dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs
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Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs fonctions entre1883 et 1900
Inventaire numérique et alphabétique (BB/6(II)/435-BB/6(II)/611)
S. de Dainville-Barbiche et M. Mayeur
Archives nationales (France)Pierrefitte-sur-Seine
1982
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INTRODUCTION
Référence
BB/6(II)/435-BB/6(II)/611
Niveau de description
fonds
Intitulé
Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs fonctions entre 1883 et 1900
Date(s) extrême(s)
1883-1900
Localisation physique
Pierrefitte
DESCRIPTION
Présentation du contenu
Le présent inventaire est la suite de l'inventaire de BB/6(II)/1 à 434, à l'introduction duquel nous renvoyons (
Inventaire des dossiers personnels des magistrats ayant cessé leurs fonctions entre 1848 environ et 1883 environ
(BB/6(II)/1 à 434), par S. de Dainville-Barbiche, M. Deshayes, M. Mayeur, 1979, 396 p. dactyl.) ; il couvre la deuxième
tranche de dossiers (BB/6/(II)/435 à 611) : dossiers des magistrats ayant cessé leurs fonctions entre 1883 et 1900
environ.
Rappelons que pour la Métropole n'y figurent pas les dossiers des juges consulaires et des juges de paix, auxquels sont
consacrées respectivement les sous-séries BB/7 et BB/8, alors que pour l'Algérie et les colonies on y trouve ceux du
personnel des justices de paix et ceux des auxiliaires de justice (greffiers, huissiers, notaires, commissaires-priseurs,
assesseurs, interprètes etc...), à compléter d'ailleurs par les dossiers contenus dans BB/8, BB/9 et BB/10. Comme la
première tranche, la seconde contient aussi des dossiers de fonctionnaires du ministère de la Justice (Administration
centrale).
Les limites chronologiques, qui ne s'appliquent qu'à l'exercice des fonctions, sont approximatives ; si on ne trouve pas
dans cette tranche un dossier qui aurait dû y figurer, il faut toujours vérifier qu'il ne se trouve pas dans la première ou
la troisième tranche (BB/6(II)/1 à 435 et BB/6(II)/612 à 1294) et réciproquement d'ailleurs.
Innovant par rapport à l'inventaire de la première tranche, nous avons relevé non seulement les noms et prénoms des
magistrats et du personnel dont les dossiers figurent dans les articles décrits, mais encore leurs fonctions au moment
de leur cessation d'activité, ce qui permet de les identifier plus précisément. Nous avons apporté tous nos soins à la
transcription des noms, ajoutant, si nécessaire, les formes divergentes.
Le classement alphabétique initial des dossiers, matérialisé par le nom figurant sur la chemise d'origine, devant être
scrupuleusement respecté, nous avons utilisé à la fin de l'inventaire de chaque article le même système de renvoi que
précédemment : figure sous la rubrique "Renvoi" la liste des dossiers qui auraient pu être classés dans l'article
considéré avec la référence à l'article dans lequel ils sont effectivement classés. Cela concerne tous les noms en
plusieurs mots et les formes différentes d'un même nom.
Jusqu'alors, la seconde tranche de BB/6(II) n'était munie que d'un répertoire numérique (par H. Patry, 1922). Le
présent travail est le premier relevé onomastique systématique pour cette tranche.
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Ass. mus., Kab.: assesseur musulman, Kabyle
Av. gén.: avocat général (cours d'appel)
Comm. de pol.: commissaire de Police
Comm. pris.: commissaire - priseur
Cons.: conseiller (cours d'appel)
Cons. cassation : conseiller à la Cour de cassation
Def.: défenseur
Gouv.: gouverneur, gouvernement
Greff.: greffier
Huiss.: huissier
Interpr. jud.: interprète judiciaire
Juge suppl.: juge suppléant
Lieut. de juge : lieutenant de juge
Not.: notaire
Off. de pol. jud.: officier de police judiciaire
Prem. prés.: premier président (cours d'appel)
Prés.: président (tribunaux de première instance)
Prés. cou r: président de cour d'appel
Proc. gén.: procureur général (cours d'appel)
Proc. rép.: procureur de la République
Serv. jud.: services judiciaires
Subst.: substitut
Suppl., suppl. juge de paix: suppléant de justice de paix
V. prés.: vice-président (tribunaux de première instance)
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Inventaire numérique et alphabétique (BB/6(II)/435-BB/6(II)/611)
BB/6(II)/435
ABADIE-AGOSTINI
ABADIE (Casimir-Alphonse-Eugène), Proc. rép. à Saint-Jean d'Angely.
ABADIE (Louis-Henri), avoué Philippeville (Algérie)
ABBATUCCI (Jean-Baptiste-Lucain), juge Calvi.
ABD EL KADER BOU DJEMAH, interpr. jud. de Lalla-Maghnia (Algérie).
ABDERRAHMAN BEN AZOUT, ass. mus. à Philippeville (Algérie).
ABDERRAHMAN BEN KASSEM, interpr. jud. à l'Oued-Zenati (Algérie).
ABEASIS (Moïse), déf. à Tunis (Tunisie).
ABOUCAYA (Jacob), huiss à La Calle (Algérie).
ABRY (Jean-Louis-Gustave), greff. à Bou-Souâda (Algérie).
ACHARD (Antoine-Marie-Félix), juge suppl. Avignon.
ACHARD (César-Eugène-Etienne), greff. Tlémcen (Algérie).
ACHER (Guillaume-Arsène-Jules), juge suppl. au Havre.
ADA (Yenda), interpr. jud. d'Ain M'Idla (Algérie).
ADAM (Pierre-Jean-Baptiste-Edouard-Auguste), cons. à Paris.
ADDA (Isaac), huiss. à Bou-Medfa (Algérie).
ADENIS de LA ROZERIE (Jules-Auguste), cons. à Bourges.
AFFRE (Félix-Benjamin), prés. à Espalion.
AGIE (Charles-Pierre-Louis-Eugène-Marie), prés. à Lorient.
AGOSTINI (Antoine-Baptiste), suppl. de Mondovi (Algérie).
AGOSTINI (Mathieu), interpr. jud. à Oran, (Algérie).
BB/6(II)/436
AHMED-ALIBERT
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AHMED BEN EL HADJ EL ARBI BEN ABDALLA, interpr. jud. Aïn-Mokra (Algérie).
AHMED BEN HASSEN, dit MAHIEDDIN, interpr. jud. Bouïna (Algérie).
AHMED BEN MOHAMED, interpr. jud. Tizi-Ouzou (Algérie).
AHMED BEN REDJEM, ass. mus. Mostaganem (Algérie).
AHMED BEN OMAR, ass. Kab. Alger.
AHMED BOUGANDOURA, ass. mus. Alger.
AHMED BEN NASSEUR, ass. Kab. Bougie (Algérie).
AIGOIN de MONTREDON (Joseph-Constantin-Louis-Henri-Alfred), juge Alais.
AJELLO (Antoine-Louis), huiss. Constantine (Algérie).
ALAMICHELLE (François-Ludovic), suppl. juge de paix Arzew (Algérie).
ALBAREL (Charles-Achille), juge Montpellier.
ALBENQUE (Antoine-Jules), huiss. Sfax (Tunisie).
ALBERT (François-Alphonse), greff. au Télagh (Algérie).
ALBERT (Marie-Joseph-Alexandre), juge de paix Batna (Algérie).
ALCAY (Théodore), suppl. juge de paix, Duperré (Algérie).
ALDEBERT (Etienne-Ariste), juge Montpellier.
ALDEBERT (Isidore), juge Philippeville (Algérie).
ALDY (Marie-Paul-Emile-Félix), proc. rep. Narbonne.
ALFONSI (Henri), huiss. Aïn-Bessem (Algérie).
ALI BEN ABDERRAHMAN, ass. mus. Oran (Algérie).
ALI BEN MOHAMMED, interpr. jud. Djelfa (Algérie).
ALI BEN OMAR, interpr. jud. Biskra (Algérie).
ALIBERT (Jacques-Victor-Lucien), juge Carcassonne.
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Renvoi.
Albiousse (d'), voir D'Albiousse (BB 6 II 478).
BB/6(II)/437
ALLAND-AMSELLEM
ALLAND (François), greff. Khenchela (Algérie).
ALLARD (André), greff. Lourmel (Algérie).
ALLARD (Christophe-Marie-Georges), subst. à Bernay.
ALLARD (Marie-Jules-Paul), juge suppl. à Rouen.
ALLARY (Antoine), juge à Montbrison.
ALLARY (Jean-Baptiste-Edouard), prem. prés. à Riom.
ALLEMAND (Clément), juge à Brioude.
ALLÈNE (Paul-Jacques), suppl. juge de paix à Saïda (Algérie).
ALLUT (Louis-Marie-Auguste), juge à Lyon.
ALMÉRAS-LATOUR (Louis-Michel, baron), cons. cassation.
AMAT (Jean-Joseph), interpr. jud. à Tebessa (Algérie).
AMAR ou MOHAMED, ass. Kab. à Tizi-Ouzou (Algérie).
AMELINE (Théodore-Louis-Edmond), juge à la Seine.
AMIABLE (Jean-Baptiste-Louis-Hypolite), cons. à Aix.
AMIEL (Romain-Joseph), proc. rép. à Sisteron.
AMILHAU (Jean-Pierre-Marie-Henri), prés. cour de Toulouse.
AMSELLEM ou AMSALLEM (Fredja), huiss. à Saïda (Algérie).
Renvois.
Allemand, voir Clerget-Allemand (BB 6 II 473)
Alméras-Latour, voir Serot-Alméras-Latour (BB 6 II 594)
Amphernet (d'), voir D'Amphernet (BB6 II 478)
BB/6(II)/438
ANDRAUD-ARMILHON
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ANDRAUD (Jean-François-Georges), prés. à Ambert.
ANDRÉ (Joseph-Emile-Constant), juge à Nice.
ANDRÉ (Louis-Florian), prés. à Yssingeaux.
ANDRÉ (Philibert), prés. à Autun.
ANDREUX (Armand), juge suppl. à Vesoul.
ANDRIEUX (Louis), proc. rep. à Lyon.
ANDRIEUX (Luc), juge à Villefranche.
ANGELINI (Marcel), huiss. à Frenda (Algérie).
ANGENOUX (Louis-Gabriel), prés. cour de Nancy.
ANGLADE (Joseph-Edouard), prés. à St-Affrique.
ANGLÈS (Eugène-Félix), juge suppl. à Draguignan.
ANIACH (Joseph-Vincent-Adon-Cantin), huiss. à Sousse (Tunisie).
ANIEL (Antonin-Aristide), prés. à Papeete (Océanie).
ANQUETIL (Augustin-Emile), juge à Paris.
ANSPACH (René-Gabriel-Maurice), subst. à Dreux.
ANTHOINE (François), greff. à St-Pierre-et-Miquelon.
ANTOINE (Gabriel-Louis), juge suppl. à Mamers.
ANTONETTI (Dominique), juge suppl. à Calvi.
ARBELLOT (François), prés. à Jonzac.
ARBELLOT (René-Edmond-Armand), juge à Gex.
ARCHAMBAULT (Paul-Amédée), juge à Pithiviers.
AREZKI BEN SAÂDA, interpr. jud. à Duvivier (Algérie).
ARGON (Eugène-Roch-Auguste-Louis), suppl. à Médéa (Algérie).
ARMEL (Louis), commis au ministère de la Justice.
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ARMILHON (Amable), prés. à Ambert.
Renvois.
Apchier Le Maugin (d'), voir D'Apchier Le Maugin (BB6 II 479)
Apremont (d'), voir De Birague d'Apremont (BB 6 II 481)
Arcambal (d'), voir D'Arcambal (BB 6 II 479)
BB/6(II)/439
ARNAL-ATHÉNOR
ARNAL (Léon-Ernest), juge à Rouen.
ARNAL (Pierre-Jean-Alfred), juge suppl. Moissac.
ARNAUD (Edmond-Léonard), greff. Djidjelli (Algérie).
ARNAUD (Elzéar-Hippolyte-Marius), suppl. Batna (Algérie).
ARNAUD (Jean-François), huiss. Constantine (Algérie).
ARNAUD (Louis-Emile), juge suppl. Digne.
ARNAUD DE FOIARD (Antoine-Léon), juge prés. Cantho (Cochinchine).
ARNOULD. (Charles-Edouard), huiss. Perregaux (Algérie).
ARNOULD (Charles-Edouard), huiss. Dra-el-Mizan (Algérie).
ARON (Philippe-Joseph), subst. Coutances.
ARONDEL (Jules-Marie), cons. Rouen.
ARPET (Gilbert-Vital-Albert), not. et suppl. de juge de paix, Djidjelli (Algérie).
ARRAGON (Etienne-François-Charles-Pierre-Alexandre), juge de paix Djelfa (Algérie).
ARRAGON (Etienne-Marcel), juge St-Marcellin.
ASSOLLANT (François-Léonce-Edouard), cons. Pau.
ASTOIN (Léon), juge de paix Bou-Medfa (Algérie).
ASTRESSE (Philippe), avoué Mascara (Algérie).
ATGIER (Edouard), juge Cholet.
ATHÉNOR (Marie-Louis-Joseph), juge Nyons.
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Renvois.
Arnaudy (d'), voir Cavallier d'Arnaudy (BB6 II 466).
Artemare (d'), voir Gonod d'Artemare (BB6 II 512).
BB/6(II)/440
AUBEPIN-AZAN
AUBEPIN (François-Augustin-Henry), prés. à la Seine.
AUBER (Jacques-Louis-Alphonse); juge suppl. Rouen.
AUBERT (Jean-Baptiste-Alfred), juge suppl. Fontenay.
AUBERT (Pierre-Antoine), suppl. juge de paix à Duvivier (Algérie).
AUBERTIN (Nicolas-Victor, dit Emile), cons. Aix.
AUBIN (Jules-Antoine), cons. Paris.
AUBINEAU (Louis), cons. Bourges.
AUBRUN (Jean-Marie-Henri), juge suppl. Parthenay.
AUBRY (Claude-Florentin-René), cons. Angers.
AUBRY (Joseph-Edmond), juge Mirecourt.
AUDIBERT (Moïse-Marie-Joseph), juge Saint-Etienne.
AUGER (Albert-Hippolyte), proc. rép. Evreux.
AUGER (Ernest-Edouard), cons. cassation.
AULONI (Charles), greff. justice de paix, Dellys (Algérie).
AUMONT (Marie-Joseph-Auguste), juge Falaise.
AUTAGNE (Jean), huiss. Châteaudun du Rhumel (Algérie).
AUVERGNE (François-Marie-Victor), suppl. juge de paix Batna (Algérie).
AUVRAY (Maxime), subst. Le Havre.
AUZIAS-TURENNE (Jean-Marie-Théodore-Fabien), prés. cour de Chambéry.
AUZOUY (Pierre-Louis-Jules), v.prés. à la Seine.
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AUZOUY (Théodore-Edouard-Louis-André), subst. Alger.
AVELINE (Jules-Alphonse), rédacteur ministère de la Justice.
AVISSE (Jacques-Arsène, dit Georges), juge Pont-Audemer.
AXEL ULRICH NORDSTRÖM, (NORDSTRÖM Axel-Ulrich, dit), interpr. jud. Alger.
AYASSE (Hippolyte-Casimir-Boniface), prés. Moutiers.
AYMÉ (Charles-Augustin-Léo), cons. Poitiers.
AZAN (Léon-Joseph-Antoine), not. Constantine (Algérie).
AZAN (Toussaint-Achille-Ambroise), prés. Toulon.
Renvois.
Aubonne (d'), voir Marguier d'Aubonne (BB 6 II 548)
Autremant (d'), voir D'Autremant (BB 6 II 480)
BB/6(II)/441
BABEAU-BALIT
BABEAU (Eugène-Gabriel), juge de paix Nemours (Algérie).
BABERT DE JUILLÉ (Jean-Baptiste-Joseph-Alcide), juge Niort.
BACH (Auguste-Marie-Louis), subst. Sedan.
BACQUÈS (Victor-Alexandre), suppl. de juge de paix Aïn - Temouchent (Algérie)
BACQUET (Jules-Léon-Georges), juge suppl. Lille.
BACRI (David), interpr. jud. Alger (Algérie).
BADRÉ (Alexandre-Adolphe), huiss. Jemmapes (Algérie).
BAGNERIS (Charles-Aimé), cons. Paris.
BAGNERIS (Henri-Jules), cons. Paris.
BAILLY (Claude-Maurice-Marie), juge de paix Mila (Algérie)
BAILLY (Ferdinand-Henri-Emile-Ernest), huiss. Bou-Saâda (Algéri (Algérie).
BAL (François), juge Bourg-en-Bresse.
BALDACCI (Marc-Mathieu), subst. Corté.
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BALÈTE (Michel-François-Joseph), comm. pris. Mostaganem (Algérie).
BALISONI (Pierre-Marie), juge Ajaccio.
BALIT (Louis), interpr. jud. Alger (Algérie).
BB/6(II)/442
BALLAND-BARDY
BALLAND (Jean-François-Annecy), juge suppl. Ruffec.
BALLESTEROS (Louis-Antonin-Marie-André), suppl. juge de paix Boufarick (Algérie).
BALLOT (Louis-Henri), prés. Montargis.
BALY (Hippolyte-Antoine-Marie-Charles), huiss. Médéa (Algérie).
BANASTON (Victor-Paul), cons. cassation.
BAPTISTE (Marie-Gustave-François), greff. Saïgon.
BAQUET (Charles), avoué Sidi-Bel-Abbès (Algérie).
BARAT (Ange-Evariste-Henri), suppl. juge de paix Miliana (Algérie).
BARBAROUX (?), cons.-dossier en déficit depuis 1944.
BARBASTE (Jules-Etienne), suppl. juge de paix Kerrata (Algérie).
BARBAUD (Alexis-Clodomir), prés. Bressuire.
BARBÉ (Emile-Pierre), juge prés. Papeete.
BARBERET (Léon-Henri-Eugène), prés. Villefranche (Haute-Garonne).
BARBERON (Paul-Louis-Victor), suppl. juge de paix de Boghari (Algérie).
BARBÈS (Jean-Hippolyte), expéditionnaire ministère de la Justice.
BARBET (Jean-Louis), greff. Tablat (Algérie).
BARBETTE (Gabriel-Augustin), cons. Paris.
BARBIER (Frédéric-Edouard-Edmond), suppl. juge de paix Souk-Ahras (Algérie).
BARBIER (Henri-Léon-Barthélemy), prés. Mende.
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BARBIER (Jules-Claude), Prem. près. cour de Cassation.
BARBIER (Louis), juge à la Seine.
BARBIER (Marie-Jean-Baptiste-Joseph), proc. rep. au Mans.
BARBIER (Noël-Emile), juge Bar-sur-Aube.
BARBOT (Pierre-Marie-Etienne-Remy-Martial), cons. Saint-Louis (Sénégal).
BARD (Alphonse), cons. cassation - chemise vide.
BARDONNAUT (Charles-Nicolas-Marie), cons. Dijon.
BARDOUX (Jean-François-Joseph), v. prés. Moulins.
BARDY (Joseph-Victor), juge Belfort.
Renvoi.
Bardel (de), voir De Bardel (BB 6 II 481).
BB/6(II)/443
BARESTE-BASQUIN
BARESTE (Omer -Etienne), cons. Aix.
BARIAT (Achille-Victor), juge Mostaganem (Algérie).
BARIAT (Eugène-Lucien), juge Alger (Algérie).
BARIAT (Jean-Baptiste-Achille), def. Oran (Algérie).
BARILLON (Marie-Alfred), greff. Sebdou (Algérie).
BARNOUIN (Jean-Marie-Emmanuel), greff. Aumale (Algérie).
BARON (Jean-Joseph-Louis-Lucien), juge St Sever.
BARON (Pierre-Louis-Emile), juge Fontenay-le-Comte.
BARRAL (Louis-Georges-Joseph-Edouard), expéditionnaire stagiaire Ministère Justice.
BARRE comm. de pol. off. de pol. jud. Sousse (Tunisie).
BARRET (Jules-Rugène), juge de paix l'Arba (Algérie).
BARRIÈRE (Jean-Joseph-Bernard), juge suppl. Pamiers.
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BARTHE (Jean-Antoine-Eugène), proc. rép, St-Jean d'Angély.
BARTHELON (Pierre-Alfred), cons. Paris.
BARTHIER (Adrien-Ferdinand-Germain), juge Bagnères.
BARTOLI (Antoine-Dominique), greff. Philippeville (Algérie).
BARTON (Eugène-Omer-Barthélemy), proc. rep. Lunéville.
BASCHET (Marie-Louis-Jules-Gabriel), juge Orléans.
BASQUIN (Edmond-Jules-André), juge suppl. Compiègne.
Renvois:
Barneville (de), voir Brisout de Barneville (BB6 II 461). Barthez (de), voir De Barthez (BB6 II 481).
Basse, voir Krug-Basse (BB6 II 529).
BB/6(II)/444
BASTARD-BAUCHERON
BASTARD (Gustave-Jules-Joseph), interpr. de l'administration pénitentiaire de la Guyane.
BASTENTI (Jourdain), huiss. El Arrouch (Algérie).
BASTIDE (Ferdinand-François-Pierre), huiss. Aïn-Temouchent (Algérie).
BASTIDE (Louis-Lucien), proc. rep. Beaune.
BASTIDE (Sauveur-Joseph-Ange-Léon), huiss. Bou-Saâda (Algérie).
BATIGNE (Octave), suppl. juge de paix de Djidjelli (Algérie).
BATILLOT (Justin-Jean-Baptiste-Oscar-Hector), suppl. juge de paix de Boufarik (Algérie).
BATTINI (Jean-Valère-Toussaint-Joseph), comm. de pol. off. pol. jud. Sfax (Tunisie).
BAUBY (Justin-Clément-Edouard), juge Toulouse.
BAUCHART (Romain-Joseph-Euphanny), juge à la Seine,
BAUCHERON de BOISSOUDY (Maurice-Edouard), juge Saint-Dié.
BB/6(II)/445
BAUDET-BAUTROCHE
BAUDET (Pierre-Jules), juge Castellane.
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BAUDIN (Auguste-Pierre), proc. gén. Pondichéry (Inde).
BAUDOIN (François-Celestin-Léonard-Alphonse), greff. Dellys (Algérie).
BAUDOT (Nicolas-François), juge Lons-le-Saulnier.
BAUDOUIN (Henri-Mathurin-Marie), proc. rep. Ancenis.
BAUDOUIN (Jean-Jules-Victor), greff. Philippeville (Algérie).
BAUDOUIN (Louis), proc. gén. cour de cassation.
BAUDRAND (Charles-Henry), avoué Alger.
BAUDRY (Charles), clerc de not. Alger.
BAUDRY (Edmond-Charles-Léon), not. et suppl. de juge de paix Ménerville (Algérie).
BAUDRY (Georges-Edouard), juge suppl. Angers.
BAUGIER (Marie-Jules-Antoine), juge suppl. Niort.
BAUMANN (François-Antoine-Marius), proc. rep. Bar-le-Duc.
BAUR (Georges), interpr. jud. Alger.
BAUR (Marie-Louis), juge suppl. Bar-sur-Seine.
BAURENS (Marie-Georges-Bertrand-Barthélèmy), subst. du proc. gén. Toulouse.
BAURY (Antoine), cons. Limoges.
BAUSSART (Jules-Edouard-Albert), suppl. du Haut-Sébaou (Algérie).
BAUTROCHE (Edouard), prés. Orléans.
Renvoi.
Baudicour (de), voir Collette de Baudicour (BB6 II 473).
BB/6(II)/446
BAYEUX-BAZOT
BAYEUX (Félix-Tosil), prés. Le Havre.
BAYLE (Pierre, dit Théodore), prés. Tulle.
BAYLIN (Anatole-Marie-Léon), juge Gourdon.
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BAYSSALLANCE (Pierre-Charles-Emile-Arthur), juge suppl. Bergerac.
BAZANGEON (Marie-Louis), juge Saint-Marcellin.
BAZIN (Jean-Etienne-Charles-Herman), cons. Montpellier.
BAZOT (Jean-Baptiste-Théophile), Prem. prés. Alger.
Renvois.
Bay (de), voir De Bonnot de Bay (BB6 II 481).
Bayle, voir Candellé-Bayle (BB6 II 463).
BAZELAIRE (de), voir De Bazelaire (BB6 II 481).
BB/6(II)/447
BEAUJARD-BELLET
BEAUJARD (Michel-Alexandre-Evariste), juge Charolles.
BEAUTEMPS-BEAUPRÉ (Charles-Jean), cons. Paris.
BEAUVAIS (André-Marie), juge suppl. Troyes.
BEAUVAIS (Michel-Eugène), suppl. Marengo (Algérie).
BÉBY (Jacques-Désiré-Marie-Elisabeth), juge suppl. Aubusson.
BÉCANNE (Jean-Marie-Louis-Vincent-Hubert), juge Lombez.
BÉCHU (Jean-François-Henry), suppl. Bizerte (Tunisie).
BÉCHU (Jules-Célestin), suppl. Biskra (Algérie).
BÉCOT (Joseph-François-Marie), cons. Cassation.
BECQUET (Xavier-Marie-Thomas de Cantorbery), juge Coulommiers.
BEDANE (Emile-Charles-Marie), juge suppl. Sables-d'Olonne.
BEINET (Aimé-Antoine-Louis-Albert), juge Grasse.
BEJANIN (Pierre-Joseph-Henry), prés. cour Besançon.
BELAT (Jean-Philibert), prés. Albertville.
BELHACHE (Ernest), juge Le Havre.
BELIN (François-Nicolas-Philibert), juge Sancerre.
Archives nationales (France)
16
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BELIN (Victor-Marius-Evariste), juge Embrun.
BELLAND (Joseph), juge Semur.
BELLE (Félix-Amand), suppl. Cherchell (Algérie).
BELLET (Maurice-Jean-Joseph), cons. Alexandrine (Egypte).
Renvois.
Beaumont (de), voir De Beaumont (BB6 II 481).
Beaupré, voir Besnard-Beaupré (BB6 II 451).
Beaupré, voir Dombey-Beaupré (BB6 II 490).
Beauregard, voir Moncourrier-Beauregard (BB6 II 558).
Beaurepaire (de), voir Quesnay de Beaurepaire (BB6 II 578)
Béchet, voir Lamour-Béchet de Léocour (BB6 II 532).
Bellaire, voir Michaux-Bellaire (BB6 II 556).
Bellegarde (de), voir De Bellegarde (BB6 II 481).
BB/6(II)/448
BELLIN-BENOIT
BELLIN (Antoine-Gaspard), juge suppl. Lyon.
BELLONNET (Victor-Paul-Ambroise-Lacrouzette), juge Cambrai, ou LACROUZETTE - BELLONNET
(?).
BELLOT (Jacques-Alexandre), prés. Bergerac.
BELLOY (Lucien-René-Jérôme), juge suppl. Lorient.
BELMAURE (Pierre-Alfred), juge de paix. Port-Gueydon (Algérie).
BÉNARD (Jean-Baptiste-Henri-Louis), juge suppl. Sables-d'Olonne.
BÉNAZET-LANGEL (Jacques), suppl. juge de paix d'Aïn-el-Arba (Algérie).
BENECH (Félix-Jules-Alexandre), subst. cour de Montpellier.
BENEDETTI (Jean-Quilic-Dominique), cons. Grenoble.
BÉNÉZET (Louis-Elisabeth-Félix), greff. Alger.
BÉNÉZET (Tanneguy), expéditionnaire ministère de la Justice - chemise vide.
BENOID (Jean-Marie-Feydin), prés. au Blanc.
BENOIST (François), huiss. Constantine (Algérie).
Archives nationales (France)
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BENOIST-DETIVEAUD ou d'ETIVEAUD (Pierre-Henri-Bernard), Conss Bastia.
BENOIT (Edouard-Jean-Baptiste), prés. cour de Nancy.
BENOIT (Gustave-Auguste), juge suppl. St-Etienne.
BENOIT (Victor-Michel-Bruno-Emile), prés. Avignon.
BENOIT-CATTIN (Antoine-Paulin), cons. à Grenoble.
Renvois:
Belliard, voir Royé-Belliard (BB6 II 590).
Belval, voir Challan-Belval (BB6 II 407).
BB/6(II)/449
BENSASSON-BERMOND
BENSASSON (Henri), def. Tunis (Tunisie).
BEN SIMON (Joseph), huiss. Châteaudun-du-Rhumel (Algérie).
BÉRA (Jean-Charles-Paul), cons. Paris.
BÉRARD (Alexandre-Octave), subst. du proc. gén. Grenoble.
BÉRAUD (Georges), greff. Mansoura (Algérie).
BERGAUD (François-Marie-Alfred), juge suppl. Clermont-Ferrand).
BERGER (Jacques-Guillaume), cons. Lyon.
BERGER (Joseph-Martin-Emile), cons. Aix.
BERGERON (Victor-Charles), juge Guelma (Algérie).
BERGIER (Pierre-Adrien), cons. Bordeaux.
BERGOT (Marie-Stanislas), suppl. El-Arrouch (Algérie).
BERLAU (Pierre-Antoine-Léonce), greff. Alger.
BERMOND (Henri-Thomas-Louis), juge de paix Aumale (Algérie).
BERMOND (Louis-Henry), prés.cour Toulouse.
Renvoi:
Berger, voir Fénéon-Berger (BB6 II 501).
Archives nationales (France)
18
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BB/6(II)/450
BERNADET-BERTHAUD
BERNADET (Jean-François-Louis-Marie), juge suppl. Bagnères.
BERNARD (Alexandre-Jacques-Hector), suppl. Sétif (Algérie).
BERNARD (Casimir-Augustin-Gabriel), juge Poitiers.
BERNARD (Gilbert), suppl. Tizi-Ouzou (Algérie).
BERNARD (Hugues-Amédée), juge suppl. Montdidier.
BERNARD (Jean-Népomucène-Alexandre), prés. Guéret.
BERNARD (Joseph-Pierre-Marie), proc. rép. la Basse-Terre (Guadeloupe).
BERNARD (Marie-Jules), av. gén. Douai.
BERNARD (Marie-Louis-Théodore), cons. Poitiers.
BERNARD (Maurice-Auguste), juge Cherbourg.
BERNARD (Salomon-Achille), juge Neufchâteau.
BERNARD-GERRIET (Jean-Hyacinthe-Louis-Justinien-Erimbert), cons. Guadeloupe.
BERNÈS (Antonin-Auguste-Lucien-Marius), juge Nîmes.
BERNIÈRE (Jules-Alphonse), cons. Saïgon (Cochinchine).
BERT (Alfred-Louis-Antoine), proc. gén. Saïgon (Cochinchine
BERT (Joseph), lieutenant de juge à Dakar (Sénégal) - chemise vide.
BERTE (Charles-Joseph-Célestin), greff. Bône (Algérie).
BERTHAUD (Charles-Jean-Baptiste), suppl. de juge de paix à Bizerte (Tunisie).
BERTHAUD (Gaspard), cons. Lyon.
Renvois:
Bernoville (de), voir Hennet de Bernoville (BB6 II 521).
Berranger (de), voir De Berranger (BB6 II 481).
Bertheville (de), voir De Bertheville (BB6 II 481).
BB/6(II)/451
BERTHIER-BEYNET
Archives nationales (France)
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BERTHIER (Jacques), huiss. justice de paix de Djelfa (Algérie).
BERTHOLD (Jules-Henri-Xavier), juge Belfort.
BERTHOMIEU (Adolphe-Paul), juge suppl. Saint-Gaudens.
BERTRAND (Alexandre), huiss. Nemours (Algérie).
BERTRAND (Edmond-René-Ernest), proc. gén. Paris.
BERTRAND (François-René), juge suppl. Montpellier.
BERTRAND (Honoré-Gabriel-Franklin-Emile), cons. Grenoble.
BERTRAND (Louis), prés. cour de Lyon.
BERTRAND (Louis-François), juge suppl. Corbeil.
BESNARD (François-Paul), juge Romorantin.
BESNARD-BEAUPRÉ (Homère-Louis-François), juge suppl. Falaise.
BESSAT (Jean-Baptiste-Jules-Charles-Aimé), prem. prés. Aix.
BESSE de LA ROMIGUIÈRE (François-Charles-Alexandre), cons. Toulouse.
BESSET (Elizer-Pierre), proc. Philippeville (Algérie).
BESSON (Edouard-Félix), cons. Besançon.
BÉTHOUART (Antoine-Pierre), prés. Abbeville.
BEUCHARD (François), suppl. juge de paix Lamoricière (Algérie).
BEUCHARD (François-Joseph), interpr. jud. Sidi-Bel-Abbès (Algérie).
BEUGNON (Nicolas), huiss. Blida (Algérie).
BEUNAT (Aimé-Prosper), greff. Biskra (Algérie).
BEUNAT (Marie-Aimé-Camille), suppl. juge de paix Batna (Algérie).
BEVERINI (Jean-Noël), juge Ajaccio.
BEYLOT (Aubin), cons. cassation.
Archives nationales (France)
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BEYNE (Pierre), proc. rép. Mont-de-Marsan.
BEYNET (Justin-Victor-Edouard), suppl. juge de paix Lourmel (Algérie).
Renvoi:
Bertrand, voir Robinot-Bertrand (BB 6 II 585).
BB/6(II)/452
BIDARD-BILLET
BIDARD (Pierre-Léon), juge Bayeux.
BIDAULT (Joseph-Florestan), juge suppl. St-Amand-Mont-Rond.
BIDEAUX (Daniel-Blaise), huiss. Fedj-M'Zala (Algérie).
BIÉNÈS (Virgile-Julien), juge Toulouse.
BIGARD (René), juge Lisieux.
BIGOT (Adolphe-Marie--Hilaire), proc. rép. Laval.
BILARD (Marcel-Victor-Marie), proc. rép. Clermont.
BILLECARD (Pierre-Jean-Anthelme), cons. Besançon.
BILLET (Henry); juge suppl. Verdun.
BILLIÈRES (Simon), prés. rép. Barcelànnette.
BILLET (Philibert-Clément-Nicolas), prés. Philippeville (Algérie).
BB/6(II)/453
BINET-BOERNER
BINET (Etienne), juge suppl. à Brionde.
BINET (Hippolyte), prés. à Abbeville.
BIRABEN ou BIRABENT (Louis-Jean-Jacques-Claire), juge Marmande.
BISSON (Ernest), cons. Pau.
BISTER (Nicolas), suppl. juge de paix Saint-Cloud (Algérie).
BITSCHNER (Eugène-Jean-Baptiste), greff. Binh-Hoa (Indochine). - chemise vide.
BIZOT (Jean-Jacques-Eugène), subst. Bourg.
Archives nationales (France)
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BLACHE (Jules), juge Versailles.
BLACHE (Justin-Hippolyte), greff. Tablat (Algérie).
BLANC (Adolphe-Pierre-Marie), prés. Montbrison.
BLANC (Edouard-Joseph), juge suppl. Lyon.
BLANC (Louis-Hippolyte), juge Montbrison.
BLANC (Philippe-Adolphe-Alexandre), juge suppl. Millau.
BLANC (Victorin-Désiré), suppl. juge de paix El-Milia (Algérie).
BLANCHARD ou BLANCHART (Ernest-Désiré), juge suppl. Vouziers.
BLANCHARD (Martin-Jean-Gustave), juge Villeneuve-sur-Lot.
BLANCHET (Prospert-Alfrede-Théophile), juge suppl. Beauvais.
BLANDIN (Frédéric-Louis), juge Vitré.
BLANDIN (Pierre-Clément-Gustave), juge Mayenne.
BLANQUART des SALINES (Ernest), juge à la Seine.
BLASSELLE (Alexandre-Emmanuel-Joseph), comm. pris. Alger.
BLOCH (Alphonse), prés. cour de Paris.
BLOCH (Edouard), proc. rép. Lyon.
BLONDEL (Blaise-François), cons. cassation.
BLONDEL (Louis-Marie-Alphonse-Dieudonné), juge de paix Condé-Smendou (Algérie).
BÔ (Alexandre-André-Charles), juge suppl. Chalon-sur-Saône.
BÔCHER (Louis-Julien-Marie-Ange), juge Redon.
BODEAU (Aimé-Edmond), juge Dreux.
BODIN (Jean-Baptiste-Rémy), prés. Saumur.
BOERNER (Gustave-Adolphe), cons. Pau.
Renvoi:
Archives nationales (France)
22
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Birague d'Apremont (de), voir De Birague d'Apremont (BB6 II 481).
BB/6(II)/454
BOGROS-BONIN
BOGROS (Michel), juge de paix Ain-Témouchent (Algérie).
BOISFERON (Etienne), juge suppl. St-Jean-d'Angely.
BOISSIÈRE (François-Marc-Alphonse), huiss. Tizi-Ouzou (Algérie).
BOISSON (Eugène-Henri-Albert), juge suppl. Saumur.
BOISTARD (Henri-François-Narcisse), cons. Rennes.
BOITEL (Sainte-Marie-François-Alexandre-Félix), juge Châlons sur-Marne.
BOLE (Odilon), juge Rochechouart.
BOLETTI (Charles-Joseph-Victor-Antoine), interpr. jud. Alger.
BOLLAERT (Léon-Charles-Emile), juge suppl. Seine.
BOLLARD (Pierre-Jules), suppl. Mostaganem (Algérie).
BOLZE (Bandile-Eugène-Alexandre), cons. Nîmes.
BOMMIER (Lucien-Jules-Léon), proc. rép. chef serv. jud. Papeëte (Océanie).
BONEFONS (Jean-Louis-Marie-Gustave), prés. Aurillac.
BONGARTS - LEBBE (Jean-Frédéric), interpr. jud. Tunis.
BONHOMME de MONTAIGUT (Jean-Baptiste-Charles-Edmond), juge Bazas.
BONIE (Pierre-Edouard), cons. Bordeaux.
BONIFFACY (Antoine-Joseph-Emile), cons. Aix.
BONIFFAY (Eugène-Jean-Baptiste-Yvon), suppl. Bordj - Ménaïel (Algérie).
BONIN (Claude-Georges), proc. gén. Aix.
Renvois:
Boisfleury (de), voir Potiron de Boisfleury (BB6 II 575).
