généralités sur l'audit1

7/21/2019 Généralités Sur l'Audit1

http://slidepdf.com/reader/full/generalites-sur-laudit1 1/50

Audit

comptable et financier

1

Professeur: Mme Kaoutar El Menzhi

Faculté des Sciences Juridiques, Economiques

et Sociales – Rabat



Objectifs

2

Prof. K. EL MENZHI

Maîtriser les notions d’audit et de contrôle interne

Cerner les objectifs de l’audit comptable etfinancier

Présenter et analser les normes pour la prati!ueprofessionnelle de l’audit comptable et financier

Etre capable de réaliser une mission d’auditcomptable au sein d’une entreprise"

Ac!uérir une meilleure connaissance du milieuprofessionnel # tra$ers des études de cas"



Bibliographie

3

Prof. K. EL MENZHI

!" Friédérich, #" $anglois, R" Bonnault et %" Burlaud &

'omptabilité et audit, (S'# ) Sup*Foucher, +-

R" Obert et !"." !airesse & 'omptabilité et audit, (S'# ),

(unod, +/

B" .igé & %udit et contr0le interne, $itec, 1//-

(ahir 1"/+"12/ du 1) rejeb 1)12 34jan5ier 1//26 portant

promulgation de la loi 1784/"

(roit commercial marocain 3lois sur les sociétésmarocaines6

999"oecmaroc"com

'ode pénal marocain

http://www.oecmaroc.com/

http://www.oecmaroc.com/



'ontenu

4

Prof. K. EL MENZHI

I- Généralités

%" &éfinition de l’audit'" (e pour!uoi de l’audit

)" *ualités re!uises pour e+ercer le métierd’audit

," (e statut de l’auditeur-" (es différents tpes d’audit

II- Les objectifs de l’audit financier

%" &éfinition de l’audit financier

'" (a fiabilisation de l’information comptable etfinanci.re

)" (es principes comptables fondamentau+

," /ature de l’information auditée



'ontenu:suite 1

5

Prof. K. EL MENZHI

III- Les normes de l’audit financier

%" (es normes 1énérales'" (es normes de tra$ail

)" (es normes de rapport

IV- Méthodologie générale de l’audit

financier

%" Phase préliminaire

'" E$aluation du contrôle interne

)" Contrôle des comptes

," E+amen des comptes annuels

-" 0ra$au+ de fin d’e+ercice

2" 3édaction d’un rapport d’audit

V- Introduction à l’audit de consolidation



'e que l*on dit ; propos de l*audit

6

$*audit, c*est comme l*odeur du ga< &

c*est rarement agréable, mais cela peutsou5ent é5iter l*e=plosion

>l 5aut mieu= penser les changementsque changer les pansements

Prof. K. EL MENZHI



'onceptions multiples

7

Prof. K. EL MENZHI

'ontr0le politique

'ontr0le administratif

'ontr0le juridictionnel

'ontr0le a posteriori

'ontr0le de régularité

'ontr0le d*inspection

'ontr0le interne

'ontr0le e=terne

'ontr0le sur pi?ce

'ontr0le sur place

'ontr0le de gestion

'ontr0le con5entionnel

'ontr0le d*opportunité

'ontr0le préalable



8

4énéralitéssur l’audit

Prof. K. EL MENZHI



%udit, définition

9

5 une démarche d’in$esti1ation et d’é$aluation

moti$ée et indépendante d’un sst.me6 # partir d’un

référentiel6 incluant un dia1nostic et conduisant

é$entuellement # des recommandations 7

Prof. K. EL MENZHI



%udit, mots clés

10

(’auditeur est une personne compétente6e+périmentée !ui émet un ju1ement"8l ne se contente pas de prendre unephoto1raphie de l’e+istant"8l donne son opinion sur la réalité !u’il décrit"

Prof. K. EL MENZHI

E$aluation

(’auditeur doit prou$er ce !u’il a$ance par lacollecte de preu$es"

Moti$ée

(’auditeur doit se prémunir contre toutepression6 in1érence6 corruption"

8l doit 9tre honn9te et objectif"

8ndépendante



%udit, mots clés: suite 1

11

o comptes annuels6 semestriels ou autreso branche d’acti$ité6 unité de production6fonction dans l’entrepriseo processus ensemble d’activités;6 procédureensemble de règles de fonctionnement ;

Prof. K. EL MENZHI

<st.me ou objet de l’e+amen

(e ju1ement !ue l’auditeur émet porte sur l’e+istencede défaillances6 de ris!ues6 de 1estion insuffisante"

