la réforme territoriale et les bibliothèques

Réforme territoriale et bibliothèques / Dominique Lahary. ABF Auvergne et ACAL, Sant-Flour, 30/03/2017

La réforme territorialeet les bibliothèques

Dominique Lahary – [email protected]://www.lahary.fr/pro | http://lahary.wordpress.com

Bibliothécaire retraité, ancien directeur de BDPAuteur d’un feuilleton sur la réforme territoriale et les bibliothèques

https://lahary.wordpress.com/category/feuilleton/ Coordinateur du groupe de travail Réforme territoriale de l’ABF

https://reformeterritoriale.abf.asso.fr

Réforme territoriale,bibliothèques et territoires ruraux

Saint-Flour, 30 mars 2017

http://www.lahary.fr/pro

http://lahary.wordpress.com/

https://lahary.wordpress.com/category/feuilleton/

https://reformeterritoriale.wordpress.com/category/feuilleton


Plan Introduction1. Décentralisation et réforme territoriale 2. L’interco comment ça marche ?3. Cinq façons de faire de la coopération

intercommunale4. Une combinaison infinie des possibles

avec un guide de surie dans les nouveaux périmètres

5. Le cas des communes nouvelles6. Qu’en est-il des départements ?Pour en savoir plus

(non projeté faute de temps)


Introduction


PostulatLes bibliothèques publiques relèvent pour la plupart

des collectivités territorialesElles sont un outil parmi d’autres des politiques publiques locales

Toute réorganisation territoriale de la France les concerne absolumenten modifiant leur cadre de fonctionnementen compliquant ou facilitant le déploiementet l’efficacité de leurs services

Actualité de la réforme territoriale / Dominique Lahary. Quoi de neuf pour les bibliothèques (en 10 leçons), Enssib, 18/10/2016


Les enchevêtrements de l’Ancien régime



Décisions de l’Assemblée nationale

La Révolutionredessine le territoire

14 décembre 1789 : création des communes

22 décembre 1789 : création des départements



Depuis 1789 nos vies ont changé

On ne se déplace plus (en voiture) à chevalAutour du domicile se déploient…des aires de mobilités diverses au sein d’un même foyer

Autour du domicile, des mobilités multiplesProches et lointainesA pied, en deux-roues, en voiture, en transports en commun

On raisonne en bassins de vie…… mais chacun a le sien


Les territoires, ce sont d’abord des gens

Les gens vivent sur des territoires enchevêtrésAutour du domicile se déploient…des aires de mobilités diverses au sein d’un même foyer

Maillage territorial des servicesComplémentarité des petites bibliothèques et des plus grande, entre proximité et attractivitéMonofréquentants et multifréquentants

Les gens font réseauAutant l’organiser pratiquement et politiquement


1

Décentralisationet réforme territoriale


1890 à nos joursLes syndicats de communes

Techniques, spécialisésPour une même commune, des périmètres syndicaux multiplesSIVOM (vocation multiples) et SIVU (vocation unique)

Il y a, parfois depuis longtemps, des bibliothèquesgérées par des SIVU ou des SIVOMessentiellement en milieu rural

1890


1945L’invention des bibliothèques centrales de prêt (BCP)

L’Etat veut garantir le « ravitaillement en livres » à la campagneIl choisit le département comme échelon déconcentré

L’Etat créera des BCP jusqu’en 1985et inspirera par circulaires des politiques successives :dépôt mairie, bibliobus de prêt direct, inversisement dans les écoles puis retrait, encouragement à la création de bibliothèques

1890 1945


1965 à nos joursLes villes nouvelles

Des SAN aux communautés d’agglomération

Toutes les options actuelles ont été défrichéesTransfert au SAN et mise en réseauMise en réseau sans transfertNi transfert ni réseau

1890 19651945


1982-1986L’acte I de la décentralisation

Départements et régions gagnent un président et la clause de compétence généraleDes compétences leur sont transférées par l’Etatet sont obligatoires

Transfert aux départementsLes bibliothèques centrales de prêt

1890 1965 19991945


Le « millefeuille français est né !

Commune

DépartementRégionÉtat


1999 à nos joursLa loi Chevènement du 12 juillet 1999

Les EPCI (établissements publics de coopération intercommunale) à fiscalité propre : communautés de communes et d’agglomérationPérimètre unique, compétences multiplesPas d’obligation mais une intercommunalisation progressiveDéjà la panoplie des solutions : chaque interco est unique !

