la loi criminelle la criminalité chez les jeunes

La Loi CriminelleLa Loi Criminelle

La Criminalité Chez Les JeunesLa Criminalité Chez Les Jeunes

Première PenséesPremière Pensées

Que pensez-vous de la système judicaire pour Que pensez-vous de la système judicaire pour les jeunes aujourd’hui? les jeunes aujourd’hui?

Efficace? Efficace? Meilleure que le passé?Meilleure que le passé? Meilleure intérêt des jeunes?Meilleure intérêt des jeunes?

DéfinitionDéfinition

Une jeune qui pourraient être accusé avec la Une jeune qui pourraient être accusé avec la loi sur le système de justice pénale pour les loi sur le système de justice pénale pour les adolescents est quelqu’un qui est plus que 12 adolescents est quelqu’un qui est plus que 12 ans mais moins que 18 ans. L’accent est mis ans mais moins que 18 ans. L’accent est mis sur la prévention, la réhabilitation et la sur la prévention, la réhabilitation et la punition mineur avec l’idée que la jeune peut punition mineur avec l’idée que la jeune peut rentrer dans la société avec une nouvelle rentrer dans la société avec une nouvelle mentalité . mentalité .

La Loi de la Délinquance JuvénileLa Loi de la Délinquance Juvénile En 1908 la loi de la délinquance juvénile a représenté un changement majeur en En 1908 la loi de la délinquance juvénile a représenté un changement majeur en

concernant le traitement des délinquants mineurs. concernant le traitement des délinquants mineurs.

Avant l’année 1908 les enfants qui étaient en conflit avec la loi ont été traités Avant l’année 1908 les enfants qui étaient en conflit avec la loi ont été traités semblables à des criminels adultes, souvent ils ont reçu des peines pour des semblables à des criminels adultes, souvent ils ont reçu des peines pour des infractions relativement mineures. infractions relativement mineures.

Aussi, en dépit des dispositions dans le Code criminel du Canada de 1892, ils Aussi, en dépit des dispositions dans le Code criminel du Canada de 1892, ils étaient souvent détenus avec des adultes en attente de jugement et ils étaient étaient souvent détenus avec des adultes en attente de jugement et ils étaient condamné à des prisons pour adultes. condamné à des prisons pour adultes.

La loi sur la délinquance juvénile est une loi adoptée en1908 par le gouvernement La loi sur la délinquance juvénile est une loi adoptée en1908 par le gouvernement du Canada à améliorer sa gestion de la délinquance juvénile. L'acte a établi des du Canada à améliorer sa gestion de la délinquance juvénile. L'acte a établi des procédure pour le traitement des délits mineurs et le gouvernement d'assumer le procédure pour le traitement des délits mineurs et le gouvernement d'assumer le contrôle des délinquants mineurs. La loi a été révisée en 1929 et finalement contrôle des délinquants mineurs. La loi a été révisée en 1929 et finalement remplacée en 1984 par la loi sur les jeunes contrevenants. remplacée en 1984 par la loi sur les jeunes contrevenants.

La Loi de la Délinquance JuvénileLa Loi de la Délinquance JuvénileLes caractéristiques principales de la loi étaient les suivantes: Les caractéristiques principales de la loi étaient les suivantes:

• Mise en place d'un système de justice distinct pour les jeunes, avec des tribunaux différents • Mise en place d'un système de justice distinct pour les jeunes, avec des tribunaux différents que les adultes que les adultes

• • Les juges de la cour jeunes étaient capables a donnLes juges de la cour jeunes étaient capables a donnéé un «parens patriae» ou quelque chose un «parens patriae» ou quelque chose similaire a un rôle parental. Quand ils ont déterminsimilaire a un rôle parental. Quand ils ont déterminéé la peine, les juges ont fait un effort de la peine, les juges ont fait un effort de concentrconcentréés sur la réhabilitation et de ne pas punir les jeunes bass sur la réhabilitation et de ne pas punir les jeunes baséé sur la sévérité de l'infraction sur la sévérité de l'infraction

• • La mise en place que sept resterait l'âge minimum auquel un enfant peut être accusLa mise en place que sept resterait l'âge minimum auquel un enfant peut être accuséé d'une d'une infraction pénale, tandis que les enfants de moins de 12 ans ne peuvent être placer dans un infraction pénale, tandis que les enfants de moins de 12 ans ne peuvent être placer dans un prison, si aucune autre option était disponible; prison, si aucune autre option était disponible;

• • Mise en place d'un tribunal pour mineurs, composé d'agents de probation et de bénévoles, Mise en place d'un tribunal pour mineurs, composé d'agents de probation et de bénévoles, pour aider le juge avec la détermination de la peine et pour des recommandations; pour aider le juge avec la détermination de la peine et pour des recommandations;

• • Augmentation des options avec la détermination de la peine pour les juges • Encourager la Augmentation des options avec la détermination de la peine pour les juges • Encourager la participation des parents dans le processus.participation des parents dans le processus.

