la gestion des déchets (.pdf)

Bruxelles Environnement

LA GESTION DES DECHETS

Sébastien BREELS

MATRIciel

Formation Bâtiment Durable :

Gestion de chantier plus durable

2

● Analyser et mettre en contexte les spécificités des déchets dans

le secteur de la construction

● Faire un tour d’horizon et rappeler le cadre réglementaire

applicable

● Identifier les phases d’intervention, le rôle des acteurs et le type

d’intervention pour agir sur la thématique déchet

● Référencer des outils et des pistes méthodologiques

Objectif(s) de la présentation

3

● Contexte et enjeux

Cadre général et impacts

Rappel du cadre réglementaire en Région Bruxelloise

● Potentiels d’intervention sur un projet Ŕ essai de synthèse

Qui / quoi / quand

Avant-projet et projet

Soumission & adjudication

Exécution (chantier)

● Ce qu’il faut retenir de l’exposé

● Outils et références

Plan de l’exposé

4

● Bâtiments durables 9 thèmes, pouvant être étroitement liés

Gestion du projet

Mise en oeuvre du chantier

Gestion des déchets de chantier

Gestion des déchets à l’usage

Commissioning

Recyclage des éléments constructifs

Mobilité active (à pied, vélo,…)

Usage durable de la voiture

Biodiversité sur le site

Toitures vertes

Façades vertes

Habitats pour faune et flore

Emprise du bâtiment

Implantation (ensoleillement, ombrage,

gabarits,…)

Nuisances acoustiques

Oportunités d’échange

Accessibilité

Cycles de vie

Choix des techniques constructives, de

l’isolation thermique, de la toiture, des

matériaux de parement, des

menuiseries, des revêtements,…

Diminuer les besoins (isolation,

étanchéité à l’air,…)

Energies renouvelables

Techniques efficaces

Gestion et récupération des eaux de

pluie

Usage rationnel de l’eau

Gestion des eaux usées

Confort acoustique

Confort thermique

Confort visuel

Confort respiratoire

Pollution électromagnétique

Contexte & enjeux

5


Gestion du projet




Commissioning


Contexte & enjeux

6


Gestion du projet




Commissioning


Contexte & enjeux

7

Les faits :

● Secteur de la construction = gros producteur de déchets

(DCD = Déchets Construction / Démolition)

> 2 000 000 m² de chantiers / an

soit 1/3 des déchets non-ménagers produits annuellement

75 à 80 % en poids des déchets seraient triés sur chantier

~ 150 000 tonnes en conteneur tout-venant

Gradation des priorités dans le tri des déchets

Contexte & enjeux

Région Bruxelles Capitale :

- Le flux actuel des déchets de construction/démolition est estimé à +/- 650.000 T/an

- le pourcentage de recyclage est estimé à +/- 85% DONC +/- 15% de la quantité de

déchets de construction/démolition ne sont pas recyclés représente +/- 100.000 T/an

soit +/- 100 kg/habitant/an (sur base d’une population de 1.000.000 d’habitants).

8

Les faits :

● Raréfaction des ressources naturelles ressources naturelles ne sont pas illimitées extraction entraine une raréfaction de

certains matériaux avec implications connexes sur l’homme et l’environnement

Ex : extraction des galets et graviers de rivières / coupe des forêts primaires / extractions

à ciel ouvert…

Contexte & enjeux

Les faits :

● Nuisance des décharges et fin de disponibilité

les décharges destinées à accueillir les déchets ne constituent plus

une solution impacts considérables et irréversibles.

sites actuels arrivent à saturation et ne permettent plus d’accueillir le

flux croissant des déchets ET la politique de gestion des déchets +

en + restrictive n’autorise plus l’ouverture de nouvelles décharges.

Contexte & enjeux

9

10

Les faits :

● Nuisance des procédés d’incinération

avec ou sans valorisation énergétique sont à l’origine de gaz

polluants extrêmement nocifs pour l’homme et l’environnement et ce

bien que des dispositions ‘antipollution’ soient actuellement

imposées.

● Coût croissant de la gestion des déchets

Contexte & enjeux

Les faits :

● Flux croissant des déchets du secteur de la construction dû aux

modes constructifs et aux principes d’exploitation des

constructions

nombreuses constructions ou rénovations ne sont plus uniquement

liés à l’usure des bâtiments mais peuvent découler de:

- tendances esthétiques ou fonctionnelles

- changement d’affectation

- analyse financière mentant en évidence l’intérêt économique d’une

démolition-reconstruction par rapport à une rénovation

Contexte & enjeux

11

12

Etat des lieux :

● Le flux des déchets

La fabrication – la mise en œuvre - démolition des matériaux/bâtiment

La plupart des déchets de construction > capacité intrinsèque d’être

« valorisés » MAIS pour certains cas : manque de moyens techniques ou

difficulté de désassemblage et de tri IMPLIQUE traitement par filières «

traditionnelles » (incinération / mise en décharge) > impact environnement &

santé(pollution atmosphériques, risques de pollution du sol ou des

ressources en eau,...) et coûts ++.