On continue à défricherTransfert à l’EPCI et mise en réseauMise en réseau sans transfertDiverses formes de coopération

1890 1965 19991945


2010La première « réforme territoriale »

Loi n°2010-1563 du 16 décembre 2010 portant réforme des collectivités territorialesAchèvement de la carte et réduction du nombre d’EPCI

Poursuite des expériences dans un périmètre élargiDe plus en plus d’EPCI sont concernés par la lecture publique

1890 1965 1999 20101945


2015Loi n°2015-292 du 16 mars 2015

relative aux communes nouvelles Encouragement à la fusion de communes

Loi « NOTRe » n°2015-991 du 7 août 2015portant nouvelle organisation territoriale de la RépubliqueNouveau seuil démographique et nouvelle réduction du nombre d’EPCI au 1er janvier 2017

1890 1965 1999 20101945 2015


Trois simplificationsUne verticale

La métropole (suppression de l’échelon départementalsur son territoire)Quoique…

Deux horizontales… et demi Deux fois moins de régions

Moins d’intercommunalitésDe plus en plus de communes nouvelles


Où est la lecture publique ?

CommuneIntercoDépartement(Région)État


2

L’interco,en général,

comment ça marche ?


Les compétences intercommunalesCompétences obligatoires, optionnelles, facultatives

Principe de spécialitéUn EPCI n’a pas de compétence générale, comme la communeIl n’a que les compétences

imposées par la loiou transférées par les communes membres

Principe d’exclusivité…Toute compétence transférée ne peut plus être exercée par les communes membres

… tempéré par la libre définition de l’intérêt communautaire des conventions EPCI-commune(s) des fonds de concours (« subvention » EPCI-commune)


Les compétences des com. de com.4 compétences obligatoires

Aménagement de l’espace Développement économiqueAires d’accueil des gens du voyageDéchets des ménages

Au moins 3 compétences optionnelles à choisir :EnvironnementLogement et cadre de viePolitique de la villeVoirieÉquipements culturelsAction socialeAssainissementsEau

Compétences facultativesDans la liste ci-dessus + divers


Les compétences des com. de com.

Intérêt communautairedéterminé à la majorité des 2/3

4 compétences obligatoiresAménagement de l’espace Développement économiqueAires d’accueil des gens du voyageDéchets des ménages

Au moins 3 compétences optionnelles à choisir :EnvironnementLogement et cadre de viePolitique de la villeVoirieÉquipements culturelsAction socialeAssainissementsEau

Compétences facultativesDans la liste ci-dessus + divers


La « compétence lecture publique »… ça n’existe pas dans la loi !Dans le Code général des collectivités territoriales,

partie législative, on ne trouve que ceci :

Compétence optionnelle descommunautés de communesConstruction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels d’intérêt communautaire

Compétence optionnelle descommunautés d’agglomération

Construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels d’intérêt communautaire

Mais tout cela revient strictement au même


La compétence « équipement culturel »… on en fait ce qu’on veut !L’intérêt communautaire

est librement défini par le conseil communautaire

Et en dehors de cette compétence on peut faire des tas de choses :

mise en réseau informatiqueaction culturelle…

Reprenons


3

Cinq façonsde faire

de la coopérationintercommunale


1

L’intercommunalitédes équipements


Le transfert des équipementsTransfert ou création

de bâtimentsde personnelde collections (les 3 à la fois c’est plus simple)

Tout est possible avec l’intérêt communautaireAucune bibliothèqueUne bibliothèqueQuelques bibliothèquesToutes les bibliothèques

Quels critères ? Objectifs, argumentés Arbitraires (selon la volonté de chaque commune)…

Tout marche !


Les effets du transfertUne bibliothèque municipale devient

intercommunalePlus de lien administratif avec la commune

A part ça…Rien n’est automatiqueTous les choix restent ouverts


2

L’intercommunalitéde gestion


L’informatiqueLe SIGB (système intégré de gestion de bibliothèque),

condition pour un service de prêt étenduUn seul catalogueUn seul fichier d’emprunteurs

Le portailou la page webInformationsEventuellement, catalogue et services


Les ressources documentairesLes documents

ChoixAcquisitionsTraitement intellectuel et matériel

Pour tout ou partie

Les ressources en ligne et outils numériquesAccès sur place et à distanceTablettes et liseuses


3

L’intercommunalitédes ressources humaines


Deux modèles et des variantesModèle intégré

Une directionDes équipes répartiesEventuellement, des services communs

Action culturelleTraitement des documents, etc.

Rarement : une circulation des agents

Modèle non intégréDes équipes relevant de collectivités distinctesÉventuellement, une mission de coordination

Combinaison des modèlesUne partie intégrée, l’autre non intégrée


Dans les deux cas, sont possibles…La mutualisation des compétences

Ce que chacun sait ou sait faire tout le monde en profite

La répartition des tâchesPlutôt que de faire tout partouton partage ou répartit

Le travail transversalGroupes de travail, missions

Attention !Le temps passé pour le réseau n’est pas « volé »à chaque bibliothèque,il profite… au public


Journée départementale du Pas-de-Calais, 4 octobre 2015

Coordinateur/trice intercommunale(s)…


… un nouveau métier ?


