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DissertationenThèses Schulthess Juristische Medien AG

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N0 1März 2011Mars 2011

Inhaltsverzeichnis / Sommaire

Arbeiten aus dem Iuristischen Seminar der Universität Freiburg / Travaux de la Faculté de Droit de l’Université de Fribourg . . . . . . . 03

Collection Genevoise . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 04

Centre de droit commercial, fiscal et de l’innovation . . . . . . . . . . . . 05

Centre de droit bancaire et financier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 05

Etudes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 05

Europa Institut Zürich . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 06

HAVE REAS Schriftenreihe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 06

Luzerner Beiträge zur Rechtswissenschaft . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 07

Schriften zum Sozialversicherungsrecht . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 08

Schriftenreihe zum Umweltrecht . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 08

Schweizer Schriften zum Finanzmarktrecht . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 09

Zürcher Studien zum öffentlichen Recht . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 09

Zürcher Studien zum Privatrecht . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11

Zürcher Studien zum Strafrecht . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12

Zürcher Studien zur Rechtsgeschichte . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13

Zürcher Studien zum Verfahrensrecht . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13

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Dieses Bulletin erscheint 2 Mal jährlich (März / Oktober)

Ce bulletin paraît 2 fois par an (mars / octobre)

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Travaux de la Faculté de Droit de l’Université de Fribourg

Volume 295

Les sociétés de famille dans les formes de la société anonyme et à responsabilité limitéeViviane Premand, Docteure en droit

Les sociétés de famille, très courantes

dans le paysage économique suisse,

soulèvent des questions tant pratiques que

typologiques .

Cette thèse de doctorat fribourgeoise

étudie la notion de société de famille et

propose une approche comparative des

solutions apportées par le droit des

sociétés anonymes, souvent complétées

par des conventions d’actionnaires d’une

part, et par le droit des sociétés à respon-

sabilité limitée, récemment révisé, d’autre

part .

Les problématiques du sociétariat, de la

gouvernance ainsi que la sortie, l’exclu-

sion et la dissolution sont traitées sous

l’angle de l’élément familial et de l’inser-

tion d’éléments personnels dans une socié-

té de capitaux .

Les principales thèses défendues par

l’auteur font l’objet d’une traduction en

allemand et en anglais en fin d’ouvrage .

Travaux de la Faculté de Droit de l’Université de Fribourg

Volume 296

Installations dangereuses et aménagement du territoireProtection contre les accidents majeurs

et maîtrise des constructions à proximité

des installations dangereuses

Jean-Michel Brahier, Docteur en droit

Cette thèse de la Faculté de droit de

l’Université de Fribourg présente tout

d’abord le système de protection contre les

accidents majeurs, tel qu’il est prévu par

l’art . 10 LPE et l’OPAM . Pour maintenir le

risque à un niveau acceptable, les déten-

teurs des installations dangereuses doivent

évaluer les risques et prendre les mesures

de sécurité nécessaires .

Ces règles n’empêchent pas la survenance

de conflits d’affectation du territoire,

lorsque les dommages provoqués par un

accident dans une installation peuvent

s’étendre aux zones avoisinantes . La densi-

fication de ces dernières influence

l'appréciation du risque .

L’auteur examine alors les possibilités

offertes par le droit de l’aménagement du

territoire et de la police des constructions

pour coordonner la densification du

voisinage et le maintien des activités

dangereuses . Enfin, il dresse les contours

d’une révision législative .

Die Schlussfolgerungen sind auf Deutsch

übersetzt .

Arbeiten aus dem Iuristischen Seminar der Universität Freiburg Schweiz

Band 301

Die VerhandlungsabredeBegründung, Inhalt und Durchsetzung

von Verhandlungspflichten

Dr. iur. Valentin Monn

Diese Freiburger Dissertation erforscht die

schuldrechtlichen Fragen, die sich stellen,

wenn eine Person sich in einer Abrede

zum Verhandeln verpflichtet . Die Studie

untersucht Beispiele aus der Praxis,

darunter die Neuverhandlungsklausel, und

befasst sich mit dem Letter of Intent . Der

Autor zeigt auf, wodurch sich das Verhan-

deln als Gegenstand einer vertraglichen

Pflicht von freiwilligen Vertragsverhand-

lungen unterscheidet . Der Inhalt der

Verhandlungspflicht tritt besonders

deutlich zutage, wenn der Schuldner die

Verhandlungsabrede verletzt . Die Arbeit

setzt sich mit der Frage auseinander,

welche Rechtsbehelfe dem Gläubiger aus

der Verhandlungsabrede zur Verfügung

stehen, wenn der Schuldner die Verhand-

lungen verweigert oder seiner Informati-

onspflicht nicht nachkommt . Anhand der

Untersuchung dieser Frage lässt sich

zugleich aufzeigen, an welche Grenzen das

allgemeine gesetzliche Vertragsrecht im

Fall der Verhandlungsabrede stösst .

Erschienen Oktober 2010

ISBN 978-3-7255-6180-3

704 Seiten, broschiert

Preis CHF 112.00 / EUR 80.00

Paru Octobre 2010

ISBN 978-3-7255-6178-0

440 pages, broché

Prix CHF 86.00 / EUR 62.00

Paru Octobre 2010

ISBN 978-3-7255-6175-9

622 pages, broché

Prix CHF 102.00 / EUR 73.00

TRAVAUX DE LA FACULTé DE DRoiT DE L’UniVERsiTé DE FRiboURg

Edités par

PETER GAUCH

Jean-michel Brahier

installations dangereuses et aménagement

du territoireProtection contre les accidents majeurs

et maîtrise des constructions à proximité des installations dangereuses

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Arbeiten aus dem Iuristischen Seminar der Universität Freiburg Schweiz

Band 305

Das Bürgerrecht in der Schweiz und seine persönlich-keitsrechtliche DimensionDr. iur. Christian R. Tappenbeck

Diese Freiburger Dissertationsschrift

widmet sich dem Wesen des Bürgerrechts

in der Schweiz . Hierzu werden im Grund-

lagenteil vorab der Aufbau und die

Struktur des Bürgerrechts sowie die

bürgerrechtlichen Bundeskompetenzen

und Verfahren eingehend erörtert .