Contexte & enjeux

13

Principales sources de production des déchets

● Déchets « secteur de la construction » - différentes origines:

déchets en phase de production des produits de construction en industrie

déchets de mise en œuvre initiale (en atelier ou sur chantier)

déchets liés à rénovation / maintenance

déchets liés à la démolition

Contexte & enjeux

14

● La diversité des déchets:

grande variété dans la typologie de déchets (ex : inertes /

dangereux /…) avec des caractéristiques très différentes (ex :

propreté / pollution / dégradation du déchet…)

grande variété de nouveaux produits commercialisés sur le

marché avec des spécificités de composition très variables (difficulté

de catégorisation de ces produits) Ŕ nouvelles typologies de déchets

quid traitement?

grande variation des quantités de déchets, avec des possibilités

et des nécessités de gestion différentes:

Ex: Suivant la quantité de déchets produits, le potentiel et la typologie de gestion des

déchets est variable: ex: chantier de démolition d’un immeuble de 20 étages en

périphérie urbaine OU chantier de rénovation d’une maison unifamiliale en centre ville.

Contexte & enjeux

15

Tour d’horizon du cadre réglementaire

● Quatrième plan déchets

● 2010 - , soumis à évaluation biennale

● Prescriptions spécifiques aux DCD avec un objectif de taux de

recyclage de 90 % des DCD :

Encourager via divers mécanismes l’éco-construction

Soutenir la démolition sélective et encourager la mise en place d’une filière

économie sociale de démantèlement sélectif des bâtiments

Etudier les possibilités d’inclure un inventaire des déchets de démolition

Intensifier les contrôles sur le respect de l’obligation de recyclage en vigueur

Organiser des campagnes de sensibilisation sur l’élimination correcte des

déchets dangereux, dont les PCB et l’amiante

Promouvoir le tri et le recyclage sur les petits chantiers, via des projets

pilotes

Mettre en place une solution acceptable pour la collecte des déchets de

construction contenant de l’amiante issus de petits chantiers domestiques

16


● Législation Bruxelloise applicable sur les chantiers en

matière de DCD (Ne sont reprises ici que les réglementations « déchets »;

l’urbanisme, le sol, l’eau, le bruit, … ne sont pas traités)

● Avant le chantier

Permis d’environnement

● Sur le chantier

Déchets dangereux

Déchets résiduels (obligation de tri sur les chantiers soumis à PE)

Déchets inertes

17


AVANT LE CHANTIER

● Le permis d’environnement (Ordonnance du 5 juin 1997)

Un permis d’environnement doit être obtenu ou une déclaration officielle doit

être faite avant de mettre en exploitation certaines activités ou équipements

(installations classées).

Certains chantiers sont des installations classées, tout comme des

installations de dépôt, stockage ou traitement de déchets

Procédure spécifique en fonction du type de permis

Plus d’informations sur Guide du permis d’environnement

(www.bruxellesenvironnement.be > Professionnels > Guichet > Permis

d'environnement)

http://www.bruxellesenvironnement.be/templates/professionnels/niveau2.aspx?maintaxid=11669&taxid=11669

http://www.bruxellesenvironnement.be/

18


PENDANT LE CHANTIER

● Les déchets dangereux (AGRBC du 25 avril 2002 & 19 septembre 1991)

Obligation de trier (déchets dangereux & non dangereux) et de remettre ces

déchets dangereux à un éliminateur agréé (transport via transporteur agrée)

Obligation de tenir un registre déchets dangereux

Conditions particulières de stockage

Appel à un collecteur agréé pour les déchets dangereux

Dans tous les cas: interdiction de mélange / interdiction d’incinération on site

Exemples de déchets dangereux :

amiante, piles, accumulateurs, transformateurs, huiles usagées, tubes TL, pots de

peintures, white spirit, bois traité, goudron, …

19


PENDANT LE CHANTIER

● L’amiante (AGRBC du 10 avril 2008)

Obligation d’enlever l’amiante contenu dans un immeuble avant sa démolition

Toute demande de PE relative à un chantier d’enlèvement ou d’encapsulation

d’amiante doit être accompagnée d’un inventaire amiante et est traitée par

l’IBGE (avant le chantier)

Prescriptions pour la manutention, le dépôt, l’emballage, …

Impose un inventaire amiante à tout chantier de démolition/rénovation de

bâtiments de > 500 m² et d’avant 1998 (avant le chantier)

Autres obligations relatives aux déchets dangereux

http://www.google.be/url?sa=i&rct=j&q=&esrc=s&frm=1&source=images&cd=&cad=rja&docid=Oj15QL3msBNPiM&tbnid=gROjk-ZGQBWF0M:&ved=0CAUQjRw&url=http://detection-amiante.com/victime-cancer-indemnisation-remboursement/&ei=4IULUobwLIWR0AX4yYC4DQ&bvm=bv.50723672,d.d2k&psig=AFQjCNFtS8M6u-hlIVMktVMLGqlOtq8DfQ&ust=1376573130335206

20


PENDANT LE CHANTIER

● Les déchets inertes (1/2)

Recyclage obligatoire pour la fraction pierreuse et sableuse des DCD

(Arrêté du 16 mars 1995)

Obligation de recyclage à charge de l’entrepreneur

Le recyclage est la transformation des débris en vue de leur utilisation comme

matière première secondaire (en centre de concassage par exemple)

