la révision du document d’urbanisme … … une démarche importante
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Commune de TALLOIRES. La révision du document d’urbanisme … … une démarche importante qui orientera l’avenir de notre commune. Octobre 2006. Déroulement de la soirée …. Pourquoi une révision du document d'urbanisme ? Le Plan Local d’Urbanisme : le nouveau cadre de son élaboration. - PowerPoint PPT PresentationTRANSCRIPT
La révision du document d’urbanisme …La révision du document d’urbanisme …
… … une démarche importanteune démarche importantequi orientera l’avenir de notre communequi orientera l’avenir de notre commune
Commune de TALLOIRES
Octobre 2006
Déroulement de la soirée …
1. Pourquoi une révision du document d'urbanisme ?
2. Le Plan Local d’Urbanisme : le nouveau cadre de son élaboration.
3. Les premiers objectifs pressentis pour l'élaboration du P.L.U.
4. Le débat avec vous.
Pourquoi une révisionPourquoi une révisiondu document d'urbanisme ?du document d'urbanisme ?
Pourquoi une révision du document d'urbanisme ?
Notre P.O.S. a une dizaine d'années...Notre P.O.S. a une dizaine d'années...
… … il n'est actuellement il n'est actuellement plus adapté aux plus adapté aux diverses évolutions diverses évolutions constatées, en terme :constatées, en terme :
de besoins et projets pressentis à l'échelle communale, dans le contexte d'un bassin de vie en évolution,
de prescriptions législatives et réglementaires, notamment les lois Montagne et Littoral.
Pourquoi une révision du document d'urbanisme ?
Notre bassin de vie : la cluse du lac d’Annecy
Une région attractive
Une vie à organiser autour d’un plan d’eau remarquable entouré de montagnes
Un contexte géoéconomique dynamique et évolutif
Une évolution à laquelle nous devons prendre part...
...dans notre propre intérêt
Le S.CO.T. du Bassin AnnécienLe S.CO.T. du Bassin Annécien
est en cours d'élaboration est en cours d'élaboration
… notre P.L.U. devra s'inscrire dans le cadre
de cette réflexion intercommunale
Pourquoi une révision du document d'urbanisme ?
La loi Solidarité et Renouvellement Urbain : La loi Solidarité et Renouvellement Urbain :
un texte majeur qui a rénové le cadre un texte majeur qui a rénové le cadre
juridique des politiques urbainesjuridique des politiques urbaines
… et induit la nécessité d'une mise en cohérence
de notre document d'urbanisme
Pourquoi une révision du document d'urbanisme ?
Le Conseil municipal a donc décidé le 23 mars Le Conseil municipal a donc décidé le 23 mars 2006 d’engager l'élaboration du P.L.U.2006 d’engager l'élaboration du P.L.U.
afin de doter notre commune d'un nouveau afin de doter notre commune d'un nouveau document d'urbanisme : document d'urbanisme :
Conforme aux lois S.R.U. et U.H.
Fondé sur un véritable "projet communal"
nécessairement ouvert sur l'extérieur
Issu d'un débat politique désormais élargi et
enrichi par votre participation dans le cadre de
la "concertation"
Pourquoi une révision du document d'urbanisme ?
LE PLAN LOCAL D’URBANISMELE PLAN LOCAL D’URBANISME
LE NOUVEAU CADRE DE SON ELABORATIONLE NOUVEAU CADRE DE SON ELABORATION
Pourquoi les lois S.R.U. et U.H. … ... aujourd’hui ?
Bref rappel historique …
AVEC ET DEPUIS LA DÉCENTRALISATION :
Les collectivités sont devenues compétentes dans l’élaboration
des documents d’urbanisme...
Depuis les années quatre-vingt, une profusion de textes de loi
ont encadré leur élaboration...
Entraînant des conséquences sur leur stabilité et leur pérennité...
Un processus d’aménagement du territoire devenu complexe et
souvent cloisonné...
DES OUTILS D’URBANISME :
Devenus inadaptés aux échelles des problèmes à traiter...
Dont les principes qui ont prévalu à leur mise en place ont été
souvent dévoyés...
Encore un nouveau texte de loi ? !
POURQUOI LA LOI « SOLIDARITÉ ET RENOUVELLEMENT URBAIN » (SRU) ?
La seconde moitié du 20ème siècle a vu l'expansion des villes qui n’ont pas su garder leurs habitants.
Cependant les territoires de desserrement des villes ont-ils tenu toutes leurs promesses ?
Des évolutions qui commencent à générer des dysfonctionnements importants et nécessitent de mettre en place aujourd’hui de nouveaux outils
La montée en puissance de préoccupations nouvelles face à un développement toujours plus conséquent et rapide qui pose la question suivante :
"Quelle société, sur quel territoire, sommes-nous en train de "Quelle société, sur quel territoire, sommes-nous en train de
construire pour les générations futures ?"construire pour les générations futures ?"
