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Guide deséco-participations

2016

32 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier

Les montants des éco-participations sont définis selon trois familles de mobilier (sièges, literie, meubles). Ils sont fixes, soumis à la TVA et sont indépendants du prix de vente.

La loi Grenelle II fixe un objectif de 45 % de réutilisation et de recyclage pour fin 2015 et de 80 % de valorisation globale à fin 2017.

qui reprennent du mobilier auprès de leurs clients. Il est aussi partenaire de l’économie sociale et solidaire (ex. : Ressourceries et Communautés d’Emmaüs) dans le cadre du don et de la réutilisation des meubles.

il est trié puis envoyé vers des sites de valorisation et de recyclage. En 2015, près de 250 000 tonnes de mobilier usagé auront été collectées par Éco-mobilier. Les objectifs réglementaires de 80 % de valorisation, dont 45 % de recyclage, sont d’ores et déjà atteints.

L’éco-participation est un montant appliqué à l’achat d’un produit neuf qui finance le recyclage du mobilier

usagé. Depuis le 1er mai 2013, elle est due sur tous les éléments d’ameublement.

Avant la création d’Éco-mobilier, 55 % des meubles en fin de vie étaient enfouis en décharge.L’objectif de la filière est de réduire l’enfouissement et de donner une seconde vie à ces meubles usagés.

Les fabricants et distributeurs de meubles ont crééÉco-mobilier fin 2011, l’éco-organisme en charge de la collecte et du recyclage du mobilier usagé. Éco-mobilier travaille avec les collectivités locales qui gèrent les déchèteries, et avec les distributeurs

La collecte s’organise dans les déchèteries publiques ou au travers des associations pour la réutilisation. Elle peut aussi parfois être proposée par les distributeurs, sans que cela soit une obligation. Lorsque le mobilier est pris en charge par Éco-mobilier dans des bennes dédiées,

BARÈME 2016

SOMMAIRE

BARÈME AVEC ÉCO-MODULATION

LISTE DES PRODUITS ET BARÈME À LA DIMENSION

PRÉSENTATION DE L’ÉCO-PARTICIPATION

Quelles nouveautés en 2016 ? ...................................................................... 4Sièges .................................................................................................................... 6Literie ..................................................................................................................... 8Meubles ...............................................................................................................10

Sièges ...................................................................................................................12Literie ....................................................................................................................13Meubles ...............................................................................................................14

Meubles de rangement .................................................................................16Tables et plans de pose .................................................................................17Éléments modulaires ..................................................................................... 18Caissons (cuisine, salle de bains) ..............................................................20Meubles de couchage ...................................................................................22Autres fonctions ..............................................................................................23

Le cycle de vie des meubles .......................................................................26Le barème 2016 Hors Taxe ..........................................................................28

L’ÉCO-PARTICIPATION SUR LE MOBILIER NEUF, C’EST QUOI ?

POURQUOI AGIR POUR LE RECYCLAGE DU MOBILIER USAGÉ ?

QUI ORGANISE LA COLLECTE DU MOBILIER USAGÉ ?

OÙ ET COMMENT SE PASSE LA COLLECTE ?

ÉCO-MOBILIER COLLECTE ET RECYCLE LE MOBILIER USAGÉ

4 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier 5

PRÉSENTATION DES BARÈMES

D’ÉCO-PARTICIPATION TTC

Les produits sont classés selon trois familles de mobilier :

Sièges – Literie – Meubles

• Pour les sièges, le barème est présenté par type de produits et en fonction du nombre de places assises.

• Pour la literie, le barème est présenté par type de produits et en fonction de la dimension.

• Pour les meubles, le montant de l’éco-participation est défini selon le poids du produit.

Pour la catégorie des "Meubles", lorsque le poids réel du produit ne peut être connu à l'avance, il existe deux outils complémentaires :

1 Un simulateur de poids pour les cuisines, qui permet de déterminer une estimation du poids à partir des dimensions réelles de l'élément de cuisine.

2 Une table de correspondance entre la dimension principale du meuble et le poids de l'élément.

Enfin :

• la mise en place de l’éco-modulation qui est destinée à inciter les entreprises à favoriser l’éco-conception des meubles, afin de faciliter notamment leur recyclage en fin de vie, celle-ci est d'application volontaire sur la base des critères présentés pages 11 à 14.