Chantiers de construction, démolition, rénovation, bâtiments, ouvrages d’art,

routes ou autres installations

Exemption de l’obligation si aucune installation de recyclage dans un rayon de

60 km

21


PENDANT LE CHANTIER

● Les déchets inertes (2/2)

Réutilisation des débris dans travaux routiers (Circulaire du 9 mai

1995)

Applications où l’on peut utiliser de certains matériaux recyclés

Terrassements

Sous-fondations et fondations

Revêtement de chaussées

Matériaux recyclés pouvant être utilisés :

Sables de criblage de débris

Sables de concassage de débris

Concassés de débris de béton

Concassés de débris de maçonnerie

Concassés mixtes (béton et maçonnerie)

Concassés de débris d’enrobés hydrocarbonés

22


PENDANT LE CHANTIER

● Obligation de tri pour les déchets non dangereux et non inertes valable

uniquement sur certains chantiers (AGRBC du 21 juin 2012)

Obligation de tri aux entreprises bruxelloises aux flux suivants : PMC, Papier Ŕ

Carton, Déchets verts, Verre et les déchets soumis à obligation de reprise (DEEE,

Piles, …)

Exonération pour les chantiers qui ne sont pas soumis à déclaration ou permis

d’environnement

23

Potentiel d’intervention et hiérarchisation d’intervention

● La réflexion s’inscrit dans un principe de hiérarchisation des

actions cfr. Directive EU

REMARQUE PREALABLE :

L’identification de l’approche à adopter dans la réflexion sur la gestion des déchets,

ainsi que la terminologie utilisée, se basent sur le contenu de la directive européenne

relative aux déchets (Directive 2008/98/CE du parlement européen et du conseil du 19

novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives).

Site EU: http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2008:312:0003:0030:FR:PDF

1 Prévention

2 Préparation en vue du réemploi

3 Recyclage

4 Autre valorisation, notamment valorisation énergétique

5 Elimination

Principe de hiérarchisation

http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2008:312:0003:0030:FR:PDF



24

Principe d’actions hiérarchisées pour la gestion des déchets:

Echelle de Lansink

● Orientation générale des outils axée sur l’échelle de Lansink

Prévention : choix des matériaux et

techniques de mise en œuvre

Préparation au réemploi : préservation

des matériaux réutilisables et réutilisation

sur site et hors site

Recyclage : tri à la source des matériaux

recyclables (plastiques, emballages, bois,

ciments et gravats, …)

Revalorisation énergétique : incinération

avec récupération d’énergie des matériaux

non recyclables

Elimination : mise en décharge des

matériaux non revalorisables

Principe de hiérarchisation

25

Je suis un acteur du secteur de la construction…

…que puis-je faire pour améliorer la gestion des déchets du

secteur de la construction en considérant l’ensemble du cycle

de vie des bâtiments ?

Potentiel d’intervention

26

Démarche globale

Intervention sur TOUTES les phase de projet (idem construction neuve /

rénovation / démolition)

Avant-projet (PRIMORDIAL!)

Retranscription au dossier d’exécution

Intégration concrète en phase chantier…etc.

Intervention de TOUS les acteurs (requis pour le succès des opérations!!)

Architecte

Maître d’ouvrage

Entreprises

Bureaux d’étude TS / Stab…etc.

Implications TECHNIQUES et implications ORGANISATIONNELLES


27

Démarche globale

Avant de gérer les déchets produits se questionner sur la manière de

réduire la production!

Essai d’identification des dispositions concrètes permettant de :

- prévenir la production des déchets

- d’en réduire les quantités

- de favoriser le réemploi et le recyclage

- d’optimiser la valorisation ultime

- de réduire drastiquement la mise en décharge ou l’incinération


28

Potentiel d’intervention Intervention sur toutes les phases du projet

29

Potentiel d’intervention Intervention de tous les acteurs

● Lien entre les acteurs d’un projet

du / de l’…

Maître

d’ouvrage Architecte

Entreprise de

construction

Bureau d’étude

VE

RS

…

Maître

d’ouvrage / client client client

Architecte commanditaire /

questions

techniques

spécifiques

(CSC, chantier)

études et

informations

techniques

spécifiques (ex.

stabilité, HVAC)

Entreprise de

construction commanditaire contrôle / contrôle

Bureau d’étude commanditaire

études et questions

techniques

spécifiques, projet,

CSC, chantier

questions

techniques

spécifiques,

CSC, chantier

/

30

Activité principale

Maître d’ouvrage

Architecte

Bureau d’études

Entrepreneur

Phases

Programmation

Esquisse Avant-projet Projet Exécution Réception Suivi


● Approche linéaire ‘classique’ (chantier de faible ampleur) > ? déchets

31


Maître d’ouvrage

Architecte

Bureau d’études

Entrepreneur

Phases

Programmation


Equipe de conception


● Travail en équipe de conception > ? déchets

32


Maître d’ouvrage

Architecte

Bureau d’études

Entrepreneur

Phases

Programmation


Equipe de conception


● Travail en équipe de conception

Zones d’extension d’intervention requises pour l’optimisation de la

gestion des déchets sans suivi du travail préparatoire des

phases ultérieures => risque de ne pas atteindre les objectifs fixés

33


Relation entre les coûts relatifs des phases d'élaboration du projet et le

coût résultant d'une modification ultérieure

Source : Canadian Mortgage and Housing Corporation Integrated

Design Process Guide, 2010

34


…quelles sont les points de réflexions techniques à pouvoir

considérer dans une démarche visant à gérer au mieux la

production des déchets?

