Master II Recherche Droit des affairesUniversité Panthéon-Assas - Paris II

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sommaire

3 I Le mot du directeur

4 I nos Partenaires

5 I Présentation du mrda

7 I nos Partenaires

8 I une séLection rigoureuse

9 I un cadre PriviLégié

10 I nos Partenaires

11 I Les enseignements obLigatoires

12 I Les enseignements oPtionneLs

13 I nos Partenaires

14 I un Programme de cooPération

15 I une association dynamique

16 I remerciements

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Le mot du directeur

Le Master Recherche de Droit des affaires de l’Université Paris a longtemps été animé par le Professeur Paul DIDIER. J’ai eu l’honneur de succéder à cet éminent commercialiste

dans la responsabilité du Master. Ma préoccupation première est de main-tenir une organisation qui a fait ses preuves : on oublie trop souvent qu’en matière de diplômes, l’écoulement du temps et la constance dans les choix essentiels font beaucoup quant à la réputation.

L’objectif poursuivi à travers le Master de Droit des affaires est simple ; il s’agit de former des juristes de haut niveau qui, pour la plupart, ont vocation à exercer leur activité au sein des entreprises et des cabinets qui les conseillent. On mesure là l’inanité, dans ce champ disciplinaire, de la distinction qui veut opposer formation à la recherche et formation tech-nique. Le Master de Droit des affaires a pour ambition d’insérer dans la vie professionnelle (ce qui n’exclut pas la carrière universitaire) des têtes bien faites, aptes au vrai raisonnement juridique et non pas à la simple mise en oeuvre des recettes, et susceptibles d’être opérationnelles dans un délai raisonnable en somme, répondre de façon réaliste à des besoins et non « faire de l’art pour l’art ».

Sur cette base, la réussite dépend de la conjonction de trois facteurs. Il faut, tout d’abord, que les étudiants accueillis au sein du Master soient, dès le départ, d’un bon niveau et forment une communauté homogène. C’est pourquoi ils sont choisis avec soin et doivent satisfaire à des critères exigeants (on appelle cela, en bon français, la sélection). J’entends pour-suivre, à l’avenir, une politique de recrutement qui privilégie la qualité et non la quantité.

Ensuite, la réussite est fonction des talents et de la motivation de l’équipe des Professeurs qui prend en charge les divers enseignements du Master. On peut supposer qu’à Paris II le talent ne fera pas défaut. En revanche, l’enthousiasme et la cohésion sont le fruit d’équilibres plus fragiles. Ils existent aujourd’hui. Je ferai tout pour qu’ils demeurent.

Enfin, un diplôme, c’est aussi un programme d’étude. L’expérience a démontré la pertinence des choix effectués. Il y a deux piliers qui consti-tuent l’ossature du Master : tous les étudiants doivent suivre un ensei-gnement approfondi (cours et séminaires) en droit des sociétés d’une part, en droit des contrats et garanties d’autre part. Pour le reste, la liberté prévaut ; chacun peut composer son propre programme en puisant dans la riche palette que propose l’université dans les diverses provinces du droit des affaires.

L’annuaire des Anciens étudiants - que l’on doit à l’efficacité d’une asso-ciation qui se pérennise de promotion en promotion, témoigne du bien-fondé de la méthode. Il suffit de consulter la liste des « anciens » pour se convaincre de la réussite de leurs parcours professionnels. Cela crée un devoir : persévérer et, car il existe toujours une marge de progression, perfectionner.

Hervé SynvetDirecteur du Master

Monsieur Le Professeur HerVÉ sYnVeT

Directeur du Master

un Incubateur de talents

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Un objectIf aMbItIeUx

L’objectif du Master Recherche de Droit des affaires : former des juristes de haut niveau qui, pour la plupart, ont vocation à exercer leur activité profes-sionnelle au sein de cabinets d’avocats d’affaires ou d’entreprises ; former les candidats qui seraient désireux de re-joindre l’enseignement supérieur (thèse, et concours d’agrégation), par la voie du droit des affaires.