La Loi de la Délinquance JuvénileLa Loi de la Délinquance Juvénile

Avec les enfants en difficulté avec la loi ils n‘étaient Avec les enfants en difficulté avec la loi ils n‘étaient pas accusés d'avoir brispas accusés d'avoir briséé une loi particulière. Au lieu une loi particulière. Au lieu de cela, ils ont été accusés de la délinquance. de cela, ils ont été accusés de la délinquance.

Les juges avaient une pouvoir énorme avec la Les juges avaient une pouvoir énorme avec la détermination de la peine des délinquants juvéniles. détermination de la peine des délinquants juvéniles.

Un enfant pourrait être placé en famille d'accueil, de Un enfant pourrait être placé en famille d'accueil, de payer une amende, ou être institutionnalisé jusqu'à payer une amende, ou être institutionnalisé jusqu'à l'âge de 21 ans. l'âge de 21 ans.

La Loi de la Délinquance JuvénileLa Loi de la Délinquance Juvénile

Problèmes:Problèmes: La discrétion des juges avec la détermination des La discrétion des juges avec la détermination des

peines pour les situations similaires étaient tellement peines pour les situations similaires étaient tellement différent différent

Une disposition qui permettant aux provinces de Une disposition qui permettant aux provinces de fixer leur propre l'âge légal entre les jeunes et les fixer leur propre l'âge légal entre les jeunes et les adultes à des variations dans la détermination de la adultes à des variations dans la détermination de la peine peine

Dans les institutions il y avait la potentiel que les Dans les institutions il y avait la potentiel que les jeunes pourraient être abuser par les adultesjeunes pourraient être abuser par les adultes

La Loi sur les Jeunes ContrevenantsLa Loi sur les Jeunes Contrevenants (LJC) (LJC)

La loi sur les jeunes contrevenants, est un acte du Parlement La loi sur les jeunes contrevenants, est un acte du Parlement du Canada adoptée en 1982 par le gouvernement de l'époque du Canada adoptée en 1982 par le gouvernement de l'époque avec le premier ministre Pierre Trudeau et c’était promulguée avec le premier ministre Pierre Trudeau et c’était promulguée en 1984, qui a réglé la poursuite pénale des jeunes Canadiens. en 1984, qui a réglé la poursuite pénale des jeunes Canadiens. La loi a été changée en 2003 avec l'adoption de la loi sur la La loi a été changée en 2003 avec l'adoption de la loi sur la justice pénale pour les adolescents.justice pénale pour les adolescents.

La loi a établi que l'âge de la responsabilité pénale était 12 La loi a établi que l'âge de la responsabilité pénale était 12 ans, et a dit que les jeunes peut être poursuivie seulement si ans, et a dit que les jeunes peut être poursuivie seulement si elle ne respecte pas une loi du Code criminel. En avant les elle ne respecte pas une loi du Code criminel. En avant les jeunes pourrait être poursuivi ou puni pour le seul motif qu'il jeunes pourrait être poursuivi ou puni pour le seul motif qu'il était en le meilleur intérêt de la jeune.était en le meilleur intérêt de la jeune.

La loi a indiqué également que les droits consacrés dans la La loi a indiqué également que les droits consacrés dans la Charte canadienne des droits et libertés s'applique aussi aux Charte canadienne des droits et libertés s'applique aussi aux jeunes.jeunes.


Le but de la loi sur les jeunes contrevenants a été de passer d'une approche de la Le but de la loi sur les jeunes contrevenants a été de passer d'une approche de la protection sociale des jeunes à faire assumer la responsabilité de leurs actions. protection sociale des jeunes à faire assumer la responsabilité de leurs actions.