8l ne met pas en cause l’audité"

8l incombe # la direction de rechercher lesresponsabilités et de tirer les consé!uences desdsfonctionnements mis en lumi.re par l’audit"

f



%udit, mots clés: suite 2

12

Prof. K. EL MENZHI

8nternes politi!ue de l’entreprise; ou e+ternesré1lementation;"

3éférentiel

E+amen et analse de faits6 de situations etd’informations6 et ce par le recours # uneapproche ri1oureuse et par l’application d’uneméthodolo1ie scientifi!ue"

&ia1nostic

(’auditeur doit a$oir pour objectif final6 laproposition de recommandations et de solutionsde$ant permettre de pallier au+ ris!ues couruspar l’entreprise"

3ecommandations

P f K EL MENZHI



%udit, : ce qu*il faut retenir

13

Prof. K. EL MENZHI

(’audit consiste donc # :

%" é$aluer la réalité sur la base d’une référence

'" dé1a1er les points forts et les points faibles

)" établir un rapport

," proposer des recommandations en $ue de faire

autrement et partant de faire mieu+

P f K EL MENZHI



%udit, : concrètement

14

Prof. K. EL MENZHI

Prof K EL MENZHI



15

%udit, : concrètement, suiteProf. K. EL MENZHI



$e pourquoi de l*audit

16

diri1eants qu’a-t-on fait ? peut-on faire

mieux ? ;

actionnaires actuels résultats, situation

financière, peut-on faire mieux ? ;

actionnaires potentiels dois-je acheter ? ;

salariés quels sont les résultats auxquels

nous sommes intéressés ? ;

fournisseurs serai-je payé ? ; clients serai-je servi durablement ? ;

Etat résultat fiscal ;=

Prof. K. EL MENZHI

f



@ualités morales des auditeurs

17

Prof. K. EL MENZHI

8nté1rité>bjecti$ité et

sens de lamesure

coura1e

P f K EL MENZHI



@ualités intellectuelles des auditeurs

18

Prof. K. EL MENZHI

&iscernement Esprit desnth.se

Esprit criti!ue ?acultésd’analse6

d’obser$ation6

de déduction<an1 froid

P f K EL MENZHI



'ompétences et professionnalisme

19

Prof. K. EL MENZHI

(omaines de compétences

o Risqueso .rocessus et procédureso SAst?mes d*informationo $ogique opératoireo

'onception etfonctionnement de dispositifs

et mécanismes de pilotage, de

sur5eillance et de contr0le

!anifestation du

professionnalisme

o Organisation et conduite

de l*audit

o Structuration et matrise

de la mission

Prof K EL MENZHI



%udit, : statut de l*auditeur

20

Auditeurinterne

Auditeure+terne

<alarié oufonctionnairede

l’or1anisation

Professionnele+er@ant #titre libéral

titre lé1al

CAC

titrecontractuel

Cabinetsd’audit

Prof. K. EL MENZHI

Prof K EL MENZHI



Fonction audit interne, structure centralisée

21

Prof. K. EL MENZHI

Prof. K. EL MENZHI



Fonction audit interne, organisation décentralisée

22

Prof. K. EL MENZHI

Prof. K. EL MENZHI



'ommissaire au= comptes,:auditeur légal

23

Prof. K. EL MENZHI

*ui E+pert comptable inscrit à l’ordre

des experts comptables

&ési1né par Assemblée 1énérale ordinaire oustatuts lors de la constitution

&urée dumandat

) ans renou$elables !uand dési1né parA4>% an !uand dési1né par <tatuts

>bli1atoiredans

<A et <A simplifiées

<A3( et sociétés de personnes # partird’un CA B - millions dhs

/ombre de CAC % pour <A ne faisant pas appel public #l’épar1neAu minimum ' pour <A faisant appel

public # l’épar1ne

Prof. K. EL MENZHI




24

Missions Contrle des comptes missionpermanente;

contrôler la conformité de lacomptabilité au+ r.1les en $i1ueurCertification des états de s!nth"se

certifier la fiabilité des états desnth.se

Vérification du rapport des organes dedirection

$érifier la sincérité et laconcordance du contenu de ces

documents a$ec les états de snth.ses

Garantie de l’égalité entreactionnaires

$érifier le respect du droit de $ote6

la juste répartition des di$idendes6 etc"

