le fontenay rousseau

Document non contractuel Démembrement de Propriété

LE FONTENAY ROUSSEAU FONTENAY-SOUS-BOIS (94)

Démembrement de Propriété 15 ans Livraison prévisionnelle : 1er trimestre 2015


LE DÉMEMBREMENT DE PROPRIÉTÉ Envisagé traditionnellement comme technique de transmission patrimoniale, le démembrement peut dorénavant être considéré du point de vue de l'investissement locatif. Le principe :

DISSOCIER L'ACHAT DE LA NUE-PROPRIÉTÉ D'UN BIEN IMMOBILIER DE SON USUFRUIT Il s'agit pour un investisseur, d'acquérir au comptant ou à crédit la nue-propriété d'un bien immobilier, l'usufruit étant en parallèle acheté par un bailleur institutionnel qui perçoit les revenus pendant toute la durée du démembrement. L'investisseur achète la nue-propriété, ou le droit de devenir plein propriétaire de ce bien à l'issue d'une période déterminée. Ce schéma d'investissement présente de nombreux avantages : L’investisseur bénéficie donc d'un effet de levier optimisé qui consiste à payer et à rembourser 50 à 60 % du prix du bien, pendant qu'il se valorise sur 100% de sa valeur.

LA SÉCURITÉ Le Nu-propriétaire transfère l'ensemble des aléas locatifs (loyers impayés, vacances) et des charges d'entretien inhérents à cet investissement.

LA VALORISATION Le Nu-propriétaire renonce à la perception de loyers pendant la période de démembrement en contrepartie d'une remise sur le prix de vente pouvant aller jusqu'à 50 %.

LA FISCALITÉ Le Nu-propriétaire bénéficie d'une exonération de fiscalité sur le bien pendant toute la durée du démembrement : pas d'impôt sur le revenu ni d'impôt de solidarité sur la fortune.

LE FONTENAY-ROUSSEAU FONTENAY-SOUS-BOIS (94)


FONTENAY-SOUS-BOIS Zoom sur la commune

GÉOGRAPHIE Région : Ile-de-France Département : Val-de-Marne Situation : Fontenay-sous-Bois est située à 4 km à l’Est de Paris, en bordure du Bois de

Vincennes

DÉMOGRAPHIE Superficie : 5,58 km² Population : 53.258 habitants (Insee 2009) Densité : 9.544 habitants / km² Ménages : 22.393 ménages (Insee 2009) dont 34% de ménages d’une personne et 62% de ménages avec famille

(20% de couple sans enfants, 29% de couples avec enfants et 13% de famille monoparentale)

HABITAT Logements : 23.467 logements (Insee 2009) Etat : 95% de résidences principales, 1% de résidences secondaires et 4% de

logements vacants Type : 24% de maisons (5 pièces en moyenne) et 74% d’appartements (3 pièces en

moyenne) Typologie : T1 : 9% | T2 : 21% | T3 : 29% | T4 : 23% | T5 et plus : 18% Occupation : 43% de propriétaires, 55% de locataires et 2% de logés gratuitement Equipement : 51% des logements ont au moins un emplacement de stationnement, 68%

des ménages ont au moins une voiture (dont 15% ont 2 voitures ou plus)

ÉQUIPEMENTS Petite enfance : 2 crèches et 2 mini-crèches familiales, 6 crèches collectives, 2 haltes-

garderies, 1 crèche inter-entreprise Scolarité : 4 écoles maternelles, 12 écoles élémentaires, 3 collèges, et 2 lycées Sports : 1 patinoire, 1 piscine, 2 stades, 6 salles de sports, 6 gymnases, piste de quilles,

boulodrome, bowling, courts de tennis, piste d’athlétisme, … Culture : cinéma municipal, espace culturel, salle de spectacles, médiathèque,

conservatoire, théâtre de marionnettes, école d’arts plastiques, …



FONTENAY-SOUS-BOIS Situation idéale, à 3 km de Paris, aux portes du Bois de Vincennes

