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Nomenclatures économiques

Emile Bruneau Division Nomenclatures (INSEE)

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Contenu

• Théorie des nomenclatures (bref retour)

– De quoi parle-t-on ?– Types de nomenclatures– Rôle de coordination des nomenclatures– Structure, codes et descripteurs

• Le réseau des nomenclatures économiques– Définitions, historique et développement– Avantages et inconvénients d’un système « rigide »– La « famille » et le réseau

Nomenclatures économiques – Tunis novembre 2006 E. Bruneau –Division Nomenclatures INSEE

Contenu

• Nomenclatures d’activités et de produits– Généralités– Unités

• Conséquences du choix des unités

– La méthode “top-down”– Valeur ajoutée et approximations

– Changements en CITI / NACE en 2008– Avantages et inconvénients


Un peu de vocabulaire

• Nomenclature– Historiquement “qui nomme”

• le “nomenclateur” citait les noms des sénateurs romains à leur arrivée

– Par extension “qui désigne les parties d’un univers”• la “nomenklatura” des pays de l’Est (dont on peut aussi citer les noms)

• usage “habituel” dans la statistique

• Classification– “qui structure un univers”

• p.e. Classification ascendante hiérarchique (CAH)

• Les deux termes peuvent être indifféremment utilisés– NAF mais CPF… et NAT mais CTP


Différents types de nomenclatures

• Nomenclatures statistiques– Postes définis en “compréhension”

• liste non finie du contenu• à quelques exceptions près : “Comprend exclusivement”

• Nomenclatures juridiques– Postes définis en “extension”

• liste finie du contenu

• Codes, catalogues– Un poste = Un objet explicitement nommé

• p.e. Codes géographiques


Rôle de coordination des nomenclatures

Une nomenclature est :• un langage commun

– un vocabulaire aussi harmonisé que possible– qui autorise une généralisation de la connaissance

des organisations et processus de production, des outputs, etc.

• une vision d’un univers donné– différentes structures possibles pour un même univers

• donc un choix sélectionné• qui comprend avantages et inconvénients (c’est la vie…)


Fonctions et limites des harmonisations internationales

• Une nécessaire convergence et des compromis– aussi, généralement de longues discussions

• Projet SINAP (CITI 3 et CPC): 1975 – 1990…• “nomenclatures du GATTS” : plusieurs années par « round »

• Accords limités à ce qui est commun…– donc, généralement peu détaillé

• …ou important– ignore les “petites” choses à classer

• Concernant les statistiques, autorise…– des données comparables– mais aussi la connaissance des données des autres…


Rôle des nomenclatures centralesNe pas confondre nomenclatures “centrales” et

nomenclatures “dédiées”, ce à tous niveaux (international, régional, national)

• Dédiées : un but ou un environnement– Enquêtes (collecte), usages (synthèses, diffusion)– Commerce extérieur, prix, consommation, production, etc.– SH, NC, COICOP-IPCH et -ECM, Prodcom, etc.

• Centrales : tous usages– vers lesquelles convergent les nomenclatures dédiées

• ou devraient converger…

– CITI, NACE, NAT ; CPC, CPA, CTP• activités : structurent les unités (qui exercent des activités); • produits: structurent les objets produits et échangés


Construction des nomenclatures• Structure

– Compléter l’arborescence (des niveaux non finis peuvent créer des problèmes de codage)

• Notes explicatives– D’éventuelle références à d’autres nomenclatures mais

• une nomenclature doit pouvoir être comprise seule

– Méthode de lecture si nomenclature définie par d’autres– Des notes à tous niveaux sont utiles mais pas les mêmes

• Méthodologie– Comment l’utiliser : définitions des concepts, règles

• Révisions périodiques (Cf. « Opération 2007)


Critères de constructionGénéralement (par définition)

• Homogénéité– Quels que soient les critères : postes aussi homogènes que possible

• Couverture– Tout l’univers concerné est couvert– Tous les postes sont (théoriquement) « dissociés » (pas d’intersection)

