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DEPARTEMENT DU DOUBS

RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ANTÉRIEURES A 1790

REDIGÉ PAR MAURIСE PIGALLET

ARCHIVISTE DU DOUBS

SÉRIE E – sous-série 4E Communautés et municipalités

BESANÇON IMPRIMERIE JACQUES ET DEMОNTROND

— 1928

Archives départementales du Doubs 4E Communautés et municipalités

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PRÉFACE Le présent catalogue analyse les documents classés dans la sous-série

4E, « communes et municipalités ». 1500 liasses ou registres sont dépouillés et analysés, 1.240

communautés sont représentées : 567 du Doubs : 291 du Jura; 341 de la Haute-Saône. Les autres articles sont relatifs à quelques départements limitrophes : Vosges, Haute-Marne, Belfort, etc. et aux confréries et corporations.

On trouvera plus loin la liste des communautés des départements franc-comtois. Pour le département du Doubs, nous avons indiqué en outre : le nombre d’habitants (h.) ; le canton (c.) ; le bailliage (b.) ; les dates extrêmes des registres paroissiaux (RP), ÉC. (cathol.) ÉCR (réforme) ; des délibérations municipales (DM) ; l’existence d’archives anciennes (AA) si elles sont déposées aux Archives dépales

(AD) ; si elles sont inventoriées (Inv.), etc.. Avec ces brèves mentions, il sera facile de se rendre compte des documents anciens concernant une localité et conservés, soit dans le dépôt municipal, soit dans le dépôt départemental.

* * * On peut se demander comment il a pu être constitué aux Archives

départementales une sous-série assez importante, spécialement affectée aux titres des communautés, indépendante des dépôts municipaux eux-mêmes ? A dire vrai, cette sous-série (4E) est de création factice ; les documents qui y sont classés, par ordre alphabétique de communes, proviennent soit de l’administration provinciale (Série C Intendance), soit de la sous-série 3E (titres de famille). Ils sont d’ordre administratif et public : administration municipale ; comptes d’échevins, bâtiments, impôts, délimitation, forêts, droits de parcours, arpentements, terrains, registres paroiss, etc., ou d’ordre particulier : rentes et actes divers, procédures, reconnaissances, etc. Beaucoup - de ces derniers notamment - proviennent de dons ou acquisitions ; leur intérêt et leur importance sont très inégaux. Pour certaines communautés comme Besançon, Chatel-Blanc par exemple, il y a plus de vingt-cinq liasses ; pour d’autres une ou deux pièces d’intérêt médiocre.

Dans notre analyse, nous nous sommes efforcé d’être bref, sans être obscur ; nous n’avons développé que ce qui était d’ordre historique et général. Les actes particuliers (ventes, etc..) n’ont été généralement que mentionnés.


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* * * Le répertoire des sous-séries 4E et 5E n’analyse pas les riches archives

d’un grand corps comme la Chambre des Comptes, le Parlement, ou d’une glorieuse abbaye comme St Paul ou St Vincent. Néanmoins, par la variété des documents, le nombre des communautés, des personnes, des droits, privilèges, usages, procédures, etc., qui y figurent, il pourra présenter un intérêt du point de vue juridique et pratique et être consulté par tous ceux qui s’intéressent à l’histoire de notre illustre province.


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4E COMMUNAUTÉS ET MUNICIPALITÉS

4E1 Abbans-Dessous. Pièces diverses. Ventes. Accensements. Achats

(parchemin et papier). 1368-1724 Abbans-Dessus. 4E2/1 Extrait de terrier contenant franchises du bourg devant Abbans, 1298.

Dénombrement de la seigneurie, 1787. Chapelle de Pierre d’Abbans. Procédures : marquis de Jouffroy contre Marie. Prix des blés. 1298-1787

4E2/2 Ventes. Échanges. Constitution de rentes. Testament. Accords entre J.

d’Abbans et sa sœur. 1340-1715 4E3 Abbenans. Rentes. Mémoires des feux et ménages. Consultation sur la

main morte. 1412-1738 4E4 Abergement-le-Petit. (Jura). Achat. 1656 4E5 Aboncourt (Haute-Saône). Pièces diverses : rentes, lettres. Mandement

de l’archevêque Claude d’Achey. 1645-1788 4E6/1-3 Accolans 4E6/1 [1596] Extraits de dénombrements de la seigneurie des Granges, depuis

1424, par les Comtes de Montbéliard aux Ctes de Bourgogne, à Charles-Quint, Philippe II. Chasse : rapports, procédures ; remise d’amende, 1503-1787. Reconnaissances générales des habitants. Affouage du chatelain : remises, 1766. 1424-1787

4E6/2 [1597]. Requête des habitants au comte de M. pour la construction d’un

fourg banal sur les communaux, 1543. Sentence interdisant la dite construction et ordonnant que le pain doit être cuit chez de Vy, 1549. Procès à Ac. contre les sujets de Granges : refus de corvée pour réparation du four, 1628-1632 Quarte de four : répartition, etc., 1733. Reconnaissances générales : les habitants sont mainmortables et les contrats soumis au droit de sceau, 1758. 1543-1780

4E6/3 Rentes. 1632 4E7 Adam-les-Passavant. Échange. Partage. Vente, etc. 1560-1791


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4E8 [1598]. Adrisans. Procès au bailliage de Vesoul (paiement de capitaux), 1577-1579. Amodiation du four banal par Cl. de Moustier, seigneur de Nans, à P. Joly, de Chassey, 1725. 1577-1725

4E9 Aibre. Dénombrement de biens. 1704 4E10 Aiglepierre (Jura). Déclaration de biens. Ventes. Échanges. Rentes. 1624-1716 4E11 Aillevans (Haute-Saône). (1 page s.d.) Extrait de cens. 4E12 Aillevillers (Haute-Saône). Les habitants contre le curé. Pièces

diverses. XVIIIe siècle 4E13 Aïsey (Haute-Saône). Mémoire pour procès. 1780 4E14 Aïssey. Vente. Éxécution du décret Vernier. 1671-1682 4E15 Alaincourt (Haute-Saône). Requête des habitants. Sentence du bailliage

de Vesoul (effets volés). État du village (dépend de Vauvillers), mi-partie entre Sa Majesté et la Lorraine. 1622-1784

Allenjoie 4E16/1 [1599] Droits du comte de Montbéliard, 1499. Dénombrement de ce

que possède chaque famille, 1717-1739. Arrêt du Conseil de régence, 1775. Amodiations. Difficultés entre la seigneurie et divers particuliers au sujet des impositions ; mémoires, s.d. 1499-1778

4E16/2 Dénombrement donné par Émm. Rottlin de la terre et seigneurie

d’Allenjoie, mouvante de la Baronnie de Belvoir, à Mme d’Epenoy. 1744 4E17 Allemands (Les), [Les Alliés] L’Arcenet ou le Cernet (hameau). 2

pages. Procès avec Hauterive, l’abbé de Montbenoit (copie). 1612-1685 4E18 [1600]. Allondans. État des écoliers. 1780 Amagney 4E19/1 Justice : procès, vente ; cens ; rentes, etc. 1504-1721 4E19/2 [1601] Cure : inventaire des titres ; fonds et fondations. Ventes,

échanges. Donations. 1668-1743 4E20 Amance (Haute-Saône). Ventes. Cens. Rentes, etc. 1581-1632


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Amancey 4E21/1 Rentes. Procurations. Transaction. Accord. Répartements. 1539-1779 4E21/2 Échanges. Traités de mariage. Obligation. Ventes. Rentes. XVIIe siècle 4E21/3 Ventes. Rentes. Repartement du 1/10e. 1627-1749 4E22 Amange (Jura). Déclaration de biens au sire Deschamps, écuyer. v. 1400 4E23 Amathay-Vésigneux. Extraits de registres paroissiaux (inc.). 1726-1777 4E24 Ameuvelle (Vosges). Vente. 1624 Amondans 4E25/1 [1602] Fondation d’une chapelle par C. de Montrichard ; nomination de

J.-Cl. Doroz, 1784. 1656-1784 4E25/2 Moulins. Four. Corvées. 1681-1733 4E26 Anchenoncourt (Haute-Saône). Ventes. Rentes, etc. 1533-1657 4E27 Andelot (Jura). Traité de mariage. 1661 4E28 Angirey (Haute-Saône). Insinuation de donation. Rentes, etc. 1610-1694 4E29 Annoire (Jura). Copie de 1665 de la charte de franchise. 1305 4E30 Anteuil. Achats 1652-1688. Domaine et seigneurie chats avec la haute,

moyenne et basse justice dans l’étendue des villages de Champvans, Villers-le-Sec, Pont-les-Moulins, à charge de 1.000 francs de rente au profit de M. D’Auxiron, 1725. Confirmation à M. Maire de Villers-le-Sec, moyennant une rente de 10 livres, 1782. 1652-1784

4E31 Antorpe (Jura). Cession d’héritages Tardevet. 1592 4E32 Apremont (Haute-Saône). Procès au Parlement. 1600-1682 4E33 Arbecey (H.-S.) - Comptes d’échevin. 1631 Arbois (Jura) 4E34/1 Donation. Ventes. Accensements. Reconnaissances de cens. Échange,

1495. Érection des collégiales de Dole et Arbois : bulles, lettres. 1385-1597. Ventes et actes divers. Constitutions de rentes. Partages Bergeret.


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1630. Procès entre Arbois et Mesnay (plantations d’arbres, forêt de Chaumois) : arrêt du Conseil d’Etat, 1772. 1264-1772

4E34/2 Chapelle de Changin. Vente. Institution de chapelain et procès y relatif,

1603 (De Menoux contre Belon). Amodiation des revenus. 1712-1727 4E34/3 [1603] Prise de possession en l’église paroissiale d’une chapelle, par

L.-Th. de Pécault. 1784 4E35 [1604]. Arbouans. Reconnaissances des droits seigneuriaux dus aux

Ctes de M. par les habitants d’Arbouans, Courcelles-les-M. et Bethoncourt. 1777

Arc-et-Senans 4E36/1 Reconnaissance. Extrait d’accensement au profit du marquis de Brun,

1707. Règlement des droits curiaux, 1741. Inventaire des titres concernant les terres et seigneuries de Chatel-Rouillaud et Roche, en conséquence de leur acquisition par le Roi, pour l’établissement des salines, 1779. Information. Inventaire de papiers curiaux, 1784. 1588-1784

4E36/2 [1605] Amodiation par le chanoine J.-A. de Pillot, des biens d’une

chapelle à l’église. 1787 Arcey 4E37/1 [1606] Dénombrement et reconnaissances, 1424-1751. Redevances à la

seigneurie, 1424-1790. Condamnation des habitants à reconnaître les droits seigneuriaux, 1751-1758. Demande d’affranchissement et refus par le comte de M., 1754. 1424-1789

4E37/2 [1607] Quartes de four et guet au château de Granges : procès ; 1526-

1687 Condamnation des habitants, 1747-1751. État des exempts, 1779. 1526-

4E37/3 [1608] Échutes : ventes, procès, mémoires, 1537-1787. Mainmorte : reconnaissances, 1751. 1537-1787

4E37/4 [1609] Tailles : répartition ; procès condamnation des habitants, 1551-

1693. Rentes, 1622-1687. Dîmes : reconnaissances, procès, règlement, 1747-1778. Corvées de bras et poules : traités avec le Sr de Salive, à Arcey, 1752. 1551-1781

4E37/5 Ventes. Échanges. Requête du bailliage de Vesoul. Incendie en 1636-1674. 1604-1747


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4E38 Archelange (Jura). Accensement. Procès contre les habitants de Ménétru, 1589. Plans divers. 1521-1589

Arcier 4E39/1 [1610] Amodiation, 1633. Visite, 1643 ; les Jésuites contre Fiard, au

sujet de la banalité ; contre les habitants de Chalèze, a. s. de l’impôt, 1650-1700. Moulin de la Cana : cession des droits Nardin, 1651 ; droit des Jésuites. Accensement par les Jésuites à Tarby ; vente par les dits du cours d’eau à Prost, pour y bâtir un martinet, 1688. Vente par les Jésuites de leur domaine à F. Bonnet. 1633-1788

4E39/2 Vidimus d’un accord fait en 1332 entre Jean de Vercel, chevalier, et

son fils Jean, chevalier ; à ce dernier est relâché 1/5 de la terre d’Arcier, ce que le dit Jean père possédait à Beure, Arguel, tant en maisons qu’autres immeubles, 1332. Moulin de la Cana : procès des Jésuites avec Mlle S. Petremand, motifs, vers 1700. Ventes, échange, 1527-1584. Délimitation du territoire d’Arcier et du pâturage dudit lieu, 1610. Reconnaissance par le Sr Verny aux Jésuites, 1645. Accensement du martinet, 1688. Procès des habitants avec M. Caboud : requête au Conseil ; réponse, etc., 1770-1771. 1322-1790

4E39/3 Ventes. Rentes et cens. Partages. Procès Ant. Milloutet contre divers

habitants 1608. Décret sur les Bernard, 1623. Échange Bernard, 1623. Ventes diverses par N. Bourgogne, 1625. Décret Bernard : État des biens de J. Bernard, 1651, etc. Mémoire pour les Jésuites de Besançon (biens sis à Ornans), 1661. Procès veuve Bergeret contre divers (la marquise de Vilette, etc.), 1721-1725. Notes diverses pour la marquise de Vilette (bois), 1742. 1565-1742

4E39/4 Partages divers, 1585-1636. Succession de Jacques Bulley ; décret,

déclaration du fonds acquis par Jacques Bulley, 1635. Décret Pichery ; procès Pichery contre les Jésuites demandeurs ; état des biens de N. et É. Pichery saisis par décret d’autorité du baillage d’Ornans sur leurs héritiers, 1642-1694. 1585-1694

4E39/5 Règlement des tailles, 1626. Impôts : Imposition pour 1722, etc. ;

Répartement, 1753. Échanges divers : avec les Jésuites, J. Verny, etc. Ventes d’immeubles à la marquise de Vilette, à la veuve du professeur Bergeret, etc. Vente de communaux par autorité de justice : réclamation, 1711. 1466-1820

4E40 Arc-les-Gray (H-S.). Procès des habitants de Maison-du-Bois contre

ceux d’Arc ; enquête. Achat. 1607-1620


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4E41 Arçon. Vente, 1554. Titre clérical de M. Maugain. Échange. Procès des habitants d’A. contre les habitants et le curé de Doubs. Mémoire pour l’abbé de Montbenoît contre les les habitants d’A., a. s. de la mainmorte, 1783. 1554-1786

Arc-sous-Cicon 4E42/1 Acquisition de la moitié de la Srie et de la justice de la ville de Cicon,

par Othon, comte de Bourgogne, d’Henri de Joux, chevalier, 1260. Dépouillement du terrier. Inventaire des titres de la Chambre des comptes de Dole. Affranchissement de la mainmorte, tant les personnes que les biens, par la marquise de Lignéville, 1777. Traité dé 1537, au sujet de la taille de 100 l., dite de bouchoyage. Baux divers. Traité d’affranchissement par M. et Mme de Randan, seigneurs de Cicon et Chateauvieux, de Quéret ingénieur, 1759. 1260-1792

4E42/2 Donation de biens par Ph. le Bon à Jacq. de Vauxtravers, pour les tenir

en fief, 1427. Achats divers, xvIe s. Règlement des bois. Assignaux. Rentes. Arpentement. Accensement. Procès d’Arc contre Vuillafans. Procès M. H. Girard contre M. H. Thirode, prêtre (au sujet de la chapelle Saint-Renobert). XVI-XVIIe siècles

4E43 Arc-sous-Montenot. Rente. Vente de la terre et seigneurie d’Arc par M.

Claudine-Charlotte du Dressier de Montenot, à M. J.-J. Jacques, professeur à Besançon, 1786. Échanges entre le dit Jacques et divers, 1786. 1776-1790

Arguel 4E44/1 Vente, 1247. Confirmation des franchises par Hug. de Chalon, 1488.

Manuel des cens et redevances de la seigneurie, vers 1750. Partage des communaux entre Arg. et Pugey, 1624. Échanges. Accensement. Plan. Les habitants contre P. F. Coste et autres. 1247-1786

4E44/2 [1611] Rentier pour F. de la Tour de Saint-Quentin. 1583 4E44/3 [1612] Affranchissement des habitants par J. de Chalon, 1488.

Fondations à l’église. Reconnaissances de la seigneurie de Vaite, 1502. Droit de parcours aux habitants de Larnod, aux Essarts de la Chaux, 1583. Partage de communaux entre A. et Pugey, 1583-1629. Arrêt du Parlement, qui déboute le prince d’Orange des droits de lods sur les terres du village, 1614. Sentence des Gouverneurs de Besançon, qui condamne les sujets du prince d’Orange à Arg., Beure, Fontain, Aveney, etc., à moudre au moulin de la Gouille, 1670. Reprise de fief par Michelot, 1729. Manuel des cens à M. Mareschal, seigneur de Sourans. Notice de la maison d’Arguel, passée dans celle de Chalon, en


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1386, ensuite du testament de Gérard d’Arguel, en faveur d’H. de Chalon, s.d. 1488-1729

Arlay (Jura). 4E45/1 Quittances. Rentes et cens au profit du marquis de Brun. Compte

d’échevins, 1651. Traité de mariage. 1643-1786 4E45/2 [1613] Prise de possession d’une chapelle par C.-Ig.-Fr. Duhaut. 1788 4E46 Aroz (Haute-Saône). Dénombrement. XIIIe siècle 4E47 Arpenans (Haute-Saône). Accord en vue de mariage. 1680 4E48 Arsures (Les) (Jura). Achats. 1631-1678 4E49 Arthena (Jura). Lettre d’appel pour les habitants. 1736 Athose 4E50/1 Amodiation. Accensement d’une portion de communal, 1667. Copie de

l’arpentement, 1676. Correspondance des administr. du domaine. La justice appartient à la communauté, 1789. 1591-1789

4E50/2 [1614] Bail des terres de la seigneurie de Lods. 1733 Aubertans (Haute-Saône) 4E51/1 Vente. Traité de 1787 sur l’affranchissement des habitants. Avis de

droit, 1787. 1259-1789 4E51/2 [1615] Accensement par A. de Constable, seigneur d’Aubertans, d’un

cours d’eau, 1707. Vente de bois par le dit, 1766. 1707-1766 4E52 Aubigney (Haute-Saône). Avis du comte de Champlitte (H.-S.), sur une

requête 1602. Aubonne 4E53/1 Enquête au sujet du transfert de l’étape de Saint-Gorgon. Procès des

habitants avec le curé (dts curiaux), 1788. Procès avec l’abbé de Montbenoît (enquête), 1677. Baux par J.-J. Marguier, seigneur d’A. et divers, 1727-1737. Compte d’échevin, 1775. Délimitation avec les villages voisins, 1784. Déclaration par A.-Fr. Marguier que la haute, moyenne et basse justice n’est qu’un droit honorifique, 1789. 1591-1789

4E53/2 [1616] Biens D. Petit-Benoit : amodiations, ventes. 1660-1769


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4E54 Audelange (Jura). Ventes de terres, vignes, près. Bulle de Clément VIII annulant l’union faite en 1545 de la cure de Rochefort et Audelange à la familiarité de Dole. 1594. 1250-1594

Audeux 4E55/1 Vente de prés à M. d’Achey. Transaction au sujet du droit de parcours

entre A. et Noironte, 1778. Procès divers ; Seb. Brie, accusé de rébellion à justice ; interrogatoire, etc., 1784-1786. 1552-1808

4E55/2 [1619]. Audeux. Chapelle du château fondation ; dotations ; institution

de chapelains ; amodiations. 1721-1783 4E56 Audincourt. Forges : requête au duc ; observations sur leur état, 1791-

1792 ; Vente au Sr Rochet, ci-devant fermier du duc de Wurtemberg par l’administration du département du Mont-Terrible. 1731-1802

4E57 Augerans (Jura). Accensement, 1397. Droits du péage. Informations

contre Guilloux. 1397-1719 Augicourt (Haute-Saône) 4E58/1 Échanges, achats. Constitutions de rente. 1544-1630 4E58/2 [1620] Chapelle Saint-Michel en l’Église : amodiations. 1789 4E59 Augisey (Jura). Érection en paroisse : demande d’enregistrement des

lettres patentes. 1784 4E60 Autechaux (Baume). Compte de la communauté, 1672. Plan des bois

avec procès-verbal d’aménagement. 1742-1767 Autechaux (Blamont) 4E61/1 [1617]. Cure : revenus et comptes, 1542-1558 ; accensements, 1558 ;

défense par l’Archevêque de payer les charruages et dîmes qui sont dus à la cure, 1559. Réparations au temple, 1615-1667. Les sujets de l’Archevêque rattachés à la paroisse de Chatel (Pont-de-Roide), 1631, Dénombrement des terres, 1678, Difficultés avec le curé de Chatel au sujet des dîmes, 1699-1701. Difficultés entre catholiques et protestants 1748. 1542-1748

4E61/2 [1618] Reconstruction de l’église et du presbytère de Pont-de-Roide ;

procès de cette commune avec Autechaux et Écurcey, mémoire. 1741-1765 4E62 [1621]. Autet (Haute-Saône). Chapelle en l’église : nomination de H.-F.

Barberot. 1775


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4E63 [1622]. Authoison (Haute-Saône). Chapelle de la Vierge en l’église :

nomination de J.-B. de Chaffoy ; amodiations. 1754-1782 4E64 Authume (Jura). Vente d’une maison, 1548. Traité (la terre d’Authume

vaut 9.000 francs comtois ou 6.000 l.), 1698. 1548-1698 4E65 Autoreille (Haute-Saône). Ventes de terres à J. Garnier ; Ét. Pigallet,

1628-1629. Accensement par le marquis de Brun, 1714. 1628-1714 Autrey (Echalanges) (Haute-Saône) 4E66/1 Procès, conclusions. v. 1500 4E66/2 Requête à la Cour. Arrêt du Conseil d’Etat (forêts), 1781. 1626-1781 4E66/3 [1623] Prieuré Saint-Didier : prise de possession par Ch.-A. Gabriel de

Mongenet ; amodiations. 1777-1787 4E67 Auvet (Haute-Saône). Constitution de rente. 1622-1712 4E68 Auxange (Jura). Procès contre les habitants, 1626. Partage, 1629.

Réparations aux bâtiments du collège de Dole, 1767. 1626-1767 Auxon-Dessous 4E69/1 Moulin sur le ruisseau : autorisation, 1565. Traité avec les héritiers de

Cl.-Ant. Buson, seigneur du dit lieu, au sujet des corvées, 1658. Délibération pour la réfection des fontaines, 1772. Actes divers (ventes, donation, rentes, apposition de scellés à la mort du curé), 1668-1772. 1563-1772

4E69/2 [1624] Château : historique ; entretien, fin XVIIe s. Fonds appartenant

au seigneur : déclaration, arpentement, 1700-1750. Cure : rentes et fondations ; réparations, XVIIe siècle. 1601-fin XVIIIe siècle

4E1236 Listes de terres et de mouvements de fonds (extraits de censiers et

terriers, en particulier familles Buson et Valle). 1629–1635 Auxon-Dessus 4E70/1 Actes divers : cession, obligation, vente. Reconnaissance de fief par Cl.

A. Buson. Extraits d’arpentement, 1780. Plans des prés. Inventaire après le décès du curé, 1743. 1541-1780

4E70/2 [1625] Cure et église : fondations : procès entre les habitants et le curé,

1747-1752. 1665-1755


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4E71 [1626]. Auxonne (Côte-d’Or). Chapelles Saint-André et Saint-Claude : prise de possession. Amodiations. 1733-1782

Avanne 4E72/1 Ventes et actes divers. Registres paroissiaux, 1686-89. Dispense de

résidence pour le curé, 1538. Enquête, 1674. Apposition de scellés à la cure, 1723. Procès contre les habitants au sujet de l’affouage des fermiers du seigneur. 1538-1787

4E72/2 [1627] Cure : redevances et revenus ; amodiations ; dîmes : transaction,

1558-1622. Règlement des droits curiaux, procès, 1690. 1558-1690 4E72/3 [1628] Bois : transaction entre les habitants et le duc d’Aumont, 1712.

Cure : dîmes ; fondations de messes ; états des fonds, règlement des droits curiaux pour Avanne et Aveney, 1773. 1690-1789

4E73 Aveney. Achats, échanges. 1620-1748 4E74 Avilley. Quittance dotale, 1334. Dépenses pour la bâtisse de l’Église :

quittances, 1727-1729. Constitution de rente au profit de Mme d’Achey, baronne d’Avilley, 1699. Vente : 1778. 1334-1778

Avoudrey 4E75/1 Inventaire des titres de l’Église. Enquête au sujet des corvées que

prétendait M. de Vercel. Extrait des registres paroissiaux, 1728-1822. Arrestation de contrerévolutionnaires, 1793. 1550-1793

4E75/2 [1629] Procès au baillage de Baume au sujet de la construction du

presbytère. 1764-1769 Avrigney (Haute-Saône) 4E76/1 Vente. Constitution de rente. Procès des habitants contre le curé, 1737.

Affranchissement du droit de banalité des habitants : pétition, 1788-1789. 1631-1789

4E76/2 [1630] Partages des terres de Cordiron et A., 1509. Hte Justice : procès,

1623-24. Dénombrement par Él. d’Andelot à Al. de Saint-Mauris de ses fief et seigneurie, mouvants du château de Ruffey, 1619. Permission par l’Archevêque et M. d’Andelot, coseigncurs, au curé d’avoir un four particulier, 1629. Carnet des revenus de la seigneurie d’Andelot, 1637. Arrêt du Parlement qui maintient à M. d’Andelot le droit d’établir un tabellion, 1652. Bois communaux : règlement, 1659. Affouage : procès au bailliage. M. de Villefrancon contre les habitants, 1748. 1509-1780

4E77 Aynans (Les) (Haute-Saône). Pétition. Procédures. Quittance. 1725


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4E78 Azans (Jura). Procès entre le chapitre métropolitain de Besançon et

celui de Notre-Dame de Dole, au sujet de dîmes. 1680-1716 4E79 Badevel. Plainte du ministre d’Etupes contre la communauté de B. au

sujet de la nomination illégale d’un instituteur, 1743. Boîte et liste des pauvres, 1759. État des vases sacrés, 1794. 1743-1794

Bannans. 4E80/1 Quittances. Extrait de terrier. Traité entre les frères Paquette. 1635-1707 4E80/2 [1631] Chapelle fondée en l’Église par les sieurs Travaillaud :

amodiations ; institutions ; inventaire des papiers, 1791. 1540-1791 Barboux (Le) 4E81/1 Registre de baptême, 1643-1723. Registre paroissial (nais.-mar.-mort.),

1724-35. Rentes, 1631-80-1755. Procès entre les habitants du B. « partie bise, demand, et par vent défend. » ; nouvelle estimation des fonds compris dans l’arpentement, 1774-76. (1 registre 106 p. papier). 1631-

4E81/2 [1842] Église : réparations ; construction d’un presbytère : devis et

plans. 1760-1783 4E82 Bartherans. Recette des dîmes de la fin Sous la Chapelle. 1707 Bart-les-Pesmes (Haute-Saône) 4E83/1 Vente de la Sie, 1553. Ventes diverses. 1553-1723 4E83/2 [1632] Amodiations d’immeubles. 1741-1747 4E83/3 [1633] Chapelle Sainte-Catherine : nomination ; amodiations, 1780 et

suivants 1745-1784 Battenans (Maîche) 4E84/1 Accensement d’un moulin sis à Long-Sancey (le moulin des

Chaucheux) à Boucon, de B., par le procureur de Fr. Albert de Gand, prieur et seigneur de Vaucluse. 1672-1746

4E84/2 [1634] Poat : transaction, 1549 ; condamnation par la justice de Saint-

Julien des communes de Mont-de-Vougney, le Friolais et Orgeans, à contribuer aux réparations, enquêtes, 1789. 1549-1789

4E85 Battenans (Marchaux). Vente d’une pièce de terre. 1754


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4E86 Battrans (Haute-Saône). Extraits justificatifs de la banalité des moulins et étangs. 1686-1697

4E87 Baudoncourt (Haute-Saône). Contrat de rente. Extrait d’arpentement 1744-1750 4E88 Baulay (Haute-Saône). Frais pour les gens d’armes. Échange. 1593-1666 Baume-les-Dames. 4E89/1 Ventes. Cens. Contrats de mariage. Lettres patentes de Philippe II,

instituant une mairie, 1576. Opposition à un édit sur la pêche, 1608. Partage Jeannenot, 1648. État des revenus et charges de la ville, 1762. Institutions de procureur d’office de Cusance et de procureur ordinaire au siège de Baume, 1663. 1342-1762

4E89/2 Rentes. Lettres patentes de Louis XV pour l’administration de l’hôpital

1729. Procès A. D. Bassand, seigneur d’Anteuil, contre la ville de Baume (excès) ; la ville de Baume contre la communauté de Cour et Villers-le-Sec, le baron de Lanans. Plan de la forêt du Saulçois, 1739. Revenus de la terre de B., affermée à M. Daguet, 1768. Carnet de rentes. Règlement de police, 1781. 1708-1785

4E89/3 [1635] Moulins : donation à l’abbesse par les Ctes et privilèges, 1276-

1296 ; mandement de garde, 1457. Magistrat : délibérations au sujet des communaux engagés comme caution d’emprunts pour obtenir le baillage ; au sujet de leur amodiation ; au sujet des murailles de la ville (réparations, garde, etc.) ; au sujet de l’armement des citoyens, 1566-1645. Extrait du rentier des droits, revenus du Roi dans sa terre et seigneurie de B. ; comptes des revenus, 1580-1784. Prix des grains, 1654-58. Octrois : concession ; revenus. Émprunts et revenus des communes de la subdélégation, 1735-64. 1276-1784

4E89/4 [1636] Prisons et auditoire du baillage : visite ; baux ; reconstruction ;

mémoire, plans, adjudication, etc. 1762-1781 4E89/5 [1637] Chapelles Saint-Eugène : fondations, nominations : Pillot, etc.,

1422-1646 ; aux Vigniottes, à Sainte-Barbe : dotations, ventes de terrains ; legs de 6.000 l. ; accensement, 1690-1778 ; à Saint-François Xavier : fondations, 1695. Cure : déclaration des biens fonds, 1758. Réunion des offices municipaux : vérification et liquidation des sommes dues par la ville, 1765-1768. 1422-1781

Baumotte-les-Pin (Haute-Saône). 4E90/1 Droit de pêche au seigneur. Ventes. 1520-1616


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4E90/2 Ventes diverses. 1618-27 4E90/3 Ventes. Rentes. Assignation. Reconnaissance. 1628-1775 4E90/4 [1638] Cens dus à l’abbé de Villefrancon et au comte de Mont-barrey,

1751-58. Vente. Rente. États des fonds de la seigneurie de Vaudrey, 1772. 1647-1772

4E91 Bay (Haute-Saône). Vente. Contrat de mariage. Information. Rapport. 1719-1739 4E92 Beaucourt (Belfort). Vente. 1558 Beaujeu (Haute-Saône) 4E93/1 Quittances. Sommations aux habitants de payer à Phil. de la Baulme,

1687. Dettes de la communauté. Compte des revenus de la seigneurie, 1655-58. 1550-1765

4E93/2 [1639] Bois : arrêt confirmant au seigneur les Éssarls, contre l’abbé de

Corneux, 1576-1605. Transaction entre le marquis d’Hyenne et les habitants, 1665. Arrêt fixant les droits d’affouage dans la forêt de Bellesaire ; les droits du seigneur, 1700-24 ; Droits de parcours dans la dite forêt ; arrêt de la Maîtrise de Gray, 1727. 1576-1727

4E94 Belfahy (Haute-Saône). Inventaire des lettres d’achat fait par Gauthier

d’Andlau, seigneur de Belfort. 1600 4E95 [1640]. Belfays. Limites de la terre de Belfays : information au

Parlement, 1636. Procès au Baillage de Baume au sujet des droits de pâture et d’usage dans la forêt de Montbaron ; les habitants contre Tissot, de Trévillers, 1650-1683. 1636-1688

4E96 [1641]. Belfort. Chapelles de l’Annonciation : rente, nomination, 1732

et suivants ; de Sainte-Anne : amodiations, 1785. 1732-1785 4E97 Bélieu (Le). Compromis au sujet des seigneuries de Réaumont et

Morteau (analyses), 1348-1400. Registres de baptême, 1667-1724. Ventes et rentes, 1646-91. Divers, 1780-1786. 1348-1786

4E98 Belleherbe et Ébey. Procédures. Partage Joly. Quittances. 1570-1789 4E99 [1642]. Belmont. Sentences de la justice de Passavant au sujet de

mesures non marquées, 1571-72. Enquêtes, mémoires contre A. Chapois au sujet de l’usurpation d’un pré, 1660. Demande du droit de retenue. 1571-XVIIIe siècle


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4E100 Belmont-les-Dole (Jura). Amodiations des biens du marquis de Brun.

Ventes. 1521-1724 4E101 Belmont-les-Luxeuil (Haute-Saône). Vente par Mougenot. 1647 4E102 [1654]. Belverne. Testament, 1591-1750. Visite de la maison

seigneuriale, 1727. Acquisitions d’immeubles, 1751-1769. Inventaires matrimoniaux, 1745-1759 ; pupillaires, 1751-93. Bail du domaine de la seigneurie, 1761. Procès civils et correctionnels, 1765-1774. 1591-1793

Belvoir 4E103/1 Confirmation des seconds fruits d’un pré par le seigneur Cl. de

Gusance. Inventaire des meubles du duc Ch. de Lorraine déposés au château, 1649. Donation de bois à la communauté par Thiebaud, sire de B., 1315, copie 1759. Répartement pour 1704. 1544-1759

4E103/2 [1643] Jeanne Ponsot contre P. Froissard, au sujet de créances, 1544-

1545. Arrêt du Parlement pour Cl. de Cusance, baron de B., contre les habitants qui refusaient de reconnaître la juridiction. 1544-1552

4E104 Bénusse (uni à Saint-Vit). Vente. Transactions diverses au profit du

marquis de Bauffremont, baron de Corcondray, 1726. Achats de terres par P. Louvrier, 1727-1732. Plans. Déclaration du décret sur les enfants de Denis Chemailly. 1725-1778

4E105 Bersaillin (Jura). 2 Ventes. 1350-1783 Berthelange 4E106/1 Vente. Traité pour le parcours des bestiaux sur le finage d’Evans (Jura). 1441-1503 4E106/2 [1644] Titres divers des Billon, 1602-1665. Déclaration des ménages,

1661. Décret sur Cl. Garnache, 1692 ; sur Vve L. Lebrun, 1730. Accensements. Procès (dégradations). Contrats : ventes ; échanges 1727-71. 1602-1771

4E107 Besain (Jura). Une vente. 1636 Besançon 4E108/1 Juifs et Lombards : reconnaissances, quittances, autorisations de rester

dans la ville, 1258-1360. Traité d’association avec Philippe-le-Bon, 1451. Relation de la surprise de Besançon, 1575. Confirmation des franchises. Réponse à l’Emper. Ferdinand, par le Magistrat, au sujet de l’élection de ses membres. Mémoire sur la justice qui doit appartenir au


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Roi dans la ville de Besançon Démêlés entre le Parlement de Dole et la cité de Besançon, 1601. Quittances diverses. Mairie : procédures. Requêtes, mémoires, etc., XVIE-XVIIE s. Vicariat. Remontrances des députés sur divers objets, 1627. Droits des Ctes de Bourgogne à Besançon. Mesures contre les inondations, 1780-89. 1258-1789

4E108/2 Ventes. Éstimation de la Grange la Baume. Cens, 1366. Capitulation de

1668. Quittances. Pièces diverses. 1366-1765 4E108/3 Titres généraux. Actes entre particuliers. Confirmation de la remise

d’une vigne par l’Arch. Guillaume, 1221. Statuts du chap. Saint-Jean pour la perception de la prébende, 1283. Amodiations. Transactions. Traités divers. 1221-1252

4E108/4 Titres généraux. Ventes et autorisations de vers Accensements.

Affranchissement de la dîme de vin, par G. de Vergy, 1390. 1301-1390 4E108/5 Titres généraux. Traité entre le Roi de France et la ville, 1481-96.

Accensements. 1315-1595 4E108/6 Ventes. Taxe des vins, 1550-1648. Extrait des anc. ordonnances, 1583.

Accensement par les Gouverneurs, 1533. Ordonnance de Sa Majesté réglant les métiers de menuisier et charpentier, 1530. Analyse des pièces concernant la Gardienneté. Besogné sur la desserte de la chapelle Saint-Théodule à Saint-Etienne de Besançon, 1596. Taxe des vins, 1550-1648. 1513-1648

4E108/7 Requête au Roi par les échevins (octroi et impôts), 1679. Extrait des

achats faits par les Greniers publics, 1690-1702. Lettres de citoyens, 1679. Copie de la capitulation, 1668. Traité entre les Gouverneurs et l’Archevêque, au sujet de la juridiction, 1645. Pièces diverses. Traités et partages. 1645-1702

4E108/8 Déliminations du territoire. « Transumpts de plusieurs actes, titres et

pièces par lesquels appert les lieux ci-après déclarés estre du territoire et banlieue de l’impériale cité de B... » (1 registre, plusieurs cahiers papier, couv. parchemin). 1535

4E108/9 Licitation. Perquisition. Procès Mégevand-Combolez. Devis pour la

construction de l’église métropolitaine, 1733. Lettres de maîtrise. Inventaire aff. Courtois. Concordat entre le Parlement et le Magistrat, au sujet de l’entrée des vins et vendanges, 1724. Conditions pour l’élection du Magistrat, 1760. Transaction. Partages, etc. Confrérie des maîtres tanneurs : procuration, reçus, etc. 1650-1788


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4E108/10 Donations entre vifs ; diverses. 1247-1724 4E108/11 Lettres de citoyen. 1660-1724 4E108/12 Compte du trésorier de la cité J. Chevannay, des deniers, vin, blé. 1er

juin 1627 - 31 mai 1628 (1 registre 323 pages, couv. parchemin). 1627-1628 4E108/13 Obligations. Constitutions de cens ou rentes. 1295-1600 4E108/14 Cens et rentes (suite). Quittances. 1604-1700 4E108/15 Cens et rentes (suite). 1703-1785 4E108/16 Immeubles : ventes, échanges, partages. 1229-1379 4E108/17 Immeubles : ventes, échanges, partages. 1444-1597 4E108/18 Immeubles : ventes, échanges partages. 1603-1694 4E108/19 Immeubles : ventes, échangés, partages. 1701-1789 4E108/20 Ventes et mutations diverses, par rues : Arènes, Battant, Grande-Rue,

Charmont, du Clos, de Glères, de l’Ecole, Neuve, Ronchaux, Sachot, Sainte-Anne, Saint-Esprit, Saint-Vincent. 1393-1789

4E108/21 Ventes (suite). Banlieue. 1320-1826 4E108/22 Ventes (suite). Banlieue. 1458-1782 4E108/23 Testaments à l’Officialité : devant notaires, etc. 1335-1695 4E108/24 Quittances dotales. Contrats de mariage. 1251-1786 4E108/25 Procès divers. Décret Pinguet, 1684. Décret d’ordre Barrey, 1688.

Jugement au sujet du droit d’aubaine, 1688. Procès Coutron-Bernard, 1785-1790 ; Chapot-Nélaton, 1790. 1450-an III

4E108/26 [1645] Achat d’une portion du Doubs, 1388. Traité au sujet de la

vicomté et mairie, 1435. Réparations aux moulins de l’Archevêque, 1682. Mémoires historiques sur la justice du Roi dans la ville, XVIIIe siècle ; les divers états du corps de ville, XVIIe s. Traités au sujet de la vicomté et mairie, 1736. Requête au Roi par les magistrats et échevins sur la justice du Magistrat.. Augmentation des honoraires du Magistrat.


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Difficultés du Magistrat avec l’Archevêque au sujet de la construction d’une écurie près du moulin de ce dernier, à Chamars, 1745-46. Mémoires au sujet du droit d’entrée sur le vin destiné à l’usage des Magistrats, XVIIIe siècle. Suppression des réunions des justices seigneuriales où il y a baillage, 1756. 1388-1756

4E108/27 [1646] Privilèges et immunités de la Cité : confirmation ; alliance avec

Fribourg et Soleure. Origine de Besançon. Catalogue des archevêques jusqu’à F. de Rye (Copie), 1587. XVIe siècle

4E108/28 [1647] Ventes, 1636-1752. Lettre d’Ant. de Vergy au prince d’Orange :

difficultés avec les Gouverneurs. Éxplication au sujet d’une monnaie. Reconnaissance des dégâts, ensuite du siège de 1674 ; de l’incendie de l’hôpital Saint-Jacques, 1764. Mémoire et devis pour la construction d’un hôtel pour l’Intendance, 1771. Procès au Parlement pour l’exercice illégal du métier de maréchal-taillandier, 1776-78. Partage. Baux des biens du collège, 1788 ; divers. 1525-1789

4E108/29 [1648] Cures : déclaration des revenus et des charges, 1689. Procès : la

confrérie Saint-Martin contre Perron (rente) ; le curé Coste contre les habitants et l’Archevêque (logement). 1743. Chapelles Saint-Nicolas et Notre-Dame : prise de possession, 1758. Bresille : rentes par le curé, 1760. 1679-1789

4E108/30 [1649] Lettres patentes et arrêts du Conseil d’Etat qui autorisent la ville

à établir de nouveaux impôts et droits d’octroi (pont de Bregille, fontaines, etc.), 1659-1751. Droits d’octroi et revenus : états, 1745-63. Réunion des offices municipaux de 1733 : sommes dues, 1757. 1679-1764

4E108/31 [1650] Palais de justice : visite ; constructions de nouveaux bâtiments,

impositions, devis ; cession de terrain par l’autorité militaire ; paiement des entrepreneurs ; ameublement, 1724-40. Construction d’un hangar pour les potences, prisons, pour les archives, ensuite d’un commencement d’incendie, 1750-81. Nécessité d’augmenter le ressort du Baillage et du Présidial, mémoire vers 1780. 1724-1781

4E108/32 [1651] Agrandissement du polygone et établissement d’un champ de

Mars : état des terrains, correspondance. 1777-1784 Betoncourt (Haute-Saône) 4E109 Rente, 1710. Vente. Procuration par la communauté à J. Jacquinot,

1740. Copie de la capitation, 1746. Assignation aux habitants (guet), 1748. Procès avec le duc d’Orléans : réponse des avocats aux habitants, 1750. Vente au profit J. Jacquinot, 1754. État des jeunes gens qui n’ont


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point d’état civil, 1793. Relevé de déportation de Cl.-Fr. Jacquinot, an vers 1710-an V

4E110 État civil, an IV. Rôle de la capitation, 1746. Rentes, etc. 1670-an IV 4E111 Betoncourt-Saint-Pancras (Haute-Saône). Procès. Traité de mariage. 1698 4E112 Betoncourt-sur-Mance (Haute-Saône). Vente. 1680 Beure 4E113/1. Ventes. Amodiation du moulin de Gouilles et procès ; divers. Registre

paroissial, 1685-86. Terrier, 1750. Baux des terres de la marquise de Monnier, 1786. 1257-an XI

4E113/2 [1652] Vente par Hugues de Chalon, prisonnier du Roi de France, de

ses cens et rentes pour paiement de sa rançon (copie), 1478. Reconnaissances diverses, dep. 1552. Extrait du rentier, 1552. Journées de la justice, 1556. Visites, dénombrement des tailles, cens, etc., due à Louis de la Tour, seigneur en partie de Beure, 1584. Reprise de fief et dénombrement par Phil. Boitouset, seigneur de Noironte, à Beure, 1619. Cure : sa construction ; droit de banvin et amodiation de la boucherie ; transaction entre Louis de Gand de Mérode et les habitants ; fondations diverses, 1679-1791. 1478-1791

4E113/3 [1653] Déclarations des dépendances de la seigneurie de Noironte vers

1500. Tenues de la justice de Noironte, dep. 1528, 1 registre Arrêt en vertu duquel le seigneur d’Arguel n’a point la généralité des seigneuries à Beure, 1614. Reconnaissances diverses au Srg, XVIIe s. Décret sur les biens Bailly, De Mesmay, Chamblon. Procès Boitouset contre divers, xvIIe s. Extrait de l’ancien rentier et de l’arpentement, 1705. Traité entre M. Dagay, seigneur et le géomètre Dole pour le renouvellement du terrier. Invent, des papiers Dagay, 1767. 1500-1767

Bians-les-Usiers 4E114/1 Ventes. Accensement. Marché de bois. 1584-1661 4E114/2 Procès entre les habitants de Sombacourt, contre D. B. Vernier,

seigneur de Bians, les habitants de Bians, Ouhans, Goux : appel au Parlement (Eaux et forêts), 1756. Partage de communaux du val d’Usier, 1768. Procès entre Goux, Sombacourt et Bians, 1729. Procès contre Pissenavache. Arpentement du bois de Sappe. XVIIIe siècle

4E114/3 Arpentement des communaux du val d’Usier. 1769


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4E114/4 [1655] Dénombrement de la seigneurie par Girard de Watteville, 1584 (copie). Tailles et égalements, requêtes. États des habitants assujettis aux impôts royaux, 1624-96. Mémoire pour établir que le bourg placé devant le château d’Usier formait commune avant la guerre de 1639. Communaux : procès entre Goux, Bians-les-Usiers, Sombacourt et le bourg d’Usier, 1756. 1584-1756

4E115 Bief. Traité au sujet des communaux entre Chaux, Châtillon, Neuvier et

Bief. 1704 4E116 Bief-des-Maisons (Jura). Rentes. 1675-1681 4E117 [1656]. Bief-d’Etoz. Verrerie de Blancheroche : incendie et demande

d’indemnité ; rapport du subdélégué sur la dite verrerie, 1761. Correspondance diverse. 1761-1773

4E118 Bief-du-Fourg (Jura). Délimitation avec Frasne. 1698-1777 Bizot (Le) 4E119/1 Constitution de rente. Enquête sur des dépend de la cure, 1733.