La ville de Fontenay-sous-Bois constitue un pôle stratégique au cœur de la région Ile-de-France, à 15 minutes du cœur de Paris. Située en première couronne parisienne dans le département du Val de Marne, à 3 kilomètres seulement des portes Est de la Capitale (Porte de Vincennes et Porte de Montreuil) et en bordure du Bois de Vincennes, la commune de Fontenay-sous-Bois possède de nombreux atouts qui en font une ville très attractive : excellent réseau de transports et d’axes

routiers : 2 gares RER desservant les lignes A et E, 1 gare SNCF reliant Paris Gare de l’Est, 7 lignes de bus et 2 lignes de Noctilien, l’arrivée le la ligne 1 du tramway prévue en 2015, 7 parkings publics gratuits, D143 reliant directement Paris et le Boulevard Périphérique, A86 reliant l’aéroport d’Orly, l’A4 et l’A6 au Sud, l’A1 au Nord,

60 ha d’espaces verts, équipements sportifs, culturels et de loisirs

performants : piscine, patinoire, stades et gymnases, cinéma, médiathèque, conservatoire, espace culturel et artistique,

nombreux établissements scolaires de la maternelle au lycée et crèches,

implantation de pôles économiques majeurs (4 filières principales : banque-assurance, transports, pharmacie-chimie et techniques de pointe) : un tiers de la commune est consacrée aux entreprises (3.890 en 2010) générant un bassin d’emplois de 25.000 salariés,

tissu commercial dynamique (400 commerces, 3 grandes surfaces, 1 centre commercial), 2 marchés,

un centre ancien préservé autour de l’église offrant une ambiance de village.

Fontenay- sous-Bois

PARIS Montreuil

Vincennes

Bois de Vincennes

A86

A4


On trouve l'origine du nom de Fontenay dans les nombreuses fontaines qui coulaient jadis sur son territoire, et qui ont, de tout temps, tenu une grande place. Cependant, le nom de Fontenay étant très répandu, il fut nécessaire de trouver un surnom distinctif pour donner à chaque localité sa personnalité. C'est le Bois de Vincennes et son ombrage qui ont, tout naturellement, servi à caractériser la ville, d'où le nom de Fontenay-sous-Bois.


À 300 m de Vincennes et à 1 km du Bois, la résidence Fontenay Rousseau est idéalement située au Sud-ouest de Fontenay-sous-Bois, dans le quartier commerçant de Pasteur-Rousseau. Le quartier bénéficie de la dynamique commerciale de la rue Dalayrac et du carrefour des Rigollots avec la présence de nombreux commerces (Monoprix, Picard, boulangeries, boucheries, restaurants, garage, banques, opticien, pharmacie, pressing, coiffeur, traiteur, Poste …), et de nombreux équipements nécessaires à la vie quotidienne :

groupes scolaires, maternelle, crèche, gymnases, Halle Roublot, théâtre, école d’arts plastiques, …

station de RER A Fontenay-sous-Bois à 870 m reliant la station Paris-Châtelet en 12 mn (source RATP)

2 arrêts de bus (lignes 124 et 524) à quelques mètres desservant la gare RER A en moins de 5 mn (source RATP)

accès à Paris - Hôtel de Ville en moins de 20 mn par la route (source Mappy)

SITUATION DE LA RÉSIDENCE Aux portes de Vincennes, à seulement 3,5 km de Paris


A86 Fontenay-sous-Bois

Paris Bois de Vincennes

Vincennes

Montreuil

Le Perreux sur Marne

Nogent sur Marne

Neuilly Plaisance

Val-de-Fontenay

Le Fontenay Rousseau

Fontenay-sous-Bois

BOIS DE VINCENNES

VINCENNES

Groupe scolaire Halte

garderie

Maternelle

Gymnase

Gymnase

Groupe scolaire

Ecole d’arts Plastiques

Halle Roublot

Théâtre

Crèche

Station Fontenay-sous-Bois

Crèche

Le Fontenay Rousseau


CONCEPTION DE LA RÉSIDENCE Une résidence élégante de standing

Le projet immobilier porte sur la réhabilitation d’un immeuble à usage de garage automobile en immeuble à usage d’habitations et de commerces en R+5 et R-1. L’ensemble immobilier est conçu afin de répondre aux exigences du label Qualitel BBC Effinergie. Le programme aux lignes modernes comprendra 30 logements en étages, des commerces en rez-de-chaussée, ainsi que 30 places de stationnement et un local vélo situés en sous-sol pour plus de sérénité. La conception de la Résidence Fontenay Rousseau fait la part belle aux balcons, aux terrasses et aux larges ouvertures laissant pénétrer généreusement la lumière. Les appartements, du studio au 3 pièces, disposent de prestations de standing, gages de confort et de sécurité : parquet chêne massif dans le séjour, volets roulants électriques, double vitrage, kitchenette

