enseignement public année 2014 académie de la...

Enseignement public – Année 2014 Académie de la Martinique

2 | Bilan social 2014 de l’académie de Martinique

Version avril 2018 24/04/2018


Synthèse Bilan social 2014

Secteur Public Au 31 décembre 2014, l’Académie de la Martinique compte 8 039 personnels en activité. Comme les années précédentes, l’académie enregistre une baisse de ses effectifs (-0,7% par rapport à l’année 2013). Cette diminution des effectifs touche plus particulièrement les enseignants du 1er degré qui perdent 78 personnels par rapport à l’année précédente (soit -3% de leurs effectifs). Les enseignants du 2nd degré sont légèrement moins impactés, la baisse s’élevant à 1% (34 agents en moins). A l’inverse, les effectifs IATSS augmentent de 2% (+16 agents) et ceux de « Surveillance et Assistance éducative » de 4% (+35). Toutefois, cette baisse d’effectifs n’affecte pas la répartition des personnels par corps. Cette dernière demeure quasi-identique à l’année précédente. En effet, près de 76% des personnels sont des enseignants : 44% des personnels de l’académie sont des enseignants du 2nd degré et 32% du 1er degré. Les 24% de personnels non enseignants se composent de :

- Personnels de « Surveillance et Assistance éducative » (11%) - Personnels IATSS (9%) - Personnels de direction, d’inspection, d’éducation et d’orientation (4%).

Cette année encore, le nombre de personnels non titulaires augmente au sein de l’académie (+2% par rapport à 2013). Le taux de féminisation des personnels est de 70,6% (comme au national). Ce taux est très élevé chez les enseignants du 1er degré (82%) et les personnels IATSS (84%). Toutefois, les femmes sont un peu moins représentées dans la filière TOS (47,6%) et chez les personnels d’inspection où elles représentent 51,4%. L’âge moyen des agents de l’Académie est 44,3 ans (42,6 ans au national). 77% des personnels de direction et 78% des personnels d’inspections ont au moins 50 ans. Au niveau académique, les « 50 ans et plus » représentent 34% des effectifs alors que la proportion nationale est de 28%. Le pourcentage de personnes ayant pris au moins un congé pour maladie pendant l’année scolaire 2013/2014 a augmenté de 6 points par rapport à l’année scolaire 2012/2013. Le nombre d’arrêts de maladie a augmenté de 18%. Toutefois, le taux d’absentéisme pour congés de maladie reste stable par rapport à 2012/2013 (de 3%). La durée moyenne des congés cumulés par agent concerné a diminué de 4 jours (30 jours en 2012/2013, 26 jours en 2013/2014). Les congés pour accident du travail ou inaptitude physique sont en diminution en 2013/2014 (-4% ; soit 234 arrêts). Sur les deux dernières années, le nombre de congés de paternité, « paternité /accueil d’enfant » pris est d’une cinquantaine. Le nombre de contrat aidés en 2014 a augmenté de 24% par rapport à l’année précédente ; 893 contrats aidés sont en cours. Les bénéficiaires de l’obligation d’emploi sont au nombre de 138 cette année scolaire. La masse salariale se chiffre à 540 899 481 €. Elle a augmenté de 0,33% par rapport à l’année précédente.


Les chiffres clés

La masse salariale est de 540 899 491€

8039 personnels en activité au 31 décembre 2014 dont :

o 71% de femmes / 29% d’hommes

o 82,4% de titulaires / 17,6% non titulaires

6073 enseignants (titulaires et non titulaires) ; soit 75,5% des personnels de l’académie :

o 1er degré : les enseignants représentent 31,6% du personnel

o 2nd degré : les enseignants représentent 43,9% du personnel

1966 personnels non enseignant (titulaires et non titulaires) ; soit 24,5% des personnels de

l’académie :

o Personnels de « Surveillance et Assistance éducative » : 11,2% des personnels

o Personnels IATSS : 9,3% des personnels

o Personnels de direction, d’inspection, d’éducation et d’orientation : 4% des personnels

1415 non titulaires (parmi les 1966 personnels non enseignants) :

o 904 personnels d’assistance éducative

o 430 enseignants du 2nd degré

o 64 personnels IATSS et autres (PAE : parcours accès l’emploi)

o 17 personnels d’orientation

44,3 ans âge moyen

o 34,2% des agents sont âgés de 50 ans et plus

o 9% sont âgés de 60 ans et plus

2,6% des agents sont à temps partiel

155 bénéficiaires de l’obligation d’emploi en 2013/2014

893 contrats aidés en cours


Sommaire

Plafond d’emplois……..……………………..……...………...……………..………....…… 1 Délégations d’emplois …………………..……………………………………………………….……...…… 2

Consommation des emplois …………………….………………………...………………………………... 3

Personnels en activité : effectifs et caractéristiques ………………………………..... 4 Présentation générale (titulaires/non titulaires)………..……………………………..…………………. 5

Effectifs et caractéristiques des titulaires ……………………………………………………………..… 7

Enseignants du 1er degré ..………………………………………….…………………..………….. 7

Enseignants du 2nd degré …………………………………………………………………….…….. 8 Personnel de direction …………..……………………………………………………………….….. 11 Personnel d’inspection ..………………………………………………….………...……..………… 12 Personnel d’éducation ..……….……………………………………….……..……...……………… 13 Personnel d’orientation .………………………………….………...……………………………….. 14 Personnel IATSS ....……………………………………………….………...…………….……….. 15

Effectifs et caractéristiques des non-titulaires …………………………………………..…………..…. 21

Démarche de réduction de la précarité ………..…………………………………………..…………..…. 26

Bénéficiaires de l’obligation d’emploi ……………………………………………………..…………..…. 28

Contrats aidés d’Etat …………………………………...……………………………………..…………..…. 29

Temps de travail et Accompagnement des personnels…………………………….... 30 Durée et organisation du temps de travail .………………………………………………….……...…… 31

Cellule GRH / Dispositif Conseil-Mobilité-Carrière ......…………………………………….……...…… 34

Aménagement ………..…………………..……………………………………………………….……...…… 35

Embauches, promotions, départs ….…………...………………………………..………. 37 Recrutements / promotions………...………..……………………………………..…………………… 38

Départs (hors demandes de disponibilité)….…........……………………………………………...……. 42

Rémunérations …………………….………………………..………………….……………. 44 Masse salariale globale ………………………...….……...…………..…………………….…………...….. 45

Masse salariale sur budget ……...….……...…………………………………………...………………….. 46

Masse salariale indemnitaire ...……………..…….....………………………………….…………......…… 46

Nouvelle bonification indiciaire des IATSS .…………………………………...…………………...….. 52

Heures supplémentaires d’enseignement ….………………………………………………………...….. 53

Formation …………………………………..…………………..…………………………….. 54 Politique de la formation des personnels ...….…….....……..………….…………………………...….. 55

Volume de formation…………...……………..…….....……………...………………………………...…… 56

Dépenses de formation ……………………..….……...………………………………………………...….. 59

Congés de formation professionnelle ……….….……………………….……………….…………...….. 59


Santé - Sécurité …...…………………………………………….…………………………… 60 Santé et sécurité au travail ……………………………...…..……………………………………..…...….. 61

Santé : actions en faveur des personnels ……....….…………………………………..…………...….. 62

Accidents du travail et maladies professionnelles .………..……………………..…... 63

Congés et absences …………….……………………………..…………………..……..… 65 Absences pour congés (pour maladie, accident du travail ou inaptitude physique) ……………………….... 66

Positions particulières …………...……………..…….....…………...………………………………...…… 70

Relations professionnelles …………...…………….………………………...…..……..… 71 Organismes consultatifs….…….....………………….……………………….………………………...….. 72

Conflits et contentieux …………...……………..…….....…………...………………………………...…… 72

Exercice du droit syndical …………...……………..…….....………….......……………………………… 73

Action sociale ……………..……….…………………………………………..…………….. 74

Glossaire/Sigles …..……...……………………………..……….………………………...... 80 Sources : les données proviennent des services académiques. Chargée de la coordination : Maryse MESSAGER, Secrétaire Générale d’Académie Adjointe - Directrice des ressources humaines Conception et Réalisation : Cynthia Haral, Cheffe du Service de la Statistique et des Etudes Prospectives avec la participation des services académiques :

- Division des Personnels ; responsable Nicole ROCHUR, Jeanne PONTAT, Marie-Christine PRAJET, Marcel GABRIEL

- Division de la Formation, responsable : Murielle BOUTANT - Division des Systèmes d’Information : Marie-Laure CARIEL, Jocelyne HIERSO, - Division des Moyens et de la Vie de l’Elève ; adjointe au chef de division, Josiane DALHEIM - Division des Examens et Concours, responsable : Janick LABRUN

- Bureau des affaires juridiques et contentieuses ; responsable Pascale FOULONGANI - Service social ; responsable Cécile HUBERT - Service médical ; responsable Monique AMBROISINE

- Contrôleur de Gestion, Marie-Paule CHANOL - Coordonnateur paye, Jean-José BAZILIE

- Conseillère académique de prévention des risques professionnels, Ghislaine MIDAS - Conseiller Mobilité Carrière - Correspondant handicap, Nathalie SAINT-AIMEE - Délégué Académique à la Formation des Personnels de l’Education Nationale, Alain ARNAULD


PLAFOND D’EMPLOIS


Délégations d’emplois 6 904 emplois délégués en 2014 à l’académie de Martinique pour l’enseignement public. Le plafond d’emplois a diminué de 64 emplois entre 2013 et 2014 (soit de -0,9%).

Evolution annuelle de la délégation d'emplois par programme en ETPa

2010 2011 2012 2013 2014

Enseignement Public 7504,92 7338,45 7120,87 6967,96 6903,62

Premier degré public (BOP 140) 2819,50 2742,83 2648,83 2577,17 2565,17

Second degré public (BOP 141) 4119,00 4040,00 3921,00 3844,50 3786,67

Vie de l'élève (BOP 230) 294,09 288,29 288,71 289,62 296,28

Soutien de la politique de l'éducation nationale (BOP 214) 272,33 267,33 262,33 256,67 255,50

Répartition des 6 904 emplois en quatre programmes Répartition des 6 904 en catégories d’emplois de la mission enseignement scolaire :

Répartition des emplois par BOP et catégorie

Catégorie/ Groupe d'emplois (regroupant titulaires et non titulaires)

2012 (Tous BOP)

2013 (Tous BOP)

Répartition des emplois en 2014

Premier degré public

(BOP 140)

Second degré public

(BOP 141)

Vie de l'élève

(BOP 230)

Soutien de la politique de l'éducation nationale (BOP 214)

Tous BOP

Enseignants 1er degré 2720,8 2653,17 2521,17 105 0 2626,17

Enseignants 2nd degré 3236,0 3162,17 1 3083,33 1 3085,33

Direction 128,0 128,00 126 2 128,00

Inspection 38,0 38,67 14 22,67 3,33 40,00

Education 99,3 100,50 101,00 101,00

Orientation 43,0 43,00 40 3 43,00

IATSS (toutes filières1) 675,3 670,01 0 324 105,00 241,17 670,17

Vacations IATSS 8,2 8,20 0 1 3,20 4 8,20

AVS- i (assistants d'éducation) 83,1 83,00 83,75 83,75

Assistants étrangers 25,0 25,00 7 18 25,00

Sous total 7056,8 6911,71 2543,17 3720 292,95 254,5 6810,62

Vacations d'enseignement _ _ 34 34,00

Stagiaires (enseignants, CPE) sur autres supports, contractuels admissibles _

_ 17 24,67 2,33 44,00

CFR (congés de formation rémunérés) 5 8 1,00 1 15,00

Total général _ _ 2565,17 3786,67 296,28 255,5 6903,62

Remarque : il ne faut pas confondre nombre d’emplois et effectifs de personnels. Un agent affecté sur un poste, consomme une fraction d’emploi en fonction de sa situation (position, temps partiel, congé…). A titre d’exemple, deux personnes exerçant à mi-temps consommeront un emploi.

1 Administrative, ITRF, TOS, Médico-sociale et Laboratoire

Catégorie (regroupant titulaires et non titulaires)

Emplois

Eff. %

Enseignants 1er degré 2626,17 38,0%

Enseignants 2nd degré 3085,33 44,7%

Vacations d'enseignement 34,00 0,5%

Direction 128,00 1,9%

Inspection 40,00 0,6%

Education 101,00 1,5%

Orientation 43,00 0,6%

IATSS 670,17 9,7%

vacations IATSS 8,20 0,1%

Stagiaires (enseignants, CPE) sur autres supports, contractuels admissibles 44,00 0,6%

AVS-i (assistants d'éducation) 83,75 1,2%

Assistants étrangers 25,00 0,4%

CFR 15,00 0,2%

Total général 6903,62 100,0%


Consommation des emplois Un taux de consommation à près de 103% en fin d’année 2014 => surconsommation des emplois (dont une surconsommation très importante sur le programme 141, enseignants 2nd degré).

2013 2014

Taux de consommation des emplois (en ETPT) par programme hors vacataires d'enseignement, agents en congé

de formation rémunérés, stagiaires sur autres supports Em

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Prog 140 : Enseignement

scolaire public premier degré

Ensemble des emplois 2 570,17 101,3% 2 543,20 2 546,90 100,1% -3,70

dont enseignants 1er degré* 2548,17 101,3% 2 521,17 2 525,21 100,2% -4,04

Prog 141 : Enseignement

scolaire public du second degré

Ensemble des emplois 3 796,50 104,4% 3 720,00 3 923,32 105,5% -203,32

dont Enseignants 2nd degré* 3160,17 105,8% 3 083,33 3 301,55 107,1% -218,22

Prog 230 : Vie de l'élève Ensemble des emplois 255,67 98,5% 292,95 284,26 97,0% 8,69

Prog 214 : Soutien de la

politique de l'éducation nationale Ensemble des emplois 289,37 97,5% 254,5 253,22 99,5% 1,28

Tous programmes 6 911,71 102,7% 6 810,65 7 007,70 102,9% -197,05


PERSONNELS EN ACTIVITE : La population observée comprend les personnels enseignants ou non enseignants, titulaires ou non titulaires, en activité dans le secteur public au 31 décembre 2014. Les personnels ne sont comptés qu’une seule fois. Les enseignants du 1er degré intervenant dans le second degré apparaissent dans les effectifs du 2nd degré. Les personnels bénéficiant d’un contrat aidé d’Etat sont également pris en compte, mais en dehors de la population décrite ci-après.


Présentation générale (personnels titulaires et non titulaires) 8 039 personnels en activité au 31 décembre 2014. En 2014 : 76% d’enseignants, 71% de femmes, 18% de contractuels

L’académie de Martinique enregistre une baisse de ses effectifs sur la période 2010 – 2014, plus marquée en 2012 (-287 agents de moins). Entre 2013 et 2014, elle a perdu 53 personnels.

Personnels au 31 décembre 2010 2011 2012 2013 2014 Ecart

(2013/2014 Evol (%) (2013/2014

Enseignants dans le 1er degré 2830 2709 2646 2623 2545 -78 -3,0%

Enseignants dans le 2nd degré 3815 3757 3561 3562 3528 -34 -1,0%

Personnel de direction 122 123 123 127 127 0 0,0%

Personnel d'inspection 36 36 36 38 37 -1 -2,6%

Personnel d'éducation 109 104 101 103 104 1 1,0%

Personnel d'orientation 42 47 43 41 48 7 17,1%

Personnel IATSS 761 754 732 729 745 16 2,2%

Surveillance et Assistance éducative 836 869 870 869 904 35 4,0%

Autre (parcours à l’accès à l’emploi) 1 1 _

Ensemble 8551 8399 8112 8092 8039 -53 -0,7%

Au 31 décembre 2014, 8039 agents sont en position d’activité dans l’académie : 6 624 titulaires et 1 415 non-titulaires. Les femmes représentent près de 71% des personnels titulaires et non titulaires confondus. Les non-titulaires, au nombre de 1 415, représentent 18% des personnels.

Personnels Titulaires Non

titulaires Total

% de femmes

% de non

titulaires

Age moyen

Age médian

au 31 décembre 2014

Enseignants dans le 1er degré 2545 2545 82,0% _ 43,62 42

Enseignants dans le 2nd degré 3098 430 3528 60,3% 12,2% 45,83 45

Personnel de direction 127 127 59,1% _ 54,46 55

Personnel d'inspection 37 37 51,4% _ 55,41 57

Personnel d'éducation 104 104 76,9% _ 47,35 47

Personnel d'orientation 31 17 48 79,2% 35,4% 44,40 41

Personnel IATSS 682 63 745 84,2% 8,5% 51,34 53

Surveillance et Assistance éducative 904 904 68,3% 100,0% 32,07 30

Autre (parcours à l’accès à l’emploi) 1 1 100,0% 100,0% 25,00 _

Ensemble 6624 1415 8039 70,6% 17,6% 44,28 44

au 31 décembre 2013 6706 1386 8092 70,0% 17,13% 44,1 44

au 31 décembre 2012 6818 1294 8112 69,79% 15,95% _ _

au 31 décembre 2011 7026 1373 8399 69,40% 16,30% _ _

Les agents âgés de 30 à 49 ans représentent plus de la moitié des effectifs de l’académie (56%), les « 50-59 ans » 25% et les 60 ans et plus 9% (les moins de 30 ans représentant 10%).


Cette répartition générale varie en fonction du type de personnels.


