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  • PERSPECTIVES DE RECHERCHE EN CONTRLE

    PERSPECTIVES DE RECHERCHE EN CONTRLE

    Mau

    Rsum. Les auteurs obseconsidrablement volue. comptables via, par exempdes actifs tandis que les cotels que les budgets ou les sreconnait que lvolution d(1992) et de lICCA (1995,mme temps que dfini defont tat de nombreuses recde gestion et dans les chamdoffrir des perspectives de

    I. INTRODUCTION

    Au cours de la derautorits de rglementationpour le contrle (Jackson, des Comptables Agrs (ICtabilit. Ceci est surprenantdes domaines frquemmenadopte dans la plupart destrle comptable, lequel comsation et dapprobation, la actifs et la vrification insattarde surtout des mcadanalyse des carts et de rsur dautres contrles orgatrs sur cette vision troite

    1 Les auteurs sont [email protected] eFINCO, volume 10, anne 2000 67

    Jean Bdardet

    rice Gosselin (Universit Laval)1

    rvent que la vision du contrle chez les comptables aPar tradition, les vrificateurs la ramnent aux contrlesle, les systmes dautorisation ou le contrle physiquentrleurs se limitent aux mcanismes conventionnels,ystmes de mesure de la performance. Dans larticle onans le domaine bnficie de divers rapports du COSO 1997) qui ont propos une vision largie du contrle en nouveaux dfis et suggr des recherches. Les auteursherches sur le contrle en vrification, en comptabilitps connexes. Leur but est didentifier des lacunes et

    recherche en contrle.

    nire dcennie, les dirigeants, les gestionnaires, les et les vrificateurs ont tous constat un regain dintrt1994). Ce point de vue endoss par lInstitut CanadienCA) exclut un groupe majeur: les chercheurs en comp- puisque le contrle interne et le contrle de gestion sontt tudis par les chercheurs. Toutefois, la perspective

    recherches en vrification est limite la notion de con-prend des mcanismes tels que les systmes dautori-

    sgrgation des tches, les contrles physiques sur lesterne. De mme, la recherche en contrle de gestionnismes conventionnels tels que les systmes de budget,munration base de rendement sans mettre demphasenisationnels. Tandis que les chercheurs se sont concen-du contrle, les praticiens ont dcid de llargir pour y

    de comptabilit lUniversit Laval. On peut les contacter viat [email protected]

  • JEAN BDARD ET MAURICE GOSSELIN

    inclure les lments qui, collectivement, aident les parties intresses raliser lesobjectifs de lorganisation.

    Lenvironnement plus concurrentiel, les attentes en hausse du public, la pro-tection accrue des dposants, lexigence dtats financiers plus fiables et leschangements dans les modes de gestion et de contrle sont lorigine du change- 68 FINCO, volume 10, anne 2000

    ment de perspective. Lapproche du contrle volue pour passer des mcanismesformels tels que la sparation des tches et les systmes comptables, comme lesbudgets, des mcanismes informels tels que les valeurs partages et la pressionexerce par les collgues. Cette approche largie est encourage par des organismescomptables. Aux tats-Unis, le rapport du Committee of Sponsoring Organizationsof the Treadway Commission (COSO), intitul Internal Control - Integrated Frame-work, est devenu le cadre de contrle accept par les rgulateurs (AICPA, 1995).Au Canada, lICCA a confi son Comit sur les Critres de Contrles (CoCo), laresponsabilit dmettre des normes en matire de systmes de contrle. Le CoCoa dj recommand (en 1997) des critres qui ajoutent une perspective de gestionau contrle.

    Ce qui prcde laisse entrevoir que les rles des comptables et des vrifica-teurs sont en mutation. Les comptables devront concevoir les nouveaux systmeset faire rapport au conseil dadministration, alors que les vrificateurs devront lesvaluer dans le cadre de leur audit et pourront formuler une opinion leur sujet. Lecontrle devrait donc devenir un sujet important pour les chercheurs en vrifica-tion, et, par effet de chevauchement, pour bien dautres chercheurs en comptabilit,finance et gestion. En bref, si les chercheurs ne veulent pas tre laisss pourcompte, ils devront largir leur perspective de recherche en contrle.

    Lobjectif de cet article est dtablir un programme de recherche intgr surle contrle. Plus prcisment, nous examinons la recherche pertinente en vrifica-tion, en comptabilit de gestion, en comptabilit financire, en comportementorganisationnel, en finance et en gestion, afin de fournir au lecteur une comprhen-sion des concepts examins, des mthodes de recherches utilises et des rsultatsobtenus. Certes, notre examen nest pas exhaustif. En complment, nous identi-fions les diffrentes composantes du contrle, sur lesquelles nos connaissances sontlimites, de faon atteindre notre objectif dtablir un programme de rechercheintgr en contrle.

