liste des personnes morales Établissements …...communautés d'universités et...

LIBELLÉ COURT DÉNOMINATION

ABM Agence de biomédecine

ABES Agence bibliographique de l'enseignement supérieur

Académie des technologies

AFB Agence française pour la biodiversité (création loi du 08/08/2016 intégrée au 01/01/2017 à Parc Nationaux de France)

AFR Académie française de Rome

Académie des sciences de l'outre-mer

ANFr Agence nationale des fréquences

ANR Agence nationale de la recherche

ANSés Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail

ANSM Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

ANSP Agence nationale de santé publique

BnF Bibliothèque de France

BNUS Bibliothèque nationale universitaire de Strasbourg

BPI Bibliothèque publique d'information

CEREMA Centres d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

CEREQ Centre d'études et de recerches sur les qualifications

CIEP Centre international d'études pédagogiques

CINES Centre informatique national de l'enseignement supérieur

CMN Centre des monuments nationaux

CNAC-GP Centre national d'art et de culture -Geoges Pompidou

CNAP Centre national des arts plastiques

CNED Centre national d'enseignement à distance

CNL Centre national du livre

CTLES Centre technique du livre de l'enseignement supérieur

ENAC Ecole nationale de l'aviation civile

ENA Ecole nationale d'administration

ENM Ecole nationale de la magistrature

ENSAD Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ENSBA Ecole nationale supérieure des beaux arts

EPAURIF Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Île-de-France

EPMQB Etablissement public du musée du quai Branly

EPPD Etablissement public du palais de la porte Dorée (Cité nationale de l'histoire de l'immigration et aquarium)

EPV Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles

Etablissement public Cité de la céramique - Sèvres et limoges

Etablissement public du château de Fontenebleau

IGN Institut national de l'information géographique et forestière (fusion de l'IGN et de l'IFN)

IHEST Institut des hautes études pour la science et la technologie

INP Institut national du patrimoine

INRAP Institut national de recherches archéologiques préventives

Météo-France

MuCEM Musée des civilisations de l'europe et de la méditerranée

Musée d'orsay et de l'Orangerie

Musée de l'air et de l'espace

Musée de l'armée

Musée du Louvre

Musée Guimet

Musée Henner-Moreau

Musée national de la marine

Musée Picasso

ONISEP Office national d'information sur les enseignements et les professions

Réseau Canopé

LISTE DES PERSONNES MORALES

ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE ADMINISTRATIF (EPA)

agrément de plein droit et sans condition de durée

article 1er de l'arrêté du 27 août 2019

LIBELLÉ COURT DÉNOMINATION (par ordre alphabétique)

ADEME Agence de l'envrionnement et de la maîtrise de l'énergie

ANDRA Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

Bipfrance

BRGM Bureau de recherches géologiques et minières

Business France

CAMPUS France Agence de promotion des formations et des échanges éducatifs et scientifiques (EGIDE + Campus France)

CAPA Cité de l'architecture et du patrimoine

CEA Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

CIRAD Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement

CNV Centre national de lachanson, des variétés et du jazz

CNES Centre national d'études spatiales

Comédie française

ENSCI Ecole nationale supérieure de création industrielle

ENSMIS Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son

EPARECA Etablissement public national pour l'aménagement et la restructuration des espaces commerciaux et artisanaux

EPPGHV Etablissement public du parc de la grande halle et de Villette

Etablissement public de la Cité de la musique - Philarmonie de Paris

Etablissement public du château de Chambord

IFPEN-IFP IFPEN-IFP Energies nouvelles

IFREMER Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

INERIS Institut national de l'environnement industriel et des risques

Institut français

IRSN Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

LNE Laboratoire national de métrologie et d'essais

ONERA Office national d'études et de recherches aérospatiales

ONF Office national des forêts

Opéra comique

Opéra national de Paris - question : Ecole de danse de l'opéra de Paris ?

Rmn-Grand Palais Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs Elysées

SGP Société du Grand Paris

Théâtre national de Chaillot

Théâtre national de l'Odéon

Théâtre national de la Colline

Théâtre national de l'Opéra-Comique

TNS Théâtre national de Strasbourg - question : l'école supérieure d'art dramatique ? Intégrée au TNS ?

Universciences


ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL (EPIC)



ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE (EPST)

LIBELLÉ COURT DÉNOMINATION (par ordre alphabétique)

CNRS Centre national de la recherche scientifique

IFSTTAR Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux

INED Institut national d'études démographiques

INRA Institut national de la recherche agronomique

INRIA Institut national de la recherche en informatique et en automatique

INSERM Institut national de la santé et de la recherche médicale

IRD Institut de recherche pour le développement

IRSTEA Institut national de recherche en sciences et echnologies pour l'environnement et l'agriculture (ex-CEMAGREF)


LES ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES DE RECHERCHE



Communautés d'universités et établissements (COMUE)

Hautes écoles Sorbonne Arts-et-Métiers université

UNISTRA Alsace (université de Strasbourg-UNISTRA) (EPSCP) - décret n°2015-528 du 12 mai 2015 modifié et n°2015-637 du 8 juin 2015

AMU Aix-Marseille-Provence-Méditerranée (Aix-Marseille université-AMU) (EPSCP) - décret n°2016-181 du 23 février 2016

UCA Auvergne (Université Clermont Auvergne) (EPSCP) - décret n°2016-181 du 23 février 2016

LORRAINE Lorraine (université de Lorraine) (EPSCP) - décret n°20116-474 du 15 avril 2016

UPJV Picardie (université de Picardie Jules Verne-UPJV) (EPSCP) - décret n°2016-742 du 2 juin 2016

Sorbonne-Université (université Sorbonne Université) (EPSCP) - Décret n°2018-265 du 11 avril 2018