Fondation d’une mission : acceptation, 1746. 1691-1746 4E119/2 [1843] Construction du clocher du Bizot (paroisse de 10

communautés) : paiement ; saisie sur les échevins, 1736. Presbytère. Réparations ; devis, reconnaissance, 1762-1783. 1736-1783

Blamont 4E120/1 Serment de fidélité par les bourgeois et sujets, 1631. Vente. Traité de

mariage. 1631-1667 4E120/2 [1657] Droits de lods et sceau : contestation, 1566-1788. Angal :

mémoire, comptes, 1584-1780. Meusons : mémoire et avis ; produits ; répartition, 1659-1789. État des revenus et charges de B1. Droits et revenus des curés catholiq. de B1., Clemont, Héricourt et Chatelot, 1762-66. Dégâts par. les sangliers, 1777. Quartes de fourg : produit, dégrèvement. 1483-1788

4E121 Blanchefontaine. Famille Bouhelier : constitution de rente ; mariage,… 1770-1752 4E122 Blarians. Ventes. 1681-1696 4E123 Bletterans (Jura). Inventaire de papiers. Manuel du marquis de Brun :

paiements à lui effectués par les habitants. 1636-1686


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4E124 Blondefontaine (Haute-Saône). Copie des institutions de curé, 1481. Procès Raincourt contre B. au sujet de la desserte, 1707. 1481-1707

4E125 [1658]. Blussangeaux. Droit de parcours : difficultés avec les habitants

de la Pretière, 1565-1660. Comptes de la commune : 1648-1790. Impositions : charges de guerre, 1704-05. Mairie : candidatures et nominations, 1705-82. Tracs du loup : refus et sentences, 1787. 1565-1790

4E126 [1659]. Blussans. Temple : demande de secours, 1651-1703.

Contribution des protestants aux frais du culte catholique, 1700-52. Temple : sa prise par le curé, 1700-1753 ; prières publiques : interdictions. Cure : réparations, revenus et dîmes : procès avec le comte de Montbéliard, 1702-1769 ; l’abbaye des Trois-Rois. Situation des cultes des villages de Blussangeaux et Châtelot, 1748-1750. 1651-1786

4E127 Bois-la-Ville. Ventes. Échange et acte d’huisser. 1566-1700 4E128 Boismurie. Ventes. Extrait du terrier de Franey. 1733-1777 4E129 Bolandoz. Droit des habitants dans les bois du Franois, etc., 1400.

Baux. Procès avec le seigneur au sujet du pâturage : procès avec Reugney. Vente de domaine à la communauté, 1698. 1400-1787

4E130 Bomboillon (Haute-Saône). Confirmation du droit de couper du bois,

au vicaire de Tromarey. [1580] 4E131 [1660]. Bondeval. Comptes de la seigneurie de Blamont pour B., 1532-

1718. Dîmes : adjudication, procès ; dîmes de vendange, 1712-88. Instituteur luthérien : enquête ; sa suppression, 1755. 1532-1788

Bonnal 4E132/1 Institution de curé. Procès au sujet des écluses, an III. 1693-an III 4E132/2 [1661] Forge au seigneur : visite, réparations, 1717. Transaction au

sujet de biens de mainmorte entre Julleret et le comte de Moustier, seigneur de Bonnal, 1733. 1717-1733

Bonnay 4E133/1 Obligation. Carnet de cens, 1540-1543. Arpentements, 1680-1689.

Ventes. Échanges. Constitution de rente. Inventaire de production (prébendiers de Bonnay). 1343-1749


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4E133/2 Carnet de rentes de Françoise Flamand, veuve Nicolas le Jeune, 1626. Livres de comptes du curé, 1706. Catalogue des charrues, 1725-1748. États de frais et quittances. 1626-1759

4E133/3 Comptes divers : réparations à l’Église et à la cure ; pêcheurs,

vignerons, etc. Décès du curé. Règle : inventaire, procès des créanciers, livre de comptes du curé, 1763. 1744-1787

4E133/4 [1662] Église : fondation de messes ; rentes ; échanges, 1614-1660 ;

folios de chapelles, (Saint-Jean-Baptiste, etc.), 1628 ; rente ; échanges ; déclarations de toutes les fondations, 1791. 1614-1791

Bonnétage 4E134/1 Constitutions de rentes. Registres paroissiaux, 1695-1736. 1655-1736 4E134/2 [1663] Réparations d’immeubles municipaux, clocher, fontaines, etc.,

1752-82. Quart en réserve : changement, 1787. Communaux ; amodiations, 1788. 1752-1788

4E135 Bonnevaux (Mouthe). Sentence au sujet du péage. Ventes. Échanges.

Rentes. 1362-1777 4E136 Bonnevaux (Ornans). Amende pour chasse. Donations. Ventes.

Échange. 1510-1589 4E137 Bonnevent (Haute-Saône). Vente. Échange. Contrat de mariage. Baux. 1626-1761 4E138 [1664]. Botans (Belfort). Ordre de la Régence pour la déclaration des

biens des habitants, 1716. Dîme : procès ; condamnation des habitants au Bailliage, 1729. 1716-1729

Bosse (La) 4E139/1 Rentes. Jet et repartement, 1732. Vente de meubles (Chatelain). 1630-1770 4E139/2 Repartements et procès y relatif. Partage, 1721. Vente. 1681-1738 4E139/3 [1830] Plaintes d’habitants contre l’administration municipale : enquête

par le subdélégué d’Ornans ; correspondance, 1768-1784. 1735-1784 4E140 Bouchoux (Les) (Jura). Lettres d’affranchissement de P. Memet. 1616 Bouclans


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4E141/1 Échange de fourg. Ventes. Rentes. Scellés et inventaire chez le curé Montargis. Procès entre Ambre et Bouclans (limites), 1779. Droit de parcours dans les forêts de M. de Bouclans, 1789. 1593-1789

4E141/2 [1665] Cure : fondations, 1414-1780. Affranchissement des terres ;

permission par M. Cl. de Rye, seigneur de Bouclans, de construire un fourg, à charge de messes, 1520. Traité au sujet de la desserte d’Osse, 1709. 1414-1780

4E142 Bougnon (Haute-Saône). Échange. 1611 4E143 [1666]. Bouhans-les-Lure (Haute-Saône). Extrait de l’arpentement de

Montbozon, 1691-92. Déclarations des terres du collège de Besançon, XVIIIe siècle Amodiations des terres de la chapelle Saint-Claude, 1773-1783 1691-

4E144 Bouhans-les-Montbozon (Haute-Saône). Transaction. Achat. 1678-1731 4E145 Boujailles. Partage de biens de la famille d’Arçon, abornement et

délimitation, vente portant rente, 1774. Accensements de terres incultes du domaine royal, 1785. 1581-1811

Bouligney (Haute-Saône) 4E146/1 Vente. 1781 4E146/2 [1667] Appointements contre les habitants, sujets du marquis de

Coublans, 1635. États des habitants ; des sujets de la baronne de Saint-Loup, s.d. Droits du marquis de Coublans, s.d. Échange, 1723. 1635-1723

4E147 Boulot (Haute-Saône). Église : plan de chapelle, devis et réparations,

1773. Ventes. Inventaire de documents et notes concernant Boulot, Étuz et Cussey. 1393-XIXe siècle

4E148 Boult (Haute-Saône). Donation, 1301. Ventes. Échanges. Obligation.

Rentes. Baux. 1573-1747 4E149 Bourbevelle (Haute-Saône). Vente. Rentes. Dénombrement de la

seigneurie. Règlement des droits casuels. 1448-1778 4E150 [1844]. Bourg (Le) (Sombacourt). Difficultés entre Le Bourg,

Sombacourt et Chaffois, au sujet du pâturage. Délimitations, 1683. 1620-1683 Bourguignon 4E151/1 Vente. Rentes. Résiliement d’accensement. Compte d’échevins. 1625-1789


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4E151/2 [1668] Chapelle Sainte-Anne : rentes, 1554-1750 ; authenticité des

reliques. de la Légion thébaine, 1646 ; état des biens, 1769 ; renouvellement de la fondation, 1684 ; transaction sur procès, 1687 ; ventes de fonds, 1689-1741 ; amodiations, 1750 ; nomination de chapelain, 1777 ; mémoire des messes, 1768. 1530-1777

4E152 Bourguignon-les-Conflans (Haute-Saône). Accensement. Échange de la

seigneurie de Bourguignon-les-Conflans contre celle de Genevreuille (H.-S.), 1693. 1575-1777

4E153 Bourguignon-les-Morey (Haute-Saône). Délibération des habitants

(procuration, foins, vendanges). Requêtes (impôts). Titres de familles : mariage, baux, etc. 1752-1787

Bournois 4E154/1 Ventes. Échanges. Reconnaissance par J. Monnier, sujet mainmortable

de la seigneurie de Granges. 1544-1713 4E154/2 [1669] Dénombrements aux Comtestes Bourgogne par les Comtes de

Montbéliard, 1424-1584. Reconnaissances générales et particulières, 1544-1751. Quartes de fourg : reconnaissances, abonnement, états, etc., 1544-1767. Ventes. Guet et garde ; placets à l’Intendant pour décharges d’impôts, 1645-1689. Tailles : carnet, 1667. Mémoire, 1667-1778. 1424-1778

4E154/3 [1670] Dénombrements, 1544-1667. Ventes, 1578-1778.

Reconnaissances de la seigneurie de Granges à B., 1688-1689. Procédures diverses : le curé contre l’abbaye des Trois-Rois (paiement), 1698-1705. Redevances seigneuriales. Poursuites, paiements, 1756-60. Délits de chasse, 1758-1771. Mutations des héritages de la seigneurie des Granges, XVIIIe siècle. Échanges. Incendie de 1771 : pertes. 1526-1771

4E155 [1672]. Bourogne (Belfort). Engagements de terres, 1485.

Reconnaissances par les habitants au baron de Morimont, 1576. Arrêt du Conseil d’Alsace qui condamne les habitants à payer les droits seigneuriaux dus au dit seigneur, 1687. Vente, 1729. 1485-1732

4E156 Bousseraucourt (Haute-Saône). Mandement. 1504 Boussières. 4E157/1 Accensement au Roi par les habitants, de communaux, 1568. Achats.

Échanges. Rentes. Accensements. Enquête (affaire Retrouvey contre Richard, seigneur de Boussières). 1568-1763


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4E157/2 [1671] Chapelle de la Ste Vierge : nomination de chapelain. 1783 Bouverans 4E158/1 Donation des villages et seigneurie à Pierre de Jougne, 1492. Contrat de

retrait facultatif pour Philibert de Chalon, prince d’Orange, du fief de qui est la seigneurie, 1507-12. Indemnités en argent au prince d’Orange Philippe Guillaume, par les habitants au lieu de la cire et l’huile, dues pour l’Église, 1603. Rentes. Reconnaissances (1 registre 162 folios). Inventaire de différents titres, 1630. 1492-1630

4E158/2 [1673] Donation au luminaire, 1687. Testament M. Quentin, 1684.

Vente, 1724. 1657-1724 4E159 Bracon (Jura). Vente et rente. 1643-1663 Brainans (Jura) 4E160 Actes de procédures entre particuliers (Chatard contre Bobilier de

Braillans). 1702-1705 4E161 Vente d’un pré. 1381 Branne 4E162/1 Vente. Vol de titres du comte de Montbéliard concernant ses droits

seigneuriaux sur le village et les habitants : procès, 1711-13. 1389-1769 4E162/2 [1674] Dîmes : amodiations, transaction, 1739. Ventes par M. de la

Rochelle, seigneur de Cuse, etc., 1779. Quittances. 1739-1791 4E163 Brans (Jura). Ventes. Échanges. Donations. Rentes diverses. État des

rentes dues à la succession de J.-B. de Vaux, seigneur de Brans. 1509-1778 4E164 Breconchaux. Requête des habitants au bailli d’Amont. 1673 4E165 Bremondans. Accensement des moulins et bois de la Charmotte. 1654-1656 4E166 Brères. Traité de mariage, 1568. Constitution de rente. Extrait du décret

sur les biens de P. Fourquet, 1664. 1568-1664 4E167 Bréry (Jura). Reconnaissance de dette. 1619 4E168 Bresilley (Haute-Saône). Rente. Baux. État de fonds vendus.

Reconnaissances envers le marquis de la Baume. 1682-1786


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4E169 Bretigney (Baume). Vente de cens, 1709. Succession Bonnet (50 millions), 1834. 1709-1834

4E170 [1675]. Bretigney (Montbéliard). Reprise de fiefs, 1532. Délimitation

du bois Rodolphe, 1691. Rapport des messiers, 1737-40. 1532-1740 4E1237 BRETIGNEY (ET DAMMARTIN) Procédures de plusieurs causes de particuliers de Bretigney (et

Dammartin) appelant à la Chambre des Eaux–et–Forêts d’une sentence de la justice de Dammartin. 1732–1733

4E171 Bretonvillers. Rentes. Règlement des droits curiaux : procès, 1765.

Quittance. 1626-1783 4E172 Breuches (Haute-Saône). Vente. 1699 4E173 Breurey-les-Faverney (Haute-Saône). Ventes. Traité de mariage. 1591-1696 4E174 Breurey-les-Sorans (commune de Sorans-les-Breurey (Haute-Saône).

Traité de mariage. 1710 4E175 Brevans (Jura). Journées de la justice. 1662 4E176 Briod (Jura). (Les Granges de Coldre). Carnet de comptes. 1721 4E177 Brognard. Fragment de terrier, 1 pièce parchemin. v. 1580 4E178 Brotte-les-Ray (Haute-Saône). Mandement de paiement. 1716 4E179 Broye-les-Pesmes (Haute-Saône). Procès Perron, contre marquis de la

Baume, 1669. Publication de monitoire, 1691. Règlements des droits casuels, 1785. 1669-1785

Brussey (Haute-Saône). 4E180/1 Requête. Partage. Ventes. 1615-1759 4E180/2 [1676] Fourg banal : amodiation au profit du Comte de Bosjan,

seigneur, 1661. Affranchissement du maire par le dit. Déclaration des biens Despotot, 1691 et suivants Héritages dépendants de la seigneurie de Ruffey au comte de Montbarrey ; 1678-96. État des biens Gaulard-Renaudot, XVIIIe siècle. 1661-1748

4E180/3 [1677] États des meix, maisons et habitants. Ventes, échanges de fonds

chargés de cens, lods, justice envers le seigneur de Ruffey, 1618-1750.


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Affranchissement de divers par le seigneur de Ruffey, 1686. Fourg banal : réparations, 1707. Procès Gte de Montbarrey contre Chandiot, 1736. 1662-1750

4E180/4 [1678] Le prince de Montbarrey, seigneur de B., contre les habitants au

sujet de l’imposition de ses bois ; arrêt définitif en faveur du premier, 1778. 1665-1782

4E181 Buc (Haut-Rhin). Compte de la fabrique. 1563 Bucey-les-Gy (Haute-Saône). 4E182/1 Achats. Ventes. Échanges. Rentes. Quittances. Traité entre Belin et les

habitants, au sujet du four banal, 1582. Carnet de naissance des enfants Rigney, 1648. Procès entre Gy et Bucey. Procès entre les habitants et les commis au cabinet des États de Dole, 1665. Règlement des droits casuels, 1778. 1544-1778

4E182/2 [1679] Fourg banal : procès, enquêtes, etc., transactions ; les habitants

reconnaissent la banalité ; les Jésuites de Salins maintenus dans la banalité ; le curé autorisé à avoir un petit fourg. 1581-1768

4E183 Buffard. Rentes, 1507 et suivants. Reconnaissance de dîmes, 1563.

Ventes. Échanges. 1507-1703 4E184 Buffignécourt (Haute-Saône). Publication de testament. 1576 4E185 Bugny. Instruction pour la délimitation du Val-du-Saugeais et du Val

d’Usier, s.d. Contrat de mariage Cl.-J. Léoutre et Dlle J.-B.-A. Bailly, 1760. Vente au curé Fornage, 1788. XVIe siècle-1788

4E186 Bulle. Droit des habitants au bois Maubelin (usage et pâturage). Procès

avec la communauté de Boujailles (droit de passage), 1780. Rentes. Partages. Famille Guidevaux : mariage, testament. Procès entre Bulle et Bannans, 1786-90 (délimitations et impôts). J.-Cl. Chambellan contre les habitants de Bulle et Dompierre (impositions), 1787. 1657-1793

Burgille-les-Marnay 4E187/1 Amodiation, 1581. Extrait de registre paroissial, 1686. Déclaration des

vignes nouvellement plantées, 1727. Inventaire depuis le décès du curé Richard, 1760. 1581-1760

4E187/2 [1680] Délimitation de Chazoy et Burgille. ; arrêt en faveur du Comte

de Montbarrey, 1753. Chapelle Saint-Georges : nomination ; amodiation, 1788-1791. 1753-1791


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4E188 Burnevillers. Vente. 1648 Bussières (Haute-Saône) 4E189/1 Papiers du curé Monnier : état des dîmes qui lui sont dues ; état des

feux et ménages de Boulot ; quittances ; verbal de la visite de la cure, 1791. Vente, 1730. Cens, 1615. Lettres de terrier, 1706. 1615-1791

4E189/1 [1681] Cure : amodiation d’un pré ; nomination, 1789. 1780-1789 Busy 4E190/1 Ventes. Échange. Accensement Traités de mariage. 1606-1712.

Registre paroissial, 1686-1687. Inventaire des titres de la cure, 1736. Inventaire à la cure, 1758. Accensement, 1584.1690. Imposition ordinaire pour 1772 : 440 livres. 1524-1779

4E190/2 [1682] Journal des messes et fondations, 1591. Fondations diverses,

1763. 1591-1763 4E191 Buthiers (Haute-Saône). Ventes. Visite du château, 1684. Partage,

1744. 1608-1744 Buvilly (Jura) 4E192/1 Besogné contre les habitants. Ventes 1625-1720 4E192/2 [1683] Chapelle Saint-Sébastien : prise de possession, 1765 ;

amodiations de prés, 1785. 1742-1785 4E193 Byans. Ventes. Échanges. Capitation pour 1738 : 513 l. Repartement de

l’excédent des fourrages, 1738. Ventes et rentes. Arpentement, 1730. 1639-1740 4E194 Byarne (Jura). Procès de concubinage. 1595 4E195 Cademène. Procès de M. de Montrichard contre les habitants au sujet

de la pêche (Loue). Procès Loigerol-Bazard. Arpentement des terres de Mme Bourgeois. 1684-1750

4E196 Calmoutier (Haute-Saône). Ventes. Échanges. 1588-1634 4E197 Cemboing (Haute-Saône). Procès J. Marie R. de Cemboing, contre Ch.-

H. de Gulz, seigneur de C. Domaine et seigneurie : état des droits, cens, etc., 1754. 1292-1787

4E198 Cenans (Haute-Saône). Comptes. 1667-1682


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4E199 Cendrecourt (Haute-Saône). Comptes. XVIIe siècle Cendrey 4E200/1 [1684]. Registre paroissial. 1651-1683 4E200/2 [1685] Fondations de messes et de services religieux. F. de la confrérie

du Mont-Carmel ou du Scapulaire, par noble Antide de Constable, 1709. Donation Bougeot, 1702. État des revenus fixes de la cure ; des biens ecclésiastiques situés sur le territoire ; des biens fonds curiaux et des biens de fondations. Vente d’une portion de communal à Marguerite Colard. Amodiations. Marché de maître d’école, 1772. Accensement par la communauté, 1781. 1686-1788

4E200/3 Procès des habitants contre le curé (trouble apporté au maître d’école),

1720. Diplôme de bachelier pour Vichot. 1720-1767 4E201 Censeau (Jura). Nantissement. 1591 4E202 Cernans (Jura). Vente, 1654. Notes sur la famille Lambert des Cilleuls. 1654-1662 4E203 Cernay. Vente. Procès Ursule Clémence contre Darceot, 1743-1745. 1655-1745 4E204 Cessey. Ventes. Rentes. Bail. Transaction. Procès de la communauté

avec Vuillier, 1783. Reconnaissances. 1587-1783 Chaffois 4E205 Donation, 1390. Reconnaissance. Ventes. Rentes. Traité au sujet du

fourg, 1585. Répartition de l’imposition, 1784. Bail de la pêche « creux ». Règlement des droits curiaux, 1741, et répartement pour le curé, 1789. 1390-1789

4E1238 Amodiation de la pêche par la communauté. 1772 Chagey (Haute-Saône) 4E206/1 [1686]. Contrats de mariage ; inventaire. 1638-1776. Vente de

communaux, 1700. État de la population avec la religion professée, 1715. Établissement d’un curé, 1740. 1638-1776

4E206/2 Prise de possession de la cure. 1740 4E207 Chalêmes (Jura). Procès avec le curé Pidoux : enquête. 1760 Chalèze


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4E208/1 [1687]. Reconnaissances des fonds du meix Perrenot, 1595. Église : fondations et donations 1613-1700. Rétablissement du clocher, 1753. 1595-1775

4E208/2 Présentation à la cure par Guillaume, dit Blondez, 1286. Rentes. Procès

de la communauté contre le meunier Tarby. Procès divers. Comptes municipaux. Décret sur Vauthenin, 1664. 1286-an IX

4E208/3 Ventes. Rente, 1633. Registres paroissiaux, 1637, 1685 à 1688, 1745 à

1747. Reconnaissance de cens par les habitants au seigneur de Montfaucon, 1571. Amodiations, 1691. Procès entre les RR. PP. Jésuites du collège et les habitants (imposition du moulin du canal), 1686. Apposition de scellés et inventaire chez le curé, 1743. 1534-1785

Chalezeule 4E209/1 Sujets de la seigneurie de Montfaucon à Chalezeule, 1581. Extrait du

rentier de la seigneurie de M., 1590. Extraits des contrôles de la seigneurie : ventes, rôle des feux, 1629. Droit de justice, haute, moyenne et basse sur les habitants des villages de la dite seigneurie (pour le prince d’Isenghien) et sur les communaux dudit Chai., acquis des habitants de Thise. Vente d’une portion de rivière du Doubs, dépendant de la seigneurie de M., avec ses charges, 1733. Baux et comptes de la rivière, dite de Chalèze, vers 1750. Quittances et comptes divers, XVIIIe s. Papiers Billet, vers et prose, concerne les Jésuites. 1 nobihaire ms. 1534-1812

4E209/2 Ventes. Échanges. État des héritages de la SEIGNEURie de M. à

Chalezeule, 1510-1730. Réponse au mémoire Lagré (rentier de Montfaucon), 1510-1584. Quittances diverses. Procès Lagré - veuve de Scoraille, dame de Chalezeule, 1736-1737. Procès de Lagré contre les habitants. Baux. Arpentement : domaine de Grammont, 1805-1806. 1510-1821

4E209/3 Ventes. Mme de Scoraille, seule dame de Chalezeule, 1506, mémoire.

Reconnaissances tirées du rentier, 1510. Extrait des manuels et tenues de justice de la seigneurie de M., 1576 et suivants. Procès Isenghien contre M.-Fr. Aimée de Pouthier (au sujet maison), 1737. Procès de Lagré et son fermier, contre les habitants (impôts), 1748. Bail aux Joliot (biens de Lagré et papiers d’iceux), XVIIIe - XIXe siècles. 1506-1821

Chamblay (Jura) 4E210/1 [1688]. Chapelles : dite de Montbuson : biens en dépendant, 1701 ; de

Saint-Sébastien : prise de possession, 1754. 1701-1754 4E210/2 Vente. Procédures. 1630-1722


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4E211 Chambornay-les-Bellevaux (Haute-Saône). Contrat de mariage. Sentence et procédures. 1595-1740

4E212 Chambornay-lès-Pin (Haute-Saône). Ventes. Rentes. 1624-1787 4E213 Chamesey. Extrait de baptême. 1761 Chamesol 4E214/1 [1689]. Comptes d’échevins, 1781-1782 ; plaintes contre Donzelot.

Amodiation de communaux, 1784-1785. Procès contre l’entrepreneur Gavret, 1784. 1781-1785

4E214/2 Procès des habitants contre Donzelot. État des frais, 1786. 1738-1786 Champagne (Jura). 4E215/1 [1690] Familles de Champagne et de Bancenel : états des biens,

transactions, ventes, etc., 1622-1785. Ventes. Déclarations de vignes. Procès de Widrange, c. de Bancenel, 1789. 1622-1789

4E215/2 Rentes. Saisie pour Mme de Champagne, 1743. 1512-1743 4E216 Champagney (Audeux). Ventes. Rentes. Bail, 1734. Règlement des

droits curiaux, 1732. 1612-1804 4E217 Champagnole (Jura). Cession de biens. 1766 4E218 Champagnolot et Montmirey-le-Château (Jura). Traité entre Ch. et

Montmirey, au sujet des bois et essarts, 1461. Échange. Testament, 1465. 1461-1595

4E219 Champagny (Jura). Arpentements. 1539-1596 4E220 Champdivers (Jura). Procès au sujet du Grand Pillot (communal), 1588.

Ventes. Rentes, 1705, 1708, 1716. Échanges, 1615-1710. 1588-1716 Champey (Haute-Saône) 4E221/1 [1691]. Procès entre particuliers et transactions, saisies, anticipations,

donations et testaments, 1653-1657. Église : état des revenus, 1734. 1597-1780 4E221/2 Établissement d’un curé à Chagey : opposition des Luthériens, enquête. 1766 Champlitte (Haute-Saône) 4E222/1 [1692]. Mandement de guet et gardé au château. État des appointements

des maires, échevins, etc. 1626


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4E222/2 Ventes. Échanges. Rentes. Reconnaissance par les habitants à M. J.-Fr.

de Clermont d’Amboise, comtesse de Champlitte, 1737. État des revenus, 1774. Marché pour l’horloge, 1766. 1528-

4E222/3 Champlitte-la-Ville (Haute-Saône). Amodiations. Constitution de

rentes. 1627-1734 4E223 Champrougier (Jura). Procès Pelissard contre Duard. 1667 4E224 Champtonnay (H.-S.). Comptes de la terre et seigneurie. 1660-1673 4E225 Champvans (Audeux). Rentes. A.-J.-B. Varin, seigneur, reconnaissance

par A. Vuillemey, 1632. Nantissement ensuite de vente de communaux, 1655. Famille Ragot : inventaire, partage, comptes, etc., vers 1750. 1622-1794

4E226 Champvans (Baume). Vente de la Justice par démembrement de la

prévoté de Baume à J. Bassand, seigneur d’Anteuil. 1703 4E227 Champvans-les-Dole (Jura). Ventes. Échanges. Rentes. Manuel de

cens, 1613-1648. Délits dans les bois, 1730-1734. 1375-1745 4E228 Champvans-les-Gray (Haute-Saône). Procès concernant les droits

curiaux. 1582-1753 4E229 Chancey (Haute-Saône). Ventes. Éxécution d’arrêt. 1548-1773 4E230 Chantonnay (Haute-Saône). seigneurie de Chantonnay : reprise de fief

et serment, 1584-1594. Extrait d’arpentement, 1747. 1584-1747 4E231 Chantrans. Fondation de messe, 1660. seigneurie de Chantrans à dame

Cl. de Chantrans, femme de Cl.-P. de Pillot : déclaration des meix et maisons en dépendant, 1673. Registres paroissiaux, 1720-1736. Inventaire des registres paroissiaux, après décès de Girod, curé, 1756. Domaine de Chantrans et Silley : vente au Comte de Scey-Montbéhard, nature et droits, 1774-1783-1790. Cession du droit de collation de la chapelle Saint-Nicolas à II. de Scey, seigneur de Fertans. Répartition de l’impôt, 1790. 1421-an VI

Chapelle-d’Huin. 4E232/1 Rôle des impositions ensuite de l’édit de 1749. 1752 4E232/2 Arpentement, 1 registre. 1764-1766


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4E232/3 Registre des délibérations municipales. Enregistrement des lois et décrets, etc. 1791-1844

4E233 Chapelle-Saint-Quilain (Haute-Saône). Ventes. Échanges.

Accensement. 1521-1697 4E234 Chapelle-Volant (Jura). Fragment d’enquête. 1669 4E235 Chapois. Pièce dans laquelle N. Bourdet se qualifie seigneur de

Chapois. (s. d.) 4E236 Charbonnières. Traité entre les habitants de Saules et Charbonnières

(pâturage), 1621. Traité de mariage. Procès avec Saules (maison curiale), 1724. Arpentement, 1747. 1620-1747

4E237 Charcenne (Haute-Saône). Enquêtes. Rentes, 1691-1705. Vente, 1696.

Signification, 1775. 1624-1775 4E238 Charchilla (Jura). Procuration par les habitants, 1481. Lettres de

noblesse. Ventes. Échanges. Comptes de Charchilla, 1589. Accordances. Amodiations de la seigneurie, 1556 ; reçus, 1676-1679. 1481-1679

4E239 Charentenay (Haute-Saône). Vente et procuration. 1553-1571 Chargey-les-Gray (Haute-Saône) 4E240/1 [1694]. Chapelles Saint-Valère et Saint-Charles : amodiations, 1780 et

suivants. Mines de fer : procès entre le Comte d’Hennezel et le Président de Montureux ; mémoire, vers 1780. Échange de la chapelle Saint-Valère contre un canonicat, 1786. 1779-1789

4E2402 Achats. Rentes. Traité de mariage. Transport. 1527-1697 Chariez (Haute-Saône) 4E2411 [1695]. Chapelle Saint-Jean : nomination de Ph.-Ch.-F. Seguin,

chanoine à Besançon ; amodiation ; plan des fonds, 1773. 1752-1773 4E241/2 Amodiation. Déclarations d’habitants relatives aux impositions de

1653. 1611-1788 4E242 Charmauvillers. Traité de mariage. Concession de clos. Extrait de

baptême, 1744. 1666-1744 4E243 Charmoille. Bail au profit de Huot, seigneur de Charmoille, résidant au

château. 1781


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4E244 Charmois (dépt de Belfort). Reconnaissance de dette. 1711 4E245 Charnay. Vente. Échange. 1600-1631 Charquemont 4E246/1 [1696]. Parcours : Règlement par les habitants, 1766. Choix d’un maître

d’école : procuration, 1770. Cure : requête, plans, devis, 1788. 1766-1788 4E246/2 Ventes. Rentes. Amodiations. Traité de mariage. Comptes d’échevin,

1741. Testaments de J. Chatelain, etc. ; sa succession, 1767. Transaction, etc. 1622-1790

Chasnans 4E247/1 [1693]. Règlement au profit du Comte de Cantecroix, de tailles dues par

les habitants, 1598. Sentence de la justice de Vuil-lafans, contre Cl.-Et. Pertuisier, 1599. 1598-1599

4E247/2 Ventes de prés, 1259. Rente, bail, quittance. Récolement et apposition

d’assiette, 1783-1789. 1259-1799 4E248 Chassai (Jura). Contrat de mariage Cherin-Thomasset. 1678 Chassey-les-Montbozon (Haute-Saône) 4E249/1 [1697]. Chapelle Saint-Claude : prise de possession. 1777 4E249/2 Rente. 1714 4E250 Chassey-les-Scey (Haute-Saône). Vente. Traité de mariage, 1617.

Affranchissement des habitants, 1702. 1617-1755 Château-Chalon (Jura) 4E251/1 [1698]. Chapelles Saint-Denis : manuel de cens et comptes, 1683 et

suivants. ; Sainte-Marguerite, bail des fonds, 1785. 1683-1785 4E251/2 Information. Lettre d’appel, 1756. 1597-1756 4E252 Château-Lambert (H.-S.). Lettres au sujet des mines. XVIIIe siècle Châteauvieux 4E253/1 [1699]. Chapelle Notre-Dame, prise de possession par Millot. 1754 4E253/2 Rente. Ventes. Répartition des charges communes et locales de la

communauté ; abonnement des 3/20, 1786. Contrôles de contrats


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d’aliénation de fonds mouvants de la seigneurie, 1787-1789. Bail pour Chevroz au profit de la marquise de Ligneville, 1786. Compte du cofermier de la seigneurie, 1788-1795. 1689-1795

4E254 Châtelay (Jura). Ventes. Extraits de comptes. 1480-1631 Chatel-Blanc. 4E255/1 Franchises par Jean de Châlon, 1303 ; l’abbé Saint-Oyan, 1351. Copie

de plusieurs actes concernant la seigneurie de Ch., 1697. Traité de François Ier avec les Suisses avec confirmations jusqu’à Louis XIV, depuis 1516. Partage entre Ch. et Chaux-Neuve, 1678. Traité entre les seigneur et dame de Châtel-Blanc, Chaux-Neuve, etc., et les habitants et communauté de la seigneurie, 1691. 1303-1715

4E255/2 Procuration pour les habitants, 1698. Déclaration sur la situation de la

communauté, 1755. Règlement de l’Intendant de Boynes pour la reddition des comptes des échevins, 1755. Déclaration pour le 1/20e et les terres d’Église, 1757. Élection d’échevins, 1736-1778. 1698-1778

4E255/3 Impositions : répartement de l’Intendant entre les communautés : quote-

part de Châtelblanc. 1689-1779 4E255/4 Impositions : répartement entre les habitants. 1674-1775 4E255/5 Comptes des échevins. 1637-1775 4E255/6 Comptabilité : quittances, mémoires, pièces justificatives. État des

rentes dues par les habitants, 1754-1771. 1734-1795 4E255/7 Chemins : entretien, corvées, ordonnances de l’Intendant. Transaction

entre Ch. et Chaux-Neuve au sujet de l’usage des bois. Répartement des bois bannaux de la seigneurie. Arrêt du Roi au sujet des bois provenant de la maison de Châlon, 1726. Procès entre Ch. et Chaux-Neuve, d’une part, et M. Michaux, procureur du prince d’Orange, en la seigneurie, au sujet des impôts. Rentes dues par la communauté, etc., 1688-1778. Arpentement, extraits, correspondance, 1688-1755. 1688-1778

4E255/8 Sentence au profit des habitants contre la commune de Jougne et Ch.,

1632. Affaires militaires : le tirage au sort, levée de la milice ; frais de transport de troupes. Répartition de la capitation. 1632-1778

4E255/9 Ventes. Échanges. Rentes. Traités de mariage. Émbornage de la

Sagnette. 1551-1779


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4E255/10 Chapelle : consécration ; agrandissement, 1680 et suivants. ; authentique des reliques de St Alexandre ; marché de la sacristie ; Registre et carnets des fondations ; Comptes divers (confrérie, etc.) ; droits d’amortissement. Incendie de 1759. 1633-1793

4E255/11 Chapelle (suite). Mémoires et requêtes. Procès des habitants contre les

chapelains (Blondeau), etc. 1760-1763 4E255/12 Église de la Chapelle-des-Bois. Curé de Chaux-Neuve. Chapelle de

Boujeons. Administration de la chapelle de Châtelblanc : procès par P.-J. Blondeau pour le recouvrement de ce qui est dû, 1704-1750, etc. 1704-1750

4E255/13 Reconstruction de l’église de Mouthe : difficultés avec Châtelblanc,

Chaux-Neuve, Boujeons, 1729-1755. Marché de maître d’école pour Ch. et Chaux-Neuve, 1760. Comptes et procès de la Charité (séparée d’avec Chaux-Neuve, vers 1750. Transaction entre Châtelblanc et Foncine (J.), au sujet de délimitation des Pasquiers. 1729-1785

4E255/14 Agriculture : arrêts du Parlement, requête, grêle, échenillage, marais.

Statistique du bétail, des feux. Déclarations et reconnaissances de la communauté, 1750-1755. Tarifs du sel, 1736-1767. 1642-1784

4E255/15 Déserteurs : conventions et ordonnances, 1776-1777. Invalides :

ordonnance, 1778. Réquisitions de grains et foins, 1744-1748. Salpétriers. Règlements. 1670-1778

4E255/16 Procès contre la Chapelle-des-Bois et divers, 1688-1779 ; contre

Foncine, 1662-1778. P.-Al. Blondeau, notaire royal à Châtelblanc contre Ph.-Fr. Blondeau, juge gruyer à Pontarlier, 1725-1761 ; contre H. Blondeau ; contre la communauté de la Chapelle-des-Bois (élections d’échevins, 1776) ; affaire Bourgeois, 1682-1793. 1662-1793

4E255/17 Affaire Bourgeois (suite). Bail, affaires et procès Bouveret. 1662-1779 4E255/18 Procès Fauconnet contre Bourgeois, 1730-1740. Traité de la

communauté de Boujeons avec Cuinet, 1731. Familles Cordier, Combette, Cart., Brocard (procès contre Bourgeois, 1717-1788. Rentes, testaments, curatelle, etc.). 1669-1801

4E255/19 Familles Favrot, Gillard, Girardon, Griffond, Guichard, Guye (procès,

etc. Guyon (procès contre Bourgeois, etc.). 1660-an III


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4E255/20 Familles Jacquin, Jeannin, procès Jeannin contre Demunier, 1740-1752; Jeunet (procès Jeunet contre Guye), Jouffroy (1734-1743), Landry, Letoublon. 1609-1774

4E255/21 Familles Michaud (procès, etc.), 1613-1677 ; Oudet, Pagnier (procès,

etc.), Pa-jot, Pasteur, Poux, procès, etc. 1613-1777 4E255/22 Papiers de la famille Blondeau, nominations : greffier de la justice,

notaire royal ; correspondance, amodiations, quittances, etc. 1660-1720 4E255/23 Papiers divers de la famille Blondeau : amodiations, quittances,

testaments, etc. 1723-1799 4E255/24 Famille Blondeau ; mélanges littéraires et théologiques : dissertations,

traités. XVIIe-XVIIIe siècles 4E255/25 Papiers divers de la famille Blondeau (partie provenant d’un ancien

maire et concernant l’administration communale). XVIIIe siècle-1847 4E256 Le Châtelot. Constitution de cens. 1700 4E257 Châtenoy (Jura). Ventes. Rentes. Amodiations. 1445-1569 Châtillon-Guyotte 4E258/1 [1701] Partage de parcours entre Ch.-G. et Pouligney, 1377. Traité

entre J. de Grammont, les habitants de Ch. et Chaudefontaine d’une part et l’abbé de Belle-vaux, au sujet des droits de chasse et de parcours dans les bois et sur le territoire de Champoux, 1560. Droits de parcours : transaction entre Châtillon-Guyotte, Corcelles, Chaudefontaine, 1569. Compromis des habitants pour la reconstruction du village ensuite d’un incendie, 1575. Fondation d’une chapelle par le seigneur A. de Grammont. Ventes. Échanges. Arbitrage entre Châtillon-Guyotte et Pouligney au sujet du débornement des bois de la Côte de Vaivre, 1581. Partage Coulon, 1695 ; Poignand, 1696, etc. 1377-1706

4E258/2 Vente. Rente. Registre des redevances de la seigneurie de Châtillon-

Guyotte. 1758 Châtillon-le-Duc 4E259/1 [1700]. Traité portant communauté entre Ch. et Geneuille du bois de

Chassignole, 1435. Arpentement du Champ des Côles, 1736. 1435-1736 4E259/2 Ventes. Procès avec Devecey (délimitations) : descente, 1751.

Subrogation de bail, 1764. Testament, 1570 Droit sur une maison,


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1317. Domaine royal : engagement, 1698 ; correspondance relative aux baux, 1780-1787. État des cens et redevances de la seigneurie. Dénombrement de la prévôté, 1699. État des particuliers qui possèdent des héritages. Carnet des cens et redevances du domaine de Châtillon-le-Duc appartenant au Roi, 1776-1777. Cure : institution, 1273. Achat de la seigneurie, par Maistre, de Besançon, 1698 (copie). Accensement de la place de Châtillon-le-Duc, 1625. Dénombrements, 1584 et 1749. Bail à ferme, 1754. Observations de la Chambre des Comptes sur l’Etat de seigneurie de Châtillon-le-Duc, et Cromary, à S. M., 1688. État des cens et redevances, fin XVIIIe siècle. 1273-1789

4E260 Châtillon-sur-Lizon. Vente des forges aux frères Louvot, par Louis

Bourgeois. 1786 4E261 Châtillon-sur-Saône (Vosges). Église : présentation. 1273-1317 4E262 Chaucenne. Reconnaissance, 1628. Rente, 1684. 1628-1786 4E263 Chaudefontaine. Obligation, 1638. Défenses devant la justice de Roche,

1733. 1638-1733 4E264 Chaudron. Contrat de mariage. 1779 4E265 [1702]. Chaumercenne (Haute-Saône). Chapelle Notre-Dame :

amodiation des revenus ; nomination de Ch. D. Buretel. 1736-1757 4E266 Chaumergy (Jura). Vente 1677. Règlement des droits curiaux, 1785. 1677-1785 4E267 Chaussin (Jura). Traité au sujet d’une rente sur les habitants. Saisie de

bestiaux. Contrats de mariage. Ventes. Testament. Traité sur procès. 1446-1635 4E268 Chauvillerain (commune de Faucogney) (Haute-Saône). État de la

seigneurie. vers 1650 4E269 Chauvirey (Haute-Saône). Démission de vicaire, 1733. Cens. Ventes.

Reprise de fief. Recensement des feux et habitants, 1624. Terrier 1746. 1580-1746 4E270 Chaux-les-Crotenay (la) (Jura). Décret Guyot : opposition. 1602 4E271 Chaux-de-Gilley (la). Échanges et contre-échanges. Ventes. 1569-1672 4E272 Chaux-du-Dombief (la) (Jura). Mandement d’appel pour Bruand. 1657


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4E273 Chaux-la-Lotière (Haute-Saône). Échange. Rente. Déclaration de biens. Comptes divers. 1386-1775

4E274/1 [1704]. Chaux-les-Châtillon (Saint-Hippolyte). Réparation à l’église,

1760-1784. Marché de maître d’école, 1776. Fonte d’une cloche par le curé : procès, 1779-1780. Bail d’un communal, 1788. 1760-1788

4E274/2 Chaux-les-Châtillon. Décret Bocquet, 1661. Déclaration des héritages

et fondations de la cure, 1790. 1661-1790 Chaux-les-Clerval 4E275/1 [1703]. Accensements, 1383-1434. Reconnaissances par les habitants,

1544-1589. Affaires de communauté (construction sur des communaux, etc.), 1551-1713. Sentences de coupols dits du guet, contre des particuliers, 1668. Institution de maire, 1776. 1383-1787

4E275/2 Requête pour acquérir des fonds, par la communauté, 1757. Ventes.

Traité entre le prieur, le vicaire perpétuel et les bourgeois de Clerval (la dite église de Ch. demeurera mère Église de celle de Clerval), 1682. Testament Filloy, 1719. Abbaye de la Grâce-Dieu : contestation entre le Roi et l’Abbé au sujet de justice indivise, vers 1780. Le curé de Chaux contre les Ursulines de Clerval, 1724. Procès pour « Sabat tenu en assemblée de nuit », 1659. 1659-1780


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Chaux-les-Passavant 4E276 Procès avec la commune de la Villedieu, au sujet de la forêt des Aiges

de Coupol : mémoire pour Chaux. vers 1780 4E1249 Traité et sentences arbitrales entre Chaux et La Villedieu. (3 pièces

parchemin), 1448–1559 Vente d’un pré par 2 particuliers du lieu (1 pièce parchemin),1583 1448-1583 4E277 Chaux-les-Port (Haute-Saône). Arrêt de la Cour portant vue de lieu,

pour les habitants (aff. de bois). 1608 4E278 Chaux-Neuve. Procès Brocard, contre femme Brocard. Minutes

d’enquêtes. Échange. Titre clérical ou pension patrimoniale par P.-J. Michaux, 1766. Partage Michaux, 1772. 1621-1772

4E279 Chaux-sur-Moutaine (Jura). Achat de terre par Jeanne Belin. 1570 4E280 Chavannes (Jura). Vente. Fondation. 1567-1685 4E281 Chay. Vente. Afî. de sel : procès à la Cour, 1623. Procès des habitants

avec les frères Bourgeois (droit de pâture), 1711. Reconnaissance particulière des habitants de la seigneurie de Chay, 1717. 1652-1717

4E282 Chazelle (Jura). Requête à la Cour par les habitants. 1781 Chazelot 4E283/1 [1705]. État des habitants devant la taille. 1464 4E283/2 Quittances. Ventes. 1356-1768 4E284 Chazot et Orve. Documents et photos : collation de la chapelle, 1495.

