L’informatique et le système d’information des ?· de l’automatisation des tâches répétitives…

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  • RECHERCHES ET PRVISIONS N 68/69 - 2002

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    DOSSIER BRANCHE FAMILLE

    Linformatique et le systme dinformationdes Allocations familiales

    Gilles Kounowski *

    Souvent mconnu et parfois fustig lorsquil est source de dysfonctionnementou de retard dans le traitement des dossiers des allocataires, le systmeinformatique des caisses dAllocations familiales (CAF) nen demeure pasmoins un rouage essentiel dans le bon fonctionnement de cette machine complexequest la branche Famille de la Scurit sociale. Cet article prsente larchitecturedun systme informatique qui ne se contente pas dune simple gestion dudossier des allocataires. Mme si la bonne gestion des dossiers demeure aucentre des proccupations de linformatique des CAF, le systme est plus vaste(il couvre des applications comme la gestion mais galement les ressourceshumaines) et plus ambitieux (il intgre la fois les nouvelles technologies etexplore de nouvelles applications). Lauteur dcrit le fonctionnement du systmemais galement ses principaux outils logiciels (CRISTAL, SID). Il explicitegalement les processus de constitution de ce vaste ensemble faisant appel,pour une large part, des ressources internes, et expose ses pistes dvolutionsdont certaines sont dj en germe, voire en phase dexprimentation.

    * Assistant la ma-trise douvrage dusystme dinforma-tion de la CNAF.Pour le sens des acro-nymes et autres bar-barismes utilissdans cet article, le lec-teur pourra se repor-ter lannexe en findarticle, p. 70.(1) Il sagissait ducabinet ArthurAndersen.

    Avez-vous entendu parler de nous ?Non ? Cest normal, nous avons bientravaill . Cest en substance le mes-

    sage publicitaire que dlivrait au lende-main des jeux Olympiques (JO) dAlbertvilleun cabinet de consultants (1) qui, de faondiscrte pour le grand public, avait large-ment contribu la mise au point du sys-tme dinformation du comit dorganisa-tion des JO. Ce message semble pouvoirsappliquer linformatique des CAF, parti-culirement aprs le passage sans encombre leuro et alors que la situation de gestiondes CAF est, en terme de dlai de traitementdes dossiers, historiquement bonne.

    Il ne sagit pas ici de senorgueillir desmrites dune telle situation, mais simple-ment de constater que les moyens mis disposition des gestionnaires par le sys-tme organis dinformation des CAF a

    permis (ou en tout cas na pas empch !)datteindre les rsultats observs. Du pointde vue du systme dinformation, le che-min parcouru pour arriver ces rsultatsmrite dtre rappel. Pour autant, le pointdquilibre apparent dans lequel se trouvela branche Famille en matire informati-que ne doit pas nous abuser. Ds lors, laquestion quil convient de se poser est desavoir quelle vitesse et quelle directionaniment lattelage. Autrement dit, quel estle sens des volutions du systme, et quelrythme peut-on les envisager ?

    Lunion des CAF autour demodles de gestion communs

    De faon assez classique, on peut prsenterle systme dinformation sous le doubleclairage de son architecture technique,

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    dune part, de son architecture fonctionnelle,dautre part. Cette division commode nedoit pas faire oublier que limbrication dechacun des composants techniques et fonc-tionnels est beaucoup plus troite quil nyparat. Les rponses fonctionnelles auxbesoins de service et de gestion interpellentla technique ou la technologie. Ces dernirescontraignent bien souvent, parfois stimu-lent, de nouvelles solutions opportunes. Ledbat sur ce dernier thme nest videm-ment pas absent des proccupations desresponsables du systme dinformationde la CNAF. Une question rcurrenteporte, en effet, sur ce mode dinfluencesrciproques. En contrepoint, il interrogela capacit de la branche Famille arbitrerentre les offres dun march particuli-rement turbulent dans le domaine des tech-nologies, tout en vitant ses trop frquentes embuscades et ses promesses de boni-menteur.

    Larchitecture technique du systmeinformatique

    Larchitecture technique mise en place dans

    chaque CAF et au niveau de lInstitutionpeut tre reprsente classiquement selon leschma 1. Chaque CAF dispose dun rseaulocal reli un centre de traitement r-gional qui supporte la fois lessentiel desressources informatiques (ordinateurs decalcul) et les donnes traites (fichiers). Lesserveurs du rseau local sont de type Unixpour ladministration du rseau lui-mme,Windows NT pour les serveurs dapplica-tions. Les stations de travail des utilisateursfonctionnent aussi dans un environnementWindows NT. Elles sont encore aujourdhuide type PC, disposant de ressources (m-moire) et de capacits (de calcul) impor-tantes. Lavenir devrait leur infliger unesrieuse cure damaigrissement.

