le contrôle interne et les si
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IntroductionLes différentes définitions du Contrôle interneLes Objectifs du CILes composantes du CILes rôles et responsabilitésLe cadre de référence du CILes outils d’évaluation du CILes apports de CILes limites du CIConclusionTRANSCRIPT
UNIVERSITE IBN ZOHR ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION AGADIR
Le contrle interne et les SIRalis par : Abderahim BOUMESHOULI Noureddine FAOUZI Responsable du cours : Dr . Hassan MEGDER
Anne universitaire 2011/2012
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Plan Introduction Les diffrentes dfinitions du Contrle interne Les Objectifs du CI Les composantes du CI Les rles et responsabilits Le cadre de rfrence du CI Les outils dvaluation du CI Les apports de CI Les limites du CI ConclusionLOGO
Introduction
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DfinitionsDfinition 1 prsente par lIFACILe contrle interne est un dispositif de la socit, dfini et mis en uvre sous sa responsabilit. Il comprend un ensemble de moyens, de comportements, de procdures et dactions adapts aux caractristiques propres de chaque socit qui : contribue la matrise de ses activits, lefficacit de ses oprations et lutilisation efficiente de ses ressources, et doit lui permettre de prendre en compte de manire approprie les risques significatifs, quils soient oprationnels, financiers ou de conformit.
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DfinitionsDfinition 2 prsente par l AMFLe cadre de rfrence de lAMF dfinit le contrle interne par ses objectifs : Veiller A La Conformit Aux Lois Et Rglements , Assurer Lapplication Des Instructions Et Des Orientations Fixes Par La Direction Gnrale Ou Le Directoire De L'entreprise, Maintenir Le Bon Fonctionnement Des Processus Internes De La Socit, Notamment Ceux Concourant A La Sauvegarde De Ses Actifs , Garantir La Fiabilit des informations financires .
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DfinitionsDfinition 3 prsente par l OECSelon lordre des experts comptables 1977 lensemble des scurits contribuant la maitrise de lentreprise. Il a pour but, dun ct, dassurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualit de linformation, de lautre, dassurer lapplication des instructions de la direction et de favoriser lamlioration des performances. Il se manifeste par lorganisation, les mthodes et procdures de chacune des activits de
lentreprise pour maintenir la prennit de celle-ci.
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DfinitionsDfinition 4 prsente par le COSODaprs le rfrentiel COSO Le contrle interne est un processus mis en uvre par la direction gnrale, la hirarchie et le personnel dune organisation, et destin fournir une assurance raisonnable quant la ralisation dobjectifs entrant dans les catgories suivantes : Ralisation et optimisation des oprations Fiabilit des informations financires Conformit aux lois et rglementations en vigueur Points clefs Processus : Ensemble de dispositifs pour arriver un rsultat, et non une fin en soi Lensemble du personnel : Chacun a son contrle interne tous les niveaux Assurance raisonnable : Et non absolue : Caractre relatif du contrle interne
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Synthse Dispositif Conformit Maitrise Ralisation et optimisation des oprations Protection Qualit et fiabilit de linformation
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Composantes du CI Le contrle interne comprend cinq composantes : une organisation, sappuyant sur des systmes dinformation appropris, une diffusion efficace de linformation pertinente, un dispositif didentification, de suivi et de gestion des risques, des activits de contrle proportionnes aux enjeux, une surveillance permanente du dispositif de contrle interne.LOGO
Composantes du CIEnvironnement de contrle
Lenvironnement de contrle reflte la culture dune organisation. Il dtermine le niveau de sensibilisation de son personnel au besoin de contrle. En fournissant une discipline et une structure, il constitue le fondement de toutes les autres composantes du contrle interne LOGO
Composantes du CIGestion des risques
La gestion des risques est le processus qui consiste identifier et analyser les risques pertinents susceptibles daffecter la ralisation des objectifs de lorganisation, et dterminer la rponse y apporter.
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Composantes du CILes activits de contrle
Les activits de contrle correspondent lensemble des politiques et des procdures mises en place pour matriser les risques et raliser les objectifs de lorganisation.
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Composantes du CILinformation et la communication
Linformation pertinente est identifie, capture et communique sous une forme et dans un dlai qui permettent lensemble du personnel (personnel et dirigeants) dexercer leurs responsabilits en matire de contrle interne et de raliser leurs autres tches et responsabilits pour latteinte des objectifs. LOGO
Composantes du CILe pilotage
Linformation pertinente est identifie, capture et communique sous une forme et dans un dlai qui permettent lensemble du personnel (personnel et dirigeants) dexercer leurs responsabilits en matire de contrle interne et de raliser leurs autres tches et responsabilits pour latteinte des objectifs. LOGO
Le contexte rglementaire L'environnement international05/09/08 Transposition 4e et 7e Directive
EUROPE
12 /01/07 Directive transparence
29/06/08 Transposition 8e Directive
2003
2004
2005
2006
2007
2008
US
Audit Standard 2
SOX : Year 1
SOX : Year 2
19/12 Roundtable PCAOBPremiers rapports FPI
Nouvelles guidances SEC et rvision du Standard 2
UKRevision de Turnbull Revision du combined code
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La LSF et le cadre de rfrence de lAMF, reprsentent une opportunit relle pour les acteurs du contrle interneObservation des critiques de place Approche de baseContrle interne tourn vers le pass Rdaction dun tat des lieux succinct sur le dispositif de contrle interne
Dmarche avanceContrle interne ancr dans le prsent Identification des insuffisances du dispositif de contrle interne et proposition dactions damlioration
Meilleures pratiquesContrle interne orient futur Dploiement dune approche de gestion globale des risques
2003 => 2006
Niveau 1 >2007recenser lexistant et apprcier la pertinence
Niveau 2confirmer la ralit oprationnelle
Niveau 3complter et amliorer
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mise en uvre du contrle interne en milieu informatisISACA et lITGI proposent de localiser le contrle interne du SI comme prsent dans le schma suivant:Contrles au niveau de lentit Contrles dapplications
Contrles gnraux informatiques
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Les apports du CI
Direction FinancireAudit Interne Direction du Contrle Interne
Direction Informatique Risk Management Directions Oprationnelles
Direction Gnrale
Dispositif de contrle interneFiabiliser linfo financire Optimiser les processus Renforcer la gouvernance
EnjeuxNiveau 2
Niveau 1recenser lexistant Prvenir la fraude et apprcier la pertinence
Matriser les risques
confirmer la ralit Clarifier les responsabilits oprationnelle
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Bibliographie
AFAI, Contrle interne et systme d'information, 2nd dt, 2008 Le contrle interne dans les Associations Sans But Lucratif : par PWC, 2007
Site web contrle interne,Deloitte, http://www.deloitte.com Rfrentiels de contrle interne, IFACI http://www.ifaci.com
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