• mais pas toujours vrai…

• Pertinence– Les postes doivent avoir un sens « statistique » et être acceptés

• Continuité– Les statisticiens toujours « conservateurs » : refusent les ruptures

de leurs séries temporelles• ce n’est jamais une raison suffisante : tout change (déjà dit)• même si les coûts des changements doivent être pris en compte


Critères de constructionPour les nomenclatures d’activités• Le triptyque « input-processus-output »

– Le processus de production• Une nomenclature d’activités n’est pas seulement une liste de postes

décrits par « Production de… » ou « Fabrication de… »• Mais essentiellement un ensemble « d’actions », éventuellement sans

précision d’output physique (Fonderie, Nettoyage, Conditionnement)– Activités issues des modes de production

• Mondialisation et externalisation, sous-traitance– Inputs (généralement par matières premières)– et outputs (par type de produit mais pas toujours) :

Critères différemment pondérés suivant les domaines« Fabrication d’emballages en bois » (un input, un output) MAIS « Fabrication d’articles de sport » (sous-entendu en toutes matières)


Critères de construction

Pour les nomenclatures de produits• Pas de grands problèmes même s’il existe plusieurs

critères structurants possibles– Matières premières, biens / services (CPC, SH/NC)– Activité d’origine (CPA, liste Prodcom)– Structuré en fonction de la demande (NAPCS, COICOP)

• Mais des problèmes de frontières– p.e. les nouveaux « téléphones portables » seront des

« ordinateurs » communicants ? Des appareils photo communicants ? Des vidéo-cams avec modem ? ou encore des téléphones avec des extensions ?


Réseau des nomenclatures économiques

Commerce extérieurActivités Produits

EU

Monde CITI rév. 4

COICOP-HBS

COICOP-HICP

COICOP

SH

COFOG

CPC vers. 2

CTCI rév. 4

COPNI

NCCPA 2008

NACE rév. 2

PRODCOM

BOP

EBOPS

CPV ver. 2

NST 2000

NED

BEC

CC

de CPC prov.


Intitulés et notes explicatives

Fabrication de véhicules à moteur

Fab. d’équip.

électriques

Fab.de

moteurs

Fab.

de

sièges

Fabricationde voitures

Fabricationde camions,

cars, bus, etc. Fab.dechâssis

??

??

Jurisprudence


Méthodologie• Intitulés et notes ne sont pas suffisants• Comment utiliser une nomenclature ?

– Définitions des concepts– Comment définir les frontières– Règles

Une nécessaire introduction méthodologique– comprenant « comment lire » la nomenclature– Exemple français de publication de la NAF-CPF

• Une nécessaire «organisation» pour les interprétations– Jurisprudence


Révision # Mise à jour

• Révision– Nouvelle « vision »– Nouvelle structure– éventuellement, nouveaux concepts

Une autre nomenclature

• Mise à jour– Même structure– Changements « mineurs »– Précisions

La même nomenclature « rajeunie »


Produits et activités économiques• Produits: en général pas de problème

– Objets clairement définis– Juste quelques problèmes de frontières entre biens et

services concernant pour l’essentiel• les services industriels• les outputs des donneurs d’ordres et de la sous-traitance

• Activités: de vrais problèmes– De fait, classement non pas d’activités mais d’unités

économiques – De nécessaires règles quand on analyse les activités

des unités– Mais aussi la définition de ces unités


Activités: réelles et auxiliaires

• Activités ouvertes vers l’extérieur ou internes à l’unité ?

– Internes (à l’unité considérée) Auxiliaires• Ne desservent que l’unité pour laquelle elles s’exercent

– non vendues sur le marché– sont un coût sans être FBCF

• Sont généralement le fait d’unités similaires• Produisent des services, exceptionnellement des biens non-durables

– Ouvertes sur le marché Principale ou secondaires• Tous outputs vendus au moins pour partie (y c. parties intégrées)• Achats pour revente en l’état• + FBCF (logiciels, constructions, R&D, etc.)• + Production d’énergie


La méthode « top-down »

L’univers

8 52 40

38 28 2824

23 358 20 824

23538 20 824

23538 824 2020


Activité principale et code APE

• Activité principale d’une entreprise, unité locale, etc.• Activité principale issue de la méthode Top-down

– et pas toujours comprise…– mais généralement pas basée sur la VA

• Ventes ou emploi

• Autres utilisations non statistiques toujours possibles– mais sous la responsabilité des utilisateurs

• une décision juridique nécessaire

• et beaucoup d’utilisations administratives…– Accidents du Travail, Cartes bancaires, Banques


« Opération 2007 »

• Quoi ?• Pourquoi ?• Quand ?• Comment ?• L’état actuel des travaux (CITI et CPC)• Conséquences


Quoi ?