Les caractéristiques principales de la loi étaient les suivantes: : Les caractéristiques principales de la loi étaient les suivantes: :

• Les jeunes qui commettent des infractions doivent prendre la responsabilité de • Les jeunes qui commettent des infractions doivent prendre la responsabilité de leurs actions, mais les jeunes ont des besoins différents que les adultes et ne leurs actions, mais les jeunes ont des besoins différents que les adultes et ne peuvent pas être tenus responsables de leurs actes illégaux de la même manière peuvent pas être tenus responsables de leurs actes illégaux de la même manière que les adultesque les adultes

• • La société a le droit d'être protégés contre les infractions commises par des La société a le droit d'être protégés contre les infractions commises par des

jeunes mais quand il est possible il est dans le meilleur intérêt de la société de jeunes mais quand il est possible il est dans le meilleur intérêt de la société de traiter la criminalité chez les jeunes par le biais social et des solutions traiter la criminalité chez les jeunes par le biais social et des solutions communautaire, plutôt que l'incarcération communautaire, plutôt que l'incarcération

• • Les enfants ont des droits et libertés, y compris ceux énoncés dans la Charte Les enfants ont des droits et libertés, y compris ceux énoncés dans la Charte canadienne des droits et libertéscanadienne des droits et libertés

• • Les parents ont le droit d'être informé de toutes les procédures judiciaires qui Les parents ont le droit d'être informé de toutes les procédures judiciaires qui touchant leur enfant. touchant leur enfant.


En accordance avec la loi sur la délinquance juvénile, En accordance avec la loi sur la délinquance juvénile, l'âge maximum auquel un adolescent peut être l'âge maximum auquel un adolescent peut être poursuivi comme une mineur varie de province à poursuivi comme une mineur varie de province à province et entre les sexes dans certains cas. En province et entre les sexes dans certains cas. En Alberta ont choisi l'âge maximum de 16 ans pour les Alberta ont choisi l'âge maximum de 16 ans pour les garçons et 18 pour les filles. Avec la Loi sur les jeunes garçons et 18 pour les filles. Avec la Loi sur les jeunes contrevenants il y a une âge maximum de 17 ans à contrevenants il y a une âge maximum de 17 ans à travers le Canada. La Loi sur les jeunes contrevenants travers le Canada. La Loi sur les jeunes contrevenants s'applique à tous les jeunes qui ont commis un crime s'applique à tous les jeunes qui ont commis un crime avant leur dix-huitième anniversaire. avant leur dix-huitième anniversaire.


Problèmes:Problèmes:

Le public pensait que la loi était trop indulgente envers les jeunes délinquants où Le public pensait que la loi était trop indulgente envers les jeunes délinquants où les jeunes délinquants ont reçu les peines limités de prison pour les infractions les jeunes délinquants ont reçu les peines limités de prison pour les infractions très graves, tels que le meurtretrès graves, tels que le meurtre

La peine maximale pour les jeunes délinquants dans la version 1984 de la loi, était La peine maximale pour les jeunes délinquants dans la version 1984 de la loi, était de trois ans.de trois ans.

Les critiques ont suggéré que ces niveaux élevés d'incarcération ont été contre-Les critiques ont suggéré que ces niveaux élevés d'incarcération ont été contre-productifs parce qu’ils ont contribué à des niveaux plus élevés de la délinquance productifs parce qu’ils ont contribué à des niveaux plus élevés de la délinquance des jeunes. La pensée générale est que les prisons sont des endroits odes jeunes. La pensée générale est que les prisons sont des endroits oùù les les criminels peuvent reproduire et ils deviendront des criminels pour la viecriminels peuvent reproduire et ils deviendront des criminels pour la vie

Aussi les jeunes à haut risque (ceux qui sont susceptibles de s'engager dans des Aussi les jeunes à haut risque (ceux qui sont susceptibles de s'engager dans des comportements criminels à cause des aspects psychologiques, sociaux, ou des comportements criminels à cause des aspects psychologiques, sociaux, ou des raisons économiques) sont plus susceptibles de devenir les délinquants qui vont raisons économiques) sont plus susceptibles de devenir les délinquants qui vont répéter les crimes s'ils sont dans les institutions à un jeune âge.répéter les crimes s'ils sont dans les institutions à un jeune âge.

Loi sur le Système de Justice Pénale Pour Loi sur le Système de Justice Pénale Pour les Adolescents (LSJPA)les Adolescents (LSJPA)

Définition d’adolescents:Définition d’adolescents: La LSJPA s’applique à ceux de 12 ans et plus mais moins de 18 La LSJPA s’applique à ceux de 12 ans et plus mais moins de 18

ans au moment quand l'infraction était commis. ans au moment quand l'infraction était commis. La loi canadienne intitulée « Loi sur le système de justice pénale La loi canadienne intitulée « Loi sur le système de justice pénale

pour les adolescents a été adoptée par le parlement canadien pour les adolescents a été adoptée par le parlement canadien en 2002, ce qui détermina la manière dont les jeunes sont en 2002, ce qui détermina la manière dont les jeunes sont poursuivis dans le système de justice canadien. LSJPApoursuivis dans le système de justice canadien. LSJPA était était mise en action le 1 avril 2003mise en action le 1 avril 2003

ArrestationArrestation

Les jeunes pourraient être arrêté par la police pour des infractions plus Les jeunes pourraient être arrêté par la police pour des infractions plus graves. Les droits énoncés dans la Charte canadienne des droits et libertés graves. Les droits énoncés dans la Charte canadienne des droits et libertés s'applique aux jeunes et aux adultes. s'applique aux jeunes et aux adultes.

