maintenance et prévention des risques professionnels dans les

Maintenance et prévention des risques professionnels

dans les projets de bâtiment

Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles30, rue Olivier-Noyer 75680 Paris cedex 14 • Tél. 01 40 44 30 00Fax 01 40 44 30 99 • Internet : www.inrs.fr • e-mail : [email protected]

Édition INRS ED 829

2e édition • avril 2004 • 10 000 ex. • ISBN 2-7389-1205-2

Cette brochure à destinationdes maîtres d’ouvrage,des maîtres d’œuvre,des coordonnateurs de sécuritéet des entreprises a deux objectifs.Elle vise tout d’abord à favoriserla prise en compte de la maintenance des bâtimentsdès la conception d’un projet enprécisant les enjeux ainsi que le rôle des différentsintervenants.Elle vise ensuite à ce qu’uneorganisation soit mise en placedès la conception du projet pourprendre en compte la sécurité des personnes chargées des interventions ultérieures sur l’ouvrage en rappelant les principales obligations à respecter et enproposant des solutions deprotection collective pour lestravaux d’entretien courant.

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Maintenance et prévention des risques

professionnels dans les projets de bâtiment

J.-C. Voisin et J.-P. Moineau,ingénieurs à l’INRS,

avec la collaboration d’ingénieurs des Caisses régionales d’assurance maladie

G. Béhard (Paris),F. Di Giuseppe (Bordeaux),

J.-C. Dubois (Rouen),G. Geyer (Lyon),

A. Rasseneur (Marseille),M. Tourtier (Rennes).

ED 829avril 2004

Sommaire

Introduction 4

1• La maintenance 6

1•1• Les enjeux de la maintenance 6Les enjeux économiques 6Les enjeux sociaux 6Les enjeux fonctionnels et commerciaux 6Les enjeux réglementaires 7Les enjeux patrimoniaux 7

1•2• La maintenance : définitions et actions 71.2.1. Définitions 7

La maintenance 7La maintenance préventive 8La maintenance corrective 8Le coût global 9

1.2.2. Actions 9Les actions de surveillance 9L’entretien courant 11Les interventions lourdes 11Le management de la maintenance 12

2• Le projet de bâtiment : définitions et actions 13

2•1• La maîtrise d’ouvrage 13Le programme 13Le contrôleur technique 14Le coordonnateur de sécurité 14

2•2• La maîtrise d’œuvre 14Les études d’esquisse 15Les études d’avant-projet 15Les études de projet 17La réalisation des travaux 18Les missions complémentaires 18

3• Maintenance et prévention des risques professionnels 20

3•1• Objectifs 20

3•2• Contenu du dossier d’interventions ultérieures sur l’ouvrage 21

3•3• Comment intégrer la prévention ? 24

4• Principaux risques et moyens de prévention 27

4•1• Les toitures 274.1.1. Les accès en toiture 274.1.2.La circulation en toiture 294.1.3. Les protections en périphérie de toiture 304.1.4. L’éclairage naturel en toiture 32

4•2• Les façades 33

4•3• Les installations techniques 384.3.1. Les accès 384.3.2. Les zones d’évolution 394.3.3. Les dispositifs de protection 414.3.4. Les moyens de manutention 424.3.5. Les procédures de travail 43

4•4• Les aménagements intérieurs et extérieurs 43

Annexe : Maintenance et mesures de prévention (liste indicative) 48

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Maintenance et prévention des risques professionnels dans les projets de bâtiments

INTRODUCTION

Pendant de nombreuses années, et notamment pendant toute la périoded’après-guerre, l’objectif essentiel du secteur de la construction fut derépondre rapidement à la demande du pays en équipements neufs.

À cette époque, rapidité d’exécution, gain de productivité et développe-ment de la technique faisaient partie des priorités, les exigences de main-tenance étant de leur côté peu prises en compte.

Par la suite, sous des pressions diverses telles qu’une demande accruede confort et de fiabilité de la part des utilisateurs, l’arrivée des premièrescrises économiques ou l’apparition d’exigences réglementaires nouvellesen matière de sécurité des bâtiments, d’économies d’énergie et de pré-vention des accidents du travail [1]*, ces préoccupations seront progres-sivement prises en considération avec toutefois beaucoup de difficultéset de façon très hétérogène.

Actuellement, les principaux freins s’opposant à la prise en compte desexigences de maintenance sont d’ordre technique ou financier :— absence fréquente des futurs exploitants pendant la phase deconception du projet,— cloisonnement entre les budgets « investissement » et « fonctionne-ment », limitant toute réflexion en coût global,— insuffisance de documentation ou d’études, dans le domaine de lamaintenance, adaptées au secteur de la construction.

Ces freins tiennent également à la spécificité des travaux demaintenance par rapport aux travaux neufs.En effet, ce domaine, tout comme celui de la prévention desaccidents du travail, demande d’engager des actions oudes dépenses non directement productives, qu’il est pos-sible de différer dans le temps sans que cela ait d’inci-dences visibles à court terme sur le projet.

* Les chiffres entre crochets renvoient aux références bibliographiques en fin d’ouvrage.

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Introduction

Ce document à destination des maîtres d’ouvrage, des maîtres d’œuvre,des coordonnateurs de sécurité et des entreprises a deux objectifs.

Il vise tout d’abord à favoriser la prise en compte de la maintenance del’ouvrage dès la conception d’un projet en précisant les enjeux ainsi quele rôle des différents intervenants.

Il vise ensuite à ce qu’une organisation soit mise en place dès la concep-tion du projet pour prendre en compte la sécurité des personnes char-gées des interventions ultérieures sur l’ouvrage en rappelant les princi-pales obligations à respecter et en proposant des solutions de protectioncollective pour les travaux d’entretien courant.

Cette brochure est rédigée sur la base d’un projet de construction neuvede bâtiment.

En cas de réhabilitation, un dia-gnostic détaillé de l’ouvrage

(état des structures, fluides,présence d’amiante, de

plomb, etc.) doit être éta-bli avant toute étude.

1•1• Les enjeux de la maintenance

Au démarrage d’une opération, l’équipede conception doit, dans un délai qui estsouvent trop court, régler un nombreimportant de problèmes pour faire avan-cer son projet.Dans ces conditions, les exigences demaintenance peuvent paraître moinsurgentes et être reléguées au deuxièmerang bien que les enjeux à long termesoient très importants.

Les enjeux économiques

Les quelques études réalisées sur lamaintenance des bâtiments ont montrél’importance économique du sujet.

Ainsi, pour des bâtiments du tertiaire, lescharges annuelles d’entretien et d’exploi-tation technique représentent plus de 5 %de l’investissement initial.Pour une durée de vie totale de 100 ans,ces charges représentent 80 à 85 % del’ensemble des dépenses engagées ; les

coûts d’étude et de construction n’inter-venant que pour 15 à 20% [2].

Les enjeux sociaux

Les enjeux sociaux de la maintenancesont doubles ; ils intéressent à la fois lesutilisateurs du bâtiment et les personneschargées de son entretien.

Ainsi, le bon fonctionnement du bâtimentcontribue au confort et à la qualité de viedes occupants.

À l’inverse, les pannes sont source d’in-confort et les travaux de réparation sontparfois réalisés dans des conditions diffi-ciles, à l’origine d’accidents graves etd’insatisfaction pour les opérateurs(délais serrés, interventions discontinues,travail de nuit, postes isolés...).Dans le cas d’intervention en entreprise, il ya, de plus, perturbation de sa production.

Tous ces facteurs influent sur le climatsocial de l’entreprise intervenante et surcelui de l’entreprise d’accueil dans le casd’intervention en entreprise.

Les enjeux fonctionnels et commerciaux

Parmi l’ensemble des bâtiments, les locauxde travail sont des ouvrages qui participentindirectement à l’activité de l’entreprise.Toute construction inadaptée à son usage,peu fiable, ou mal entretenue, a donc uneincidence sur la productivité de celle-ci.

La maîtrise des équipements fait d’ailleurspartie des exigences des normes NF ISO9000 en matière d’assurance qualité, carune organisation rigoureuse des moyensde maintenance permet de maîtriser le

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1•LA MAINTENANCE

processus de production et, par consé-quent, d’assurer aux clients la continuitédu service demandé.

Il faut noter également que des bâtimentscorrectement entretenus concourent àl’image de marque de l’entreprise.

Les enjeux réglementaires

Les locaux de travail, les établissementsrecevant du public, les immeubles degrande hauteur, les installations classées,etc. doivent faire l’objet d’une surveillancerégulière et de contrôles obligatoires quiimpliquent la maintenance.Cela concerne notamment les ascenseurset monte-charges, les escaliers méca-niques, les appareils de levage, l’aération-assainissement des locaux, l’électricité, lessystèmes de détection et d’extinctionincendie, les fermetures automatiques, lasignalisation, etc.

Par ailleurs, le Code du travail demande,comme nous le verrons plus loin, que lasécurité des travailleurs pendant les inter-ventions ultérieures sur l’ouvrage soit priseen compte dès la conception du projet.

Les enjeux patrimoniaux

Nous avons vu précédemment que lescharges de maintenance et d’exploitationtechnique constituaient un poste importantdu budget de fonctionnement. Aussi, àune époque où tous les propriétaires(administrations, entreprises, particuliers)cherchent à maîtriser leurs charges, lesbâtiments présentant, par conception, descoûts d’exploitation élevés seront plus dif-ficiles à vendre ou à louer.

D’autre part, les ouvrages doivent êtresurveillés et entretenus régulièrement

pour lutter contre le vieillissement naturel.De ce fait, la valeur d’un bien repose éga-lement sur la qualité de l’entretien réalisépendant toute sa durée de vie. À défautde maintenance régulière, les dégrada-tions s’accélèrent rapidement, nécessi-tant des réparations onéreuses qui nesuffisent pas toujours à restaurer pleine-ment la valeur initiale du bien.

Par ailleurs, le bon fonctionnement du bâti-ment contribue à la qualité de vie des occu-pants et a donc une influence sur sa valeur.

1•2• La maintenance : définitions et actions

Parce qu’elle fait intervenir un nombreimportant de corps de métier dans desactivités variées et complexes, la mainte-nance d’ouvrage est un domaine difficileà cerner.

Pour préciser le sujet, nous donneronsdans ce chapitre, les principaux types demaintenance rencontrés dans le secteurde la construction ainsi que la liste desactions nécessaires pour entretenir unbâtiment.

Les définitions utilisées sont extraitesde normes établies pour le domaineindustriel car il n’existe pas de textesspécifiques au secteur de la construc-tion. Ces définitions sont cependantaisément transposables à la gestiond’ouvrage.

1•2•1• Définitions

La maintenance

« Ensemble des activités destinées àmaintenir ou à rétablir un bien dans

7

La maintenance

un état ou des conditions donnéesde sûreté de fonctionnement, pouraccomplir une fonction requise. Cesactivités sont une combinaison d’ac-tivités techniques, administratives etde management. » (norme X 60 010)

Dans le secteur de la construction, la fonc-tion maintenance concerne l’entretien du« clos et couvert » (façades, toitures,fenêtres, etc.), celui des « équipements »(chaudières, ascenseurs, ponts roulants,surpresseurs, etc.), ainsi que l’exploitationtechnique de l’ouvrage (nettoyage, gestiondes consommables, des abonnements,des contrôles techniques, etc.).