Ausführlich dargestellt wird auch, wie sich

die einzelnen Bürgerrechtsprinzipien im

Lichte eines tiefgreifenden Individualisie-

rungsprozesses gewandelt haben . Die

Arbeit geht daraufhin der Frage nach, ob

sich aus dieser Entwicklung folgern lässt,

dass dem Bürgerrecht eine persönlich-

keitsrechtliche Dimension zukommt und

welche konkreten Auswirkungen auf die

Rechtsordnung sich hieraus ergeben

können .

Rechtsprechung und Lehre sind in der

vorliegenden Dissertationsschrift umfas-

send eingearbeitet worden . Ebenfalls

berücksichtigt wurden die jüngsten

Revisionsvorhaben, wie namentlich das

Projekt einer Totalrevision des schweizeri-

schen Bürgerrechtsgesetzes .

Paru Décembre 2010

ISBN 978-3-7255-6160-5

428 pages, broché

Prix CHF 110.00 / EUR 79.00

Collection Genevoise

Le transfert de technologie en droit communautaire de la concurrenceMise en perspective avec les règles

applicables aux accords de recherche et

développement, de production et de

distribution

Adrien Alberini, Docteur en droit

La présente thèse a pour objet l’apprécia-

tion de la réglementation communautaire

applicable aux accords de transfert de

technologie, au regard des règles relatives

aux accords de recherche et développe-

ment, de production et de distribution .

Cette analyse systématique permet à la

fois de combler les lacunes dont souffre

chacun des corps de règles examinés et de

proposer des solutions pour remédier aux

incohérences et divergences au sein du

droit communautaire des accords .

Aussi bien des pratiques classiques, telles

que les restrictions aux importations

parallèles ou les obligations de non-

concurrence, que des pratiques plus

spécifiques au contexte de l’innovation

– les clauses de rétrocession des améliora-

tions dissociables ou les clauses de

non-contestation de la validité de droits de

propriété intellectuelle – sont traitées .

L’ouvrage aborde également quelques

grandes problématiques du droit de la

concurrence, telles que la question de la

relation entre ce domaine du droit et la

propriété intellectuelle .

Collection Genevoise

L’Etat de droit face au terrorismeFrédéric Bernard, Docteur en droit

La présente thèse se propose d’analyser la

pertinence de l’Etat de droit dans le monde

contemporain dans le contexte de la lutte

contre le terrorisme .

Pour ce faire, elle commence par retracer

l’histoire de l’Etat de droit et celle du

terrorisme . Puis, elle examine dans quelle

mesure la lutte antiterroriste menée depuis

le 11 septembre 2001 a modifié les valeurs

qui sont à la base d’un Etat régi par le

droit et tente de montrer que ces modifica-

tions n’ont pas apporté les effets sécuri-

taires escomptés .

L’auteur s’interroge alors sur la possibilité

de mener une lutte antiterroriste plus

respectueuse des valeurs de l’Etat de droit .

Il affirme qu’une telle lutte aurait non

seulement été possible mais qu’elle aurait

probablement été plus efficace : pour se

prémunir contre le terrorisme, l’Etat de

droit ne devrait pas être amoindri mais au

contraire renforcé et développé .

Erschienen Februar 2011

ISBN 978-3-7255-6274-9


Preis CHF 98.00 / EUR 70.00

Paru Août 2010

ISBN 978-3-7255-6115-5

413 pages, broché

Prix CHF 98.00 / EUR 70.00


Etudes

Le statut de la copropriété des immeubles bâtisEléments de comparaison en droit

français et en droit suisse

Guy Lannepats, Docteur en droit

La comparaison des statuts suisse et

français de la copropriété des immeubles

bâtis permet d’apprécier l’originalité de

deux solutions très opposées . Le statut

français s’attache principalement à

protéger le droit individuel de propriété, ce

qui explique son succès quantitatif, alors

que le texte suisse de la propriété par

étages reflète une vision essentiellement

communautaire . De plus, la liberté

contractuelle est une donnée fondamentale

en Suisse, ce qui n’est pas le cas en France

avec un statut impératif et en constante

évolution . La multiplication des coproprié-

tés en difficultés est ainsi devenue en

France un enjeu de politique publique,

alors que le législateur suisse considère

qu’il n’appartient pas aux pouvoirs publics

d’apporter toutes les réponses aux pro-

blèmes d’ordre privé . Mais le droit est

nécessairement marqué par l’histoire et la

société dans laquelle il se manifeste .

Paru Janvier 2011

ISBN 978-3-7255-6162-9

397 pages, broché

Prix CHF 120.00 / EUR 86.00

Centre de droit bancaire et financier

Rémunération et conflits d’intérêts dans la distribution des placements collectifs de capitauxSamantha Meregalli Do Duc,

Docteure en droit

Les distributeurs de fonds perçoivent

généralement une rémunération sous

forme de commissions d’état et / ou de

rétrocessions pour leur activité de place-

ment de parts auprès des investisseurs .

Les taux de celles-ci n’ont cessé d’augmen-

ter au cours des dernières années, en dépit

de la multiplication de ces produits sur le

marché . En effet, seuls les fonds étant

disposés à verser une telle rémunération

se vendent activement . Ceci n’est pas sans

conséquence pour l’investisseur puisqu’en

définitive c’est lui qui supporte ces coûts

affectant la performance de ses investisse-

ments . De plus, les exigences actuelles de

transparence ne lui permettent pas

d’appréhender avec précision l’ampleur de

cet impact . Le présent ouvrage se propose

de traiter des conflits d’intérêts qui

peuvent surgir entre l’investisseur et le

distributeur du fait de la rémunération de

ce dernier, du manque de transparence et

du devoir de fidélité dû par le distributeur .

Centre de droit commercial, fiscal et de l'innovation

Volume 5

Le commissaire au sursis dans la procédure concordataire (art . 293 ss LP)Statut, fonctions et responsabilité. Avec

une analyse de l'activité des mandataires

nommés par la FINMA en cas d'insolvabi-

lité d'un assujetti

Olivier Hari, Docteur en droit

Le présent travail de recherche vise à analyser aussi exhaustivement que possible les activités du commissaire au sursis concordataire et des mandataires de la FINMA en cas d’insolvabilité d’un assujetti et tente d’apporter des réponses aux questions que les praticiens pour-raient se poser en rapport avec l’une ou l’autre des activités .

