ion comptable d une entreprise hote

8/4/2019 ion Comptable d Une Entreprise Hote

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Or ga n i sa t ion c om pta b le d ' une e n t r e p r i se ho te l i r e f a c e l a r a l i t p lu r im on ta i r e : Ca s du P a r k H o te l de

Lubum ba sh i ( R DC)parCharles MUSUBAO LUPANZULA

Institut suprieur de commerce Lubumbashi

Traductions: Original: fr Source:

Disponible en modemultipage

REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET UNIVERSITAIRE

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE

B.P. 387 LUBUMBASHI

__________________________

L'ORGANISATION COMPTABLE D'UNE ENTREPRISE HOTEL IERE, FACE A LA REALITE PLURIMONETAIRE

CAS DU PARK HOTEL/LUBUMBASHI

Par M USUBAO LUP ANZULA Charles

Gradu en S ciences Commerciales et Finan cires

Mmoire prsent et dfendu en vue de l'obtention du grade de licenci en Sciences Commerciales et Financires

Option : Comptabilit

Directeur : Prof. NGUBA MUNDAL A Mdard

Co-Directeur : ASS. DINGANGA KANZA

Anne Acadmique 2006-2007

IN MEMORIAM

Pour toi, mon cher pre, BALIMWACHA LUPANZULA Joseph,

Toi que la mort a brutalement et inopinment arrach de cette terre, et qui serais l'invit d'honneur ce rendez-vous de dgustation de la joie caractrisant le fruit

de ce travail,

Que ton me repose en paix et que la terre de nos anctres te soit douce !

DEDICACE

A toi, Monsieur Joseph KALWENGERO M., pour avoir suscit en nous cette ide noble pendant que tous nos projets taient caractriss par un dsespoir sans

prcdent, pour tous les bons actes que tu as dj poss mais que ce monde ingrat ne reconnat malheureusement pas ; afin qu'aucune force n'arrte en toi ces

manires combien louables ;

A toi, ma chre pouse, Batrice VITAMUYI, pour ton endurance, ton encadrement et tes encouragements ; afin que tu continues sans broncher sur cette voie de

faire du bien et rendre service ;

A Vous, mes chers enfants, BALIMWACHA Prodiges, MBALIMBALI Marie-Elisabeth et VITAMUYI Julie afin que, comme les ruisseaux font des rivires, cet

oeuvre soit pour vous la premire marche du grand escalier qui vous attend ;

Je ddie ce modeste travail.

AVANT-PROPOS

Le travail que nous avons l'avantage de prsenter, l'issue de notre second cycle d'tudes suprieures, est intitul l'organisation comptable d'une entreprise

htelire, face la ralit plurimontaire ; cas du Park Hotel/Lubumbashi .

Sa ralisation resterait simplement une chimre si de nombreuses personnalits ne s'taient pas mobilises, comme un seul homme et au cot d'normes sacrifices,

pour apporter, chacun en ce qui le concerne, leur concours. Les noms de toutes ces personnes de bonne volont sont rests gravs dans notre coeur et nous tenons

leur exprimer ici nos sentiments de profonde gratitude.

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Nous remercions d'abord et de faon particulire le Professeur NGUBA MUNDALA Mdard ainsi que l'Assistant DINGANGA KANZA qui, malgr leurs multiples

occupations, n'ont mnag aucun effort pour diriger convenablement ce travail.

Nous remercions ensuite tout le corps professoral de l'Institut Suprieur de Commerce de Lubumbashi pour son encadrement combien louable qui a fait de nous ce

que nous sommes ce jour.

Nous adressons, de faon spciale, nos gratitudes Monsieur Victor NGEZAYO pour avoir bien accept de nous mettre dans de bonnes conditions matrielles

d'tudes.

Ils sont nombreux, les collgues de service de toutes ces longues annes de carrire, qui nous adressons nos reconnaissances pour leurs franches collaboration

qui n'a pas t vaine dans notre formation.

Nous ne savons pas rester sans remercier tous nos condisciples parmi lesquels nombreux sont mme devenus des frres et qui ne nous ont pas lch un seul instantdurant tout le parcours afin que cet oeuvre en arrive l.

Enfin, que tous les frres, amis et connaissances, partout o ils sont ce moment, trouvent ici l'expression de nos remerciements les plus sincres pour tous leurs

services dont nous avons t bnficiaire et qui nous ont propuls ce niveau.

Que tout celui qui se donnera la peine de lire ce travail fasse l'objet d'une bndiction divine et trouve ici l'expression de nos remerciements anticips.

MUSUBAO LUPANZULA Charles

INTRODUCTION

L'existence de toute organisation est justifie par une mission fondamentale bien dtermine. Ainsi, de mme qu'une entreprise de grande distribution a comme missionpremire de distribuer des produits aux consommateurs, un htel a pour mission conomico-sociale d'offrir un beau service de logement et une restauration adquateaux visiteurs, toutes nationalits confondues.

Pourtant, pour mieux raliser sa mission, chaque organisation a besoin de son environnement afin de se procurer des ressources qu'elle va essayer d'utiliser de lamanire la plus conforme possible cette mission.

C'est dans cette optique que Ali GARMILIS et sa compagne Chantal POTY ont dit que l'organisation qui reoit des ressources a, vis--vis des personnes qui la

financent, un devoir d'information sur la manire dont les ressources sont utilises. 1(*)

Ce devoir est beaucoup plus large et peut tre exerc au profit de l'ensemble des partenaires de l'entreprise.

Afin de rpondre ces besoins d'informations, l'entreprise doit se doter d'une comptabilit qui a le double but de produire d'informations synthtiques et d'aider ladirection gnrale prendre des dcisions et contrler posteriori l'impact de ces dcisions sur la sant de l'entreprise.

Ainsi, Claude PEROCHON qualifie la comptabilit d'une technique d'information quantitative dcrivant, en units montaires, l'activit et la situation de toute entit

conomique et plus spcialement de l'entreprise .2(*) Dans ce mme ordre d'ide, nous allons aborder, dans le cadre de ce travail, l'organisation comptable d'uneentreprise qui utilise plus d'une monnaie dans ses activits courantes, le Park Hotel de Lubumbashi.

1. ETAT DE LA QUESTION

Nous ne sommes certainement pas les premiers porter notre intrt sur l'organisation de la comptabilit dans une entreprise ; moins encore, nous ne pouvons pasprtendre tre les derniers traiter de cette matire. Beaucoup de ceux qui nous ont prcd ont parl de ce sujet et nombreux ouvrages de comptabilit rservent unchapitre important sur l'organisation comptable.

Nous citons titre d'exemple, les travaux ci-aprs qui nous ont inspir dans la formulation de notre thme :

1. Organisation comptable des compagnies ariennes en RDC, prsent par Dave BOKOTA KAMONY3(*) ;

2. Etude de l'organisation comptable d'une entreprise publique, prsent par Stella ILUNGA TSHINGWEL4(*) ;

3. Etude de l'organisation comptable dans une petite et moyenne entreprise, cas des Etablissements MULACOM, prsent par KANKU Nelly5(*) ;

4. Le change, de Herman BIRINDWA RWABASOLE.6(*)

Le premier se proccupe du rle de l'organisation comptable dans le fonctionnement cohrent et harmonieux de la compagnie de transport arien Congo Air Lines .Il cherchait savoir si l'on pouvait, l'instar de la comptabilit bancaire, de la comptabilit agricole et de la comptabilit des assurances, parler de la comptabilitarienne ou des compagnies ariennes.

Le deuxime voulait prsenter les aspects tant positifs que ngatifs de l'organisation comptable d'une entreprise sous forme de rgie avec ses propres ralits. Il a

cherch dcouvrir les points faibles qui se prsentent dans l'organisation de la comptabilit de la RVA/Lubumbashi.Le troisime avait comme proccupation de savoir en quoi consistait l'organisation comptable des tablissements MULACOM, si cette organisation lui permettait uncontrle rigoureux des flux et quels taient les documents ou pices justificatives dont l'tablissement se servait.

Le quatrime qui contient deux modules de formation s'est pench, dans le deuxime module sur la comptabilisation des oprations en monnaies trangres.

Notre tude se dmarque de tous ceux-ci par le fait qu'il veut tudier l'organisation comptable d'une entreprise du secteur htelier compte tenu de plusieurs monnaiesutilises couramment dans les oprations de cette entreprise. Notre tude est axe, surtout sur les mthodes utilises dans traitement de ces oprations plurimontaireainsi que l'information comptable qui en rsulte.

2. PROBLEM ATIQUE ET HYPOTHESES DU TRAVAIL

a. Problmatique

Pour atteindre ses objectifs, tout htel touristique d'une certaine classe hberge des htes venant de tous les bouts du monde, de diffrents pays sens utiliser chacunune monnaie approprie. Ceci a pour consquence directe l'existence, dans les encaisses des htels, de plusieurs monnaies.

De mme, la plupart d'entreprises, pour essayer de palier aux effets de l'inflation effectuent leurs facturations en devises ; ce qui entrane des transactionsd'approvisionnement ou d'quipement en monnaies trangres.

Herman BIRINDWA7(*), dans l'un de ses modules de formation, souligne que la nouvelle rglementation de change dans notre pays a libralis le change, tant pour ladtention des devises que pour les transactions.

Actuellement, on assiste une tendance gnralise, mme dans les entreprises publiques, qui consiste en une facturation indexe une monnaie trangre dfaut de



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la facturation purement en devises. L'on voit mme l'administration fiscale redresser les impts en francs fiscaux dont la parit est la mme avec le Dollar amricain.

Ainsi, notre proccupation ou problmatique s'articulera sur les questions suivantes :

- Comment la comptabilit du PARK HOTEL est-elle organise compte tenu de diffrentes monnaies dans lesquelles il effectue ses transactions ?

- Cette organisation permet-elle la comptabilit du PARK HOTEL de livrer aux dcideurs une information pertinente ?

