Normalisation et normes comptables internationales Langue Référence Semestre Nombre d’heures

par semaine

Nombre de

semaines

Crédits

ECTS

Français M4GF313 2ème

semestre 3h 13 4

Responsable du cours : Rouba CHANTIRI-CHAUDEMANCHE, maître de conférences

Statut de l’enseignement : optionnel fléché

Objectifs de l’enseignement : L’UE « Comptabilité III : Information comptable des groupes

en IFRS » doit permettre aux étudiants de comprendre et d’interpréter l’information

comptable publiée par les groupes par référence, notamment, aux normes IAS/IFRS. En

d’autres termes, son objet est de familiariser les étudiants avec les pratiques et les problèmes

relatifs à l’information comptable et financière rencontrés par un grand groupe.

Outre des aspects techniques évidents (technique et processus de consolidation, contenu d’un

certain nombre de normes internationales), une large place est accordée :

- d’une part, aux dimensions institutionnelles et politiques, essentielles pour analyser et

poser un regard critique sur les prises de positions de l’organisme international de

normalisation et leurs conséquences sur les comptes ;

- d’autre part, à l’information non financière et sociétale ainsi qu’aux nouveaux vecteurs

de diffusion de l’information comptable des groupes, qui connaissent aujourd’hui une forte

expansion.

L’enseignement est dispensé en 13 séances de 3 heures, sous la forme d’1h ½ de cours en

amphi et d’1h ½ de travaux dirigés. Les travaux dirigés donneront lieu au traitement

d’exercices et d’applications ainsi qu’à des discussions autour de textes proposés à la

lecture.

Les thèmes abordés dans cette UE sont les suivants :

- modes de gouvernance et modèle comptables, les institutions de la normalisation, le

cadre conceptuel et l’architecture des normes

- L’évaluation en comptabilité

- Les actifs (hors instruments financiers) : les stocks, les immobilisations corporelles et

incorporelles

- Les dépréciations d’actifs (IAS 36)

- Les instruments financiers

- L’information comptable : le bilan (et IAS 37), le compte de résultat (et IAS 18), les

autres états financiers, information sectorielle (IFRS 8), la notion de comprehensive

income

- Les regroupements d’entreprises : le périmètre de consolidation, les méthodes de

consolidation, le processus de consolidation, le traitement de l’écart d’acquisition

(IFRS 3)

- Intervenant Avantages du personnel (IAS 19, IFRS 2) ; Impôt différé (IAS 12) ; IFRS

et PME

- Information non financière et sociétale, communication financière

Mode d'évaluation : Le contrôle de l’UE s’effectue selon les modalités suivantes :

- contrôle continu : 50% ; il se compose d’un test intermédiaire (25%) et d’un rapport à rendre

(25%). Cette note peut être modulée en fonction de la participation.

- examen terminal : 50%

Le test intermédiaire aura lieu le (date) sous la forme de questions courtes ou de QCM. La

durée de l’épreuve est d’une heure.

Le rapport constitue un travail à effectuer par groupes de deux et à rendre pour la dernière

séance. Il s’agit de retenir un thème traité en cours et de faire une étude des pratiques en la

matière (à travers essentiellement le rapport annuel et le document de référence). Parmi les

thèmes possibles, en voici quelques uns à titre indicatif : les marques, les engagements de

retraites, l’information sectorielle, l’organisation au passage aux normes internationales, …

Bibliographie :

Pour la préparation de cette U.E., les ouvrages suivants sont recommandés :

- Barneto P. (2006), Normes IAS-IFRS : application aux états financiers, Dunod, 2ème

édition.

- Collette C., Richard J. (2008), Comptabilité générale : systèmes français et normes IFRS,

Dunod, 8ème

édition.

- Dick W., Missonier-Piera F. (2006), Comptabilité financière en IFRS, Pearson Education.

- Obert R. (2006), Pratique des normes IAS/IFRS – Comparaison avec les règles

françaises et les US GAAP, Dunod, 2ème

édition.

- Raffournier B. (2006), Les normes comptables internationales, Economica, 3ème

édition.

Les ouvrages suivants fournissent un éclairage complémentaire :

- Casta J.-F., Colasse B. (sous la direction) (2001), Juste valeur : enjeux techniques et

politiques, Economica ;

- Capron M. (sous la direction) (2005), Les normes comptables internationales,

instruments du capitalisme financier, Editions La Découverte.

Par ailleurs, des informations utiles sont disponibles sur les sites suivants :

www.iasb.org.uk (site de l’IASB)

www.focusifrs.com