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Chères habitantes, chers habi-
tants de LA CHAILLEUSE,
c’est avec un rare plaisir que je
partage avec vous ces mo-
ments historiques de création
de notre nouvelle commune,
NOTRE COMMUNE ! Com-
me vous le savez ou tout au
moins comme vous vous en
doutez l’équipe municipale n’a
pas chômé depuis le 1er janvier
2016.
LA CHAILLEUSE s’est orga-
nisée, structurée, projetée sur le
court, moyen et long terme. Le
présent s’est laissé un peu ap-
privoisé notamment avec la
mise en place de la nouvelle
gouvernance qui mobilise ac-
tuellement vos élus très méri-
tants sur les dossiers chauds de
notre commune. Les informa-
tions attendues sont enfin tom-
bées et nous permettent de
répondre concrètement à vos
questionnements et de saisir
tant soit peu cet avenir qui
devrait durer longtemps…
Dans l’ordre le Conseil Munici-
pal, organe décisionnel de LA
CHAILLEUSE a été installé le
7 janvier 2016, et a mis en pla-
ce les commissions de travail
thématiques qui approfondis-
sent les dossiers et formulent
des propositions.
Elu par cette instance, l’exécu-
tif, le maire et les 4 adjoints, se
sont structurés en Comité de
Pilotage pour mieux gérer et
appliquer les décisions prises
par le Conseil Municipal. Il
devient COPIL élargi quand il
s’ouvre aux adjoints des com-
munes déléguées qui ont tous
des responsabilités directes au
niveau de LA CHAILLEUSE.
Le CM a créé les communes
déléguées et mis en place les
maires délégués. Ces derniers
assurent l’exécutif au niveau
des villages historiques, état
civil, police communale, af-
fouage, et sont consultés sur
l’urbanisme, la gestion de la
voirie, les bâtiments commu-
naux, la forêt…
Les Conseils communaux, mis
en place par le Conseil Munici-
pal de LA CHAILLEUSE,
regroupent les élus et aussi des
représentants de la société civi-
le. Ils sont l’espace de la mobi-
lisation citoyenne et participent
à l’application des décisions
municipales.
Suite à la demande de rattache-
ment prise à l’unanimité et
l’avis de la Commission dépar-
tementale, le Préfet a rattaché
la commune à la Communauté
de Communes de la Région
d’ORGELET (CCRO) le 1er
août 2016. Dans le même
temps c'est-à-dire récemment
nous avons eu confirmation du
niveau de la DGF qui non
seulement ne diminue pas mais
a u g m e n t e d e 3 , 5 % .
(suite page 2)
La commune en ordre de marche ? Le Maire, Rémy BELPERRON
Mai 2016
Lettre d’information
(Emplacement du logo :
concours ouvert à la population en page 3)
Maire, Adjoints & délégations : Maire BELPERRON Rémy Conseiller communautaire
Maire délégué d’Arthenas
1er Adjoint : Chargé du scolaire et des
affaires économiques et touristiques
GAULIER Jean-Paul Conseiller communautaire
Maire délégué de SLLR
2ème Adjoint : Chargé de la communi-
cation et de l’environnement
DUPIN Bernard Conseiller communautaire
Maire délégué d’Essia
3ème Adjointe : Chargée des achats et
des procédures adaptées
MULLOT Aurélie Conseillère communautaire
Maire déléguée de Varessia
4ème Adjoint : Chargé de la révision
des listes électorales et de l’Agriculture
LABET Christian
Jeudi 7 janvier 2016
Conseil Municipal
BELPERRON Rémy, maire GAULIER Jean Paul, 1er ad-joint et maire délégué Saint-Laurent-la-Roche DUPIN Bernard, 2ème adjoint et maire délégué Essia MULLOT Aurélie, 3ème ad-joint et maire délégué Varessia LABET Christian, 4ème ad-joint et 1er adjoint Arthenas BOZON Fabienne, 1ère ad-jointe SLLR BILLET Pierre, 2ème adjoint SLLR GERY Fabienne, 3ème adjoin-te SLLR ANCONA André, 2ème ad-joint Arthenas MESSI Daniel, 1er adjoint Essia ROBERT Alain, 2ème adjoint Essia DEMOUGEOT Philippe, 1er adjoint Varessia DEMANGE Xavier, 2ème adjoint Varessia VERNIER Stéphane, SLLR DEBOUCLANS Anne, SLLR RODOT Daniel, SLLR THIVANT Eric, SLLR DUMETZ-POUX Pascale, SLLR GUILLOT Dominique, SLLR LE BAS DE BOUCLANS Urwana, SLLR GROS Bérangère, Arthenas CAMUSET Colette, Arthenas POUSSIN Anne-Gaëlle, Ar-thenas FERRUT Ludovic, Arthenas MORIN Gaëlle, Arthenas GANDELIN Benoît, Arthenas FATON Michel, Arthenas BERTINATO Christophe, Essia DUPIN Jocelyne, Essia VICHOT Yannick, Essia GUYOT Frédéric, Varessia TRONTIN Philippe, Varessia JACQUIER Tatiana, Varessia JACQUIER Jean-Pierre, Va-ressia
Nous avons opéré la fusion
des budgets et maintenu les
taux d’imposition pour 2016,
Les dotations et l’excédent de
fonctionnement nous permet-
tent de poursuivre voire d’ini-
tier des investissements néces-
saires.