Nous tenterons de rpondre ces proccupations dans les lignes qui suivent.

b. Hypothses du travail

Dfinies comme propositions de rponses aux questions que l'on se pose propos de l'objet de la recherche, formules en des termes tels que l'observation et l'analysefournissent une rponse, les hypothses que nous avons retenues sont les suivantes :

1. En Rpublique Dmocratique du Congo, la comptabilit est rglemente et le plan comptable gnral congolais constitue la base d'une bonne organisation

comptable.8(*)

La comptabilit du PARK HOTEL est organise suivant les principes gnralement admis et la lgislation comptable de la R.D. Congo.

2. Une information comptable est qualifie de pertinente ou utile quand elle est susceptible d'avoir une influence sur le jugement que ses destinataires peuvent porter sur

le patrimoine, la situation financire et le rsultat de l'entit ainsi que sur les dcisions qu'ils peuvent tre amens prendre.9(*)

L'information comptable contenue dans les tats de synthse du PARK HOTEL fait l'objet d'une mission rgulire des commissaires aux comptes, dans le but d'encertifier la sincrit et le reflet de l'image fidle. Cette information est galement la base de la tenue rgulire de l'assemble gnrale des actionnaires, organe suprmede l'entreprise, qui tient compte de l'information comptable dans des dcisions importantes concernant les nouvelles orientations. De ce fait, nous pouvons dduire quel'information contenue dans les tats financiers du PARK HOTEL est utile ou pertinente.

3. CHOIX ET INTERET DU SUJET

1. Choix du sujet

Loin d'tre le fait du hasard, le choix de notre sujet a t motiv par le souci de savoir comment la comptabilit qui, lgalement, doit tre tenue en monnaie nationale,s'est-elle adapte a la ralit actuelle o au moins deux monnaies coexistent gnralement dans les oprations quotidiennes des entreprises et surtout, la tendanceobserve d'effectuer plus les transactions en devises qu'en monnaie nationale. Notre choix a port sur le secteur htelier par le fait que c'est ce secteur qui, de nature,ralise des recettes en plusieurs monnaies.

De par le domaine de notre formation (sciences commerciales et financires, option comptabilit), nous avons voulu dterminer la mthode comptable approprie cesgenres d'oprations tout en restant dans les normes comptables de notre pays.

2. Intrt du sujet

a. Intrt personnel

Cette tude trouve son intrt dans le fait qu'elle nous aidera mieux matriser, sur le plan pratique, la mise en place ou la structuration dans une entreprise, d'unecomptabilit rgulire.

Ce travail constitue, pour nous, une entre dans le monde des chercheurs qui placera notre modeste nom dans le monde scientifique.

b. Intrt scientifiqueCette tude se veut une base d'information aux ventuels chercheurs qui se pencheront sur la comptabilit, sur l'htellerie et qui voudront savoir quelque chose sur lePARK Hotel et surtout sur son organisation comptable.

c. Intrt social

En procdant des recherches dans le cadre de l'organisation que doit revtir une comptabilit qui a plus d'une monnaie dans ses transactions, nous voulons rsoudretant soit peu l'pineux problme de livraison d'information utile que connaissent la plupart d'entreprises en gnral et le secteur htelier en particulier.

Ce travail pourra galement servir nombreuses entreprises prives qui, faute d'organisation, ne tiennent une comptabilit qu' titre de formalit lgale, statutaire oufiscale mais ne s'en servent nullement pas dans la prise des dcisions importantes.

4. DELIMITATION SPATIO-TEMPORELLE

Bien que notre tude concerne toute entreprise faisant usage de plusieurs monnaies dans ses oprations courantes et, vue l'impossibilit d'tendre nos recherches toutes ces socits, nous avons orient nos investigations vers le secteur htelier, prcisment le Park Htel de Lubumbashi, comme cadre spatial.

Quant la dlimitation dans le temps, nous nous avons considr la priode partir de laquelle les procdures comptables en vigueur ont t mises en place. Il s'agitprcisment de la priode allant de 1998 2006.

5. METHODES ET TECHNIQUES DE RECHERCH E

a. Mthodes de recherche

Tout travail scientifique doit suivre une certaine dmarche, une certaine voies dsigne sous le terme de mthode afin d'arriver l'acquisition de nouvelles

connaissances.10(*)

Dans le cadre de notre tude, nous avons fait recours la mthode comparative qui consiste confronter deux ou plusieurs choses pour dceler les ressemblances et les

diffrences qui existent entre elles.11(*)

Suite cette mthode, nous avons pu comparer les procdures comptables du Park Hotel aux normes prescrites par le plan comptable gnral congolais afin d'enapprcier la conformit.

En outre, la mthode systmique ou mthode d'analyse des liens d'interdpendance entre les lments d'un ensemble cohrent appel systme, nous a permis d'analyser

l'organisation comptable du Park Hotel dans le but d'en relever les points forts et d'ventuels points faibles.

Enfin, la mthode dductive dont l'objet est d'tudier essentiellement par une chane de raisonnements logiques, les consquences d'un principe, partant de quelques

vrits simples et videntes12(*) nous a aid construire une explication du systme comptable en vigueur au Park Hotel et en apprcier la pertinence de l'information.

b. Techniques de recherche



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La technique est l'outil mis la disposition de la recherche et organis par la mthode dans un but prdfini.13(*) Les techniques sont au service de la mthode en tantqu'outil des travaux ncessaires l'exploitation et la rcolte des donnes sur le terrain.

Notre tude a ncessit essentiellement la technique documentaire ainsi que l'observation directe, notamment l'interview de diffrents agents des services concerns parnos investigations. Les ouvrages de comptabilit et les manuels de procdures ont constitu pour nous les principaux documents analyss.

6. RESUM E DU TRAVAIL

Notre travail comprend en substance trois chapitres ; hormis l'introduction et la conclusion.

Le premier chapitre traite des considrations gnrales et comprend deux sections ; l'une dfinissant les concepts cls pour fixer nos lecteurs sur les notions de base de

notre tude et l'autre prsentant le champ qui nous a servi pour investigation, le Park Hotel de Lubumbashi. Cette section parle de la structure de la socit aprs unbref aperu sur les renseignements gnraux et la composition du capital social.

Le deuxime chapitre aborde l'approche thorique sur l'organisation comptable et sur la comptabilit plurimontaire en deux sections galement. La premire sectiontale quelques notions thoriques sur l'organisation comptable notamment les normes comptables, la normalisation comptable du Congo et les systmes comptables del'entreprise.

La deuxime section parle du traitement des oprations comptables effectues en monnaie trangre ainsi que les diffrentes mthodes utilises dans la comptabilitplurimontaire.

Le dernier chapitre intitul l'organisation comptable et traitement des oprations plurimontaires du Park Hotel relate les diffrentes tapes de traitement del'information comptable au Park Hotel aprs un bref aperu sur l'organisation du service de comptabilit.

CHAPITRE I - CONSIDERATIONS GENERALES

Nous avons trouv ncessaire, avant d'entre dans le vif de notre sujet et dans le souci de la clarification, de commencer par les considrations gnrales en rapport avecnos investigations.

C'est ainsi que nous aborderons dans ce chapitre, l'approche conceptuelle ainsi que la prsentation de l'entreprise qui nous a servi de champ d'investigations.

I.1. DEFIN ITION DES CONCEPTS

Selon MERTON, une recherche consciente de ses besoins ne peut passer outre la ncessit de clarifier ; car, une exigence essentielle de la recherche est que les

concepts soient dfinis avec une clart suffisante pour lui permettre de progresser.14(*)

Professeur BUSHABU, quant lui, confirme que la communication entre l'auteur et le lecteur ne peut tre possible que si le premier utilise un code accessible par le

second.15(*)

Dans cette optique de permettre une lecture aise de notre travail et viter des interprtations contradictoires, nous avons jug important de procder par la dfinitiondes concepts cls autour desquelles gravitera notre dmarche scientifique.

I.1.1. La comp tab ilit

La comptabilit est une technique de mesure qui constate, enregistre et mmorise l'activit conomique d'un agent conomique priv ou public, ou de la nation.16(*)

Elle est destine servir d'instrument d'information l'agent conomique lui-mme ou au public en vue soit de rpondre l'obligation lgale et fiscale, soit de l'analysede la gestion et de la prvision.

L'article 120 du Plan Comptable franais, cit par le couple GRANDGUILLOT 17(*), dfinit la comptabilit comme un systme d'organisation de l'informationfinancire permettant de saisir, classer, enregistrer des donnes de base et prsenter des tats refltant une image fidle du patrimoine, de la situation financire et dursultat de l'entit la date de clture.

Pour Alain FAYEL et Daniel PERNOT, la comptabilit n'est pas seulement une technique ou un langage, mais avant tout un outil dont il est indispensable de savoir se

servir et qui doit tre parfaitement adapt aux tches qu'il doit remplir.18(*)

Ces deux auteurs attribuent la comptabilit un rle multiple savoir :

- un moyen de preuve entre les commerants ;

- un moyen d'information des associs, salaris et tiers en gnral ;

- un moyen de calcul de l'assiette de diffrents impts ;- un moyen d'obtention des informations homognes sur le plan national, d'o la ncessit d'tre rglemente par l'laboration d'un plan comptable gnral.

De ces diffrentes dfinitions, nous pouvons retenir que la comptabilit est une technique qui consiste constater et enregistrer les activits d'une entit conomiquedans le but de prsenter une date dtermine, l'tat du patrimoine et du rsultat de cette entit.

Histoire de la comptabilit19(*)

L'enfance de la comptabilit remonte celle de l'humanit : les Sumriens et Assyriens nous ont laiss de nombreuses tablettes d'inventaires (terres, btails, hommes).La Bible mentionne l'usage de la comptabilit simple dans l'Evangile selon Matthieu (parabole des talents).

