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Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry
Norme ISO 14001 Norme ISO 14001 mise en place d’un système de mise en place d’un système de
management environnemental dans management environnemental dans l’enseignement supérieurl’enseignement supérieur
Marianne Mélé, Institut ENSAM de Chambéry
Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry
Pourquoi mettre en place un SME ?Pourquoi mettre en place un SME ?Pourquoi se certifier ISO14001 ?Pourquoi se certifier ISO14001 ?
La norme ISO 14001 : La norme ISO 14001 : domaine d’application, domaine d’application, exigencesexigences
Le processus de certificationLe processus de certification Mise en place de l’ISO 14001 à l’institut Mise en place de l’ISO 14001 à l’institut
ENSAM de ChambéryENSAM de Chambéry
Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry
Mettre en place un SME /Mettre en place un SME / être certifié ISO 14001 être certifié ISO 14001
Préservation de l’environnementPréservation de l’environnement Identification et traitement des non conformités Identification et traitement des non conformités
réglementairesréglementaires Amélioration de la gestion des établissementsAmélioration de la gestion des établissements Adéquation avec le « discours académique » Adéquation avec le « discours académique » ExemplaritéExemplarité Image (interne et externe) Image (interne et externe)
Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry
PlanPlan Pourquoi mettre en place un SME ?Pourquoi mettre en place un SME ?
Pourquoi se certifier ISO14001 ?Pourquoi se certifier ISO14001 ? La norme ISO 14001 : La norme ISO 14001 :
domaine d’application, domaine d’application, exigencesexigences
Le processus de certificationLe processus de certification Mise en place de l’ISO 14001 à l’institut Mise en place de l’ISO 14001 à l’institut
ENSAM de ChambéryENSAM de Chambéry
Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry
Les normes ISO 14000Les normes ISO 14000Aspect siteAspect site
Iso 14001 : 1996 Iso 14001 : 1996 spécifications et guide d’utilisationspécifications et guide d’utilisation Iso 14004 : 1996Iso 14004 : 1996 lignes directriceslignes directrices
Iso 19011 : 2002 (Iso 14010, Iso 14011, Iso 14012) : Iso 19011 : 2002 (Iso 14010, Iso 14011, Iso 14012) : AuditAudit Iso 14015 : 2002 évaluation environnementale Iso 14015 : 2002 évaluation environnementale
FD X 30-201 : 1998 Aide à la lecture de la normeFD X 30-201 : 1998 Aide à la lecture de la norme
Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry
Le domaine d’applicationLe domaine d’application
La norme ISO 14001La norme ISO 14001 s’applique à des organismess’applique à des organismes prescrit les exigences relatives à un système de prescrit les exigences relatives à un système de
management environnementalmanagement environnemental n'instaure pas de critères spécifiques de n'instaure pas de critères spécifiques de
performance environnementaleperformance environnementale
La norme ISO 14001
Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry
Les exigences (1)Les exigences (1)La norme ISO 14001
PlanPlan
DoDoCheckCheck
ActAct
Amélioration Amélioration continuecontinue
Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry
Les exigences (2)Les exigences (2)La norme ISO 14001
Analyse Environnementale Exigences légales et autres
Objectifs et Cibles
Programme de management
environnemental
1. Plan1. Plan
• Actions
• Responsabilités
• Ressources
• Calendrier
Politique Environnementale
• Indicateurs
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Les exigences (3)Les exigences (3)La norme ISO 14001
Maîtrise opérationnelle
Répartitiondes responsabilités et
ressources
FormationSensibilisation
Documentation
Elaboration Maîtrise
Gestiondes situations de crise
2. Do2. Do
Communication
Interne Externe
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Les exigences (4)Les exigences (4)La norme ISO 14001
3. Check3. Check
Surveillance
Corrections
Enregistrements
Audit
• Indicateurs
• Exigences légales et autres
• Actions correctives
• Actions préventives
• Documentation
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Les exigences (5)Les exigences (5)La norme ISO 14001
4. Act4. ActRevue de direction
Révision de la politique Révision de la politique environnementaleenvironnementale Révision des objectifs et Révision des objectifs et
ciblescibles
Révision du programme Révision du programme environnementalenvironnemental
Révision de l’analyse Révision de l’analyse environnementaleenvironnementale
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Pourquoi mettre en place un SME ?Pourquoi mettre en place un SME ?Pourquoi se certifier ISO14001 ?Pourquoi se certifier ISO14001 ?