4

L’intercommunalitédes services


Offrir + : une seule « collection »Catalogue unique

Une offre étendueCarte unique d’usager

Les usagers se déplacentLes documents se déplacent

Les usagers se déplacentEmprunter et rendre dans la même bibliothèque

Les documents se déplacentNavette retour : je rends n’importe où dans le réseauNavette aller : je fais venir de n’importe oùLes deux c’est encore mieux


La navetteTrois exemples de formules

Véhicule personnel et remboursement de frais (au tarif !)Véhicule intercommunal partagé avec d’autres missionsVéhicule dédié au réseau de bibliothèques

Trois types de tournéesTournée dédiéeTournée partagée avec d’autres missionsTransport des documents à l’occasion des réunions

On peut y aller par étapepour la formule comme pour le type de tournéeet augmenter progressivement la fréquence

Mais sachez d’avance, d’après toutes les expériences que le public adore !!!


Offrir + : un seul publicCarte compatible

Inscription dans sa commune, valable partout

Carte uniqueAvec tarif unique ? C’est

mieux !


Offrir + : des services en lignePortail commun

Information sur le réseauInformations sur chaque bibliothèque

permanentes et temporairesCatalogue

recherche, réservations, prolongationsRessources numériquesMise en valeur (coups de cœur…)

Réseaux sociauxFacebook


Offrir + : accueil et animationAccueil coordonné

Combiner (et non unifier) les horaires d’ouverture

Actions culturelles Coproduites Coordonnées


4

L’intercommunalitéde projet


Le projet « réseau »État des lieux

des équipements et services

MaillageOrganiser la complémentarité des équipementsSituer les bibliothèques aux bons endroitsAméliorer, créer

Une politique communautaire de lecture publique ?Un projet pour la population,pour les populations

Deux mots clés à choisir ou combinerCoopération : faire ensemble, s’associerMutualisation : concentrer ce qui peut l’être


4

Une combinaisoninfinie despossibles


Une drôle de recetteDes ingrédients

TransfertsRéseau informatiqueRessources humainesMutualisationServices et animations

On prend ceux qu’on veutOn fait tout d’un coup ou par étape et dans n’importe que ordre

Transférer bien avant de mutualiser, ou l’inverseMais si peut commencer par le projet c’est mieux !

Il n’y a pas de modèle Adaptation au contexte local

Liberté de choix des acteurs

Une recette, c’est :• une liste d’ingrédients indispensable• des opérations à effectuer dans l’ordre


(Presque) Tout est possibleRéseau sans transfert

Transfert sans réseau

Catalogue partiellement commun

Coopération limitée à l’action culturelle

Projet politique initial ou après plusieurs années

Navette retour seulementNavette aller seulement

Et à tout moment on peut franchir une étapeLe fonctionnement d’un réseau n’est pas figé une fois pour toute


La progressivité est la clé du succès !


Le facteur temps !Paris ne s’est pas fait en un jour

L’interco non plus

Le temps administratif c’est « du jour au lendemain »Le temps humain c’est plus lent

Il faut laisser du temps au temps Le temps que les équipes se connaissent

Le temps d’apprendre à travailler ensembleLe temps de raisonner « réseau »Le temps d’inventer ensemble une meilleure manière de servir le public

Mais le public va plus vite… pour s’approprier les espaces et services qui lui conviennent

ou se détourner de ce qui le déçoit


Trois préoccupationsLa gouvernance

Cohésion et créativitéMotivation et efficacitéEfficacité et efficience

La taille critique A partir de quelle taille perd-on en efficacité ?

Le lien avec la commune en cas de transfertServices communauxTissu associatif et culturel


Finalement…


La lecture publique intercommunale…

Ce n’est pasun modèle unique s’imposant à tous

Ce n’est pas la mort de la proximité

ni la mise en concurrence

Ce n’est pasforcément plus de dépensesni moins de dépenses

Ce n’est pas la fin de l’utilité des BDP


C’est un changement d’échelle pour coopérer, partager, servir le public

Pensons d’abord aux services au public puis au changement d’échelle

Aller vers une égalité d’accèsaux mêmes services

pour toutes les populations

La lecture publique intercommunale…


Petit guidede survie dans les

nouveaux périmètres


Depuis le 1er janvier 2017 (exemple du Cantal)

Avant : 17 EPCI Maintenant : 6 EPCI


Que deviennent les compétences ?