Boisguéret de La Vallière (de), voir De Boisguéret de La Vallière (BB6 II 481).
Boissoudy (de), voir Baucheron de Boissoudy (BB6 II 444).
Boisvert, voir Jupille-Boisvert (BB6 II 528).
Bollemont (de), voir Chonet de Bollemont (BB6 II 471).
Archives nationales (France)
23
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BONABEAU (Jean-Jacques-Hippolyte), président à la cour de Bourges, Voir BB 8 1531, dossier 3H6
(Allier).
BB/6(II)/455
BONNASSIES-BORDIER
BONNASSIES (Georges-Prosper), suppl. Boghari (Algérie).
BONNAUD (Camille-Marius-Richard), juge suppl. Nice.
BONNEAU (Louis-Achille), prés. Civray.
BONNEAU (Marie-Ernest-André), suppl. juge de paix Cassaigne (Algérie).
BONNEFONDS (Victor-Pierre-Marie-Michel), prés. du conseil d'Appel St-Pierre-et-Miquelon.
BONNEFOUS (François-Léonard), proc. rep. Limoux.
BONNEMAISON (Eugène-Joseph-Hilarion), huiss. El-Milia (Algérie).
BONNET (Jean-Louis), juge Clermont-Ferrand.
BONNET (Marie-Joseph-Gratien), suppl. Souk-Ahras (Algérie)
BONNET (René-Auguste-Levesconte), juge suppl. La Flêche.
BONNET de PAILLERETS (Marie-Pierre-Maurice), juge suppl. Angoulême.
BONNY - PELLIEUX (Théodore-François), juge Blois.
BONZOM (Jean), prés. Toulouse.
BOQUILLON (Edouard-Henri), juge Vouziers.
BORDENAVE (Pierre-Adolphe), juge St-Pierre (Martinique)
BORDES (François-Marie-Amable), avoué Blida (Algérie).
BORDES (Pierre-Martin-Anselme), cons. Pau.
BORDET (Adrien), suppl. juge de paix du canton sud d'Alger
BORDIER (Etienne-Adrien-Frédéric), juge Parthenay.
Renvois:
Bonnefon, voir Chantal-Bonnefon (BB6 II 468).
Bonnefon (de), voir De Bonnefon (BB6 II 481).
Bonnot de Bay (de), voir De Bonnot de Bay (BB6 II 481).
Archives nationales (France)
24
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BB/6(II)/456
BOREL-BOUCHON
BOREL (Edouard-Louis-Régis), cons. Limoges.
BORGNET (Jean-Nicolas-Eugène), greff. Jemmapes (Algérie).
BORIE (Léopold), cons. Orléans.
BORIE (Marie-François-Henri), cons. Pau.
BOSC (Louis-Guillaume), cons. Besançon.
BOSCARY (Paul-Louis-Marie), cons. Grenoble.
BOSCHET (Paul-Théodore), juge suppl. Argentan.
BOSQUILLON de FRESCHEVILLE (Charles-Arsène), suppl. juge de paix Tunis.
BOST-LAMONDIE (Félix-Charles-Marie-Joseph), juge suppl. Les Sables-d'Olonne.
BOSSE (Louis-Jules), juge de paix Sebdou (Algérie).
BOSVIEL (Lucius-Marie-Louis-Frédéric), suppl. juge de paix de Mila (Algérie).
BOTTARD (Jean-Alphonse), prés. cour de Poitiers.
BOUCHER (Eugène), greff. Alger.
BOUCHER (Philippe-Auguste), cons. Rouen.
BOUCHER de LA RUPELLE (Charles-Paul-Emile), subst. cour de Paris.
BOUCHET (Amédée-Louis), huiss. Guelma (Algérie).
BOUCHETAL-LAROCHE (Anne-Pétrus), juge St-Etienne.
BOUCHEZ (Camille-Joseph), proc. gén. Paris.
BOUCHON (François-Auguste-Eugène-Ernest), prés. Briey.
Renvois;
Borgo(di), voir Pozzo di Borgo (BB6 II 576).
Borville (de), voir Pierre de Borville (BB6 II 572).
Botherel (de), voir De Botherel (BB6 II 481).
Boubée de Lacouture (de), voir De Boubée de Lacouture (BB6 II 481).
Archives nationales (France)
25
![Page 26: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/26.jpg)
BB/6(II)/457
BOUDAUD-BOUMENDIL
BOUDAUD de MACHAUMONT (Joseph), cons. Limoges.
BOUDEVILLE (Victor-Etienne), greff. Mansoura (Algérie).
BOUGEAULT (Eugène-Louis-Joseph), lieut. de juge Mytho (Cochinchine).
BOUGEL (Victor), suppl. Tebessa (Algérie).
BOUILLY (François-Hippolyte), juge Seine.
BOUISSET (Hippolyte-Jean-Charles), juge de paix Port-Gueydon (Algérie).
BOULANG (Jean), suppl. juge de paix Nemours (Algérie).
BOULANGÉ (Stanislas), juge Troyes.
BOULANGER (Louis-Julien), juge Pointe-à-Pitre (Guadeloupe).
BOULANGER (Maurice-Félix-Constant), subst. Brest.
BOULARD (Auguste-Henry), cons. Bourges.
BOULAY (Augustin), prés. Epinal.
BOULINEAU (Jacques-Daniel-Eugène), prés. Bordeaux.
BOULLANGER (Charles-Etienne-Léon), proc. rép. Bourganeuf.
BOULLAY (Charles-Louis-Edouard), cons.Paris.
BOULLÉ (Germain-Pierre-Yves-Marie), prés. Orléans.
BOULLEMENT d'INGREMARD (Emile-Joseph-Auguste), juge suppl. Cherbourg.
BOULLON (Ferdinand-Louis), huiss. Oran (Algérie).
BOULLON de WAUDRÉ (Jean-Joseph-Eugène), rédacteur ministère de la Justice.
BOUMENDIL (Isaac), huiss. Tablat (Algérie).
Renvoi:
Bouillane (de), voir Boyer de Bouillane (BB6 II 459).
BB/6(II)/458
BOUNICEAU-BOURIAUD
Archives nationales (France)
26
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BOUNICEAU-GESMON (Pierre-George-Marcellin), juge à la Seine.
BOUNIN (Edouard-Philibert-Emile), juge de paix à Morris. (Algérie).
BOURCY (Marie-Joseph-Edmond), juge à la Seine.
BOURDEAU (Luc-Achille-Léopold), juge suppl. Jonzac.
BOURDERY (Raymond-Félix), juge Aubusson.
BOURDON (Antoine), cons. Dijon.
BOURDON (Antoine-Gentien-Emile), juge à la Seine.
BOURETTE (Alexis-Daniel-Charles-Edouard), prés. cour de la Réunion.
BOURETTE (Gabriel-Guillaume-Daniel), subst. Saint-Denis (La Réunion).
BOURGEOIS (Charles-Justin), subst. à la Seine.
BOURGEOIS (Henri), interpr. traducteur arabe Constantine (Algérie).
BOURGEOIS (Jean-Alexis), juge suppl. Châtillon-sur-Seine.
BOURGEOIS (Maurille-Barthélemy), suppl. juge de paix de Mascara (Algérie).
BOURGES (Léon-Charles-Félix), juge Sidi-Bel-Abbés (Algérie)
BOURGOIN (Pierre-Claude-Gustave), juge à la Seine.
BOURGOIN (Pierre-Louis-Marin), juge suppl. Mortagne.
BOURGOIS (Jules-Alexandre-Joseph), juge Boulogne.
BOURIAUD (Louis-Ferdinand-Théophile), cons. Riom.
BB/6(II)/459
BOURRE-BOZON
BOURRE (Jean-Alexandre-Edouard), suppl. Nemours (Algérie).
BOURRETTE (Pierre-François-Victor), juge Chaumont.
BOUSCASSE (Camille-Maurice), juge de paix Lalla-Maghnia. (Algérie).
BOUSCHON, juge suppl. Nouméa-chemise vide.
Archives nationales (France)
27
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BOUSSION (François-Alexandre), prés. Orléans.
BOUSSION (Jean-Léopold-Emile), cons. Saïgon (Cochinchine)
BOUTARICQ (Jean), juge suppl. La Réole.
BOUTEILLE (Marie-Martial-Auguste), juge suppl. Aix.
BOUTIN (Pierre-Paul-Eugène), juge suppl. Barbezieux.
BOUTON (Louis-Hippolyte), huiss. Sétif.
BOUTROUX (Léon-Justin), greff. Djurdjura (Algérie).
BOUTRY (Julien-Louis-Camille), juge Arras.
BOUVENOT (Nicolas-Philippe-Arthème), cons. Besançon.
BOUVIER (Bruno-Joseph-Maurice), juge de paix Châteaudun-du-Rhumel (Algérie).
BOUVIER (Emile), juge suppl. Lyon.
BOUYSSOU (Léopold), off. de pol. jud. Tunis (Tunisie).
BOUZANQUET (Daniel-Charles), juge Evreux.
BOYER (Adolphe-Paul-Gustave), prés. Lombez.
BOYER (Jean), cons. Saïgon (Cochinchine).
BOYER (Pierre), juge Bordeaux.
BOYER (Pierre-Léonce-Edmond), juge Rochefort.
BOYER (Pierre-Lucien-Emmanuel), proc. rép. Guéret.
BOYER (Victor-Léon), greff. notaire à la Basse-Terre (Guadeloupe).
BOYER de BOUILLANE (Pierre-Paul-Henry-Dominique), subst. Valence.
BOZI (Dominique-Antoine-Baptiste), juge suppl. Corte.
BOZON (Joseph-François-Emile), juge suppl. Montluçon.
BB/6(II)/460
BRAHIM-BRICE
Archives nationales (France)
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![Page 29: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/29.jpg)
BRAHIM BEN AHMED EL TELLILI, interpr. jud. La Calle (Algérie).
BRANDE (Henri-Albert), huiss. Ain-M'Lila (Algérie)
BRANDT (Louis), suppl. Haut-Sébaou (Algérie).
BREGEAULT (Constant-Louis-Romain), juge Compiègne.
BRÉJAT (Léon), comm. pris. Oran (Algérie).
BRÉMOND (Henri-Louis-Philomène), huiss.Souk-Ahras (Algérie).
BRÉNIAUX (Léon), huiss. Laghouat (Algérie).
BRENOT (Jean-François-Nicolas-Georges), prés. Chalon-sur-Saône.
BRÈS (François-Frédéric), cons. Aix.
BRESSELLE (Fortuné-Placide), cons. cassation.
BRESSON (Albert-Léopold), juge St-Ménéhould.
BRESSON (Ernest-Joseph-Pierre-Louis), huiss. Tiaret (Algérie)
BRESSON (Jean-Fridolin), prés. Rocroi.
BRETONNET (Georges-Armand), juge suppl. Falaise.
BREY (Guillaume-Frédéric), greff. Philippeville (Algérie).
BRICE (François-Victor), suppl. juge de paix du canton Nord d'Alger.
Renvois:
Bram, voir Levy-Bram (BB6 II 542).
Bréville (de), voir Onfroy de Bréville (BB6 II 565).
BB/6(II)/461
BRIFFAUX-BRUYER
BRIFFAUX (Joseph-René), greff.justice de paix de Duvivier (Algérie).
BRIFFAUX (Louis-Eugène), comm. pris. Sousse (Tunisie).
BRINDEAU (Louis-Henry-Eugène), juge suppl. Le Havre.
BRISOUT de BARNEVILLE (Roger-Claude), juge à la Seine.
Archives nationales (France)
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![Page 30: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/30.jpg)
BRISSAC (Marius-Honoré), huiss. Tunis.
BRIVES-CAZES (Joseph-Jacques-Honoré-Emile), cons. Bordeaux.
BRIZARD (Georges-Adolphes), proc. rép. Annecy.
BROCARD (Marie-Joseph-Denis-Gaston), juge suppl. Nogent-le-Rotrou.
BROCAS (Pierre-Madeleine-Eudore), juge Gourdon.
BROCHAIN (Emile), juge Mostaganem (Algérie).
BROCQ (Pierre), cons. Agen.
BRONVILLE (Jules), prés. Bar-sur-Aube, ou ROGNON-BRONVILLE.
BROQUIÈRE (Jean-Marie-François-Albert), juge de paix Médéa (Algérie).
BROSSELARD (René-Louis-Emmanuel), proc. rép. Saint-Pol.
BROUARD (Eugène-Paul-Louis-Jacques), juge suppl. Rouen.
BROUDEUR (Pierre-Désiré), greff. Bou-Medfa (Algérie).
BROUSSAIN (Louis-Cyprien), suppl. juge de paix Aïn-Beïda (Algérie).
BRU (Guillaume), comm. pris. Alger.
BRUCHON (Louis-Alfred), huiss. Gabés (Tunisie).
BRUGÈRE (Pierre-Marie-Ernest), cons. Limoges.
BRULAT (Auguste-Casimir), déf. Tunis.
BRUN (Louis-Victor-Joseph-Claude), juge Valence.
BRUNAUD (Jean-Paul-Gaston), prés. cour du Sénégal.
BRUNCK (Marie-Joseph-Richard-Eusèbe), juge à la Seine.
BRUNET (Antoine), comm.pris. Blida (Algérie).
BRUXELLE (Antoine-Gustave), juge Rethel.
BRUYER (Alexandre), suppl. juge de paix. Kerrata (Algérie).
Renvoi:
Brossard (de), voir De Brossard (BB 6 II 481)
Archives nationales (France)
30
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BB/6(II)/462
BUCHÈRE-CAHEN
BUCHÈRE (Ambroise-Charles), cons. Paris.
BUCQUOY (Hector-Fulgence), cons. Rouen.
BUFFEL du VAURE (Philippe-Henri-Victorin), cons. Grenoble.
BUISSON (Joseph), suppl. Tablat (Algérie).
BULOT (Pierre-Alfred), juge suppl. Cusset.
BUNELLE (Raphaël), comm-pris. Sidi-Bel-Abbès (Algérie).
BURGALIÈRES (Jean-Pierre), huiss. Alger.
BUSSEUIL (Germain-François-Charles-William), subst. Bordeaux.
BUTOR (Jules-François-Cyprien), juge St-Omer.
CABANES (Antoine-Joseph-Géraud), juge suppl. Aurillac.
CABANES (Jean-Emile), juge Lombez.
CABANNES (Charles-Aimé), lieut. de juge Binh-hoa (Cochinchine).
CABASSE (Léon-Dominique), greff. Bou-Saâda (Algérie).
CABOS (Joseph-Henry-Onyx), juge Nérac.
CABRE (Joseph-Justin-Eugène), cons. Guyane.
CADET de VAUX (Alexis-Arthur), juge Seine.
CADIOU (Jacques-Stanislas-Adolphe) juge suppl. Lannion.
CADO (Emile-Marie-Emmanuel), Proc. rép. Douai.
CADOZ (François), huiss. Mascara (Algérie).
CAGNANI (Antoine-Louis), juge Corte.
CAHEN (Eugène-Salomon), subst. Corbeil.
BB/6(II)/463
Archives nationales (France)
31
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CAILLARD-CANET
CAILLARD (Louis-Ernest), greff. juge de paix Sidi-bel-Abbès (Algérie).
CAILLEAUX (Paul-Etienne), juge de paix Tebessa (Algérie).
CAILLEUX (Edouard-Ferdinand), huiss. Aïn-el-Arba (Algérie).
CAILLEZ (Léon), juge suppl. Soissons.
CAILLOT (Isidore-Ignace), juge Tonnerre.
CALENDINI (Charles-Noël-Robert), suppl. juge de paix Philippeville (Algérie).
CALLET (Victor), suppl. juge de paix Fort-National (Algérie).
CALLOUÉ (Joseph-Léon-Joachim), juge suppl. Mortain.
CALMET (Léopold), suppl. juge de paix Médéa (Algérie).
CALMON (Louis-Georges), prés. Bordeaux.
CAMBIAGGIO (André), suppl. juge de paix La Goulette (Tunisie).
CAMBOUÉ (Pierre-Paul-Marie-Louis), juge suppl/ Tarbes.
CAMILLERI (Alfred), déf. Tunis.
CAMMARTIN (Elie-Jean-Ernest), prem. prés. Alger.
CAMOUILLY (Louis), juge Joigny.
CAMUS (Léon), off. de pol. jud. au Kef (Tunisie).
CANDELLÉ-BAYLE (Charles-François), prem. prés. Bastia.
CANDY (Henri-Constant-Spiridion), cons. Montpellier.
CANEAUX (Jacques-Edouard-Anatole), juge Yvetôt.
CANEL (Hilarion-Prosper), prés. Briançon.
CANET (Romain-Nicolas-Edouard), prés. Mamers.
Renvois:
Calmels-Puntis (de), voir De Calmels-Puntis (BB 6 II 482).
Camoussamy, voir Vennemany (BB 6 II 605).
Campredon (de), voir De Campredon (BB 6 II 482).
Archives nationales (France)
32
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BB/6(II)/464
CANOLLE-CARRÈRE
CANOLLE (André-Emile), cons. Guadeloupe.
CANON (Gustave-Henri-Théodore), juge Laon.
CANOT (Eugène-Auguste-Oscar), subst. Lyon.
CANTELOUBE (François-Julien-Pierre), juge suppl. Chambéry.
CAPDEPIC (Arnaud), juge Montauban.
CAPDESTAING (Frédéric-Antoine-René-Armand), huiss. Oran (Algérie).
CAPDESTAING (Jean-Benoit-Armand-Barnabé), déf. et suppl. Constantine (Algérie).
CAPELA (Pierre-Omern), juge suppl. Castelsarrazin.
CAPILLERY (Laurent-César-Albert), subst. Alès.
CARGUE (Pierre-Mathieu-Louis-Frédéric), juge suppl. Saint-Gaudens.
CARLES (Pierre-Gonzague), juge Toulouse.
CARNET (Ernest), rédacteur ministère de la Justice.
CARON (Dominique-Jules), suppl. Boghari (Algérie).
CARON (Ferdinand-Charles), proc. rép. Laon.
CARPENTIER (Charles-Edmond), cons. Paris.
CARRAUD (Jean-Claude), proc. gén. Guadeloupe.
CARRAUD (Joseph-Emile-Auguste), juge Mascara (Algérie).
CARRÉ (Albert-Louis-Marie), juge Boulogne.
CARREAU (Joseph-Louis), cons. Tananarive (Madagascar).
CARRÈRE (Jean-François), prés. Carcassonne.
Renvoi:
Caraffa (de), voir De Caraffa (BB 6 II 482).
BB/6(II)/465
Archives nationales (France)
33
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CARRIÈRE-CASSOU
CARRIÈRE-MONTJOSIEU (Edouard-Gérard-Damien), juge suppl. Sainte-Affrique.
CARRIEU (Louis-Pierre), juge Lectoure.
CARRIVE (Pierre), prés. Rambouillet.
CARTERON (Antoine-Jacques-André), juge Troyes.
CARTIER (Charles), cons. Paris.
CARTILLIER (Pierre), huiss. Bou-Saâda (Algérie).
CASABIANCA (Ange), greff. justice de paix. Médéah (Algérie).
CASADAVANT (Pierre-Robert-Théophile), cons. Guadeloupe.
CASANELLI, dit d'ISTRIA (Jean-Jourdan), prés. Ajaccio.
CASANOVA (Jacques-Antoine), juge suppl. Ajaccio.
CASANOVA (Jean-Luc), greff. Aïn M'Lila (Algérie).
CASATI (Claude-Marie-Charles), cons. Paris.
CASENAVE (Antoine-Auguste), cons. Paris.
CASSEGRAIN (Philippe-Tibule), juge de paix Orléansville (Algérie).
CASSIS (Joseph), huiss. Guelma (Algérie).
CASSOU (Jean-René), cons. Pau.
Renvois:
Carter, voir Dorwling-Carter (BB 6 II 490).
Casabianca (de), voir De Casabianca (BB6 II 482).
Casenave, voir Courrèges (BB 6 II 476).
BB/6(II)/466
CASTAGNÉ-CAZOT
CASTAGNÉ (Bernard-Justin), juge suppl. Saint-Amand.
CASTELLI (Joseph-Antoine), suppl. Fort-National (Algérie).
CASTERAN (Stanislas-Henri), juge Pau.
Archives nationales (France)
34
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CASTILLARD (Henry), subst. Seine.
CATELOY (Louis-Adolphe), huiss. Azeffoun (Algérie).
CATLLA (Pierre), juge suppl. Céret.
CATTAND (Marie-Jules-Stanislas-Hermann), prés. Dôle.
CATTOIR (Victor-Gaspard-Jules-Joseph), juge Dunkerque.
CAU (Alexandre-Jacques), juge de paix Jemmapes (Algérie).
CAUQUIL (Jean-Joseph), huiss. Souk-Ahras (Algérie).
CAUSSE (Auguste-Jean), huiss. Inkermann (Algérie).
CAUSSADE, juge suppl. Pointe-à-Pitre (Guadeloupe).
CAUVET (Dominique-Pierre-Guillaume-Joseph-Emile), prés. Montpellier.
CAVALIER (Gustave-Antoine), prés. Nice.
CAVALLIER d'ARNAUDY (Joseph-Henri-Gabriel), juge Béziers.
CAVAYÉ (Guillaume-Anne-Félicité-Valentin), cons. Toulouse.
CAVELIER de MOCOMBLE (Paul-Auguste), juge Neufchâtel.
CAYROL (Michel-André-Alexandre), suppl. juge de paix Dellys (Algérie).
CAZALIS (Louis-Georges), juge suppl. Bergerac.
CAZELLES (Léon-Simon), suppl. juge de paix Djelfa (Algérie).
CAZENEUVE (Michel-Bazile-Dieudonné), suppl. juge de paix l'Oued-Atménia (Algérie).
CAZER (François-Aristide-Cyprien) prés. Mâcon.
CAZES (Blaise-Laurent-Edmond), juge Lourdes.
CAZOT (Théodore-Jules-Joseph), prés. cons. de Cassation.
Renvois:
Cattin, voir Benoit-Cattin (BB 6 II 448).
Cazeneuve (de), voir De Cazeneuve (BB 6 II 482).
Cazes, voir Brives-Cazes (BB 6 II 461).
Cazis de Lapeyrouse (de), voir De Cazis de Lapeyrouse (BB 6 II 482).
Archives nationales (France)
35
![Page 36: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/36.jpg)
BB/6(II)/467
CECCALDI-CHAMPY
CECCALDI (Jean-Chrisostome-Aly), notaire Philippeville (Algérie).
CÉLIÉ (Jean-Pierre-Maurice), juge Le Vigan.
CESTAN (Jean-Jacques-Marie-Numa), juge suppl. Villefranche (Aveyron).
CHÂALES des ETANGS (Marie-Augustin), prés. Châtillon.
CHABANNES (Pierre-Antoine), juge suppl. Le Puy.
CHABAS (Edouard-René), suppl. justice de paix Khenchela (Algérie).
CHABAUD (Jean-Léon-Eugène), juge suppl. Vienne.
CHABAURY (Claude-Olivier), cons. Grenoble.
CHABER (Pierre-Alfred-Frédéric), juge Montpellier.
CHABRINIAC (Louis), prés. cour d'Aix.
CHABROUILLAUD (Félix), prés. Sisteron.
CHADELLE (Pierre-André), lieut. de juge Saint-Louis (Sénégal).
CHAILLAN (Auguste-Antonin), suppl. juge de paix d'Aumale (Algérie).
CHAINE (Claude-Joseph-Marie-Paul), avoué Tlemcen (Algérie).
CHAIZE (Pierre), vice-prés. Montbrison.
CHALLAN-BELVAL (Jean-Baptiste-Eugène-Joseph-Henri), proc. rép. Laon.
CHALOUPIN (Jean-Jacques-Henry), prés. cour d'Appel, Nîmes.
CHAMBE (Emile-Augustin-François-Joseph), juge suppl. Bourgoin.
CHAMBELLAN (Jean-Marie-Louis-Antoine), proc. rép. Bonneville.
CHAMBOUNAUD (Elie4), proc. gén. Martinique.
CHAMPESTÈVE (Adrien-Hyacinthe), cons. Guadeloupe.
CHAMPIGNY (Jean-Alexandre), prés. Meaux.
Archives nationales (France)
36
![Page 37: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/37.jpg)
CHAMPY, juge suppl. Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) chemise vide.
Renvois:
Cerval (de), voir Lavergne de Cerval (BB 6 II 535).
Chabrinhac (de), voir Sclafer de Chabrinhac (BB 6 II 583)
Chagrave, voir Reynal-Chagrave (BB 6 II 582).
BB/6(II)/468
CHANRIGAUD-CHARTON
CHANRIGAUD (Marie-Joseph-Cyprien), cons. Dijon.
CHANTAL-BONNEFON (Ernest), juge suppl. Saint-Flour.
CHANTECLAIR (Auguste-jean-Marie), juge suppl. Château-Chinon
CHANTRÉAUX (Louis-Adolphe), greff. Alger.
CHANUT (François), huiss. St Denis-du-Sig (Algérie).
CHANVIN (Edmond-Hubert-Joseph), avocat gén. Poitiers.
CHAPELIN (Joseph), greff. Tiaret (Algérie).
CHAPELLE (Alfred-Jules), suppl. Tebessa (Algérie).
CHAPPE (Paul), juge suppl. Rethel.
CHAPPUIS (Jacques-Antoine), déf. Tizi-Ouzou (Algérie).
CHAPTAL (Louis-Albert), juge Rodez.
CHAPUIS (Jules-Frédéric-Auguste), commis ministère de la Justice.
CHAPUIS (Michel-Marie-Charles), déf. Bône (Algérie).
CHAPUIS (Pierre-Daniel), Proc. rép. Nantua.
CHARBONNIER (Gustave-Ferdinand), suppl. Pérrégaux (Algérie).
CHARBONNIER-LEBRETON (Etienne-François-Georges), prés. Brioude.
CHARLAN (Henri-Fortuné-Prosper), suppl. Relizane (Algérie).
CHARLAN (Joannis-Marie-Etienne-Emmanuel), prés. cour d'appel Cayenne (Guyane)
CHARLOT (Alexandre), juge Nancy.
Archives nationales (France)
37
![Page 38: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/38.jpg)
CHARLOT (Paul), juge Auxerre.
CHARLOT-LECOCQ (Georges-Léon), suppl. Akbov (Algérie).
CHARNEAU (Edme-Jean-Louis), juge Clamecy.
CHARNIER (Elie), juge suppl. Sisteron.
CHARPENTIER (Gustave-René), juge suppl. Tours.
CHARRIER (Félix-Aimé-Germain), cons. Saïgon (Cochinchine).
CHARRIER (François-Marie-Gabriel-Honoré), juge suppl. Maryevols.
CHARRIN (Charles-Auguste-Prosper), avocat gén. Cour de Cassation.
CHARTON (Charles-Robert-Alphonse), juge Epinal.
Renvois:
Chanrond (de), voir De Charond (BB 6 II 482).
Chapel d'Espinassoux (de), voir De Chapel d'Espinassoux. (BB 6 II 482).
BB/6(II)/469
CHASLES-CHAZERAND
CHASLES (Jules-Amilcar), juge Rambouillet.
CHASLUS (Louis), cons. Riom.
CHASSAING (Jean-Baptiste-Albert), avoué Guelma (Algérie).
CHASSAING (Jean-Baptiste-Edouard), juge suppl. Riom.
CHASTEL (Claude-François-Thomas), cons. Chambéry.
CHASTELLAIN (Georges-Louis), juge suppl. Rouen.
CHAUDESSOLLE (Henri-Bernard-Antoine-Victor-Marie), juge suppl. Aubusson.
CHAUFFOUR (Marie-Louis), cons. cassation.
CHAULIN dit CHAULIN-SERVINIÈRE (Lucien-Jean-Baptiste), juge suppl. Mayenne.
CHAUMARD (Martial-Auguste), notaire Douéra (Algérie).
CHAUMARD (Pierre-Adolphe), huiss. Saïda (Algérie).
CHAUMARD (Pierre-Alphonse), huiss. Oran (Algérie).
Archives nationales (France)
38
![Page 39: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/39.jpg)
CHAUMET (Alphonse-Joseph-Hippolyte-Célestin), huiss. Azeffoun (Algérie).
CHAUTARD (Henri-Joseph), suppl. juge de paix Guelma (Algérie).
CHAUVIN (Jules-François-Marie), cons. Besançon.
CHAUVIN (René-Marie-Alphonse), juge Perpignan.
CHAZEL (Louis-Auguste), prés. Carpentras.
CHAZERAND (Auguste), suppl. juge de paix Milianah (Algérie).
Renvois:
Château-Arnoux (de), voir Lombard de Château-Arnoux (BB 6 II 543)
Chauvet, voir Rachet (BB 6 II 579).
Chavannes (de), voir Puvis de Chavannes (BB 6 II 577).
BB/6(II)/470
CHEMEL-CHEVILLOT
CHEMEL (François), suppl. juge de paix Ménerville (Algérie).
CHENEST (Georges), av. gén. Cassation.
CHENILLEZ (Florent-Marie), juge Gien.
CHENOU (Marie-Eugène-Anatole), prés. cour d'Orléans.
CHÉNUAU (Gabriel-Auguste-Romain), juge Angers.
CHÉRONNET (Jacques-Ferdinand), défenseur Alger.
CHERPIN (Antoine-Charles), juge suppl. Roanne.
CHÉRUEL (Joseph), juge suppl. Vassy.
CHESNAIS (Victor-Jean), juge Mascara (Algérie).
CHESNARD de SORBAY (Georges-Louis-Jean-Antoine), juge de paix Miliana (Algérie).
CHEVALARD (Gustave), juge de paix Batna (Algérie).
CHEVALIER (Emile-Jules), juge Embrun.
CHEVALIER (François-Louis-Lucien), juge suppl. Vervins.
CHEVALIER (Michel-Urbain-Auguste), juge Mende.
Archives nationales (France)
39
![Page 40: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/40.jpg)
CHEVALLAY (Alexandre), juge de paix El Arrouch (Algérie).
CHEVILLOT (Léo-Henri-Marcel), juge suppl. Arcis-sur-Aube, puis rédacteur division civile du Ministère
de la Justice.
BB/6(II)/471
CHIVOT-CHUDEAU
CHIVOT (Charles-Louis-Camille), vice-prés. Lyon.
CHOCHON (Henri), juge suppl. Dinan.
CHOLLIER (Pierre-Antoine-Jean-Baptiste), juge Grenoble.
CHONET de BOLLEMONT (François-Alexandre), juge Rethel.
CHOPIN (Lazare-Anatole), cons. Dijon.
CHOTARD (Alexis-Maximm), juge Nevers.
CHOUET (Charles-Philippe-Octave) prés. Mortagne.
CHOUPOT (Pierre-François-Auguste), déf. Oran (Algérie).
CHOUZENOUX (Louis-Jean-Eugène), juge suppl. Brive.
CHRÉTIEN (Pierre-François-Paul), proc. gén. la Réunion.
CHRISTIAN (Marie-Hyppolite-Albert), prés. Saint-Julien.
CHUDEAU (Alfred-Frédéric), prés. Cour d'appel Angers.
renvoi: Chipeu, voir Galy-Chipeu (BB 6 II 506).
BB/6(II)/472
CIMETIÈRE-CLÉMENT
CIMETIÈRE (Jacques-Joseph-Amédée-Paulin), juge Nérac.
CIVAL (Claude-Henri-Etienne), vice prés. Dijon.
CLAIRÉ (Eugène-Léopold), greff. Bouira (Algérie).
CLAISSE (Victor), greff. Jemmapes (Algérie).
CLAR (Emile-Martin), huiss. Alger.
Archives nationales (France)
40
![Page 41: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/41.jpg)
CLARAZ (Baltazar-Charles-Auguste), suppl. juge de paix Bougie (Algérie).
CLAUDE (Pierre-Auguste), prés. Lunéville.
CLAVEL (Eugène-Siméon), avoué Bône (Algérie).
CLAVEL (Louis-Adolphe), juge, Sétif (Algérie).
CLAVERIE (Jean-Prosper), prés. Cognac.
CLAYET (Louis), huiss. K'Sar-et-Tir (Algérie).
CLAYSSEN (Léopold), greff. Guadeloupe.
CLÉMENT (Emile-Edouard), juge suppl. Romorantin.
CLÉMENT (Henri-François), cons. Douai.
CLÉMENT (Paul-Marie-Alexandre), avocat gén. Poitiers.
Renvoi: Clausonne (de), voir Fornier de clausonne (BB 6 II 503).
BB/6(II)/473
CLÉONIE-COLLIER
CLÉONIE (Joseph-Alexandre-Georges), greff. cour de Saïgon.
CLERC (Adolphe), prés. Belley.
CLERC (Albert-Emmanuel-Hyacinthe), cons. Paris.
CLERGET-ALLEMAND (Auguste-Joseph), prés. Mâcon.
CLERGET-VAUCOULEURS (Claude-Edmond), cons. Dijon.
CLÉRY (Jules-Antoine), juge Annecy.
CLOAREC (Emile-Auguste-Joseph-Marie), juge suppl. Morlaix.
CLOUËT (François-Charles), sous-chef au Ministère de la Justice.
CLUZEL (Jean), commis d'ordre (direction civile) au ministère de la Justice.
COGNARD (Stéphane-Jean-François-Régis), huiss. Frendah (Algérie).
COIFFARD (Jean), juge suppl. Lesparre.
COINDREAU (Georges), cons. Poitiers.
Archives nationales (France)
41
![Page 42: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/42.jpg)
COLLAS (Paul-Emile), subst. Mâcon.
COLLE (Marie-Arthur), prés. cour de Bourges.
COLLETTE de BAUDICOUR (Théodule-Jean-Baptiste), cons. Paris.
COLLIER (Pierre), greff. au Guergour (Algérie).
Renvois: Cluzeau, voir Deltheil-Cluzeau (BB 6 II 486).
Coeuret (de), voir Fabre de Coeuret (BB 6 II 498).
Cohen, voir Solal (BB 6 II 596).
BB/6(II)/474
COLOMB-CONSTANTIN
COLOMB (Amédée-Ferdinand-Romain-Marie), sous-chef ministère de la Justice.
COLOMB (Auguste-Marc-Antoine-Armand), subst. Largentière.
COLOMBINI (Dominique-Marie-Bernard), greff. Bône (Algérie).
COLONNA d'ISTRAA (Hugues-Eugène-Joseph), subst. Bar-sur-Aube.
COLONNA d'ORNANO (François-Marie-Alphonse), notaire et suppl. juge de paix Mascara (Algérie).
COLONNA d'ORNANO (Marc-Antoine), cons. Alger.
COMANDRÉ (Joseph-Aimé-Fernand), prés. Mostaganem (Algérie).
COMBARIEU (Jean-Baptiste), greff.Sfax (Tunisie).
COMBES (Etienne-Pierre-Emile), juge de paix Et Milia (Algérie)
COMBES (Jean-Camille-Gabriel), greff. Tablat (Algérie).
COMBIER (Etienne-Amédée), prés. Laon.
COMBREDET (Pierre-Adolphe-Augustin), comm. pris. Blida (Algérie).
COMMOY (Louis-Faustin-Ferdinand), cons. Paris.
COMONT (Ernest-Jules-Hippolyte), proc. rép. Montmédy.
COMPAGNON (Louis-Paul-Emile), juge de paix Mansoura (Algérie).
COMPAYRÉ (Elie-Camille-Elisabeth), juge suppl. Lavaur.
Archives nationales (France)
42
![Page 43: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/43.jpg)
CONSTAMP (François), suppl. juge de paix Blida (Algérie).
CONSTANT (Louis-Benjamin), prés. Batna (Algérie).
CONSTANTIN (Eugène), prés. Limoux.
Renvoi: Colombier (de), voir Redon de Colombier (BB 6 II 580).
BB/6(II)/475
CORALLI-COTTIGNY
CORALLI (Dominique-Jean), prés. Sisteron.
COPPIER (Antoine-Joseph), prés. Chambéry.
CORBIN (Marie-Hippolyte-Julien), juge Meaux.
CORBIN (Victor-René), juge Issoudun.
CORCELLET (Antoine-François), suppl. juge de paix Lourmel (Algérie).
CORD (Alexis-Caliste), cons. Nîmes.
CORD (Constantin-Henri), suppl. juge de paix Cherchell. (Algérie).
CORDEIL (Jean-Paul-André-Barthélemy), proc. rép. Nouméa (Nouvelle-Calédonie)
CORDEROY, dit CORDEROY - LABUSSIÈRE (Jean-Baptiste-Victory-Labussière), juge suppl. Confolens.
CORDEROY-DUTIERS (Jacques-Pascal-Emile), juge La Roche-sur-Yon.
CORDESSE (Etienne-Pierre), prés. Florac.
CORDIER (Bernard-Félix-Hippolyte), proc. rép. Rambouillet
CORMIER (Julien-Alfred), juge suppl. Quimper.
CORMIER (Victor-François), greff. Nouméa (nouvelle-Caldéonie).
CORNU (Victor-Amédée), huiss. Cassaigne (Algérie).
COSTE (Gustave-Marie-Hyppolite), juge Chambéry.
COTELLE (Jean-Jules-Térence), cons. Nancy.
COTTARD (Jean-Claude-Edouard), juge Annecy.
COTTE (Charles-Vincent-Jean-Baptiste), cons. Aix.
Archives nationales (France)
43
![Page 44: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/44.jpg)
COTTEL (Marie-Charles-Alfred), juge Oran (Algérie).
COTTEN (Ferdinand-Guy-Marie), juge Perpignan.
COTTIGNY (Jean-Victor), juge Douai.
Renvois:
Coquet (de), voir De Coquet (BB 6 II 482).
Corsi (de), voir De Corsi (BB 6 II 482).
BB/6(II)/476
COUDREUSE-COUTTOLENC
COUDREUSE (Julien-Joseph-Emmanuel), juge suppl. Baugé.
COUILLAULT (Charles-Louis-Daniel), juge Sables-d'Olonne.
COULIBOEUF (François-Adolphe), proc. Provins.
COULLET (Théophile-Fortuné-Gualbert), juge suppl. Privas.
COULON (Jean-Ferdinand-Alphége), juge Arbois.
COURONNET (Mathieu), juge Limoges.
