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Contact Service de promotion et de diffusion Marianne Ravaud 7, rue de l’Ecole polytechnique 7505 Paris [email protected] Édition Diffusion 5-7, rue de l’École Polytechnique 75005 Paris Tél. 01 40 46 79 20 (comptoir et renseignement libraires) Tél. 01 40 46 79 14 (manuscrits et fabrication) Tél. 01 40 46 79 22 (service de presse) Fax 01 43 25 82 03 (commercial) Fax 01 43 29 86 20 (manuscrits et fabrication) Dans le secret de nos organes, les cellules souches, véritable « fontaine de jouvence », régénèrent régulièrement nos tissus tout au long de la vie. Les enjeux liés à l’utilisation de ces cellules sur un plan scientifique, éthique, juridique, économique et de société sont nombreux. Ces cellules ont-elles aussi pu être les « progéniteurs » d’un nouveau modèle de gouvernance visant à l’adoption de normes en matière de bioéthique et de biomédecine ? Peuvent-elles avoir contribué à un processus d’ « européisation » d’un domaine aussi sensible que celui des Sciences de la Vie ? S’inscrivant dans une perspective comparative, pluridisciplinaire et transdisciplinaire, ce travail présente l’état le plus actuel des connaissances et des débats éthiques concernant les cellules souches. Il a comme objectif de nous livrer l’étendue des évolutions scientifiques et des changements juridiques déterminés par les espoirs placés dans la médecine régénératrice. À travers l’analyse des débats éthiques et des évolutions normatives en matière de recherche sur les cellules souches, Annagrazia ALTAVILLA expose le développement et l’application du droit européen dans le domaine de la santé et de la bioéthique. Elle dévoile en particulier le processus qui, en l’absence d’une compétence spécifique de l’Union Européenne, a conduit à l’adoption de règles dans le domaine de la bioéthique et montre les impacts de celles-ci sur les législations nationales. L’auteur explicite aussi les interactions entre débat éthique et droit, ainsi que le rôle des comités consultatifs d’éthique dans le processus législatif en matière de bioéthique. L’AUTEUR Annagrazia ALTAVILLA, Docteur en Sciences de la Vie et de la Santé, est avocate au Barreau de Tarente (Italie) et Maître de conférences associé à l’Espace Ethique Méditerranéen de l’Université d’Aix-Marseille. Spécialiste reconnue en droit européen de la santé et de la bioéthique, elle collabore depuis plusieurs années avec des sociétés scientifiques et des institutions nationales, européennes et internationales. Ancien membre du Comité Pédiatrique de l’Agence Européenne des Médicaments, elle participe à de nombreux projets européens au titr e de son expertise dans le domaine de l’éthique. La recherche sur les cellules souches Quels enjeux pour l’Europe ? Annagrazia Altavilla Préface du Professeur Jean-François Mattei Postface du Professeur Adriana Ceci ISBN : 978-2-336290225• 57 682 pages Collection : Ethique et Pratiques médicales

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Contact Service de promotion et de diffusion Marianne Ravaud 7, rue de l’Ecole polytechnique 7505 Paris [email protected]

Édition –Diffusion 5-7, rue de l’École Polytechnique 75005 Paris Tél. 01 40 46 79 20 (comptoir et renseignement libraires) Tél. 01 40 46 79 14 (manuscrits et fabrication) Tél. 01 40 46 79 22 (service de presse) Fax 01 43 25 82 03 (commercial) Fax 01 43 29 86 20 (manuscrits et fabrication)