La maintenance préventive

« Maintenance ayant pour objet deréduire la probabilité de défaillanceou de dégradation d’un bien ou d’unservice rendu. » (norme X 60 010).

La maintenance préventive peut être :- systématique, lorsque les activités

corespondantes sont déclenchéesselon « un échéancier établi à partir d’unnombre prédéterminé d’unités d’usage »(*),

- conditionnelle, lorsque les activitéscorespondantes sont déclenchéesselon « des critères prédéterminés signi-ficatifs de l’état de dégradation du bienou du service »,

- prévisionnelle, lorsque les activitéscorespondantes sont subordonnées à« l’analyse de l’évolution surveillée de paramètres significatifs de la dégrada-tion du bien ».

La maintenance préventive peut être orga-nisée et donc assurer la continuité et laqualité du service à moindre coût.

La maintenance corrective

« Ensemble des activités réaliséesaprès la défaillance d’un bien, ou ladégradation de sa fonction, pour luipermettre d’accomplir une fonctionrequise au moins provisoirement. »(norme X 60 010)

La maintenance corrective est souvent lacause de coûts supplémentaires impor-tants, car les pannes perturbent la pro-duction ou la qualité du service, maisaussi parce que les réparations après

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(*) Par exemple : nombre d’heures de fonctionnement, temps d’exposition.

défaillance sont des interventions qui,réalisées dans l’urgence, coûtent cher.

Le coût global

« Ensemble des coûts engendréspendant la vie d’un bien pour un usa-ge donné. »

Le coût global d’un ouvrage correspond àl’ensemble des dépenses engagées poursa construction, son entretien, son exploita-tion et sa destruction ou sa mise au rebut.

Les études en coût global s’appliquentgénéralement à des parties d’ouvragereprésentant les dépenses d’investissementet de maintenance les plus importantes.Utilisée dès la phase conception, cetteméthode, qui permet d’apprécier les coûtsprévisionnels des principaux composants,est une aide précieuse à la décision (voirexemple page suivante.)

1•2•2 Actions

Maintenir un ouvrage, c’est effectuer unensemble d’opérations qui permettra, pourun coût optimal, d’assurer la continuité et

la qualité du service recherché. Cesactions, souvent ignorées des utilisateurs,peuvent être réalisées directement parl’occupant des locaux ou sous-traitées.Dans le secteur de la construction, cesactions sont fréquemment confiées à desentreprises extérieures.

Les actions de surveillance

Les principales actions de surveillancedéfinies par la norme X 60 010, recouvrentles inspections, les contrôles, les visites,les vérifications, les diagnostics et lesactions de surveillance de comportement.Ces actions sont effectuées en continuou bien selon une périodicité fixée par lesfournisseurs ou par la législation.Elles permettent d’engager au bon momentles opérations nécessaires de maintenancepréventive ou de maintenance corrective s’ily a dégradation de la fonction.

Les actions de surveillance sont trèsvariées, on y trouve par exemple :- les tests fonctionnels semestriels des

détecteurs de fumée,- l’inspection d’une toiture après tempête,- le contrôle en continu de la température

d’un circuit de chauffage,- l’inspection annuelle d’une charpente en

bois massif,- la vérification semestrielle du fonction-

nement de la robinetterie,- le relevé mensuel des consommations,- la visite annuelle de conformité de l’ins-

tallation électrique,- la visite annuelle des joints de vitrage,- la vérification mensuelle des filtres d’une

installation de ventilation,- etc.Les périodicités données ci-dessus relè-vent des notices d’entretien, des règlesde l’art ou de la législation.

9

La maintenance

10


Sur cette opération faisant partie d’un pro-gramme de réalisations expérimentales ini-tiées par la mission interministérielle pour laqualité des constructions publiques, desétudes en coût global ont été menées dès laphase APS pour affiner certaines prestationscomme notamment la verrière centrale situéeau dessus de l’escalier.Sur cet ouvrage, se posait le problème del’accessibilité des intervenants lors des tra-vaux d’entretien des châssis de désenfuma-ge et de nettoyage des composants verriers.

Deux variantes furent étudiées et chiffrées :

1. mise en place d’installations fixes donnantaccès par l’intérieur aux équipements àentretenir,2. utilisation d’un camion nacelle de fortecapacité (flèche de 20 m).

Le tableau comparatif suivant est établi enfrancs courants et ne tient pas compte ducoût des capitaux.

Cette étude en coût global a montré que la mise en place d’installations fixes, à savoir 4 châssisouvrants et une plate-forme technique, permet d’éviter le recours à une nacelle au prix de revienthors de proportion avec la surface à nettoyer (110 m2).

Une location de nacelle 2 fois/an entraîne une dépense supplémentaire de 30500 F sur 25 ans,soit environ 8 fois le surcoût d’investissement nécessaire pour un nettoyage réalisé à partir d’uncaillebotis. Il convient de noter, par ailleurs, que la périodicité de 2 fois/an est largement en des-sous des périodicités habituellement requises (1 mois soit 12 fois/an) pour que le produit conser-ve une bonne qualité d’éclairement.

NATURE DES PRESTATIONS PRIX TTC

Variante 1Installations fixes supplémentaires :

- 4 châssis ouvrants 670 €- caillebotis technique 3050 €

___________3720 €

Variante 2Location de nacelle 2 fois/an

2 x 610 € = 1220 €/anPour un horizon économique de 25 ans

1220 €/an x 25 ans = 30 500 €

Variante 2 bisLocation de nacelle 1 fois/an

1 x 610 € = 610 €/anPour un horizon économique de 25 ans

610 €/an x 25 ans = 15250 €

Exemple d’étude en coût global [3]

Nettoyage de la verrière centrale de la maison de retraite de Lezoux

Maître d’ouvrage : Maison de retraite publique «Mon Repos», Lezoux

Maître d’ouvrage délégué : DDE du Puy-de-Dôme

L’entretien courant

L’entretien courant, a pour objet de luttercontre le vieillissement naturel lié auxphénomènes climatiques, et à l’utilisationnormale du bâtiment. Il contribue large-ment à garantir la durabilité de l’ouvrage.On trouve, dans cet ensemble d’activités,les opérations mineures d’entretien, leremplacement de produits consom-mables et les opérations habituelles demaintenance préventive.

Parmi ces actions, on peut citer :- l’élimination des mousses et lichens

d’une toiture,- le débouchage des gouttières et ché-

neaux,- le remplacement des lampes d’éclairage,

filtres, courroies de ventilateurs, joints devannes, etc.,

- les opérations de graissage, nettoyage,dépoussiérage d’équipements,

- le nettoyage d’un mur rideau, d’une ver-rière, d’un lanterneau ou de menuise-ries extérieures,

- la peinture de garde-corps métalliques,- etc.

Les interventions lourdes

Les interventions lourdes visent à garantirla pérennité de l’ouvrage sur le long terme.Elles comprennent, les travaux importantsde maintenance corrective et préventiveainsi que les opérations de réhabilitationou de reconstruction destinées à amélio-rer le fonctionnement, la fiabilité ou lesperformances des équipements.Ces opérations sont généralement réali-sées par des entreprises extérieures etdoivent être menées comme des chan-tiers de travaux neufs.

Parmi les interventions lourdes sur l’ou-vrage, on peut citer par exemple :- le remplacement d’une chaudière en fin

de durée de vie,- le câblage d’un bâtiment après change-

ment de système informatique,- le ravalement d’une façade,- la réfection d’une étanchéité de terrasse

plate,- la modification des circulations exté-

rieures d’une usine pour améliorer les approvisionnements,

- etc.

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La maintenance

Le management de la maintenance

Pour optimiser la fonction maintenance, ilest essentiel de mettre en place et degérer les outils nécessaires au suivi deson entretien.Ces outils élaborés à partir du dossierdes ouvrages exécutés (DOE) doiventêtre directement utilisables par les per-sonnes chargées de l’entretien dès lamise en service de l’ouvrage [4].

Ils comprennent les pièces décrites dansl’encadré ci-dessous.

Des outi ls informatiques existent et permettent :- d’archiver les données élaborées lors de

la conception de l’ouvrage et de la réali-sation des travaux,

- de gérer le patrimoine et les opérations de maintenance.

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Dossier maintenance• Une documentation technique simplifiée comportant :

- la liste des documents figurant dans le dossier des ouvrages exécutes (DOE),- les renseignements administratifs généraux,- les quantités des principaux constituants de l’ouvrage,- les plans réduits du bâtiment servant au repérage,- les schémas de fonctionnement des installations avec localisation des organes de commande et de contrôle,

- la nomenclature des principaux équipements,- la liste des fournisseurs et des intervenants dans le cadre de la maintenance,- etc.

• Un dossier sécurité regroupant :- le dossier sécurité contre les risques d’incendie et de panique,- le dossier d’interventions ultérieures sur l’ouvrage (DIUO),- le dossier des vérifications et contrôles obligatoires,

• Un dossier d’exploitation comportant :- le programme de maintenance préventive,- le plan à long terme des opérations de réhabilitation,- le résultat des visites de surveillance,- l’état du stock des pièces de rechange,- les contrats de maintenance extérieure,- les notices d’instruction des équipements,- etc.

• Un tableau de bord permettant d’analyser :- les coûts de maintenance,- la fréquence des pannes,- les durées d’immobilisation,- le suivi des consommations,- la durée de vie des principaux composants,- etc.

La mise au point d’un projet est un pro-cessus se développant par phases suc-cessives, selon une organisation préciseimpliquant maîtrise d’ouvrage et maîtrised’œuvre.À chaque étape, des options sont arrê-tées, qui constituent rapidement unensemble de décisions cohérentes surlequel il est très vite difficile de revenir.Pour intervenir au bon moment dans ceprocessus, i l est nécessaire d’enconnaître le contenu.Aussi, nous donnerons la définition dechaque élément de mission, en utilisantles règlements [5] qui organisent les rap-ports entre maîtrise d’ouvrage et maîtrised’œuvre dans le cadre de marchéspublics, définitions reprises en généraldans les marchés privés, puis nous indi-querons, pour chaque phase d’élabora-tion du projet, les actions que l’on doitmener pour intégrer au mieux les exi-gences de maintenance.

2•1• La maîtrise d’ouvrage

Le programme

Le programme est un document établi,obligatoirement, par le maître d’ouvragequi définit :

« les objectifs de l’opération et lesbesoins qu’elle doit satisfaire ainsique les contraintes et exigences dequalité sociale, urbanistique, archi-tecturale, fonctionnelle, technique etéconomique, d’insertion dans le pay-sage et de protection de l’environne-ment, relatives à la réalisation et àl’utilisation de l’ouvrage. »

Pour élaborer le programme, le maîtred’ouvrage doit rechercher les informa-tions utiles en favorisant la concertationavec les utilisateurs, en recueillant l’avisdes futurs exploitants ainsi qu’en visitantdes installations comparables à l’opéra-tion projetée.