Luca PACIOLI (1445-1517) est crdit comme l'auteur du premier livre sur la comptabilit (summa de arithmetica, geometrica, proportionalita) publi Venise en1494. Ce livre est une synthse des connaissances mathmatiques de son temps dont une partie dcrit la mthode de tenue de compte des marchands vnitiens de sontemps, la comptabilit en partie double. Luca Pacioli n'a fait que codifier plutt que d'inventer ce systme mais il est largement considr comme le pre de lacomptabilit .

Sa description comprend la plupart des lments du cycle comptable tel que nous la connaissons aujourd'hui ainsi qu'une recommandation prcieuse de ne pas aller secoucher avant que les dbits n'galent les crdits. Ses journaux comportent des comptes pour les actifs (immobilisations, avoirs et inventaires), pour les dettes, pour le

capital, pour les dpenses et les recettes, toutes les catgories ncessaires un bilan et un compte de rsultat. Il prsente les critures ncessaires une clture descomptes de fin d'anne et n'oublie pas les sujets relatifs comme l'thique comptable et les centres de cot.

Types de comptabilit

L'on distingue : la comptabilit publique, la comptabilit prive et la comptabilit nationale.



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La comptabilit publique dtermine les recettes et dpenses de l' tat et des autres collectivits publiques.

La comptabilit prive est celle que tiennent tous les autres acteurs conomiques. Ils utilisent l'une des deux mthodes comptables (simple et en partie double) que nousverrons plus loin, au choix pour certains organismes (associations, petites entreprises) ou imposes par certains critres fiscaux, conomiques et sociaux.

La comptabilit prive peut prendre deux formes :

La comptabilit gnrale ou comptabilit financire

La comptabilit gnrale, ou comptabilit financire, s'appuie essentiellement sur la technique de la comptabilit en partie double. Elle est l pour recenser les biens quepossde l'entreprise (qu'on appelle ses actifs) et les dettes qu'elle a (passif).

Outil d'information obligatoire pour les entreprises au-del d'une certaine taille ou d'un certain volume d'affaires, elle peut tre fortement rglemente et contrle selonles lgislations nationales. Son objectif essentiel est d'informer les dirigeants et les tiers (propritaires, prteurs, fisc, etc.) sur la situation conomique de l'entit. Elle sertde base au calcul du rsultat et celui des impts directs ou indirects. C'est la comptabilit la plus rpandue.

La comptabilit analytique ou comptabilit de gestion

La comptabilit analytique, ou comptabilit de gestion, est une comptabilit qui cherche dterminer le cot de revient des produits et des services que vend uneentreprise.

Dans le cas d'une entreprise qui achte des produits (par exemple des planches de bois) et les revend sans les avoir modifis, le cot de revient est simple calculer :c'est essentiellement le prix d'achat des produits. Mais si l'entreprise les modifie (elle fabrique des meubles, par exemple), le cot de revient est bien plus complexe : ilintgre des salaires, des dpenses d'lectricit, de petit outillage, de produits "consommables" (colles, vernis), etc. Si l'entreprise ne fait qu'un type de meubles, il luisuffit de diviser toutes ses dpenses par le nombre de meubles fabriqus pour connatre son cot de revient. Mais si elle fabrique plusieurs types de meubles, lacomptabilit gnrale ne peut pas lui donner le cot de revient par type de meuble. Elle trouvera l'information dans sa comptabilit analytique, qui lui donnera aussid'autres informations de gestion : cot de revient d'un centre de cot, marge ralise par produit, par atelier, etc.

Elle n'est pas obligatoire mais en pratique indispensable pour les grandes entreprises dont le processus de production est complexe.

La comptabilit nationale agrge, au niveau d'un pays, les comptabilits publiques et les comptabilits prives pour donner l'image de la situation conomique du pays.

Les mthodes de la comptabilit financire

Il existe deux mthodes de comptabilisation : la comptabilit simple et la comptabilit en partie double.

Prcisions que dans toutes les deux mthodes, on passe des critures dates, chiffres (montant), alloues un compte, explicites par un libell et correspondant undocument rpertori qui doit toujours en retour pouvoir justifier une criture comptable (une facture, un relev de compte bancaire, une feuille d'impt payer, etc).

Une criture comptable ainsi justifie peut alors tre opposable des tiers (tat, actionnaires, organisme sociaux, justice, etc.).

On subdivise gnralement les oprations en catgories correspondant des comptes numrots et libells que dtermine le plan comptable. On distingue les comptesde bilan et les comptes de rsultat .

Les comptes de bilan correspondent ce que l'entit possde (les btiments, les machines, les comptes clients, les liquidits, les avoirs divers) et ce qu'elle doit (lescapitaux propres, les dettes envers les fournisseurs, les organismes sociaux, les salaris, les tablissements financiers, etc.)

Les comptes de rsultat correspondent l'activit de l'entit pour produire les richesses inscrites au bilan. On distingue les produits (vente de matires produites ou deservices, de marchandises ou production immobilise) et les charges engages pour atteindre ces produits (achats de fournitures, d'nergie, de services, frais gnraux,cotisations d'adhrents, etc.)

La comptabilit simple

Elle est base sur la distinction des recettes et des dpenses et la dtermination d'un solde entre le total des dpenses et le total des recettes telles qu'elles apparaissentdans le journal de banque et le journal de caisse.

Chaque vnement conomique est report sur un cahier deux colonnes :

la premire colonne pour dcrire l'vnement,

la deuxime pour mettre son montant, en plus ou en moins selon qu'il s'agit d'un encaissement ou d'une dpense pour celui qui tient la comptabilit.

Ce type de comptabilit dit de caisse ne permet pas de faire apparatre les variations de stock (et, plus gnralement, du patrimoine), de sorte qu'elle peut laisserpenser que tout va bien alors qu'on est en train de vendre les "bijoux de famille" (et inversement, faire croire que la situation est difficile, alors que c'est simplement lestock qui grossit). Elle ne convient donc que pour grer un stock dont la valeur est stable ou relativement faible, c'est--dire pour des particuliers ou de toutes petitesentreprises dont les vnements conomiques sont trs simples (par exemple : un cafetier qui encaisse au comptoir les consommations et rend la monnaie).

Nanmoins, la comptabilit de caisse peut tre perfectionne par l'usage du plan comptable, permettant de dterminer des sous-totaux et des soldes par catgorie. Lesolde gnral peut alors tre subdivis entre le solde des comptes de bilan et celui des comptes de rsultats.

La comptabilit en partie double

La partie double est une technique qui fonctionne sur la correspondance entre des ressources et leur emploi, entre une origine et une destination. Elle est base sur unpostulat bien connu des scientifiques : rien ne se cre, rien ne se perd, tout se transforme. En terme conomique, cela se traduit par deux rgles :

toute la valeur qui circule dans une entreprise ne fait que se dplacer ;

l'enrichissement d'une entreprise rsulte de sa capacit prlever cette richesse sur des tiers.

C'est donc une technique base sur un enregistrement rciproque et simultan de deux vnements : un dbit et un crdit. Conventionnellement, le dbit reprsente unenrichissement financier ou un accroissement du patrimoine, le crdit reprsentant l'inverse.

Exemple de l'achat d'un vhicule : une entreprise qui achte un vhicule 10.000 units montaires augmente son patrimoine puisqu'elle a un vhicule. C'est un dbit. Encontrepartie, elle doit payer ce vhicule, donc faire diminuer sa trsorerie, vnement que l'on inscrit au crdit.

Cette technique est bien suprieure la comptabilit simple. En effet, elle permet d'enregistrer non seulement les oprations financires immdiates, mais aussi lesoprations diffres dans le temps : les emprunts, les prts et les rserves ou provisions pour des oprations envisages de faon certaine.

De mme, elle permet tout instant d'assurer que la richesse et les avoirs (ce que l'entreprise possde et qui est au dbit) sont gaux aux dettes (ce que l'entreprise doit,et qui est inscrit au crdit) : si de la richesse est cre (supposons la vente de services), le rsultat de l'opration sera comptabilis au bilan comme une dette enversl'actionnaire. On fait ainsi toujours correspondre une opration de recette ou de dpense avec un moyen de la raliser.

Ceci donne une image la plus fidle possible de l'tat des richesses d'un organisme tout moment et de ses interactions avec les diffrents acteurs dont il dpend.

Certaines oprations (avec taxes par exemple) font entrer en jeu plusieurs dbits et plusieurs crdits dont les sommes des dbits doivent tre gales aux sommes des



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crdits. Elle recourt un plan comptable pour catgoriser les oprations, mais chaque compte peut tre dbit ou crdit et dispose donc d'au moins deux colonnes.

L'historique des critures reflte ainsi chaque date, la photographie de la situation financire de l'entreprise, avec ses acquis, l'tat de sa trsorerie, l'valuation desrisques, ses dettes et ses crances. Cette technique offre en outre des garanties de cohrence beaucoup plus grande que celle d'une comptabilit simple. L'galit entreles dbits et les crdits permet en effet des contrles sous plusieurs angles de la rigueur de la comptabilit. Notamment, le solde des comptes de bilan et celui descomptes de rsultats doivent tre gaux d'une part et d'autre part s'quilibrer : l'un crditeur (somme des crdits suprieure celle des dbits) et l'autre dbiteur (sommedes dbits suprieure celle des crdits).

Ce systme ne garantit pas compltement contre la fraude : gnralement les oprations sont techniquement correctes (dbit=crdit), mais la fraude provient de picescomptables inventes ou trafiques et/ou d'affectations de comptes errones, voire des abus de confiance (signature de deux chques pour une mme opration parexemple). Parfois ce sont des systmes virtuels trs sophistiqus qui sont employs.

Le terme "partie double" est parfois pris au sens de comptabilit gnrale. Cette association est impropre car il existe des comptabilits analytiques tenues en partie

double.

