19 rue Cognacq-Jay - 75341 Paris Cedex 07

ACTUA

Contrôle interne

o L'audit du contrôle interne en relation avec l'audit des états financiers, quelles perspectives pour les sociétés françaises ? - Véronique Meyer, mai 2007o Mise en place de procédures de contrôle interne et de tableaux de gestion adaptés à une gestion comptable, fiscale et économique d'éléments fongibles immobilisés ou stockés : cas d'un parc d'échafaudages – Arnaud Miara, novembre 2007o Evaluation du contrôle interne de la fonction achats dans les PME du bâtiment de gros oeuvre et de second oeuvre : proposition d'outils de mise en application pour le commissaire aux comptes - Corinne Guibert, novembre 2007o Apports de l'audit interne au commissaire aux comptes dans le cadre de l'audit d'entreprises à sites multiples : méthodologie et outils - Ingrid Lair, novembre 2007o La certification du contrôle interne dans le cadre de la loi Sarbanes-Oxley, un environnement nouveau pour le commissaire aux comptes : difficultés et proposition pratique du standard n° 2 du PCAOB - Nicolas Mathon, mai 2006o Du contrôle interne à la maîtrise des risques : outils et méthodes de l'auditeur pour le conseil aux entreprises - Daniel Escudeiro, mai 2006

Gestion du patrimoine

o Le rôle de l’expert-comptable dans une mission de défiscalisation des personnes physiques - Fabrice Hazan, novembre 2005o L’expert-comptable face au droit des successions : comment intégrer la mission en conseil successoral dans les missions traditionnelles de l’expert-comptable ? - Sophie Kleinmann, novembre 2005 o Optimisation de la transmission du patrimoine financier privé : choix de la société civile de gestion de contrats de capitalisation, à capital démembré - Christophe Menan-teau, novembre 2005 o Gérer les implications de la cession d’entreprise dans le cercle familial : proposition d’une méthodologie d’approche du conseil - Ludovic Vaudour, mai 2005 o La transmission successorale de l’entreprise familiale : mission de l’accompagnement de l’expert-comptable - Martine Maillot, mai 2005o Investissement immobilier nu ou meublé : des solutions pour optimiser la gestion de son patrimoine - Emmanuel Geissmann, mai 2005 Retraite o L'expert-comptable face à la mission de conseil en constitution d'un patrimoine retraite - Jérôme Papin, mai 2006o La retraite des dirigeants : l’expert-comptable, maître d’œuvre de la mission - Emilie Cabanot-Dumartin, novembre 2005o Mise en œuvre des engagements des normes comptables relatives aux engagements de retraite et avantages similaires : proposition d’un guide méthodologique destiné aux entreprises - Edna Bohbot-Bobot, novembre 2005o La constitution du complément retraite du dirigeant TPE/PE : la mission de conseil de l’expert-comptable - Anthony Petrissans, novembre 2005o L’expert-comptable face à sa retraite : actualité, perspectives et stratégies à adop-ter - Mathieu Stenger, novembre 2005 Normes IAS/IFRS

o Traitement IAS - IFRS des ventes à perte dans l'industrie de série – Arnaud Charpentier, mai 2007o Application des normes IFRS aux contrats de concession d'un opérateur des services de l'eau - Pierrick Vaudour, mai 2007o L'impact des normes IFRS sur la comptabilisation du change dans les contrats de construction : guide pratique - Claire Gazdag, mai 2007o Analyse des difficultés et des opportunités du test de dépréciation des survaleurs dans un groupe coté français : cas d'un groupe de matériaux de construction devant répondre au double référentiel IFRS et USGAAP - Pascale Finti-Boissel, novembre 2007o Le traitement des IFRS dans le cas particulier d'une opération à effet de levier : apports de l'expert-comptable - Stéphanie Raimbaud, novembre 2007o IFRS et PME : de nouvelles missions pour l'expert-comptable - Vincent Bertoncini, mai 2006

COM

PA

GN

I E

NATI ONAL E DES

COM

MIS

SAIRES

AUXCOMPTES

Bibliotique 19 rue Cognacq-Jay 75341 Paris Cedex 07

Bibliotique - Centre de documentation des experts-comptables et des commissaires aux comptes - 19 rue Cognacq-Jay 75341 Paris Cedex 07 - Tel : 01 42 12 85 55 - accueil@bibliotique.com - www.bibliotique.com