Les grands dossiers ont oc-
cupés les commissions : la
forêt, l’urbanisme avec le PLU
(Plan Local d’Urbanisme) de
SLLR et le futur PLUI (PLU
Intercommunal) de la CCRO,
la voirie, l’assainissement col-
lectif et non-collectif, le scolai-
re qui ne voit pas de modifica-
tion pour la prochaine rentrée
des écoles, le locatif, l’écono-
mie et le tourisme… et la
communication.
Un plan de communication a
été validé par le Conseil Muni-
cipal : mise en place du site
web de LA CHAILLEUSE
pour cet été, publication de la
revue municipale avec une
périodicité semestrielle, le
premier exemplaire sortira à la
fin de l’été, organisation des
réunions publiques pour in-
former et échanger sur les
différents dossiers commu-
naux,. La première est pro-
grammée le 09 juin prochain.
Pour communiquer efficace-
ment, pour fixer LA CHAIL-
LEUSE dans les mémoires,
pour s’approprier notre com-
mune nouvelle, nous avons
décidé de mobiliser la créativité
des habitants sur le logo et le
gentilé …
En attendant notre prochaine
rencontre et de mettre à votre
disposition le maximum de
l’information municipale, cette
lettre vous apportera quelques
repères et vous informera sur
les différents rendez-vous qui
nous permettrons de construire
ensemble cet espace de vie que
nous projetons pour nous et
nos enfants.
La commune en ordre de marche ? (suite)
Commissions, groupes de travail, comité
BUDGET 2016
Résultats 2015 :
Fonctionnement :
+ 563 425.55 €
Investissement :
- 46 074,23 €
Affectation obligatoire à
l’apurement du déficit :
46 074,23 €
Solde disponible 2016 :
+ 517 350,00 €
Page 2 Lettre d ’ in format ion Mai 2016
Population au 1er janvier 2016 :
Pop. Réelle : 650 Population légale : 621
Entreprises (toutes confon-dues) au 1er janvier 2016:
42 pour 83 emplois
Hébergements touristi-ques :
3 gîtes pour 28 places
Commissions... Responsables Membres
CC des impôts directs BELPERRON Rémy, Président 6 commissaires titulaires & 6 suppléants sont désignés par le directeur des services fiscaux
CC de révision des listes électorales
Maire ou représentant 1 délégué de l’Administration désigné par le Préfet et 1 délégué par le Président du Tribunal de Grande Instance (désignation le 1er août 2016)
Appel d’Offres et des Procédures Adaptées
MULLOT Aurélie BELPERRON Rémy, GUILLOT Dominique, LABET Christian, MESSI Daniel Suppléants : DEMOUGEOT Philippe, BILLET Pierre, CAMUSET Colette, DUPIN Bernard
Finances BOZON Fabienne BELPERRON Rémy, DUPIN Bernard, MULLOT Aurélie, GAULIER Jean-Paul Suppléants : ANCONA André, MESSI Daniel, JACQUIER Jean-Pierre, DUMETZ-POUX Pascale
Bâtiments Voirie
BELPERRON Rémy MESSI Daniel
DEMANGE Xavier, DEMOUGEOT Philippe, GAULIER Jean-Paul, GUILLOT Dominique, LABET Christian, RODOT Daniel,
Urbanisme BELPERRON Rémy DEMOUGEOT Philippe, DUPIN Bernard, GAULIER Jean-Paul, JACQUIER Jean-Pierre, LABET Christian
Communication DUPIN Bernard BELPERRON Rémy, BOZON Fabienne, DE BOUCLANS Anne, GERY Fabienne, GROS Bérangère, LE BAS DE BOUCLANS Urwana, LABET Christian,
Environnement DUPIN Bernard BILLET Pierre (forêt) DEMANGE Xavier (chasse) LABET Christian (agriculture)
BELPERRON Rémy, FATON Michel, DEMOUGEOT Philippe, GUYOT Frédéric, VICHOT Yannick, GANDELIN Benoît, ROBERT Alain, VERNIER Stéphane, THIVANT Eric, GUILLOT Dominique
Affaires culturelles, lien social...