Réflexion sur les aspects de conception?

Réflexion sur les principes constructifs, matériaux?

35


● PHASE DE CONCEPTION : CHOIX TECHNIQUES

(matériaux et principes constructifs)

● Maximiser la standardisation des éléments de construction et de

travailler avec des dimensions standards afin d’éviter les découpes et

les déchets de mises à niveau

● Maximiser la préfabrication facilitant la gestion des déchets en atelier

36


● Séparation des différentes couches constitutives du bâtiment pour

permettre les intervention ultérieures non destructrices


skin structure

services space

37


● Privilégier les systèmes de fixation mécaniques permettant la

réversibilité pour un démontage ultérieur


Use of reversible connections

irreversible

reversible

adhesives cement

mortar

welding

bolts,

plugs, …

nails,

screws,

…

38


● Privilégier les matériaux mono-composants favorisant le recyclage (><

les matériaux multi-composants offre un faible potentiel)

● Privilégier les matériaux pour lesquels des filières de recyclage sont

existantes et suivies

Exemples:

- les matériaux pierreux / le bois (selon traitement) / le métal…

- les matériaux d’isolation faiblement transformés d’origine végétale ou

animale…etc.

- Autres: suivant évolution du marché et informations fabriquants


39


● Maximiser le réemployé direct ou après transformation

Les matériaux réemployés: se développe de + en + / mise en place de

filière spécifiques

Démontage et tri sur chantier des éléments réutilisables

Récupération et deuxième vie aux matériaux

Réparation

Contrôle

Revente

Exemples de matériaux :

Dalles, Briques, Pavés, Tuiles, Cheminées, puits, lavabos, WC, …

Bois (portes, fenêtres, escaliers, …)

Éviers en inox, ferronneries, pompes à eau, radiateurs, balcons en fer

forgé, lampadaires, baignoires, …


40

Les matériaux réemployés

Applications concrètes:

Ex: Collaboration entre BioRegional et Ellis & Moore Chartered Engineers pour le réemploi de

structures en acier

Ex: CAMELEON - La récupération de déchets de bois (aiguilles de séparation de stockage de bois de

scierie) pour la réalisation de bardages intérieurs dans le cadre de la réalisation de cloisons dans des

espaces de bureau.


CAMELEON - Bruxelles

BedZED (Beddington Zero Energy Development) – BowZED à Londres –( Source: © BioRegional (www.bioregional-reclaimed.com) )

http://www.bioregional-reclaimed.com/



41


Matériaux réemployés - Outils et références :

Le site Opalis.be répertorie une centaine de revendeurs (et acheteurs) de

matériaux de construction de 2ème main.

Ils se procurent leur matériaux grâce à des contacts privilégiés avec des

démolisseurs ou réalisent les démontages eux-mêmes et disposent de

stocks et de filières d'approvisionnement et proposent de façon continue des

matériaux dont les caractéristiques sont connues et constantes.

Ressources asbl : portail de la récup’ et de la valorisation dispose d’une

base de donnée d’entreprises mettant à disposition du matériel de remploi

par secteur Ŕ notamment pour la construction www.res-sources.be


http://www.opalis.be/

http://www.res-sources.be/



42


● Maximiser l’utilisation de matériaux de récupération dans un usage

détourné pour valorisation d’un produit

Les matériaux récupérés

Principe différent du réemploi ou de l’utilisation de matériaux issus du

recyclage ‘détournement’ (transformation)

Source : Atelier d’architecture Alain

Richard / AA-AR - Maître d’ouvrage SPI+ -

COMUREX scrl Entreprise de fabrication

de des blocs de parement – CORMAN

HALLEUX sprl Entreprise générale de

construction



43


Matériaux recyclés/récupérés - Outils et références :

Le CSTC a développé un projet pilote de construction d’une habitation

sur base de matériaux 100% issus du recyclage, l’objectif de base étant

de démontrer la faisabilité technique de construire avec des matériaux

recyclés Ŕ projet ‘RECY-HOUSE’ : www.recyhouse.be.

Le site de l’IRGT (Institut Royal pour la Gestion durable des Ressources

naturelles et la Promotion des Technologies propres) présente un

ensemble de produits issus du recyclage : www.produitrecycle.info

http://www.recyhouse.be/

http://www.produitrecycle.info/

44


● Maximiser l’utilisation de matériaux issus du recyclage contenant une

fraction de matière première recyclée et s’inscrivant si possible dans une

démarche Cradle to Cradle (berceau au berceau)

Les matériaux recyclés

De + en + de matériaux issus du recyclage ou contenant une fraction

recyclée apparaissent sur le marché de + en + s’inscrivent dans des

démarches normatives (ATG…) permettant de garantir leurs qualités

techniques et de ne plus marginaliser leur utilisation.