COURRÈGES, dit CASENAVE (Joannès), suppl. juge de paix Biskra (Algérie).
COURSIÈRE (Louis-Charles-Jean), juge Loches.
COURTIES (Paul-Antoine-François), juge de paix Châteaudun-du-Rhumel (Algérie).
COURTIN (Edouard-Alexandre), juge Valenciennes.
COURTOIS (Jules), huiss. Constantine (Algérie).
COURTOIS (Louis-Pierre-Charles-Auguste), juge suppl. Cherbourg.
COUSIN (Marie-Gabriel-Gustave), prés. cour de Toulouse.
COUSINARD (Louis-Jules), notaire à Oran (Algérie).
COUTTOLENC (Henri-Adolphe), juge Epernay.
Renvoi:
Courtisigny (de), voir Osmont de Courtisigny (BB6 II 566).
BB/6(II)/477
COUTURE-CUTTOLI
Archives nationales (France)
44
![Page 45: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/45.jpg)
COUTURE (Charles-Fabien), prés. Tlencen (Algérie).
COUTURIER (Marie-Jules-Adrien) directeur des affaires criminelles et des grâces au Ministère de la
Justice.
COUVET (Edouard), prés. cour d'appel Rouen.
CRAMETZ (Jules-Joseph), juge Epernay.
CRÉMAZY (François-Laurent), prés. cour d'appel Saïgon (Cochinchine)
CRÉMAZY, juge suppl. Saïgon (Cochinchine) chemise vide.
CRÉPIN (Félix), proc. gén. Hanoï (Indochine).
CRÉPON (Théophile), cons. Cassation.
CRÉQUY (Paul), juge Charleville.
CREST (Alphonse-Hilaire), greff. Condé-Smedon (Algérie).
CRETON (Charles-Nicolas-Félix), subst. Vervins.
CRISTOFINI (Jean-Jacques), juge de paix Djelfa (Algérie).
CROC (Jean-Baptiste), juge suppl. Aubusson.
CROQUEVIELLE (Louis), cons. Caen.
CROS (Adrien-Joseph), juge Limoux.
CROSNIER (Prosper-Prudent), cons. Amiens.
CRUPPI (Charles-Marie-Jean), avocat gén. cour cassation.
CUAZ (Joseph-Ernest), cons. Lyon.
CUIRBLANC (Jean-Charles-Roland), prés. Ruffec.
CUNEO d'ORNANO (Jean-François), juge suppl. Ajaccio.
CUNIAC (François-Jean-Baptiste), prés. Chaudoc (Cochinchine).
CURSAT, subst. St Pierre (La Réunion).
CUTTOLI (Pierre-Antoine), greff. notaire Nossi-Bé (Madagascar).
Archives nationales (France)
45
![Page 46: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/46.jpg)
BB/6(II)/478
DADIN-DANIEL
DADIN (Louis-Jacques-Alexandre), juge Caen.
DAGALLIER (Etienne), juge Toulon.
DAGNET (Joseph-Lucien-Michel), juge Fougères.
DAGUIN (Louis-François), juge Poitiers.
DAIRE (Gaston-Nicolas), juge Sedan.
D'ALBIOUSSE (Pierre-Jules-Lionel), juge Uzès.
DALIDAN (Gaëtan-Marie), juge Coutances.
DALLAS (Henri-Louis-Auguste), juge Libourne.
DALLEMAGNE (Léon-Anthelme-Humbert), greff. Hanoï (Indochine).
DAMADE (André-Félix-Jules), juge Saint-Quentin.
DAMAY (Léon-Anselme), commis d'ordre au Ministère de la Justice.
DAMICHEL (François-Oscar), huiss. Sfax (Tunisie).
D'AMPHERNET (Jonathas-Augustin-Marie), juge Bône (Algérie).
D'AMPHERNET (Louis-Charles-Marie), cons. Rennes.
DANDONNEAU (Louis-Etienne-Charles), av. gén. Bastia.
DANEY de MARCILLAC (Louis-Laurent-Sidney), cons. Guadeloupe.
DANIEL (Edouard-François), cons. Aix.
BB/6(II)/479
D'APCHIER-DAUFRESNE
D'APCHIER LE MAUGIN (Sulpice-Irénée-Octave), juge de paix à Sebdou (Algérie).
D'ARCAMBAL (Pierre-Charles-Emile), cons. Agen.
DARD (Léon-Marie-Aimé), huiss. Dellys (Algérie).
Archives nationales (France)
46
![Page 47: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/47.jpg)
DARDILLAC (Pierre-Octave), suppl. juge de paix Bordj-bou-Arréridj (Algérie).
DAREAU-LAUBADÈRE (Joseph-Guillaume), proc. rep. Castelsarrasin.
DARESTE-DELACHAVANNE (Cléophas-Madeleine-Rodolphe), cons. cassation
DARMET (Marius-Louis-Joseph), suppl. juge de paix Dra-el-Mizan (Algérie).
DARMON (Elie), huiss. Mansoura (Algérie).
DARMON (Mardoché), traducteur Tlemcen (Algérie).
DARNAUD (Hilaire-Louis-Etienne-Emile), juge suppl. Foix.
DARRACQ (Bernard-Marie-Albert), proc; rép. Hanoï (Indochine).
DARRACQ (Jean-Marie), juge suppl. Dax.
DARRIGRAND (Jean-Prosper), cons. Lyon.
DARTIGUELONGUE (Jacques-Eugène), juge Narbonne.
DASCONAGUERRE (Jean-Baptiste-Dominique-Ferdinand), suppl. juge de paix Tunis.
DASNIÈRES de VEIGNY (Adolphe), suppl. juge de paix Djidjelli (Algérie).
DAUBAS de FERROU (Henri-Xavier), comm.pris. Mostaganem (Algérie).
DAUBE (Frédéric-Philéas-Cysoï), huiss. Alger.
DAUDET (Auguste), comm.pris. Mascara (Algérie).
DAUFRESNE (Eugène-Paul), cons. Rouen.
BB/6(II)/480
DAUMAL-DAZINIÈRES
DAUMAL (Charles-Louis-Henri), juge suppl. Rocroi.
DAUMARIE (Pierre-Charles-Eugène), lieut. de juge St-Louis (Sénégal)
DAUNOY (Jules), cons. Douai.
DAUPHIN (Alfred), juge suppl. Douai.
DAUPHIN (Henri-Albert), prés. cour d'appel d'Amiens, Ministre des Finances.
Archives nationales (France)
47
![Page 48: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/48.jpg)
DAUSSY (François-Henri), prés. cour d'appel Amiens.
DAUTEROCHE (Edouard-Marie-Benjamin), juge suppl. Béziers.
DAUTHEVILLE (Jean-Henri), prés. cour d'appel Nîmes.
D'AUTREMANT (Jean-Baptiste-Félix), suppl. Djelfa (Algérie).
DAVENIÈRE (Gilbert-Albert), cons. Lyon.
DAVET (Jean-Louis-Marius), déf. Mostaganem (Algérie).
DAVID (Charles), juge Bône (Algérie).
DAVIN (Joseph-Hilarion), comm. pris. Blida (Algérie).
DAVOST (Joseph-Edouard-Franck), juge suppl. à Bar-le-Duc.
DAYAN (Léon-Moïse), interpr. trad. Blida (Algérie).
DAYRAS (Marc-Gabriel-Maurice), juge Bourganeuf.
DAYREM (Euloge-Agricola-Nelson-Louis-Alphonse-Jean), avocat Lectoure, candidat à un poste dans la
magistrature.
DAZINIÈRES (François-Poupon), déf. cour d'appel Alger.
BB/6(II)/481
DE BARDEL-DE BROSSARD
DE BARDEL (Gustave-Henri), commis au Ministère de la Justice.
DE BARTHEZ (Alexis-Marie-François-Gaspard), juge suppl. Saint-Pons.
DE BAZELAIRE (Pierre-Joseph), cons. Toulouse.
DE BEAUMONT (Alphonse-Désiré-Romain), prés. Saint-Omer.
DE BELLEGARDE (Paul-Louis-Marie), proc. rép. Nérac.
DEBERDT (Emmanuel-Edouard-Alphonse), prés. Valenciennes.
DE BERRANGER (Charles-Jacques-Edmond), cons. Bourges.
DE BERTHEVILLE (Louis-Etienne-Albin), cons. Paris.
DE BIRAGUE d'APREMONT (Ambroise-Henri), juge Corbeil.
Archives nationales (France)
48
![Page 49: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/49.jpg)
DE BOISGUÉRET de LA VALLIÈRE (Frédéric-Ludovic), juge Sainte-Ménéhould.
DE BONNEFON (Joseph-Marie-Ernest), juge Clermont-Ferrand.
DE BONNOT de BAY (François-Léonard-Augustin), juge suppl. Ussel.
DE BOTHEREL (Albert-Paul), juge de paix Bou-Sâada (Algérie).
DE BOUBÉE de LACOUTURE (Joseph-Thérèse-Odet), juge Condon.
DEBOUT (Marie-Joseph dit Marius), juge Gap.
DEBRIE (Charles-Lucien), prés. Péronne.
DE BROSSARD (Lucien-Marius), juge de paix Mascara (Algérie).
BB/6(II)/482
DECAÏEU-DECOUS
DECAÏEU (Charles-Auguste), juge Abbeville.
DE CALMELS-PUNTIS (Etienne-Louis), cons. Agen.
DE CALMELS-PUNTIS (Nicolas-Joseph-Louis-Emile), cons. Agen.
DECAMP (Raymond), suppl. juge de paix Tebessa (Algérie).
DE CAMPREDON (Pierre-Louis-Joseph-Albert), cons. Montpellier.
DE CARAFFA (Vincent), cons. Bastia.
DE CASABIANCA (François-Xavier), prés. cour d'appel Bastia.
DE CAZENEUVE (Marie-Camille), prés. Villeneuve-sur-Lot.
DE CAZIS de LAPEYROUSE (Jean-Louis-Charles), cons. Montpellier.
DECHAISEMARTIN (Joseph-Auguste), prés. Loches.
DECHAMBRE (Aubin), commis ministère de la Justice.
DE CHANROND (Gustave), juge Grenoble.
DE CHAPEL d'ESPINASSOUX (Antoine-Marie-Jean-Charles-Gérard), juge juge Marvejols.
DECOMBEROUSSE (Eugène-Alexis-Joseph), juge Saint-Dié.
Archives nationales (France)
49
![Page 50: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/50.jpg)
DE COQUET (Vincent-Marie-Louis-Henri), subst. Mâcon.
DE CORSI (Patrice), cons. Bastia.
DECOUS (Charles-Etienne), cons. Limoges.
BB/6(II)/483
DEFARGE-DE KEATING
DEFARGE (Pierre-Gustave), huiss. Inkermann (Algérie).
DEFOURNOUX (Pierre-Jules), prés. La Réole.
DEFRÉNOIS (Léon-Albert), juge suppl. Beauvais.
DEFRESNE (Adolphe-Marie-Paul), prés. Etampes.
DE GAURAN (Guillaume, dit Jules), cons. Agen.
DEGEN (Edouard-Thomas), suppl. juge de paix Khenchele (Algérie).
DEGIOANNIS, dit DEJOUANY (Pierre), interpr. jud. Batna (Algérie).
DEGORCE (Marie-Jacques-Clovis), juge de paix Palikao (Algérie).
DEGRIS (Jean-Baptiste-Pierre-Marie-Adolphe) proc. rép. Ambert.
DEHAN (Etienne-Octave), suppl. juge de paix Ste-Barbe-du-Ilélat (Algérie).
DEHOEY (Ethelbert), juge Versailles.
DEJEAN (François-Xavier), subst. Toulouse.
DEJEAN (Pierre-Gaudérique-Eugène), juge de paix Mostaganem (Algérie)
DEJEAN DE LA BATIE (Marie-Joseph-Jules), cons. cour d'appel La Réunion
DEJOU (Alexis-Henri), juge La Roche-sur-Yon.
Keating DE KEATING (William-Patrick), proc. rép. Tonnerre.
BB/6(II)/484
DE LABORIE-DELALO
DE LABORIE (Amboise-Eugène-Elisabeth-Georges-Clodomir) subst. Condom.
Archives nationales (France)
50
![Page 51: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/51.jpg)
DELABY (Edouard-Alexandre), cons. Douai.
DELACOUR (Charles-Alfred), subst. Saint-Etienne.
DE LACOUR (Georges-Léon), proc. rép. Cusset; dit de Lacour-Fain.
DELACROIX (André-Frédéric), cons. Besançon.
DELACROIX (Charles), greff. justice de paix d'Azeffoun (Algérie).
DELAFON (Jules-Justin), greff. Pondichéry (Inde).
DELAFONT (Pierre-Louis), cons. Montpellier.
DELAGRAVE (Louis-Auguste), juge suppl. Montmorillon.
DELAGRAVE (Marie-Louis-Emile), juge Ruffec.
DELAHAYE (Emmanuel-François-Charles), greff. justice de paix Saïda (Algérie).
DE LAIGUE (Achille-François-Marie-Léopold), chef de bureau ministère de la justice.
DELALANDE (Joseph-Albert), subst. Neufchâtel.
DE LA LANDE d'OLCE (Marie-Camille-Louis), juge Cognac.
DELALO (Henri-Arthur), prés. Tarbes.
Renvoi:
Delachavanne, voir Dareste-Delachavanne (BB 6 II 479)
BB/6(II)/485
DELAMARCHE-DELMAS
DELAMARCHE (Albert), subst. Louhans.
DELAPLANCHE (Maris-Louis-Gilbert-Auguste), juge Montluçon.
DELAPORTE (Paul-Louis-Maxime-Léonor), juge suppl. Joigny.
DELAPORTE (Théodore), juge suppl. Lisieux.
DELARUE (Jules), juge Lisieux.
DELARUELLE (Alphonse-Antoine-Désiré), greff. Oued-Fodda (Algérie)
DELAS (Pierre-Auguste-Vincent), proc. rép. Autun.
Archives nationales (France)
51
![Page 52: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/52.jpg)
DELATE (Augustin-Paul-Edgard), off. pol. jud. Gabès (Tunisie).
DELATTRE (Marie-Georges-François), juge de paix Arzew (Algérie).
DELBREIL (Louis-Auguste), juge suppl. Gaillac.
DELCROS (Elie-Etienne-Charles), juge suppl. Perpignan.
DELMAS (Cyprien-Hippolyte), vice-prés. Saint-Gaudens.
DELMAS (Hyacinthe-Auguste); prés. Toulouse.
DELMAS (Jacques-François-Victor), huiss. Ménerville (Algérie).
BB/6(II)/486
DELOCHE-DEMOURES
DELOCHE (François-Constantin), suppl. Guelma (Algérie).
DELOL (Maximin), cons. Bordeaux.
DELORY (Clément-Henri-Alphonse), juge suppl. Meaux.
DELORD (Charles-Félix-Fernand), proc. gén. Pondichéry (Inde).
DELORD (Jules-Jean-Baptiste-Henri), cons. Agen.
DELPECH (Adrien-Pierre), interpr. jud. Blida (Algérie).
DELPECH (Alphonse-Alexandre-Désiré-Constant), prés. cour d'appel Amiens.
DELPECH (Louis-Benjamin-Marie-Calixte), cons. Montpellier.
DELPECH-DELPERIÉ (Pascal-Jean-Antoine-Mathieu), juge Taïti.
DELPIT (Jean-François-Julien-René), cons. Saïgon (Cochinchine)
DELQUIÉ (Paul-Auguste-François-Edmond), cons. Toulouse.
DELSOL (Joseph-Louis-Etienne), juge suppl. Villeneuve-sur-Lot.
DELTHEIL-CLUZEAU (Jean-François-Joseph), juge suppl. Bergerac.
DELTIL (Antoine-Sabin-André), juge suppl. Lavaur.
DEMAISON (Jules-Edmond), prés. Rouen (cour d'appel).
Archives nationales (France)
52
![Page 53: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/53.jpg)
DEMANDOLS (Joseph), prés. Sisteron.
DEMANGE (Gaston-Jean-Marie-Nicolas), suppl. juge de paix Khenchela (Algérie).
DEMANGEAT (Jean-Auguste-Gustave), proc. rép. La Roche-sur-Yon.
DEMANGEAT (Joseph-Charles), cons. cour de cassation.
DEMARTIAL (Jacques-Félix-Octave), cons. Poitiers.
DEMAZIÈRE (Jules-Théodore-Hippolyte-Bernard), juge Hazebrouck.
DEMORGUY, juge suppl. Nouméa - chemise vide.
DEMOURES (Joseph-Marie-Gaston), juge suppl. Angoulème.
Renvoi:
Démély, voir Dusaussay-Demély (BB6 II 496).
BB/6(II)/487
DENIAU-DES ÉTANGS
DENIAU (Pierre-Henri-Marie-Joseph), juge suppl. Montauban.
DENIS (Paul), prés. Toul.
DENIS (Théodore-Abel-Vincent), juge suppl. Dax.
DENYS (Paul), prés. Mirecourt.
DEPÉRONNE (Adolphe), cons. Nancy.
DEPIEDS (Emile), juge suppl. Grasse.
DEPINCÉ (Victor-Joseph-Marie), subst. Alger.
DEPOILLY (Joseph-Alexandre), juge suppl. Abbeville.
DEPROGE (Louis-Félicité-Emilien), greff. notaire Fort-de-France (Martinique)
DEPROGE (Louis-Jacques-Léon), proc. rép. Gorée (Sénégal).
DEQUIN (Eugène-Amand), prés. cour d'Amiens.
DERISE (Charles-Gabriel), juge suppl. Mirecourt.
DEROSTE (Albert-Marie), cons. Paris.
Archives nationales (France)
53
![Page 54: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/54.jpg)
DEROURE (Benoit), juge Thiers.
DESAINS (Auguste), cons. Amiens.
DESBOIS (Hyacinthe-Marie), cons. Rennes.
DESCAMPS (Eusèbe-Théodore), greff. Bou Madfa (Algérie).
DESCAMPS (Jean-René), juge de paix Bougie (Algérie).
DESCHAMPS (Auguste-Aimable-Alberti), déf. Orléansville.
DESCHAMPS (Joseph-Ignace-Marie), cons. Chambéry.
DESCLAIS (Emmanuel-Jean-Louis-Eugène), cons. Toulouse.
DESCLAUX (Louis-Emmanuel-Aubin-Gustave), juge suppl. Villefranche (Haute-Garonne).
DESCOUTURES (Joseph-Eugène), cons. Cassation.
DES ETANGS (Léon), cons. Douai.
Renvois:
Des Chesnez, voir Martineau des Chesnez (BB 6 II 550).
Desessards, voir Laurens-Desessards (BB 6 II 535).
Des Etangs, voir Châales des Etangs (BB 6 II 467).
Desforets, voir Lemignier - Desforets (BB 6 II 539).
Desgranges, voir Imbert-Desgranges (BB 6 II 524).
BB/6(II)/488
DESHAIRES-DEYRON
DESHAIRES (Jean-Baptiste-Pierre), cons. Dijon.
DESJACQUES (Frédéric-Joseph-Henri), subst. Thonon.
DESMANÈCHES (Joseph-Pierre-Gervais), juge Clermont-Ferrand.
DESPAGNAT (Jean-Marin-Alfred), juge Melun.
DESPAX (Hippolyte), cons. cour de l'Indo-chine.
DESPEAUX (Eugène-Achille), suppl. Berrouaghia (Algérie).
DESPEYROUX (Charles-Pierre), cons. Agen.
DESPUECH (Joseph-Eugène-Auguste), juge suppl. Rodez.
Archives nationales (France)
54
![Page 55: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/55.jpg)
DESROSIERS (Antoine-Victor-Mathieu), juge Seine.
DESTICKER (Jean-Gustave), prés. cour d'appel Douai.
DESTICKER (Maurice), subst. Auxerre.
DESTIEUX (Bernard-Louis), juge Auch.
DESTRESSE de LANZAC de LABORIE (Alphonse-Marie), cons. Paris.
DESUÈDE (Edouard-Louis), juge Tlemcen (Algérie).
DESVIGNES (Benoit-Joseph), greffier Sebdou (Algérie).
DÉTÉ (Pierre-Achille), juge suppl. Coulommiers.
DETRAZ (Joseph-Auguste), cons. Grenoble.
DEUSY (Ernest-François-Joseph), juge suppl. Arras.
DEVAUX (Paul-Stanislas), juge Orléans.
DEVICHY (Laurent), greffier Sétif (Algérie).
DE VIENNE (Marie-Jean-Baptiste-Edmond), juge Dunkerque.
DEVILLARIO (Charles-Henri-Gustave), prés. Carpentras.
DEVISE (Fernand-Albert), rédacteur au ministère de la Justice.
DEVOUCOUX (Philippe-Jean-Barnabé), cons. Toulouse.
DEYRON (Zéphirin-Charles), suppl. Souk-Ahras (Algérie).
Renvois:
Désile, voir Taburet-Désile (BB 6 II 598).
Des Iles, voir Drulhé (BB 6 II 491).
Des Jardins, voir Pilet des Jardins (BB 6 II 573).
Des Prades de Fleurelle, voir Grellet des Prades de Fleurelle (BB 6 II 516).
Des Salines, voir Blanquart des Salines (BB 6 II 453).
Desvallons, voir Gilbert-Desvallons (BB 6 II 510).
Detiveaud, voir Benoist-Detiveaud (BB 6 II 448).
BB/6(II)/489
DIARD-DIZIER
DIARD (Marie-Alfred-Maurice), juge suppl. Pau.
Archives nationales (France)
55
![Page 56: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/56.jpg)
DIAVET (Narcisse), cons. à la Guadeloupe.
DIDIER (Ponce-Emile), notaire Alger.
DIEHL (Charles-Daniel), notaire Bône (Algérie).
DIETRICH (Jacques), huissier à Kroubs (Algérie).
DIEU-LABRASSERIE (Paul), juge Lyon.
DIEULOUARD (Georges-Henri-Casimir), juge Laon.
DIGNE (Adolphe-Théophile-Philibert), juge Tarascon.
DIMBLEVAL (Louis-Antoine), prés. Evreux.
DINAGO (François-Jean-Marie), juge suppl. Nancy.
DIOQUE (Désiré-Joseph), juge Embrun.
DIOT (Claude-Marie), juge suppl. Trévoux.
DIRAT (Edmond-Paul), comm. pris. Alger.
DISPAN de FLORAN (Marie-Joseph-Louis-Alphonse), prés. cour d'appel Pau.
DISSARD (Pierre-Joseph), prés. Nantua.
DIZIER (Ernest-Alfred), subst. Béziers.
Renvoi:
Di Borgo, voir Pozzo di Borgo (BB 6 II 576).
BB/6(II)/490
DOLIGNY-DOUSSON
DOLIGNY (Pierre-Martin), greff. Aïn-M'lila (Algérie).
DOMBEY-BEAUPRÉ (Eugène-Alphonse-Alexandre-Claude), rédacteur au ministère de la Justice -
chemise vide.
DOMET (Joseph-Jules), juge Vesoul.
DONBERNARD (Paul-Gérard-Louis), juge Villefranche (Haute-garonne).
DONSIMONT (Pierre), huiss. Sainte-Barbe du Tlélat (Algérie).
DOR (Jean), greff. à Aïn-Bessem (Algérie).
Archives nationales (France)
56
![Page 57: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/57.jpg)
DORBEC (Prosper), juge suppl. Le Mans.
DOREY (Claude-Emiland), cons. Dijon.
DORIGNY (Charles), expéditionnaire au ministère de la Justice.
DORRÉ (Charles-Marie-Auguste), proc. rép. Murat.
DORWLING-CARTER (Adbert-Willibrod), cons. Hanoï.
DORWLING-CARTER (Wilfrid-Richard, dit Fernand), juge suppl. Fort-de-France (Martinique).
DOSSAT (Jacques-Jean-Baptiste-Alphonse), cons. Bordeaux.
DOUDART de LA GRÉE (Jules-Olivier-Paul-Rémy), déf. cour d'Alger
DOUÉ (Gustave-Pierre), sous chef de bureau ministère de la Justice.
DOUGADOS (Jean-François-Charles-Isidore-Léon), juge suppl. Carcassonne.
DOUMERGUE (Pierre-Paul-Henri-Gaston) juge de paix Aïn-el-Arba (Algérie).
DOUSSON (Jacques-Barthélemy-Casimir) juge Largentière.
BB/6(II)/491
DRAPPIER-DUBLANC
DRAPPIER (Jules-Joseph), juge à Avesnes.
DRAPPIER (Pierre-Auguste-Alphonse), juge Sedan.
DRAULT (Auguste), juge Poitiers.
DRÊME (Jean-Joseph-Saint-Hilaire), prem; prés. Agen.
DRESSLER (Oscar), suppl. de juge de paix Morris (Algérie).
DREYFUS (Jules), huissier Philippeville (Algérie).
DROIN (Louis-Marie-Pierre), juge de paix Souk Ahras (Algérie).
DROIT (Jean), suppl. de juge de paix de Taher (Algérie).
DROUIN (René-Alexandre), cons. Poitiers.
DROULIN (Henri-Alexandre-Armand), cons. Alger.
Archives nationales (France)
57
![Page 58: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/58.jpg)
DROZ (Louis-Léopold-Edouard), juge Meaux.
DRUARD (Prosper-Emile-Edouard), cons. Besançon.
DRULHE (Jean-Antoine-Auguste-Paul), juge Moissac, dit DRULHE des ILES.
DUBARD (Auguste-François-Ferdinand), cons. Paris.
DU BAHUNO du LISCOET (Edouard-Victor), cons. Douci.
DUBEC (Pierre-Jules), prem. prés. Orléans.
DUBEDOUT (Jean-Baptiste-Gustave), juge Saint-Sever.
DUBLAIX (Henri), prés. Dax.
DUBLANC (Jean-Alfred), huissier Dra-el-Mizan. (Algérie).
Renvoi:
Du Bodan, voir Guillo du Bodan (BB 6 II 519).
BB/6(II)/492
DUBOIS-DUCOS
DUBOIS (Eugène), juge Seine.
DUBOIS (Jean-François-Etienne-Maxime), juge suppl. La Rochelle.
DUBOIS (Joachim-Charles), juge Bordeaux.
DUBOIS (Michel-Jean-Simon), cons. Bourges.
DUBOIS (Pierre-Victor-Albert), juge suppl. La Châtre.
DUBOUSSET (Amable-Eugène), juge suppl. Gannat.
DUBOYS (Constant), juge suppl. Mende.
DUBRAC (Jacques-Marie-Jean-François-Ferdinand), prés. Barbezieux.
DUBREUILH (Jean-Jacques-Fonfraiche), juge suppl. Lesparre.
DUBRULLE (Jean-Baptiste-Chrétien), cons. Douai.
DUCAMP (Théodore-Philippe), juge Saumur.
DUCASSE (François-Félix), greffier de Chateaudun-du-Rhumel (Algérie).
Archives nationales (France)
58
![Page 59: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/59.jpg)
DUCASSOU (Paul-Henri), juge de paix Duperré (Algérie).
DUCHAMP (Pierre-Marie-Etienne-Louis), cons. Pondichéry (Inde).
DUCHASSAING de FONTBRESSIN (Louis-Auguste-Charles), prés. cour d'appel de la Martinique.
DUCHASTENIER (Jean-Baptiste-Adriant), juge Montmorillon.
DU CHAYLARD (Elie), cons. Limoges.
DUCHEMIN (René-Marie-Aimé-Jules), juge de paix Oued-Zenati (Algérie).
DUCOS (Antoine-Etienne-Alexandre-Gustave), proc. gen. Hanoï et Lieut. gouv. Cochinchine.
DUCOS (Jean-Marie-Casimir), cons. Alger.
Renvois:
Dubreuil, voir Lair-Dubreuil (BB 6 II 532).
Ducharmoy, voir Dugard-Ducharmoy (BB 6 II 493).
Duchesnois, voir Villault-Duchesnois (BB 6 II 609).
BB/6(II)/493
DUCOUDRAY-DULLIAND
DUCOUDRAY (Charles-Louis-Nicolas), cons. Orléans.
DUCQUE (Nicolas-Charles), juge de paix Tlemcen (Algérie).
DUCRAY (Pierre-Antoine), juge suppl. Château-Chinon.
DUCREUX (Pierre-Juste), prés. cour de Paris.
DUCROS (Louis-Frédéric-Ernest), cons. Lyon.
DUCROS (Louis-Henry-Joseph), suppl. juge de paix Aïn-Temouchent (Algérie).
DUFAUR (Marie-Jean-Auguste), juge suppl. Saint-Gaudens.
DUFAURE de LAJARTE (René), juge de paix Laghouat (Algérie).
DUFAY (Alexandre), juge suppl. Yvetot.
DUFFÈS (Edouard-Eugène) prés. Uzès.
DUFOURCQ (Jean-Baptiste), suppl. juge de paix Biskra (Algérie).
DUFOURG (Edouard), expéditionnaire ministère de la Justice.
Archives nationales (France)
59
![Page 60: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/60.jpg)
DUFOURG (Jean-Alfred), suppl. juge de paix Biskra (Algérie).
DUFOURQ (Jean-Valentin-Philippe-Azile-Maximilien), greff. Mila (Algérie).
DUFRESNE (François-Jacques), juge Saint-Omer.
DUGARD-DUCHARMOY (Jean-Jacques-Louis-Emile) proc. rép. Pointe-à-Pitre (Guadeloupe).
DUGOUA (Noël-Gabriel), juge prés. Karikal (Inde).
DUGOUJON (Jean-Baptiste), juge suppl. Nérac.
DUHEM (Henri-Jean-Baptiste), prés. cour de Douai.
DUINE (Eugène), suppl. juge de paix Frendah (Algérie).
DULAC (Etienne), proc. rép. Loudéac.
DULAC de FUGÈRES (Alfred-Antoine), juge Le Havre.
DULAMON (Michel-Armand), prés. cour de Bordeaux.
DULAU (Jean-Baptiste-Marie-Constant), proc. rép. Saint-Omer.
DULLIAND (Jacques-Marie), juge suppl. Belley.
Renvois:
Dufresne, voir Lacroix-Dufresne (BB 6 II 530).
Dugué, voir Lacouture-Dugué (BB 6 II 530).
Du Guermeur, voir Huchet du Guermeur (BB 6 II 523).
Du Lac, voir Perrin du Lac (BB 6 II 570).
Du Liscoët, voir Du Bahuno du Liscoët (BB 6 II 491).
BB/6(II)/494
DUMAS-DUPONT
DUMAS (André-Louis-Joseph), juge suppl. St Yrieix.
DUMAS (Justin-Pierre-Paul-Séverin), prés. cour d'appel Orléans.
DUMAS (Marius-Joseph), cons. cour de cassation.
DUMÉNY (Marius-Charles-Joseph), huissier Lamoricière (Algérie).
DUMESNIL (Prosper), juge Pont-l'Evêque.
DUMOLIN (Louis-Pierre-Amédée-Jean), avoué et suppl. Blida (Algérie).
Archives nationales (France)
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![Page 61: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/61.jpg)
DUMONT (Claude-Pascal-Jules-César), cons. Limoges.
DUMONT (Jacques-Philippe), cons. Limoges.
DUMONTEIL (Paul-Fernand), juge Bourges.
DUMORET (Jean-Jacques), prés. Bagnères-de-Bigorre.
DUMOULIN (Antoine-Jean-Baptiste-Jules-Eugène), greffier Bou-Medfa (Algérie).
DUPAS (Arthur-Marie-Albert), juge Avesnes.
DUPÉROU (Louis-Charles-Auguste), cons. Grenoble.
DUPERRON (Augustin-Amédée), juge suppl. Loudun.
DUPLANTIER (Jean-Baptiste-Paul-Emile), juge Orthez.
DUPLESSIS (Charles-Delphin), prés. Saint-Etienne.
DUPOND (Jean-Louis-Nicolas), juge Trévoux.
DUPONT (Auguste-Gaston-Stanislas), subst. Nantes.
DUPONT (Joseph-Pierre), cons. Martinique.
DUPONT (Louis-Armand-Jules), juge suppl. Lille.
Renvois:
Dumaine, voir Simon-Dumaine (BB 6 II 595). Dumarnay, voir Guiller-Dumarnay (BB 6 II 510). Du
Moiron, voir Parent du Moiron (BB 6 II 568).Du Plantier, voir Nicolas du Plantier (BB 6 II 563).
BB/6(II)/495
DUPRÉ-DURU
DUPRÉ-LASALE (Honoré-Casimir-Emile), cons. cassation.
DUPRÉ LA TOUR (Louis-Théophile-Gabriel-Ernest), subst.Toulon.
DUPREY (Henri-Louis-Laurent-Antoine), prés. Château-Chinon.
DUPREY (Jean-Jules), av.gén. Montpellier.
DUPUIS (François-Eugène); juge suppl. Neufchâtel.
DUPUIT (Joseph-Calixte), juge Annecy.
Archives nationales (France)
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![Page 62: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/62.jpg)
DU PUY (Gabriel-Victor-Gustave), juge Saint-Etienne.
DUPUY (Jean-Marcellin), juge Sétif (Algérie).
DUPUY (jules), cons. Paris.
DUQUÉNOIS (Louis-Henri-Adolphe-Alfred), subst. Angoulême.
DUQUESNEL (Paul-François), juge suppl. Seine.
DURAND (Alexandre-Léon), cons.Dijon.
DURAND (Benjamin), interpr. jud. Boufarik (Algérie).
DURAND (David), interpr. traducteur Alger.
DURAND (Hippolyte-Cécile-Joseph-Antonin), juge Béziers.
DURAND (Jean-Auguste-Elie), juge Le Puy.
DURAND (Jean-Augustin-Albert), prés. Versailles.
DURAND (Jean-Louis), juge Lyon.
DURAND (Joseph-Etienne-Denis), juge de paix du Guergour (Algérie).
DURAND (Paul), juge suppl. Nantes.
DURAND (Paul-Abdon-Charles), interpr. jud. Batna (Algérie).
DURAND (Simon), huissier à Chateaudun-du-Rhumel (Algérie).
DURIEU (Jean-Louis-Martin), prés. Agen.
DURU, greffier de Pondichéry - chemise vide.
Renvois:
Dupray, voir Martin (BB 6 II 549).Du Preij, voir Lefebvre du Preij (BB 6 II 537).
BB/6(II)/496
DUSAUSSAY-ERARD
DUSAUSSAY-DEMÉLY (Louis-Edouard), juge Chartres.
DUSEIGNEUR (Charles-Louis-Alphonse), greff. Frenda (Algérie).
DUSEIGNEUR (Marcel-Théodore), rédacteur ministère de la justice
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DUSSAIX (Jean-François), suppl. du juge de paix Kerrata (Algérie).
DUSSER (Gilles-Gabriel), juge suppl. Figeac.
DUSSER (Louis-Etienne), juge suppl. Montbrison.
DUSSOL, cons. Saïgon - chemise vide.
DUTAILLY (Joseph-Alexandre), juge Langres.
DUTEMPLE (Delphin -Félix-Joseph), juge suppl. Cambrai.
DUVAL (Edmond-Jacques), juge de paix Aïn-Mlila (Algérie).
DUVAL (Eugène-Louis-Marie), av.gén. cassation -chemise vide.
DUVAL (Jacques-François), cons. Rouen.
DUVERGER (Alphonse), cons. Poitiers.
DUVERGER (Camille-Gustave-Angel-Marie-Pierre-Paul), suppl. juge de paix Sousse (Tunisie).
DUVET (Charles-Louis-Joseph-Ernest), juge suppl. Dunkerque.
DUVOISIN (Henri-Auguste-Martial), juge suppl. Rochechouart.
DUVOISIN (Léonard-Emile), juge suppl. Nontron.
ECARLAT (Jean-Alexandre-Ferdinand), juge Melle.
EDME (Séverin-Joseph), juge suppl. Neufchâteau.
ELKADI BEN SI MOULAH, interpr. jud. Port-Gueydon (Algérie).
ELENA (François), déf. Tunis.
ELIE (Ulric-Eloy-Emile), greff. cour de la Guadeloupe.
EMELINA (Léonard-Norbert), juge suppl. Nice.
EMMERICH (Charles-Louis-Jacques), subst. Condom.
ENCAUSSE (Philippe-Pascal-François), greff. Mansoura (Algérie)
ENÉE (Amable-Edouard), commis d'ordre ministère de la Justice - chemise vide.
ENLART de GUÉMY (Victor-Louis-François), juge Lille.
Archives nationales (France)
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![Page 64: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/64.jpg)
ENOS (Léon-Elie), juge Blida (Algérie).
ERARD (Hilaire-Louis-Marie), juge de paix Haut-Sébaou (Algérie).
ERARD (Marie-Pol), juge suppl. Boulogne.
Renvois:
Dusaussois, voir Lestre-Dusuassois (BB 6 II 541).
Duteil, voir Pouradier-Duteil (BB 6 II 576).
Dutiers, voir Corderoy-Dutiers (BB 6 II 475).
Du Vachat, voir Juvanon du Vachat (BB 6 II 528).
Du Vaure, voir Buffel du Vaure (BB 6 II 462).
Duverney, voir Eymard-Duverney (BB 6 II 497).
Duvernoy, voir Le Blanc Duvernoy (BB 6 II 536).
BB/6(II)/497
ESCALLIER-EYSSETTE
ESCALLIER (Antoine-Edouard), vérificateur ministère de la Justice.
ESCHAPASSE (Antoine-Martin), juge suppl. Brive.
ESCORBIAC (Jacques), procureur rép. Issoudun.
ESCUDIÉ (François-Germain-Armand), suppl. Saïda (Algérie).
ESNAUD (Paul-Eugène-Pierre-Théophile); proc. rép. Pontivy.
ESPAGNE (Marie-Joseph-Jacques-Pierre-Chéri), juge de paix Bizerte (Tunisie).
ESPARBÉS (Marie-Mathieu-Alphonse d'), juge Auch.
ESPÉRONNIER (Joseph-Edouard), cons. Montpellier.
ESPIERRE (Louis-Henri-Gabriel); prés. cour d'appel Poitiers
ESQUER (Charles-Elisabeth-Antoine), prés. cour de Saïgon.
ESTAYS (Albert-Marie-Maurice), juge de paix Oued-Zénati (Algérie).