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Le projet de bâtiment : définitions et actions

2•LE PROJET DE BÂTIMENT : DÉFINITIONS ET ACTIONS

À ce stade de la conception du projet, lemaître d’ouvrage doit, en matière demaintenance :- définir ses exigences en matière dedurabilité (nature des matériaux, qualitédes équipements...), d’entretien (accessi-bilité des gaines, faisabilité des net-toyages...) et d’exploitation,- indiquer les équipements ou les partiesd’ouvrage devant faire l’objet d’une étudeen coût global,- fixer les critères de jugement des étudesd’esquisse, qui seront proposées par le(s)maître(s) d’œuvre.

Le contrôleur technique

Le contrôleur technique a pour missionde contribuer à la prévention des aléastechniques susceptibles d’être rencontrésdans la réalisation des ouvrages [6].

Obligatoire pour certaines constructions, lecontrôleur technique est désigné par lemaître d’ouvrage dès la phase de concep-tion du projet.

Le contrôle obligatoire porte sur la soliditédes ouvrages de viabilité, de fondation,d’ossature, de clos et couvert et des élé-ments d’équipement indissociablementliés à ces ouvrages, ainsi que sur lesconditions de sécurité des personnesoccupant les constructions.

La mission de contrôle peut être étendueà d’autres parties d’ouvrage devant êtreplus particulièrement surveillées.

Conseiller du maître d’ouvrage, le contrô-leur technique :- procède, pendant la phase conception,à l’examen critique de l’ensemble desdispositions techniques du projet,

- s’assure, pendant la phase de réalisation,que les vérifications qui incombent à chacundes constructeurs sont bien effectuées.Il participe donc, par son action, à lapérennité de l’ouvrage.

Le coordonnateur SPS

Le coordonnateur de sécurité et de protec-tion de la santé a pour mission, sous la res-ponsabilité du maître d’ouvrage, de contri-buer à la sécurité des travailleurs, d’unepart en prévenant les risques liés à la coac-tivité et en favorisant la mise en place demoyens communs pendant la réalisationde l’ouvrage et, d’autre part, en facilitantles interventions ultérieures sur l’ouvrage.

Obligatoire pour la plupart des opérationsde construction [7], le coordonnateur SPSest désigné par le maître d’ouvrage dès ledémarrage du projet, à savoir, avant ledépôt de la demande de permis deconstruire et au début de la phase d’avant-projet sommaire « APS », pour le Coordon-nateur de « Conception », et avant laconsultation des entreprises, pour le coor-donnateur de « Réalisation ».

Sans être concepteur, mais en interve-nant très en amont, le coordonnateurSPS participe grandement à la prise encompte des conditions de maintenancefutures de l’ouvrage.

2•2• La maîtrise d’œuvre

Pour permettre à la maîtrise d’œuvre, quipeut être une équipe (architecte, bureaud’études techniques (BET), économiste...),d’apporter une réponse architecturale,technique et économique aux objectifs etcontraintes du programme, le maître d’ou-vrage confie à cette dernière tout ou partie

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des éléments de mission (constructionneuve de bâtiment) définis ci-après.

Les études d’esquisse

(Plans au 1/500 avec détails au 1/200)Premiers documents établis par la maîtrised’œuvre, les études d’esquisse permet-tent d’engager le dialogue avec le maîtred’ouvrage et de préciser les éléments du programme avant toute étude pluspoussée.

Les études d’esquisse ont pour objet de :« - proposer une ou plusieurs solu-tions d’ensemble, traduisant les élé-ments majeurs du programme, enindiquer les délais de réalisation etexaminer leur compatibilité avec lapartie de l’enveloppe financière prévi-sionnelle retenue par le maître del’ouvrage et affectée aux travaux.- vérifier la faisabilité de l’opération auregard des différentes contraintes duprogramme et du site ».

Elles se traduisent par une représentationarchitecturale de l’ouvrage et une organisationdes espaces répondant auxattentes du maître d’ouvrage.

Au cours de cette phase ilest nécessaire de veiller plusparticulièrement :- à l’implantation de l’ouvragesur le site afin de faciliter lescirculations de personnes etde véhicules, les stockages dematériaux et de matériel, lesaccès aux façades et toitures,- à l’orientation du bâtimentpar rapport aux intempérieset à l’ensoleillement, pourlimiter les dépenses d’éner-

gie, éviter le vieillissement prématuré decomposants sensibles aux contraintes cli-matiques ou pour espacer la fréquence desnettoyages et des ravalements,- à l’emplacement des locaux techniqueset locaux de stockage dans l’ouvragepour en faciliter les accès,- à l’adéquation des circulations horizon-tales et verticales aux besoins des utilisa-teurs (dimensions, résistance, etc.),- à la distribution des locaux en fonctionde leur destination de manière à limiterles flux de personnes et de produits,- à l’intégration, dans le projet architectu-ral, des accès et des protections périphé-riques nécessaires pour l ’entret ien (terrasses plates, halls de grande hauteur,verrières, pylônes, cheminées, etc.),- à l’adaptation des matériaux aux condi-tions climatiques locales.

Les études d’avant-projet (Plans au 1/200 et 1/100 avec détails au1/50)Les études d’avant-projet sont engagéesà partir des études d’esquisses approu-vées par le maître d’ouvrage.

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Elles comprennent les études d’avant-projet sommaire (APS) et les étudesd’avant-projet définitif (APD).

• Avant-projet sommaire (APS)

Les études d’APS ont pour objet de :« - préciser la composition générale en

plan et en volume,- vérifier la compatibilité de la solution

retenue avec les contraintes du pro-gramme et du site ainsi qu’avec lesdifférentes réglementations, notam-ment celles relatives à l’hygiène et à lasécurité,

- contrôler les relations fonctionnelles deséléments du programme et leurs sur-faces,

- apprécier les volumes intérieurs et l’as-pect extérieur de l’ouvrage...

- proposer les dispositions techniques pouvant être envisagées...

- préciser un calendrier de réalisation...- établir une estimation du coût prévision-

nel des travaux. »

• Avant-projet définitif (APD)

Les études d’APD ont pour objet de :« - vérifier le respect des différentes régle-

mentations notamment celles relatives à l’hygiène et à la sécurité,

- déterminer les surfaces détaillées de tous les éléments du programme,

- arrêter en plans, coupes et façades les dimensions de l’ouvrage...

- définir les principes constructifs de fon-dation et de structure...

- définir les matériaux,- justifier les solutions techniques rete-

nues...- permettre au maître d’ouvrage d’arrêter

définitivement le programme et cer-

tains choix d’équipements en fonctionde l’estimation des coûts d’investisse-ment, d’exploitation et de maintenance,

- établir l’estimation prévisionnelle des travaux...

- arrêter le forfait de rémunération...»Ces études comprennent l’établissementdes dossiers à déposer en vue de l’ob-tention du permis de construire.

La prise en compte des exigences demaintenance dès le début de cette phasede conception est essentielle. Différéedans le temps, elle se heurterait à deschoix irréversibles et déboucherait surdes solutions de rattrapage moins effi-caces et plus onéreuses.

Au cours des études d’avant-projet, ilconvient tout d’abord de s’assurer que lesdemandes formulées pendant les étudesd’esquisse ont bien été prises en compte,puis de veiller plus particulièrement :- aux dimensions, à l’accessibilité et à la

configuration des locaux techniques, des locaux de stockage et des locaux nécessaires pour la maintenance,

- à la conception et à l’accessibilité desréseaux de fluides,

- aux conditions d’entretien des surfacesvitrées, intérieures ou extérieures, et des revêtements de façade,

- aux caractérist iques (dimensions,charges admissibles, éclairage, ventila-tion...) des vide-sanitaires, plénumsde faux-plafonds, vides sous faux-plan-chers, gaines ou galeries techniques,

- aux dispositifs de sécurité prévus pouraccéder et intervenir sur les terrassesplates ou sur les toitures,

- à l’adéquation des différents matériauxaux conditions d’utilisation,

- aux conditions de remplacement des

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produits consommables ( lampes,joints, filtres...),

- à la position de l’ouvrage par rapport auniveau de la nappe phréatique ou àcelui des réseaux enterrés et aériens,

- aux dimensions des locaux et des circu-lations horizontales ou verticales.

Les études de projet

(Plans au 1/50 avec détails du 1/20 au 1/2)Les études de projet sont engagées surla base des études d’avant-projet définitifapprouvées par le maître d’ouvrage. Ellest iennent compte également descontraintes administratives provenant,pour l’essentiel, du permis de construire.

Les études de projet ont pour objet de :« - préciser par des plans, coupes et élé-

vations, les formes des différents élé-ments de la construction, la nature etles caractéristiques des matériaux et lesconditions de leur mise en œuvre,

- déterminer l’implantation et l’encombre-ment de tous les éléments de structureet de tous les équipements techniques,

- préciser les tracés des alimentations etévacuations de tous les fluides et enfonction du mode de dévolution destravaux, coordonner les informations etcontraintes nécessaires à l’organisationspatiale des ouvrages,

- décrire les ouvrages et établir les plansde repérage nécessaires à la compré-hension du projet,

- établir un coût prévisionnel des travauxdécomposés par corps d’état...

- permettre au maître d’ouvrage, au regard de cette évaluation, d’arrêter le coût pré-visionnel de l’ouvrage et par ailleurs d’estimer le coût de son exploitation,

- déterminer le délai global de réalisation de l’ouvrage. »

À ce stade d’avancement, l’essentiel dutravail de conception est réalisé.

Les études de projet formalisent les déci-sions prises pendant la phase d’avant-projet définitif. Elles arrêtent égalementcertains détails constructifs pouvant avoirdes répercutions non négligeables sur lesconditions de maintenance.

En plus de la revue détaillée des demandesformulées lors des études d’avant-projet,les points devant être plus particulièrementexaminés à ce stade, sont :- l’accessibilité des vannes, interrupteurs,

dispositifs de commande, compteurs,situés sur les réseaux,

- la disposition des équipements dans les locaux techniques,

- le « compartimentage » des réseaux et laposition des dispositifs d’isolementpermettant d’intervenir sur des parties

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d’ouvrage ou sur des équipements, ensécurité, sans perturber le fonctionne-ment de l’ensemble du bâtiment (consi-gnation).

La réalisation des travaux

Après la phase de conception du projet,la mission de la maîtrise d’œuvre consistetrès schématiquement à :

- assister le maître d’ouvrage pendant laconsultation des entreprises, l’analysedes offres et la passation des contrats,

- établir ou viser, selon contrat, les plans d’exécution et les plans de synthèsecorrespondants,

- s’assurer de la cohérence technique desdocuments fournis par les entreprises,

- s’assurer que les prestations des entre-prises sont conformes aux contrats,

- harmoniser dans l’espace et dans le tempsles actions des différents intervenants,

- assister le maître d’ouvrage pour orga-niser la réception des travaux, consti-tuer le dossier des ouvrages exécutés et le dossier de maintenance des lieux de travail le cas échéant.

C’est durant cettepériode que se font lesderniers choix enmatière de prestations,que se règlent les der-niers problèmes d’inter-face entre corps d’étatet que l’on rassembleles pièces constituantle dossier des ouvragesexécutés.