Les titulaires : effectifs et caractéristiques

Enseignants du 1er degré

Ca

tég

ori

e

Corps

2011 2012 2013 2014

Eff

ec

tif

Eff

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Eff

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tifs

Eff

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Sexe Âge

Ho

mm

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Fe

mm

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Mo

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de

30

an

s

30

- 3

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ns

40

- 4

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50

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60

an

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plu

s

% d

es

60

an

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lus

A Professeur des écoles 2704 2643 2575 2542 456 2086 82,1% 116 755 1011 536 124 4,9%

B Instituteur 4 3 4 3 2 1 33,3% 3 0,0%

Tous corps 2708 2646 2579 2545 458 2087 82,0% 116 755 1011 539 124 4,9%

Age moyen : 43,62 ans, Age médian : 42 ans


Enseignants du 2nd degré

Répartition selon le statut, le corps, le sexe et l’âge

Au 31 décembre 2014, 54 enseignants titulaires en moins qu’en 2013

Ca

tég

ori

e

Corps

2011 2012 2013 2014

Eff

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Sexe Âge

Ho

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% d

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an

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A

Professeur de chaire supérieure 7 7 8 9 8 1 11,1% 1 5 3 33,3%

Professeur agrégé 218 209 199 184 92 92 50,0% 6 46 49 51 32 17,4%

Professeur certifié 1827 1757 1739 1725 592 1133 65,7% 62 410 596 501 156 9,0%

Professeur d'EPS et Chargé d'enseignement EPS

237 230 224 222 139 83 37,4% 6 65 77 47 27 12,2%

Professeur des lycées professionnels

825 815 803 806 376 430 53,3% 20 144 214 311 117 14,5%

Professeur d'Enseignement général des CLG

102 77 75 54 23 31 57,4% 26 28 51,9%

Professeur des écoles2 100 103 102 97 27 70 72,2% 21 36 32 8 8,2%

Adjoint d'enseignement 2 2 2 1 1 100,0% 1 100,0%

Tous corps 3318 3200 3152 3098 1257 1841 59,4% 94 686 973 973 372 12,0%


2 Enseignants du 1er degré intervenant en Collège/SEGPA


Répartition selon la fonction Effectifs au

Corps Fonction 31.12.2014

Professeur de chaire supérieure Enseignement devant élèves 9

Professeur agrégé Enseignement devant élèves 184

Professeur certifie

Directeur / Ass. délégué form pro techno 1

Documentation 55

Enseignement devant élèves 1668

Formation continue des adultes 1

Professeur d’EPS, charge d'enseignement EPS Enseignement devant élèves 222

Professeur des lycées professionnels

Directeur / Ass. délégué form pro techno 5

Documentation 6


Formation continue des adultes 2

Professeur d'ens. général des collèges Enseignement devant élèves 54

Professeur des écoles Conseiller en formation continue 1


Adjoint d'enseignement Enseignement devant élèves 1

Tous corps

3098

Répartition selon le type d’établissement 43,3% des enseignants titulaires du 2nd degré sont affectés en collège / SEGPA. En collège/SEGPA, 74% des enseignants sont des certifiés, 11% des professeurs d’EPS, 6% des professeurs des écoles, 3% des PLP. 85,6% des professeurs des écoles affectés dans le 2nd degré enseignent en Collège/SEGPA et 4,1% en LP/SEP.


Répartition des enseignants du 2nd degré public en activité selon leur discipline de recrutement, au 31 décembre 2014

3 Prof. d'EPS, Prof. des écoles, PEGC, prof. de chaire, Adjoint d’enseignement

Regroupement de discipline Effectif % des

femmes

% des 60 ans et plus

% de certifiés

% de PLP

%

d’agrégés

% Autres

corps3

Allemand 4 100,0% 25,0% 100,0% 0,0% 0,0% 0,0%

Anglais 258 84,9% 12,0% 76,0% 20,1% 3,5% 0,4%

Arts plastiques 52 75,0% 7,7% 90,4% 0,0% 3,8% 5,8%

Biotechnologie (toutes options) 122 86,9% 17,2% 24,6% 72,1% 3,3% 0,0%

Chef de travaux (STI, tertiaire ou bâtiment) 3 33,3% 33,3% 0,0% 100,0% 0,0% 0,0%

Cinéma photographie audiovisuel 1 0,0% 0,0% 0,0% 100,0% 0,0% 0,0%

Coiffure 5 60,0% 20,0% 0,0% 100,0% 0,0% 0,0%

Coordination et ingénierie de formation 6 83,3% 0,0% 33,3% 66,7% 0,0% 0,0%

Créole 13 84,6% 0,0% 100,0% 0,0% 0,0% 0,0%

Dessin industriel 8 0,0% 0,0% 0,0% 100,0% 0,0% 0,0%

Documentation 61 88,5% 18,0% 90,2% 9,8% 0,0% 0,0%

Economie et gestion (toutes options) 227 74,0% 13,7% 40,1% 51,5% 8,4% 0,0%

Education artistique et arts appliques 29 79,3% 3,4% 0,0% 100,0% 0,0% 0,0%

Education musicale et chant choral 35 65,7% 8,6% 94,3% 0,0% 5,7% 0,0%

Education physique et sportive 242 38,4% 12,0% 0,0% 0,0% 8,3% 91,7%

Education spécialisée 97 72,2% 8,2% 0,0% 0,0% 0,0% 100,0%

Espagnol 136 82,4% 8,1% 89,0% 8,1% 2,9% 0,0%

Esthétique cosmétique 6 100,0% 0,0% 0,0% 100,0% 0,0% 0,0%

Génie civil construction et économie 23 26,1% 0,0% 0,0% 100,0% 0,0% 0,0%

Génie civil construction réalisation 14 0,0% 28,6% 0,0% 100,0% 0,0% 0,0%

Génie civil équipement technique-énergie 8 0,0% 12,5% 0,0% 100,0% 0,0% 0,0%

Génie électrique option électronique 17 11,8% 11,8% 0,0% 100,0% 0,0% 0,0%

Génie électrique option électrotechnique 41 4,9% 12,2% 0,0% 100,0% 0,0% 0,0%

Génie industriel bois 16 0,0% 6,3% 0,0% 100,0% 0,0% 0,0%

Génie industriel structures métalliques 14 0,0% 42,9% 0,0% 100,0% 0,0% 0,0%

Génie industriel autres options 27 59,3% 3,7% 0,0% 100,0% 0,0% 0,0%

Génie mécanique (toutes options) 63 4,8% 20,6% 0,0% 100,0% 0,0% 0,0%

Histoire, Géographie 199 63,3% 12,6% 94,0% 0,0% 5,0% 1,0%

Horticulture 7 14,3% 14,3% 0,0% 100,0% 0,0% 0,0%

Hôtellerie option restauration 20 60,0% 40,0% 15,0% 85,0% 0,0% 0,0%

Hôtellerie autres options 15 53,3% 20,0% 13,3% 86,7% 0,0% 0,0%

Lettres et options 129 61,2% 22,5% 0,0% 78,3% 0,0% 21,7%

Lettres modernes classiques 284 87,0% 9,9% 95,4% 0,0% 4,2% 0,4%

Mathématiques 286 43,4% 9,4% 85,3% 0,0% 12,9% 1,8%

Mathématiques & option 99 44,4% 11,1% 0,0% 91,9% 0,0% 8,1%

Pâtisserie 2 50,0% 0,0% 0,0% 100,0% 0,0% 0,0%

Peinture (vitrerie, revêtement) 9 66,7% 0,0% 0,0% 100,0% 0,0% 0,0%

Philosophie 18 61,1% 5,6% 77,8% 0,0% 22,2% 0,0%

Physique, Physique appliquée, Chimie 171 45,0% 7,6% 82,5% 0,0% 17,5% 0,0%

Portugais 5 60,0% 0,0% 100,0% 0,0% 0,0% 0,0%

Sciences de la vie et de la terre 115 70,4% 9,6% 80,0% 0,0% 13,0% 7,0%

Sciences économiques et sociales 27 48,1% 7,4% 92,6% 0,0% 7,4% 0,0%

Sciences industrielles pour ingénieur (toutes options) 147 11,6% 8,8%

89,8% 0,0% 9,5% 0,7%

Secrétariat 13 100,0% 53,8% 0,0% 100,0% 0,0% 0,0%

Technologie (toutes options) 24 50,0% 29,2% 70,8% 0,0% 0,0% 29,2%

ENSEMBLE 3098 59,4% 12,0% 55,7% 26,0% 5,9% 12,4%


Personnels de direction

Catégorie

2011 2012 2013 2014

Eff. Eff. Eff. Eff.

Sexe Age

Hommes Femmes % des

Femmes 30 - 39

ans 40 - 49

ans 50 - 59

ans 60 ans et plus

% des 60 ans et plus

A 123 123 127 127 52 75 59% 4 25 65 33 26%



Personnels d’inspection

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2011 2012 2013 2014

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A

DAASEN 1 1 1 1 1 0,0% 1 100,0%

Insp. d’académie / Insp. Pédagogique Régional 14 13 15 16 9 7 43,8% 2 2 8 4 25,0%

Inspecteur de l'Education nationale 21 22 22 20 8 12 60,0% 4 9 7 35,0%

Ensemble des personnels d’inspection et de direction

36 36 38 37 18 19 51,4% 2 6 17 12 32,4%


Répartition selon le type d’établissement

Corps Au

rectorat Hors

rectorat Ensemble

DAASEN 1 1

Insp. d’académie / Insp. Pédagogique Régional 16 16

Inspecteur de l'Education Nationale 9 11 20

Tous corps 26 11 37


Personnels d’éducation

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2011 2012 2013 2014

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A Conseiller Principal d’Education 104 101 103 104 24 80 76,9% 3 19 35 33 14 13,5%



Personnels d’Orientation

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2011 2012 2013 2014

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A

Directeur de CIO 3 5 5 5 2 3 60,0% - 2 3 60,0%

Conseiller d'orientation psychologue 29 28 24 26 5 21 80,8% - 4 9 9 4 15,4%

Ensemble / Personnel d'orientation 32 33 29 31 7 24 77,4% - 4 9 11 7 22,6%



Personnels IATSS

Répartition selon la filière, le sexe et l’âge, selon le type d’établissement

Filière

2011 2012 2013 2014

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Filière administrative 472 456 459 468 56 412 88,0% 29 111 210 118 25,2%

Filière ITRF 47 94 92 90 40 50 55,6% 12 25 44 9 10,0%

Filière Laboratoire 54 _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

Filière Médico-sociale 100 103 102 103 1 102 99,0% 1 15 32 44 11 10,7%

Filière TOS 32 26 25 21 11 10 47,6% 2 14 5 23,8%

Tous personnels IATSS 705 679 678 682 108 574 84,2% 1 56 170 312 143 21,0%

La filière « laboratoire » est intégrée depuis 2012 à la filière « ITRF » suite au décret n°2011-979 du 16 août 2011 sur les fusions des corps de fonctionnaires appartenant aux filières ITRF et laboratoire.



La présence d’ITRF en EPLE correspond aux agents de la filière « Laboratoire » devenus ITRF.


Zoom : les différentes filières

o Filière administrative

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2011 2012 2013 2014

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A

Recteur 1 1 1 1 1 100,0% 1 100,0%

Secrétaire Général d'académie 1 1 1 1 1 0,0% 1 0,0%

Administrateur de l’Educ. nat., de l'Ens. Sup. et de la Rech

4 4 5 5 2 3 60,0% 1 4 0,0%

C.A.S.U4 6 5 _ _

Attaché d'administration de l'Etat (ex Attaché admin. EN. et Ens. Sup)

76 77 82 87 22 65 74,7% 11 18 31 27 31,0%

Tous corps 88 88 89 94 25 69 73,4% 11 19 36 28 29,8%

B Secrétaire administratif 106 107 104 100 19 81 81,0% 6 28 47 19 19,0%

C Adj. Adm de l'éduc. nat. et de l'ens. sup.

278 261 266 274 12 262 95,6% 12 64 127 71 25,9%

Toutes catégories et tous corps 472 456 459 468 56 412 88,0% 29 111 210 118 25,2%


4 Cf. décret n°2013-876 du 30 septembre 2013 : les conseillers d’administration scolaire et universitaire sont tous intégrés dans le corps interministériel à gestion ministérielle (CIGeM) des attachés d’administration de l’Etat. Dans le tableau, les CASU sont comptés avec les attachés pour l’année 2013.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028017197&dateTexte=&categorieLien=id


o Filière ITRF Par rapport à 2010 et 2011, la structure de la filière ITRF a changé avec l’intégration de la filière « laboratoire » dont les agents sont en EPLE. Le nombre d’agents de catégorie C a été multiplié par 4 depuis 2012.

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2011 2012 2013 2014

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A

Ingénieur de recherche 8 9 9 9 4 5 55,6% 3 5 1 11,1%

Ingénieur d'études 7 7 8 8 5 3 37,5% 1 3 3 1 12,5%

Assistant ingénieur 6 5 5 4 2 2 50,0% 2 2 0,0%

Tous corps 21 21 22 21 11 10 47,6% 3 6 10 2 9,5%

B Technicien de rech. et formation 12 14 14 13 8 5 38,5% 2 5 4 2 15,4%

C Adjoint technique-recherche & formation 14 59 56 56 21 35 62,5% 7 14 30 5 8,9%

Toutes catégories et tous corps 47 94 92 90 40 50 55,6% 12 25 44 9 10,0%



o Filière Médico-sociale


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2011 2012 2013 2014

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A

Conseiller technique de service social 6 5 5 5 5 100,0% 1 3 1 20,0%

Médecin de l'EN.- Conseiller technique 1 1 1 1 1 100,0% 1 100,0%

Médecin de l'éducation nationale 10 9 8 8 8 100,0% 2 4 2 25,0%

Infirmiers ENES - 66 65 65 1 64 98,5% 1 8 22 30 4 6,2%

Tous corps 17 81 79 79 1 78 98,7% 1 9 24 37 8 10,1%

B

Assistant(e) de service social 22 22 23 24 24 100,0% 6 8 7 3 12,5%

Infirmière ou infirmier 61 _ _

Tous corps 83 22 23 24 0 24 100,0% 0 6 8 7 3 12,5%

Toutes catégories et tous corps 100 103 102 103 1 102 99,0% 1 15 32 44 11 10,7%


o Filière TOS

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2011 2012 2013 2014

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C Adjoint technique des etab.ens. 32 26 25 21 11 10 47,6% 2 14 5 23,8%



Effectifs et caractéristiques des non-titulaires

Répartition des effectifs physiques par type de contrat

Situation au 31/12/2014 Catégorie

Type de personnel Statut Grade Type

engagement A B C Total

Enseignant 2nd degré

Assistant étranger

Assistant étranger CDD 39

39

Assistant lv recrutement local CDD 4

4

Auxiliaire Maitre auxiliaire 1ere catégorie CDI 2

2

Maitre auxiliaire 2eme catégorie CDI 13

13

Contractuel

Contractuel enseignant 1ere catégorie CDI 12

12

CDD 128

128

Contractuel enseignant 2eme catégorie CDI 24

24

CDD 144

144

Contractuel enseignant 3eme catégorie CDI 9

9

CDD 55

55

Personnel orientation Auxiliaire Conseiller d'orientation intérimaire CDI 1

1

CDD 16 16

Personnel IATSS

Contractuel Contractuel individuel CDD

16 16

Médecin contractuel sante scolaire CDI 1

1

Contractuel 10 mois

Assistant(e) social(e) contractuel(le) CDD

5

5

Contractuel de type 10 mois CDD

37 37

Infirmier(e) contractuel(le) CDD 4

4

Assistant d'éducation Contractuel Accompagnant élèves situation handicap CDD 138 138

Assistant d'éducation CDD 766 766

ENSEMBLE

1356 5 53 1414

Personnels non titulaires C

até

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2011 2012 2013 2014

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Enseignants du 1er degré A 1 - 44 - - - - - - - - - - - -

Enseignants du 2nd degré A 439 361 410 430 142 288 67,0% 127 149 106 41 7 1,6% 36,5 35

Personnel d'orientation A 15 10 12 17 3 14 82,4% 6 8 3 0,0% 32,8 34

Personnel IATSS

A 24 26 15 17 3 14 82,4% 1 5 7 4 23,5% 52,1 52

B 9 5 5 9 9 100,0% 1 3 3 2 0,0% 38,6 40

C 16 22 31 37 7 30 81,1% 7 11 14 5 0,0% 38,3 38

Total

49 53 51 63 10 53 84,1% 8 15 22 14 4 6,3% 42,1

42

Personnel de Surveillance et d’assistance éducative

A 869 870 869 904 287 617 68,3% 413 335 131 21 4 0,4% 32,1 30

Toutes catégories et tous corps

1373 1294 1386 1414 442 972 68,7% 554 507 262 76 15 1,1% 33,9 32

Autre (PAE) - - - - 1 1 100,0% 1 0,0% 25,0 25


Caractéristiques des enseignants non titulaires du 2nd degré

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2011 2012 2013 2014

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Professeur contractuel 375 300 310 372 124 248 66,7% 88 146 97 34 7 1,9%

Admissible contractuel 2D EXCEPT 2014

_ _ 39 _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

Maitre auxiliaire 16 17 16 15 5 10 66,7% 8 7 0,0%

Assistants étrangers 48 44 45 43 13 30 69,8% 39 3 1 0,0%

Enseignant du 2nd degré 439 361 410 430 142 288 67,0% 127 149 106 41 7 1,6%


Discipline de recrutement des enseignants non titulaires du 2nd degré public en activité

Regroupement de discipline au 31.12.2014

Effectif % de femmes % des 50 ans et plus

ALLEMAND 1 100,0% 100,0%

ANGLAIS 67 77,6% 9,0%

ARTS PLASTIQUES 8 87,5% 0,0%

BIOTECHNOLOGIE (toutes options) 13 76,9% 0,0%

COIFFURE 3 100,0% 66,7%

CREOLE 7 71,4% 28,6%

DOCUMENTATION 5 60,0% 20,0%

ECONOMIE ET GESTION (toutes options) 27 63,0% 29,6%

EDUCATION 6 83,3% 0,0%

EDUCATION ARTISTIQUE ET ARTS APPLIQUES 3 66,7% 66,7%

EDUCATION MUSICALE ET CHANT CHORAL 16 43,8% 37,5%

EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE 21 38,1% 0,0%

ESPAGNOL 50 80,0% 4,0%

ESTHETIQUE COSMETIQUE 1 100,0% 100,0%

FLEURISTE 1 100,0% 0,0%

GENIE CIVIL EQUIPEMENT TECHNIQUE-ENERGIE

_ _

GENIE INDUSTRIEL AUTRES OPTIONS 2 0,0% 0,0%

GENIE MECANIQUE (toutes options) 3 0,0% 33,3%

HISTOIRE, GEOGRAPHIE 18 83,3% 0,0%

HORTICULTURE 4 50,0% 25,0%

HOTELLERIE Autres options 3 33,3% 33,3%

HOTELLERIE option RESTAURATION 5 20,0% 20,0%

LETTRES ET OPTIONS 16 75,0% 6,3%

LETTRES MODERNES CLASSIQUES 46 87,0% 13,0%

MATHEMATIQUES 18 77,8% 11,1%

MATHEMATIQUES & OPTION 6 33,3% 0,0%

NON SPECIALISTE (AE) 9 44,4% 22,2%

PATISSERIE 7 57,1% 0,0%

PEINTURE (VITRERIE, REVETEMENT) 3 33,3% 0,0%

PHILOSOPHIE 8 12,5% 0,0%

PHYSIQUE, PHYSIQUE APPLIQUEE, CHIMIE 2 50,0% 0,0%

PORTUGAIS 8 87,5% 0,0%

SCIENCES DE LA VIE ET DE LA TERRE 19 78,9% 0,0%

SCIENCES ECONOMIQUES ET SOCIALES 6 33,3% 16,7%

TECHNOLOGIE (toutes options) 18 22,2% 5,6%

ENSEMBLE 430 67,0% 11,2%

Caractéristiques des personnels d’orientation non titulaires

17 conseillers d'orientation intérimaire en 2014


Caractéristiques des IATSS non titulaires

Ca

tég

ori

e

Corps

2011 2012 2013 2014

Eff

ec

tif

Eff

ec

tif

Eff

ec

tif

Eff

ec

tif

Sexe Âge

Ho

mm

es

Fe

mm

es

% d

es

fem

me

s

Mo

ins

de

30

an

s

30

- 3

9 a

ns

40

- 4

9 a

ns

50

- 5

9 a

ns

60

an

s e

t

plu

s

% d

es

60

an

s e

t p

lus

A

Médecin contractuel santé scolaire

2 2 2 1 1 100,0% 1 0,0%

Contractuel 22 24 13 16 3 13 81,3% 5 7 4 25,0%

Tous corps 24 26 15 17 3 14 82,4% 1 5 7 4 23,5%

B

Assistante sociale contractuelle 3 4 4 5 5 100,0% 1 1 2 1 0,0%

Infirmière contractuelle 6 1 1 4 4 100,0% 2 1 1 0,0%

Tous corps 9 5 5 9 9 100,0% 1 3 3 2 0,0%

C Contractuel à durée déterminée 16 22 31 37 7 30 81,1% 7 11 14 5 0,0%

Toutes catégories et tous corps 49 53 51 63 10 53 84,1% 8 15 22 14 4 6,3%


Caractéristiques des personnels de surveillance et d’assistance éducative »