Les jeunes et les adultes ont le droit d'obtenir immédiatement un avocat Les jeunes et les adultes ont le droit d'obtenir immédiatement un avocat de leur choix au moment de son arrestation ou de détention. Un de leur choix au moment de son arrestation ou de détention. Un adolescent a également le droit d'avoir son parent ou tuteur présent avec adolescent a également le droit d'avoir son parent ou tuteur présent avec des interrogatoires. Pendant l'arrestation ou de la détention, ces droits des interrogatoires. Pendant l'arrestation ou de la détention, ces droits doivent être expliqués dans un langage clair et compréhensible. doivent être expliqués dans un langage clair et compréhensible.

Si les policiers ont violé ces droits, les accusations pourraient être rejeté Si les policiers ont violé ces droits, les accusations pourraient être rejeté par un juge et même toutes les déclaration faite par la police peuvent être par un juge et même toutes les déclaration faite par la police peuvent être annulé par le juge au tribunal. annulé par le juge au tribunal.



La détention et la mise en liberté sous cautionLa détention et la mise en liberté sous caution

Le code pénal donne les jeunes et les adultes du même droit à la liberté Le code pénal donne les jeunes et les adultes du même droit à la liberté sous caution. Toutefois, les conditions de sortie pour les jeunes sont sous caution. Toutefois, les conditions de sortie pour les jeunes sont différents de ceux des adultes. Les conditions de la liberté comprennent différents de ceux des adultes. Les conditions de la liberté comprennent souvent des couvre-feux et il interdit le contact avec les victimes et de souvent des couvre-feux et il interdit le contact avec les victimes et de certains amis quelque fois. Les jeunes sont généralement relâchés dans la certains amis quelque fois. Les jeunes sont généralement relâchés dans la garde de parents ou d'autres adultes responsables. garde de parents ou d'autres adultes responsables.

Les jeunes peuvent être photographiés et leurs empreintes digitales Les jeunes peuvent être photographiés et leurs empreintes digitales seulement s’ils ont été accusées d'un acte criminel. Si l'adolescent est seulement s’ils ont été accusées d'un acte criminel. Si l'adolescent est acquitté, ces photos et des empreintes digitales doivent être détruits pour acquitté, ces photos et des empreintes digitales doivent être détruits pour protéger les droits de la jeunesse. Sinon, ces documents sont conservés protéger les droits de la jeunesse. Sinon, ces documents sont conservés jusqu'à ce que les jeunes atteignent l'âge de 18 ans et puis ils sont jusqu'à ce que les jeunes atteignent l'âge de 18 ans et puis ils sont détruits.détruits.


Les ParentsLes Parents Les parents doivent être avisés immédiatement, ou Les parents doivent être avisés immédiatement, ou le plutôt que possible après leur enfant est arrêté ou le plutôt que possible après leur enfant est arrêté ou détenu. Les parents sont encouragés à participer à détenu. Les parents sont encouragés à participer à toutes les étapes de la procédure légale et, dans toutes les étapes de la procédure légale et, dans certains cas, un juge peuvent demander aux parents certains cas, un juge peuvent demander aux parents d'assister aux audiences. d'assister aux audiences.

Les Procédures D'essaiLes Procédures D'essai Le procès pour les adultes et les jeunes suivent les Le procès pour les adultes et les jeunes suivent les mêmes règles de preuve et sont tout formelle même mêmes règles de preuve et sont tout formelle même s’il y a des jeunes. s’il y a des jeunes.


La Divulgation d‘IdentitéLa Divulgation d‘Identité

La loi autorise le public et les médias à assister au procès des La loi autorise le public et les médias à assister au procès des jeunes et des procédures peuvent être raconté, mais jeunes et des procédures peuvent être raconté, mais l'identité de l'adolescent ne peut être divulgué. Les noms de l'identité de l'adolescent ne peut être divulgué. Les noms de 14 à 17 ans qui sont reconnus coupables de crimes violents et 14 à 17 ans qui sont reconnus coupables de crimes violents et graves, comme le meurtre ou l'agression sexuelle, peuvent graves, comme le meurtre ou l'agression sexuelle, peuvent être rapportés dans les médias. Si la jeunesse est considérée être rapportés dans les médias. Si la jeunesse est considérée comme dangereuse, leur image peut être publiés dans les comme dangereuse, leur image peut être publiés dans les médias avec leur nom. Leur nom peut également être révélé médias avec leur nom. Leur nom peut également être révélé si elles ne sont pas encore arrêté pour le bénéfice et de la si elles ne sont pas encore arrêté pour le bénéfice et de la sécurité du public lorsque l'on s'attend à ce qu'ils seront sécurité du public lorsque l'on s'attend à ce qu'ils seront facturés une fois la police ont les suivi.facturés une fois la police ont les suivi.