Le barème d’éco-participation reflète la prise en charge des coûts de collecte, de tri et de recyclage du mobilier usagé mis au rebut (voir Cycle de vie des meubles, p. 26-27).

Au 1er janvier 2016, les montants des éco-participations changent, pour suivre l’évolution de la collecte.

Pour autant, la structure du barème n’évolue pas, l’éco-participation demeurant déterminée en fonction de trois familles de mobilier (voir p. 6 à 10) :

• les sièges, dont l’éco-participation est définie en fonction du type de siège et du nombre de places ;

• la literie, en fonction du type de produit et de la dimension ;

• les meubles, en fonction du poids (hors emballage).

QUELLES NOUVEAUTÉS EN 2016 ?

BARÈME 2016

N.B. • Des fiches pratiques et des outils de calcul sont disponibles sur le site eco-mobilier.fr• Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.


ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT

TABOURET CHAISE REMBOURRÉE CHAISE

CHAISE DE JARDIN TABOURET HAUT PIVOTANT CHAISE À ROULETTES

CHAISE LONGUE FAUTEUIL MUNI DE COUSSIN

BANC DE JARDIN FAUTEUIL CLUB

CHAISE À BASCULE

0,25 € TTC

1,70 € TTC

0,25 € TTC

0,60 € TTC

0,25 € TTC

0,60 € TTC

1,70 € TTC

1,10 € TTC

1,70 € TTC

1,10 € TTC

1,70 € TTC

1 PLACE 2 PLACES > 2 PLACES AUTRES

CHAISE 1 0,25 €

SIÈGE 2 PLACES ET PLUS, NON REMBOURRÉ 2 1,10 €

SIÈGE PIVOTANT AJUSTABLE EN HAUTEUR 0,60 €

SIÈGE SANS STRUCTURE EN TEXTILE OU REMBOURRAGE (pouf, pouf fauteuil, poire)

0,60 € 1,80 € 3,00 €

SIÈGE ARTICULÉ/ÉLECTRIQUE 4,00 € 7,00 € 11,00 €

SIÈGE REMBOURRÉ NON CONVERTIBLE 3 1,70 € 4,50 € 8,50 €

SIÈGE REMBOURRÉ CONVERTIBLE 3,00 € 5,50 € 10,50 €Sans matelas

3,00 €

GALETTE, COUSSIN (spécifique à un meuble donné), HAMAC, SIÈGE GONFLABLE, AUTRE PARTIE DE SIÈGE NON REMBOURRÉ

0,05 €

SUPPORT DE HAMAC 1,15 €

AUTRE ACCESSOIRE OU PARTIE DE SIÈGE REMBOURRÉ (ex. : accotoir, repose-pieds)

0,46 €

1. Chaise (siège à 1 place, à dossier, sans accoudoirs), chaise avec accoudoirs, mais sans assise ni dossier rembourrés ou munis de coussins, tabouret, repose-pieds non rembourré, hors siège pivotant ajustable en hauteur, siège bébés. 2. Y compris chaises longues. 3. Avec assise et dossier rembourrés ou munis de coussins.

N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.

SIÈGES

>



LITERIE

MATELAS BÉBÉ SOMMIER FAGOT SURMATELAS

CADRE À LATTES 120 CM

SOMMIER TAPISSIER 120 CM

CADRE À LATTES 160 CM

SOMMIER TAPISSIER 160 CM

SOMMIER À LATTES 120 CM

MATELAS 110 CM

SOMMIER À LATTES 160 CM

MATELAS 160 CM

SOMMIER RELAXATION ÉLECTRIQUE 120 CM 2 SOMMIERS RELAXATION MÉCANIQUES

1,10 € TTC

1,10 € TTC

1,10 € TTC

4,50 € TTC

6 € TTC

2,80 € TTC

3 € TTC

1,80 € TTC

3,50 € TTC

3 € TTC

4,50 € TTC

5,50 € TTC

11 € TTC

≤ 120 CM > 120 CM AUTRES

CADRE À LATTES 1,80 € 3,00 € Duo 3,60 €

SOMMIER À LATTES 2,80 € 4,50 € Duo 5,60 €

SOMMIER TAPISSIER 1 3,50 € 4,50 € Duo 7,00 €

SOMMIER RELAXATION MÉCANIQUE/ÉLECTRIQUE 5,50 € 11,00 € Duo 11,00 €

SOMMIER BÉBÉ/SOMMIER FUTON/SOMMIER FAGOT/LIT DE CAMP

1,10 €

TOUT MATELAS, Y COMPRIS MATELAS PLIABLE 3,00 € 6,00 € 6,00 €

AUTRES MATELAS : surmatelas de type litier,matelas bébé, petit matelas style futon