L’auteur examine en premier lieu le statut du commissaire et le rapport de droit qui le lie aux différents intervenants .

Il consacre ensuite un chapitre à sa responsabilité civile et pénale . L’auteur se penche également sur les modalités de désignation du commissaire et sur l’achèvement de sa mission .

Le cœur de la thèse de doctorat est consacré à la description et à l’analyse des activités de surveillance, de gestion, et enfin procédurales menées par le commissaire au sursis . La même structure est utilisée s’agissant des mandataires de la FINMA .

L’ouvrage se termine par un examen et un commentaire du projet de révision de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite relatif à l’assainissement des entreprises .

Paru Décembre 2010

ISBN 978-3-7255-6191-9

272 pages, broché

Prix CHF 98.00 / EUR 70.00

Paru Décembre 2010

ISBN 978-3-7255-6153-7

463 pages, broché

Prix CHF 95.00 / EUR 68.00


HAVE REAS Schriftenreihe

Band 2

Gleichbehandlungsgebot in der PrivatversicherungDr. iur. Silvia Kalbermatten

Die vorliegende Dissertation setzt sich mit

der Geltung des Rechts auf Gleichbehand-

lung in der Privatversicherung auseinan-

der . Unter dieser Prämisse werden u .a . das

Sozial- und Privatversicherungsrecht, das

Spannungsfeld von Versicherungsrecht

und Versicherungstechnik oder die durch

das Gleichbehandlungsgebot ausgeübte

Zwangssolidarität der Versicherungsneh-

mer analysiert . Ausführlich erläutert

werden die Institution Versicherung, die

verschiedenen Rechtsquellen sowie die

Durchsetzungsmöglichkeiten eines

Gleichbehandlungsgebots und deren

Auswirkungen auf die Risikoeinstufung

und Tarifierung . Der weit gefasste Fokus

der Autorin umschliesst nicht nur Staats-,

Aufsichts- und Privatrecht, sondern auch

Spezialgesetze wie das Bun desgesetz über

genetische Untersuchungen beim Men-

schen (GumG), das Erwerbsersatzgesetz

(EOG) oder das KVG und bietet so ein

Gesamtbild der für die privaten Versiche-

rungsunternehmen massgebenden

rechtlichen «Landkarte» .

Etudes

Le régime des plans d’affectationEn particulier le plan de quartier

Marc-Olivier Besse, Docteur en droit

L’ouvrage propose une étude approfondie

du plan de quartier (Gestaltungsplan) .

Riche de nombreuses références doctri-

nales et jurisprudentielles, destiné tant au

profane qu’au spécialiste, il aborde sous

une forme claire et systématique les

questions pratiques et théoriques liées à

cet instrument singulier (nature juridique,

contenu, procédure, limites, etc ., mais

aussi forme et licéité des arrangements

conclus à l’occasion de son adoption) .

La réflexion développée en lien avec le

plan de quartier est également élargie aux

autres plans d’affectation, afin de proposer

une vision globale, cohérente et critique

du système de planification et des possibi-

lités d’évolution qu’il recèle .

Europa Institut Zürich

Volume 116

A Selective Comparison of EC and Swiss Competition Law, with Specific Consideration to Setting Fines in Antitrust CasesDr. iur. Silvan Hauser, LL.M.,

Attorney at Law, Notary Public

The initial point of this study is a review of

the tendency – in the EU as well as in

Switzerland – as to the number of fines

imposed by the European and the Swiss

Competition Commission for competition

law infringements in their jurisdictions,

which have not only been subjected to an

outstanding increase over the last years

but have also reached an exceptionally

high level over the last decade .

For this reason, this LL .M . Dissertation

examines the deficiencies inherent in both,

Swiss and EU Competition law, mainly in

the context of the procedures for the

imposition of fines for infringements of

these two respective regimes .

One of the key findings to emerge from

this work is that Swiss Competition law is

fairer than EU law in dealing with under-

takings accused of anti-competitive

behaviour . Notwithstanding this Swiss

fairness, however, the author identifies a

number of circumstances in which both

regimes allegedly contravene the provi-

sions of the European Convention on

Human Rights and Fundamental

Freedoms .

Paru Janvier 2011

ISBN 978-3-7255-6225-1

454 pages, broché

Prix CHF 120.00 / EUR 86.00

Erschienen November 2010

ISBN 978-3-7255-6177-3



Published March 2011

ISBN 978-3-7255-6281-7

113 pages, paperback

Price CHF 63.00 / EUR 45.00


Luzerner Beiträge zur Rechtswissenschaft

Band 55

Solidarität nach Art . 143–149 des Schweizerischen Obligationenrechts unter besonderer Berücksichtigung der VerjährungDr. iur. Andreas W. Weiss, Rechtsanwalt

Die vorliegende Arbeit befasst sich mit der

Solidarität nach Art . 143–149 des Schwei-

zerischen Obligationenrechts unter

besonderer Berücksichtigung der Verjäh-

rung . Nicht nur allgemeine Rechtsfragen

zur Solidarität, wie z .B . die Rechtfertigung

der Unterscheidung zwischen echter und

unechter Solidarität, sondern vor allem

verjährungsrechtliche Fragen zur Solidari-

tät werden in Lehre und Rechtsprechung

nicht immer einheitlich beantwortet . Die

vorliegende Arbeit gibt einen Überblick

über die streitigen Rechtsfragen und die

dazu bestehenden Ansichten, stellt die

Modalitäten der Verjährung bei Solidarität

systematisch vertieft dar und zeigt zu

umstrittenen und noch offenen Rechtsfra-

gen dogmatisch vertretbare Lösungen auf .


ISBN 978-3-7255-6257-2




Volume 50

Celerità e lentezza della giustizia civile di primo gradocon riferimento al nuovo diritto proces-

suale civile svizzero

Dr. iur. Francesco Trezzini, Avv., LL.M.