Donation par un croisé, 1289 (copie). Concession de dîmes, 1589. Règlement des droits curiaux, 1749. Vente. 1289-1749

Chazoy 4E285/1 [1706]. Fondation d’une chapelle : consentement de G. d’Etrabonne,

1355. État des fonds de l’abbaye de St-Paul, 1518. Ventes diverses, 1586-1769. Reconnaissances diverses par les habitants au profit des seigneurs : de Vaux, de Voillans, d’Auquoy, de Gevigney, XVIIe-XVIIIe siècles. Échanges. 1355-1769

4E285/2 [1707]. Plan du Vernoy (s.d.). Extrait de terrier, 1605. Dénombrement

par Béatrix de Vaux à Ant. d’Aumont, seigneur d’Etrabonne, 1619 ; autre par G. d’Auquoy, 1709. Les seigneurs contre divers, 1619-1699.


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Donation, 1623. Reprise de fief par A. de Rosières, 1670. Phil. Laborey contre les habitants au sujet de rentes, 1675-1677. Chapelle St-Georges, à Burgille, au seigneur de Ch. : requêtes, pièces diverses, 1702-1766. Amodiations diverses par G. d’Auquoy, 1709-1760. Droit de tabellionné pour G. d’Auquoy, 1718. Transaction fixant les droits de G. d’Auquoy et J.-B. de Gevigney, co-seigneurs, 1720-1749. 1605-1766

4E285/3 [1708]. Procès aux baillages de Besançon et Dole : M. d’Auquoy contre

divers, 1712-1768. Délimitation entre Burgille et Chazoy : copie d’arpentement, 1715. Bois : plans, difficultés et transaction entre M. d’Auquoy et les habitants, 1716-1751. Dénombrement à la Chambre des Comptes, par G. d’Auquoy, 1719. seigneurie de M. d’Auquoy : extraits de terrier, déclarations de biens, etc., pièces diverses, XVIIIe siècle. 1712-1768

4E285/4 [1709]. Bois communaux : transaction d’experts, 1725. Accensements,

1730-1731. Délimitations des seigneuries de Chazoy et Burgille, 1741-1744 ; de Ch. avec les villages voisins, 1744. Reprise de fief par G. d’Auquoy, 1741. Procès avec les communautés voisines pour la délimitation du territoire de Ch.. 1748-1753. Devis des réparations de la maison de M. d’Auquoy. G.-J. d’Auquoy, successeur de son oncle, 1749. Plans divers et arpentements, vers 1750-1758. Droit d’échute au profit de M. d’Auquoy, 1752. Procès entre M. d’Auquoy et M. de Gevigney, au sujet de bans et sépulture dans l’église de Bur-gille, 1760. Vente du château, 1762. Décret sur les biens de M. de Gevigney, 1767. Procès de M. et Mme d’Auquoy, contre le curé pour propos indécents, 1773. Adjudication de fonds communaux, 1775-1776. Manuel des terres composant la seigneurie (s.d.). 1722-1776

4E285/5 Vente. Bail. 1765-1791 4E285/6 Chazoy et Cordiron. Minutes reçues par Vivien, tabellion du marquisat

de Marnay. Rentes diverses, 1615-1630. Dénombrement de la seigneurie, 1601-1744 ; état des héritages en dépendant. Vente du château, 1679 ; des bâtiments de la seigneurie, 1730. Échanges d’héritages. Réparations au château, 1724. Bail de la seigneurie, 1700 livres ; pot de vin, 1747. Dénombrement de la seigneurie et villages en dépendant, vers 1750. Minutes du greffe de la Justice. Délibérations des habitants pour les bois, 1759. Regains prétendus par les habitants au préjudice de M. de Bauffremont, 1759. État des bois coupés pour le prétendu rétablissement du château de Cordiron, 1789. 1601-1789

Chemaudin 4E286/1 Ventes. Rentes. Échanges. 1597-1731


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4E286/2 Extraits des registres paroissiaux. Adjudications d’ouvrages.

Anticipation sur les communaux, 1749. État des communaux ; charges, 1767-1769. Amodiations, 1755-1790. Comptes d’échevins, 1761-1789. Réparation de chemins. 1659-1790

4E287 Chemilly (Haute-Saône). Vente. 1598 4E288 Chemin (Jura). Jets et répartement (capitation). Luminaire. 1616-1719 4E289 Chenalotte (la). Enquête et recours contre Isaye Petit. 1610 4E290 [1710]. Chenebier (Haute-Saône). Transaction, 1612. Étang de la

seigneurie : procès, 1684. Crime d’impureté, 1692. Vente de bois communal, 1705. 1612-1705

Chenecey-Buillon 4E291/1 [1711]. Bois : vente par la communauté annulée à la Maîtrise de

Besançon. 1713 4E291/2 Décès du curé Baudier : scellés, inventaire. Acte de vente de la terre de

Buillon, par M. Durand de Gevigney à M. Tissot, 1845. 1626-1845 4E292 Chenevrey (Haute-Saône). Ventes. Échanges. Rentes. 1533-1727 4E293/1 [1712]. Chevigney (Audeux). Extrait du terrier de 1554. Procès de

Mme veuve G. d’Andelot, de Cugney, qui revendiquait la justice de Chevigney, vers 1560. Église : adjudication de travaux, 1766-1773. Communaux : location, 1775. Procès F. Carry contre J.-P. Billecard, 1783. 1554-1786

4E293/2 Chevigney (Audeux). Reliques de St-Fidel. Marché pour le luminaire.

Ventes. 1557-1659 4E294 Chevigney (Dole) (Jura). Vente. Cure : comptes et procès. Échange. 1585-1714 4E295 Chevigney (Vercel). Sentence. Bail. Bornage. 1671-1776 4E296 Chevrotaine (Jura). Sentence contre les échevins pour Roux. 1675 4E297 Chevroz. Dénombrement par Louis de Scey au prince d’Orange à cause

de la baronnie de Montfaucon, 1619. Comptes de la seigneurie de Chevroz, 1666. 1619-1666


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4E298 Chilly (Jura). Cession, 1380. Échange, 1435. Relation par laquelle D. Arnold « a mis et réduict sous la main de S. M. » la seigneurie de Chilly. 1380-1554

4E299/1 [1713]. Chissey (Jura). Partage du domaine de M. de Chenecey entre J.-

Cl. Cotet et D. Renard. 1692 4E299/2 Chissey (Jura). Chapelle : fondation ; amodiations. Ventes. Rentes.

Déclaration des terres des Jésuites ; du collège de Morteau ; de M. de Nans ; de Broissia ; des confréries de Chissey. 1633-1720

4E300/1 [1714]. Choisey (Jura). Arpentement des fonds du prince de

Montbarrey, 1771. Devis pour le fourg seigneurial, 1780. 1771-1780 4E300/2 Choisey (Jura). Partage, 1506. Besoigné pour la chapelle St-Anthoine,

1590. Reconnaissances de rentes pour les chapelains de Trémonod, 1692-1762. Vente de rente, 1440. 1440-1762

4E301 Chouzelot. Rentes. 1606-1679 4E1239 Chouzelot. Arpentement concernant des terres sises au bailliage de

Quingey. XVIIIe siècle 4E302/1 [1715]. Choye (Haute-Saône). Chapelles Saint-Nicolas, Saint-Cesarée,

Sainl-Jean-Baptiste : nominations ; amodiations. 1753-1787 4E302/2 Choye (Haute-Saône). Procédures contre le seigneur (pré de

l’Archevêque), 1460. Arpentement de la prairie, 1684. Procès du seigneur de Choye : inventaire de pièces, 1646. Rentes. Inventaire de biens, 1615. Ventes. Contrat de mariage. 1615-1785

4E303 Cirey-les-Bellevaux (H.-S). Ventes. Quittances. Citations. 1524-1765 4E304 Citey (Haute-Saône). Sentence pour le seigneur (montré d’armes).

Acquisition de la seigneurie par Paris Joffroy, 1457. 1456-1747 4E305 Cize (Jura). Mandement de l’Official. 1616 4E306/1 [1716]. Clairvaux (Jura). Chapelles de la Vierge, Saint-Jean : legs,

1774 ; nomination de Ch.-Fr. Seguin, 1776. Prise de possession par Fr. Marin, 1778 ; rentes, baux, 1781-1789. 1774-1789


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4E306/2 Clairvaux (Jura). Rentes, 1582. Inventaire de pièces (fief de Clairvaux), 1584. Vente, 1665. Procès au sujet de délimitations de forêts (prince de Bauffremont contre la communauté), XVIIIe siècle. Reçus. 1582-1760

4E307/1 [1717]. Clémont. Procès à là Maîtrise de Baume et au Parlement (s.

décision), entre Éléonore-Charlotte de Sanderleben, Comtesse de Coligny, veuve du Comte G. de Sponeck, et le Conseil de Régence de Montbéliard pour le Comte, au sujet des bois de Clémont revendiqués par la dite Comtesse. 1767-1773

4E307/2 Clémont. Reconnaissance. Justice de Clémont : compte des amendes

des délits de bois, 1747-1750. Bois. Procès avec le Comte de Pillot, 1758-1764. 1590-1764

4E308 Cléron. Arpentement, 1 registre, 117 folios, 1701. Factum pour P.-J.

Terrier, seigneur de Cléron contre P.-J. de Rye, comte de Poitiers, 1706. 1365-1793 4E309/1 Clerval. Donation de la maison où est le fourg banal, au Prieur de

Chaux, à charge de messe, 1420. Inventaire de titres et papiers concernant la cure. Information. Enquête sur les chemins, 1628. Les habitants contre G. de Moustier, 1652. Procès du prieur de Chaux contre Gauderon, 1711-1715. Compte du produit de la ferme du sel, 1716-1717. Comptes et réflexions, 1734-1736. Corvée : état des assujettis, 1756. Délimitation entre divers villages, 1791. 1420-1791

4E309/2 Clerval. Procédures. Compromis entre Clerval et Crosey, 1541.

Règlement de police. Assistance. Comptes, 1791. Partage Morfaut. 1450-1791 4E309/3 Clerval. Procédures et frais. Traité entre le prieur de Ch. et le curé de

Clerval ; entre Clerval et Saint-Georges. Arpentements. 1500-1767 4E309/4 Clerval. Procès : Cretiaz contre Vuillot, etc. Cens. Ventes. 1555-1770 4E309/5 Clerval. Procès Cretiaz ; contre divers, 1773. Églises de Chaux et

Clerval comptes du receveur, 1500-1692. 1500-1773 4E309/6 [1718] Clerval. Chapelle Saint-Nicolas : dîmes, amodiations, extrait

d’arpentement, 1649-1787. Dîmes : traité entre G. Boutechoux, Cl. de Prel, seigneur de Gouhelans, et Cl. Boisot, seigneur de Chaux, 1718-1792. Moulins : baux, 1.739. Revenus de la ville : octrois, communaux, etc., 1752-1782. Droits patrimoniaux : instance au sujet de la boucherie particulière que prétendait la veuve Jussey, 1783-1785. 1649-1792


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4E309/7 Clerval. Comptes du Bureau de Charité. Registre in-folio couverture parchemin. 1737-an III

4E310 Cluse et Mijoux (la). Permission de bâtir une chapelle à la Cluse, 1543.

Achat et échange, 1585. Procurations. Accensements. Droit de scel dû par les habitants, 1780. 1543-1787

4E311 Cognières (Haute-Saône). Abornement, 1441. Partage, 1787. 1441-1787 4E312 Coligny (Ain). Échange, 1537. Prieuré Saint-Martin : procès au sujet de

sa possession ; requête s.d. Procès au Parlement : Marin Benoît, secrétaire de l’Empereur contre. G. Palnat : réajournement et procédures, 1552-1553. 1537-1553

4E313 Collondon (Jura). Procédures. Quittances. Cession. 1698-1728 4E314 Colombier-Châtelot. Vente. 1350 4E315 Colombier-Fontaine. Extrait de dénombrement, 1585 (сорie).

Procuration, 1703. 1585-1703 4E316 Colombier-les-Vesoul (Haute-Saône). Ventes. Rentes. 1500-1611 4E317 Colonne (Jura). Procès pour le règlement des droits curiaux. Procès

pour présentation de forestiers. 1590-1770 4E318 Comberjon (Haute-Saône). Amodiation. Vente. 1506-1613 4E319 Combes (les) (Morteau). Rentes. Sentence de la Justice de Morteau.

Marché de maître d’école, 1788. 1707-1788 4E320 Commenailles (Jura). Règlement de droits curiaux. 1753 4E321 Condal (Saône-èt-Loire). Concession de portions d’héritages par le

cellerier de Gîgny. 1370 4E322/1 [1719]. Conflandey (Haute-Saône). Rôle des cens dus à Mme de

Conflandey, par les habitants de Mailley, à Conflandey. 1606 4E322/2 Conflandey (Haute-Saône). Procès entre la marquise de Rosen et les

habitants, 1757. Procès-verbal des réparations à faire aux château, maison, etc., dépendant de la terre de Conflandey, 1790. 1757-1790

4E323/1 Conflans (Haute-Saône). Rente. 1627


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4E323/2 [1720]. Conflans (Haute-Saône). État des particuliers qui doivent

reconnaissance sur la seigneurie. Droits casuels : enquête. 1646 4E324 Conliège (Jura). Accensement. Ventes. Déclaration de biens à J.

Andrey. Obligations. Grangeage, 1731. Règlement des droits curiaux, 1761. 1514-1761

4E325 Contréglise (Haute-Saône). Commission. 1775 4E326 Corcelles-Ferrières. Reconnaissance à terrier, au profit des religieuses

d’Onans, dames à Corcelles, 1772. Échanges. Arpentement, 1666. 1666-1772 4E327/1 [1721]. Corcelles-et-Lusans. 1 registre 777 folios papier. Délimitation.

Grosse de la descente de Barrière, géomètre. 1725 4E327/2 [1722]. Corcelles. Requête au Parlement par les habitants de G., au

sujet d’irrégularités dans les délimitations. 1726 4E327/3 [1723]. Corcelle-Mieslot. Droits de parcours entre C. et Lusans : traités

avec le seigneur, 1471 ; entre les habitants, 1518. Droit de parcours avec Lusans : sentence arbitrale, 1534. Délimitation entre Corcelle-Mieslot et Châtillon, 1569. Reconnaissances diverses, échanges et ventes 1550-1690. Traité entre le seigneur, M. de Chaffoy et les habitants, au sujet des assemblées, 1578. Acquisition par Ben. de Chaffoy, 1580-1581. Moulin : sentence maintenant à Melchior Chaffoy la moitié du moulin, 1593. Délimitation entre Corcelle-Mieslot et Rignosot : sentence, 1711. Accensements divers, 1630-1690. Délimitation entre Corcelle-Mieslot, Lusans, Châtillon, Chaudefontaine, 1700-1725. Ventes et amodiations par le marquis Du Cheylard, 1770-1790. 1471-1790

4E327/4 [1724]. Corcelle-Mieslot. Droit de parcours dans le bois de la Bouloie :

procès de A. de Chaffoy, seigneur de Corcelle-Mieslot et les habitants du dit C. ; CI.-J. Coulon, seigneur de Lusans et les habitants du dit : requête en délimitation par C, 1492 ; sentence de 1518-1534 (cop. 1621) ; mémoires ; factum, etc. ; délimitation des bois de M. M. de Chafïoy et Coulon. Amodiation de la Grange-Corcelles par le seigneur. 1492-1728

4E327/5 Corcelle-Mieslot. Accensement. 1773 4E328/1 [1725]. Corcondray. Cure : revenus et terres, estimations. 1709-1712


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4E328/2 Corcondray. Extrait tiré sur le rentier de la baronnie de Corcondray et membres en dépendant, 1658. Reconnaissance de bois, 1720. Bail des droits du marquis de Bauffremont à Chaucenne, 1741-1747. Mémoire sur les droits du marquis de Baufïremont, 1747. Famille Pouitier, seigneur de Chaucenne : partage, procès, etc., 1732 et 1755. Vente de fonds à Chaucenne. Procès Baufrremont contre Carondelet. Ventes. Reconnaissances de coupes. Production. 1566-1776

4E328/3 Corcondray. Extraits de baptêmes, 1685. Croisée de scellés à la cure,

1783. Déclaration des revenus de la cure, 1703. Reconnaissance de la maison curiale, 1725. Enquête. Sommation. 1685-1783

4E329 Cordiron. Vente Cambarret-Demougeot (terre). 1617 4E330/1 [1726]. Cordonnet (le) (Haute-Saône). Vente de la terre et seigneurie à

Ch.-J. Petit Benoît de Chaffoy par Ch. A. comte d’Hennezel, moyennant 30.000 livres. 1787

4E330/2 Cordonnet (le) (Haute-Saône). Seconde information (droit de parcours),

1750. Ventes. 1656-1750 4E331 Corneux (Haute-Saône). Contrat de mariage. 1723 4E332 Cornot (Haute-Saône). Fondation, 1573. Ventes. 1573-1600 4E333 Corravillers (Haute-Saône). Mandement. 1646 4E334 Corre (Haute-Saône). Ventes. 1626-1658 4E335 Côtebrune. Reconnaissance. Obligation, 1697. XVIIe siècle 4E336 Cottier. Vente. Arrêt pour S. Nardin. 1589-1728 4E337 Coublans (Haute-Marne). Observations sur les bois. 1777 4E338 Coulans. Lettres d’accensement du fourg. 1487 4E339 Coulevon (Haute-Saône). Ventes. 1517-1595 4E340 Courbenans (Haute-Saône). Accensement. Transaction, 1790. 1496-1790 4E341 Courbouzon (Jura). Ventes. Rente. 1648-1675 4E342/1 Courcelles-les-Montbéliard. Obligation. 1763


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4E342/2 [1727]. Courcelles-les-Montbéliard. État des biens que possède

Thiébaud de Saint-Maurice à G. et à Dung et qu’il tient en fief du comte de M., XVe siècle. Procès au sujet du bac : vue de lieu, 1736. XVe siècle-1736

4E343 Courcelotte et Vaire-le-Grand. Forêts : partage de bois entre la

communuaté et le seigneur, 1628 ; transaction entre le seigneur et la communauté au sujet du bois de Courcelle, 1775. Procès entre la communauté et le Procureur du Roi à la Maîtrise de Besançon (mémoire pour le Procureur), 1784. 1628-1784

4E344/1 [1729]. Courchapon. Église : chapelle Saint-Joseph, fondation, 1660 ;

fondations de messes, 1667. Bénédictins du Mont-Roland (prieuré du Moutherot), reconnaissances, 1692 ; sentence en leur faveur contre M. J.-J. Pourcheresse d’Etrabonne, seigneur de C., au sujet d’une portion de l’Ognon, 1730. Vignes : visite, arrêt pour l’arrachement, 1731. Baux et déclarations, 1733. Abandon du droit de chasse par les dits religieux dans la seigneurie d’Etrabonne, 1741. Acquisitions diverses par M. Pourcheresse, vers 1750. Vente par le duc de Randan à J.-J. Pourcheresse de la terre de Balançon avec tous les droits, 1741 ; par M. et Mlle Pourcheresse de leur fief de C. pour 11.000 livres, 1751. Reprise de fief et dénombrement au marquis de Bauffremont, en qualité de marquis de Marnay par Mlle Pourcheresse, d’un fief à C. dépendant de la seigneurie d’Audeux et acquis en 1751 de M. et Mlle Mareschal, 1758. Ventes diverses. Église et cloches. Église et cure : adjudication de travaux ; traités avec le curé pour tours de charrue, réparations, 1766-1770. Communaux : adjudications, 1770-1783. 1658-1783

4E344/2 [1730]. Courchapon. Le seigneur contre les habitants qui refusaient du

bois pour les moulins bannaux, 1565-1582. Bois communaux : enquêtes prouvant que les bois appartiennent aux habitants ; que le seigneur n’y a droit que comme premier habitant ; que le village est de mainmorte, 1566. Procès de Jean d’Aumont contre les habitants, au sujet de la mainmorte, 1568. Enquête établissant la haute justice pour le d’Etrabonne, 1582. Affranchissements du village par A. d’Aumont, 1602. Vente des héritages des Bénédictins, de la seigneurie d’Etrabonne au Sr Perrenot, 1619-1637. Portion de l’Ognon aux Bénédictins : procès avec M. d’Aumont : sentence en faveur des premiers, 1636-1692. Accensement d’étangs par Guillaume d’Etrabonne, 1650. Partages Odille, 1672 ; François, 1697. Accensement des moulins au profit de M. d’Aumont, 1686-1687. Bénédictins : état des accensements, 1704 ; transaction avec les habitants, au sujet de la capitation et de certains impôts, 1727 ; leur condamnation pour un cens de 3 sols à M. Pourcheresse, 1728-1729. Reconnaissance des moulins, 1706. 1540-1729


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4E344/3 Courchapon. Tenue de la justice, 1467. Ventes. Procès au sujet du

four ; avec Chenevrey (Haute-Saône). Procès divers : extraits des registres de la baronnie d’Etrabonne. État des sujets du duc d’Aumont, 1684. Marché pour les réparations des moulins et écluse, 1596. Mme de Durfort contre le curé, 1762. Procès-v. d’expertise pour les terrains contestés être de leur directe par la comtesse de Roussillon, les Bénédictins du Mont-Roland, prieurs du Mou-terot, 1776 ; plans. Partages. Rentes. 1467-1776

4E345 Courchaton (Haute-Saône). Vente. Procès d’adultère. 1601-1660 4E346/1 [1728]. Courcuire (Haute-Saône). Extrait du testament de J. Anne de

Gevigney, 1721. Échanges et ventes par M. M. de Gevigney père et fils, 1742-1748. Chapelle de l’Assomplion : prise de possession par M. de Poincte de Gevigney, 1789. 1721-1789

4E346/2 Courcuire (Haute-Saône). Ventes. Rentes. Échanges. Rentier. 1 registre

24 folios, 1614-1709 (couv. parch.). 1529-1766 4E347 Courlans (Jura). Rente. Arrêt de reprise de fief, 1739. 1616-1739 4E348/1 [1731]. Courlaoux (Jura). Rente, 1689. Chapelle de la Vierge : prise de

possession par M. Seguin ; amodiations, 1776 et suivants. 1689-1787 4E348/2 Courlaoux (Jura). Laissée des revenus de la terre de Courlaoux. 1719 4E349/1 Cour-les-Baume. Assignal. Amodiations. Ventes. Obligations. Contrat

de mariage, 1580-1770. 1580-1770 4E349/2 [1732]. Cour-les-Baume. Chapelle des Cinq-Plaies : produit des dîmes

à C, Ésnans ; prise de possession par M. P.-Ch. Seguin ; baux. 1772-1785 4E350 [1733]. Courtefontaine (Jura). Donation par le prieur de meix, maisons,

à des particuliers, à charge par eux d’être mainmortables et de lui payer 60 s. de rente. 1492

4E351 Courtefontaine. Procédures. Punition d’un sacrilège, 1626. Contrats de

mariage, 1761-1782. 1592-1782 4E352 Courtetain-et-Salans. Déclaration d’héritages à la Grange de Salans. 1661 4E353/1 [1734]. Courvières. Communaux et droits de parcours : procès et

transaction entre Boujailles et Courvières, 1541-1536 ; M. de


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Watteville contre Boujailles au sujet de bois, 1607-1636. Donation entre vifs de Mme de Watteville et de son fils don Juan, 1656. Affranchissement des habitants de la mainmorte par le marquis de Monnier, 1776. 1541-1777

4E353/2 Courvières. Ventes, 1489. Procès entre contre et Boujailles. 1489-1766 4E354 Cousance (Jura). Ventes. Cens. 1459-1752 4E355 Coyron (Jura). Rentes. 1641-1673 4E356/1 [1735]. Cramans (Jura). Famille Maire : autorisation d’acquérir par Ét.

des Barrets, seigneur, 1594. Vente, 1622. Accensement à N. Broys du clos Saint-Nicolas par les Jésuites de Salins, 1665 ; désistement dudit. 1594-1665

4E356/2 Cramans (Jura). Écritures diverses. Le Procureur général contre les

habitants, 1686. 1586-1699 4E357 Crans (Jura). Rente. Vente. 1681-1693 4E358 Cresancey (Haute-Saône). Plans de routes. 1745-1771 4E359 Cressia (Jura). Procédure. 1612 4E360 Creveney (Haute-Saône). Vente. 1715 4E361/1 [1736]. Crissey (Jura). Amodiation de la seigneurie par A. Ferdinand,

marquis de Brun, seigneur de Crissey, à Cl. Plainchant, de Marnay. 1713 4E361/2 Crissey (Jura). Ventes diverses. Dénombrement. Partage. Reprise de

fief. Détail des biens, droits, etc., de la marquise de Brun. Quittances, correspondances. 1508-1771

4E362/1 Cromary (Haute-Saône). Ventes diverses. Échange. Écritures entre le

seigneur de la Vaivre et les habitants. Donation. Mariage. 1446-1737 4E362/2 [1737]. Cromary (Haute-Saône). Chapelle des Grevillets : amodiations. 1784 4E363 Cropet (Ain). Accordances. 1665 4E364 Crosets (les) (Saint-Lupicin) (Jura). (Chapelle vicariale, 1483, dépend,

de l’église de Saint-Lupicin, devint cure en 1782). Érection de la chapelle, 1579. Enquête au sujet de l’érection d’une cure. 1783. 1579-1783


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4E365 Crosey-le-Grand. Accord entre Cl.-Fr. de Rougemont, seigneur de Valonne, Grosbois, etc., et les habitants de Vellerot-les-Belvoir, 1720. Vente par Cl.-Fr. de Rougemont à J. Bourque-ney, d’une partie de dîmes, 1738. Baux divers, 1738-1787. 1720-1787

4E366 Cubrial. Contrat de mariage. Donation. Liquidation des dettes de la

communauté, 1750. 1713-1750 4E367/1 [1738]. Cubry. Vente, 1343. Acquisition d’un chasal par Cl.-N. de

Moustier, 1723. Amodiations des fonds et dîmes de la seigneurie, 1710. Transaction entre Cl.-Nicolas, Comte de Moustier et le curé Besuchet, au sujet de la portion congrue, 1714. Incendie de 1716 : demande de remise en imposition. 1343-1725

4E367/2 Cubry (Rougemont). Procès à la Cour pour le règlement des droits

curiaux, 1734. 1734 4E368 Cubry-les-Soing (H.-S). Vente. Éscritures pour les habitants. 1617-1657 4E369 Cuclos (Haute-Saône). Copie du décret Carrondelet. 1615 4E370/1 Cugney (Haute-Saône). Procuration. Procès Blanchard. 1621-1634 4E370/2 [1739]. Cugney (Haute-Saône). Chapelle Saint-Jean-Baptiste :

transaction entre le curé et le chapelain, 1752. Bail, 1766. 1752-1766 4E371/1 [1740]. Cuisance (le Prieuré). Transaction entre les frères Simon,

censitaires du moulin, et les frères Pouillet, au sujet de la pêche. 1717 4E371/2 Cuisance (le Prieuré). Traité avec Guillon, au sujet du droit de parcours.

Assignal. 1617-1640 4E372 Cult et Virey (Haute-Saône). Rentier de la seigneurie, 1610-1635.

Rentes. Ventes. 1610-1750 4E373/1 [1741]. Cuse. Richard Pouthier de Granges contre les habitants, au sujet

d’une rente, 1563-1580. Chapelle Saint-Jean-Baptiste et Sainte-Barbe : prise de possession par l’abbé J.-Fr. Pourtier 1763 ; échange de terre, 1781. 1563-1782

4E373/2 Cuse. Ventes. Cessions diverses. Procès de la paroisse (Cuse, Nans,

Cubrial, Gondenans et Adrisans) avec le curé pour règlement des droits curiaux, 1754. 1608-1754


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4E374 Cussey-sur-Lison. Procès avec Échay au sujet des pâturages ; arbitrage, 1452. Accensement, 1534. Sentence arbitrale par C. contre les Granges-sous-Châtillon, Rouhe, Goux-les-Quin-gey, 1556. Fondation de la chapelle d’Echay. Traité au sujet des communaux « sur le Mont » vendus à D. Mouret, seigneur de Châtillon, 1690. Acte concernant la chapelle de Bartherans, 1743. Procès avec Rouhe (dont de parcours), 1785. Mandement de garde par Cussey-sur-Lison contre Pointvillers et Montfort (maintien de la jouissance des communaux et bois), 1551-1586. 1452-1793

4E375/1 [1742]. Cussey-sur-l’Ognon. Acquisitions et transactions, par le curé,

1694-1772. Cure : fondations et legs, 1714-1730. 1694-1772 4E375/2 Cussey-sur-l’Ognon. Ventes. Affranchissement, 1575. Reconnaissances

par les habitants des redevances au Roi, 1580. Échanges. 1507-1612 4E375/3 Cussey-sur-l’Ognon. Échanges. Ventes. Fondation par laquelle est

consacrée une partie de la mairie de Cussey-sur-l’Ognon, 1524. Quittances-partages. Rentes. Testament, 1692. Inventaire des biens Jean Bertrand. Requête d’emploi : procès de C. avec A.-Fr. de Blisterwick. de Montcley, prébendier, 1706. Contrat de mariage, 1780. 1524-1780

4E376 Dambelin. Comptes. Amodiations. Obligations. Cens. Échanges.

Rentes. Requête de Toussaint-Vautherin, ex-émigré, 1825. 1624-1825 4E377 Dambenois. Redevance au profit de Georges de Franquemont, seigneur

à Dambenois. Donation, 1555. Dénombrement et déclarations, 1624. 1555-1624 4E378 Dammartin. Registres paroissiaux, 1645-1693. Affranchissement de la

mainmorte. Requête pour présentation à la cure. Assignations. Échanges. Pétitions de la commune. 1605-an III

4E379/1 [1743]. Damparis (Jura). État des habitants décédés de 1636 à 1642. 1642 4E379/2 Damparis (Jura). Échange. Rente. 1621-1625 4E380 Dampierre (Jura). Registres paroissiaux, 1775. Extraits de rentes et

cens. 1592-1777 4E381 [1744]. Dampierre-les-Bois. Constitutions de cens au profit de la cure

et registre d’iceux, 1522-1600. Temple : scandale, 1667 : réparations, 1728 ; reconstruction, 1750-1751. Boîte et liste des pauvres, 1750-1759. Régent d’école : demande de mission ; salaire, 1752-1769. Projet rejeté par le Comte de Montbéliard ; formation d’une nouvelle paroisse,


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dont Dampierre-les-Bois serait le chef-lieu, 1775. Fermeture du temple, 1794. 1522-1794

4E382 Dampierre-les-Montbozon (Haute-Saône). Accensement. 1657 4E383/1 [1745]. Dampierre-sur-le-Doubs. Reconnaissance par R. de Meligny

des droits du Comte de Montbéliard, sur le Doubs et l’écluse du moulin, 1408 ; concessions diverses accordées aux de Meligny, seigneurs de Dampierre (droit de pêche, 1497 ; écluse, 1521 ; agrandissement de l’écluse, 1524 ; chasse aux canards, 1573). Avis des officiers sur le patronage et le produit de la cure, 1723. Droit au meunier de planter des piquets sur l’écluse, 1746. 1408-1746

4E383/2 Dampierre-sur-le-Doubs. Jours de la justice. Mémoire de causes.

Montre d’armes. Ventes. Reconnaissances à Rosières, au profit de Desle de Meligny, seigneur de D., 1583. Écritures diverses, 1754. 1487-1754

4E1240 Dampierre-sur-le-Doubs. Procédure concernant la construction d’un

moulin–écluse, à l’encontre du comte de Montbéliard. 1613 4E384 Dampierre-sur-Salon (Haute-Saône). Ventes. Rente. Dépense. 1452-1793 4E385/1 [1746]. Dampjoux. Communaux : amodiations, 1776. Presbytère :

réparations, devis, etc., 1789. 1776-1789 4E385/2 Dampjoux. Lettres concernant la chapelle. Scellés à la maison curiale,

1785. Bail de biens nationaux, 1791. Projet d’érection d’une communauté avec les Granges de Mont-prevoir et la Chaux. 1583-1791

4E386/1 Damprichard Mémoire pour les habitants de D., du Boulois et des

Essarts-Cuenots (procès avec le Comte de Montjoye, banalité des moulins). Rente à la fabrique. Fondation à la chapelle Saint-Claude. Extrait de l’arpentement, 1699. Lettre au sujet de la répartition de l’impôt. Échanges. Traités divers. 1630 1787

4E386/2 Damprichard. Quittances. Échanges. Lettres et procédures diverses. 1750-1760 4E387 Dampvalley-Saint-Pancras (Haute-Saône). Impositions. Reconstruction

du chœur de l’église, 1775. Réparations à l’église. 1593-1777 4E388/1 [1747]. Dannemarie (Audeux). Échange à Villers-Buson, 1568. Cure :

état des fonds et fondations, P.-Th. Courtot, prêtre, 1584-1585. Accord entre le curé et les paroissiens pour la desserte, 1630. Reconnaissances


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par les habitants de D., Villers-Buzon, Pouilley-Français, Boismurie, 1650. Fondations, 1692. 1568-1692

4E388/2 Dannemarie. Ventes. Échanges. Reconnaissances. Registres

paroissiaux, 1685-1687. Vente de la cure, an IV, 1547-an IV. 4E389 Darbonnay (Jura). Sentence. Rentes. 1722-1747 4E390/1 [1748]. Deluz. Église : fondations de messes, 1568-1713. État, 1744.

Cure : échanges ; amodiations et visites de fonds ; procès des curés Besuchet et Bogillot, contre des habitants refusant le paiement de certaines redevances et dîmes, 1746-1788. 1568-1788

4E390/2 Deluz. Reconnaissances. Délimitation de la côte d’Aigremont.

Impositions et répartements. Échange. Ventes. Comptes divers 1689-1789 4E391 Demangevelle (Haute-Saône). Enquête des habitants contre le curé

(dîmes). 1778-1779 4E392 Demie (la) (Haute-Saône). Saisie de communaux. Arrêt du Conseil

d’Etat condamnant à payer le cens. 1756 4E393/1 [1749]. Denèvre (Haute-Saône). Chapelle de l’Annonciation :

nomination, 1776 ; amodiation, 1782. 1776-1784 4E393/2 Denèvre (Haute-Saône). Requêtes. 1717 4E394 Deschaux (le) (Jura). Requête à la Cour. 1693 4E395 Déservillers. Traité pour la contribution des habitants de Labergement

au luminaire et à l’entretien de l’église, 1443. Extraits de registres Paroissiaux, 1721. Inventaire des registres de la paroisse, 1764 ; apposition de scellés à la cure, 1782. Vente à réachat de la seigneurie, à S. Simonin et P. Patouillet, avec justice et droits, pour 650 livres, 1697 ; pièces diverses fixant les droits des engagistes, 1780-1784. Gens et baux 1443-1788.

4E396 Devecey. Reconnaissances par les habitants des redevances, etc.,

appartenant au Roi comme seigneur du château de Châtillon-le-Duc et dépendances, 1580. Procédure entre les habitants et communautés de Devecey et de Châtillon-le-Duc : mémoires, 1736-1782. Inventaire et procédures, 1760-1767. 1580-1782


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4E397 [1750]. Dijon (Côte-d’Or). Chapelle Saint-Hippolyte à l’église Saint-Jean-Baptiste : nomination de G.-Fr. X. Pusel de Boursières, chanoine de la Madeleine de Besançon. 1754

4E398/1 [1751]. Dole (Jura). Collège : bulle de Grégoire XIII portant érection

d’un collège, lui unissant le prieuré de Mouthe, 1579 ; traités entre le Parlement, le Magistrat et les Jésuites pour l’emplacement, l’administration et l’achèvement du collège, 1592-1622. Émplacement des greffes : correspondances, mémoire, etc., 1668-1670. Nourriture des pauvres, 1720. Octroi : arrêt du Conseil d’Etat, 1732. Transfert du couvent des Capucins ; correspondance, etc., 1736 et suivants. Palais de la Chambre des comptes : plans, mémoires, devis, 1754 et suivants. État des revenus et charges de la ville, 1764-1768. Casernes : difficultés entre la ville et l’entrepreneur, 1770-1777. Remontrances du Magistrat contre l’établissement d’une forge sur le territoire d’Audelange, demandé par le marquis d’Arvisenet, s.d. 1579-1780

4E398/2 Dole (Jura). Échange. Érection de l’église en collégiale, 1306. Compte

de tutelle. Ventes. Rentes. Requêtes diverses. Police et grenier de la ville. Testament. Règlement des droits curiaux. Chapitre. Déclaration des réserves, 1758. Célébration des massacres de 1479, 1820. 1304-1820

4E399 Domblans (Jura). Testament du curé de Blandans (Jura). Séquestre et

amodiation de la seigneurie. Lettres d’appel : affaire Duard. 1615-1789 4E400/1 [1752]. Dommartin. Traité entre D. et Houtaud fixant les revenus

communs, 1669. Amodiation du fourg banal, 1689. Répartement, 1672-1680. Cure : règlement des droits, 1766 ; déclaration des revenus et charges, 1780. 1645-1780

4E400/2 Dommartin. Vente, 1705. Inventaire des papiers de la cure, 1790. 1705-1790 4E1241 Dommartin (cure). Liste de messes, de fonds. Notes sur les gages de la

servante, fin XVIIIe siècle. 1791 4E401 Dampierre (Jura). Règlement des droits curiaux. 1772 4E402 Dompierre. Vente, 1617. Éxécution du décret Savary, 1655. Ventes.

Échanges. Éxécution du décret sur Jean Baverel, 1657 ; J. Minere, de Dompierre, 1660 ; P. Conthiébaud, 1661. Échanges. État des héritages situés à Dompierre appartenant aux héritiers Ant. Bolard, 1680. Partage Bolard, 1695. Bail de la Grange de Dompierre, pour le Sr Bolard, avocat, 1760. Extrait de registres paroissiaux de Dompierre, 1793-1807. 1617-1807


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4E403/1 [1753]. Domprel. Procès du curé d’Eysson avec les habitants de Domprel et Grandfontaine, au sujet de dîmes, 1600-1601. Transaction entre le curé d’Eysson et le Comte de Montbéliard, au sujet des dîmes à Domprel et Grandfontaine, 1752-1757. Église : reconstruction ; convention entre les deux communautés ci-dessus ; secours de 500 fr. par le duc de Wurtemberg, 1765-1768. 1600-1783

4E403/2 Domprel. Reprise de fief par Jacques, fils de Pierre de Domprel, de 14

sujets avec leur meix, 1292. Vente de 2 sujets, 1296. Accensement. Traité de mariage. Cessions, 1780. Jugement du Tribunal révolutionnaire relatif à des habitants inculpés de rébellion, 1793. 1292-1793

4E404 [1754]. Dorans (Belfort). Plainte des sujets au sujet d’une vente par la

communauté, 1566. Prestation de serment par les manants, 1587-1608-1617-1653-1726. Liste des sujets et dénombrement des fonds du Comte de Mont., 1596, 1704, 1762, 1764. 1443-1764

4E405 Dortan (Ain). Déclaration du comte de Bussolin, au sujet du château,

1637. 1637 4E406/1 [1755]. Doubs. Donation des moulins, fourg, à l’abbaye de Montbenoît

par Jeanne de Joux (copie), 1407. Sentence arbitrale au sujet des moulins, 1459. Procès de la communauté contre Fornage, salpêtrier, pour dégâts, vexations, 1736. Transaction entre l’abbaye de Montbenoît et les habitants, au sujet du cens de fourg, 1744. 1407-1744

4E406/2 Doubs. Accensements et ventes par Ch.-Et. de Saint-Mauris, 1626-

1690. Lettres d’accen-sement sur Jean Navillet, 1687. Ventes diverses, XVIIIe siècle. 1626-1790

4E407 Doucier (Jura). Rente de 3 francs sur Cl. Dubos. 1667 4E408 Doulaize. Ventes. Plan des bois communaux, 1746. Procès : les

religieux de l’abbaye de Buillon, contre J.-B. Garnier, le comte d’Eternoz et divers (vente d’immeubles, 1783-1790). 1615-1790

4E1242 Doumon. – Procédures (surtout jours du bailliage de Salins) à l’encontre de

Cernans et Salins à propos de bornages, 13 juillet 1594 – 22 novembre 1595

– vente par Pierre Ferdet le Vieux et Pierre Ferdet le Jeune, de Dournon, de pièces de terre sise au dit Dournon, à Perrenin Ferdet, 12 avril 1656 1594-1656


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4E409 Dournon (Jura). Change Montaigny, 1490. 1490 4E410 Douvot (Ougney-Douvot). État des cens de l’abbaye de Saint-Paul de

Besançon, 1683. Vente d’une vigne, 1758. 1683-1758 4E411 Doye (Nozeroy, Jura.). Échange. Traité de mariage. Traité avec les

habitants de Miège, au sujet de pâturages, 1646. Vente et échanges Passey, 1651. Rentes diverses. Jet et répartement, 1712. 1587-1717

4E412 [1756]. Dramelay (Jura). Procès au bailliage d’Orgelet, puis au

Parlement, au sujet du paiement des dîmes. Requêtes, mémoires, etc. (sans décision). 1747-1753

4E413 Dung. Délit de chasse. 1745 4E414/1 [1757]. Durnes. Chapelle du château : nomination de J. Gillet et prise

de possession. 1753 4E414/2 Durnes. Donation par Humbert, sire de Rougemont, à Jeannin, son

clerc, de tout ce que le dit H. possédait à R., 1313. Accensement de la forêt de Champagnole, 1684. Ventes. État des lods et achats reçus par les fermiers, 1718-1723. Compte du fermier Perrin, 1724 ; comptes divers. Baux. Répartement, 1745. Baux au profit de l’abbaye de Saint-Paul. 1753-1762. Laissées de l’ordinaire du sel, 1763-1771. Inventaire des titres de la paroisse de Saint-Hippolyte, 1778. Scellés et inventaire à la maison curiale de Saint-Hippolyte. 1780

4E415 [1758]. Écharquenans (commune de Gondenans-Montby). Procès en la

Maîtrise de Baume au sujet des bois de la Combe des Ormes et de la Maltatre : enquêtes, plans, expertises. 1751-1758

4E416 Echavanne (Haute-Saône). Jugement de preuve. 1701 4E417 Echay. Ventes. 1680-1720 4E418 [1759]. Échenans-sur-l’Etang (Haute-Saône). États de prés, s.d.

Dénombrements et ventes d’immeubles provenant d’echutes mainmorta-bles au profit de la seigneurie d’Héricourt, 1647. Maître d’école : choix et protestation, 1754 et suivants. Actes divers : reconnaissances de dettes ; traités de mariage, ventes, etc., 1720. 1612-1754

4E419/1 [1760]. Échenoz-la-Méline (Haute-Saône). Chapelle Sainte-Barbe : nomination de Ch.-D.-B. de Chaney et prise de possession. 1776


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4E419/2 Echenoz-la-Méline (Haute-Saône). Ventes. Partages. Contrat de mariage. Traité au sujet du champoyage, convention. 1523-1768

4E420 Echenoz-le-Sec (Haute-Saône). Impositions : répartement. Requêtes.

Vente de bois. 1593-1775

4E421 Echevanne. Amodiation. Marché pour le charroi du sel depuis Salins. 1709-1771

4E422 Echangeot (Jura). Mandement. Vente. 1617-1631 4E423 Eclans (Jura). Chapelle : fondations, etc. Dénombrement par A. de

Montrichard et sa femme. 1518-1572 4E424 Ecleux (Jura). Inventaire de titres (success.). Procuration. 1571-1620 4E425 Ecole. Droit de parcours entre Miserey et École : délimitation, 1552.