1,10 €

MATELAS DE COUCHAGE GONFLABLE 0,18 €

PIEDS DE LIT (lot de 2) 0,18 €

LIT COFFRE (hors matelas) 4,80 € 8,40 €

1. Sommier avec un cadre entouré de tissu.




MEUBLES

TOUT TYPE DE MEUBLE TOUT TYPE DE MEUBLE

0 KG À 0,5 KG exclu 0,02 €

0,5 KG À 1 KG exclu 0,06 €

1 KG À 2 KG exclu 0,11 €



10 KG À 20 KG exclu 1,15 €

20 KG À 30 KG exclu 1,75 €

30 KG À 40 KG exclu 2,30 €

40 KG À 60 KG exclu 3,00 €

60 KG À 100 KG exclu 5,20 €

100 KG À 150 KG exclu 9,50 €

150 KG À 200 KG exclu 11,50 €

200 KG À 250 KG exclu 15,00 €

250 KG À 300 KG exclu 21,00 €

300 KG À 400 KG exclu 26,00 €

400 KG À 500 KG exclu 32,00 €

500 KG À 600 KG exclu 38,00 €

600 KG À 700 KG exclu 44,00 €

700 KG À 800 KG exclu 50,00 €

800 KG À 900 KG exclu 56,00 €

900 KG À 1 000 KG exclu 62,00 €

1 000 KG À 1 100 KG exclu 68,00 €

1 100 KG À 1 200 KG exclu 74,00 €

1 200 KG À 1 300 KG exclu 80,00 €

1 300 KG À 1 400 KG exclu 86,00 €

1 400 KG À 1 500 KG exclu 92,00 €

1 500 KG À 1 600 KG exclu 98,00 €

1 600 KG À 1 700 KG exclu 104,00 €

1 700 KG À 1 800 KG exclu 110,00 €

1 800 KG À 1 900 KG exclu 116,00 €

1 900 KG À 2 000 KG exclu 122,00 €

2 000 KG À 2 100 KG exclu 128,00 €

AU-DELÀ DE 2000 KG, par tranche de 100 kg

+ 6,00 €

Remarque : Pour les entreprises qui ne seraient pas en capacité de déterminer le poids réel du produit mis en marché ou dont la détermination certaine du poids n’est pas connue avant la mise en marché effective de l’élément (ex. : agencement sur mesure), Éco-mobilier propose une table de correspondance entre la dimension et le poids de l’élément d’ameublement (cf. page 15), ainsi qu'un simulateur dédié au mobilier de cuisine (disponible sur notre site internet).


11

BARÈME TTCAVEC ÉCO-MODULATION

L’éco-modulation, c’est quoi ? Pour encourager l’éco-conception des meubles, Éco-mobilier met en place une éco-modulation

sous forme d’un bonus. Ainsi, le montant de l’éco-participation de certains produits qui respectent des critères favorisant l’aptitude

au recyclage et la réduction des déchets est inférieur au barème.

Quels sont les meubles qui peuvent en bénéficier ?

Le barème 2016 retient les trois critères suivants :

• meubles constitués à plus de 95 % de bois massif certifié FSC ou PEFC, sans matériau de rembourrage ;

• meubles constitués à plus de 95 % de métal, sans matériau de rembourrage ;

• meubles dont la dimension peut être adaptée à la croissance de l’utilisateur, grâce à des évolutions prévues à l’avance.

Si un élément d’ameublement respecte l’un ou l’autre de ces critères, il est éligible au barème éco-modulé présenté dans les pages suivantes.

Néanmoins, s’il est éligible à plusieurs critères, les montants des bonus ne sont pas cumulables.

