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10/14/2016 1 Actualités Sage Paie & RH Matinée d’information Sage Paie Jeudi 13 octobre 2016 Pilar BARRANCO, Directrice Consulting PME/MGE

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  • 10/14/2016 1

    Actualités Sage Paie & RHMatinée d’information

    Sage PaieJeudi 13 octobre 2016

    Pilar BARRANCO,

    Directrice Consulting PME/MGE

  • Votre matinée d’information

    Introduction

    Actualités légales

    Questions/Réponses

    Pause

    Actualités Produits

    Questions/Réponses

    213/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • Pour vous accompagner

    3

    Emmanuel DESREAUX,

    Consultant Avant Ventes Sage PME

    Valérie CAILLY,

    Responsable du pôle Paie

    Olivier SEBAG,

    Consultant Avant-Ventes PME

    Pilar BARRANCO,

    Directrice Consulting PME/MGE

    Naima ZEGGANE,

    Responsable Marketing/Communication

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • Actualités légales

    DSN

    Simplification du Bulletin

    Dématérialisation du Bulletin

    Compte Personnel d’Activité

    Prélèvement à la Source

    Questions/Réponses

    413/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • DSN – Rappel du calendrier et Bilan

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys 5

    Avril 2015, obligation anticipée en phase 1 :

    - pour les entreprises du régime général et agricole dont le montant de cotisations était, en

    2013, égal ou supérieur à 2 millions €,

    - ainsi que les entreprises dont le montant de cotisations sociales était égal ou supérieur à 1

    million d’euros en 2013 et ayant recours à un tiers déclarant dont le montant de cotisations

    sociales était égal ou supérieur à 10 millions d’euros pour l’ensemble de leur portefeuille.

    Octobre 2015, obligation de passage en phase 2 (DUCS URSSAF)

    Juillet 2016, obligation intermédiaire en phase 2 :

    - pour les entreprises du régime général et agricole, ne faisant pas appel à un tiers

    déclarant, et dont le montant de cotisations est égal ou supérieur à 50 K€,

    - ainsi que les tiers déclarants dont le montant de cotisations sociales est égal ou supérieur

    à 10 millions d’euros pour l’ensemble de leur portefeuille.

    Bilan => En février 2016, 400 000 entreprises passées à la DSN,

    Plus de 800 000 en septembre 2016

  • Calendrier DSN

    6

    Ouverture du service en production :

    - 27 Septembre 2016

    1ère déclaration possible :

    - 5 Octobre

    Généralisation DSN Phase 3:

    - Janvier 2017

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • DSN – Phase 3

    7

    La DSN Phase 3 est le prolongement de la DSN Phase 2, à laquelle s’ajoutent de

    nouveaux organismes de protection sociale, le remplacement de nouvelles déclarations

    (recouvrement MSA, Agirc-Arrco, complémentaires, puis DADS-U etc.) ainsi que de

    nouvelles fonctionnalités.

    De septembre à décembre, plusieurs normes DSN cohabiteront afin de vous permettre :

    => soit d’entrer directement en phase 3 si vous n’avez jamais transmis de DSN auparavant

    => soit de basculer progressivement de la phase 2 à la phase 3 entre septembre et

    décembre 2016.

    À compter de la paie de janvier 2017 vous serez dans l’obligation de transmettre

    uniquement des DSN phase 3.

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • DSN P3 – Déclarations intégrées

    8

    A l’automne 2016, la DSN remplacera de nouvelles déclarations. Celles-ci seront

    obligatoirement remplacées à compter de janvier 2017 :

    La DADS sur les salaires 2017 pour l’ensemble de ses destinataires et pour les types de salariés

    couverts dans le cadre de la DSN. Les entreprises qui auront adopté la DSN phase 3 en janvier

    2017 n’auront plus de DADS-U à produire en janvier 2018.

    Les formalités de recouvrement pour :

    les institutions de retraite complémentaire et des institutions de prévoyance : DUCS et

    Bordereau de cotisations des mutuelles et des sociétés d’assurance

    les formalités de recouvrement pour la MSA (Mutualité sociale agricole) : DTS

    (déclaration trimestrielle des salaires) et BVM (bordereau de versement mensuel)

    les formalités de recouvrement pour certains régimes (CAMIEG, CNIEG, CRPCEN,

    CRPNPAC, CPRP SNCF, IRCANTEC)

    Le formulaire Cerfa 1330 pour la CVAE (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises)

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • Sage Paie et RH Nouvelles versions

    913/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

    P3 Retraite et Prévoyance

    DSN P3 Retraite + prévoyance +

    MSA + véhicules techniques

    (Honoraires) + DADS

  • DSN P3 – Vue d’ensemble organisme

    1013/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • DSN P3 – DUCS Retraite et Prévoyance ?