GERY Fabienne BELPERRON Rémy, GROS Bérangère, MORIN Gaëlle, CAMUSET Colette, POUS-SIN Anne-Gaëlle, BILLET Pierre, MULLOT Aurélie, ROBERT Alain, DUPIN Jocelyne, LE BAS DE BOUCLANS Urwana, DUMETZ-POUX Pascale
Parc locatif ANCONA André BELPERRON Rémy, GAULIER Jean-Paul, MESSI Daniel, DUPIN Jocelyne, TRONTIN Philippe, DEMOUGEOT Philippe
Plan Sauvegarde Communal
ROBERT Alain BELPERRON Rémy, BILLET Pierre, LABET Christian, DEMANGE Xavier
Ressources Humaines BELPERRON Rémy GAULIER Jean-Paul, DUMETZ-POUX Pascale, GERY Fabienne
Affaires Sociales GERY Fabienne BELPERRON Rémy
Affaires Scolaires GAULIER Jean-Paul BELPERRON Rémy, DUPIN Bernard, POUSSIN Anne-Gaëlle, FERRUT Ludovic, BERTINATO Christophe, DE BOUCLANS Anne, JACQUIER Tatiana
Economie-Tourisme GAULIER Jean-Paul LE BAS DE BOUCLANS Urwana, CAMUSET Colette, BOZON Fabienne, DUMETZ-POUX Pascale
Cimetières DEMOUGEOT Philippe ANCONA André, BOZON Fabienne, DEMOUGEOT Philippe, MESSI Daniel, DUPIN Jocelyne, RODOT Daniel
Comité de fleurisse-ment
BOZON Fabienne/ROBERT Alain
DUPIN Jocelyne, BERTINATO Christophe, FATON Michel, MORIN Gaëlle, OLEJNIK Christelle, TRONTIN Philippe
Règlement du Concours
« Un logo pour LA CHAILLEUSE »
Plan de communication En attendant la mise en place des outils d’infor-mations dédiés cette lettre d’information est donc diffusée en mai 2016 pour répondre au questionnements des habitants sur l’organisa-tion et le travail de l’équipe municipale. Toutefois la politique d’unification de l’informa-tion au niveau de LA CHAILLEUSE passe par la mise en place du site internet de la commu-ne qui intégrera progressivement le site web de SAINT-LAURENT-LA-ROCHE. De plus, de manière plus classique, la revue municipale sera distribuée périodiquement et sera consultable sur le site internet. Enfin, pour conclure, la tenue de réunions publiques sera organisée pour aborder les pro-jets et les dossiers importants. La 1ère :
REUNION PUBLIQUE DU JEUDI 09 JUIN 2016
20H30 Salle des Fêtes de LA CHAILLEUSE
(Arthenas)
Page 3 Mai 2016 Lettre d ’ in format ion
Article 1 : conditions de participation Thème du concours : « un logo pour LA CHAILLEUSE » Le concours pour le logo communal de LA CHAILLEUSE est ouvert à tous les artistes, professionnels et amateurs, et à toutes personnes intéressées présen-tant un lien fiscal et/ou familial et/ou affectif avec la commune. La commune de LA CHAILLEUSE retiendra tous les logos qui lui seront adressés, chaque participant est donc libre d’envoyer plusieurs logos. Le logo gagnant reflètera l’image de LA CHAILLEUSE. Il devra être authenti-que, dynamique et tourné vers l’avenir. Chaque logo doit répondre aux critères suivants :
intégrer le nom de la commune
intégrer les couleurs prépondérantes de la commune soit le gris de la pierre et le vert de la végétation
s’inscrire dans la modernité en priorisant un graphisme simple Pour participer, la création devra être réalisée sur papier au format A4 et/ou si possible sous forme de fichier numérique, haute définition (minimum 300 dpi), au format JPEG ou GIF, dans un cadre de 10cmx10cm, en indiquant au dos ou dans le corps du mail, nom, prénom, adresse, téléphone et ou adresse e-mail. Adresser le logo à la mairie par courrier ou par e-mail. Date limite de réception du fichier : lundi 20 juin 2016. En participant, les créateurs acceptent que tous les logos proposés deviennent la propriété de la commune de LA CHAILLEUSE. Ils pourront être utilisés librement sur les différents documents communaux. Si le vainqueur a moins de dix-huit ans, il ou elle doit fournir un consentement écrit d’un parent ou d’un tuteur légal. Un prix à la discrétion du Conseil Municipal sera attribué au vainqueur.