12 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS 13Éco-mobilier


Exemples d’éléments d’ameublement éligibles à l’éco-modulation Exemples d’éléments d’ameublement éligibles à l’éco-modulation


SIÈGES

1 PLACE 2 PLACES ET + AUTRES

CHAISE 1 0,20 €


STRUCTURE DE CONVERTIBLE SANS MATELAS 2,50 €


1. Chaise (siège à 1 place, à dossier, sans accoudoirs), chaise avec accoudoirs, mais sans assise ni dossier rembourrés ou munis de coussins, tabouret, repose-pieds non rembourré, hors siège pivotant ajustable en hauteur, siège bébés. 2. Y compris chaises longues.


LITERIE




1,00 €

TOUT MATELAS, Y COMPRIS MATELAS PLIABLE 2,00 €


CHAISE SUPPORT DE HAMACCHAISE LONGUE SOMMIER FAGOT MATELAS 110 CMSOMMIER À LATTES

0,20 € TTC

4 € TTC

1 € TTC

1 € TTC

1 € TTC

2 € TTC

14 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier 15


MEUBLES

TOUT TYPE DE MEUBLE TTC TTCTOUT TYPE DE MEUBLE

0 KG À 0,5 KG exclu 0,01 €

0,5 KG À 1 KG exclu 0,05 €




10 KG À 20 KG exclu 1,00 €

20 KG À 30 KG exclu 1,50 €

30 KG À 40 KG exclu 2,00 €

40 KG À 60 KG exclu 2,50 €

60 KG À 100 KG exclu 4,50 €

100 KG À 150 KG exclu 8,00 €

150 KG À 200 KG exclu 10,00 €

200 KG À 250 KG exclu 13,00 €

250 KG À 300 KG exclu 18,00 €

300 KG À 400 KG exclu 23,00 €

400 KG À 500 KG exclu 28,00 €

500 KG À 600 KG exclu 33,00 €

600 KG À 700 KG exclu 38,00 €

700 KG À 800 KG exclu 43,00 €

800 KG À 900 KG exclu 48,00 €

900 KG À 1 000 KG exclu 53,00 €

1 000 KG À 1 100 KG exclu 58,00 €

1 100 KG À 1 200 KG exclu 63,00 €

1 200 KG À 1 300 KG exclu 68,00 €

1 300 KG À 1 400 KG exclu 73,00 €

1 400 KG À 1 500 KG exclu 78,00 €

1 500 KG À 1 600 KG exclu 83,00 €

1 600 KG À 1 700 KG exclu 88,00 €

1 700 KG À 1 800 KG exclu 93,00 €

1 800 KG À 1 900 KG exclu 98,00 €

1 900 KG À 2 000 KG exclu 103,00 €

PLUS DE 2 000 KG 108,00 €


+ 5,00 €

Remarque : Pour les entreprises qui ne seraient pas en capacité de déterminer le poids réel du produit mis en marché ou dont la détermination certaine du poids n’est pas connue avant la mise en marché effective de l’élément (ex. : agencement sur mesure), Éco-mobilier proposera une table de correspondance entre la dimension et le poids de l’élément d’ameublement (cf. page 15).


LE BARÈME TTC À LA DIMENSION :

UN OUTIL PRATIQUE !

L’éco-participation des meubles se calcule à partir de leur poids (hors emballage).

Lorsque ce poids n’est pas connu, il est possible d’utiliser le barème à la dimension, qui permet de définir un poids à partir

des dimensions du meuble. Ce poids moyen estimé définit le montant de l’éco-participation applicable.

Un simulateur du poids des meubles de cuisine est disponible sur notre site internet pour déterminer un simulation du poids à partir des dimensions

réelles de l'élément de cuisine.

Une table de correspondance entre la dimension principale et le poids de l'élément est également présentée pour :

• les meubles de rangement ;

• les tables et les plans de pose ;

• les éléments modulaires ;

• les meubles de literie ;

• les caissons de cuisine et de salle de bains.

À partir de la dimension principale, elle permet de trouver le montant de l’éco-participation applicable à chaque élément d’ameublement.

Cette table de correspondance concerne les metteurs en marché qui ne peuvent pas connaître le poids d'un meuble.