Nouveau droit comptable

o Comprendre grâce à l'histoire l'harmonisation internationale des normes comptables et l'incidence sur les actifs immobiliers de l'avènement en France de la norme IAS 16 - Didier Merle, mai 2006o Le traitement comptable des immobilisations : une convergence du plan comptable général vers les normes IAS/IFRS : illustration avec la comptabilisation des outillages dans le secteur automobile - Sandra Quirin, mai 2006 o Le traitement des immobilisations par composants appliqué à la location en meublée professionnelle - Sydney Guilbaud, novembre 2006o Amortissement par composants, provisions pour gros entretien dans les sociétés anonymes d’HLM : application des nouvelles règles comptables et image fidèle - Bastien Pedrot, novembre 2005 o L’audit des sociétés émettrices de chèques cadeaux - Danielle Krief-Amouyal, mai 2005o Le recyclage des provisions pour grosses réparations dans les SA d’HLM - Nathalie Corde-bar, mai 2005

Environnement

o Les centres de stockage des déchets ultimes de classe II : évolutions réglementaires et traitements comptables spécifiques - Pierre Dufal, mai 2007o Les particularités de la mission du commissaire aux comptes dans les Associations Agréées de Surveillance de la Qualité de l'Air (AASQA) : identification des domaines significatifs et diligences - Evelyne Chansavang, mai 2007o Application des normes IFRS aux contrats de concession d'un opérateur des servi-ces de l'eau - Pierrick Vaudour, mai 2007o L'opinion de l'auditeur sur la comptabilisation et l'évaluation des quotas d'émission de gaz à effet de serre : application à l'industrie du papier - Fanny Garcin, novembre 2007o Les nouvelles diligences du commissaire aux comptes d'une entreprise chimique au regard de la protection de l'environnement - Thibaut Barrois, novembre 2006o Les enjeux du développement durable et de l'environnement : proposition d'un guide de sensibilisation des PME / PMI - Yoël Arama, Mai 2004

Développement durable

o Les centres de stockage des déchets ultimes de classe II : évolutions réglementai-res et traitements comptables spécifiques - Pierre Dufal, mai 2007o Mission d'accompagnement de l'expert comptable à l'élaboration du rapport annuel d'une entreprise du secteur de l'énergie renouvelable - Cédric Osouf, mai 2007o L'audit des fermes éoliennes : proposition d'outils d'aide au contrôle - Focus sur le cycle clients/ventes - Valérie Beyaert, novembre 2007o Information financière et développement durable : prise en compte du développe-ment durable dans la communication financière et proposition d'une méthodologie

de mission pour l'expert comptable - Fadia Reghay, mai 2007o Les investissements réalisés par les entreprises en matière d'éthique : la détermina-tion par l'expert-comptable des traitements comptables adaptés - La certification par le commissaire aux comptes des informations communiquées - Benjamin Haziza, mai 2006o L'énergie renouvelable : l'investissement dans l'énergie solaire est-il rentable pour les entreprises des départements d'outre-mer ? Une mission spécifique pour les experts-comptables - Nathalie Gemo, novembre 2006

Europe

o Les programmes communautaires : outils de la compétitivité européenne - Virginie Gelineau, mai 2004o Implantation en France d'une entreprise de l'union européenne : rôle de l'expert--comptable - Application à l'implantation d'une entreprise grecque en France - Emma-nuelle Ydier, mai 2004o L'audit des programmes d'aide publique au développement financés par la Commis-sion Européenne - Caroline Poisson, mai 2004o La transmission d'entreprise observée au sein de l'Union Européenne : proposition d'outils de sensibilisation et de conseil aux services de l'expert-comptable français - Guillaume Marion, mai 2004o Associations subventionnées par la Commission européenne dans le cadre des actions extérieures : proposition d'une démarche de contrôle des comptes - Isabel Ribeiro-Treize, novembre 2006

TECNICATransmission

o Traitement et suivi par le commissaire aux comptes d'un mali technique de fusion généré par une transmission universelle de patrimoine - Maguelonne Bonaccorsi, novembre 2007o L'OBO (Owner Buy Out) ou la transmission progressive de l'entreprise patrimoniale : opportunité pour l'expert comptable conseil du dirigeant - Christophe Requin, mai 2007o L'accompagnement du dirigeant à l'aide du démembrement de propriété - Julien Rachula, novembre 2007o Transmission entre vifs d'une société familiale vers un héritier : proposition d'un outil de pilotage pour l'expert-comptable - Jocelyn Scamps, novembre 2007o Transmission de l'entreprise dans le cadre familial : une mission d'accompagnement stratégique pour l'expert-comptable - Florence Stebenet, novembre 2007o Optimisation fiscale et juridique de la transmission d'une société familiale par la création d'une société holding - Jean-Thierry Tavernier, novembre 2007