• Des révisions, pas des mises à jour– ni « petits » changements ni adaptations – mais de nouvelles structures et d’autres détails

• Sont concernées– activités (CITI, NACE; NAICS possible) – produits (CPC, CPA; NAPCS ?)– aussi : le SH et la NC, la CTCI, EBOPS, …– même la méthodologie du SCN (m.à.j. pour partie)


Pourquoi ?

• CITI rév. 3 1989 (mise à jour en 2002)– NACE basée sur la CITI

• CPC 1990 (mise à jour en 1998 puis en 2002)– CPA basée sur la CPC

• NAICS 1997 (mise à jour en 2002)– mais aussi les travaux australiens et japonais

• SH (mis à jour tous les cinq ans : 2002, 2007, 2012, etc.)– NC basée sur le SH (mise à jour annuellement)

• Forte demande pour une meilleure coordination mondiale• Forte demande des pays en développement

– Agriculture, pêche, activités traditionnelles


Pourquoi en général ?

• Le monde change– partout (même si ce n’est pas évident)– tout le monde est concerné

• Une nomenclature est : – une représentation du monde– qui structure les visions

• mais n’en met en avant qu’une seule…

– et autorise les comparaisons


Avantages et inconvénients• Un même « langage »• Un langage « modernisé » adapté aux réalités• Une bonne représentation de la réalité

– concepts nouveaux, meilleure structure

• Une vraie coordination / harmonisation– de nécessaires convergences et des transactions…

Mais• Des ruptures des (sacro saintes) séries temporelles• Des concepts pas forcément clairs pour tous• Des coûts (financiers et humains) non négligeables• Un planning tendu (mais c’est du passé…)


Quand ?

• Idée lancée mi-2000– au niveau des Nations Unies (Groupe d’Experts)

• 190 pays concernés• et environ 60 agences internationales et régionales

• Conséquences pour à peu près toutes les nomenclatures– aussi, une coordination nécessaire

• Initialement pour 2007, repoussé à 2008 – un peu plus tard pour beaucoup de pays

• du temps réclamé par les pays pour la mise en œuvre

– et échelonnement des effets sur les statistiques


Comment ?

Un réseau complexe d’acteurs• ONU :

– Sous-groupe technique (une douzaine d’experts)– Groupe d’experts (quelques pays, toutes les agences

internationales)– Commission Statistique (40 pays)

• Le « poids »– de l’ALENA– du Japon– de l’ensemble Australie – Nouvelle-Zélande– des pays en développement («petits poids» mais nombreux)


Comment ?

• Europe: – Task-force, Groupe NACE/CPA (statisticiens), – FEBI et FEBS (professionnels)– DG de la Commission (et unités d’Eurostat …), BCE– Pays associés et candidats à l’UE

• Pays: – Instituts, Ministères, associations professionnelles– Statisticiens… parfois «réactionnaires»

• avec des interactions entre tous les niveaux géographiques et les familles d’acteurs


Concepts dans CITI / NACE

• Principes généraux maintenus,Règles : quelquefois allégées, parfois renforcées• Reste une nomenclature d’activités (pas “d’unités”)• Plus large que le concept actuel de production du SCN• Inputs / processus / outputs (pondérés # suivant les domaines)• Liens Activités – Produits moins stricts • Activité principale : plus d’exception

– seulement la valeur ajoutée (ou des approximations) et la méthode «top-down»

– Intégration verticale : pas obligatoirement à l’activité avale• plutôt l’inverse…

• Unités statistiques inchangées• Double codage des unités auxiliaires (act. Mère + act. Propre)


Structure CITI / NACE

• Organisation générale maintenue– Sections (L), divisions (99), groupes (999) et classes (9999)

• 21 sections (au lieu de 17)• 88 divisions (au lieu de 62)

– Nouvelles divisions presque exclusivement dans les services

• Un niveau agrégé (10 postes) et un niveau intermédiaire (38 postes) – essentiellement pour les comptes nationaux– mais aussi: les indicateurs court terme, la diffusion, l’analyse

économique

Une arborescence respectée : 10, 21, 38, 88, etc.