CHAMPAGNE Champagne (université de Reims) (EPSCP) - Décret n° 2017-1832 du 29 décembre 2017

Casa de Velázquez de Madrid (EPSCP)

CNAM Conservatoire natonal des arts et métiers (EPSCP)

Collège de France (EPSCP)

Ecole française de Rome (EPSCP)

Ecole nationale des chartes (EPSCP)

Ecole nationale supérieure Louis Lumière (EPA)

EFA Ecole française d'archéologie d'Athènes (EPSCP)

EFEO Ecole française d'Extrême-Orient (EPSCP)

EHESP Ecole des hautes études en santé publique (EPSCP)

EHESS Ecole des hautes études en sciences sociales (EPSCP)

ENPC Ecole des Ponts Paris Tech (EPSCP)

ENSATT Ecole nationale supérieure des arts et techiques du théâtre (EPA)

Ecole navale (EPSCP)

ENS-Paris Ecole normale supérieure (EPSCP)

ENS-Cachan Ecole normale supérieure de Cachan (EPSCP)

ENS-Lyon Ecole normale supérieure de Lyon (EPSCP)

ENS-Rennes Ecole normale supérieure de Rennes (EPSCP)

ENSISIB Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (EPSCP)

ENSM Ecole nationale supérieure maritime (EPSCP)

ENPTE Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (EPSCP)

EPHE Ecole pratique des hautes études (EPSCP)

Etablissement public Campus Condorcet (EPA)

FNSP Fondation nationale des sciences politiques (Fondation)

Fondation Maison des sciences de l'homme (Fondation)

GENES Groupement des écoles nationales d'économie et de statistique (EPSCP)

IAE Institut d'administration des entreprises de Paris (EPA)

IEP-Aix-en-Provence Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence (EPA)

IEP-Bordeaux Institut d'études politiques de Bordeaux (EPA)

IEP-Grenoble Institut d'études politiques de Grenoble (EPA)

IEP-Lille Institut d'études politiques de Lille (EPA)

IEP-Lyon Institut d'études politiques de Lyon (EPA)

IEP-Paris Institut d'études politiques de Paris (EPSCP)

IEP-Rennes Institut d'études politiques de Rennes (EPA)

IEP-Toulouse Institut d'études politiques de Toulouse (EPA)

Université Fédérale de Toulouse Midi-Toulouse (EPSCP)

Université de Paris-Saclay (EPSCP)

Normandie Université (EPSCP)

Université Paris-Lumières (EPSCP)

Université Paris-Seine (EPSCP)

Université de Lyon (EPSCP)

Lille Nord de France (EPSCP)

Université Sorbonne-Paris-Cité (EPSCP)

Université Paris-Est (EPSCP)

COMUE d'Aquitaine (EPSCP)

Université Bretagne-Loire (EPSCP)

Université confédérale Léonard de Vinci (EPSCP)

Val-de-Loire (EPSCP)

Université de Bourgogne-Franche-Comté (EPSCP)

Communauté Université Grenoble Alpes (EPSCP)

Université Côte d'Azur (EPSCP)

Université de recherche Paris Sciences & Lettres - PSL Research University (EPSCP)

Languedoc-Roussillon Universités (EPSCP)

Hautes Ecoles Sorbonne Arts-et-Métiers Université)


LES ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES DE RECHERCHE



Associations d'établissements (liste des sites pour lesquels le regroupement des établissements s'effectuent dans le cadre d'une

association d'établissements - entre parenthèse, l'établissement pivot de l'association)

Autres établissements d'enseignement supérieur et de recherche

IFAO du Caire Institut français d'archéologie orientale du Caire (EPSCP)

INALCO Institut national des langues et civilisations orientales (EPSCP)

INHA Institut national d'histoire de l'art (EPSCP)

INS-HEA Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (EPA)

INSEP Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (EPSCP)

IPG Institut de physique du Globe de Paris (EPSCP)

ISAE Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (EPSCP)

MNHN Muséum national d'histoire naturelle (EPSCP)

Observatoire de la Côte d'Azur (EPA)

Observatoire de Paris (EPSCP)

Université Paris Dauphine (EPSCP)

Etablissements d'enseignement supérieur et recherche (universités)

Université Gustave Eiffel (UGE) (EPSCP)

Sorbonne université

Université Paris III Sorbonne Nouvelle (EPSCP)

Université Savoie Mont Blanc

Université Paris Est Créteil Val-de-Marne (EPSCP)

Université Dijon Bourgogne (EPSCP)

Université de Corse Pascal Paoli (EPSCP)

Université de Lorraine (EPSCP)

Université Le Mans (EPSCP)

Université de Nice Sophia-Antipolis (EPSCP)

Université de Haute Alsace (EPSCP)

Université d'Evry Val d'Essonne (EPSCP)

Université de Nouvelle Calédonie (EPSCP)

Université Rennes I (EPSCP)

Université de Rouen Normandie

Université de Pau et du pays de l'Adour (EPSCP)

Université Montpellier (EPSCP)

Université Paris II Panthéon-Assas (EPSCP)

Université d'Aix-Marseille (EPSCP)

Université Antilles (EPSCP)

Université Brest Bretagne occidentale (EPSCP)

Université Bretagne Sud (EPSCP)

Université Amiens Picardie Jules Vernes (EPSCP)

Université de Paris VIII Paris Vincennes (EPSCP)

Université Jean Monnet Saint Etienne (EPSCP)

Université Lyon III Jean Moulin (EPSCP)

Université d'Orléans (EPSCP)

Université Réunion (EPSCP)

Université Nantes (EPSCP)

Université Denis Diderot Paris VII (EPSCP)

Université Nîmes (EPSCP)