dans les studios, ascenseur desservant tous les niveaux, production d’eau chaude et de chauffage par chaudière collective et panneaux solaires, accès aux logements sécurisés par digicode et vidéophone, porte palière anti effraction

avec serrure de sureté 5 points, accès au parking sécurisé par télécommande individuelle



PLAN DE MASSE Résidence Fontenay-Rousseau



NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE EXIGENCES PERFORMANCIELLES Label Qualitel BBC Effinergie Label Qualitel H et E profil A Installations électriques conforment aux solutions Vivrelec Acoustique conforme à la Nouvelle Réglementation Acoustique (NRA)

LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS SOLS ET PLINTHES Pièces sèches : parquet en chêne massif choix premier, lames 300x60 épaisseur 10 mm, pose à

l’anglaise collée lame par lame sur chape flottante isophonique. Finition par ponçage et vitrification au blumor satinée. Plinthes en médium de 70 mm de hauteur.

Chambres : revêtement moquette, plinthes en médium de 70 mm de hauteur. Pièces humides : carrelage en grès pressé émaillé 30x30, y compris tablier de baignoire et socle bac à

douche. Pose collée sur chape flottante isophonique. Plinthes 10 cm de hauteur. Terrasses accessibles et balcons : dalles de gravillons posées sur plots.

REVÊTEMENTS MURAUX Cuisine : faïence murale blanche, hauteur de 60cm au droit des appareils ménagers y compris retours. Salle de bains : sur tous les murs et sur toute hauteur, faïence 20x40. Wc : faïence murale blanche sur une hauteur de 60xm au droit des laves mains suivant plans. Pièces sèches : 2 couches de peinture acrylique satinée veloutée blanche. Pièces humides hors faïence : 2 couches de peinture acrylique satinée blanche.

ÉQUIPEMENTS DE TÉLÉCOMMUNICATION Radio/TV : raccordement au réseau hertzien. Antenne collective parabolique. Une prise dans chaque

séjour, cuisine et chambres. Téléphone : prises RJ45 : 2 dans séjour, 1 dans cuisine et 1 dans chaque chambre. Vidéophone : portier visiophone mural type mains libres commandant la porte d’entrée de l’immeuble

(2e porte du hall).

EQUIPEMENTS MÉNAGERS Studios : bloc kitchenette avec 1 cuve avec égouttoir en inox, 2 plaques électriques, 1 réfrigérateur.

Robinetterie monotrou mitigeuse. 1 meuble haut toute longueur du bloc. 2 pièces et plus : évier en inox sur meuble blanc. Robinetterie monotrou mitigeuse. Branchements en attente pour machines à laver le linge et la vaisselle.

APPAREILS SANITAIRES Baignoire en acier ou douche en porcelaine vitrifiée avec pare douche. Robinetterie mitigeuse à

plaques céramique. Douchette chromée. Meuble vasque 1 porte et 3 tiroirs avec corps en mélaminé, pieds réglables. Bandeau lumineux extra

plat avec spots encastrés halogène. Miroir argenté toute longueur de vasque et toute hauteur entre le pan de toilette et le bandeau lumineux.

WC : cuvette en porcelaine vitrifiée, mécanisme acoustique avec économiseur, abattant.

EAU CHAUDE - CHAUFFAGE - VMC Production d’eau chaude et de chauffage par chaudière collective gaz et par panneaux solaires en

énergie d’appoint. Appareil de thermo programmation centrale dans chaque logement. Appareils d’émission de chaleur : panneaux en acier laqué avec réglage par robinet thermostatique.