ETIENNE (Ernest-Gabriel-Christophe), juge suppl. Saint Dié.
ETOURNEAU (Charles), juge de paix Djurdjura (Algérie).
ETTORI (Charles-Marie), interpr. jud. Tébessa (Algérie).
EUZIÈRE (Antonin-Auguste-François), interpr; jud. Alger.
Archives nationales (France)
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![Page 65: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/65.jpg)
EVENAS (Pierre-Antoine-Jean-Louis), vice-prés. Rennes.
EXIGA (Charles-Jacques), suppl. Sfax (Tunisie).
EYMARD-DUVERNEY (Michel-Alexandre-Gustave), cons. Grenoble.
EYSSETTE (Alexandre), cons. Pondichéry (Inde).
Renvois:
Esdra (d'), voir Grimaldi (BB 6 II 516).
Espinassoux (d'), voir De Chapel d'Espinassoux (BB 6 II 482).
Etiveaud (d'), voir Benoist-Detiveaud (BB 6 II 448).
BB/6(II)/498
FABRE-FARINA
FABRE (Alphonse-Alexandre-Léopold-Pépin), juge suppl. St-Pon Pons.
FABRE (François), juge à Nyons.
FABRE (Jean), greffier St-Cloud (Algérie).
FABRE (Jean-Fortuné-Albert), suppl. La Goulette (Tunisie).
FABRE (Joseph), juge Agen.
FABRE (Joseph-Guillaume), juge suppl. Castelnaudary.
FABRE (Louis), juge Figeac.
FABRE (Louis-Adolphe), cons. Lyon.
FABRE (Louis-Prosper-Augustin-Camille), prés. cour d'appel Nîmes.
FABRE de COEURNET (Pierre-Jean-Jacques-Edouard), cons. Montpellier.
FABRY (Auguste-Paul), prés. Tunis.
FAGUET (François-Joseph-Philippe), prés. Carpentras.
FAGUET (Marie-Charles-Ernest). proc. gén. Caen.
FAILLANT (Jean-Marie), suppl. Saïda (Algérie).
FAISANS (Noël), juge Bayonne.
FAIVRE (François-Emile), suppl. Oued-Zéhati (Algérie).
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FAIVRE (Xavier-Jules), suppl. Djelfa (Algérie).
FALCONNET (Pierre-Claude-Marie-Ernest), cons. cour de cassation.
FARGIER-LAGRANGE (Octave-Edmond), suppl. juge de paix Marengo (Algérie).
FARGUES (Bertrand), suppl. juge de paix Tebessa (Algérie).
FARINA (Charles), déf. Tunis.
Renvois:
Fabrias (de), voir Sauzet de Fabrias (BB 6 II 593).
Fain, voir De Lacour (BB 6 II 484).
Fargeot, voir Lamothe-Fargeot (BB 6 II 532).
BB/6(II)/499
FATON-FAURIE
FATON de FAVERNAY (Charles-Marie-Martin), cons. Amiens.
FAU (Isaac-Ernest), prem. prés. Bourges.
FAUQUEUX (Pierre-Marie-Prosper), suppl. juge de paix Tlemcen (Algérie).
FAURE (Aimé-Louis-Nicolas-Hyppolite), juge Marseille.
FAURE (Clément-Casimir), juge Alger.
FAURE (François-Hippolyte-Edouard), cons. Grenoble.
FAURE (Jean-Etienne-Charles), cons. La Martinique.
FAURIE (Pierre), cons. Agen.
FAURIE (Pierre-Edmond), juge Bordeaux.
BB/6(II)/500
FAUVEL-FAYNOT
FAUVEL (Louis-Charles), prés. Caen.
FAVART (Théodore-Edmond), juge St-Etienne.
FAVETTE (Louis-Gaston), sous-chef direction criminelle du Ministère de la Justice.
FAVIER (Alexis-Jules-Denis), juge St-Claude.
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FAVRE (Joseph-Antoine-Albert), proc. rép. Castellane.
FAVRE (Paul-Alexandre), proc. rép. Privas.
FAVRE (Philippe-Auguste-Théobald), juge Limoges.
FAYARD (Ennemond-Dominique-Nicolas), cons. Lyon.
FAYARD (Prosper-Louis-Henri-Ennemond), juge suppl. St-Etienne.
FAYE (Antoine-Ernest), cons. cour de cassation.
FAYE (François-Pascal), vice-prés. Lyon.
FAYN (Jean-Henry), juge suppl. Tarascon.
FAYNOT (Jean-Marie-Léon), cons. Paris.
Renvoi:
Favernay (de), voir Faton de Favernay (BB 6 II 499).
BB/6(II)/501
FEBVRE-FEUTRAY
FEBVRE (Antoine-Joseph-Idulphe), juge de paix Tlemcen (Algérie).
FÉLIX (Auguste-Alexandre-François), not. et suppl. juge de paix Saint-Cloud (Algérie).
FÉLIX (Julien), cons. Rouen.
FÉLIX (Nicolas-Jean-Henri), prés. Remiremont.
FÉNARD (Ernest-Jean-Julien), juge de paix Chandernagor (Inde).
FÉNÉON-BERGER (Claude-Frédéric-Albéric), cons. Dijon.
FENET (Constant-Joseph), cons. Douai.
FÉNOUX (Joseph-Marie), juge suppl. les Andelys.
FENOY (Raymond), intrpr. jud. Sebdou (Algérie).
FERAUD GIRAUD (Louis-Joseph-Delphin), cons. cassation.
FERMÉ (Marie-Léopold-Albert), juge Tunis.
FERRAND (Claude-Jacques), huiss. Ménerville (Algérie).
Archives nationales (France)
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![Page 68: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/68.jpg)
FERRERO (Antoine), suppl. juge de paix Bou-Saada (Algérie).
FERRON (Michel-Gustave), cons. Martinique.
FERRY (Jean), greff. Mascara (Algérie).
FESQUET (Paul-Alexandre), suppl. juge de paix Djelfa (Algérie).
FESSY-MOYSE (Charles-François-André), juge suppl. St-Etienne.
FEUTRAY (Raphaël- François), secrétaire interpr. parquet général d'Alger.
Renvois:
Ferrières (de), voir Guy de Ferrières (BB 6 II 519).
Fevrou (de), voir Daubas de Fevrou (BB 6 II 479).
BB/6(II)/502
FILHOL-FLOUR
FILHOL (Jean-Charles), juge Barbezieux.
FILIPPI (Don-Valère-Alcide), juge suppl. Marseille.
FILIPPI (Paul-François), off. pol. jud. La Goulette (Tunisie).
FILIPPI (Pierre-Joseph), huissier La Calle (Algérie).
FILIPPI (Pierre-Joseph), suppl. Gabès (Tunisie)
FILLASSIER (Marie-Alexis-Arthur), cons. Bourges.
FILLE (Siméon-Blaise-Toussaint), juge de paix Guelma (Algérie).
FINET (Henri-Bénédict-Asthon), greff. soc. Trang (Cochinchine)-chemise vide.
FISSIER (Fortuné-Frédéric-Ernest), chef du bureau des Statistiques ministère de la Justice.
FITREMANN (Jules-Emile), juge suppl. Seine.
FLAIS (Emile-Victor-Marcel), juge prés. Gocong (Cochinchine).
FLANDIN (Jean-Marie-Etienne), proc.gén. Alger.
FLANDRIN (Louis-Gustave-Edouard), juge Abbeville.
FLEURDÉPINE (Jean-Marie-Emile), huissier El Milia (Algérie).
FLEUROT (François-Hippolyte), juge suppl. Dijon.
Archives nationales (France)
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![Page 69: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/69.jpg)
FLEURY (Francisque-Marie-Joseph), av.gén. Douai.
FLEURY (Paul-Lucien-Jules), interpr.jud.Sousse (Tunisie).
FLOGNY (Nicolas-Antoine-Adolphe), vice-prés. Seine.
FLORENCE (Paul-Claude-Antoine-Victorin de), off.pol.jud. à La Goulette (Tunisie).
FLOUR (Sosthène-Emile), huissier Mercier-Lacombe (Algérie).
Renvois:
Fleurelle (de), voir Grellet des Prades de Fleurelle (BB6 II 516).
Fleury (de), voir Rohault de Fleury (BB 6 II 586).
Floran (de), voir Dispan de Floran (BB 6 II 489).
BB/6(II)/503
FOCARD-FORTIN
FOCARD de FONTEFIGUÈRES (Eugène-Volsy), greff. la Réunion.
FOILLAT (François-Honoré-Victorin), commis d'ordre ministère de la Justice.
FOISSAC - JULLIA (Guillaume-Mélidor), prés. Montauban.
FOISSEY, juge à Moulins.
FONDI de NIORT (Marie-Jean-Baptiste-Marcien-Louis-Alphonse), proc. rép. Vienne.
FONTAINE (Edmond), prés. La Flèche.
FONTAINE (Henry-Emmanuel-Exupère), juge Redon.
FONTAN (Jean-Bertrand), prés. Nîmes.
FONTAN (Jean-François-Emile), suppl. juge de paix Nemours (Algérie
FORCEVILLE (Ferdinand-Gédéon de), juge suppl. Abbeville.
FORCHERON (Claude-Emile), juge Valence.
FORDOXEL (Marie-Ernest-André), juge suppl. Saint-Mihiel.
FORESTIER (Eugène-Casimir), greff. Oued-Atménia (Algérie).
FORESTIER (Pierre-Joseph-Jules), juge suppl. Mauriac.
FORGEOT (Nicolas-Henri), proc. de la rép. Châtillon-sur-Seine.
Archives nationales (France)
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![Page 70: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/70.jpg)
FORICHON (Marie-Emile), cons. cassation - chemise vide.
FORIEL (Jean-François-Eugène), juge Nyons.
FORMIS (Paul-Marie-Charles-Joseph), proc. rép. Lectoure.
FORNIER (Eugène-François), cons. Rennes.
FORNIER de CLAUSONNE (Louis-Paulin-Horace), cons. Nîmes.
FORTIER (Louis-Jules-François), juge suppl. Yvetot.
FORTIN (Marie-Joseph-Hyacinthe-Charles), juge Jonzac.
Renvois:
Fodéré, voir Pradier (BB 6 II 577).
Foiard, voir Arnaud de Foiard (BB 6 II 439).
Fontbressin (de), voir Duchassaing de Fontbressin (BB 6 II 492).
Fontennelay (de), voir Ouval de Fontennelay (BB 6 II 565).
BB/6(II)/504
FOSSÉ-FOURNOT
FOSSÉ (Jean-Alexis), juge de paix Jemmapes (Algérie).
FOUCART (Jules), interpr; jud. Lalla-Maghnia (Algérie).
FOUCHÉ (Jacques), huiss. El-Milia (Algérie).
FOUCQUERON (Louis-François), cons. Rennes.
FOUERT (Blaise-François), suppl. Remchi (Algérie).
FOUGAS (François-Philippe-Alfred), greff. Mayotte. chemise vide.
FOULON (Yves), juge suppl. Valognes.
FOUQUET (Jules-Théodore), greff. Tenès (Algérie).
FOURCADE (Jean-Baptiste-François-Marie), prés. cour d'appel Lyon.
FOURCADE (Jean-Marie-Léon-Jacques), proc. St-Palais.
FOURCADE (Jérôme-Michel-Pierre), juge suppl. Céret.
FOURCADE (Joseph), interpr. jud. Alger.
Archives nationales (France)
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![Page 71: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/71.jpg)
FOURÉ (Charles-Hyacinthe), juge Saint-Brieuc.
FOURÉ (Marie-Jean-Baptiste-Phocylide), commis greff. cour d'appel Cayenne (Guyane).
FOUREST (François-Emile), juge suppl. Bourganeuf.
FOURNAS (Jean-Antoine-Paul), greff. Orléansville (Algérie).
FOURNEL (Jean-Pierre-Gabriel), cons. Agen.
FOURNIER (Théodore-Joseph), greff. Sétif (Algérie).
FOURNOT(Philippe-Guillaume), cons. Rouen.
Renvoi:
Fourcade, voir Houques-Fourcade (BB 6 II 522).
BB/6(II)/505
FRAISSINET-FURAUD
FRAISSINET (Marie-Martin), juge suppl. Saint-Affrique.
FRANÇAIS (Joseph), suppl. juge de paix de Sebdou (Algérie).
FRANCE (Marie-Jean-François), juge de paix de Bougie (Algérie).
FRANCESCHETTI (Napoléon -Jérôme- Pierre), suppl. juge de paix Boghari (Algérie).
FRANCESCHI (Xavier-Sauveur), juge suppl. Corté.
FRANCESCHINI (Ange-Jean-Martin), greff. Sétif (Algérie).
FRANCK (Ernest), not. et suppl. juge de paix canton Sud d'Alger.
FRANÇOIS de LA HAYE (Paul), cons. Amiens.
FRANÇOIS - THIÉBOST (Armand), cons. Rouen.
FRANQUES (Paul-Raymond-Maurice), suppl. juge de paix d'Aïn-M'lila (Algérie).
FRANQUES (Pierre-Numa-Eustache), suppl. juge de paix Aïn-el-Arba (Algérie).
FRÉMONT (Charles-Maurice), juge à la Seine.
FRÉMY (Théophile), juge suppl. Senlis.
FRÈRE (Henri-Alexandre), juge suppl. Rouen.
Archives nationales (France)
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![Page 72: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/72.jpg)
FRÈREJACQUES (Abel-François), juge Dijon.
FRÈZE (Calixte-Maurice), proc. rép. Clermont-Ferrand.
FRÈZOT (Louis-Benjamin), greff. Fort National (Algérie).
FRÉZOULS (Antonin-Maurice-Sophie), prés.cour de Toulouse.
FRISON (François-Noël), juge suppl. Digne.
FRITISSE (Louis-Léon), juge Thiers.
FROIDEFOND (Jean), suppl. juge de paix Relizane (Algérie).
FROMENT (Emile-Victor), prés. Beauvais.
FRUCHIER (Adrien-Charles-Joseph), avoué Mascara (Algérie).
FUNEL (Pierre-Eustache), suppl. juge de paix Arzew (Algérie).
FURAUD (Jean-Edouard), suppl. juge de paix Bougie (Algérie).
Renvois:
Franklin, voir Poux-Franklin (BB 6 II 576).
Freissineng, voir Roux-Freissineng (BB 6 II 590).
Frescheville (de), voir Bosquillon de Frescheville (BB6II456)
Fugères (de), voir Dulac de Fugères (BB 6 II 493).
BB/6(II)/506
GABALDO-GALY
GABALDO (François-Barthélemy), juge suppl. Béziers.
GABOLDE (Jean-Valentin-Louis), juge Saint-Pons.
GABRIELLI (Jean-Baptiste), huissier Fedj-m'Zala (Algérie).
GACHASSIN - LAFITE (François-Nicolas), cons. Bordeaux.
GACHON (Jean-Alexandre-Maurice), juge Lille.
GACOUGNOLLE (Pierre-Sincère-Aristide), juge Sables-d'Olonne
GADOIN (Jean-Louis-Félix), prés. Cosne-sur-Loire.
GAGNAGE (Pierre-Benjamin), suppl. Châteaudun-du-Rhumel (Algérie).
GAGNIÈRE (Germain-Antoine-Joachim-Marie), avoué Batna (Algérie).
Archives nationales (France)
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![Page 73: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/73.jpg)
GAIL (Henri-André-François, baron de), cons. Nancy.
GAILLARD (Charles-André) sous-chef ministère de la Justice.
GAILLARD (Jean-Jacques), proc. rép. Guelma (Algérie).
GAILLARD de KERBERTIN (Fidèle-Pierre), conseiller cour de Cassation.
GAIRAUD (Charles-Antoine-Albert-Imbert-Ambroise), juge Carcassonne.
GAISTARF (Jacques-Ferdinand), suppl. Bou-Medfa (Algérie).
GALIBERT (Prosper-Jean-Baptiste), juge Béziers.
GALLEREUX (Pierre-Eugène), notaire Tlemcen (Algérie).
GALLET (Joseph-Victor-Edgard), juge suppl. Seine.
GALLOIS (Jean-Eugène-Maurice), juge Provins.
GALLOIS (Jean-Nicolas-Jules), cons. Nancy.
GALOPIN (Gabriel-Auguste), cons. Dijon.
GALY-CHIPEU (Solphe-Marie-Emmanuel), juge suppl. Pamiers.
BB/6(II)/507
GAMBART-GARY
GAMBART (René-Félix-Désiré), juge suppl. Bar-sur-Seine.
GANIER (Henri-Marie), juge Nancy.
GANIVET-LAGRANGE (Jean), juge suppl. Cognac.
GARAT (André), commis d'ordre ministère de la justice
GARAU (Charles-Philippe-Onésime), déf. cour d'Alger.
GARDELLE (Paul-Marie-Joseph-Louis-Ferdinand), prés. Florac.
GARDES (Albert-Ludovic-Emile-Cazemi), juge de paix Duperré (Algérie).
GARDET (Joseph-Marius), interpr. Oran (Algérie).
GARDEY (Maurice-Edouard), juge Baume-les-Dames.
Archives nationales (France)
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![Page 74: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/74.jpg)
GARDIENNET (Léon-Alexandre), juge Langres.
GARIÉ (Jean-Pierre-Marie-Magdelaine-Henri), juge Saint-Girons
GARIOD (Charles-Henri), prés.cour de Besançon.
GARNIER (Ernest-Marie), juge de paix Inkermann (Algérie).
GARNIER (Hippolyte-Edmond-Gabriel), juge suppl. Lure.
GARNIER (Marie-Achille-Fernand), greff. Tébessa (Algérie).
GARNIER (Paul-Benjamin-Alexandre), juge Nancy.
GARNIER (Ruffin-Alexis), greff. cour de la Martinique.
GARNIER (Victor-Joseph-Désiré), commis d'ordre ministère de la Justice.
GARNOT (Paul), juge suppl. Lyon.
GARNY (Augustin), suppl. juge de paix Blida (Algérie).
GARY (Ferdinand-Marie), juge Limoux.
BB/6(II)/508
GAST-GAZEL
GAST (Gilles-Fernand), prés. Bernay.
GAST (Marie-Joseph-Alexis), cons. cour de cassation.
GASTAMBIDE (Eugène-Emile), subst. Seine.
GASTON (Justin-Ernest), juge suppl. Guéret.
GATINE (Félix-René-Léon), proc. de la rép. Bar-sur-Aube.
GAUBERT (Louis-Léonard), cons. Riom.
GAUCHER (Charles-Luc), huissier Ain-Beïda (Algérie).
GAUCKLER (Philippe-Edouard), juge suppl. Nancy.
GAUDET (Claude-Louis), juge Grenoble.
GAUNÉ (Henri), juge Seine.
Archives nationales (France)
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![Page 75: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/75.jpg)
GAULTIER (Albert-Gabriel), cons. Paris.
GAUSSIN (Louis-Emile-Jules), avoué Batna (Algérie)
GAUTHERON (Armand), juge suppl. Chalon-sur-Saône.
GAUTHIER (André-Augustin-Ernest), prés. Nogent-sur-Seine.
GAUTHIER (Guillaume-Joseph-François-Augustin-Antonin) juge suppl. Nîmes.
GAUTIER-ROUGEVILLE (Etienne-Aimé-Marie) cons. Rennes.
GAUTTIER (Nicolas-Frédéric-Eugène), prés. Guelma (Algérie).
GAY (Jean-Henri-Eugène), proc. rép. Lavaur.
GAYOT (Emile-René), juge Seine.
GAZAGNES (Jean-Jacques), juge St-Affrique.
GAZEL (Jules-Edouard), prés. Limoux.
Renvoi
Gauran (de), voir De Gauran (BB 6 II 483).
BB/6(II)/509
GÉHIN-GETTING
GÉHIN (Camille-Auguste), secrét. interpr. du parquet de la cour d'Alger.
GÉLINEAU (Jean-Léon), av. gén. Montpellier.
GELLY (Marie-Justin-Guillaume-Joseph), subst. Castres.
GÉMAIN (Jean-Pierre-Adrien-Louis-Marie-Georges), proc. rép. Sadec (Cochinchine).
GÉMINEL (Marie-Paul), juge Charleville.
GENDRE (Raymond), cons. auditeur Pondichéry.
GENESTE (Antoine), cons. Paris.
GENETS (Pierre), suppl. juge de paix Aïn Bessem (Algérie).
GÉNIE (Jules-Marc-Marie), cons. cassation.
Archives nationales (France)
75
![Page 76: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/76.jpg)
GÉNIN (Maximilien-Louis-Auguste), subst. Sidi-Bel-Abbès (Algérie).
GENTON (Jean-Claude), juge Saint-Marcellin.
GENTY (Eugène-Henri), cons. Orléans.
GENTY (Louis-de Gonzague -Emile-Auguste), juge Alger.
GEORGÉ (Camille-Auguste), cons. Nancy.
GEORGE (Louis-Abel-Claude-Marie), prés. Beaune.
GEORGET (Pierre), suppl. juge de paix Saïda (Algérie).
GEORGIN de MARDIGNY (Joseph-Laurent-René), subst. Seine.
GÉRARD (Henri-Jean-Baptiste-Antonin), juge Mortain.
GÉRARD (Pierre-Marie), juge suppl. Redon.
GERARD d'HANNONCELLES (François-Jules), prés. cour de Nancy.
GÉRARDIN (Ernest-Henri), juge Sainte-Ménéhould.
GÉRARDIN (Martial-Henry), juge suppl. Limoges.
GÉRENTET (Jean-Louis-Lucien), suppl. juge de paix Dra-el-Mizan (Algérie).
GERMAIN (Nicolas-Jacques-Désiré), cons. Nancy.
GERMONDY (Albert), prés. cour d'Aix.
GERST (Charles-Edmond), juge suppl. Le Mans.
GERVAIS (Jean-Baptiste-Bon), juge Tay-Ninh (Cochinchine).
GERVAIS (Marcel-Jacques-Marie), juge de paix Mansoura (Algérie).
GERVILLE-RÉACHE (Saint-Jean, dit Eugène), greff. cour de la Guadeloupe.
GERVILLE-RÉACHE, greff. not. Saint-Louis -chemise vide.
GETTING (Emile-Antoine-Gabriel), not et suppl. juge de paix Sétif (Algérie).
Renvois:
Geaud, voir Jaud (BB 6 II 526).
Gerriet, voir Bernard-Gerriet (BB 6 II 450)
Gesmon, voir Bouniceau-Gesmon (BB 6 II 458).
Archives nationales (France)
76
![Page 77: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/77.jpg)
BB/6(II)/510
GHEUSI-GIRARD
GHEUSI (Pierre-Joseph-Charles), suppl. Boghari (Algérie).
GHEZZI (Jean-Baptiste-Dominique-Fidèle), interpr. jud. Alger.
GHICA (Michel), déf. Tunis.
GIACOBBI (Ange-Pierre-Félix), subs. du proc; gén. Limoges.
GIAT (Gabriel-Amable-Victor-Louis), juge Riom.
GIBAUT (Jacques-Charles-Aténor), juge de paix Tizi-Ouzou (Algérie).
GIBERT (André-Marie-Gaëtan), proc. rép. Louhans.
GIBERT (Antoine-Bonaventure), juge Saint-Flour.
GIDE (Venance-Stanislas), comm. pol. et off. pol. jud. Kef (Tunisie).
GILBERT (Bernard-Alfred), prés. cour d'appel de la Réunion.
GILBERT-DESVALLONS (Joseph-Marie-Saint-Just-Alfred), juge prés. Karikal (Inde).
GILLARD (Amédée-Pierre-Etienne), cons. Montpellier.
GILLES (Lucien), vice-prés. Montpellier.
GILLET (Charles-François), juge Chinon.
GILLOTTE (Emmanuel-Eugène-Charles), déf. Constantine (Algérie).
GINESTE (Alphonse-Antoine), notaire et suppl. Cherchell (Algérie).
GIORGI (Charles-Baptiste), greff. Tébessa (Algérie).
GIOVANNONI (Antoine-Anthelme, dit Prosper), comme. pris. Mascara (Algérie).
GIOVANNONI (Langravio), interpr. jud. Coléa (Algérie).
GIRARD (Adolphe), comm. pol. off. pol. jud. au Kef (Tunisie).
GIRARD (Antoine), juge Tours.
GIRARD (Léon-Henri), suppl. Cherchell (Algérie).
Archives nationales (France)
77
![Page 78: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/78.jpg)
GIRARD de MOURICAUD (François-Guillaume-Henri), juge de paix Djelfa (Algérie).
BB/6(II)/511
GIRAUD-GODON
GIRAUD (Antoine-Simon-Auguste), juge Le Puy.
GIRAUD (Gérard-Emile-Antoine), attaché au ministère de la justice.
GIRAUD (Jean), juge Roanne.
GIRAUD (Lazare-Denis-Marie-Melchior-Louis), vice-prés. Marseille.
GIRAUD (Louis-Pierre), comm.pris. Sidi-Bel-Abbès (Algérie).
GIRAUD (Paul-Antoine-Gabriel), cons. Lyon.
GIRAULT (Marie-Xavier-Hyacinthe-Louis), juge Seine.
GIRIEUD (Léonce-Marie-Joseph); juge Mascara (Algérie).
GIROD (Victor-Jean-Samuel-Jérôme), cons. Chambéry.
GIRON (François-Cyprien), cons. Angers.
GIRONNE (Grégoire-François-Baptiste-Antoine-Pierre), juge Béziers.
GIROT (Marie-Florent-Ferdinand), prés. Dijon.
GIRY (Charles-Alexandre-Gaston-Emmanuel, de), juge Saïgon (Coohinchine).
GISCARD (Théodore-Jean-Jacques), juge Murat. juge Murat.
GIVRY (Claude), juge Laghouat (Algérie).
GLEIZES (Jean-François-Joseph-Félix), juge Cahors.
GLOERFELT (Louis-Ernest), greff. Maison-Carrée (Algérie).
GODART (Charles-Henry), cons. Paris.
GODCHAUX (Daniel), huiss. Mostaganem (Algérie).
GODIN (Jules), cons. paris.
GODIN (Pierre-Gustave), prés. Angers.
Archives nationales (France)
78
![Page 79: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/79.jpg)
GODON (Jules-Charles), cons. Caen.
Renvoi:
Giraud, voir Feraud-Giraud (BB 6 II 501).
BB/6(II)/512
GOETZMANN-GONSE
GOETZMANN (David), notaire Guelma (Algérie).
GOGUET (André-Elie-Auguste), cons. Poitiers.
GOGUET (Auguste-Ernest), juge suppl. Loches.
GOGUYER (Jean-Baptiste-François-Antonin), interpr. jud. Chateaudun-du-Rhumel (Algérie).
GOIRAN (Emile-Justin), proc. rép. Castellane.
GOIRAN (Honoré), juge suppl. Marseille.
GOIRAND (Louis-Marie-Aubin), huis.Oued-Fodda (Algérie).
GOIRAND de LABAUME (Pierre-Louis-Aimé-Maxime), prés. cour de Montpellier.
GOIRAND de LABAUME (Pierre-Stanislas-Marcel), juge suppl. Montpellier.
GOLLIET (Aimé), cons. Paris.
GONDARD (Benoit), prés. Charolles.
GONDRE (Jacques-Edouard-Antoine), juge Yssengeaux.
GONOD d'ARTEMARE (Jean-Baptiste-Hubert-Amable-Alfred), av. gen. Orléans.
GONSE (Eugène-Jean-Marie-Raphaël), cons.cassation.
GONSE (Pierre-Louis-Félix), proc.rép. Mostaganem (Algérie).
BB/6(II)/513
GORGUOS-GOURNAY
GORGUOS (Jean-Antoine-Marie-Paul), prés. Bayonne.
GOT (Paul-Auguste), juge de paix Sétif (Algérie).
GOTTELAND (Antoine), cons. Chambéry.
Archives nationales (France)
79
![Page 80: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/80.jpg)
GOUAZÉ (Jean-Baptiste-Elisabeth-Noël), prem. prés. cour de Nîmes.
GOUGAUD (Pierre-Marie-François), juge suppl. Pontivy.
GOUIN (Charles-Albert), prés. Tours.
GOURAUD (Gabriel-Louis-Marie), subst. Nantes.
GOURBEYRE (Augustin-Joseph), prés. Pithiviers.
GOURIET (Jules-Aristide-Joseph), juge Lyon.
GOURNAIL (Jean-Baptiste), suppl. juge de paix Dupetré (Algérie).
GOURNAY (Louis), juge Valenciennes.
Renvoi:
Gourel, voir Gourel de Saint-Pern (BB 6 II 591).
BB/6(II)/514
GOUSSARD-GRANDMOULIN
GOUSSARD (Denis-Joseph-Louis-Marie-Augustin), juge La Bastide Murat.
GOUTARD (Pierre-François-Ernest), juge Saint-Florentin.
GOUTURON (Jean-Fernand), huissier Gollo (Algérie).
GOVAZÉ (Louis-Emmanuel), suppl. Ksar-et-Tir (Algérie).
GOYBET (Alexis), cons. Chambéry.
GOYON (Albert-Michel), greff. Tébessa (Algérie).
GRACY (Alfred-Jean-Romain), subst. Saint-Omer.
GRACY (Etienne-Henri-François), juge Vouziers.
GRAMAIN (Maximilien-Louis-Achille), cons. Orléans.
GRAND (François-Marie-Joseph-Hippolyte-Léon), juge Cayenne.
GRANDEAU (Antoine), subst. Seine.
GRANDJEAN (Marie-Georges-Eugène-Gustave), juge Dreux-chemise vide.
GRANDJEAN (Mathias-Nicolas), notaire Médéah (Algérie).
Archives nationales (France)
80
![Page 81: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/81.jpg)
GRANDMOULIN (Joseph-Marie), juge suppl. Montfort.
Renvois:
Gouville (de), voir Lemonier de Gouville (BB 6 II 539).
Grandpont (de), voir Guichon de Grandport (BB 6 II 518).
BB/6(II)/515
GRANET-GREFFIER
GRANET (François), prés. cour d'appel Besançon.
GRANIER (Camille-Etienne-André), proc. rép Gannat.
GRANIER (Désiré), cons. Aix.
GRANJON (Marie-Joseph-Ferdinand), huiss. Tunis (Tunisie).
GRANJON (René), huiss. Béja (Tunisie).
GRANJON (Robert), huiss. Aïn-Draham (Tunisie).
GRAS (Denis-Antoine), prés. Beaune.
GRASSEAU (André-Jacques), prés. Melle.
GRASSIAN (Raymond-Marie-Camille), juge suppl. La Réolea.
GRAVE (Flour-Marie-Paul), juge suppl. Pamiers.
GRÉBAUVAL (Léonidas-Alphonse), juge Bou-Med fa (Algérie).
GRECH (Paul), huiss. Orléansville (Algérie).
GREFFIER (Pierre-Eugène), cons. cour de cassation.
Renvoi:
Grange, voir Grosset-Grange (BB 6 II 517).
BB/6(II)/516
GRELLET-GRIMAULT
GRELLET (Louis-Charles), juge Lavaur.
GRELLET des PRADES de FLEURELLE (Jean-Georges), juge au Havre.
GRENIER (Eugène-François), cons. Rouen.
GRENOT (Charles-Maximin), suppl. juge de paix Lamoricière (Algérie).
Archives nationales (France)
81
![Page 82: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/82.jpg)
GRENOUILLEAU (Auguste), prés. Clermont-Ferrand.
GRESSIER (Charles-Emile), cons. Paris.
GRIFFAND (Etienne-Eugène-Henry), prés. Saint-Marcellin.
GRIFFE (Charles-Antoine-Jules), cons. Paris.
GRIFFON (Gustave-Louis-Emile), suppl. juge de paix Fort-National (Algérie).
GRIMALDI (Antoine-François-Léopold), juge Bastia.
GRIMALDI dit d'ESDRA (Paul-André), juge Dax.
GRIMARD (Eugène-Henry), juge Sancerre.
GRIMAUD (Joseph-Emile), cons. Grenoble.
GRIMAUD (Marie-Laurent-Augustin-Henri), greff. Frenda (Algérie).
GRIMAULT (Edouard), prés. Rochefort.
GRIMAULT (Gustave-Antoine), juge Segré.
Renvoi:
Grenaud (de), voir Montillet de Grenaud (BB 6 II 559).
BB/6(II)/517
GRINDON-GUETTIER
GRINDON (Jean-François-Marie-Joseph), juge Trévoux.
GRIS (Etienne-Augustin-Marius-Petrus-Martial), suppl. Inkermann (Algérie)
GRISET (Edmond-Ulysse-Amédée), juge de paix Orléansville (Algérie).
GRISEY (Constant-Victor), juge de paix Maison-Carrée (Algérie).
GRIVAZ (Jacques-François-Jérôme), juge Annecy.
GROS, off. pol. jud. Gabès (Tunisie).
GROS (Luc-Agathange-Louis), cons. Lyon.
GROSJEAN (Marie-Joseph-Ferdinand-Georges), juge Lyon.
GROSLIÈRE (Nicolas-Auguste), huiss. Bône (Algérie).
Archives nationales (France)
82
![Page 83: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/83.jpg)
GROSSET-GRANGE (Joseph-Edouard), interpr. jud. Milianah (Algérie)
GROSSET-Grange (Pierre-Henri), huiss. Tlemoen (Algérie).
GROZ (Théodore-Antoine-Léon), cons. Montpellier.
GRUFFY (Georges), juge suppl. Bar-sur-Seine.
GRUYER (Pierre-Albert), suppl. juge de paix de La Calle (Algérie)
GUÉNEPIN (Godebert-Auguste), juge suppl. la Seine.
GUÉRIN (Frédéric-Ange-Marie), cons. cassation.
GUÉRIN (Martin-Ferdinand-Hyppolite), suppl. juge de paix Miliana (Algérie).
GUERMEUR (Henri), subst. Alençon.
GUERRIER (Alexandre-Aristide), juge suppl. Arcis-sur-Aube.
GUERSANT (Louis-Amable), suppl. juge de paix Bou-Kanéfis (Algérie).
GUERTLING (Achille-Hyppolite), huiss. Alger.
GUÉS (Jacques-Marie-Emile), cons. Paris.
GUETTIER (Didier), suppl. juge de paix Aïn-Témouchent (Algérie).
Renvois:
Grolier (de), voir Randon de Grolier (BB 6 II 579).
Guémy (de), voir Enlart de Guémy (BB 6 II 496).
BB/6(II)/518
GUIARD-GUILLAUME
GUIARD de MARIGNY (Louis), juge suppl. Les Andelys.
GUIBAUD (Joseph-Antonin), juge suppl. Etampes.
GUIBERT (Louis-René-Patrice-Guillaume), juge à Cosne.
GUICHARD (Marie-Victor-Léon), cons. Besançon.
GUICHENOT (Jean-Baptiste-Emile), juge à la Seine;
GUICHERD (Louis-Charles-Amédée), cons. Caen.
GUICHON de GRANDPONT (Louis-Edouard-Jean-Baptiste), juge Toulon.
Archives nationales (France)
83
![Page 84: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/84.jpg)
GUIEU (Sébastien-Marius), juge de paix Inkermann (Algérie).
GUIGNARD (Alfred-Marie), proc. rép. Fougères.
GUIGNARD (René-Jean-Baptiste), juge La Seine.
GUILHOU (Pierre-Vincent-Eugène), proc. rép. Batna (Algérie).
GUILLARD (Charles-François-Achille), cons. Caen.
GUILLARD (Théodore-Pierre-Joseph-Marie), juge Vannes.
GUILLAUME (Brice-Belloine), juge suppl. Compiègne.
GUILLAUME (Félix-Charles-Alfred), expéditionnaire ministère de la Justice.
GUILLAUME (Marie-Ulysee-Léonce), juge suppl. Orléans.
BB/6(II)/519
GUILLEMAIN-GUYOT
GUILLEMAIN (Germain-Paul-Camille), cons. Paris.
GUILLEMAIN (Léonce-Auguste), juge Vannes.
GUILLEMART (Charles-Fidèle-Jules), juge Valenciennes.
GUILLEMAUT (Jules-Pierre-Anatole), rédacteur ministère de la Justice - chemise vide.
GUILLEMIN (Léon-Ernest), juge suppl. Avesnes.
GUILLEMOT (Amédée-Fernand), juge suppl. Melun.
GUILLEMOT (Antoine-Jean-René), prés. Riom.
GUILLER-DUMARNAY (Auguste-Julien-Marie), juge suppl. Quimper.
GUILLERMIN (Louis-Michel-François), juge suppl. Bonneville.
GUILLO du BODAN (François-Marie), cons. cassation.
GUILLOT (Adolphe), juge Seine.
GUINET (Joseph), greff. Mondovi (Algérie).
GUIOT de SAINT-RÉMY (Joseph-Louis-René), juge suppl: Nancy.
Archives nationales (France)
84
![Page 85: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/85.jpg)
GUIRAUD (Armand-Emmanuel), suppl. Guelma (Algérie).
GUIRAUD (Louis-Nicolas), suppl. Guelma (Algérie).
GUIRAUD (Paul-Alexandre), cons. Nouméa (nouvelle-Calédonie).
GUIRIMAND (Pierre-Casimir), cons. Grenoble.
GUISOL (Joseph-Paulin), proc: rép. Bonneville.
GUISSE (Auguste-Louis-Alphonse), cons. Orléans.
GUITTON (Jules-Charles), juge suppl. Angers.
GUITTOU (Paul-Auguste-Louis), juge suppl. Foix.
GUY (Samuel), juge de paix Zemmora (Algérie).
GUY de FERRIÈRES (Pierre-Charles-Henri), av. gén. Guadeloupe.
GUYOT (Henri-Charles), juge suppl. Saint-Dié.
BB/6(II)/520
HABASQUE-HAZARD
HABASQUE (François-Germain-Marie), cons. Bordeaux.
HABERT (Pierre-Alphée-Charles), juge la Seine.
HACHARD (Pierre-Joseph-Léopold), cons Hanoï (Indochine)
HAMELIN (Charles-Constant), cons. Rennes.
HAMIDA BEN HASSEN, assesseur musulman Mostaganem (Algérie).
HAMMOU BEN ATTAR, assesseur musuulman Teemcen (Algérie).
HAMONNO (Alphonse), prés. Brest.