Université de Paris XI Paris-Sud (EPSCP)

Université de Toulon (EPSCP)

Université Rennes II Haute-Bretagne (EPSCP)

Université La Polynésie Française (EPSCP)

Université La Rochelle (EPSCP)

Université Poitiers (EPSCP)

Université Montpellier III Paul Valéry (EPSCP)

Université Lyon II A et L. Lumière (EPSCP)

Université de Paris V René Descartes (EPSCP)

Univeristé de Perpignan Via Domitia (EPSCP)

Université Le Havre Normandie (EPSCP)

Université Claude Bernard Lyon I (EPSCP)

Université de Reims Champagne Ardennes

Université Paris I Panthéon-Sorbonne (EPSCP)

Université du Littoral Côte d'Opale (EPSCP)

Université Paris Ouest Nanterre La Défense (EPSCP)

Université Limoges (EPSCP)

Université Paris XIII Paris Nord Villetaneuse

Université Clermont-Auvergne (EPSCP)

Université de Strasbourg (EPSCP)

Université de Besançon (EPSCP)

Université d'Angers (EPSCP)

Université la Guyanne (EPSCP)

Université de Caen Normandie

université Grenoble-Alpes (EPSCP)

Université d'Artois (EPSCP)

Université Bordeaux Montaigne Bordeaux III (EPSCP)

Université Avignon et des Pays de Vaucluse (EPSCP)

Université Cergy-Pontoise (EPSCP)

Université de Bordeaux (EPSCP)

Université de Marne-la-Vallée (EPSCP)

Université Toulouse II (EPSCP)

Agrocampus Ouest Institut supérieur de sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (EPSCP)

AgroParisTech Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (EPSCP)

Agrosup Dijon Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (EPSCP)

ex ENITAB Bordeaux Sciences Agro - Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (EPA)

ENFAT Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse-Auzeville (EPA)

ENGEES Ecole nationale du génie de l'eau et de l'envisonnement de Strasbourg (EPA)

ENSP Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles (EPA)

ENVA Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (EPA)

ENVT Ecole nationale vétérinaire de Toulouse (EPA)

Institut national d'études supérieures agronomiques de Montpellier EPSCP)

ONIRIS Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation Nantes Atlantique (EPSCP)

VetAgro Sup Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (EPSCP)

ENSFEA Ecole nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole (EPA)

ENSAIA Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires

ENSAT Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse (EPSCP)

Ecoles et formations d'ingénieurs rattachées aux formations supérieures et recherche universitaire

Centrale Paris (ECP) Ecole centrale de Paris (ex école centrale des arts et manufactures ECAM)

Centrale Lille Institut Centrale Lille Institut (EPSCP) Cf Décret n° 2019-1075 du 21 octobre 2019

Centrale-Lyon Ecole centrale de Lyon (EPSCP)

Centrale-Nantes Ecole centrale de Nantes (EPSCP)

Centrale Supelec (EPSCP)

Centrale-Marseille Ecole centrale de Marseille (EPSCP)

ENIT Ecole d'ingénieurs de Tarbes (EPA)

ENPC Ecole nationale des Ponts et Chaussées (EPSCP)

ENSAIT Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles (EPSCP)

ENSIIE Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise (EPA)

ENSICAEN Ecole nationale supérieure d'ingénieur de Caen (EPA)

ENSCI Ecole nationale supérieure de céramique industrielle de Limoges (EPA)

ENSCL Ecole nationale supérieure de chimie de Lille (EPA)

ENSCM Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier (EPA)

ENSCP Ecole nationale supérieure de chimie de Paris (EPSCP)

ENSCR Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes (EPA)

ISAE-ENSMA Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers (EPSCP)

ENSMM Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques Besançon (EPA)

ENSTA-Bretagne Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne (EPA)

ENSTA-Paris Tech Ecole nationale supérieure de techniques avancées Paris tech (EPA)

ENIB Ecole nationale d'ingénieurs de Brest (EPA)

ENISE Ecole nationale d’ingénieurs de Saint Etienne (EPA)

ENSAIT Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles (EPSCP)

ENSAM Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (EPSCP)

ENSEA Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses application de Cergy (EPA)

ICAM Groupe ICAM (6 sites Vannes,Lille, La Roche/Yon, Nantes, Paris-Sénart)

INPT Institut national polytechnique de Toulouse (EPSCP)

INSA-CVL Institut national de sciences appliquées du Centre Val de Loire (EPA)

INSA-Lyon Institut national des sciences appliquées de Lyon (EPSCP)

INSA-Rennes Institut national des sciences appliquées de Rennes (EPSCP)

INSA-Rouen Institut national des sciences appliquées de Rouen (EPSCP)

INSA-Strasbourg Institut national des sciences appliquées de Strasbourg (EPSCP)

INSA-Toulouse Institut national des sciences appliquées de Toulouse (EPSCP)

IOTA Institut d'optique théorique appliquée (Association)

IPB Institut polytechnique de Bordeaux (EPSCP)

INPG Institut polytechnique de Grenoble (EPSCP)

ISMEP Institut supérieur de mécanique de Paris "Supmeca" (EPSCP)

Sigma Clermont (EPSCP)

UTBM Université de technologie de Belfort-Montbéliard (EPSCP)

UTC Université de technologie de Compiègne (EPSCP)

UTT Université de technologie de Troyes (EPSCP)

X-Polytechnique (EPSCP)

YNCREA Ouest Campus de Brest - (qualification EESPIG)

Ecoles nationales des sports

Université de Valenciennes Hainaut Cambresis (EPSCP)

Université Paul Sabatier Toulouse III (EPSCP)

Université Toulouse I Capitole (EPSCP)

Institut national universitaire Jean-François Champollion (EPSCP)