Ventes. 1552-1660

4E426 Ecorces (les). Traités de mariage. Rentes. Décret. Amodiations et baux de communaux ; divers. 1662-1790

4E427 Ecot. Vente. 1625 4E428 Ecouvotte (l’). Obligations. Pan du fief et domaine de l’Ecouvotte (aff.

de Montrichard-de Chilly), 1786. Vente. 1720-1786 4E429 [1761]. Écurcey. Legs à la cure, 1734. État des dîmes, s.d. Obligation,

1783. 1734-1783 4E430 Emagny. Vente d’une portion de maison, 1404. Inventaire Maillot,

1623. La communauté contre Jambard (au sujet du restant du 5e), 1778. 1404-1778 4E431 Enfonvelle (Haute-Marne). Libelle prouvant qu’Efonvelle, pour partie,

relève du comté de Bourgogne. vers 1580 4E432 Epenouse. Donation. Rentes. Reconnaissance des habitants au terrier de

Vercel, 1591. Vente. 1591-1783 4E433 Epenoy. Rente. Prise de possession des chapelles d’Epenoy et du

Valdahon. Extrait de cadastre. Baux. Contrat de mariage. 1630-1791 4E434 Epeugney. Rente. Traité avec les habitants de Montrond, au sujet de

limites et droit de parcours, 1661 ; procès avec les mêmes (bois), 1734 ; délimitations. Éxplication du plan. 1615-1772


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4E435/1 [1762]. Équevilley (Haute-Saône). Chapelle Saint-Claude : déclaration

des revenus. XVIIIe siècle 4E435/2 Equevilley (Haute-Saône). Vente. 1597 4E436 Esboz [Brest] (Haute-Saône). Éxécutoire. 1787 4E437 Esnans. Affaire Briseux contre les habitants (rente). Vente, 1650.

Contrat de mariage, 1719. 1648-1719 4E438/1 [1763]. Ésprels. Chapelle Saint-Servois : nomination de Ch.-D. Buretel

de Chassey et prise de possession. 1777 4E438/2 Esprels (Haute-Saône). Ventes. Échange, 1563. Procès en règlement de

droits curiaux avec la paroisse de Moimay. 1564-1768 4E439 Essarts-Cuenot (les). (Commune de Charmauvillers). Renonciations à

des biens. 1780 4E440 Essavilly (Jura). Vente. 1608 4E441 Essertenne (Haute-Saône). Acquêt. Amodiation. Échange. Requêtes

diverses . 1503-1789 4E442 Esserval-Combe (Jura). Contrat de mariage. 1722 4E443 Essia (Jura). Procès du prince d’Isenghien avec les habitants et

transaction entre les dits, au sujet des droits généraux et seigneuriaux. 1742-1743 4E444/1 [1764]. Étalans. Chapelle Sainte-Catherine au château : fondation par

l’Archevêque Guillaume, 1383 ; manuel des revenus, 1551 ; manuel des cens assignés sur plusieurs immeubles, rue du Châteur, 1610-1666. Démission ; nomination de Ph.-J. d’Agay, 1743. 1385-1743

4E444/2 Etalans. Ventes. Assignal, 1576. Échanges. Rente. Testament, 1742.

Extrait d’arpentement, 1717. Apposition de scellés et inventaire à la cure, 1770-1786. 1563-1786

4E445 Eternoz. Accensement. Ventes. Transaction entre Cl. de Scey, seigneur

de Maillot Buthiers, etc., et la veuve d’H. de Scey, seigneur de Fertans, au sujet de la collation de la cure d’Eternoz. Échanges. Moulins : redevance au seigneur de Fertans, 1655-1661. Accensements. Droit de patronage de la cure : maintien au Comte d’Eternoz, 1771. 1499-1771


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4E446 Etival (Jura). Verbal, 1668. Érection de la chapelle en cure : enquête,

requêtes, etc., 1780. 1648-1780 4E447 Etoile (l’) (Jura). Procuration. 1630 4E448 [1765]. Étouvans. Constitutions de cens au profit du Comte Frédéric de

Montbéliard. 1567-1584 4E449 Etrabonne. Reconnaissance des habitants (inc.), 1730. Arpentement,

1697-1699. Transaction. Procédures. Échanges. Partage. 1450-1823 4E450 Etrappe. Bois du Côtel : droit de mort-bois et de pâture à l’abbaye de

Lieu-Croissant ; procès-verbal et apposition du quart en réserve, 1730. Demande de réintégration dans la propriété du bois du Côtel, par la commune ; arpentement au XVIIe-XVIIIe siècles ; procès contre Bouchot, adjudicataire de la commune au XVIIIe siècle. 1551-1804

4E451 Etray. Vente, 1513. Règlement des droits curiaux. Baux. Contrat de

mariage, 1770. 1513-1770 4E452 Etrelle (Haute-Saône). Ventes. Rentes. Contrat de mariage. Extrait

d’arpentement. 1592-1757 4E453 Etrepigney (Jura). Vente. Donation. Procès au sujet des dîmes entre les

habitants et le curé. 1606-1768 4E454 [1766]. Étupes. Plaintes du procureur fiscal de la justice seigneuriale

d’Etupes, contre des particuliers, pour avoir dansé le jour de la fête patronale, 1772 ; contre une fille qui a changé de religion, 1775. 1772-1775

4E455 Etuz (Haute-Saône). Constitutions de cens. Comptes. Note de Marnotte

sur les châteaux et chapelle, 1890. 1627-1890 4E456 Evans (Jura). Rentes. Règlement des droits curiaux. Ventes. Échanges. 1623-1815 4E457 Evillers. Vente. Copie de registre paroisssial, 1720-1735. Registre

paroissial pour un prêtre insermenté, 1793-1797. Domaine. Aliénation à titre d’inféodation, etc., 1702-1783. Inventaire des titres de l’église. Compte du receveur de la Confrérie de Saint-Antoine, 1793. 1692-1793

4E458/1 [1767]. Éxincourt. Droits curiaux : sentence arbitrale ; refus, 1457-

1550 ; cens au profit de la cure et de la fabrique, 1522-1588. Fondation de messes, 1552. Temple : réparations ; bancs ; inhumation de Sophie-


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Marie de Planta, Comtesse de Rosen ; inventaire. 1669-1794. États de ceux qui doivent charruages et poules, 1715 et 1792. Déclarations des tailles, cens, corvées, quartes de fourg, etc., dues au de M., 1719. État de la boîte des pauvres, 1750. Reconstruction de la maison d’école, 1755. Successions diverses (Béquillard, etc.), 1757-1789. Maître d’école : traitement, nomination, 1770-1789. Matières judiciaires (paiement de bœufs, ventes d’immeubles, etc.), 1773-1789. Dénombrement des héritages (s.d.). 1457-1794

4E458/2 Exincourt. Envoi en possession. 1764 4E459 Eysson. Compte des revenus de la cure, 1573. Droit de parcours :

procès entre Villerschief et É., 1676. Ventes. Amodiation. Rente. Impositions : 200 livres, 1700-1710. État des revenus de la seigneurie, XVIIIe s. Amodiations des moulins de Creuse, 1773. 1563-1776

4E460 Faimbe. Cartes du terrier de L’Isle concernant Faimbe. 1584-1787 4E461 Faisses (les) (Jura). Lettres d’acquisition. 1517 4E462 Fallerans. Reconnaissances, 1673. Répartition des dîmes d’orge. Procès

Belin, 1739-1742. 1673-1743 4E463 Falletans (Jura). Extrait de rente. 1709 4E464 Fallon (Haute-Saône). Échange. Reçu. 1586-1705 4E465/1 [1768]. Faucogney (Haute-Saône). Difficultés entre le comte de

Bourgogne et le duc de Lorraine, au sujet de droits et fiefs sur la terre de Faucogney : enquête par le Parlement de Dole, 1613. Chapelles Saint-Claude, Saint-Michel, etc. : nomination de J.-E. Grosjean. 1613-1768

4E465/2 Faucogney (Haute-Saône). Traité entre H. de Faucogney et Olhon de

Saint-Loup, 1312. Comptes de la seigneurie de Faucogney. Décret (incompl.). Enquêtes (procès avec les paroisses voisines), 1650. Donation. Requêtes à la Cour. Éxécution d’arrêt et répartement sur les paroisses de Corravillers, Saint-Martin, etc., 1653. Permission de tenir des héritages, 1589. Ventes. Rentes. Affranchissement des habitants du droit de gillerie, 1601 (copie). 1312-1653

4E466/1 [1769]. Faverney (Haute-Saône). Chapelle Notre-Dame-la-Blanche :

prise de possession par A.-J. Desbiez, 1766. Baux. 1766-1768 4E466/2 Faverney (Haute-Saône). Vente. 1371


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4E467 Favière (la) (Jura). Testament. 1693 4E468/1 [1770]. Fédry (Haute-Saône). Donation par l’Archevêque Amédée de

l’église de Vanne à l’abbaye de la Charité, 1198 (copie). Institution de maire, 1505. Amodiation du patronage de Vanne et Fédry, 1544. Réparations à l’Église : procès au Parlement, 1776-1777. 1198-1777

4E468/2 Fédry (Haute-Saône). Écritures. Copie des titres de Fédry, 1 registre

214 folios, 1626. 1510-1739 4E469/1 [1771]. Ferrières (Audeux). Affranchissement des habitants par J.-A. de

Tinscau, chanoine, seigneur prébendier, 1739 (copie). Le comte de Toulongeon, contre les habitants au sujet du bois de la Marl, 1759. Arrêt du Conseil d’Etat annulant des ventes de communaux faites en 1666, 1777. 1739-1778

4E469/2 Ferrières (Audeux). Ventes. 1572-1781 4E470 Ferrières (Maîche). Concession aux habitants de moudre où bon leur

semblera, 1662. Chapelle : translation, nomination ; fondation ; donation. 1662-1778

4E471 Ferrières-les-Scey (Haute-Saône). Ventes. Traité d’association. Procès

Monnayeur contre l’abbé de Bauffremont. 1572-1722 4E472 Fertans. Donation, 1365. Reprise de fief de Thiébaud de Battenans,

1392. Extrait de registres paroissiaux, 1685. Apposition de l’assiette dans les bois communaux, 1720-1737. Procès : le curé Petitviennet contre le curé d’Arbois, 1727. Inventaire de titres à la cure, 1732. G. de Montrichard, curé de Fertans, contre le chapitre de Saint-Jean. Réparations à l’église et à la cure. Devis de la maison curiale et sacristie, 1738 ; de cloche, 1750. Amodiation de la seigneurie, 1740-1750. Érection en comté sous le nom de Villayer, en faveur de Cl.-P. Renouard de Fleury, 1749. Construction d’un nouveau presbytère, 1757. Opposition aux sceaux de la charge de Grand-Maître des Éaux et Forêts, possédée par N. de Marisy. Comptes pour de Fleury, 1771-1780. Inventaire à l’église, 1795. 1365-1795

4E473/1 [1772]. Fessevillers. Délibération de la communauté portant règlement

du pâturage. 1779 4E473/2 Fessevillers. Traité entre les habitants et H. Bez (droit de parcours). 1655


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4E474 Feule. Reconnaissances par les habitants 1656. Abonnement au 1/20e, 1789. 1656-1789

4E475 Fignevelle (Vosges). Procès J. Bresson contre les habitants. 1608-1706 4E476 [1773]. Filain (Haute-Saône). Chapelle Sainte-Catherine : prise de

possession par J.-A.-F. de Camus, 1745 ; amodiations, 1785. 1745-1785 4E477 Fins (les). Arpentement, 1683. Constitution de rente, 1698. Rentes (les

Frenolets), 1785-1786. 1683-1786 4E478 Flagey (Amancey). Partage et traité Courbey ; état de la succession.

Répartement, 1681. 1645-1749 4E479 Flagey-Rigney. Arpentement. Échange. 1680-1723 4E480 Flangebouche. Fondation, 1360. Plan et marché de la chaire à prêcher,

1704. Extraits de registres paroissiaux, 1709-1728. Rente, 1781. Jugement du Tribunal révolutionnaire (émeutes), 1793. Vente de la moitié des houillères et verreries du Grand-Denis, 1800. 1339-1800

4E481 Fleurey. Bail et obligation au profit de M. de Saint-Mauris, 1786-1788. 1786-1788 4E482 [1774]. Florimont (Belfort). Permission de contracter mariage, 1789.

État des revenus de la baronnie de Florimont et dépendances, s.d. Fin XVIIIe s. 4E483 Foncine (Jura). Rente. Procès avec Châtel-blanc, Chaux-Neuve (D.)

(droit d’usage et bois de Joux). Cure : enquête et érection. 1785 1658-1785 4E484 Fondremand (Haute-Saône). Ventes. Curatelle. Envoi en possession

d’une chapelle, 1723. 1533-1723 4E485/1 [1775]. Fontain. Accensements du fourg, de divers héritages au profit

de J. Lallemand, seigneur, 1537-1556. Église : fondations, 1615-1681. Reconnaissance et dénombrement de fief au prince d’Orange par Cl. Buzon, comme seigneur d’Arguel, de la chevance de Fontain, acquise de Fr. de la Tour, seigneur de la Tour Saint-Quentin, 1619. Chapelle du Croc : état et plan des prés ; union avec l’église, 1694. 1537-1731

4E485/2 Fontain. Droit d’usage dans la forêt d’Arguel. Rentes. 1543-1726 4E486 [1776]. Fontaine (Belfort). Droits curiaux : transaction, 1712.

Amodiations, 1729. Transaction as du bois entre le duc de Durfort et les habitants, 1730. 1712-1730


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4E487 Fontaine-les-Clerval. Contrat de mariage. 1715 4E488 Fontenelles (les). Élections municipales, 1782. Registres paroissiaux,

1707-1737. Traité de mariage, 1762. Procuration. Quittances, etc. 1707-1788 4E489/1 [1777]. Fontenelle-Montby. Transaction entre le curé et les habitants au

sujet de la desserte. 1714 4E489/2 Fontenelle-Montby. Mariage. Rente. Permission aux habitants de

s’assembler pour régler leurs affaires, 1507. 1499-1773 4E490 Fontenois-le-Chateau (Vosges). Franchises, 1554. Procès et inventaire.

Ventes. Achat d’une portion de seigneurie. 1395-1680 4E491 Fontenois-les-Montbozon (H.-S). Vente. État des biens de J. Villot. 1639-1702 4E492 Fontenotte. Amodiations. Plan d’un bois indivis avec Baume, Verne,

etc. Propriété du bois Orge-Combe, 1780. 1660-1780 4E493 Fort-du-Plasne (Jura). 1 pièce de procédure. 1519 4E494 Fouchécourt (Haute-Saône). Vente. 1607 4E495/1 Foucherans. Ventes. Obligation. Reconnaissance par Fr. Themeloux à

l’Archevêque de Besançon, 1666 ; testament du dit, 1674 ; son procès contre Maire ; sa succession. Droits de sa veuve C. Amyotte, les frères Bourgon, héritiers ; cessions de rentes, 1675-1677. 1666-1677

4E495/2 Foucherans. Rente. Ventes. Accensement. Grangeage de Foucherans

appart. au seigneur de Montrond. Reconnaissance de la seigneurie de Tarcenay par plus, particuliers de Foucherans. Partage. Échange, 1618. Reconnaissances de la seigneurie de Tarcenay, 1619. Sentence collocatoire, 1621. Éxécution du décret sur Claudine de Foucherans, Jeanne de Foucherans, vieille et jeune, 1621. Traité de mariage, 1629. 1600-1630

4E495/3 Foucherans. Accensements. Partages. Ventes. Éxécution du décret sur

M. de Champvans, 1655-1656. Éxécution du décret sur les biens de A. Boz, 1656. Échange, 1659. 1630-1660

4E495/4 Foucherans. Vente. Procès Bourgon contre les habitants (domaine

dépendant du fourg). Succession Themeloux, 1710-1713. Note pour le dénombrement à donner à l’Archevêque. Accensement. Rente. Décret sur les biens des frères Liégeon, 1715. 1703-1715


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4E495/5 Foucherans. Échange. Ventes diverses. Reconnaissances au profit de

Cl. de Chantrans, femme de Pillot, seigneur de Naisey, 1680. Rentier, 1650-1700. Carnet de comptes. Amodiations, 1694-1791. 1650-1791

4E495/6 Foucherans. Décret Liégeon (biens acquis par Bourgon). Fourg banal.

Factum. Constitution de patrimoine pour Cl.-B. Bourgon, clerc tonsuré. L’avocat Bourgon contre la Comtesse de Poitiers, 1727. Visite et reconnaissance de vignes, 1730-1731. Ventes. Délimitations entre Foucherans et Tarcenay, 1730. Vente par le duc de Randan à Mlle Th. Alviset d’un domaine à F., 1743. Reprise de fief de Mlle Alviset à l’Archevêque. Baux et amodiations. 1721-1749

4E495/7 Foucherans. Dénombrement donné par Besançon de Liesle à Th. de

Rougemont, 1406. Vente. Cens. Reprise de fief. Échange. Reconnaissances de Tarcenay, 1549. Transaction entre F. et Ornans, 1550. Dénombrement de J. de Foucherans donné au Cal de la Baume, 1583 ; par Claudine de F., 1592. Accensement du fourg banal par Claudine de Saint-Loup, veuve de J. de Foucherans, 1592. Ventes. Traité de mariage. 1405-1598

4E495/8 Foucherans. Inventaire des titres de la cure, 1760. Impositions : 1/10 et

1/20. Bourgon contre les répartiteurs, 1764-1782. F. contre Bonnevaux (appel au sujet du droit de parcours), 1771. Reprise de fief et foi et hommage par Cl.-J. Bourgon à l’Archevêque, 1780. Ventes et baux. 1750-1799

4E495/9 Foucherans. Baux divers cédés par les Bourgon. Procès. Transaction. 1800-1850 4E496 Foucherans-les-Dole (Jura). Mandement de P. de la Baume. L.-M. de

Battefort : quittances, reconnaissance de foi et hommage 1581 ; reprise de fief. Rentes. 1544-1633

4E497 Fougerolles (Haute-Saône). Procès : le Pr Général contre l’abbesse de

Remiremont, 1680. Procès de Felz contre de la Porte (1/4 de terre et seigneurie de F.) 1722-1723. Transaction entre les habitants et leur seigneur 1778. 1303-1778

4E498/1 [1778]. Foulenay (Jura). Arrêt du Parlement déboutant les habitants des

droits de vaine pâture dans les bois de Fay. 1760 4E498/2 Foulenay (Jura). Requête pour augmentation de sel. v. 1600 4E499 Fourbanne. Vente. Échange. 1593-1622


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4E500/1 [1779]. Fourg. Lettres patentes du duc Jean octroyant aux habitants la permission de prendre dans la forêt de Chaux, du bois pour leurs différents usages, moyennant un cens de 30 l. de cire, 1409 (copie). Sentence du Bailliage pour Jacques de Suzanne, contre les habitants, au sujet de la propriété des bois, 1567. Sentence de la Gruyerie de Fraisans justifiant la séparation de la forêt de Chaux avec les communaux, 1583. Amodiations des corvées de fourg ; de la seigneurie accensements pour M. P. de Ceccaty, 1698-1700. Transaction entre M. de Ceccaty et les habitants au sujet de prés, plans, 1755. Mme de Ceccaty contre les habitants ; extrait d’arpentement, 1703. Plans et devis de l’église, 1761-1770. 1409-1782

4E500/2 Fourg. Traité entre le seigneur de Fourg et H. Minet, 1671. Procès

Marle. Traité entre le seigneur et les habitants ( au sujet de bois), 1705. Dépendances et domaine du prieuré de Courtefontaine (J.), 1716. Procès des habitants de F. contre le curé Nélaton, les habitants de Byans mis en cause, 1739. Réparations à la cure, 1752. Devis de l’Église, 1753. Institution de Rosaire, 1768. 1637-1768

4E501/1 [1846]. Fourgs (les). Procès au sujet d’un terrain, la Boussarde, entre le

prince d’Orange et la princesse d’Orange et les habitants ; adjugé à ces derniers, 1507-1522. Église : fondations, rentes ; états des fonds, 1699-1784 ; inventaire des titres, 1790. Extrait d’arpentement pour la grange de Jeanne A. Dubois, 1713. 1507-1790

4E501/2 Fourgs (les). Ventes. Amodiations. Les Fourgs contre la Cluse.

Enquête. État des héritages de Cl. Bérard, de Pontarlier, vers 1620. Rentes. Nomination de Chapelain, 1783. 1348-1783

4E502 Fournet-Blancheroche et Bief d’Etoz. Contestations entre les maîtres

verriers de Blancheroche et Bief d’Etoz (France) et plusieurs particuliers de la Chaux-de-Fonds, le Locle, les Brenets (Suisse). Décisions des juridictions françaises et suisses intéressant les limites entre les deux pays, 1763-1778. Vente. Procès par les verriers de Blanche-roche appelans contre le Procureur d’office de Damprichard (fériation du dimanche), vers 1780. 1543-1788

4E503 Fouvent (Haute-Saône). Titre pour prouver que Fouvent est du comté,

de Bourgogne (copie). 1473 4E504 Fraisans (Jura). Accensement. Partage, 1593. État des moulins, forges

et étangs, 1612. Accensements. Obligations. Rentes. Mandement de terrier. Procédures : famille D’Accoste. 1576-1708


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4E505 Frambouhans. Requête à la Cour. 1670 4E506 Francalmont (Haute-Saône). Logement indu de troupes ; enquêtes,

1633. Procès devant la Cour au sujet des droits curiaux, 1778. 1633-1778 4E507/1 [1780]. Franey. Chapelle Saint-Claude : nomination de Cl.-Et. Bernard. 1780 4E507/2 Franey. Pièces comptables et diverses. 1684-1790 4E508/1 [1781]. Franois. Requête des habitants pour être affranchis de certains

droits et dettes, 1656. Bail de la prébende, 1684. 1656-1684 4E508/2 Franois. Accensement. Quittance de curage du ruisseau, 1772.

Échanges et acquisition. 1699-1781 4E509 Franois-les-Champlitte (Haute-Saône). Constitution de rente. 1618 4E510 Fraroz (Jura). Sommations et contraintes. 1751 4E511/1 [1782]. Frasne. Église : rente au Rosaire, 1693 ; fondation, 1744. 1693-1744 4E511/2 Frasne. Ventes. Échanges. Besogné et comptes des prudhommes, 1590.

Rentes. Quittances. Cessions. Traités de mariage. Papiers et testament Alix. 1573-1793

4E512 Frasne-le-Château (Haute-Saône). Ventes. Échanges. Comptes de

l’amodiateur de la seigneurie 1654-1658. Procès pour les droits curiaux, 1745. Obligations, 1713-1720. 1616-1745

4E513 Frasne-les-Mouillières (Jura). Instance en cantonnement, 1734. Bail,

1771. 1729-1771 4E514 Frebuans (Jura). Vente. 1659 4E515 Fresne-Saint-Mamès (Haute-Saône). Information contre les officiers de

Fresne-Saint-Mamès, 1586. Demande de compte, 1686. 1586-1686 4E516/1 [1783]. Fretigney (Haute-Saône). Chapelle Sainte-Agathe : fondée en

1572 ; nominations ; baux. 1628-1789 4E516/2 Fretigney (Haute-Saône). Ventes. 1572-1717 4E517/1 [1784]. Friolais (le). Pont de Battenans : sentence de l’Intendant

condamnant les habitants de F. à contribuer aux réparations, 1785. 1777-1785


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4E517/2 Friolais (le). Ventes. 1675-1677 4E518 Froideconche (Haute-Saône). Requête et consentement à mariage par

l’abbé et de Luxeuil. 1613 4E519 [1785]. Froidevaux. Requêtes des habitants au sujet d’une amodiation

illégale des communaux ; de la vente d’un moulin ; enquêtes devant le Subdélégué de Baume, 1776-1785. 1776-1788

4E520 Frotey-les-Vesoul (Haute-Saône). Rente, 1773. 1773 4E521 Fuans. Vente. Rentes. 1621-1723 4E522 Gâtey (Haute-Saône). Rente et vente. 1625-1629 4E523/1 [1786]. Gellin. Érection d’une paroisse à Gellin et Boujeon : enquête,

mémoire, 1776. Moulins de la source du Doubs au prieuré de Mouthe : devis et enchères de la reconstruction, 1781 ; chaussée, visite ; procès-verbal de rendue, 1785. 1773-1787

4E523/2 Gellin. Échute Lonchamp : enquête. XVIIe-XVIIIe siècle 4E524 [1787]. Gémonval. Demande de secours à la Régence ; subvention de

30 francs pour achat de vase sacré à l’église de Marvelise. 1756 4E525 Gendrey (Jura). Ventes, 1517 et 1761. Transaction, 1620. Inventaire

(seigneurie de Gendrey), 1687. 1517-1761 4E526 [1788]. Genéchié (Haute-Saône). Accensement d’une place à bâtir un

moulin par le Comte de Montbéliard. 1710 4E527/1 [1789]. Geneuille. Ventes entre particuliers, 1516-1579. Fondation de

messes à l’église, 1687-1719. 1516-1779 4E527/2 [1790]. Geneuille. Extrait du manuel des revenus de la seigneurie de

Châtillon à G., 1650-1654. Reconnaissances à V. Vernerey, seigneur prébendier, 1656 ; à M. et Mme Catet, co-seigneurs, 1747. Rôles de la capitation, 1720-1750. Arpentement et extrait des fonds Cabet, seigneur de Geneuille, 1742-1777. 1558-1783

4E527/3 Geneuille. Mandement de terrier, 1625, et reconnaissance au profit de

Cl. Cabet, ex-maire et co-Gr de Besançon, 1669. Inventaire, des titres curiaux, 1760. Traité avec les habitants de Châtillon, au sujet de la


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prairie Chassignol, 1683. Reconnaissance des droits seigneuriaux (procès contre Chapitre métropolitain et Fr. de Varin, seigneur de Champvans), 1685-1706. 1625-1760

4E528 Genevrey (Haute-Saône). Engagère de 2 vignes, 1340. 4 ventes au

profit de divers. 1340-1711 4E529/1 [1791]. Geney. Procès entre les habitants et l’abbaye des Trois-Rois :

sentence arbitrale interdisant aux habitants de couper du bois, 1316 ; sentence maintenant la dite abbaye dans la possession du bois dit la Côte de Geney, 1539. Rente d’avoine duc au seigneur de Clerval : procès et condamnation des habitants, 1684. Délits de chasse, 1770-1776. Impositions sur le fermier de la dîme, 1781-1784. 1316-1784

4E529/2 Geney. Donation à cause de mort (Jeannin), 1686. Ventes diverses. 1686-1753 4E530 Gennes. Traité de mariage, 1601. Dénombrement, 1619. Échange.

Partage N. Deplantey, 1777. Abonnement au 20e, 1782. 1601-1782 4E531 Geraize (Jura). Fragment de collocation. 1643 4E532 Germéfontaine. Quittance dotale, 1583. Vente, 1709. 1583-1709 4E533 Germigney (Haute-Saône). Rentes et vente. 1613-1615 4E534 Germondans. Reprise de fief, 1437. Inventaire de pièces produites, vers

1780. 1437-1780 4E535 Geruge (Jura). Vente. 1766 4E536 Gésincourt (Haute-Saône). Rente et vente. 1688-1776 4E537 Gevigney (Haute-Saône). Partage de biens, 1602. Ventes. Construction

d’une chapelle, 1699. Acquisition de la seigneurie, 1694. Reconnaissance des droits seigneuriaux, 1751. Arrêt du Conseil d’Etat (vaine pâture), 1757. 1602-1757

4E538/1 [1792]. Gevingey (Jura). Chapelle Saint-Claude : nomination de T.-F.

Clerc. 1769 4E538/2 Gevingey (Jura). Accensement. 1688 4E539 Gevresin. Rente au profit de Blanchard, sur la communauté ;

liquidation. Inventaire de la cure, 1795. 1720-1828


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4E540 Gevry (Jura). Rente sur la communauté. Comptes particuliers. Vente

judiciaire D. Brenier, 1673. Baux divers (des terres du marquis d’Arvisenet, conseiller au Parlement, 1726 et suivants, etc. ; ses comptes) 1633-1779

4E541 Gézier. (Haute-Saône). Ventes. Dénombrement par les frères et sœurs

Deschamps, seigneurs de Géziers, Émagny, Pin, Burgille, etc., 1619. Délibérations municipales 1 registre 288 folios, 1790 (Registre remis

aux Archives départementales de Haute-Saône en 2004 pour y être conservé définitivement). 1593-1810

4E542 Gigny (Jura). Inventaire pour le prieuré. Amodiation de grangeage. 1650-1680 4E543/1 [1793]. Gilley. Traité entre J.-B. de Guyot, baron de Maîche, Bermont

et les habitants, duquel il conste que la maison du dit de Guyot est sur le territoire de Gilley, 1722 ; autre par lequel il a été reconnu qu’une grange bâtie est du dit territoire et de condition mainmortable envers l’abbé de Montbenoît, 1723. Déclaration des revenus fixes et casuels de la cure et fondations de l’Église, 1780. 1722-1780

4E543/2 Gilley et la Chaux de Gilley. Rente. Fondation, 1669. L’abbé de

Montbenoît contre les habitants (quelques procédures), XVIIIe siècle. Ventes. Échanges. 1661-1788

4E544 [1794]. Gillois (Jura). Prieuré de Moutbe (aux Jésuites de Dole) : état

des fonds de sa directe, vers 1500 ; reconnaissances par divers, 1556, 1592, 1622, 1767, 1699, 1739. Cens, 1594-1649-1690. Mémoires, plans, notes au sujet de cens, 1700-1703. v. 1500-1767

4E545 Giromagny (Belfort). Bois de Mlle de Duras : reconnaissance et droits. 1744 4E546 [1795]. Givria (Jura). Droits curiaux : traité, 1659. Procès au Parlement

entre les habitants et le curé, 1775 ; règlement. 1659-1775 4E547/1 [1796]. Glainans. Procès au Conseil d’Etat entre M. Égenod, Cr du

Magistrat de Besançon et la commune, au sujet d’une créance ; arrêt contre la commune. 1755-1757

4E547/2 Glainans. Échanges et ventes. 1625-1787 4E548/1 [1797]. Glamondans. Rentes diverses sur les habitants, 1635-1723.

Délimitations avec Glamondans et Aïssey, 1772. Procès J-Cl. Angelot


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contre la commune (anticipation de communaux), 1778-1783. Amodiation de communaux, 1781-1788. Traité entre le vicaire Daigney, de Bouclans, pour la desserte, 1789. 1635-1789

4E548/2 Glamondans. Ventes. Traité de mariage. 1634-1712 4E549 Glay. Affaire du curé Arnoulx, non accepté par les habitants. 1746 4E550/1 [1798]. Godoncourt (Vosges). Moulins : traité entre les habitants et

l’abbé de Flabemont ; reconnaissance de travaux. Extrait d’arrêt du Parlement qui déclare le moulin banal pour Godoncourt et Fignevelle, 1774. 1771-1775

4E550/2 Godoncourt (Vosges). Extrait des titres de la cure (pour fondations),

vers 1660. 1660-1760 4E551/1 [1799]. Gonsans. État des revenus de la cure, 1668-1695. Forêt dite sur

la Roche : procès entre Gonsans et Chaux ; mémoire, s.d. Procès devant les Gouverneurs de Besançon entre G. de Jouffroy, seigneur de Gonsans, et le Comte de Montbéliard, au sujet de la mainmorte, 1676 1668-1753

4E551/2 Gonsans. Répartement de la cens foncière et seigneuriale, vers 1660.

Extrait du registre de la justice de G. (de Jouffroy, seigneur), 1730. Bulle, 1743. Procès des communautés de Magny, demandeurs en opposition, la Villedieu, Gonsans, Chaux et Cl.-Eman. de Jouffroy, seigneur de G., Magny et Chatelard, etc., légende du plan de la descente du Cr Cl.-A. Faivre du Bouvot (délimitation), 1781. 1660-1781

4E552 Gouhelans. Information. 1508-1660 4E553/1 [1800]. Gouhenans (Haute-Saône). Chapelle Saint-Jean-Baptiste :

amodiation au profit du chapelain Talbert de Nancray. 1788 4E553/2 Gouhenans (Haute-Saône). Extrait de baptême. Quittance. 1708-1783 4E554 Goux (Pont-de-Roide). Vente d’une part de dîmes au chapitre de la

Madeleine à Bes., 1245. Rente. Répertoire des ventes de la seigneurie de Goux, Villars, Mambouhans, Voujeaucourt, etc., dépendant du comte de Montbéliard, XVIIIe siècle. Rôle des contrats de la seigneurie de Goux au Comte de Montbéliard, du dit lieu, l’ayant acquise du Comte de Poitiers, 1709. Règlement des droits curiaux, 1753. Arpentement des communaux, 1771. 1245-1785

4E555 Goux (Quingey). Ventes. 1620-1700


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4E556/1 [1801]. Goux-lez-Usiers. Cession à Bugny de deux granges, l’une à

Mme de Verneuil et l’autre aux Annonciades de Pontarlier, 1718. Règlement des bois, 1761. 1718-1761

4E556/2 [1802]. Goux et Byans-les-Usiers. Accensement aux habitants par

l’archiduc Albert et l’infante Éugénie d’un canton de bois, 1599 ; arrêt du Parlement leur maintenant la propriété de ce bois. 1599-1706

4E556/3 Goux-les-Usiers. Ventes. Amodiations. Contrats de mariage.

Arpentement, 1771. 1522-1774 4E557/1 [1803]. Grammont (Haute-Saône). Reprise de fief par Gaspard de

Grammont, seigneur de Châtillon-Guyotte, au seigneur de l’Isle, pour la terre de Grammont, 1589. Chapelle Notre-Dame Saint-Jacques : nomination de G.-F.-X.-P. de Boursières ; amodiations, 1769-1779. 1589-1789

4E557/2 Grammont (Haute-Saône). Ventes. Comptes des revenus du comté de

Grammont (le Comte de Rosen, seigneur). 1573-1765 4E558 [1804]. Grand-Charmont. Dénombrements particuliers, XVIe-XVIIIe

siècles ; des prés, vergers, 1617. Curage d’un ruisseau par Grand-Charmont et Charmontey ; requêtes, 1656-1689. Requêtes en décharge d’impôts, 1704. Sommes dues à la commune. Aliénation d’immeubles, 1770-1787. Incendie de 1784 : quêtes. XVIe siècle-1787

4E559 Grand’Combe (de Morteau). Inventaire de l’église, 1698. Comptes

d’échevins, 1658, 1768. Rente ; traité de mariage ; ventes. 1658-1784 4E560 Grand’Combe-des-Bois. Rentes. Ventes. Extraits de registres

paroissiaux, 1723-1730. Affranchissement par Jean de Neufchâtel, moyennant 10 deniers, 1344 ; confirmation par Marg., Comtesse de Bourgogne, 1400, 1424, 1530. 1630-1787

4E561/1 [1805]. Grandfontaine (Boussières). Remise de fonds, 1594. Ventes.

Obligations. Rentes, 1606-1621. Cure : fondations de messes ; bulle de pension en faveur de l’ancien curé Bideaux, 1778. Bail du moulin au profit du collège de Besançon, 1785. 1594-1785

4E561/2 Grandfontaine (Boussières). Vente de terre. 1693 4E562 Grandfontaine-sur-Creuse. Ventes. Rentes. Abandonnement. Échanges.

Mandement de terrier pour Cl.-Fr. Vuillin, Lt-général de police de Baume, seigneur de Grandfontaine-sur-Creuse, 1705. 1533-1766


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4E563 Grandvaux (Saint-Claude, J.). Procédures. Cession de biens, 1779. 1617-1779 4E564 [1810]. Grange (la). Chapelle du château : donation de dîmes par

Jeanne de Montbéliard, 1324 ; permission du Cardinal Guillaume, légat de Clément VII, de chanter des messes, 1385. 1324-1385

4E565 [1811]. Grange d’Hyombre (Etrabonne). Amodiation pour MM.

d’Aumont et d’Esnans d’une mine de fer, 1527. Partage des bois d’Hyombre entre MM. d’Aumont, d’Esnans et le prébendier de Grand-Mercey, 1556. Mariage de Fr. d’Aumont : droit d’indire sur les sujets, 1591. Paiement de cens : procès du duc d’Aumont contre Chancenotte, 1678-1679. Arrachement des vignes, 1731. Reconnaissances diverses, 1746-1747. Contrat de mariage de J.-Fr. Chancenotte, 1765. 1527-1765

4E566 [1812]. Granges-la-Ville (Haute-Saône). Chapelles Sainte-Croix et de

l’Immaculée Conception : prise de possession par J.-J. Bacoffe ; amodiations. 1769-1786

4E567 Granges-le-Bourg (Haute-Saône). Procédures. Requête des habitants au

sujet de la glandée, 1773. 1663-1773 4E568 Granges-Maillot. Contrainte au profit de Louis, comte d’Achey,

seigneur de Maillot, sur son fermier. 1748. Requête de François, Comte d’Achey, au sujet des communaux, 1758. 1748-1758

4E569 Granges-Narboz. Procès avec Pontarlier (au sujet de copropriété de

pâturages et bois). Délimitations avec la Planée, Sainte-Colombe, 1584. 1537- 4E570 Granges-sur-Baume (Jura). Réponse des officiers de S. M. au siège de

Montmorot, à une requête des habitants (impôts). v. 1600 4E571 Granges-Vienney. Vente, 1603. Reconnaissances générales des

habitants, 1680. Cartes du terrier, 1771. 1603-1771 4E572 Grange-Villottey (Baume-les-Dames). Traité avec les bourgeois de

Baume-les-Dames (vaine pâture), 1515 ; avec les habitants d’Esnans, 1550 et suivants Arrêt du Conseil d’Etat (vente de bois pour réparations à la cure de Cour), 1758 ; transaction au sujet de réparations à la dite cure, 1761. Jugement qui déclare les habitants de la Grange-Villottey exempts de prestation seigneuriale envers le seigneur d’Esnans, 1657. Rôle des 14 villages composant la terre de Baume-les-Dames (la Gr.-V. comprenait 12 chefs de famille), 1667. Mandement d’imposition, 1789. Comptes de la Grange-Villottey, 1768. 1515-1790


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4E573 Grangettes (Jura). Quittances. 1751-1790 4E574 Granvelle et le Perrenot (Haute-Saône). Vente, 1293. Arpentement,

1749. Procès divers contre la commune. 1293-1846 4E575 Gras (les). Inventaire de l’hoirie Ét. Moyse Philibert, 1713. Ventes.

Testament du curé Aubry, 1666. 1662-1792 4E576 Gratteris (le). Donation entre vifs. 1712 4E577 [1813]. Grattery (Vesoul, H.-S.). Procès des habitants contre V. Jolyet

(vaine pâture) : mémoire. 1753 4E578/1 [1814]. Gray (Haute-Saône). Franchises (copie), 1324. Concession de

péage et pontenage par le duc Philippe (copie), 1358. Privilège de la mairie (copie), 1494. Concession de droits sur les vins dans le port par Charles-Quint, copie, 1540. Ferme du Pontenage, 1686 ; règlements, 1724. Arrêt du Conseil d’Etat au sujet de différentes questions municipales : élections, emprunts, octrois, 1724. Requête de l’abbé de Preigney demandant le rétablissement du droit de sceau pour les prévôts de l’Église. 1736. État des revenus de la ville, 1775. 1324-1775

4E578/2 [1815]. Gray (Haute-Saône). Prix des denrées, 1753. État des dettes,

1753. Camp sous les murs : bois, vivres, 1753-1754. Mémoire des officiers municipaux sur l’édit d’août 1764. Demande du couvent des Cordeliers pour y établir une caserne, 1769. 1739-1769

4E578/3 [1816]. Gray (Haute-Saône). Chapelles du Saint Nom de Jésus et

Notre-Dame : fondations par s.d. Demougin, 1629 ; droit de nomination à la famille d’Accolans, notes. Déclaration des biens, 1692, 1762-1780. Nominations et prises de possession. 1629-1785

4E578/4 Gray (Haute-Saône). Actes divers : accord, partages, ventes, contrat de

mariage, requête pour la construction d’un pont, 1607 ; legs, rentes. Réparations aux ponts-levis. Enquêtes (mascarades), 1603. Règlement de l’Intendant au sujet du magistrat, 1736. Incendie de 1622. Logement des troupes, 1595. Invent, de la fabrique, 1790. Projet de fête pour l’Etre suprême, an II. 1377-an VIII

4E579/1 [1817]. Gredisans (Jura). Chapelle de l’Immaculée Conception :

amodiations. 1785-1787 4E579/2 Gredisans (Jura). Procès. Rente. 1669-1715


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4E580 [1819]. Grosbois. Reconnaissance des dégâts causés par la grêle. 1762 4E581/1 [1818]. Grozon (Jura). Adjudication de la justice, 1718 ; du domaine

appartenant au Roi, 1726. 1718-1726 4E581/2 Grozon (Jura). Enquête : procès des habitants contre le chapitre de

Saint-Hippolyte de Poligny, 1680. Divers. 1545-1680 4E582 Guillon-les-Bains. Vente, 1659. Traité de mariage, 1669. 1659-1669 4E583 Guiseuil (commune de Cenans) (Haute-Saône). Procès Jean Bulle

contre J. Vasset, veuve de J. Nicole et héritière du curé L. Nicole, 1675-1676. Inventaire de la maison curiale, 1675. 1675-1676

4E584 Guyans-Durnes. Vente, 1307. Traite entre G. et Durnes au sujet de

communal, 1595. Rentes. Échangé. Répartition du sel, 1778. Devis ; réparations aux fontaines, XVIIIe siècle. 1307-1814

4E585 Guyans-Vennes. Rentes. Ventes.. Traités de mariages. Double de

registre paroissial, 1725-1733. Procès Mougin contre habitants ; enquêtes, 1669 et suivants. 1531-1780

4E586/1 [1820]. Gy (Haute-Saône). Fondation d’une chapelle : mandement de

l’archevêque Thiébaud, 1428. Domaine de Gy (fief de Thoraise) au marquis de Brun : état (s.d.). Chapelle Sainte-Madeleine, Saint-Nicolas : amodiations, nominations, XVIIIe siècle. Rente sur la communauté, 1672. 1428-1784

4E586/2 Gy. État des revenus de la ville. Chapelle du château et église, XVIIIe

s. Prise de Gy (copie, J. Grivel, ch. XVII). Traité entre l’archevêque Quantin et les habitants de Gy, Bucey, etc. (tailles), 1454. Reconnaissance de la seigneurie, 1557. Ventes. Rentes. Échanges. Accensements. Testaments. Comptes des échevins, 1637. Procès entre Gy et Bucey, 1570. Procès marquis de Brun-Goubot 1454-1794

4E1243 Gy. Montes sur pièces de terres. 1673–1677 4E587 Hautepierre (canton de Vercel). Traités de mariage. Transaction entre

particuliers. 1713-1743 4E588 Hauterive et la Fresse. Les habitants de la Fresse contre ceux de la

Ville-du-Pont (mesus), 1680. La fruitière de la Vie de l’Etroit contre J.-Cl. Lambert, 1776. Vente, 1683. 1680-1776


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4E589/1 [1821]. Héricourt (Haute-Saône). Émigration de protestants de la

seigneurie d’Héncourt dans les colonies anglaises : correspondance de M. d’Argenson à l’Intendant ; mesures prohibitives ; état des émigrés ; édit du roi. 1758

4E589/2 Héricourt (Haute-Saône). Vente. Procès pour infanticide, 1747.

Répartement de l’abonnement des deux vingtièmes, 1780. 1712-1780 4E590 [1822]. Hérimoncourt. Accensement du moulin d’Hérimoncourt,

dépendant de l’hôpital de Blamont, 1679. Confirmation par le Conseil de régence, 1752. 1679-1752

4E591 Hôpital-du-Grosbois. Mémoire des possessions de l’Hôpital Saint-

Esprit de Besançon, XVIIIe siècle. Extrait du rentier d’Ornans : droits appartenant à S. M., 1577. Forêt appartenant à S. M. : prétentions des habitants du Valdahon, de la Villedieu ; procès ; plan, etc., XVIIIe s. 1577-1769

4E592 Hôpital Saint-Lieffroy (l’). Reconnaissances, 1584. Vente. Comptes.

Arpentement du domaine de l’Hôpital de Besançon, 1728. 1584-1728 4E593 Hôpitaux-Neufs (les). Abonnement pour les poses de charrues, 1748.

Inventaire des titres de la cure et des confréries, 1793. 1625-1793 4E594 Hôpitaux-Vieux (les). Franchises des Hôpitaux-Vieux et Neufs ;

Métabief, 1393 (copie). Privilèges aux habitants de la châtellenie de Jougne, par Louis de Chalon, 1422. Procès contre les habitants de Saint-Antoine, 1718. Procès contre Jougne : enquêtes ; accordances (au sujet de l’usage dans les bois). Extrait du terrier de la seigneurie de Jougne (droit de pâturage), 1672. Procès avec Saint-Antoine (pâturage), vers 1715. Émbornage des bois du Miroir, 1723. Rentes, 1770. 1393-

4E595 Hotelans (Jura). Lettres de relief du Parlement. 1697 4E596 Houtaud. Rente. Procès de la comtesse de Lauraguais contre J.-B.