Ce Master doit ainsi permettre à l’étudiant d’acquérir : une spécialité dans le domaine du droit des affaires

faisant appel à de solides aptitudes au raisonnement juridique et à la recherche de solutions à des problèmes juridiques complexes; les éléments d’une spécialité articulée sur le monde

de l’emploi par le choix de matières en liaison avec le droit des affaires : droit bancaire et de la bourse, droit fiscal des affaires, droit de la concurrence et de la distri-bution, droit de la propriété intellectuelle, droit social...

D irigé pendant de nombreuses années par le pro-fesseur Paul Didier, auquel a succédé le Profes-

seur Hervé Synvet, le Master Recherche de Droit des affaires se distingue par la qualité de sa formation. Les enseignements sont ainsi dispensés par des universi-taires et professionnels de grande qualité et aux com-pétences reconnues. Témoigne également de cette qualité la satisfaction des étudiants des promotions passées et leur réussite professionnelle.La philosophie de cette formation est : d’allier volontairement la théorie et la pratique et de mettre au premier plan l’aptitude au raisonne-

ment juridique et la recherche de solutions aux pro-blèmes juridiques les plus complexes.Au cours de cette formation, il s’agira pour les étu-diants d’acquérir une spécialisation particulièrement poussée dans les domaines notamment du droit des sociétés et du droit des contrats et des garanties. Mais ce Master a pour objectif majeur de faire de l’étudiant un véritable scientifique, un ingénieur du droit.

Une foRMatIon De qUaLIté

Présentation du mrda

Le Master Recherche Droit

des affaires est une des formations universitaires d’excellence du pôle d’enseignement et de recherche en droit des affaires de l’Université Panthéon-Assas Paris II.

Cette formation qui associe un enseignement théorique juridique de très grande qualité à un enseignement pratique de haut niveau dans le domaine du droit des sociétés, droit des contrats et des garanties, offre aux étudiants la possibilité de devenir des juristes hautement spécialisés qui ont vocation à exercer au sein des cabinets d’avocats les plus prestigieux, dans de grandes directions juridiques d’entreprises ou à entrer dans les carrières universitaires.

Ce Master constitue, à l’heure de la concurrence, une formidable opportunité pour les étudiants qui ont la chance d’y être admis. La réussite de ses anciens diplômés est là pour en témoigner.

Guillaume LeytePrésident de l’Université Panthéon-Assas Paris II

GuiLLauMe LeYTePrésident de l’UniversitéPanthéon-Assas Paris II

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Une DIMensIon InteRnatIonaLe MaRqUée

L a globalisation des échanges a conduit à une mutation profonde de la vie écono-mique, voire à sa révolution. Ses acteurs

comme ses opérations dépassent aujourd’hui très largement les strictes frontières étatiques, et les enjeux relevant d’un cadre purement national se révèlent de plus en plus comme l’exception. L’avocat d’affaires ne peut plus se contenter d’une seule expertise juridique interne, aussi poussée soit−elle : il doit désor-mais être apte à mobiliser des connaissances solides, tant en droit international qu’en droit communautaire. Pour répondre à ces exi-gences nouvelles procédant d’une vie des af-faires mondialisée, le Master peut se prévaloir de deux atouts majeurs.

Les enseignements dispensés au sein du Mas-ter s’attachent à présenter une importante dimension internationale et commu nautaire (de nombreux éléments de droit comparé viennent enrichir ces enseignements et l’étude des directives communautaires est un aspect majeur de la formation). Pour cette raison, le Professeur Hervé Synvet a notamment choisi d’assurer un enseignement de droit financier au regard de la multiplication des directives communautaires de ces dernières années.

De nombreux enseignements optionnels sont ainsi très largement orientés vers l’internatio-nal : on peut citer notamment ceux de Droit international privé (Louis d’Avout), de Droit de la concurrence et de la distribution (Emma-nuelle Claudel), de Droit bancaire, financier et monétaire international (Thierry Bonneau) et de Droit du commerce international (Georges Khairallah).