Le ragioni che rendono un processo civile

lento o veloce sono molteplici . Alcune

hanno la loro origine fuori dal processo,

altre sono alimentate dai meccanismi

procedurali o s'insinuano tra le sue

pieghe, grazie all'abilità dei patrocinatori

o alla disponibilità dei giudici . La nuova

procedura è portatrice di novità volte ad

accelerare il processo ma, specularmente,

anche d'istituti potenzialmente forieri di

ritardo . Inoltre, stante la flessibilità del

nuovo CPC e la centralità del giudice quale

motore di accelerazione, la velocità

dipenderà grandemente dalla conduzione

formale e materiale del processo da parte

del giudice e dalla sua capacità di respin-

gere le iniziative deceleranti che gli

perverranno dalla parte interessata a

rallentarlo, rispettivamente di organizzare

il processo nel modo più celere ed econo-

mico possibile .


Band 51

Ausgleich struktureller Garantiedefizite im StrafbefehlsverfahrenEine Analyse der zürcherischen, schwei-

zerischen und deutschen Regelungen,

unter besonderer Berücksichtigung der

Geständnisfunktion

Dr. iur. Doris Hutzler

In der Schweiz basieren über 90% der

rechtskräftigen Verurteilungen auf einem

Strafbefehl, in Deutschland sind es rund

50% .

In der vorliegenden Arbeit wird das

Strafbefehlsverfahren auf positive und

negative Abweichungen vom jeweiligen

Normalverfahren untersucht – basierend

auf den zürcherischen, schweizerischen

und deutschen Regelungen . Darüber

hinaus wird die besondere Funktion des

Geständnisses analysiert .

Während die dogmatische Aufarbeitung in

erster Linie wissenschaftlichen Mehrwert

bietet, schliesst die Auseinandersetzung

mit den einzelnen Verfahrenselementen,

insbesondere hinsichtlich der am 1 . Januar

2011 in Kraft tretenden schweizerischen

Strafprozessordnung, für Praktiker

bestehende Lücken . Schliesslich stellt der

Lösungsansatz für künftige gesetzgeberi-

sche Massnahmen ein Argumentations-

instrument zur Verfügung .

Pubblicato Ottobre 2010

ISBN 978-3-7255-6173-5

378 pagine, in brossura

Prezzo CHF 82.00 / EUR 59.00

Erschienen Dezember 2010

ISBN 978-3-7255-6208-4




Herausgegeben von Jörg Schmid

Band 50

Francesco Trezzini

Celerità e lentezza della giustizia civile di primo gradocon riferimento al nuovo diritto processuale civile svizzero



Band 51

Doris Hutzler

Ausgleich struktureller Garantiedefizite im StrafbefehlsverfahrenEine Analyse der zürcherischen, schweizerischen und deutschen Regelungen, unter besonderer Berücksichtigung der Geständnisfunktion



Band 55

Andreas W. Weiss

Solidarität nach Art. 143–149 des Schweizerischen Obligationenrechts unter besonderer Berück- sichtigung der Verjährung


Schriftenreihe zum Umweltrecht

Band 23

Natur- und Heimatschutz-Inventare des BundesDr. iur. Nina Dajcar

Thema dieser Dissertation sind die elf

Natur- und Heimatschutz-Inventare des

Bundes, wie z .B . das Moorlandschafts-

Inventar oder das erst seit 2010 rechtskräf-

tige Trockenwiesen-Inventar . Nach einer

Übersicht über die Inventare folgt eine

Darstellung der Verfassungsgrundlagen,

bevor der Inventarisierungsvorgang

behandelt wird . Eingehend thematisiert

werden sodann die Schutzkonzepte

«Interessenabwägung» und «Verände-

rungsverbot», sowie weitere Schutzwir-

kungen, wie direkt wirksame generell-

konkrete Nutzungseinschränkungen und

der Schutz mittels der Umsetzung von

Vollzugsaufträgen, z .B . durch die Berück-

sichtigung in der Raumplanung . Es folgen

Überlegungen zur Rechtsnatur der

Inventare, sowie eine Zusammenfassung

ihrer wichtigsten Gemeinsamkeiten und

Unterschiede .

Schriften zum Sozialversicherungsrecht

Band 24

Die Behandlung unfall-bedingter Invalidenrenten der Schweiz im europäischen KoordinationsrechtDr. iur. Reto Häggi Furrer

Durch das Freizügigkeitsabkommen nimmt

die Schweiz am europäischen Koordina-

tionsrecht der sozialen Sicherheit teil .

Aufgrund der Eigenheiten des schweizeri-

schen Sozialversicherungsrechts stellen

sich dabei verschiedene Probleme . Die

vorliegende Arbeit befasst sich mit der

Behandlung der von bis zu drei Trägern zu

leistenden unfallbedingten Invalidenrente

der Schweiz . Neben einer prägnanten

Darstellung der schweizerischen und

europäischen Rechtsgrundlagen, präsen-

tiert der Autor Lösungsvorschläge zur

Einordnung der verschiedenen Renten-

typen und legt das Verhältnis der schwei-

zerischen Überentschädigungsregeln zum

europäischen Recht dar . Dem Praktiker

bietet das Werk nicht nur Antworten auf

konkrete Probleme, sondern auch eine

übersichtliche Einführung ins europäische

Koordinationsrecht .

Schriften zum Sozialversicherungsrecht

Band 25

Der versicherungs-rechtliche Status in der InvalidenversicherungDr. iur. Christa Baumann-Maissen,

Rechtsanwältin

Gemäss Art . 5 Abs . 1 IVG sind Versicherte

mit vollendetem 20 . Altersjahr als nichter-

werbstätig einzustufen, wenn sie vor der

Beeinträchtigung ihrer körperlichen,

geistigen oder psychischen Gesundheit

nichterwerbstätig waren und ihnen keine

Erwerbstätigkeit zugemutet werden kann .

Die Rechtsprechung hat sich bereits früh

von diesem Gesetzeswortlaut gelöst und ist

dazu übergegangen, den versicherungs-

rechtlichen Status allein aufgrund derjeni-

gen Tätigkeit zu bestimmen, die eine

versicherte Person im Verfügungszeit-

punkt mit überwiegender Wahrscheinlich-

keit ausgeübt hätte . Diese Praxis ist in der

Lehre auf Ablehnung gestossen . Ob diese

Kritik begründet ist, wird im Rahmen der

vorliegenden Arbeit untersucht und

zugleich wird versucht, den Inhalt der

massgeblichen Regelung vor dem Hinter-

grund der aktuellen Gesellschaftsverhält-

nisse zu bestimmen .