Bourdin et divers, la communauté mise en cause (au sujet de pâturage). 1710-1785 4E597 Huanne-Montmartin. Ventes, 1579 et suivants. Donation, 1613. Procès

et transaction entre les communes de Tournans, Trouvans et Mont martin au sujet du bois du Fahy, 1737-1823. Règlement de droits curiaux, 1741. Inventaire pupillaire des enfants J.-Cl. Pillard, 1789. 1579-1823

4E598/1 [1823]. Hugier (H.-S). Chapelle Noire-Dame : nominations, 1581-

1781 ; amodiations. 1581-1781


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4E598/2 Hugier (Haute-Saône). Rentes. Traité de mariage. Ventes. Journées et

carnets de la justice) 1704-1710. Informations. Ventes de meubles. 1612-1757 4E599 Hurécourt (Haute-Saône). Donation entre vifs Faivre-Jeannin. 1697 4E600 Hyémondans. Vente. 1622 4E601/1 [1824]. Hyèvre-Paroisse. Procès pour vols et homicide, 1573.

Institutions de maire pour le comte de Montbéliard, 1760-1787. 1573-1787 4E601/2 Hyèvre-Paroisse. Accensement des Essarts et divers, 1497. Ventes.

Expropriation des biens de Febvet par les Jésuites de Besançon, héritiers de Gauthiot d’Ancier. Rente. Échange. Reconnaissance. 1717. 1497-1717

4E602 Igny (Haute-Saône). Amodiations des biens Bergerot de Beaujeu. 1609-1631 4E603/1 [1851]. Isle-sur-le-Doubs (l’). Franchise des Bourgeois (mentionné),

1308. Arrêt rendu au décret sur la seigneurie de l’lsle (et ratification de la vente de la seigneurie par les Ctes d’Ortembourg), 1616. Reprise de fief de la terre et baronnie de l’sle de S. M., par F. de Rye, Archevêque de Besançon, 1622. Quittances de la vente faite à M. de Rye par les Ctes d’Ortembourg de la seigneurie de l’Isle-sur-le-Doubs, 1626 ; Chapelles Saint-Etienne, Sainte-Catherine, Saint-Claude : nomination de Fr. Seguin : Notre-Dame : nomination du chanoine Athalin ; états des fonds et revenus, baux, 1694-1780. Plans des bois de la seigneurie et délimitation, 1713-1726. Pré du Paquier : procès sur décision devant l’Intendant, 1728. Amodiations de la seigneurie pour le duc de Durfort, 1729. Mémoire du domaine de M. Maire, 1744. Inventaire des titres des greffes de la seigneurie de l’Isle, 1776. Droits de Mme de Lorges à Rang (s.d.). 1308-1786

4E603/2 Isle-sur-le-Doubs (l’). Extrait du rentier (seigneurs de l’Isle et Rang,

etc.) Copie dep.1384, 1781 Vente. Échange. Décret Pétrequin, 1655. Carnet des cens, noms des sujets, etc., 1659. Cure : états, déclarations, etc. des revenus ; curé Robardey : grosse du décret sur ses biens, 1721. seigneurie de l’Isle : rôle des contrats passés, 1765-1772. Scellés sur les biens J. Bressin, 1781. 1384-1781

4E604 Ivory (Jura). Ventes. Afî. J. de Chavirey contre Boussu (accensement),

1599 et suivants. 1469-1613 4E605/1 [1825]. Jallerange. Ventes, 1617-1710. Église : fondations, 1617-1720 ;

déclaration, 1693 ; Cure : règlement des droits curiaux, 1670. 1617-1782


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4E605/2 Jallerange. Ventes. Rentes et cessions. Mandements. Mariage, 1720.

Reconnaissance, 1782. 1589-1782 4E606 Jasney (Haute-Saône). Inventaire. 1695 4E607/1 [1826]. Jonvelle (Haute-Saône). Chapelle du Rosaire : rente ; prise de

possession par J.-A. Clerc ; amodiations. 1746-1785 4E607/2 Jonvelle (Haute-Saône). Procurations. Rente. Procédures (la terre et

seigneurie de Jonvelle comprend 12 villages en France, Bassigny, Lorraine). 1522-1633

4E608/1 [1827]. Jougne. Revenus des églises de Saint-Maurice de J., des

Hôpitaux de la Longeville, 1668. Traité entre le curé et les habitants au sujet des dîmes de blé, 1585. Règlement des droits curiaux par l’évêque de Lausanne, 1678. Fondations et legs, XVIIe-XVIIIe siècles. Inventaires des rentes et fondations dues à la nation représentant le curé de Jougne, 1790. 1582-1790

4E608/2 Jougne. Vente par J. de Chalon, 1401. Procès au sujet des dégâts dans

les bois (contre les habitants de Jougne, Hôpitaux, etc.), 1595. Procès au sujet des mines de fer, le prince d’Orange contre les Dlles Caffod, 1690. Enquête du subdélégué de Pontarlier sur les charges dont le Gros Péage est affecté, 1756 ; mémoire de M. le Mal d’Isenghien et divers, 1756-1773. Extrait des registres de la justice (arrêt du Conseil d’Etat qui maintient M. d’Isenghien dans le droit de péage, sous charge de l’entretien des chemins), 1759. Tibériade fixant les frontières (Comte de Bourgogne et pays de Berne), s.d. Cens au profit de l’abbaye Sainte-Marie, 1621 1645. Provision du notaire Tissot des Hôpitaux, 1774 ; il est institué tabellion de la seigneurie, 1781 ; ex-juge de paix, détenu, il adresse plusieurs requêtes, 1791-1792. 1401-1792

4E609 Jouhe. Enquête. Rentes. Bail. 1614-1772 4E610 Joux (La Cluse-et-Mijoux). Inventaire par les habitants contre M.

Lescot, 1566. Droit de pêche dans le Doubs pour les commandants de Pontarlier et du fort, 1787-1788. 1566-1788

4E611/1 [1828]. Jussey (Haute-Saône). Amodiations, 1759-1791. Oratoire

Notre-Dame : amodiations ; chapelle Saint-Sébastien : nomination de F. Marin, 1778. 1720-1791


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4E611/2 Jussey (Haute-Saône). Quittance des Lombards (pour rester à J.), 1281. Bois à prendre pour la construction du donjon, 1365. Legs à l’église Saint-Pierre, 1433. Refus par les habitants de payer l’aide aux 4 cas (mariage de Béatrix de Cusance), 1580. Fourgs banaux ; achat, réfection, reconnaissance, etc., 1622-1782. Vente de terres et biens d’Ant. de Vaudrey à Jean Charles, 1700. Contrat de mariage, 1714. Aliénation du domaine de J. (édit de 1722), 1724. Décret sur Cl.-J. Charles, 1763. Rôles d’imposition, 1764. Vente, 1815. 1281-1815

4E612 Labergement-du-Navois. Donation entre époux, 1692. Copie de titres

divers, 1713. Extrait de registres paroissiaux, 1722-1723. Testament d’A. Saulnier, 1724. Convention du curé et des habitants, 1784. 1692-1784

4E613/1 [1829]. Labergement-Sainte-Marie. Traité en vertu duquel le curé

Saint-Théodule résidera à L. qui deviendra paroisse des communes de B., Remoray, Saint-Théodule et Labergement-Sainte-Marie, 1739. Inventaire des titres de la communauté détenus par le curé Merenot, 1784. Mandement du duc Philippe enjoignant à son bailli d’aval de faire jouir les religieux de l’abbaye de Sainte-Marie de leurs redevances à L. et Remoray (copie s.d.) XVe siècle-1784

4E613/2 Labergement-Sainte-Marie. Plans des communaux, de la forêt du

Rochat, des limites contestées entre Granges-Sainte-Marie et Labergement-Sainte-Marie, etc. Procès avec l’abbé : mémoire, 1790. XVIIIe siècle-1810

4E614 Lac-ou-Villers. Les habitants du quartier du Lac Val-de-Morteau,

contre ceux des Bassots. Enquête, 1683. Rentes. Vente. Legs Binétruy : requête au Préfet, an II. Érection de la paroisse, distincte de Morteau, 1788 : enquête, 1789. 1683-an XI

4E615 [1831]. Laire. Partage Metin, 1675. Difficultés entre les habitants de

Laire, paroissiens de Tavey (H.-S.), au sujet de la contribution au culte, 1695-1777. Inventaire des biens Tournier, 1701. Construction d’église et érection de cimetière, 1731-1743. Abjuration J.-G. Metin, 1754. 1675-1775

4E616 Laissey. Accensement des moulins par F. Ph., comte de Lallemand,

baron de Vaite, Laissey, etc. 1777 4E617 Lambrey (Haute-Saône). Amodiation. Ventes. Quittance. Contrat de

mariage . 1507-1727 4E618/1 [1832]. Lanans. Ordre du capitaine Abriot pour la garde du trou de

l’Orsière où les habitants avaient déposé leurs meubles et effets. 1674


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4E618/2 Lanans. Rente. Contrat de mariage. Assignal. 1657-1748 4E619 Landresse. Procès contre Ouvans, 1661. Affaire Comte de Montbéliard

contre le curé de Pierrefontaine : enquête secrète, 1713. Vente. Rôle d’imposition, 1785. Amodiation des moulins d’Athose, 1733. Ventes, 1787-1788. 1661-1788

4E620/1 [1834]. Lantenne-Vertière. Sentence arbitrale établissant les droits de

justice à Vertière, 1450. Maintien des habitants dans le droit de pâturage au Long-Pré, 1565. Décret sur les biens Prenet, 1567. Affranchissement de la main morte en faveur des habitants par A. d’Aumont, seigneur d’Etrabonne, 1602. Partage de la succession d’Elisabeth de Digoine, dame de Vertière, 1631. Pré Bouquet : accensement, 1677. Reconnaissances générales, 1667. Fourgs particuliers : paiement d’une mesure de froment, 1678-1683. Décret Poncelier, 1683. État des habitants 1684. Décret Cl. Callerand, 1685. État des biens composant l’arrière-fief de Lantenne-Vertière suivant le terrier de 1689 appartenant à la baronne d’Etrabonne. Accensement du fourg banal, 1693. Acquisitions de terres par M. Bonne, seigneur de l’arrière-fief de Vertière et de Lantenne, 1694-1726. Règlement des droits curiaux, 1698. Notes sur l’arpentement de Lantenne, 1699. Accensement des bois de la Raye par M. d’Aumont, 1701 ; plans. 1450-1726

4E620/2 [1835]. Lantenne. seigneurie de Jean de Saint-Claude : reconnaissances,

1545-1576 ; extraits de rentiers, 1594. État des cens dus à Jean de Saint-Claude, 1579. Dénombrement, 1606 ; inventaire des titres et papiers. 1659. Arpentement de 1701 : difficultés avec les Perrenet, 1701. État des héritages des Bénédictins du Mont-Roland. Vente. Arrachement des vignes, 1730. Extrait des héritages qui ont été reconnus mouvoir du seigneur de Balançon ; accensements, 1732. Amodiations par le seigneur d’Etrabonne, 1733. Dîme sur le canton de la Raye : transaction, 1733. Droits de M. de Bauffremont : protestation à ses commissaires à terrier par M. d’Etrabonne, 1737. Accensements de la tuilerie, 1728. Vente par les frères et sœurs Bouscaut à Mlles Pourcheresse des arrière-fiefs de Vertière, 1747. État des droits et revenus de la seigneurie de L. et V., arrière-fief dépendant de la baronnie d’Etrabonne, 1766. Reconnaissances des testaments de M. le comte de Roussillon, seigneur d’Etrabonne, etc., 1772. Reconnaissances diverses. 1545-1786

4E620/3 [1836]. Lantenne. Accensements par J. de Sauvagney, 1440. Cure : état

des fonds et revenus de la cure ; accensements. Ventes diverses. Droit d’aide pour le mariage de Mlle d’Aumont ; procès, requête, 1587-1592. Fondations diverses. 1440-1761


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4E620/4 Lantenne. Partage. Ventes. Échange. Fondation. Répartement des cens

du fourg dus au duc d’Aumont, 1724. Divers. 1589-1771 4E621 Lanthenans. Procès en règlement des droits curiaux ; conclusions pour

les habitants de Lanthenans, Hyémondans et Sorans. 1752 4E622 Larderet (Le) (Jura). Vente, 1530. Guet Belin : copie du droit des

habitants, 1559. Mandement de terrier, 1726. 1530-1726 4E623 Larnaud (Jura) : rente. 1682 4E624 Larnod. Quittance. Réachapt. Compte. 1612-1707 4E625 Larret (Haute-Saône). Déclaration des cens, etc., par les habitants, vers

1500. Rôles d’imposition, 1570. Rente, 1623. 1500-1623 4E626 Latette (La) (Jura). Convention. 1626 4E627/1 [1838]. Laval. Bois de la Cote et du Pissoux : procès, transaction entre

les habitants de L., Mont-de-Laval et le Prieur, 1628. Cure : bulles pour J.-X. Damey, 1719. Procès, 1778. Prise de possession du prieuré par C.-A.-Fr. Mareschal d’Audeux, chanoine de Saint-Jean, 1785. Presbytère : réparations, 1786-1790. Tableau des cens, lods et redevances ecclésiastiques, 1790. 1570-1790

4E627/2 Laval. Enquête, 1641. Extrait de registre paroissial, 1719-1735. État des

revenus du prieuré (tout le village, droit de seigneurie, etc.), s.d. Vente, 1751. 1641-1751

4E628 Lavangeot (Jura). Testament, 1555. Échanges. 1555-1615 4E629 Lavans (Quingey). Ventes. Rentes. Contrat de mariage. 1563-1725 4E630 Lavans (Vuillafans). Échange, 1539. Redevance du pré du Breuil, 1759.

Marché du sel, 1763-1771. 1539-1771 4E631 Lavans-les-Dole (Jura). Ventes. 1439-1684 4E632/1 [1839]. Lavernay. Église : fondations, 1528-1730 ; chapelle du

Rosaire : nomination de J.-Cl. Ramboz, 1745. 1528-1755 4E632/2 Lavernay. Biens possédés par P. Garnaud, de Franey, notaire à L.,

mouvants et dépendants de la seigneurie de Corcondray, à Ch.-Em. de


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Gorrevod, marquis de Marnay, baron et seigneur de Corcondray, Fourg, Licsle, Cordiron, 1655. Achats. Ventes. Échanges. Rentes. 1655-1760

4E632/3 Lavernay. Donation, 1400. État des meix, héritages Courdier, sous la

seigneurie Henri d’Orsans, seigneur de Lomont, 1491. Fondation à la cure, 1508. Le curé Barrey contre L. et Placey (dîmes), 1688 et suivants. ; contre Mme de Lavernay (dîmes). Vente. Extrait de registre paroissial, 1685. Rôles de répartement, XVIIIe siècle. Procédures XVIIIe siècle. Bulles de provision à la cure, 1770. Reconnaissance par le curé du patronage qu’il doit à l’abbaye de Saint-Paul, 1774. Rôle des charrues dues au curé (division en 3 classes), 1775-1778. Serments de fidélité, 1793. 1400-1793

4E632/4 Lavernay. Arpentement (à l’exclusion des friches), seigneurie de

Marnay et Cordiron. Journal et faux de pré = 360 perches (33 ares environ) ; perche = 9 pieds et 1/2 ; pied = 12 pouces. 1691 et suivants.

4E632/5 Lavernay. Terrier de la seigneurie et directe : à Ch. Ém. Broquard et à

ses sœurs compète et appartient la seigneurie de Roset, sise au dit L. (haute, moyenne et basse justice, fourg, exemption de la dîme sur toutes terres provenant des seigneurs d’Orsans, seigneurs d’Antorpe, Roset, etc.) ; table ; Laurent Mussot, notaire royal, garde-note. 1703

4E632/6 Lavernay. Terrier. Fr. Broquard, seigneur de Bussière, Valdahon,

Lavernay ; A. Pr. Braconnier, notaire à Marnay. 1764 4E633 Lavigney (Haute-Saône). Dénombrement de la seigneurie. 1745 4E634 Lavigny (Jura). Achat de maison. 1678 4E635/1 [1840]. Laviron. Patronage de l’Église compétant au seigneur

d’Orsans : présentation de curés, 1531-1787 ; extrait du Pouillé, 1532 ; rentes dues au seigneur à raison du dit patronage ; actes recognitifs, 1671-1787 ; état des fondations, 1792. Décret sur les biens de J. Bouchard, 1733. 1531-1792

4E635/2 Laviron. Affranchissement Devillers, 1497. Ventes. Passation en clos

au profit du seigneur P.-Ph. Petit, 1725. Rentes. Échanges. Terrier, 1629. Extrait des reconnaissances au profit de Mme la princesse de Rohan-Soubise, dame et baronne de Belvoir, Châtillon-sous-Maîche, 1761. 1497-1761

4E1251 Laviron. Plans de parcelles ou de bois, brouillons ou minutes au propre

concernant :


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- Ornans, un plan, XVIIIe siècle - Pouligney, un plan, bois, 1700 - Rillans–Vigranne, bois, 1699 - Roche–lès–Beaupré, un plan, 1720 - Ronchaux, bois, 1709 - St–Juan, explication du plan, 1752 - Saône, 8 plans et 2 notices, 1708–1769 - Scey–en–Varais, 5 plans et 1 procès-verbal, 1702–1786 - Tallans–Rognon, 3 plans, XVIIIe siècle - Trepot, 6 plans, 1755–1776 - Vaire–le–Grand, 3 plans, 1707–1781 - Vaux–le–prés, 2 plans, XVIIIe siècle - Velesmes–Essarts, 2 plans, 1719 - Villers–Bozon, 1 plan, XVIIIe siècle - Villers–sous–Montrond, 1728 - Trevillers, 1739–1750 4E636/1 [1841]. Lavoncourt (Haute-Saône). Chapelle Sainte-Catherine ;

amodiations. 1782 4E636/2 Lavoncourt (Haute-Saône). Compte des revenus de la terre de

Lavoncourt, à J. de Longwy, dit de Rye, 1544. Rente, 1754. Contrat de vente à J.-B. Dufourg, de la terre et seigneurie de Lavoncourt, 1692. 1544-1754

4E637 Leffond (Haute-Saône). Vente, 1611. Rente, 1614-1634. Assassinat de

J. de Viany : procédure, 1634. 1611-1634 4E638 Leugney. Un livre de comptes, 1750 et suivants. Convention pour la

desserte de la chapelle de Belmont. Procès : inventaire, 1728. Amodiations diverses. Compte rendu de l’amodiation de la terre de Leugney à M. de Thoraise, 1588-1625. 1588-1756

4E639 Levier. Concession de bois aux habitants à Montmahoux ; par H. de

Chaloh, 1378. Arrêt du Parlement en faveur des habitants (bois), 1711-1710 terriers, ou fragments, de la seigneurie de Levier (familles de Molfré et de Crosey, 1580-1679). Extrait et analyse de titres relatifs à la propriété des habitants de plusieurs cantons de bois et prés joignant la forêt de Maubelin-Hautejoux. Reconnaissances, 1677-1679. Ventes. Rentes. 1378-1775

4E640/1 [1849]. Liebvillers. Métairie d’Arsure : acquisition de terres par les Srs

Vaugier, 1545-1708 ; permission de bans ; de clôture, 1611 ; pâturages, 1571-1687 ; délimitations, 1701 ; donations et partages dans la famille Vaugier ; vente au duc Léopold-Ebérard avec l’état des immeubles,


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1715. Moulin : accensement aux manans de Montécheroux, 1687. Bois pour les réparations à la charge de la seigneurie, 1753-1773 ; transaction, 1779. Amodiation de communaux : protestation ; sentence confirmative de l’Intendant, 1776-1777. 1545-1789

4E640/2 [1850]. Liebvillers. Construction d’un moulin par M. de Feule au

préjudice de la banalité de la seigneurie [de Clémont] ; transaction, 1787. 1785-1787

4E641/1 Liesle. Accensements. Ventes. Rentes. Comptes. Quittances.

Amodiations au profit du marquis de Brun, etc. Lettres diverses. Chapelle : fondation, 1610 ; donation, 1684. Institution, 1673 ; procès. Factum Cl.-Fr. Jobelot contre J. Jobelot. Vente mobilière Jobelot, an VII. Comptes journaliers, 1712-1718. 1435-an VII

4E641/2 Liesle. Rentes. Reconnaissance de cens au profit du marquis de Roche,

1723. Vente des maisons et biens du marquis de Brun. 1726-1727. Procès de Brun contre F. Éstevenon, 1727-1752. La marquise de Brun contre les habitants, 1785-1786. Procès divers, 1723-1787. 1580-1787

4E642 Liévremont. Assignal. Lettre de réachat, 1688. Testament Marguet,

1793. Procès Létondal contre Létondal, 1757-1777. 1634-1793 4E643 Lizine. Procès avec Doulaize (communaux) ; sentence arbitrale, 1489-

1584 ; avec Malans ; enquête, 1701. Accensement, 1607. Inventaire des titres de la cure, 1755. 1489-1755

4E644/1 [1852]. Lods. Testament de Jean de Thoraise, seigneur de Torpes, et L.,

fondant une chapelle (N.-D., Sainte-Odille, etc.) sous sa maison forte, 1457. seigneurie : baux pour Fr. Perrenot de Granvelle à L. Mareschal de Besançon, 1590 ; pour M. de Rye, archevêque, 1632 ; état des recettes, baux, 1621. Chapelle Sainte-Odille : nominations, procès au sujet d’accensement, 1656, baux. Chapelle Saint-Théodule : accensement, 1645, baux, 1750. 1457-1786

4E644/2 Lods. Terrier, s.d. Sentence arbitrale entre les communautés de

Mouthier et L., confirmant le traité du 5 oct. 1466, au sujet du pâturage du bois du Chevrier, 1484. Comptes des habitants, 1534. Contrat de mariage, 1549. Sentence du bailliage de Dole, maintenant des habitants dans le droit de percevoir les fruits à la Combe d’Estaing, 1540. seigneurie à Th. Perrenot de Granvelle : reconnaissance, 1613. Droits curiaux, 1642. Rentes. Ventes. Fourg banal : marché, construction, vente, 1662-1756. Procès entre L. et Mouthier (bois), 1769. 1484-


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4E644/3 Lods. Arpentement, dressé par Vicaire, géomètre. Registre cartonné in-folio 526 pages. Table à la fin. 1746

4E644/4 Lods. Arpentement, 675 pages. Registre relié veau. 1779 4E644/5 Lods. Arpentement dressé par Charmoille, géomètre. Registre cartonné,

609 pages. Table à la fin. 1782 4E645 Lombard. Ventes. Reconnaissances. Rentes. Testament J.-F. Boitouset,

curé de Quingey, 1729. Rentes et comptes de l’Église, vers 1789. 1574-1789 4E646/1 [1853]. Lomont (Baume-les-Dames et seigneurie de Passavant). État de

population, 1603. Aliénations, 1628-1785. Donations, 1655-1657. Procès au sujet d’un terrain, 1712-1729. Nomination de P. Huguenotte, maire, 1768. 1603-1768

4E646/2 Lomont (Baume). Inventaire pupillaire des enfants H. Racine, 1668.

Lettres de nullité, 1736. 1668-1736 4E647 Longchaumois (Jura). Requête. Diminution du don gratuit, 1774. 1597-1774 4E648 Les Longeaux-Dessus (Deluz). Bail à cheptel, 1750. Comptes, 1784-

1786. 1750-1786 4E649 [1854]. Longevelle (l’Isle). seigneurie de Chatelot. Mémoire du curé

Brocard sur la fréquentation des cabarets ; sur les dîmes contestées par le Conseil de Régence ; sur l’état de la religion catholique. 1775

4E650 Longevelle (Haute-Saône, canton de Gy). Ventes. Cession de rente,

1714. Prise de possession de la cure, 1741. 1627-1741 4E651 Longeville (La) (Montbenoît). Contribution aux réparations dé l’église

des Hôpitaux-Neufs, 1465. Ventes. Échange. Traités de mariage. Partages. Succession et affaires Bertin-Mourot ; titre clérical ; vente mobilière ; prestation de serment, 1750-an II. 1465-an II

4E652 Longeville (Ornans). Traité de mariage. Partage, 1648. Vente, 1651.

Contre-échange, 1660. Affranchissement, 1665. Accensement des moulins de Pierrefranche, 1687. Provision à la chapelle N.-D., 1786. 1624-1786

4E653/1 [1855]. Longwy (Jura). Chapelle Saint-Martin : prise de possession par

G.-E. de Bouttechoux, 1763 ; bail, 1783. 1763-1783


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4E653/2 Longwy (Jura). Requêtes à la cour au sujet de la desserte du prieuré ; au sujet du moulin, vers 1600. Traité de mariage, 1710. v. 1600-1710

4E654/1 [1856]. Lons-le-Saunier (Jura). Procuration pour ester en justice par Ét.

Vauchier, 1461. Legs pour les familiers de Saint-Désiré, 1664. Rente, 1661. Remboursement d’offices municipaux : correspondance, 1738. Monastère des Tiercelines affecté à un dépôt de mendicité : cession, 1765 ; devis, plans, affectation, 1766-1774 ; inventaire, 1773-1774 ; projet d’établissement d’une manufacture de droguet (s.d.). Chapelle Saint-Joseph dans l’église Saint-Désiré : prise de possession, 1786 ; amodiation, 1789. 1461-1789

4E654/2 Lons-le-Saunier (Jura). Donation. Rentes. Ventes. Contrat de mariage,

1644. Accensements. Échange. Vente de l’ancienne église et construction d’une nouvelle. 1437-1754

4E655 Loray. Licitation. Contrat de mariage. Extrait de registre paroissial,

1713. Échange. Reconnaissance, vers 1750. Saisie de biens, 1760. 1667-1776 4E656 Louvatange (Jura). Procédures. 1582 4E657 La Loye (Jura). Vente. Sentence collocatoire. Compte des revenus de la

seigneurie, 1601. Succession Demougin : état des héritages, vers 1630. Amodiations, 1771. 1573-1771

4E658 Lucelans. Transaction Marcoux-Vuillemenot. 1732 4E659/1 [1857]. Luhier (Le). Église et clocher : reconstruction, devis et plans,

1742-1748. Communaux : traité avec les habitants du Luhier et Guerittes et amodiation, 1786 ; réserve pour pâturage, 1786 ; adjudication des réparations des fontaines du « Clos aux veaux», 1789. 1742-1789

4E659/2 Luhier (Le). Vente. 1741 4E660 Luisans. Échanges. Traité entre la communauté et les frères Myotte,

1699. 1656-1699 4E661/1 [1858]. Lure (Haute-Saône). Ventes diverses pour la ville, 1760-1768.

Chapelles Saint-Antoine, Saint-François... : déclarations des revenus 1780. 1760-1780

4E661/2 Lure (Haute-Saône). Quittance. Pension viagère, 1752. Échange entre

le curé de L. et le chapelain de Saint-Georges, à Gevigney, 1733. 1632-1752


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4E662 Lusans. Contrat de mariage. Procès entre M. de Chaffoy, seigneur de Courcelle et M. Coulon, seigneur de Lusans, 1723 et suivants. 1618-1804

4E663/1 [1858]. Luxeuil. Bains : règlements de police, 1698-1708. Arrêt du

Parlement maintenant les officiers municipaux dans l’administration des bains et laissant aux baigneurs le soin de leur médecin, 1707. Casernes : mémoires, plans, devis, 1740-1755. État des revenus, 1751. Procès entre le Magistrat et Aubry, médecin des bains, prétendant avoir seul le droit de les réglementer, 1762-1770. Lettres patentes autorisant la ville à emprunter 20.000 livres pour réparer les bains, 1767. Mémoires : pour le comte de Clermont-Tonnerre, abbé de Luxeuil (droit de lever le sel d’ordinaire), 1770 ; pour Cl. Verney et sa femme contre l’abbé, au sujet du droit de formariage, 1786. 1698-1786

4E663/2 Luxeuil (Haute-Saône). Enquête. Perception d’octroi à Saint-Sauveur,

au profit de L. : mémoire, correspondance, 1740 et suivants. Convention du Magistrat avec les bouchers. Amodiation de la seigneurie par le Cardinal de Grandvelle, 1585-1586. Impôt pour la reconstruction des bains, en 1763 : requête des officiers municipaux, 1785. 1540-1785

4E664 Luxiol. Reconnais, du bois de la Vernoye, 1580 (copie de 1793).

Comptes de la communauté, 1691. Ventes. Rentes. Échanges. Éxécution de décret, 1664. Plan des bois, 1751-1754. 1580-1793

4E665 Lyoffans (Haute-Saône). Procès en règlement de droits curiaux. 1756 4E666 Macornay (Jura). Inventaire, des biens É. Bugnot, 1654. Accensement.

Traité de mariage, 1749. 1654-1749 4E667 [1847]. Magny (Les) (H.-S.) [Grands et Petits-Villersexel]. Mémoire

responsif au marquis de Grammont, 1733. Rôles des habitants, 1760-1762. État des redevances par les habitants, XVIIIe siècle. 1733-1772

4E668 Magny-Châtelard. Extrait des registres de la justice de Passavant

(affaire de chasse), 1566. Transaction, affaire de bois (M. Gonsans). 1566-1716 4E669 Magny-les-Jussey. (Haute-Saône). Traité entre le seigneur S. de Varoz

et les habitants (affranchissement, etc.), 1652. R.-Ph. Foillenot, ci-devant seigneur, contre la communauté, mémoire, arrêt du tribunal de Cassation, 1799. 1634-1799

4E670 Magny-Vernois (Haute-Saône). Traité de mariage. Rapport de deniers

des prix des forges, 1788. 1665-1788


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4E671/1 [1859]. Maîche. Contrat de mariage. 1527. Vente au profit de P.

Maillot, châtelain de la justice de M., 1681. Reconstruction de l’Église : reconnaissances de dettes, 1753-1761. Communaux : accensement, 1766 ; requête d’homologation de transaction, 1788. 1527-1788

4E671/2 Maîche. Reprise de fief par Jeanne de Senecey, dame de Maîche, au

profit d’Henri, comte de Montbéliard, 1377. Traité entre Henri, comte de la Roche, et le Sr de Granson, comte de Savoye et seigneur de Maîche, 1381. Donations, 1438. Traité de mariage. Adjudication de l’Église, 1753. Amodiations. Répartement. Procédures, 1758-1775. 1377-1775

4E672 Mailleroncourt (Haute-Saône). Partage. Vente. Dénombrement de la

seigneurie, 1607-1616, 2 registres. Donation, 1677. Traités de mariage et requête en emploi de MM. de Mailleroncourt et Mailley, 1745. Dénombrement, XVIIe siècle. Vente, 1757. 1435-1757

4E673/1 [1860]. Mailley (Haute-Saône). Reconnaissances par les habitants à

leur seigneur N. de Villers, 1581-1583. Rôle des graines et tailles dues par les habitants au seigneur de Conflandey. Mandement de reconnaissances par le Parlement pour A. de la Baume, abbé de Luxeuil, contre les habitants de M. et Vellefaux, 1613. Reconnaissances de divers sujets d’A. de la Baume et de Mme de Ray à M. et Conflandey, 1616. Rôle des tailles dues à Mme d’Andelot, 1619. Reconnaissances des sujets de Marie de Ray, 1627-1634. Mandement de terrier par le Parlement à Fr. de Cléron-Voisey, seigneur de M. et Cléron, 1629. Reconnaissances pour Fr. de Cléron, 1630-1631. Enquête contre Marie Belin de Chazelot qui avait traité de « sorcier » N. Pagot, de Mailley, 1660. 1581-1660

4E673/2 Mailley (Haute-Saône). Ventes. Accensement, 1568. Dîmes. Titre de

bourgeoisie, 1598 ; échanges, 1612 et suivants. ; sentence arbitrale, 1607 ; lettres d’affranchissement, 1604, pour J. Jobelin, de Lure. Accensement, 1613. Rentes et divers. 1545-1776

4E674 Maison-du-Bois. Vente, 1586. Arpentement (seigneurie de

Montbenoît), 1736. Titre clérical Braillard, 1780. 1586-1780 4E1244 Maison-Neuve. Humbert Chagrot, de La Maison–Neuve vend à Jeanne

Maire (x Pierre Groffon) une pièce de terre sise à Maison–Neuve, 13 novembre 1583. 1583

4E675 Maisonnettes (Les). Grosse d’affranchissement, 1383. Vente, 1642.

Élection d’échevins, 1782. 1383-1782


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4E676/1 [1861]. Maizières. Chapelle N.-D. : prise de possession par J.-A.-B.

Alviset ; amodiations. 1782-1790 4E676/2 Maizières. Rente. Reconnaissances du meix Philippot (de la seigneurie

de Montrond, Durfort de Lorges, duc de Randan), 1743. Abonnement du fourg, 1711. 1609-1776

4E677 Maizod (Jura). Requête à la Cour. 1617 4E678 Malachère (La) (Haute-Saône). Ventes. Transaction. 1613-1695 4E679 Malange (Jura). Liste des garçons. s.d. 4E680/1 [1861]. Malans. Usage et limitation des communaux de Malans, Lizine

et Doulaize : sentence de l’Official (copie), 1452. 1452 4E680/2 Malans. Décret Dlle Abry, Vve Pourcelot, 1651. Décret sur Cl.-L.

d’Eternoz, seigneur d’Alaise, 1657. Échanges. Ventes. Rentes. Amodiations. Testament du curé, 1667. Accensement des moulins. États des terres provenant de Suz. Alix. État des biens saisis au décret sur G. et J. de Montrichard, 1717. Extrait de registres paroissiaux, 1722-1724. 1602-1724

4E681 Malbrans. Arbitrage entre Villers-sous-Montrond et Malans

(communaux), 1489. Ventes, 1646-1711. État des terres dépendant de l’abbaye Saint-Paul à Besançon et de la chapelle du Pilier à Ornans (s. d.). Inventaire des biens G. Druhot, 1677. 1489-1711

4E682 Malbuisson. Traité Cour-Picard. 1665 4E683 Malpas. Vente, 1699. Rente, 1702. Inventaire des biens de la confrérie

des Trépassés, vers 1760. Extrait de Délibérations an II. 1699-an II 4E684 Mambouhans. Nantissement. Ventes. 1616-1680 4E685/1 [1861]. Mamirolle. Rente pour l’établissement d’une procession, 1738. 1738 4E685/2 Mamirolle. Dénombrement des droits seigneuriaux dépendants du fief

du prince d’Orange, à cause de sa seigneurie de Montfaucon, par J.-S. Demenoux, 1649. Déclaration de la terre et seigneurie de M. et des droits et redevances en dépendant, s.d. Ventes. Décret. Assignal. Extrait de rentier ; arpentement, vers 1740. 1558-1777


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4E686 Mancenans (l’Isle). Échange. Sommation de payer la dîme, 1789. 1684-1789 4E687 Mancenans (Maîche). Érection de la chapelle Saint-Antoine, 1633.

Pièces de procédures, fin XVIIe siècle. 1633-1699 4E688 Mandeure. Amodiation. 1647 4E689 Mantoche (Haute-Saône). Procédures et fragments de sentences

rendues par la justice de M. et Theuley. 1689-1777 4E690 Marchaux. Ventes. Décret pupillaire. Partage Barsot. Arpentement de la

prairie, 1695. Inventaire. Répartement de la capitation, 1779. 1597-1781 4E691 Margilley (Haute-Saône). Rentes. Échange. 1609-1658 4E692 Marigny (Jura). Cession. Sommation. Procès contre J.-Fr. de Marnix,

enfermier de l’abbaye de Saint-Claude, au sujet de droits curiaux, 1703 et suivants. Amodiations. Quittances. 1674-1765

4E693/1 [1861]. Marnay (Haute-Saône). Chapelles Saint-Jacques : du Saint-

Sacrement, nomination de chapelain, 1766-1770. 1766-1770 4E693/2 Marnay (Haute-Saône). Cure de Marnay-la-Ville : la présentation au

chapitre de Sainte-Madeleine à Besançon et la nomination à l’archevêque ; le dit chapitre contre Odet de Belgrant, mal pourvu, 1490. Traité de 1523, qui accorde aux habitants le droit de faire paître leurs bestiaux dans la forêt de la Vaivre. Cession de rente, 1746. Réglement des droits casuels, 1761. Chapelle de Saint-Christophe et Sainte-Anne : fondation, revenus, institution. Ventes. Échanges. Donations. Rentes. Procès entre M. de Bauffremont et les habitants de Marnay (droit d’usage dans la forêt de la Vaivre), 1787. Vente du marquisat et dépendances, 1790. 1460-1790

4E693/3 Marnay (Haute-Saône). Reconnaissance de l’état du château, 1773.

Récolement des bois de Frezon (Virey), à M. de Bauffremont, 1780-1782. Quittances. Procès Bauffremont contre les habitants de Marnay, Chenevrey, etc., 1780. 1750-1782

4E693/4 Marnay (Haute-Saône). Ventes. Institution à la chapelle du château,

1473, procès Rabasse contre de Bauffremont. État des bois du marquisat de M. et de la baronnie de Corcondray, 1750 ; noms des usagers. Écluse et moulins à M. de B. : devis, visite, etc., 1755-1790. Extrait des minutes du greffe de la justice du marquisat : visite et rendue de M. à l’entrée en jouissance du Sr Roussel, 1763-1771. 1473-1790


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4E693/5 Marnay (Haute-Saône). Bois de M. de Bauffremont à M., Cordiron,

Corcondray, Pouilley-Français, Cult, Virey : états, reconnaissances, plans ; procès contre les prétendus usagers et communautés ; arrêt des commissaires de la Réformation, réglant le cantonnement des usagers, 1727 ; procès-verbal de partage et division des bois, mars 1727 1723-

4E694 Marnoz (Jura). Échange, 1647. Quittance. Procès CI. Sigonney contre

les habitants : enquêtes au sujet de délimitations, 1670 1647-1783 4E695 [1861]. Marpain (Jura). Chapelle Sainte-Anne : institution de F. Marin ;

amodiations, 1754-1789. 1754-1789 4E696 Martigna-sur-Jeurre (Jura). Pierre, dit Chapelain, reconnaît être

homme-lige, et tenir en fief ligement un mes de terre de Othenin Guillaume, 1399. Titres divers concernant les biens de M. de Martigna discutés de l’autorité du Parlement, 1630-1657. Rentes. Règlement des droits casuels, 1787. 1399-1787

4E697 Mathay. Rente. Ventes. Déclarations de biens de P. Moulot, 1627.

Désignation des biens nationaux sur lesquels la Municipalité a fait des soumissions, 1790-1791. 1571-1791

4E698 [1861]. Maussans (Haute-Saône). Fondation d’une chapelle à Saint-

Pierre et à Sainte-Madeleine par P. Cornevin, juge-châtelain de Montbozon, 1613. 1613

4E699 Mazerolle. Ventes. Rentes. Amodiations des prés de la chapelle Saint-

Blaise, 1634-1650. Accensement au profit de J.-Fr. Clerc, seigneur de M., 1696. M. contre Audeux, au sujet d’un chemin : enquête secrète, 1782. 1575-1782

4E700 Médière. Vente. 1669 4E701 Melin (Haute-Saône). Vente. 1631 4E702 Melincourt (Haute-Saône). Rentes. Échanges. Ventes. Donation.

Amodiation. 1629-1684 4E703 Melisey (Haute-Saône). Engagement par R. de Dompré au curé de

Melisey, Guillaume, du tiers des dîmes et d’un sujet, 1245. Droitures du seigneur de Faucogney, rière la terre de M., 1619. Requête du Sr de Grandmont à la Cour, tendant à ce que les sujets du dit M., aux lieux de Servance, Ternuay, Saint-Germain, etc., et autres, sis rière la terre de


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Faucogney, devant faire guet et garde au château de Melisey, soient exempts de garde au château de Faucogney, 1649. Amodiation, 1731. 1245-

4E704 Membrey (Haute-Saône). Vente. 1625 4E705 Mémont (Le). Cession de rente. Règlement de forêts. 1692-1737 4E706 Menotey (Jura). Vente, 1518. Accord entre le seigneur et les habitants

de Frasne, de M., 1610 et suivants. Procédures. Rentes. Accensements par le Chapitre de Dole. 1518-1697

4E707 Menoux (Haute-Saône). Notification d’imposition par de M. de

Raincourt. 1593 4E708 Mer (La), dépend de Faucogney (Haute-Saône). Analyse de titres

communaux. 1478-1850

4E709/1 [1806]. Mercey-le-Grand. Droit de parcours : transaction avec les

habitants de Romain (J.), 1564. Ventes diverses, 1566-1767. Droit d’aide à l’occasion du mariage de Mlle F. d’Aumont : procès, condamnation des habitants, 1587. Extrait des reconnaissances de M.-le-Grand au rentier de M.-le-Petit, 1619. Extraits de rentiers concernant la seigneurie du Chapitre de В., 1619-1718. Cure : fondations, états des fonds, 1612-1752. Reconnaissances générales des habitants, 1665. Procès entre le Prébendier et le seigneur d’Etrabonne ; enquêtes ; mémoires ; arrêt du Parlement maintenant le duc d’Aumont dans son droit de haute justice à cause de sa baronnie d’Etrabonne, 1682. Achats de terres par L.-Et. Bonne, co-seigneur de Vertière, 1699-1703. 1564-1767

4E709/2 [1807]. Mercey-le-Grand. Limites entre G.-M. et Cottier ; droits de

parcours, 1703. Décret sur les Ganarche et Collesole, 1704. Accensements du bois de Saulcy, 1709. Extraits de la justice de la baronnie d’Etrabonne (au sujet de poules dues au duc d’Aumont), 1716. Reconnaissances générales des biens dépendants du Chapitre métropolitain, 1718 ; des biens de l’arrière-fief de Romain, 1720-1723 ; état des personnes qui ont possédé le fief de Romain au G.-Mercey depuis J. de Vautravers, 1470, J.-J. Mairet, 1696. Procès au Parlement entre J.-J. Pourcheresse, seigneur d’Etrabonne, et les héritiers de G. Dumétier, au sujet de l’échute des biens de ce dernier, 1728-1729. 1703-1730

4E709/3 [1808]. Mercey-le-Grand. Fondations de messes, 1600-1623. Traité

entre le baron d’Etrabonne et le chanoine Duban, seigneur prébendier du G.-M. portant reconnaissance et distinction des meix et maisons


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dépendants de chaque seigneurie, 1736. Presbytère : devis, plans et adjudications, 1751-1755. Décret G. Dumétier : prétentions de M. d’Etrabonne, 1756. Procès du curé Fournier contre Chatelain, au sujet d’un terrain, 1763. 1586-1763

4E709/4 Mercey-le-Grand. Vente. Rôle de la capitation, 1710. Contrat de

mariage, 1770. Règlement des droits casuels, 1780. Vente, 1829. 1628-1829 4E710 Mercey-les-Gevigney (Haute-Saône). Ventes. Échanges. Traité de

mariage . 1556-1680 4E711 Mérey-sous-Montrond. Traités de mariages. Ventes. Échanges. Décret

sur P. Nicolas. Plan de la Grange Sery à M. de Montrond, 1844. XVIe siècle-1844 4E712 Mérey-Vieilley. Ventes. Émancipation de J. Nardin, 1708. Assiettes des

bois, 1719-1758. 1530-1758 4E713 Mersuay (Haute-Saône). Mandement d’exécution de sentence contre F.

Bailly. 1777 4E714 Mésandans. Amodiation. Accensement. Vente. 1603-1692 4E715 Mesmay. Bail à R. Demesmay. Rente au profit de J. de Mesmay.

Reconnaissance des Demoiselles Demesmay. 1619-1783 4E716/1 [1862]. Mesnay (Jura). Acquisition par la communauté du fourg banal

et des moulins appartenant au Roi, 1718 ; amodiation, 1727-1775 ; plan, 1771 ; observations et réparations à y faire, 1771-1772. 1718-1775

4E716/2 Mesnay (Jura). Ventes. Procédures : remontrance par les habitants

contre le procureur général. 1409-1676 4E717 Métabief. Fondation d’une chapelle par Cl. Paillard, 1715. Échange

Barthelet-Cuinet, 1787. 1715-1787 4E718 Mièges (Jura). Fondation de chapelle, 1452. État des livres de P. Camu,

mis en garde au couvent de Nozeroy, 1639. Rentes. Donation, 1684. Transaction, 1689. 1452-1789

4E719 Miéry (Jura). Procès de la communauté contre les mayeurs, échevins et

conseil de Poligny : au sujet de pâturage dans le bois de la Vaivre : enquêtes ; conclusions du procureur général, 1680-1683. Lettre d’anticipation, 1756. 1680-1756


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4E720 Mignovillard (Jura). Requête à la Cour (sel) pour les habitants, 1634. Ventes. Rentes, 1672-1697. Testament A. Tissot, 1750 ; donation entre époux des dits, 1741. Quittances. 1600-1797

4E721 Mirebeau (Côte-d’Or). Vente. 1659 4E722 Mirebel (Jura). Le prince d’Orange contre divers particuliers ; enquêtes,

1672. Extrait de l’arpentement, 1774. 1657-1774 4E723 Mirecourt (Vosges). Traité « d’association et société de

marchandises ». 1650 4E724/1 [1862]. Miserey. Rente, 1679. État des biens de fondation dépendant de

la cure, vers 1730. Mémoire historique sur la chapelle Belin, vers 1733. Fondations à l’Église, 1755-1773. 1679-1773

4E724/2 Miserey. Extrait de testament de Marg. de Montferrand, femme d’A.