Université Versailles-Saint-Quentin en Yvelines (EPSCP)

Centre universitaire de recherche et de formaiton de Mayotte (EPA)

Insitut polytechnique des hauts de France

Universitéde Tours François Rabelais (EPSCP)

Etablissements d’enseignement supérieur spécialisés -

https://www.ensicaen.fr/

ENSM Ecole nationale des sports de montagne (EPA)

ENVSN Ecole nationale de voile et des sports nautiques (EPA)

INSEP Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (EPSCP)

Groupe Mines Télécom

ENSMP Ecole nationale supérieure des Mines de Paris - Mines Paris Tech (EPA)

IMT Institut Mines-Télécom (EPSCP)


A2E2F - ERASMUS Agence Europe Education Formation France

ADU Drôme Ardèche - Agence du développement universitaire Drôme Ardèche

Agence du service civique - Agence erasmus - jeunesse et sports

ADUDA Agence de développement universitaire Drôme- Ardèche

AMUE Agence de mutualisation des universités et des établissements publics d'enseignement supérieur et recherche

ANRS Agence nationale de la recherche sur le sida et les hépatites virales

ARRONAX Accélérateur pour la recherche en radiochimie et oncologie (Nantes)

ATEN Atelier technique des espaces naturels

BULAC Bibliothèque universitaire des langues et civilisations

CANCEROPOLES Cancéroples (7) : animation et coordination au niveau régional de la recherche dans le domaine du cancer

CeNGEPS Centre national de gestion des essais des produits de santé

CERESTE Centre d’études et de recherches en santé, travail, environnement

Centre interdisciplinaire d’études et de recherches sur l’Allemagne

CNFM Coordination nationale pour la formation à la microélectronique

CRNH Centre de recherches en nutrition humaine (Auvergne - Rhône-Alpes - Pays de la Loire)

Cité des savoirs – Le Cluster Formation du Futuroscope

CNRG Consortium national de recherche en génomique

CNRT Nickel et son Environnement

CNS Génoscope : Centre national de séquenage

CNRSSP Centre national de recherche sur les sites et sols pollués

CREPIM Centre de recherche et d’étude sur les procédés d’ignifugation des matériaux

CSFRS Conseil supérieur de la formation et de la recherche stratégiques

CYCERON Plateforme d'imagerie biomédicale (Caen)

DFT Minatec Grenoble

ECOFOR Recherche écosystèmes forestiers

EDUFRANCE Agence de promotion des formations et des échanges éducatifs et scientifiques

FUN-MOOC

GENOPOLE Recherche en génomique et au développement d'entreprises de biotechnologie - Réseau national des génopoles

GEMAC Groupement pour soutenir les études dans le domaine des matériaux composites

GEMCEA Groupement pour l’évaluation des mesures en continu dans les eaux et l’assainissement

GEODERIS Groupement d'intérêt public INERIS/BRGM

GEVES Groupe d’études et de contrôle des variétés de semences

CYCERON Centre d'imagerie et de recherches en neurosciences

GENOPOLE d'Evry

GIP-BIO Agence française pour le développement et la promotion de l'agriculture biologique

GRIDAUH groupement de recherches sur les institutions et le droit de l’aménagement de l’urbanisme et de l’habitat

INCa Institut national du cancer

IFRAI Initiative française pour la recherche agronomique internationale

INSERR Institut national de sécurité routière et de recherche

INTS Institut national de la transfusion sanguine

IPEV Institut français pour la recherche et la technologie polaire - expéditions Paul-Emile Victor

Institut supérieur d’ingénierie de la conception de Saint-Dié des-Vosges

Mercator-Océan Centre français d'analyses et de prévisions océaniques

MIND Micro-technologie pour l’industrie

MRDJ Mission de recherche "droit et justice"

PACRRET Plate forme d'agglomération de Cergy pour le réseau de recherche, d'enseignement et de technologie

OST Observatoire des sciences et techniques

GIP FUN MOC

RECIA Région Centre Interactive

RENATER Réseau national de communivation pour la technologie, l'esneignement et la recherche

RnSHS Guépin Maison des sciences de l'homme et de la société Ange Guépin (Nantes)


Les groupements d'intérêt public (GIP)

a grément de plein droit et sans condition de durée


dont l'objet recouvre une mission de recherche ou d'enseignement supérieur

CHU Amiens Centre hospitalier universitaire d'Amiens

CHU Angers Centre hospitalier universitaire d'Angers

CHU Besançon Centre hospitalier universitaire de Besançon

CHU Bordeaux Centre hospitalier universitaire de Bordeaux

CHRU Brest Centre hospitalier régional universitaire de Brest

CHU Caen Centre hospitalier universitaire de Caen

CHU Clermont-Ferrand Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand

CHU Dijon Centre hospitalier universitaire Dijon Bourgogne

CHU Grenoble Centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes

CHU La Réunion Centre hospitalier universitaire La Réunion

CHU Lille Centre hospitalier universitaire de Lille

CHU Limoges Centre hospitalier universitaire de Limoges

CHU Lyon Hospices Civils de Lyon

CHU Marseilles Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille

CHU Martinique Centre hospitalier universitaire de Martinique

CHU Metz-Thionville Centre hospitalier universitaire de Metz-Thionville

CHU Montpellier Centre hospitalier universitaire de Montpellier

CHRU Nancy Centre hospitalier régional universitaire de Nancy

CHU Nantes Centre hospitalier universitaire de Nantes

CHU Nice Centre hospitalier universitaire de Nice

CHU Nîmes Centre hospitalier universitaire de Nîmes

CHU Orléans Centre hospitalier universitaire d'Orléans

CHU Paris Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

CHU Pointe-à-Pitre Centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre

CHU Poitiers Centre hospitalier universitaire de Poitiers

CHU Reims Centre hospitalier universitaire de Reims

CHU Rennes Centre hospitalier universitaire de Rennes

CHU Rouen Centre hospitalier universitaire de Rouen

CHU Saint Etienne Centre hospitalier universitaire de Saint Etienne

CHU Strasbourg Centre hospitalier universitaire de Strabourg

CHU Toulouse Centre hospitalier universitaire de Toulouse

CHU Tours Centre hospitalier universitaire de Tours


LES CENTRES HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES (CHU)


article 1er

de l'arrêté du 27 août 2019


CERN Organisation européenne pour la recherche nucléaire (Genève)