LA DIMENSION À UTILISER EST LA PLUS GRANDE LONGUEUR DU MEUBLE

VAISSELIER BUFFET

RANGEMENTS –(LONGUEUR EN CM)

0 - 60 61 -

120

121 -

180

181 -

240

241-

300

301-

360

361-

480

481-

600

601-

720

721ET+

MEUBLES MEUBLANT À FONCTION DE RANGEMENT H ≤ 1 M (avec porte)

2,30 € 3,00 € 5,20 € 9,50 € 11,50 € 15,00 € 21,00 € 26,00 € 32,00 €

MEUBLES MEUBLANT À FONCTION DE RANGEMENT H > 1 M (avec porte)

3,00 € 5,20 € 9,50 € 11,50 € 15,00 € 21,00 € 26,00 € 32,00 € 38,00 € 44,00 €

ARMOIRE OU ARMOIRE DRESSING (sans porte)

5,20 € 9,50 € 11,50 € 15,00 € 21,00 € 26,00 € 32,00 € 38,00 €BIBLIOTHÈQUE, ÉTAGÈRE AU SOL SANS PORTE

BLOC ENSEMBLE LIVING (hors table/chaises)

STRUCTURE DE RANGEMENT LÉGÈRE DE TYPE PENDERIE NON COMPOSÉE DE CAISSONS (plastique, tissu, autres textiles, cartons…)

0,18 € 0,46 € 1,15 € 1,75 €


Exemples de meubles meublants à fonction de rangement : chiffonnier, coiffeuse, commode, autre meuble meublant de rangement (hors modulaires), semainier, argentier, bahut, buffet, bibus, bonnetière, chiffonnier-lingère, confiturier, haut de vaisselier, meuble à métier, meuble bar, meuble chaussures, meuble d’aquarium (hors aquarium), meuble de séparation de salon, meuble téléphone, meuble TV-Hi-fi-Vidéo, vaisselier, enfilade, vitrine, armoire à balai, buffet-vaisselier de cuisine, îlot de cuisine, meuble à évier, bureau, bureau enfant, meuble classeur, bar de jardin.

MEUBLES DE RANGEMENT


LA DIMENSION À UTILISER EST LA PLUS GRANDE LONGUEUR OU LE DIAMÈTRE DU MEUBLE

TABLES ET PLANS DE POSE

TABLE DE SALLE À MANGER GUÉRIDON DE JARDIN TABLE DE JARDIN

DIMENSIONS EN CM–(RALLONGES INCLUSES)

0 - 60 61 -

120

121 -

180

181 -

240

241-

300

301-

360

361-

480

481-

600

601-

720

721ET+

MEUBLES À FONCTION PRINCIPALE DE POSE

1,75 € 2,30 € 3,00 € 5,20 € 9,50 € 11,50 € 15,00 €

PLAN DE POSE SANS PIED PLATEAU DE TABLE, PLAN DE TRAVAIL 1

- HORS MATÉRIAUX INERTES 1,15 € 1,75 € 2,30 € 3,00 € 5,20 € 9,50 € 11,50 €

- EN MATÉRIAUX INERTES 2 2,30 € 5,20 € 9,50 € 11,50 € 15,00 € 21,00 € 26,00 € 32,00 € 38,00 €

1. Cuisine. 2. Lave, béton, granit, etc.


Exemples de meubles meublants à fonction de pose : table à langer (avec tiroir), table à langer (sans tiroir), table de chevet, desserte, console simple ou murale (meuble de salon), guéridon, table basse, table de salle à manger, tables gigognes, établi-billot, meuble micro-informatique, secrétaire de bureau, table, desserte de jardin, guéridonde jardin, table basse de jardin, table de jardin.

BUREAU



LA DIMENSION À UTILISER EST LA PLUS GRANDE LONGUEUR

ÉLÉMENTS MODULAIRES

DIMENSIONS EN CM–

0 - 60 61 -

120

121 -

180

181 -

240

241-

300

301-

360

361-

480

481-

600

601-

720

721ET+

TOUTES TABLETTES L ≤ 120 CM 0,18 € –

TABLETTE L > 120 CM, ET ÉPAISSEUR < 20 MM 1

–

0,18 € 0,46 €

TABLETTE L > 120 CM, ET ÉPAISSEUR ≥ 20 MM 2

0,46 € 1,15 €

AUTRES ÉTAGÈRES MURALES AVEC OU SANS MIROIR (incluant une part de quincaillerie)