Varin, 1343. Procès J. Briet, inculpé de sortilège, 1659. Comptes de l’amodiation de Miserey, 1698. Traités de mariage. Ventes, 1789. 1343-1789

4E725 Moirans (Jura). Requête des échevins et réponse pour l’abbaye de

Saint-Claude (répartement). 1659 4E726 Moiron (Jura). Accensements, 1704-1748. Traités de mariage. Vente.

Testament. Quittances. Baux. 1704-1861 4E727 Moissey (Jura). Ventes. Rentes. Donation entre vifs, 1752. Amodiation

de la tuilerie, 1798. Reconnaissances de cens et diverses, 1672-1682. 1599-1798 4E728 Molamboz (Jura). Ventes. Échanges. Reconnaissances et cens, 1485-

1501. Reconnaissances détaillées pour J.-Fr. de Broissia, 1573. Achat de la terre par J. Froissard de Broissia à Th. de Pontaillier, 1588. Fondation et dotation de la chapelle. 1598. Reconnaissances de la seigneurie de Vadans à Cl.-A. de Poitiers (copie concernant Molamboz). 1701 ; rendue des vignes (copie), 1686. Visite d’experts de la seigneurie, 1707 ; produits et descriptions des biens et chevances (de Broissia) ; visite des vignes ; remontrances des habitants contre l’amodiation de la seigneurie, vers 1720. Accord au sujet du fourg banal, 1738. Partage entre la famille d’Eternoz, 1768. Concession d’un droit de fornage, par M. d’Eternoz, 1768. Amodiation de la seigneurie de Vadane, 1774. Note sur l’histoire de la seigneurie, s.d. Déclaration des terres de la seigneurie, s.d. Déclaration des héritages à J.-S.-F. de Broissia, s.d. 1485-1775


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4E729 Mollans (Haute-Saône). Ventes, 1626. Lettres d’appel, 1756. 1626-1760 4E730 Molpré (Jura). Obligation sur Marguerite de Saint-Mauris, 156 francs. 1627 4E731 Moncay. Accensement des moulins par J.-Fr. de Joux, dit couramment

baron et seigneur de Châtillon-Guyotte, Roche, Vellefaux, M., etc., 1647. Pont-sur-l’Ognon : devis, mémoire, procès, 1680 et suivants. Acte d’émancipation pour Cl. Jannot de M., 1684. Arpentement, 1691. Bail du quatrième fourg banal, 1772. 1647-1810

4E732 Moncley. Écritures diverses (enquêtes, etc.) : La-Tour contre L. de

Combaroy, 1584 et suivants. ; contre le Procureur Général au Parlement pour LL. Alt. S., xvIe s. Amodiation de la seigneurie et des forges, 1605. Journées de la justice de M., 1620 et suivants. Réparations au château et aux forges, 1650 et suivants. Rente, 1714. Requête en reprise de fief et prestation de foi et hommage par Fr.-F.-B. de Terrier-Santans, acquéreur le 11 fév. 1778 de J.-M. Petit, baron de Lavigney des terre et seigneurie d’Emagny, Baumotte, Moncley, etc. (extr.), 1780. Description du château et dénombrement, s.d. 1584-1780

4E733 Mondon. Rente à la chapelle. 1620 4E734 Monnières (Jura). Requête à la Cour (droit de pâturage).

Immatriculation d’office de greffier de Monnières. 1600-1776 4E735 Mont (Haute-Saône). Vente d’une vigne. 1303 4E736 Montagney. Reparation à l’église et au presbytère de Servigney. 1778 4E737 Montagney (Haute-Saône). Traité au sujet du champoiage d’une terre,

1444. Fondation de la chapelle. Arrêt de la Cour au sujet du fourg, 1567. Éxécution, 1570. Ventes. Rentes. Échanges. Partage Bertrand, 1592. Contrat de mariage. Comptes de l’échevin Barbier, 1670. Répartement, 1680-1699. Plans de bois. Décret sur les biens Vanchard, 1694. Procès devant la Cour : A.-J. de Santans, seigneur de M., contre J.-Fr. Maistre, seigneur de Sornay, au sujet du bois de la Gaillarde : contredits, 1704. Comptes de l’échevin Guillemin, 1749. 1444-1764

4E738 Montaigu (Jura). Fourg banal à Sa Majesté et château. Réparations ;

visites. 1590-1600 4E739 Montaigu-les-Vesoul (commune de Colombier, H.-S.). Accensement,

1534. Vente, 1543. Manuel des revenus de la seigneurie, 1600. Rente au profit de J. de Mesmay, 1691. 1534-1691


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4E740 Montain (Jura). Échange. 1629 4E741 Montandon. Ventes. Échanges. Contrainte de paiement, 1788. 1625-1788 4E742/1 Montarlot-les-Boult (Haute-Saône). Accensement par Étienne, seigneur

de M., 1541. Traité de mariage, 1572. Rôle des tailles, 1635. Extraits de ventes, 1699-1709. Délimitations des bois de Sorans et M., plans, vers 1720. Droit de parcours ; transaction entre les seigneurs et les habitants, 1723. Accensement par le Cr Belin, seigneur, 1733. Inventaire des titres de la seigneurie pour Mme de Chaffoy, 1782. Règlement de droits curiaux, 1756. État des héritages de l’avocat de Saint-Germain, s.d. 1541-1782

4E742/2 Montarlot-les-Rioz (Haute-Saône). 1 registre de 32 folios contenant

analyse de 300 pièces environ concernant la seigneurie (par ordre chronologique). 1389-1780

4E743 Montarlot-les-Champlitte (Haute-Saône). Vente, 1584. Rente, 1587.

Quittances. 1584-1631 4E744 Montbarrey (Jura). Amodiation des terres et prés, vers 1600. Manuel du

revenu des tailles et cens, s.d. Arrêt du Conseil d’Etat au sujet du règlement de travaux pour la communauté, 1768. 1600-1768

4E745 Montbéliard. Nomination de chanoine, 1288. Serment de fidélité au

Cte, 1553. Éxécution du testament de Cl. Virot, 1565. Accensement, 1698. Information contre des particuliers de la Côte et Magny- d’Annegon, 1704. Affranchissement de Saint-Maurice, 1779. Sous-amodiation d’un moulin sis à Saint-Maurice, 1785. Historique anonyme de la ville, s.d. 1288-1785

4E746 Montbenoît. Testament. Vente, 1720. Procès de l’abbaye contre M. et

La Longeville, Lièvremont, etc., en règlement de droits curiaux : enquêtes, 1753. Lettres patentes portant union de la mense abbatiale au séminaire du diocèse, 1774. 1700-1788

4E747 Montboillon (Haute-Saône). Copie du rentier de la seigneurie, 1423.

Réparations au pont de la Courte Duche, 1765. 1423-1765 4E748 Montbozon (Haute-Saône). Déclaration des bois de Jeanne Oudin, vers

1660. Procès : le Procureur général prenant fait pour le procureur substitut de M., contre les habitants au sujet du droit de banalité dans les forêts, 1688. 1660-1688


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4E749 Montby. Lettres de grâce du duc Philippe (faucheurs frappés), 1381. Fragment d’enquête. Vente, 1632. 1381-1723

4E750 Montchauvier (Jura). Vente. 1683-1710 4E751 Mont-de-Laval. Rentes. Différend du curé avec les paroissiens au sujet

du vicariat, 1762-1766. 1690-1766 4E752 Mont-de-Villers (Belvoir). Gens. Fondations diverses en l’église, 1629-

1690. Reconnaissances des terres mainmortables, corvéables, sises sur le territoire de la paroisse, dépendant de la haute justice et seigneurie de Belvoir, 1691. 1580-1691

4E753 Mont-de-Vougney. Partage Sichon, 1752. Obligations, 1788. 1752-1788 4E754 Montenois. Requête des habitants au sujet d’impôts, vers 1600.

Fondation à l’église, 1732. Procès des habitants contre S. Devaux, entrepreneur, au sujet de travaux, 1788-1793. 1600-1793

4E755 Montfaucon. Comptes de la seigneurie, 1600-1609. Ventes. Rentes.

Accensement, 1705. Donation entre vifs, 1752. Reconnaissances générales et particulières des droits seigneuriaux de la terre et baronnie de M., pour le prince d’Orange, baron et seigneur de M., Chalèze, Thise, Deluz, Morre, etc., registre 54 folios Copie, 1757. 1600-1784

4E756 Montferney. Vente, 1607. Bail, 1789. 1607-1789 4E757 Montferrand. Ventes. Échanges. Reconnaissance par Fr. Mossans et L.

Roubot de M., de 2 prés à Pouilley-Français, dépendant de la baronnie de Corcondray. 1581-1742

4E758 Montfleur (Jura). Ventes. Quittance. 1659 4E759 Montflovin. Fournitures pour les troupes : demande des habitants en

remboursement, 1660. Procès au Parlement en règlement de droits curiaux, les habitants de la Longeville, Lièvremont, Ville-du-Pont, M., etc., contre l’abbaye de Montbenoît : arrêt, 1741. Procès de la communauté contre Guichard au sujet de communaux, 1783 ; contre Battandier au sujet exploitation de nitrière, 1783. Licitation. Contrat de mariage. 1660-1783

4E760 Montfort. Testament A. Pois, bourgeois de Salins, 1636. Rente.

Traduction de la vente (en italien) de la terre, baronnie et seigneurie de


100

Montfort, Alaise et dép. à Al-J. Dronier, seigneur du Villars, 1739. Vente. Cens. Devis de travaux pour le château, 1757. 1522-1759

4E761 Montgesoye. Échange de terre, 1605. Registres paroissiaux (extr.),

1721-1733. Rentes sur Cl.-Ant. Bagailley, 1706. Reconnaissance générale par les habitants (archevêque et abbé de Balerme ont toute justice sur la seigneurie de Château-Neuf, appelée communément Vuillafans), 1745. Marché de la communauté pour la livraison du sel, 1765 ; pour la laissée du sel, 1771. Rôle de tous les feux et ménages aux fermiers de Mme de Ligneville et M. de Baufïremont, 1787. 1605-1787

4E762 Montigny-les-Arbois (Jura). Accord. Comptes, 1654. Vente, 1674.

Délibération de la communauté (procès pour anticipation de terrain), 1780. 1654-1780

4E763 Montigny-les-Vesoul (Haute-Saône). Vente, 1636. Reconnaissances

des habitants à l’abbé de Cherlieu, 1660. Procédures, 1733. 1576-1733 4E764 Montivernage. Lettres du droit de réachat de plusieurs meix. 1590 4E765 Montjoie. Lettre d’investiture de la seigneurie par l’archiduc Frédéric

d’Autriche à J. de Gliers, 1412 ; à Dietrich de Thuillière, 1454 ; à N. de Tuilier, 1500. Extrait d’un mémoire pour le comte de M. et de la Roche, baron de Saint-Hippolyte, Maîche, défendeur, contre les habitants d’Indevillers, Montnoirond…, les habitants de M. intervenants et demandeurs, vers 1700. 1412-1762

4E766 Montjustin (Haute-Saône). Enquête au sujet d’un chemin. 1603 4E767 Montlebon. Compte rendu aux habitants par Cl. Joly, 1605. Traités de

mariage. Rente par les échevins au profit d’A. Joly, 1669. Traité Joly. Rentes diverses. Vente. Rente et titres de la chapelle des Fontenottes, 1791. Vérification des rôles du percepteur, 1804. 1605-1804

4E768 Mont-le-Franois (Haute-Saône). État des héritages Melecot. 1721 4E770 Mont-les-Seurre (Saône-et-Loire). Réparations à faire à l’église. 1755 4E771 Montmahoux. Inventaire de pièces pour procès Jean Lhoste, 1590.

Minutes des reconnaissances générales des habitants de la terre de M., 1689. Extrait de rentier au sujet des droits seigneuriaux, 1712. Institution de l’office de greffier de la seigneurie, 1744. Quittances diverses. Répartition de rôle de 208 livres pour 1790. 1590-1791


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4E772 Montmartin (actuellement commune d’Huanne-Montmartin). Requête des habitants au sujet d’imposition, 1603. Rente, 1700. Donation. Vente. Traités de mariage, 1700-1715. Reconnaissance de legs par G. Bullet, au profit de F.-Al. de Jouffroy d’Uzelles, baron, seigneur de M., 1740. Vente de la chapelle de Montmartin et terre en dépendant ; inventaire des titres, 1778. 1603-1778

4E773 Montmirey (Jura). Ventes. Décret sur les biens P. Damougeot ; envoi

en possession, 1649. Verbal de visite d’un corps mort, 1639. 1472-1649 4E774 Montmorot (Jura). Reconnaissance de cens, 1461. Requête à la Cour au

sujet du ban des vendanges par Boquet, seigneur de Courbouzon, 1683 1461- 4E775 Montot (Haute-Saône). Inventaire des titres des seigneuries de Montot,

Achey, Delain, etc., 1 cahier 36 folios. 1791 4E776 Montperreux. Ventes. Rente au profit du luminaire, 1692. 1623-1692 4E777 Montrambert (Jura). Vente. Dénombrement de la chevance de M.,

1630. Déclaration des terres de M. acquises par le Sr de Nance, 1708. 1600-1708 4E778 Montrevel (Jura). Requête de M. Saint-Mauris pour assigner l’abbé de

Balerne à la Cour. 1597 4E779 Montroland (commune de Jouhe, J.). Vol sacrilège à l’église :

déposition. 1661 4E780 Montrond. Carnet de comptes et redevances, 1578. Vente, 1682. Terre

de Montrond : copie d’actes divers, 1698-1700. 1578-1774 4E781 Mont-sous-Vaudrey (Jura). Information contre P. de Montrond pour

outrage envers Dieu, 1594. Vente, 1618. 1594-1618 4E782 Mont-sur-Monnet (Jura). Traité de mariage, 1696. Contraintes de

paiements, 1739-1757. 1696-1757 4E783 Montureux-les-Gray (Haute-Saône). Ventes, 1551 et suivants. Ventes.

Échanges. Rente, 1557. Extrait de reprise de fief et dénombrement d’une portion de la seigneurie par H.-F. de Mandre, 1620. Conditions de l’affranchissement accordé en 1628, 1657. Testament B. de Montureux, 1630. Traité entre le seigneur et les habitants au sujet du fourg, 1692. Traité au sujet du droit de triage entre M. Jobelot et les habitants, 1720. Extraits d’arpentement, 1736. Procès Vergennes-


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Conflandez au sujet des forges, 1789. Mémoire : « Au lieu de Montureux sont trois seigneuries... », s.d. 1551-1790

4E784 Montussaint. Traité de mariage, 1692. Vente au profit de Caubet des

droits utiles et honorifiques dans la paroisse, 1784 1692-1784 4E785 Morbier (Jura). Ventes. 1618-1626 4E786 Morez (Jura). Échange. Pièces de procès au sujet de vignes :

dépositions de témoins, s.d. Règlement des droits casuels, 1784. XVIIe siècle-1784 4E1245 Morez. Sentence du parlement condamnant le curé de Longchaumois à

payer la portion congrue au vicaire de Morez. 1742 4E787/1 Morre. Reconnaissance au profit de J. Joffroy, seigneur de Marchaux,

1509. Copie de plusieurs reconnaissances au profit du seigneur de Montfaucon, 1592. Enquête au sujet de la possession d’une vigne, 1592. Copie informe et non signée de reconnaissances particulières, 1592. Décret sur les biens N. Percyot, 1657. Procédure entre le Sr d’Aigremont et le prince d’Orange, seigneur de Montfaucon, au sujet des dits biens, 1657-1658 ; transaction, 1659. Accensement. Pâturage sur la fin de la Borde (Fontain) : assignation devant la justice d’Arguel, 1693. Procès Cl.-J. Bonnefoy e. la communauté au sujet d’une vente de communal, 1728. Délimitation de territoire entre M. et Fontain, 1730. Reconnaissances de cens divers, channes de noix, etc., 1769. Obligation. Ventes. Bois de Maillot ; procès Tinseau-Morel, expertises, plans, 1798. 1509-1798

4E787/2 Morre. Prise de possession de plusieurs fonds par Jeanne, femme Jean

Dasu, 1468. Ventes, 1571-1774. Transaction Tinseau-Petitjean, etc., 1696. Échange. État des terres du conseiller Tinseau, seigneur du dit M., leur amodiation, 1697 ; échanges, acquisition du dit Tinseau, etc., 1697-1716. Donation, 1776. 1468-1776

4E787/3 Morre. Ventes par la communauté de prés à la Vaivre, 1596-1611.

Notes pour servir à la délimitation de M. et Montfaucon. Amodiations des biens A. Tinseau de la Grange-des-Planches, etc., 1623 et suivants. Accensements par la communauté à Laithier, 1690-1694. Sentence arbitrale portant délimitation du territoire de M., faisant partie de la seigneurie de Montfaucon d’avec celui de la Vèze, relevant de la seigneurie de Besançon, 1718. Procès-verbal de délimitation du territoire de M., la Vèze et Arguel, en présence et participation de M. Tinseau, seigneur de Morre, 1721. Ventes et échanges, par M. Tinseau


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et divers. Procès-verbal de règlement pour la traite des tourbes et le chauffage des habitants, 1755. 1551-1769

4E787/4 Morre. Délimitations de M. et Montfaucon, 1502-1663. Propriétés de

M. de Tinseau amodiations ; procès ; plan de la Grange, 1623-, 1772. Arpentements, 1696. Mémoire et documents sur la route de Besançon, Morre, Montfaucon, etc., vers 1750. 1502-1772

4E787/5 Morre. Ventes. Donations. Rentes. Décret sur les biens Jannot, M.

Tinseau, acquéreur, 1626 et suivants. Achat de la Grange-des-Planches par M. Tinseau, 1627. Décret sur Jeanne Naisey, 1628. Échanges Tinseau avec divers ; transaction du dit avec les habitants au sujet de pâturages, 1629. Décret J. Crestin, 1630. 1530-1790

4E787/6 Morre. Ordonnance pour clore des héritages, 1630. Décret sur J.

Pètijean, 1632. Éxemption et droits ; quittance, 1633. Ventes. Transaction Tinseau-Morel, 1635. Éxécution du décret sur les héritiers feu D. Vezet, 1640. Succession P. Gaillard, 1640. Décret A. Gaillard, 1643. Accensements divers par M. Tinseau, 1722. Éxploitation de la tourbe, 1722 : réglementation. Privilège de Rochejean. Procès F. Porro contre A.-F. Nicole Chaboz, mémoire, vers 1730 ; procès les habitants de M. contre le Magistrat de Besançon, 1730-1785. Biens à portion colonique : déclaration, 1759. Procès Tinseau Burcey, 1766. 1630-1786

4E787/7 Morre. Impositions : répartement ; rôles ; abonnement au vingtième ;

requêtes à l’Intendant, 1750-1780. Communaux : amodiations. Travaux communaux : chemins et bâtiments, 1760 et suivants. Comptes d’échevins, 1780. 1633-1785

4E787/8 Morre. Inventaire des titres de la seigneurie à Ch.-A.-B. Tinseau,

compte-rendu au Parlement, seigneur de Montmirey-le-Château, Amondans, etc… 1785

4E788 Morteau. Vente, 1588. Comptes : sommes payées par les habitants de

M. au quartier de Montlebon, 1658. Comptes de l’hoirie Buchin, 1678. Partage Halland-Cuenot, 1675. Prieuré : logis du prieur ; bail. Arpentement du val de Morteau par J.-B. Barrier, 1683 et suivants. ; état des taxes suivant le dit arpentement. Procès divers : les Bénédictins contre la paroisse (incendie), 1748 et suivants. Traités de mariage. Ventes. Rentes : échanges. États de frais ; rapports d’experts de procès divers, 1750-1780 1588-1780

4E789 Mottey-Besuche (Haute-Saône.). Ventes. Comptes du fermier du Gte de

Vaudrey, 1716. 1545-1716


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4E790 Mouillevillers. Éxécution de décret, 1549. Émancipation de la

puissance paternelle (Perret), 1650 1549-1650 4E791 Moussières (commune de Longwy, Jura,). Renouvellement de rente sur

S.-J. Nicole, pour F. Guillet. 1754 4E792 Mouthe. Cessions. Fondations de Mouthe de Menoux pour les pauvres ;

pour l’entretien d’un maître d’école : élections des pauvres, quittances, correspondance, etc., 1620 et suivants. Partage Thiébaud, 1724 1474-1736

4E793 Moutherot (Le). Procédure : les habitants contre J. Jacquot. Relevé par

P. Monnot, capitaine au château d’Etrabonne, procureur du Mai d’Aumont, seigneur du dit Étrabonne. 1669

4E794/1 Mouthier-Hautepierre. Accensement, 1509. Cens, 1520-1522. Partage

Barboux, 1553. Sentence pour les habitants. Éxécution du décret Cholyer : procédures, 1585 et suivants. Rentes. Décret sur Vve Bretillot, 1651. Contrats de mariage divers (Outhenin, etc.), 1770. Licitation Outhenin, 1781. Chapelle Saint-Nicolas fondation, institution de chapelain, prise de possession de Saint-Nicolas, etc., 1790 1509-1790

4E794/2 Mouthier-Hautepierre. Quittances. Chapelles Saint-Nicolas et Sainte-

Catherine ; fondations, XVIIIe siècle. Ventes. Rentes. Cens. Traités de mariage. Obligations. Testament. Testament Carmillet, 1698-1702. 1698-XVIIIe siècle

4E794/3 Mouthier-Hautepierre. Registres paroissiaux. 1688-1732 4E794/4 Mouthier-Hautepierre (Le Châtelet). Demande pour le partage des

communaux, 1405. Rôle au profit de M. de Rye, pour la nouvelle chevalerie, 1544. Reconnaissance du prieuré de M., 1545. Reconnaissance J. Guignet, 1546. Dénombrement donné au roi par Louise de Longwy, dame de Balançon, etc., pour le Châtelet, 1585. Manuel incorporé des revenus de la seigneurie de Châteauvieux, dont la communauté du Châtelet fait partie, 1608-1616-1634. Jugement préparatoire par lequel il conste que les habitants du Châtelet faisaient corps d’habitants séparés de Moutier, 1637. Rôle des cens de la seigneurie de Châteauvieux dont la communauté du Châtelet fait partie, 1681. Partage d’une grange, 1733. Retrait du terrier de le Marnaux pour M., Aubonne, Arcsous-Cicon, 1743. Le Châtelet contre Mouthier et Hautepierre (griefs, mémoires, au sujet du droit de parcours), 1757-1780. Preuves de la constitution du monastère depuis l’an 700. Ventes. 1365-1780

4E795 Mutigney (Jura). Vente. 1604


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4E796 Myon. Affranchissement de la commune par G. de Chalon, seigneur

d’Arguel et M., 1449. Amodiation de coupe de bois, 1570. Ventes d’une coupe de bois, 1625, etc. Arrêt du Parlement de Dole en vertu duquel les habitants ont le droit de vendre, à leur profit, leurs bois communaux, 1628. Vente. Rente. Procès : les habitants contre P. Projean et Alaise ; contre le seigneur J.-B. Dolard, 1720-1793. Partage de communaux entre les habitants, XVIIIe siècle. Inventaire des titres de la cure, 1764. Compte de l’échevin F. Bonnet, 1790. 1449-1800

4E797/1 Naisey. Ventes. Échanges. Dénombrement, 1405. Lettres patentes du

duc Jean autorisant les habitants à ester au Parlement de Dole par deux procureurs, 1412. Transaction fixant les droits des seigneurs de Bouclans sur les sujets de l’abbaye Saint-Paul à N., 1413. Accensement, 1537. Cl. de Thurey contre L. de Byans au sujet du fourg bannal, 1544. Reconnaissance des droits du Roi et des habitants de N., Gonsans, Chaux, Trepot et Granges-Vienney dans la forêt de Grosbois, 1577. Sentence réglant des droits d’usage des seigneurs de N., dans les bois, 1623. Forêt de M. Bas de Bouclans : arrêt du Parlement maintenant les droits de la commune, 1771. 1405-1777

4E797/2 Naisey. Terrier de la seigneurie de Chantrans-Andrenac, 1775, un

registre 279 folios : terrier de la seigneurie de Chantrans-Bouclans, 1775, un registre 175 folios: terrier de la seigneurie de Byans, 1775, un registre 194 folios. 1775

4E798 Nanç (Jura). Procès J.-E. Vuillemot, écuyer, seigneur de Nanc, contre

les habitants ; mémoires. 1745-1747 4E799 Nancray. Rente. Ventes. Échanges. Reconnaissances, XVIIIe siècle.

Procès de Talbert, seigneur de N., contre les habitants, 1733. Arrêt du Conseil d’Etat sur requête des habitants au sujet des impositions, 1755. Notes sur l’emplacement de l’ancien château, 1765-1829. Inventaire de la maison curiale, 1782. 1546-1846

4E800 Nans (Rougemont). Cens, 1577. Contrat de mariage, 1600. Amodiation

du domaine de Cl.-N., comte de Moustier, seigneur de Nans, Cubry, etc, 1717-1729 ; marché pour la culture de la vigne, 1718. Vente, 1718. 1577-1729

4E801 Nans-sous-Sainte-Anne. Affranchissement de J. Rolet, 1619-1623.

Accensement des fours banaux par F. Jacques, seigneur de N., 1649. Décret sur les biens d’Anatole Rolet, adjugés à Antoine Rolet, 1683. Rente, 1683. Extraits des registres paroissiaux, 1725-1739. 1619-1739


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4E802 Nantilly (Haute-Saône). Rentes. Extrait de l’instance entre les bénedictins de Bèze (Gôte-d’Or) et les habitants, au sujet des bois. 1626-1737

4E803 Nantouard (Haute-Saône). Procès au sujet du pré des Iles, 1535.

Ventes. Décret sur les biens Carolet, 1746 et suivants : plan ; mémoire, 1788. 1535-1789

4E804 Navenne (H.rS.). 2 ventes, 1591-1659. 1591-1659 4E805 Nenon (Jura). Ventes. 1521-1557 4E806 Neublans (Jura). Requête des habitants au Procureur général, s.d.

Procuration, 1513. Extrait de rente, 1716. 1513-1716 4E807/1 Neuchatel-Urtière. Comptes divers. Obligations. États des fers exportés

de la forge de Neuchatel, 1764. 1613-1778 4E807/2 Neuchatel-Urtière. Amodiations. Rentes. Cens. Ventes. Comptes

divers. 1629-1637 4E807/3 Neuchatel. seigneurie : registre des lods : « Ils sont pour la franchise à

un blanc par franc qui est au 48e ; et, pour la mainmorte, à 4 blancs par franc qui est au 12e. » 1741-1778

4E808 Neurey-les-la-Demie (Haute-Saône). Vente d’une pièce de terre. 1597 4E809/1 [1833]. La Nouvelle (Haute-Marne). Accensement par Jean Le Bœuf,

seigneur de Rocourt. 1518 4E809/2 La Nouvelle (Haute-Marne). Accensement, 1518. Vente de

communaux, 1574. 1518-1574 4E810 Neuvelle-les-Cromary (Haute-Saône). Affranchissement d’un homme

par l’abbé de Saint-Vincent, G. de Quingey. Ventes, 1528-1548. 1412-1548 4E811 Neuvelle-lez-la-Charité (Haute-Saône). Comptes. Rentes. Procès

Moutenet contre la communauté, 1729-1734. 1625-1734 4E812 Neuvelle-les-Scey (Haute-Saône). Rente. 1600 4E813 Névy-les-Dole (Jura). Inventaire J. Coutot contre le procureur fiscal au

bailliage de Dole, 1652. Jugement de mise en cause du notaire Menestrier, 1720. Dénonciation de vente, 1756. 1652-1756


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4E814 Nods. Traité par lequel Jacques, seigneur de Nods, abandonne à l’abbé de Montbenoît ses droits de patronage, cens, dîmes au village de Nods (copie), 1273. Partages et papiers Bourquin, 1597. Testaments J. Bourquin, 1640-1657. Comptes de tutelle, 1650. Inventaire P. Bourquin contre la femme Vuillemin, 1657. P. Bourquin, contre Cl. Bourquin, 1660. Rente sur P. Bourquin, 1668. Bourquin contre divers, 1697-1727. Extrait de registres paroissiaux, 1719-1723. Échanges. Baux divers, 1723-1778. 1273-1778

4E815 Noël-Cerneux. Traité par lequel Jacques, seigneur de Nods, abandonne

à l’abbé de Montbenoit ses droits de patronage, cens, dîmes au village de Nods, copie , 1273. Extraits de registres paroissiaux, 1687-1733. 1273-1736

4E816 Noidans-le-Ferroux (Haute-Saône). Procès de chasse : requête à la

Cour. 1599 4E817 Noidans-lès-Vesoul (Haute-Saône). Ventes, 1574-1702. Plans de la

nouvelle église. Amodiations des fonds de la chapelle Saint-Antoine, 1783-1790. 1574-1790

4E818 Noir (Petit-Noir et le Saulcois) (Jura). Le procureur fiscal contre P.

Recordey, succession vers 1600. Procès entre les habitants et le marquis de Broissia (mésus dans les bois), 1717. v. 1600-1717

4E819 Noirefontaine. Impositions ordinaire, accessoires et capitation ;

abonnement au vingtième. 1789 4E820 Noiron (Haute-Saône). Échange entre F. de Balahu, seigneur de Noiron,

et Bergeret. 1712 4E821 Noironte. Vente des terre et seigneurie, par la Vve d’Et. de Fallerans, à

Cl. de Plaine, seigneur de Roche, 1553. Nantissement de la seigneurie: adjugée à C.-Fr. Petitcuenot, Vve Bougnon, 1743. Famille Verne : contrat de mariage, vente de mobilier, 1753-1786. Procès Sancey-Brye, 1775-1776. Vente de champ, an II. 1553-1803

4E822 Noroy-l’Archevêque [le Bourg] (H.-S). Enquête au sujet d’une coupe

de bois. 1609 4E823 Novillars. Actes divers : rentes, ventes, cens échanges, 1616-1727.

Limites entre N., Amagney, le Petit-Vaire : plans, arpentement, procès-verbal, correspondance, 1773-1815. 1616-1815


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4E824 Nozeroy (Jura). Traité d’association entre le comte de Bourgogne Jean, et l’abbaye de Saint-Oyant de Joux (cession en fief dé certains territoires, notamment au prieuré de Mouthe) (copie), 1266. Franchises octroyées par Jean de Chalon, 1283. Reconnaissances des bourgeois, 1283. Enquête au sujet des droits de la seigneurie (corvées, etc.), 1669. Donation. Échange ; compte de tutelle ; vente. Rentes, 1650-1664. Testament et publication P. Girardet, 1754. 1266-1760

4E825 Offlanges (Jura). Échange, 1513. P. Bouhelier contre les habitants :

enquêté et vue de lieu, 1649. Vente, 1732. Procès en règlement de droits curiaux, 1760. 1513-1760

4E826/1 Oiselay (Haute-Saône). Actes divers : ventes, échanges, partage Morel,

1552-1642. Ventes ; transactions Hézard ; contrats de mariage, 1642-1790. Enquête et vue de lieu : Ét. de la Vallée contre P. Suchot, 1643. Réponse des habitants à une requête présentée à la Cour par Jean de Wateville, abbé de la Charité, au sujet de dîmes, 1644. Péage rière la baronnie : déclaration des anciens officiers et habitants, 1692. Cantonnement des bois, 1770-1787. Bail de la maison seigneuriale, 1775. Mémoire par les habitants contre le duc de Choiseul, ci-devant seigneur d’Oiselay, pour restitution de bois, 1790. 1552-1790

4E826/2 Oiselay (Haute-Saône). Inventaire de titres justifiant que les quartes de

guet et miches de la porte sont dues par les sujets de la baronnie d’Ois. et de la terre de Frasne, 1705. Enchère et délivrance de la dîme destinée à la construction de l’église, 1722. Règlements de droit curiaux, 1753. Procès au sujet du droit d’usage dans les bois, 1756. Registre des lods et consentement des fonds aliénés et échangés de la baronnie d’Ois., 1770-1789. Prestation de serment de fidélité d’Ermenfroy, François, seigneur d’Oiselay, à M. le comte de Champlitte, gouverneur du comte de B., avec promesse de dénombrement. 1619-1789

4E827 Ollans. Liste des seigneurs. Vente de terre par J.-A. de Belot, 1684. 1630-1634 4E828 Onans. Famille Bernardin : vente, procès au sujet de cette vente.

Moulin : accensement, 1783. 1771-1793 4E829 Onay (Haute-Saône). Fragments de comptes. Retenues de bétail sur

divers particuliers. 1543-1563 4E830 Orbey (Val d’) (H.-R.). Rejet de requête des habitants par le Roi (au

sujet de lettres patentes au prince de Birskenfeld). 1719


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4E831 Orchamps (Jura). Mandement d’appel pour les habitants au sujet de bois, 1626. Manuel des cens et redevances dues à S. M., à Or. et Lavans, 1631. Requête à la Cour de mandement citatoire, contre le curé de Chevigney, 1650. Pièces diverses. Provision de juge pour P. Moux, 1682. Revente du domaine du Roi, 1718-1726. Imposition ordinaire de la communauté, 1769. 1626-1769

4E832 Orchamps-Vennes. Achats. Échanges. Donations. Besogné de décret

sur P. et Cl. Lambert, 1652. Décret sur Jean, fils de D. Jussy, 1653. Généalogie de la famille Duquet depuis Ét. Myotte D., premier acquéreur de part à la Joux d’Orchamps, 1687, xIxe s. Prise de possession de la chapelle de N.-D. de Montaigu, 1694. Rentes. Extraits de registre paroissial, 1723. Compte de la fabrique, 1741. Marché avec le Sr Reville de Morteau au sujet du retable, 1759. Procès au sujet de la forêt de Joux (Millot et divers contre la commune). Notes et mémoires, 1838. Jugement possessoire entre J.-A. Pourcelot, négociant, et la commune au sujet des halles, 1843. Mémoire pour la commune contre M. Pourcelot, se pretendant propriétaire de la halle, 1845. Note sur les halles et marchés, XIXe siècle. 1652-1845

4E833 Orgeans. Contrats de mariage (Bouhelier, etc.) ; quittances dotales. 1723-1729 4E834 Orgelet (Jura). Contrôle des chariots répartis sur les communautés du

siège, vers 1620. Comptes d’échevins, 1637. Visite des registres du bailliage, s.d. Adresse à Louis-Philippe, 1830. 1617-1830

4E835 Ormoy (Haute-Saône). Cens. Vente, 1616-1617. 1604-1623 4E836/1 Ornans. Chapelle Sainte-Catherine : cens, 1653. Dispense pour

mariage, 1638. Extraits de registres paroissiaux, 1709-1789. Bail des moulins, 1723. Rentes au profit de l’avocat Richardin, 1760-1780. Ventes. Rentes. Cens. Testament Vernier, 1783. Ventes diverses. 1563-1789

4E836/2 Ornans. Libelle diffamatoire contre les femmes d’Ornans : information,

1630. Testament F. Barthon, 1685. Titres J. Chandeleuse : fondation de la chapelle des âmes du Purgatoire, rentes, testament, transaction, 1709-1723. Baux. Rentes. Moulins ; baux ; réparations ; établissement d’un nouveau moulin, 1756-1774. Fondation de la chapelle Grandvelle : cession de cens, 1767-an XIII. Requête à la Cour au sujet du mariage Drouhin de Sagey, 1784. Inventaire des titres de la cure, 1791. 1682-

4E837 Orsans. Accensement de la forêt de Bucy, 1710. Donation entre vifs,

1724. Accord Bertin, 1787. 1710-1787


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4E838 Orve et Chasot. Ventes de bois, 1700-an X. Reçus et comptes divers : comptes de fabrique de la commune, 1707-1771. Échange Jacquot-Courgey, 1777. Vente, 1784. 1700-an X

4E839 Osse. Accensement de la Côte, 1528. Échanges, 1572. Vente de la

seigneurie par M. de Discey à Mme Franchet, 1588. 1528-1588 4E840 Osselle. Procès : la dame d’Abbans contre P. Guy-nemand ; enquête,

1677. Registres paroissiaux, 1686. Cure : reconnaissance des travaux, 1725. Inventaire des effets du curé, 1729. 1527-1729

4E841 Ougé (Haute-Saône). Vente. Requête au sujet de dîmes 1684. Requête.

Bail, 1757. 1679-1786 4E842 Ougney (Jura). Arpentements, 1627-1763. Échange, 1734. Rente.

Reconnaissance des biens des héritiers de Mme La Roche, 1778. 1627-1778 4E843 Ougney-Douvot. Vente de la terre d’Ougney à Marguerite Pierrard par

M. Cl. de Rye, chevalier, baron et seigneur de Discey, Bouclans, etc., 1588. Éxécution du décret sur la terre et seigneurie d’Ougney, 1657. 1588-1657

4E844 Ouhans. Échange. Vente et aliénation du domaine, 1727. Déclaration

des engagistes, an II. Mémoire pour Goux contre Ouh., au sujet de bois, 1744. Mémoire pour les habitants contre M. Vernier, seigneur d’Uzier, 1762. Moulins : le directeur des domaines doit payer des cens arriérés à l’hôpital, 1769. Rente au curé de Mouthier, 1776. Procès-verbal d’arpentage des domaines du roi, 1775. Requête du curé aux administrateurs, 1792. 1610-an II

4E845 Ounans. (J.) Sentence au sujet de la seigneurie, 1505. Ceesion de rente,

1714. 1505-1714 4E846 Our (Jura). Ventes. Reconnaissances au profit du marquis et de la

marquise de Brun par divers, 1724-1750. Noms de ceux qui possèdent des héritages censables envers la seigneurie d’Amont, 1724. 1708-1750

4E847 Ouvans. Contrat de mariage. 1495 4E848 Ovanches (Haute-Saône). Retrait lignager de plusieurs fonds vendus

par Jean Dupont. 1421 4E849 Oye-et-Pallet. Rentes. Cens. Ventes. Procès Ph. Quartier et Cl. Navillet,

amodiateurs de la seigneurie de Joux, contre J., G. et P. Simon, prudhommes du dit Oye, 1640. Bail pour J.-P. Cabaud, 1783. 1640-1783


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4E850 Pagney (Jura). Ventes. Échanges. Enquêtes : les habitants de Pagney

contre le curé de Vitreux et l’abbé d’Acey, 1680. Reconnaissances diverses ; au marquis de Bauffremont en sa qualité de baron de Corcondray, etc., 1748. 1588-1748

4E851 Pagnoz (Jura). Assignation aux habitants. 1580 4E852 Palantine. Extrait de rentier, 1543. Grange de Battant : achat, 1663.

Ventes. Échanges. Rentes. Accensements. Traités de mariage. Traité entre les frères Vuillier, 1676. Plans de bois, 1703. Plan de Palantine et Courcelles, 1746. Traité entre Monot, propriétaire et les habitants, 1768 ; plan. 1543-XIXe siècle

4E853 Palise. Extrait de la rente sur la communauté, 1633. Terrier, 1671 ;

arpentement, 1684. Testament du curé Jolyot, transaction, 1728. Règlement des droits curiaux pour P. et Moncey, 1763. 1633-1763

4E854 Parcey (Jura). Rente au profit de P. Le Maire seigneur de Falletans,

1683. Requête à la Cour des Comptes par les amodiateurs du droit de pêche, XVIIe siècle. XVIIe siècle

4E855 Paroy. Chapelle : présentation et prise de possession de Cl. Nelaton,

1518 ; de Cl. Jannerot, 1663. Journées de la justice et chatellenie, depuis 1592. 1518-1667

4E856 Passavant. Actes divers : ventes, échanges. Procédure pour homicide

1535. Reconnaissances au profit de la seigneurie par les habitants de Pierrefontaine, 1585. 1464-1699

4E857 Passavant (Haute-Saône). Mémoire pour informer contre Ant.

Duchatelet, seigneur de Chateauneuf et bailli de Nancy, et divers. 1576 4E858 Passonfontaine. Règlement des droits curiaux, 1675. Extraits de

registres paroissiaux, 1712-1734. Baux, 1733-1777. Inventaire des titres et papiers de la cure, 1793. Condamnation de J.-J. Vernier aux fers, 1800. 1551-1800

4E859 Peintre (Jura). Ventes. Quittances. Subamodiation du moulin, 1655.

Inventaire des titres de la terre de Peintre, 1752. 1514-1800 4E860 Pelousey. Quittances dotales, 1300. Vente de la seigneurie, par M. de

Citey, 1560. Ventes. Registres paroissiaux, 1686. Obligation, 1786. 1300-1786


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4E861 Pennesières (Haute-Saône). Double d’amodiation. 1697 4E862 Percey-le-Grand (Haute-Saône). Ventes de la Grange-des-Hastels,

1617-1622. Rente, 1636. Achat d’héritages par M. Paris, seigneur de Vereux, 1715. Forges et fourneaux : traité entre les créanciers Alibert-Daclin, 1719. 1617-1719

4E863 Percey-le-Petit (H.-M.). Quittance, 1635. Chapelle Sainte-Anne :

institution, 1707. 1635-1707 4E864 Perrena (La) (Jura). Cession de rentes sur Peccaud. 1692 4E865 Perrenot (Le) (Haute-Saône). Procès avec Grand-voile (forêts) :

Requête à la Chambre des eaux et forêts. 1751 4E866 Perrigny-sur-l’Ognon (Côte-d’Or). Éxemption de garde et guet au

château de Montaigu (J.) : requête des habitants au Roi, 1637. Vente d’une dîme de vin. 1650. 1637-1650

4E867 Perrouse (Haute-Saône). Traité et échange de J.-P. Reglé avec les

Bénédictins au sujet de divers héritages, 1680-1698. 1680-1724 4E868 Pesmes (Haute-Saône). Accensement, 1417. Certificat d’H. Vurriot,

prêtre-chapelain, qui confesse tenir le régime et gouvernement des écoles, 1512. Accensements et rentes divers. Compte de Fr. Mairot, 1638. Enquêtes diverses. Succession Fr. Dailly : procès, 1720-1727. 1417-1781

4E869 Petite-Chaux (La). Requête au bailliage de Pontarlier, par J. Simon

Letoublon (au sujet du paiement d’une dette). 1785 4E870 Pierrecourt (Haute-Saône). Achat par J. Menassier, de Champlitte,

1528. Sel et imposition sur les manans pour leur contribution au don gratuit, 1570. 1528-1633

4E871 Pierrefontaine-les-Varans. Vente, 1352. Achat. Échange par P.-Fr. de

Sagey, seigneur de P., 1698-1701. Fondations, par Fr. Jacquot, 1715, etc. Ventes, 1718-1721. Échange de terre entre Guillaume de Sagey, seigneur de Naisey, Avoudrey, Pierrefontaine et les habitants, 1780. Contrat de mariage Laprand-Richard, 1787. Délibérations Males, 1808-1828. Partages. Ventes. Procès à la Cour entre Cl.-V. Huot-Boley, de Bretonvillers, et la commune au sujet du Mirmon (bois et pâturage) ; consultation par Proudhon, 1832. 1352-1832

4E872 Pillemoine (.J.). Traité de mariage Racle-Pillon. 1666


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4E873 Pin (Le) (Jura). Achat de vignes, par P. Tabourot, de Lons. 1688 4E874 Pin-l’emagny (Haute-Saône). Procès avec Mme de Buhier : requêtes à

la Cour, 1600. Ventes. Délibération des habitants de Pin et Émagny, au sujet de l’emplacement de l’Église, 1746. Acquisitions diverses par Chr. Vorget, 1771. Plan do propriété. Extraits de l’état civil, 1793. 1600-1826

4E875 Pirey. Procès avec École, au sujet du droit de parcours, enquêtes, etc.,

1554-1571. Donations. Ventes. Échange. Fondations diverses, 1661 et suivants. État et reconnaissance des revenus fixes et fonds dotaux de la cure de Pirey, 1668. Autre manuel, 1679-1715. Le curé contre les habitants, au sujet de la dîme, 1693. Rentes au profit du curé Th. Barrier, 1713-1730. Baux de la seigneurie de Pirey par Mme de Pirey, Vve de J.-B. Dumont, écuyer, seigneur de Vaux, 1733-1783. 1554-1783

4E876 Pisseloup (Haute-Saône). Extrait de l’instance en cantonnement entre

M. de Trestondans, demandeur et les habitants de Pisseloup, défendeurs. 1735

4E877 Placey. Confirmation par Simon de Domprel, abbé de Saint-Paul, des

droits d’usage et de parcours dans les bois de l’abbaye, aux habitants, 1464. Rentier de la seigneurie de Franey : extrait concernant Placey : au dit seigneur de Saint-Paul compète et appartient un bois bannal ; le fourg, le moulin bannal ; les dîmes de froment, avoine et « autres légumes », 1518-1666. Dîme : transaction entre les habitants et les officiers de l’abbé, 1534. Vente d’un canton de bois par l’abbé, 1627. Fondations : dépositions, 1676-1687. Transactions, 1677-1736. Église : simple chapelle : les habitants doivent contribuer à l’église de Lavernay 1704. Procès des habitants avec le curé, au sujet d’usage dans les bois communaux, 1711. Bois de la.communauté : plans suivant la transaction de 1736. Ven e de bois pour la marine 1750 ; paiement, 1762. Transaction entre l’abbé et les habitants au sujet des quartes de fourg, 1766. Adjudication de 80 arpents de bois de l’abbaye, 1787. Consultations d’avocat au sujet du bois, 1789. Pièces et mémoires pour établir la propriété des habitants, XVIIIe siècle. 1464-1789

4E878 Plaimbois-du-Miroir. Contrat de mariage Barthod-Barbier, 1681.