Sèche serviette par circulaire d’eau chaude dans les salles de bains et salles d’eau. VMC. Extraction de l’air par bouches situées dans les pièces humides.



NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE MENUISERIES EXTÉRIEURES - FERMETURES ET OCCULTATIONS - GARDE-CORPS Menuiseries en profils PVC blanc. Ouvertures à la française à 2 vantaux ou coulissants suivant plans. Portes-fenêtres ou fenêtre sur allèges suivant plans. Double vitrage clair isolant à faible émissivité.

Portes-fenêtres ouvrant à la française munies de 3 points d’ancrage, équipées de verrous de feuillure « haut et bas ». En cas de baie à proximité de cloison, fourniture et pose de limitateur de débattement.

Suivant plans, baies en pignon et en façade arrière composées d’un châssis fixe avec ouverture en soufflet à 190 cm du sol. Châssis munis de vitrage opaques à faible émissivité ou pavés de verre.

Suivant plans, sur toutes les ouvertures extérieures des appartements (sauf cas particulier) : volets roulants en lames PVC blanc avec coffre, manœuvre électrique par télécommande individuelle. Volet roulant du séjour muni d’une manivelle de secours. Volets roulants munis de blocage anti-remontée.

Pare-vue : ensemble en verre granité ou en bois tressé (hauteur minium 2 m) selon plan architecte.

MENUISERIES INTÉRIEURES Portes intérieures : portes pleines à âme alvéolaire finition peinture laquée blanche. Quincaillerie à bec

de cane sur plaque chromée. Porte à petits carreaux entre entrée et séjour. Porte palière anti effraction, à vantail à âme pleine avec blindage incorporé et moulures côté

extérieur. Isolation acoustique. Finition extérieure par peinture laquée et moulure en médium peint. Serrure de sûreté lardée avec 5 points d’ancrage en latéral et antidégondage.

Façades de placard coulissantes ou battantes en stratifié blanc façon chêne cérusé sur vantail aggloméré de 10 mm. Placards équipées d’une chapelière avec tringle inox. Placards > 1 m de large : 2/3 penderie, 1/3 tablettes (3 tablettes).

PARKINGS EN SOUS-SOL Peinture des bandes de délimitations et numérotation des places. Portes d’accès parking : porte à ouverture automatique basculante, commandée par émetteur radio

individuel (1 par place de parking). Télécommande à courte portée programmables.

PARTIES COMMUNES DE L’IMMEUBLE

HALL D’ENTRÉE Carrelage en grès cérame au sol. Parois murales en boiserie (stratifié y compris façades gaines) ou

carrelage, miroir toute hauteur. Eclairage par spots commandés par détecteur de présence. Sas d’entrée de l’immeuble : ensemble en serrurerie en acier avec finition peinture thermolaquée.

Vitrage en verre feuilleté. Ouverture par digicode et Vigik. Porte d’entrée entre sas et hall : ensemble en serrurerie en acier avec finition peinture thermolaquée.

Vitrage en verre feuilleté. Ouverture par visiophone à défilement de noms et Vigik.

PALIERS D’ÉTAGES : Revêtement de sols en lès PVC, plinthes en bois peintes. Revêtement mural collé type toile de verre

enduite unie non structurée, finition peinture acrylique satinée. Eclairage par plafonnier ou appliques, commandés par détecteur de présence.

ASCENSEUR L’ascenseur dessert tous les niveaux du sous-sol au dernier étage. Appareil accessible aux handicapés, 630 kg, vitesse 1m/s. Finition en panneaux décoratifs en stratifié

traités anti graffitis, miroir et sol en carrelage dito hall d’entrée. Accès aux sous-sols et appel du sous-sol par contacteur à clef. Bâche pour déménagement.