    1113/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • DSN P3 – Ce qui est important

    12

    Le paramétrage pour la retraite et la prévoyance se traite principalement sur :

    • Caisses de cotisations

    • Contrats sociaux

    • Etablissements

    • Rubriques

    • Variables

    • Fiches de personnel – affectation des contrats sociaux

    Ce qu’il est important de savoir :

    • Périodicité de paiement (mensuelle ou trimestrielle)

    • Pour les sociétés multi-établissements, un compte cotisant par SIRET ? Ou un seul compte

    cotisant ? (regroupement du paiement sur un seul SIRET)

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • DSN P3 – Infos à collecter pour la prévoyance

    13

    Dans un premier temps il faut vous assurer que vos organismes sont prêts à recevoir

    une DSN P3 – Beaucoup d’organismes de prévoyance et de mutuelle ne sont pas prêts

    Les fiches de paramétrage Prévoyance

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • DSN P3 – Exemple

    14

    Attention ! Les

    données de

    paramétrage DSN

    diffèrent de celles

    de la DADS-U, il

    est donc

    nécessaire

    d’obtenir la fiche

    de paramétrage

    DSN.

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • DSN P3 – Dans le module DS 7.01

    15

    Un nouvel onglet « Préparation versements » qui se décompose en 2 sous-onglets pour

    la retraite et les organismes complémentaires et qui permet de retrouver le montant total

    dû par mois, par organisme et par établissement.

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • DSN P3 – Dans la DSN mensuelle

    16

    Un onglet

    « Versement » qui

    est déconnecté de

    la fiche

    établissement sur

    lequel on retrouve

    les paiements pour

    chaque organisme

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • DSN P3 – Cotisation par salarié

    17

    Un détail des

    cotisations

    retraite, les

    bases et/ou

    montants des

    différents

    contrats de

    prévoyance est

    attendu par

    salarié

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • DSN / DADS-U – Planifiez vos RDV

    18

    Cette fin d’année sera très chargée puisque :

    Différentes versions de paie à installer : v8.01 dès maintenant et la v8.10 en décembre

    Mise en place des recouvrements retraite et prévoyance dans la DSN possibles dès aujourd’hui

    DADS-U Norme N4DS V01X11 à produire pour les salaires de 2016

    Anticipez votre accompagnement et planifier vos rendez-vous auprès de Céline TIRODE.

    Rdv Phase 3 : Mise à jour version, paramétrage et formation : De 1 à xx Jours suivant volume

    Rdv DADS-U : Mise à jour version, paramétrage variables DADS-U et accompagnement

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • Clarification du Bulletin

    19

    Publication au JO le 25/02/2016

    Regroupement des cotisations par risque sur le Bulletin de

    Salaire

    1er Janvier 2017 pour les entreprises de + de 300 salariés

    1er janvier 2018 pour toutes les entreprises

    Incohérence entre la loi, le décret, les exemples du décret et

    l’exemple sur http://www.gouvernement.fr/bulletin-de-paie/

    Pas de précision sur les intitulés de rubriques, taux à afficher ou

    non, contrats aidés…

    Ce point est en cours de développement et sera disponible

    dans la prochaine version de la paie (V8.10 prévue en décembre)

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

    http://www.gouvernement.fr/bulletin-de-paie/

  • Dématérialisation du Bulletin

    20

    Article 24 du projet de loi de la réforme du code du travail de la ministre du

    Travail, Myriam El Khomri.

    Depuis la loi du 12 mai 2009, le bulletin de paie électronique était soumis à

    l'accord préalable du salarié, désormais, par défaut, il sera distribué aux

    salariés par les employeurs qui le souhaitent.

    Plus besoin d'accord, seule une opposition formelle du salarié permettra

    d'obtenir une version papier.

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • Dématérialisation du Bulletin

    21

    La nouvelle loi réformant le code du travail prévoit que les entreprises pourront, dès le 1er janvier

    2017, procéder à la distribution des bulletins de paie de façon systématique sous forme

    électronique.

    Cette fiche de paie électronique devra néanmoins être remise et conservée « dans les conditions

    de nature à garantir l'intégrité des données », plusieurs conditions seront donc requises :

    - possibilité d'identifier l'émetteur (l'entreprise employeur) pour éviter la fraude,- conservation sous forme électronique

    le bulletin de paie ne pourra ni être conservé ni être reçu sur une boîte mail

    Le bulletin de paie sera hébergé dans un espace sécurisé personnel auquel le salarié aura accès

    la solution qui permet d'accéder* à ses bulletins de salaire doit être indépendante de

    l'employeur

    *Le salarié doit pouvoir y accéder facilement et gratuitement dans le cas où il changerait d’entreprise

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • Compte Personnel d’Activité (CPA)

    22

    Qu’est ce que le CPA ?