Vente. Reçu. 1681-1761 4E879 Plaimbois-Vennes. Extraits de registres paroissiaux. 1716-1768 4E880 Plainoiseau (Jura). Ventes. Nomination du curé Janneret, 1691. 1563-1691


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4E881/1 [1848]. Plains (Les). Sentence arbitrale au sujet des limites du territoire des Plains et de Trévillers, 1528. Affranchissement de J. Voisard, par Simon de Moustier, seigneur de Nans et Cubry, procureur de J. Philibert de la Palud, baron et seigneur de Varambon, Villersexel, Saint-Hippolyte, la Franche-Montagne. 1528

4E881/2 Plains et Grands-Essarts (Les). Reconnaissance générale des habitants

des Grands-Essarts au comte de Saint-Amour en raison de sa seigneurie de Maîche, 1685. Ventes diverses. 1685-1769

4E882 Planches (Les) (Jura). Assignation à Cl.-N. Monnin, 1722. Bail de la

papeterie S. Vermot, d’Arbois, 1739. Érection de l’église en cure : enquête, 1789. 1628-1789

4E883 Planée (La). Vente Barthet-Goguely, 1614. Lettres d’accensement, au

profit de D. Petit-benoît, 1633. Assignations. Sommations ; reçus divers. Extrait du contrat d’engagement de la haute, moyenne et basse justice appartenant à S. M. sur les villages de la Planée et Malpas par démembrement de la chatellenie de Pontarlier, au profit du Sr Miget, conseiller et avocat du Roi au bailliage de Pontarlier, 1704. Rente. Titre clérical en faveur de D. Robbe, 1708 ; rentes, achats, amodiations par le dit, 1785-1788. 1614-1790

4E884 Plasne (Jura). Traité de mariage Bailly. 1506 4E885 Plenise (Jura). Procès contre Lombarde pour avoir abattu quinze pieds

de sapin vifs, par le procureur Regnault ; procédures. 1631 4E886 Pleure (Jura). Rente, 1681. Lettres d’appel par Ét. Morin, 1781. 1681-1781 4E887 Plumont (Jura). Extraits de rente. Lettres d’accensissement, 1674.

Extrait d’inventaire de titres pour le marquis de Brun, 1717. 1674-1717 4E888 Pointre (Jura). États des habitants, 1739. Reçus divers et lettres,

quittances du droit de patronage de la cure de Pointre, à l’abbaye d’Acey, 1767. Fondations à l’église, 1768. 1665-1779

4E889 Pointvillers. Sentence arbitrale au sujet des droits de parcours et

d’abreuvage entre les communes de Cussey, d’une part, et Montfort et P., d’autre, 1586. Deux rentes, 1630-1648. Traité de mariage, 1651. 1586-1651

4E890 Poligny (J,). Accensement de vignes, 1580. Ventes. Rentes. Enquête

pour modération de prix de scel et tabellionné : procès Odot Regnauldot, 1586. Procès des frères Merceret contre les mayeurs,


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échevin et conseil d’enquête, 1604. Donation par Jean de Vautravers à sa sœur, d’une maison, 1643. Accensement au profit du marquis de Brun, 1707. Partage. Ventes. Arrêt de la Cour pour Mme de Poligny et ses fils contre Fr. Bachod, curé de Meynal (au sujet tombes), 1724. 1343-1750

4E891 Pompierre. Les Ctes d’Ortembourg, barons et seigneurs de l’Isle, contre

J. et H. Lombardet, au sujet de la redevance d’une livre de cire, due au seigneur : enquête, 1577-1578. Journées tenues au bailliage de l’Isle pour Jean et Bernard, Ctes d’Ortembourg, 1578. Extrait de reconnaissances pour les dits Ctes, s.d. Contrats de mariage Messagier-Morel, 1777 ; Ferriot-Morel, 1783. 1577-1783

4E892 Pontarlier. Fragment d’un titre concernant l’église Saint-Bénigne, vers

1400. Lettres d’accensissement pour G. Carnin, 1486. Procès des habitants de P. avec ceux des Verrières-de-Joux, au sujet de pâturage et champoiage [à S. M. appartiennent et compètent les seigneuries de P. et de Joux], 1534-1580. Ventes. Partages. Rentes. Échanges. Requêtes diverses. Donation entre vifs. Traité de mariage. Mandement de garde (au sujet de pâturage) au profit de G. Girard, 1572. Mémoire pour l’établissement d’un collège, s.d. Lettres de bourgeoisie pour D. Raillard, libraire, 1722 ; Cl.-Fr. Berthet, officier invalide, 1761. Acquisition de l’office de médecin royal au bailliage au profit de J. Fornage, 1732. Engagement des domaines de Pontarlier, Joux et Uzier au profit de F. Cabaud, 1775. Indemnité au dit pour la suppression du droit d’éminage, 1777. Accensement du terrain de la Nitriére, 1780. Droit de lods dû par les acquéreurs de la manufacture d’armes, 1780-1781. Vente de l’usine appelée la Scie Maillard : droit de retrait censuel, 1780-1785. Amodiation des domaines du Roi : requête du Sr Vernier, de Byans, propriétaire d’un fief au Val d’Usier, 1783 ; du Sr Perron, de Pontarlier, amodiation du domaine de P., 1781. Rente de 56 émines de froment due par le domaine du Gouverneur de Pontarlier ; mémoire pour établir les torts subis par les accensitaires, 1788. 1400-1788

4E1246 Pontarlier. Accord et mesurage entre Pontarlier, Arçon et le propriétaire

de la « Grange de Prels dessuz de Rozel », au sujet des impositions pesant sur celle–ci. 1779

4E893 Pontcey (Haute-Saône). Donation, par Jean d’Achey, à un de ses sujets,

1365. Vente, 1571. Procès du curé Fr. Collant contre les habitants au sujet de dîmes, 1718. 1365-1718

4E894 Pont-de-Poitte (Jura). Compte de l’amodiation du péage. 1651-1654


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4E895 Pont-de-Roide. Pont et route de Besançon : devis et règlement de réparations. 1735-1758

4E896 Pont-d’Héry (Jura). Vente, 1624. Transaction sur procès entre les

habitants de P. et ceux d’Andelol, 1782. 1624-1782 4E897 Pont-les-Moulins. Convention pour la construction d’une usine, 1719.

Procès-verbal de ballivage à la Côte, an III. 1719-an III 4E898 Pont-sur-l’Ognon (Haute-Saône). Ventes. Consentement à un

accensement, par Jean de Sacqueney, baron et seigneur de Rougemont, etc., 1593. 1593-1622

4E899 Port-Lesney (Jura). Lettres de réachat de trois ouvrées de vigne, 1602.

État de meubles. 1602-1660 4E900 Port-sur-Saône (Haute-Saône). Procès D. Beuque contre J. Ledere

(mesurage de champ), 1687. Ventes. Reçus. Lettre d’appel contre J.-Cl. Ménétrier, 1789. 1596-1789

4E901 Pouilley-Français. Bois de Servole : vérification du plan, 1725 ; copie

de la procuration des habitants et des particuliers de Dannemarie, par laquelle ils acceptent le quart du dit bois. Ventes. Échanges. Procès J. Vernier Séb. Tardevet, huissier à Besançon, etc., 1741. Mémoire pour le prince de Bauffremont contre les habitants qui voudraient se soustraire aux droits de messerie, d’avoinerie, de corvées de charrue, de dîme, 1792. 1560-1792

4E902 Pouilley-les-Vignes. Accensement du moulin, 1657. Registres

paroissiaux, 1685-1688-1689. Vente de moutons : enquête, 1720. Ventes. Échanges. Rentes. Plan du château d’eau, 1776. Rente. Extrait d’arpentement, s.d. Fontaines, devis, 1776. Visite d’une ferme du chapitre métropolitain, 1789. 1572-1789

4E903 Pouligney. Extrait de reconnaissances pour Anne de Raye, dame de la

Roche, 1540. Ventes. Cens. Contrat de mariage. État des communaux, vers 1660. Vente de terres par Cl.-Fr. de Plaine de Grammont, seigneur de la Roche, etc., 1669. 1540-1744

4E904 Poyans (Haute-Saône). Cens sur N. Choignet. 1632 4E905 Prantigny (Haute-Saône). Vente, 1593. Production d’un arrêt (affaire

Clairotet), 1697. 1593-1697


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4E906 Preigney (Haute-Saône). Les habitants contre J. Marguerite Mathieu, V ve de contre Bavoux, seigneur de la Rochelle : enquête, 1746. 1746

4E907 Prémanon (Jura). Demande par les habitants de l’érection d’une cure :

enquête.1789 4E908 Prénovel (Jura). Aff. Janvier-Desboires : arrêt de la Cour des Comptes. 1738 4E909 Présentevillers. Hoirie Couleru : redevance ; enquête. 1765 4E910 Prétière (La). Cession de rente, 1689. Pétition pour coupe d’un bois,

1798. 1689-1798 4E911 Provenchère. Terrier, 1603. Chapelle : institution, 1694. Règlement des

droits curiaux, 1787. Bail d’un domaine de Mme Desbiez, 1789. 1603-1789 4E912 Publy (Binans, J.). Location de la Grange du Coldre, 1682. Règlement

de droits curiaux, 1768. 1682-1768 4E913 Puessans. Répartement de l’imposition ordinaire (310 1.), 1680. Ventes.

Donations. Famille Truchot : testament, 1748 ; donation, 1752 ; Truchot contre Froidevaux : inventaire, 1781 ; contre Chauffardet, 1788. Livre de comptes de la seigneurie, 1759-1760. Inventaire des meubles G. Pillard, 1780. Gaudy contre Michotey, 1797. Compte de l’échevin Gaudy, 1788. 1606-1788

4E914 Pugey. Extrait des registres de la justice : état des amendes, 1761-1763.

Inventaire des titres remis au greffier, 1767. Rôle du 20e. 1769. Le marquis de Bouclans contre Mme J.-Fr. Bertin : inventaire de production, 1786. 1761-1792

4E915 Pupillin (Jura). Vente d’une vigne, 1329. Rentes et échanges. 1329-1611 4E916 Purgerot (Haute-Saône). Lettre d’acquêt au profit de N. Bailly,

seigneur, partiel de P., 1529. Ventes diverses. Quittances. 1529-1757 4E917 Pusy (Haute-Saône). Vente de la terre de P. par le marquis du Chatelet

au Sr Bonhomme : procès, 1722. Rente au profit du curé Gay, 1749. 1722-1759 4E918 Quers (Haute-Saône). Procès Chapuis-Pretot as d’un étang. 1775 4E919 Quincey (Haute-Saône). Vente à P. Aillet, 1606. Violation de sépulture

par le curé : lettre du Parlement à l’Archevêque, 1631. Lettres d’appel, 1739. 1606-1739


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4E920/1 Quingey et Paroy. Reconnaissance de fief au comte Jean par Catherine

de la Tour, pour la Tour de Q., 1407. Fondation de l’église, par Jean de Saint-Renobert, 1490. Chapelle de N.-D. : prise de possession par divers, 1587-1760. Revision des comptes du Magistrat, 1654. Actes divers : ventes, échanges, testaments. Scellés et inventaire à la maison curiale, 1729. Domaine : pièces diverses ; état des particuliers qui doivent des cens, baux, etc., XVIIIe siècle. Règlements de police, 1775. 1407-1775

4E920/2 Quingey. Délibérations municipales. Registre couverture parchemin,

300 folios papier 1781-1792 4E921 Raddon (Haute-Saône). Extrait de baptême. 1733 4E922 Rahon. Nantissement des biens de J. Régnier, 1571. Éxécution de l’édit

de 1749 : déclaration des habitants, 1750. Compte d’échevin, 1769. Affranchissement de la mainmorte, 1778. 1571-1778

4E923 Rainans (Jura). Accensement, 1412. Ventes. Procédures diverses :

enquêtes, informations. Rôle des monstres d’armes. Journées du juge de la justice de R. Inventaire de titres aff. Regnard-Vignot, XVIe siècle Accensement, 1604. Vente, 1608. 1412-1608

4E924 Raincourt (Haute-Saône). Requête présentée à la Cour au sujet du

pâturage. 1623 4E925 Rancenay. Vente d’héritage par le collège de Besançon. 1763 4E926 Ranchot (Jura). Rentes. Vente au profit du marquis de Brun. 1690-1692 4E927 Rancourt (Vosges). Coups et blessures par des habitants de Roches ;

poursuites. 1691 4E928 Randey (Les) (Jura). Extraits de vente. 1616-1622 4E929 Rang-les-l’Isle. Extrait du dénombrement de Guillaume de Grammont

au comte Ét. de Montbéliard, sire de Montfaucon, baron de Granges, 1385. Reconnaissances des habitants au seigneur M. Maire, 1681. Arrêt du Parlement condamnant les habitants à faire les corvées dues à leur seigneur Guy Michel de Durfort, 1729. Sentence au profit du curé contre les habitants au sujet de dîmes, 1738. Mémoire pour Fr. Mair seigneur et le curé contre les habitants, M. de Beaumont, abbé des Trois-Rois, intimé, au sujet des dîmes, 1785. 1385-1785


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4E930 Rantechaux. Amodiations de communaux, 1737. Baux. Jugement du Tribunal criminel acquittant J.-Fr. Vouillot, 1799. 1737-1799

4E931 Ranzevelle (Haute-Saône). Déclaration des biens de M. de Grammont,

1598. Vente de fonds, 1624. 1598-1624 4E932 Raynans. Terres dépendant du comté de Montbéliard, 1724. Opposition

à mariage, 1746. 1724-1746 4E933 Ray-sur-Saône (Haute-Saône). Extrait du rôle du Parlement, 1562.

Vente Tricornot, 1742. Contrat de mariage Vallet-Mougeot, 1789. 1562-1789 4E934 Récin (Jura). Vente. 1737 4E935/1 Recologne. Vente de terres, 1317. Recologne contre Chevigney (au

sujet du luminaire et de l’église), fragments de procès, 1710-1740. Inventaire successoral du curé Amidey, 1763. Extrait de registres paroissiaux, 1765. Baux. Reçus, 1827. 1317-1827

4E935/2 Recologne. Registre paroissial (BMS), 1685. Registre paroissial (BMS

Latin), 1662-1731. 1662-1731 4E936 Recologne-les-Ray (Haute-Saône). Assignai au profit de Tiennette

Prêtre, 1559. État de prés 1598. Partage Jurain. 1697. 1529-1697 4E937 Recologne-les-Rioz (Haute-Saône). Vente, 1533. Contrat de mariage,

1766. 1533-1766 4E938 Refranche. Cession de rente. 1621 4E939 Relans (Jura). Extrait de rente sur les habitants. 1637 4E940 Remiremont (Vosges). Vente. Conclusions contre Colin et divers. 1638 4E941 Remondans. Cens. Ventes. Échanges. 1627-1750 4E942 Remonot. État des terres ensemencées, 1789. Quittances. 1789-1792 4E943 Remoray. Titre clérical Renaud, 1767. Émancipation de F. Renaud,

1773. Procès pour l’érection d’une paroisse contre Labergement, 1787. 1767-1787 4E944 Renédale. Vente. 1442


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4E945 Resie (La) (Haute-Saône). Requête à la Cour au sujet de la réparation des chemins, s.d. Le procureur fiscal de Gray contre la Grande Résie, 1584. Partage Oudot, 1710. Lettre de grâce pour Oudot, 1716. Procès des habitants contre Mme de Chevigney, au sujet de bois, 1730. État des contrats consentis pour la terre de la Résie, 1766-1778. Procès contre le marquis de Choiseul, 1778. 1584-1778

4E946 Reugney. Copie des registres paroissiaux, 1683-1736. Marche des

habitants avec M. Lagier, géomètre, 1748. 1683-1792 4E947 Revigny (Jura). Requête au Parlement au sujet des dîmes de vin, 1594.

Échange, 1750. 1594-1750 4E948 Richecourt (Haute-Saône). Appointement pour M. de Richecourt contre

J. Briet, dit Patry. 1577 4E949 Rigney. Vente. R. contre Cirey : assignation à témoins (Maîtrise des

eaux et forêts de Besançon) ; arrêt du Conseil d’Etat au sujet des bois, 1778. 1490-1778

4E950 Rignosot. Requête à la Cour par Cl. Armounet, 1596. Lettres et reçus

de la communauté, 1750. Barbier contre Munnier, jugt de jonction, 1789. 1596-1789

4E951 Rigny-sur-Saône (Haute-Saône). Lettre de M. de Longueval, défenseur

du château, 1629. Dénombrement aux maîtres des requêtes par J. Cornesse, des héritages qu’il tient, 1697. Lettre au sujet du décret Carmes. 1776. 1629-1776

4E952 Rillans. Accensement d’un bois (copie), 1571. Décret.J. Partevide :

conclusions, 1586. Enquête au sujet d’immeubles : famille de Cointet, 1629. Vente. Impôt accessoire et capitation. 1783. 1571-1783

4E953/1 [1837]. Rivière (La). Droits curiaux : difficultés, 1693 ; règlement.

Chapelle proche le pont pour y recevoir la Vierge miraculeuse, fondée en 1672. Église et familiarité : donations ; fondations ; amodiations ; inventaire des titres, 1693-1790. Chapelle Saint-Nicolas : amodiations ; dons ; apposition de scellés, 1788 ; inventaire, 1790. 1567-1790

4E953/2 Rivière (La). Donation pour le luminaire dans l’église de Bouverans par

J. de Montjoie (c), 1414. Mandement de J. de Chalon pour son exécution, 1416. Chapelle Saint-Jacques : fondation, 1460. Amodiations. Donations. Prise de possession. Mémoire pour les habitants et Regnaud, pourvu, contre Guidevaux, prétendant, 1460-


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1784. Extrait de rentier (la seigneurie à M. le prince d’Isenghien) (c), 1538. Quittances, 1539. Ventes. Échanges, 1542-1745. Bouverans contre la Rivière : enquêtes au sujet de limites, 1683. Délimitation de l’étang, 1719 ; plan. Bail de la gypserie, 1739 et suivants. Accensement du droit de pêche, 1750. Frais de procureur pour un procès avec Chantegrue, 1751. Notice sur la commune, par Barthelet, vers 1860. Plan de la délimitation entre la R. et Dompierre, s.d. 1414-1860

4E954 Rixouse (La) (Jura). Cession de rente. 1686 4E955 Roche (La) (commune de Rigney). État des revenus et baux, 1749.

Documents historiques copiés par M. J. Gauthier. 1742-1749 4E956 Roche (La) (commune de Saint-Hippolyte). Copie inachevée d’un

inventaire « de plusieurs titres, papiers et mémoires concernant les seigneuries comté de la Roche ; Saint-Hippolyte, Maîche, Franche-Montagne et villages membres en dépendans ». XIXe siècle

4E957 Roche-lez-Beaupré. Vente par G. Clerc, dit Loup, 1249. Dépôt à

l’abbaye de Saint-Paul d’une somme d’argent offerte à l’Archevêque de Besançon en rachat de la seigneurie de Roche-sur-le-Doubs, 1299. Ventes. Testament Perrot. 1747. Journées de la justice, 1729 et suivants. Comptes d’échevin, 1731. Vente, 1766. 1249-1766

4E958 Roche-sur-Linotte (Haute-Saône). Vente de terre par Jannette Bardenet.

Vente de la seigneurie par le baron de Lanans à Cl.-Fr.-Ig. H. de Magnoncourt, 1766. 1612-1766

4E959 Roche-sur-Loue (Arc-et-Senans). Amodiation de la terre de R. par le

marquis de Brun, 4.650 fr., 1709-1712. Vente au Roi du marquisat de R., par le baron de Lânans, 1779. 1709-1779

4E960 Roche-sur-Vanon (Haute-Saône). Enquête suivant laquelle il conste que

la plupart des bois et communaux de R. sont sis rière le comté de Bourgogne, 1575. 1575

4E961 Rochefort (Jura). Donations au curé et à l’Église par Thiébaud, 1249.

Cession de dîmes au curé par Girard d’Amange, 1255. Vente par Jean, fils de Girard, 1412. Échanges. Ventes. Plans du Pasquier. Chapelle N.-D. : requête, amodiations, 1723-1785. 1249-1785

4E962 Rochejean. Ventes. Quittances. Arrêt de la Cour condamnant l’abbé du

Mont-Sainte-Marie (succession), 1724. Plan de la seigneurie, xvIIIe s. Quittances, correspondance, 1789. 1645-1789


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4E963 Rochelle (La) (Haute-Saône). Ventes, 1627-1714. Arrêt sur requête

pour P. Dubois, ci-devant seigneur de la. Rochelle, 1636. 1627-1714 4E964 Rognon. Rente, 1631. Le curé Loret : pension viagère, 1734 ;

délibération des habitants au sujet de la desserte, 1735 ; convention ; amodiation au profit de Lorret ; son décès, 1782 : scellés, inventaire, etc… 1631-1783

4E965 Romain. Vente de fief, 1563. Accensement au profit de J. Desprels,

seigneur de Gouhelans, 1710. 1563-1710 4E966 Romange (Jura). Ventes. 1593-1695 4E967 Ronce (La) (Jura). Observations de M. de Saint-Léger sur son procès

avec Gallier, de Sellières, au sujet d’une vente. 1773 4E968 Ronchamp (Haute-Saône). Procès en règlement de droits curiaux, 1778.

Lettre au sujet de l’exploitation des houillères, 1783. 1778-1783 4E969 Ronchaux. Accensement, 1426. Règlement des droits curiaux, 1744.

Acquisition de fonds par L. Chauvelot, 1763. 1426-1763 4E970 Rondefontaine. Partage Maitrejean. 1754 4E971 Rosey (Haute-Saône). Rente. Arrêt pour le procureur d’office

demandeur, contre les habitants au sujet de l’échantillonement des mesures, 1627. Reçus divers. 1575-1627

4E972 Rosières. Hommage par Hugues d’Arbois à P. de Cour, pour le fief de

R., 1255. Biens de J. Carnet : vente de grains meubles, etc., 1597 et suivants. Reprise de fief par M. de Rosières, vers 1600. Amodiations de la seigneurie. 1620-1626. 1255-1634

4E973 Rosières-sur-Mance (Haute-Saône). Vente d’un pré communal.

Règlement des droits curiaux. 1526-1751 4E974 Rosureux. Cens sur les habitants, 1603. Amodiation des moulins, 1623. 1603-1623 4E975 Rotalier (Jura). Accensement du fief Saubief par R. Patournay. 1707 4E976 Rouffange (Jura). Famille Chauveroiche : procès. 1776-1780


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4E977 Rougemont. Pièce de procédure, vers 1500. Achat de la baronnie, par M. de Rye, seigneur de Discey, 1556. Mandement de nouvelleté pour Guill. de Nassau, 1563. Enquête au sujet de mutineries au château, 1596. Jet et répartement, 1680. Rente, 1698. Partage Bassand, 1719. Transaction entre R. et Montagney, au sujet du bois Rablaut, 1719. Rentes. Baux. Billets. Adjudication de travaux à l’Église, 1726. Procès Jannon-Roy, 1746. Certificat de bonne religion, 1788. vers 1500-1788

4E978 Rougemontot. Amodiation de vignes, 1309. Sous-bail d’une vigne

dépendant du marquisat, 1781. 1309-1781 4E979 Rouhe. Informations contre les habitants (dégradations dans les bois). 1612 4E980 Roulans. Vente, 1438. Testament de J. Varon, seigneur de Roulans,

1633. Famille Ruffin-Flory : contrat de mariage, 1693 ; inventaire, 1700. Les habitants contre Perciot, 1714-1716 ; contre Ruffin, 1763-1764. Reconnaissances de fonds situés au val de Roulans au baron J. de Lanans, seigneur de Roulans, 1763 ; affranchissement par ledit, 1775. 1438-

4E981 Rousses (Les) (Jura). Compromis entre les curés de Longchaumois,

Septmoncel, d’une part et les habitants des Rousses, d’autre, au sujet de la desserte, 1613. Cession de rente, 1710. 1613-1710

4E982 Routelle. Amodiation de fonds, 1717. Arpentement des terres du

marquis de Toulongeon, 1788. 1717-1788 4E983 Rozet-Fluans. Extraits de cens et rentes, 1566-1615. Lettres reversales

pour les habitants de la Corne de Chaux intimés contre M. de Salans, appelant, 1610. Procuration et dénombrement des seigneuries de Fluans, Rozet, etc., 1619. Vente de la seigneurie de l’autorité du bailliage de Dole, 1625. Décret Rozet : déclaration de biens. Ordonnance du Grand Maître pour les habitants de la Corne de Chaux (au sujet de bois) ; plans, 1771. 1566-1771

4E984 Ruffey. Noms des habitants de Brussey relevant de la directe de M. de

Bauffremont dans son marquisat de Marnay ; état des terres, s.d. Vente. 1626. Transaction entre le comte de Montbarrey et le Sr Maire, seigneur de Mondorey, 1722. Règlement de droits curiaux, 1778. Plan du château, avenue y conduisant, travaux, XVIIIe siècle. 1626-1778

4E985 Ruffey (Jura). Cure : prise de possession, vers 1500. Nomination, 1505-

1530. Cure et coramanderie : F.-G. Martin impétrant en matière de nouvelleté, nominations, s.d. Procès du Lt local de Montmorot contre les habitants, 1678. Ventes. 1680. Rentes dues par le curé. 1500-1718


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4E986 Rupt (Jura). Dénombrement donné à J. de Rupt par dame de Poncey,

1412. Vente des terres de Rupt au marquis de Saint-Georges, 1659. Ét. Druet, nommé capitaine des chasses de la baronnie, 1727. 1412-1727

4E987 Rurey. Distraction de 300 arpents de bois au profit de M. le comte de

Mouret, seigneur de Rurey (bois du marquis), 1774 ; jugement contre le dit pour le maire, an XIII. Ventes diverses : d’un bois par le Pdt de Chatillon, 1781 ; martelage. Procès Dubost, maître de forges, contre la commune, 1827. 1650-1827

4E988/1 [1845]. Russey (Le). Partage, 1653. Baux, 1735-1750. Procès de la

communauté c, Bulliard (construction sur communaux), 1753). Notes au sujet des cabaretiers, 1756. Grêle : demande de diminution d’impôts, 1783. 1653-1783

4E988/2 Russey (Le). Registre paroissial (bapt.), 1668-1722. Purge

d’hypothèque, 1680. Attestation en faveur de l’ecclésiastique Billot-Morey, professeur, 1791 ; son école reconnue comme école secondaire à Surmont, an XI. 1668-an XI

4E989 Saint-Amour (Jura). Information par la Cour contre les curé et vicaire,

1589. Jugement pour J. Bernard, seigneur de Domsure et Pellagey contre le magistrat (impôts), 1755. Requête au Parlement pour homologation d’un traité avec les Augustins (enseignement), 1789. Notice historique, XIXe siècle. 1549-XIXe siècle

4E990 Saint-Antoine. Ant. Guignard : achat d’une terre ; quittance. 1594-1625 4E991 Saint-Aubin (Jura). Assignation devant la Cour à Al. de Montrichard,

1585. Compte rendu d’échevins, 1610. Information contre le curé Chifflot par ordre de l’Official du prieur de Saint-Jean de Losne, 1657. 1585-1657

4E992 Saint-Bresson (Haute-Saône). Acte de l’Official duquel il conste que la

collation de la cure, avec deux portions des oblations, appartiennent à l’abbé de Luxeuil. 1407

4E993 Saint-Broing (Haute-Saône). Requête à la Cour (règlement au sujet des

communaux), 1623. Rentes, 1631-1632. 1623-1632 4E994 Saint-Claude (Jura). Contrats de mariage, 1505-1611. Procédures

diverses (arrestation d’individus des Bouchoux, 1614. Rôle des soldats, 1617. Quittances. Échanges, 1636. Verbal au sujet de l’amodiation de la Gde Cellerie de l’abbaye, 1648. L’abbé de St-Cl. contre les Dunod


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(droit de chasse), 1654 ; contre les frères Pariset, 1657. Meurtre : prise de corps, 1657. Affranchissement de Cl. Lamberthod, 1661. Transaction entre les filles Sappel : insinuation, 1675. Établissement d’un séminaire : requête, enquête, 1780. 1505-1780

4E995 Saint-Dizier (Belfort). Obligation au profit du comte de Montbéliard. 1650 4E996 Saint-Georges (dépend d’Athesans, H.-S.). Procès des habitants avec H.

Pouthier, au sujet d’un pré, 1721-1722. Arrêt du Conseil d’Etat au sujet des mines de fer et établissement d’un lavoir, 1727-1728. Règlement de droits curiaux, 1759. 1720-1759

4E997 Saint-Germain-les-Arlay (Jura). Lettre de grâce (mangé œufs et

fromage en temps prohibé), 1523. Rente, 1573. Compte Gabet, 1715. 1523-1715 4E998 Saint-Gorgon. Fondation de la chapelle Saint-Antoine, 1519. Traité de

mariage Bobillier-J. Lallemand, 1580. J. Colin, Sr de Valoreille, contre M. Comte, curé de St-G. (exécution de mandement de nouvelleté), 1607. Procès de la communauté avec le prieur de Mouthier (redevance en grains), 1785. 1519-1785

4E999 Saint-Hilaire. Rente, 1629. Plan de l’Église, 1769. 1629-1769 4E1000 Saint-Hippolyte. État des franchises accordées par les divers seigneurs,

depuis 1298. Contrat du droit d’affouage et de marrenage aux habitants avec le pâturage dans les bois de la Tibre, de la Roche, de Châtillon, de la Franche-Montagne (copie), 1310. Confirmation des franchises par Richard de la Roche, qui accorde aux habitants des droits sur les bois voisins, 1317. Rentes. Enquête H. Richardot contre les habitants, 1680. Déclamation des grainiers, gerbiers, 1709. Procès-Bruno Huot et consorts contre les habitants au sujet de clôture d’héritage, 1770-1773. La municipalité de Saint-Hippolyte contre celle de Maîche : mémoire, 1790. 1298-1790

4E1001 Saint-Hippolyte-les-Durnes. Extraits de registres paroissiaux. 1722-1771 4E1002 Saint-Juan. Ventes, 1525-1559. Plan des bois et pr.-verbal

d’aménagement, 1744. 1525-1744 4E1003 Saint-Julien (canton du Russey). Rentier de la seigneurie, 1 registre 225

folios. Testament Marion, 1763 ; rente, 1776. Carnet de comptes de Bouhélier, XVIIIe siècle. 1600-1791


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4E1004 Saint-Julien (Jura). Comptes du tuteur H. Borne, 1637. Enquête au sujet du droit de parcours, 1753. 1637-1753

4E1005 Saint-Lamain (Jura). Obligation sur Cl. Humbert. 1624 4E1006 Saint-Lambert (Château Lambert, H.-S.). Lettre du Président de la Cour

des Comptes de Nancy au sujet de l’amodiation des mines de cuivre. 1604 4E1007 Saint-Laurent-en-Grandvaux (Jura). Règlement des droits curiaux. 1785 4E1008 Saint-Laurent-la-Roche (Jura). Vente, 1454. Besoigné au sujet de

l’accident arrivé au donjon du château. 1659. Quittance, 1759. 1454-1759 4E1009 Saint-Lothain (Jura). Ventes. Règlement de droits curiaux, 1761. 1555-1761 4E1010 Saint-Loup-sur-Semouse (Haute-Saône). Ventes, 1267. Une portion de

Saint-Loup, fief de Faucogney, 1267. Délimitation de Faucogney avec la Lorraine, XVIIe siècle. Fonda tion de l’hôpital par Hélène de Joinville, 1301. Commission donnée par les archiducs pour traiter des limites de Saint-Loup, la Vic. d’Auxonne, etc., avec la France, 1610. Besoigné du Procureur Général de Paris du fait de Saint-Loup, 1608. Traité au sujet des limites de la France et de la Comté, 1611. État des droits et revenus de la seigneurie, 1734. Procès entre Saint-Loup et Aillevillers au sujet des bois communaux : enquête, etc., 1748. Rôle des contrats passés à la seigneurie de Saint-Loup, 1750 et suivants. 1267-1780

4E1011 Saint-Maurice-les-Bucey (Haute-Saône). Accensement, 1654. N.

Garnier : sentence dont appel, 1701. Déclaration de ses terres, 1719. Rente. Vente. 1631-1719

4E1012 Saint-Maurice-sur-le-Doubs. Journée de la seigneurie d’Héricourt

(fragm.) . 1548 4E1013 Saint-Point. Vente par les commissaires généraux, au Sr Vannoz, de la

justice, haute, moyenne et basse de Saint-Point, les Grangettes, Chaudron, Vézeney, Malbuisson, etc., avec tous droits utiles, 1704. Érection d’une paroisse : enquête, etc., 1781. Titre clérical pour J.-Cl. Monnot, 1786. Bail des revenus du Prieuré, 1787. Quittances, an III. 1704-an III

4E1014 Saint-Rémy (Haute-Saône). Autorisation de rebâtir à J. de Ville,

seigneur de St-R., « une forte maison de monstrance », 1503. Dénombrement, 1506. 1503-1506


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4E1015 Saint-Sauveur (Haute-Saône). Reconnaissance des objets du culte de la paroisse. 1741

4E1016 Saint-Thiébaud (Jura). Vente, 1588. Requête par les habitants à la Cour

au sujet des bois, 1610. 1588-1610 4E1017 Saint-Vit. Ventes, 1532 et suivants. Extraits de rentes sur divers. Baux.

Sentence pour les habitants obligeant P. Barthon à démolir un bâtiment, 1758. 1532-1774

4E1018 Saint-Ylie (Jura). Deux ventes. 1487-1545 4E1019 Sainte-Anne. Reconnaissance des Greniers, 1537. Ventes. Échanges.

Les habitants contre le Sr de Cambaron, 1651. Transaction au sujet des pâturages sur les communaux, 1655. Enquêtes diverses. 1452-1660

4E1020 Sainte-Colombe. Échange. J.-B. Jarraux : titre clérical, pension,

pétition, etc., 1760-an II. 1635-an II 4E1021 Sainte-Marie. Terrier et manuel de la terre de Ste-M., dans lequel sont

rapportés tous les droits seigneuriaux, cens, redevances et tous autres droit dépendants de la dite terre. 1 registres 148 folios. 1752-1771

4E1022 Sainte-Marie-en-Chanois (Haute-Saône). Requête au sujet des

communaux, 1589. Règlement des droits curiaux, 1752. 1589-1752 4E1023 Sainte-Marie-en-Chaux (Haute-Saône). Achat par Fr. Boulangier. 1729 4E1024 Salans (Jura). Tenue de la justice de la baronnie, 1636. Extraits de

rente, 1660-1713. Certificats de vie et divers, ans XI-XIII. 1636-an XIII 4E1025 Saligney (Jura). Vente, 1521. Terrier, 1689. 1521-1689 4E1026/1 Salins (Jura). Traité entre les Bourgs-Dessus et Dessous, 1497-1531. 1

cahier contient assemblée du Magistrat et des habitants au sujet des dîmes du Chapitre de Besançon, 1514-1517. Anciens comptes de la ville, 1542. Extrait du livre : Recez des États des années 1564-1624. Besogné au sujet des désordres ; informations et dépositions, 1612. Libelle diffamatoire à la porte de la Grande Saunerie : informations, 1612. Ventes. Rentes. Échanges. Traités de mariage. Information contre l’honneur du Magistrat, 1613-1617. Décret Pierre Courvoisier 1677. Statuts de la collégiale de Saint-Maurice, s.d. La Chapelle-sous-Bracon : accensement, 1590. 1338-1677


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4E1026/2 Salins (Jura). Ventes. Rentes. Échanges. Contrats de mariage. Partage J. Basson, 1632. Enquête au sujet des désordres pendant les fêtes de Noël, 1668. Procédures diverses. La ville contre les Cordeliers : enquête, 1678. Famille Borrichon ; ventes, rentes, quittances, 1691-1692. 1618-1780

4E1027 Sampans (Jura). Ventes, 1597-1782. Requête à la Cour pour

essartement, 1598. Chapelle Saint-Claude : redevances jusqu’en 1752. 1597-1782 4E1028 Samson. Vente. 1629 4E1029/1 [1809]. Grand-Sancey (Sancey-le-Grand). Accensements, 1443-1450.

Cens dont sont affectées certaines maisons envers la seigneurie de Passavant, 1751. 1443-1751

4E1029/2 Sancey-le-Grand. Ventes. Inventaire à la maison curiale, 1785. Bail,

1787. 1544-1787 4E1030 Sancey-le-Long. Institution de Richard à la cure sur présentation du

comte Jean de la Roche, 1303. Reconnaissance des sujets et héritages de la seigneurie de Belvoir, 1609. Précis du procès de S., avec Belvoir, 1771. État des rentes de la Visitation de Besançon (copie), 1786-1808. 1303-1808

4E1031 Santans (Jura). Sentence permettant aux habitants de couper bois dans

la forêt de Chaux, 1610. Rentes. 1713. 1610-1713 4E1032 Saône. Rentes. Ventes. Constitution de rente sur Jean Claude et Jean

Bidaut, 1626. Échange Guidet, 1771. Réponse au mémoire de M. de Saône par les habitants (exhaussement des chaussées, etc.), vers 1780. Comptes de la communauté, 1772-1783. 1594-1783

4E1033 Sapois (Jura). Quittance portant assignal. 1675 4E1034 Sarron (Jura). Grosse de vente, délivrance et nantissement de la

seigneurie, discutés par décret du bailliage d’Aval, siège d’Arbois, au profit de P. Bancenel, seigneur du Lardenet, acheteur d’icelle. 1598

4E1035 Saules. Reconnaissances des dîmes, 1546. Décret sur les héritiers de P.-

F. Debief, huissier à la Table de marbre de Besançon, 1709. Devis des réparations à l’Église, 1771 ; plans. Les habitants contre l’hôpital de B., 1773. 1546-1788

4E1036 Saulnot (Haute-Saône). Règlement de droits curiaux. 1787 4E1037 Saulx. Traité de mariage. 1650


129

4E1038 Sauvagney. Ventes. Rentes diverses, dues par les habitants, 1810. 1561-1810 4E1039 Sauvigney-les-Pesmes (Haute-Saône). Reconnaissance de terrier faite

au profit de la seigneurie. 1772 4E1040 Savigna (Jura). Ventes. 1444-1619 4E1041 Savigny-en-Revermont (Saône-et-Loire). Vente d’une vigne, 1278.

Requête à la Cour, au sujet de la seigneurie, 1608. 1278-1608 4E1042 Savoyeux (Haute-Saône). Ventes. Accord entre les habitants et le comte

de Marinier, seigneur de Seveux, au sujet de la coupe des bois de Seveux. 1570-1687

4E1043 Scey-en-Varais. Accensement, 1448. Renseignements sur la Grange du

Patel, 1820. Décret sur les biens de Philibert Trouillot, s.d. Extrait de terrier, s.d. 1448-1820

4E1044 Scey-sur-Saône (Haute-Saône). Ventes. Rentes. Échanges. Donations.

Décret sur les biens A. de Fraisneau, 1662. Enquête Boilley contre Courtot. 1680. Règlement des droits curiaux, 1722. Partage Demaçon, 1724. Extrait de testament de Mme Mareschal de Guerin, 1817. 1654-1817

4E1045 Schaffelsheim (Bas-Rhin). Jugement de condamnation de paiement de

la dîme au pré-judice du curé. 1759 4E1046 Secenans (Haute-Saône). Vente. 1662 4E1047 Sechin. Requête à la Cour contre N. Nicoley (outrages). 1594 4E1048 Sellières (Jura). Rentes. Arpentement. 1 registre, 1683. 1622-1683 4E1049 Semmadon (Haute-Saône). Assignations. 1767-1786 4E1050 Senoncourt (Haute-Saône). Comptes de la seigneurie, 1 registre 242 f°,

1584-1610. Minutes d’enquête (les habitants contre le Magistrat de Vesoul), 1657. Rentes. Contrat de mariage. 1584-1754

4E1051 Septfontaines. Enquête (Cl. d’Achey contre les les habitants), 1697.

Extrait de registre, 1723-1725. Rapport de deniers, 1760. Ventes de fonds, 1760-1768. 1697-1768


130

4E1052 Septmoncel (Jura). Cure : procès au sujet des revenus et du temporel. Institution de curé ; inventaire des pièces, 1574 et suivants. Vente, 1679. 1574-1679

4E1053 Sermange (Jura). Nantissement. Procès Sage contre Richard, 1696.

Rôle des juments, 1768. 1600-1768 4E1054 Serre-les-Moulières (Jura). Amodiation, 1583. Déclaration des biens de

mainmorte échus à S. pour les chanoines prébendiers du dit lieu, 1595. 1583-1595 4E1055 Serre-les-Sapins. Vente de foin par O. Corne, 1483. Ventes diverses.

Échanges, 1592. Procès Gorret contre les habitants, 1635. Procès : le curé de Pouilley contre les habitants de S., 1733. 1483-1733

4E1056 Servance. (Haute-Saône). Accensement. Les habitants contre ceux de

Lure (pâturage), 1622. Enquête au sujet des dégâts commis par les troupes de S. A. de Lorraine, 1634. 1450-1634

4E1057 Servigney-les-Mondon. Requête à la Cour par F. Belot et J. Pirouttot,

1612. Citations à la justice de S., 1759. 1612-1759 4E1058 Servigny-les-Saulx (Haute-Saône). Vente, 1662-1686. Rente, 1697.

Échange, 1701. 1662-1701 4E1059 Servin. Achat par N. Pinaire de Cusance le Châtel, 1736. Échanges. X.

Roy, fondeur contre la communauté (au sujet de cloche), 1787. 1719-1787 4E1060 Seveux (Haute-Saône). Terre et forges : décret ; vente pour 2500

francs ; créances sur l’amodia-teur ; inventaire de production, 1681 ; lettres de répit, 1690. Institution à la chapelle, 1733. 1658-1733

4E1061 Silley (Amancey). Vente. Reçus, 1628-1632. Sous-bail des terres de la

seigneurie de Châteauvieux 1789. 1622-1789 4E1062 Sirod (Jura). Rente, 1614. Vente. Mémoire sur la papeterie, s.d.

Émancipation de J. Fr. Proh. 1704. 1614-1704 4E1063 Soing (Haute-Saône). Accordances. Extrait d’arpentement concernant

la seigneurie de Tavanne, 1679. 1626-1779 4E1064 Sombacourt. Procédures contre les habitants pour leur dette de 15 livres

de cire, 1594. Accensement de deux portions de bois, 1612. Arrêt de la Cour des Éaux et Forêts maintenant la communauté dans la propriété de la côte des Sapins à elle accensée par les Archiducs, 1612. Rentes


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diverses. Nomination du notaire Lancrenon, 1693. seigneurie d’Uzier, à S. M. : manuel incorporel des tailles, cens, etc., 1738. Impositions, 1751-1777. Liste des bêtes imposées, 1772-1783 ; répartement et rôles, 1773-1777. État et dénombrement des personnes et bestiaux, 1777. Mémoire pour la communauté contre le Préfet, vers 1850. 1594-XIXe siècle

4E1065 Sommette (La). Échange d’un pré. 1785 4E1066 Songeson (Jura). Quittance. 1690 4E1067 Sorans (Haute-Saône). Les habitants de Sorans contre ceux de Neuvelle

(bois). 1738 4E1068 Sornay (Haute-Saône). Cens. Échange, 1682. Éxécution du décret sur

les biens Clerc, 1719. Procès à la justice de Sornay (Cussey contre Barbe, etc.), 1705 et suivants. 1553-1723

4E1069 Soulce. Vente. Requête et délibération des habitants pour ester en

justice ; autorisation 1738. Reçu, 1753. 1615-1753 4E1070 Souvans (Jura). Sentence de l’Official, 1480. Achat de la seigneurie de

S., 1660. Accensements et reconnaissances au profit du marquis de Brun, XVIIIe s. Cantonnement des bois, 1718. Ventes (de Brun). 1480-1824

4E1071 Soye. Don de la baronnie par Charles-Quint à A. de Precipiano, 1555.

