NORMES DE SERVICE ET DE LIVRAISON POUR LES ...

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<ul><li><p>NORMES DE SERVICE ET DE LIVRAISON POUR LES LIVRAISONS </p><p>PAR VOIE FERRE ET PAR CAMION AUX TATS-UNIS ET AU CANADA </p><p>(Shell Chemical LP et Shell Chimie du Canada) DLAIS MINIMUM DE TRAITEMENT DES COMMANDES </p><p>Les dlais de transport vers le point de livraison sajoutent aux dlais minimum de traitement des commandes dfinis ci-aprs. Pour un mode de transport donn, les dlais d'approvisionnement peuvent tre plus longs pour des produits fabriqus sur commande. Les dlais minimum de traitement ci-dessous sont assujettis la disponibilit du produit et de la logistique. </p><p>Livraisons Shell par camion-citerne Les commandes d'olfines NEODENE et NEOFLO et dalcools NEODOL/LINEVOL passes au plus tard 15 heures heure normale de lEst (HNE) pourront tre charges 3 jours ouvrables aprs rception de la commande par le Vendeur, les thoxylates NEODOL seront chargs 5 jours ouvrables aprs rception de la commande par le Vendeur et tous les autres produits pourront tre chargs 2 jours ouvrables aprs rception de la commande par le Vendeur. Les livraisons seront effectues les jours ouvrables au cours des heures dexploitation normales. Livraisons Shell par voie ferre Les commandes passes au plus tard 15 heures HNE pourront tre rparties 5 jours ouvrables aprs rception de la commande par le Vendeur. Ramassages routiers par les clients Pour ce qui concerne les ramassages routiers des commandes par lAcheteur, les commandes de solvants passes au plus tard midi HNE peuvent tre ramasses le jour ouvrable suivant, pour tout autre ramassage routier par lAcheteur, les dlais minimum de traitement des commandes sont identiques ceux des livraisons Shell par camion-citerne, la condition que les procdures du site Shell concern soient respectes, que le chauffeur et le vhicule se conforment aux exigences HSSE du site Shell et pour les lieux de chargement aux tats-Unis, que le transporteur ait valid quun plan de scurit de transport se conforme aux exigences de ce pays. Ramassages par voie ferre par le client Les commandes passes au plus tard 15 heures HNE pourront tre charges 5 jours ouvrables aprs rception de la commande par le Vendeur la condition que les wagons soient mis disposition sur le site de chargement au moins 4 jours ouvrables avant le chargement et la condition que les procdures du site Shell concern soient suivies, que le wagon se conforme aux exigences HSSE du site Shell et que des documents appropris soient fournis. Commandes urgentes Les commandes pour le transport par camion-citerne et par wagon-citerne passes dans des dlais de traitement plus courts que les dlais minimum de traitement des commandes dfinies ci-dessus seront traites ds que possible la condition quaucune augmentation du risque HSSE ne soit implique et que les quipements, le (les) Produit(s) et le personnel soient disponibles; ces commandes comprendront cependant des frais de service de 250 $ US/CAN par commande. Modifications et annulations de commandes Nous tenterons de traiter une demande dannulation ou de modification de commande pour laquelle un pravis reu dans les dlais minimum de traitement des commandes dfinis ci-dessus la condition que cette demande soit effectue avant le dbut du chargement et la condition que cela ne rsulte pas en une augmentation du risque HSSE ; les modifications ou les annulations prvues selon les dlais minimum de traitement des commandes engageront des frais de service de 250 $ US/CAN par modification ou annulation. QUANTITS PAR VOIE FERRE ET PAR CAMION : Livraisons par voie ferre Lorsque lAcheteur passera des commandes pour une livraison par voie ferre, lAcheteur passera les commandes pour des wagons pleine charge. Le calcul de cot daffrtement est tabli en fonction du remplissage des wagons au maximum de leur charge autorise par la loi. La quantit de toutes les livraisons de produits en vrac par voie ferre et par camion sera dtermine par le Vendeur selon des tableaux de jaugeage par le creux avec des corrections pour la temprature ou par certificat de pesage, selon le cas. LAcheteur dchargera toute livraison ses propres risques et ses frais, y compris tout frais de stationnement ou dentreposage. Livraisons par camion Lorsque lAcheteur passera des commandes pour une livraison par camion, lAcheteur passera les commandes pour des camions pleine charge. Sauf si convenu autrement au pralable avec le Vendeur, les commandes portent sur des camions chargs dun seul Produit. Sous rserve des contraintes lgales concernes en matire de HSSE et des quipements, quant aux commandes destination des tats-Unis ou partir de points </p></li><li><p>dapprovisionnement aux tats-Unis pour une livraison au Canada, lorsque les commandes infrieures 44 000 lb par camion sont passes, les frais supplmentaires suivants s'appliqueront : 40 000 lb 43 999 lb / 18 000 kg 19 999 kg - 450 $ US/CAN par commande ; et 35 000 lb 39 999 lb / 16 000 kg 17 999 kg - 700 $ US/CAN par commande, et pour les commandes destination du Canada partir de points dapprovisionnement au