HAPITRE II - LAUDIT FINANCIER: DEFINITION ET NORMESSommaireHAPITRE II - LAUDIT FINANCIER : DEFINITION ET NORMES..........................12.1.DFINITION DE LAUDIT FINANCIER................................................................12.2.NORMES DAUDIT GNRALEMENT ADMISES.................................................12.2.1.RECOMMANDATIONS ET NORMES INTERNATIONALES..............................12.2.2.RECOMMANDATIONS ET NORMES NATIONALES........................................32.3.PRINCIPES COMPTABLES GNRALEMENT ADMIS...........................................3CHAPITRE III MTHODOLOGIE GNRALE DE LAUDIT FINANCIER.............43.1.PLANIFICATION DE LA MISSION...............................................................43.1.1.IDENTIFICATION DES ONES DE RIS!UES................................................43.1.1.1. COMPRHENSION DE LA MISSION..............................................."3.1.1.2COMPRHENSION DES PROCDURES COMPTABLES.................#3.1.1.3. EXAMEN ANALYTIQUE PRLIMINAIRE..........................................$3.1.1.. DTERMINATION DU SEUIL DE SIGNIFICATION PRALABLE...123.1.1.!. COMPREHENSION DE LEN"IRONNEMENT DU CONTROLE INTERNE....................................................................................................... 1%3.1.1.#. "ALUATION DES RISQUES LIES AUX COMPTES ET AUX ERREURS POTENTIELLES........................................................................... 1$3.1.2.LE LANCEMENT DES TRA&AU'................................................................213.2.ANALYSE ET "ALUATION DU CONTR$LE INTERNE.............................223.2.1.DFINITIONS DU CONTR(LE INTERNE....................................................223.2.2. "ALUATION DU CONTR$LE INTERNE..............................................233.2.2.1. COMPRHENSION DES PROCDURES........................................233.2.2.2. "ALUATION PRLIMINAIRE DU CONTR$LE INTERNE.............243.2.2.3. "ALUATION DE FONCTIONNEMENT DES PROCDURES.........2"3.2.2.. "ALUATION DFINITI"E DU CONTR$LE INTERNE...................2%3.2.2.!. RECOMMANDATIONS PRATIQUE SUR LE CONTR$LE INTERNE....................................................................................................................... 2#3.3.STRATGIE DE R"ISION ET AUDIT DES ETATS FINANCIERS.............2#3.3.1. DTERMINATION DE LA STRATGIE DE R"ISION..........................2)3.3.2. PRINCIPALES OPTIONS.......................................................................3"3.3.2.1OPTION CONTR$LE INTERNE......................................................3"3.3.2.2OPTION CONTR$LE DES COMPTES............................................3%3.4.PARTICULARITS LIES A LEN&IRONNEMENT INFORMATI!UE......................3#2.1. DFINITION DE LAUDIT FINANCIERLAudit Financier est un examen conduit par un professionnel en vue dmettre une opinion motive sur la rgularit, la sincrit et limage fidle dune socit. Gnralement, la requte daudit mane des actionnaires, des banquiers, des organismes financiers internationaux et du comit dentreprise dans certains pas.LAudit a vu le !our en Angleterre, ensuite aux "tats #nis, puis sest propag dans lemonde avec le p$nomne de linternationalisation des affaires.2.2. NORMES DAUDIT GNRALEMENT ADMISES2.2.1.RECOMMANDATIONS ET NORMES INTERNATIONALESLa %ommission des %ommunauts "uropennes labore des directives qui doivent faire lob!et de lois nationales afin que leurs dispositions soient applicables en droit fran&ais. "n ce qui concerne les autres normes internationales manant surtout de linternational Federation of Accounts '(FA%) et de l(nternational Accounting *tandard +ord '(A*+), elles ne sont pas applicables directement en tant que telles dans les diffrents pas membres de ces organisations. Les organismes professionnels nationaux sont c$args de leur application.Lacte #niforme de l,-A.A '/01 articles) et le 2glement relatif au .roit %omptable'334 articles) constituent depuis le 13 !anvier 3//5 les sources de normalisation envigueur dans les "tats membres de l#"6,A. Les diffrentes sources denormalisation au niveau international convergent gnralement sur les pointssuivants 7NORMES GNRALESLa comptence 'art.8/9 ,-A.A)La conscience 'art.:3: ,-A.A)Lindpendance 'art.8/:, 8/5, 8// et :11 ,-A.A)NORMES DE TRAVAIL;lanification de la missionLtude et lvaluation du contrationale des %ommissaires aux %omptes '%>%%) @le %onseil >ational de la %omptabilit '%>%) @la %ommission des ,prations de +ourse '%,+).Au *ngal, les principales sources de normalisation sont Les lois et rglements 7dcret 55A3114 fixant les conditions minimales que doit accomplir tout commissaireaux comptes dans lexercice de sa mission @la loi du 01 dcembre 3/// portant cration de lordre national des expertsBcomptableset des comptables agrs.2.3. PRINCIPES COMPTABLES GNRALEMENT ADMISLe cadre conceptuel et le rglement relatif au .roit %omptable du *C*%,Aretiennent les principes de base suivants 7;"26A>">%" ."