HANIN (Hippolyte), notaire Alger.
HANNOTIN (Paul-Rémi-Louis-Hector), cons. Douai.
HARBOULLÉ (Eugène-Emmanuel d'), greff. Mercier-Lacombe (Algérie).
HARBURGER (Michel), huiss. Mostaganem (Algérie).
Archives nationales (France)
85
![Page 86: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/86.jpg)
HASTRON (Charles-Hippolyte), juge Cayenne.
HAT (Joseph-Léonidas), prés. Le Mans.
HAUCHARD (Charles-Isidore), officier de police judiciaire Tunis.
HAUMANT (Louis-Marie-Jules-Lucien), juge suppl. Rocroi.
HAUMET (Emmanuel-Louis), greffier Mondovi (Algérie).
HAURADOU (Léonce), greff. Nouméa (Nouvelle Calédonie).
HAUSSMANN (Georges-Edouard), juge la Seine.
HAVART (Alfred-Hyppolite), juge suppl. Amiens.
HAZARD (Louis-Jean), juge suppl. Senlis.
Renvoi:
Hannoncelles (d'), voir Gérard d'Hannoncelles (BB 6 II 509).
BB/6(II)/521
HÉBERT-HEURTEAU
HÉBERT-SUFFREN (Justin-Jean), proc. de la rép. Saint-Pierre (Martinique).
HÉDAL (Paul-Emile-Marie), vice-prés. au Havre.
HEIMAN (Henri-David), juge Barcelonette.
HÉLIE (Adolphe-Louis), suppl. Saint-Cloud (Algérie).
HÉLOURY (Yves-Léopold-Victor), greff. Pondichéry (Inde).
HEM (Georges-Léon), rédacteur ministère de la Justice.
HENNET de BERNOVILLE (Auguste-Paul-Lucien), juge suppl. Laon.
HENRIET (François-Léon), cons. Aix-en-Provence.
HENRION (Jean-Joseph-Auguste-Fernand), juge suppl. St-Marcellin.
HENRIOT (Antoine), juge suppl. Corte.
HENRIOT (Claude-Eugène), cons. cassation.
HENRIOT (François-René-Hyacinthe), juge Bar-le-Duc.
Archives nationales (France)
86
![Page 87: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/87.jpg)
HENRIQUET (Paul-Louis), cons. Paris.
HENRY (Guillaume-Alexis), juge suppl. St Flour.
HENRY (Pierre-Emile), prés. Lisieux.
HENRYS (François-Nicolas), juge suppl. Neufchâteau.
HENRYS (Paul), cons. Nancy.
HÉRARDOT (Hippolyte-Barthélemy), juge suppl. Avallon.
HERBELIN (Jean-Marie-Antoine) suppl. Fort-National (Algérie).
HERBERT, juge suppl. St-Pierre (Martinique)- chemise vide.
HÉRÉ (Jean-Emile-Alfred), prés. Château-Thierry.
HÉRISSÉ (Joseph-Emile), juge Niort.
HÉRISSON (Anne-Charles), cons. cassation.
HERLÉ (Charles), prés. St-Pierre (Martinique).
HERMANTIER (Marie-Charles-Michel), subst. Tournon.
HERPIN (Eugène-Armand-Marie), juge suppl. Vannes.
HERVÉ (Joseph-Marie-Ollivier), juge suppl. St-Brieuc.
HERVÉ (Raymond), juge suppl. Mortagne.
HEULHARD de MONTIGNY (Eugène-Charles-Félix), cons. Besançon.
HEURTEAU (André), chef de bureau au ministère de la Justice.
Renvoi:
Henri, voir Maître-Henri (BB 6 II 545);
BB/6(II)/522
HIBON-HOUYVET
HIBON (Ernest-Joseph), cons. Douai.
HILLON (Jean-Alphonse-Omar), proc; rép. Figeac.
HOARAU (Pierre), proc. rép. Saint-Pierre (Réunion).
Archives nationales (France)
87
![Page 88: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/88.jpg)
HOBEN (Louis-Charles de), interprète-traducteur assermenté Alger (Algérie).
HOCQUART (François-Augustin), huiss. Oued-Zenati (Algérie).
HOFFMANN (Philippe-Michel-Eugène), cons. Caen.
HONNORAT (Barthélemi-Marius), proc. rép. Perpignan.
HONORÉ (Charles-Adrien-François), prés. cour de Douai.
HONORÉ (Victor-Charles-Edmond-Eléonor), juge Cambrai.
HORTELOUP (Emile), cons. Paris.
HORVAIS (Louis-Marie-Anne), subst. Saint-Calais.
HOUDAS (Victor-Hippolyte), suppL, juge de paix Ménerville (Algérie).
HOUDEMON (Georges), juge suppl. La Flèche.
HOUDUSSE (Cénery-François), notaire Médéa (Algérie).
HOUILLON (Basile), juge suppl. Lunéville.
HOULEZ (Alexandre-Julien-Antoine-Séraphin), greff. justice de paix, canton sud de Tunis.
HOUQUES-FOURCADE (Hippolyte-Maurice), juge suppl. Angoulême.
HOURS-HUMBERT (Jean-Louis-Lucien), cons. Grenoble.
HOUYVET (Henri-Charles-François), prem. prés. Caen.
BB/6(II)/523
HUA-HUVEY
HUA (Jacques-Marie-Eugène), cons. Paris.
HUBBARD (Jacques-Gustave-Arthur-Nicolas), lieut. de juge Chaudoc (Cochinchine).
HUC (Louis-Etienne-Théophile), cons. Paris.
HUCHET du GUERMEUR (Théophile-Louis-Victor-Marie), juge Quimperlé.
HUCK (Adolphe-Charles), suppl. Teniet-el-Haad (Algérie).
HUCK (Jean-Frédéric), interpr. jud. Chateaudun-du-Rhumel (Algérie).
Archives nationales (France)
88
![Page 89: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/89.jpg)
HUE (Pierre-Auguste), prés. Fontainebleau.
HUET (Alphonse-Louis), juge suppl. La Flèche.
HUET (Marie-Emile-Louis-Gilbert), subst. Limoges.
HUET (Nicolas-André), cons. Rouen.
HUGON (Charles-Victor-Zéphirin), huiss. Miliana (Algérie).
HUGONNET (Ferdinand-Victor), suppl. Saint-Cloud (Algérie).
HUGUES (César-Gabriel-Joseph-Henry), cons. Alger (Algérie).
HUGUET (Pierre), juge Angers.
HUGUIER (Marie-Eugène), juge suppl. Sainte-Ménéhould.
HULME (Louis-Thomas), juge suppl. Les Andelys.
HUMBERT (Auguste-Marie-Joseph), juge Le Havre.
HUMPHRY (Louis-Augustin-Marie), juge Vannes.
HUOT (Césaire-Marie-Joseph-Emmanuel), juge Belfort.
HURÉ (Félix), déf. Alger (Algérie).
HUREAUX (Alexandre-Eugène), prés. Rethel.
HUSSON (Jean-Baptiste-Ernest), juge de paix Frenda (Algérie).
HUVEY (Victor-Cyrille), comm. pris. Constantine (Algérie).
Renvois:
Humbert, voir Hours-Humbert (BB 6 II 522).
Huyteza (d'), voir Roca d'Huyteza (BB 6 II 585).
BB/6(II)/524
ILLOUZ-IZAC
ILLOUZ (Isaac), interp. traduct. Oran (Algérie).
IMBERT-DESGRANGES (Félix-Scipion-Louis-Henri-Calixte), proc. rép. Gourdon.
INGOUF (Louis-Gustave), juge Saïgon (Cochinchine)
Archives nationales (France)
89
![Page 90: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/90.jpg)
IOUDA-BEN-SIMON, huiss. Guelma. (Algérie).
ISABELLE (Gaston-Céran), prés. Vervins. (Algérie).
ISAMBERT (Auguste-François), huiss. Duvivier (algérie).
ISAMBERT (Baptiste-Anténor), cons. Paris.
ITASSE (Paul-Victor), juge suppl. Rocroi.
IUNG (Geoffroi-Eugène), cons. Besançon.
IZAC (Pierre), prés. Saint-Pons.
Renvois:
Ingremard (d'), voir Boublement d'Ingremard (BB 6 II 457). Istria (d'), voir Casanelli (BB 6 II 465). Istria
(d'), voir Colonna d'Istria (BB 6 II 474).
BB/6(II)/525
JABOUIN-JAMMES
JABOUIN (Alexandre-Constantin-Edouard), juge suppl. Saïgon (Indochine).
JACOB (Louis-Marie-Athanase), juge suppl. Vassy.
JACOMET (Louis-François-Denis-Melchior), cons. Montpellier.
JACQUEL (Charles-Jean-Baptiste), suppl. juge de paix Blida (Algérie).
JACQUEMAIN (Louis-François-Ernest), cons. Paris.
JACQUEMART (Marie-Louis-Maurice), défenseur Sousse (Tunisie).
JACQUIER (Jean-Baptiste-Prosper), cons. Riom.
JACQUIN (Etienne-Edmond), directeur des affaires criminelles et des grâces au ministère de la Justice-
Conseiller d'Etat.
JADART (Charles-Henri), juge suppl. Reims.
JAËGGÉ (Jacques), suppl. juge de paix Oued-Atménia (Algérie).
JAFFARD (Jean-Augustin-Valentin), défenseur Blida (Algérie).
JAFFARD (Paul-Jean-Jacques), cons. Nîmes.
JAHNHOLTZ (Jean-Daniel-Joseph-Guillaume), cons. Bordeaux.
Archives nationales (France)
90
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JAÏS (Mardochée), interpr. judiciaire chateaudun-du-Rhumel (Algérie).
JALBERT (Joseph-Victor-Roger), subst. Louviers.
JAMBON (Ernest-Espérance), huiss. au Télagh (Algérie).
JAMES (Paul-Ferdinand), suppl. juge de paix Port-Gueydon (Algérie).
JAMMES (Alphonse-Pascal-Amédée), proc. rép. La Flèche.
JAMMES (Jules-Emile), greff. Tizi-Ouzou (Algérie).
BB/6(II)/526
JANDELISE-JAUSIONS
JANDELISE (Victor-Louis), cons. cassation.
JANNESSON (Hippolyte), prés. Saint-Dié.
JANVIER de LA MOTTE (Adolphe), prés. Nantes.
JANVIER de LA MOTTE (Arthur-Adolphe), juge Troyes.
JARDEL (Hippolyte-Laurence), cons. Douai.
JARDIN (Paul-Aristide), juge Tlemcen (Algérie).
JARILLON (Alexandre-Anatole), greff. Aïn-M Lila (Algérie).
JARRIN (Albert-Jean-Emmanuel), juge suppl. Chambéry.
JARTEL (Félix-François-Marie-Alexis), prés. Coutances.
JARTEL (Joseph-Marie-Théodore), proc. rép. Vitré.
JAUBERT (Edouard-Jean-Baptiste-Edmond), suppl. Oued-Fodda (Algérie).
JAUD dit GEAUD (Jules), suppl. Berrouaghia (Algérie).
JAUSIONS (François-Antoine-Théodat), juge suppl. Saint-Malo.
BB/6(II)/527
JEAN-JOSSET
JEAN (Jean-Baptiste-Jules), suppl. juge de paix de Berrouaghia (Algérie).
JEANDET (Jean-Emmanuel), juge Belley.
Archives nationales (France)
91
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JEANJEAN (Claude-Pierre-François-Emile), vice-prés. Béziers.
JEANJEAN (François), commis Ministère de la Justice.
JEANPIERRE (Alfred-Xavier-Emile), juge Epinal.
JEANSON (Jean-Baptiste-Ernest), juge suppl. Béziers.
JEANSOULIN (Louis-Charles-Pascal), subst. Marseille.
JÉRÔME (Laurent-Joseph-Hyacinthe), greff. Nouméa (Nouvelle-Calédonie).
JOBERT (Constantin-Casimir), cons. Alger.
JOBEZ (Alfred-Claude-Emmanuel), suppl. juge de paix Bou-Medfa (Algérie).
JODION (Marie-Auguste-Isidore-Fernand), juge suppl. Sainte-Ménèhould.
JOLEAUD de SAINT-MAURICE (Charles-Louis), cons. Montpellier.
JOLIVIÈRE (Léon-René-Emmanuel), subst. Nouméa (Nouvelle-Calédonie).
JOLLIVET (Guillaume), juge-président Sadec (Cochinchine).
JOLLY (Alexandre-Henri), cons. Poitiers.
JOLY (Barthélemy), juge suppl. Gien.
JOLY (François), juge de paix Relizane (Algérie).
JOLY (Jacques-Hubert-Emile), juge Le Havre.
JORDAN (Félix-Pierre-Victor), juge Thonon.
JOREL (Hippolyte-Marie-Joseph), prem. prés. Bastia.
JORELLE (Augustin-Louis), suppl. juge de paix Koléa (Algérie).
JORET (Frédéric-Emmanuel), prés. Guingamp.
JOSSET (Edmond), juge président Cayenne.
BB/6(II)/528
JOUAUST-JUVANON
JOUAUST (Achille-Godefroy), juge Nantes.
Archives nationales (France)
92
![Page 93: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/93.jpg)
JOUBAIRE (Barthelemy-Olivier), prés. Rennes.
JOUBERT (Théodore-Arthur-Louis), juge suppl. Brest.
JOUITOU fils, proc. rép. Nérac.
JOULIN (Jean-Jacques-Ludovic), proc. rep Cognac.
JOURDAN (Feddinand-Louis-Marie), juge suppl. Toulon.
JOURDHEUILLE (Pierre-Camille), juge Troyes.
JOURNÉE (Joseph-Jules), suppl. au Télagh (Algérie).
JOUVET (Adrien-Joseph), juge Montfort.
JOUVIN (Adrien), juge Dieppe.
JOYAUX (Marie-Pierre-Alexis), juge Guéret.
JUEST de MIRE (Paul-François), cons. Rennes.
JULIA (Alfred-Joseph-Marie-Scipion), chef de bureau Ministère de la Justice.
JULIEN (Hippolyte), notaire Médéa (Algérie).
JULIEN (Paul-Louis), cons. La Réunion.
JULLIEN (David-Ernest), juge Avignon.
JULLIEN (Victor-Joseph-Marie), subst. Châlons-sur-Marne.
JUMEAU (Louis-Thomas), commis Ministère de la Justice.
JUPILLE-BOISVERT (Jean-Baptiste-Philippe), prés. Bourganeuf.
JUST (César-Joseph-Alexandre), juge Castellane.
JUVANON du VACHAT (Léon-Anthelme), juge suppl. Belley.
Renvois:
Juillé (de), voir Babert de Juillé (BB 6 II 441).
Jullia, voir Foissac-Jullia (BB 6 II 503).
BB/6(II)/529
KHERVÉ-LABROQUÈRE
Archives nationales (France)
93
![Page 94: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/94.jpg)
KHERVÉ (François-Marie), greff. Mansourah (Algérie).
KLIÉ (Jacques-Antoine-Adrien), prés. cour d'appel Dijon.
KLOTZ (Louis-Ferdinand), juge suppl. Bône (Algérie).
KOENIG (Isidore), huiss. Marengo (Algérie).
KREMER (Léon), suppl. Djidjelli (Algérie).
KRUG-BASSE (Jules), cons. Nancy.
LABASTIE (Auguste-Calixte), prés. Gap.
LABAT (Joseph-Barthélemy-Léopold), juge Béziers.
LABATUT (Camille-Bernard), suppl. Tizi-Ouzou (Algérie).
LABATUT (Jean-Baptiste-Adrien), juge Toulouse.
LABAUVOYE (Jean-Baptiste), greff. Mercier-Lacombe (Algérie).
LABORIE de LA BATUT (Anne-Charles-Ferdinand de), juge suppl. Seine.
LABOULBÈNE (Marie-Etienne-Alban), cons. Agen.
LABOUR (Louis-Fernand-Edmond), cons. Paris.
LABOURIER (Jean-Baptiste), juge suppl. Clermont-Ferrand.
LABROQUÈRE (Alexandre-François), avocat gen. Montpellier.
Renvois:
Kéating (de), voir De Kéating (BB 6 II 483).
Kerbertin (de), voir Gaillard de Kerbertin (BB 6 II 506).
La Batie (de), voir Dejean de La Batie (BB 6 II 483).
Labaume (de), voir Goirand de Labaume (BB 6 II 512).
Labergerie, voir Rougier-Labergerie (BB 6 II 588).
Laborie (de), voir De Laborie (BB 6 II 484).
Laborie (de), voir Destresse de Lanzac de Laborie (BB 6 II 488)
Labrasserie, voir Dieu-Labrasserie (BB 6 II 489).
Labussière, voir Corderoy (BB 6 II 475).
BB/6(II)/530
LACAILLE-LADRIX
LACAILLE (Edmond), cons. Nancy.
Archives nationales (France)
94
![Page 95: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/95.jpg)
LACHAU (Auguste-Antoine), prés. Embrun.
LACHAUME (Bertrand-Augustin-Casimir), juge Lourdes.
LACHENAL, juge président Mayotte - chemise vide.
LACHÈVRE (Ernest-Raoul-Olivier), juge Vire.
LACHÈZE (Charles-Marie-Joseph), juge suppl. Coulommiers.
LACOMBE (Jean-Bruno), proc.gén. Caen.
LACOMBE (Jean-François-Régis-Cyprien), prés. Privas.
LACOMBE (Jean-Pierre-Joseph-Oscar), juge suppl. Tulle.
LACOSTE (Pierre-Charles dit Augustin), juge Nérac.
LACROIX (Eugène), juge suppl. Millau.
LACROIX-DUFRESNE (Paul-Alexis), prés. Cognac.
LACOUTURE (Joseph-Louis-Charles), juge suppl. Rach Gia (Cochinchine).
LACOUTURE-DUGUÉ (Mademoiselle Marie-Louise), interpr. jud. Alger
LACRAMPE (Jean-Auguste), cons. Pau.
LADRIX (Pierre-Auguste-Alfred), juge Alger.
Renvois:
Lachavanne (de), voir Dareste-Delachavanne (BB6 II 479).
Laclergerie, voir Villemonte-Laclergerie (BB 6 II 609).
Lacombe (de), voir Mouru de Lacombe (BB 6 II 560).
Lacoste, voir Maisonneufve-Lacoste (BB 6 II 545).
Lacour (de), voir De Lacour (BB 6 II 484).
Lacouture (de), voir De Boubée de Lacouture (BB 6 II 481).
Lacrouzette-Bellonnet, voir Bellonnet (BB 6 II 448).
La Diriays (de), V.Legeard de La Diriays (BB 6 II 537).
BB/6(II)/531
LAFARGE-LAGRÉVOL
LAFARGE (Etienne-Camille), proc. gén. Saïgon.
LAFARGE (Jean), huiss. Médéa (Algérie).
LAFAYE (Adrien-Auguste-Valentin), subst. Oran (Algérie).
Archives nationales (France)
95
![Page 96: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/96.jpg)
LAFAYE (Victor-Georges-Constant), juge Rochechouart.
LAFITTE (Jean-Joseph-François-Paul), cons. Rouen.
LAFFON (Louis-Raymond-Julie-Hippolyte-Henri), suppl. Lourmel (Algérie).
LAFON (Noël-Léon-Aristide), greff. à Tananarive (Madagascar)
LAFONT (Jacques-César-Emile), juge Carpentras.
LAFORGE (Casimir), off. pol. jud. Kairouan (Tunisie).
LAFOUGE (Charles-Jean-Claude-Valentin-Louis-Fernand), huiss. Aïn-el-Arba (Algérie).
LAGARDE (Marie-Hippolyte-Gaston), greff. Fort-de-France (Martinique).
LAGARDE (Pierre), prés. Saint-Sever.
LAGARRIGUE (Jean-Marie-Alain-Edmond), juge suppl. Cahors.
LA GORCE (Pierre-François-Gustave de), subst. Saint-Omer.
LAGRENÉE (Albert), juge Pontoise.
LAGRÉSILLE (Pierre-Marie-George), subst. Vienne.
LAGRÉVOL (Pierre-Marie-Alexandre de), cons. cassation.
Renvois:
Lafite, voir Gachassin-Lafite (BB 6 II 506).
Lafitte, voir Petite-Lafitte (BB 6 II 571).
Lagarde, voir Périer-Lagarde (BB 6 II 570).
Lagrange, voir Fargier-Lagrange (BB 6 II 498).
Lagrange, voir Ganivet-Lagrange (BB 6 II 507).
La Grée (de), voir Doudart de La Grée (BB 6 II 490).
Laguérie (de), voir Villetard de Laguérie (BB 6 II 609).
La Haye (de), voir François de La Haye (BB 6 II 505).
Lahuppe, voir Thomy-Lahuppe (BB 6 II 600).
BB/6(II)/532
LAIR-LAPOSTELEST
LAIR-DUBREUIL (Jules-Léon), juge Yvetot.
LALLEMAND (Paul), cons. Besançon.
LALLEMENT (Louis-Alphonse), juge la Seine.
Archives nationales (France)
96
![Page 97: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/97.jpg)
LALMENT (François-Paul-Jules), huiss. Kerrata (Algérie).
LAMBERET (Claude-Georges-Isaac), cons. Rouen.
LAMBERT (Armand-Désiré), juge Tours.
LAMBERT (Jean-Baptiste-Augustin), juge la Seine.
LAMBERT-ROODE (Paul-Charles-Félix-Joseph), juge Saint-Omer.
LAMBRUSCHINI (Henri-Antoine-Simon), huiss. Gabès (Tunisie).
LAMOTHE (Jean-Marie-François-Auguste-Edouard), juge suppl. Castelsarrasin.
LAMOTHE-FARGEOT (Mathieu-François), juge Cusset.
LAMOUR-BÉCHET de LÉOCOUR (Albert-Félix-Marie-Arthur), juge suppl. Sedan.
LAMUR (Louis-Pierre-Napoléon), juge Briançon.
LANABÈRE (Jean-Pierre-Guillaume-Apolonie-Albert); proc. gén. Pau.
LANCE (Paul), cons. Rouen.
LANDRODIE (Pierre-Alfred), juge Papeete.
LANDRY (François-Ernest), juge suppl. Sens.
LANDRY (Jean-Félix), suppl. juge de paix Coléa (Algérie).
LANG (Lazare-René), subst. Mostaganem (Algérie).
LANGLARD (Louis Léone de), proc. gén. Sénégal.
LANGLOIS (Anastase), juge Dieppe.
LANGLOIS (Paul-René), juge de paix Collo (Algérie).
LANQUETIN (Charles-Louis), subst. Arbois.
LAPIERRE (Alexandre-Gabriel-Désiré), juge Mostaganem (Algérie).
LAPLACE (Auguste-Marie), juge de paix Boghari (Algérie).
LAPORTE (Jean-Jacques), prés. Libourne.
Archives nationales (France)
97
![Page 98: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/98.jpg)
LAPOSTOLEST (Christophe), juge suppl. Belfort.
Renvois:
Laigue (de), voir De Laigue (BB 6 II 484).
Lajarte (de), voir Dufaure de Lajarte (BB 6 II 493).
La Lande d'Olce (de), voir De La Lande d'Olce (BB 6 II 484).
La Lozère (de), voir Roussel-Pelet de La Lozère (BB 6 II 589).
La Magouerie (de), voir Magouët de La Magouerie (BB 6 II 545).
Lamirande voir Surreau-Lamirande (BB 6 II 597).
Lamondie, voir Bost-Lamondie (BB 6 II 456).
Lamothe, voir Luzier-Lamothe (BB 6 II 544).
La Motte (de), voir Janvier de La Motte (BB 6 II 526).
Langeac, voir Lespinasse-Langeac (BB 6 II 541).
Lanzac de Laborie (de), voir Destresse de Lanzac de Laborie (BB 6 II 488).
Lapeyrousse (de), voir De Cazis de Lapeyrouse (BB 6 II 482).
La Plesse (de), voir Thomas de La Plesse (BB 6 II 600).
La Pouyade (de), voir Poumeau de La Pouyade (BB 6 II 546).
BB/6(II)/533
LARCHER-LARZILLIÈRE
LARCHER (Jean-Baptiste-Auguste-Désiré), notaire Oran (Algérie).
LARFEUL (Pierre-Charles-Gilbert de), juge Moulins.
LARGETEAU (Jean-Pierre-Simon-Florent-Charles-Marie-Maurice), juge suppl. Libourne.
LARGETEAU (Jean-Pierre-Simon-François-Hector-Arnaud), juge Bordeaux.
LAROBERTIE -SARLANDIE (Jean-Pierre-Joseph-Annibal), juge, Carcassonne.
LAROCHE (Louis-Philippe), proc. gén. Bastia.
LAROCHE (Marie-Emeric-Théodore-Adrien), cons. Martinique.
LAROCHE (Pierre), huiss. Philippeville (Algérie).
LAROMBIÈRE (Léobon-Valéry-Léon), prés. cour cassation.
LAROUVERADE (Marie-Elie de), cons. cassation.
LARRIEU (Jean-Mathieu), juge Mont-de-Marsan.
LARRIVÉ (Jules-Francisque), juge suppl. Saint-Etienne.
LARZILLIÈRE (Georges-Ernest), prés. Saint-Mihiel.
Renvois:
Laroche, voir Bouchetal-Laroche (BB 6 II 456).
LA ROCHETTE (de), voir Portanier de La Rochette (BB 6 II 575).
Archives nationales (France)
98
![Page 99: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/99.jpg)
La Romiguière, voir Besse de La Romiguière (BB 6 II 451).
La Rozerie, voir Adenis de La Rozerie (BB 6 II 435).
La Rupelle (de), voir Boucher de La Rupelle (BB 6 II 456).
BB/6(II)/534
LASBENNES-LATREILLE
LASBENNES (Auguste), juge suppl. Tarbes.
LASBORDES (Henri-Simon), juge suppl. Limoges.
LASOCKI (Alfred-Albin-Alexandre-Grégoire), cons. Guadeloupe.
LASRY (Elie), greff. Aïn-El-Arba (Algérie).
LASSERRE (Charles-Emile), huiss. Mostaganem (Algérie).
LASSERRE (Firmin-Marius-Arthémon), proc. rép. Cayenne.
LASSERRE (Jean-Marie-Adrien), proc. rép. Nontron.
LASSORT (Jean-Jacques), proc. rép. Périgueux.
LATAIX (Gustave), juge Rocroi.
LATARD de PIERREFEUX (Marie-Francisque-Edouard de), cons. la Guadeloupe.
LATERRADE (Gustave-Albert), juge Marmande.
LATOUR (Charles-François-Théodore), juge suppl. Toul.
LATREILLE (Jacques), cons. Toulouse.
Renvois:
Lasale, voir Dupré-Lasale (BB 6 II 495).
La Salle (de), voir Serindon de La Salle (BB 6 II 594).
La Salle, voir Thoreau La Salle (BB 6 II 600).
La Soujeole ou Lasoujeole (de), voir Soujeole (BB 6 II 596).
La Touche (de), voir Pellerin de La Touche (BB 6 II 569).
Latour, voir Alméras-Latour (BB 6 II 437).
La Tour, voir Dupré La Tour (BB 6 II 495).
Latour, voir Pruès-Latour (BB 6 II 577).
Latour, voir Serot-Alméras-Latour (BB 6 II 594).
BB/6(II)/535
LAUBADÈRE-LEAUTIER
LAUBADÈRE (Antoine-Alexandre-Maxime de), vice-près. Bordeaux.
Archives nationales (France)
99
![Page 100: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/100.jpg)
LAUCOU (Jean), huiss. Sétif (Algérie).
LAUMOND (Frédéric), juge Bourganeuf.
LAUMOND (Louis-Félix), cons. Limoges.
LAUNAY (Almire-Louis-Marie), greff. Tiaret (Algérie).
LAURENS (Marie-Lucien-Antonin), prés. cour d'appel Toulouse.
LAURENS-DESESSARDS (Jean-Baptiste-Achille), cons. Paris.
LAURENT (Joseph-Victor), suppl. Aïn-el-Arba (Algérie).
LAUTH (Maximilien), cons. Alger.
LAVEIS (Michel-Marie-Agnès-Antoine), juge de paix Blida (Algérie
LAVENAS (Eugène-Hippolyte-Ferdinand-Jean-Jacques), suppl. Tiaret (Algérie).
LAVENIR (Jean-Gabriel), juge de paix l'Arba (Algérie).
LAVERGNE (Paul-René-Gabriel), proc. rép. Redon.
LAVERGNE de CERVAL (Julien-Antoine-Marie-Joseph de), juge Sarlat.
LAVILLAT (Annibal-Marie), huiss. Bizerte (Tunisie).
LAVOCAT (Louis-Léon-Lucien), cons. Rouen.
LAYA (Alexandre-François), juge de paix canton sud d'Alger.
LEAUTIER (François-Louis-Charles), juge Tlemcen (Algérie).
Renvois:
Laubadère, voir Dareau-Loubadère (BB 6 II 479).
La Vallière (de), voir De Boisguéret de La Vallière (BB 6 II 481).
Lavison (de), voir Rufz de Lavison (BB 6 II 590).
BB/6(II)/536
LEBAILLY-LECRIVAIN
LEBAILLY (Edmond-Ferdinand), suppl. juge de paix canton Nord d'Alger.
LEBART (Henri-Adolphe-Gustave), cons. Caen.
LEBBÉ (Eucher-Joseph-Sérille), prés. Condom.
Archives nationales (France)
100
![Page 101: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/101.jpg)
LEBEAU (Casimir-Auguste-Louis-Camille), prés. Orléans.
LE BIHAN (Louis-Joseph-Henry-Marie), avoué Blida (Algérie).
LEBIHAN (Paul-Emile-Casimir-Auguste), proc. gén. cour d'appel Guadeloupe.
LE BLANC DUVERNOY (Jules-Alexandre-Eugène), juge Seine.
LE BLOIS (Henri-Louis), subst. Lille.
LEBLOND (Désiré-Médéric), cons. cassation.
LEBLOND (Louis-Paul), juge Rouen.
LEBOURG (Louis-Arsène), prés. cour d'appel Caen.
LE BRAS (Michel-François), juge suppl. Brest.
LE BRETHON (Ferdinand-François), juge Constantine (Algérie).
LE BRETON (Charles-Guillaume-Emile-François-Marie), juge suppl. Quimper.
LE BRUN (Gaston-Alexandre), juge suppl. Rouen.
LECA (Thomas), greff. Cassaigne (Algérie).
LECAT (Jean-Baptiste-Hippolyte), juge de paix Mostaganem (Algérie).
LECLANCHÉ (Louis-Alfred), juge suppl. Nogent-le-Rotrou.
LECLERC (Anaclet), cons. Pondichéry (Inde).
LECLERC (Charles-Adrien), juge suppl. Sarreguemines.
LECLERC (Jules-Victor-Eugène), juge suppl. Châlons-sur-Marne.
LECOAT (Elie-Jean-François), interpr. traduct. Bône (Algérie).
LECOCQ (Georges-Jules-Auguste), lieut. juge Nouméa (Nouvelle-Calédonie).
LECOCQ (Henri-Alfred), juge Bazas.
LECOINTE (Léonore), juge Alger.
LECOUVREUR-SAINT-MANVIEU (Didier-Marie-Hippolyte), juge Le Havre.
Archives nationales (France)
101
![Page 102: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/102.jpg)
LE COZ (Julien-Armand), juge Le Mans.
LECRIVAIN (Marie-Paul-Bertrand), chef de bureau au ministère de la Justice.
Renvois
Lebbe, voir Bongarts-Lebbe (BB 6 II 454).
Lebreton, voir Charbonnier-Lebreton (BB 6 II 468).
Lecocq, voir Charlot-Lecocq (BB 6 II 468).
BB/6(II)/537
LE DIBERDER-LEGUILLOU
LE DIBERDER (Alphonse-Marie), juge suppl. Lorient.
LEFAVERAIS (Julien-Henri-Désiré), prés. Mortain.
LEFEBVRE DU PRÉÝ (Auguste-Victor-Marie), cons. Douai.
LEFEUVRE (François-Octave-Auguste), juge Orléansville (Algérie).
LEFÈVRE (Edouard-Auguste), proc. gen. La Réunion.
LEFÈVRE (Louis-Auguste-Edmond), notaire Alger.
LEFIZELIER (Henry-Edouard-Eugène), juge suppl. Le Mans.
LEFRANC (Marie-Guillaume-Justin-Victor-Edmond), cons. Paris.
LEGEARD DE LA DIRIAYS (Auguste-Joseph), cons. Paris.
LEGENS (Jean-François), suppl. juge de paix Orléansville (Algérie).
LEGER (Jules-Emmanuel), proc. gen. Saïgon (Indochine).
LEGRAND (Jules-Henry-Emile-Maurice), juge suppl. Péronne.
LEGRAS (Frédéric-Joseph-Maydell), juge prés. Nossi-Bé (Madagascar).
LEGRIP (Jean-Adolphe), juge suppl. Pont l'Evêque.
LEGROS (Jules-Marie-Rosalie-Gaston), subst. Segré.
LEGUERNEY (Louis-Auguste), proc. rép. Nontron.
LEGUILLOU de PENANROS (Emile-Ludovic), juge Brest.
BB/6(II)/538
LEHODEY-LELOUCH
Archives nationales (France)
102
![Page 103: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/103.jpg)
LEHODEY (Marie Florent), juge Rouen.
LEHUCHER (Joseph-Augustin), prés. cour de Rouen.
LÉHUP (Armand-Gérard-Nicolas-Léonard), cons. Orléans.
LEISSÈGUES-ROZAVEN (Georges-Théodore-Marie de), juge La Roche-sur-Yon.
LEJARDINIER (Henry-Ferdinand), juge Béthune.
LEJEAL (Maurice-Hippolyte-Alfred), juge Avesnes.
LE JEMBLE (Alexandre), proc. gén. Pondichéry.
LEJEUNE (Joseph-Adolphe-Philippe), cons. Alger.
LE JEUNE (Ludovic-Marie), juge de paix Le Guergour (Algérie).
LE JOLIS (Gustave-Jean-Baptiste-Victor-Emmanuel), proc. rép. Ussel.
LEJOSNE (Hector-Sosthène-Alphée), juge de paix Bou-Kanéfis (Algérie).
LELARGE (Auguste-Marie), notaire, suppl. juge de paix Oran (Algérie).
LELEU (Fernand), juge Blois.
LELONG (Henri-Eugène), proc. rép. Chartres.
LELOUCH (Judas), huiss. l'Arba (Algérie).
LELOUCH (Léon), huiss. justice de paix Orléansville (Algérie).
BB/6(II)/539
LEMAIGNEN-LÉMONON
LEMAIGNEN (Henri-André-René), juge Blois.
LEMAIRE (Armand-Eugène), cons. Amiens.
LEMAIRE (Eli-Jean-Baptiste), suppl. Lalla-Maghnia (Algérie).
LEMAITRE (Alfred-Raoul-Albert), prés. Argentan.
LE MARE (Georges-René), cons. Caen.
LE MARQUAND (Eugène), prés. Domfront.
Archives nationales (France)
103
![Page 104: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/104.jpg)
LEMASSON (Georges-Albert), juge Baugé.
LEMERCIER (Edmond), juge suppl. Louviers.
LEMESSIER (Pierre-Marie), commis ministère de la Justice.
LE MEUR (Théophile-Joseph-Jules), cons. Rennes.
LEMIGNIER-DESFORETS (Edmond-Edouard), rédacteur ministère de la Justice.
LEMIRE (Léon), commis ministère de la Justice.
LE MOIGN (Georges-Louis-Anne-Marie), juge Saint-Brieuc.
LEMOINE (Léonce-Pierre), juge suppl. Le Havre.
LEMOINE (Louis-Jules), suppl. Ténès (Algérie).
LEMONNIER de GOUVILLE (Louis-Charles-François), prés. St-Lô.
LÉMONON (Léopold-Gaston), juge suppl. Niort.
Renvois:
Le Maugin, voir D'Apchier Le Maugin (BB 6 II 479).
Léocour (de), voir Lamour-Béchet de Léocour (BB 6 II 532).
BB/6(II)/540
LEONETTI-LEROY
LEONETTI (Ange-Paul), greff. justice de paix Dellys (Algérie).
LEPELLETIER (Exuper-Jacques), cons. Paris.
LEPELLETIER (François-Louis-Emile), cons. cassation, ministre de la Justice.
LEPEYTRE (Barthelemy-Anne-Emile), cons. Aix.
LÉPINOY (Léonce-François), juge Valenciennes.
LEPITRE (Louis-Marie-Armand), suppl. juge de paix Médéa (Algérie)
LEPOT (Adolphe-Ernest-Antoine), cons. Douai.
LEREBOURS (Emmanuel-Isidore), notaire Saïda (Algérie).
LEREBOURS-PIGEONNIÈRE (Louis-Eugène), av. gén. Caen.
Archives nationales (France)
104
![Page 105: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/105.jpg)
LEREMBOURE (Pierre-Paul-Augier), juge suppl. Bayonne.
LEREÜIL (Alexandre-François-Laurent), prés. Chaumont.
LEROUGE (Eugène-Célestin), juge Saint-Calais.
LE ROUX (Hippolyte-Arthur-René), juge Nantes.
LEROUX (Jean-Baptiste-Sénateur), cons. Rouen.
LEROY (Louis-Jules-Maxime), subst. Reims.
LEROY (Paul-Auguste), prés. Pithiviers.
BB/6(II)/541
LESCOUVÉ-LEVASSEUR
LESCOUVÉ (Adrien-Alfred), cons. Cassation.
LE SÉNÉCAL (Joseph-Hippolyte), prés. cour d'appel Rouen.
LE SOURD (André-Louis-Paul), juge suppl. La Réole.
LESPAGNOL (Alphonse-Pierre-Henri), juge Hazebrouck.
LESPINASSE-LANGEAC (Marie-Henri-Ferdinand de), suppl. Sfax (Tunisie (Tunisie).
LESSIEUX (Pierre-Louis-Emile), juge suppl. Rethel.
LESTRE-DUSAUSSOIS (Jean-Charles-Ludovic-Emile), juge Semur.
LETANNEUR (Jean-Paul-Lucien-Félix), prés. Philippeville (Algérie).
LÉTÉ (Victor-Sosthène), juge suppl. Laon.