    Les centres rgionaux de traitement delinformation (CERTI) [encadr p. 51] sontinterconnects entre eux et avec lesCentres nationaux de dveloppement etde diffusion (il en existe une dizaine), letout formant le rseau tendu prsentdans le schma 1. La matrise de cettegestion en rseau est aujourdhui consi-dre comme banale. Elle apparaissait

    LAN NETLAN NET

    PontPontrouteurrouteur

    ServeursServeurstechniquestechniques

    AdminiAdmini--strationstration

    CAF - sigeCAF - sige CAF - antenneCAF - antenne

    Centres nationauxCentres nationauxCERTICERTI

    FrontauxFrontaux

    AdminiAdmini--strationstration

    PasserellesPasserelles

    PontPontrouteurrouteur

    PontPontrouteurrouteur

    PontPontrouteurrouteur

    Partenaires extrieursPartenaires extrieurs

    ServeursServeursspcialissspcialiss

    ServeursServeursde donnesde donnes HUBHUB

    Schma 1 - Architecture technique du systme informatique des caisses dAllocations familiales

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    DOSSIER BRANCHE FAMILLE

    Une brve histoire de linformatique des CAF :de lautomatisation des tches rptitives au systme dinformation

    Dans un article rcent paru dans la revue de lAssociation internationale de la scurit sociale (1),les chercheurs et universitaires australien et britannique Paul Henman et Michael Adler notaient que les organismes de Scurit sociale ont t des pionniers dans lutilisation des nouvelles technologies delinformation . Si larticle ne porte pas directement sur le rgime franais de Scurit sociale,laffirmation est bien vrifie pour la branche Famille. En effet, comme le rappelait Alain Folliet (2),directeur du Systme dinformation de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) : dans lhistoire de linformatique que lon dsigne aujourdhui plus noblement systme dinformation,il est possible didentifier trois grandes priodes classiques : lautomatisation des procdures de travailrptitives qui peut tendre sectoriser ou segmenter lorganisation, la prise en compte du patrimoinedinformations comme richesse premire dans une vision globale, mais statique de lentreprise et la recherchede la matrise des flux internes et externes dans une vision globale, tendue et dynamique de lentreprise.Jamais au cours de son histoire, lInstitution des Allocations familiales nest reste en marge du faitinformatique et des grands courants de son volution. Il est intressant de noter le lancement dunmouvement volontaire autour des annes soixante-dix qui sest traduit par de nombreuses initiatives tantsur le plan de la technologie que sur celui des organisations. La prise de conscience de lintrt delinformatique sest faite dans lInstitution de faon trs htrogne et ingale en fonction des personnalitsdes diffrents promoteurs de ces projets.Ce mouvement sest traduit par la constitution de projets de natures trs diffrentes : des projets locauxpropres un organisme, des regroupements entre CAF (), des regroupements entre CAF et URSSAFvoire avec des caisses rgionales (). Tout ceci au sein de structures diverses : ateliers mcanographiques,centres rgionaux, Unions, qui plus tard deviendront les centres rgionaux de traitement [CERTI (3)].Il faut galement noter lintrt des grands fournisseurs pour le sujet de la protection sociale, certainsayant assur un protectorat fort et ferm sur certains territoires comme ce fut le cas dIBM pour la rgionparisienne. Le rsultat de ces dmarches, dont certaines furent enthousiastes, fut un rel progrs dans lacapacit dabsorber les charges de travail. Mais il restait (au dbut des annes quatre-vingt) (4) une trsgrande htrognit dans plusieurs domaines : plus de vingt centres de traitement ; plus de dix systmes diffrents pour traiter la mme rglementation ; des niveaux dintgration et dinterprtation non matriss dans lapplication de la rglementation ; plus de cinq fournisseurs agissant de faon isole ; des modes de management totalement diffrents.A ce stade, linformatique est un outil de production incontournable lefficacit dmontre mais il est aussiun enjeu de pouvoir qui va rendre laffaire complexe lorsquil va sagir de raisonner institutionnellement .De cette analyse contemporaine, il est intressant de mettre en perspective la vision que pouvait enavoir un des acteurs de lpoque, Jean Hordesseaux, alors chef de division du traitement de linformation lUNCAF (Union nationale des caisses dAllocations familiales, organisme national prcdant laCNAF). En 1968, il sexprimait dans la revue Informations sociales (5) alors que dix-neuf CAF utilisaientun ordinateur (dont dix cartes et neuf support magntique) : Pour lensemble des CAF, les dossiers de 30 % des allocataires taient grs sur ordinateur au 1er janvier1968. Les CAF ont dabord utilis les ordinateurs pour grer les fichiers des allocataires partir desquelsles ditions mensuelles des paiements taient effectues. Trs rapidement, lextension des tches a t ralisepar la mcanisation de lallocation de logement et par la recherche dune plus grande intgration des oprations.Cest ainsi que lautomatisation de la mise jour des fichiers sest accentue avec la dtection automatiquedes chances de droits, le contrle du retour de pices justificatives et leur exploitation.Les programmes les plus rcents prennent en charge la dtermination des consquences dune modificationde la situation familiale sur toutes les catgories de prestations : allocations familiales, allocation de salaireunique, allocations prnatales ou de maternit, allocation de logement ; les nouveaux montants payer sontcalculs ainsi que les montants des rappels ventuels, les nouvelles dates des chances de droits peuvent