Evaluation

o Zones franches urbaines : comment l'expert-comptable peut-il faire un bon diagnostic pour aider les entreprises à s'installer et à vivre en ZFU ? Calogero Alcamisi, novembre 2007o Optimisation de l'analyse de fichiers informatiques en commissariat aux comptes par l'évaluation des risques : méthodologie et exemple d'application - Denis Jaffe, novembre 2007o Proposition d'une méthodologie pour l'expert-comptable dans la pratique de l'apport partiel d'actifs - Véronique List-Dumont, mai 2006o L'évaluation d'une chaîne de télévision généraliste commerciale - Olivier Cattan, mai 2004o Mode d'évaluation de la provision économique des stocks : exemple d'application dans l'industrie horlogère - Mélanie Denechere, mai 2004o Evaluation des stocks d'une maison d'édition : appréhension par le commissaire aux comptes des spécificités comptables et fiscales - Aude Guerin, mai 2004 Risques professionnels o La prévention des risques professionnels, une mission sociale pour le cabinet : "assis-tance de l'expert-comptable et proposition d'outils d'aide à la gestion" - Patrick Bucarelli, mai 2006o La prévention des risques professionnels : mission de conseil dans une entreprise de la grande distribution - Thomas Cazauran, novembre 2004

o L'évaluation des risques professionnels dans les entreprises de moins de 50 salariés : aspects, rôle et mission de l'expert-comptable - Cyril Chanteclair, novembre 2004o La gestion des risques professionnels : les véritables enjeux - Lionel Izquierdo, novembre 2004o Acquisition d'une entreprise exposée au risque d'amiante. Proposition d'une méthodo-logie d'évaluation des conséquences financières des maladies professionnelles associées - Céline Cohen, mai 2004

SECTORIAAssociations

o Comment faire son choix parmi les différentes formes juridiques dans le domaine de la culture ? - Marie-Ange Porcher-Maître, novembre 2007o La filialisation des activités lucratives d'une association : proposition d'outils métho-dologiques à l'usage de l'expert-comptable - Olivier Cortet, mai 2007o L'expert-comptable, conseil de l'association : mise en place d'outils pour contrôler l'affectation des ressources d'un établissement d'enseignement privé - Philippe Thibert, mai 2007o Attestations de l'utilisation des fonds octroyés aux associations sous forme de subven-tions : cadre de la mission et méthodologie de contrôle - SIMO, Laurent Simo, mai 2007o Le suivi des legs dans les associations : une mission pour l'expert-comptable - Christelle Dubois, novembre 2007o Festival culturel : guide de révision et d'accompagnement pour l'expert-comptable - Fabrice Léon, novembre 2007

Profession libérale

o La Société de Participation Financières de Professions Libérales (SPFPL) : une nouvelle opportunité pour la profession d'avocat ? - Céline Berdah-Sportouch, mai 2007o La société d'exercice libéral par actions simplifiée (SELAS) : une structure juridique adaptée aux pharmacies ? - Gilles Bouzeran, novembre 2007o Transformation d'une société civile professionnelle de notaires en société d'exercice libéral : rôle de l'expert-comptable - Olivier Bauduin, novembre 2006 o La SELARL unipersonnelle, outil de stabilisation de l'entreprise libérale de santé en difficulté - Yves Brunaud, mai 2006o Mise en gérance libre du fonds libéral : de la reconnaissance juridique du fonds libéral à l’outil de transmission - Laurent Borg, mai 2005o Vers la reconnaissance de la location-gérance du fonds libéral : de nouvelles applica-tions offertes aux professions libérales - Emmanuel Lorant, mai 2004

Responsabilité PCL o La mission de l'expert-comptable judiciaire dans le cadre de mises en cause de la responsabilité pénale d'un expert-comptable : réglementation, démarche déontologi-que et limites de la mission - Stéphanie Canet-Ghibaudo, novembre 2006 o Evaluer pour mieux prévenir les risques de mise en cause de la responsabilité civile des professionnels comptables libéraux en matière sociale dans le cadre de leurs missions effectuées dans des entreprises de moins de 50 salariés - Nathalie Dinant-Gron-din, novembre 2006o Le devoir de conseil de l'expert-comptable auprès d''une TPE : proposition d'un guide de prévention - Michaël Attas, novembre 2006o Cas pratique de mise en cause de la responsabilité pénale du commissaire aux comp-tes : prévention et défense - Réjane Gaillard-Paumier, mai 2005o Le commissaire aux comptes et la fraude : diagnostic et typologie des fraudes, obliga-tions du commissaire aux comptes et conséquences sur les diligences à mettre en œuvre - Isabelle Desormeaux, novembre 2004