LÉTEVEZ (Edouard-Hector-Henri), proc. rép. Sétif (Algérie).
LETOREY (Emile-Jean-Baptiste), déf. Tunis.
LETROUT (Philéas-Jean-Baptiste), commis ministère de la Justice.
LÉTUVÉ (Ange-Joseph-Auguste), juge Béziers.
LEULLION de THORIGNY (Louis-Séverin-Georges de), juge suppl. Charolles.
LEVAILLANT (Henry-René-Marie), cons. Rennes.
Archives nationales (France)
105
![Page 106: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/106.jpg)
LE VARAT (Yves-Marie), juge prés. Chandernagor (Inde).
LEVASSEUR (Louis-Alexandre-Emile), juge Seine.
BB/6(II)/542
LÉVÊQUE-LISBONNE
LÉVÊQUE (Charles), prés. Mayenne.
LEVESQUE (Pierre-Emile-Louis-Henri), juge Blaye.
LEVILLAIN (Victor-Hilaire), juge Caen.
LEVRAIN (Camille-Alfred-Théodore), juge de paix Palikao (Algérie).
LEVRAIN (Emile-Alfred), juge de paix Aïn-el-Arba (Algérie).
LEVRIER (Pierre-Antonin) juge de paix Frenda (Algérie).
LEVY-BRAM (Lazare-Raoul), notaire Dellys (Algérie).
LEYGUES (Jean-Claude-Georges), juge suppl. Villeneuve-sur-Lot.
LEYRAGNE (Pierre-Georges), cons. Riom.
LEYRIS (André), huiss. Alger.
LHOMME (Xavier-Jean-Pierre), greff. Constantine (Algérie).
L'HOSTE (Jean-Baptiste-Paulin), suppl. Montagnac (Algérie).
LIANDON (Alexandre-Jean-Baptiste), juge suppl. Cusset.
LIBERSALLE (Charles-Henri-Joseph), juge de paix Binh Hoa (Cochinchine).
LIEBHABER (Eric-Louis-Marie de), rédacteur ministère de la Justice.
LIEBICH (Henry-Albert), suppl. Bordj-Menaïel (Algérie).
LILLE-LOTURE (Claude-Charles de), cons. à Orléans.
LIMOUSE (Louis-Théophile), suppl. Djidjelli (Algérie).
LIMPÉRANT (François-Mathieu-Léonard), cons. Paris.
LION, cons. Aix.
Archives nationales (France)
106
![Page 107: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/107.jpg)
LIOTARD (Armand-Georges), lieut. juge Cayenne (Guyane).
LIPPMANN (Robert-Léon), cons. Saïgon (Cochinchine).
LISBONNE (Edouard-Salomon), déf. Mostaganem (Algérie).
LISBONNE (Jules-Maise), juge Aix.
BB/6(II)/543
LOBBEDEZ-LORIOT
LOBBEDEZ (Louis-Camille), commis ministère de la Justice.
LOCARD (Henri-Alphonse-Olivier-Marie), rédacteur ministère de la Justice, juge Nogent-le-Royrou
(chemise vide).
LOGNON (François), suppl. juge de paix Bordj-Ménaïel (Algérie).
LOISEAU (Léon-Désiré), prem. prés. Poitiers.
LOISEAU (Paul), juge Tours.
LOISEL de SAULNAYS (Stanislas-Louis-Joseph), suppl. juge de paix Marengo (Algérie).
LOISON (Eugène-Emmanuel-Alexandre-Camille), proc. rép. Castelnaudary.
LOMBARD de CHÂTEAU-ARNOUX (Alexandre-Hipployte de), prés. Digne.
LOMONT (Claude-Eugène) juge suppl. Lure.
LONCHAMPT (Paul-Etienne-Simon), prés. tribunal de Lyon.
LORANS (Félix-Joseph-Marie), prés. Quimperlé.
LORIN (Félix-René-Marie), juge suppl. Foygères.
LORIOT (Charles-Joseph), juge Louviers.
BB/6(II)/544
LOTA-LUZIER
LOTA (Ignace-Vincent), cons. Alger.
LOTTERO (Virgile), juge suppl. Bastia.
LOTTIN (Louis-Joseph-Henri), juge suppl. Beauvais.
Archives nationales (France)
107
![Page 108: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/108.jpg)
LOUGARRE (Jules-Maxime), comm. pris. Alger.
LOUIT, juge de paix, Bac-Lieu - chemise vide.
LOURDAU (Augustin-Félix-Edmond), prés. cour d'Alger.
LOUSTALOT (Bernard-Alphonse-Ferdinand), juge Tarbes.
LOUVET (Charles), prés. cour d'Orléans.
LOUVRIER (Charles-François-Louis-Antoine), juge Clermont (Oise).
LOVERDO (Louis-Nicolas de), cons. Paris.
LOZE (Pierre-Henri de), juge Villeneuve.
LUCAS (Etienne-Jacques), notaire, suppl. juge de paix de Bône (Algérie).
LUCAS (Louis-François-Claude), cons. Chambéry.
LUCET (Pierre-Léon-Almire), juge suppl. Pont-l'Evêque.
LUCIEN (Armand-Hippolyte-Edouard), cons. auditeur cour de Pondichéry.
LUCOTTE (Ernest-Pierre-Irénée), prés. Arbois.
LUMIÈRE (Adolphe-René), juge suppl. Coutances.
LUNET (Edmond-Antoine), juge suppl. Rodez.
LUPISGICH (Joseph-Félix), huiss. Oran (Algérie).
LUSSER (Géraud), juge suppl. Aurillac.
LUSSY (Pierre-Gabriel-Eugène de), juge Pau.
LUTAUD (Louis-Antoine-Camille), juge Bourges.
LUZIER-LAMOTHE (Pierre-Adolphe-Edmond), juge la Seine.
Renvoi:
Lyques (de), voir Reynaud de Lyques (BB 6 II 582).
BB/6(II)/545
MABILLON-MAÎTRE
MABILLON (Antoine), suppl. Châteaudun-du-Rhumel (Algérie).
Archives nationales (France)
108
![Page 109: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/109.jpg)
MABIRE (Auguste-Hippolyte), juge Valognes.
MACHEMIN (Henri-Honoré-Claude), vice-prés. Nice.
MACHENAUD (Antoine-Marie-Délite-Gaston) juge Bergerac.
MAGNE (Ernest-Stanislas), juge Loudun.
MÂGNE (Jean-Antoine-Agenor), prés. Pointe-à-Pitre (Guadeloupe).
MAGNIER (Henry-Jean-Baptiste), juge Tunis (Tunisie).
MAGOUËT de LA MAGOUERIE (Charles), juge Chateaubriant.
MAHÉ (Georges-Marie-Joseph), juge de paix Baria (Cochinchine).
MAIGRET (Nicolas-Georges), suppl. l'Oued-Zénati (Algérie).
MAILHOS (Jean-François-Louis-Amédée), juge suppl. Mirande.
MAILLARD (Jean-Baptiste-Hippolyte), cons. Dijon.
MAILLEY (Hermin-Emile-Jean-Baptiste), juge Bougie (Algérie).
MAILLIET (Hippolyte-Fleurus), suppl. Jemmapes (Algérie).
MAISONNAVE (François), pré. Sousse (Tunisie).
MAISONNEUFVE-LACOSTE (Raymond-Vincent-Barthélemy), avocat gén. Saïgon (Cochinchine).
MAITRE (Gaëtan-Jean), suppl. Télagh (Algérie).
MAÎTRE-HENRI (Etienne-Germain), huiss. Saint-Cloud (Algérie).
Renvois:
Machaumont (de), voir Boudaud de Machaumont (BB 6 II 457).
Maisonneuve, voir Poterel-Maisonneuve (BB 6 II 575).
BB/6(II)/546
MALENS-MANY
MALENS (César-Jules-Antoine), prem. prés. Grenoble.
MALEPLATE (Jean-Baptiste-Paul-Auguste-Marie), juge suppl. Lourdes.
MALGRAS (Marin-Nicolas-Albert-Emmanuel), proc. rép. Bressuire.
MALICET (Louis-Edmond), juge Laon.
Archives nationales (France)
109
![Page 110: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/110.jpg)
MALLANDAIN (Jacques-Philippe-Paul), juge suppl. Rouen.
MALLEIN (Victor-Lucien), juge suppl. Grenoble.
MALLET (Jérôme-Lucien-Marie), guiss. Jemmapes (Algérie).
MALZAC (Louis-Antoine-Ulysse-Miranda), juge suppl. Alais.
MANAS (Dominique-Armand-Marie de), vice-président Constantine (Algérie).
MANAU (Jean-Pierre), proc. gén. cassation.
MANDET (Marie-Charles-Alfred), juge suppl. La Seine.
MANDET (Paul-Marie-Antoine), subst. Mostaganem (Algérie).
MANDON (Jacques-Ambroise-Léonard), juge de paix Aïn-Mokra (Algérie).
MANÈS (Raoul-Numa-Charles), suppl. juge de paix de l'Oued-Zénati (Algérie).
MANESSE (Charles-Edouard-Félix-Désiré), juge suppl. Avesnes.
MANIÈRE (Jean-Marie-Emile), juge Orléans.
MANSE (Antoine-Jean-Paul), juge suppl. Nîmes.
MANUEL (Ernest-Charles-Benoit), prés. cour de Paris.
MANY (Marie-Victor-Jules), proc. de la rép. Cahors.
Renvoi:
Mansis, voir Picard (BB 6 II 572).
BB/6(II)/547
MARAIS-MARÉCHAL
MARAIS (André), juge de paix Dra-el-Mizan (Algérie).
MARAIS (Eugène-Raymond-Pierre), proc.gén. Rouen.
MARAIS (Henry-Alphonse), subst. Saïgon (Cochinchine).
MARC (Maurice), juge Argentan.
MARCHAND (Louis-François-Marie), juge Arras.
MARCILLE (Alfred-Marie), juge suppl. Epernay.
Archives nationales (France)
110
![Page 111: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/111.jpg)
MARCILLY (Laurent-Amédée), juge Le Mans.
MARCLAND (Gustave-Henri-Michel-Joseph), juge Valence.
MARÉCHAL (François-Anatole), avoué Tizi-Ouzou (Algérie).
Renvoi:
Marcillac (de), voir Daney de Marcillac (BB 6 II 478).
BB/6(II)/548
MARCOU-MARTIAL
MARCOU (Eugène-Jacques), juge suppl. Lesparre.
MAREAU (Marie-Stéphane-Fernand), juge suppl. Arcis-sur-Aube.
MARESCHAL (Joachim-Louis), juge Annecy.
MARESCHAL (Jules-Pierre), prés.Thonon.
MARGUERITTE (Marin-Pierre); juge Bayeux.
MARGUE (Guillaume-Léon), cons. Paris.
MARGUIER d'AUBONNE (Jules-Joseph), déf. Mostaganem (Algérie).
MARIAGE (Louis), cons. Paris.
MARIANVAL (Jules-Jérôme-Alexandre), juge suppl. Lesparre.
MARIE (Louis-Charles-Justin), greff. Pointe-à-Pitre (Guadeloupe
MARINI (Antoine), proc. rép. Marvejols.
MARION de PROCÉ (Charles-Jules), proc. rép. Saint-Nazaire.
MARLIER (Emile-Louis), interpr. jud. Duvivier (Algérie).
MARMIER (François-Xavier), greff. Tamatave (Madagascar).
MARMONIER (Hippolyte-Henri), juge Seine.
MARQUANT, proc.rép. Mytho (Cochinchine) -chemise vide.
MARQUET (Saint-Cyr-Charles-Camille), juge Louviers.
MARQUIS (Louis-Jules-Frédéric), juge Doullens.
Archives nationales (France)
111
![Page 112: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/112.jpg)
MARRAST (Joseph), juge Mont-de-Marsan.
MARS (Camille-Nicolas) cons. Riom.
MARSAULT (Charles-Narcisse), juge suppl. Loudun.
MARTEL (Paul-Jean), cons. Poitiers.
MATTELLI (Guy-Joseph), greff. Oued-Atménia (Algérie).
MARTIAL (Thomas), suppl. juge de paix Bouïra (Algérie).
Renvois:
Mardigny (de), voir Georgin de Mardigny (BB 6 II 509.)
Marigny (de), voir Guiard de Marigny (BB 6 II 518.)
BB/6(II)/549
MARTIN
MARTIN (Alfred), juge Saint-Quentin.
MARTIN (André-Louis-Marie-Elzéar), juge Angoulême.
MARTIN (Auguste-Ferdinand), suppl. juge de paix Sfax (Tunisie)
MARTIN (Claude-François-Léonce), juge suppl. Besançon.
MARTIN (Emmanuel-Paulin), juge Tizi-Ouzou (Algérie).
MARTIN dit DUPRAY (Félix-Alcide), juge suppl. Bernay.
MARTIN (Félix-Joseph), notaire Alger.
MARTIN (François), juge Mâcon.
MARTIN (Jacques), cons. Riom.
MARTIN (Jean-Antoine-Gustave), proc. rép. Rochechouart.
MARTIN (Jean-Charles-Victor), juge suppl. Neufchâteau.
MARTIN (Jean-Paul-Alexandre), juge de paix Bou-Medfa (Algérie)
MARTIN (Louis-Antoine-Adolphe), substit. proc. gén. Rouen.
MARTIN (Nicolas-Alphonse), juge Bricy.
Archives nationales (France)
112
![Page 113: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/113.jpg)
MARTIN (Pierre), déf. et suppl. juge de paix Tizi-Ouzou (Algérie).
MARTIN-SARZEAUD (Georges), cons. Alexandrie (Egypte).
Renvoi/
Martin-Nassaud, voir Nassaud (BB 6 II 562).
BB/6(II)/550
MARTINEAU-MASSARY
MARTINEAU (François-Joseph, dit Jules), cons. la Martinique.
MARTINEAU (Joseph-Jacques-Auguste), juge suppl. Nantes.
MARTINEAU (Numa-Jean-Baptiste-Marie-Roland), juge la Seine.
MARTINEAU des CHESNEZ (Edme-Gaston), cons. Alger.
MARTINET (Auguste-Antoine), cons. Douai.
MARTINI (Charles-Louis), officier de police jud. Sousse (Tunisie)
MARTINOLE (Jean), huiss. Aïn-Temouchent (Algérie).
MARTY (Jean-Achile), greff. justice de paix Port-Gueydon (Algérie)
MARTY (Jean-Prosper), greff. Souk-Ahras (Algérie).
MARTZ (Prosper-Corneille), cons. Nancy.
MARTZLOFF (François-Xavier-Jean-Baptiste), prés. Belfort.
MARZLOFF ou MARTZLOFF (Jacques-Ignace-Edouard), juge Pontarlier.
MAS (Auguste-Jules-Jacques), juge suppl. Prades.
MASFRAND (Jean-Léopold de), juge Angoulême.
MASQUERIER (Paul-Louis-Clément-Victor), juge suppl. Oran.
MASSA (Henri-Charles), avoué Mascara (Algérie).
MASSARY (Charles-Louis-Ferdinand de), juge Etampes.
BB/6(II)/551
MASSE-MATAGRIN
MASSE (Charles-Edouard), avocat gén. Besançon.
Archives nationales (France)
113
![Page 114: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/114.jpg)
MASSÉ (Jean-Henry-Charles), juge Montpellier.
MASSEL (Louis-Joseph-Elie), prés. Ancenis.
MASSENET (Pierre), greff. Sfax (Tunisie).
MASSERAN (Louis-Henri), proc. rép. Apt.
MASSIMI (Joseph-Germinio), juge de paix Jemmapes (Algérie).
MASSON (Charles-Louis-Emar), juge Seine.
MASSON (Jean-Marie-Ernest), cons. Dijon.
MASSON (Jean-Pierre), huiss. Affreville (Algérie).
MASSON (Paul), substit. Tunis.
MASSONI (Auguste), cons. Riom.
MASSONNET (François), greff. Cassaigne (Algérie).
MASSOT (François-Henri), suppl. juge de paix Berrouaghia (Algérie).
MATAGRIN (Charles-Amédée), prés. Melun.
BB/6(II)/552
MATHIEU-MAYNAUD
MATHIEU (Alexandre), huiss. Arzew (Algérie).
MATHIEU (Jean-Adolphe-Ferdinand-Antonin), juge suppl. Issoire.
MATHOREZ (Jules-Henri-Edouard), subst. Nantes.
MATIVAT (Jacques-Adolphe), juge suppl. Bellac.
MATRA (Emilien-Paul-Louis), comm. de police, off. de pol. jud. Tunis.
MATTEI (Charles-Tacite), cons. Montpellier.
MATTELIN (Charles-Lucien-Honoré), cons. Douai.
MATURIÉ (Jean-Elie), juge suppl. Gourdon.
MAUDUIT (François-Joseph), juge suppl. Neufchâtel.
Archives nationales (France)
114
![Page 115: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/115.jpg)
MAUGENEST (Philippe-Armand), prés. tribunal Bourges.
MAUGIS (Louis-Alfred), juge la Seine.
MAUMUS (Jean-Gabriel-Justin-Alexandre), juge suppl. Mirande.
MAUPASSANT (Marc-Antoine-Albert de), suppl. juge de paix Saint-Denis du Sig (Algérie).
MAUPETIT (Louis-Victor), greff. notaire Nossi-Bé- chemise vide.
MAUPOINT de VANDEUL (Humphry-Henri), cons. Montpellier.
MAURAS (Jean-Baptiste-Marie-Fernand), juge suppl. Coulommiers.
MAURICE (Gabriel-Léon-Thérèse), juge suppl. Besançon.
MAURICE (Marie-François-Emmanuel), juge suppl. Chinon.
MAURIN (Jean-Baptiste), juge Bordeaux.
MAUX (Victor), juge de paix Montagnac (Algérie).
MAUXION (Charles-Théodore), juge Château-Gontier.
MAXIMY (Adolphe-François de), suppl. juge de paix d'Arzew (Algérie).
MAY (Benjamin-Louis), juge de paix Laghouat (Algérie).
MAYDIEU (Louis-Georges), juge suppl. Villeneuve-sur-Lot.
MAYER (Hermann-Gattlob), subst. Montbrison.
MAYNAUD (Mathieu), juge Saint-Affrique.
BB/6(II)/553
MAZARD-MÉNOT
MAZARD (Jean), comm. pris. Oran (Algérie).
MAZAS (Joseph-Hyacinthe), huiss. Tizi-Ouzou.
MAZÉ (Julien-Théodore-Anne), cons. Metz.
MAZEAU (Charles-Jean-Jacques), prem. prés. cassation.
MAZEAUD (Henry-Alexandre), prem. prés. Douai.
Archives nationales (France)
115
![Page 116: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/116.jpg)
MAZEL (Alcide-Hippolyte-Théophile), proc. gén. Montpellier.
MAZER (Louis-Jean-Maurice), cons. La Réunion.
MAZERAN (Alcide-Philippe), notaire Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie).
MÉDARD (Auguste-Pierre), huiss. Oran.
MÈGE (Jean), juge suppl. Rochechouart.
MÈLÉ (Louis), greff. Aïn-Béida (Algérie).
MELTZHEIM (Marie-Henri-Florent), expéditionnaire ministère de la Justice.
MENANT (Joachim), cons. Rouen.
MENDÈS, attaché au parquet du proc. gén. à Bordeaux.
MENNECHET (Melchior-Paul), juge de paix Ammi-Moussa (Algérie).
MENNESSON (Charles-Henri), prés. tribunal Oran.
MENNETRIER (Alexandre-Amand), greffier Taher (Algérie).
MÉNOT (Joseph-Marie-Lazare), juge suppl. Autun.
Renvoi:
Ménahim Alban, voir Mnaïm-Albam (BB 6 II 557).
BB/6(II)/554
MERCADIER-MERVILLE
MERCADIER (Charles-Raymond-Dieudonné), juge Gaillac.
MERCIER (Arthur), juge Thonon.
MERCIER (Auguste-Louis-Marius), huiss. Batna (Algérie).
MERCIER (Jean-Baptiste), greff. Mondovi (Algérie).
MERCIER (Paul-Toussaint), comm. pris. Philippeville (Algérie).
MERCIER (Pierre-Auguste), suppl. juge de paix Saint-Arnaud (Algérie).
MERCIER (Raymond-Adolphe), juge suppl. de paix Pnonh-Penh-chemise vide.
MERDREIGNAC (Charles-Louis-Marie), juge suppl. Rennes.
Archives nationales (France)
116
![Page 117: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/117.jpg)
MÉRESSE (Emile-Mériadec), cons. Alger.
MÉRIGNHAC (Jacques-Antoine), juge Foix.
MÉRIJOT (Victor), prés. Nevers.
MERLE (Ambroise-Gustave-Adolphe), juge Seine.
MERLIN (Jean-Claude-Augustin), cons. Paris.
MÉROT (Emile), cons. Angers.
MÉROT (Léopold-Théodule-Auguste), greff. Oran (Algérie).
MERTZ (Alexandre-Victor), huiss. Alger.
MERVEILLEUX (Jacques-Louis), suppl. juge de paix Inkermann (Algérie).
MERVILLE (félix-Nicolas), prés. cassation.
BB/6(II)/555
MESAIZE-MEYSONNADE
MESAIZE (Jules-Antoine), prés. Bayeux.
MESGUICH (Jacob), interprète jud. Tizi-Ouzou (Algérie).
MESNIER (François-Alfred), suppl. juge de paix Bordj-bou-Arrérie (Algérie).
MESRINE (Paul-Jules-Adolphe), prés. Chartres.
MESSIER (Jules-Louis-Adolphe), juge Joigny.
MESTAYER (Pierre-Marie), juge de paix au Télagh (Algérie).
MESTREAU (Louis-Marc), subst. Tournon.
METTETAL (Georges-Jules), huiss. Souk-el-Arba (Tunisie).
METTON (Marin-Ernest), cons. Rouen.
METTRIER (Pierre-Alfred), juge suppl. Langres.
MEUNIER (Paul), suppl. juge de paix Mondovi (Algérie).
MEUNIER (Philibert-Lucien), juge Alger (Algérie).
Archives nationales (France)
117
![Page 118: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/118.jpg)
MEUNIER - QUINSAC (Second-Yrieux-Henry-Gabriel), juge de paix Mostaganem (Algérie).
MEURS (Alphonse-Jules-Charles), juge suppl. Digne.
MEURS (Edouard-Auguste-Louis), subst. Draguignan.
MEYER (Henri-Balthazard), juge la Seine, député.
MEYER, juge suppl. Haïphong - chemise vide.
MEYNET (François-Antoine-Paul-Lucien), juge suppl. Villefranche (Rhône).
MEYNET (Victor-Gabriel), juge Château-Chinon.
MEYNIAL (Guillaume-Joseph-Emile), subst. Clermont-Ferrand.
MEYNIEL (Pierre-Charles-Louis), juge suppl. Marmande.
MEYNOT (Eugène-Ernest), cons. Montpellier.
MEYSONNADE (Jean-Isaac, dit Austide), greff. Saïda (Algérie).
BB/6(II)/556
MICAELLI-MIRIGAY
MICAELLI (François-Antoine), comm.pol. Bizerte (Tunisie).
MICHAUD (Jean-Marie-Charles-Valentin), suppl. Médéa (Algérie).
MICHAUX-BELLAIRE (Louis-Léon), cons. cassation.
MICHEL (Edmond), juge suppl. Dijon.
MICHEL (Jean-Alfred), juge Reims.
MICHEL (Jean-René), subst. Lunéville.
MICHEL (Jules-Hyacinthe), subst. Caen.
MICHEL (Louis-François-Edouard), juge Aix.
MICHEL (Pierre-Edmond), juge Annecy.
MICHELET (Alexis-Ernest), juge Millau.
MICHELETTI (Antonin-Fortuné), huiss. Mila (Algérie).
Archives nationales (France)
118
![Page 119: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/119.jpg)
MICHELIER (Joseph), juge suppl. Bagnères.
MICOUD (Ferdinand-Régis), suppl. Palestro (Algérie).
MIGNARD (Georges-Emile), juge Nevers.
MIGNUCCI (Jean-François), cons. Chambéry.
MILLART (Pierre-Isidore), juge suppl. Kethel.
MILLER (Pierre-Ernest), juge suppl. Bar-le-Duc.
MILLET (Alexis-Henri), juge de paix Montagnac (Algérie).
MILLET (Gustave-Félix), cons. Paris.
MILLET (Noël), huiss. Saïda (Algérie).
MILLON (Henri-Hyacinthe-Alphonse), cons. Amiens.
MILLOT (Jean-Baptiste-Ernest), suppl. Boufarik (Algérie).
MIMAUD (Claude-Gaston), juge Périgueux.
MIRABEN (Pierre-Joël-Aristide), proc.rép. Saïgon (Cochinchine).
MIRIGAY (Joseph), juge suppl. Bonneville.
Renvois:
Mianville (de), voir Rossard de Mianville (BB 6 II 587).
Mire (de), voir Juest de Mire (BB 6 II 528).
BB/6(II)/557
MIS-MOLOT
MIS (Louis-Antoine-Jean-Baptiste), juge suppl Limoux.
MISSÉ (Jean-Marcellin), huiss. Alger.
MISSET (William-Nicolas-Camille), juge Autun.
MISTLER (Jean-Albert), proc. rép. Belley.
MNAÏM-ALBAM ou MÉNAHIM ALBAN interprète jud. Arzew (Algérie).
MOHAMED BEN ALI, interprète jud, Akbou (Algérie).
Archives nationales (France)
119
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MOHAMED SAADI BEN ZITOUNI, interprète jud. Akbou (Algérie).
MOHAMED ARESKI BEN ZERROUCK, interprète jud. Constantine (Algérie).
MOHAMED BEN ALI KODJA, assesseur musulman Blida (Algérie).
MOHAMMED BEN MOHAMMED TOUBAL EL KOURERCHI, interprète jud. La Calle (Algérie).
MOIGNARD (Charles-Joseph), proc. rép. Figeac.
MOINE (Marie-François-Joseph-Charles-Eugène-Edgar), subst. Baume.
MOISSET (Edouard), cons. Amiens.
MOISSON (Charles-Eugène), juge la Seine.
MOITESSIER (Paul-Sigisbert), cons. Lyon.
MOLA (Louis-Nicolas), chef de bureau ministère de la Justice.
MOLEUX (Louis-Marie-Charles), prés. Montreuil.
MOLEUX (Pierre-Victor-Jules), juge La Seine.
MOLHÉRAT (Frédéric-Marie-Jérôme), juge Le Puy.
MOLIN (Florentin), lieutenant de juge Cayenne.
MOLINIER (Jean-Marie-Barthélemy-Théodore-Victor), juge suppl. L Limoux.
MOLINIER (Pierre-Marie-Louis-Adrien), juge Toulouse.
MOLLANDIN (Arthur-François), prés. Mantes.
MOLOT (Jules-Pierre-Philippe), greff. Duperré (Algérie).
Renvois:
Mocomble (de), voir Cavelier de Mocomble (BB 6 II 466).
Mohamed, voir Amar (BB 6 II 437).
BB/6(II)/558
MONCOURRIER-MONTAZEL
MONCOURRIER (Louis-Marie), juge suppl. Bellac.
MONCOURRIER-BEAUREGARD (Pierre-Annet), prés. Ussel.
MONDET (Jean-Charles-Aimé-Firmin), cons. Chambéry.
Archives nationales (France)
120
![Page 121: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/121.jpg)
MONDOR (Jean-Ader), juge Barbezieux.
MONGE (Jean-Louis), suppl. juge de paix Condé-Smendou (Algérie).
MONGIN (Laurent-Pierre), lieutenant de juge Papeëte.
MONGRELET (Joseph), huiss. Nemours (Algérie).
MONNIER (Jean-Baptiste-François-Henri), juge Saint-Jean d'Angely.
MONNIER (Jean-Raoul-Marie), juge Lons-le-Saulnier.
MONNIER (Louis-Marie-Paulin-Joseph), suppl. juge de paix Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie).
MONOD (Alfred-Jean), cons. cassation.
MONOD (Henri), défenseur Bône (Algérie).
MONPELA (Jean-Charles), prem. prés. Pau.
MONS (Arthur-Georges-Raphaël-Joseph), juge suppl. Bergerac.
MONSILLON (Philippe-Emile), huiss. Fort National (Algérie).
MONSSERVIN (Siffren-Emile), cons. Montpellier.
MONTAGNOLE (Joseph), cons. Alger.
MONTALAN (Antoine), prés. cour de Lyon.
MONTALBAN (Vital), juge Brioude.
MONTAUBIN (Charles-Alexis-Gustave), prem. prés. Rouen.
MONTAUT (Jean-Baptiste-Julien-Félix), juge suppl. Mirande.
MONTAUT (Jean-Marie-Louis-Joseph de), juge Saint-Sever.
MONTAZEL (Jean-Baptiste-Marie-Joseph-Maxime), juge la Réole.
Renvois:
Monroë, voir Roë (BB 6 II 586).
Montagny (de), voir Raüel de Montagny (BB 6 II 580).
Montaigut (de), voir Bonhomme de Montaigut (BB 6 II 454).
BB/6(II)/559
MONTEAUD-MORISSE
Archives nationales (France)
121
![Page 122: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/122.jpg)
MONTEAUD (Etienne-Jean-Pierre), juge suppl. Bordeaux.
MONTELS (Jean-Abel), juge suppl. Agen.
MONTEMBAULT (Léon-Alexis), juge Domfront.
MONTET-NOGANETS (Antoine-Emilien), juge Montauban.
MONTILLET (Joseph), juge suppl. Mantes.
MONTILLET de GRENAUD (Anthelme-Théodore-Victor-Paul de), juge Charolles.
MONTILLIER (Alfred), juge suppl. Moulins.
MOQUET (Martin-Jules), juge suppl. Meaux.
MORAINVILLE (Thomas-Eugène), cons. Angers.
MORAND (Jean-François-Calixte), suppl. du juge de paix Boufarik (Algérie).
MORAND (Joseph-Désiré), juge suppl. Lannion.
MORAND (Louis-Joseph-Albert), rédacteur-adjoint ministère de la Justice.
MORAND (Philippe-Alphonse), cons. Paris.
MORARD (Antoine-Louis-Henry), juge Saint-Etienne.
MOREAU (Eugène-Aimé), cons. Poitiers.
MOREAU (François-Emile), juge Seine.
MOREAU (Louis-Jean-Baptiste-Frédéric), huiss. Djelfa (Algérie).
MOREL (Claude-Marie), suppl. juge de paix Boghari (Algérie).
MOREL (Edouard-René), juge Nantes.
MOREL (Léon-Louis-François), subst. du proc. gén. La Réunion.
MORIN (Louis-Jacques), cons. Poitiers.
MORIN (Pierre-Frédéric-Alexandre-Amédée), juge Marennes.
MORISSE (Charles-Léon-Alfred), prés. Yvetot.
Renvois:
Archives nationales (France)
122
![Page 123: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/123.jpg)
Montigny (de), voir Heulhard de Montigny (BB 6 II 521).
Montjosieu, voir Carrière-Montjosieu (BB 6 II 465).
Montredon, voir Aigoin de Montredon (BB 6 II 436).
Morlière, voir Renault-Morlière (BB 6 II 581).
BB/6(II)/560
MOSNIER-MOUTIN
MOSNIER (Jean-Baptiste-Fortuné-Henry), juge Clermont-Ferrand.
MOSSÉ (David-Aïn), juge suppl. Uzès.
MOTET (Félix-Marie-Paul), juge suppl. Seine.
MOUCHAN (Charles), huiss. Aumade (Algérie).
MOUCHAN (Paul), lieut. juge Vinh-Long (Cochinchine).
MOUCHET (Emile-Julien), proc. rép. Carpentras.
MOUGINS (Augsutin-Louis-Honoré-Barthélemy), juge suppl. Grasse.
MOUGINS de ROQUEFORT (Charles-Eugène), cons.Aix.
MOULIN (Jean-Baptiste-Amédée), cons. Nîmes.
MOULINET (Louis-Victor-Edouard), avocat gén. Caen.
MOULLART (Achille-Alfred), cons. Amiens.
MOULY (Jean), proposé expéditionnaire ministère de la Justice.
MOURET (Amédée-Louis-Joseph-Jacques), juge de paix la Calle (Algérie).
MOURET (Amédée-Marie-Joseph), greff. Laghouat (Algérie).
MOURGES (Emile), juge Avignon.
MOURLON (Alexandre-Louis), expéditionnaire ministère de la Justice.
MOURRAL (Pierre-Eugène), juge Grenoble.
MOURU de LACOMBE (Barthélemy-Edouard-Albert), subst. Aurillac.
MOUSNIER (Louis-Eugène-Jules), greff. Orléansville (Algérie).
MOUSTELON (Charles-Marie-Arthur), juge suppl. Saint-Pons.
Archives nationales (France)
123
![Page 124: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/124.jpg)
MOUTIN (Martin-Pierre), juge Tournon.
Renvois:
Mouricaud (de), voir Girard de Mouricaud (BB 6 II 510).
Moyse, voir Fessy-Moyse (BB 6 II 501).
BB/6(II)/561
MUCHART-MYNARD
MUCHART (Henri-Joseph-Mathieu), juge suppl. Céret.
MULLE (Edouard-Joseph), cons. Paris.
MULSANT (Claude-Antoine-Frédéric), prés. Roanne.
MULSANT (Fleury), cons. Riom.
MURAY (Gervais-Joseph-Optal), prés. Loudun.
MURGIER (Louis-Paul-Henri), juge Saint-Pierre (Martinique).
MUSSOT (Antoine-Lucien-Ernest), expéditionnaire ministère de la Justice.
MUSTON (Charles de Mornans), juge de paix Alger.
MUTEAU (Charles-François-Thérèse), cons. Paris.
MYNARD (Louis-Charles-Anne), prés. Châteaudun.
BB/6(II)/562
NACHET-NEVIÈRE
NACHET (Charles-Lucien), juge suppl. Seine.
NACQUANT - dossier chez M. Durye.
NACQUART (Charles-Louis), juge Toul.
NAIL (Henri), suppl. Châteaudun-du-Rhumel (Algérie).
NAÏMAN (Joseph-Antoine), huiss. Aïn-Mokra (Algérie).
NAISSANT (Claude-Frédéric), sous-chef ministère de la Justice.
NAJEAN (Désiré-Dieudonné), cons.Nancy.
NAJEAN (Marie-Albert-Désiré-Nicolas), juge Langres.
Archives nationales (France)
124
![Page 125: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/125.jpg)
NAMUROY (Charles-Marie-Jules de), cons. Amiens.
NANSOT (Léon-François-Anselme), expéditionnaire division criminelle ministère de la Justice.
NARBONNÈS (Jacques), juge suppl. Narbonne.
NASSAUD (Joseph), suppl. Azeffoun (Algérie).
NASSAUD dit MARTIN-NASSAUD(Joseph-Florent-Edouard), proc. rep. folen Confolens.
NAVARRE (Jules-David), greff. justice de paix de Montagnac (Algérie).
NÉEL (Jules-Yves-Marie), juge Mostaganem (Algérie).
NÉEL (Marie-Adolphe-Léon de), cons. Angers.
NEGRETTI (Nicolas-Denis), juge suppl. Marseille.
NEPLE (Barthelemy-Jean-Marie-Adrien), notaire Alger.
NEPOTY (Jean-Joseph), notaire Blida (Algérie).
NESTY (Louis-Joseph-Marcel), cons. Pondichéry (Inde).
NEVEUX (Nicolas-Onésimé), prés. Charleville.
NEVIÈRE (Jules-César-Joseph), juge suppl. Digne.
BB/6(II)/563
NEYREMAND-NICOLIN
NEYREMAND (Victor-Ernest de), cons. Nîmes.
NEYRON de SAINT-JULIEN (Louis-Gabriel), juge Saint-Etienne.
NEZ (Antoine-Jules-Etienne), prés. Beauvais.
NICOLAI (Jean-Baptiste), greffier l'Arba (Algérie).
NICOLAS (Alphonse-Richard), avoué Tizi-Ouzou (Algérie).
NICOLAS (Claude-Marie), interprète traduct. asserm. Alger.
NICOLAS (Gustave), prés. Arbois.
NICOLAS du PLANTIER (Marc de), juge suppl. Bazas.
Archives nationales (France)
125
![Page 126: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/126.jpg)
NICOLE (Paul-Marie-Jean), prés. La Roche-sur-Yon.
NICOLIN (Nicolas-Ernest), juge Aubusson.
BB/6(II)/564
NICOLLET-NUBLAT
NICOLLET (Ferdinand-Claude), juge Rochefort.
NICOLLET (François-Joseph-Marie), lieutenant de juge Bakar.
NICOT (Louis-Edmond), prés. Vitry-le-François.
NICOUD (François-Joseph), juge Constantine, puis avoué Mascara (Algérie).
NIGAULT de PRAILAUNÉ (Prosper-Célestin-Alexandre), juge suppl. Pont-l'Evêque.
NILLUS (Frédéric-Charles-Albert), juge suppl. Auxerre.
NINARD (François-Eugène), subst. Amiens.
NIPPERT (Alphonse-Agnan), interprète jud. Duperré (Algérie).
NIVET (Henri-André), proc. rép. Fort de France.
NOBLE (François-Arsène), prés. Langres.
NOËL (Adolphe), Juge Montfort.
NOËL (Jean-Joseph), expéditionnaire ministère de la Justice chemise vide.
NOETINGER (Marie-Théodore-Henri), juge suppl. Nancy.
NOIRET (Pierre-Emile), juge suppl. Rochefort.
NOLÉ (Jean-Marie-Charles), cons. Toulouse.
NOURISSON (Godefroy-Jean-Marie), juge Dunkerque.
NUBLAT (Lucien-Emile-Jules), juge suppl. Nyons.
Renvois:
Niort (de), voir Fondi de Niort (BB 6 II 503).
Noganets, voir Montet-Noganets (BB 6 II 559).
Nordström, voir Axel Ulrich Nordström (BB 6 II 440).
Nozerolles, voir teillard-Nozerolles (BB 6 II 599).
Archives nationales (France)
126
![Page 127: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/127.jpg)
BB/6(II)/565
OBRY-ORIVAL
OBRY (Ernest), prés. Cour d'appel Amiens.
