Du 01/02/2015 jusqu’un 31/03/2015

Réalisé par   : Encadrant par   :

Kardach elmahdi M.aboulhassani

PARTIE I :

Dédicace

Remerciement

Introduction

Chapitre I : PRESENTATION DE L’ORMVAG

- ASPECT JURIDIQUE

- ASPECT ECONOMIQUE

- ORGANIGRAMME

Chapitre II : Le département de la planification et des finances 

Chapitre III : Les travaux effectifs 

Chapitre IV : CONCLUSION

Sommaire

Je dédie ce modeste travail qui résulte une partie de mes

études et formation :

A ceux qui font l’impossible pour mon aide, au niveau matériel et

moral dans cette démarche d’enseignement, avec ces précieux

conseils inoubliables, ainsi leurs encouragements continus.

A tous ce qui m’ont indiqué la bonne voie en me rappelant que la

volonté fait toujours les grands hommes.

A mes chers parents qui m’aident avec ses meilleures consignes

pour arriver au point.

A ma sœur et mon frère, ma cousine et toute ma famille

maternelle et paternelle.

Je le dédie également au personnel de l’Office Régional de

Mise en Valeur Agricole du Gharb.

Par ce présent rapport, je saisis l’occasion d’exprimer

tout d'abord mes remerciements les plus respectueux à

monsieur le Directeur de l’Office Régional de Mise en Valeur

Agricole du Gharb, Monsieur El Mehdi ARRIFI de m’avoir

permis de faire mon stage d’initiation dans cet office.

Je tiens à remercier vivement Mlle HAFIDA TBATOU pour

son suivi, assistance et ses conseils tout au long de mon stage

et, ainsi pour le temps qu’il m’a accordé malgré ses

occupations et de sa clairvoyance. Je remercie également, Mr

HASSAN ZIDOUH pour toute l’aide et le support moral depuis

le début de mon stage.

C’est également le moment de remercier les personnes suivantes :

Le Directeur de l’Ecole supérieure de technologie ,

Monsieur BOUACHRINE ainsi que le personnel de

l’administration ;

Tous les professeurs de ladite école pour leurs

enseignements en particulier monsieur aboulhassani

pour son encadrement.

Enfin, je remercie tous ceux qui ont participé de près ou

de loin à la réalisation de travail.

Dans le cadre de mes études au sein de l’EST MEKNES, il nous

est nécessaire de mener à bien un stage de deux mois susceptible

d’amélioré nos connaissance à l’égard du domaine professionnel Après

avoir déposé plusieurs demandes de stage auprès de divers sociétés,

assurance, banques et établissement publique, j’ai choisi l’Office

Régional de Mise en Valeur Agricole de Gharb comme office au sein

duquel je serai stagiaire durant le mois Avril et Mai 2015.

Le but du stage est de connaitre comment s’exécutent les

marchés publics point de vue administratif. Il est alors question

de connaitre tout d’abord l’office par son origine, son

organisation, ses missions, ses objectifs. Il s’agit aussi de

connaitre les notions inhérentes aux marchés publics, le

fonctionnement de la comptabilité publique et d’apprendre à

faire quelques tâches.

Pour ce faire, il est consacré un premier chapitre destiné à

donner des informations sur la création de l’office, ses objectifs,

missions et rôles, sa gestion, et sa structure (organigramme).

Ensuite, un second chapitre parlera de la définition de marchés

publics, des types de marchés publics, d’appel d’offres et tout

ce qui va dans le même sens et contexte. Le dernier chapitre

sera consacré pour l’explication des tâches effectuées pendant

le stage.

.

Chapitre I

I) Présentation d’O.R.M.V.A.G

Informations Générales

a. Aspect Juridique :

b. Création :

L’office Régionale de Mise en Valeur Agricole du Gharb (O.R.M.V.A.G)

est un organisme public doté de la personnalité civile et de l’autonomie

financière et placé sous la tutelle du Ministère de l’Agriculture, du

Développement Rural et des Pêches Maritimes.