Canada, lorsque des commandes infrieures 25 000 lb par camion sont passes, les frais supplmentaires suivants s'appliqueront : 23 000 kg 24 999 kg - 450 $ CAN par commande 21 000 kg 22 999 kg - 700 $ CAN par commande Lorsquun produit faible densit suppose que mme un camion pleine charge engendra des frais supplmentaires, le Vendeur pourra alors rduire les poids de chargement. Les produits volatils livrs par camions citerne sous pression sont, en rgle gnrale, remplis pleine charge. Chaque chargement sera livr un seul point de livraison et une fois en cours de transport, le Produit ne pourra tre dtourn vers un point de livraison alternatif. Ramassages par camions par les clients Lorsque lAcheteur passera des commandes pour un ramassage par camion, lAcheteur passera des commandes dun minimum de 35 000 livres / 16 000 kg. Camions-citernes compartiments multiples Les camions-citernes compartiments multiples contiennent un maximum de trois (3) produits. Autant pour les livraisons que pour les ramassages, aucuns frais supplmentaires seront exigs lorsque lAcheteur commandera deux (2) produits par camion cependant des frais supplmentaires de 250 $ US/CAN seront perus pour les commandes de trois (3) produits par camion. Pour ce qui a trait aux livraisons destination des tats-Unis ou partir de points dapprovisionnement aux tats-Unis pour une livraison au Canada, le volume minimal de commande est de 8 500 lb / 4 000 kg par produit par compartiment et de 44 000 lb / 20 000 kg au total par camion fourni partir dun seul point dapprovisionnement et livre un seul point de livraison. Quant aux livraisons destination du Canada partir de points dapprovisionnement au Canada, le volume minimal de commande est de 4 000 kg par produit par compartiment et de 25 000 kg au total par camion fourni partir dun seul point dapprovisionnement et livre un seul point de livraison. Pour les ramassages par les clients, le volume minimal de commande est de 8 500 lb / 4 000 kg par produit par compartiment et de 35 000 lb / 16 000 kg au total par camion, fourni partir dun maximum de deux lieux dans la mme ville. Seules les combinaisons de Produit autorises en vertu des exigences HSSE pourront tre charges dans le mme camion; toutes les exigences HSSE pour les livraisons et les ramassages s'appliquent de la mme manire aux chargements combins. Les frais supplmentaires dfinis ci-dessus relatifs aux commandes partielles sappliquent galement aux camions-citernes compartiments multiples. DCHARGEMENT DU PRODUIT Camion-citerne : pour ce qui a trait aux livraisons par route, lAcheteur pourra retenir un camion-citerne pour le dchargement jusqu 3 heures compter de son arrive au point de livraison de lAcheteur. Une retenue dpassant cette priode gratuite engagera des frais supplmentaires de 100 $ US/CAN de lheure ou toute priode de lheure entame en plus des frais (y compris des frais dadministration) pour couvrir tout cot supplmentaire encouru en raison des retards lis au dchargement (dont les cots dentreposage prolong, le stationnement de la remorque, la livraison rptition, etc.). Wagons : lAcheteur pourra retenir sans frais un wagon jusqu sept (7) jours compter de la date de mise en attente la voie ferre. Une retenue dpassant cette priode gratuite sera facture un taux de 150 $ US/CAN/jour (ou toute priode de la journe entame) sur une base trimestrielle nette (cest--dire les rapatriements anticips des wagons, le cas chant, pourront sy ajouter et tre compenss par des retenues des wagons plus longues par le mme Acheteur relativement au mme groupe de Produit au sein du mme trimestre civil). Le dlai de retenue de lAcheteur sarrtera lorsque lAcheteur librera le wagon vide la socit ferroviaire. Conformment la Directive de scurit comportementale sur les chargement et dchargement scuriss des vhicules, disponible l'adresse www.shell.com/chemicals/transport, lAcheteur ne demandera pas (et nautorisera aucun agent de lAcheteur ou aucune tierce partie demander) un transporteur courant affrt par Shell de raliser une tche, notamment, sans sy limiter, un prlvement ou un dchargement. De telles activits doivent tre ralises par et au risque de lAcheteur, non du chauffeur. LAcheteur doit sassurer qu larrive du transport routier ou par voie ferre organis par Shell, lAcheteur dchargera en totalit et de manire sre tous les Produits dans la citerne fixe de lAcheteur larrive sur le site de celui-ci ou sur notification dune mise en attente par le transporteur pour le dchargement de lAcheteur. LAcheteur peut dcharger le produit ailleurs que dans une citerne fixe uniquement sur la base dun accord crit pralable et une valuation des risques ralise par Shell du site de lAcheteur. NON DTOURNEMENT DU PRODUIT LAcheteur sengage ne pas dtourner et empcher le dtournement du (des) Produit(s) des fins dutilisation illicite comme la fabrication de drogues et darmes chimiques ou des fins militaires et lAcheteur sengage se conformer la politique et aux exigences du Vendeur quant la vente et lutilisation du (des) Produit(s). </p><p>(Novembre 2014 V2) </p></li></ul>

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