Prof. K. EL MENZHI




25

3apports #apport spécialD ?aits de nature # compromettrel’e+ploitation de la société procédured’alerte;D Con$entions ré1lementées passées par

la sociétéD>pérations de transformation6 fusion6scissionDAchat par la société d’un bienappartenant # un actionnaire

#apport général

3apport d’acti$ité du CAC

Prof. K. EL MENZHI




26

Pou$oirs Acc.s # toute l’information financi.reinterne et e+terne"Participation # toutes les réunions desor1anes de 1estion"

>bli1ation Au secret professionnel"$rticle %&& de la loi sur '$

5 Les commissaires aux comptes, ainsi queleurs collaborateurs et experts, sont tenus au

secret professionnel pour les faits, actes etrenseignements dont ils ont pu avoirconnaissance raison de leurs fonctions 7

Prof. K. EL MENZHI




27

&e$oir &i$ul1ation des irré1ularités etine+actitudes"$rticle %() de la Loi sur '$

5 les commissaires aux comptes doivent porter la connaissance du conseil d!administration oudu directoire et conseil de surveillance les faitsqui leur apparaissent délictueux dont ils ont eu

connaissance dans l!exercice de leur mission 7

Procédure d’alerte

si1naler des faits6 des situations6des informations de nature #compromettre la continuitéd’e+ploitation

(a $iolation deslois sur lessociétés

commerciales

(a $iolation detout autre te+te

lé1al ouré1lementaire

Prof. K. EL MENZHI




28

léments défa$orables au maintien de la continuité

&’ordre commercial : perte totale ou importante desparts de marché6 1randes difficultés d’appro$isionnementen mati.res premi.res"

&’ordre industriel : techni!ues de production de$enuesobsol.tes a$ec impossibilité pour l’entreprise d’adopterde nou$elles méthodes de fabrications"

&’ordre social : conflits sociau+ importants et répétés

&’ordre politi!ue : é$énements sur$enus dans un pasoF l’entreprise a$ait conclut des contrats importants"

&’ordre financier : ris!ue de cessation de paiement

&’ordre naturel : tremblement de terre6 inondation6cclone=



Prof. K. EL MENZHI




30

(a procédure d’alerte

8nformation duprésident du conseil

d’administration

(a réponse desdiri1eants permetHelle dGespérer unredressement I

con$ocation duconseil

dGadministration

(es décisions duCA permettentH

elles dGespérer unredressement I

?inoui

non

non

Poursuite dela procédure

%

oui

délai %* j;

délai + j;'

Prof. K. EL MENZHI




31

(a procédure d’alerte

Con$ocation delGassemblée 1énérale

(es décisionsde l’A4 permettentHelles dGespérer unredressement I

8nformation duprésident du tribunal

de commerce

?in

non

)

oui ,

(délai 8 j)(Réunion selonstatuts)

Prof. K. EL MENZHI




32

3émunération Jonoraires # la char1e de la société6 fi+éslibrement entre la société et le CAC sur labase d’un pro1ramme de tra$ail"

3esponsabilités

et sanctions

Ci,ile # l’occasion de faute ou de

né1li1ence in$olontaire"

D 8nsuffisance de contrôle due # une né1li1ence ou uneincompétence techni!ue

D Appréciation ine+acte ou injustifiée concernant les comptes

et les rensei1nements donnés par les diri1eants au+ associéssur la situation de la sociétéD 8mmi+tion dans la 1estionD &étournements de fonds non décelés"D &es procédures dGalerte déclenchées tardi$ement

Prof. K. EL MENZHI




33

3esponsabilités

et sanctions

énale en cas d’infractions relati$es austatut ou # l’e+ercice de la fonction"

D Lsa1e illicite du titre toute manœure ten!ant " e#a$%rer &e'

(ouo)r' !e' *omm)''a)re' au# *om(te'+ "#mprisonnement de trois

mois deux ans et une amende de $%& '( ) &&& '( ou l’une de cesdeux peines seulement*

D E+ercice illé1al toute (er'onne n,a-ant (a' %t% )n'*r)te

(r%a&a/&ement au ta/&eau !e &,or!re !e' e#(ert' *om(ta/&e'+

#mprisonnement de trois mois ) ans et une amende de $ &&& '( +&

&&& '( ou l’une de ces deux peines seulement +

D Violation des incompatibilités légales et des interdictions

emprisonnement de un six mois etou une amende de &&& +& &&&*

Prof. K. EL MENZHI



34


8ncompatibilités lé1ales "article $.$ de la loi $/-0)*

%; les fondateurs6 apporteurs en nature6 bénéficiaires d’a$anta1esparticuliers ainsi !ue les administrateurs6 les membres du conseil desur$eillance ou du directoire de la société ou de l’une de ses filiales