En outre, l’étudiant peut suivre un cours de langue dont le contenu est très largement juri-dique (American Contract Law). D’autre part, chaque année, pas moins de 10 % des étu-diants de la formation proviennent d’Univer-sités des cinq continents. Ils constituent une véritable richesse pour le Master, apportant au contenu des cours une dimension inter-nationale supplémentaire, par des travaux et interventions très souvent nourris d’aspects de droit comparé des plus instructifs.

Cette dimension internationale, placée au coeur du Master, a ainsi permis à de nom-breux étudiants, non seulement de poursuivre des études à l’étranger, mais également d’y exercer leur activité (New−York, Londres, Bruxelles, Dublin, Chypre...).

Présentation du mrda sUIte

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La nécessIté De L’exIgence

C haque année, plus de 500 étudiants déposent un dossier de candidature pour seulement 40 places disponibles. Une sélection rigoureuse est

alors faite par le Professeur Hervé Synvet qui a pour objectif d’accueillir les étudiants du meilleur niveau et de la plus grande motivation.

« Il faut, tout d’abord, que les étudiants accueillis au sein du Master soient, dès le départ, d’un bon niveau et forment une communauté homogène. C’est pour-quoi ils sont choisis avec soin et doivent satisfaire à des critères exigeants (on appelle cela, en bon français, la sélection). J’entends poursuivre, à l’avenir, une poli-tique de recrutement qui privilégie la qualité et non la quantité. », Hervé Synvet, Directeur du Master.

Ce Master est ouvert aux candidats titulaires d’une première année de Master en droit (maîtrise), fran-çais ou européen, et plus particulièrement à ceux qui ont suivi un cours de droit des obligations. Une formation de Master en droit des affaires est appré-ciée. Mais les candidats titulaires d’un autre diplôme peuvent également être admis au sein de cette for-mation sur l’avis du Conseil Scientifique de l’Univer-sité. Le candidat doit par ailleurs justifier de solides connaissances dans les matières indispensables à la maîtrise du raisonnement juridique du droit des af-faires : obligations, contrats spéciaux, droit des biens, sûretés, sociétés, procédures collectives de règlement du passif, concurrence, banque et bourse en parti-culier. Une attention particulière est portée à l’adé-quation de la formation antérieure avec le contenu du Master et à l’acquisition d’un niveau de connais-sances suffisant en rapport avec l’approfondissement proposé par le Master : la qualité de la formation re-çue, la qualité des résultats obtenus.

L’autorisation d’inscription est accordée par le Prési-dent de l’Université, sur proposition du responsable de la formation, après examen du dossier proposé par le candidat.

L e Master Recherche de Droit des affaires est en France

l’une des toutes meilleures for-mations dans le domaine du droit des affaires, comme l’il-lustrent divers classements ef-fectués par les professionnels du recrutement ou du droit. C’est ainsi que le classement SMBG, sur les meilleures forma-tions dans le domaine du Droit des affaires, a fait du Master Re-cherche de Droit des affaires la quatrième meilleure formation en France.source : http://www.meilleurs-masters.com/master-droitdes- affaires.html

Le pLébIscIte Des pRofessIonneLs

L a rigueur de raisonnement acquise au sein du Master de

Droit des affaires offre la pers-pective de multiples débouchés. Les Anciens étudiants du Master sont les meilleurs ambassadeurs de la qualité de cette formation.Certains évoluent au sein des cabinets d’avocats les plus pres-tigieux : Allen & Overy, August & Debouzy, Baker & McKenzie, Cleary Gottlieb Steen & Hamil-ton, Clifford Chance, De Pardieu Brocas Maffei, Freshfields Bruc-khaus Deringer, Gide Loyrette Nouel, Herbert Smith Freehills, Hogan Lovells, Shearman & Ster-ling, PwC, White & Case…D’autres ont intégré de grandes directions juridiques d’entre-prises : Axa Assurance, Bouygues, GDF, Canal Plus... ou de grandes banques d’affaires : Banque d’Or-say, BNP Paribas, Société Géné-rale, Banque Lazard…D’autres encore ont préféré le corps de la magistrature ou les carrières universitaires.