Informations programme Adresse du bien

3, rue Jean-Jacques Rousseau 94170 Fontenay-sous-Bois

Co-Promotion

- PROVINI 76, rue de Wattignies 75012 Paris - SOFINIM 162, avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine

Usufruitier

R.LF. (Résidence Le Logement des Fonctionnaires) 9, rue Sextius Michel 75015 Paris

Notaire

MAITRE BORNET 40, rue Jean Bleuzen 92170 VANVES Téléphone : 01 41 33 34 35 - Fax : 01 41 33 34 00 - E-mail : [email protected]

Programme

- Permis de construire : - Durée du démembrement : - Valorisation de la nue-propriété : - Date de livraison prévisionnelle : - Date de signature des actes : - Dépôt de garantie : - Prix moyen de la nue-propriété : - Prix moyen de la pleine-propriété : - Valeur de la nue-propriété parking :

PC 94033 10 1008 délivré par la Mairie de Fontenay-sous-Bois le 28/06/2011, purgé de tout recours. PCM déposé le 20/11/2012.

15 ans 60 % 1er trimestre 2015 4ème trimestre 2013 Chèque de 1.500 € encaissable à l’ordre de

Maître BORNET 3.444 € TTC/m² habitable 5.740 € TTC/m² habitable De 10.200 € TTC le parking simple en sous-sol à

17.400 € TTC le parking double en sous-sol

Allotement en démembrement de propriété

- Allotement IPLUS Diffusion : - Fourchette de prix TTC :

21 lots de type T1, T2 et T3, d’une surface habitable de 28 m² à 76 m²

13 parkings en sous-sol, dont 4 doubles De 92.250 € à 267.686 € TTC



SOFINIM Créée en 1964 par N.F. STRUGO, SOFINIM est dirigée actuellement par Jean-Pierre et Nicolas STRUGO. Depuis sa création, SOFINIM a réalisé, vendu ou conservé en patrimoine plus de 5.000 logements, bureaux et commerces dans toute la France. DE 1965 À 1980 : Construction de grands ensembles de logements sociaux en accession à la propriété ou d’immeubles locatifs qui constituent l’assise financière du groupe. DE 1980 À 1995 : Vente d’immeubles de taille moyenne à plusieurs investisseurs institutionnels fidèles : AGP, Fonds de Garantie, BNP, Crédit Agricole, Paribas,... avec lesquels les chantiers se succèdent à la satisfaction commune. Occasionnellement, apport d’opérations prêtes à démarrer à d’autres promoteurs tels Férinel, Elige, Stim-Bâtir, Coprim,… Cette politique permet au groupe de traverser sans dommages la crise des années 90. DE 1995 À NOS JOURS : SOFINIM s’est spécialisée dans la conception et le montage d’importantes opérations d’aménagement (immobilier commercial ou de logement) ; une fois les autorisations administratives obtenues, SOFINIM s’associe à des partenaires de taille nationale pour développer ces programmes. Un partenariat basé sur la confiance et la fidélité qui a permis de nouer des relations durables, avec certaines communes (Issy-les-Moulineaux, Chatillon, Nogent-sur-Marne, Fontenay-sous-Bois,...), mais également avec plusieurs promoteurs (Bouygues Immobilier, Bouwfonds Marignan, filiales du groupe VINCI). UNE POLITIQUE DE PARTENARIAT Propriétaires : pour valoriser votre bien (terrain, immeuble …) afin d’en tirer le meilleur profit. Opérateurs : conseils immobiliers, notaires, architectes, banquiers, entrepreneurs … pour bâtir

ensemble un projet de qualité. Municipalités : pour choisir un intervenant qui a fait ses preuves et dont la structure familiale

à taille humaine vous assure un interlocuteur responsable pendant tout le déroulement de l’opération.

Maitre d’ouvrage : un associé qui pourra vous apporter synergie et complémentarité. Investisseurs institutionnels : pour profiter de l’expérience d’un promoteur qui saura privilégier

la rentabilité et la pérennité de vos investissements. Quelques exemples de réalisations : Garenne-Colombes Sartrouville Paris 12e Issy-les-Moulineaux