'; les conjoints6 parents et alliés jus!u’au '.me de1ré inclusi$ementdes personnes $isées au para1raphe précédent

,; les sociétés d’e+pertsHcomptables dont l’un des associés se trou$edans l’une des situations pré$ues au+ para1raphes précédents 7"

); ceu+ !ui re@oi$ent des personnes $isées au para1raphe % ciHdessus6 de la société ou de ses filiales6 une rémunération !uelcon!ue# raison de fonctions susceptibles de porter atteinte # leur

indépendance

Prof. K. EL MENZHI



35


8nterdictions "article $.% de la loi $/-0)*

(es commissaires au+ comptes ne peu$ent 9tre dési1nés commeadministrateurs6 directeurs 1énérau+ ou membres du directoire dessociétés !uGils contrôlent !uGapr.s un délai minimum de - ans #compter de la fin de leurs fonctions"

8ls ne peu$ent6 dans ce m9me délai6 e+ercer lesdites fonctions dansune société détenant % ou plus du capital de la société dont ilscontrôlent les comptes"

(es personnes aant été diri1eants ou salariés dGune personne ouentité ne peu$ent 9tre nommées commissaires au+ comptes decette personne ou entité moins de cin! années apr.s la cessation

de leurs fonctions"

Pendant le m9me délai6 elles ne peu$ent 9tre nomméescommissaires au+ comptes des personnes ou entités possédant aumoins % du capital de la personne ou de lGentité dans la!uelleelles e+er@aient leurs fonctions6 ou dont celleHci possédait aumoins % du capital lors de la cessation de leurs fonctions"

Prof. K. EL MENZHI




36

%- Monsieur $

(e cabinet d’audit6 dont Monsieur A est associé6 est titulaire

du mandat dGune société de$ant publier des comptes

consolidés6 cGestH#Hdire étant dans lGobli1ation de nommer

deu+ commissaires au+ comptes"

Par simplification6 le cabinet d’audit propose de nommer

Monsieur A en tant !ue coHcommissaire titulaire"

.- Monsieur /

Monsieur N est le commissaire au+ comptes de la <A ?38MA"

<a femme6 !ui est médecin radiolo1ue6 proc.de une fois paran # des e+amens sur le personnel de lGentreprise" Elle re@oit

une rémunération # ce titre"

0$1 2 3-a-t-il ou non incompatibilités ou interdictions4Source DSCG 4

Prof. K. EL MENZHI




37

0$1 2 3-a-t-il ou non incompatibilités ou interdictions4

5- Monsieur C

Monsieur C est commissaire au+ comptes dGune société filialedont la sociétéHm.re est diri1ée par son beauHfr.re" (a

participation dans la filiale nGe+c.de pas - du capital"

6- Monsieur 7Monsieur & est membre dGun cabinet !ui or1anise des

sessions de formation # la comptabilité pour les emploés des

sociétés dont il est commissaire au+ comptes" Ces cours sont

effectués # titre onéreu+ et facturés séparément"

Source DSCG 4

Prof. K. EL MENZHI




38

0$1 2 3-a-t-il ou non incompatibilités ou interdictions4

*- Monsieur 8

Monsieur E est nommé commissaire au+ comptes dGunesociété dont la comptabilité est sui$ie par un sta1iaire

autorisé dont il est le maître de sta1e"

(- Monsieur 1

Monsieur ? est nommé commissaire au+ comptes de la <ociété

Anonme O dans la!uelle il détient une certaine part du capital

social"

Source DSCG 4

Prof. K. EL MENZHI




39

3esponsabilités

et sanctions

énale en cas d’infractions relati$es austatut ou # l’e+ercice de la fonction"

D iolation du secret professionnel "#mprisonnement d’$ mois

. mois et une amende de $ %&& '( %& &&& '(*

D Communication d’informations menson1.res peine

d’emprisonnement de six mois deux ans et d’une amende de

$& &&& $&& &&& dirhams ou de l’une de ces deux peines

seulement*

D /on ré$élation de faits délictueu+ "#mprisonnement de . mois

% ans etou amende de $& &&& $&& &&& dhs*

Prof. K. EL MENZHI




40

3esponsabilités

et sanctions

7isciplinaire en cas d’infractions au+ lois6r.1lements et r.1les professionnels6 toutené1li1ence 1ra$e6 tout fait contraire # laprobité ou # l’honneur commis par uncommissaire au+ comptes6 personnesphsi!ue ou société