La RéUssIte Des ancIens

une séLection rigoureuse

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Le fonDs DocUMentaIRe De La facULté

L es étudiants du Master ont accès à la grande bi-bliothèque du 92 de la rue d’Assas, mais surtout, et de manière exclusive avec les doctorants, ils

ont accès aux bibliothèques (spécialisées) des centres de recherche, des instituts et des salles de travail de la faculté de droit du Panthéon.

Pas moins d’une vingtaine de bibliothèques spéciali-sées sont ainsi à leur disposition : la bibliothèque spé-cialisée de la salle de droit commercial, de l’ancienne et de la nouvelle salle de droit civil, de la salle de droit public, de droit européen, d’économie et de finances publiques, de droit comparé... Les dernières parutions de revues et d’ouvrages se mêlent aux livres et traités les plus anciens.

Les étudiants du Master disposent par ailleurs d’un catalogue collectif des fonds conservés dans les biblio-thèques et d’un important réseau de ressources électro-niques accessible en Intranet.

De même, la Bibliothèque Inter-universitaire Cujas, dont l’Université Paris II est cocontractante, offre d’ impor-tantes ressources documentaires, principalement en droit.

un cadre PriviLégié

A u coeur du quartier latin, face au Panthéon et à deux

pas des jardins du Luxembourg, l’Université Panthéon−Assas Paris II est l’héritière de l’École de Droit de Paris. Soufflot, qui s’était vu confier par Marigny la réalisation de l’église Sainte−Geneviève, qui deviendra le Panthéon, avait en effet prévu dans son projet la construction d’une grande place ouvrant sur une voie devant relier le Pan-théon au Luxembourg. Cette voie devait être encadrée par deux édifices : une école de droit et une école de théologie. Finalement, seul le premier aura vu le jour en 1771, tandis que le second édifice sera rem-placé par la mairie, aujourd’hui du Ve arrondissement.L’Université Panthéon−Assas Paris II doit son nom à sa double implantation : face au Panthéon, dans le cinquième arrondisse-ment, où étudient les deuxièmes années de Master, et au 92 de la rue d’Assas, de l’autre côté des jardins du Luxembourg dans le VIe arrondissement. L’Univer-sité est reconnue dans le monde entier pour son excellence dans l’enseignement du Droit (80% des élèves de l’Université sont d’ailleurs inscrits en Droit).

L’écoLe De DRoIt De La pLace DU panthéon

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Annuellement, l’étudiant suit obligatoirement deux cours magistraux et deux enseignements méthodologiques correspondants.

coURs MagIstRaUx - 25 heuresResponsable des cours : M. Le professeur hervé synvet

coURs eM - 50 heuresResponsables des cours (en 2 groupes) : M. Le professeur hervé synvet M. Le professeur Daniel cohen

coURs MagIstRaUx - 25 heuresResponsable des cours : M. Le professeur philippe théry

coURs eM - 50 heuresResponsables des cours (en 2 groupes) : M. Le professeur antoine gaudemet M. Le professeur stéphane torck

Les enseignements obLigatoires

DRoIt Des socIétés actIvItés Des entRepRIses

HerVÉ sYnVeTDirecteur du Master,

Professeur agrégé de Droit privé et de Sciences criminelles.

Il a exercé successivement aux universités de Rouen (1983), Paris XI (1987) et Paris II (depuis 1991). Il est spécialiste, entre autres, de droit bancaire et financier et de droit des sociétés. Il est co-directeur du Répertoire Dal-loz de Droit international, membre du Conseil National des Universités et ancien membre du Haut Conseil du commissariat aux comptes.