0,46 € 1,15 € 1,75 €

VANTAIL POUR PLACARD/DRESSING, À L’UNITÉ

- SANS VERRE 1,15 € 1,75 € 2,30 €

- AVEC VERRE 1,75 € 2,30 € 3,00 €

ÉLÉMENTS MODULAIRES

TABLETTES VANTAUXBIBLIOTHÈQUE

1. Sauf produits pré-percés, pré-usinés et/ou ayant 3 chants ou plus. 2. Ou produits pré-usinés, pré-percés ou ayant 3 chants ou plus.




LA DIMENSION À UTILISER EST LA LARGEUR DU CAISSON.


LA DIMENSION À UTILISER EST LA LARGEUR DU CAISSON, SAUF POUR LA COLONNE

OÙ L’ON PREND LA PROFONDEUR

VOUS POUVEZ APPLIQUER L'ÉCO-PARTICIPATION CI-DESSOUS SI VOUS N'ÊTES PAS EN MESURE D'UTILISER

LE SIMULATEUR DÉDIÉ AU MOBILIER DE CUISINE DISPONIBLE SUR NOTRE SITE INTERNET.

CAISSONS – CUISINE

DIMENSIONS EN CM ≥ 40 41 - 60 61 - 80 81 à 100 101 et +

CAISSON BAS NU 1,75 € 2,30 €

CAISSON HAUT NU 1,15 € 1,75 €

CAISSON BAS COMPLET 1,75 € 2,30 € 3,00 €

CAISSON HAUT COMPLET 1,15 € 1,75 € 2,30 €

CAISSON COLONNE NU 2,30 € 3,00 €

CAISSON COLONNE COMPLET(dimension variable = profondeur)

3,00 € 5,20 €

DIMENSIONS EN CM ≥ 40 41 - 60 61 - 80 81 à 100 101 et +

CAISSON NU HAUT OU BAS 1,15 € 1,75 €

CAISSON BAS COMPLET(autre que meuble sous-lavabo)

2,30 € 3,00 € 5,20 €

CAISSON HAUT COMPLET 1,75 € 2,30 € 3,00 €

CAISSON COLONNE NU 1,75 € 2,30 €

CAISSON COLONNE OU DEMI-COLONNE COMPLET

1,75 € 2,30 € 3,00 € 5,20 €

SOUS-LAVABO 1,75 € 2,30 € 3,00 € 5,20 €


Le caisson nu : un caisson nu ne comporte ni portes ni étagères. Il s’agit uniquement de la structure du caisson. Le caisson complet : un caisson complet comprend les portes et les tablettes.


Le caisson nu : un caisson nu ne comporte ni portes ni étagères. Il s’agit uniquement de la structure du caisson. Le caisson complet : un caisson complet comprend les portes et les tablettes.

CAISSONS – SALLE DE BAINS



LA DIMENSION À UTILISER EST LA LARGEUR DU MEUBLE

MEUBLES DE COUCHAGE

TÊTE DE LIT

DIMENSIONS EN CM ≥ 120 121 et +

CADRE DE LIT SIMPLE (hors matelas et sommier) 1,75 €

FORFAIT TIROIR(S) 1,15 € 1,75 €

TÊTE DE LIT SEULE 1,75 € 2,30 €

LIT HORS MATELAS ET SOMMIER SANS TIROIRS (soit cadre + tête de lit)