Pendant cette phase, ilest nécessaire d’êtreattentif à la qualité destravaux car toute mal-

façon peut avoir des répercutions trèsimportantes sur la vie future de l’ouvrage.On surveillera notamment :- la propreté des fouilles avant remblaie-

ment et la mise à la terre,- la pose des drains,- l’enrobage des armatures,- la préparation des supports avant

enduit,- la qualité des supports avant étanchéité,- la propreté des joints de dilatation ou de

fractionnement,- la mise en place de fourreaux aux pas-

sages des canalisations,- la mise en service des installations et

équipements,- etc.Autant de points de contrôle qui, dansune démarche qualité, devraient faire par-tie des procédures écrites des entre-prises et de la maîtrise d’œuvre pourcontribuer à réduire les aléas dans le sec-teur de la construction [8].

Les missions complémentaires

Trois éléments d’assistance intéressant lamaintenance d’ouvrage, sont clairement

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exclus de la mission de base définie parla loi MOP [5].Ce sont :« - la détermination des coûts d’exploita-

tion et de maintenance,- la justification des choix architecturaux

et techniques par l’analyse du coût glo-bal de l’ouvrage,

- l’assistance au maître d’ouvrage pour

mettre en œuvre la consultation et l’infor-mation des usagers et du public. »

Tout maître d’ouvrage désirant que cesprestations concernant la maintenancesoient mises en œuvre pendant l’élabora-tion de son projet devra donc le deman-der expressément (avenant à la missionde base de la loi MOP).

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3•1• Objectifs

Les chapitres précédents ont rappelél’importance de la maintenance d’ouvrageet précisé les principales actions volon-taires devant être conduites pour amélio-rer la prise en compte de ses exigences.

Dans le domaine de la prévention et desconditions de travail, la législation [7]impose aux maîtres d’ouvrage, maîtresd’œuvre et coordonnateurs de sécurité

que des moyenssoient mis enplace dès la pha-se de conceptiondu projet pourassurer la sécu-rité des per-sonnes chargéesdes interventionsultér ieures surl’ouvrage, notam-ment par des

choix architecturaux, techniques et orga-nisationnels respectant les principesgénéraux de prévention [9] rappelés ci-dessous :« - éviter les risques,- évaluer les risques qui ne peuvent pas

être évités,- combattre les risques à la source,- tenir compte de l’état d’évolution de la

technique,- remplacer ce qui est dangereux par ce

qui n’est pas dangereux ou par ce quiest moins dangereux,

- planifier la prévention en y intégrant,dans un ensemble cohérent, la tech-

nique, l’organisation du travail, lescondit ions de travai l, les relationssociales et l’influence des facteurs ambiants,

- prendre des mesures de protection col-lective en leur donnant la priorité sur lesmesures de protection individuelle. »

En conséquence, le coordonnateur SPSconstitue, sous la responsabil ité dumaître d’ouvrage, un dossier, le DIUO,rassemblant tous les éléments de natureà faciliter la prévention des risques pro-fessionnels pendant les interventions ulté-rieures sur l’ouvrage.

Au stade de la conception, ce dossierdevrait comporter une notice descriptivedes opérations de maintenance faisant lasynthèse des principes retenus par lesconcepteurs (nettoyage des vitres, accèset protections en toiture, compartimenta-ge des installations techniques, etc.).

Il est réalisé à partir des solutions rete-nues par les concepteurs au fur et àmesure de l’élaboration du projet, aprèsanalyse des risques et définition desmoyens de prévention correspondants.

Il ne concerne pas la prévention desrisques liés à l’utilisation proprement ditedes ouvrages et installations qui doitcependant être intégrée à la conception(respect des différentes réglementationset des règles de l’art, normes, DTU,etc.).

Il est complété pendant la réalisation destravaux, et comporte le dossier de mainte-

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3•MAINTENANCE ET PRÉVENTIONDES RISQUES PROFESSIONNELS

nance prévu par le Code du travail, si l’opé-ration concerne des locaux de travail [10].Joint aux actes notariés en cas de muta-tion de l’ouvrage, le DIUO est actualiséaprès chaque transformation ayant uneincidence sur les interventions ultérieures.De ce fait, l’exploitant dispose en perma-nence, d’un document de référence, luipermettant d’entretenir ou de transformerson ouvrage, dans de bonnes conditionsde sécurité.

3•2• Contenu du dossier d’interventions ultérieures sur l’ouvrage

Les règlements [7] demandent :1/ « [...] que le DIUO rassemble sous borde-reau tous les documents tels que les planset notes techniques de nature à faciliter l’in-tervention ultérieure sur l’ouvrage [...] »

2/ « [...] doivent notamment figurer dansce dossier les dispositions prises :- pour le nettoyage des surfaces vitréesen élévation et en toiture,- pour l’accès en couverture et notam-ment :

• les moyens d’arrimage pour lesinterventions de courte durée,• les possibilités de mise en placerapide de garde-corps ou de filets deprotection pour les interventions plusimportantes,• les chemins de circulation permanentspour les interventions fréquentes,

- pour faciliter l’entretien des façades et,notamment, les moyens d’arrimage et destabilité d’échafaudage ou de nacelle,- pour faciliter les travaux d’entretien inté-rieur et notamment pour :

• le ravalement des halls de grandehauteur,

• les accès aux « machineries » d’as-censeurs,• les accès aux canalisations en gale-rie technique, ou en vide sanitaire.

3/ « [...] indique, lorsqu’ils ont été aména-gés à cet effet, les locaux techniques denettoyage et les locaux sanitaires pouvantêtre mis à la disposition du personnelchargé des travaux d’entretien. »

Le DIUO doit être un outil pratique, facile-ment utilisable par les personnes char-gées de gérer l’entretien courant.

Sans être trop lourd, ce dossier doit éga-lement permettre de retrouver à toutmoment des documents détaillés tels quenotes de calcul ou plans d’exécution,nécessaires pour des opérations demaintenance plus importantes touchantnotamment à la structure. C’est pour-quoi, le DIUO devrait comprendre la listede tous les documents à jour disponiblesdans le dossier des ouvrages exécutés,dossier devant être actualisé et acces-sible pendant toute la durée de vie del’ouvrage.

Pour atteindre ces objectifs, le DIUOdevrait donc comporter les documentsénumérés dans l’encadré page suivante.

Les procédures de travail sont arrêtéeslors de la mise au point des fiches d’inter-vention (voir page 23). Les autres moyensde prévention (accès, zone de travail, dis-positifs de protection, moyens de manu-tention) étant repris dans les documentsde synthèse indiqués ci-après.

Les procédures de travail doivent per-mettre à l’entreprise utilisatrice et à l’en-

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treprise extérieure de rédiger les plans deprévention lorsqu’ils sont requis [11].

Si l’opération concerne des locaux de tra-vail, le DIUO est complété [10] par desdocuments donnant :- le niveau d’éclairement des locaux et les

informations concernant l’entretien du matériel d’éclairage,

- les dispositions prises pour la ventilation et l’assainissement des locaux, et lesinformations permettant d’entretenir ces installations, d’en contrôler l’efficacité et d’établir les consignes d’utilisation,

- la description et les caractéristiques de l’installation électrique et les éléments permettant de procéder à sa vérification initiale.

ainsi que par :- les caractéristiques des installations de

désenfumage et les informations per-mettant leur contrôle périodique et leurmaintenance,

- les caractéristiques principales des portes et portails automatiques et semi-automatiques ainsi que les informations permettant de les entretenir et de véri-fier leur fonctionnement,

- les dispositions prises pour assurer auxpersonnes handicapées l’usage des ser-vices.

Dans ce cas, les prestations à la chargedu coordonnateur de sécurité doiventêtre clairement définies dans le contratqui le lie au maître d’ouvrage.

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DIUO

1/ une notice descriptive des opérations demaintenance faisant la synthèse des prin-cipes retenus par les concepteurs,

2/ la liste de tous les documents à jour, dis-ponibles dans le dossier des ouvrages exé-cutés [4],

3/ des documents de synthèse établis spé-cialement pour la maintenance courante telsque :- le plan masse avec indication des risques

éventuels liés à l’environnement (carrières,galeries...),

- le plan des réseaux concessionnaires (eau, électricité, gaz, chauffage urbain, carbu-rants, air comprimé, téléphone...) etréseaux d’évacuation (eaux usées, eaux vannes, eaux pluviales...),

- le plan de recollement des réseaux inté-rieurs et extérieurs,

- les plans réduits de structures avec indica-tion des charges d’exploitation ou d’entre-tien,

- le schéma des installations techniques (électricité, plomberie, chauffage-ventila-tion) avec indication des systèmes d’isole-ment,

- les plans d’accès et de cheminement entoiture, terrasse, verrière, pylône,... aveclocalisation et indication des caractéris-tiques des dispositifs de protection,

- les plans de verrières, plates-formes, fauxplafonds... avec indication des charges d’entretien ou d’exploitation prévues,

- le plan de situation des locaux techniques,des locaux de stockage et des locaux nécessaires pour la maintenance,

- les plans de circulation des engins et des personnes,

- les notices d’utilisation des équipements d’entretien (nacelles, palans...),

- etc.

4/ Les procédures de travail classées parlocalisation ou par corps de métier.

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FICHE D’INTERVENTION

N°: ............................. Indice : .............................. Date : ..............................

Zone d’activité : .....................................(1) ......................................................

Lot concerné : ................................................................................................

OPÉRATION DE MAINTENANCENature des travaux : ........................................................................................................................................................................................................................................................................

Périodicité : ............................... Durée : .............................. Effectif : .........................................

Matériels et matériaux à approvisionner ou à évacuer : .......... (nature, dimensions, poids, .) .................................................................................................................................................................

Moyens de manutention nécessaires : ...................... (nature, dimensions, poids, ...) ............................................................................................................................................................................Énergies et fluides utilisés : ....................... (électricité, eau, gaz, air comprimé) ......................................................................................................................................................................................

MOYENS DE PRÉVENTIONMoyen(s) d’accès : ........... (personnel, matériel, matériaux) ...................................................................................................................................................................................................................

Zone(s) de travail : ............. (dimensions, caractéristiques mécaniques) ...................................................................................................................................................................................................

Dispositifs de protection prévus pour les accès et zone(s) de travail : ................................................... (garde-corps, isolement des réseaux ou équipements, ventilation, éclairage, extincteurs) .......................................................................................................................................................................

Moyens de manutention prévus : ......................................................................................................... (caractéristiques des appareils ou engins et des structures d’accueil) ..................................................................................................................................................................................................

Procédures de travail :- Identification et consignation des réseaux ou équipements : .....................................................- Notice d’intervention : ...............................................................................................................- Formation spécifique des intervenants : ....................................................................................- Ressources à utiliser : ................... (plans, notes de calcul, notices d’entretien) ................................- Dispositions particulières à mettre en place pour pallier aux risques résiduels y compris présence

de tiers : ....................................................................................................................................

(1) Toiture, façade, installations techniques ou aménagements intérieurs et extérieurs.

Nota : Cette fiche est émise à la conception, renseignée au fur et à mesure de l’élaboration du projet et complétée en collabora-tion avec les entreprises pendant les travaux.