Il a été crée par Décret Royal N° 830 66 DU 22 Octobre 1966 qui

a délimité sa zone d’action et fixé ses prérogatives en matière

d’aménagement hydro Agricole et de développement, son siège se trouve à

Kenitra, il fait partie des 9 Offices régionaux institués (O.R.M.V.A.G) de

DOUKKALA, du TADLA, du HAOUZ, de OUARZAZATE, du Gharb, de basse

MOULOUYA, de TAFILALET, du SOUSSE MASSA et LOUKKOS.

Situation Géographique :

La plaine du Gharb est située au N ord Ouest du Maroc et couvre une

superficie géographique de l’ordre de 616000,00 ha

Elle se présente sous forme d’une large cuvette basse, repartie en

deux provinces :

province de KENITRA.

province de SIDI KACEM.

Rôle de L’O.R.M.V.A.G L’office regroupe tous les travaux d’Aménagement Hydro Agricole,

diverses actions d’encadrement et l’aide pour l’amélioration et

l’intensification Agricole.

Il consiste également à gérer les ressources en eaux, à prodiguer des

conseils aux agriculteurs, à distribuer les subventions étatiques à prêter son

concours aux organismes de crédit pour instruire les demandes de prêts et

contrôle leur utilisation dans le cadre de la politique agricole arrêtée par le

gouvernement.

Objectifs d’O.R.M.V.A.GLes principaux objectifs aux quel l’O.R.M.V.A.G aspire ont été fixés en

matières de :

Etude planification à caractère agricole ;

Equipement hydro agricole et sa gestion ;

Equipement collectif en milieu rural ;

Restauration des produits végétaux et animaux ;

Encadrement des formations personnelles des agricultures.

GESTION ET ORGANISATIONL’office est administré par un conseil d’administration présidé par le

ministre de l’agriculture, et de la pêche maritime et composé des

représentants des différents ministères, du wali de la région du Gharb,

gouverneur de la province de KENITRA, du gouverneur de la province de SIDI

KACEM, des chambres d’agriculture de Kenitra et SIDI KACEM et du directeur

de l’office.

Le conseil d’administration est assisté par un comité technique

préside par le wali gouverneur de la province de Kenitra et le gouverneur de

la province de SIDI KACEM et les représentants des agriculteurs et des

services techniques provinciaux intervenant dans le domaine agricole.

La gestion financière de l’office est suivie par un contrôleur d’état,

nommé par le ministre des finances.

Le directeur de l’office veille à l’exécution des décisions du conseil

d’administration et du comité technique et assure la coordination de

l’ensemble des activités de l’ORMVAG.

L’ORMVAG est organisé en cinq départements et 2 services rattachent

directement à la direction

Département de la gestion des réseaux d’irrigation et de drainage.

Département du développement agricole.

Département des aménagements.

Département des ressources humaines.

Département de la planification et des finances.

Service des moyens généraux.

Service de l’audit interne et du contrôle de gestion.

Au niveau local il est représenté par

Cinq arrondissements de développement agricole auxquels sont

rattachés.

19 centres de développent agricole (CDA)

Quatre arrondissements de gestion des Réseaux d’Irrigation et de

Drainage.

Arrondissement d’aménagement temporaire

Financement de L’O.R.M.V.A.G :

Les fonds dont il dispose, proviennent surtout des subventions de

L’Etat, des redevances d’eau d’irrigation, des produits et bénéfices

provenant de son patrimoine et de ses opérations.

Direction de L’O.R.M.V.A.G : L’office est dirigé par le directeur qui en assure la gestion

d’ensemble, le représente vis-à-vis de L’Etat, des Administrations Publiques

et privées.

Aspect économique :

Place et Impact du Gharb dans L’Economie National :

Le périmètre du Gharb, de part ses énormes potentialités agricoles ;

participe longuement aux objectifs de la politique agricole nationale.

Satisfaction des besoins du pays en produits agricoles de bas (sucre,

lait, céréales etc.…)

Contribution à l’amélioration de la balance commerciale du pays.