3,00 € 5,20 €

LIT MEZZANINE ET EN HAUTEUR (hors matelas) 5,20 €

AUTRES FONCTIONS

CERTAINS PRODUITS NE CONNAISSENT PAS DE VARIATION SIGNIFICATIVE DE LEUR POIDS EN FONCTION DE LEURS DIMENSIONS

IL EXISTE DONC UNE SEULE TRANCHE DE POIDS ET UN SEUL MONTANT ASSOCIÉ À CES PRODUITS

DÉNOMINATION ÉCO-PARTICIPATION TTC

BLOC TIROIR À ROULETTES (de bureau) 1,15 €

CACHE-LUMIÈRE (cuisine) 0,18 €

CORNICHE (cuisine) 0,06 €

CRÉDENCE (cuisine) 0,46 €

ESCABEAU SOLIDAIRE D’UN MEUBLE 0,18 €

FAÇADE DE LAVE-VAISSELLE 0,46 €

FAÇADE PORTE POUR MEUBLE DE BUREAU 0,46 €

FAÇADE PORTE POUR MEUBLE DE CUISINE 0,46 €

FAÇADE PORTE POUR MEUBLE DE SALLE DE BAINS 0,46 €

FAÇADE TIROIR POUR MEUBLE DE CHAMBRE À COUCHER 0,18 €

FAÇADE TIROIR POUR MEUBLE DE CUISINE 0,18 €

FAÇADE TIROIR POUR MEUBLE DE SALLE DE BAINS 0,18 €

FAÇADE TIROIR POUR MEUBLE DE SALON/SÉJOUR/SALLE À MANGER 0,18 €

FILEUR (cuisine) 0,18 €

HOUSSE DE PENDERIE, À L’UNITÉ, EN AUTRE(S) MATÉRIAU(X) 0,11 €

JOUE DE FINITION (cuisine) 0,18 €

MARCHEPIED SOLIDAIRE D’UN MEUBLE, À L’UNITÉ, EN AUTRE(S) MATÉRIAU(X) 0,18 €

MONTANT VERTICAL POUR COMPOSITION 2,30 €

PARAVENT 0,46 €

PETITE CAISSE À RANGEMENT 0,18 €

PLINTHE (cuisine) 0,46 €

PORTANT (structure simple composée de deux mâts et d’une tringle) 0,46 €

PORTEMANTEAU SUR PIED/AU SOL – VESTIAIRE 1,15 €

SOCLE AU SOL POUR CAISSON 0,18 €



PARAVENT ÉLÉMENTS DE CUISINE (FAÇADES DE LAVE-VAISSELLE, DE PORTES, TIROIR…)

AUTRES FONCTIONS (SUITE)

LE CYCLE DE VIE DES MEUBLES

Sur l’ensemble du cycle de vie, l’éco-participation est utilisée

par Éco-mobilier pour développer, organiser et financer la filière :

• financement de la collecte, du tri et du traitement ;

• contribution à la recherche sur l’éco-conception ;

• campagnes d’adhésion et de sensibilisation des professionnels et du grand public.


DÉNOMINATION ÉCO-PARTICIPATION TTC

SUPPORT MURAL TV/HI-FI 0,18 €

SUR-MEUBLE BUREAU 0,46 €

TIROIR À CAISSON POUR MEUBLE DE CHAMBRE À COUCHER (complet) 0,46 €

TIROIR À CAISSON POUR MEUBLE DE CUISINE 0,46 €

TIROIRS DE MEUBLE DE BUREAU 0,46 €

VALET 0,18 €

2726

DistributionLe consommateur achète

et emporte ses meubles ou se fait livrer.

FabricationLes meubles sont fabriqués

ou assemblés en France ou sont importés. Recyclage

Ils sont transformés en diverses nouvelles matières

premières recyclées.

Autres industries

Valorisation Ils peuvent remplacer

le pétrole comme combustible pour créer

de l’énergie.

ÉCO-PARTICIPATION—

Elle est appliquée sur la facture, par

le fabricant français ou par l’importateur.

ApportMis au rebut, ils peuvent être apportés en déchèterie par le consommateur ou repris par les distributeurs volontaires.

Collecte Les bennes qui servent à la

collecte des meubles usagés sont acheminées vers les centres de tri.

TriLes meubles sont séparés par

matériau en vue du recyclage ou de la valorisation énergétique.

Usage Les meubles sont installés et utilisés

par les consommateurs.

DonAprès utilisation, les meubles

peuvent être donnés à des associations solidaires pour réutilisation.

ÉCO-PARTICIPATION—

Lors de l’achat, l’éco-participation est payée par le client.