La loi « S.R.U. » … du 13 décembre 2000
TROIS PRINCIPES FONDAMENTAUX :
Solidarité et partage impliquant la recherche :
D'un développement plus cohérent des territoires d’un même bassin de vie
D'une diversité et mixité des types d’habitat
Développement durable et qualité de vie impliquant :
Une économie de l’espace et un respect des équilibres avec les espaces ruraux
Une plus grande qualité urbaine et d'une protection de l’environnement
Une réflexion sur le développement des modes de déplacement alternatifs à l’automobile
Démocratisation et décentralisation induisant :
Une simplification des règles de droit pour une meilleure accessibilité
Une concertation et une clarification des rôles
Du P.O.S. au P.L.U. … Du P.O.S. au P.L.U. …
... quels principaux ... quels principaux changements ?changements ?
Un porter à connaissance de l’Etat Un porter à connaissance de l’Etat ……
… …
maintenant continumaintenant continu
LE PRINCIPE GENERAL D’EQUILIBRE
Art. L 121.10 du C.U.
SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
COMPATIBILITE DES P.L.U.
LOI « MONTAGNE »9 janvier 1985
LOI « LITTORAL »3 janvier 1986 P.L.H.
PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT
LES SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE
LOI SUR LE BRUITARRETE PREFECTORAL CONCERNANT LES AXES
BRUYANTS3 février 1999
LOI BARNIER2 février 1995
RENFORCEMENT DE LA PROTECTION DE
L’ENVIRONNEMENT
LOI D’ORIENTATION DE LA VILLE - 13 juillet
1991
EQUILIBRE ENTRE LOGEMENTS,EMPLOIS,
TRANSPORTS
LOI PAYSAGE8 janvier 1993
PROTECTION ET MISE EN VALEUR DES PAYSAGES
LOI SUR L’EAU3 janvier 1992
GESTION EQUILIBREE DE LA RESSOURCE EN EAU
LOI SUR L’AIR30 décembre 1996
INCIDENCE MAJEURE
TRANSPORTS / DEPLACEMENTS
LOI D’ORIENTATION AGRICOLE du 9 juillet 1999 et LOI S.R.U. du 13 juillet 2000
REGLE DE RECIPROCITE DES RECULS ENTRE EXPLOITATIONS ET URBANISATION
Les dispositions supra-communales
Un projet de P.L.U. élaboré …Un projet de P.L.U. élaboré …
... dorénavant en ... dorénavant en
concertationconcertation
La concertation : une nouvelle dimension
CE QUE DIT LA LOI (art. 25 / art. L 300.2) :
Elle est désormais assurée à l’amont Elle est ouverte à tous Elle est toujours organisée librement par la Commune
CE QU’ELLE N’EST PAS : l’enquête publique …
La concertation porte sur les objectifs et les orientations générales du projet, et non sur sa traduction réglementaire (classement des zones,…).
Elle n'a pas pour objet de recueillir, ni de prendre en compte, les Elle n'a pas pour objet de recueillir, ni de prendre en compte, les demandes particulières :demandes particulières : celles-ci le seront au moment de l'Enquête Publique, sous le contrôle d'un Commissaire Enquêteur (nommé par le Tribunal Administratif).
La concertation : une nouvelle dimension
CE QU’ELLE DEVRAIT ÊTRE :
Une occasion (pour la population) de s’informer Une phase désormais privilégiée et « interactive » L’occasion d’un échange de points de vue La recherche d’une vision partagée, autour d’un projet « politique »
d’intérêt général.
QUELS SONT SES EFFETS ?
Au vu des remarques qui auront été recueillies tout au long de l’élaboration du projet,
Le Conseil Municipal tirera un bilan de la concertationLe Conseil Municipal tirera un bilan de la concertation au travers au travers d’une délibérationd’une délibération..
Ce bilan pourra entraîner un réexamen de certaines orientations du projet de P.L.U., avant son arrêt par le Conseil Municipal.
Modalités de la concertation à Talloires
Mise à disposition en mairie de documents d’information sur la révision du P.L.U. (loi S.R.U., Porter à Connaissance de l’Etat, éléments de diagnostic, comptes-rendus de réunions…) au fur et à mesure de l’avancement des études et de la procédure.
Permanences en Mairie, aux heures d’ouverture de celle-ci, et rendez-vous possible, sur demande, avec le Maire ou l'un de ses adjoints.
Ouverture d'un registre de recueil des avis et observations. (adresse internet mise à disposition et contenu des envois inséré dans le registre : "[email protected]").