Il est important de noter que la comptabilit est une technique protiforme 20(*) c'est--dire susceptible de prendre diverses formes ou d'en changer frquemment selonles besoins des utilisateurs.

I .1.2 . L 'o rgan isa t ion com ptab le

a. Organisation21(*)

Le concept organisation revt plusieurs sens selon le contexte dans lequel il est utilis :

- l'organisation d'une entreprise ou d'un service dsigne la conception et la disposition de diffrents lments ou structures ncessaires son fonctionnement.

- Le service d'organisation est un service fonctionnel de l'entreprise dont la mission est d'laborer les mthodes de procdures relatives l'organisation de l'entreprise, dutravail, ...

- L'organisation est une notion pouvant dsigner une entreprise ou toute communaut humaine structure. On parle de thorie des organisations.

b. Comptable

Comme substantif, le terme comptable dsigne celui qui tient la comptabilit d'une organisation et, comme adjectif, tout ce qui est li, qui a trait ou qui se rapporte lacomptabilit.

De ce qui prcde nous pouvons retenir que l'organisation comptable d'une entreprise c'est la mise en place d'une structure ncessaire au fonctionnement de lacomptabilit dans cette entreprise.

I .1.3 . L'en tr epr ise

Dans le sens gnral, l'entreprise est une organisation qui se procure des moyens de production et les utilise pour l'laboration des biens et des services destins tre

vendus une clientle. 22(*)

L'encyclopdie libre wikipedia publie sur Internet23(*) dfinit une entreprise comme tant une structure conomique et sociale comprenant une ou plusieurspersonnes et travaillant de manire organise pour fournir des biens ou des services des clients dans un environnement concurrentiel ou non concurrentiel.

Etymologiquement le terme entreprise drive de entreprendre dont le sens original est prendre entre ses mains . Il a, par la suite, pris l'acceptation actuelle de prendre un risque, relever un dfi, oser un objectif. C'est ainsi qu'on peut utiliser le mot entreprise pour des projets uniques mais d'apparence risque ou difficile (parex : un grand voyage, une recherche scientifique, ...) car, il y a un effort entrepris.

Classification des entreprises

a. selon l'appartenance

On distingue les entreprises prives, les entreprises publiques et les entreprises mixtes ou semi-publiques.

Les entreprises prives sont celles dont le capital est dtenu par des particuliers. Elles peuvent tre individuelles ou socitaires selon que leur capital provient d'unindividu ou de plusieurs personnes associes.

Les entreprises publiques sont celles appartenant en totalit l'Etat et les semi-publiques ou mixtes sont celles dont les capitaux proviennent simultanment de l'Etat etdes privs.

b. selon les objectifs

Il existe deux catgories d'entreprises :

Les entreprises but lucratif qui visent le lucre et les entreprises sans but lucratif qui relvent de l'conomie sociale.

c. selon la nature d'activits

L'on dissocie les entreprises financires des non financires.

Les entreprises financires sont celles qui financent l'activit conomique en collectant des fonds auprs des agents conomiques surplus financier et en octroyant desprts d'autres agents conomiques ayant besoin desdits fonds.

Les entreprises non financires sont celles dont l'activit ne consiste pas au financement d'autres entreprises.

Elles comprennent :

- les entreprises industrielles qui transforment les matires premires en produits finis.

- les entreprises commerciales qui revendent des marchandises en l'tat mme o elles ont t achetes, c'est--dire sans les transformer ;

- les entreprises de services qui mettent en vente leur savoir-faire ; autrement dit, celles qui produisent des services.

d. selon la taille

D'aprs leur dimension, on distingue les grandes entreprises et moyennes et les petites entreprises.

La taille d'une entreprise est dtermine partir de l'effectif de son personnel, de son chiffre d'affaires et parfois mme de sa valeur ajoute.

Selon Marchesnay, la taille des entreprises est catgorise de la manire suivante :



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Trs petite entreprise Petite et moyenne

entreprise

Grande entreprise

0 9 salaris 10 500 salaris Plus de 500 salaris

Le chiffre d'affaires est significatif pour les entreprises. Cependant, dans le contexte de celles de la RD Congo, le chiffre d'affaires ne constitue plus un critre

d'apprciation de la taille. 24(*)

I.1.4. L 'Hte l

Le dictionnaire encyclopdique dfinit l'htel comme tant un tablissement commercial qui met la disposition d'une clientle itinrante des chambres meubles pour

un prix journalier.25(*)

Autrefois, le mot htel dsignait une demeure urbaine d'un seigneur ou d'un grand bourgeois.

Le terme htel s'emploie galement pour dsigner un difice occup par certaines administrations (par exemple htel des monnaies) ou bien la mairie d'une localitassez importante (par exemple htel de ville)

Dans le cadre de ce travail, nous retiendrons la dfinition de l'htel de tourisme qui est un tablissement commercial d'hbergement class qui offre des chambres oudes appartements meubls en location une clientle de passage ou une clientle qui effectue une sjour la journe, la semaine ou au mois mais qui n'y lit pas

domicile.26(*) Il est exploit toute l'anne en permanence ou seulement pendant une ou plusieurs saisons. Dans ce dernier cas, il est qualifi d'htel saisonnier (dured'ouverture n'excdant pas neuf mois par an).

Dans un souci d'harmonisation des pris et des services, les tablissements hteliers se regroupent et s'affilient, formant ainsi des chanes htelires. Cette affiliation peuttre volontaire ou intgre.

Les chanes htelires volontaires

Les chanes volontaires sont constitues par des tablissements hteliers qui se sont regroups volontairement. Ils rpondent des critres communs et prcis de

confort, au niveau de l'quipements et services.

Les chanes intgres

Elles sont composes d'tablissements portant la mme enseigne et standardiss. Le client est certain d'y trouver, d'une rgion une autre, des prestations semblables etun mme niveau d'quipement.

Classement des htels

Les htels sont classs en diffrentes catgories suivant les normes de confort. Ce classement s'exprime en toile. Il commence par la catgorie sans toile pour allerjusqu' cinq toiles (quatre toiles luxe pour certains pays). En terme de confort, le classement se dfinit comme suit :

- 0 toile : confort limit

- 1 toile : confort moyen

- 2 toiles : bon confort

- 3 toiles : grand confort

- 4 toiles : trs grand confort

- 5 toiles (ou 4 toiles luxe) : haut de gamme.

En Rpublique Dmocratique du Congo, c'est le Ministre du Tourisme, par le biais de ses Divisions Provinciales, qui est habilit au classement des htels. Laprocdure de classement s'appelle homologation.

De manire gnrale, les hteliers associent la restauration leurs activits. On trouve ainsi, en dehors de l'hbergement, les services de restaurant et du bar.

A l'instar du classement de l'hbergement, les restaurants sont galement classs et leur classement s'exprime en fourchette (0 fourchette, 1 fourchette, etc.)

Ayant dfini l'entreprise et l'htel, nulle est la ncessit de prciser qu'une entreprise htelire est celle qui exploite l'hbergement et ventuellement la restauration demanire commerciale.

I .1.5 . La m onn a ie

D'aprs les concepts conomiques de la revue Economie Canadienne27(*)

, on attend par monnaie tout instrument utilis pour acheter des biens et des services.

Pour Sky Mynds, la monnaie est un instrument lgal de paiement. C'est un moyen d'achat immdiat et gnral.28(*)

La monnaie remplie trois fonctions principales. Elle est d'abord un moyen d'change et de paiement, mutuellement reconnu, qui permet aux acheteurs et aux vendeursd'changer des biens et services. Elle est ensuite une unit de compte, c'est--dire un talon de mesure, qui permet aux vendeurs et acheteurs de dterminer la valeurdes biens et des services. Elle a enfin la fonction de rserve de valeur : elle peut tre conomise et mise en rserve de faon fiable et utilise de manire prvisible unefois rcupre.

Il est galement souhaitable que la monnaie ait une valeur stable et qu'elle soit difficile contrefaire.

En rgle gnrale, chaque pays donne un monopole une seule monnaie ; contrle par une banque centrale d'Etat, bien qu'il existe des exceptions. Plusieurs payspeuvent utiliser le mme nom, chacun pour sa propre monnaie (par exemple franc Congolais, francs CFA, ...), plusieurs pays peuvent utiliser la mme monnaie (cas del'euro) ou bien un pays peut dclarer que la monnaie d'un autre pays a cours lgal (souvent le dollar).

I.1.6. La comptabilit plurimontaire29(*)

La comptabilit plurimontaire c'est une technique comptable qui consiste enregistrer toutes les transactions en monnaie autres que celle ayant cours lgal dans la ou

les monnaies respectives des ces transactions. La conversion en unit montaire ayant cours lgal s'effectue une priode donne et suivant une mthode biendtermine.

Retenons qu'il s'agit d'une comptabilit qui enregistre les oprations dans plusieurs monnaies qui seront ensuite converties en monnaie exige par la lgislationcomptable du pays soit au taux de la date de l'opration, soit au taux de la clture des comptes, selon la mthode utilise.



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I .2 . PRESENTATION ET FONCTIONNEMENT DU PARK HOTEL

I . 2 .1. R e n se ign e m e n t s g n r a u x

Ayant clarifi les concepts cls constituant notre thme, nous allons gnralement parler du milieu de notre tude. Le choix du secteur htelier n'est pas un fait duhasard. En effet, les hteliers ralisaient des recettes en plusieurs monnaies bien avant ce phnomne de dollarisation qui tend tre gnralis dans notre pays, et, dansson confort actuel, le Park Hotel figures parmi les cinq premiers cadres hteliers de le RDC ; son impact socioconomique n'est plus dmonter.

a. Dnomination et objet social

La socit qui nous a servi de champ de recherche est une socit congolaise par actions responsabilit limite (s.a.r.l.) dnomme PARK HOTEL SARL dont lecapital est entirement dtenu par des investisseurs privs congolais. Elle est inscrite au nouveau registre de commerce sous le numro 1059, Goma (Nord-Kivu) etidentifie au numro d'identification nationale A04463B.