La détermination de la peineLa détermination de la peine

Il y a de nombreuses options qui sont disponibles dans la détermination de la peine Il y a de nombreuses options qui sont disponibles dans la détermination de la peine des jeunes. Le juge qui impose la peine doit équilibrer les besoins et les des jeunes. Le juge qui impose la peine doit équilibrer les besoins et les préoccupations de la victime et le public avec les besoins et les circonstances de la préoccupations de la victime et le public avec les besoins et les circonstances de la jeune, et la peine doit également aider les jeunes à assumer la responsabilité pour jeune, et la peine doit également aider les jeunes à assumer la responsabilité pour sa violation de la loi. sa violation de la loi.

Similaire à un tribunal pour les adultes, le juge tient une audience pour la Similaire à un tribunal pour les adultes, le juge tient une audience pour la détermination de la peine, odétermination de la peine, oùù un rapport est présenté. Ce rapport est préparé par un rapport est présenté. Ce rapport est préparé par un agent de probation ou des travailleurs de cour de justice pour les jeunes, et le un agent de probation ou des travailleurs de cour de justice pour les jeunes, et le rapport fournit un historique de la jeune pour que le tribunal peut meilleure rapport fournit un historique de la jeune pour que le tribunal peut meilleure comprendre la personnage de la jeune. comprendre la personnage de la jeune.

Les peines en vertu de la LSJPA comprennent les choses telles que les services Les peines en vertu de la LSJPA comprennent les choses telles que les services communautaires, de conseil pour la jeune et de rembourser leur victimes pour les communautaires, de conseil pour la jeune et de rembourser leur victimes pour les dommages que la jeune a causé par leur actions. Les délinquants âgés de 12 dommages que la jeune a causé par leur actions. Les délinquants âgés de 12 à à 14 14 ne reçu généralement pas les peines autorisés pour adultes, avec des exceptions ne reçu généralement pas les peines autorisés pour adultes, avec des exceptions pour des infractions graves ou répétées. Des peines pour adultes sont pour des infractions graves ou répétées. Des peines pour adultes sont habituellement réservés pour les délinquants de plus de 14 ans. habituellement réservés pour les délinquants de plus de 14 ans.

Nouvelles PenséesNouvelles Pensées

Quelle pensez-vous est la meilleure loi des Quelle pensez-vous est la meilleure loi des trois pour les jeunes du Canada? trois pour les jeunes du Canada?

Pensez de ceci:Pensez de ceci: Efficace? Efficace? Meilleure intérêt des jeunes?Meilleure intérêt des jeunes? La possibilité pour réhabilitation?La possibilité pour réhabilitation? La création d’un meilleure société?La création d’un meilleure société?

Quelques FaitsQuelques Faits Mythe: La criminalité chez les jeunes augmente chaque année Mythe: La criminalité chez les jeunes augmente chaque année Réalité: Le taux de criminalité pour les jeunes a diminué au Réalité: Le taux de criminalité pour les jeunes a diminué au

cours de la dernière décennie cours de la dernière décennie

Entre 1991-92 et 2002-03, le nombre total des cas de Entre 1991-92 et 2002-03, le nombre total des cas de criminalité chez les jeunes au Canada a diminué de criminalité chez les jeunes au Canada a diminué de 20%. Dans cette même période, le nombre de crimes 20%. Dans cette même période, le nombre de crimes avec le propriété commis par des jeunes a diminué avec le propriété commis par des jeunes a diminué par 47% à son niveau le plus bas dans plus de 25 ans. par 47% à son niveau le plus bas dans plus de 25 ans.

Mythe: Une approche de la ligne dure peut réduire la criminalité chez les Mythe: Une approche de la ligne dure peut réduire la criminalité chez les jeunes jeunes

Réalité: les sanctions pénales plus sévères ne découragent pas les jeunes Réalité: les sanctions pénales plus sévères ne découragent pas les jeunes d’avoir les problèmes avec la justice.d’avoir les problèmes avec la justice.