* 6DE-,."* @;2(>%(;" ." LA ;2#.">%" @;2(>%(;" ." LA *;D%(AL(*AE(,> ."* "F"2%(%"* @;2(>%(;" .# %,GE -(*E,2(H#" @;2(>%(;" ." %,>E(>#(ED ." L"F;L,(EAE(,> 'G,(>G %,>%"2>);2(>%(;" ." L(6;,2EA>%" *(G>(F(%AE(I" ',# ;"2E(>">%" ." L(>F,26AE(,>);2(>%(;" ." E2A>*;A2">%" @;2(>%(;" ." %,22"*;,>.A>%" +(LA> ." %LJE#2" = +(LA> .,#I"2E#2" @;2(>%(;" ." ;2DD6(>">%" ." LA 2DAL(ED *#2 LA;;A2">%" '9 A;;L(%AE(,>* 2"E">#"*) 73)2D*"2I" ." ;2,;2(DED,0)%2D.(E +A(L4)+(">* "> %,>%"**(,>K)"FF"E* 2"6(* L L"*%,6;E" >,> D%-#*9);"2*,>>"L (>ED2(6A(2"CHAPITRE III MTHODOLOGIE GNRALE DE LAUDIT FINANCIERLa rvision comptable consiste M exprimer une opinion sur les comptes. Leprofessionnel, dans le cadre dune mission lgale ou contractuelle, a une obligationde moens 7 il doit raliser son controus devons en tenircompteMlalumiredenotrecompr$ensiondelactivitlorsquenouslivronsMlanalse financire pour lexercice en cours.*OMPARAISON DES IN,ORMATIONS ,INAN*I-RES.>ous comparons les dernires informations financires intrimaires avec celles desexercices antrieurs et = ou les budgets de lexercice en cours. >otre ob!ectif premierest didentifierlexistencederisquesaccrusdinexactitudessignificatives. ;ourcefaire nous tenons compte des points suivants 7les fluctuations in$abituelles ou labsence de fluctuations dans les soldes @les c$angements in$abituels ou labsence de c$angement dans les principalescorrlations financires @les principales corrlations entre les donnes financires et non financires.La situation suivante constitue un exemple de solde in$abituel ou imprvususceptible de rvler des risques accrus 7Lesproduitsdiversont augmentdemaniresignificativealorsquenousnavonsidentifi aucune source de revenus nouvelle ou exceptionnelle, ce qui pourraitremettre en cause la validit ou la bonne comptabilisation des composantes de cecompte.Les situations suivantes constituent des exemples de corrlations financires in$abituelles ou imprvues, susceptibles de rvler lexistence de risques accrus 7le solde des comptes clients a augment de fa&on significative, alors que les ventesnont pas volu en consquence, ce qui peut indiquer lexistence derreurspotentielles de validit, de comptabilisation ou dvaluation pour ce poste @les marges brutes ont augment dune manire imprvue, ce qui peut rvlerlexistencederreurspotentiellesdanslesventes, lecoRt desventeset = oulesstocPs.Les situations suivantes constituent des exemples de corrlation entre les donnsfinancireset nonfinanciresquil peut nousarriver didentifier sur labasedesinformations non financires collectes au cours de la p$ase de compr$ension delactivit 7capacitrelle de productionpar rapport auxventes et aux c$angementssurvenusdans les stocPs @limitation matrielle de la capacit de stocPage par rapport aux soldes des comptes destocPs.*i nous identifions des soldes et des corrlations in$abituels ou imprvus que nousne pouvons !ustifier, nous considrons, en rgle gnrale, quils indiquent desrisques accrus dinexactitude.>ous devons identifier les comptes et les erreurs potentielles ventuellementconcerns.3.1.1.3.3 $rise en compte des principes et mthodes comptables et duseuil de si%ni"cationLorsque nous effectuons lexamen analtique prliminaire, nous devons tre attentifs M toute indication portant M croire que lentreprise a adopt ou devrait adopter de nouveaux principes comptables. .e tels c$angements ont gnralement t identifis lors de la p$ase de compr$ension de lactivit du client. Lorsque nous procdons M lanalse des informations financires intrimaires, nous devons vrifier que le mode dtablissement de ces informations est conforme M nos attentes.Linformationfinancirequenousutilisonspour raliser notreexamenanaltiqueprliminairepeut galement savrerutilepourdterminerleseuil designificationpralable. "n effet, pour se faire, nous tenons compte de certains critresquantitatifs. >ous pouvons souvent extrapoler les informations financiresintrimaires, afin de dterminer le montant annuelde la base que nous utiliseronspour appliquer les critres quantitatifs.3.1.1.3.4 