CIHEAM Centre international de hautes études agronomiques méditérranéennes (13 états membres - Paris)

CIRC Centre international de recherche contre le cancer (Lyon)

EMBL Centre européen de biologie moléculaire (22 états membres - Heidelberg)

EMBO Organisation européenne de biologie moléculaire (Université de Lyon)

ESA Agence spatiale européenne (Paris)

ESRF Installation européenne de rayonement synchroton (Grenoble)

HFSP Frontières humaines (Strasbourg)

ILL Institut Laüe-Langevin (Grenoble)

Vivitron physique nucléaire (Strasbourg)

IRAM Institut de radioastronomie millimétrique ( Saint-Martin-d'Hères)

ITER International thermonuclear experimental reactor (Centre de Cadarache)

Liste sous réserves de modifications - Février 2020

LISTE DES ETABLISSEMENTS

organismes créés par une convention internationale

sous réserve d'avoir une activité de recherche, d'enseignement supérieur ou de valorisation de la recherche

agréés sans condition de durée

article 2 de l'arrêté du 27 août 2019

DÉNOMINATION

Organisation européenne pour la recherche nucléaire (Genève)

Centre international de hautes études agronomiques méditérranéennes (13 états membres - Paris)

Centre international de recherche contre le cancer (Lyon)

Centre européen de biologie moléculaire (22 états membres - Heidelberg)

Organisation européenne de biologie moléculaire (Université de Lyon)

Agence spatiale européenne (Paris)

Installation européenne de rayonement synchroton (Grenoble)

Frontières humaines (Strasbourg)

Institut Laüe-Langevin (Grenoble)

Vivitron physique nucléaire (Strasbourg)

Institut de radioastronomie millimétrique ( Saint-Martin-d'Hères)

International thermonuclear experimental reactor (Centre de Cadarache)


LISTE DES ETABLISSEMENTS

organismes créés par une convention internationale




LIBELLÉ

COURT

Date de

reconnaissance DÉNOMINATION

FABS/FRM 2006 Fondation Alliance Biosécure

2006 Arthritis Fondation Courtin

1978 Fondation Arts et Métiers (Paris)

CFM 1991 Fondation CAPITAL FUND MANAGEMENT (Paris)

2006 Fondation C.genial (La science et l’entreprise font école)

2005 Fondation bâtiment énergie

2005 Fondation Cœur et artères (Lille)

2010 Fondation Cœur et recherche (Paris)

1995 Fondation de la Banque de France pour la recherche en économie monétaire, financière et bancaire (Paris)

1987 Fondation de l’Avenir pour la recherche médicale appliquée (mutualité française)

13/03/1986 Fondation de l’Ecole normale supérieure

11/03/1794 Fondation de l’Ecole polytechnique.

02/10/1902Fondation de l’industrie à l’Ecole nationale supérieure d’électricité et de mécanique de Nancy

IFMA 1993 Fondation de l’Institut français de mécanique avancée

12/11/1974

modification du titreFondation de la métallurgie et de l’industrie des mines françaises à l’Ecole nationale supérieure de la métallurgie et de

l’industrie des mines de Nancy

FNRAE22/03/2005 Fondation de recherche pour l’aéronautique et l’espace

IDDRI26/06/1905

Fondation de recherche pour le développement durable et les relations internationales

FRHTA 2006 Fondation de recherche pour l’hypertension artérielle

1947Fondation Mines ParisTech (ex industries minérales, minières et métallurgiques françaises à l’Ecole des mines de Paris

1986 Fondation des Treilles

21/07/2008 DigestScience Fondation

2008 Fondation du Collège de France

FDR 2007 Fondation du risque - Institut Louis Bachelier

EPF 1991 Fondation Ecole polytechnique féminine

IBPC 1921 Fondation Edmond de Rothschild pour le développement de la recherche scientifique

22/05/1990 Fondation scientifique Fourmentin Guilbert

FFRE 1991 Fondation française pour la recherche sur l’épilepsie

20/03/1979 Fondation Fyssen

2005 Fondation Garches

25/11/2005 Fondation Greffe de Vie

2005 Fondation Gustave Roussy

1973 Fondation HEC

2006 Fondation Innabiosanté (Toulouse)

Fondation INSEAD (Institution européenne d’administration des affaires).