• Plus de détail • CITI : 400 classes au lieu de 290 (+110)• NACE : 630 classes au lieu de 512 (+ 118)• NAT révisée : ??? classes au lieu de 595…

– Plus de détail (et une autre structure) dans le primaire– Plus de détail (et une autre structure) dans les services– Frontière « industrie-services » dépassée– un « niveau commun minimum » pour l’ONU :

les 88 divisions• Obligatoires ? Recommandées ?

• Changements de place dans la hiérarchie (plus haut ou plus bas)



3 changements majeurs dans les sections

• « Eau, assainissement, gestion des déchets, recyclage et dépollution »– un nouvel ensemble d’activités liées à « l’environnement »

• « Information et communication »– un nouvel ensemble d’activités liées aux « contenus »

• peuvent être reproduits et diffusés : édition, cinéma, son, radio, télévision, télécommunications, Internet, services informatiques

• « Services immobiliers, de location et services aux entreprises » éclaté en trois sections– Immobilier ; location de biens– Services scientifiques, professionnels et techniques– Services de soutien



Pas de section « Réparations et maintenance »mais 3 regroupements :

• Division « Réparation et maintenance des biens d’équipement » dans l’Industrie (avec l’installation)– nouveau : distinguées de la Production

• Groupe « Réparation et maintenance des véhicules automobiles » avec les Services aux véhicules automobiles (comme actuellement)

• Division « Réparation et maintenance de biens personnels et domestiques » avec les Autres services (actuellement 52.7 et 72.5 regroupés ensemble)



• Industrie – Une division pour les biens TIC (définition OCDE)

• composants électroniques• équipements électroniques, informatiques et de communication

– Quelques activités passent du niveau « groupes » au niveau « divisions »

• boissons, Impression et reproduction, Meubles, Produits pharmaceutiques

– ou du niveau « divisions » à celui de « groupes »• Récupération / recyclage

– Quelques activités sortent de l’industrie • Edition, Récupération / recyclage



• Construction– Trois divisions : Bâtiment, Travaux publics et « Spécialités »

– dont la dernière particulièrement importante en taille – « Promotion immobilière » avec la construction

• Commerce– Peu de changements

• inclut le commerce de carburants sorti de la présente division 50

• Transports– Section plus homogène

• télécommunications et agences de voyage ailleurs

– Structure par modes de transport puis distinguant Passagers / Fret

• et pas mal de « petits » changements essentiellement à cause de transferts de notes explicatives (changements de frontières)



• D’une nomenclature basée sur les idées des années 80, copie d’un monde bien différent d’aujourd’hui, à une nomenclature moderne et adaptée

• Un vrai changement et pourtant pas si important– NAT déjà détaillée (595 postes contre 503 en NACE révision 1)– donc (probablement) moins de problèmes de frontières

• Aujourd’hui, pas de données publiées en NAT– donc pas de problème d’une « nouvelle » rupture – mais pourquoi ne pas publier les Comptes nationaux en NAT et

SCN 93 parallèlement aux Comptes en NAP et ancien système … ?

De NAT à NAT révisée…


Quelques recommandations…


• Converger vers un seul système de nomenclatures– C’est nécessaire,– C’est bien !

• Converger vers des nomenclatures modernes– Sans tarder…– même en sautant une étape, c’est possible et– C’est mieux !

• Certes il faut prendre en compte habitudes et coûts– Mais ce n’est pas une raison suffisante,– ou l’alignement sur les standards internationaux arrivera…

après la prochaine révision de 2012– Le bon pari serait de basculer au plus tard en 2010.

Merci de votre attention

Questions, remarques, …débat


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