Le coordonnateur Le maître d’œuvre Le maître d’ouvrage

Observations : .................... Observations : ..................... Observations : .............................................................. ............................................. ..........................................

Date : ......... Visa : ......... Date : ......... Visa : ......... Date : ......... Visa : .........

Version N

ovembre 1998

3•3• Comment intégrer la prévention ?

La directive européenne 92/57 à l’originede la réglementation mentionnée ci-avanta été prise par la commission « en consi-dérant que des choix architecturaux et/ouorganisationnels non adéquats ou unemauvaise planification des travaux lors del’élaboration du projet de l’ouvrage ontjoué un rôle dans plus de la moitié desaccidents du travail sur les chantiers de laCommunauté... »

Pour lutter contre ce constat et intégrer laprévention lors des opérations de mainte-nance, il convient, pour le maître d’ouvra-ge et le maître d’œuvre, tout au long de laphase conception et en collaboration avec

les entreprises pendant les travaux :1. D’identifier les opérations de mainte-nance pour les parties d’ouvrage le plussouvent concernées :- les toitures,- les façades,- les installations techniques (électricité,

plomberie, chauffage-ventilation),- les aménagements intérieurs et exté-

rieurs.

Une notice descriptive des opérations demaintenance fait la synthèse des principesretenus par les concepteurs (voir § 3.2).

2. De définir les caractéristiques des opé-rations de maintenance ainsi identifiées :- périodicité et durée des interventions,

- effectifs prévisibles,- matériels et matériaux à ap-

provisionner ou à évacuer,- moyens de manutention

nécessaires,- énergies et fluides utilisés.

3. D’organiser ces interven-tions en définissant :

- les moyens d’accès au poste de travail pour lepersonnel, le matériel et les matériaux,

- les caractéristiques de la zone d’évolution au poste de travail et notammentses dimensions horizon-tales et verticales ainsi que les charges admis-sibles sur les plates-formes de travail,

- les dispositifs de préven-tion prévus pour assurerla sécurité des personnes au poste de travail et sur

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ses accès (protection contre les chutesde hauteur, isolement des réseaux ouéquipements, éclairage, ventilation, extincteurs,…),

- les moyens de manutention nécessaires àla réalisation des travaux en veillant à lacompatibilité entre ces moyens et lescapacités de la structure d’accueil(charges uniformément réparties ouponctuelles, efforts horizontaux, effets dynamiques,…),

- les procédures de travail concernantnotamment :

• l’identification et les conditions deconsignation des réseaux ou deséquipements,• les consignes d’intervention à res-pecter,• la formation spécifique des interve-nants dans le cas d’environnementparticulier,• les ressources à utiliser telles que :plans d’exécution, notes de calcul,notices d’entretien, plans réduits, etc.

• les disposit ions particul ières àmettre en place, par l’entreprise inter-venante ou par l ’ut i l isateur deslocaux, pour prévenir les risques rési-duels ou pour protéger les tiers.

4. De mentionner dans les pièces écritesdu marché les dispositions techniquesretenues.

Le coordonnateur veille à la sécurité despersonnes en charge de ces interventionset son travail nécessite sa participation àtoutes les phases de conception et d’éla-boration du projet.

L’utilisation par tous les intervenants defiches d’intervention classées par locali-sation ou par corps de métier (voir page23) facilite l’évaluation des risques et lechoix des mesures de prévention.

Lorsque l’évaluation des risques fait ressor-tir un conflit entre critères architecturaux,

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techniques, organisationnels, économiquesou de sécurité, il appartient au maître d’ou-vrage de faire les choix qui s’imposent.

Il convient de souligner que la réglemen-tation ne décrète pas pour chaque situa-tion de risque quels moyens doivent êtremis en œuvre, mais donne, en particulier,la priorité à la protection collective sur laprotection individuelle.

Quelquefois, la modification du projet peutêtre le choix du maître d’ouvrage pour res-

pecter ce principe général de préventionqui s’applique à lui-même comme aumaître d’oeuvre et au coordonnateur etnotamment pendant la phase de concep-tion.

Cette remarque ne peut qu’inciter le maîtred’ouvrage à désigner le coordonnateur auplus tôt pour ne pas se retrouver dans unesituation, où ces choix ne seraient pluspossibles compte tenu de l’état d’avance-ment du projet et dont il serait éventuelle-ment tenu pour responsable.

Edicule de sortie en toiture-terrasse avec zone d’évolution

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Principaux risques et moyens de prévention

Le dossier d’interventions ultérieures surl’ouvrage, comme vu au chapitre précé-dent, doit être constitué par le coordon-nateur à partir des solutions retenues parles concepteurs au fur et à mesure del’étude et de l’élaboration du projet. Cessolutions résultent de l’évaluation desrisques et du choix des mesures de pré-vention.

Une vue d’ensemble des principauxrisques et moyens de prévention répartisen quatre domaines d’intervention figureen annexe (page 48).

Ces quatre domaines d’intervention sontles suivants :- les toitures,- les façades,- les installations techniques,- les aménagements intérieurs et exté-rieurs.

Dans les paragraphes suivants, nousexpliciterons les choix qui peuvent êtrefaits pour chacun de ces domaines d’in-tervention.

4•1• Les toitures

Afin de déterminer le niveau de protectionrequis, il convient de faire un inventaireexhaustif de toutes les interventions pré-visibles en toiture.

Ces interventions impliquent de concevoirdes accès, des chemins de circulation etdes zones d’intervention protégés inté-grés à l ’ouvrage. C’est le cas parexemple pour les opérations :

- d’entretien des installations méca-niques, de ventilation, climatisation,machinerie d’ascenseur,

- de ramonage e t d ’ent re t ien dessouches de cheminée,

- de nettoyage et d’entretien des élé-ments d’éclairage naturel ou artificiel,

- de nettoyage des gaines, des vide-ordures, des chéneaux, etc.

Les choix présentés ci-après sont notam-ment destinés à prévenir les risques dechute auxquels peut être exposé le per-sonnel d’entretien accédant, circulant ettravaillant sur les toitures classées « nonaccessibles » sauf pour l’entretien normal,les petites réparations et le nettoyage.

Les toitures dites « accessibles » sontdestinées à un usage prévu à l’avance(privé ou public), leur résistance, leursaccès et leurs protections périphériquesdépendent de cet usage et sont définisdans le Code de la construction ou lesnormes.

Les interventions lourdes, telles que leremplacement de tout ou partie de la toitu-re ou d’équipements techniques, doiventfaire l’objet de dispositions particulières.

4•1•1• Les accès en toiture

Un accès est un élément d’ouvrage(escalier, échelle fixe…) ou un équipe-ment (nacelle, échelle…) qui permet des’élever du niveau du sol ou du plancher,ou du palier, au niveau de la toiture etéventuellement d’approvisionner dumatériel et des matériaux.

4• PRINCIPAUX RISQUES ET MOYENS DE PRÉVENTION

I l est toujours préfé-rable d’envisager unaccès par escal ier,notamment lorsque lesopérations d’entretiennécessitent des maté-riels et des matériauxvolumineux ou lourds.Dans certains cas, desmoyens de manuten-tion sont à prévoir ainsiqu’une recette sansrisque de chute.

Chaque fois que pos-sible, il convient de pri-vilégier un accès parl’intérieur.

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La mise en œuvre éventuelle d’une procé-dure d’accès en toiture peut nécessiter l’ins-tallation d’un dispositif de condamnation.Les escaliers doivent être conformes auxnormes de construction. Les échellesfixes doivent répondre aux exigences dela norme NF EN ISO 14122-4 et de sonannexe nationale qui remplacent la normeNF E 85-010, et de la norme NF E 85-012 pour le dispositif de condamnation.

Les échelles portables ne sont conce-vables que dans des cas particuliers eten principe pour des hauteurs inférieures àtrois mètres ; elles seront réservées à ceseul usage et constamment disponibles àproximité immédiate.

L’accès donne sur un ouvrant (porte,trappe ou lanterneau) ou une plate-formequi permet de déboucher directement surla toiture.

Les trappes d’accès devraient avoir unpassage libre de 0,80 m x 0,80 m et êtrecontrebalancées (l’effort recommandé parla norme NF X 35-106 est de 6 daN).Lorsqu’une trappe est en position d’ouver-ture, des dispositions doivent être prisespour éviter la chute de personnes ou d’ob-jets (par exemple des garde-corps sur troiscôtés et un portillon automatique sur lequatrième). Une refermeture automatiquepar rappel (ressort ou contre-poids) peutêtre avantageusement envisagée.Toutes les trappes, lorsqu’elles sont fer-mées, doivent être capables d’absorberune énergie de 1 200 joules et, lors-qu’elles servent de plancher de travail,avoir une résistance mécanique adaptéeaux surcharges prévisibles.

Pour les lanterneaux voir le paragraphe4.1.4.

4•1•2• La circulation en toiture

Un chemin de circulation peut être consti-tué :- soit de passerelles équipées de garde-

corps et fixées sur la structure porteuse,- soit de la toiture elle-même si d’une part

elle a été conçue pour cet usage (dansce cas elle est capable de reprendre lescharges statiques et dynamiques d’en-tretien et d’exploitation prévisibles), et sid’autre part les risques de chute dehauteur à l’extérieur du bâtiment ou àtravers les surfaces en matériaux fra-giles ont été supprimés.

Dans le cas d’une toiture en matériauxfragiles, il est impératif :- de mettre en place des chemins de cir-

culation qui transfèrent les efforts vers lastructure porteuse ;

Accès en toiture par échelle extérieure

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- de supprimer les risques de chute dehauteur à l’extérieur du bâtiment ;

- de limiter les conséquences d’une chutede plain-pied sur ces surfaces fragilesen interposant des garde-corps ou bienen utilisant des matériaux de classe« 1 200 joules ». Les matériaux de classe« 1 200 joules » sont capables d’absor-ber l’énergie engendrée par la chute de plain-pied d’une personne, mais cet-te seule caractéristique ne permet pasde prendre directement appui sur leproduit.

4•1•3• Les protectionsen périphérie de toiture

Celles-ci peuvent être constituées :- soit d’acrotères d’une hauteur minimale

de 1 m au-dessus du plan de la toiture,- soit de garde-corps composés d’une

main courante à 1 m de hauteur mini-mum, d’une lisse intermédiaire à 0,45 met d’une plinthe de 15 cm,

- soit de garde-corps compo-sés d’une main courante à1,10 m de hauteur minimum,d’une lisse intermédiaire etd’une plinthe de 15 cm pourles bâtiments industriels et lesinstallations industrielles (Nor-me NF EN ISO 14122-3 etson annexe nationale).

Pour éviter des essais destruc-t i fs prévus par certainesnormes, les protections peu-vent être calculées dans ledomaine élastique avec lesefforts horizontaux suivantsappliqués au niveau de la maincourante :- 30 daN au mètre linéaire,- 100 daN en charge ponctuelle.

Les calculs, à la charge du concepteur,sont à faire en limitant la flèche à 30 mm.