PHiLiPPe THÉrY Professeur agrégé de Droit privé à l’Université Paris ii, Panthéon assas, Membre du Conseil d’administration de l’école nationale de la magistrature et du comité scientifique du conseil national des barreaux

Il enseigne le droit civil et les procédures civiles d’exécution. Il est l’auteur de nombreux textes doctrinaux publiés dans les revues Sûretés et publi-cités foncières, Procédures d’exécution civiles Dalloz et dans la Revue trimestrielle de droit civil Dalloz.

DanieL CoHenProfesseur agrégé de Droit privé

à l’Université Paris II, Panthéon Assas.

Auteur de nombreuses publi-cations, il est spécialiste de droit des sociétés, droit du commerce international, droit de l’arbi-trage et droit des contrats d’affaires. Il est membre du Comité français de droit international privé et du Bureau du Co-mité français de l’Arbitrage. Il dirige éga-lement le Master II de Droit des affaires internationales.

anToine GauDeMeTProfesseur agrégé de droit privé de l’université paris ii, Directeur du m2 droit des affaires et management,Co-directeur de l’école de droit et de management de paris.

Spécialiste de droit des so-ciétés, il est membre du comité de rédaction du Bulletin Joly Sociétés, membre du conseil scientifique de la RISF et de la Revue Droit & Affaires. Il est également expert du Mi-nistère de l’Économie auprès d’Unidroit et expert du Ministère des affaires étrangères auprès de la CNUDCI.

sTÉPHane TorCkProfesseur agrégé de Droit privé à l’Université Panthéon Assas,Directeur de l’Institut de Droit des affaires,Membre du Comité scientifique de l’Association européenne de droit bancaire et financier (AEDBF),

membre du Comité scientifique de l’Institut européen des Fusions & Acquisitions (IEFA).

Il est spécialiste de droit financier, finance-ments structurés et droit des sociétés.

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L’étudiant devra, par ailleurs, suivre 50 heures d’enseignement, cours ou enseignements méthodologiques au choix parmi les suivants :

Les enseignements oPtionneLs

DRoIt Des assURancesResponsable des cours : M. Le professeur Laurent Leveneur

DRoIt DU tRavaILResponsable des cours : Mme La professeure françoise favennec

DRoIt InteRnatIonaL pRIvéResponsable des cours : M. Le professeur Louis d’avout

pRopRIété InDUstRIeLLeResponsables des cours : M. Le professeur jean-christophe gallouxM. Le professeur jérôme passa

coURs annUeLs - 25 heures

coMptabILIté De L’entRepRIse pRIvéeResponsable des cours : Mme La professeure caroline coupet

DRoIt De La concURRence et De La DIstRIbUtIonResponsable des cours : Mme La professeure emmanuelle claudel

DRoIt Des affaIRes et Des ReLatIons DU tRavaILResponsable des cours : Mme La professeure Raymonde vatinet

DRoIt bancaIRe, fInancIeR et MonétaIRe InteRnatIonaLResponsable des cours : M. Le professeur thierry bonneau

DRoIt fIscaL Des affaIResResponsable des cours : M. Le professeur Régis vabres

DRoIt pénaL Des affaIResResponsable des cours : M. Le professeur Didier Rebut

entRepRIses et coMMeRce InteRnatIonaLResponsable des cours : M. Le professeur georges Khairallah

DRoIt Des opéRatIons fInan-cIèRes Responsable des cours : Mme La professeure france Drummond

DRoIt eURopéen Des affaIRes Responsable des cours : Mme La professeure Marie-hélène Monserie-bon

coURs seMestRIeLs - 25 heures

L’étudiant pourra suivre, de manière facultative, un enseignement de langue de 37h30.

enseIgneMent De LangUe (faCultatif) - 25 heures

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un Programme de cooPération

L’Université Panthéon-Assas et l’ESSEC mettent en place un programme de coopération établissant des parcours d’études complémentaires et aménagés en vue de favoriser l’accès des étudiants à une double compétence.