Aux grandes étapes de l’élaboration du P.L.U. :
Organisation de réunions publiques d'information et de débat,
Diffusion de lettres d'information spécifiques à la démarche du P.L.U.,
Documents officiels disponibles sur le site internet de la mairie : "www.talloires.mairies74.org".
Un diagnostic et des enjeux …Un diagnostic et des enjeux …
... ...
aujourd’hui partagés par tousaujourd’hui partagés par tous
Le diagnostic : pour une vision élargie
SANS DIAGNOSTIC, PAS DE PROJET …
De la qualité du diagnostic dépendra la qualité du débat
UNE DEMARCHE CONTEXTUELLE ET GLOBALE …
Une évaluation du territoire dans ses multiples composantes : Quantitatifs et statistiques Qualitatifs et spatiaux
PLUSIEURS ECHELLES D’EVALUATION … Dans le temps Dans l’espace
LA NECESSAIRE CONNAISSANCE DES ENJEUX DE L’ETAT
LA DEMOGRAPHIE
Les critères quantitatifs et statistiques
LE FONCTIONNEMEN
T
LES RISQUES ET LES
NUISANCES
LES MILIEUX NATURELS
LE PAYSAGEET SES
PERCEPTIONS
LE CADRE PHYSIQUE
L’URBANISMEL’ECONOMIE ET
L’EMPLOI
Les critères qualitatifs et spatiaux
Les éléments du diagnostic
Des orientations de développement Des orientations de développement et d’aménagement …et d’aménagement …
… … cohérentes et cohérentes et durablesdurables
Le Projet : il doit être constitué du… …Projet d’Aménagement et de Développement Durable
LE CONTENU DU P.A.D.D. :
« Il définit, dans le respect des objectifs et des principes d'équilibre exposés par la loi, les orientations d’urbanisme et d’aménagement retenues par la collectivité».
Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable constitue une nouvelle pièce obligatoire du P.L.U.
C’est un document qui n’est plus opposable aux tiers depuis le 02/07/03 mais reste essentiel dans la cohérence indispensable du document d’urbanisme.
Il devra être mis en compatibilité avec les dispositions du Schéma de COhérence Territoriale ( S.CO.T.) existant ou futur.
LA FORME DU P.A.D.D. :
Un projet « politique » global (obligatoire) :
L’expression, essentiellement écrite, d’un « parti d’aménagement » (plus ou moins détaillé),éventuellement complété d’une symbolisation graphique à l’échelle du territoire (schéma d’aménagement, différent d’un plan de zonage).
S’inscrivant dans la durée, avec une base de programmationsà l’échéance raisonnable du P.L.U. (moins de 10 ans).
Un projet « porteur » de développement durable :
Une nécessité et une chance à saisir … Plus qu’un choix, le développement durable est un impératif, …
… pour que les orientations choisies n’aboutissent pas à des impasses sociales, économiques, biologiques et environnementales.
Le Projet : il doit être constitué du… …Projet d’Aménagement et de Développement Durable
LE DEVELOPPEMENT DURABLE :Une notion déjà ancienne, et de portée universelle …
« Un mode de développement qui réponde aux besoins du présent, sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs».(1ère définition donnée en 1986 par la Commission de Mme BRUNTLAND, et reprise en 1992, lors de la conférence mondiale des Nations Unies de RIO).
Un engagement (des nations) à promouvoir des modes de développement plus respectueux de l’environnement, de la solidarité sociale et de l’épanouissement culturel.
La convergence de trois
préoccupations d’ordre
social, économique,
et environnemental
Environnement
Social Economie
DURABLE
Equitable
ViableVivable
Le Projet : il doit être constitué du… …Projet d’Aménagement et de Développement Durable
SUR LE FOND : Elles décrivent des prescriptions concernant plus spécifiquement des
espaces, des quartiers, ou des actions publiques : Soit sectorisées Soit thématiques
SUR LA FORME : Elles sont une pièce facultative du P.L.U. Elles sont opposables aux tiers, dans un rapport de compatibilité. Elles doivent, comme l’ensemble du P.L.U., être compatibles avec les
dispositions d’un S.CO.T. existant ou futur.
LEUR CONTENU : Cette partie du projet est plus détaillée, plus technique, plus illustrée
que le P.A.D.D. Elle doit être cohérente avec ce dernier et complétée par des
dispositions appropriées au sein du règlement et des documents graphiques du P.L.U.
Le Projet : il peut être complété par… …les Orientations d’Aménagement
UN CONTENU OBLIGATOIRE
UN CONTENU POSSIBLE
Le contenu du P.L.U.