    Le CPA a été créé par la loi Rebsamen d'août 2015, mais la mise en place de ce dispositif

    complexe prendra du temps. La date d'entrée en vigueur du compte personnel d'activité est ainsi

    fixée au 1er janvier 2017. Ses règles de fonctionnement ont depuis été précisées par la loi travail

    d'août 2016.

    Le compte personnel d'activité permet à chaque salarié de réunir et d'accéder à tous les droits

    acquis au long de sa carrière tant en matière de formation, de chômage ou de pénibilité. Il est

    ouvert dès que le salarié entre sur le marché du travail.

    Ce compte sert à centraliser un certain nombre d'informations afin que le salarié puisse connaitre

    et mobiliser directement ses droits en y accédant par le biais d'un portail en ligne. Il

    regroupe ainsi les informations contenues au sein du compte personnel de formation (CPF), du

    compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) et du compte engagement citoyen.

    Le titulaire du compte peut en outre bénéficier de conseils et d'un accompagnement pour

    exercer ses droits afin de mettre en œuvre son projet professionnel.

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

    http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/9899-compte-personnel-de-formation-definitionhttp://droit-finances.commentcamarche.net/faq/37518-compte-penibilite-calculez-vos-points

  • CPA

    23

    Qui a droit au CPA ?

    Toute personne active âgée d'au moins 16 ans (ou 15 ans pour les apprentis) peut ouvrir un

    CPA dès lors qu'elle se trouve dans un des cas suivants :

    - elle exerce un emploi

    - elle est en recherche d'emploi ou accompagnée dans un projet d'orientation et d'insertion

    professionnelles ;

    - elle est accueillie dans un établissement et service d'aide par le travail.

    Les retraités ou les personnes qui ne remplissent aucune des conditions peuvent également

    ouvrir un CPA mais leurs droits seront alors limités à l'accès à la plate-forme en ligne ainsi

    qu'au compte engagement citoyen.

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • CPA

    24

    Où consulter son CPA ?

    Pour utiliser ses droits, le titulaire du compte doit accéder à un service en ligne géré par la Caisse

    des Dépôts et Consignation.

    Ce site centralisateur des droits est en cours de construction.

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • CPA

    25

    Intégration du bulletin au CPA ?

    Le projet de loi propose que la remise du bulletin de salaire dématérialisé soit effectuée sous la

    forme d'un hébergement des données par les services en ligne associés au Compte Personnel

    d'Activité (CPA).

    Le document pourra être disponible sur cette plateforme numérique voulue par le gouvernement,

    qui regroupera le compte personnel de formation et le compte pénibilité.

    Sa gestion en a été confiée à la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC).

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • Compte Personnel de Prévention de la Pénibilité

    26

    Facteurs de risques

    6 nouveaux facteurs sont venus s’ajouter le 1er juillet 2016, aux 4 facteurs déjà en vigueur depuis le

    1er janvier 2015.

    Facteurs de pénibilité entrés en vigueur au 1er janvier 2015 : Travail de nuit, Travail en

    équipe successives alternantes, Travail répétitif et Travail en milieu hyperbare

    Facteurs entrés en vigueur au 1er juillet 2016 pour les risques liés aux

    • Manutentions manuelles

    • Postures pénibles

    • Vibrations mécaniques

    • Agents chimiques dangereux y compris poussières et fumées

    • Températures extrêmes

    • Bruit

    L’exposition à ces facteurs de pénibilité se déclare aujourd’hui dans la DADS et

    dans la DSN à partir de 2017 (DSN de décembre).

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • C3P

    27

    Financement

    Le compte pénibilité est financé par :

    Une cotisation générale à partir de janvier 2017 (0,01% du brut)

    Une cotisation additionnelle uniquement pour les employeurs de salariés effectivement

    exposés à des facteurs de risques au-delà des seuils fixés par décret, sur les rémunérations

    versées aux intéressés.

    o 0,1% en 2015 et 2016, puis 0,2% à compter de l’année 2017, au titre des salariés exposés

    à un seul facteur de pénibilité au-delà des seuils d’exposition

    o 0,2% en 2015 et 2016, puis 0,4% à compter de l’année 2017, au titre des salariés exposés

    simultanément à plusieurs facteurs de pénibilité au-delà des seuils.

    Cette cotisation est à déclencher sur les bulletins de décembre.

    Paramétrage disponible dans le PPS

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • Prélèvement à la Source

    28

    Qu’est ce que le PAS ?