ISBN 978-3-7255-6205-3



Erschienen Januar 2011

ISBN 978-3-7255-6232-9




ISBN 978-3-7255-6247-3




Zürcher Studien zum öffentlichen Recht

Band 189

Vom öffentlichen Werk des Bundes zur interkan-tonalen Anstalt: Das Beispiel der LinthkorrektionDr. iur. Petra Hauser, Rechtsanwältin

Die «Interkantonale Anstalt Linthwerk» ist

eine der neuen Anstalten, die in Folge der

gestiegenen Bedeutung der interkantona-

len Kooperation für die Erfüllung kantona-

ler Aufgaben in den letzten Jahren

errichtet wurden .

Das Buch beleuchtet im ersten Teil die

Geschichte der Linthkorrektion und ihre

Bedeutung für den schweizerischen

Bundesstaat . Der zweite Teil des Buches

behandelt die Kompetenz des Bundes,

öffentliche Werke zu errichten und die

Errichtung solcher Werke zu unterstützen

(Art . 81 BV) . Namentlich wird aufgezeigt,

in welchem Umfang diese Bundeskompe-

tenz einer zeitgemässen Verfassungsausle-

gung offensteht . Der dritte und letzte Teil

widmet sich der Übertragung der Linth-

korrektion und bildet den Schwerpunkt

des Buches . Insbesondere werden Voraus-

setzungen und die rechtliche Qualifikation

einer solchen Übertragung erörtert .


ISBN 978-3-7255-6223-7



Schweizer Schriften zum Finanzmarktrecht

Band 98

Umstrukturierungen aus versicherungs-aufsichtsrechtlicher SichtBestandesübertragungen, Fusionen,

Spaltungen und Umwandlungen

im schweizerischen Versicherungs-

aufsichtsrecht

Dr. iur. Alexander Lacher

Umstrukturierungen unter Beteiligung der

Schweizer Privatassekuranz sind zahlreich

und mitunter spektakulär . Praktisch im

Vordergrund stehen Fusionen, Spaltungen

und Umwandlungen nach FusG sowie die

versicherungsspezifische Bestandesüber-

tragung nach Art . 62 VAG . Diese Vorgänge

können jedoch die Interessen der Versi-

cherten gefährden, weshalb sie von der

Versicherungsaufsicht erfasst werden .

Obwohl es diesen Aspekt während des

gesamten Transaktionsprozesses zu beach-

ten gilt, fehlte bislang eine eingehende

Untersuchung hierzu . Ausgehend von

einem Abriss über das moderne Versiche-

rungsaufsichtsrecht, welcher namentlich

branchenfremden Rechtsanwendern die

Orientierung erleichtert, werden die

einzelnen Umstrukturierungstatbestände

aus der Perspektive der Versicherungsauf-

sicht analysiert und Impulse zur Weiter-

entwicklung derselben gegeben .

Schweizer Schriften zum Finanzmarktrecht

Band 101

Die Offenlegung von Management-TransaktionenDr. iur. Oliver Fritschi

Im Mittelpunkt der vorliegenden Arbeit

steht die Offenlegungspflicht für Manage-

ment-Transaktionen gemäss Art . 56 des

Kotierungsreglements der SIX Swiss

Exchange . Eingehend wird auf die

Auslegung dieser Bestimmung eingegan-

gen . Zu einzelnen Problemkreisen wird

auf Regelungen in anderen Kapitalmarkt-

ordnungen Bezug genommen, wobei die

Offenlegungspflicht von Management-

Transaktionen in der EU, in Deutschland

und in den USA dargestellt und einer

vergleichenden Analyse unterzogen wird .

Mittels eines ökonomischen Ansatzes wird

zudem die Frage beleuchtet, bis zu

welchem Grad die Offenlegung von

Management-Transaktionen zu den

erhofften Mehrinformationen für die

Kapitalanleger führt, um daraus Schlüsse

für bestimmte Auslegungsfragen zu

ziehen . Schliesslich handelt die Untersu-

chung auch von den Konsequenzen einer

Missachtung der Offenlegungspflicht .


ISBN 978-3-7255-6258-9




ISBN 978-3-7255-6174-2





Band 193

Materiell-rechtliche Aspekte der vorläufigen Aufnahme unter Einbezug des subsi-diären Schutzes der EUDr. iur. Patricia Petermann Loewe

Im Gegensatz zum Flüchtlingsbegriff ist

eine komplementäre Schutzform für

schutzsuchende Personen auf internationa-

ler Ebene nicht geregelt . Die Dissertation

befasst sich mit den materiell-rechtlichen

Aspekten dieser Schutzform wie sie

einerseits in der Schweiz durch die

vorläufige Aufnahme festgelegt ist,

anderseits wie die Europäische Union die

Voraussetzungen des subsidiären Schutzes

geregelt hat . Einen Schwerpunkt bilden

dabei die nationale sowie die internationa-

le Rechtsprechung des EGMR, des CAT

und des HRC .


Band 194

Anwaltswerbung in der Schweiz – UWG als Alternative zu Art . 12 lit . d BGFA?Dr. iur. Andrea Schütz, Rechtsanwältin

Bislang existiert noch kein Werk, das sich

ausschliesslich mit der schweizerischen

Anwaltswerbung auseinandersetzt .

Vorliegende Arbeit soll diese Lücke

schliessen und auf dem Gebiet der

Anwaltswerbung mehr Rechtssicherheit

schaffen . Damit wird aufgezeigt, dass der

Schutz der Öffentlichkeit im Bereich der

Anwaltswerbung ausschliesslich durch das

Lauterkeitsrecht sichergestellt und Art . 12

lit . d BGFA ersatzlos gestrichen werden

kann .


Band 195

VerfassungsbeschwerdeDas Bundesgericht und der subsidiäre

Schutz verfassungsmässiger Rechte

(Art. 113–119 BGG)

Dr. iur. Alexander Misic, LL.M.

Die Verfassungsbeschwerde dient dem

subsidiären Schutz verfassungsmässiger

Rechte vor Bundesgericht, sofern die

prinzipalen Beschwerden unzulässig sind .

Ursprünglich gar nicht vorgesehen und

von der Öffentlichkeit weitgehend unbe-

merkt, fand sie erst «in letzter Minute»

Eingang in das BGG . Die vorliegende

Monographie rekonstruiert die Entste-

hungsgeschichte und analysiert den

Anwendungsbereich dieses Rechtsmittels .