D iolation des r.1les déontolo1i!ues de la profession "La peine du bl1me et de l!avertissement peut 2tre assortie

d!une amende de 10.000 DH 100.000 DH

La peine de la radiation du tableau de l!3rdre de tous les

associés experts comptables entra4ne la dissolution de lasociété et sa liquidation *

Prof. K. EL MENZHI



E=pert comptable,:auditeur contractuel

41

Assistance Missions comptables

D <ur$eillance de la comptabilitéD tablissement des états financiersD Mise en place d’un sst.me comptableadapté au+ besoins de l’entreprise

Missions d’organisation− Aide # la définition des structures et desfonctions− 3ôle de formateur

Missions juridi9ues et fiscales− 3ésolution de probl.mes juridi!ues et

fiscau+− tablissement des déclarations fiscales et

sociales

Prof. K. EL MENZHI



E=pert comptable,:auditeur contractuel

42

Conseil Aide au ni$eau des 1estions !uotidienne etpré$isionnelle

E+pertise

judiciaire

Commis par les tribunau+ pour $érifier un

compte liti1ieu+ notamment

3é$ision D Contrôle de la saisie des informationsD Contrôle des procédures administrati$es

et comptablesD Contrôle de l’établissement des étatsfinanciersD A$is sur la fiabilité des états financiers

Prof. K. EL MENZHI



%udit,:différents types

43

'elon l’é,olution des prati9ues d’audit

Audit deré1ularité ou de

conformité

Audit d’efficacité

Audit demana1ement

érification de la bonneapplication des r.1les internesde l’or1anisation

eille # l’application correctedes dispositions lé1ales et

ré1lementaires

Appréciation de la !ualité desr.1les et procédures mises enplace

Q analse des résultats parrapport au+ objectifsQ e+amen du coRt des résultats

obtenusQ e+amen de la !ualité desrésultats obtenus

Q e+amen de la politi!ue del’or1anisationQ $érification de la cohérence

entre la politi!ue et les moensmis en Su$re

Prof. K. EL MENZHI

ff



44

'elon le champ cou,ert

Auditfinancier

Audit

opérationnel

Auditstraté1i!ue


Prof. K. EL MENZHI

% di diffé t t



45

$udit opérationnel


E+amen sstémati!ue des acti$ités d’une or1anisation enfonction de ses finalités et objectifs6 en $ue de :

- s’assurer de la !ualité et du de1ré d’actualisation de ladocumentation

- tester la !ualité6 la fluidité et le bon fonctionnementdes circuits de collecte6 de cheminement et detraitement de l’information

- contrôler la bonne application des procédures dont lamatérialisation et la tra5abilité des opérations; et le

fonctionnement des mesures pré$enti$es et dessécurités

-$aluer les performances qualité, sécurité, efficacité etefficience;

Prof. K. EL MENZHI

% dit diffé t t



46

$udit opérationnel

Champcou$ert

Audit des ressourceshumaines

Audit des assurances

Audit juridi!ue

Audit fiscal

Audit commercial

Audit des achats

Audit informati!ue

Audit de sécurité

Audit marTetin1

Audit des finances


Prof. K. EL MENZHI

% dit diffé t t



47

$udit opérationnel

Préoccupations

Q or1anisation de l’entité :

- or1anisation des ser$ices

- sst.me de contrôle interne

-

procédures de tra$ail- définition des fonctions

- relations a$ec l’en$ironnemente+terne

Q 1estion de l’entité : appréciation des

performances et é$aluation desméthodes et instruments de 1estion




%udit & différents tApesProf. K. EL MENZHI



49

$udit stratégi9ue

é$alue la pertinence de la straté1ie eu é1ard #

différents facteurs tels l’é$olution de

l’en$ironnement e+terne6 l’état de l’or1anisation

interne ou les ressources disponibles

%udit & différents tApes

%udit & différents tApesProf. K. EL MENZHI



$udit stratégi9ue

Q étude rétrospecti$e sur une lon1ue période des résultats

obtenus # partir des politi!ues mises en Su$re

Q appréciation de la cohérence et du maintien despoliti!ues # lon1 terme

Q confrontation des é$aluations !uantitati$es et leurs

probabilités respecti$es

%udit & différents tApes

généralités sur l'audit1

Documents