Répartition selon la fonction et le type d’établissement au 31/12/2014 Fonction Eff. %

ACCOMPAGNEMENT ELEVES SITUATION HANDICAP 138 15,3%

ASS EDUCATION-AUXILIAIRE DE VIE SCOLAIRE 58 6,4%

ASSISTANT D'EDUCATION 708 78,3%

Total général 904 100,0%

Répartition selon la discipline au 31.12.2014

Discipline recrutement Eff. %

Ensemble 904 100,0%

ENCADRE. SUR. DES ELEVES (HORS INTERNAT) 469 51,9%

ACCOMPAGNANT ELEVES SITUATION HANDICAP 138 15,3%

SOUTIEN ET ACCOMPAGNEMENT PEDAGOGIQUE 104 11,5%

AIDE UTILISATION NOUVELLES TECHNOLOGIES 63 7,0%

ENCADRE. SUR. DES ELEVES INTERNAT 34 3,8%

AIDE SCOLARISATION ELEVES HANDICAPES 61 6,7%

AIDE DEVOIRS ET LECONS 16 1,8%

PREVENTION SECURITE 5 0,6%

SOUT ET ACC PEDAGO ETAB AMB REUSSITE 6 0,7%

ACTIVITE EDUC. SP. SOC. ART. CULTUR. 2 0,2%

PRATIQUE ARTISTIQUE ET CULTURELLE 3 0,3%

ACCOMPAGN ENSEIGNANT HANDICAPE 1 0,1%

PRATIQUE SPORTIVE 2 0,2%


Démarche de réduction de la précarité Passage de CCD en CDI : aucun agent concerné en 2014

2011 2012 2013 2014

Contractuels IATSS en CDI devenus titulaires _ _ 2 0

Contractuels IATSS en CDD ayant obtenu un CDI 11 3 15 0

Contractuels enseignants en CDD ayant obtenu un CDI 13 35 36 0

Nombre de bénéficiaires (total) 24 38 53 0

Examens et concours session 2014

CONCOURS INSCRITS PRESENTS Nb

admissibles Nb

admis dont agents non titulaires admis

Concours professeur des écoles

EXTERNE PUBLIC 553 197 44 20 3

EXTERNE PUBLIC LR 29 12 4 2 _

2d INTERNE PUBLIC 65 15 3 2 _

EXTERNE PRIVE 57 14 4 3 _

2d INTERNE PRIVE 7 5 0 0 _

1er INTERNE PRIVE 5 1 1 0 _

TOTAL 716 244 56 27 3

Concours enseignant du 2nd degré

AGREGATION EXTERNE 197 74 11 1 _

AGREGATION INTERNE 248 148 4 2 _

CAER AGREGATION INTERNE 19 9 0 0 _

CAPES EXTERNE 426 207 30 12 4

CAFEP CAPES EXTERNE 7 3 1 0

CAPES INTERNE 247 _ 31 10 4

CAER CAPES INTERNE 28 _ 4 2 _

3EME CONCOURS CAPES 63 26 4 1 1

3EME CONCOURS CAFEP CAPES 1 0 0 0 _

CAPES RESERVE PUBLIC 66 30 19 9 9

CAPES RESERVE PRIVE 18 8 5 2 _

CAPEPS EXTERNE 3 0 0 1 1

CAPEPS INTERNE 36 26 4 1 1

CAER CAPEPS INTERNE 5 2 0 0 _

CAPEPS RESERVE PUBLIC 20 6 6 2 2

CAPEPS RESERVE PRIVE 4 1 0 0 _

CAPET EXTERNE 134 43 9 4 3

CAFEP CAPET EXTERNE 6 0 0 0 _

CAPET INTERNE 47 _ 3 2 1

CAER CAPET INTERNE 10 0 0 0 _

CAPET RESERVE PUBLIC 17 7 7 6 _

CAPET RESERVE PRIVE 2 1 1 1 _

CAPLP EXTERNE 310 117 42 18 8

CAFEP CAPLP EXTERNE 9 5 1 1 _

CAPLP INTERNE 132 _ 12 3 1

CAPLP INTERNE CAER PRIVE 8 1 1 0 _

CAPLP RESERVE PUBLIC 52 35 25 15 _

CAPLP RESERVE PRIVE 4 2 2 0 _

CPE EXTERNE 170 81 9 4 4

CPE INTERNE 98 _ 2 0 _

CPE RESERVE 9 2 2 0 _

COP EXTERNE 18 9 2 0 _

COP INTERNE 6 4 1 1 1

COP RESERVE 3 2 2 2 _

TOTAL CANDIDATS INSCRITS / PRESENTS 2423 _ 240 100 40

CAFIPEMF 6 6 6 6 _

CERTIFICATION COMPLEMENTAIRE 35 28 28 16 _


Autres concours

CONCOURS Préinscrits Inscrits

confirmés Présents

Nb admissibles

Nb admis

dont agents non titulaires

admis

CTSS 5 1 1 1 1

IA-IPR 7 4 4 2 1

IEN 25 25 25 4 2

PER.DIR. 1ere Classe 8 2 1 0 0

PER.DIR. 2ème Classe 136 101 99 17 7

APAENES 17 14 10 10 3

ADAENES 92 91 52 1 0

ADAENES RESERVE 7 _ 2 2 2 2

SAENES CLASSE EXCEP 14 10 10 5 2

SAENES CLASSE SUP 22 22 12 6 3

SAENES CLASSE N 194 169 119 9 3 1

ADJOINT ADM RESERVE 2ème CLASSE 224 _ _ 28 16 16

ADJOINT ADM. Recrutement sans concours 681 120 120 16 3 1

ADJOINT ADM PACTE 3 3 3 3 1

CONSERVATEUR INTERNE 2 2 1 0 0

CONSERVATEUR EXTERNE 9 9 1 0

BIBLIOTHECAIRES INTERNE 5 5 2 0 0

BIBLIOTHECAIRES EXTERNE 26 26 5 0 0

BIBLIOTHECAIRES A. S. Classe supérieure INT 1 1 1 0 0

BIBLIOTHECAIRES A S Classe supérieure EXT 3 3 0 0 0

BIBLIOTHECAIRES A S Classe normale INT 4 4 3 0 0

BIBLIOTHECAIRES A S Classe normale EXT 53 53 17 0 0

BIBAS exam pro CL EXCEPTIONNELLE 1 1 1 0 0

BIBAS exam pro CL SUPERIEURE 1 1 1 1 1

INFIRMIER 52 52 26 8 2

TOTAL 1592 _ _ 113 47 20

Examens et concours session 2014 (Session exceptionnelle)

CONCOURS INSCRITS PRESENTS Nb

admissibles Nb

admis dont agents non titulaires admis

Concours professeur des écoles

EXTERNE PUBLIC 485 216 50 20 17

EXTERNE PUBLIC LR 28 10 4 3 3

3ème Externe PUBLIC 92 38 6 2 1

EXTERNE PRIVE 41 11 3 1 1

3ème externe PRIVE 15 4 0 0

TOTAL 661 279 63 26 22

Concours enseignant du 2nd degré

CAPES EXTERNE 398 190 37 13 9

CAFEP CAPES EXTERNE 15 5 0 0

3EME CONCOURS CAPES 59 18 1 1 1

3EME CONCOURS CAFEP CAPES 3 2 0 0

CAPEPS EXTERNE 127 46 9 1 1

CAPET EXTERNE 127 46 9 2 2

CAFEP CAPET EXTERNE 13 2 1 1

CAPLP EXTERNE 288 131 17 9 7

CAFEP CAPLP EXTERNE 12 4 1 1

CPE EXTERNE 138 62 4 3 2

TOTAL CANDIDATS INSCRITS / PRESENTS 1180 506 79 31 22


Bénéficiaires5 de l’obligation d’emploi Source : Applications EPP, AGAPE, AGORA

Du 01/09/2012 au 31/08/2013 Du 01/09/2013 au 31/08/2014

Ensemble des

bénéficiaires

dont Travailleur reconnu handicapé

COTOREP (L323- 3-1)

Ensemble des bénéficiaires

dont Travailleur reconnu handicapé

COTOREP (L323- 3-1)

Tous personnels 134 112 155 128

Personnel 1er degré 59 48 64 51

Personnel du 2nd degré 50 47 53 50

Personnel d'Inspection 1 0 1

Personnel d'Orientation 1 1 1 1

Personnel d'Education 4 4 4 4

Personnel IATSS 19 12 31 21

Assistants d’éducation 1 1

Evolution Ensemble des bénéficiaires dont Travailleur reconnu handicapé

COTOREP (L323- 3-1)

Du 01/09/2013 au 31/08/2014 155 128

Du 01/09/2012 au 31/08/2013 134 112

5 Les bénéficiaires de l'obligation d'emploi définis dans la loi 11 février 2005 : travailleur reconnu handicapé COTOREP, les

victimes d'accident du travail ou de maladies professionnelles, les titulaires d'une pension d'invalidité, agent reclassé …etc.


Les contrats aidés d’Etat 893 contrats aidés6 (CAE, CUI-CAE, CAV) sont en cours au 31 décembre 2014 dans l’académie : 556 dans le 1er degré et 337 dans le 2nd. A noter : une nette hausse de 24,2% des effectifs en activité au 31 décembre 2014.

au 31 déc

2012 au 31 déc

2013 au 31 déc

2014 Evol

2013/2014

Dans le 1er degré : accompagnateurs d’élèves handicapés, assistants administratifs aux directeurs d’écoles

336 415 556 34,0%

Dans le 2nd degré : médiateurs de la réussite et autres fonctions

247 304 337 10,9%

Ensemble 583 719 893 24,2%

Historique mensuel dans le 1er degré et le 2nd degré

6 Un contrat aidé est un emploi/poste sur lequel est toujours affectée une seule personne

Année 2014

Jan

v.

Févr.

mars

avri

l

mai

juin

juille

t

ao

ût

Sep

t.

Oct.

No

v.

Déc.

Contrats aidés 1er degré 392 432 442 485 481 496 505 505 553 527 542 556

Contrats aidés 2nd degré 309 333 338 335 3341 342 307 307 319 340 339 337

TOTAL 701 765 780 820 822 838 812 812 872 867 881 893

Année 2013

Jan

v.

Févr.

mars

avri

l

mai

juin

juille

t

ao

ût

Sep

t.

Oct.

No

v.

Déc.

Contrats aidés 1er degré 336 336 348 348 336 335 335 335 321 338 328 415

Contrats aidés 2nd degré 237 237 238 238 238 240 240 240 269 269 296 304 TOTAL 573 573 586 586 574 575 575 575 590 607 624 719


TEMPS DE TRAVAIL ET ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS


Durée et organisation du temps de travail

Modalités de service

Au 31 décembre 2014

Type de personnel Toutes

modalités

Travail à temps

plein

Temps partiel

sur autori-sation

Temps partiel pour

élever un

enfant

Temps partiel pour soins enf/ ascendant

Temps partiel

thérapeu-tique

Temps partiel de droit pour handicap

Crédit d'heures

pour fonction élective

Enseignant 1er degré 2545 2440 39 49 9 8

Enseignant 2nd degré 3528 3455 31 22 6 12 1 1

Personnel Direction 127 127

Personnel Inspection 37 37

Personnel Education 104 104

Personnel Orientation 48 48

Personnel ATSS 745 732 9 1 3

Assistant d'éducation 904 887 17

Autre 1 1

Ensemble des personnels (eff.) 8039 7831 96 72 15 23 1 1

Ensemble des personnels (%) 100,00% 97,41% 1,19% 0,90% 0,19% 0,29% 0,01% 0,01%

Rappel :

An

né

e

Personnels Toutes

modalités

Travail à

temps plein

Temps partiel

sur autori-sation

Temps partiel pour

élever un

enfant

Temps partiel pour soins enf./

ascend.

Temps partiel

thérapeu-tique

Temps partiel de droit pour handicap

Crédit d'heures

pour fonction élective

Cessation progressive

d'activité

Déc.2014

Tous personnels (eff.) 8039 7831 96 72 15 23 1 1 -

Tous personnels (%) 100,00% 97,41% 1,19% 0,90% 0,19% 0,29% 0,01% 0,01% -

Déc.2013

Tous personnels (eff.) 8 092 7 852 141 63 6 26 1 2 1

Tous personnels (%) 100,00% 97,03% 1,74% 0,78% 0,07% 0,32% 0,01% 0,02% 0,01%

Déc.2012

Tous personnels (eff.) 8 111 7 813 202 56 4 30 - 3 3

Tous personnels (%) 100,00% 96,33% 2,49% 0,69% 0,05% 0,37% - 0,04% 0,04%


Division des Examens et Concours (DEC) Concours Le décalage horaire avec la métropole (5h en heure d’hiver, 6h en heure d’été), l’organisation nationale des concours contraignent les services à des horaires très matinaux. Les concours débutent à 5h30 ou 6h30. Les candidats sont convoqués à 5h ou à 5h30. Les surveillants sont convoqués à 4h30 ou 5h. Le ministère communique avec le chef de bureau et le responsable de la DEC par SMS en cas d’alerte sujet. Les informations à communiquer aux candidats sont transmises en pleine nuit entre 2h et 3h. Elles nécessitent parfois la reproduction de documents à remettre aux candidats au début de l’épreuve. Les mouvements sociaux génèrent des contraintes particulières. Examens Des imprévus (décision nationale d’utiliser un sujet de secours, explosion dans un transformateur électrique, annonce d’une onde tropicale par exemple) ou des instructions du ministère (communication des résultats du baccalauréat) peuvent entrainer des contraintes particulières pour le service. Les difficultés de disposer de sujets spécifiques pour des candidats individuels dans des spécialités ou formations n’existant pas dans l’académie, notamment pour les examens à faibles effectifs, contraignent le service à faire composer des candidats au Rectorat pendant des jours fériés locaux (un candidat au BP Boulanger a composé le 22 mai 2014).


Comptes épargne-temps (Rectorat)

Ouverture de CET dans l’académie

Au 31 décembre Nb agents ayant ouvert une CET

2014 15

2013 28

Avant 2013 50

93

Reliquat des congés/ Jours épargnés sur le CET

Reliquat 2013/2014 (jours de congés non pris en 2013/2014)

Jours épargnés en 2014 (congés en reliquat posés en CET au 31 décembre 2014)

Solde Reliquat 2013/2014 (jours de congés non pris et non versés au CET

valables jusqu’au 31 mars 2015)

Catégorie A+ 186 94 92

Catégorie A 1161 397 764

Catégorie B 603 212 391

Catégorie C 1 270 157 1113

Toutes catégories 3 220 860 2 360

Reliquat (jours de

congés non pris) Jours épargnés

(congés en reliquat posés en CET au 31 décembre )

Solde Reliquat (jours de congés non pris et non versés au CET valables jusqu’au 31 mars de l’année suivante)

2012/2013 2 827 748 2 079

La gestion automatisée des reliquats non versés sur le CET débute en 2012

Utilisation des jours accumulés sur le CET (au-delà du 21ième jour)

Que faire des jours épargnés ? Lorsque le nombre de jours comptabilisés en fin d'année sur le CET est inférieur ou égal à 20 (CET≤ 20), l’agent doit les utiliser sous forme de congés, en une ou plusieurs fois. Si CET>20, Les jours comptabilisés au-delà de 20 peuvent être, en tout ou partie, indemnisés, et/ou pris en compte au titre du régime de retraite additionnelle de la fonction publique (Rafp) et/ou maintenus sur le CET (dans la limite du plafond de 60 jours). Les 20 premiers jours doivent être utilisés sous forme de congés, en une ou plusieurs fois.

Détail par catégorie en 2014

Jours indemnisés : droits d'option « Indemnisation des jours épargnés » et coûts bruts

Année de référence*

Catégorie A+ Catégorie A Catégorie B Catégorie C Toutes catégories

Nb jours indemnisés

Coût brut


Coût brut


Coût brut


Coût brut


Coût brut

2014 57 7125 318 39750 107 8560 72 4680 554 60115

2013 106 13250 156 19500 60 4800 34 2210 356 39760

* l’année de référence N correspond à la saisie du droit en janvier de l’année N+1. Par exemple, l’année-référence 2014 correspond à la saisie du droit en janvier 2015.