FICHE TECHNIQUE :

Raison social : OFFICE REGIONAL DE MISE EN VALEUR AGRICOLE DU

GHARB (O.R.M.V.A.G)

Siège social : Kenitra 22 IDRISS EL AKBAR B.P.79

Site Web : www.ormvag.ma

DIRECTION

S. AUDITINTERNE

S. MOYENSGENERAUX

D. RESS.HUMAINE

D. PLAN.FINANCE

D. GES. RESEAUXDRAIN.

D.AMEN.D.DEV.AGRICOLE

Création : 22 octobre 1966 par décret royal n°830_66

Rôle : le suivi des relations entre les producteurs et les unités

Agricole-

Industriel relevant de la zone d’action.

Chapitre II

IDENTIFICATION DU(S.R.A)

Service de la Réforme Agraire et Structures Foncières :

Le service de la réforme Agraire assure le suivi et l’encadrement de 145

coopératives, dont 61 coopératives en Bour et 84 en irriguées, constituées

selon le Dahir portant loi n°1-72-278 du 22 Kaada 1392(29 décembre1972)

totalisant 4917 attributaires.

Le secteur de la Réforme Agraire est doté d’une organisation spécifique

il est subdivisé en trois bureaux :

Bureaux De Réalisation De Lotissements :

Il est chargé de :

Tenir le fichier technique de l’assiette foncière ;

Préparer et suivre les projets d’études et d’allotissement ;

Réaliser les travaux d’aménagement et d’immatriculation foncière des lots

de la réforme Agraire et des terres collectives.

Bureaux Des Coopératives De La Réforme :

Il a pour taches essentielles :

Fixer les normes d’exploitations ;

Encadrer les attributaires ;

Assurer le développement des coopératives en mettant à leur disposition les

moyens nécessaires (Financement, Gestion et Mise en valeur…)

Bureaux Juridique Et Des Structures Foncières :

Pour rôle :

Fixer les modalités de distribution des terres agricoles ;

Suivre les dossiers de reconnaissance des coopératives ;

Etude des problèmes juridiques et contentieux ;

Contrôle des opérations de transactions immobilières, des expropriations et des expertises.

L’ISTORIQUE DU SERVICE DE LA REFORME AGRAIRE : Ce service est crée en 1976 par L’O.R.M.V.A.G. et ce pour une structure d’intervention locale. Pour répondre aux besoins des coopératives de la réforme agraire on trouve actuellement à chaque arrondissement un bureau de la réforme agraire et structure foncière, doté d’un nombre suffisant de techniciens.

Devant cette augmentation en nombre des coopératives et l’élargissement du patrimoine foncier de la réforme agraire et structure foncière, des dispositions importantes ont été prises pour assurer un encadrement technique et socio-économique permanent et adéquat, répondant aux besoins des attributaires et permettent de les initier dans le cadre de principe de la coopération aux techniques d’exploitation et de gestion.

L’encadrement de ses secteurs a été beaucoup plus concentré sur la formation technique de l’attributaire en tant que maître d’œuvre de l’activité de production et sur la formation socio-économique, ainsi que le rôle qu’il doit jouer au sein de la coopérative et l’amélioration de méthode de gestion.

REMARQUE :Actuellement et suite aux engagements des techniciens intéressés, l’esprit coopératif s’est beaucoup développé ainsi que l’amélioration satisfaisante de la production végétale et animale chez la plupart des attributaires de la réforme agraire.

Chapitre III

Le département de la planification et des finances : Le département de la planification et des finances s’occupe des travaux suivants :

Cette entité est chargée de :

La présentation des budgets et de leur suivi

L’exécution de ces budgets

La tenue de la comptabilité générale et analytique conformément aux textes en vigueur

L’exploitation et la maintenance du matériel informatique

Pour accomplir ses missions, ce département comprend les services suivants :

- Le service informatique : celui-ci joue un rôle d’appui fonctionnel

- Le service planification : ce service établit annuellement les budgets de l’office par le biais de la consolidation des prévisions de toutes les entités est chargé de leur suivi au fur et à mesure de leur exécution

- Le service comptable et financier : ce service est chargé de l’exécution des budgets établie par le service planification et approuvés par les tutelles et de la tenue de la comptabilité générale et analytique

Le service comptable et financier est architecturé de la manière suivante :

- Le bureau de la comptabilité publique :