Article 2 : dépouillement des envois Le dépouillement des envois sera effectué par le Conseil Municipal constitué en jury. Les participants seront classés selon des critères de qualité technique et artisti-que desdits envois. Le jury choisira également le logo gagnant sur la base de l’originalité, la créativité et la mise en œuvre des conditions requises pour reflé-ter l’image de la commune de LA CHAILLEUSE. La décision du jury est sans appel. Le jury du concours sélectionnera le gagnant fin juin 2016. Article 3 : proclamation des résultats Le gagnant sera avisé directement par le maire. Celui-ci lui demandera de rem-plir une déclaration de décharge de droits de publicité pour son logo. Cette déclaration devra être retournée dans les 15 jours après réception de la lettre de notification, sinon un autre vainqueur sera désigné. Le logo définitif de la commune sera le logo gagnant ou la synthèse des meil-leurs logos par ajustement technique et esthétique. Article 4 : réclamations La participation à ce concours implique le plein accord des participants sur l’acceptation du présent règlement, sans possibilité de réclamation quant aux résultats. Les logos pourront être exposés ou reproduits libres de droit dans le cadre de la promotion de LA CHAILLEUSE. La commune de LA CHAILLEUSE pourra utiliser le logo gagnant, libre de droit, sur toutes les correspondances et sur tous les supports et moyens de communication de la commune. La commune de LA CHAILLEUSE ne pourrait être tenue responsable si, par suite d’un cas de force majeure, ou de toute autre cause indépendante de sa volonté, des changements de dates intervenaient ou même si le concours était modifié ou purement et simplement annulé. Elle ne saurait non plus être ren-due responsable des retards ou des pertes des envois, du fait des services de mails ou autres, ou de leur destruction par tout autre cas fortuit.
Gentilé : Appel à propositions
Le nom des habitants de la commune sera sélec-
tionné parmi les noms proposés librement par
la population. Ceux-ci seront communiqués par
email ou par courrier à l’adresse de la mairie le
20 juin 2016 au plus tard.
La sélection du nom sera réalisée fin juin 2016
par le Conseil Municipal suivant la même procé-
dure utilisée pour déterminer le nom de la com-
mune à l’accord des 2/3 minimum des élus.
Installation de défibrillateurs En cas d’arrêt cardiaque, la défi-
brillation est le seul traitement,
mais le SAMU ou les pompiers
arriveraient trop tard. Ainsi face à
ce risque sanitaire, la municipalité a
décidé d’installer à proximité des
populations de la commune des
défibrillateurs automatiques .
SAINT-LAURENT-LA-ROCHE,
dernière commune à équiper, le
sera prochainement. Ces appareils,
simples à utiliser, avec une petite
formation adaptée de la population,
se présentent comme les meilleurs
atouts contre cette « urgence médi-
cale absolue ». Ce sont des appa-
reils portables, fonctionnant au
moyen d’une batterie. Leur rôle est
d’analyser le rythme cardiaque et
si nécessaire de délivrer un choc
électrique appelé également défi-
brillation. Le boitier est relié à
deux électrodes collantes (patch)
à disposer sur la poitrine de la victi-
me. Les électrodes permettent de
recueillir le rythme cardiaque et
de délivrer le choc électri-
que. Seul l’appareil décide de
délivrer le choc. Les seules
actions possibles sont d’allu-
mer ou d’éteindre l’appareil.