    PAS = PRELEVEMENT A LA SOURCE

    Aujourd’hui l’IR (impôt sur le revenu) est payé avec un décalage d’un an, car il porte sur

    les revenus perçus l’année précédant leur déclaration.

    A partir de Janvier 2018 nous aurons un mode de recouvrement de l’impôt, consistant à

    faire prélever son montant par un tiers payeur, le plus souvent l’employeur ou le

    banquier, au moment du versement au contribuable des revenus sur lesquels porte

    l’impôt.

    En France, près de la moitié des prélèvements obligatoires, principalement les

    cotisations sociales et la contribution sociale généralisée (CSG), sont déjà prélevés à la

    source.

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • PAS?

    29

    Qui prélèvera l’impôt à la source ?

    La collecte de la retenue à la source sera confiée à l'employeur (Caisses

    de retraite pour les retraités / Pôle emploi pour les demandeurs d'emploi.)

    Utilisation de la Déclaration Sociale Nominative (DSN) pour faciliter le

    prélèvement à la source

    Une ligne supplémentaire devrait figurer sur le bulletin de salaire.

    L'administration calculera un taux d'imposition qu'elle transmettra à

    l'employeur

    L'administration restera l'interlocuteur unique du contribuable. Pour

    respecter la confidentialité des revenus du contribuable : L'employeur

    n'aura connaissance que d'un taux d'imposition à appliquer.

    Question en suspens : quid des CDD courts,

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • PAS?

    30

    Quel est le calendrier de mise en œuvre pour l’Etat ?

    Le prélèvement à la source devrait entrer en vigueur au 1er janvier 2018.

    Insertion dans la loi de finances pour 2017

    Communication par l'administration fiscale à l'employeur et au contribuable d’un taux

    de prélèvement en septembre 2017.

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • Perspectives SAGE

    31

    Bulletin

    clarifié

    C3P + 6 facteursCPA

    Dématérialisation

    RH

    Intranet RH

    v8.50

    LÉGAL

    OFFRES

    S1

    2016

    S2

    2016S1

    2017

    Intranet RH

    v8.60

    Phase 3

    Retraite et

    Prévoyance

    S2

    2017

    Prélèvement à

    la source

    Intranet RH

    v9.00

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • Dynamique

    avec les réseaux sociaux

    Diffusion de toute l’information autour de

    votre solution

    • Actualités, nouveautés

    • Légales & fiscales

    • Technique et fonctionnelle

    • Métier

    • Evènementiels

    Alertes lors des sorties des nouvelles

    versions

    Permanente 7/7j et

    24/24h sur

    www.kesys.fr

    Régulière par

    email via

    l’adresse email:

    [email protected]

    Conviviale lors

    des Face-à-face

    d’information

    Pratique avec

    les séminaires

    en ligne

    Partage de

    l’information

    L’accès à toute l’information autour de

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    Via un Espace Client

    dédié aux demandes

    d’assistance

    13/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

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  • Questions /

    Réponses

  • Pause 15’

  • Actualités Produits

    HR ONLINE

    Intranet RH

    Notes de frais

    MyReport

    3513/10/2016 – Matinée d’information Sage Paie – Sage & Kesys

  • Recrutement Capital humain Compétences Performances

    Trouvez les meilleurs

    candidats pour chaque

    poste, sur le net en multi

    diffusant vos offres. Identifiez

    les, échangez avec eux et

    recrutez-les.

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    vos collaborateurs. Au

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    votre solution RH « Talent

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    Maintenez votre entreprise

    au sommet en repérant,

    parmi vos collaborateurs, les

    meilleurs potentiels et

    valorisez leurs compétences

    Réalisez des bilans de

    performance, personnalisez

    vos entretiens et tirez-en de

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    pour la croissance de votre

    entreprise.

    Gestion et suivi des candidats

    Gestion des annonces et

    automatisation des étapes de

    recrutement

    Informations et communication

    auprès des managers…

    Historisation des informations

    RH sur les collaborateurs

    (postes occupés, compétences

    acquises, formations reçues,…)

    Outils de communication pour

    garder régulièrement le contact

    avec les équipes

    Création des référentiels de

    compétences et profils de

    postes personnalisés afin de

    faciliter la détection des

    besoins ainsi que la

    préparation des entretiens

    d’évaluation…

    Création de tous types

    d’entretiens d’évaluation, de

    bilans de mesure et

    d’appréciation des

    performances

    Analyse des résultats pour

    augmenter la croissance de

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    Matinée d’information Sage PAIE RH – KESYS - Octobre 2016

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    Reporting de négociation obligatoire annuelle

    Matinée d’information Sage PAIE RH – KESYS - Octobre 2016

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    Reporting de négociation obligatoire annuelle

  • Questions /

    Réponses

  • 10/14/2016 44

    Merci !