le suivi environnemental des aménagements portuaires et
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Le Le suivi environnemental des suivi environnemental des amaméénagementsnagements
portuaires et littorauxportuaires et littoraux
12 ème colloque international en évaluation environnementaleGenève – du 18 au 22 juin 2007
Guide de recommandations
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Service technique à compétence nationale relevant du Ministère de l’Écologie, du Développement et de l'Aménagement Durable.
Compétence : études, recherche, animation dans les domaines maritimes et fluviaux.
Effectif de 249 agents (au 31/12/05) répartis sur 5 sites: Compiègne, Brest, Bonneuil, Nantes & Aix-en-Provence
LE CETMEF Centre d’Études techniques Maritimes et Fluviales
missions
12 ème colloque international en évaluation environnementaleGenève – du 18 au 22 juin 2007
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LE CETMEF Centre d’Études techniques Maritimes et Fluviales
missions
12 ème colloque international en évaluation environnementaleGenève – du 18 au 22 juin 2007
élaboration et diffusion des techniques
conduite des études et recherches
exécution des prestations d’ingénierie et des expertises
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12 ème colloque international en évaluation environnementaleGenève – du 18 au 22 juin 2007
LE CETMEF Centre d’Études techniques Maritimes et Fluviales
Champs d’application
aménagements et ouvrages maritimes et fluviaux
phénomènes hydrauliques maritimes et fluviaux
dispositifs de sécurité intéressant la navigation maritime et fluviale
transmissions, télématique et techniques satellitaires
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12 ème colloque international en évaluation environnementaleGenève – du 18 au 22 juin 2007
Pourquoi un guide de recommandations sur le suivi environnemental ?
Constat :
Absence de document de référence
ALORS QUE
1. le suivi environnemental est nécessaire
2. sa mise en oeuvre est difficile
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Études d'impact = évaluation- des risques à éviter- du niveau d'impact
Suivi environnemental = contrôle- du rétablissement (ou non) de l'écosystème
ajustement des mesures= outil de concertation
Pourquoi établir un suivi ?
= outil de connaissance
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12 ème colloque international en évaluation environnementaleGenève – du 18 au 22 juin 2007
Difficultés d'établir un suivi ?
Complexité des écosystèmesChoix du programme :
définition de la durée du suividéfinition de la périodicité des mesureschoix des bons indicateursdéfinition du périmètre du suivichoix de la stratégie d'échantillonnage
Budget
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12 ème colloque international en évaluation environnementaleGenève – du 18 au 22 juin 2007
Objectifs du guide
Présenter les enjeux de la prise en compte environnementale lors des aménagements portuaires et littoraux :
de la programmation à la mise en oeuvredans le but de développer des pratiques de gestion intégrée du littoral
Apporter les outils nécessaires à la réalisation d'un suivi environnemental
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Objectifs du guide
quels outils?
Contexte réglementaire
Méthodes de mise en placeFiches techniquesRetour d'expérience
Principes environnementaux
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Méthodologie
Appui d'experts publics et privés
Nombreux entretiens avec personnes ressources
Recherche bibliographique importante
Mis à profit de retours d'expérience
Relecture et validation
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Dunkerque
Nantes
Le Havre
PORT AUTONOME
Réserve naturelle
Station Marine
Contributions de nombreux partenaires
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Sommaire du guideSommaire du guide
Partie Ichapitre 1 : Définition des aménagements maritimes
chapitre 2 : Contexte réglementaire
chapitre 3 : Impacts des aménagements maritimes
chapitre 4 : Mise en oeuvre d'une campagne de surveillance
chapitre 5 : Méthodes et techniques de suivi environnemental : fiches techniques par thématique
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Sommaire du guideSommaire du guide
Partie II
Études de cas :
Le Havre Port 2000
Mont saint Michel
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Partie I : dPartie I : dééveloppement des chapitresveloppement des chapitres
chapitre 1 : Définition des aménagements maritimes
Définition réglementaire et pratique
Le guide ne traite que des aménagements côtiers (littoraux et portuaires) soumis àautorisation ou à la rédaction d'un document d'incidence
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Partie I : dPartie I : dééveloppement des chapitresveloppement des chapitres
chapitre 2 : Contexte réglementaire
La protection et la gestion du littoral (contraintes d'aménagement, outils de protection)
L’autorisation des aménagements maritimes et les documents d’incidence
Le suivi environnemental dans les textes législatifs et réglementaires
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Partie I : dPartie I : dééveloppement des chapitresveloppement des chapitres
chapitre 3 : Les impacts des aménagements maritimes
Les impacts sur le milieu physique, la faune et la flore aquatique et terrestre
Les incidences directes et indirectes, réversibles et irréversibles
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Partie I : dPartie I : dééveloppement des chapitresveloppement des chapitres
chapitre 4 : Mise en oeuvre d'une campagne de surveillance
• Gestion du projet• Cadrage spatio-temporel• Environnement littoral• Cartographie• Gestion de la bibliographie• Gestion des compétences
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Partie I : dPartie I : dééveloppement des chapitresveloppement des chapitres
chapitre 5 : Méthodes et techniques de suivi environnemental14 fiches techniques classées par thématique :
Milieu physique (houle, courantologie, bathymétrie-topographie, géomorphologie,qualité des sédiments, qualité des eaux littorales)Milieu vivant terrestre (flore/végétation littorale, avifaune)
Milieu vivant aquatique (mammifères marins, macrozoobenthos des fonds meubles intertidaux et subtidaux, ressources halieutiques)Substrats durs (macrozoobenthos des substrats durs
intertidaux, macroalgues)
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Exemple de fiche technique thématique : houle
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Exemple de fiche technique thématique : houle
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Exemple de fiche technique thématique : houle
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Exemple de fiche technique thématique : macrozoobenthos des sédiments meubles intertidaux
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Partie II : Partie II : ÉÉtudes de castudes de cas
Le Havre Port 2000création de Port 2000 en estuaire de Seineévaluation des mesures compensatoires et
d'accompagnement
Mont Saint Michelrétablissement du caractère maritimemise en place d'un programme de suivi des
effets hydrosédimentaires
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Philippe RAUJOUAN , chargé d'études en évaluation environnementale Département Environnement Littoral et Cours d'EauTechnopole Brest-Iroise , BP 5 - 29280 - PLOUZANETél : + 33 (0) 2 98 05 67 38 , Fax : + 33 (0) 2 98 05 67 21e-mail : [email protected] : http://www.cetmef.equipement.gouv.fr
CalendrierCalendrier et diffusionet diffusion
MiseMise enen formeforme et duplication : et duplication : 22èèmeme trimestretrimestre 20082008
Diffusion :Diffusion :-- Services deServices de l'Etatl'Etat ((MinistMinistèères concernres concernééss et serviceset services
ddééconcentrconcentrééss: DIREN, cellules: DIREN, cellules qualitqualitéé desdes eaux littoraleseaux littorales))-- MaMaîîtres d'ouvragestres d'ouvrages (Ports(Ports autonomesautonomes,, collectivitcollectivitéés s
territorialesterritoriales,...),...)-- AmAméénageursnageurs,, ddéécideurscideurs enen faisantfaisant lala demande auprdemande auprèès s
dudu CETMEF :CETMEF :
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MerciMerci dede votrevotre attentionattention