Impact favorable + large que les ‘déchets’

Exemple: la fabrication d’Aluminium en 1° extraction = 116,1 MJ/kg en

consommation ALORS QUE fabrication à partir de déchets recyclés = 19,5 MJ/kg

en consommation SOIT une réduction de 83%! (source : ECOSOFT)


45


● Maximiser l’utilisation de matériaux éco-labelisés plus respectueux de

l’environnement.

ECOLABELS > offrent une garantie complémentaire sur la réduction des

impacts environnementaux DONT la réduction des déchets et le

recyclage.

La publication « Guide Bâtiment durable » édité par l’IBGE met en évidence dans la

Thématique MATERIAUX (MAT) les informations spécifiques relatives aux Eco-Labels

du marché de la construction

http://guidebatimentdurable.bruxellesenvironnement.be/fr/accueil?IDC=3



46


…quelles sont les actions concrètes à mettre en place en terme

d’organisation/planification pour gérer au mieux la

problématique déchets?

Comment structurer mon approche?

Quels sont les points d’attention?

47

● PHASE DE CONCEPTION : ORGANISATION / PLANIFICATION


- Identification et listing des types et de la quantité des déchets

- Réalisation d’un métré détaillé (déconstruction/démolition) ou

estimatif (construction neuve)

- Mise en évidence des déchets spécifiques nécessitant suivi ciblé

(ex: déchets dangereux / asbeste / sols pollués…

Analyse

&

Quantification

Filières de

Valorisation &

Elimination

- Localisation géographique des filières

- Identification des exigences de reprise (qualités requises des

matériaux)

- Le prix de la filière (au m³ ou à la tonne)

- Le devenir du produit (pour les filières de valorisation)

Analyse des

contraintes de

site/chantier

- Accessibilité du chantier (accès véhicules / voisinage / …etc)

- Potentiel de stockage sur site (implications potentiel tri/fréquence

collecte / type de containers…etc.)

- Analyse stratégique du flux de circulation du déchet (je produis / je

déplace / je stocke / je collecte)

1

2

3

48

● PHASE DE CONCEPTION : ORGANISATION DE CHANTIER


- Mise en place d’une procédure de communication /information des

entreprises (cadre didactique)

- Mise en œuvre de la procédure de contrôle

- Etat des lieux et débriefing post-construction

Organisation

et suivi de

chantier

Définition des

exigences et

retranscription

CSC

- Définition des objectifs (objectifs chiffrés et/ou méthodologiques)

- Descriptif des exigences au cahier des charges (qui fait quoi / quand

/ comment)

- Définition de la méthode de contrôle sur chantier et de la résolution

des problèmes

4

5

49







(ex: déchets dangereux / amiante…etc.)

Analyse

&

Quantification

Construction

neuve/rénovation

?

Démolition

préalable?

Type de déchets

générés suivant

travaux?

Exigences cadre

réglementaire? Quantités de

déchets et

phasage?

1

50







Analyse

&

Quantification

● Evaluation des déchets générés (type et quantités) par le chantier et

choix des filières

En amont du projet par l’architecte ou lors de l’adjudication par

l’entreprise en charge de la démolition/rénovation-reconstruction

Outil d’aide: logiciel MEDECO (Métré des déchets de construction)

http://www.marco-construction.be/medeco/download.php

permet de réaliser un métré des déchets de construction sur base

d’une liste étendue de déchets

( voir Annexe pour extrait d’outil)




51



Filières de

Valorisation &

Elimination

- Localisation géographique des filières

- Identification des exigences de reprise (qualités requises des

matériaux)

- Le prix de la filière (au m³ ou à la tonne)

- Le devenir du produit (pour les filières de valorisation)

2

Quelles sont les

filières du

marché?

Alternatives aux

filières

‘classiques’?

Exigences

qualitatives et/ou

quantitatives?

Le minimum

légal?

Analyse

économique?

Déconstruction /

récupération /

réutilisation sur

site

52



Contraintes

administratives?

Zones sensibles?

Surface

disponible sur

site/voirie?

Type et taille

containers?

Fréquence

collecte?

Collaboration

entreprise?

Démarche

globale: déchets

chantier et

exploitation de

chantier?

Possibilité

stockage =

possibilité tri?

Fractions?

Analyse des

contraintes de

site/chantier

- Accessibilité du chantier (accès véhicules / voisinage / …etc.)

- Potentiel de stockage sur site (implications potentiel tri/fréquence

collecte / type de containers…etc.)

- Analyse stratégique du flux de circulation du déchet (je produis / je

déplace / je stocke / je collecte)

3

53



Cadre

administratif

général

Cadre spécifique

détaillé

Mesures et

contrôle résultats

en phase

chantier?

Expérience

exigée?

Exemples de

référence?

Exigence

méthodologique? Descriptif rigide

et figé ou place

pour interactions

avec les

entreprises?