Année Nb jours épargnés

Nb jours indemnises

Coût des jours indemnisés

Nb jours « Rafp »

2014 860 554 60115 37

2013 748 356 39760 35

Année-2014 Nb jours épargnés

Nb jours indemnises

Coût des jours indemnisés

Nb jours « Rafp »

A+ 94 57 7125 20

A 397 318 39750 17

B 212 107 8560 0

C 157 72 4680 0

Toutes catégories 860 554 60115 37


Cellule GRH/ Dispositif Conseil-Mobilité – Carrière Permettant de développer une approche qualitative et personnalisée de la Gestion des Ressources Humaines, la cellule accueille l’ensemble des personnels de l’Académie de Martinique. Elle a pour mission :

De guider le personnel en vue d’une évolution professionnelle.

D’accompagner les personnels à besoins particuliers (personnels en difficulté, travailleurs handicapés, personnels en reclassement)

D’anticiper et traiter les difficultés professionnelles

Entretiens Individuels

En 2013-2014, le Conseiller Mobilité Carrière a reçu en entretien-conseil des agents ayant des demandes en lien avec des difficultés de santé ou professionnelles, soit à la suite d’un signalement, soit à la demande de l’agent lui-même. Si la demande d’entretien évolue chaque année, les besoins de changements exprimés restent présents et importants.


Aménagement

Tout agent reconnu travailleur handicapé ou ayant demandé la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) peut demander à exercer son activité dans des conditions adaptées à ses contraintes de santé. Selon les cas, l’aménagement concerne l’emploi du temps, les horaires, une salle, une aide humaine et /ou un équipement particulier. Il peut consister exceptionnellement en un allégement de service (allégement d’heures). Il s’agit alors d’une mesure exceptionnelle.

En 2014, le nombre de RQTH est de 147 : 60 dans le 1er degré, 57 dans le 2nd degré et 30 pour les personnels administratifs.

RQTH Nombre

1er degré (effectif total) - Professeurs des écoles 60 2nd degré (effectif total) Certifiés PLP CPE COP PEGC IEN Professeur des écoles

57 28 15 5 1 4 1 2

Administratifs (effectif total) ADJAENES SAENES AAE ATRF ATEC TEC RF MED

30 10 11 2 1 3 1 2

Dispositif d’aménagement de poste de travail (à la rentrée)

Les postes adaptés Le dispositif des postes adaptés est régi par le décret n° 2007-632 du 27 avril 2007 relatif à l'adaptation du poste de travail de certains personnels enseignants des premier et second degrés, d'éducation et d'orientation dont l’état de santé est altéré de façon grave, à tel point qu’ils ne peuvent plus continuer à exercer normalement leurs fonctions. L’entrée dans ce dispositif a pour objectif soit un retour vers l'enseignement, soit la préparation d'une réorientation professionnelle vers d'autres administrations, d'autres fonctions publiques et même vers le secteur privé.

Les demandes de postes adaptés Demande de postes adaptés 2011 2012 2013 2014

1er degré 18 14 19 19

2nd degré 21 15 20 20

Ensemble 39 29 39 39

Les demandes de poste adapté traitées au cours de l’année scolaire 2013-2014 pour une affectation à la rentrée 2014-2015, émanent essentiellement des personnels de sexe féminin. La grande majorité des demandes provient de personnels ayant la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH).

Demandes de postes adaptés pour la rentrée 2014-2015


Affectation sur postes adaptés (au 1er septembre)

Affectation Rentrée 2011 Rentrée 2012 Rentrée 2013 Rentrée 2014 PACD PALD PACD PALD PACD PALD PACD PALD

1er degré 5 1 4 3 5 2 7 0

2nd degré 7 0 7 0 8 0 8 0

Ensemble 12 1 11 3 13 2 15 0 Source : Commission des postes adaptés

L’aménagement de poste

Les dépenses engagées sur l’année civile 2014 portent sur des adaptations faites à l’attention de personnels administratifs majoritairement.

Allègement de service : enseignants bénéficiant d'allègements de service sur poste de travail

L'aménagement du poste de travail peut également consister en un allégement de service, attribué au titre de l'année scolaire, dans la limite maximale du tiers des obligations réglementaires de service, et ce conformément au décret n° 2007-632 du 27 avril 2007 relatif à l'adaptation du poste de travail de certains personnels enseignants, d'éducation et d'orientation. Les allègements de service correspondent donc à des situations exceptionnelles : traitement médical lourd, reprise progressive du travail après une affectation sur poste adapté ou après un temps partiel thérapeutique. Ils peuvent être accordés à des personnels BOE ou non BOE, sachant qu’ils sont, de toute façon, transitoires et ne correspondent pas aux situations chroniques, s’inscrivant dans la durée, relevant de la RQTH (Reconnaissance de la Qualité de Travailleur Handicapé) et donc du temps partiel de droit.

Les demandes sont étudiées par le Médecin de prévention et le Médecin Conseiller technique de la Rectrice.

Personnels Nombre d’enseignants (personnes physiques)

dont Nombre de BOE (personnes physiques)


Enseignants 1er degré 7 5

Enseignants 2nd degré 5 3

Total général 12 8




Total général 4 1




Total général 6 4

Source : application PROPYLEES pour 2011, 2012,2013 ; Rectorat pour 2014

Mi-temps thérapeutique :

2011 2012 2013 2014

Nombre de bénéficiaires 9 09 16 16

Dépenses engagées/effectuées 17 419,68€ 13 228,32€ 44 341,36€ 34 498,39€

Temps partiel thérapeutique

2014 23

2013 26

2012 30

2011 38


, EMBAUCHES, PROMOTIONS DEPARTS,


Recrutement / promotions Mutation des titulaires dans l’académie au 1er septembre (titulaires)

Au 01/09/2012 Au 01/09/2013 Au 01/09/2014

Enseignant 1er degré 29 16 26

Enseignant 2nd degré 64 72 66

Personnel de Direction 9 10 15

Personnel d’Inspection 1 5 4

Personnel d’Orientation 3

2

Personnel d’Education 1 2 1

Personnel IATSS 10 14 11

Tous personnels 117 119 125

Recrutements et évolution de carrière (titulaires)

Année 2012

Année 2013

Année 2014

Mode d’accès Tous Tous Personnels 1er degré

Personnels 2nd degré

Personnels IATSS

Tous personnels

Concours externe 45 29 9 21 30

Concours interne 22 19 17 3 20

Concours externe spécial (PE LANG. REG) 1 1

Concours interne spécial (PE LANG. REG) 2 2

Concours unique sur titre 3 2 1 1

Concours externe sur titre 4 4

1er concours interne 1

2nd concours interne 1 1

Troisième concours 1 1 1 1 2

Concours réservé (décrets 2012) 24 17 17

Concours réservé (loi sapin 2001) 19 19

Concours session exceptionnelle 2014 26 25 51

Recrutement sans concours 20 3 3

Examen professionnalisé réservé (décret 2012) 24 14 14

Liste d'aptitude statutaire 9 7 1 13 5 19

Tableau d'avancement 178 332 86 195 46 327

Tableau d'avancement avec examen professionnel

3 4 9 9

Changement de corps par examen professionnel

Détachement (sur emploi, interne) 3 2 2

Détachement en vue d'intégration 3 3

Intégration ITARF art.146-148 de 85-1534 1 1

Ensemble 262 467 126 306 93 525


Zoom sur les recrutements sur « concours » en 2014 (intégration aux corps de l’éducation nationale

après concours ou changement de corps

IATSS

Caté

gorie

Grade

Concours externe sur titres

Concours interne

Concours réservé (loi sapin 2001)

Concours unique sur

titre

Recrutement sans

concours Total

général

A ATTACHE D'ADMINISTRATION DE L'ETAT

2

2

INFIRMIERS ENES CATEGORIE A

1

1

B ASSISTANT SERVICE SOCIAL ADMIN DE L'ETAT 4

4

SECRETAIRE ADMINISTRATIF

3

3

C ADJ. ADM DE L'EN ET DE L'ENS SUP

17

3 20

Total général 4 3 19 1 3 30

Personnel du 1er et 2nd degrés type Grade Accès Total

Personnels 1er degré

PROFESSEUR DES ECOLES CLASSE NORMALE

CONCOURS EXTERNE 9 CONCOURS EXTERNE SPECIAL (PE LANG. REG) 1 CONCOURS INTERNE SPECIAL (PE LANG. REG) 2 CONCOURS SESSION EXCEPTIONNELLE 2014 26 TROISIEME CONCOURS 1


CONSEILLER PRINC.D'EDUCATION CL.NORMALE CONCOURS EXTERNE 4 CONCOURS SESSION EXCEPTIONNELLE 2014 2

INSP.D'ACADEMIE/INSP.PEDAG.REGIONAL CN CONCOURS INTERNE 1

INSPECTEUR DE L'EDUCATION NATIONALE CL.N CONCOURS INTERNE 1

PROFESSEUR AGREGE CLASSE NORMALE CONCOURS EXTERNE 1 CONCOURS INTERNE 2

PROFESSEUR CERTIFIE BI-ADMISSIBLE CONCOURS EXTERNE 1 CONCOURS INTERNE 2

PROFESSEUR CERTIFIE CLASSE NORMALE

CONCOURS EXTERNE 8 CONCOURS INTERNE 10 CONCOURS RESERVE (DECRETS 2012) 15 CONCOURS SESSION EXCEPTIONNELLE 2014 14 TROISIEME CONCOURS 1

PROFESSEUR DE LYCEES PROF. CL. NORMALE

CONCOURS EXTERNE 7 CONCOURS INTERNE 1 CONCOURS SESSION EXCEPTIONNELLE 2014 7 EXAMEN PROFESSIONNALISE RESERVE (D 2012) 14

PROFESSEUR D'EPS CLASSE NORMALE CONCOURS RESERVE (DECRETS 2012) 2 CONCOURS SESSION EXCEPTIONNELLE 2014 1

PROFESSEUR DES ECOLES CLASSE NORMALE CONCOURS SESSION EXCEPTIONNELLE 2014 1

Total général 134


Zoom sur les promotions (hors concours) par fonction et grade

type Grade Accès Total

Personnels 1er degré

PROFESSEUR DES ECOLES CLASSE NORMALE LISTE D'APTITUDE STATUTAIRE 1

PROFESSEUR DES ECOLES HORS CLASSE TABLEAU D'AVANCEMENT 86


CHARGE ENSEIGN.EPS CLASSE EXCEPTIONNELLE TABLEAU D'AVANCEMENT 1

CONSEILLER PRINC. D'EDUCATION HORS-CLAS. TABLEAU D'AVANCEMENT 5

DIRECTEUR DE CIO DECRET DU 20/03/91 TABLEAU D'AVANCEMENT 1

INSP.D'ACADEMIE/INSP.PEDAG.REGIONAL HC TABLEAU D'AVANCEMENT 1

INSPECTEUR DE L'EDUCATION NATIONALE H.CL TABLEAU D'AVANCEMENT 1

PEGC CLASSE EXCEPTIONNELLE TABLEAU D'AVANCEMENT 2

PERSONNEL DE DIRECTION DE 1ERE CLASSE TABLEAU D'AVANCEMENT 10

PERSONNEL DE DIRECTION HORS CLASSE TABLEAU D'AVANCEMENT 7

PROFESSEUR AGREGE CLASSE NORMALE LISTE D'APTITUDE STATUTAIRE 1

PROFESSEUR AGREGE HORS CLASSE TABLEAU D'AVANCEMENT 11

PROFESSEUR CERTIFIE CLASSE NORMALE LISTE D'APTITUDE STATUTAIRE 9

PROFESSEUR CERTIFIE HORS CLASSE TABLEAU D'AVANCEMENT 83

PROFESSEUR DE CHAIRE SUPERIEURE LISTE D'APTITUDE STATUTAIRE 2

PROFESSEUR DE LYCEES PROF. HORS CLASSE TABLEAU D'AVANCEMENT 57

PROFESSEUR D'EPS CLASSE NORMALE LISTE D'APTITUDE STATUTAIRE 1

PROFESSEUR D'EPS HORS CLASSE TABLEAU D'AVANCEMENT 9

PROFESSEUR DES ECOLES HORS CLASSE TABLEAU D'AVANCEMENT 7

Personnels IATSS

ADJ. ADM DE L'EN ET DE L'ENS SUP PR C1 TABLEAU D'AVANCEMENT 12

ADJ. ADM DE L'EN ET DE L'ENS SUP PR C2 TABLEAU D'AVANCEMENT 11

ADJ. ADM DE L'EN ET DE L'ENS SUP CL 1 TABLEAU D'AVANCEMENT 6

ADJ. TEC. DES ETAB ENS CL1 TABLEAU D'AVANCEMENT 1

ADJ. TEC. DES ETAB ENS PR 2EME CL TABLEAU D'AVANCEMENT 2

ADJOINT TECHNIQUE RECH ET FORM PR CL1 TABLEAU D'AVANCEMENT 1

ADJOINT TECHNIQUE RECH ET FORM PR CL2 TABLEAU D'AVANCEMENT 1

ASSISTANT PRINCIPAL DE SERVICE SOCIAL AE TABLEAU D'AVANCEMENT 1

ATTACHE D'ADMINISTRATION LISTE D'APTITUDE STATUTAIRE 2

ATTACHE D'ADMINISTRATION HORS CLASSE TABLEAU D'AVANCEMENT 1

ATTACHE PRINCIPAL D'ADMINISTRATION TABL. D'AVANCEMENT AVEC EXAMEN PROF 4

INFIRMIERS ENES CS CATEG A TABLEAU D'AVANCEMENT 2

INFIRMIERS ENES HC CATEG A TABLEAU D'AVANCEMENT 2

INGENIEUR DE RECHERCHE 2E CLASSE LISTE D'APTITUDE STATUTAIRE 1

INGENIEUR D'ETUDES 1E CLASSE TABLEAU D'AVANCEMENT 1

INGENIEUR D'ETUDES 2E CLASSE LISTE D'APTITUDE STATUTAIRE 1

MEDECIN DE L'E.N. 1ERE CLASSE TABLEAU D'AVANCEMENT 2

SECRETAIRE ADMINISTRATIF CE TABLEAU D'AVANCEMENT 1

TABL. D'AVANCEMENT AVEC EXAMEN PROF 2

SECRETAIRE ADMINISTRATIF CS TABLEAU D'AVANCEMENT 1

TABL. D'AVANCEMENT AVEC EXAMEN PROF 3

TECHNICIEN DE RECHERCHE ET FORMATION CN LISTE D'APTITUDE STATUTAIRE 1

TECHNICIEN DE RECHERCHE ET FORMATION CS TABLEAU D'AVANCEMENT 1

Total général

355


Les stagiaires en poste dans l’académie (Contractuels de l’académie devenus titulaires

stagiaires en Martinique ou stagiaires entrant dans l’académie)

Mode accès

Rentrée 2013 Rentrée 2014 (du 1er septembre au 31 août)

En

se

ign

an

t

1e

r d

eg

ré

En

se

ign

an

t

2n

d d

eg

ré

Pe

rso

nn

el

IAT

SS

Total Enseignant 1er degré

Enseignant 2nd degré

Personnel IATSS

Total

2EME CONCOURS INTERNE 1

1

3EME CONCOURS

1

1 1 1

CONCOURS EXTERNE 21 30

51 24 17 41

CONCOURS EXTERNE SUR TITRES 4 4

CONCOURS INTERNE 2 16 18 2 3 3 8

CONCOURS EXTERNE SPECIAL (PE LANG. REG) 2

2 2 2

CONCOURS INTERNE SPECIAL (PE LANG. REG)

CONCOURS RESERVE (LOI SAPIN 2001)

22 3 25 1 34 19 54

RECRUTEMENT SANS CONCOURS

20 20 5 5

CONCOURS UNIQUE SUR TITRE

2 2 2 2

CONCOURS RESERVE(DECRETS 2012) 1 1

CONCOURS SESSION EXCEPTIONNELLE 2014 30 30 60

EXAMEN PROFESSIONNALISE RESERVE(D 2012) 23 23 6 6

Tous modes d’accès 26 92 25 143 60 85 39 184

Recrutement d’agents non titulaires 474 agents non titulaires ont été recrutés pendant l’année scolaire 2013/2014, avec une durée de contrat variable de 1 à 10 mois en fonction des besoins de l’académie.