PROVINI LES GRANDES ÉTAPES DE LA CONSTRUCTION DU GROUPE Créée dans les années 30 par Emile PROVINI, l'entreprise avait déjà la vocation d'une construction de qualité. Son champ d'activité était concentré dans la région de Paris Est et de l'actuel Val de Marne. Interrompue pendant la guerre, l'activité de l'entreprise reprend dans les années 50, toujours sur la même région géographique, avec une spécialisation dans la construction d'immeubles de grand standing en pierre de taille. Dirigée jusqu'en 1965 par Emile PROVINI, la passation des pouvoirs entre le père et le fils, André PROVINI s'effectue dans la continuité, avec toujours les mêmes soucis de qualité, de tradition et de standing. Dans les années 70, l'entreprise se constitue en deux sociétés : l'une de construction proprement dite, l'autre de promotion immobilière. Avec l'arrivée de la 3ème génération, en la personne de Joël PROVINI, ingénieur de l'Ecole Centrale de Paris, l'entreprise s'ouvre sur de nouveaux débouchés, se tourne sur l'Avenir, mais toujours avec la même passion de la tradition. LE SENS DU TERRAIN ET LA VOCATION DU SERVICE De tradition, les constructions PROVINI sont réalisées à l'aide des matériaux les plus nobles, tels que la pierre de taille massive. La longue activité passée de cette entreprise est le plus sûr garant de la continuité et de la qualité des constructions PROVINI. A ce jour, des personnels hautement qualifiés et pluridisciplinaires dans le domaine de la pierre de taille, des marbres, de la maçonnerie, de la plâtrerie et des revêtements de sol sont toujours employés ou assurent l'encadrement sur les chantiers. Cette présence de 80 années est le gage de cette passion de la tradition. Le groupe PROVINI démontre sa continuité, son dynamisme et sa préparation pour un avenir prometteur. DERNIÈRES RÉALISATIONS EN VAL-DE-MARNE : Saint-Mandé Charenton Saint-Maurice Charenton Rue Jeanne d’Arc Ave de Gravelle Rue de Verdun Rue du Parc Charenton



R.L.F. (RÉSIDENCES LE LOGEMENT DES FONCTIONNAIRES) R.L.F. a été mise en place sous l’impulsion du Ministère de l’Economie et des Finances pour satisfaire la demande de logements de ses agents. Elle a été créée par arrêté ministériel du 19/01/1960. Sa compétence territoriale a été élargie, par arrêté du Ministère de la Construction du 12/09/1963, au département de la Gironde (600 logements ont été réalisés en Gironde pour accompagner la délocalisation de l'unité de production des Monnaies et Médailles). Par ailleurs, un courrier du Ministère de la Construction du 25/05/1965 a autorisé, à titre exceptionnel, la réalisation d’un programme de construction à Bagnols sur Cèze dans le Gard. PRINCIPAUX ACTIONNAIRES ALPAF (Ministère de l’Economie et des Finances) : 911 actions (91,10%) Fondation d'Aguesseau (Ministère de la Justice) : 28 actions (2,80%) SPÉCIFICITÉS Entreprise sociale pour l’habitat, RLF a pour objectif d’offrir des logements sociaux de qualité

avec le souci constant de proposer des loyers compatibles avec les ressources de ses locataires.

Lors de l’acquisition ou de la réhabilitation des logements par des prêts locatifs aidés, RLF conclut avec l’Etat des conventions spécifiques.

Ces conventions ouvrent droit, pour les locataires, à l’aide personnalisée au logement (A.P.L.) versée directement à la Société par les Caisses d’Allocations Familiales.

CHIFFRES CLÉS : 9.742 logements 17 foyers (1.870 logements) 165 collaborateurs 50 à 100 logements nouveaux mis en location chaque année. L'effort se concentre

essentiellement sur Paris et la proche banlieue compte tenu de l'importance de la demande dans ce secteur géographique soit par des programmes neufs ou des programmes de rénovation des immeubles anciens.

IMPLANTATIONS : 75 Paris 2 203 logements 77 Seine-et-Marne 387 logements 78 Yvelines 92 logements 91 Essonne 1 239 logements 92 Hauts-de-Seine 1 874 logements 93 Seine-Saint-Denis 1 219 logements 94 Val-de-Marne 1 655 logements 95 Val-d’Oise 90 logements 30 Gard 200 logements 33 Gironde 603 logements 59 Nord 180 logements


le fontenay rousseau

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