Elle a comme objet social, l'htellerie, la restauration et le commerce gnral. Son sige social est tabli BENI (Province du Nord-Kivu) alors que le siged'exploitation est Lubumbashi (Province du Katanga).

b. Adresse physique et contacts

Le Park Hotel est situ au numro 50 de l'Avenue Munongo (Kasai), dans la commune de Lubumbashi, ville de Lubumbashi, en Rpublique Dmocratique du Congo.Sa bote postale porte le numro 112 Lubumbashi et son numro de tlphone cellulaire est : +243(0)997032330. Le Park Hotel peut galement tre contact parcourrier lectronique ; elle utilise le service mail du site Yahoo.fr, prcisment l'adresse suivante : [email protected]

c. Historique du PARK HOTE L

Le Park Hotel a t construit dans les annes 1928-1929 sous la dnomination de HOTEL LEOPOLD II. A la suite de la crise mondiale, l'htel a t en majorit acquispar le groupe IMMOAF/COMNIER, l'actuelle SONAS.

La construction initiale de l'htel a t modifie dans les annes 1950-1952 lui donnant ainsi sa capacit actuelle d'hbergement. La socit a alors fait appel un

technicien suisse, Monsieur MAX GMUR, qui, l'poque, dirigeait diffrents htels en Europe.

En 1958, l'IMMOAF voulut fermer l'htel la suite du faible rendement et, avec le soutien moral des autorits de l'poque, Monsieur MAX GMUR le reprit au nomd'un groupe htelier suisse.

Ainsi, cet outil important de production de la rgion du Shaba fut maintenu en activit mme pendant les annes des troubles de 1960. L'htel fut pendant longtemps leseul cadre de logement et de restauration de Lubumbashi.

En 1972, le gouvernement du pays et la confdration helvtique conclurent un accord concernant la nationalisation des biens des ressortissants suisses y compris lesactions dtenues par ceux-ci dans le PARK HOTEL et l'HOTEL RESIDENCE de Bukavu (Sud-Kivu) C'est cette occasion que le premier investisseur congolais(zarois l'poque) prit part dans le capital social du PARK HOTEL qui tait pass des Belges aux Suisses. Ce n'est que dans les annes 1980, prcisment le 04novembre 1981, que PARK HOTEL est devenu proprit prive des Congolais qui ont finalement acquis toutes les actions constituant son capital social.

I .2 .2 . Act ionn ar ia t de l 'h te l

Actionnaires Nombre d'actions Pourcentage

PALIMUNA S.A. (Monsieur etMadame NGEZAYO) 2 409 95,7 %

HOTEL RESIDENCE, SPRL 50 2,0 %

Succession KIBIBI 25 1,0 %

LWAMBWA Crispin 13 0,5 %

Succession SANGARA 10 0,4 %

NGEZAYO Victor 5 0,2 %

TSHILEMB Jacques 4 0,2 %

_____ ______ 2 516 100,0 %

I .2 .3 . Desc r ip t ion de l 'h te l

Bti sur une superficie totale de #177; 4 600 m, le PARK HOTEL est un htel 4 toiles situ au centre de la ville de LUBUMBASHI, en Rpublique Dmocratiquedu Congo.

L'immeuble principal comprend deux tages et un rez-de-chausse.

Sa capacit installe est de 90 chambres dont 1 chambre bloque pour cause des travaux, 4 chambres exploites comme dpts, 6 chambres transformes en 2 petitessalles des runions et 79 chambres oprationnelles.

Les chambres oprationnelles sont rparties comme suit : 2 suites, 6 appartements, et 71 chambres.

L'htel comprend d'autres centres d'activit, notamment :

une cuisine,

un restaurant 3 fourchettes,

un bar,

une terrasse bar,

une buanderie,

quatre salles des runions (dont 1 salle 100 places, 1 salle 50 places et 2 salles 20 places chacune),

une galerie commerciale (boutiques location),



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des magasins de stockage,

des bureaux pour l'administration de l'htel,

un dispensaire,

un atelier technique.

De par sa capacit, le PARK HOTEL occupe la quatrime position au niveau national aprs le Grand Htel de Kinshasa, l'Htel KARAVIA de Lubumbashi et l'HtelMEMLING de Kinshasa. Au niveau de la Province, le PARK HOTEL vient en seconde position.

I . 2 .4 . S t ru c tu re a d m in i s t r a t i v e

a. Organes de gestion

Comme dans la plupart des socits par actions responsabilit limite, les organes de gestion du PARK HOTEL sont notamment l'Assemble Gnrale desactionnaires qui est l'organe suprme, et le Conseil d'Administration qui comprend cinq membres.

La socit est surveille par un collge des commissaires aux comptes compos de deux membres.

La gestion courante est assure par CONGO TRAVEL HOTELS SPRL (CTH en sigle) qui est une socit cre en 1984 et spcialise en gestion htelire.

Cette Chane de gestion htelire qu'est Congo Travel Hotels (CTH) avait, ds sa cration sign des contrats de gestion avec plusieurs Htels de la RpubliqueDmocratique du Congo, savoir : PARK HOTEL (Lubumbashi), HOTEL OKAPI (Kinshasa), HOTEL RESIDENCE (Bukavu), TOURHOTELS (Hotel Karibu Goma et Auberge de Mont Hoyo, dans la Province Orientale), HOTEL BENI ( Beni, Nord-kivu) et l'Auberge de BUTEMBO ( Butembo, Nord-Kivu).

Il convient de signaler qu'actuellement, CTH ne reste sous contrat de gestion qu'avec trois htels : HOTEL OKAPI, HOTEL KARIBU et PARK HOTEL.

En vertu du contrat de gestion sign avec le PARK HOTEL, CONGO TRAVEL HOTELS a droit une rmunration fixe en fonction du chiffre d'affaires net.

b. Organisation fonctionnelle

Comme indiqu dans les lignes prcdentes, les activits du Park Hotel se rsument en l'htellerie et la restauration. Ceci veut dire que l'organisation de cette entit estconue de manire mettre la disposition de la clientle un logement conforme son confort de 4 toiles de mme qu'une restauration comprenant la nourriture et laboisson.

C'est ainsi que la direction de Park Hotel comprend deux dpartements : le dpartement d'exploitation et le dpartement administratif et financier.

Le dpartement d'exploitation

Il s'occupe de la production des services et comprend la rception, l'hbergement, la maintenance et l'conomat.

L'hbergement est supervis par le Gouvernant et s'occupe de la rception des clients, la prparation des chambres et de la lingerie ou blanchisserie.

La restauration a sa tte un chef de restauration. Elle supervise la cuisine, le restaurant, le bar et le snack.

Le service technique est dirig par un chef de service et s'occupe de la maintenance de l'htel dans son confort d'quipement notamment : la maonnerie, la menuiserie,la plomberie et l'lectricit ainsi que l'entretien et rparation d'autres matriels et quipements. Ce service gre galement le charroi automobile et l'orchestre de l'htel.

L'conomat (ou magasin) s'occupe de la gestion des stocks des marchandises (nourritures et boissons), des produits d'entretien courant, des fournitures des bureaux etautres fournitures.

Le dpartement administratif et financier

Comme l'indique l'intitul, ce dpartement gre les travaux des bureaux et comprend l'administration et les finances.

Le service administratif s'occupe de la gestion des ressources humaines, prcisment le personnel, les relations publiques, le secrtariat, le dispensaire et la scurit.

Le service financier s'occupe de la mobilisation et de l'affectation des fonds, de la comptabilit, de la fiscalit, contrle (cost control) et du recouvrement.

Cette organisation du Park Hotel est rsume de manire structurelle et schmatique dans la figure appele organigramme que nous prsentons la page suivante.

c. Organigramme

Assemble Gnrale

Commissaires aux comptes

Conseil d'AdministrationC.T.H. SPRL

Grance

Dpartement Exploitation

Dpartement Admin. et Financier

Hbergement

Restauration

Technique

Economat

Administration

Finances

Rception

Etages (Chambres)

Buanderie



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Cuisine

Restaurant

Bar

Snack

Entretien et Maintenance

Charroi automobile

Orchestre

Personnel

Secrtariat

Relations publiques

Dispensaire

Scurit

Comptabilit et Fiscalit

Contrle

Trsorerie

Recouvrement

Source : PARK HOTEL, manuel des procdures.

CHAPITRE II - APP ROCHE THEORI QUE SUR L'ORGANISATION COMPTABLE ET SUR LA COMPTABILITE

PLURIMONNETAIRE

II.1. L'ORGANISATION COMP TALE

I I .1.1. Base de l 'o rgan isa t ion comp tab le

L'organisation comptable est une notion qui se rattache la mise en place d'un systme comptable dans une entreprise ; en d'autres termes, c'est la faon dont est

organise la comptabilit d'une entreprise 30(*)

Cette organisation mise en place dans l'entreprise doit rpondre aux exigences de la rgularit et de la scurit pour assurer l'authenticit des critures de faon ce quela comptabilit puisse servir la fois d'instrument de mesure des droits et obligations des partenaires de l'entreprise, d'instrument de preuve, d'instrument d'informationet de gestion.

Les exigences de la rgularit et de scurit, pour assurer l'authenticit des critures, dpendent des normes comptables qui diffrent selon les grandes coles denormalisation.

a. Les coles de normalisation

a. Ecole anglo-saxonne

Dans cette cole, la normalisation est de type ascendant ; c'est--dire, l'initiative de la mise en commun des normes vient des privs. Pour cette cole, l'organisation de lacomptabilit est tourne vers les besoins de l'entreprise. Les normes internationales (IAS/IFRS) qui sont d'application dans beaucoup d'entreprises multinationales, sontplus influences par cette cole.

b. Ecole sovito-communiste

La normalisation, dans cette cole, est de type descendant o l'initiative de mise en commun des normes d'application commune vient du pouvoir public. L'organisationde la comptabilit est plus tourne vers les besoins de l'Etat ; c'est--dire, la comptabilit sert d'instrument de la planification conomique.

c. Ecole franco-germanique.