Une invite vocale dicte les
ordres au(x) témoin(s).
OUVERTURE DES MAIRIES
Mairies Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi
LA CHAILLEUSE/Arthenas 15h30/16h30 9h30/11h00 16h30/18h00
Saint-Laurent-La-Roche 18h30/19h30 9h30/11h00 18h00/19h30
Essia 14h00/16h00
Varessia 17h00/18h00
Page 4 Lettre d ’ in format ion Mai 2016
FESTIVITES-SPECTACLES Période de mai à septembre 2016
Date Horaire Manifestation Lieu Organisateur
Dimanche 22 mai 8h-18h Vide-greniers ESSIA Foyer Rural ESSIA
Samedi 28 mai Journée Citoyenne LA CHAILLEUSE Municipalité
Dimanche 29 mai 12h Repas Champêtre La Grange en CEY SLLR*
Les amis de la Grange en CEY
Dimanche 5 juin Les Pères SLLR* Foyer Rural SLLR*
Mercredi 8 juin 18h-20h Marché ARTHENAS Municipalité
Samedi 11 juin 12h Repas AICA ARTHENAS AICA des 3 Combes
Samedi 11 juin 12h Vente Pizzas SLLR* Foyer Rural SLLR*
Vendredi 17 juin 19h Fêtes des voisins ARTHENAS Municipalité
Dimanche 19 juin 8h45-18h Randonnée Pédestre LA CHAILLEUSE EN
MARCHE
De SLLR* à ARTHENAS via
ESSIA et VARESSIA
Municipalité
Mardi 21 juin Soirée Gospel Chapelle des Hospita-liers à VARESSIA
Municipalité
Samedi 25 juin Pétanque RPI Parents d’élèves-RPI
Samedi 9 juillet 12h Vente Pizzas SLLR* Foyer Rural SLLR*
Mercredi 13 juillet 18h Marché-Barbecue ARTHENAS Municipalité
Jeudi 14 juillet 12h Repas Citoyen Place du village ESSIA
Foyer Rural ESSIA
Dimanche 24 juil-let
Tracto rétro SLLR* Foyer Rural SLLR*
Vendredi 5 et Samedi 6 août
Les nuits du 4 août ARTHENAS Déflagration
Dimanche 7 août 8h-18h Vide-greniers ARTHENAS Foyer Rural Arthenas
Mercredi 10 août 18h-20h Marché ARTHENAS Municipalité
Samedi 20 août 12h Vente Pizzas SLLR* Foyer Rural SLLR*
Mercredi 14 sept. 18h-20h Marché ARTHENAS Municipalité
Samedi 17 & di-manche 18 sept.
Journées du patrimoine LA CHAILLEUSE Municipalité
* SAINT-LAURENT-LA-ROCHE
Commune de LA CHAILLEUSE
Mairie : 269 Grande Rue ARTHENAS 39270 LA CHAILLEUSE - Téléphone : 03 84 44 21 82 - Email :[email protected]
Maire BELPERRON Rémy : 07 86 16 26 69 - Email : [email protected]
Communes déléguées
ARTHENAS : idem mairie LA CHAILLEUSE - 1er adjoint référent : 06 43 18 24 40 - Email : [email protected]
SLLR : 2 Place de la mairie SLLR 39570 LA CHAILLEUSE - 03 84 44 24 75/[email protected] - Maire délégué : 06 07 76 88 00/[email protected]
ESSIA : 2 Rue de la Combe ESSIA - 39270 LA CHAILLEUSE - 03 84 44 25 71/[email protected] - Maire délégué : 06 43 57 12 77/[email protected]
VARESSIA : 2 Rue de la mairie VARESSIA - 39270 LA CHAILLEUSE - 03 74 44 26 53/[email protected] - Maire déléguée: 06 43 58 46 96/[email protected]
Marché à Arthenas