DissolutionLes compétences disparaissent

Fusion Toutes les compétences des EPCI précédentes sont reprises

Compétences obligatoiresElle s’appliquent dès la fusion à la nouvelle EPCI

Compétences optionnellesElle s’appliquent pendant 1 an dans leur périmètre précédentAu bout d’un an, adoption par l’EPCI ou retour aux communes

Compétences facultativesElle s’appliquent pendant 2 ans dans leur périmètre précédentAu bout de 2 ans, adoption par l’EPCI ou retour aux communes

Intérêt communautaireIl doit être défini dans le délai de 2 ans


La compétence « équipement culturel »

Qu’elle soit obligatoire (ex communautés urbaines, métropoles)

ou optionnelles (ex communautés de communes et d’agglomération)

Elle dépend de la définition de l’intérêt communautaire !

On dispose donc de 2 ans… pour rechercher une formule au moins provisoire

Eviter autant que possible…le retour aux communes au bout d’1 an

A minima garantir…le maintient des transferts dans leur périmètre précédent

Examiner avec pragmatisme…si d’autres bibliothèques peuvent être transférées

Après 2 ans la vie continue…et l’intérêt communautaire peut à tout moment évoluer


Les compétences facultatives

Deux ans pour statuer…au moins provisoirement

Eviter autant que possible…l’arrêt de compétences qui ont fait leur preuve(par ex. réseau informatique, action culturelle…)

A minima garantir…la poursuite de ces activités dans leur périmètre précédent

Examiner avec pragmatisme…si leur périmètre peut être étendu

Arpès 2 ans la vie continue…et l’intérêt communautaire peut à tout moment évoluer


Ne pas refuser l’hétérogénéité

Dans un premier tempsOn réunit des historiques différents,l’héritage de volontés politiques différentes

L’homogénéité voudrait de tous unifier, par exemple :

tout à l’intercoou le retour le retour généralisé aux communes

L’hétérogène, solution transitoireLe temps que des solutions émergent… même au-delà des 2 ans

Parfois l’hétérogénéité demeureraElle existe déjà ici et là


Le délai de 2 ans…

… n’est pas un couperet !mais seulement une étape

La lecture publiqueintercommunale demeure…souple, adaptable, combinableTous les choix demeurent ouverts


5

Le cas descommunes nouvelles


C’en est fini des « 36 000 communes »

La baisse est amorcée36 700 communes en 2012, 35 416 au 1er janvier 2017

Des lois incitatives Loi Marcellin 16 juillet 1971

Loi du 16/12/2010 de réforme des collectivités territorialesLoi du 16/03/2015 sur les communes nouvelles

Deux motifsIncitations financières si fusion avant le 1er janvier 2017Volonté de se grouper face à de grands ensembles intercommunaux


Que deviennent les BM ?

Elles relèvent désormais de la même collectivitéil revient à celle-ci de décider du mode de gouvernance(unique ou éclaté)

Si elles étaient déjà ensemble en réseau ce réseau devient communal

et sa gestion peut être optimisée

Sinonil est utile d’unifier leurs gestion informatiquepour les mettre en réseau


Quelles relations avec l’EPCI ?

Si ses bibliothèques sont en réseaula commune nouvelle y participe

Si toute ses bibliothèques sont transférées la commune nouvelle ne gère pas de bibliothèques

Si une partie des ses bibliothèques sont transféréesil appartient au conseil communautaire de déterminer si des bibliothèques de la commune nouvelle doivent l’être


6

Qu’en est-ildes départements


A quoi sert une collectivité départementale ?

Après l’annonce de leur disparitionles départements se sont imposé comme échelon de solidarité individuelle et territoriale

Longtemps les départements se sont positionnés sur l’aide aux communes

La montée inexorable de l’intercommunalitéles pousse à se repositionner• dans l’accompagnement aux EPCI• dans les services pour lesquels ils sont les mieux placés

(principe de subsidiarité)


A quoi sert une BD(P) ?

La posture « bécépiste » reprise en cause(le soutien à chaque point pris isolément)

Une mission d’accompagnement des réseaux intercommunaux

qu’on ne peut penser et organiser que dans le temps long

La définition progressive du « plus départemental »en termes de subsidiaritéles pousse à se repositionner


Pour en savoir plus :

Le blog de l’ABFhttp://www.reformeterritoriale.abf.asso.fr

Avec une boîte à outilsen cours de constitution

http://www.reformeterritoriale.abf.asso.fr/


Les fiches ABF disponibles au 30/03/2017Dépliant La mise en réseau des bibliothèques tout le monde y gagne0. Coopération intercommunale et lecture publique : indications

méthodologiques1. Compétences intercommunales et problématiques de fusion

1bis : Recueil de formulations de compétences intercommunales et d’intérêt communautaire

2. Quels modes d’organisation en réseau ? Essai de typologie3. La circulation des documents au sein d’un réseau de lecture

publique4. L’action culturelle en bibliothèque à l’échelle de l’intercommunalité5. Transferts de personnels entre collectivités6. Mécanismes financiers d’un transfert de bibliothèques à l’EPCI7. Communes nouvelles8. Un maillage territorial à la mesure des populations


Merci de votre attention

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