2012/2013 2013/2014

Non titulaire 1er degré 17 1

Non titulaire 2nd degré 541 442

Non titulaire IATSS 45 31

Ensemble 603 474

Zoom sur les non titulaires du 2nd degré : leur fonction


Départs (hors demandes de disponibilité) Titulaires

CIRCONSTANCES DE DEPART (hors RETRAITE et DISPONIBILITE)

CIRCONSTANCES DE DEPART 2012/2013 2013/2014

CESSATION DE FONCTION SUITE A DECES 12 9

CESSATION DE FONCTION SUITE A DEMISSION 2

FIN DE DETACH. RET CORPS ET ADM ORIGINE 2

FIN DE FONCTION :INTEGRATION DANS LES CT 1

FIN DE FONCT. DS ACAD/DEP/ADM.CENT./ETAB 160 137

FIN DE FONCT.DS L'ACAD: AFFECT.DS UN TOM 16 9

FIN DE FONCT.DS L'ACAD: AFF.DS SUPERIEUR 3 2

FIN FONCT.DS ACAD.DEP/CENTRALE/NON TITUL 2

FIN DE FONCT.DS L'ACAD: DETACHEMENT 8 6

FIN DE FONCT. TITUL. AUTRE MINISTERE 1

DEM AVEC IDV POUR PROJET PERSONNEL 1

TOUTES CIRCONSTANCES HORS RETRAITE 205 166

Circonstances de départ 2013/2014 par type de personnel Personnel 1er degré

Personnel 2nd degré

Personnel IATSS Ensemble

CESSATION DE FONCTION SUITE A DECES 3 5 1 9

CESSATION DE FONCTION SUITE A DEMISSION 1 1

2

FIN DE FONCT. DS ACAD/DEP/ADM.CENT./ETAB 55 75 7 137

FIN DE FONCT.DS L'ACAD: AFFECT.DS UN TOM

9

9

FIN DE FONCT.DS L'ACAD: DETACHEMENT

6

6

FIN DE FONCT.DS L'ACAD: AFF.DS SUPERIEUR (F 917 ) 2

2

DEM AVEC IDV POUR PROJET PERSONNEL

1 1

ENSEMBLE 61 96 9 166

DEPARTS A LA RETRAITE en 2013/2014

RAPPEL Personnel 1er degré Personnel 2nd

degré Personnel IATSS Tous personnels

DEPARTS A LE RETRAITE Nbre Age moyen

départ Nbre

Age moyen départ

Nbre Age moyen

départ Nbre

Age moyen départ

2013/2014 68 61,5 123 62,6 39 63,0 230 62,4

2012/2013 66 60,8 141 62,4 34 62,4 241 62,0

Personnel 1er degré

Personnel 2nd degré

Personnel IATSS

Tous personnels

DEPARTS A LE RETRAITE Nbre Age

moyen départ

Nbre Age

moyen départ

Nbre Age

moyen départ

Nbre Age

moyen départ

RETRAITE APRES CPA

1 60,9

1 60,9

RETRAITE APRES LIM AGE + PROL. ACTIVITE 9 65,6 19 65,6

28 65,6

RETRAITE DUREE ASSURANCE ATTEINTE

4 60,2

4 60,2

RETRAITE POUR INVALIDITE SUR SA DEMANDE 3 62,1 7 60,8 3 61,4 13 61,2

RETRAITE POUR LIMITE D'AGE 2 65,0 8 64,6 8 65,1 18 64,9

RETRAITE SUR DEM ANCIENNETE AGE ET SERV. 49 60,8 84 62,0 23 62,9 156 61,8

CESSATION DE FONCTION SUITE A RETRAITE 1 54,9

1 54,9

RETRAITE APRES RECUL LIMITE D'AGE 2 65,8

2 65,3 4 65,5

RETRAITE PAIMT IMM MERE FCT 3 ENFANTS 2 54,9

3 58,5 5 57,1

ENSEMBLE 68 61,5 123 62,6 39 63,0 230 62,4


Les Non-titulaires

CIRCONSTANCES DE DEPART 2012/2013 2013/2014

CESSATION FONCT.NON TITUL.:ABANDON POSTE 1

CESSATION FONCT. NON TITUL. : DECES

CESSATION FONCT. NON TITUL.: DEMISSION 6 9

CESSATION FONCT. NON TITUL.:FIN CONT CDD 3

SORTIE DEF. NON TITUL. : STAG. 1ER DEGRE 4 4

SORTIE DEF. NON TITUL. : STAG. 2ND DEGRE 1 1

SORTIE DEF. NON TITUL. : STAGIAIR. ATOS 2 2

FIN FONCT.DS ACAD.DEP/CENTRALE/NON TITUL 11 13

FIN DE FONCTION : RECRUTEMENT CT 9 11

DISPO POUR SUIVRE SON CONJOINT 1

FIN DE FONCT. DS ACAD/DEP/ADM.CENT./ETAB 1

TOUTES CIRCONSTANCES HORS RETRAITE 38 41


REMUNERATIONS


Masse salariale globale

La répartition de la masse salariale sur les différents budgets opérationnels de programme (BOP) s'établit comme suit :

Année 2013 Année 2014 Evolution

2013/2014 Programme par BOP en 2013 Tous BOP BOP 140 BOP 141 BOP 214 BOP 230 Tous BOP

Dernier BOP notifié 528 225 991 183 888 789 308 175 428 17 916 773 20 097 992 530 078 982 0,35%

Dépenses réalisées [PSOP + HPSOP]

539 104 349 183 553 701 321 137 309 17 498 364 18 710 107 540 899 481 0,33%

Crédits consommés (en % du dernier BOP notifié)

102,06% 99,82% 104,21% 97,66% 93,09% 102,04% -

Ecart entre BOP notifié et crédits consommés

-10 878 358 335 088 -12 961 881 418 409 1 387 885 -10 820 499 -0,53%

Programme (TOUS BOP) Année 2011 Année 2012 Evol.

2011/2012 Année 2013

Evolution 2012/2013

Année 2014 Evolution 2013/2014

Dernier BOP notifié 525 780 219 517 063 063 -1,66% 528 225 991 2,16% 530 078 982 0,35%

Dépenses réalisées [PSOP + HPSOP] 542 158 161 541 115 784 -0,19% 539 104 349 -0,37% 540 899 481 0,33%

Crédits consommés (en % du dernier BOP notifié)

103,11% 104,65% - 102,06% - 102,04% -

Ecart entre BOP notifié et crédits consommés

-16 377 943 -24 052 721 46,86% -10 878 358 -54,77% -10 820 499 -0,53%

La masse salariale globale s'élève pour l'année 2014 à 540 899 481 €. Elle est en augmentation de 0,33% (par rapport à 2013). Les crédits notifiés ont également connu une hausse de 0,35%. Ils passent en effet de 528 225 991€ en 2013 à 530 078 982€ en 2014. Les efforts effectués par les services académiques pour maîtriser la masse salariale permettent de diminuer le déficit global sur les budgets opérationnels de programme (BOP) qui est de -10 820 499 € en 2014 (-10 878 358€ en 2013).


Masse salariale sur budget

L’évolution à la hausse de la masse salariale des personnels de direction (+2,54%), d'inspection (+0,80%) et des IATSS (2,70%) constatée depuis 2012 se poursuit. Une augmentation est également observée pour les CPE (+2,52) et les enseignants du 1er degré (0,07%). Par contre, en dépit de la hausse enregistrée pour les CPE, la masse salariale des personnels de Surveillance et d’Assistance Educative (CPE, AED, surveillants d'externat) (-2,79%) connait une baisse. La masse salariale des enseignants du 2ème degré (-0,27%) et des COP (-1,07%) enregistre également une réduction.

Masse salariale sur budget par personnel 2012 2013 Evolution

2012/2013 2014 Evolution

2013/2014

Enseignants du 1er degré 189 090 452,71 189 500 053,34 0,22% 189 628 370,25 0,07%

Enseignants du 2na degré 276 291 134,87 273 586 562,38 -0,98% 272 837 525,49 -0,27%

Personnel de direction 15 005 236,33 15 479 955,44 3,16% 15 873 480,21 2,54%

Personnel d'inspection 4 512 677,05 4 707 526,62 4,32% 4 745 346,69 0,80%

Personnel d'éducation (CPE) 7 821 450,72 7 763 931,48 -0,74% 7 959 464,83 2,52%

Personnel d'orientation 2 703 720,05 2 652 590,98 -1,89% 2 624 139,94 -1,07%

Personnel IATSS 38 950 942,09 39 592 283,06 1,65% 40 662 913,46 2,70%

Surveillance et Assistance Educative* 10 565 063,97 11 092 396,35 4,99% 10 782 760,95 -2,79%

Contractuels admissibles 312 467,62 1 317 990,44 321,80%

Ensemble 544 940 677,79 544 687 767,27 -0,05% 546 431 992,26 0,32%

*CPE, AED, surveillants d'externat

CPE comptés dans Personnel d’éducation et Surveillance et Assistance éducative

Masse salariale indemnitaire

La masse salariale indemnitaire globale (hors 40%) est en hausse en 2014 (8,43%). S’agissant des personnels d’éducation, le montant des indemnités versées au titre des études dirigées était exceptionnellement haut en 2014 avec un impact important sur le montant total des indemnités de ces personnels (+140,64%).

Masse salariale indemnitaire par personnel

2012 2013 Evolution 2012/2013

2014 Evolution 2013/2014

Enseignants du 1er degré 4 320 213,17 4 367 426,80 1,09% 5 331 875,55 22,08%

Enseignants du 2nd degré 17 896 649,48 19 498 640,85 8,95% 19 868 984,53 1,90%

Personnels de direction 889 366,79 909 394,42 2,25% 983 885,87 8,19%

Personnels d'Inspection 412 416,97 437 210,45 6,01% 443 702,01 1,48%

Personnels d’éducation 276 502,31 252 103,16 -8,82% 606 663,46 140,64%

Personnels d'orientation 64 928,84 67 808,94 4,44% 64 051,58 -5,54%

Personnels IATSS 3 007 066,19 3 096 773,70 2,98% 3 784 190,19 22,20%

Surveillance et assistance éducative 149 901,65 179 158,72 19,52% 153 229,65 -14,47%

Ensemble 27 017 045,40 28 808 517,04 6,63% 31 236 582,84 8,43%


Masse salariale indemnitaire détaillée par type de personnels

Enseignants du 1er degré DETAIL DES INDEMNITES Dépense cumulée 2012 Dépense cumulée 2013 Dépense cumulée 2014

AIDE DEROUL. EPR. - SCO. 165,96 165,96 836,04

ALLOC AIDE RETOUR EMPLOI 94 874,15

ALLOC. DE FORMATION (DIF) 217,97

GARANTIE POUVOIR D’ACHAT 101 890,47 83 558,00 157 076,68

H. EFF. ENSEIGNEMENT. 800,60 49 419,45 57 527,99

HEURES ANNEE ENSEIGNT 922,31 614,88 - 2 602,60

HEURES SUPPL. EFF. ENS. 25 183,66

HS ACCOMP.EDUCATIF PUB 1 173 550,78 266 221,68 289 739,55

HS ACCOMP.EDUCATIF PUB 2 8 852,23 4 803,61 27 820,78

HSE - AIDE PERSO AU LYCEE 4 539,41

HSE - REMISE A NIVEAU 1PU 176 983,22 172 380,02 169 228,13

HSE - REUSSITE SCOLAIRE 134,50

HSE ENS. SUPPL. C. DUREE 160,12 128,08

HSE ENSEIGNT SUPPLEANCES 128,10

HTS PAE OU ETUDE DIRIGEE 2 668,68 1 142,19 918,01

I.H. ADMISSIBLE EPS 85,43

I.S.A.E. 460 316,40 985 649,50

I.S.S. - PART VARIABLE 160 892,66 164 523,01 172 955,24

IND ACTIVITES PERI EDUCAT 57 589,69 52 373,10 46 718,82

IND CONSEILLER FORMATION 43 311,76 34 222,76 38 600,49

IND CONSEILLER PEDAGOGIQUE 1 491,21

IND DIFFERENTIELLE / IRL 26 033,39 38 646,76 43 719,64

IND FONCT PART PROF ECOLE 197 551,40 205 143,66 195 422,38

IND SUJ PARTICUL.EDUC.NAT - 48,59

IND SUJ SPECIALES CHARGES 347 323,16 347 340,74 342 445,60

IND SUJET. SPECIALES ZEP 397 977,43 454 084,97 436 775,65

IND. DE DEPART VOLONTAIRE 127 559,23 37 733,35

IND. EVALUATION CE1-CM2 329 851,00 66 710,00 750,00

IND. FONCTIONS 46 386,19 30 314,34 18 203,68

IND. FONCTIONS PARTIC. 3 400,60 1 457,40

IND. FORFAIT ENSEIGNANTS.

82,62

IND. FRAIS EXPATRIATION 4 663,00

IND. HORAIRES ENSEIGNT. 1 974,14 159 718,12 137 242,07

IND. HORAIRES HORS SERVICE 147 141,67 6 969,42

IND. REFERENT HANDICAP 8 671,04 8 353,59 7 427,16

IND. SPEC. ECLAIR P. FIXE 618 510,35 485 210,56 512 302,24

IND. SUJETIONS SPECIALES 539 153,31 485 000,42 45 651,42

IND.ENSEIGT MILIEU PENIT. 11 159,88 9 141,98 8 422,56

IND.JURY.CONC.EXAM.- SCO. 15 359,47 15 015,92 21 239,61

IND.JURY.CONC.EXAM.- SCO 245 711,58

INDEMNITE D’INTERIM 506,10

INDEMNITE EXCEPTIONNELLE 522 327,55 513 829,57 499 892,01

INDEMNITE SPECIALE INSTIT 157 339,69 149 992,04 145 548,23

ISO ELEVE PART FIXE 3 784,02

ISOE PART FIXE 4 083,80

MAJO 1ERE HSA ENS. 245,96

PR. ENTREE DANS LE METIER 59 250,00

PR.SPECIALE 3 HSA 2ND DEG 10 719,39

PRESTATION ASS. INVALIDITÉ 16 118,10 6 620,48

REM ACT-ACCESSOIRE PEDAGO 233,24 411,60

REM. FORF. CONTR. ADMISS. 407 778,77

REM.ACTI.FORM.CONTINUE EN 1 319,35 1 979,02

REMUN. ETUDES DIRIGEES 4 095,05 197,83 1 119,30

REM.PERS.NON ENSEIGNANTS 823,45

RENTE ACCIDENT DU TRAVAIL 38 773,48 38 937,72 38 937,72

SUIVI ETUDIANTS EN STAGE 9 625,00 8 100,00 900,00

TUTORAT CONTRACTUELS ADM.

400,00

TUTORAT DES STAGIAIRES

2 000,00

VACATIONS DE FORMATION 1 995,84 5 543,00 7 353,50

VACATIONS TRAIT. ASS.L.V.

81 049,92

TOTAL 4 320 213,17 4 367 426,80 5 331 875,55


Enseignants du 2nd degré

Détail des indemnités Dépense cumulée 2012 Dépense cumulée 2013 Dépense cumulée 2014