Définition des

exigences et

retranscription

CSC


- Descriptif des exigences (qui fait quoi / quand / comment /

contraintes)


des problèmes

4

54



La possibilité de réduire de manière effective la production des déchets et

d’optimiser la gestion de la fraction qui subsiste dépend directement de la

retranscription des objectifs et exigences dans le dossier de soumission

Prévoir idéalement selon possibilités des conteneurs pour chaque

fraction + exigences relatives à l’implantation et aux espaces réservés

Habituellement le coût de la gestion des déchets est réputé inclus dans

le prix des travaux, éventuellement dans le poste « installation de

chantier » ou, en cas de démolition, dans le poste « travaux de

démolition » Le cahier des charges doit définir et quantifier les

déchets à éliminer et à valoriser

Sollicitation des entreprises pour la proposition d’alternatives de gestion

voire d’alternatives constructives pour atteindre les objectifs ‘déchets’

Définition des

exigences et

retranscription

CSC


- Descriptif des exigences (qui fait quoi / quand / comment /

contraintes)


des problèmes

4

55


STRUCTURE-TYPE D’UN CAHIER DES CHARGES (base: CCT2012)

STRUCTURE DU CAHIER DES CHARGES MEMO DECHETS

CLAUSES ADMINISTRATIVES

CLAUSES TECHNIQUES

TOME 0 ENTREPRISE / CHANTIER

TOME 1 INFRASTRUCTURE

TOME 2 GROS-ŒUVRE

TOME 3 TRAVAUX DE TOITURE

TOME 4 FERMETURES DE FACADE

TOME 5 PARACHEVEMENT INTERIEUR

TOME 6 TECHNIQUES / FLUIDES

TOME 7 TECHNIQUES / ELECTRICITE

TOME 8 TRAVAUX DE PEINTURE

► Politique menée en Région Bruxelles-Capitale,

législation et outils existants

► Démolition et démantèlement sélectifs de

bâtiments

► L'inventaire de l'état du sol en Région de

Bruxelles-Capitale

► Estimation des quantités de déchets, et du coût de

leur évacuation

► Les déchets dangereux, l’inventaire d’amiante et

les différents types d’attestations

► Tri sur chantier

► Flexibilité

► Préfabrication

► Economie de matière première

► Réemployer les matériaux et anticiper le

démantèlement

Intégration des questions relatives aux déchets au cahier des charges

56


STRUCTURE DU CDC MEMO DECHETS

CLAUSES ADMINISTRATIVES 1. Cadre légal :

● Permis d’environnement et les obligations qui en découlent (notamment concernant l’amiante, les installations de chantier, stockage des matériaux…)

● La législation relative à la prévention des déchets

● La législation relative à la gestion des sols pollués et à la protection des eaux souterraines

● Directive cadre 2008/98/CE


57



1. Cadre légal

2. Documents de référence :

● Guide de gestion des déchets de construction et de démolition (Bruxelles Environnement)

● Système de reconnaissance et de certification des bâtiments durables

Exemple: Référentiel B


Potentiel d’intervention Intégration des questions relatives aux déchets au cahier des charges


58



1. Cadre légal

2. Documents de référence

3. Documents exigés :

● Plan de gestion des déchets

● Attestations de recyclage

● Contrôle / essais des matériaux et éléments récupérés



59

STRUCTURE DU CAHIER DES CHARGES MEMO DECHETS


CLAUSES TECHNIQUES


● 01 Modalités de l’entreprise

01.01 Généralités Ŕ Visite préalable du chantier

01.10 Etude / stabilité Ŕ généralités

01.20. Etude / techniques - généralités

01.42. Coordination Ŕ direction du chantier et contrôle

01.45 Coordination du chantier - contrôle et essais

01.54. Prescriptions concernant la protection de

l'environnement - évacuation des déchets

● 02 Aménagement du chantier

02.61 Baraques de chantier - remise / matériel &

matériaux de construction

02.73. Raccordements provisoires - évacuation des eaux

● 03 Travaux de démolition

● 04 Gestion des déchets de démolition



60

STRUCTURE DU CAHIER DES

CHARGES

MEMO DECHETS


CLAUSES TECHNIQUES



01.01 Généralités – Visite préalable du

chantier

● Inclure la prise de connaissance

de la gestion des déchets

● Reconnaissance des matériaux à

récupérer, recycler ou évacuer sur

base du cahier des charges et des

métrés

● Possibilités effectives de

démantèlement / déconstruction

● Possibilités d’organiser le tri

(espace disponible, accès, …)



61


CHARGES

MEMO DECHETS


CLAUSES TECHNIQUES



01.10 Etudes / Stabilité - généralités Coordination:

● Veiller à ce que la gestion des

déchets soit également intégrée

dans les cahiers des charges des

études

01.10 Etudes / Techniques - généralités



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CHARGES

MEMO DECHETS


CLAUSES TECHNIQUES



01.42 Coordination – Direction du

chantier et contrôle

Assigner explicitement et clairement

la tâche de gestion des déchets



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CLAUSES TECHNIQUES



01.45 Coordination du chantier -

contrôle et essais

Contrôle technique préalable des

matériaux et éléments réutilisés:

●En l’absence de marque de conformité

Bénor ou d’agrément technique, il peut

s’avérer nécessaire dans certains cas de

réaliser des essais pour attester des

performances des matériaux et éléments

réutilisés en rapport avec leur nouvel

usage

●S’inspirer de l’évaluation de

l’équivalence des produits et des

modes d‘exécution des propositions

alternatives faites par les entrepreneurs



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CLAUSES TECHNIQUES



01.54 Prescriptions concernant la

protection de

l'environnement - Evacuation des

déchets

Rédiger pour favoriser par ordre de

priorité:

●la réutilisation

●le recyclage

●la valorisation énergétique

et éviter la mise en décharge



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Définition des

responsabilités

Désignation d’un

responsable

déchet

Contrôle des

évaluations

quantités/qualité/

coût

Contrôle des

éventuelles

dérives et

recadrage

Principe

d’information /

formation des

acteurs du

chantier





Organisation

et suivi de

chantier 5

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Organisation

et suivi de

chantier 5

Elaboration d'un plan de gestion (Tri + traitement + évacuation)

Les déchets = type de déchets (dangereux, à obligation de reprise,

particuliers)

Les fractions = famille de déchets (béton, métal, etc.)