Continuit de lexploitationLorsque nous planifions laudit, nous devons peut tre nous interroger sur la capacitdu client M poursuivre son exploitation sur une priode M venir suffisamment longue.Les informations financires intrimaires que nous utilisons pour raliser notreexamen analtique prliminaire indiquent parfois que certaines tendances Mlexploitation ou M la situation financire sont en rgression, et =ou le client ne peut$onorer certaines dettes venant M c$ance. *i nous dtectons ce tpe detendances, dans une mesure suffisante pour mettre srieusement en doute lacontinuit de lexploitation, nous serons peutBtre amens M obtenir des informationscomplmentaires qui infirmeront ou confirmeront nos doutes.3.1.1..DTERMINATION DU SEUIL DE SIGNIFICATION PRALABLE3.1.1.4.1 D"nition du seuil de si%ni"cationLe seuilde signification se dfinit par rapport M la nature dune exactitude figurantdanslinformationfinancire'comprisuneomission) oua!outeMdautres, etcompte tenu des circonstances de lespce, elle aurait probablement commeconsquencedinfluencer le!ugement ouladcisiondunepersonneraisonnablesappuant sur cette information.3.1.1.4.2 Objectif;our les besoins de laudit, la dtermination du seuilde signification a une doublefinalit 7valuation du montant dinexactitudes que nous considrons comme acceptable dansles tats financiers @aide M la dtermination de ltendue de laudit.Ltendue de nos procdures daudit doit tre suffisante pour nous permettre dacqurir un degr de certitude raisonnable oQ nous dcouvrirons, le cas c$ant, les inexactitudes significatives contenues dans les tats financiers. Le client ne rectifie pas les inexactitudes que nous avons dtectes pendant nos travaux, nous nous rfrons au seuil de signification pralable pour valuer limpact de ces inexactitudes sur notre rapport daudit.>ous ne nous attac$ons pas seulement aux inexactitudes individuellementsignificatives, nousnousintressonsgalement autotal desinexactitudeset auxmontants qui, cumules, ont un impact significatif sur les tats financiers. Le conceptde seuil de signification sapplique tant aux inexactitudes montaires quauxobligations dinformation dans lannexe et de conformit aux principes comptables etdisposition en vigueur.3.1.1.4.3 aluation du seuil de si%ni"cation pralableLe concept de se#il de si&ni)icationLeconcept deseuil designificationapparaOt Mdenombreuxendroitsdanslesnormes(>E,*A( et (FA%, cependant onnotequececoncept napastclairement dfini nianals. >ous citerons ciBaprs les dfinitions de ces normes ainsi que quelques autres./D$)inition de lINTOSAILe glossaire de l(>E,*A( dfinit le seuil de signification cestBMBdire limportance relative etsignificative endisanttoutdabordcequil voulait entendreparimportant.Lepoint/desnormes de contrE,*A( stipule que 7 En gnral, on peut considrercomme important tout lment dont la connaissance serait susceptible dinfluencerlutilisateur des tats financiers oude modifier le rapport de contrle des rsultats .Le *euil de *ignification ou *euil derreur inacceptable est le montant maximumreprsentant la marge derreur acceptable dans les tatsfinanciers.;ar ailleurs, cette dfinition parle de limportance des informations probantes sur la dcisionde lAuditeur 7 S Les informations probantes constituent un lment important de la dcisiondelAuditeur lorsquil c$oisit lessecteurset lespointsMcontrE,*A( et lesnormes(*A d(FA%, ondfinit le seuil de signification par rapport M la nature de linexactitude figurant danslinformation financire et ou a!oute M dautres.;lusieurs dfinitionsdu seuilde signification ont t mises toutefois on noteque malgrlaspect plus clair des dfinitions et analses donnes plusieurs points de similitude 7 leseuil designificationest exprimentermedevaleur cestBMBdiredunmontantmaximum doQ le terme de seuil, il reprsenteune valeur au delM duquel le risque ou les informationsseraientsignificatifs.;our conclusion nous pouvons dire que le seuil de signification permet 7ode mieux orienter et planifier la mission,odviter des travaux inutiles lors des rec$erc$es dlment probant,ode !ustifier les dcisions concernant lopinion mise.SLE*TION DES *RIT-RES 23ANTITATI,S our dterminer le seuil de signification pralable, nous devons faire appel ! notrecomportementprofessionnelet ne pas procder de fa"onmcanique.Eoutefois lalittrature de la profession propose plusieurs critres quantitatifs que nous pouvonsutiliser dans certaines circonstances. %$acun de ces critres implique lidentificationdune