A.F.D.E.F. 17 187,88 23 397,31

A.R.C.E 4 299,50 8 837,64

AIDE DEROUL. EPR. - SCO. 2 807,58 244 264,12 13 374,66

ALLOC AIDE RETOUR EMPLOI 1 898 489,40


H. A. SUPPLEANCE ENSEIGNT 661,28 21 716,26 18 707,96

H. EFF. ENSEIGNEMENT. 4 499 568,59 4 788 198,94 1 758 863,87

HEURES ANNEE ENSEIGNT 4 376 045,96

HEURES D’INTERROGATION. 341 139,26 353 408,12 368 579,33

HEURES SUPPL. EFF. ENS. 1 818 142,78 1 920 413,97 13 517,36

HEURES-ANNEE SUPPLEANCE 29 957,43 11 015,38 - 2 367,23

HS ACCOMP.EDUCATIF PUB 1› 3 645,17

HS ACCOMP.EDUCATIF PUB 2› 460 585,76 508 417,17 426 888,94

HSE - AIDE PERSO AU LYCEE 13 614,71 2 645,47 25 026,48

HSE - REUSSITE SCOLAIRE 83 968,05 87 374,15 99 208,04

HSE ANGLAIS RENFORCE COL. 504,38

HSE ANGLAIS RENFORCE LYC. 6 078,62 2 986,27 560,42

HSE ENS SUPPLEANCES 81 845,43 115 591,72 119 601,83

HSE ENS. HORS SUPPL. MGI 1 802,59

HSE ENS.SUPPL.C.DUREE 55 425,87 16 960,32 2 552,17

HSE HORS SUPPLEANCES MLDS 16 153,44 6 284,21

HSE LANG. VIVANTES 1> DEG. 42 033,64 1 081,61

HSE STG REM. NIVEAU PASS. 28 067,68 31 055,65 42 000,94

HTS PAE OU ETUDE DIRIGEE 101 637,14 139 454,10 99 822,02

I.F.R.R. - PART FONCT. 7 227,87

I.H. ADMISSIBLE CERT. PLP 51 686,95

I.H. ADMISSIBLE EPS 683,44

I.S.A.E. 400,00

I.S.O.E. PART MODULABLE 1 787 070,47 1 747 862,97 1 745 589,64

IND ACTIVITES PERI EDUCAT 16 541,59 2 070,64 1 882,40


IND FONCT PART PROF ECOLE 831,80 834,12 1 876,77

IND FORF CONSEIL PR EDUCA 8 501,61 8 446,43 5 209,93

IND RESPONS CHEF TRAVAUX 62 637,27 60 073,56 62 416,25

IND SUJ PARTICUL.EDUC.NAT 48 446,65 42 567,41 42 523,10


IND. DE CHARGES ADMIN. 5 624,90

IND. DE DEPART VOLONTAIRE 28 336,08 40 667,83 12 331,75

IND. DIFFICULTES ADMINIS. 41,02

IND. EVALUATION CE1-CM2 200,00

IND. EVALUATION EN CCF 349 933,74 223 882,49 238 900,89

IND. FONCTIONS PARTIC. 59 485,22 43 969,66 1 242,90

IND. FORF. SUJ. SPEC. 11 307,29 10 808,71 9 791,47

IND. FORFAIT ENSEIGNANTS. 320,12 304,28 210,11

IND. HORAIRES ENSEIGNT. 2 186,61

IND. HORAIRES HORS SERVICE 1 598,99 4 674,75

IND. LICENCIEMENT PECULE 3 000,00

IND. PROFESSEUR PRINCIPAL 44 965,94 45 958,46 48 801,80


IND. SPEC. FORF. SUJ. 1 097,76 548,88 457,40


IND.FONCTIONS IC (IFIC) 4 578,00 2 250,00 7 600,00

IND.FONCTIONS PARTIC. 27 281,94

IND.FORF.TRAV.SUPPL. 6 902,70 19 787,76

IND.FORFAITAIRE MENSUELLE 6 090,96

IND.JURY.CONC.EXAM.- SCO. 418 483,60 473 498,98 352 248,96

IND.SUJETIONS SPECIALES 5 055,79

INDEMNITE D’INTERIM 1 031,76 359,68 1 418,68

INDEMNITE EXCEPTIONNELLE 969 612,34 1 088 298,93 1 008 094,32

INDEMNITE SPECIALE INSTIT 3 117,36 3 117,36 5 065,71

ISOE PART FIXE 4 076 724,32 3 901 475,33 3 801 735,61

MAJO 1ERE HSA ENS. 419 102,27 433 909,83 392 686,24

MAJOR. TIERCE PERSONNE 28 592,59 15 308,48

PR. SPECIALE 3 HSA 2ND DEG 139 593,02 169 824,85 143 084,84

PR.ENTREE DANS LE METIER 85 500,00 79 500,00 75 000,00


Suite Dépense cumulée 2012 Dépense cumulée 2013 Dépense cumulée 2014

REM ACT-ACCESSOIRE PEDAGO 464 319,15 403 394,59

REM. ACCOMP. EDUC. HTS 5 203,41 77 988,24 27 660,17


REM. INTERVENANT MEN 782,04

REM. PERS. NON ENSEIGNANTS 17 410,45 3 680,82

REM. STAGIAIRES MASTER 2 2 469,60 65 992,97

REM.ACTI.FORM.CONTINUE EN 801,37 1 200,09

REM.PERS.NON ENSEIGNANTS - 170,85

REMUN. CENTRE DE BAC 32 885,37 22 014,23 26 585,71

REMUN. ETUDES DIRIGEES 20 575,29 87 581,64 27 362,79

RENFORCEMENT ANGLAIS COL. 447,72 1 200,00

RENFORCEMENT ANGLAIS LYC. 607,62 239,85 239,85

RENTE ACCIDENT DU TRAVAIL 2 259,30 27 767,94 11 092,32

REVENU REMPLACEMENT CPA 12 878,56 6 393,03 2 917,65

SUIVI ETUDIANTS EN STAGE 2 300,00 15 140,00 3 500,00

TRAVAUX ADM. ET SURV.- SCO 3 020,80

TUTORAT DES STAGIAIRES 143 200,00 122 000,00 127 100,00

VAC STG REM. NIVEAU PASS. 383,76 991,38

VACATION TRAIT REC LOC LV 13 411,82 26 166,76 21 227,36

VACATIONS 297 667,49 429,90


VACATIONS MGIJ 2ND DEGRE 3 673,88 7 024,70 7 374,50

VACATIONS TRAIT. ASS.L.V. 289 464,00 264 956,32 179 118,16

Toutes indemnités 17 896 649,48 19 498 640,85 19 868 984,53

Personnels de direction


COMPLEMENT REMUNERATION 19 684,74 6 601,68 3 055,92

FRAIS DEPLAC. FORF. SPEC. 1 878,17


I.F.R.R. - PART FONCT. 685 659,61 521 944,31

I.F.R.R. - PART RESULTATS 11 500,00 99 000,00


IND. DE RESPONSABILITE. 104 337,13 - 32 577,84


IND. SUJETIONS SPECIALES 358 240,08 - 113 350,65

IND.FORF.FRAIS REPRESENT. 6 999,96 7 699,96

IND.FORF.TRAV.SUPPL. 25 377,84 31 510,79 30 453,36

IND.JURY.CONC.EXAM.- SCO 127,50 1 899,15 1 864,81

IND.RESP. PART FONCTIONS 15 199,92 16 719,96

IND.RESP. PART VARIABLE 6 840,00 7 524,00

IND.RESP. VST EXCEPT. 6 155,86 6 840,08

INDEMNITE DE FONCTIONS 4 035,76

INDEMNITE D'INTERIM 855,57 3 565,81 1 378,08


MAJOR. IND. RESP. DIRECTION 4 495,68 - 1 498,56

REM ACT-ACCESSOIRE PEDAGO 926,10

REM.PERS.NON ENSEIGNANTS 13 566,36

REMUN. CENTRE DE BAC 93 888,75 59 313,03 62 734,12

REMUN. ETUDES DIRIGEES 319,80

VACATIONS DE FORMATION 215,00 774,00

Toutes indemnités 889 366,79 909 394,42 983 885,87


Personnels d’Inspection


FRAIS DEPLAC. FORF. SPEC. 48 295,80 45 076,08 29 245,79


IND COORDINATEUR INSPECT. 1 821,13

IND. CONGES NON PRIS 2 500,00 2 625,00

INDEMNITE CHARGES ADMIN. 202 251,36 204 716,32 223 743,77

INDEMNITE COORDINATEUR INSPECT. 2 318,76 2 511,99

INDEMNITE DE FONCTIONS 90 155,88 87 934,40 80 897,63


INDEMNITE FORF FRAIS REPRESENTATION 999,96 999,96 999,96

INDEMNITE JURY CONCOURS EXAMENS SCO 12 831,27 21 576,18 29 129,70

INDEMNITE REPRES. DE LOGEMENT 761,64 761,64 761,64

ISOE PART FIXE 199,86

PFR - PART FONCTIONS 3 500,00 6 000,00 6 000,00

PFR - PART RESULTATS 5 075,00 6 960,00 13 919,96

REM. ACTI. FORM. CONTINUE EN 1 889,28 3 070,08



Personnels d’éducation Détail des indemnités Dépense cumulée 2012 Dépense cumulée 2013 Dépense cumulée 2014

A.F.D.E.F. 12 133,62

A.R.C.E - 144,52



HEURES D’INTERROGATION. 1 442,52 641,12

HS ACCOMP.EDUCATIF PUB 1 20 913,09 1 481,38

IND FORF CONSEIL PR EDUCA 110 515,19 109 324,18 110 939,42

IND SUJ PARTICUL.EDUC.NAT 484,28 775,82 846,26


IND TUTORAT STAGIAIRE 2D 13 781,04

IND. FONCTIONS LE (IFIC) 700,00

IND. SPEC. ECLAIR P. FIXE 15 984,56 13 950,15


IND.JURY.CONC.EXAM.- SCO. 345,80 187,72

INDEMNITE D'INTERIM 1 077,22 497,25 343,92


ISOE PART FIXE 399,72 1 895,32

PR. ENTREE DANS LE METIER 3 000,00 3 750,00 5 250,00

REM ACT-ACCESSOIRE PEDAGO 2 147,18 20 720,63

REM. ACCOMP. EDUC. HTS 5 310,00 12 240,00 21 690,00


REM. PERS.NON ENSEIGNANTS 30 012,04

REMUN. CENTRE DE BAC 778,50

REMUN. ETUDES DIRIGEES 30 210,00 39 630,00 104 869,47

RENTE ACCIDENT DU TRAVAIL 2 658,76

SUIVI ETUDIANTS EN STAGE 1 404,00 10 736,00 400,00

TUTORAT CONTRACTUELS ADM. 1 600,00

TUTORAT DES STAGIAIRES 2 000,00 4 000,00 6 000,00

VACATIONS DE FORMATION 642,00 1 590,00 741,50



Personnels d’orientation


GARANTIE POUVOIR D'ACHAT 8 012,27 5 937,89 10 120,20

IND CHARQES ADMINISTRATIVES 3 485,64 5 650,58 4 881,96


IND SUJ PARTICUL.EDUC.NAT 22 485,80 21 047,92 21 253,05

IND. CONGES NON PRIS 2 500,00 3 250,00



ISOE PART FIXE 1 399,02 876,04 -

PR. ENTREE DANS LE METIER - 1 500,00

REM ACT-ACCESSOIRE PEDAGO 370,44 -

REM. ACCOMP. EDUC. HTS 159,90 479,70

REMUN. ETUDES DIRIGEES 159,90 159,90 -

VACATIONS 7 521,30 -

VACATIONS DE FORMATION - 774,00 960,00


Personnels IATSS

Les différentes indemnités (hors 40%) servies aux IATSS sont les suivantes : Détail des indemnités Dépense cumulée 2012 Dépense cumulée 2013 Dépense cumulée 2014

PFR - PART FONCTIONS 817 794,46 820 993,84 843 370,12

PFR - PART RESULTATS 303 046,11 310 455,90 317 673,91

PFR - VERST EXCEPTIONNEL 23 683,33 22 750,00

Sous-total PFR + RIFSEEP 1 120 840,57 1 155 133,07 1 183 794,03

AIDE DEROUL. EPR. - SCO. 219 356,85



IND CHARGES ADM SECR ACAD 12 791,63

IND DIFFERENTIELLE SMIC - 47,59 - 0,10 7 430,85

IND SUJET SPEC MEDEC EDUC 60 301,86 57 575,90 54 203,58

IND. ADM. ET TECHNICITE 688 589,78 759 888,71 735 910,34

IND. CAISSE ET RESPONSAB. 85 733,55 82 506,63 82 459,68

IND. CONGES NON PRIS 46 587,50 27 755,00 51 405,00

IND. DE DEPART VOLONTAIRE 26 169,60

IND. GESTION ET RESPONSAB - 4,01

IND. RESPONS. REGISSEUR. 328,94 53,49 219,00


IND. TRAV. DANG. OU SALIS 1 199,98 900,00 2 700,00

IND.FORF.REPRES.SUJETIONS 104 199,58 107 442,78 109 066,02


IND.FORFAITAIRE MENSUELLE 6 090,96

IND.JURY.CONC.EXAM - SCO 259,10 667,18 51 145,52

IND.RESPONSABILITE 240,12 240,12 240,12


PR.PART.RECH.SCIENTIFIQUE 159 869,06 190 069,97 181 631,75

PRIME FONCT. INFORMATIQUE 173 775,00 170 292,26 175 946,47

REM ACT-ACCESSOIRE PEDAGO 288,12 480,20

REM.COMMISSION D’OFFICE 51 271,06 11 460,72 703,56

REM.PERS.NON ENSEIGNANTS 296,44

REMUN. ETUDES DIRIGEES 399,75

REMUN.CENTRE DE BAC 397,90 813,10 4 273,10

TRAV. ADM. ET SURV.- SCO. 131,60

VACATIONS 625,00 3 558,00 311 060,33


Toutes indemnités 3 007 066,19 3 096 773,70 3 784 190,19


La nouvelle bonification indiciaire (NBI) des IATSS Le nombre d’agents IATSS (tous BOP confondus) bénéficiant de la NBI s’élève à 208 (+10 bénéficiaires par rapport à 2013). Pour le BOP 214, le nombre d’agents bénéficiaires reste fixé à 45.

Evolution du nombre de bénéficiaires par catégorie (tous BOP confondus)

Catégories

Année 2012

Année 2013

Evol. 2012-2013

2014 Evol.

2014-2013

ASS SOC 11 8 -3 6 -2

CAT A 63 66 3 68 2

CAT B 33 25 -8 29 4

CAT C 31 24 -7 28 4

INFIRMIERS 20 18 -2 22 4

LABO 47 51 4 50 -1

MEDECINS 3 3 0 2 -1

SG 1 1 0 1 0

SGA 2 2 0 2 0

Total général 211 198 -13 208 10

BOP 214 - Evolution du nombre de bénéficiaires par catégorie

Catégories

Année 2012

Année 2013

Evol. 2012-2013

Année 2014

Evol. 2013-2014

ASS SOC 3 2 -1 2 0

CAT A 22 27 5 27 0

CAT B 4 3 -1 3 0

CAT C 10 9 -1 9 0

INFIRMIERS 1 1 0 1 0

SG 1 1 0 1 0

SGA 2 2 0 2 0

Total général 43 45 2 45 0

Pour les personnels administratifs rémunérés sur le BOP 214, le traitement brut NBI reste relativement stable pour l'ensemble des catégories entre 2012 et 2014.

Dépenses cumulées

Catégorie 2012 2013 2014

ASS SOC 3 333,60 3 333,60 2 759,48

CATA 50 127,28 54 013,31 56 340,63

CATB 5 329,13 4 167,00 3 481,80

CATC 9 433,62 8 042,34 6 662,58

INFIRMIER 1 666,80 1 657,54 1 666,80

SG 4 445,04 4 445,04 4 778,41

SGA 7 778,88 7 778,88 7 778,88

Total général 82 114,35 83 437,71 83 468,58


Heures supplémentaires d’enseignement

Heures supplémentaires annuelles (HSA) Elles sont attribuées pour la totalité de l’année scolaire et correspondent à la réalisation d’une heure supplémentaire par semaine.

au 31/12/2012 au 31/12/2013 au 31/12/2014

HSA – Détail des indemnités mises en paiement (HSA consommées)

Total HSA

Nb

bé

né

f.

HS

A

Nb

mo

y.

HS

A/b

én

éf

Total HSA

Nb

bé

né

f.

HS

A

Nb

mo

y.

HS

A/b

én

éf

Total HSA

Nb

bé

né

f.

HS

A

Nb

mo

y.

HS

A/b

én

éf

HSA ENSEIGNEMENT - HORS SUPPLEANCES

4 034,84 2019 2,00 3948,80 1924 2,05 4455,43 2075 2,15

MAJORATION 1ERE HSA ENS.HORS SUPPLEANCES

1907,34 2019 0,95 1802,81 1921 0,94 1941,18 2034 0,95

HSA ENS. - SUPPLEANCES 18 10 1,8 14 7 2,00 14,25 9 1,58

MAJORATION 1ERE HSA ENS.POUR SUPPLEANCES

4,5 5 0,90 9,50 10 0,95 12,75 13 0,98

PRIME SPECIALE 3HSA 2ND DEGRE

341

323

364

ENSEMBLE* _ 2 031 _ _ 1931 _ _ 2049 _

*Un même agent peut bénéficier de plusieurs indemnités ; donc le total des bénéficiaires n’est pas la somme de la colonne « Nb bénéficiaires HSA »

Heures supplémentaires effectives (HSE) Elles sont attribuées notamment dans le cadre de l’accompagnement éducatif (après les cours), des stages pendant les vacances ou des remplacements de courte durée pendant l’année scolaire. Pendant l’année scolaire 2013/2014, 144 200,64 HSE ont été versées après service fait.

Total HSE Nb bénéf*. Nb moy HSE /bénéf

Consommation HSE du 01/09/2013 au 31/08/2014 144 200,64 2962 48,68

Consommation HSE du 01/09/2012 au 31/08/2013 174 161,16 3 205 54,34



Code indemnité Libellé indemnité

Consommation HSE du

01/09/2013 au 31/08/2014

Total HSE Nb bénéf. Nb moy

HSE /bénéf

1er degré 1401 HS ACCOMP. EDUCATIF 1ER DEGRE PUBLIC 8 425,35 293 28,76

0210 HEURE SUPPLEMENTAIRE PREMIER DEGRE 2 604,30 59 44,14

2nd degré

0215 HEURES SUPP EFFECT.ENS.HORS SUPPLEANCES 43 320,23 1318 32,87

0511 VACATIONS ENSEIGNEMENT SECONDAIRE 32 602,70 198 164,66

1757 VACATIONS INTERVENANTS EXT. -D.2012 21 035,29 492 42,75

1402 HSE ACCOMP. EDUCATIF 2ND DEGRE PUBLIC 12 085,10 591 20,45

0510 VACATIONS ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF 7 451,90 234 31,85

0210 HEURE SUPPLEMENTAIRE PREMIER DEGRE 4 202,00 71 59,18

0208 HEURE SUPP (PAE) OU (ETUDES ENCADREES) 4 075,75 218 18,70

1512 REUSSITE SCOLAIRE AU LYCEE 2 538,61 63 40,30

0497 HSE ENSEIGNEMENT POUR SUPPLEANCE 2 508,51 147 17,046

1717 HSE REUSSITE SCOL LYCEE 2 419,60 197 12,28

1401 HS ACCOMP. EDUCATIF 1ER DEGRE PUBLIC 514,50 15 34,30

1195 HSE 2nd degré - LV 1er degré 361,80 9 40,20

1241 HEURE SUPPL. EFFECT. REMPL. COURTE DUREE 55,00 18 3,06

ENSEMBLE* 144 200,64 2962 48,68

*Un même agent peut bénéficier de plusieurs indemnités et intervenir dans le 1er et 2nd degrés, donc le total des bénéficiaires n’est pas la somme de la colonne « Nb bénéficiaires HSE »


FORMATION


Politique de la formation des personnels

La formation, à tous les échelons, doit s’adosser à une démarche de projet. Le Plan Académique de Formation devra ainsi s’articuler au projet académique. La formation doit également être le moment et le lieu d’un partage d’expériences et de compétences tournés vers les intéressés.

Si la formation continuée tout au long de la vie est d'un bénéfice indiscutable pour les individus, si elle est devenue obligatoire pour nous adapter en permanence à une société en rapide évolution, elle est aussi la condition même d'un mieux-être et mieux vivre ensemble pour la réussite de ceux qui nous mobilisent tous : les élèves. La dynamique de formation croise les attentes institutionnelles énoncées à travers les priorités nationales et académiques et les attentes des personnels énoncées dans les établissements, les bassins et les services.

Le programme de formation prend en compte les impulsions et orientations nationales, les impulsions et orientations académiques et les besoins identifiés par les corps d’inspection et les conseillers techniques de la Rectrice.

Le niveau « établissement » est au centre de la stratégie d’élaboration du plan de formation.

Pour élaborer les dispositifs de formation, les prescripteurs devront prendre en compte les demandes des personnels, qui seront prioritaires si elles recoupent les attentes institutionnelles.

Les prescriptions pourront également se fonder sur les demandes d’équipes d’établissement où se déroulent des actions innovantes, ou sur demandes négociées par les IA -IPR suite à des visites. Les orientations prioritaires pour la politique académique de formation sont :

- Formations AU et PAR le numérique - Accompagnement de la mise en œuvre de la loi de refondation de l’école - Accompagnement de l’Education Prioritaire - Améliorer les compétences des élèves en mathématiques - Accompagner les élèves vers leur épanouissement personnel et favoriser la construction de leur

autonomie

- Accueil des élèves non francophones - Prévention des risques professionnels et psychosociaux - Accompagnement personnalisé des personnels en vue du développement de compétences

professionnelles (coaching)

- Formation de formateurs - Formations sur site ou sur regroupement de sites

Préconisations stratégiques pour l’élaboration d’actions de formation

- Renouveler l’offre de formation - Diversifier les modalités de la formation, intégrer la dimension numérique dans les pratiques de formation - Anticiper la programmation des actions - Optimiser l’utilisation des demi-journées dédiées à la formation disciplinaire - Favoriser la concertation pour les propositions de dispositifs - Renforcer la concertation et le suivi pour la formation des personnels ATSS et d’encadrement : - Développer une culture commune de l’encadrement - Encourager les formations au plus près des personnels - Evaluer l’impact des formations


Volume de formation par année scolaire

1er degré Le nombre de « journées stagiaires » est en augmentation en 2013/2014 (+9,4%)

MODULES REALISES JOURNEES STAGIAIRES REALISEES

2010 - 2011 68 5447

2011 - 2012 78 6918

2012 - 2013 77 7715

2013 - 2014 74 8439

Ecart n/n-1 -3,9% +9,4%


2nd degré En 2013/2014, augmentation importante du nombre de modules ; il a doublé.


2010 - 2011 297 4867

2011 - 2012 224 8144

2012 - 2013 286 8458

2013 - 2014 448 8758

Ecart n/n-1 +56,6% +3,6%


ATSS Des modules en augmentation et des « journées stagiaires » en diminution en 2013/2014. Cela est dû à une durée moins longue des formations. NB : toutes les présences aux sessions de formation ne sont pas enregistrées dans GAIA faute de feuille d’émargement remplie en séance ; ce qui a une incidence sur les journées stagiaires.


2010 - 2011 80 2110.5

2011 - 2012 59 1946

2012 - 2013 42 1337

2013 - 2014 44 1122 Ecart n/n-1 4,8% -16,1%


Dépenses de formation par année scolaire

Dépenses HT2 En 2013/2014, des dépenses de formation en forte diminution au PAF. Pour le PNF, une hausse légère des dépenses pour le 1er degré et le 2nd degré, une augmentation plus marquée pour les « ATSS et Encadrement ».

Congés de formation professionnelle par année scolaire Le congé de formation professionnelle (CFP7) permet aux agents de parfaire leur formation personnelle par le biais de stages de

formation à caractère professionnel ou personnel qui ne leur sont pas proposés par l'administration, ou pour des actions organisées ou

agréées par l'administration en vue de la préparation aux concours administratifs.