La quantité = quantité d'un type de déchets selon l'unité habituellement

utilisée pour le type de matériaux mis en oeuvre (mc, m², m³, pce)

Conteneur = type et nombre de conteneur nécessaire pour

l'entreposage et l'évacuation des déchets

Transport = nombre de tonnes de déchets, prix à la tonne et prix total

par type de déchet

Filières = type de traitement, prix à la tonne et prix total par type de

déchet

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Organisation

et suivi de

chantier 5

Désignation d'un/de "responsable(s) déchet" sur le chantier pour:

contrôler de la qualité du tri

sensibiliser des ouvriers

corriger les erreurs éventuelles de tri

surveiller le niveau de remplissage des bennes

Veiller à la bonne évacuation et destination des déchets triés

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Organisation

et suivi de

chantier 5

Contrôle et suivi de l'évacuation des déchets

Documents et factures spécifiques impliquent contrôle:

collecte/transport/dépôt/traitement

L'entreprise devra fournir et conserver les données suivantes:

- La commande du transport: date, responsable, transporteur, type de

bennes, déchet, destination

- Le transport: date du transport, transporteur, type de benne, déchet,

destination, montant de la facture

- Le traitement: date de réception, installation, déchet, volume, type de

traitement, montant de la facture

- Comptabilité: date, responsable, date de l'envoi pour paiement

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Organisation

et suivi de

chantier 5

Former, sensibiliser et impliquer les ouvriers

Tri des déchets et démolition sélective OK si tous les acteurs sont

informés, formés et convaincus de l’utilité

Information chaque entreprise/contractant direct/sous-traitant

Parmi les points à aborder : objectifs / principes appliqués / rôle /

responsabilité / applications concrètes / principe de contrôle…

Les travailleurs doivent connaître les fractions à trier et l'endroit où les

déposer

Les conteneurs doivent porter des indications précises sur ce qu'ils

peuvent ou ne peuvent pas contenir

Les sous-traitants doivent également être impliqués dans la gestion des

déchets et encouragés à exécuter le même tri

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Organisation

et suivi de

chantier 5

Informer le public notamment sur:

La gestion des déchets sur le chantier (panneaux explicatifs)

Les principes de gestion des déchets appliqués sur le chantier

Les dispositions prises pour réduire les nuisances relatives au chantier Ŕ

plus spécifiquement par rapport aux déchets / pollution

Protection

Surveiller les conteneurs et éviter le remplissage sauvage des ceux-ci

par les riverains

Utiliser des bâches pour fermer les conteneurs ou utiliser des

conteneurs fermés pour protéger les déchets des intempéries

(foisonnement en présence d’eau € !!) et empêcher leur dispersion

sur site

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Outils exploitables Ŕ approche globale transversale

Guide pratique de la réutilisation des matériaux de construction. Le

guide (Fr/NL) est les annexes sont disponibles sur : www.cifful.ulg.ac.be

http://www.cifful.ulg.ac.be/

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Potentiel d’intervention Guide pratique de la réutilisation des matériaux

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75

POUR ALLER PLUS LOIN QUE LE CAHIER DES CHARGES :

● L’adhésion et l’application à une démarche globale structurée

Ex: une méthodologie a été développée par L’ADEME « Démarche chantiers

verts et préconisations techniques » - elle met en évidence les dispositions

spécifiques à la gestion d’un chantier vert et propose une ‘méthode’ de

gestion et de préparation spécifique des chantiers avec l’adhésion à une

‘Charte’ Ŕ ‘Charte Chantiers verts’ - site de l’ADEME : http://www2.ademe.fr/servlet/doc?id=58724&view=standard

● La mise en place d’une charte cosignée par tous les intervenants

Objectif : mettre sur papier les objectifs de performance du projet et

l’engagement de chacun des partenaires

Ex: la région Ile-de-France à développé une charte de référence à

destination des acteurs de la construction Ŕ « Charte pour une gestion

durable des déchets de chantier du Bâtiment et des Travaux Publics » http://www.iledefrance.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/chartedechets_version30juin04_cle027a77.

pdf


http://www2.ademe.fr/servlet/doc?id=58724&view=standard

http://www.iledefrance.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/chartedechets_version30juin04_cle027a77.pdf

http://www.iledefrance.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/chartedechets_version30juin04_cle027a77.pdf

● Importance du respect de la hiérarchisation :

prévention > réutilisation > recyclage > valorisation (avec récup NRJ) >

élimination décharge (déchets ultimes)