OFFNER (Philadelphe-Jean-Edouard-Gustave), juge suppl. Haïphong (Indochine).
OLIEU (Joseph-Antoine-Gauderic-Anne-Marie-Caroline-Eugène-Aimé) huiss. Orléansville (Algérie).
OLIVE (Gabin), prés. Cour d'appel Bordeaux.
OLIVÈS (Martin), huiss. Fedj-M'Zala (Algérie).
OLIVIER (Marie-Emile-Joseph), juge Nice.
OLLIVIER (Alfred-Marius-Gilbert), suppl. Dellys (Algérie).
OLLIVIER (Charles-Labory), prés. cour d'appel Lyon.
OLLIVIER (Jean-Baptiste-Joseph-Sylvestre), juge Grasse.
OLLIVIER (Jean-Marie-François), juge Saint-Pierre (La Réunion).
OLLIVIER (Jules-Louis), juge Loudéac.
ONFROY (Jean), proc. rép. Château-Gontier.
ONFROY de BRÉVILLE (Georges-Marie), cons. Paris.
ONILLON (Jean-Ernest), prés. Rodez.
ONOFRIO (Jean-Baptiste), cons. Cour cassation.
ORAISON (Jules-Thomas-Gaston), lieut. juge Cayenne (Guyane).
ORBAIN (Charles-Joseph), juge Brioude.
O'REILLY (Marie-Jacques-Ernest-Farell), cons. Rouen.
ORIVAL de FONTENNELAY (Jean-Baptiste-Marie-Arthur d'), juge Belfort.
Renvois:
Olce (d'), voir De La Lande d'Olce (BB 6 II 484).
Olmo (d'), voir Piazza d'Olmo (BB 6 II 572).
BB/6(II)/566
ORNANO-OVIGNEUR
Archives nationales (France)
127
![Page 128: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/128.jpg)
ORNANO (Pierre-François), officier de police jud. Tunis.
ORSAT (Alexandre-François), prés. cour de Grenoble.
ORSAT (Edmond), juge de paix Palikao (Algérie).
ORSINI (Eugène-Pierre-Marie), juge de paix Tiaret (Algérie).
ORSINI (Pascal), juge de paix Mascara (Algérie).
ORTOLI (Dominique-Antoine d'), juge Sartène.
OSMONT de COURTISIGNY (Charles-Auguste), cons. Caen.
OSTERMEYER (Jules-Joseph), prés. Rocroi.
OTTEN (Marie-Louis-Pierre-André), avoué Blida (Algérie).
OUCHARD (Ferdinand-Victor-Emile), lieut. juge Saïgon (Cochinchine)
OUDART (Victor-Auguste), cons. Bordeaux.
OUDOT (Léon), huiss. Blida (Algérie).
OUDIN (Marie-Augustin), cons. Rennes.
OUDOUL (Jean), prés. Cour d'appel Riom.
OURADOU (Joseph-Justin-Charles) sous-chef ministère de la Justice.
OVIGNEUR (Edouard-Emile-Emmanuel), juge suppl. Lille.
Renvois:
Ornano (d'), voir Colonna d'Ornano (BB 6 II 474).
Ornano (d'), voir Cunéo d'Ornano (BB 6 II 477).
BB/6(II)/567
PACROS-PAQUEREAU
PACROS (Claude), juge Ambert.
PAGE (Bernard-Albert), juge suppl. Blaye.
PAGÈS (Dominique-Gaston), juge Saint-Palais.
PAILHÈS (Jean-Marguerite-Adrien), déf. Bône (Algérie).
PAILLÉ (Charles-André), juge suppl. Saint-Jean-d'Angely.
Archives nationales (France)
128
![Page 129: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/129.jpg)
PAILLET (Eugène), cons. Paris.
PAILLET (Hippolyte-Elie), juge Seine.
PAILLOLE (Joseph-Lucien-Alexandre), greff. justice de paix Marengo (Algérie).
PAIN (Cyrus-Amédée), juge suppl. Bayeux.
PAINTAUDRE greff. Nossi-Bé.
PAJANACCI (Joseph-Marie), prés. Saint-Marcellin.
PALLARÈS (Gustave-Valent-Jean-Cyr de), prés. Prades.
PALOMBA (Donato-Mathieu-Jean-Baptiste) av. gén. Nîmes.
PALVADEAU (Auguste-Louis), juge Lorient.
PAPILLAULT (Ferdinand), juge Sables-d'Olonne.
PAQUEREAU (Frédéric-Charles), huiss. justice de paix l'Arba (Algérie).
Renvoi:
Paillerets (de), voir Bonnet de Paillerets (BB 6 II 455).
BB/6(II)/568
PARADES-PAZAT
PARADES (Jean Baptiste de), juge Riom.
PARDINEILLE (Paul-Laurent-Félix), suppl. juge de paix Djidjelli (Algérie).
PARENT du MOIRON (Georges), proc. rép. Nice.
PARENTY (Honoré-Séraphin-Raphaël), vice-prés. trib. de Lille.
PARIENTI (Eliaou), huiss. à l'Oued-Athménia (Algérie).
PARIGOT (Louis-Adolphe), prés. Troyes.
PARIS (Paul-Louis-Marie), juge prés. Mayotte.
PARISOT (Alexis-Léon), cons. Dijon.
PARISOT (Claude-Marie-Charles-Isidore), cons. Alger.
PARISOT (Pierre-Alexis-Maxime), prés. cour d'Alger.
Archives nationales (France)
129
![Page 130: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/130.jpg)
PARIZE (Théodore-Lucien), greff. Travinh (Indochine).
PARIZOT (Jean-Gabriel), off. de pol. jud. au Kef (Tunisie).
PARMENTIER (Emile-Jules), juge suppl. Saint-Quentin.
PARMENTIER (Jean-Pierre), suppl. juge de paix Nemours (Algérie).
PARRADON (Jean-Baptiste), greff. Inkermann (Algérie).
PARROT (Valery-Léon-Armand-Marie), lieutenant de juge Soctrang (Indochine).
PASCAL (Jean-Marie), juge de paix Mercier-Lacombe (Algérie).
PASQUET (Louis-Joseph-Aimé), subst. Bastia.
PASSEBOIS (Jean-Auguste-Marius), suppl. juge de paix Aïn-Mokra (Algérie).
PASSENAUD (Jean-Alfred-Luc-Adolphe-Marie), juge Mauriac.
PASSION (Jean-Jacques-Antoine-Alfred), prés. Issoire.
PASSION (Jean-Marie-Gabriel-Octave), juge suppl. Issoire.
PATIN (Charles-Louis-Emile), juge suppl. Orange.
PAUFFIN (Jean-Baptiste-Henri), juge la Seine.
PAUL (Marie-Louis), juge au Puy.
PAULÉ (Edmond-Eugène), huiss. Aïn-Mokra (Algérie).
PAWLOSKI (Victor), greff. Remchi (Algérie).
PAYEN (Victor-Albert), juge la Seine.
PAYRÉ (Mathias-Joseph-Isidore), suppl. juge de paix Dra-el-Mizan (Algérie).
PAYRI (Jules-Cyprien), suppl. juge de paix Mercier-Lacombe (Algérie).
PAZAT (Noël-Louis-Childebert), juge suppl. Mont-de-Marsan.
Renvoi:
Partarrieu, voir Saint-Germain-Partarrieu (BB 6 II 591).
BB/6(II)/569
PÉAN-PENCHINAT
Archives nationales (France)
130
![Page 131: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/131.jpg)
PÉAN (Victor-Lucien-Alexandre), juge suppl. Orléans.
PECH (Ferdinand-Jean-Baptiste-Vincent), juge suppl. Forcaliquier.
PÉCHEUR (Jules-Michel), cons. Nancy.
PECOUT (Jules), suppl. du juge de paix Oued-Zénati (Algérie).
PEERT (Eugène-Léon), rédacteur ministère de la Justice.
PEIRON (Pierre-Joseph-Gabriel), cons. Nîmes.
PÉLARREY (Jean-Louis-Etienne-Bertrand), huiss. Bou-Kanéfis (Algérie).
PELLECAT (Esprit-Jules), cons. Rouen.
PELLEFIGUE (Jules-Jean-Marie-Victor-Emmanuel), proc. gen. Pau.
PELLERIN (Charles-Arthur), juge Domfront.
PELLERIN de LA TOUCHE (Louis-Robert-Auguste de), cons. Riom.
PELLUET (Alphonse-Ambroise), off.pol.jud. La Goulette (Tunisie).
PELON (Charles), cons. Montpellier.
PELONI (Jean-Antoine), suppl. Bou-Kanéfis (Algérie).
PELOSSE (Claude-Marie-Valentin), juge suppl. Lyon.
PELTIER (Edouard-Emile-Joseph), chef de bureau ministère de la Justice.
PENAVAYRE (Louis-Eugène), cons. Guadeloupe.
PENCHINAT (Henri-Léon), premier prés.cour d'appel Montpellier.
Renvois:
Pelet de La Lozère, voir Roussel-Pelet de La Lozère (BB 6 II 589
Pellieux, voir Bonny-Pellieux (BB 6 II 455).
Penanros (de), voir Leguillou de Penanros (BB 6 II 537).
BB/6(II)/570
PERCEBOIS-PERTUZÉ
PERCEBOIS (Victor-Ernest), prés. sainte-Manéhould.
PERCIN (Paul-Jean de), juge Pau.
Archives nationales (France)
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![Page 132: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/132.jpg)
PEREIRA (Charles-Michel), juge suppl. Chaudoc (Cochinchine).
PÉRET (Hyppolite-Léandre-Daniel), cons. cour cassation.
PERETTI (Don-Louis), huiss. Palikao (Algérie).
PEREZY PEREZ (Joachim); interprète traduct. asserm. Oran (Algérie).
PÉRIER (Casimir-Pierre-Maurice), subst. Annecy.
PERIER (Charles-Cléophas-Edouard), juge la Seine.
PÉRIER-LAGARDE (François-Jean-Paul de), juge Tlemcen (Algérie).
PERILLAT (Pierre), huiss. justice de paix Bouffarick (Algérie).
PÉRIVIER (Samuel), prem. prés. Paris.
PERNEY (Charles-Emile), greff. Ammi-Moussa (Algérie).
PERRENOT (Ferdinand-Georges-Fortuné), juge suppl. Dôle.
PERRET (Jean-François-Joseph), juge suppl. Lure.
PERRIN (Louis-Emile), subst. Bourges.
PERRIN du LAC (Jules-François), juge suppl. Compiègne.
PERROT (Théodore-Maurice-Philibert), subst. Vesoul.
PERRUSSEL (Alfred-Ange-Mathurin), cons. Rennes.
PERRUSSEL (Alfred-Louis-Mathurin), juge Rennes.
PERSAC (Charles-Georges-Ernest), cons. Paris.
PERSIL (Léon-René), subst. du proc. gén. Dijon.
PERTINAND (Pierre-Marie), suppl. juge de paix Saint-Arnaud (Algérie).
PERTUZÉ (Alfred-Ernest), cons. Guadeloupe.
BB/6(II)/571
PÉTAUTON-PEZON
PÉTAUTON (Jean), suppl. Ménerville (Algérie).
Archives nationales (France)
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![Page 133: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/133.jpg)
PETER (Jacques), greff. justice de paix Miliana (Algérie).
PETIT (Charles-Auguste), juge Tours.
PETIT (Georges-Maurice-Léon), juge suppl. Laon.
PETIT (Léon), huiss. au Kef (Tunisie).
PETIT (Paul), subst. Rouen.
PETIT (Pierre-Auguste), greff. justice de paix Blida (Algérie).
PETIT-LAFITTE (Pierre-Eugène), notaire et juge suppl. justice de paix Souk-Ahras (Algérie).
PETIT-SÉNÉCHAL (Maurice-Eugène), juge suppl. Seine.
PETITMENGIN (Edouard-François); juge Saint-Dié.
PETITON (Clément-Adolphe-Lucien), cons. cassation.
PEULEVEY (Alphonse-David-Georges), juge suppl. Bernay.
PEUVREL (Henri-Edouard-Achille), greff. Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie).
PEUX (Gustave-Philippe), cons. Guadeloupe.
PEYNEAUD (Barthelemy-Arthur), juge Barbezieux.
PEYRAC (Marie-Paul-Raymond), juge Céret.
PEYRE (Augustin-Marius), juge de paix Tablat (Algérie).
PEYRE (François), prés. Largentière.
PEYRONNET (Albert-Pierre-Camille), juge suppl. Cosne-sur-Loire.
PEZON (Georges-Louis), juge suppl. Vannes.
BB/6(II)/572
PFENDER-PIETTE
PFENDER (Théodore-Jules), juge Bougie (Algérie).
PHILIPOT (Alphonse-Auguste-Anatole), juge suppl. Semur.
PHILIPPE (Charles-Auguste), huiss. Médéa (Algérie).
Archives nationales (France)
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![Page 134: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/134.jpg)
PHILIPPE (Félix-Marie), juge suppl. Guingamp.
PHILIPPOTEAUX (Auguste), juge suppl. Sedan.
PHILIPPOTEAUX (Nicolas-Gustave), prés. Sétif (Algérie).
PIAGET (Jean-Pierre-Marie-Edouard), cons. Grenoble.
PIANELLI (Jean-Félix), juge de paix Barlieu (Cochinchine).
PIAZZA d'OLMO (Jean-Baptiste), huiss. au Télagh (Algérie).
PICAMILH (Noël-Pierre-Philippe-Bénédict-Auguste-François-Louis de), subst. Montluçon.
PICARD (Jean-Baptiste-Etienne-Victor), juge de paix Aïn-Bessem (Algérie).
PICARD (Paul-Edouard), notaire Philippeville (Algérie).
PICARD dit MANSIS (Etienne-Marie), suppl. Juge de paix Aïn-Beïda (Algérie).
PICART (Paraclet-Charles), juge Montmédy.
PICAUD (Jean-Marc), juge suppl. Chambon.
PICHARD (Marie-Victor-Jules), proc. rép. Tlemcen (Algérie).
PICOLET (Emile), cons. auditeur cour de Saïgon (Indochine).
PICOT (Lucien-Edmond-Gabriel), juge suppl. Montluçon.
PICOT (Octave-Marie-Camille), suppl. juge de paix Grombalia (Tunisie).
PIÉCHEGUT (Eugène-Fortuné), juge Valence.
PIERRE (Aimé-Gaston), proc.rép. Basse-Terre.
PIERRE (Auguste-Baudin), proc.rép.Soctrang (Cochinchine).
PIERRE (Louis-François), juge suppl. Quimperlé.
PIERRE de BORVILLE (Albert), cons. Douai.
PIERRET (Gabriel-Marie-Joseph), proc.rép.Pondichéry (Inde).
PIERROT (Victor-Fernand), juge suppl. Toul.
Archives nationales (France)
134
![Page 135: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/135.jpg)
PIETRI (Ange-Pascal-Laurent-Michel), juge Prades.
PIETRI (Jean-Augustin), off. de police judiciaire Sousse (Tunisie)
PIETTE (Louis-Edouard-Stanislas), juge Angers.
PIETTE (Paul-Henri-Louis-Ferdinand), prem. prés. Pau.
Renvois:
Pierrefeux (de), voir Latard de Pierrefeux (BB 6 II 534).
Pierrefitte (de), voir Roy de Pierrefitte (BB 6 II 590).
Pigeonnière, voir Lerebours-Pigeonnière (BB 6 II 540).
BB/6(II)/573
PILASTRE-PISSARELLO
PILASTRE (Gustave), juge suppl. Mamers.
PILATE (Charles-Auguste), huiss. Saint-Arnaud (Algérie).
PILET des JARDINS (Lucien-Constant), cons. Paris.
PILLAUT (Henry-Maurice), juge suppl. justice de paix Teniet-el-Haad (Algérie).
PILLIAS (Frédéric-Gabriel), juge Seine.
PILLON (Félix), prés. Montdidier.
PINAUD (Casimir-Léonce), huiss. Aïn-M'Lila (Algérie).
PINAUD (Jean-Gustave-Alfred), huiss. Bône (Algérie).
PINAUDIER (Pierre-Joseph-Louis), prés. Cayenne (Guyane).
PINCHON, notaire Sétif (Algérie)-chemise vide.
PINELLI (Joseph-Marie), avoué Bougie (Algérie).
PINON (Louis-Guillaume-Emile), cons. Dijon.
PINTO (Jacob), huiss.Mercier-Lacombe (Algérie).
PIOLLET (Félix-Albert), cons. Alger.
PION (Benoît-Lucien), cons. Grenoble.
PISSARELLO (Vincent-Eugène), prés. Cour d'appel Pondichéry (Inde).
Archives nationales (France)
135
![Page 136: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/136.jpg)
BB/6(II)/574
PLAGNE-PONTOU
PLAGNE (Félix), huiss. Mostaganem (Algérie).
PLANTAZ (Jean-Baptiste), juge Bourg.
PLANTEROSE (Joseph-Henry-Marie de), commis ministère de la justice.
PLAZEN, juge suppl. Nouméa.
PLIEUX (Charles-Marie-Amable), juge Lectoure.
PLOCQUE (Alfred-Henri), juge suppl. Seine.
POEHNER (Philippe), comm. pris. Blida (Algérie).
POIGNAND (Georges-Jean-Gabriel), juge prés. Papeete.
POIGNANT (Florentin), juge Blois.
POILLION (Paul-Félix-Xavier-Emile), juge Saint-Omer.
POINSIGNON (Jean), juge suppl. Ménerville (Algérie).
POINTIER (Adolphe-Marie-Louis-Auguste), proc.rép.Montdidier.
POISSANT, greff. justice de paix Saïgon (Cochinchine)-chemise vide
POIVRE (Charles-Philippe-Aimé), déf.cour d'appel Alger (Algérie)
POIX (Louis-Emmanuel), huiss. Djidjelli (Algérie).
PONNOU (Marie-Joseph), greff. Long-Xuyen (Indochine).
PONS (Emile-Emmanuel-Lucien), cons. Grenoble.
PONS (François), greff. justice de paix Duperré (Algérie).
PONS (Marie-Alexandre-Raoul), cons. Martinique.
PONS (Marie-François-Xavier-Henry), vice-prés. Rodez.
PONS (Pierre-Louis-Joseph-Guillaume), cons. Dijon.
PONTET (Louis-Hilaire), greff.justice de paix Ménerville (Algérie)
Archives nationales (France)
136
![Page 137: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/137.jpg)
PONTOIS (Jean-Félix-Honoré), prés.cour d'appel Nîmes
PONTON (Nicolas-Charles), cons. Nancy.
PONTOU (Jacques-Joseph), juge suppl. Bergerac.
BB/6(II)/575
PORTANIER-POUGET
PORTANIER de LA ROCHETTE (François-Joseph-Désiré), cons. Paris.
PORTEAU (Benjamin-Isidore-Evariste), prés.La Roche-sur-Yon.
PORTERIE (Jules-François-Guillaume), juge Bagnères.
PORTET (Célestin), greffier Saint-Louis-Sénégal).
PORTET (Etienne-Henry-Marie-René), proc.rép.Clemont (Oise).
PORTEVIN (Charles-Victor-Emile-Barthélemy), juge Reims.
PORTRET (Marie-Alphonse-Stéphan), juge Vinh-Long (Indochine).
POTEREL-MAISONNEUVE (Félix-François-Marie), juge suppl. Lorient.
POTIER (Jean-Baptiste), cons. Rennes.
POTIER (René-Joseph-François-Cléobule), juge suppl. Saint-Louis (Sénégal).
POTIRON de BOISFLEURY (Eugène-César-Marie), prés. Ruffec.
POUCHERET (François-Adrien-Ferdinand), cons. Alger.
POUGAT (Raymond), cons. Pau.
POUGÉ (Jean-Charles), rédacteur ministère de la justice.
POUGEOIS (Edmond-Gustave), sous-chef ministère de la Justice.
POUGET (Emile-Isidore), suppl. juge de paix Aïn-Mokra (Algérie)
BB/6(II)/576
POULET-POZZO
POULET (Jules-Hippolyte-Désiré), cons. cassation.
POULET (Saturnin), prés.Segré.
Archives nationales (France)
137
![Page 138: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/138.jpg)
POULIN (Paul-Charles-Augustin), juge suppl. Avallon.
POULIQUEN (Louis-Pierre), cons. cour de la Réunion.
POULLE (Charles-Louis-Gaston), juge prés. à Bentré (Indochine).
POULMAIRE (Jean-Bernard), cons. Douai.
POULTIER (Hippolyte), cons. Paris.
POUMEAU de LA POUYADE (Léonard-Jules), prés. Aubusson.
POUMET (Henri-Thibault-Raymond), juge suppl. Orléans.
POUPARDIN (Louis-Frédéric-Alexandre), prés. cour de Paris.
POURADIER-DUTEIL (Vincent-Edouard), cons. Paris.
POURIAU (Adrien-Marie-Henri), cons. Amiens;
POUTEAUX (Armand-Louis-Hippolyte-François) suppl.juge de paix Sainte-Barbe du Tlélat (Algérie).
POUTEAUX (François-Jean-Baptiste), suppl. juge de paix Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie).
POUX-FRANKLIN (Ernest-Jean), cons. cassation.
POUZI (Hugues), juge Rochechouart.
POZZO di BORGO (Camille-Paul-Félix-Bonaventure) juge à la Seine.
BB/6(II)/577
PRADIER-PYOLLE
PRADIER (Jean-Pierre-Hippolyte), notaire Constantine (Algérie).
PRADIER dit PRADIER-FODÉRÉ (Louis-Paul-Ernest), cons. Lyon.
PRAX (Antoine), juge à Tours.
PRAX (Auguste-Vincent-Adolphe), notaire Philippeville (Algérie)
PRÉTOT (Louis-Ernest), cons. Bordeaux.
PRIGENT (Théodore-Yves-Marie), juge suppl. Morlaix.
PRINET (Henri-Auguste-Xavier), cons. paris.
Archives nationales (France)
138
![Page 139: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/139.jpg)
PRINSAC, chemise vide.
PRIVAT (Louis-Michel-Félix), juge de paix Fedj-M'Zala (Algérie).
PROPHETTE (Adolphe-Joseph), greffier justice de paix Coléa (Algérie).
PRUD'HOMME (Marie-Alphonse), huiss.Souk-Ahras (Algérie).
PRUÈS-LATOUR (Arnaud-Henri-Maurice), proc. rép. Nantua.
PUECH (Augustin-Bénigne), juge suppl. Saint-Affrique.
PUEL (Etienne), huiss. justice de paix Djurjura (Algérie).
PUGEAULT (Charles-Hippolyte), cons. Lyon.
PUJOS (Prosper-Paul-François-Jean-Marie), prés. Lombez.
PULIGA (Quigina-Prosper), déf. Tunis (Tunisie).
PUSSET (Pierre-Joseph-Léon), juge suppl. Tours.
PUSTERLE (Jean-Baptiste), juge suppl. Nantes.
PUVIS -de CHAVANNES (Marie-Antoine-Ambroise-César), subst. Mau Mauriac.
PUVIS de CHAVANNES (Marie-César-Alphonse), subst. Joigny.
PYOLLE (Joseph-Faustin), greff. justice de paix Palestro (Algérie)
Renvois:
Prailauné (de), voir Nigault de Prailauné (BB 6 II 564).
Procé (de), voir Marion de Procé (BB 6 II 548).
Puntis, voir De Calmels-Puntis (BB 6 II 482).
BB/6(II)/578
QUASTANA-QUITTERAY
QUASTANA (Toussaint), prés. Tizi-Ouzon (Algérie).
QUEREILHAC (Jean), huiss. tribunal de Bône (Algérie).
QUESNAY de BEAUREPAIRE (Jules), prés.cour de cassation.
QUIÉVREUX (Charles-Henri), huiss. Oran (Algérie).
QUILLOT (Joseph-Antoine), juge Pontarlier.
Archives nationales (France)
139
![Page 140: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/140.jpg)
QUITTERAY (Louis-Charles), juge suppl. Louviers.
Renvois:
Quennefer (de), voir Tondu de Quennefer (BB 6 II 601).
Quinsac, voir Meunier-Quinsac (BB 6 II 555)
BB/6(II)/579
RABAROUST-RANQUE
RABAROUST (Ernest-Emile-Joseph), juge Seine.
RABAROUST (Gaston), subst. Seine.
RABEC (Narcisse-Léon), juge suppl. Coutances.
RABINEAU (Frédéric-Paul), juge suppl. justice. de paix Téniet-el-Haad (Algérie).
RACHET dit CHAUVET (Jacques-Alexandre-Bienvenu), suppl. justice de paix Châteaudin-du-Rhumel
(Algérie).
RACT (Jean), huiss. justice de paix Orléansville (Algérie).
RAFFRAY (François-Raoul), cons. Indo-chine.
RAGOBERT (Marie-Philippe-Eugène-Henri), juge Seine.
RAGOT (Emile-Félix), prés. Vitré.
RAIFFER (Amédée-Léon), proc. gén. Martinique.
RAISIN (Jean-Jacques-Hippolyte), cons. Montpellier.
RAMBAUD (Louis-Marcel), juge suppl. La Rochelle.
RAMBERT (Léopold-Marie-Léon), huiss. Palestro (Algérie).
RAMBURES (Louis-Marie-Henri de), juge suppl. Abbeville.
RAMÉ (François-Alfred), cons. Paris.
RAMEL (Jean-Edmond-Ferdinand), juge Narbonne.
RAMIÈRE (Pierre-Octave), juge Sarlat.
RANDÉ (Jean-Albert-Eugène), juge Condoin.
RANDON de GROLIER (Louis-Guillaume-Maurice), juge suppl. Saïgon (Cochinchine).
Archives nationales (France)
140
![Page 141: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/141.jpg)
RANQUE (Emile-Louis-Félix), juge Gien.
BB/6(II)/580
RAOUX-REMUSAT
RAOUX (Jean-Baptiste-Xavier), huiss. à Aïn-m'lila (Algérie).
RAOUX (Paul-Emile), juge Privas.
RAÜEL de MONTAGNY (Jean-Baptiste-Henri-Louis), défenseur Blida (Algérie).
RAUZIÈRES (Jean-Marie-Edmond-Gérald), suppl. juge de paix du Télagh (Algérie).
RAVEAUD (Jean-Gustave-Gaëtan), cons. Bordeaux.
RAVEL (Georges-Gabriel), juge suppl. Toulouse.
RAVEL (Léon-Casimir-Blaise), suppl. juge de paix du Tlélat (Algérie).
RAVIART (François-Laurent), juge suppl. Montdidier.
RAVISY (André-François-Léonard), proc. rép. Constantine (Algérie).
RAYNAUD (André-Eugène-Marie), subst. Saïgon.
RAYNAUD (Jean), juge suppl. Périgueur.
RÉAL (Félix-André), proc. rép. Meaux.
REBUFFAT (Hyacinthe-Philippe), comm. pris. Oran (Algérie).
RECORBET (Claude), juge Le Puy.
RECOULY (Jean-Jacques-Emile), juge Limoux.
REDON de COLOMBIER (René-Gaston de), avoué Tizi-Ouzou (Algérie).
REGNAULT (Charles-Joseph), juge suppl. Le Havre.
REGNAULT (Jean-Baptiste-Antony), juge La Rochelle.
REGNIER (Paul-Charles-Alfred), cons. Alger.
REILHAC (Fernand), greff. Chaudoc (Indochine).
REISHOFER (Isidore), juge Château-Thierry.
Archives nationales (France)
141
![Page 142: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/142.jpg)
RELIAU (Alexis), suppl. juge de paix Mercier-Lacombe (Algérie).
REMOUSSIN (Charles-Albert), huiss. Tablat (Algérie).
REMPLER (Jean-Paul), juge Seine
REMUSAT (Auguste-Louis), prés. Barcelonnette.
Renvoi:
Réache, voir Gerville-Réache (BB 6 II 509).
BB/6(II)/581
RENARD-REULET
RENARD (Charles-Auguste), juge suppl. Saint-Pol.
RENARD (Claude-Louis-Achille), cons. Paris.
RENAUD (Georges-Henri), greff justice de paix Bouïra (Algérie)
RENAUD (Gustave-Jacques-Louis-Aimé), prés. Batna (Algérie).
RENAUD (Pierrin-Victorin), prés. Gray.
RENAULT (Alphonse-Jean), suppl. juge de paix Oued-Atménia (Algérie).
RENAULT-MORLIÈRE (Arthur-Louis), cons. Angers.
RENGADE (Géraud-Guy-Roger), prés. Constantine (Algérie).
RENIÉ (Jacques-Alphonse), juge Toulon.
RETOUT (Albert-Joseph), juge de paix Mila (Algérie).
REUL (Etienne-Joseph-Pierre-Laurent), juge Saint-Pons.
REULET (Raymond-Bernard-Léopold), juge Pau.
BB/6(II)/582
REVEL-RICHART
REVEL (Marie-François-Gonzague), juge Moutiers.
REVELIÈRE (Ernest-Jean-Nicolas), juge suppl. Etampes.
REVILLIOD (hippolyte-Augustin), juge suppl. Grenoble.
Archives nationales (France)
142
![Page 143: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/143.jpg)
REY (Antonin-Scipion-Louis-Jean), juge de paix au Maroni.
REYDELLET (Octave), sous-chef ministère de la justice.
REYMONDON (Eugène-Auguste), proc. rép. Soctrang (Indochine).
REYNAL-CHAGRAVE (Guillaume-Frédéric), juge suppl. Murat.
REYNAUD (Jean-Baptiste-Albert), cons. Nîmes.
REYNAUD de LYQUES (Gustave-Auguste-Loup), proc. gén. Tananarive (Madagascar).
REYSSIÉ (Félix), juge suppl. Mâcon.
RIBAUD (Etienne-Silvain), juge suppl. Draguignan.
RIBES (Louis-Jules-Clément), juge Farbes.
RIBET (Charles-Cyr-Clément), suppl. juge de paix Arzew (Algérie).
RIBET (Gabriel-Gaspard-Emilien), juge Lyon.
RIBET (Jean Fabien de), cons. Bordeaux.
RIBLIER (Jacques-Auguste), juge Bayeux.
RICARD (Henri-Louis-Victor), juge Gex.
RICARD (Louis-Pierre-Hippolyte), juge suppl. Rouen.
RICHARD (Célestin), huiss. Bougie (Algérie).
RICHARD (François-Emile), juge suppl. Remiremont.
RICHARD (Henri-Florentin), juge de paix Saïda (Algérie).
RICHARD (Louis-Adrien-Emmeran), juge Bordeaux.
RICHARD (Léon-Joseph-Bernard), proc.rép. Philippeville (Algérie).
RICHARD de VILLIERS (Edouard-Hyacinthe), juge Mayenne.
RICHART (Louis-Adolphe), juge suppl. Laon.
BB/6(II)/583
RICHERT-RIMBERT
Archives nationales (France)
143
![Page 144: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/144.jpg)
RICHERT (François-Joseph), cons. Alger.
RICHEZ (Albert-Emile), huiss. Justice de paix Mila (Algérie).
RICHOU (Louis-Antoine-Emiland), juge suppl. Château-Chinon.
RICKLIN (Paul), juge de paix Tunis (Tunisie).
RIEUSSEC (François-Justinien-Eugène), près. cour d'appel Lyon.
RIFFAUD (Elie dit Henri), cons. Bordeaux.
RIGAL (Alexandre), huiss. La Calle (Algérie).
RIGAL (Jean), juge Tulle.
RIGAL (Noël-François-René), juge Saint-Yrieix.
RIGAUD (Eugène-Philippe-Joseph), juge suppl. Albi.
RIGAUD (Henri-Martin-Marie), suppl. juge de paix. Relizane (Algérie).
RIGAUD (Louis-Aimé), comm. pris. Mascara (Algérie).
RIGAUD (Paul), juge suppl. Libourne.
RIGOT (Jean-Marie-Clotilde-Eugène), cons. Lyon.
RIHET (Victor-Alexandre-Emile), sous-chef ministère de la justice.
RIMBERT (Jules-Alexandre), suppl. juge de paix Châteaudun-du-Rhumel (Algérie).
BB/6(II)/584
RING-RIVIÈRE
RING (Joseph-Bernard-Maximilien-Théodore-Adolphe), cons. Dijon.
RIONDEL (Louis-Sabin), prés. Saint-Marcellin.
RIPERT (André-Constantin), juge de paix Maison-Carrée (Algérie).
RISSMANN (Maxime-Emile), expéditionnaire ministère de la justice
RIVALS (Etienne-Louis-Jules), cons. Montpellier.
RIVASSEAU (Octave-Jules), cons.Poitiers.
Archives nationales (France)
144
![Page 145: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/145.jpg)
RIVES (Jean-Pierre-Paul-Marie-Narcisse), juge Saint-Girons.
RIVES (Joseph-Arthur), suppl. juge de paix Bouïra (Algérie).
RIVET (Léonard-Philippe-Antoine-Edouard), prés. Brive.
RIVET (Louis-Jean-Baptiste-Raoul), greff.notaire Saint-Louis (Sénégal).
RIVIÈRE (Arsène-Arthur), juge Pont-Audemer.
RIVIÈRE (Hippolyte-Ferréol), cons. cassation.
BB/6(II)/585
ROBE-ROCA
ROBE (François-Joseph), notaire Philippeville (Algérie).
ROBERT (Anne-Jean-Gabriel), suppl. juge de paix Sousse (Tunisie)
ROBERT (Edouard-Henri), avoué Mascara (Algérie).
ROBERT (Justin-Arthur), cons.Paris.
ROBIN (Charles-Eugène-Victor), juge suppl. Lyon.
ROBIN (Jean-Etienne-Paulin), juge Gannat.
ROBIN (Paul-Elie-Fernand), proc. rép. Sarlat.
ROBINET (Eugène) juge suppl. Grenoble.
ROBINOT-BERTRAND (Charles-Alexandre), notaire Nemours (Algérie)
ROBLIN (Alfred), prés. Embrun.
ROCA d'HUYTEZA (Lucien-Félix-Guillaume), juge de paix Lalla-Marnia (Algérie).
BB/6(II)/586
ROCHE-ROMIEUX
ROCHE (Eléonore-Victor), juge Dieppe.
ROCHE (Georges-Casimir), juge suppl. Rochefort (Charente-Infér.)
ROCHE (Jean-Gérald), prés. Jonzac.
ROCHE (Joseph-Auguste-Théodore), cons. Nîmes.
Archives nationales (France)
145
![Page 146: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/146.jpg)
ROCHE (Louis-Albert), prés. Valence.
RODAT (Amans-Henri-Lucien), juge la Seine.
RODELOZE (Pascal-Georges-Camille), juge Toulouse.
RODIER (Pierre-Marie-André), juge Saint-Amand.
ROË dit MONROË (Louis-Charles-Henri-Robert-Dieudonné), prem.prés Chambéry.
ROGER (Joseph-Jules-Emile-Alphonse), juge Prades.
ROGER (Louis-Alfred), huissier tribunal de Sétif (Algérie).
ROGER de VILLERS (Georges-Alexandre-Marie), juge Meaux.
ROGNONI (Tiburce-Auguste), greffier Bien-Hoa (Indochine). chemise vide.
ROHAULT de FLEURY (Félix), cons.cassation.
ROLL (Joseph), greffier justice de paix Cherchell (Algérie).
ROLLAND (Camille-Gabriel-Georges), juge Embrun.
ROLLAND (Hector-Marie-Gaspard-Olivier de), juge Digne.
ROMAN (Jacques-Clair-Alphonse), juge de paix Téniet-el-Haad. (Algérie).
ROMIEUX (Aimé-Louis), juge Suppl. Nantes.
Renvoi:
Rognon-Bronville, voir Bronville (BB 6 II 461),
BB/6(II)/587
RONDIER-ROSSIGNOL
RONDIER (Alphonse-Adrien), prés. La Châtre.
RONJAT (Abel-Antoine-Jules), proc.gén.cour de cassation.
RONNOT (François-Léon), cons. Alger.
RONTEIN (Jean-Alfred), prés. Agen.
ROQUES (François-Octavie), interp. jud. Fedj-M'Zala (Algérie).
ROQUES (Jean-Paul), juge suppl. Narbonne.
Archives nationales (France)
146
![Page 147: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/147.jpg)
ROSENFELD (Elie), huiss. Bône (Algérie).
ROSES (Laurent), suppl. juge de paix Souk-Ahras (Algérie).
ROSIER (Paulin-Auguste), greff. justice de paix Palikao (Algérie
ROSSARD de MIANVILLE (Louis-Amédée), cons. Paris.
ROSSE (Raoul), proc.rép. Chambon.
ROSSI (Pierre-Marie de), prés. Marseille.
ROSSIGNOL (Pierre-Charles-Philippe-Gustave), juge Valence.
Renvois:
Roode, voir Lambert-Roode (BB 6 II 532).
Roquefort (de), voir Mougins de Roquefort (BB 6 II 560).
BB/6(II)/588
ROUACH-ROUSSEAUX
ROUACH (Judas, dit Léon), interpr. jud. Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie).
ROUBIÈRE (Antoine-Etienne), juge Alger (Algérie).
ROUBIÈRE (Jean-Pierre), suppl. juge de paix Sidi-bel-Abbès (Algérie).
ROUBIEU (Georges-Marie-Louis-Amédée), interp.jud.Saint-Denis du-Sig (Algérie).
ROUGEOT (Jules-Charles), juge suppl. Cosne.
ROUGIER (Louis-Ferdinand-Raphaël), proc. rép. Maurice.
ROUGIER-LABERGERIE (Joseph-Michel-Jules), juge suppl. Reims.
ROUIRE (Charles-Marius), suppl. juge de paix Perrégaux (Algérie).
ROUIRE (Louis-Maurice), avoué Mascara (Algérie).
ROULIER (Jules-Auguste-Clément-Marie), subst. proc.gén. Paris. chemise vide.
ROULLAND (Marcel-Auguste) juge suppl. Châtellerault.
ROULLION (Jean-Maurice), cons. Paris.
ROUQUET (Jean-Baptiste), greff. justice de paix Oued-Fodda (Algérie).
Archives nationales (France)
147
![Page 148: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/148.jpg)
ROUQUETTE (François-Paul-Louis), juge Lodève.