Le CFP est ouvert à l’ensemble des agents, titulaires ou non, sous certaines conditions. La durée ne peut excéder trois année s pour

l'ensemble de la carrière. Il peut être utilisé en une seule fois ou réparti tout au long de la carrière. La première année du congé de

formation professionnelle ouvre droit au bénéfice d'une indemnité mensuelle forfaitaire.

2010/2011 2011/2012 2012/2013 2013/2014

nb

d'a

ge

nts

co

nce

rnés

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rs

CONGE DE FORMATION PROFESSIONNELLE

INDEMNISE

1er degré 8 8 7 7 3 3 6 6 1758

2nd degré* 15 15 19 19 11 11 8 8 1607

IATSS - - - - 1 2 1 1 122

Ensemble 23 23 26 26 15 16 15 15 3487

CONGE DE FORMATION PROFESSIONNELLE

NON INDEMNISE

1er degré - - 1 1 1 1 1 1 303

2nd degré* 3 6 - -

IATSS - - - -

Ensemble 3 6 1 1 1 1 1 1 303

*Enseignement, Education…

7 Textes de référence :

- articles 24 à 30 du décret n° 2007-1470 du 15 octobre 2007 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des fonctionnaires de l’Etat. - décret n°2007-1942 du 26 décembre 2007 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents non titulaires de l'Etat et de ses établissements publics et des ouvriers affiliés au régime des pensions résultant du décret n°2004-1056 du 5 octobre 2004.


SANTE ET SECURITE


Santé et Sécurité au travail

Sécurité - Prévention des risques professionnels : les acteurs

Acteurs académiques

Acteurs en établissement : 87 Assistants de prévention

Nombre

établissements

Nombre d’Assistants de prévention Temps moyen

consacré à la

mission Ensemble

Personnels Etat Personnels de la

collectivité Cat. A Cat. B Cat. C

Non titulaires

Circonscriptions 11 14 14 - - 25 %

Collèges 43 44 20 - 2 3 (enseignants) 19 10-20 %

Lycées 13 15 6 2 - - 7 20 %

Lycées Professionnels 10 10 5 - - 1 4 20 %

TOTAL EPLE 66 69 31 2 2 4 30 20 %

Services académiques 2 4 1 1 1 1 NC

Total académique 79 87 46 3 3 5 30 -

La formation et l’information Des formations ont été assurées auprès des membres du CHSCTA, des assistants de prévention, des personnels d’encadrement, des chefs de travaux et des directeurs d’école. L’effort a surtout porté sur les risques psychosociaux.

Formations réalisées dans le cadre du plan académique de formation :

Formations statutaires des assistants de prévention - 1er trimestre : Les missions de l’assistant de prévention

Communication écrite et orale : savoir rédiger lettres, rapports et bilans - 2e trimestre : Les risques psychosociaux 1 : apports théoriques sur la connaissance des RPS - 3e trimestre : Les risques psychosociaux 2 : apports méthodologiques et pratiques sur l’analyse des RPS

Les risques professionnels (accueil des nouveaux arrivants) - Module 1 : Connaissances des risques professionnels pour les nouveaux arrivants - Module 2 : Le document unique d’évaluation des risques professionnels

Séminaire académique sur les risques psychosociaux (pour les personnels d’encadrement, les membres du CHSCTA) Apports théoriques sur la connaissance des RPS

Formations réalisées auprès des équipes des établissements et des services : - Affichage et documents obligatoires - Le risque incendie : préparation aux exercices d’évacuation et réalisation du retour d’expérience - Le document unique d’évaluation des risques professionnels - Les RPS dans le document unique : accompagnement de trois établissements dans la démarche

L’information sur la santé et la sécurité dans l'année est diffusée via : - La veille juridique et documentaire - Livret d’accueil académique des assistants de prévention - Diaporama du séminaire académique sur les risques psychosociaux

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail académique

Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail académique s’est réuni 1 fois en 2014. Les thèmes abordés concernaient le bilan Santé sécurité au travail, les postes adaptés et allégements de service, les orientations stratégiques SST du ministère de l’éducation nationale, le programme annuel de prévention académique, les travaux sur le site de Terreville, l’expérimentation au Collège Paul Symphor de la prise en compte des RPS dans le document unique.

nombre ETP Catégorie (Cat.)

Inspecteur santé sécurité au travail 1 1 A

Conseillère académique de prévention 1 1 A

Médecins de prévention 1 1 A


Santé : actions en faveur des personnels en 2013/2014

Visites et consultations 311 visites médicales / consultations réalisées

(contre 401 en 2012/2013)

- 81% des visites à la demande du personnel. - 17% des visites à la demande de l'administration - 2% des visites à la demande du médecin de prévention

938 visites médicales d'aptitude pour titularisation par les médecins agréés (456 en 2012/2013). Taux de réponse globale aux convocations (effectifs vus/effectifs convoqués) : 99% 573 agents dont les cas ont été soumis au comité médical ou aux commissions de réforme (341 en 2012/2013) 3 actions d'information et de formation et 28 agents bénéficiaires de cette action

Prescriptions, orientations et propositions

- 298 visites médicales donnant lieu à une orientation particulière (391 en 2012/2013) - 19 propositions de mesures particulières après visites médicales - 31 avis donnés pour les agents en situation d'inaptitude (14 en 2012/2013)

Avis médicaux sur dossiers - 573 dossiers instruits et soumis au comité médical et/ou à la commission de réforme - 65 dossiers de demande de mutation inter et intra pour raison médicale (35 en 2012/2013)

Surveillance médicale particulière 1426 agents relevant de la surveillance médicale particulière pour profession à risque, handicap, grossesse… (1734 en 2012/2013) ; dont :

- 174 agents réintégrés après 6 mois de CMO, CLM (congé de longue maladie), CLD (congé de longue durée), AT (accidents de travail) ; (175 en 2012/2013) ;

- 135 accidents de travail reconnus pour 131 déclarés (119 sur 120 en 2012/2013), dont 12 accidents de trajet, 1 accident de mission

- Aucune maladie professionnelle reconnue.

- 151 agents ayant une Reconnaissance de la Qualité de Travailleur Handicapé (RQTH) ; 134 agents handicapés en cours de reconnaissance en 2012/2013

- 39 dossiers de poste adapté déposés : 20 dans le premier degré pour 7 postes ; 19 dans le second degré pour 8 postes.

- 13 aménagements de poste de travail pour un coût de 24 000 euros. - 34 demandes de mi-temps thérapeutique (première demande et renouvellement compris.)

178 visites réalisées dans le cadre de la surveillance médicale particulière (336 en 2012/2013).

13 aménagements de poste (16 en 2012/2013) 135 agents victimes d'un accident du travail (120 en 2012/2013).


ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES


Accidents du travail et maladies professionnelles (2013/2014) - Nombre d’accidents de travail (pour les agents titulaires et non titulaires)

Travail Trajet Mission Total

Survenus Reconnus Survenus Reconnus Survenus Reconnus Survenus Reconnus

2011/2012 76 75 15 15 6 6 97 96

2012/2013 97 97 21 20 2 2 120 119

2013/2014 122 119 12 12 1 0 135 131

Plus de 80% des agents ayant eu un accident de travail sont des femmes (82% en 2012/2013, 86% en 2011/2012). - Nombre de maladies professionnelles : 1 - Nombre de maladies professionnelles reconnues imputables au service : 0 - Nombre de décès imputables au service : 0 - 21 demandes d'ATI (allocation temporaire accordée pour invalidité) en 2013/2014, suite à accidents et maladies ayant donné lieu à la reconnaissance d’une invalidité. - Taux de couverture des agents par un médecin de prévention Le nombre de demandes de visites spontanées au médecin de prévention est de 3 pour 100 agents en 2013/2014 (soit 243 visites spontanées au médecin de prévention) - Nombre de jours d’arrêts pour maladie (maladie ordinaire, congé de longue maladie/congé de longue durée en rappel), accident du travail, maladie professionnelle.

Nombre de

jours d’arrêts en 2013/2014

Nombre de jours d’arrêts pour maladie, rapporté au nombre

total d’agents (en activité)

Congé pour accident du travail ou inaptitude physique 7 973 1,0

Congé pour maladie professionnelle 0 0

Congé maladie 87 907 10,9

Ensemble 95 880 11,9 .


CONGES ET ABSENCES

Liste des congés/absences retenus sur l’année scolaire (au lieu de l’année civile) :

Congés de maladie :

Congés pour maladie ordinaire

CLD non imputable au service

CLM non imputable au service

Congé grave maladie (non titul.) Congés pour accident du travail ou pour inaptitude physique

congé accident du travail ou de service

congé sans trait. pour inapt. phys. temp. Congés, absences pour évènements familiaux :

- Congé de maternité - Congés pour :

Absence pour événement familial

Autorisation d'absence garde d'enfant malade

Congé d'adoption

Congé de paternité

Congé maternité pathologique

Congé supplément. grossesse pathologique

Repos suites de couches pathologiques

Accompagnement personne en fin de vie

Congé de solidarité familiale


Absences pour congés Congés de maladie (CMO, CLD, CLM et grave maladie)

7 712 arrêts de maladie et 87 907 jours d’arrêt en 2013/2014.

Plus de 3 300 agents ont pris au moins un arrêt de maladie en 2013/2014, soit 41% des personnels en activité.

Situation en 2013/2014

Personnels en activité (au 31 déc.

2013)

Nombre d'agents ayant pris des congés

pour maladie % d

'ag

en

ts

co

nce

rnés Nombre

d’arrêts pour

congés de maladie

Nombre de jours d’arrêt (durée)

Taux de d’absentéisme

(%)

Enseignants dans le 1er degré 2579 931 36,1% 2 451 27 111 2,9%

Enseignants dans le 2nd degré 3152 1 661 52,7% 3 790 43 284 3,8%

Personnel de direction 127 26 20,5% 41 738 1,6%

Personnel d'inspection 38 5 13,2% 12 151 1,1%

Personnel d'éducation 103 45 43,7% 106 1 627 4,3%

personnel d'Orientation 29 14 48,3% 20 388 3,7%

Personnels IATSS 678 292 43,1% 604 9 903 4,0%

Titulaires 6706 2 974 44,3% 7 024 83 202 3,4%

Contractuel enseignant du 2nd degré (y compris Ass. étr.) 454 197

43,4% 419 2 890

1,7%

Assistant d'éducation 869 148 17,0% 243 1 640 0,5%

Autres (personnel IATSS, Educ, orientation) 63 17 27,0% 26 175 0,8%

Non titulaires 362 26,1% 688 4 705 0,9%

Ensemble des personnels 8092 3 336 41,2% 7 712 87 907 3,0%


En 2013 / 2014

Titulaires Non titulaires Tous statuts

Arrêts de

maladie

Jours d’arrêt (durée)

Arrêts de

maladie


Arrêts de maladie


Type de congé nb nb nb nb nb % nb %

Congé de maladie ordinaire 6675 40544 681 4051 7356 95,4% 44595 50,7%

CLD non imputable au service 56 7215 56 0,7% 7215 8,2%

CLM non imputable au service 293 35443 293 3,8% 35443 40,3%

Congé grave maladie (non titul.) 7 654 7 0,1% 654 0,7%

Ensemble 7024 83202 688 4705 7712 100,0% 87907 100,0%

La part des congés pour maladie ordinaire (des titulaires et non titulaires), en termes d’arrêts, est quasi stable : ces congés représentent environ 95% des arrêts maladie. En termes de jours d’arrêt, la proportion des congés CMO est d’environ 50% par an.

En 2013/2014, pour les enseignants du 2nd degré comme du 1er degré, environ 95% des arrêts sont des CMO. Ces derniers représentent 50% des jours d’arrêt pris par les enseignants.


Congés pour accident du travail ou inaptitude physique


Personnels en activité (au 31 déc.

2013)

Nombre d'agents

concernés

%

d'a

ge

nts

co

nce

rnés

Nombre d’arrêts

Nombre de jours d’arrêt

(durée)

Enseignants dans le 1er degré 2579 22 0,9% 51 1368

Enseignants dans le 2nd degré 3152 41 1,3% 134 5346

Personnel de direction 127 4 3,1% 7 95

Personnel d'inspection 38 1 2,6% 1 33

Personnel d'éducation 103 5 4,9% 8 108

personnel d'Orientation 29 0,0%

Personnels IATSS 678 10 1,5% 26 942

Titulaires 6706 83 1,2% 227 7892

Contractuel enseignant du 2nd degré (yc Ass. étr.) 454 1 0,2% 3 41

Assistant d'éducation 869 1 0,1% 4 40

Autres (personnel IATSS, Educ., orientation) 63 0,0%

Non titulaires 1386 2 0,1% 7 81

Ensemble des personnels 8092 85 1,1% 234 7973

Congé accident du travail ou de service

Congé sans trait. pour inaptitude physique temp.

Ensemble

Nombre

de congés Nombre de jours d’arrêt

Nombre de congés


Nombre de congés


Enseignant du 1er degré 51 1368 51 1368

Enseignant du 2nd degré 134 5346 134 5346

Personnel de Direction 7 95 7 95

Personnel d'inspection 1 33 1 33

Personnel d'Education 8 108 8 108

Personnel d'Orientation

Personnel IATSS 26 942 26 942

Titulaires 227 7892 227 7892

Contractuel enseignant du 2nd degré (y compris Ass. étr.)

3 41 3 41

Assistant d'Education 4 40 4 40

Autres (personnel IATSS, Educ., orientation)

Non titulaires 4 40 3 41 7 81

Ensemble des personnels 231 7932 3 41 234 7973

Evolution générale

2011/2012 2012/2013 2013/2014

Congés

Jours de congés

Congés Jours de congés


Congé accident du travail ou de service 189 7149 237 8064 231 7932

Congé sans trait. pour inapt. phys. temp. 15 203 6 103 3 41

Congés pour accident du travail ou pour inaptitude physique

204 7352 243 8167 234 7973


Congés pour évènements familiaux

907 agents ont bénéficié d’au moins un congé pour évènement familial en 2013/2014, soit 11% des personnels en activité.


Personnels en activité

Nombre d'agents

concernés

% d'agents concernés

Nombre de congés


(durée)

Enseignants dans le 1er degré 2579 442 17,1% 809 11019

Enseignants dans le 2nd degré 3152 332 10,5% 574 8423

Personnel de direction 127 0,0%

Personnel d'inspection 38 0,0%

Personnel d'éducation 103 14 13,6% 26 763

personnel d'Orientation 29 2 6,9% 3 145

Personnels IATSS 678 33 4,9% 51 461

Titulaires 6706 823 12,3% 1463 20811

Contractuel enseignant du 2nd degré (y compris Ass. étr.) 454 37

8,1% 51 1082

Assistant d'éducation 869 42 4,8% 51 1857

Autres (personnel IATSS, Educ., orientation) 63 5 7,9% 6 175

Non titulaires 1386 84 6,1% 108 3114

Ensemble des personnels 8092 907 11,2% 1571 23925

23 925 jours pour 1 571 congés.

2011/2012 2012/2013 2013/2014

Co

ng

és

Jo

urs

de

co

ng

és

Co

ng

és

Jo

urs

de

co

ng

és


Type de congé Nbre Nbre Nbre Nbre Nbre

% type congé

Nbre % type congé

Absence pour évènement familial 82 393 78 205 108 6,9% 292 1,2%

Autorisation d'absence garde d'enf. malade 1039 1718 1165 1820 1122 71,4% 1866 7,8%

Conge accompagnement personne en fin de vie

2 18 1 0,1% 1 0,0%

Conge d'adoption 1 70 1 76

0,0% 0,0%

Congé de maternité 239 22909 215 21550 202 12,9% 19756 82,6%

Congé de paternité 21 150 10 82 13 0,8% 116 0,5%

Congé de paternité/accueil enfant 46 478 40 428 38 2,4% 414 1,7%

Congé de présence parentale 16 89

4 0,3% 4 0,0%

Congé de solidarité familiale 16 39 7 11 2 0,1% 11 0,0%

Congé maternité pathologique lie au des 2 30 5 157 3 0,2% 52 0,2%

Conge supplément. grossesse pathologique 37 442 42 501 37 2,4% 458 1,9%

Repos suites de couches pathologiques 38 830 39 867 41 2,6% 955 4,0%

Ensemble 1537 27148 1604 25715 1571 100,0% 23925 100,0%


Positions particulières (nouvelles ou renouvelées sur l’année scolaire 2013/2014) A la rentrée 2013/2014 : 161 positions particulières (contre 193 en 2012/2013)

POSITION PARTICULIERE Personnels 1er degré

Personnels 2nd degré Personnels IATSS TOTAL Eff. Dont enseignant

CONGE PARENTAL 10 4 3

14

DET. AUTRE CORPS AUTRE ADM. 1

1 2

DET.EMPLOI CONDUIS. A PENSION AUTRE SI

1 1

1

DET.STAGE PREA A TIT. AUTRE SI OU ADM. 15

15

DETACH ADM PUBLIQUE SANS PENSION

1 1

1

DETACH. COLLECTIVITE TERRITORIALE 1

1

DETACH. POUR ENSEIGNEMENT A L'ETRANGER 17 3 3

20

DETACH.ADM.ETB.PUB.OU ENT PUB SS PENSION 2

1 3

DETACH.ENTR.OU ORG.PRIVE INT.GEN.OU ASS. 2

2

DETACH.MISSION INTERET PUB. A L'ETRANGER

1

1

DISPO D'OFFICE APRES CLD,CLM OU CMO 1

1

DISPO POUR ACTIVITE DANS ENTREPRISE

1 1

1

DISPO POUR CONVENANCES PERSONNELLES 12 25 24 2 39

DISPO POUR CREER UNE ENTREPRISE 1

1

DISPO POUR ELEVER ENFANT MOINS DE 8 ANS 6 1 1

7

DISPO POUR ETUDES OU RECHERCHES

1 1

1

DISPO POUR SUIVRE SON CONJOINT 24 20 20 3 47

DISPO SOINS ENFANT A CHARGE/HANDICAPE

1 1

1

EXCLUSION TEMPORAIRE SANS TRAITEMENT

1 1

1

STAG.:CONGE ELEVER ENFANT MOINS DE 8 ANS 1

1

SUSPENSION AVEC PLEIN TRAITEMENT 1

1

Total général 94 60 57 7 161


RELATIONS PROFESSIONNELLES


Organismes consultatifs Les différents organismes consultatifs (CTPA, CTPS...) se sont réunis en 2013/2014 pour aborder les questions intéressant l'organisation des services administratifs et des établissements d'enseignement et de formation du 1er et 2nd degrés.