Dans le cas de garde-corps, les garde-corps fixes sont à privilégier car, même sides réservations ont été prévues et cal-culées, l’adéquation entre la réservationretenue par le maître d’ouvrage et le gar-de-corps de l’entreprise n’est pas assu-rée et, même si cela était, leur mise enplace nécessiterait l’utilisation d’une pro-tection individuel le avec toutes sescontraintes technique et financière.

Par ailleurs, la prise en compte des inter-ventions lourdes telles que la réfectiond’une étanchéité de toiture-terrasse(remplacement tous les vingt ans)conforte le choix de protections collec-tives fixes en veillant à ce que l’interven-tion ne nécessite pas leur démontage(voir figures).

Protection en périphérie de toiture-terrasse.Cas d’un acrotère bas en béton

0,45

0 m

h >

1.0

00 m

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Pannes IPE ou IPN

Montant fixede garde-corps

tous les 1,5 à 2 m

Couverture multicouche - Isolation(Pente cf DTU) Costières 2 plis

Remonteétanchéité

Lisse hauteUPN ou UPA

Plat boulonné ou soudésur lisse haute et passantentre étanchéité etcouvertine

Tôle pliée

IPE

ou

HE

A

Bardage

Bardage

Lisse basseUPN ou UPAF

Entre-axe de fermesde 5 à 6 m environ

UPAF

IPE

Plat 15 mm

Couvertine d’acrotère

1,10

mm

ini

0,10 m

Protection en périphérie de toiture. Cas d’une couverture multicouche

Pannes en IPN ou IPE Chéneau

Couvertine d'acrotère

Lisse hauteUPN ou tube

Bardage

Lisse intermédiaireUPN

Lisse basseUPN

Contrebardage

Panneaux isolants oucouverture en bacs secs

(pente cf DTU)

ENTRE-AXE DE FERME5 à 6 mètres environ

1,10

mm

ini e

n ba

s de

vers

ant o

u en

pig

non

Protection en périphérie de toiture. Cas d’une couverture en bacs secs

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4•1•4• L’éclairagenaturel en toitureCelui-ci peut être réaliséavec différents éléments :sheds, coupoles, lanter-neaux, plaques de couver-ture, verrières, dont la faceéclairante est constituée dematériau verrier ou plas-tique.Leur entretien – nettoyagepériodique, reprises d’étan-chéité, surveillance (joints...),etc. – est souvent à l’originede chutes aussi bien lorsd’accès par l’extérieur quepar l’intérieur.

Lors de l’entretien par l’exté-rieur, les chutes sont duesprincipalement à une fragilitéexcessive des éléments detoiture.

Par l’intérieur, les chutessont le plus souvent liées àdes difficultés d’accès oude mise en œuvre deplates-formes de travail etprotections temporaires.

Le choix de matériaux declasse 1 200 ou 900 joulesselon inclinaison et l’installa-tion de passerelles mobiles avec garde-corps à l’intérieur du bâtiment permettentde pallier ces risques.D’autres solutions peuvent être envisa-gées (nettoyage à distance, barreaudagede sécurité, etc.) après évaluation desrisques liés aux opérations d’entretien etde vérification de ces éléments.L’utilisation de filets est déconseillée

compte tenu des problèmes de vieillissement.Lorsque les éléments sont ouvrants(aération, accès ou désenfumage), lerisque de chute existe en position ouvertelors des opérations d’entretien en toiturequi peuvent aussi concerner leurs dispo-sitifs d’ouverture ou de fermeture et desdispositions sont à prévoir (commande

Grille

Grille

Surélévation

Garde-corps

.Éclairage naturel en toiture. Lanterneaux équipés de protections

de fermeture actionnable depuis le sol,barreaudage de sécurité, costières, garde-corps, etc.).

4•2• Les façades

Les façades des constructions sontexposées à un grand nombre d’agres-sions dues aux intempéries, aux rayonne-ments, aux variations des amplitudesthermiques, à la pollution, au vandalisme,au vieillissement naturel de ses consti-tuants, à la détérioration des supports derevêtements...Les façades représentent l’image demarque du bâtiment. Il est tout à fait nor-mal qu’elles évoluent par le renouvelle-ment des teintes ou des matériaux derevêtement. Elles servent également desupport publicitaire, temporaire ou non,animé ou non, éclairé ou non.

Les conditions économiques et les condi-tions de confort minimal évoluent, de mêmeque les matériaux permettant d’améliorerles bâtiments et cela peut entraîner des tra-vaux importants sur les façades (isolationthermique, acoustique...).

Certains arrêtés municipaux rendent leravalement des façades obligatoire sui-vant une périodicité définie. Certains pro-cédés de construction modernes retenuspar le maître de l’ouvrage tels que l’ab-sence d’ouvrant, obligent à nettoyer lesvolumes vitrés par l’extérieur.

Toutes ces sujétions amènent les pro-priétaires d’immeubles, leurs salariés ouceux des entreprises extérieures à inter-venir pour nettoyer, entretenir, réparer,restaurer ou réhabiliter les façades desimmeubles.

Les temps d’intervention seront trèsvariables selon que l’intervention consisteà intervenir sur un point lumineux ou àchanger les châssis.

D’autres critères apparaîtront commel’accessibilité, les quantités de matériauxà déposer et à mettre en place, leur

33


poids, leur volume, le nombre des opéra-tions devant se succéder dans le temps.

Cependant toutes les interventions sur lesfaçades exposeront les intervenants aurisque de chute de hauteur, le long d’uneparoi verticale présentant plus ou moins

d’avancées ou de retraits, plane ou courbe,avec ou sans encorbellement tels qu’au-vents, corniches ou balcons. Ces façadesse trouvent en outre souvent en limite dudomaine public avec ou sans circulation depiétons ou de véhicules ou dans undomaine privé au milieu d’espaces verts

ou de surfaces résistantes permet-tant la circulation (voiries ou par-kings intérieurs).Lors de la conception des façades,un choix judicieux des matériauxquant à leur résistance aux agres-sions atmosphériques, au vandalis-me, aux chocs thermiques, au vieillis-sement diminuera la fréquence destravaux d’entretien, donc leur coût.

En particulier, le maître d’ouvragedemandera au maître d’œuvre detraiter avec beaucoup d’attentionles part ies horizontales desfaçades : appuis de baies, loggias,balcons, etc., et, en particulier,l’évacuation des eaux de pluie.

Pour les opérations d’entretiencourant telles que :- le lavage des vitres,- l’entretien des enseignes,- le graissage des coulisses

de volets roulants,- l’entretien des pro-

tections solaires,- etc.le maître d’ouvragedemandera au maîtred’œuvre d’intégrer,autant que faire sepeut, les moyens d’in-tervention en sécuritédès la conception del’ouvrage.

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.Conditions d’accessibilité aux vitrages

.Échafaudages de pied. Ancrages

La protection individuelle ne peut être rete-nue que dans des cas particuliers et pourdes interventions exceptionnelles, non répé-titives et d’une durée inférieure à la journée.

Pour les interventions lourdes tellesque le ravalement de la façade, le rempla-cement de tout ou partie des menuise-ries, des passerelles ou plates-formessont à installer en périphérie du bâtiment.Quel que soit le procédé retenu, il devra :- être stable et résistant pour effectuer

l’ensemble des opérations y comprisdépose éventuelle,

- être muni de dispositifs empêchant unsalarié de chuter en dehors ou au tra-vers de la plate-forme de travail,

- être muni de moyens d’accès en sécuritéaux différents niveaux de travail.

Les dispositifs existants actuellementsont de deux types :

- matériels prenant appui au sol (échafau-dages de pied, plates-formes sur mât(s),plates-formes élévatrices mobiles de personnel),

- matériels suspendus en point haut de laconstruction (échafaudages volants,nacelles suspendues).

Les matériels accrochés en porte-à-fauxà la façade sont déconseillés car lesmatériaux d’accueil ne présentent pasgénéralement de garantie suffisante derésistance en cas de chute de plain-pied.

Chaque solution présente des avantageset des inconvénients, des limites d’utilisa-tion et surtout nécessite des aménage-ments à prévoir dès la conception.

Le tableau ci-après donne pour chaqueprocédé les aménagements à prévoir à laconception.

36


37


InstalIations de passerelles ou plates-formes en façade

Matériels Aménagements à prévoir à la conception

Échafaudage de pied fixe - Prévoir le long de la façade une bande de terrain stable et résistant d’environ 2 m de largeur libre de tout obstacle ou plantation, sensiblement horizontaledans le sens perpendiculaire à la façade.- Prévoir des points d’ancrage dans la façade ; à défaut, ces ancrages seront réalisés avant exécutiondes travaux.

Échafaudage de pied roulant - Aménagements identiques à ceux de l’échafaudage de pied fixeou- stabilisation par jambes de force à condition de prévoir une largeur libre suffisante.

Nacelles sur porteur, - Prévoir des circulations intérieures d’une largeur de 3 msur remorque ou automotrice avec des rayons de courbure de 13,50 m minimum

dans l’axe de la chaussée.- Pour des matériels avec déploiement de stabilisateurs,la largeur de 3 m peut être insuffisante.- Prendre en compte les efforts transmis au sol par lesroues ou les stabilisateurs.

Plate-forme - Prévoir des surfaces de circulation, d’appui, sur un ou deux mâts et les ancrages éventuels à la façade.

Échafaudage volant - Prévoir des accès protégés en toiture ou en terrasse.- Prendre en compte les efforts transmis par le matérielà la structure du bâtiment.

Nacelle suspendue intégrée - La nacelle sera prévue dès la conception de l’ouvrage à la construction en particulier le chemin de roulement en terrasse [dispositif obligatoire pour et les rails en façades.les immeubles - La nacelle est soumise à la réglementation de grande hauteur (IGH)] des engins de levage.

4•3• Les installations techniques

Les installations techniques comprennentdes zones techniques, des réseauxd’énergie et de fluides et des équipe-ments techniques.

Les zones techniques comprennent leslocaux techniques, les vides techniques etles gaines techniques. Elles répondent ausouci d’isoler les risques et permettentd’intervenir sur les installations techniquessans gêne pour les utilisateurs et, dans lecas d’établissement industriel, sans pertur-bation directe de la production.

L’accès de ces zones techniques estréservé au personnel d’entretien.

Elles doivent être conçues pour permettredes interventions de maintenance dansdes conditions satisfaisantes de travail etde sécurité.

Aussi, il convient de faire un inventaireexhaustif des différentes interventions pré-visibles dans les zones techniques avectous leurs équipements, puis d’évaluer lesrisques de chaque intervention dans lazone technique considérée.

Les mesures de prévention àretenir concerneront principale-ment :1 - Les moyens d’accès,2 - Les zones d’évolution,3 - Les dispositifs de protection,4 - Les moyens de manutention,5 - Les procédures de travail

(identification des installations, consignation, notice d’inter-vention, formation des interve-nants, etc.).

Les équipements terminaux (luminaires,ventilo-convecteurs, extracteurs, etc.)seront choisis et installés de telle sorteque leur entretien et leur changementéventuel puisse se faire sans danger pourle personnel d’entretien.

Les réseaux d’énergie et de f luidesdevront être repérés et leurs points d’in-tervention (vannes, purges, bouchons dedégorgement, etc.) accessibles en toutesécurité.