ICM 27/6/05 Fondation Institut du cerveau et de la moelle épinière (Paris)

2008 Fondation Institut Europlace de finance - Louis Bachelier

1996 Fondation Jérôme Lejeune

1973 Fondation Josette Day-Solvay

IMEA 1968 Fondation Institut de médecine et d’épidémiologie appliquée - Léon M’Ba -

1976 Fondation Marcel Mérieux

2006 Fondation Motrice

FARM 20/02/2006 Fondation pour l’agriculture et la ruralité dans le monde

ASERP 2010 Fondation pour l’aide à la recherche sur la sclérose en plaques

1989 Fondation pour la prospective et l’innovation

FRM 1965 Fondation pour la recherche médicale

ESF 1974 Fondation européenne pour la science - European Science Foundation (Strasbourg) - Science connect

ENSCM 1930 Fondation pour l’Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse

LISTE DES ETABLISSEMENTS :

1. publics qui ne relèvent pas de l'aricle 1er

2. établissements reconnus d'utilité publique qui ne relèvent pas de l'aricle 1er




26/02/1993 Fondation pour la recherche stratégique (Fondation pour les études de défense )

FONCSI 18/04/2005 Fondation pour une culture de sécurité industrielle

09/02/2010 Fondation Raymond Tourre pour la recherche fondamentale contre le cancer

23/08/1991 Fondation René Touraine pour la recherche en dermatologie

28/10/1988 Fondation Rhône-Alpes Futur (Génomique et Santé) - fondation abritante

2006 Fondation Saint-Cyr. 13/02/1978

27/10/2008 Fondation Tour du Valat (ex fondation Sansouire - Station Biologique de la Tour du Valat)

2005 Fondation santé et radiofréquences.

FSL 28/02/1919 Fondation scientifique de Lyon et du Sud-Est

14/012/2005Fondation sécurité routière

FSA 1984 Fondation Sophia Antipolis

2003Fondation SUPELEC

Planiol 02/02/2005 Fondation Thérèse et René Planiol pour l’étude du cerveau

27/02/1992Fondation Tuck pour la formation et la recherche internationale dans le domaine du pétrole et de ses dérivés

ICP 1875 Institut catholique de Paris

1921 Institut Curie

IEA Nantes 2007 Institut d’études avancées de Nantes

IHES 1981 Institut des hautes études scientifiques

IUH- A- ICM 2012 Institut des neurosciences translationnelles de Paris

10/08/1920 Institut d’optique théorique et appliquée

IGR Institut Gustave Roussy

30/12/2005 Fondation ParisTech

10/05/2007 Fondation Pierre Deniker Recherche et prévention en santé mentale

1887 Institut Pasteur

1898 Institut Pasteur de Lille.

FCBA 1953 Institut technologique Forêt Cellulose Bois-Construction Ameublement

01/10/1945 institut Paoli Calmettes - Centre régional de lutte contre le cancer Provence-Alpes-Côte d'Azur)

IFRI 08/09/1949 institut Français des Relations internationales

FNSP 1945 Fondation nationale des sciences politiques

FMSH 1963 Fondation Maison des sciences de l'homme

LIBELLÉ

COURT

ACTA

ACTIA

ARMINES

BiFi

CNAC

CEPREMAP

Centre Inffo

CITEPA

ELA

ESB

IOTA

Associations

Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique

Européenne contre les Leucodystrophies

Ecole supérieur du bois

Ensemble intercontemporain

Musée des arts décoratifs

Institut d'optique théorique appliquées (Cf écoles et formations d'ingénieurs)

orchestre de Paris

Union centrale des arts décoratifs

DÉNOMINATION

Association de coordination technique agricole

Association de coordination technique pour l'industrie agroalimentaire

Association de recherche des écoles des mines

Association française du festival international du film

Association française pour le développement de l'enseignement technique

Association Fratellini (centre d'art et de formation aux arts du cirque)

Centre Pour la Recherche ÉconoMique et ses APplications

Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente

Cinémathèque française (FUSION AVEC BIBLIOTHEQUE DU FILM EN 2007)

Association Palais de Tokyo

Association pour la gérance des écoles de formation maritime et aquacole

Association pour le soutien du théâtre privé

Bibliothèque du film

Centre national des arts du cirque

http://fondation-planiol.fr/

LIBELLÉ

COURT DÉNOMINATION

CEPII

CIFEG

Entente interdépartementale pour la démoustication du littoral méditerranéen (institution interdépartementale)


EID Méditerranée

Autres

Centre d'études prospectives et d'informations internationales

Centre international pour la formation et les échanges géologiques

Fondation Lyon 1 – Claude Bernard - Fondation pour une université ouverte sur le monde Lyon (69) 2007

Fondation pour le développement de l’université Paris-Dauphine (Fondation Dauphine) Paris (75) 2008

Fondation UNIT (Université numérique ingénierie et technologie) Compiègne 2009

Fondation Paris Dauphine 2008

Fondation Mov’eoTec St Quentin-en-Yvelines (78) 2008

Fondation DreamIT Paris (75) 2009

Fondation université Pierre et Marie Curie Paris (75) 2009

Fondation INSA de Lyon Villeurbanne (69) 2009

Institut Méditerranéen des métiers de la longévité (I2ML) Nîmes 2009

Fondation Fondaterra - fondation partenariale de l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines Versailles (78) 2009

Fondation Objectif égalité des chances (université Lyon III) 2009

Fondation université de Cergy-Pontoise 2010

Fondation Paris-Diderot Paris (75) 2011

Fondation Grenoble INP X Grenoble (38) 2010

Fondation I2ML (Institut Méditerranéen des Métiers de la Longévité) Nîmes (30) 2010

Fondation de projets de l’université de Nantes Nantes (44) 2011

Fondation INNOVASOL Pessac (33) 2011

Fondation université de Limoges Limoges (87) 2011

Fondation université virtuelle de l’environnement et du développement (UVED) Rennes (35) 2011

Fondation Haute-Alsace (FPHA) Mulhouse (68) 2011

Fondation Université de Versailles Saint-Quentin (UVSQ) Versailles (78) 2011

Fondation des sciences du patrimoine (Patrima) Cergy-Pontoise (95) 2011

Fondation université de technologie de Troyes pour la maîtrise des risques, les systèmes complexes et la sécurité globale Troyes (10) 2012