Cette cole prne la normalisation de type hybride. L'initiative de mie en commun vient simultanment des privs et du pouvoir public. C'est de cette cole denormalisation que sont issus les systmes comptables de l'Union Europenne, le systme comptable africain de rfrence et le systme comptable congolais.

b. La norm alisation comptable en Rpublique Dmocratique du Congo

La normalisation permet l'laboration d'un systme comptable et de faire des comparaisons des informations au sein mme de l'entreprise entre diffrentes priodes,

au niveau de la prsentation identique de l'information comptable et aussi entre deux ou plusieurs entreprises voluant dans une mme branche d'activit . 31(*) Lanormalisation comptable en Rpublique Dmocratique du Congo est une loi et est matrialise par le Plan Comptable Gnral Congolais.

D'aprs le Professeur KINZONZI, l'objectif du plan comptable gnral congolais est de double volet, savoir :

- d'une part, d'tre un moyen et outil efficace au service de la gestion et de contrle des entreprises ainsi qu'un facteur d'acclration du dveloppement conomique du



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pays en gnral ;

- d'autre part, de prsenter aux utilisateurs une terminologie selon les dfinitions, une classification selon les critres dfinis, une mthode d'engagement desmouvements, des rgles pour la dtermination des valeurs engager et des modles de situations comptables.

Il vise aussi :

- la prise en considration de la comptabilit des flux qui mettent en vidence les liens existant entre gestions et patrimoine ;

- la facilitation des recherches et du contrle de la matire imposable par le Ministre des Finances du fait de la normalisation des comptes des agents conomiques etdu mode de dtermination du rsultat ;

- la facilitation du contrle par le Ministre du Portefeuille des entreprises de son groupe.

Les points essentiels qui touchent toute normalisation comptable sont les suivants :

- les principes gnraux ;

- les rgles et mthodes d'valuation et de rvaluation ;

- la prsentation des tats financiers ;

- le calcul des cots et prix de revient.

Ces lments constituent le systme comptable sans lequel on ne peut pas parler de l'organisation comptable sur le plan fonctionnel.

En effet, sur le plan fonctionnel, l'organisation comptable s'intresse la structure organique du service comptable, au groupement des postes de travail et des activitsdans une hirarchie organisationnelle.

Sur le plan matriel, l'organisation comptable passe par le service comptable qui doit d'une part, tre pourvu de tous les rouages ncessaires son bon fonctionnement,et d'autre part, disposer et combiner les lments avec le plan d'harmonie possible de manire en obtenir le meilleur rsultat.

I I .1. 2 . Im p o r t a n c e d e l ' org a n i sa t io n c o m p ta b le

La comptabilit n'est pas seulement un ensemble formellement parfait, mais elle est effectivement le reflet de toutes les caractristiques patrimoniales de

l'entreprise .32(*) Cet ensemble organisationnel est constitu, en amont de la comptabilit, par un systme de captation et de traitement des flux d'information et, enaval, par un systme de contrle des procdures et des enregistrements comptables.

L'organisation comptable d'une entreprise et la rgularit de la tenue de sa comptabilit s'inscrivent dans l'organisation administrative d'ensemble de cette entreprise,quant la collecte des faits comptables enregistrer, quant aux circuit d'information, quant la vrification des faits enregistrer, quant aux vrification des faitsd'exactitude et de vraisemblance, quant aux supports matriels mis en oeuvre.

C'est dire qu'une comptabilit rgulire ne peut tre construite que dans le bon ordre organisationnel 33(*)

Une comptabilit rgulire s'inscrit ds lors dans un ensemble de mesures prendre quant au systme de traitement de l'information. Ces mesures visent assurer laralit et le caractre des faits saisir, ainsi que le respect de dlais corrects de saisie et les mesures de contrle interne intgrer.

Une comptabilit ne peut, en effet, donner des informations fiables que si toutes les informations sont correctement traduites dans la comptabilit. Ceci suppose, outrele respect des principes et des rgles comptables, des contrles internes suffisants.

La comptabilit est en cours de mutation et se rapproche des normes internationales dites IRFS qui privilgient une approche financire conforme aux pratiques

comptables anglo-saxonnes .34(*)

L'objectif de ces nouvelles normes qui affectent peu peu la normalisation comptable congolaise est de faciliter une reprsentation des oprations de l'entreprise plusproche de la ralit conomique. Et, pour maintenir dans le temps la continuit de l'accs l'information reprsentative de la ralit conomique, toute entreprise tablitune documentation dcrivant les procdures et l'organisation comptable. C'est pourquoi, il sied de dcrire cette organisation sur le plan matriel et sur le planfonctionnel.

I I .1.3 . L'o rgan isa t ion m a t r ie l le de la com ptab i l it

Alain FAYEL et Daniel PERNOT35(*) crivent que, pour l'entreprise, l'organisation matrielle se concrtise par :

- L'adoption d'un plan comptable de l'entreprise tablit par rfrence celui du plan comptable gnral ;

- Le choix des supports de la comptabilit, c'est--dire les documents, les livres et d'une manire gnrale tout ce qui permet, dans les conditions de conservationprescrites, d'enregistrer des donnes de base et de prendre connaissance des informations : c'est le cas des ordinateurs, imprimantes, machines calculer, machines

compter, fournitures de bureau ;- Le choix des procdures de traitement c'est--dire le choix des mthodes et moyens qui seront utiliss par l'entreprise pour que les oprations ncessaires la tenue dela comptabilit et l'obtention des tats financiers prvus ou requis soient effectues dans les meilleurs conditions d'efficacit et au moindre cot sans pour autant faireobstacle au respect par l'entreprise de ses obligations lgales et rglementaires.

a. Adoption du plan comptable de l'entreprise

Le plan comptable de l'entreprise est un document qui rassemble, dans un ordre logique, la nomenclature des comptes utiliser, dfinit leur contenu et prcise les

rgles particulires de leur fonctionnement figurant dans le plan comptable Gnral .36(*)

Aprs s'tre bien pntr de la technique particulire de l'entreprise et avoir surtout observ les faits sous un angle comptable, il y aura lieu pour l'organisateur oul'expert de rechercher quels seront les comptes crer et quel sera le jeu de ces comptes, afin d'obtenir un parfait enregistrement des mutations des valeurs et desrsultats qui s'en suivront.

Toute unit retenue pour enregistrer une opration constitue un compte . 37(*)

Tout compte ainsi cr doit avoir t reconnu ncessaire de faon pouvoir enregistrer tous les mouvements qui lui sont propres. Les rapports des comptes entre eux

pourront tre schmatiss pour permettre leur parfaite comprhension.Aussi, le plan des comptes de chaque entreprise doit tre suffisamment dtaill afin de faciliter l'enregistrement adquat et ordonn des oprations. Pour ce fairel'entreprise procde aux subdivisions des comptes ncessites par ses activits et qui puissent permettre l'tablissement normal des tats financiers et leur contrle.

b. Manu el comptable de l'entreprise

Le manuel comptable de l'entreprise dcrit particulirement l'organisation comptable de l'entreprise, les mthodes de saisie et de traitement des informations, les



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politiques comptables et les supports utiliss. Il comprend notamment les informations ayant trait :

- l'organisation gnrale de l'entreprise,

- l'organisation comptable de l'entreprise,

- au plan des comptes, la description des contenus des comptes et au guide des imputations comptables,

- la description des procdures de collecte, de saisie, de traitement et de contrle des informations,

- au systme de classement et d'archivage,

- aux livres comptables obligatoires et aux liens entre ces livres et autres documents et pices comptables,

- au modle retenu de prsentation des tats financiers,

- au guide de justification des comptes et des travaux d'inventaire avec des modles de rapprochement et d'tat de justification pour les travaux rcurrents,

- au modle d'instructions d'inventaire,

- l'organisation des travaux d'laboration et de prsentation des tats financiers.

c. Les pices justificatives

Tout enregistrement comptable prcise l'origine, le contenu et l'imputation de chaque donne ainsi que les rfrences des pices justificatives qui l'appuient . 38(*)

1. Nature des pices justificatives

La pice de base concerne une opration isole. Elle peut maner d'un tiers ou tre d'origine interne.

Les pices d'origine externe sont par exemple des factures des fournisseurs, des contrats, des pices de banque, de notes de perception, etc.

Les pices d'origine interne sont par exemple les doubles des factures clients, les doubles des fiches de paie, etc.

La date, la nature de l'opration, le tiers intervenant, le montant de l'opration (quantit et valeur) sont ncessaires aux enregistrements comptables.

La pice rcapitulative reprend un ensemble d'opration traduite par une ou plusieurs critures comptables. Il s'agit toujours des documents d'origine interne tels quejournaux auxiliaires, listings informatiques, etc.

2. Pices justificatives et livres obligatoires

Les critures doivent tre appuyes par des pices justificatives qui doivent tre conserves. Les dirigeants de l'entreprise et les vrificateurs de la comptabilit doiventpouvoir :

- examiner la validit d'un enregistrement lmentaire en le comparant la pice justificative de base ;

- contrler la validit d'un enregistrement port dans un compte l'aide de la pice rcapitulative et vrifier la validit des pices justificatives de base qui ont tutilises pour la pice rcapitulative ;

- s'assurer de la concordance entre les oprations saisies par les journaux et par les comptes : galits des mouvements des journaux avec ceux du grand livre.

Ayant parfaitement compris et analys le processus des oprations de l'entreprise et de la cration des documents y relatifs il va falloir dterminer l'intervention despersonnes responsables de l'emploi et de la parfaite tenue de ces documents.