CTPA/CTA* CTPS/CTS* GTDE GT 2nd degré.

En 2011/2012 5 1 1

En 2012-2013 4 1 5

En 2013-2014 5 1 2 2

*La loi du 5 juillet 2010 découlant des accords de Bercy sur la rénovation du dialogue social a créé de nouveaux comités techniques. Le CTPA devient le CTA (Comité Technique Académique), le CTPS devient le CTS (Comité Technique Spécial).

Des réunions statutaires se sont également tenues dans le cadre du dialogue social. En 2013/2014, 56 instances paritaires se sont réunies :

2013/2014

CAPA 37

CAPD 6

CCMD 4

CCMA 4

CCEP 1

CCP DIR SEGPA 2

CCP ENSEIGNANTS 1

CCP ATSS 1

TOTAL 56

Conflits et contentieux

Grèves Nombre de journées perdues pour fait de grève

en

2011/2012 en

2012/2013 en

2013/2014

Fonction d’enseignement

Personnels enseignants titulaires (1er et 2nd degré)

3112 897 3621

Personnels enseignants non titulaires

132 38 105

Fonction de Direction, Education, Documentation, Laboratoire

Personnels titulaires 62 12 47

Autres fonctions en établissement et services rectoraux

Personnels titulaires 75 77 23

Personnels non titulaires _ 1

Toutes fonctions Tous personnels 3381 1025 3796

Source : DSI/Mosart


Contentieux8

2012 2013 2014

Requêtes devant le T.A. (hors contentieux non déconcentrés)

29 30 27

dont référés 2 8 4

Requêtes devant le Conseil de Prud’hommes 1 0 1

Requêtes devant le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale

0 0 0

Exercice du droit syndical ARA décharges syndicales (en unité ETP)

2011-2012 2012-2013 2013-2014

Personnel administratif 1,100 1,443 1,443

Personnel médico-social 0,286 0,564 0,564

Technicien de laboratoire 0,200 0,300 0,300

ITRF 0,300 0,400 0,400

Personnel enseignant 2nd degré 6,584 6,640 6,640

Personnel enseignant 1er degré 3,539 3,830 3,830

CPE 0,299 0,299 0,299

Personnel d’orientation 0,251 0,531 0,531

Tous personnels 12,559 14,007 14,007

Congés pour formation syndicale

2011/2012 2012/2013 2013/2014

nb d'agents

concernés

nb de congés

(en jours)

nb d'agents

concernés

nb de congés

(en jours)

nb d'agents

concernés

nb de congés

(en jours)

FORMATION SYNDICALE

1er degré 79 84 21 23 30 40

2nd degré 57 190 58 118 107 293

IATSS 19 36 17 32 42 114

Ensemble 155 310 96 173 179 447

8 Il faut entendre par "contentieux" le fait que le juge ait été saisi pour régler un litige entre un usager du service public et l'Etat.


ACTION SOCIALE


Action sociale : politique sociale La politique d’Action Sociale de l’académie s’adresse à tous les personnels actifs et retraités, titulaires et contractuels du secteur public et du secteur privé sous contrat d’association avec l’Education Nationale.

Service social en faveur des personnels Le projet du service social des personnels s’articule autour de 2 axes prioritaires :

Renforcer l’accompagnement des personnels, l’information (dispositifs d’aides)

Améliorer les procédures de travail afin de concourir à une meilleure prise en compte des personnels et à la prévention des inadaptations sociales ; autrement dit renforcer l’action collective en direction des personnels.

Le service social des personnels participe à la gestion des Ressources Humaines et aux dispositifs liés aux personnels en difficulté. Les missions du service social s’inscrivent dans un cadre de prévention globale, à l’interface de la sphère privée et du milieu professionnel : accompagnement des personnels et prévention des inadaptations sociales.

Les motifs d’intervention sont les suivants : Domaines économique / professionnel / familial / Santé / Accès aux droits / Information / Orientation. Les Assistantes sociales du personnel reçoivent les personnels à leur bureau ou effectuent des visites à domicile (accompagnement social, enquête tierce personne). Selon les problématiques recensées, et/ou prises en charge nécessitées, elles mènent souvent plusieurs entretiens. Dossiers traités dans le cadre des Commissions Académiques d’Action Sociale : 88 dossiers ont été traités en vue du passage en CAAS. Remarque : données partielles due à la nomination d’une nouvelle assistante sociale en septembre sur le secteur Caraïbes (=> pour le secteur Caraïbes, sont pris en compte les mois de sept. à déc. 2014). Profil des personnes reçues :

Commissions académiques d’action sociale (CAAS) : - en 2014 : 2 CAAS plénières et 6 permanentes

- en 2013 : 2 CAAS plénières et 6 permanentes


Situation familiale Motifs de la demande

Observations :

Les familles monoparentales sont toujours majoritairement représentées. Proportionnellement, elles semblent en augmentation par rapport aux années précédentes.

Certains personnels de catégorie A accèdent plus facilement aux dispositifs de crédits, d’où de nombreuses situations de surconsommation, d’endettement, voire de surendettement.

A noter : le renforcement du montant octroyé pour le dispositif de bons d’achats. Evaluation sociale et accompagnement des lauréats de concours et des néo-titulaires affectés hors

académie : l’académie a ciblé une aide financière spécifique. Une Conseillère en économie sociale et familiale vacataire intervient dans le cadre des

problématiques : Surendettement – Précarité - Gestion incontrôlée du budget - Rapport à l’argent dans le couple. => Orientations : Aide à la gestion du budget - Dossier surendettement - Rachat de crédits - Conseils pratiques - Négociations service des impôts et banques. L’accompagnement est proposé par les assistantes sociales du personnel ou lors de la CAAS.

Rapport à l’argent : les membres de la Commission Académique d’Action Sociale ont sollicité une formation sur la gestion du budget afin d’améliorer le fonctionnement des commissions dans la prise de décisions.

Les retraités représentent la proportion la plus importante en ce qui concerne les personnes seules. De plus, ces situations mettent en évidence des problématiques liées à l’isolement et à des conditions de vie souvent difficiles (vétusté des logements et amélioration de l’habitat- accessibilité / santé et handicap- ressources- maladie).

L’accompagnement de malades hospitalisés hors du département fait l’objet de demandes souvent en urgence. Les évaluations menées et les critères relatifs au barème mettent en évidence des fragilités importantes liées à l’état de santé.

Les situations de déséquilibre financier consécutives aux accidents de la vie (séparations et ruptures, relations conflictuelles, violences, deuil, maladies...) et à la prise en compte des études hors académie des enfants (installation-transport-isolement-maladie), constituent une part très importante des demandes d’aides et d’accompagnement. On constate également une forte demande émanant des personnels sous contrat qui rencontrent des difficultés liées à leur statut (précarité- renouvellement de contrats- incidents administratifs).

Bilan Unité d’accueil et d’écoute- Réseau PAS : L’Unité d’Accueil et d’Ecoute, lieu neutre de parole, situé à la M.G.E.N., met à disposition des personnels deux psychologues. Ceux-ci accompagnent les personnels demandeurs connaissant des difficultés professionnelles, ou en situation de détresse ou en grande fragilité psychologique. Un lien est fait avec les professionnels sociaux de l’académie.

En 2014, 52 personnes ont été reçues pendant 3 entretiens par les psychologues. 83% sont des femmes. 92% des personnels reçu ont au-delà de 40 ans En majorité, il s’agit d’enseignants du 2nd degré (44%) et d’enseignants du 1 er degré (29%). Si pour 19% cela concerne une problématique professionnelle, pour 52 % il s’agit de difficultés personnelles. 27% des personnes reçues cumulent 2 ou 3 problématiques.


Bilan SRIAS- Section Régionale Interministérielle de l’Action Sociale La Section Régionale Interministérielle de l’Action Sociale est instituée auprès du préfet de la Région et met en place des actions auprès des agents de l’Etat ; retraités, actifs, conjoints, concubins, pacsés, enfants des agents. ACTIONS SRIAS / nombre de participants du rectorat :

- 15/10/2014 : Fête des retraités - 14 personnes - 29/10/2014 : Accueil des nouveaux arrivants - 6 personnes - 15/11/2014 : Chanté nwel - 29 personnes

Focus « Bilan concernant les aides dispensées par l’action sociale en 2014 » PRESTATIONS INTERMINISTERIELLES : Aides aux parents d’enfants de moins de 20 ans atteints de handicaps : L’année 2014 compte 9 bénéficiaires supplémentaires par rapport à 2013.

Meilleurs repérage des parents d’enfants atteints de handicaps et connaissance des mesures dont peuvent bénéficier les personnels

A contrario, le nombre d’aides aux parents d’enfants de 20 à 27 ans atteints de handicaps a diminué.

Le manque de structures spécialisées (centres de vacances) sur le département de la Martinique explique l’absence de demandes de participation aux frais de séjour.

Aides liées aux séjours d’enfants :

A l’instar de 2013, aucune aide attribuée pour les séjours linguistiques. Cette prestation est très peu sollicitée alors que la politique de l’académie est volontariste dans le cadre de l’ouverture à l’international.

Aides à la famille :

Nécessité de renforcer la politique en direction des familles

La garde des jeunes enfants et leurs loisirs font l’objet de demandes d’informations et d’aides financières importantes

Il faut noter le coût très élevé des structures de gardes d’enfants ACTION SOCIALE D’INITIATIVE ACADEMIQUE :

Le nombre de dossiers relatifs à l’aide à l’enfance et aux études a quasiment doublé entre 2013 et 2014 ; passant de 23 à 45 dossiers. Les frais liés aux études des enfants constituent une part importante du budget des familles qui souvent sont monoparentales.


Prestations au titre de l’action sociale (Prestations d’action sociale en faveurs

des personnels de l’académie)

L’action sociale en faveur des personnels permet l’octroi, sous certaines conditions, d’aides spécifiques dans les domaines suivants : accompagnement social de la vie professionnelle, soutien social à la vie personnelle et familiale, vacances, culture et loisirs, actions en faveur des personnels et de leurs enfants en situation de handicap. Les prestations sont accordées au titre des prestations interministérielles (PIM), des actions sociales d’initiative académique (ASIA), des secours urgents et exceptionnels ou prêts (après évaluation du service social)

Bénéficiaires des prestations dans l’enseignement public 2012 2013 2014

Prestations interministérielles et ministérielles

(Titre 2)

Allocation aux parents d'enfants handicapés de moins de 20 ans 25 29 33

Allocation étudiants handicapés de 20 ans à 27 ans 2

Séjours d'enfants (centre de loisirs) 7 7 6

Séjours linguistiques 1

Séjour éducatif / cadre scolaire 1

Secours urgents et exceptionnels 96 90 109

Aide exceptionnelle accordée aux lauréats de concours (créée en 2012) 4 4 6

Action sociale d'initiative académique

(Titre 2)

Aide au logement 24 28 26

Aide aux études 38 23 36

Aide pour les loisirs des enfants avec et sans hébergement 7 5 2

Aide à la famille (garde d’enfants) 20 16 8

Aide pour l'accompagnement de malade 12 9 7

Aide aux retraités 28 50 34

Aide à l'installation et à l'équipement* 1 0 0

Autres dépenses (Hors titre 2)

Restauration (Nombre d’agents servis) 35 32 2

Consultations juridiques 7 3 6

Consultations en économie sociale et familiale 16 32 21

Bons "achat hygiène et alimentation" 34 44 63

Billet d'avion 0 2 0

Toutes prestations 355 374 362

Remarque : la rubrique « insertion des personnels handicapés » affichée dans les précédents bilans relève maintenant du correspondant handicap.

Le nombre de bénéficiaires est de 362 en 2014. La part des bénéficiaires de secours urgents et exceptionnels est d‘environ un tiers. Par ailleurs, 17% bénéficient de bons de bons d’ « achat hygiène et alimentation »


Les crédits d’action sociale utilisés (en titre 2 ou hors titre 2) s’élèvent à près de 223 900 € en 2014 pour les personnels de l’enseignement public (soit environ -15% par rapport à 2013).

Répartition des crédits utilisés 2012 2013 2014

Pre

sta

tio

ns in

term

inis

térielle

s e

t m

inis

téri

elle

s

(T

itre

2)

Allocation aux parents d'enfants handicapés de moins de 20 ans

45 872,86 € 24.03% 50 686,80 € 23.18% 58 294,41€ 26,04%

Allocation étudiants handicapés de 20 ans à 27 ans

1 949,76€ 0,87%

Séjours en centres familiaux de vacances (séjours d’enfants)

1 475,78 € 0,77 % 1 033,04 € 0,47% 952,14€ 0,43%

Séjours linguistiques 148,82 € 0,08 %

Séjour éducatif / cadre scolaire 35,70€ 0,02%

Secours urgents et exceptionnels (aide aux lauréats de concours)

55 635,00 € 29.14 % 57 200,00 € 26.16% 66 150,00€ 29,55%

Actio

n s

ocia

le

d'in

itia

tive

académ

ique

(Titre

2)

Aide au logement 13 800,00 € 7.23 % 16 800,00 € 7.68 % 15 600,00€ 6,97%

Aide fin de contrat en juin

Aide aux études 20 694,82 € 10,1% 13 758,44 € 6.29 % 18 331,88€ 8,19%

Aide pour les loisirs des enfants (séjours d'enfants) 602,47 € 0,32 % 659,90 € 0,30 % 49€ 0,02% Aide à la famille (garde d'enfants) 4 868,80 € 2,55 % 3 938,56 € 1,80 % 1 952,96€ 0,87%

Aide pour l'accompagnement de malade 6 600,00 € 3,46 % 6 700,00 € 3.06 % 3 600,00€ 1,61%

Aide aux retraités 26 000,00 € 13.62 % 32 800,00 € 15.00% 25 900,00€ 11,57% Aide à l'installation et à l'équipement* 700,00 € 0,37 %

Autr

es d

épenses

(Hors

titre

2)

Consultations juridiques 578,90 € 0,30 % 262,70 € 0,12 % 503,5€ 0,22%

Consultations en économie sociale et familiale 640,00 € 0,34 % 1 280,00 € 0,59 % 840€ 0,38%

Bons "achat hygiène et alimentation" 7 800,00 € 4.09 % 8 500,00 € 3,89% 9 500,00€ 4,24%

Billet « essence » - - Billet d'avion 00 00 961,64 € 0,44 %

Restauration 5 494,68 € 2,88 % 3 273,18 € 1,50 % 186,34€ 0,08%

Subventions aux associations (APAM) 20 000,00 € 9.15 % 20 000,00€ 8,93% Affiches action sociale 00 00 806,16 € 0,37 % 00 00

Crédits de l'action sociale utilisés 190 912,13 € 100,0% 218 660,42 € 100,0% 223 845,69€ 100% *des personnels affectés en établissement difficile en zone urbaine Remarque : la rubrique « insertion des personnels handicapés » affichée dans les précédents bilans relève maintenant du correspondant handicap


GLOSSAIRE / SIGLES


Glossaire des sigles

Sigle Libellé

AE Assistant d'éducation

ARA Activités à responsabilités académiques

ATI Allocation Temporaire accordée pour Invalidité

ATSS Administratif, technique, social et de santé

AVS-i Auxiliaire de Vie Scolaire Individuel

BOE Bénéficiaire de l’Obligation d’Emploi

BOP Budget opérationnel de programme

CAE Contrat d'accompagnement dans l'emploi

CUI-CAE Contrat unique d’insertion – contrat d'accompagnement dans l'emploi

CAV Contrat d'Avenir

CASU Conseiller d'administration scolaire et universitaire

CET Compte Epargne Temps

CDD Contrat à durée déterminée

CDI Contrat à durée indéterminée

CHSCTA Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail académique

CIO Centre d'information et d'orientation

CLD Congé longue durée

CLM Congé longue maladie

CMO Congé de maladie ordinaire

CPGE Classe préparatoire aux grandes écoles

CRDP Centre régional de documentation pédagogique

CAPA Commission administrative paritaire académique

CAPD Commission Administrative Paritaire Départementale

CCMD Commission consultative mixte départementale

CCP Commission Consultative Paritaire

CTPA Comité Technique Paritaire Académique

CTPS Comité technique paritaire spécial

DASEN Directeur académique des services de l'éducation nationale

DDJS Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports

DRONISEP La délégation régionale de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions

DUER Document Unique d'Evaluation des Risques

EN Education Nationale

ENS Enseignement

EPS Éducation physique et sportive

ETP Équivalent temps plein

ETPa Équivalent temps plein annuel

ETPT Equivalent temps plein travaillé

GT Groupe de travail

GTDE Groupe de Travail Départemental Ecole

GRETA Groupement d'établissements (structures de l'EN qui organisent des formations pour adultes)

HPSOP Hors Paye sans Ordonnancement Préalable

HSA Heure supplémentaire annuelle


HSE Heure supplémentaire effective

IATSS Ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé

IEN Inspecteur de l'Education nationale

IFTS Indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires

IND Indemnité

ITRF Ingénieurs et personnels techniques, de recherche et de formation

IUFM M Institut universitaire de formation des maîtres de Martinique

LGT Lycée général et technologique

LP Lycée professionnel

LPO Lycée polyvalent

MAGE Maître auxiliaire garanti d’emploi

MOSART Module de Saisie des Absences et des Retenues sur Traitement

MDS Médico-social (filière IATSS)

PCS1 Formation de base aux premiers secours - Prévention et Secours Civique de niveau 1

PEGC Professeur d'enseignement général de collège

PFR Prime de fonctions et de résultats

PIAD Pôle Informatique d'Aide à la Décision.

PLP Professeur de lycée professionnel

POLCA Pilotage Opérationnel de la LOLF en centrale et en académie

PSOP Paye sans ordonnancement préalable

SAIO Service académique d’information et d’orientation

SEGPA Section d'enseignement général et professionnel adapté

SEP Section d'enseignement professionnel

SST Sauveteur-secouriste du travail

Stagiaires M2 Stagiaires Master 2e année

STI Sciences et technologies industrielles

STS Section de Technicien Supérieur

TA Tribunal Administratif

TOS Personnels techniciens, ouvriers et de service

UNIV Université

Z. REMP Zone de remplacement

ZA Zone Académique


Notes


Bilan social 2014 Rectorat de l’académie de la Martinique

Directeur de la publication : Pascal JAN, Recteur Année 2018

www.ac-martinique.fr

enseignement public année 2014 académie de la...

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