Les foRMatIons conceRnées sont :

le Mastère spéCialisé (Ms) de droit des affaires internationales et ManageMent Le cURsUs gRanDe écoLe

Les étudiants de l’Université Panthéon-Assas titulaires de l’un des masters du programme de coopération peuvent se porter candidats de manière préférentielles à ces deux formations. Ils doivent constituer un dossier de candidature dans les mêmes conditions que les autres can-didats et seront automatiquement admissibles. Leur admission définitive sera subordonnée à l’obtention du diplôme de Master II et à avis positif du jury.

Les conDItIons poUR bénéfIcIeR De L’aDMIssIbILIté

pour le Mastère spéCialisé en droit des affaires internationales et ManageMent : Fournir une lettre de recommandation du directeur du Master Justifier d’une maîtrise de l’anglais : score minimum au TOEFL Internet 85 / Computer 215 / Papper 550 ou TOEIC 750. A défaut, le candidature peut faire valoir une année d’études ou d’activité professionnelle dans un pays et dans un environnement de langue anglaise Obtenir un résultat égal ou supérieur à 200 au Tage-Mage (test d’aptitude au management) Effectuer la candidature en ligne dans les mêmes conditions et avec les mêmes échéances que les autres candidats

poUR Le cURsUs gRanDe écoLe : Fournir une lettre de recommandation du directeur du Master Justifier d’une maîtrise de l’anglais Effectuer la candidature en ligne dans les mêmes conditions et avec les mêmes échéances que les autres candidatures.

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une association dynamique

C réée en 1990, l’Association des étudiants du Master de Droit des affaires de l’Université Paris a pour objectif de promouvoir et de repré-

senter la formation par une politique engagée, cohé-rente et continue qui met en avant l’excellence tant de l’enseignement que des étudiants.

L’Association est également le moteur de la vie étu-diante en soutenant le dynamisme des promotions, afin d’entretenir un esprit de solidarité et d’entraide.

L’Association se distingue par ses nombreuses activités :

elle administre le site Internet

elle est le relais d’informations pour les interlocuteurs extérieurs, le lien entre les étudiants de la promotion

elle organise des dîners, des voyages et le traditionnel cocktail des Anciens, ainsi que des conférences

elle organise des rencontres avec les grands cabinets d’avocats parisiens

elle organise des formations aux outils professionnels de recherche et de documentation

elle aide à la recherche de stages

elle édite la brochure d’informations du Master

elle édite l’annuaire des Anciens étudiants

elle organise des rencontres sportives…

le Bureau de l’assoCiation 2017-2018

PRésIDent M. alexandre Rouhette

Vice-Présidents M. florent Landouer

tRésoRIèRe Mme céline Weng

seCRétAIRe GénéRAL M. thomas Rousset

Vice-secrétaire général M. éric taingResPonsAbLe DU PôLe PARtenARIAts Mme arina belikovaResPonsAbLe DU PôLe CoMMUnICAtIon Mme samia cebriaResPonsAbLe DU PôLe événeMentIeL M. Dorian norindr

aDhésIon. Les anciens étudiants peuvent devenir membres de l’Asso-ciation en s’affranchissant d’une coti-sation de 45 euros à l’ordre de l’Asso-ciation du Master II Recherche Droit des affaires de Paris II. Ils recevront alors la brochure de la formation, l’annuaire des anciens et sont invités aux manifestations de l’association.

L’association du mrda remercie vivement ses partenaires

on dit volontiers que la théorie sans la pratique est boiteuse et que la pratique sans la théorie est aveugle. c’est pourquoi depuis plus de trente ans le Master de droit des affaires de l’Université paris II cherche à allier l’une et l’autre au sein d’une formation dont l’excellence est attestée par la réussite dans la vie

active de ses générations successives d’étudiants Paul dIdIer

Fondateur et ancien directeur du Master

AssociAtion du MAster recherche droit des AFFAires de l’université PAris ii PAnthéon - AssAs12 place du panthéon - 75005 paris master2affaires@gmail.com www.m2-affaires.com