3. Dlai et formes de conservation

3.1. Dlais : Les pices justificatives doivent tre conserves pendant 10 ans. Les pices justificatives sont classes dans un ordre qui est dfini dans le documentdcrivant les procdures et l'organisation comptable. Aucune prcision n'est fournie par le Plan Comptable Gnral en la mthode de classement adopter.

3.2. Forme : Le code de commerce n'exige pas seulement la conservation des originaux. Le Plan Comptable Gnral prcise que les pices justificatives sont tabliessur papier ou sur un support assurant la fiabilit, la conservation et la restitution en claire de son contenu pendant les dlais requis.

3.3. Sanctions en cas d'insuffisance de pices justificatives

L'absence ou l'insuffisance de pices justificatives peut mettre en doute la valeur probante de la comptabilit et entraner le rejet de celle-ci.

Le rejet de la comptabilit peut dans certains cas, notamment sur le plan fiscal, avoir des consquences trs lourdes pour l'entreprise.

d. Cration des docum ents courants et des documen ts de synthse

Avant de procder la cration de tous ces documents, il convient d'examiner la priodicit des faits comptables.Les oprations habituelles feront l'objet d'enregistrement dans les journaux auxiliaires qui les concernent.

Les oprations occasionnelles ou priodicit longue ncessiteront la cration d'un journal auxiliaire des oprations diverses.

Les oprations de clture seront directement passes au journal centralisateur.

Les comptes seront dans des grands livres ou mieux sur fiches et leurs totaux repris dans les balances.

Il doit aussi tre tabli des comptes annuels la clture de l'exercice au vu des enregistrements comptables et de l'inventaire. Ces comptes annuels comprennent le bilan,le compte de rsultat et une annexe ; ils forment un tout indissociable.

Ces comptes annuels doivent tre rguliers, sincres et donner une image fidle du patrimoine, de la situation financire et du rsultat de l'entreprise.

Cet objectif assign la comptabilit passe notamment :

- d'une part, par le respect du rfrentiel comptable

- et d'autres part, par l'utilisation bon escient de l'annexe aux comptes annuels qui complte et commente l'information donne par le bilan et le compte de rsultat.Ainsi, l'tablissement des comptes annuels doit tre prcd :

- d'un enregistrement affectant le patrimoine de l'entreprise ;

- et d'un contrle par inventaire, au moins une fois tous les douze mois, de l'existence et de la valorisation des lments actifs et passifs du patrimoine.



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I I .1.4 . L'o rgan isa t ion fon c t ionn e l le de la compt ab i l i t

Cette organisation comprend deux parties qui sont :

- l'organisation externe qui s'intresse la structure organique de l'entreprise

- l'organisation interne qui s'intresse la structure du service comptable

a. Organisation comptable externe

Elle est la mise en place, dans le cadre de la structure organisationnelle de l'entreprise, du circuit de transmissions des informations sur les faits conomiques etjuridiques qui ont lieu dans d'autres services de l'entreprise aux fins de leur enregistrement dans leurs services comptables.

Une telle organisation doit assurer la coordination entre, d'une part, les services comptables et, d'autre part, les trois principaux services de l'entreprise, en l'occurrence leservice commercial, le service administratif et le service technique.

1. Rapport avec le service commercial

Le service commercial est charg des achats, des ventes, des expditions, de publicit, de promotion ; en plus ce service a pour tche de chercher des renseignementssur l'environnement dans lequel l'entreprise se trouve plus prcisment la position de l'entreprise dans le march face ses concurrents en amont et en aval.

Toutes les entres et les sorties de matires et marchandises sont vrifies et appuyes par des pices justificatives.

Les magasins doivent tre groups en tenant compte des ncessits de distribution active et conomique des matires, de l'emploi mthodique des emplacements et desdispositions du plan comptable, en :

- magasin marchandise ;

- magasin matires transformer ;

- magasin matires accessoires ;- magasin matires auxiliaires consommer ;

- magasin des emballages ;

- magasin des produits semi-ouvrs

- magasin des produits finis

Le chef magasinier doit connatre le plan comptable au mme titre que tous les employs de la comptabilit, il doit :

- tre au courant du processus de rception et de la distribution des matires ;

- tenir les documents qui constituent la comptabilit-matire (fiche quantitative de stock par article, livre des entres en magasin, en quantit et par ordrechronologique, bons de retour ou de rintgration tablis en trois exemplaires destins au service metteur, au magasin et la comptabilit, bon de rception, etc.) ;

- contrler les entres en confrontant les indications mentionnes sur les bons de commande, factures, lettre de transport ;

- contrler les sorties ;- rpondre de l'exactitude des existants comme de leur concordance avec les chiffres accuss par la comptabilit matire.

Le comptable, aprs vrification des stipulations matrielles de la facture du fournisseur accompagne du procs-verbal de la rception transmis par l'agentrceptionnaire du service des achats, mentionne ensuite les indices des comptes dbiter et crditer.

2. Rapport avec le service technique

L'organisation comptable ce sujet se traduit par la mise en place des moyens ncessaires devant permettre la comptabilit de saisir les informationsquantitatives relatives :

- au prlvement des matires de consommation, ou des matires premires ;

- la fabrication ;

- au stockage des produits fabriqus et leur sortie ;

- la rmunration des machines de production et autres quipements y affrents.

3. Rapport avec le service administratif

La comptabilit doit tre aussi organise de manire permettre la saisie :

- des charges administratives ;

- des oprations financires.

Tous ces rapports constituent le rseau de la circulation des informations comptables dans l'entreprise quand on considre l'organisation comptable externe.

b. Organisation comptable interne

Cette organisation s'attache la structure interne des services comptables qui peuvent comprendre en son sein :

- la comptabilit gnrale centrale ;

- la comptabilit fournisseurs ;

- la comptabilit clients ;- la comptabilit magasins ;

- la comptabilit analytique ;

- la facturation ;



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- la caisse ;

- la trsorerie ;

La liste n'est pas exhaustive car l'organisation comptable interne dpend de la nature et de la taille de l'entreprise.

L'organisation interne de la comptabilit est matrialise par le systme comptable.

1. Le systme comptable

Le systme comptable est un ensemble qui permet d'atteindre les objectifs fixs la comptabilit c'est--dire : enregistrer, classer, rsumer et synthtiser.

- l'enregistrement des oprations : se fait par les journaux,

- le classement des oprations : se fait par les comptes et le grand livre,

- le rsum des oprations : se fait par la balance ;

- la synthse des oprations : se fait par le bilan et le compte du rsultat.

C'est dans cet ordre que tout systme comptable doit s'organiser.

a. Le systme classique

Le systme d'organisation comptable gnralement baptis systme classique est le plus ancien des systmes comptables. Il est calqu sur les objectifs de base de lacomptabilit.

Ce systme est dcrit de la manire ci-aprs partir des pices comptables classes chronologiquement :

1. enregistrement au journal, au jour le jour, des oprations comptables ;

2. report dans le compte de chaque opration ;

3. calcul priodique du solde des comptes et tablissement de la balance gnrale ;

4. tablissement des documents de synthse partir de la balance.

Ce systme est valable en tant que systme de base d'organisation comptable. Mais il est vident que si l'entreprise a de nombreux enregistrements, il s'avre trs viteinsuffisant. Il s'ensuit un travail norme et fastidieux au niveau des reports du grand-livre.

b. Le systme centralisateur

Le systme classique est devenu trs vite dpass, du fait d'un seul support pour toutes les oprations de l'entreprise.

Le livre journal et le grand livre seront dtaills en autant des journaux auxiliaires et de livres auxiliaires que les besoins l'exigent. Les critures portes sur les journauxet les livres auxiliaires sont centralises au moins une fois par mois sur le livre journal et le grand-livre.

- En cas d'existence de journaux auxiliaires, le livre journal se limite, en pratique, au report mensuel des mouvements dbits et crdits de chaque journal auxiliaire (avecmention de la priode et identification du journal d'origine).

Cette rcapitulation mensuelle des totaux des oprations est valable la condition de conserver tous les documents permettant de vrifier ces oprations jour par jour,

opration par opration 39(*)

- Comme pour le livre journal, le grand-livre est dtaill en autant de livres auxiliaires ou documents tenant lieu, que l'importance et les besoins de l'entreprise l'exigent,par exemple le grand livre des comptes clients . Dans ce cas, les critures portes sur les livres auxiliaires sont centralises une fois par mois au moins sur le grandlivre.

Le systme centralisateur opre une division du journal unique, puis une centralisation (au moins mensuelle) sur le journal gnral centralisateur. Dans ce journalgnral n'apparaissent que les comptes collectifs.

L'organisation du systme centralisateur comprend ainsi deux degrs :

- la comptabilit auxiliaire au premier degr :

o les enregistrements des oprations dans les journaux auxiliaires ;

o les reports dans les grands-livres auxiliaires (clients-fournisseurs) ;

- la comptabilit gnrale ou centralisatrice ou du second degr :

o l'tablissement du journal gnral partir des totaux

o les reports dans le grand-livre gnral,

o l'tablissement de la balance.

L'intrt du systme centralisateur est qu'il permet de ne reporter au grand-livre que la synthse des journaux auxiliaires.

c. Les systmes informatiques

Les systmes informatiques actuels, sur lesquels nous insisterons d'avantage, sont une volution du systme centralisateur.

Leur caractristique fondamentale est que :

- seule la premire opration d'enregistrement est saisie ;

- toutes les autres oprations : report au grand livre, tablissement de la balance, tablissement du bilan et du compte de rsultat ; se font automatiquement, sans aucuneintervention humaine, ni risque d'erreurs, ni aucune perte de temps.

La caractristique de cet enregistrement est que la codification comptable est toujours unique et correspond au journal concern. Seul le journal des oprations diversesfonctionnera comme le journal gnral.