● La gestion des déchets de construction/démolition concerne tous les

acteurs intervenants dans un projet

● Les interactions entre acteurs, le travail en équipe sont essentiels pour

atteindre les objectifs visés

● Toutes les phases de développement de projet doivent être considérées

pour atteindre les objectifs fixées en amont du projet

● La gestion des déchets de construction/démolition commence par la ‘non

production’ des déchets importance de la conception architecturale et

technique // à la gestion organisationnelle des déchets

● La gestion inadaptée des déchets sur chantier est source de nuisances et

peut occasionner des pollutions air/eau/sol

Ce qu’il faut retenir de l’exposé

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77

● « Guide MARCO - Management des risques environnementaux dans les métiers

de la construction ». Ministère de la Région Wallonne, Direction générale des

ressources naturelles et de l’environnement. Jambes : Ministère de la Région

Wallonne, 2004 http://www.marco-construction.be/guide/acces/g_depart.html

● ROTOR asbl –http://rotordb.org/ Projet OPALIS- http://opalis.be/

● Projet APPRICOD relatif à la récupération et au recyclage des matières

plastiques - http://www.environnement.brussels/uploadedfiles/Contenu_du_site/Professionnels/The

mes/Les_d%C3%A9chets/Appricod_guidefinal_FR.pdf

● De Openbare Vlaamse Afvalstoffenmaatschappij (OVAM) - http://www.ovam.be/jahia/Jahia/pid/6

● CSTC - Le Centre Scientifique et Technique de la Construction – www.cstc.be

● « Déconstruire les bâtiments : un nouveau métier au service du développement

durable », Connaître pour agir – Guides et cahiers techniques, ADEME, 2003

http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=12614

● SMARTWASTE http://www.smartwaste.co.uk/

Outils, sites internet, etc… intéressants :

http://www.marco-construction.be/guide/acces/g_depart.html



http://rotordb.org/

http://opalis.be/

http://www.environnement.brussels/uploadedfiles/Contenu_du_site/Professionnels/Themes/Les_d%C3%A9chets/Appricod_guidefinal_FR.pdf

http://www.environnement.brussels/uploadedfiles/Contenu_du_site/Professionnels/Themes/Les_d%C3%A9chets/Appricod_guidefinal_FR.pdf

http://www.ovam.be/jahia/Jahia/pid/6

http://www.cstc.be/




http://www.smartwaste.co.uk/

Références Guide Bâtiment Durable et autres sources :

• Bruxelles Environnement- Page déchets de construction et démolition

• Bruxelles Environnement - Rapport technique - Bâtiments exemplaires /

Architectes et professionnels du secteur de la construction Fiche 4.3 : La

gestion des déchets du secteur de la construction

http://documentation.bruxellesenvironnement.be/documents/IF_BATEX_Fiche4.3._Dechets_FR.pdf

• Guide Bâtiment durable: http://guidebatimentdurable.bruxellesenvironnement.be/fr/accueil?IDC=3

Fiche MAN 00 Ŕ Procédure de gestion du projet, du chantier et du

bâtiment

Fiche MAN 03 Ŕ Gestion des déchets de chantier

Fiche MAN 06 Ŕ Déchets d’exploitation

• Étude sur l’analyse du gisement, des flux et des pratiques de prévention et

de gestion des déchets de construction et démolition en RBC (Ceraa-Rotor,

IBGE, 2011)

http://documentation.bruxellesenvironnement.be/documents/Guide_Dechets_const

ruction_FR.PDF

78

http://www.environnement.brussels/etat-de-lenvironnement/synthese-2011-2012/dechets/dechets-de-construction-et-de-demolition



http://www.smartwaste.co.uk/


http://documentation.bruxellesenvironnement.be/documents/Guide_Dechets_construction_FR.PDF


Références Guide Bâtiment Durable et autres sources :

• Guide des déchets de construction et de démolition, 3ème édition (Bruxelles

Environnement, 2009)

http://documentation.bruxellesenvironnement.be/documents/Guide_Dechets_construction_F

R.PDF

• « Recyclage van specifieke bouwafvalstromen », OVAM, mars 2012, 5 pages

http://ovam.be/jahia/Jahia/cache/offonce/pid/176?actionReq=actionPubDetail&fileItem=2797

Facilitateur Bâtiment Durable

• Le Facilitateur Bâtiment durable vous propose une permanence et une guidance générale

pour toutes les thématiques touchant à la gestion, la rénovation ou la construction d’un

bâtiment dans une optique durable dans les domaines suivants: énergie, matière, eau,

territoire, santé et confort,...

http://www.environnement.brussels/thematiques/batiment/la-gestion-de-mon-

batiment/pour-vous-aider/le-facilitateur-batiment-durable

Coordinateur Déchets

• Développement de projets de prévention et de gestion des déchets

Helpdesk pour aiguiller les entreprises vers les personnes ou services ressources http://www.brusselswastenetwork.eu/ 79






http://www.environnement.brussels/thematiques/batiment/la-gestion-de-mon-batiment/pour-vous-aider/le-facilitateur-batiment-durable



















http://www.brusselswastenetwork.eu/

Contact

Sébastien BREELS

MATRIciel

Responsable projet & Responsable pôle environnement

Coordonnées

: 010/ 75 12 78

E-mail : [email protected]

78

mailto:[email protected]