Fondation ENS –Philippe Meyer Paris (75) 2012

Fondation Van Allen Montpellier (34) 2012

Fondation UAG-CBH – Agir ensemble pour la formation et l’emploi Antilles-Guyanes 2012

Fondation Philippe Maupas (Comue Centre Val de loire) Tours 2013

Fondation Franche-Comté’innov Besançon (25) 2013

Fondation université Joseph Fourier (UJF) Grenoble (38) 04/09/2014

Fondation Grenoble-Alpes 1939



FONDATIONS PARTENARIALES

agrément de plain droit et sans condition de durée

article 1er

de l'arrêté du 27 août 2019

DENOMINATION LieuAnnée de

création

Fondation INSA Toulouse Toulouse 2008

Fondation Rabelais Tours 2008

Fondation Lexicographie de l’Egyptien ancien - hiérolexique Montpellier 2008

Fondation université Auvergne Clermont-Ferrand 2008

Fondation université de La Rochelle La Rochelle 2008

fondation UTC pour l’innovation Compiègne 2008

Fondation UPVD (Université de Perpignan - Via Domitia) Perpignan 2008

Fondation Bordeaux Université Bordeaux 2009

Fondation Catalyses (université Toulouse III) Toulouse 2009

Fondation Noyau d’Innovation et de Technologie (NIT) Lorraine 2009

Fondation Poitiers université Poitiers 2009

Fondation Bretagne Sud (UBS) Lorient 2009

Fondation SupAgro Montpellier 2009

Fondation Bordeaux Université Bordeaux 2009

Fondation Université de Corse (Università di Corsica Pasquale Paoli) Corte 2009

fondation Paris Descartes Paris 2009

Fondation universitaire pour la biodiversité et les biotechnologies marines de Banyuls / Mer 2010

Fondation Rennes I -progresser, inover, entreprendre Rennes 2010

Fondation universitaire Paul Cézanne - Savoirs, métiers et territoires Aix-en Provence 2010

FondationUnice (Université Nice-Sophia Antipolis) Nice 2010

Fondation de l'Université d'Avignon et des Pays du Vaucluse Avignon 2010

Fondation université Montpellier 1 Entreprendre Montpellier 2010

Fondation Méditerranée Traumatisme Aix-Marseille 2010

Fondation Paris Sud université Paris-Sud 2011

Fondation universitaire Nancy–Ingénierie-Technologies Nancy 2011

Fondation de l’Université Jean Monnet Saint-Etienne 2011

Fondation universitaire A*MIDEX Aix-Marseille 2012

Fondation universitaire de l'Université Aix-Marseille Aix-Marseille 2014

Fondation Condorcet-Paris Dauphine (Fondation Condorcet) 2014

Fondation Université de Technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM) Belfort 2015

I FOR LYME - INTERNATIONAL FOUND FOR RESEARCH OR LYME DISEASE Strasbourg 2016

Dynamique de la biodiversité Orsay 2016

Les artisans pour la paix Paris 2016

Ars Ultima-Stein & Guillet Art foundation 2016

Fonds de dotation du cercle des mécènes les Quiconces (L'ESPAL) le Mans 2016

Kid Man et entreprises Grâce 2016

R20 Paris Paris 2016

Fonds de doation le Feunteun Malville (44) 2016

Fonds de dotation Dany Pouchucq Hossegor (40) 2016

Fonds de dotation Jacqueline,Françoise, Christine Marsat (63) 2016

Fonds de dotation du festival d'Aix-en-Provence Aix-en Provence 2016

YOUFEEL.ORG Paris 2016

Partenariat energie cram holding Le Havre 2016

Fonds de dotation Makesense Paris 2016

Alma Bosquet Paris 2016



FONDATIONS UNIVERSITAIRES



DENOMINATION LieuAnnée de

création

Fondation Sciences Mathématiques de Paris (FSMP) Paris (75) 2006

Fondation PSE – Ecole d’Economie de Paris Paris (75) 2006

Fondation Sciences et Technologies pour l’Aéronautique et l’espace (STAE) Toulouse (31) 2007

Fondation recherche et Innovation Thérapeutique en Cancérologie Toulouse (31) 2007

Fondation Ecole des Neurosciences de Paris-Ile de France Paris (75) 2007

Fondation méditérranée infection (ex « Infectiopôle Sud ») en 2011 Aix-Marseille 2007

Fondation Jean-Jacques LAFFONT – Toulouse Sciences Economiques Toulouse (31) 2007

Fondation Nanosciences aux limites de la Nanoélectronique Grenoble (38) 2007

Fondation Digiteo –Triangle de la Physique St Aubin (91) 2007

Fondation CENTAURE Nantes (44) 2007

Fondation FondaMental Créteil (94) 2007

Fondation Pierre-Gilles de Gennes pour la recherche (ex Fondation transdisciplinaire du vivant) Paris (75) 2007

Fondation FRC International center for Frontier Research in Chemistry Strasbourg (67) 2007

Fondation IMAGINE – Institut des maladies génétiques Paris (75) 2007

Fondation Montpellier Agronomie et Développement durable (Agropolis Fondation) Montpellier (34) 2007

Fondation Réseau français des instituts d'études avancées (RFIEA) Lyon (69) 2007

Fondation infectiopole Sud Marseille (13) 2007

Fondation Synergie Lyon Cancer Lyon (69) 2007

Fondation PremUp Paris 2007

Fondation Voir et Entendre Paris (75) 2007

Fondation infectiopole Sud Marseille (13) 2007

Fondation Neurodis Bron (69) 2007

Campus Paris-Saclay St Aubin (91) 2007

Fondation pour la recherche sur la Biodiversité (FRB) Paris (75) 2008

Fondation Plan Alzheimer Paris (75) 2008

Fondation Sorbonne Universités Paris (75) 2010

Paris Sciences et Lettres –Quartier latin (PSL) Paris (75) 2010

Fondation de coopération scientifique PRES Bourgogne Franche-Comté (ESTH-Innovation Université) Dijon (21) 2010