Wegen der unübersehbar hohen Verfah-

rensfehlerquote werden die einzelnen

formellen Voraussetzungen, die in der

Praxis Schwierigkeiten bereiten, ein-

gehend untersucht . Neben der Klärung

verfahrensrechtlicher Fragen werden auch

die Fehler, die bei der Ausarbeitung einer

Beschwerdeschrift zu vermeiden sind,

aufgezeigt . Dazu bietet die inzwischen

ergangene Rechtsprechung des Bundes-

gerichts reiches Anschauungsmaterial .


ISBN 978-3-7255-6179-7




ISBN 978-3-7255-6236-7




ISBN 978-3-7255-6241-1



Verfassungsbeschwerde

Das Bundesgericht und der subsidiäre Schutzverfassungsmässiger Rechte (Art. 113–119 BGG)

Alexander Misic

Zürcher Studien zum öffentlichen Recht 195


Zürcher Studien zum Privatrecht

Band 227

Der Regress des Schadenversicherers de lege lata – de lege ferendaDr. iur. Yael Strub, Rechtsanwältin

Die Stellung des aus Vertrag leistungs-

pflichtigen Schadensversicherers bei einer

Mehrheit von Ersatzpflichtigen wirft im

Innen- und im Aussenverhältnis Fragen

auf . Die Regressbestimmung von Art . 72

Abs . 1 VVG wird der Kaskadenordnung

nach Art . 51 Abs . 2 OR entsprechend

ausgelegt . Als Folge davon wird der

Schadensversicherer im Innenverhältnis

wie ein Schadenersatzpflichtiger behan-

delt . Die Arbeit zeigt die Auswirkungen

dieser Einordnung, erörtert den histori-

schen Kontext und geht der Frage nach, ob

diese Regelung noch zeitgemäss ist . Die

daran geübte Kritik und die Rechtspre-

chung werden ausführlich diskutiert . Es

wird untersucht, ob insbesondere mit der

Totalrevision des VVG de lege ferenda eine

gute Lösung in Bezug auf den Regress des

Schadensversicherers zu erwarten ist .


ISBN 978-3-7255-6269-5




Band 197

Mitteilungen der Europäischen Kommission – insbesondere im europäischen VergaberechtDr. iur. Anna Thieme, M.A.

Die vorliegende Arbeit untersucht die

praktische und rechtliche Bedeutung von

Mitteilungen der Europäischen Kommis-

sion im Handlungsformensystem der

Europäischen Union . Die Untersuchung

identifiziert verschiedene Kategorien von

Mitteilungen: Mitteilungen mit informato-

rischem, politisch-strategischem und

gestaltendem Charakter .

Abstrakt und am Beispiel von Mitteilungen

aus dem Vergaberecht wird geprüft,

welche formellen und materiell-rechtlichen

Anforderungen an Mitteilungen der

Kommission zu stellen sind . Des Weiteren

findet die Frage nach der Anfechtbarkeit

von Kommissionsmitteilungen besondere

Beachtung .


Band 226

Mehrheit von Ersatzpflichtigen in der aktienrechtlichen Verantwortlichkeitunter Berücksichtigung versicherungs-

rechtlicher Aspekte

Dr. iur. Matti Läser

In der aktienrechtlichen Verantwortlich-

keit ermöglicht die sogenannte differen-

zierte Solidarität der einzelnen Organ-

person ausnahmsweise bereits im

Aussenverhältnis die Geltendmachung

individueller Herabsetzungsgründe . Diese

werden ebenso dargestellt wie die prozess-

rechtliche Bestimmung von Art . 759 Abs .

2 OR und das Innenverhältnis zwischen

den Verantwortlichen . In diesem Zusam-

menhang werden überdies die Schwierig-

keiten in der Ausgestaltung eines Ver-

gleichs mit einzelnen Organpersonen

aufgezeigt . Die Arbeit geht ferner der

Frage nach, wie eine zur Deckung sämtli-

cher Ansprüche ungenügende Versiche-

rungssumme zu verteilen sei . Behandelt

wird in diesem Kontext auch die praktisch

relevante Serienschadenklausel . Abgerun-

det wird die Arbeit durch eine ausführli-

che Darstellung der aktuellen Revisions-

bestrebungen .


ISBN 978-3-7255-6230-5




ISBN 978-3-7255-6184-1





ISBN 978-3-7255-6237-4




ISBN 978-3-7255-6206-0




ISBN 978-3-7255-6207-7




Band 228

Ausgleichsanspruch und AusgleichsordnungDie Regressregelung von Art. 51 OR

Dr. iur. Gion Christian Casanova,

Rechtsanwalt

Die vorliegende Dissertation untersucht

den Rückgriffsanspruch und die Schadens-

verteilung bei unechter Solidarität .

Gestützt auf die Einordnung in das

Solidarschuldverhältnis und die Bestim-

mung der rechtlichen Struktur erfolgt die

Diskussion der konkreten Ausgestaltung

des Rückgriffsanspruchs . Der zweite Teil

der Dissertation behandelt die Ausgleichs-

ordnung von Art 51 OR . In Anwendung von

einer Hierarchisierung der Haftungen soll

sich die endgültige Schadensverteilung an

den Wertungen des Haftpflichtrechts

ausrichten . Dies führt zur Lösung des

Rückgriffs des Eigenschadensversicherers

aus der Haftungsordnung und zu einer

flexiblen Schadensverteilung auf die

Haftpflichtigen .

Zürcher Studien zum Strafrecht

Band 57

Defensivnotstand unter besonderer Berücksichtigung der «Haustyrannentötung»Dr. iur. Gian Martin, Rechtsanwalt

In Situationen defensiver Gefahrenabwehr

entstehen erhebliche rechtliche Probleme,

die bis anhin nicht gelöst sind . Während

der Defensivnotstand in Deutschland

erkannt und eingehend diskutiert wurde,

fristet er in der Schweiz ein Randdasein .

Die vorliegende Arbeit setzt sich u .a . mit

den Fragen auseinander, die sich bei der

Handhabung und rechtlichen Einordnung

des Defensivnotstands stellen und entwi-

ckelt entsprechende Lösungsvorschläge .