4•3•1• Les accèsLe personnel de maintenance doit pou-voir accéder aux installations techniquespar des cheminements courants, libres etdégagés.

Pour les locaux techniques, l’accèsdevrait s’effectuer de plain-pied par uneporte de largeur au moins égale à 0,90 ms’ouvrant vers l’extérieur du local.L’accès doit permettre le passage dumatériel et des plus gros élémentsd’équipement à changer avec leur appa-reil de manutention (transpalette parexemple). Le passage d’un brancard nor-malisé (2,29 m x 0,58 m) est à envisager.Un accès par escalier ou rampe doit être

38


LOCALTECHNIQUE

Palier

0,90 m

0,90

m

Accès local technique

compatible avec les manutentions prévi-sibles.Dans certains cas, un accès réservé pourles gros éléments est à prévoir.L’accès par une trappe haute ou bassedevrait être exceptionnel (voir accès videstechniques ci-après).

Pour les vides techniques (vides sani-taires, faux-plafonds techniques), l’accèsse fait généralement par une trappe hauteou basse avec un passage libre minimalde 0,80 m x 0,80 m. La trappe d’accèssera, si possible, contrebalancée.L’échelle d’accès sera fixée, équipéed’échelons antidérapants et prolongéepar une main courante. Des garde-corpsprotégeront l’ouverture (voir § 4.1.1). Plu-sieurs trappes d’accès peuvent êtrenécessaires après analyse des risques.Un passage libre de 1,00 m x 1,20 mpermet le passage du brancard normaliséet il conviendra de vérifier que les équipe-ments les plus encombrants peuventfranchir l’ouverture.

Pour les gaines techniques, l’interve-nant ne pénètre pas dans la gaine maisdoit pouvoir voir et intervenir manuelle-ment sur les réseaux.Les points d’intervention (au niveau descompteurs, des coudes, des vannes, despurges, des interrupteurs, des dispositifsde commande, des boîtiers, etc.) serontlimités et regroupés.Les interventions se font par des trappesde visite dont l’accès et le débattementdoivent être faciles.Des dimensions de 0,60 m x 0,60 m per-mettent à l’intervenant d’engager lesépaules. Les trappes de visite sont àpositionner entre 0,60 et 2,00 m du solpour en faciliter l’accès de plain-pied.

4•3•2• Les zones d’évolutionLes locaux techniques et les vides tech-niques constituent un lieu de travail pourles opérations de maintenance. Il estdonc important de prévoir, d’une part,des zones de circulation (c’est-à-direhors équipements techniques et zones

39


0,80 x mini0,80

Palier deréception

1,50

min

i

1,90

min

i

Drainage

.Accès vide sanitaire

Les mesures sont données en m.

protégées) à l’intérieur desquelles le per-sonnel pourra se mouvoir aisément et,d’autre part, des zones de travail à partirdesquelles l’intervenant pourra facile-ment réaliser les opérations de mainte-nance.

Les zones de circulation devraient res-pecter le gabarit minimal de 1,90 m dehauteur et 0,60 m de large (0,80 m depréférence). La hauteur pouvant êtreréduite à 1,50 m sur un parcours maximalde 6,00 m.Les enjambements sont à éviter pour facili-ter la circulation et les manutentions ; dansle cas contraire une hauteur maximale de 0,35 m est souhaitable.Le matériel nécessaire à la maintenanceet les éléments les plus importants deséquipements techniques sont à prendre

en considération pour le dimensionne-ment des zones de circulation.Les zones de travail de l’intervenant tien-dront compte du débattement des outilsainsi que des dégagements nécessairesà ceux-ci, du volume nécessaire audémontage de tout ou partie des équipe-ments techniques et de leur stockage surplace.Le gabarit de base est de 1,90 m de hau-teur et 1,00 m de large, pouvant êtreréduit à 1,50 m de hauteur en positionaccroupie.

Des plates-formes de travail fixes serontprévues pour les interventions en hauteur.Les accès, les plates-formes et leurs garde-corps pourront être définis à l’aide desnormes NF EN ISO 14122-1, 2, 3, 4 etleurs annexes nationales NA.

40


4•3•3• Les dispositifs de protectionAvant d’intervenir sur des installations tech-niques, il convient de s’assurer que cetteintervention pourra être effectuée sansrisque pour l’opérateur et dans desconditions de travail satisfaisantes.

La consignation de tout ou partie de l’ins-tallation technique est généralement la pre-mière mesure à prendre. Elle suppose queles équipements techniques et les réseauxont été compartimentés avec installation de

dispositifs d’isolement et qu’ilest possible de dissiper les éner-gies résiduelles (électrique, chi-mique, mécanique).

L’éclairage permanent deszones de circulation et de travailpermettra d’évoluer et de tra-vailler dans de bonnes condi-tions.

Le niveau d’éclairement seraadapté à chaque situation (zonesde circulation entre 40 et 60 lux,poste de travail à 100 lux mini-mum). Les sources lumineusesmultiples sont à privilégier pouréviter les contrastes et leséblouissements et pour ne pasdépendre d’une seule source.

À défaut d’éclairage permanent(vides sanitaires par exemple),le personnel devra pouvoir utili-ser des lampes baladeusesconformes à la norme NF C 71-008 et d’un degré minimal deprotection IP 45.

La ventilation doit permettreun renouvellement d’air suffisant. Uneventilation naturelle est à prévoir, autantque faire se peut, et, dans certains cas,une ventilation mécanique avant l’inter-vention peut s’avérer nécessaire (videstechniques ou gaines techniques) si l’ac-cumulation de poussières et de fibres estimportante ou si la qualité de l’air estinsuffisante.

L’électricité est la source d’énergie laplus utilisée au cours des opérations demaintenance.

41


0,60

min 0,60 min

0,60

min

2,00

max

i

1,00 m

1,50

m

1,90

m

Trappe de visite

.Gabarits de travail

Les mesures sont données en m.

La conception de l’alimentation électriquepour ces opérations respectera lesnormes en vigueur. Une bonne répartitiondes prises de courant permettra d’éviterl’utilisation de prolongateurs toujourssources de risques supplémentaires.L’accès rapide à un dispositif de coupuredoit être possible en cas d’incident.

Dans les zones techniques considéréescomme « enceintes conductr icesexiguës » (vides sanitaires dans certainscas), l’utilisation des appareils électriquesne peut se faire qu’en très basse tensionde sécurité (25 volts) ou à partir d’untransformateur de séparation des circuits230 V/230 V de classe II sous réservequ’un transformateur n’alimente qu’unseul appareil de classe II.

4•3•4• Les moyens de manutentionLes accès (voir § 4.3.1) seront conçuspour permettre le passage du matériel etdes éléments d’équipement nécessairesaux opérations de maintenance.

Quand l’accès est difficile (trappe parexemple) ou que les éléments à manipu-ler sont lourds (la norme NF X 35-109recommande de limiter la charge à 25 kgpar personne), il convient de prévoir descrochets pour palans en partie haute (cal-culs à la charge du concepteur sur labase des charges prévisibles les plusimportantes), leur positionnement seraeffectué de manière à faciliter les manu-tentions.

42


4•3•5• Les procédures de travail

Les procédures de travail données auxintervenants permettront un bon déroule-ment des opérations de maintenance.

Elles tiendront compte des dispositionsprises à la conception du bâtiment etévoquées aux paragraphes précédents.

Un plan de repérage (des zones tech-niques, des réseaux et des équipements)et une notice d’intervention pour chaqueinstallation technique sont nécessaires.Les consignations feront l’objet de procé-dures écrites et les interventions neseront confiées qu’à du personnel qualifiéet formé à ces procédures.

Dans le cas d’intervention detravailleur isolé, des dispositionsparticulières sont à prendre (liai-son phonique, consigne…).

4•4• Les aménagementsintérieurs et extérieurs

Certains aménagements, propresà chaque ouvrage et situés à l’in-térieur, à l’extérieur, voire sur l’ou-vrage peuvent, compte tenu deleurs dimensions, de leur natureou de leur situation, présenter desdifficultés d’accès pour des opé-rations de surveillance ou d’entre-tien. Ce sont pour exemples :- les halls de grande hauteur,- les locaux contenant des pro-duits dangereux,- les galeries, puits, fosses, etc.,- les installations industrielles etde stockage,- les tours, mâts, cheminées, etc.,- etc.

L’identification des opérationsde maintenance aura toute sonimportance car certains aména-gements peuvent être très spé-cifiques.La participation de l’entreprisechargée de l’exécution des tra-vaux sera parfois déterminante.

43


44


600 ≤ g + 2h ≤ 660

25 marches max. / volée

30° à 38°

9

150

min

.

50 à

150

500

max

.

10 max

500

max

.

110

0 m

in.

500

max

.50

0 m

ax.

α

≥ 50

h

g

600 ≤ g + 2h ≤ 660

25 marches max. / volée

30° à 38°

900

min

.

150

min

.

50 à

150

500

max

.

10 max

500

max

.

2 30

0 m

in.

110

0 m

in.

500

max

.50

0 m

ax.

α

≥ 50

h

g

.Garde-corps et escalier de bâtiment industriel

Les mesures sont données en mm.

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.Échelles fixes métalliques à crinoline

Les mesures sont données en mm.

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.Utilisation d’un échafaudage roulant sur sol plan et dégagé

.Utilisation d’une passerelle de travail mobile intégrée à l’ouvrage

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L’évaluation des risques et la définitiondes mesures de prévention concernerontprincipalement :1 - les accès,2 - les zones d’évolution,3 - les dispositifs de protection,4 - les manutentions,5 - les procédures de travail,comme pour les installations techniquesvues au paragraphe précédent.

Les normes NF EN ISO 14122, parties 1à 4, « Moyens d’accès permanents auxmachines », et leurs annexes nationalesNA « Spécification pour les bâtimentsindustriels et installations industrielles »peuvent être utilisées à défaut d’autresprescriptions.La partie 1 donne les critères de choixd’un moyen d’accès (ascenseurs, esca-liers, échelles). La partie 2 définit lesplates-formes de travail. La partie 3 définitles escaliers et la partie 4 les échelles fixes(voir page 29).

Les locaux mis à disposition des entreprisesextérieures notamment de nettoyage,devraient comprendre :- un local vestiaires pour le personnel,- un local technique pour le rangementdu matériel et appareils portatifs, des pro-duits divers, etc.,- un local sanitaires.

L’aménagement des locaux respecterales normes en vigueur ; un poste d’eaufroide et chaude et une vidange destinéeà recueil l ir les résidus liquides sont,notamment, à prévoir.

L’emplacement des locaux doit permettreun accès facile du matériel (chariots denettoyage par exemple) aux différentsniveaux (ascenseurs, monte-charges).

Les manutentions de containers ferontl’objet d’une étude particulière et leurszones de stockage pour remplissage etpour enlèvement seront judicieusementchoisies. Leur capacité est à limiter, saufcas particulier, à 330 litres.