Services publics

o Guide de contrôle de la " comptabilité appropriée " des opérateurs du service public d'électricité non interconnectés - Cédric Bourgois, novembre 2007o Concession de service public : réflexions sur les problématiques complexes liées au traitement comptable des biens du domaine délégué - Impact de l'internationalisation des normes comptables - Monica Branco, mai 2006o Mission de l'expert-comptable auprès des collectivités territoriales : proposition d'un guide méthodologique d'accompagnement dans le choix du mode de gestion d'un

service public dans l'aménagement numérique du territoire - Camille Delgoffe, mai 2006o Révision des comptes d’une concession de services publics : traitement comptable de coûts imprévus dans la perspective de l’ouverture des marchés de l’énergie à la concurrence - Nicolas Michel, novembre 2005o Les incidences comptables de l’application des normes IFRS aux concessions de service public - Stéphanie Basso-Penso, mai 2005o La comptabilité des entreprises concessionnaires de service public à l'épreuve des normes comptables internationales : comment traiter les difficultés soulevées par les dispositions juridiques et comptables françaises spécifiques au contrat de conces-sion ? - Olivier Feist, novembre 2004

Sport o Prise en compte du risque de fraudes par le commissaire aux comptes lors de l'audit d'un club de football professionnel : guide pratique - Julien Keller, mai 2007o Analyse du statut social et fiscal des sportifs individuels de haut niveau : opportuni-tés offertes par la constitution d'une société d'exploitation d'image - Laurent Bertherat, novembre 2007o Equipes cyclistes professionnelles : guide d'audit. Environnement économique, sportif et juridique. Problématiques et risques comptables, sociaux et fiscaux. Démarche d'audit et outils pratiques - Jean-Michel Ferri, novembre 2006o Mise en place progressive d’un manuel de procédures de contrôle interne et d’organisation de la gestion dans les associations sportives : exemples tirés de l’expérience d’un club de tennis - Bertrand Choumert, novembre 2005o Appréciation des revenus de l’athlète de haut niveau par l’expert-comptable : proposition d’une approche méthodologique. Mise en place d’un dossier de travail et recherche d’optimisation fiscale - Jérôme Dupin, mai 2005o L'audit légal des groupements sportifs professionnels de football : la mission du commissaire aux comptes dans le cadre des relations entre l'association support et la société commerciale - Fabrice Lemay, novembre 2004 Tourisme

o Missions de conseil de l'expert-comptable d'une chambre d'hôtes : du projet de création au choix d'une structure adaptée et pérenne - Isabelle Montjaux, novembre 2007o L'agence de voyage, conseil en événement et tourisme d'affaire : assurer la péren-nité de l'entreprise par la maîtrise des risques spécifiques - David Cotte, mai 2006 o Proposition d'une méthodologie d'audit adaptée aux particularités de l'hôtellerie - Franck Bernard, novembre 2003o Fiabilisation de l'évaluation comptable et du pilotage des marges d'un tour opéra-teur, à travers la refonte du système d'information de réservation - Anne Bouferguene, novembre 2003o Les stations de sports d'hiver : guide de révision du commissaire aux comptes - Martin Chomette, novembre 2003 o La construction et la gestion d'une résidence de tourisme : Etude juridique, fiscale et financière - Laure Valette, novembre 2003 Viticulture

o Le commissariat aux comptes dans les coopératives vinicoles - Louis-Pierre Pargoire-Mathon, novembre 2007o Mise en oeuvre de l'audit par les risques d'un négociant bourguignon et application pratique à la revue des stocks - Thierry André, novembre 2007o Le traitement de la créance née de l'apport de raisins à une coopérative viticole dans le Val de Loire : le bilan du viticulteur coopérateur - Yannick Peltier, novembre 2006o L’expert-comptable dans son rôle de conseil à l’installation d’un jeune viticulteur en Languedoc Roussillon - Jean-Marc Schenato, novembre 2005o L’impôt sur les sociétés et la société holding, des outils au service des viticulteurs champenois - Olivier Capitaine, novembre 2005o Apport de l'expert-comptable à la prévention des risques et des litiges dans les sociétés coopératives agricoles : application aux coopératives vinicoles champenoi-ses - Laurence David Mias, novembre 2004

Epargne salariale

o L’épargne salariale, un outil au service de l’entreprise, démarche conseil de l’expert-comptable au sein des TPE - Frédéric Leterrier, novembre 2005o L’épargne salariale : conseil et accompagnement par l’expert-comptable pour la mise e œuvre de solutions favorables aux PME - Philippe Gervais, mai 2005o De l'épargne salariale vers l'épargne retraite : un outil de gestion pour les TPE et PME Rôle de l'expert comptable - Véronique Russo, novembre 2004o Le plan d'épargne dans les PME-PMI après une opération de RES : outil de développement de missions à valeur ajoutée pour l'expert comptable - Christophe Bouvet, mai 2004o Le rôle de l’expert-comptable dans la mise en place de l’épargne salariale au sein des associations : spécificités et critères de choix - Brice Rogir, novembre 2003o Le plan d’épargne salariale dans la PME : mise en place et rôle de l’expert-comptable - Vincent Bresson, novembre 2003