ROUS (Jean-Justin-Marie), juge suppl. Villefranche (Hte-Garonne).
ROUSSEAU (Alexandre-Narcisse), juge Alger (Algérie).
ROUSSEAU (François-Xavier), huiss. justice de paix Bordj-Bob-Arrédidj (Algérie).
ROUSSEAU (Jean), huiss. Bouïra (Algérie).
ROUSSEAUX (Félix-Louis-Philippe), juge suppl. Lons-le-Saulnier.
Renvoi:
Rougeville, voir Gautier-Rougeville (BB 6 II 508).
BB/6(II)/589
ROUSSEL-ROUVIN
ROUSSEL-PELET de LA LOZÈRE (Pierre-Antoine-Eugène), cons. Montpellier.
ROUSELLE (Honoré-Frédéric), prés. Les Sables d'Olonne.
ROUSELLE (Louis-Charles-Marie-Hippolyte), cons. Paris.
ROUSSELLIER (Paul-Henri), cons. cassation.
ROUSSET (Marie-François-Xavier-Gustave-Adolphe), cons. Aix.
ROUSSILLON (Charles-François), juge Châlons-sur-Marne.
ROUSSILLON (Jules), proc.rép. Gaillac.
ROUSSIN (Jules-Marie), substitut Marseille.
ROUSSOT (Claude), greff. en chef cour d'Alger.
ROUSTANT (François-Florent), huiss. Bouïra (Algérie).
ROUVIN (Amédée-Victor-Alexandre), juge Rennes.
BB/6(II)/590
ROUX-RULLIER
ROUX (Charles-François), commis-greff. cour d'Alger.
ROUX (Gabriel), juge Amiens.
ROUX (Jean-Baptiste-Emile), prés. Cusset.
Archives nationales (France)
148
![Page 149: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/149.jpg)
ROUX (Jean-Bonaventure), suppl. juge de paix Tablat (Algérie).
ROUX (Marie-Joseph-Eugène), cons. Lyon.
ROUX-FREISSINENG (Pierre-Arthur), juge suppl. Oran (Algérie).
ROUZÉ (Emile), cons. Paris.
ROUZÉ (Paul-Charles-Marie-Joseph), proc. rép. Loudun.
ROY de PIERREFITTE (Francis-Anatole), juge Seine.
ROYÉ-BELLIARD (Jean-Baptiste-Gustave-Anatole), cons. Lyon.
ROYER (Gabriel-Léon), juge Sedan.
ROYÈRE (Marie-François-Charles), juge de paix Tébassa (Algérie).
ROZIER (Vincent-Marie-Edmond), cons. Bordeaux.
RUELLAN (François-Joseph-Mathurin), juge suppl. justice de paix Bien-Hoa (Cochinchine).
RUFIN (Georges-Louis-Jean), commis ministère de la justice.
RUFZ de LAVISON (François-Jacques), greff. Soctrang (Indochine).
RULLIER (Marie-Michel-Gaston), lieut. juge Cayenne (Guyane).
Renvoi:
Rozaven, voir Leissègues-Rozaven (BB 6 II 538).
BB/6(II)/591
SABASTIA-SANTIAGGI
SABASTIA (Louis-Constant-Jacques), greff. Aïn-Temouchent (Algérie)
SACASE (Charles-Germain-Henri-Auguste), subst. Chartres.
SACHET (Achille-Urbain), prés. tribunal Poitiers.
SAFFERS (Jean-Emile), juge la Seine.
SAÏD BEN el HADJ, interprète justice de paix Bouïra (Algérie).
SAINT-GERMAIN-PARTARRIEU (Louis-Marie-Georges), cons. Guadeloupe.
SAINT-JAYME (Jean-Baptiste-Frédéric de), juge suppl. St-Palais.
Archives nationales (France)
149
![Page 150: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/150.jpg)
SAINT-MARTIN (Edmé de), prés. Châlons-sur-Marne;
SAINT-PERN (Jean-Eugène-Benjamin Gourel de), juge prés. Pondichéry (Inde).
SAINT-PIERRE (Edme-Emile-Jean-Pierre de), cons. Bordeaux.
SAINT-UBERI (Michel), huiss. Aïn-M'lila (Algérie).
SAINT-VINCENT (Philippe-Eugène-Savina de), juge Saint-Mihiel.
SAINTE-CROIX (Alfred), greffier Mayotte - chemise vide.
SAINTHERAN (Jean-François-Anne-Léonard), juge suppl. Gannat.
SALANSON (Fernand-Frédéric-Auguste-Emile), prés. Marvejols.
SALAS (Emilio-Amable-José-Jayme), interprète Oran.
SALAUN (Anatole-Marie-Albert), subst. Lannion.
SALLANTIN (Gustave-Alexandre-Marie-Théodore), juge suppl. Seine.
SALMON (Denis-Marie-Etienne-Henry), prés. cour de Poitiers.
SALMON (Georges-Marie-Albert), juge suppl. Vannes.
SALMON (Jules), huiss. Constantine (Algérie).
SALOMON (Ernest), greffier notaire Nossi-Bé-chemise vide.
SALVA (Sauveur), juge suppl. Perpignan.
SALVAT (François-Pierre-Eugène), juge suppl. Blois.
SALVETTI (Ludovic), officier police jud, au Kef (Tunisie).
SANCERY (Marie-Joseph-Régis-Célestin), juge suppl. Bagnères-de-Bigorre.
SANCHEZ (André-Thomas-Joseph), interprète Oran (Algérie).
SANDRAL (Alexandre-Victor), juge Rodez.
SANS (Alexis-Marie-Paul-Emile), juge Saint-Girons.
SANTANDRÉA (Pierre), greffier justice de paix de L'Arba (Algérie
Archives nationales (France)
150
![Page 151: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/151.jpg)
SANTELLI (Raphaël), suppl. juge de paix Dra-el-Mizan (Algérie).
SANTIAGGI (Antoine-Jean), greffier Fedj-M'Zala (Algérie).
Renvois:
Saint-Julien (de), voir Neyron de Saint-Julien (BB 6 II 563).
Saint-Manvieu, voir Lecouvreur-Saint-Manvieu (BB 6 II 536).
Saint-Maurice (de), voir Joleaud de Saint-Maurice (BB 6 II 527).
Saint-Rémy (de), voir Guiot de Saint-Rémy (BB6 II 519).
Saint-Urbain (de), voir Vidal de Saint-Urbain (BB6 II 607).
BB/6(II)/592
SAPIN-SAUVÉ
SAPIN (Pierre-Félix-Marie), juge suppl. Villefranche-sur-Saône.
SAQUIET (Jules), huiss. Port-Gueydon (Algérie).
SARABUSI (Antoine), suppl. juge de paix Tunis (Tunisie).
SARROTTE (Achille), prés. Lesparre.
SARTIN (Michel-Hippolyte), proc.rép. Philippeville (Algérie).
SARTOR (Joseph), notaire Boufarik (Algérie).
SASTRE (Guillaume) huiss. justice de paix Bordj-Ménaiel (Algérie
SATURNIN (Claude-Alfrède dit Alfred), cons. Riom.
SAUBESTRE (Arnaud), greff. justice de paix l'Arba (Algérie).
SAUCOURT (Augustin), suppl. juge de paix Constantine (Algérie).
SAUGERON (Paul-Henry), juge suppl. Mortagne.
SAUREL (Paulin-Joseph), def. Mascara (Algérie).
SAURIN (Aman-Auguste), avoué cour d'Alger.
SAUVAJOL (Georges-Jean), juge suppl. Rodez.
SAUVÉ (Léon-Alexandre), juge suppl. Château-Gontier.
SAUVÉ (Louis-Tiburce), proc.rép. Limoges.
Renvois:
Sarlandie, voir Larobertie-Sarlandie (BB 6 II 533).
Sarzeaud, voir Martin-Sarzeaud (BB 6 II 549).
Saulnays (de), voir Loisel de Saulnays (BB 6 II 543).
Archives nationales (France)
151
![Page 152: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/152.jpg)
BB/6(II)/593
SAUZÉ-SCOTÉ
SAUZÉ (Charles-Jacques), juge suppl. Montmorillon.
SAUZÈDE (Léopold), prés. Alger (Algérie).
SAUZET de FABRIAS (Auguste-Henri), cons. Lyon.
SAVARY (Frédéric-Adrien-Alphonse-Hippolyte), juge suppl. Albi.
SAVIDAN (Amédée-Jean-Marie), proc. rép. Saint-Palais.
SCELLE (Stanislas-Georges), juge suppl. Avranches.
SCHACHER (André), juge suppl. Tarbes.
SCHAEFFER (Philippe-Prosper), prés. Epinal.
SCHELBAUM (Georges), notaire Philippeville (Algérie).
SCHÉRER (Georges-Philippe), suppl. Boghari (Algérie).
SCHILD (Jules-François), suppl. juge de paix Sebdou (Algérie).
SCHMIDT (Edmond), subst. Bordeaux.
SCHOELL (Donat-Frédéric-Eugène), prés. Aix.
SCLAFER de CHABRINHAC (Marie-Joseph), juge suppl. Thiers.
SCLOPIS (Charles-Octave), prés. Mauriac.
SCOSSA (François-Emile-Pierre-Joseph), juge suppl. Hazebrouck
SCOTÉ (Félix-Ernest), prés. Clermont (Oise).
BB/6(II)/594
SÉBASTIANI-SEVESTRE
SÉBASTIANI (Pierre-Paul), greffier au Guergour (Algérie).
SEBINT (Armand-Placide), huiss. justice de paix Bougie (Algérie)
SECCHI (Charles-Joseph), suppl. juge de paix d'Azazga (Algérie)
Archives nationales (France)
152
![Page 153: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/153.jpg)
SÉCHET (Henry-Léon-Georges-Nicolas), juge suppl. Poitiers.
SECOURGEON (Eugène-Henry-Adolphe), défenseur Oran (Algérie).
SEDDIK BEN SI TAHAR BEN SI MOHAMED HAMADOUCH BEN SIDI DRIS, assesseur musulman
Sétif (Algérie).
SÉE (Julien-Simon), juge Nogent-sur-Seine.
SEGOND (Jean-César), suppl. juge de paix Médéa (Algérie).
SEGUIER (Auguste), notaire Saïda (Algérie).
SEGUIN (Gaspard-Bernard-Léopold), juge Marseille.
SEILER (Alexandre-Paul), juge Pau.
SEILER (Eugène-Antonin), juge La Châtre.
SELVES (François-Calixte-Aniès), juge Gourdon.
SEMEZIÈS (Jean-Marie-Marcel), juge suppl. Montauban.
SÉNÉMAUD (Charles-Marie-Nicolas), prés. Saint-Yrieix.
SENHAUX (Armand-Jean-Henri de), juge Sétif (Algérie).
SERGENT (Henri-Charles), proc. rép. Pointe à Pitre.
SERINDON de LA SALLE (Jean-Marie-Charles), juge Lannion.
SEROT-ALMÉRAS-LATOUR (Loui-s-Maurice), cons. Nancy.
SERRE (Georges-Antoine), rédacteur ministère de la Justice.
SERSIRON (Gilbert-Anne), juge suppl. Clermont-Ferrand.
SERVANT (Emile-Edmond), greff. Basse Terre.
SERVY (Jacques-Léon-Alphonse), juge suppl. Seine.
SETTE (Jules), suppl. juge de paix Arzew (Algérie).
SEVAUX (Octave-Adrien), avocat gén. Montpellier.
SEVESTRE (Désiré-Julien), greff. Bougie (Algérie).
Archives nationales (France)
153
![Page 154: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/154.jpg)
SEVESTRE (Pierre-Charles), cons. cassation.
Renvois:
Sénéchal, voir Petit-Sénéchal (BB 6 II 571).
Servinière, voir Chaulin (BB 6 II 469).
BB/6(II)/595
SICARD-SIRET
SICARD (David-Ernest), huiss. El-Arrouch (Algérie).
SICARD (Gileort-Antoine-Emile), juge suppl. Clermont-Ferrand.
SICARD (Guillaume-Pierre-Jacques-Gabriel), avoué à Bône (Algérie)
SICARD (Jean-Joseph, dit Jules), suppl. juge de paix Berrouaghia (Algérie).
SICARD (Louis-Prosper-Anne-Frédéric), juge suppl. Marseille.
SICARD (Paul-Alphonse), proc. rép. Barcelonnette.
SICART (Alphonse-Eugène-Gaudérique), notaire à l'Arba (Algérie)
SIDER (Henri-Emile-Auguste), suppl. juge de paix du Kroub (Algérie).
SIDER (Jean-Nicolas-Auguste-Frédéric), avoué à Philippeville (Algérie).
SIFFLET (Eugène-Edmond), juge suppl. Sancerre.
SIGUIER (Gustave-Charles-Patrice), juge au Mans.
SIMARD (Constance), commis d'ordre ministère de la Justice.
SIMON (Constant-Adolphe), juge à Saint-Lô.
SIMON (Eugène-François), greffier cour d'appel de Saïgon (Indochine).
SIMON (Frédéric-François-Amand), juge suppl. Avranches.
SIMON (Henry-Paul-Albert-Félix), prés. Remiremont.
SIMON-DUMAINE (Jean-Guillaume), juge Périgueux.
SIMONNET (René-Hippolyte), prés. cour de Bourges.
SINGLA (Gabriel-Vincent), suppl. juge de paix Téniet-el-Haad (Algérie).
SINTAS (Girons-Hippolyte), juge suppl. Dax.
Archives nationales (France)
154
![Page 155: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/155.jpg)
SINTAS (Jacques-Auguste), juge prés. Pnom-Penh (Cambodge).
SINTÈS (Miguel), greffier Akbou (Algérie).
SIRET (Achille-Vital-Alexandre), prés. Epernay.
BB/6(II)/596
SOHET-SOUVESTRE
SOHET-THIBAUT (Pierre-Joseph-Bernard-Sincère), cons. Limoges.
SOHN (Edouard-Jules), interpr. jud Relizane (Algérie).
SOLAL (Samuel-Cohen), interpr. jud.près justice de paix et tribunal de commerce Alger (Algérie).
SORBIERS (Paul-Félix-Louis-Baptiste de), notaire Jemmapes (Algérie).
SOREL (Alexandre-Charles), prés. Compiègne.
SOUBIRANNE (François-Jean-Justin), suppl. Alger (Algérie).
SOUCHIÈRE (Auguste-Louis), juge suppl. Orange.
SOUESME (Etienne-Stanislas), juge Montargis.
SOUFFRON (Marie-Jules), juge Périgueux.
SOUILLER (Charles-Joseph), prés. Rennes.
SOULÉ (Bertrand), prés. Pau.
SOULÉ (Eucher), juge Grasse.
SOUJEOLE ou LASOUJEOLE (Jean-Baptiste-Paul-Jules de La), juge Limoux.
SOULIÉ (Jean-Baptiste), expéditionnaire gouvernement général Algérie (ministère Justice).
SOULIÉ (Joseph-Charles), greff. Alger (Algérie).
SOURBÈS (Jean-François-Félix), proc.gén. Chambéry.
SOUSSI (Aaron), interpr.jud. Oued-Atménia. (Algérie).
SOUSSY (Abraham), greff. justice de paix Bordj-Ménaïel (Algérie)
SOUVESTRE (Nicolas-Philibert-Alphonse), juge suppl. Wissembourg.
Archives nationales (France)
155
![Page 156: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/156.jpg)
Renvoi:
Sorbay (de), voir Chesnard de Sorbay (BB 6 II 470).
BB/6(II)/597
STENFORT-SYMONET
STENFORT (François-Joseph-Aimé-Marie), juge Redon.
STERLIN (Jean), juge suppl. Oran (Algérie).
STEVENARD (Raphaël), huiss. Sousse (Tunisie).
STILHART (Jean-Baptiste), huiss. Bou-Medfa (Algérie).
STOFFEL (Auguste), cons. Nancy.
STOFFEL (Jules), juge Nancy.
STOLL (Jacques), suppl. juge de paix La Goulette (Tunisie).
STREHLÉ (Marie-Jacques-Adolphe), juge suppl. Dijon.
STRZEGOWSKI (Charles-Gustave-Onufry), juge suppl. Pontarlier.
SUBREAU (Jean), greff. justice de paix Bizerte (Tunisie).
SUMMARIPA (Chrysanthe-Alfred), interpr. Alger (Algérie).
SURREAU-LAMIRANDE (Jean-Baptiste-Célestin), cons. Poitiers.
SURREAU-LAMIRANDE (Marie-Aristide-René-Gabriel), juge suppl. Parthenay.
SURVILLE (Charles-Pierre de), subst. Digne.
SUSINI (Antoine-Sylvestre), greff.justice de paix Sidi-bel-Abbès (Algérie).
SYMONET (Charles-Alfred), cons. Paris.
Renvoi:
Suffren, voir Hébert-Suffren (BB 6 II 521).
BB/6(II)/598
TABAR-TAVENY
TABAR (Pierre-Toussaint-Eugène), juge Montreuil-sur-Mer.
TABARAND (Joseph-Edouard), greff. cour de Pondichéry.
Archives nationales (France)
156
![Page 157: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/157.jpg)
TABARY (François-Théophile-Antoine-Joseph), près. Dunkerque.
TABURET-DÉSILE (Alexandre-Désiré-Marie), juge de paix Bouïra (Algérie).
TAILHÉ (Joseph-Cyprien-Marc), juge Fontenay-le-Comte.
TAILLEFER (Amédée), cons. Paris.
TAILLIAR (Paul-Marie-Joseph), juge Saint-Quentin.
TALANDIER (Hilaire-Edouard), cons. cassation.
TALIN (Marguerite-Julie-Bernard), juge suppl. Tulle.
TAMISIER (Louis-René-Camille), juge de paix, Mercier-Lacombe (Algérie).
TANIS (Hyppolite-Jacques-Paul), juge de paix Batna (Algérie).
TANQUEREY (Hubert-Alexis-Marie), juge suppl. Saint-Brieuc.
TAPPIE (Louis-Sylvain-Edmond), cons. cassation.
TARBOURIECH (Auguste-Jean), juge Saint-Amand.
TARDIEU (Pierre-Albert), juge Barcelonnette.
TARDIEU (Pierre-Joseph-Angelme), juge suppl. Etampes.
TARTARI (Charles-Romain-Marius), juge suppl. Grenoble.
TARTAROLI (Thomas), greff. justice de paix Guelma (Algérie).
TARTAS (Pierre-Charles de), juge suppl. Saint-Palais.
TASSAIN (Pierre-Gaston), juge Châteauroux.
TATTEGRAIN (Louis-Maurice), cons. Amiens.
TAVENY (Léopold-Alfred-Victor), juge Privas.
BB/6(II)/599
TEILLARD-TEXIER
TEILLARD-NOZEROLLES (Jacques-Maurice), prés. Murat.
TEISSÈDRE (César-Louis-Albert), juge suppl. Lombez.
Archives nationales (France)
157
![Page 158: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/158.jpg)
TEISSONNIÈRE (Félix-Vincent), comm. priseur Alger (Algérie).
TEISSONNIÈRE (Fernand-Albin-Louis), juge suppl. Alès.
TELLIER (François-Adrien), juge Tlemcen (Algérie).
TELLIEZ (René), juge Lille.
TÉMINE (Jules-Moïse), interpr. jud. près justice de paix Tébessa (Algérie).
TENDRET (Lucien-Michel-Joseph), juge suppl. Belley.
TERMINARIAS (Michel-Denis-Auguste), juge de paix Ammi-Moussa (Algérie).
TERRAL (Marius-Désiré-Oswald), greff. justice de paix Mostaganem (Algérie).
TERRASSON (Jules-Marie-Louis-Alfred), juge Orléansville (Algérie
TERRIER (Jacques-François), juge Sétif (Algérie).
TERRIER (Jean-Baptiste), juge suppl. Saïgon (Cochinchine).
TESSIER (Alfred-Louis), juge Etampes.
TESSIER (Emile-André), prés. Bernay.
TÉTAFORT (Théodore), juge suppl. Nantua.
TÉTU (Emile-Joseph), juge Soissons.
TEUFEL (Henry); huiss.El-Milia (Algérie).
TEULAT (Marie-Joseph-Marcellin), greff. justice de paix Port-Gueydon (Algérie).
TEULON-VALIO (François-Henri), cons. Nîmes.
TEXIER (Albert-Jean), juge de paix Djelfa (Algérie).
BB/6(II)/600
THEDENAT-TIXIER
THEDENAT (Louis-Joseph-Marie-Jules), juge Espalion.
THÉVENARD (Emile-Marie), prés. cour de Paris.
THÉVENIN (Léonard-Henri), cons. Rouen.
Archives nationales (France)
158
![Page 159: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/159.jpg)
THÉVENIN (Nuno), prés. Saint-Gaudens.
THÉZARD (Gonzalve-Nicias-Albin), cons. Bordeaux.
THIBAULT (Hector-Arsène), commis ministère de la justice.
THIÉRY (Eugène), juge suppl. Lunéville.
THIL (Auguste-Léon), cons. Rouen.
THIOLLAZ (Léon-Marie-Joseph de), suppl. du juge de paix de Morris (Algérie).
THIRAULT (Louis-Marie-Auguste-Léon), juge suppl. Blois.
THOLIN (Claude-Charles-Eustache), juge Roanne.
THOMAS (Paul-Hippolyte), juge Saint-Etienne.
THOMAS de LA PLESSE (Paul-Joseph-Félix), juge suppl. Vitré.
THOMAZI (Raoul-Marie-Thérèse), prés. Chateaubriand.
THONY-LAHUPPE, proc. rép. Binh-Hoa (Indochine)-chemise vide.
THONIN (Georges-Marie-Gabriel), juge prés. Pnom-Penh (Cambodge).
THOREAU LA SALLE (Placide-Léopold), juge Melle.
THOREL (Louis-Fostin), juge suppl. Yvetot.
THUBEUF (Nicolas-Louis-Henri), cons. Rouen.
TIBLE (Charles-Louis-Prosper), juge suppl. Saint-Omer.
TINEL (Louis-Jules), juge suppl. Florac.
TIPHAIGNE (Jean-Baptiste-Edouard), prés. Caen.
TISON (Jules), suppl. juge de paix Teniet-el-Haod (Algérie).
TISSIER (Etienne-Marie), juge Philippeville (Algérie).
TISSOT (François-Paul de), prés. Saint-Dié.
TIXIER (Emile), juge suppl. Aubusson.
Renvois:
Thibaut, voir Sohet-Thibaut (BB 6 II 596).
Thiébost, voir François-Thiébost (BB 6 II 505).
Archives nationales (France)
159
![Page 160: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/160.jpg)
Thorigny (de), voir Leullion de Thorigny (BB 6 II 541).
BB/6(II)/601
TOLLIN-TOUSSAINT
TOLLIN (Jean-Marie-Gustave), greff.Sétif (Algérie).
TOMMASI (Georges), cons. Aix.
TONDU de QUENNEFER (Jean-Philibert-Joseph), cons. Montpellier.
TORDEUX (René), juge suppl. Avesnes.
TORLOTTING (Henri-Emile), juge de paix Divivier (Algérie).
TORTAT (Jean-Alfred), juge Saint-Amand (Cher).
TORTELIER (Théophile-François-Marie-René), prés. Paimboeuf.
TOUBIN (Pierre-Philippe-Alfred), cons. Besançon.
TOUCHARD (Marie-Louis-Urbain), juge suppl. Châtellerault.
TOUCHEBOEUF (Benoît-Jean-Joseph), juge suppl. Brioude.
TOULOUSE (Jean-Marie-Gabriel), subst. Marmande.
TOULZAC (Ferdinand-Raymond), huiss. Batna (Algérie).
TOURISSE (Jean-François), notaire Aumale (Algérie).
TOURNIER (Jean-Joseph), cons. Besançon.
TOURNU de VENTAVON (Joseph-Emile-Edouard-Mathieu), juge Saint-Etienne.
TOURRET (Alphonse-Paul), juge Chambéry.
TOUSSAINT (Charles-Gabriel), juge Forcalquier.
TOUSSAINT (Emile-François-Alexis), prés. Lannion.
TOUSSAINT (François-de Paule-Emile), juge Saint-Mihiel.
BB/6(II)/602
TRAMINI-TUROT
TRAMINI (Antoine-François-Paul-Zacharie) huiss. Philippeville (Algérie).
Archives nationales (France)
160
![Page 161: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/161.jpg)
TRAMINI (Jules), huiss. Philippeville (Algérie).
TRAPP (Marie-Arthur), prés. Lons-le-Saulnier.
TRÉBOUS (Hippolyte-Marie), prés. Château-Gontier.
TRECH (Victor-Rémy), défenseur tribunal d'Alger.
TRÉJAUT (Jacques-Alcide), juge Marmande.
TRÉMAUDAN (Joseph-Anne-Marie de), juge Paimboeuf (puis juge de paix Ancenis).
TRÉMOULET (Emile-Victor), juge suppl. Saint-Affrique.
TRENEUIL (Charles-François-Marie-Jules), prés. Foix.
TRENQUALYE (Marie-Joseph-Henri de), greffier juge de paix de Mila (Algérie).
TRENTY (Joseph-Achille), juge suppl. Marmande.
TRÉZÉGUET (Jean), cons.Pau.
TROMPARENT (Jean-Jacques), juge suppl. Privas.
TROUILLOT (Horace-Denis-Ferdinand), cons. Dijon.
TUEFFERD (Paul-Edmond), juge Montbéliard.
TUNIS (François-Xavier-Eugène), prés. cour de Limoges.
TURBOUT (Alexandre-Ferdinand), cons. Caen.
TUROT (Henri-Aventin), suppl. juge de paix Saint-Denis-du-Sig (Algérie).
BB/6(II)/603
ULRY-VALETTE
ULRY (Anatole), prés. Chambon.
UMBER (Claudius-Joseph), greff. justice de paix Morris (Algérie)
UNAL (Marie-Jean-Antoine-Félix-Emile), subst. Cayenne (Guyane).
URSLEUR (Conrad-Frédéric), proc; gén.Nouméa (Nouvelle Calédonie).
VACHOT (Alexis), comm. pris. Sidi-bel-Abbès (Algérie).
Archives nationales (France)
161
![Page 162: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/162.jpg)
VACQUERY (Alexis), juge suppl. Agen.
VACQUIER (Jacques-Guillaume-Louis-Gabriel-Ernest), juge Albi.
VACQUIER (Polain), proc.rép.Villefranche (Aveyron).
VADECOURT (Hyacinthe-François-Auguste), cons. Orléans.
VAILLANT (Alexandre), juge Cosne-sur-Loire.
VAINKER (François-Gaston-Maurice), av.gén. Lyon.
VALANCHON (Gilbert-Ernest), prés. Cusset.
VALAT (Louis-Joseph), greff. justice de paix Lamoricère (Algérie
VALENSI (Aim dit Lévy), interpr. jud. Jemmapes (Algérie).
VALENTIN (Georges-Claude-Léonce), cons. Rennes.
VALENTIN (Pierre-Gaspard-Antoine), prés. Saint-Flour.
VALETTE (Frédéric-Victor), proc.rép. Alger (Algérie).
VALETTE (Jules-Albert-Antony-Georges), suppl. justice de paix Boufarik (Algérie).
Renvoi:
Valio, voir Teulon-Valio (BB 6 II 599).
BB/6(II)/604
VALLENTIN-VAYRIAC
VALLENTIN (Ludovic-Edouard), juge Montélimar.
VALLET (Edouard-Louis-André), greff. justice de paix Aïn-Temouchent (Algérie).
VALLET (François-Victor), juge de paix Dellys (Algérie).
VALLIN (Stanislas-Marie-Pascal-Joseph), candidat à un poste de traducteur à Oran (Algérie).
VALOT (Charles-Emile), juge Paris.
VALOT (Paul-Claude-Eugène), juge suppl. Lure.
VAN DEN BERGH, greff. Vinh-Long (cochinchine)-chemise vide.
VAN DER VEENE (Théophile-Alfred-Désiré), notaire Papeete (Océanie).
Archives nationales (France)
162
![Page 163: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/163.jpg)
VANIER (Gabriel-Edouard-Magloire), cons. Paris.
VARAMBON (François-Laurent-Léon), cons. cassation.
VARENNE (Jean-Marie-Fleury), greff. justice de paix Zemmora (Algérie).
VARIOT (Jean-Baptiste-François-Albert), juge Toul.
VARNIER (Albert-Alfred), juge suppl. Etampes.
VASCHALDE (Alexis-Louis), huiss. Oran (Algérie).
VASSAS (Jean-Marie-Mathieu-Augustin), suppl. justice de paix Dra-el-Mizan (Algérie).
VASSEROT (Jacques-Marie-Henry), juge Bayonne.
VAUSSAN (Jean-Joseph-Antoine-Prosper), suppl. justice de paix Tebessa (Algérie).
VAUZY (Camille-Henry), suppl.justice de paix Aïn-Beïda (Algérie).
VAUZY (Lucien-Jean-Charles), proc.rép. Bar-le-Duc.
VAYRIAC (Jean-Louis-Paul), prés. Albi.
Renvois:
Vandeul (de), voir Maupoint de Vandeul (BB 6 II 552).
Vaucouleurs, voir Clerget-Vaucouleurs (BB 6 II 473).
Vaux (de), voir Cadet de Vaux (BB 6 II 462).
BB/6(II)/605
VEIL-VENTURINI
VEIL (Joseph-Gustave), huiss. Bône (Algérie).
VEISSEYRE (Guillaume-Emile), prés. Thiers.
VELTER (Jean-Marie-Antoine-Thierry), juge Seine.
VENDÔME (Henri-Ferdinand-Eudore), greff. cour Cayenne (Guyane).
VÉNE (Antoine-Louis-Eloi), cons. Agen.
VÉNE (Charles-Auguste-Marie-Casimir), proc. rép. Etampes.
VENNEMANY dit CAMOUSSAMY, cons. aud. Pondichéry (Inde).
VÉNOT (Alfred), huiss. Bon-Medfa (Algérie).
Archives nationales (France)
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VÉNOT (Eugène-Félix-Noël), Lieut. juge Libreville (Gabon).
VENTURINI (Pierre-Joseph), huiss. Michelet (Algérie).
Renvois:
Veigny (de), voir Dasnières de Veigny (BB 6 II 479).
Ventavon (de), voir Tournu de Ventavon (BB 6 II 601)
BB/6(II)/606
VERAIN-VÉZIN
VERAIN (Edme-Athanase), juge Soissons.
VERANI (Jean-François-Rupert-Joseph), juge Nice.
VERDIER (Antonin-Jules-Paulin), proc. gén. Montpellier.
VERGNIOL (Jean-Baptiste-Louis de), juge Bergerac.
VERGOIN (Jean-Marie-Maurice), av. gen. Grenoble.
VERMEIL (Paul-Casimir), juge de paix Bou Saâda (Algérie).
VERNIÈRE (François-Gustave), cons. Riom.
VÉRON (Victor-Bertrand), défenseur à Philippeville (Algérie).
VERRIER (Joseph), proc. gen. Nouméa (Nouvelle Calédonie).
VÉTELAY (Pierre-Achille), cons. cassation.
VÈZES (Jean-Léon), proc. gen. Bastia.
VÉZIÈS (Alexandre-Michel-François-Nestor), juge Dunkerque.
VÉZIN (Alexandre-Marie), prés. Saint-Nazaire.
BB/6(II)/607
VIAL-VIDAL
VIAL (Jean-Baptiste), cons. Lyon.
VIARD (Evre), prés. Macon.
VIARDOT (Jules-Prosper), subst. Rouen
VIAU (Joseph-Alexandre-Daniel), huiss. Taher (Algérie).
Archives nationales (France)
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![Page 165: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/165.jpg)
VIAU (Louis-Marie-Emilien), proc. Thonon.
VIDAILLET (Jacques), suppl. juge de paix du Kroub (Algérie).
VIDAL (Alexandre-Jean-Baptiste-Charles), notaire Bône (Algérie).
VIDAL (Joseph-Jules-Edmond), prem. prés. Bourges.
VIDAL (Louis), huiss. Mondovi (Algérie).
VIDAL de SAINT-URBAIN (Gabriel-Henry-Marcel-Marie), av. gén. Dijon.
BB/6(II)/608
VIEL-VILLALONGUE
VIEL (Arthur-Léon), juge Valognes.
VIET (Ernest-Guillaume-Marie), cons. Alger (Algérie).
VIEU (Louis-Jean-Jacques), juge suppl. Castres.
VIEULES (Gabriel-Auguste-André), cons. Montpellier.
VIEUX-VIGNON (Louis), comm. pol. jud. Sousse (Tunisie).
VIGIER (Pierre-François), prés. Murat.
VIGNALE (Jérôme), déf. Tunis (Tunisie).
VIGNAULT (Henri), juge suppl. La Rochelle.
VIGNES (François), greff. Justice de paix Sidi-bel-Abbès (Algérie)
VIGNIER (Eugène), suppl; juge de paix Bou-Medfa (Algérie).
VIGNON (Adrien-Jean-Gustave), sous-chef de bureau ministère de la Justice.
VIGUIER (Victor-Emmanuel), cons. Toulouse.
VILLAIN (Charles-Georges), not. et suppl. juge de paix Ménerville (Algérie).
VILLAIN (Joseph-Pierre), huiss. Djelfa (Algérie).
VILLALONGUE (Camille-Gustave-Emile-Joseph), prés. Perpignan.
Renvoi:
Vienne (de), voir De Vienne (BB 6 II 488).
Archives nationales (France)
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![Page 166: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/166.jpg)
BB/6(II)/609
VILLARD-VUILLEMIN
VILLARD (Pierre-Marie-Evrard), av. gén. Nancy.
VILLAULT-DUCHESNOIS (Oscar-Théodore), prés. Blois.
VILLEDIEU (Edouard), cons. Paris.
VILLEMINOT (Lucien), candidat à un poste de substitut (1897).
VILLEMONTE-LACLERGERIE (Marc-Thimotée), cons. Alger.
VILLENEUVE (Georges-Camille), juge Clamecy.
VILLERS (Edmond), cons. Paris.
VILLERS (Ernest), juge suppl. Epernay.
VILLETARD de LAGUÉRIE (Auguste-Edme-Jean), cons. cassation.
VILOTTE (Antoine), prés. Périgueux.
VINCENT (Gustave-Pierre-César-Auguste), greff. notaire Papeete.
VINCENT (Louis-Onésime), suppl. juge de paix Frenda (Algérie).
VINCIGUERRA (Paul-Baptiste), greffier Sebdou (Algérie).
VINSON (Elie-Jacinthe), juge Libourne.
VIOLETTE (Paul-Edouard-Désiré), juge suppl. Saint-Quentin.
VIOLLAUD (François-Marie-Némorin), cons. Paris.
VIOLLE (Guillaume-Amable), juge Aurillac.
VIRÉ (Camille-Louis-Emile), juge de paix Bordj-Menaïel (Algérie)
VIREY (Marie-Désiré-Nestor), proc. rép. Etampes.
VIRGITTI (Joseph-Marie), juge de paix Tizi-Ouzou (Algérie).
VITRANT (Jules-Clément-Joseph), juge Soissons.
VITTORI (Joseph), officier de police judiciaire Sfax (Tunisie).
Archives nationales (France)
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![Page 167: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/167.jpg)
VIVIEN, cons. auditeur cour de Saint-Louis (Sénégal)-chemise vide.
VIVIER (Arnaud-Marie-Justin), prés. Saint-Palais.
VIVIER (Louis-Alfred), juge La Rochelle.
VIVIER (Louis-Gabriel-Alphonse), proc. rép. Gap.
VOISIN (Marcellin-Marie-Joachim), suppl. juge de paix.de Châteaudun-du-Rhumel (Algérie).
VOISIN (Paul), subst. Meaux- -chemise vide.
VORS (Pierre-Marie-Ernest), juge suppl. Marjevols.
VUILLEMIN (Louis-Marcel), suppl. juge de paix El Arrouch (Algérie
Renvois:
Villers (de), voir Roger de Villers (BB 6 II 586)
Villiers (de), voir Richard de Villiers (BB 6 II 582).
BB/6(II)/610
WACHEUX-WOHRER
WACHEUX (Jean-Alfred), greff. justice de paix Boghari (Algérie).
WAGNER (Louis-Alexandre), juge suppl. Seine.
WARMEZ (Eugène-Jules-François), cons. Amiens.
WARSÉE (Charles-Désiré), huiss. Sousse (Tunisie).
WATON (Félix-Adrien-Marie), juge Oran (Algérie).
WATRIN (Dominique dit Ernest), subst. Valence.
WEDRYCHOWSKI (Louis-Antoine), juge Marjevols.
WEILL (Octave), juge suppl. Lons-le-Saulnier.
WILLARD (Ernest-Louis-Joseph), juge Gray.
WILLEMOT (Jules), prés. Vesoul.
WILLM (Joseph-Alphonse), cons. Bordeaux.
WOHRER (Christian-Auguste), interpr. jud. Bouira (Algérie).
Renvoi:
Archives nationales (France)
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![Page 168: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs](https://reader031.vdocuments.mx/reader031/viewer/2022012101/6169ea0f11a7b741a34cc46e/html5/thumbnails/168.jpg)
Waudré (de), voir Boullon de Waudré (BB 6 II 457).
BB/6(II)/611
YON-ZOELLER
YON (Pierre-François), suppl. juge de paix El K'Seur (Algérie).
YON, suppl.Le Vigan-(démissionnaire le 17 mars 1899 (dossier manquant).
YOUNG (Jean-Marie-Joseph-William), suppl. juge de paix Tablat (Algérie).
YVERNÈS(Emile-Joachim), chef de division ministère de la Justice.
YVERNÈS (Frédéric-Arthur-Elie), cons. Alger.
YVERT (Augustin-Edouard), cons. Rouen.
ZÉBEU (Louis-Ernest), suppl. Mila (Algérie).
ZEHLER (François-Charles-Désiré), notaire Souk-Ahras (Algérie).
ZENATTI (Simon), greffier juge de paix Orléansville (Algérie).
ZERROUCK ben MOHAMMED, assesseur musulman Batna (Algérie).
ZEVACO (Antoine-François-Napoléon, dit Alfred), vice-président Le Puy.
ZOELLER (Chrétien), suppl. juge de paix Mondovi (Algérie).
Archives nationales (France)
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