En 2002, le gouvernement fédéral a publié un rapport avec En 2002, le gouvernement fédéral a publié un rapport avec 111 études sur les effets de la justice pénale des sanctions à 111 études sur les effets de la justice pénale des sanctions à plus de 442.000 délinquants. Il a trouvé que les peines plus plus de 442.000 délinquants. Il a trouvé que les peines plus sévères n‘ont pas d'effets pour réduire la crime. En fait, il a sévères n‘ont pas d'effets pour réduire la crime. En fait, il a suggéré que le peine a causé une augmentation de 3% de la suggéré que le peine a causé une augmentation de 3% de la récidive parmi les groupes de délinquants qui compris les récidive parmi les groupes de délinquants qui compris les jeunes. jeunes.

Quelques FaitsQuelques Faits

Quelques FaitsQuelques Faits Mythe: La seule façon que les jeunes peuvent d'apprendre Mythe: La seule façon que les jeunes peuvent d'apprendre

leur leçon est en prison. leur leçon est en prison. Réalité: La meilleure combinaison pour la jeune est de mettre Réalité: La meilleure combinaison pour la jeune est de mettre

l’effort sur la responsabilisation, la réhabilitation et la l’effort sur la responsabilisation, la réhabilitation et la réparation pour les dommages que la jeune a causés réparation pour les dommages que la jeune a causés

Alors que les jeunes doivent être responsables de leurs actes Alors que les jeunes doivent être responsables de leurs actes ils ont aussi besoin de la soutien et des guides pour qu’ils ils ont aussi besoin de la soutien et des guides pour qu’ils peuvent faire des décisions responsables. Ces jeunes finissent peuvent faire des décisions responsables. Ces jeunes finissent par retourner dans leurs communautés, alors nous devons par retourner dans leurs communautés, alors nous devons également mettre effort sur leur éducation, de la également mettre effort sur leur éducation, de la réadaptation, la formation et l'employabilité, afin qu'ils réadaptation, la formation et l'employabilité, afin qu'ils puissent devenir des membres productifs dans leurs puissent devenir des membres productifs dans leurs communautés.communautés.

Quelques FaitsQuelques Faits Mythe: La plupart des crimes avec les jeunes inclus la violence Mythe: La plupart des crimes avec les jeunes inclus la violence Réalité: Environ 75% de de la criminalité juvénile est non-Réalité: Environ 75% de de la criminalité juvénile est non-

violent violent

Bien que les homicides et des autres crimes graves commis Bien que les homicides et des autres crimes graves commis par des jeunes sont encore très rares, ils sont presque par des jeunes sont encore très rares, ils sont presque toujours représenté comme une tendance croissante. En toujours représenté comme une tendance croissante. En réalité, le contraire est vrai. En 2002, il y avait 42 adolescents réalité, le contraire est vrai. En 2002, il y avait 42 adolescents accusés d'homicide, sept de moins que la moyenne de ces dix accusés d'homicide, sept de moins que la moyenne de ces dix dernières années.dernières années.Pourtant, les faits explique que les jeunes de 12 à 17 ans sont Pourtant, les faits explique que les jeunes de 12 à 17 ans sont moins susceptibles d'être accusés de crimes violents que les moins susceptibles d'être accusés de crimes violents que les adultes. adultes.

Quelques FaitsQuelques Faits Mythe: La LSJPA permet des jeunes qui commettent des crimes graves d’échapper Mythe: La LSJPA permet des jeunes qui commettent des crimes graves d’échapper

le système judicaire le système judicaire Réalité: L'un des principes de la LSJPA est que les plus sévères sanctions soient Réalité: L'un des principes de la LSJPA est que les plus sévères sanctions soient

réservés pour les crimes les plus graves.réservés pour les crimes les plus graves.

Selon un rapport de la Chambre des communes de la justice et des Selon un rapport de la Chambre des communes de la justice et des affaires juridiques, a publié en 1997, le système de justice traite les jeunes affaires juridiques, a publié en 1997, le système de justice traite les jeunes plus durement que les adultes. plus durement que les adultes.

Il est vrai que la plupart des jeunes trouvés coupables d'une infraction Il est vrai que la plupart des jeunes trouvés coupables d'une infraction purgent leur peine dans la communauté. La LSJPA encourage purgent leur peine dans la communauté. La LSJPA encourage proportionnalité et exige que la sanction appropriée à l'infraction. Les proportionnalité et exige que la sanction appropriée à l'infraction. Les jeunes qui commettent des crimes moins graves peuvent recevoir de jeunes qui commettent des crimes moins graves peuvent recevoir de l'aide pour faire des amendes honorable avec la victime et la l'aide pour faire des amendes honorable avec la victime et la communauté. Les crimes moins graves peuvent souvent être traités communauté. Les crimes moins graves peuvent souvent être traités efficacement par un avertissement ou un programme communautaire. efficacement par un avertissement ou un programme communautaire.