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    galement tre fixes automatiquement (). Rien ne parat sopposer ce que le bnfice des traitementspar ordinateur sapplique aussi aux prestations sociales non obligatoires () .Si sur le fond, les choses volueront selon ce pronostic (mme sil faudra plusieurs dcennies pourque se ralisent effectivement certains dentre eux), un point essentiel conditionnera la (longue) priodesuivante : la fdration des nergies pour la mise disposition des CAF dun systme dinformationunique, global et cohrent.A. Folliet le note dailleurs dans ces termes : La constitution de la CNAF et le constat dhtrognit(...) ont naturellement fait merger lide dun modle national de traitement des prestations familiales. Sanstre acharne, la rsistance fut relle partir de raisons multiples : le refus de luniformit impose den haut,le sentiment dtre contest sur sa capacit conduire des projets de qualit, le principe politique et culturelde lautonomie. Plusieurs observations de type sociologique semblent intressantes () pour apprcier lecontexte de cette poque : si une position assez unanimement oppose lide dun systme national sexprime,on remarque en revanche une incapacit rechercher des solutions dautre type, interrgionales par exemple,lapproche sur la gestion et les cots est totalement clate : de la rigueur excessive labsence de toute mesure,curieusement, le dbat semble laisser de ct lallocataire et les agents considrant, sans doute, que les relationsavec ceux-ci appartiennent chaque CAF localement.Il faut attendre les annes quatre-vingt pour initialiser un grand mouvement de rationalisation des structureset des modes de fonctionnement : rduction du nombre de structures dinformatique de production : de vingt-deux onze puis huit, toutestant des CERTI ; dploiement du modle national Mona (6) sur lensemble des rgions lexception du Mans, de la rgionIle-de-France et des dpartements dOutre-Mer ; gnralisation des postes de travail interactifs sur la cible dun poste de travail par agent. La prise deconscience de cette exigence logistique sest cependant faite progressivement, puisque pendant un temps, lanorme dquipement tait de un poste pour trois agents. Cette situation, grotesque aujourdhui, peut cependantse comprendre dans le contexte technique et conomique du moment. Il est fondamental de souligner le rledes agents dans le processus associ un projet informatique. Dans le cas de Mona, cest assurmentlaccompagnement en formation, documentation, organisation qui aura t notoirement insuffisant.Lenseignement servira pour la suite de lhistoire.En 1989, la branche entre plus nettement dans le deuxime stade de la matrise, puisque cest le premierschma directeur du systme dinformation qui prcise plusieurs orientations majeures : proposer un vraimodle national avec des fonctionnalits avances notamment la liquidation en temps rel ; considrer queles prestations lgales ne rsument pas elles seules lactivit des CAF mais quil est ncessaire davoir uneapproche plus globale de lentreprise (action sociale, gestion) ; intgrer dans le systme les proccupationsde la gestion et de lvaluation .

    (1) Henman P. et Adler M., Technologie de linformation et transformation dans la politique et ladministrationde la Scurit sociale. Rsum de la situation, Revue internationale de scurit sociale, vol. 54, avril 2001.(2) Folliet A., De la mcanographie au systme dinformation dcisionnel, Informations sociales, dcembre 2001, n 97.(3) Les CERTI sont les centres rgionaux de traitement de linformation. Ils disposent des ordinateursde calcul des prestations. Entre dix et vingt CAF sont rattaches chacun des huit CERTI en fonction.(4) Note de lauteur.(5) Hordesseaux J., Les ensembles lectroniques de la scurit sociale, Informations sociales, juillet-aot-septembre 1968.(6) En tant que modle unique de gestion des prestations familiales, Mona ( Modle national ) sinscrivaitdans la perspective dune gnralisation lensemble des CAF. Les rsistances locales et rgionales,particulirement en rgion parisienne (modle du CREATIF), Centre et Pays de la Loire (Amicam) et la CAF de Mcon (modle Mimosa) ont suffisamment t farouches pour faire chouer cette premirerelle tentative dunification des systmes CAF.

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    DOSSIER BRANCHE FAMILLE

    comme un dfi peu raliste il y a quelquesannes encore. Pour illustrer le savoir-faire acquis, on peut citer le cas des CAFdes dpartements dOutre-mer dont lescomptes allocataires sont traits entemps rel sur les ordinateurs du CERTIde Nice grce une liaison par satellite.Lorsquun technicien travaille sur sonterminal Saint-Denis-de-la-Runion, Cayenne, Pointe--Pitre ou Fort-de-France,il manipule des informations et consultedes crans directement grs plusieursmilliers de kilomtres. Le temps derponse de son poste de travail est identique celui dun termina...

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