48


5 • ANNEXE :MAINTENANCE ET MESURES DE PRÉVENTION(Liste indicative)

1•Les toitures

Maintenance Mesures de prévention

1.1 Terrasses plates et toitures de faible pente

- Matériels de climatisation, chauffage, ventila-tion mécanique

- Machineries d’ascenseur

- Gouttières, chéneaux, gaines, canalisations

- Verrières et lanterneaux

- Souches de cheminées, vide-ordures, venti-lations

- Étanchéité, isolation, couvertines, joints, pro-tections d’étanchéité

- Serrurerie, garde-corps, barreaudage

- Nacelle de nettoyage

- Antennes, enseignes, panneaux publicitaires

- Jardins, jardinières

- Limiter, dès la conception, les interventionsen terrasse par une autre implantation dumatériel et/ou un report des informations versdes zones plus facilement accessibles

- Installer des moyens sûrs pour l’accès despersonnes et pour l’approvisionnement desoutils et des matériaux

- Prévoir des protections collectives (acrotères,garde-corps, barreaudage) au droit des sur-faces en matériaux fragiles, verrières, lanter-neaux, plaques translucides ou fibres-cimentqui ne sont pas de classe «1200 joules » (voirpage 29) ainsi qu’au droit des vides

- Éloigner des rives de terrasse, les installa-tions nécessitant une maintenance en hauteur

- Prévoir les branchements électriques néces-saires aux interventions

Cas des toitures en matériaux fragiles et des verrières

Prévoir pour ces ouvrages, des chemins de circulation et plates-formes de travail ou des passe-relles mobiles, qui transfèrent les charges d’entretien sur les structures porteuses. Ces équipements sont ceinturés de garde-corps lorsque les toitures en matériaux fragiles ou lesverrières ne sont pas réalisées en matériaux de classe « 1 200 joules » (voir page 29).

49

Annexe

1.2 Toitures traditionnelles en pente (tuiles, ardoises, zinc…)


- Couverture : tuiles, ardoises, zinc, etc., etaccessoires

- Gouttières et chéneaux

- Souches et conduits

- Antennes

- Installer des moyens d’accès verticaux ethorizontaux, sûrs, pour les personnes, lesoutils et les matériaux (escaliers, échelles à cri-noline, échelles de toit fixes, passerelles équi-pées de garde-corps…)

- Prévoir des ancrages permanents pour leséchafaudages et/ou des aires de stationne-ment pour les nacelles

- Installer des crochets de toiture pour la fixa-tion temporaire d’échelles de couvreur

- Mettre en place des garde-corps sur les ter-rassons

- Réduire le nombre d’antennes et leur choisirun emplacement facilement accessible

50


2.1 Interventions fréquentes : nettoyage, entretien courant et petites réparations

2.2 Interventions lourdes


- Ravalements, reprises de joints et de gout-tières...

- Menuiseries extérieures

- Serrurerie, garde-corps, pare-soleil, occulta-tions

- Utiliser des échafaudages de pied, des pas-serelles, des plates-formes sur mâts, desnacelles sur porteur, des plates-formes éléva-trices mobiles de personnel ou des plates-formes suspendues

- Prévoir l’accès et l’emplacement du matérielretenu

2•Les façades


- Murs rideaux, châssis fixes, pare-soleil

- Enseignes, panneaux publicitaires, drapeaux

-Châssis ouvrants, volets, stores, rideaux

- Prévoir des dispositifs d’entretien spécifiquesà l’ouvrage (nacelles suspendues, systèmescommandés à distance…)

- Réserver en pied d’immeuble, les surfacesnécessaires au montage d’échafaudages depied ou au stationnement de nacelles sur por-teur ou de plates-formes élévatrices de per-sonnel

- Prévoir les dispositions constructives permet-tant d’effectuer le nettoyage et les petitesréparations de ces éléments depuis l’intérieurde l’ouvrage (châssis ouvrants à la françaiseou basculants, coffres de volets roulantsaccessibles depuis l’intérieur)

51

Annexe

3•Les installations techniques

3.1 Réseaux : énergies et fluides


- Câbles, canalisations et accessoires

- Vides techniques accessibles : gaines, plé-num de faux-plafonds et vide-sanitaire

- Faciliter, par conception, l’accès aux organesde commande (vannes, purges), et aux dispo-sitifs de contrôle

- Utiliser les plans de recollement des réseaux,apparents, enterrés et encastrés

- Identifier et repérer les câbles, canalisationset les dispositifs de commande ou de contrôle

- Consigner l’installation et contrôler l’absenced’énergie

- Identifier la nature des isolants (fibres) etprendre les mesures de protection nécessaires

- Faciliter l’accès et les déplacements dansces vides techniques

- Prévoir la ventilation et l’éclairage des circula-tions et des postes de travail

- Tenir compte des charges d’entretien prévi-sibles lors de la conception de faux-plafondsaccessibles (circulations et postes de travail)

52


3.2 Locaux techniques et matériels


- Locaux techniques et leurs accès

- Matériels :chaudières, compresseurs, groupes électro-gènes, transformateurs, extracteurs, aéroréfri-gérants, groupes froid, etc., et leurs acces-soires

- Faciliter l’accès aux locaux techniques pourles personnes, les outils, les produits consom-mables, les pièces de rechanges (largeur desportes et des circulations, proximité des pointsde livraison, suppression des pentes et esca-liers…)

- Prévoir des aides à la manutention pour lespièces lourdes (anneaux de levage, palans,ponts roulants)

- Concevoir l’éclairage (double circuit, secours)et le système de ventilation pour les travaux demaintenance

- Prévoir les branchements nécessaires (élec-tricité, eau, air comprimé…) ainsi que les éva-cuations pour purge

- Faciliter par conception l’accès aux organesde commande, aux dispositifs de contrôle, auxpoints de maintenance (les opérations demaintenance fréquentes doivent pouvoir êtreréalisées depuis le sol ou depuis des plates-formes de travail installées à demeure)

- Prévoir des espaces de circulation entre lesmachines ou équipements

- Isoler les machines polluantes (bruit, chaleur,vibrations…)

- Utiliser pour toute intervention : les plansd’installation, les notices d’utilisation et d’en-tretien…

- Identifier et repérer les organes de comman-de, les vannes et les purges

- Consigner les installations et contrôler l’ab-sence d’énergies résiduelles avant intervention

- Envisager l’installation d’un système de ges-tion technique centralisé (GTC) pour la sur-veillance des installations

Annexe

3.3 Ascenseurs, monte-voitures, monte-charges, etc.


- Machineries, gaines et cuvettes

- Appareillages

- Faciliter les accès en machinerie et en cuvet-te pour le personnel de maintenance, lesoutils, produits consommables et le matérielde rechange

- Prévoir une hauteur de gaine permettant uneintervention en sécurité du personnel de main-tenance depuis le toit de cabine et équipercelui-ci de garde-corps

- Installer des systèmes d’arrêt d’urgence prèsdes principaux points d’intervention (toit decabine, fond de cuvette, machinerie)

- Éloigner les contre-poids des points d’inter-vention en toit de cabine et repérer les pointsde croisement

- Mettre en place des protections entre lesparties mobiles des ascenseurs en batterie

- Dimensionner le local machinerie pour laisserun espace de 80 cm entre les différents élé-ments d’une même machine et entre lesmachines d’ascenseurs en batterie

- Faciliter l’accès au frein, au limiteur de vites-se, à l’armoire électrique

- Disposer les limitateurs de vitesse de tellesorte qu’ils soient accessibles sans risque, lorsdu contrôle en marche

- Protéger les pièces tournantes et les anglesrentrants

53

54


4•Les aménagements intérieurs et extérieurs


- Halls de grande hauteur, cages d’escaliers

- Installations industrielles et de stockage,tours, mâts, cheminées…

- Locaux contenant des produits dangereux,risques d’incendie, d’explosion, de radioactivi-té et biologiques

-Locaux de maintenance

- Local poubelles, local à déchets

- Dimensionner les accès et organiser lesespaces pour effectuer le nettoyage des sur-faces vitrées et les interventions en plafond(éclairage, ventilation, détection…) à partir depasserelles mobiles ou fixes, de nacelles oud’échafaudages

- Prévoir des accès, circulations et plates-formes de travail protégés (escaliers, échellesà crinoline, garde-corps) pour les travaux demaintenance et visites de contrôle

- Identifier ces locaux

- Définir des procédures d’intervention

- Prévoir des installations d’hygiène (vestiaires,sanitaires) pour le personnel et des espaces derangement pour les produits consommables etle matériel d’entretien

- Faciliter l’accès à ces locaux comme pour leslocaux techniques (voir § 3)

- Faciliter par conception le déplacement desconteneurs (rampe < 4 %) et limiter leur capa-cité à 330 litres

- Prévoir l’éclairage, la ventilation et le nettoyage(robinet de puisage, siphon de sol) de ceslocaux

Achevé d’imprimer par Corlet, Imprimeur, S.A.14110 Condé-sur-Noireau

N° d’Imprimeur : 76424 - Dépôt légal : avril 2004 - Imprimé en France

BIBLIOGRAPHIE

1 - Prévention des risques professionnels sur les chantiers. Techniques de l’ingénieur.INRS. ED 1481. 1997.

2 - Guide de la maintenance des bâtiments. Editions du moniteur. 1995.

3 - Intégrer la maintenance à la conception des bâtiments publics. MIQCP. Editions du moniteur. 1988.

4 - Guide pour la constitution du dossier des ouvrages exécutés. CERTU. 1995.

5 - Loi du 12 juillet 1985 dite loi MOP. Décret du 29 novembre 1993, arrêté du 21décembre 1993.

6 - Loi du 4 janvier 1978, décrets n° 78-1146 du 7 décembre 1978 et 92-1186 du 30 décembre 1992.

7 - Dossier BTP : La coordination de sécurité sur les chantiers. Site Internet INRS.

8 - Agence Qualité Construction. Revue Qualité Construction.

9 - Code du travail. Loi du 31 décembre 1991, article L 230-2.

10 - Conception des lieux de travail. Obligations des maîtres d’ouvrage.Réglementation. INRS. ED 773. 1998.

11 - Intervention d’entreprises extérieures. INRS. ED 757. 1997.

Bibliographie


dans les projets de bâtiment

Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles30, rue Olivier-Noyer 75680 Paris cedex 14 • Tél. 01 40 44 30 00Fax 01 40 44 30 99 • Internet : www.inrs.fr • e-mail : [email protected]

Édition INRS ED 829

2e édition • avril 2004 • 10 000 ex. • ISBN 2-7389-1205-2

Cette brochure à destinationdes maîtres d’ouvrage,des maîtres d’œuvre,des coordonnateurs de sécuritéet des entreprises a deux objectifs.Elle vise tout d’abord à favoriserla prise en compte de la maintenance des bâtimentsdès la conception d’un projet enprécisant les enjeux ainsi que le rôle des différentsintervenants.Elle vise ensuite à ce qu’uneorganisation soit mise en placedès la conception du projet pourprendre en compte la sécurité des personnes chargées des interventions ultérieures sur l’ouvrage en rappelant les principales obligations à respecter et enproposant des solutions deprotection collective pour lestravaux d’entretien courant.

ED 8

29

maintenance et prévention des risques professionnels dans les

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