Rapport de présentation
Documentsannexes
Règlement (art. 6 & 7)(pièce opposable)
Documentsgraphiques
(pièce opposable)
Diverses informations graphiques(s’il y a lieu)
Autres articles du règlement(de 1 à 14)
Divers documents annexes(à titre informatif)
NOUVELLE PIECE:
Le Projetd’Aménagement etde Développement
Durable(P.A.D.D)
NOUVELLE PIECE OPPOSABLE:
Les orientations d’aménagement qui complètent le P.A.D.D. sur des
thèmes ou des secteurs particuliers de la commune
Une procédure d'élaboration …Une procédure d'élaboration …
... ...
plus simpleplus simple
L’élaboration du P.L.U. …
DELIBERATION du Conseil Municipal
- Prescrivant le P.L.U.- Précisant les modalités de la concertation avec la population.
CONSULTATIONS / PORTER A CONNAISSANCE
ETUDES / DIAGNOSTIC
DEBAT PUBLIC du Conseil Municipal
- Débat sur les orientations du P.A.D.D.- Délibération tirant le bilan de la concertation.
ARRÊT DU PROJET par le Conseil Municipal
- Délibération.- Transmission aux personnes associées et consultées (3 mois).
ENQUÊTE PUBLIQUE par arrêté du Maire
- Dossier + registre d’enquête à disposition du public (1 mois).- Permanence d’un Commissaire Enquêteur (nommé par le T.A.).
APPROBATION DU P.L.U. par le Conseil Municipal
- Délibération après examen des avis + du rapport d’enquête,- et modification éventuelle (finale) du projet.
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CO
NC
ER
TA
TIO
N
Une nomenclature de zonage …Une nomenclature de zonage …
… … plus plus
compréhensiblecompréhensible
Petit lexique réglementaire … AVANT (POS)
Inconstructibilité Constructibilitésous conditions
Constructibilité
ND(naturel)
NC(agricole)
2NA(à urbaniser
à moyen terme)
UA(habitat de
forte densité)
Vers le plus naturel
Les espaces de mutation
Vers le plus urbain
Protection et gestiondes espaces
naturels et agricoles
Prévision et préparation de l’urbanisation future
Gestion desespaces urbanisés
1NAi(à urbaniser
à court terme)
UR UF UE UX (équipements et activités spécifiques)
UC(habitat de
faible densité)
UB(habitat de
moyenne densité)
NB(partiellement
urbanisée)
Petit lexique réglementaire … AUJOURD’HUI (PLU)
Inconstructibilité Constructibilitésous conditions
Constructibilité
N(naturel)
A(agricole)
AU(à urbaniser
à moyen terme)
Ui(urbanisation privilégiant la mixité)
Vers le plus naturel
Les espaces de mutation
Vers le plus urbain
Protection et gestiondes espaces
naturels et agricoles
Prévision et préparation de l’urbanisation future
Gestion desespaces urbanisés
UX
AUi(à urbaniser
à court terme)
UF UR UE(équipements et activités spécifiques)
Les premiers objectifs pressentis …Les premiers objectifs pressentis …
… pour l'élaboration du … pour l'élaboration du P.L.U.P.L.U.
Les premiers objectifs de l'élaboration du P.L.U.
…qu’il soit naturel, urbain ou rural, élément majeur du développement économique local, mais aussi de la qualité de vie sur la commune :
préservation des grands ensembles naturels, des sensibilités environnementales ponctuelles,
gestion des risques naturels, maintien de l'activité agricole, préservation et valorisation du
patrimoine historique et rural, structuration du paysage
urbain de la commune, valorisation des espaces
publics du chef-lieu et des hameaux, ainsi que des rives du lac.
Fonder le projet
communal sur la
volonté de préserver
et valoriser le cadre
de vie
Permettre la
poursuite d'un
développement
maîtrisé et modéré
de notre commune
…qui ne remette pas en cause les grands équilibres en présence :
développements urbain et économique,
activité agricole,
sensibilités environnementales et paysagères.
Les premiers objectifs de l'élaboration du P.L.U.
Les premiers objectifs de l'élaboration du P.L.U.
Renforcer
l'équipement
touristique
de notre commune
… afin de conforter le rôle de «site touristique» de Talloires au sein de la cluse du lac d'Annecy, en termes:
d’équipements touristiques, mais aussi de services à la population,
de diversification de l’offre d'hébergement touristique, mais aussi de l'offre en logements,
de structuration et de développement de l’armature d’espaces publics et collectifs,
de cohérence du développement de la forme urbaine,
de fonctionnement global.
...qu’elles soient communales
ou intercommunales :
permettant à notre commune
de jouer pleinement son rôle
au sein du futur S.CO.T. du
Bassin Annécien.
Fonder le projet
politique et
économique sur une
démarche à
différentes échelles
Les premiers objectifs de l'élaboration du P.L.U.