D’ après l’article 35 du décret 21 avril 1967, la comptabilité publique étant l’ensemble des règles qui régissent les opérations financières et comptabilité de l’Etat, des collectivités locales et de leur établissement et qui détermine les obligations et les responsabilités ainsi que les détermine à suivre par les agents de la comptabilité publique

Ce bureau s’occupe de l’exécution des budgets qui comprend :

- Budget fonctionnement : en sus charges du personnel et les frais divers de gestion de l’administration figurent au niveau de ce budget l’opération suivantes : fonds d’habitat personnel, mutuelle, prestation de service rendues au titres…

- Budget d’équipement : projets d’aménagement, quelques charges de fonctionnement telle que : l’énergie, la main d’ouvre occasionnelles, les frais de formation….

Les étapes de l’exécution des budgets sont :

- L’engagement : l’engagement est l’ensemble des actes susceptible de générer une dépense .il est fait sur la base soit d’un bon de commande, un marché, des états comptable….

- L’ordonnancement : ordonnancer veut dire donner l’ordre de payer au fournisseur ou au prestataire le montant relatif à ses livraisons de marchandises ou de ses prestations ce qui nécessite comme document de bon la facture, le bon de réception et la copie de bon commande

- Les ordres des paiements : sont datés et portent un numéro d’ordre d’une sérié unique et ininterrompue par exercice budgétaire, ils doivent comporter les indications suivantes :

La désignation de l’ordonnateur

L’imputation budgétaire

L’exercice budgétaire

L’année d’origine du créancier ;

La désignation en chiffre et en lettre et l’objet de la dépense et le cas échéant, la référence du titre auquel les justifications ont été jointes ;

La référence du document justifiant l’engagement

La date

- Le paiement : il s’agit de la dernière étape dans le processus d’exécution des budgets. Une fois les dépenses sont ordonnancées et les disponibilités de trésorerie le permettent, le comptable prépare le chèque ou l’ordre de virement en faveur du fournisseur de marchandises ou du prestataire du service.

TRAITEMENT DE TEXTE :

Le traitement de texte est un programme qui demande à un ordinateur de traiter des données qui peuvent ensuite être sorties sur l’imprimante.

La majorité des travaux effectués à L’O.R.M.V.A.G sont faits sur micro-ordinateur, ainsi la secrétaire doit y saisir toutes les correspondances, notamment en Arabe et en Français. Ces travaux sont divers :

Bordereau d’envoi ;

Etablir les tableaux sous EXCEL ;

Fax ;

L’ordre de mission ;

Lettre administrative ;

Procès verbal.

N.B : chaque document doit être imprimé en double ou triple exemplaire en fonction du nombre des destinataires.

LE BORDOREAU D’ENVOI :

C’est un imprimé utilisé pour la transmission des pièces qui sont communiquées d’un service à un autre, soit pour attribution, soit pour information ou avis.

Le bordereau doit comporter au même titre que la lettre :

L’entête du service expéditeur ;

La date ;

L’adresse du service destinataire ;

Le numéro d’enregistrement ;

Le numéro de pièces transmises ;

L’indication de l’objet de la transmission.

FAX :

C’est une lettre identique à la lettre ordinaire en ce qui concerne la présentation. La seule différence entre elles, c’est que le télex est plus cours et contient le numéro du fax du destinataire

L’ORDRE DE MISSION:

Lorsqu’un agent veut se déplacer pour effectuer une mission, il doit remplir un imprimé appelé « ordre de mission » qui doit être signé par le chef du service et le chef du département. Cet ordre de mission contient :

Le nom de l’agent.

Le nom du chauffeur.

Le numéro du matricule de la voiture.

La date et la raison de la mission.

LETTRES ADMINISTRATIVES

C’est une lettre échangée soit entre les différentes entités de L’O.R.M.V.A.G. (soit entre service, département et arrondissement, soit avec d’autres services extérieures) Elle est présentée sous forme d’une note ou correspondance sur un sujet précis provenant du supérieur hiérarchique d’une entité à une autre entité. Elle est toujours rédigée en double ou triple exemplaires, sur papier blanc avec l’entête de L’O.R.M.V.A.G, le nom et l’adresse de l’expéditeur et du destinataire, en dessous et contre la marge gauche ; on a l’objet de la correspondance, les références, suivis du corps de la lettre. A la fin on a la signature et les pièces jointes s’il y en a, et elle doit être enregistrée et datée.