Spezielle Beachtung, auch mittels Analyse

von Gerichtsentscheiden, findet der in der

Praxis relevante Anwendungsfall der

«Haustyrannentötung» .


Band 58

Erziehung und StrafrechtUnter besonderer Berücksichtigung

der Verletzung der Fürsorge- oder

Erziehungspflicht (Art. 219 StGB)

Dr. iur. Barbara Loppacher, Rechtsanwältin

Der Begriff der Kindererziehung ist immer

wieder Gegenstand breiter öffentlicher

Diskussion . Erziehungsberechtigte wie

Eltern oder Lehrpersonen erfüllen im

Rahmen ihrer Erziehungstätigkeit mitunter

in objektiver und subjektiver Weise

Straftatbestände, so beispielsweise, wenn

sie einem Kind eine Ohrfeige verabrei-

chen . Die vorliegende Arbeit setzt sich mit

der Frage auseinander, inwieweit sich

erziehungsberechtigte Personen auf das

Erziehungsrecht als Rechtfertigungsgrund

berufen können . In diesem Zusammen-

hang wird der Bezug zum bisher wenig

beachteten, auf den Schutz des Unmündi-

gen zugeschnittenen Tatbestand der

Verletzung der Fürsorge- oder Erziehungs-

pflicht (Art . 219 StGB) hergestellt, dessen

Tragweite und Anwendungsbereich

aufgezeigt und anhand aktueller Beispiele

aus der Praxis erläutert .



ISBN 978-3-7255-6266-4




ISBN 978-3-7255-6254-1



Erschienen März 2011

ISBN 978-3-7255-6259-6


Preis CHF 109.00 / EUR 78.00


Band 59

Unterlassen im StrafrechtEine vergleichende Darstellung der

gesetzlichen Regelungen in der Schweiz

und in Deutschland

Dr. iur. Peter Grubmiller

Die Bedeutung von Straftaten, begangen

durch Unterlassen, wächst . Die vorliegen-

de Arbeit beschäftigt sich grundlegend mit

den Voraussetzungen, die erfüllt sein

müssen, um die Strafbarkeit des Unterlas-

sens zu begründen . Richtschnur und

gesetzliche Grundlage ist dabei der durch

die Revision des schweizerischen StGB im

Jahre 2007 neu eingefügte Art . 11 StGB .

Mit ihm werden die Voraussetzungen

strafbaren Unterlassens, wenn auch nicht

vollständig, so doch allgemein umschrie-

ben . Zur Auslegung und Bestimmung der

Kriterien wird die bisherige Lehre und

Rechtsprechung herangezogen und

hinterfragt . Als Auslegungshilfen dienen

ebenso § 13, eine dem Art . 11 StGB

ähnliche Norm, des deutschen StGB und

Lehre und Rechtsprechung dazu . Dabei

wird versucht, Theorie und Praxis in

Einklang zu bringen und Lösungsansätze

für verschiedene Probleme aufzuzeigen .

Zürcher Studien zur Rechtsgeschichte

Band 64

Jeremias Gotthelf – Prediger gegen den RechtsstaatDr. phil. Michael Lauener

Die Untersuchung richtet sich an Rechts-,

Verfassungs-, Kirchen- und Wirtschafts-

historiker und an die Gotthelf-Forschung .

Ziel der Untersuchung ist es, die Entwick-

lung des modernen Rechtsstaatsgedankens

in der Eidgenossenschaft in der ersten

Hälfte des 19 . Jahrhunderts aufzuzeigen .

Gotthelf, der den Rechtsstaatsgedanken

ablehnt, wird dabei seinem grossen

Widersacher, dem Juristen Wilhelm Snell,

gegenübergestellt . Verglichen werden

Snells Rechtsstaatsidee und dessen

Quellen mit Gotthelfs Vorstellungen vom

liberalen Rechtsstaat und seiner Idee vom

«christlichen Staat» und dessen Quellen .

Dargestellt wird Gotthelfs Kampf für

christliche Freiheit und Gleichheit und

gegen die Gewerbefreiheit als Wucher im

Sinne der «Macht des Stärkeren» auf dem

Hintergrund der konfessionellen Auseinan-

dersetzungen in der damaligen Eidgenos-

senschaft .

Zürcher Studien zum Verfahrensrecht

Band 166

Die Durchsetzung einstwei-liger Massnahmen in inter-nationalen SchiedsverfahrenAus schweizerischer Sicht, mit rechts-

vergleichenden Aspekten

Dr. iur. Christopher Boog, Rechtsanwalt

Der einstweilige Rechtsschutz gewinnt

auch in der Schiedsgerichtsbarkeit

zunehmend an Bedeutung . Entsprechende

Massnahmen werden von Schiedsgerich-

ten, staatlichen Gerichten oder anderen

vereinbarten Spruchkörpern angeordnet .

Wenig untersucht war bisher die Durchset-

zung solcher Massnahmeentscheide . Die

vorliegende Arbeit setzt sich in umfassen-

der und rechtsvergleichender Weise mit

diesem Thema auseinander . Untersucht

werden unter anderem Durchsetzungsmit-

tel des Schiedsgerichts selbst sowie die

Durchsetzung unter Mitwirkung staatli-

cher Gerichte . Untersucht werden auch die

(grenzüberschreitende) Durchsetzung

staatlicher Massnahmen sowie die

Durchsetzung von Entscheiden vereinbar-

ter Spruchkörper . Schliesslich setzt sich

der Autor mit den Voraussetzungen für die

Durchsetzung von ex parte angeordneten

Massnahmen auseinander .