La norme ISO 14001 : La norme ISO 14001 : domaine d’application, domaine d’application, exigencesexigences
Le processus de certificationLe processus de certification Mise en place de l’ISO 14001 à l’institut Mise en place de l’ISO 14001 à l’institut
ENSAM de ChambéryENSAM de Chambéry
Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry
Le processus de certification
Démarche : Démarche : certification interne ou auto-certificationcertification interne ou auto-certification
certification externe ou tierce partie : certification externe ou tierce partie : choix organisme certificateur choix organisme certificateur
DemandeurDemandeur : envoi dossier de candidature à organisme certificateur : envoi dossier de candidature à organisme certificateur
AuditeursAuditeurs : revue documentaire du site / plan d’audit : revue documentaire du site / plan d’audit
Audit du siteAudit du site
Pré rapport d’auditPré rapport d’audit
DemandeurDemandeur : réponse aux écarts éventuels / actions correctives : réponse aux écarts éventuels / actions correctives
AuditeursAuditeurs : rapport d’audit / délibération du comité de certification : rapport d’audit / délibération du comité de certification
Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry
Le processus de certification
Durée de mise en œuvre de la démarche : 18 mois en Durée de mise en œuvre de la démarche : 18 mois en moyennemoyenne
Validité du certificat : 3 ansValidité du certificat : 3 ans
Coûts : coûts de mise en œuvre du SME + coûts de la Coûts : coûts de mise en œuvre du SME + coûts de la certification (audit de certification + audits de suivi)certification (audit de certification + audits de suivi)
Moyens humainsMoyens humains
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PlanPlan Pourquoi mettre en place un SME ?Pourquoi mettre en place un SME ?
Pourquoi se certifier ISO14001 ?Pourquoi se certifier ISO14001 ? La norme ISO 14001 : La norme ISO 14001 :
domaine d’application, domaine d’application, exigencesexigences
Le processus de certificationLe processus de certification Mise en place de l’ISO 14001 à l’institut Mise en place de l’ISO 14001 à l’institut
ENSAM de ChambéryENSAM de Chambéry
Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry
Analyse environnementaleAnalyse environnementalede l’Institutde l’Institut
Impacts environnementaux majeursImpacts environnementaux majeursConsommationsConsommationsDéchets papiers et Déchets de laboratoiresDéchets papiers et Déchets de laboratoires
RéglementationRéglementationICPE soumis à déclarationICPE soumis à déclaration
ISO 14001 de l’Institut ENSAM de Chambéry
Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry
Politique environnementalePolitique environnementaleISO 14001 de l’Institut ENSAM de Chambéry
« Préservons l’environnement ensemble »
L’Institut ENSAM « Conception, Mécanique et Environnement » a des missions vis-à-vis de l’environnement au travers de la formation d’ingénieurs et de programmes de recherche. Par ailleurs, les organismes d'Etat se doivent d’avoir un rôle d'exemplarité face aux problèmes environnementaux qui touchent l'ensemble de la planète. C’est donc tout naturellement que l’Institut se lance aujourd’hui dans la mise en place d’un système de management environnemental. Cette démarche volontaire dans laquelle nous sommes aujourd'hui engagés comprend 4 axes de travail principaux : - Respecter, voire devancer, la réglementation environnementale ainsi que les autres contraintes auxquelles a souscrit l’Institut ; - Mettre en place une gestion des différentes activités de l’Institut permettant une amélioration continue du respect du milieu environnant ainsi que la prévention de la pollution ; - Sensibiliser, informer et former le personnel permanent et les intervenants de l’Institut à l’importance de développer un comportement éco-citoyen et responsable ; - Impliquer les étudiants au niveau du système de management environnemental de l’Institut et leur permettre ainsi de diffuser un savoir-faire tout au long de leur vie professionnelle. L’amélioration de notre environnement nous concerne tous et c’est par la mobilisation de chaque individu que des progrès significatifs pourront être réalisés.
Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry
Planning prévisionnelPlanning prévisionnel
Certification fin 2003
MAI JUIN JUILLET
Audit interne
•Validation de l’Analyse Environnementale
•Définition des Objectifs et Cibles
•Elaboration du Programme de Management Environnemental
Conception du Système Documentaire
Sensibilisation / formation
Plan Do Check
30 juin
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