ÉÉtude de Cas #1tude de Cas #1 Une fille de 13 ans a subi des brûlures au deuxième degré à la Une fille de 13 ans a subi des brûlures au deuxième degré à la

poitrine après deux garçons l’ont pulvérisé avec un briquet et poitrine après deux garçons l’ont pulvérisé avec un briquet et a mis le feu à sa chemise.a mis le feu à sa chemise.

Deux jeunes garçons étaient en traine d'enregistré eux-Deux jeunes garçons étaient en traine d'enregistré eux-mêmes avec un appareil photo numérique comme ils jouent mêmes avec un appareil photo numérique comme ils jouent avec un briquet et ils mettaient le feu à leurs vêtements. avec un briquet et ils mettaient le feu à leurs vêtements.

Lorsque la jeune fille qui était avec eux a refusé de faire ces Lorsque la jeune fille qui était avec eux a refusé de faire ces même actions, les garçons l’ont attaqué et ils ont allumé son même actions, les garçons l’ont attaqué et ils ont allumé son t-shirt avec le feu.t-shirt avec le feu.

Quelle serait la peine et la résultat de la situation?Quelle serait la peine et la résultat de la situation?

PeinePeine

Deux garçons de 15 ans, qui ne peuvent pas Deux garçons de 15 ans, qui ne peuvent pas être nommés en vertu de la Loi sur la justice être nommés en vertu de la Loi sur la justice pénale pour les adolescents, sont accusés de pénale pour les adolescents, sont accusés de l’agression, mettant en danger la vie et l’agression, mettant en danger la vie et d’agression avec une arme contre la fille. d’agression avec une arme contre la fille.

ÉÉtude de Cas #2tude de Cas #2 Un homme sans abri a été enfermé pendant huit mois pour Un homme sans abri a été enfermé pendant huit mois pour

avoir attaqué trois jeunes filles 11 ans et 12 ans dans un parc avoir attaqué trois jeunes filles 11 ans et 12 ans dans un parc mais l’homme a été libéré après l'admission des filles que mais l’homme a été libéré après l'admission des filles que cette attaque était fabriquer parce que les filles ne veulent cette attaque était fabriquer parce que les filles ne veulent pas être puni pour leur retard à l'école. pas être puni pour leur retard à l'école.

Eric Nordmark, 36, une auto-nomade qui fait de hitchhike Eric Nordmark, 36, une auto-nomade qui fait de hitchhike autour du pays, lorsque les trois filles ont dit à la police, ils ont autour du pays, lorsque les trois filles ont dit à la police, ils ont été traquées et attaquées par une passagère à Woodbury été traquées et attaquées par une passagère à Woodbury Park en Garden Grove. Nordmark a été emprisonné pour sept Park en Garden Grove. Nordmark a été emprisonné pour sept crimes de l’agression et de la molestation contre les filles. crimes de l’agression et de la molestation contre les filles.

Finalement l'un de ses accusateurs admis que ses amis et elle Finalement l'un de ses accusateurs admis que ses amis et elle ont fabriqué l’histoire pour couvrir son retard à l'école.ont fabriqué l’histoire pour couvrir son retard à l'école.


Peine Peine

Les accusations ont été abandonnées et Les accusations ont été abandonnées et Nordmark a été libéré de prison cette nuit. Nordmark a été libéré de prison cette nuit.

Un porte-parole a dit que les filles seront Un porte-parole a dit que les filles seront renvoyées au tribunal pour mineurs.renvoyées au tribunal pour mineurs.

Il n’y aura pas de compensation immédiat Il n’y aura pas de compensation immédiat pour Nordmark.pour Nordmark.

Nordmark ne sait pas encore s’il veut Nordmark ne sait pas encore s’il veut poursuivre les dommages. poursuivre les dommages.

ÉÉtude de Cas #3tude de Cas #3 Un garçon de 10 ans a abattu son père après qu’il est arrivé Un garçon de 10 ans a abattu son père après qu’il est arrivé

pour lui prendre pour une visite pendant le week-end. pour lui prendre pour une visite pendant le week-end.