LE BARÈME 2016 HORS TAXE

ÉCO-PARTICIPATIONS HT PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT

SIÈGES

1 PLACE 2 PLACES > 2 PLACES AUTRES

CHAISE 1 0,21 €


SIÈGE PIVOTANT AJUSTABLE EN HAUTEUR 0,50 €

SIÈGE SANS STRUCTURE EN TEXTILE OU REMBOURRAGE (pouf, pouf fauteuil, poire)

0,50 € 1,50 € 2,50 €

SIÈGE ARTICULÉ/ÉLECTRIQUE 3,33 € 5,83 € 9,17 €

SIÈGE REMBOURRÉ NON CONVERTIBLE 3 1,42 € 3,75 € 7,08 €

SIÈGE REMBOURRÉ CONVERTIBLE 2,50 € 4,58 € 8,75 €Sans matelas

2,50 €

GALETTE, COUSSIN (spécifique à un meuble donné), HAMAC, SIÈGE GONFLABLE, AUTRE PARTIE DE SIÈGE NON REMBOURRÉ

0,04 €


AUTRE ACCESSOIRE OU PARTIE DE SIÈGE REMBOURRÉ (ex. : accotoir, repose-pieds)

0,38 €

1. Chaise (siège à 1 place, à dossier, sans accoudoirs), chaise avec accoudoirs, mais sans assise ni dossier rembourrés ou munis de coussins, tabouret, repose-pieds non rembourré, hors siège pivotant ajustable en hauteur, siège bébés. 2. Y compris chaises longues. 3. Avec assise et dossier rembourrés ou munis de coussins.

>



MEUBLES

TOUT TYPE DE MEUBLE TOUT TYPE DE MEUBLE

0 KG À 0,5 KG exclu 0,02 €

0,5 KG À 1 KG exclu 0,05 €




10 KG À 20 KG exclu 0,96 €

20 KG À 30 KG exclu 1,46 €

30 KG À 40 KG exclu 1,92 €

40 KG À 60 KG exclu 2,50 €

60 KG À 100 KG exclu 4,33 €

100 KG À 150 KG exclu 7,92 €

150 KG À 200 KG exclu 9,58 €

200 KG À 250 KG exclu 12,50 €

250 KG À 300 KG exclu 17,50 €

300 KG À 400 KG exclu 21,67 €

400 KG À 500 KG exclu 26,67 €

500 KG À 600 KG exclu 31,67 €

600 KG À 700 KG exclu 36,67 €

700 KG À 800 KG exclu 41,67 €

800 KG À 900 KG exclu 46,67 €

900 KG À 1 000 KG exclu 51,67 €

1 000 KG À 1 100 KG exclu 56,67 €

1 100 KG À 1 200 KG exclu 61,67 €

1 200 KG À 1 300 KG exclu 66,67 €

1 300 KG À 1 400 KG exclu 71,67 €

1 400 KG À 1 500 KG exclu 76,67 €

1 500 KG À 1 600 KG exclu 81,67 €

1 600 KG À 1 700 KG exclu 86,67 €

1 700 KG À 1 800 KG exclu 91,67 €

1 800 KG À 1 900 KG exclu 96,67 €

1 900 KG À 2 000 KG exclu 101,67 €

PLUS DE 2 000 KG 106,67 €


+ 5,00 €

Remarque : pour les entreprises qui ne seraient pas en capacité de déterminer le poids réel du produit mis en marché ou dont la détermination certaine du poids n’est pas connue avant la mise en marché effective de l’élément (ex. : agencement sur mesure), Éco-mobilier propose une table de correspondance entre la dimension et le poids de l’élément d’ameublement (cf. page 15).

LITERIE


CADRE À LATTES 1,50 € 2,50 € Duo 3,00 €


SOMMIER TAPISSIER 1 2,92 € 3,75 € Duo 5,83 €

SOMMIER RELAXATION MÉCANIQUE/ÉLECTRIQUE 4,58 € 9,17 € Duo 9,17 €


0,92 €

TOUT MATELAS, Y COMPRIS MATELAS PLIABLE 2,50 € 5,00 € 5,00 €

AUTRES MATELAS : surmatelas de type litier,matelas bébé, petit matelas style futon

0,92 €

MATELAS DE COUCHAGE GONFLABLE 0,15 €

PIEDS DE LITS (lot de 2) 0,15 €

LIT COFFRE (hors matelas) 4,00 € 7,00 €


1. Sommier avec un cadre entouré de tissu.

SOMMIER TAPISSIER 160 CM SOMMIER RELAXATION ÉLECTRIQUE 160 CMCADRE À LATTES 160 CM

ÉCO

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