base approprie, dont ilconvient destimer le montant M la date du bilan @ ilsagit ensuitedappliquerMcettebaseunpourcentageappropripourcalculerleseuil de signification pralable. ;our dterminer cette base et ce pourcentage, noustenons compte dlments tels que 7ladquation du montant de la base par rapport aux tats financiers dans leurensemble @la volatilit ou stabilit relative de cette base @limportance du pourcentage par rapport au tpe de base c$oisi et au montant de cettebase.3.1.1.4.4 'emise en cause du seuil de si%ni"cation pralable et de la prcision montaire au cours de laudit>ous remettons en cause le seuil de signification pralable et la prcision montaire lorsque nos travaux daudit font apparaOtre certains faits ou circonstances qui nous auraient amen M prendre des dcisions diffrentes pour lun et lautre, si nous en avions eu connaissance lors de la dtermination initiale du seuil de signification pralable et de la prcision montaire.Lorsque, aprs avoir mis en ?uvre nos diffrentes procdures de validation,noussommes prts M valuer les rsultats de ces procdures,compris les inexactitudesdtectes, nous apprcions M nouveau le seuil de signification pralable pourdterminer si les inexactitudes non corriges sont significatives, individuellement ouen cumul.(l est important pour bien faire le travail qui prcde, de comprendre lenvironnementdu contr* F(G#2A>E .A>* #> .,%#6">E %,>E">A>E ."* DEAE* F(>A>%("2*A#.(ED* 7 Ers souvent, les tats financiers audits sont intgrs dans le documentfourni Mlorganismedecontr(I"A#.".D%,6;,*(E(,> 7 La taille du montant M vrifier peut, entre autres,reprsenter un obstacle M lacquisition dun niveau de confiance appropri parlexamen analtique de validation. "n rgle gnrale, plus le montant M vrifier estlev, plus il estdifficile defaireune extrapolationsuffisammentprcise qui nousindiquera, avec un niveau de confiance suffisant, que ce montant ne renferme pasdinexactitudes significatives. ;ar exemple, pour la ma!orit des entreprises, le soldedes produits annuels est considrable par rapport au seuil de signification pralableetil neserapeuttrepaspossibledeneffectueruneextrapolationsuffisammentprcise. ;ar consquent, nous dcomposons $abituellement les montants annuelsenmontantspluspetits, pourlesquelsnouspouvonseffectuerdesextrapolationsplus prcises.(l existe plusieurs mt$odes de dcomposition des montants annuels. >ous pouvons,par exemple, les rapporter M une base trimestrielle, mensuelle, voire $ebdomadaire.>ous pouvons galement les fractionner.L"2A;;,2E."2DI(*(,> 7 .anslecadredelamissioncontractuelle, lerapport dervisionconstituelaboutissement delamissiondurviseur. (l rendcomptedelexcution de ses travaux et met son opinion sur les tats financiers. Le contenu durapport doit tredfini avant ledbut delamission, carleclient peut demandercertaines informations supplmentaires. Lopinion du rviseur peut tre de revoir lesbudgetsduclient, et discuter aveclesmembresdupersonnel c$argsdeleurtablissement, afin didentifier efficacement les donnes aant un lien plausible avecles montants considrs.>ous devons dterminer le ralisme des budgets tablis par la direction par rapportauxrsultats oprationnels ousWils constituent plut#es relati"es ( locc#pation et des ta#! de )act#rationappro#"$s ;les donn$es )inanci+res des e!ercices ant$rie#rs et de le!ercice en co#rs. No#spo#"ons $ta%lir #ne e!trapolation des coDts "aria%les de distri%#tion ( partird# montant des "entes po#r le!ercice en co#rs en tenant compte descorr$lations histori>#es entre ces montants et chan&ement conn#s.DIAL#AE(,> ." LA F(A+(L(ED ."* .,>>D"*(l ne suffit pas que les donnes utilises pour tablir nos extrapolations possdant unlien plausible avec le montant M vrifier, encore fautBil quelles soient fiables. %e quisignifie que, pour les besoins de lAudit, nous devons soit tablir que les donnesconsidres sont indpendantes soit auditer sparment ces donnes.,n entend par donnes indpendantes les donnes issues de sources externes Mlentreprise'publicationsprofessionnelles, basededonnespar exemple) et lesdonnes internes M lentreprise qui ne sont pas susceptibles de manipulations par lespersonnes c$arges de la mise en ?uvre des fonctions comptablescorrespondantes. ;ar exemple pour extrapoler les ventes, nous pouvons obtenir desdonnesindpendantessur lesmarc$andisesexpdiesauprsduresponsabledentrepA>%("2* 7 Alissuedenostravaux de rvision des tats financiers du client, nous incluons dans notre rapport 7#n compte rendu de contr