Rick James Lohstroh, 41, a été frappé avec plusieurs reprises Rick James Lohstroh, 41, a été frappé avec plusieurs reprises quand il était assis dans son véhicule de sport. Le garçon, à quand il était assis dans son véhicule de sport. Le garçon, à l'aide de la fusil de sa mère, a tiré contre son père par arrière l'aide de la fusil de sa mère, a tiré contre son père par arrière avant qu’il est sorti du véhicule et n’a pas arrêté à tirer avant qu’il est sorti du véhicule et n’a pas arrêté à tirer jusqu’à le mort. Lohstroh est décédé sur le chemin de jusqu’à le mort. Lohstroh est décédé sur le chemin de l'hôpital.l'hôpital.

Quelle serait la peine et la résultat de la Quelle serait la peine et la résultat de la situation?situation?

Peine Peine Le garçon de 10 ans est très jeune pour la loi sur le Le garçon de 10 ans est très jeune pour la loi sur le

système de justice pénale pour les adolescents.système de justice pénale pour les adolescents. Il a probablement reçu le conseil pour qu’il y n’y a Il a probablement reçu le conseil pour qu’il y n’y a

pas des effets de long termes mais il n’y avait pas des pas des effets de long termes mais il n’y avait pas des accusations qui pourraient aller dans le court. accusations qui pourraient aller dans le court.

La mère était chargé d’un crime mineur a cause qu’il La mère était chargé d’un crime mineur a cause qu’il n’a pas bien enfermé le fusil d’enfant. n’a pas bien enfermé le fusil d’enfant.

ÉÉtude de Cas #4tude de Cas #4 Deux adolescentes sont accusé pour le meurtre d’un Deux adolescentes sont accusé pour le meurtre d’un

chauffeur de taxi qui est décédé d'une crise cardiaque après chauffeur de taxi qui est décédé d'une crise cardiaque après qu’il était aurait agressé. qu’il était aurait agressé.

Youbert Hormozi, 53 ans, a été battu et a été traîné hors de Youbert Hormozi, 53 ans, a été battu et a été traîné hors de son taxi par les filles, maintenant âgées de 14 ans et 15 ans.son taxi par les filles, maintenant âgées de 14 ans et 15 ans.

M. Hormozi a eu deux crises cardiaques, et que ses médecins M. Hormozi a eu deux crises cardiaques, et que ses médecins avaient décidé contre la chirurgie en raison de la gravité de avaient décidé contre la chirurgie en raison de la gravité de son conditoin. son conditoin.


PeinePeine Le tribunal a décidé que les jeunes filles serait Le tribunal a décidé que les jeunes filles serait

accusés de la meurtre, le vol aggravé et le vol accusés de la meurtre, le vol aggravé et le vol d'un véhicule.d'un véhicule.

Les femmes a combattu avec la défense que Les femmes a combattu avec la défense que cette crise cardiaque a pu se faire n’importe cette crise cardiaque a pu se faire n’importe où et c’était un coïncidence que c’était a ce où et c’était un coïncidence que c’était a ce moment. moment.

Il y aura probablement pas de temps en prison Il y aura probablement pas de temps en prison pour les deux filles pour les deux filles

ÉÉtude de Cas #5tude de Cas #5 Une femme de 67 ans attendait pour une autobus au Une femme de 67 ans attendait pour une autobus au

coin de rue. Trois jeunes de 15 coin de rue. Trois jeunes de 15 àà 16 ans l’ont attaqué 16 ans l’ont attaqué pour voler sa bourse. Elle était une femme innocente pour voler sa bourse. Elle était une femme innocente avec aucune défense et possibilité de se protéger. La avec aucune défense et possibilité de se protéger. La femme était sous assistance respiratoire quand elle femme était sous assistance respiratoire quand elle est arrivé a l’hôpital mais trois jours plu tard ils ont est arrivé a l’hôpital mais trois jours plu tard ils ont décidé de terminer l’assistance respiratoire. décidé de terminer l’assistance respiratoire.


PeinePeine

Au commencement les trois jeunes ont été Au commencement les trois jeunes ont été accusés de vol, de complot et de tentative de accusés de vol, de complot et de tentative de meurtre, parce que leur victime n‘était pas meurtre, parce que leur victime n‘était pas morte jusqu'à ce que sa famille a décidé morte jusqu'à ce que sa famille a décidé d’enlever la vie trois jours après l’attaque. Les d’enlever la vie trois jours après l’attaque. Les trois iront dans les tribunaux de la jeunesse trois iront dans les tribunaux de la jeunesse pour la plus grave accusation qui est de pour la plus grave accusation qui est de meurtre au deuxième degré ou d'homicide meurtre au deuxième degré ou d'homicide involontaire coupable. involontaire coupable.

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Que pensez-vous de notre système judicaire Que pensez-vous de notre système judicaire pour les jeunes à ce moment?pour les jeunes à ce moment?

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