Il se peut qu'une mme opration concerne deux journaux auxiliaires. Dans ce cas, le systme que nous venons de dcrire conduirait un double enregistrement decette opration. Il est donc ncessaire de passer par un compte de liaison appel compte de virement interne qui doit toujours tre sold et ce compte permet d'viter ledouble enregistrement.



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Dans la pratique, on crera gnralement autant de comptes de virement interne qu'il y aura des comptes banques et des comptes caisses.

En effet, une opration ne peut pas concerner la fois le (ou les) journaux d'achat et de vente. Il n'y a jamais de compte de liaison avec le journal des oprationsdiverses puisque celui-ci n'enregistre que les oprations qui ne concernent pas les autres journaux.

L'organisation de la comptabilit tenue au moyen de systmes informatiss implique l'accs la documentation relative aux analyses, la programmation et l'excutiondes traitements, en vue notamment de procder aux tests ncessaires la vrification des conditions d'enregistrement et de conservation des critures.

Toute donne comptable entre dans le systme de traitement est enregistre, sous une forme directement intelligible, sur papier ou ventuellement sur tout supportoffrant toute garantie en matire de preuve.

Aussi, est-il indispensable qu'en cas de traitement informatique de la comptabilit, il soit notamment possible, comme en cas de traitement manuel, de contrler lavalidit des critures centralises sur les documents comptables obligatoires l'aide des critures portes sur les documents non obligatoires qui peuvent se prsentersous forme de listing informatiques. Ds lors, les journaux auxiliaires qui revtent une belle forme doivent tre tenus dans des conditions qui permettent aux personneshabilites effectuer des contrles de vrifier, avec suffisamment de scurit, la sincrit des critures y figurant.

A cet gard, l'identification, la numrotation et la datation des listings informatiques apparat tre un des moyens permettant d'atteindre un tel objectif.

Si aucune sanction pnale ne s`attache au non-respect de cette procdure, il convient d'observer que l'entreprise qui s'y conforme s'expose moins au risque de voirmettre en doute, par les contrleurs des comptes, la fiabilit du systme de traitement de la comptabilit que celles qui ne s'y conformerait pas.

II.2. LA COMPTABILITE PLURIMONETAIRE

Une bonne organisation comptable exige, ds lors qu'il existe des oprations en monnaie trangre, que soient ouverts des comptes ad hoc paralllement ceux en

monnaie nationale, slectivement, tel que les diffrences de change apparaissent de manire orthodoxe .40(*)

Cette organisation pourrait viter des comportements irrguliers consacrs par la pratique comptable en matire d'oprations en monnaies trangres qui consiste en :

- une encaisse en monnaie nationale (ex. vente) change chaque jour en monnaie trangres : opration inverse plus tard, par exemple en fin de mois pour assurer lapaie du personnel, sans que les critures comptables fassent tat d'un quelconque change de monnaie.

- Une encaisse en monnaie trangre (ex. ventes) comptabilises en monnaie nationale des cours diffrents de ceux du march ( cours officiels ) ; et vice versa pourles dcaissements en monnaies trangres pour achats ou dpenses.

I I .2 . 1. L e s o p ra t io n s e n m o n n a ie t r a n g re s

Toute opration faite en monnaie trangre prsente sa propre spcificit, car elle a pour consquence la prise d'un risque de perte ou une chance de gain du fait de

l'volution des cours entre le dbut et le rglement final de l'opration . (41(*))

Dans le cas de prvision d'un risque de change, en fin d'exercice, l'entreprise doit, conformment la rgle de prudence, se couvrir :

- soit par constitution d'une provision pour perte du compte des oprations plus d'un an ou par une inscription en charges provisionnes enregistres au crdit ducompte des oprations moins d'un an ;

- soit par une opration de couverture de change qui est une opration technique (achat ou vente de devises termes...) destine liminer le risque de la fluctuation dutaux de change entre la date de transaction ou une date ultrieure et son dvouement final, lorsque cette transaction est faite avec l'tranger.

La couverture de change a pour effet de fixer dfinitivement les termes de la transaction, en units montaires lgales du pays.

Cette couverture peut tre spcifique une opration dtermine, ce qui facilite un traitement symtrique dans le rsultat des consquences attaches d'une part auxlments de couverture, d'autre part aux lments couverts.

Le mcanisme de couverture peut tre largi et s'inscrire dans le cadre d'une compensation gnrale tablie, devises par devise, entre les oprations faites parl'entreprise, mme si elles ne sont pas encore inscrites dans les comptes (commandes fermes, par exemple).

a. Biens dont la valeur dpend des fluctuations de m onnaies trangres

1. Comptabilisation des immobilisations

Pour les immobilisations incorporelles et corporelles, leur montant exprim en devise est comptabilis par conversion en units montaires lgales du pays sur base ducours de change du jour de l'acquisition.

Les amortissements et, s'il y a lieu, les provisions pour dprciation sont calculs sur cette valeur.

Dans tous les cas, c'est seulement au moment o les immobilisations sortent de l'actif que le gain (ou la perte) rsultant des fluctuations des monnaies trangres estdfinitivement dgag et port aux comptes de charges ou de produits financiers concerns.

Lorsque le prix pay, converti en units montaires lgales du pays, est diffrent du cot initial comptabilis, par suite de modalits spciales de rglement (cas depaiement terme libell en devises), la diffrence constitue une charge ou un produit financier (perte ou gain de change).

2. Comptabilisation des titres

Ils sont enregistrs pour le prix d'acquisition converti en units montaires lgales du pays au cours du jour de l'opration. Il en est ainsi que le titre soit ou nonentirement libell. La part non libelle, inscrite en contrepartie au passif, constitue une dette libelle dans la partie dette et crances libelles en monnaiestrangres .

Les remarques faites ci-dessus pour les immobilisations concernant la diffrence entre le prix pay et le cot initial enregistr, demeurent valables pour les titres. Cettediffrence constitue une perte ou un gain de change enregistrer dans les charges ou les produits financiers de l'exercice du paiement.

La dtermination de la valeur d'inventaire des titres libells en devises se fait par une conversion en units montaires lgales du pays sur la base du cours de change ladate de clture de l'exercice. Une provision pour dprciation est constitue dans le cas o la valeur d'inventaire ainsi convertie est infrieure la valeur enregistre l'origine.

3. Valorisation des stocks

Les stocks sont valoriss en fonction :

- de leur dtention l'tranger ;

- de leur acquisition l'tranger ;

3.1. Dtention l'tranger



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La valeur en devises trangres de stocks dtenus l'tranger est convertie en unit montaires lgales du pays, en fin d'exercice, un cours lgal, pour chaque naturede marchandises, d'approvisionnement et de produits en stocks, la moyenne pondre des cours pratiqus la date d'achat ou d'entre en magasin des lmentsconsidrs. En cas de difficult d'application de cette mthode de calcul, l'entreprise peut utiliser une autre mthode dans la mesure o elle n'est pas susceptibled'affecter sensiblement les rsultats.

Des provisions pour dprciation sont constitues si la valeur au jour de l'inventaire, compte tenu du cours de change de ce jour, est infrieure la valeur d'entre encompte.

3.2. Acquisition l'tranger,

Il existe plusieurs possibilits d'valuation :

- valorisation des achats et des stocks au cours d'achat (au cours moyen d'achat calcul sur la dure de rotation des stocks) ;

- valorisation des achats au cours du jour d'achat et valorisation des stocks :

soit au cours de clture pour la totalit ;

soit au cours du jour de clture pour la partie non encore paye de ces stocks et au cours d'achat pour la partie dj paye (au cours moyen d'achat) ou, pour cettedernire partie, au cours la date du paiement (au cours moyen de paiement) ;

- valorisation selon un cours interne de priode fixe par l'entreprise ;

- achat et stocks pays valoriss au cours du jour de paiement (au cours moyen), achats et stocks non encore pays valoriss au cours du jour de clture.

Le choix entre les diffrentes mthodes exposes ci-dessus dpend de l'importance des oprations faites l'tranger par l'entreprise et des procdures decomptabilisation mises en oeuvre. En tout tat de cause, il faut veiller ce que la notion d'achats consomms (achats #177; variations de stocks) reste suffisammenthomogne et que le calcul de la rotation des stocks ait un caractre significatif.

Enfin, l'application de la permanence des mthodes est de rgle et tout changement de procd d'valuation d'un exercice l'autre doit tre signal dans l'Etat annex.

b. Dettes et crances libelles en monnaies trangres

Les modalits de conversion en units montaires lgales du pays des crances et des dettes rsultant d'oprations faites en monnaie trangres se situent troismoments dans la vie de l'entreprise :

- l'entre dans le patrimoine

- l'inventaire

- la date d'encaissement ou de rglement

Elles se traduisent respectivement par :

- l'inscription de valeurs d'origine ;

- un ajustement de ces valeurs en fonction du cours de change l'inventaire (cart de conversion positifs ou ngatifs) ;

- la mesure d'une diffrence de change (gain ou perte) la date d'encaissement ou de rglement, sauf si antrieurement une opration spcifique de couverture dechange en a fix dfinitivement le montant la date de cette opration de couverture.

1. Inscription des valeurs d'entre

La conversion l'entre dans le patrimoine est ralise au cours de change en vigueur la date de l'opration qu'il s'agisse de transactions financires ou de transactionscommerciales.

En gnral, cette distinction est fonction des facteurs suivants :

- une dcision d'acheter ou de vendre un certain prix exprim en devises partir de la valeur que l'on veut obtenir en units montaires lgales du pays, aprs uneconversion assurant l'quivalence entre les deux monnaies ;

- le cours utiliser selon le dlai sparant la date de conclusion du contrat (accord entre les parties) et la date prvue pour le rglement financier. Si ce dlai est court, lecours au comptant peut tre retenu. Si non, il sera choisi un cours terme (cours fournis par les banques) ou un cours conomique interne que l'entreprise devrapouvoir justifier.

Ce cours ne doit pas tre arbitraire, mais

ion comptable d une entreprise hote

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