C’est la lettre qui remplace et confirme tout entretien téléphonique, elle est donc sorte de preuve. C’est pour cela que la loi oblige les commerçants et tout correspond à conserver les lettres reçues et les doubles des lettres envoyées au moins dix ans.

LE PROCES VERBAL :

Le procès verbal est une relation officielle écrite de ce qui a été dit ou fait dans une réunion, une assemblée… C’est un acte écrit non contestable car il sert de preuve, il ne dot y avoir aucune interprétation personnelle.

Pour une personne privée le procès verbal est proche de compte rendu.

C’est une preuve des conditions dans lesquelles se sont déroulés les faits.

Il est rédigé selon la nature de l’organisme à qu’il est dessiné.

LE BON DE TRAVAUX

Tirage de (photocopie, plan, etc.…)

C’est un imprimé rempli par l’intéressé dans lequel il indique le nombre d’exemplaires de tirage à reproduire et le remettre à la secrétaire afin de le présenter au chef du service pour le signer.

.

Chapitre IV

Durant mon stage au service de bureau de comptabilité public m’a confié plusieurs taches à effectuer il y’a :

Le classement ;

Les communications téléphoniques ;

La vérification ;

Application ; Enregistrement des décomptes dans les fiches des engagements

Travaux sur PC : Word, Excel

Saisir des montants dans l’Access

Saisir des factures de l’eau et l’électricité.

LE CLASSEMENT :Le classement joue un rôle très important dans tous les domaines d’activité.

Il consiste à ranger dans un ordre méthodique des marchés selon un ordre préétabli de façon à pouvoir se procurer facilement et rapidement l’information recherchée, le classement est la mémoire de l’ORMVAG.

Le mode de classement utiliser au service de la comptabilité publique c’est le classement « par date et nature de marché », ce classement est plus simple, il consiste à ranger les pièces des marchés par ordre d’arrivée, des plus anciennes aux plus récentes.

Matériel utilises pour le classement :

Les classeurs :

Les chronos :

Ils sont en carton fort, recouverts de papier noir et munis de mécanisme à deux annexes. La couverture de ces anneaux commandés par un levier permet l’introduction ou le retrait des marchés.

Le parapheur :

C’est un rand cahier composé de buvard procès d’un trou ce dernier permet de s’assurer qu’aucun document n’a été oublié.

TELECOMMUNICATION

Le procédé de communication est de transmettre des informations à distance.

L’installation de l’appareil téléphonique qui épargne tout déplacement est à la portée de tous les bureaux, mais n’a pas la possibilité d’avoir en leur possession des lignes externes.

Durant la période de stage, j’ai eu l’occasion de répondre à des communications téléphoniques, quand le chef du bureau est absent, j’ai essayé de me renseigner sur le nom de la personne qui a appelé, si possible prendre un message et s’il va rappeler le note sur le registre d’appel téléphonique.

La vérification :

Le pointage :

On a vérifié le Modèle C3 (fiche d’engagement du marché) avec l’acte d’engagement (dont cahier du marché) qui se passe comme suite :

Vérification du :

Numéro de marché L’objet du marché Nom du titulaire Montant estimatif Montant engager L’imputation

La vérification des documents "procès verbal " et "ordre de service" avec les articles dont "cahier du marché" qui se passe comme suite :

La vérification du :

Délai d’exécution Mode de règlement Paiement Pénalité Retenu de garantie

Le choix de l’O.R.M.V.A.G en tant de stage est vraiment

précieux.

Cependant il y a lieu de noter qu'un deux mois du stage

restent insuffisants pour bien maîtriser l’ensemble des

techniques adaptées par n’importe quelle entreprise.

Ce stage que j’ai effectué au sein du département de la

planification et des finances m’a permis d’une part

d’améliorer mes capacités d’analyse et de conception, et

d’autre part d’échanger les idées avec le personnel du

service concernant l’organisation du travail.