Jeremias Gotthelf –Prediger gegen den Rechtsstaat

Michael Lauener

Zürcher Studien zur Rechtsgeschichte 64

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___ Ex. Alberini Le transfert de technologie en droit communautaire de la concurrence, CHF 110.00 / EUR 79.00, 978-3-7255-6160-5

___ Ex. Baumann-Maissen Der versicherungsrechtliche Status in der Invalidenversicherung, CHF 69.00 / EUR 50.00, 978-3-7255-6232-9

___ Ex. Bernard L’Etat de droit face au terrorisme, CHF 98.00 / EUR 70.00, 978-3-7255-6115-5

___ Ex. Besse Le régime des plans d’affectation, CHF 120.00 / EUR 86.00, 978-3-7255-6225-1

___ Ex. Boog Die Durchsetzung einstweili-ger Massnahmen in internationalen Schiedsverfahren, CHF 84.00 / EUR 60.00, 978-3-7255-6254-1

___ Ex. Brahier Installations dangereuses et aménagement du territoire, CHF 102.00 / EUR 73.00, 978-3-7255-6175-9

___ Ex. Casanova Ausgleichsanspruch und Ausgleichsordnung, CHF 69.00 / EUR 50.00, 978-3-7255-6237-4

___ Ex. Dajcar Natur- und Heimatschutz-Inventare des Bundes, CHF 78.00 / EUR 56.00, 978-3-7255-6247-3

___ Ex. Fritschi Die Offenlegung von Management-Transaktionen, CHF 86.00 / EUR 62.00, 978-3-7255-6258-9

___ Ex. Grubmiller Unterlassen im Strafrecht, CHF 74.00 / EUR 53.00, 978-3-7255-6266-4

___ Ex. Häggi Furrer Die Behandlung unfallbedingter Invalidenrenten der Schweiz im europäischen Koordinationsrecht, CHF 74.00 / EUR 53.00, 978-3-7255-6205-3

___ Ex. Hari Le commissaire au sursis dans la procédure concordataire, CHF 120.00 / EUR 86.00, 978-3-7255-6162-9

___ Ex. Hauser Vom öffentlichen Werk des Bundes zur interkantonalen Anstalt: Das Beispiel der Linthkorrektion, CHF 88.00 / EUR 63.00, 978-3-7255-6174-2

___ Ex. Hauser A Selective Comparison of EC and Swiss Competition Law, with Specific Consideration to Setting Fines in Antitrust Cases, CHF 63.00 / EUR 45.00, 978-3-7255-6281-7

___ Ex. Hutzler Ausgleich struktureller Garantiedefizite im Strafbefehlsverfahren, CHF 74.00 / EUR 53.00, 978-3-7255-6208-4

___ Ex. Kalbermatten Gleichbehandlungsgebot in der Privatversicherung, CHF 68.00 / EUR 49.00, 978-3-7255-6117-3

___ Ex. Lacher Umstrukturierungen aus versicherungsaufsichtsrechtlicher Sicht, CHF 89.00 / EUR 64.00, 978-3-7255-6223-7

___ Ex. Lannepats Le statut de la coproprié-té des immeubles bâtis, CHF 95.00 / EUR 68.00, 978-3-7255-6153-7

___ Ex. Läser Mehrheit von Ersatzpflichtigen in der aktienrechtlichen Verantwortlichkeit, CHF 82.00 / EUR 59.00, 978-3-7255-6184-1

___ Ex. Lauener Jeremias Gotthelf – Prediger gegen den Rechtsstaat, CHF 109.00 / EUR 78.00, 978-3-7255-6259-6

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___ Ex. Loppacher Erziehung und Strafrecht, CHF 72.00 / EUR 52.00, 978-3-7255-6207-7

___ Ex. Martin Defensivnotstand unter besonderer Berücksichtigung der «Haustyrannentötung», CHF 73.00 / EUR 53.00, 978-3-7255-6206-0

___ Ex. Meregalli Do Duc Rémunération et conflits d'intérêts dans la distribution des placements collectifs de capitaux, CHF 98.00 / EUR 70.00, 978-3-7255-6191-9

___ Ex. Misic Verfassungsbeschwerde, CHF 93.00 / EUR 67.00, 978-3-7255-6241-1

___ Ex. Monn Die Verhandlungsabrede, CHF 112.00 / EUR 80.00, 978-3-7255-6180-3

___ Ex. Petermann Loewe Materiell-rechtliche Aspekte der vorläufigen Aufnahme unter Einbezug des subsidiären Schutzes der EU, CHF 67.00 / EUR 48.00, 978-3-7255-6179-7

___ Ex. Premand Les sociétés de famille dans les formes de la société anonyme et à responsabilité limitée, CHF 86.00 / EUR 62.00, 978-3-7255-6178-0

___ Ex. Schütz Anwaltswerbung in der Schweiz – UWG als Alternative zu Art. 12 lit. d BGFA?, CHF 89.00 / EUR 64.00, 978-3-7255-6236-7

___ Ex. Strub Der Regress des Schadensversicherers de lege lata – de lege ferenda, CHF 68.00 / EUR 49.00, 978-3-7255-6230-5

___ Ex. Tappenbeck Das Bürgerrecht in der Schweiz und seine persönlichkeitsrechtliche Dimension, CHF 98.00 / EUR 70.00, 978-3-7255-6274-9

___ Ex. Thieme Mitteilungen der Europäischen Kommission – insbesondere im europäischen Vergaberecht, CHF 63.00 / EUR 45.00, 978-3-7255-6269-5

___ Ex. Trezzini Celerità e lentezza della giustizia civile di primo grado, CHF 82.00 / EUR 59.00, 978-3-7255-6173-5

___ Ex. Weiss Solidarität nach Art. 143–149 des Schweizerischen Obligationenrechts unter besonderer Berücksichtigung der Verjährung, CHF 85.00 / EUR 61.00, 978-3-7255-6257-2

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Darf in keinem Fall fehlen.

Die Schweizerische ZPO ist da. Am 1. Januar 2011 löste sie die bisherigen kantonalen ZPOs ab und bildet neben ZGB und OR die dritte Rechtsvereinheitlichung. Der neuen Systematik der Schweizerischen ZPO, ihren neuen Rechtsinstituten und Vorschriften begegnet dieser Band mit ausführlichen Kommentaren und Erläute-rungen zur Entstehungsgeschichte und den neuen Geltungsbereichen. Er vergleicht neues mit bisherigem Recht, liefert Hinweise zu Rechtsprechung und ergänzender Literatur und stellt als umfassende Einstiegshilfe ein unentbehrliches Arbeitsinstrument für Praxis und Wissenschaft dar.

Der führende Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung. (v. l.n. r. : Franz Hasenböhler, Thomas Sutter-Somm, Christoph Leuenberger)

timto

m.c

om

2010 2736 Seiten, gebunden CHF 448.00/EUR 320.00 978-3-7255-6046-2

dissertationen / thèses

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