Campus Paris-Saclay (ex FCS « Digiteo-Triangle de la physique » 2007) St Aubin (91) 2011

fondation IHU-LIRYC Bordeaux 2011

Fondation pour l’éducation à la science (fondation la main à la pâte) Lyon (69) 2011

Fondation ICAN (Institut de Cardiométabolisme et Nutrition) 2011

Fondation IHU-Strasbourg Strasbourg (67) 2011

Fondation Hippolia (ex FSC « Hippicum » 2011) 2012

Fondation maladies rares Paris (75) 2012

Railenium (Lille) 2012

Institut de recherche technologique SystemX Palaiseau 2012

B-COM Rennes 2012

BIOASTER (institut de recherche technologique) Lyon (69) 2012

Fondation université de Strasbourg (Unistra) Strasbourg (67) 2012

Fondation IRT Jules Verne Bouguenais (44) 2012

Fondation Rovaltain Lyon (69) 2013

Fondation de coopération scientifique aéronautique, espace, systèmes embarqués (AESE) 2013

Institut Paris Saclay Efficacité énergétique (2013) Paris-Saclay 2013

Institut de recherche technologique (IRT) Saint Exupéry Toulouse (31) 2013

Fondation groupe Paris habitat Paris (75) 2016

Fondation Matériaux, métallurgie, procédés (IRT M2P) Metz (57) 2013

Fondation Innovations en Infectologie (Finovi) Lyon (69) 2007

Institut de Cardiométabolisme et Nutritio (ICAN) Paris (75) 2011


DENOMINATION LIEUAnnée de

création


LISTE DES FONDATIONS DE COOPERATION SCIENTIFIQUES (FCS)



SATT Conectus Alsace

SATT Lutech

SATT Toulouse Tech Transfer

SATT Ergano

SATT Sud-Est

SATT Aquitaine Science transfert

SATT Nord

SATT Ouest Valorisation

SATT AxLR

SATT Sayens

SATT Pulsalys

SATT Linksium

SATT Paris-Saclay


https://cache.media.enseignementsup-recherche.gouv.fr/file/Fiches_pratiques_Innovation/58/8/SATT_240588.pdf

DENOMINATION


les sociétés d'accélération du transfert technologique (SATT)




université de Strasbourg, CNRS, université de haute Alsace, INSERM, INSA Strasbourg,

Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de strasbourg, CDC

université Pierre et marie Curie, université Panthéon-Assas, université Paris-Sorbonne,

université technologique de Compiègne, Institut Curie, Muséum National d'Histoire Naturelle,

Ecole Nationale Supérieure de Création Industrielle, CNRS, CDC

ComUE université de Toulouse, CNRS, CDC

Sorbonne Paris Cité, université ParisEst, université de cergy-Pontoise, CNRS, INSERM, CDC

Aix-Marseille université, université du Sud Toulon Var, université de Nice Sophia Antipolis,

université d'Avignon et des Pays du Vaucluse, université de Corse, CNRS, INSERM, Ecole

Centrale de Marseille, CDC

université de Bordeaux, CNRS, université de Pau et des Pays de l'Adour,INSERM, CDC

comUE Lille Nord de France, université de REIMS Champagne Ardenne, université de Picardie

Jules Verne, CDC

comUE université Bretagne Loire, CNRS, IRD, CDC

universités de Montpellier, Paul Valery Montpellier III, Perpignan, Nïmes, Ecole Nationale

Supérieure de Chime de Montpellier, Montpellier SupAgro, CNRS, INSERM, IRD, IRSTEA, CDC

université de Bourgogne, université de technologie de Belfort Montbelliard, université de Lorraine,

université de technologie de Troyes, CNRS, INERM, IRD, IRSTEA, CDC

comUE université de Lyon, CNRS, CDC

INP Grenoble, université de Savoie, université Joseph Fourier-Grenoble I, université Pierre Mendes

France - Grenoble II, université Standhal-Grenoble III, CNRS, INRIA, CDC

ComUE Paris-Saclay, CDC



Membres


les sociétés d'accélération du transfert technologique (SATT)



Sources d'information :

https://cache.media.enseignementsup-recherche.gouv.fr/

http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid56284/accueil-en-france-des-scientifiques-etrangers.htmlhttp://www.centre-francais-fondations.org/cercles-themes/cercles/fondations-pour-lenseignement-superieur-et-la-

recherche/annuaires/annuaire-minisite-enseignement-recherche

https://www.data.gouv.fr/fr/

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/associations-reconnues-d-utilite-publique/

http://annuaire-mecenat-fondations.org/index.php

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/fondations-reconnues-d-utilite-publique/

http://www.fondations.org/


https://cache.media.enseignementsup-recherche.gouv.fr/

http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid56284/accueil-en-france-des-scientifiques-etrangers.html

http://www.centre-francais-fondations.org/cercles-themes/cercles/fondations-pour-lenseignement-superieur-et-la-recherche/annuaires/annuaire-minisite-enseignement-recherche

http://www.centre-francais-fondations.org/cercles-themes/cercles/fondations-pour-lenseignement-superieur-et-la-recherche/annuaires/annuaire-minisite-enseignement-recherche

https://www.data.gouv.fr/fr/

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/associations-reconnues-d-utilite-publique/

http://annuaire-mecenat-fondations.org/index.php

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/fondations-reconnues-d-utilite-publique/

http://www.fondations.org/

liste des personnes morales Établissements …...communautés d'universités et...

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