    La section II qui suit prsente un cadre afin de comprendre lvolution ducontrle du point de vue de laudit et de la comptabilit de gestion. La section IIIpasse en revue des tudes sur les composantes du contrle: a. son environnement;b. les objectifs et le risque; c. les activits de contrle; et d. le suivi. Des commen-

  • PERSPECTIVES DE RECHERCHE EN CONTRLE

    taires et des perspectives de recherche sont offerts en fin de chaque sous-section.La section IV comprend une courte conclusion.

    II. LA STRUCTURE DU CONTRLE

    a. Du point de vue de laudit

    La notion de contrlcomme en attestent les tractamienne remontant plussicle que les auteurs en cpremire dfinition du cont

    Le contrle interne coet mesures adoptes danslexactitude et de la fiabilittionnelle et encourager laprobablement plus large qunat quun systme dedirectement aux fonctions systme pourrait inclure lede fonctionnement priodidans dautres domaines covail et lutilisation des con1949, p. 6 - Traduction par

    tonnamment, cette contrle interne proposs quelle laissait apparemm(Etherington et Gordon, 19sparer le contrle interne afin de rduire la responsabseulement. Plusieurs consitrop restreinte. Ainsi, le rapveulent non seulement savode faon approprie, mais arapport Treadway (1987) ctraitant des valeurs vhiculet de vrification interne, levrificateurs externes quanFINCO, volume 10, anne 2000 69

    e interne au sein de lentreprise existe depuis toujours,es dcouvertes dans les livres de la civilisation msopo- de 5000 ans (Lee, 1972). Ce nest toutefois quau 20eomptabilit se sont penchs sur le contrle interne. Larle interne par lAICPA a t publie en 1949:

    mprend le plan de lorganisation et toutes les mthodes une entreprise pour protger les actifs, sassurer de des donnes comptables, favoriser lefficacit opra-dhsion aux politiques prescrites. Cette dfinition este la signification parfois attribue au terme. Elle recon- contrle interne va au-del des sujets associs

    des dpartements de comptabilit et de finance. Un tel contrle budgtaire, les cots standards, les rapportsques, lanalyse statistique... Il comprend des activitsmme des tudes scientifiques sur lorganisation du tra-trles de qualit (Committee on Auditing Procedures, les auteurs).

    dfinition est trs large et couvre les trois objectifs depar le COSO. Elle a t considre trop vague parceent les vrificateurs avec une responsabilit illimite85). Cette dfinition a donc t mise jour en 1958 pouren contrles administratifs et en contrles comptablesilit des vrificateurs externes aux contrles comptablesdraient nanmoins cette responsabilit comme tantport Cohen (AICPA, 1976) prcise que les investisseursir si les oprations dune organisation sont enregistresussi si tous les aspects de sa gestion sont contrls. Le

    ontient une recommandation pour les socits ouverteses par les cadres suprieurs, les fonctions comptables comit de vrification ainsi que les responsabilits dest lenvironnement de contrle de lentreprise.

  • JEAN BDARD ET MAURICE GOSSELIN

    Pour faire suite ces critiques, lAICPA met en 1988 la norme de vrifica-tion (SAS 55: Statement of Auditing Standard) rinstaurant une perspective largieau contrle interne. Ce concept de structure de contrle est redfini comme tantles politiques et les procdures tablies pour fournir lassurance raisonnable queles objectifs seront atteints. La structure de contrle se compose de trois lments:lenvironnement de contrle, le systme comptable, et les activits de contrle. La 70 FINCO, volume 10, anne 2000

    responsabilit des vrificateurs externes nest plus base sur le type de contrle(administratif ou comptable) mais plutt sur les types dobjectifs. Ainsi, les vrifi-cateurs ne sont responsables que des politiques et procdures relatives la fiabilitdes informations financires. Leffet principal du SAS 55 est dtendre le conceptde contrle des objectifs au vrificateur externe pour y inclure des facteurs delenvironnement de contrle comme la philosophie et le style de gestion, la struc-ture organisationnelle, le comit de vrification, les mthodes pour communiquerlattribution de lautorit et des responsabilits, les mthodes de contrle de ges-tion, les mthodes de gestion des ressources humaines, et le contrle externe delentit.

    Le rapport Treadway recommande que ses commanditaires cooprent audveloppement de recommandations additionnelles intgres concernant le con-trle interne. Ces recommandations sont comprises dans le rapport du COSO(1992). On y dfinit le contrle interne comme:

    Un processus , cr par le conseil dadministration, la direction et lesautres membres du personnel de lorganisation, visant fournir une assurance rai-sonnable que les objectifs, fixs lgard des lments suivants, seront atteints:lefficacit et lefficience des activits, la fiabilit de linformation financireprsente, et la conformit aux lois et rglements applicables.

    Le COSO ramne, cette fois, les contrles cinq grandes composantes:lenvironnement de contrle, lvaluation des risques, les activits de contrle,linformation et la communication, et suivi. Cette dfinition a t intgre dans leSAS 78 en 1996. Comme par le pass, la