Dans le secret de nos organes, les cellules souches, véritable « fontaine de jouvence », régénèrent régulièrement nos tissus tout au long de la vie. Les enjeux liés à l’utilisation de ces cellules sur un plan scientifique, éthique, juridique, économique et de société sont nombreux. Ces cellules ont-elles aussi pu être les « progéniteurs » d’un nouveau modèle de gouvernance visant à l’adoption de normes en matière de bioéthique et de biomédecine ? Peuvent-elles avoir contribué à un processus d’ « européisation » d’un domaine aussi sensible que celui des Sciences de la Vie ? S’inscrivant dans une perspective comparative, pluridisciplinaire et transdisciplinaire, ce travail présente l’état le plus actuel des connaissances et des débats éthiques concernant les cellules souches. Il a comme objectif de nous livrer l’étendue des évolutions scientifiques et des changements juridiques déterminés par les espoirs placés dans la médecine régénératrice. À travers l’analyse des débats éthiques et des évolutions normatives en matière de recherche sur les cellules souches, Annagrazia ALTAVILLA expose le développement et l’application du droit européen dans le domaine de la santé et de la bioéthique. Elle dévoile en particulier le processus qui, en l’absence d’une compétence spécifique de l’Union Européenne, a conduit à l’adoption de règles dans le domaine de la bioéthique et montre les impacts de celles-ci sur les législations nationales. L’auteur explicite aussi les interactions entre débat éthique et droit, ainsi que le rôle des comités consultatifs d’éthique dans le processus législatif en matière de bioéthique.

L’AUTEUR

Annagrazia ALTAVILLA, Docteur en Sciences de la Vie et de la Santé, est avocate au Barreau de Tarente (Italie) et Maître de conférences associé à l’Espace Ethique Méditerranéen de l’Université d’Aix-Marseille. Spécialiste reconnue en droit européen de la santé et de la bioéthique, elle collabore depuis plusieurs années avec des sociétés scientifiques et des institutions nationales, européennes et internationales. Ancien membre du Comité Pédiatrique de l’Agence Européenne des Médicaments, elle participe à de nombreux projets européens au titre de son expertise dans le domaine de l’éthique.

La recherche sur les cellules souches

Quels enjeux pour l’Europe ?

Annagrazia Altavilla

Préface du Professeur Jean-François Mattei

Postface du Professeur Adriana Ceci

ISBN : 978-2-336290225• 57 € • 682 pages

Collection : Ethique et Pratiques médicales

Extrait de la table des matières PREFACE INTRODUCTION

PARTIE I - CELLULES SOUCHES ET PROGRES SCIENTIFIQUE : UN DEFI POUR L’EUROPE

CHAPITRE I - LES CELLULES SOUCHES ET LES AVANCEES DE LA SCIENCE SECTION I - CONSIDERATIONS SCIENTIFIQUES ET DEFINITIONS SECTION II - PROGRES TECHNIQUES, APPLICATIONS POTENTIELLES ET REELLES DES CELLULES SOUCHES

CHAPITRE II - LE QUESTIONNEMENT ETHIQUE ET DE SOCIETE SECTION I - LE DEBAT ETHIQUE : A LA RECHERCHE D’UN CONSENSUS SECTION II - LE RESPECT DU PLURALISME DANS LE DEBAT DE SOCIETE CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE

PARTIE II - L’EUROPE FACE A LA RECHERCHE SUR LES CELLULES SOUCHES

CHAPITRE I - LA GOUVERNANCE EUROPEENNE DE LA RECHERCHE SUR LES CELLULES SOUCHES : IMPLICATIONS JURIDIQUES ET ECONOMIQUES SECTION I - L’EUROPE FACE AUX ENJEUX ETHIQUES DE LA RECHERCHE SUR LE VIVANT SECTION II - LES CELLULES SOUCHES : ANALYSE ECONOMIQUE ET ETHIQUE

CHAPITRE II - DE L’INTERDICTION A LA LIBERTE : UNE EUROPE A VISAGES MULTIPLES SECTION I - LA DIVERSITE DES APPROCHES NATIONALES SECTION II - EN GUISE DE SYNTHESE : UNIS DANS LA DIVERSITE ? CONCLUSION DE LA DEUXIEME PARTIE

CONCLUSION POSTFACE ANNEXES GLOSSAIRE BIBLIOGRAPHIE INDEX REMERCIEMENTS _____________________________________________________________________________________

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