Engagerie de la dite terre au profit d’Achille de Precipiano, (copie), 1630. 1555-1630

4E1072 Soyria (Jura). Nantissement Saillard. 1720 4E1073 Suaucourt (Haute-Saône). Vente. M. de Treston dans contre les

habitants (cantonnement des bois), (c), XVIIIe siècle Enquête, 1679. 1626-1679 4E1074 Surmont. Vente. Testament Cl. Pepiot. 1714 4E1075 Tallans. Fragment de parchemin au sujet du pâturage. v. 1500 4E1076 Tallenay. Donation d’un meix par le comte de Scey, 1704. Registres

paroissiaux, 1728-1740. Requête au Parlement (délit forestier), 1746. 1704-1746 4E1077/1 Tarcenay. Ventes. Obligation. Extrait du terrier de la seigneurie de

Cléron (accensement), 1514. Partage, 1650. Accensements. État du fief de Cléron appartenant au comte de Poitiers, à Tarcenay, 1680. Famille Trésoret : partage, liste des terres, inventaire, amodiation, XVIIIe s.


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Barbier, curé : apposition de scellés, 1751. Devis de travaux à l’Église, 1775. 1514-1789

4E1077/2 Tarcenay. Terrier des prébendes (au chapitre métropolitain). 1756 4E1078 Tassenières (Jura). Les habitants contre l’ab-besse de St. Jean d’Autun :

inventaire d’adjonction ; exposition de griefs (droits de parochiage, etc.). 1789-1790

4E1079 Tavaux (Jura). Rentes. Ventes, 1559-1668. Acte de foi et hommage par

J.-Cl. Jaillet, acquéreur d’un fief à Tavaux, 1748. 1559-1748 4E1080 Tavey (Haute-Saône). Rente, 1556. Vente, 1622. Laissée des dîmes

1698. Procès-verbaux de jurements, blasphèmes et menaces des religion-naires et de l’opposition qu’ils ont formée par violence à la perception des dîmes, 1698 et suivants. Enterrement d’enfants luthériens, 1748. 1556-1748

4E1081 Taxenne (Jura). Traité de mariage. v. 1700 4E1082 Thervay (Jura). Ordre de faire travailler les habitants de Thervay à la

démolition du château de Balançon, 1674. Ventes. Rentes. Procès au sujet d’une vigne. P. Filanchère contre le curé de la Borde, 1725 et suivants. 1634-1778

4E1083 Thiébouhans. Achat. Échange. Règlement pour le parcours sur les

communaux, 1782. 1655-1782 4E1084 Thiénans (Haute-Saône). Vente des fonds de la cure par le curé, 1558.

Amodiation du fourg aux habitants, 1660. 1558-1661 4E1085 Thise. Vente de maison, 1556 ; diverses journées de la justice de

Montfaucon : affaires diverses ; adultère, etc., 1598. Dénombrement des hommes de mainmorte ensemble des droits sis et situés au finage et territoire de Th. et Chalèze, acquis par J.-B. Varin, 1620. Arpentement de la prairie, 1720-1722. 1530-1722

4E1086 Thoiria (Jura). Vente, 1588. Réponse du Procureur général aux

habitants (au sujet de l’accen-sement à eux fait du moulin de Reculot), 1676. 1588-1677

4E1087 Thoraise. Concession d’hoirie par Pierre de Thoraise à Hugues de

Thoraise, 1319. Rente. Ventes. Échanges. 1319-1764


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4E1088 Thulay. Accensement de la Grange de Th., 1524. Échange entre les habitants de Roche et le comte de Montbéliard, 1590. Extrait de la reconnaissance des habitants, 1714. Extrait du traité de Vienne concernant Roche et Thulay, 1761. 1524-1761

4E1089 Thurey. Reconnaissance à Jean de la Palud, 1528. Mémoire des revenus

de la cure, s.d. Partage. Échange. Vente. Mémoire sur la ferme de M. de Thurey, 1757 ; extrait des terres lui appartenant. 1516-1759

4E1090 Tincey. Vente. 1748 4E1091 Torpes. Vente, 1627. Arpentement, 1652. 1627-1652 4E1092 Tour-de Scay (La). Rente. Réponse du curé aux habitants (au sujet de la

desserte), 1708. Mesurage des chemins : procès, descente de lieu, etc., XVIIIe siècle. 1672-1750

4E1093 Tour-du-Meix (la) (Jura). Prise de possession et revenus de chapelles. 1767-1774 4E1094 Tourmont (Jura). Ventes. 1657-1733 4E1095 Tournans. Rente. Donation. Compte d’échevin, 1761. Répartition de la

route entre les habitants, 1780. Déclaration des revenus de la cure ; 1793. 1690-1793

4E1096 Tournedoz. Pierre Maillard, contre J. Vautherin (coups) : enquêtes. 1671 4E1097 Traitiéfontaine (Haute-Saône). Reconnaissance de dîmes à

Traitéfontaine et Neuvelle [les Cromary] à l’abbaye de St-Paul. XVIIe siècle 4E1098 Traves (Haute-Saône). Échange, 1663. État des débiteurs du curé,

1739 : bail par ledit. Droits seigneuriaux du châtelain, s.d. 1663-1742 4E1099 Treffay (Jura). Rente sur les habitants. 1647 4E1100 Tremonzey (Vosges). Vente. 1672 4E1101 Trenal (Jura). Vente. 1630 4E1102/1 Trepot. Ventes, 1290-1325. Scellés et inventaire chez J. Ligier, curé,

1733. Arrêt au sujet du droit de justice à Trepot, que le prieur de Bonne-vaux prétendait lui appartenir, 1737. Correspondance au sujet de la vente de la justice par l’administration des Domaines, 1775-1784. 1290-1784


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4E1102/2 Trepot. Terrier des prébendes de Tarcenay à Trepot (Les prébende et seigneurie de Tarcenay au Chapitre métropolitain de Besançon.). 1756

4E1103 Tresilley (Haute-Saône). Vente. Rente. Besoigné de l’arpentement des

terres de Tresilley, 1668. 1619-1672 4E1104 Trévillers. Ventes. Rentes. 1507-1663 4E1252 Trévillers. Extraits de rôles de l'imposition ordinaire de la communauté

de 1739, 1749, 1750, 1757 ; amodiations de fonds par Claude Joseph Lamoureux (1746) ; état des acquisitions faites par M. de Laviron, seigneur de Trévillers, pour lesquelles il n'est point tiré sur le rôle de l'imposition ordinaire de la communauté de Trévillers (1757). 1739-1757

4E1105 Tromarey et Chancevigney (Haute-Saône). Garde des dîmes au profit

des chanoines de la Magdeleine de Besançon, 1568. Ventes. 1568-1711 4E1106 Trouvans. Ventes. Échanges. Donations. Tutelle des enfants de Jos.

Renaud : inventaire, 1761. 1555-1762 4E1107 Urtière. Rente. Vente. Arrêt du Conseil d’Etat pour la liquidation des

dettes des communautés, 1684. 1630-1684 4E1108 Usier. Échanges. Droits de lods dans la seigneurie, 1780. Manuel

incorporel des tailles mammortables, cens, etc., dépendant de la seigneurie à S. M., 1 registre 423 pages. 1580-1789

4E1109 Uzelle. État de la communauté (M. le marquis de Bauffremont,

seigneur en toute justice ; Point d’arpentement, etc.), Procès d’Uzelle contre Fontenelle, 1762. 1744-1792

4E1110 Vadans-les-Arbois (Jura). Donation de la terre de V. à Mlle de Souze

par la duchesse de Bourgogne (copie), 1431. Procès des Febvre contre le seigneur de Vadans, P. de Poitiers (franchise, mainmorte, etc.), 1501 et suivants. Rente. Accensement au profit du curé. 1431-1686

4E1111 Vadans-les-Pesmes (Haute-Saône). Traité de mariage, 1557.

Remboursement de 41.000 francs par le marquis de Saint-Martin à la comtesse de Visconti, 1680. Règlement des droits curiaux, 1753. 1557-1753

4E1112 Vaire-le-Grand. Information contre P. Marry, 1538. Transaction entre

les habitants et le seigneur (les Jésuites et Mlle de la Tour), 1644. Chapelle Saint-Nicolas : fondation, etc., 1614. Délimitation faite par les habitants d’Osse, Deluz, Magney, Novillars, Corcellotte, Vaire, de la


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seigneurie (M. G. Boisot, conseiller au Parlement, seigneur du dit Vaire), 1684. Arpentement, 1691. Échange d’un héritage dépendant de la chapelle du Clos à Arcier, 1714. Les habitants de V. contre ceux d’Arcier (au sujet imposition), 1730. Vente de la Grange des Essarts par le seigneur aux habitants, 1742. Procès et transac-tion de la communauté avec les héritiers Robert, 1775. Partage du canton des Essarts 1776. Compte d’échevins, 1780. Inventaire chez le curé Ravillon, 1781. Compte d’échevins, 1785. 1538-1785

4E1113 Vaire-le-Petit. Partage, 1643. Reçus divers. Assignations. Déclarations

des biens et droits seigneuriaux de la terre et baronnie de V. à M. G. Boisot, acquise pour moitié de G. Pouthier de Saône, 1682. Mémoire pour les habitants appelans de sentence rendue en la Maîtrise de Besançon contre les habitants de Deluz, Amagney, etc., intimés, les seigneurs de Vaire, Deluz et Amagney, assignés sur l’appel (forêts), 1783. 1643-1783

4E1114 Vaîte (Haute-Saône). État des revenus de la baronnie. Vente d’une

coupe de bois. 1731 4E1115 Vaivre (Haute-Saône). Cens, 1581-1621. Ventes. Rente, 1613.

Amodiation. 1581-1629 4E1116 Vaivre (La) (Commune d’Aulx-les-Cromary) (Haute-Saône). Échange,

1385. Mme de Grammont et M. de Jouffroy, propriétaires. Enquête au sujet des limites des communautés voisines, 1502. Pré de la Roche : échange, parcours, 1522. Dénombrement de la seigneurie, 1570, 1620. Décret sur la terre de la Vaivre, 1653 ; son octroi au seigneur de Clairans, 1675 ; reprise de fiefs, 1676-1698. Droit de couper des chênes dans les forêts de Perrouse pour le château : consul-tation. Procès avec Perrouse au sujet de la jus-tice par le seigneur de la Vaivre, 1704-1705. État des revenus ; 1786 ; vente, 1788. Chapelles des châteaux de la V. et de Sorans : autorisation de dire la messe, 1805. Note historiques par l’abbé Gaussin, XIXe siècle 1385-XIXe siècle

4E1117 Valay (Haute-Saône). Amodiation. Rente, 1601. Contrat de mariage,

1724. 1579-1724 4E1118 Valdahon (Le). Engagère par le Prieur de Mouthier-Hautepierre entre

les mains de Ponce, curé, des grosses et menues dîmes moyennant 50 livres est., 1275. Vente d’une maison, 1303. Bail, 1633. Inventaire des titres et papiers de la cure, 1738. Arrêt de la Cour au sujet de la desserte de la chapelle d’Etray, 1745. Règlement des droits curiaux. 1765. 1275-1765


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4E1248 Valdahon (Le) (-Fallerans). Traité entre les habitants et communauté de Fallerans et ceux du Valdahon, touchant leurs parcours réciproques. (1 pièce parchemin) 1497

4E1119 Val d’Amour (Dole). Démolition des moulins par tout le val :

procédure au Parlement. 1630 4E1120 Val de Morteau. Les habitants des Frenelots contre ceux de Suchaux

(au sujet d’imposition de communaux). 1669 4E1121 Val du Sauget. Les habitants contre Verdot, procureur pour S. M.

(reconnaissance de cens). 1591 4E1122 Val d’Usier. Délimitation des bois communs aux habitants de Goux,

Byans, Sombacourt, Évillers : projet d’arrêt. 1743 4E1123 Valfin-les-Saint-Claude (Jura). Règlement de droits curiaux, 1741.

Vente. 1741-1788 4E1124 Valleroy-les-Bellevaux (Cirey, H.-S.). Procuration pour ester en justice

par les habitants. 1770 4E1125 Vallière (La) (commune de Blussans). Traité de mariage. 1616 4E1126 Valonne. Rentes. Mémoire pour Ph. Per-rey (au sujet de la construction

d’une maison). 1502-1774 4E1127 Valoreille. Vente, 1608. Affranchissement de la mainmorte par L.

Colin, seigneur de V, au profit de G. Piernette, 1663. Échange, 1664. Rente. Traité de mariage, 1687. 1608-1765

4E1128 Vanclans. Échanges. Baux. 1618-1743 4E1129 Vandelans (Haute-Saône). Quittance, 1537. Assignation, 1686. 1537-1686 4E1130 Vandoncourt. Vente, 1664. Obligation 1771. 1664-1771 4E1131 Vanne (Haute-Saône). Reçu. 1753. Vente, 1757. 1753-1757 4E1132 Vannoz (Jura). Réponses de contre Mignot « ayant prins les armes pour

suyvre la campagne du Sr baron de Vuatéville ». 1599 4E1133 Vantoux (Haute-Saône). Sentence du bailli d’Amont contre des

particuliers, 1495. Ventes. Rentes sur Chausse, etc. 1495-1718


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4E1134 Vaucluse. Partage Journot, 1729. Arpentement, 1734. 1729-1734 4E1135 Vaucluse (Jura). Traités de mariage, 1541 et suivants. Quittance. Rente.

Permission de construire une chapelle, 1685 ; marché, 1685-1688. Visite et bénédiction, 1695 ; messes ; fondations, rétributions, 1724-1776. 1541-1776

4E1136 Vauclusotte. Reçu, 1657. Arpentement, 1789. 1657-1789 4E1137 Vaudrey (Jura). Vente. Procès entre M. de Monciel, seigneur et les

habitants, l’abbaye de Rosières (au sujet du droit d’usage), 1733. 1679-1737 4E1138 Vauvenise (commune de Bonnevent, H.-S.). Contrat de mariage. 1751 4E1139 Vauvillers (Haute-Saône). Ventes. Rentes. Procès. Cl.-Fr. Daviot,

épouse Bazelaire contre J. Be-noist Bourlier. Requête des seigneurs de V., au sujet des marchés, 1591. Procès P. Dam contre Nicolas et Cl. Françoise Melleçot, 1739. 1546-1739

4E1140 Vaux-et-Chantegrue. Copie de différents titres et procédures, relatifs à

la délimitation des seigneuries de la Rivière et de Nozeroy (Jura), ainsi qu’à la distinction des territoires de Frasne et Bonnevaux et au procès entre ces deux communautés concernant les bois de Frasne, 1586. Transaction entre l’Intendant du seigneur de Nozeroy et les habitants du val de Miège, d’une part, et le prieur de Romain-Motier et les habitants de Vaux-et-Chantegrue d’autre part, au sujet de parcours dans la Hte-Joux, 1609. Copie de transaction et procès-verbal de plantation de bornes entre les seigneuries de Vaux et de Nozeroy, 1609. Notes et observations pour les habitants de V.-et-Ch. contre Remoray (au sujet Mont-des-Billes), XIXe siècle ; notes diverses ; désistement de baux, 1828. 1586-1828

4E1141 Vaux-le-Moncelot (Haute-Saône). Déclaration des héritages de Régis

(au collège de Besançon), 1643. Obligation, 1723 1643-1723 4E1142 Vaux-les-Prés. Dénombrement et reprise de fief à S. M. par Fr.

Perrenot, 1585. Ventes. Affranchissement, 1727. Adjudication de communaux et divers, 1764-1786. Traité pour la desserte de V., avec le curé de Che-maudin, 1782. Bail de la tuilerie pour M. Doroz, seigneur, 1784. Procès verbal du bureau de conciliation : la municipalité contre M. Doroz au sujet des biens communaux, pièces diverses, 1790-1791. Mémoire sur les droits seigneuriaux, 1791. 1585-1792


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4E1143 Velesmes (Haute-Saône). Lettre de recréance, 1403. Obligation. 1403-1787 4E1144 Velet (H.-S,). Jugement par M. Perron contre les habitants « restitution

de 19 livres ». 1714 4E1145 Vellechevreux (Haute-Saône). Requête pour obtenir lettres

monitoriales. 1778 4E1146 Velleclaire (Haute-Saône). Ventes. Échange. 1631-1729 4E1147 Vellefaux (Haute-Saône). Traité de mariage. 1696 4E1148 Vellefrey (Haute-Saône). Ventes. 1580-1592 4E1149 Velleguindry (Haute-Saône). Partage Guillard, 1539. Rentes. Ventes.

Appointement portant défaut et déclaration des droits, fonds, etc., de la seigneurie de Velleguindry. 1539-1753

4E1150 Vellerot-les-Vercel. Vente. 1726 4E1247 Vellerot-les-Vercel. – Échange de fonds entre la communauté et des particuliers, 5 juin 1523 – Accord entre Vellerot, Landresse et Villers–la–Combe à propos de

communaux, 1525 – Échange entre Jean Magnin, de Vellerot, et la communauté (terres

sous la seigneurie de l’abbaye de Baume–les–Dames), 1535 – Traité, accommodement (et ratification) entre les communautés de

Vellerot et de Salans à propos de pâturages, 2 décembre 1537 - 10 janvier 1538

– Accord entre les habitants de Landresse et ceux de Vellerot à propos de bornage, 26 mai – 18 octobre 1623

– Reconnaissances de mainmorte envers les prébendiers de Tarcenay, 1717

– Procédures à propos d’une redevance de 6 l. de glace envers lesdits prébendiers, 1785 1523-1785

4E1151 Vellexon (Haute-Saône). Assignation de témoins, 1544. Location de

chevaux militaires par des particuliers. Éxploit d’assignation, 1779. 1544-1779 4E1152 Velloreille-les-Choye (Haute-Saône). Vente. Contrat de mariage.

Transaction. Quittance Bas-Grisot, 1776. 1623-1776 4E1153 Velorcey (Haute-Saône). Vente de meubles. 1776


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4E1154 Velotte (Besançon). Partage de vignes, 1279. Vente, 1322. Adjudication du luminaire, 1782-1786. 1279-1786

4E1155 Velotte-les-Montjustin (Haute-Saône). Partage Blandin, 1672. Reprises

de fief, 1680-1728. 1672-1728 4E1156 Venère (Haute-Saône). Inventaire des titres chez le notaire Vuillemot,

1733. Règlement des droits casuels. 1733-1787 4E1157 Venise. Transaction entre l’abbé de Belle-vaux M. d’Andelot et les

habitants au sujet du droit de parcours, 1555. Vente, 1581-1717. Compte de la seigneurie et mairie, 1632. 1555-1767

4E1158 Venisey (Haute-Saône). Ventes. Rente. 1632-1752 4E1159 Vennans. Ventes. Dénombrement de la seigneurie, 1620. 1578-1620 4E1160 Vennes. Franchises aux habitants de Châtel-Neuf, 1383. Ventes.

Reconnaissances générales de la terre de Ch. par les habitants et communauté d’Orchamps, approuvées et ratifiées par ceux de Bonnétage, pour la marquise de Ligneville, le marquis de Choiseul, 1683. Dénombrement par F.-F. de Poitiers et de Rye, comte de Poitiers et Neufchâtel, baron et seigneur de Balançon, Montrambert, Ougney, Montrond, Lods, Cicon, Vuillafans, L’Isle, etc., en qualité d’héritier fideicommissaire de F. de Longwy, dit de Rye, arch. de Besançon, donné à S. M. Britannique, 1702. Adjudication par licitation de la verrerie de Blancheroche aux Srs Briot et Chatelain, moyennant 40.000 livres, 1777 ; procès-verbaux de remis en place. Manuel des cens et redevances de la seigneurie de Vennes, XVIe s. Assignation en présentation de lettres et lods, déclaration des fonds et ventilation du prix de la partie mouvante de Châteauneuf dans l’acquisition d’une moitié de la verrerie de Blancheroche et dépendances, faite en 1777, par licitation, les étrangers appelés, pour la marq. de Ligneville, le marquis de Choiseul, seigneur, et dame de Bonnétage, et le fermier de Châteauneuf, contre J.-B. Moutrille, brasseur à Besançon, 1785. Extrait des rôles de la communauté de Bonnétage, 1773-1777-1780-1784, où l’on a cotisé les possesseurs des îles sur le Doubs, dépendantes de la verrerie de Blancheroche, pour la marq. de Ligneville, etc., 1785. 1383-1785

4E1161 Vercel. Relâche de dîme, 1264. Acte par lequel Jean de Montbéliard,

seigneur de Montfaucon, promet à Jean de Chalon de le garder de tout dommage (au sujet de Lombards), 1285. Affranchissement par Louis, comte de Neufchâtel, aux habitants de porter les lettres d s seigneurs, moyennant 40 fl. par an, 1358. Extrait du traité de paix du 4 sept. 1516.


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Dénombrement de la seigneurie (copie), 1584. Serment réciproque de loyauté entre le seigneur M. Cl. de Rye, et les bourgeois, 1592. Reconnaissance par les habitants des droits seigneuriaux ensuite du terrier de 1592 (copie). Amodiation du four banal, 1592. Testament Perrenot, 1601. Traité entre Vercel et Épenouse (parcours), 1612. Achat par décret d’autorité du Bailliage d’Ornans sur les biens de M. Cl. de Rye de la moitié du four banal, ensemble de tous droits de justice et seigneurie, fruits et émoluments pour 7.321 francs par Cl. Ant. Buson, seigneur d’Auxon, 1621. Dénombrement de la seigneurie, 1678. Donation aux familiers, 1683. Rentes. Ventes. Registres paroissiaux, 1718-1783. Les habitants contre le comte de V., J.-B. de St-André : réponse au sujet du bois du Chesnoy, 1728 ; jugement pour le Cte, 1729. Dénombrement à la Ch. des Comptes par Ch. Marnay de St-André, comte de Vercel, 1738. Inventaire des titres et registres de la paroisse, 1745. Papiers Perrenot (contrat de mariage, etc.), 1761. Lettres patentes accordant l’expectative de la terre de Vercel à M. G. Desbrosses de Goulet, 1778. Chapelle N.-D. du Secret : prise de possession, etc., 1760 et suivants ; autres chapelles : suppression, etc., 1781. Bail de la terre de V., 1784. Inventaire des titres et papiers de la communauté, 1790. Notes sur la terre de Vercel : relevé des biens, etc. ; observations du receveur du domaine, XIXe s. 1264-1828

4E1162 Verchamp (Haute-Saône). Enquête au sujet du droit de parcours

(glandée), 1683. Jugement de la justice de Verchamp, contre P. D. de Boitouset d’Orme-nans (pâturage), 1707. État des rentes et échanges dépendant de la seigneurie de Verchamp, 1722. 1683-1722

4E1163 Vercia (Jura). Vente. 1626 4E1164 Verdun-sur-Meuse (Meuse). Donation par l’Evêque Liebaud. 1385 4E1165 Vereux (Haute-Saône). Deux ventes d’immeubles. 1547-1645 4E1166 Vergranne. Achat de dîmes par Cl.-Fr. Bou-dot, 1716 ; accensement par

ledit, 1740. Plan des bois de la communauté, 1748. Assignation, an III. 1716-an III 4E1167 Veria (Jura). Procès au Parlement en règlement de droits curiaux :

enquête. 1745 4E1168 Vermondans. Ventes. Plan des Grands Bois, 1727 ; des ponts de

Mathay et V., 1777-1781. 1465-1781 4E1169 Vernantois (Jura). Ventes. 1545-1573


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4E1170 Verne. Échange. Famille de Cointet de Baume : titres divers, 1520-1568. Ventes diverses. Traité entre le curé de Verne et les habitants de Fontenotte au sujet des dîmes novales, 1612. Rente sur les habitants, 1633. Plan des bois, 1753-1757. 1422-1761

4E1171/1 Vernierfontaine. Titres généraux. Vente d’une grange par Louis, comte

de Neufchâtel, à Henri, comte de Montbéliard, 1358. Transaction entre V. et Fallerans (droit de faire boire à la fontaine de Crousot), 1494-1506. Autorisation de passage « derrière la Rerasse », par J. Jurand de Fallerans aux échevins de V., 1510. Traité entre les habitants de V. et ceux d’Etray au sujet droit de parcours sur les prés Rébillard, 1517. Mandement de nouvelleté, en resumption de procès à. la requête du seigneur de Châteauneuf, contre les habitants de V., 1522. Échanges divers, 1527-1544. Délibération au sujet des seilles des fontaines (redevance à payer par les pâtres), 1546. Jugement de la justice de Cicon contre ceux d’Etray au sujet du droit de parcours sur les planches des Vaux, 1563. Rentes, 1580-1592. Transaction au sujet de la forêt de Brouchoux, 1583. 1358-1595

4E1171/2 Vernierfontaine. Titres généraux (suite). Délimitation entre V. et Étray

des prés Rebillard et des Preslots, sans préjudice des droits de parcours èsdites places, 1603. Droit d’abreuvoir à la fontaine Crousot : maintien ; transaction, 1607. Reconnaissances des habitants, s.d. Rentes diverses. Traité avec Étray (parcours au « Bas Madame »), 1662. Traité a. s. de l’élection de deux échevins, 1670. Comptes de Cl. Donzelot, prudhomme, 1681 ; Cl. Ét. Amiotte, 1687 ; G. Charmoille, 1689 ; G. Amiotte, etc., vers 1699. 1603-1699

4E1171/3 Vernierfontaine. Familles : Gaulard. Ventes. Traité de mariage.

Quittance, 1693-1787 ; Charmoille : ventes. Rentes, 1717-1802 ; Coste : vente Coste-Beauquier, 1743 ; Bolard. Traités de mariage. Procès B.-Pidancet. Quittances, etc., 1759-1767. 1693-1802

4E1171/4 Vernierfontaine. Impôts el capitation : jet et répartement de

l’imposition ordinaire, 1694 et s. Amodiation et baux ; de communaux ; du domaine de Mme veuve Desbiez, 1787, etc. Tirage de la Milice, 1700 et suivants. Dettes de la communauté, 1790-1794. Recensement, 1791. Contribution personnelle et somptuaire, 1795-1814. 1694-1814

4E11715 Vernierfontaine. Registre par., 1603-1624. Comptes d’échevins, de

receveurs municipaux, 1700-1808. Partage Amiotte, 1713. Ventes de bois 1756-1766. Traité de mariage Char-moille-Mourier, 1771. Procès Isabey contre Gau-lard, les habitants appelés, 1780. Quittances et reçus. Apposition de scellés chez le curé Desbiez, 1785. 1603-1814


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4E11716 Vernierfontaine. Procès : Amiotte contre Girardier, 1746-1747 ; contre

Pauthier d’Ornans, 1749-1750 ; contre Donzelot, 1754-1762 ; Donzelot contre Amiotte, 1755 ; Amiotte contre Gau-lard, 1757-1771 ; contre Regnaud, 1761-1763 ; Amiotte contre Amiotte, 1763-1776 ; Amiotte contre Barbe Lambert, 1774 ; contre Charmoille, le duc de Randan intervenant, 1767-1782 ; Amiotte-Suchet contre Vve Proudhon et consorts, 1767-1789. 1746-1789

4E1172 Vernois (Le) (Jura). Vente. Échange. Procès Brun, procureur au

Parlement, contre les habitants du Vernois ; requête en conclusions, 1738. 1656-1738

4E1173 Verrières-de-Joux (Les). Ventes. Rente. Construction de l’église :

secours de 3.000 l. par le Roi, 1755. Bail du domaine royal, 1755. Réponse du curé au sujet de ses revenus, an II. 1575-an II

4E1174 Verrières-du-Gros-Bois (Les). Procès au Parlement pour outrages sur

G. Rebillon, substitut en la gruerie d’Ornans. Procédures Marchand-Toussaint, 1611. Accensement au profit de Cl.-L. de Belot, seigneur de Chevigney-la-Verrière (copie), 1735. Arrêt du Conseil d’Etat au sujet des bois, 1756. 1611-1756

4E1175 Vers (Jura). Échange, 1404. Comptes des prudhommes, 1620. Traité de

mariage, 1625. Décret Piguet, 1655. Accensement du grand étang (300 francs), 1699. Obligation pour M. Doroz, de Salins. Ventes. Cantonnement et arpentement du territoire, 1702. 1404-1756

4E1176 Vers-sous-Sellières (Jura). Information contre div soldats pour voleries,

1594. Vente de rente, 1692. Fondation de messe, 1693. 1594-1693 4E1177 Vertamboz (Jura). Transaction au sujet d’une redevance en blé, 1382. 1382 4E1178 Vertière (Lantenne). Rente de 3 francs. 1620 4E1179/1 Vesoul (Haute-Saône). Ventes diverses. Gens, 1543. Comptes pour la

construction des prisons, 1560-1585. Partage des enfants Virot, 1592. Traité de mariage, 1659. Échange. Fondation de messes, 1678. Testament Mougin, 1754. État de frais de procès Bouguet-Durand 1809. 1480-1809

4E1179/2 Vesoul (Haute-Saône). Les maires, échevins de Vesoul contre les

seigneurs Nic. et J.-B. Huot frères, avocats au Parlement et bourgeois de la ville (au sujet de la qualité de nobles devoirs de fief à cause de la


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seigneurie de Bousseraucourt), XVIIe s. Reconnaissances de Bousseraucourt, 1682. XVIIe siècle

4E1180 Vezet (Haute-Saône). Accordances (Roy impétrant en relief contre

Callaud). 1632 4E1181 Vieilley. Reconnaissances par les habitants, 1601. Ventes. Extrait des

registres de la justice, 1687. Droits de fourg : traité des habitants avec le chapitre métropolitain, 1711. Procédures diverses, XVIIIe siècle. 1601-1778

4E1182 Viéthorey. Affranchissement de biens de Marie Perriand. 1667 4E1183 Vigearde (Jura). Vente, 1590. Traité de mariage. 1590-1671 4E1184 Villangrette (Jura). Vente, 1577. Procuration pour J.-B. Simard, 1699. 1577-1699 4E1185 Villard-les-Chalain (Jura). Quittances et reçus. 1656-1684 4E1186 Villars-les-Blamont. Impôts royaux : recouvrements. Réception de Cl.-

Fr. Aubry comme curé, 1746. 1746-1785 4E1187 Villars-Saint-Georges. Ventes. 1368 4E1188 Villars-Saint-Marcellin (Haute-Marne). Ventes de bois, 1701. Bail au

profit du curé, 1754. 1701-1754 4E1189 Villars-sous-Dampjoux. Compte de M. Rollin, échevin. 1789 4E1190 Villars-sous-Ecot. Rente de 10 francs, 1630. Accensement des moulins

la Jus (dépend. de la seigneurie Neufchâtel), 1650. Licitation des moulins, 1782. Délibération Male (au sujet de volontaires), 1793. 1630-1793

4E1191 Villedieu-les-Rochejean. Ventes. Décret Landy ; billet de prétentions,

etc., 1778-1780. 1535-1791 4E1192 Villedieu-les-Vercel (La). Rente sur O. Colard, d’Ornans, 1662. Extrait

de registres paroissiaux, 1717-1723 ; Reconnaissances de l’état des dits registres, 1785. Réparations de l’église : adjudications, 1778. 1662-1785

4E1193 Ville-du-Pont (La). Publication du testament P. Jacquet, 1596. Rentes

au profit de Marguier, etc., 1676 et suivants. Billet pour fondation, 1782. 1596-1782


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4E1194 Villefrancon (Haute-Saône). Chapelle du château : manque de desserte et entretien ; requête à la Cour et information. XVIe siècle

4E1195 Villeneuve (La) (Haute-Saône). Cens de 15 gros pour le seigneur de la

Villeneuve sur J. Jacquet, 1452. Vente. Rente. Compte de Foyot, amodiateur de la seigneurie de la Villeneuve, 1648. Contrat de mariage, 1702. 1452-1702

4E1196 Villeneuve-d’Amont. Traité au sujet d’une maison par le curé, 1581.

Partage. Enquête au sujet d’un champ à Buchot, 1593. Accensement. Les habitants contre Ph. d’Eternoz, seigneur de Molam-boz (au sujet d’une fontaine pour le bétail), enquête, 1741. Reconnaissance du meix Gros, de condition mainmortable, à Cl.-Fr. Renouard de Fleury, comte de Villayer, seigneur haut justicier territorial d’Amancey, 1750. Bail à ferme d’un domaine par le curé Micaud, à P. Masson, 1783. 1542-1783

4E1197 Villeneuve-d’Aval (Jura). Répartement de la taille, 1660. Amende pour

non présentation d’étalon, 1721. 1660-1721 4E1198 Villeparois (Haute-Saône). Vente. 1629 4E1199 Villers-Bouton (Haute-Saône). Famille Lambert partage, 1771. Traité

de mariage, 1772. 1771-1772 4E1200 Villers-Buzon. Journées de la justice, XVIe siècle. Ventes, 1694-1717. 1589-1717 4E1201 Villers-Chemin (Haute-Saône). Vente, 1529 et suivants. Échanges,

1679-1773 1529-1785 4E1202 Villers-Chief. Traité de mariage Cl.-Ig. Huot, de Vautrans, 1769.

Extraits de baptême. Famille Devillers : obligations, testament de Marie-Agnès, 1780 ; quittance ; contrat de mariage de Cl. Philippe, 1788 ; donation entre vifs par Cl. Ant., curé de Bouclans, 1788. Traité de mariage H. Mathey, d’Orsans, 1789. 1769-1789

4E1203 Villerserine (Jura). Rente de 4 francs. 1618 4E1204 Villersexel (Haute-Saône). Traité de mariage, 1689. Procès-verbal de

vente des bois, 1727. Mémoire de J.-B. Bichot, s.d. 1689-1727 4E1205 Villers-Farlay (Jura). Vente, 1467. Accensement, 1426. Extrait du

décret sur les biens d’A. Servant, de Salins, maître chirurgien, 1698. Manuel des prés Paquin, vers 1700. Vente par L. Marion, seigneur de Saint-Cyr de l/56e dans la seigneurie de V., 1760. 1467-1760


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4E1206 Villers-Grélot. B. Vezy reçu citoyen de Besançon, 1730. Vente de

vignes, 1776. 1594-1776 4E1207 Villers-la-Combe. Rente au profit Louis le Viel, de Vercel, 1669.

Fondation de messes, 1687. Rentes, 1685-1686. 1669-1687 4E1208 Villers-le-Sec. Achat, 1548 et suivants. Cens. Échanges, 1573 et,

suivants. Liste des héritages au Sr Jacoutot de Baume, 1631. Cens. Vente, 1647. Minute de la procédure et distribution des terres et héritages, 1685. Règlement des droits curiaux, 1725. Vente. Rôle de la capitation, 1773. Vente de fonds (90 livres le journal), 1769. 1548-1783

4E1209 Villers-les-Bois (Jura). Échange, 1551. Requête d’immatriculation de

lettres d’institution d’office de notaire pour J.-D. Boichot, 1781. 1551-1781 4E1210 Villers-les-Luxeuil (Haute-Saône). Arpentement. 1697 4E1211 Villers-sous-Chalamont. Procès au sujet de cens entre l’abbé de

Goailles et le prince d’Orange d’une part, et plusieurs particuliers d’autre, 1547. Rente, 1636. Règlements des droits d’usage, pâturage, etc., des communaux de Villers-sous-Chalamont, Villeneuve-d’Amont et Arc-sous-Montenot, 1727. Contrat de mariage Jacques avec J.-Cl. Combette, 1789. 1547-1789

4E1212/1 Villers-sous-Montrond. Arpentement général, 1 registre 402 pages

papier, 1696. Requête à la Grand’Chambre par les habitants (banc à l’église), 1777. 1686-1777

4E1212/2 Villers-sous-Montrond. Mémoire des héritages du curé Bart. Échange

pour le curé Bart, 1661. Accensement. XVIIe siècle 4E1213 Villers-Vaudey (Haute-Saône). Achat de la terre de V. avec les portions

de seigneuries de Fleurey, Combeaufontaine, etc., 1651. Vente. Requête de prolongation pour reprise de fief, 1655. 1651-1659

4E1214 Villette-les-Arbois (Jura). Échange, 1613. Arpentage des terres de M.

d’Auxange, 1739. 1613-1739 4E1215 Villette-les-Dole (Jura). Monstre d’armes par les habitants, 1593. Prise

de corps contre Ét. Girard. Compte des échevins, 1620. Procédures, XVIIIe siècle. 1554-1758


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4E1216 Villevieux (Jura). C. rendu par les habitants contre Cl. Maisier, 1658. Règlements des droits curiaux : procès avec Bletterans, 1770. 1658-1770

4E1217 Vincelles (Jura). Vente. 1574 4E1218 Virey (Haute-Saône). Éstimation des fonds curiaux. 1719 4E1219 Viseney (Jura). Sommation de paiement. 1763 4E1220 Vitreux (Jura). Carnet pour les cens de fourg (trois boisseaux par

ménage). 1721-1768 4E1221 Vitrey (Haute-Saône). Règlement des droits curiaux ; procès, 1768.

Vol : information, 1773. 1768-1773 4E1222 Voillans. Vente, 1567. Reconnaissances par les habitants (c), 1580.

Plan des bois, 1742-1754. Papiers divers : « récréations ». État des ménages, 1778. Compte de la ferme, 1778. 1567-1791

4E1223 Voires. Quartiers d’hiver (impositions), 1713. Délibération pour la

laissée du sel, 1763. Récolement des bois, 1787. 1713-1787 4E1224 Voiteur (Jura). Procès en règlement des droits curiaux, 1752.

Succession Ph. Florin : partage, 1758. 1657-1758 4E1225 Volon (Haute-Saône). Vente, 1453. Traité de mariage, 1596. État de

frais, 1744. 1453-1744 4E1226 Voray (Haute-Saône). Procès du Procureur général contre J. Éscarnot et

divers ; avis des fiscaux, 1568. Vente, 1586. Pièces pour la démolition de certains fourgs, 1603. Ventes diverses. Rentes, 1668-1690. Rendue de l’église, 1779. Droits utiles de la justice de Voray, 1785. 1568-1785

4E1227 Vorges. Vente à réachat Bardey, 1594. Règlement du bois du fourg

banal, 1647. Procès divers : Masson, fermier de la seigneurie contre les habitants, 1765 ; contre Vaillet, 1741 ; contre Simplot ; contre J. Boguet, 1747. Le marquis de Falletans contre les habitants (chauffage du fourg banal), 1745. Saisie sur Étiard ; comptes, 1763. Ventes diverses, 1760. Échanges. Baux à R. Simplot par J.-B. Simard, 1783, etc. 1594-1783

4E1228 Vregille (Haute-Saône). Ventes. 1626-1698


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4E1229 Vriange (Jura). Achats de terres par MM. de Saint-Mauris, 1550-1581. seigneurie de. V. : famille de Saint-Mauris : état des terres, prés, etc., et noms des anciens propriétaires, 1570-1600. Échanges et achats par Jeanne Belin, Vve de Saint-Mauris, 1591. Amodiations. État des héritages de MM. de la Bretenière, à cause de Jeanne de Saint-Mauris, leur mère, vers 1597. Échanges et achats par A. Besancenot, de Dole, 1613. Amodiation. Testament de A. Claudine de Mt-St-Ligier, Vve de Arvisenet, 1637. Arpentement du canton à Anterot, 1716. Baux et accensements pour M. de Dortans, 1737-1738. Déclaration des terres des héritiers de M. de Dortans, 1753. Accensements, 1778-1783. 1550-1783

4E1230 Vuillafans. Fondation de chapelle par Agnès de Vergy, 1333.

Reconnaissance par les Bordey en faveur de Gérard de Rye, seigneur de Balançon et Vuillafans-le-Vieux, 1545. Extrait des reconnaissances générales des habitants au profit des seigneur et dame de V.-le-Vieux (au sujet dîmes de pressurage), 1546. Couverture en fer-blanc de l’aiguille du clocher, 1564. Accensements. Rentes. Ventes. Échanges. Procès en paiement de cens devant la châtellenie de V., 1610. Mariage J. Bardey avec J. Cordier, 1610. Registres paroissiaux baptêmes : extraits, 1729-1732. Chemin de V. à la Grand’route de Pontarlier : travaux, etc., 1739. Rendue des moulins de Bersaillin, 1762 ; bail des dits, 1786. Procès de la comtesse de Lauraguais, dame d’Arlay, contre les marquises de Lignéville et de Choiseul la Baume, héritières de la maréchale de Lorges, et contre le procureur général du Roi (la terre et seigneurie de Vuillafans. relève-t’elle immédiatement du Roi ou de la baronnie d’Arlay?), 1780. Partage Tresoret, 1784. seigneurie de Châteauneuf et Châteauvieux : baux, contrôle d’aliénation, etc., 1784-1789. Fondation de la messe de la maison de Poitiers : reconnaissance, 1834 1333-1834

4E1231 Vuillecin. Accensement, 1466. Reconnaissances de cens à M. de Saint-

Mauris, 1599 ; condamnation à payer cens à M. de Saint-Mauris 1628. Comptes de la communauté, 1765-1766. 1466-1766

4E1232 Vy-le-Ferroux (Haute-Saône). Vente d’une portion de maison au

conseiller Quyrot. 1767 4E1233 Vy-les-Filain (Haute-Saône). Ventes. 1634-1654 4E1234 Vy-les-Lure (Haute-Saône). Sommation de payer les tailles pour le

marquis de Grammont, 1706. Reconnaissance de dette 135 livres, 1722. 1706-1722 4E1235 Vyt-les-Belvoir. Guet et garde au château de Neufchâtel : sommation

aux habitants 1544 ; état des dîmes de Neufchâtel au village de Valonne


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et amendes de la justice, 1679-1681. Laissée des revenus du val de Vyt dépendant de Neufchatel, 1686. Comptes pupillaires Cl. Magnin, 1697. Acte de protestation au seigneur de Bermont au sujet des reconnaissances à son profit à B., 1702. Moulin de Courbahon : son rétablissement, 1708. Relâche de plusieurs héritages à É. de la Cour, 1710. Bail au profit de M. le duc de Randan, seigneur de V., des revenus de la seigneurie de Vyt-les-Belvoir, 1754. Donation. Ventes, 1727. État des revenus de la seigneurie de Vyt-les-Belvoir, s.d. 1544-1754

4E1253 Plans de parcelles de bois concernant : – Les Allemands (Les Alliés) 1700 – Arguel, XVIIIe siècle – Auxon–Dessus, 1746–1786 – Avanne, 1715, 1743 – Avoudrey, 1700 – Belfays,1738 – Le Bélieu, 1737–1754 – Bellefontaine, 1719 – Besançon, XVIIIe siècle – Bonnétage, XVIIIe siècle – By, 1709 – Chapelle–d’Huin, XVIIIe siècle – Chatillon–le–Duc, 1784 – Chemaudin, 1781 – Courtefontaine, 1738 – Doubs, 1700 – Epenouse, XVIIIe siècle – Epeugney, XVIIIe siècle – Essarts–Cuenot, 1739 – Etrabonne, XVIIIe siècle – Fallerans, 1739–1765 – Fertans, 1709–1737 1700-1786 4E1254 Plans de parcelles de bois concernant : – Fessevillers, 1753 – Flangebouche, 1700 – Fontain, 1704 – Foucherans, XVIIIe siècle – Fourg, 1779 – Les Fourgs, 1771 – Franey, 1768–1770 – La Grâce–Dieu, XVIIIe siècle – Gonsans, 1750 – Grandfontaine, 1717–1719


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– La Grange, 1723 – Grange de Scay, 1769–1782 – Grange–Narboz, XVIIIe siècle – Lombard, 1779 – Le Luhier, 1737 – Luisans, 1721–1722 – Maison des Bois, 1700 – Malans, 1784 – Marchaux, 1783 – Mazerolle, 1727–1728 – Montaumont, XVIIIe siècle – Montbéliardot, 1700 – Moncley, 1726 – Mont de Laval, XVIIIe siècle – Montfaucon, XVIIIe siècle – Montferrand (pont dessin du château), 1710 – Montflovin, 1740 – Montfort, 1709 – Montperreux, 1700 – Morteau, XVIIIe siècle – Mouillevillers, 1738 – Mouthe, XVIIIe siècle – Myon, XVIIIe siècle – Orchamps–Vennes, XVIIIe siècle – Osse, 1700 – Oye et Pallet, 1700 – Pelousey, XVIIIe siècle – Pontarlier, 1703 – Pont–de–Roide, 1773 – Le Russey, 1700 – St–Hippolyte (dessin du couvent des Ursulines), 1730 – St–Gorgon, 1739–1748 – St–Point, 1700 – Sombacour, 1734 – Tremeux, XVIIIe siècle – Urtière, 1753 – Ville–de–Pont, XVIIIe siècle 1700-1784