cours mode de transport international final hem 20101

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1 1 [email protected] a. charkaoui Les Modes de Transport Abdelkabir Charkaoui Logistique : Approvisionnement et Transport - M a r r a k e c h M a r r a k e c h M a r r a k e c h M a r r a k e c h - Institut de Haute Etudes de Management Institut de Haute Etudes de Management Institut de Haute Etudes de Management Institut de Haute Etudes de Management 4 ème me me me ann ann ann année e e e « Marketing Marketing Marketing Marketing » 2 a. charkaoui Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Plan Plan Plan Plan Les Modes de Transport Transport Maritime 2 Transport Aérien 3 Transport Combiné 5 Transport Routier 1 Transport Ferroviaire 4 Transport Routier 1 3 [email protected] a. charkaoui Les Modes de Transport Abdelkabir Charkaoui Logistique : Approvisionnement et Transport - M a r r a k e c h M a r r a k e c h M a r r a k e c h M a r r a k e c h - Institut de Haute Etudes de Management Institut de Haute Etudes de Management Institut de Haute Etudes de Management Institut de Haute Etudes de Management 4 ème me me me ann ann ann année e e e « Marketing Marketing Marketing Marketing » Transport Routier Transport Routier Transport Routier Transport Routier 4 a. charkaoui Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Transport Routier Transport Routier Transport Routier Transport Routier Les Modes de Transport Plan Plan Plan Plan Généralité Lettre de Voiture Responsabilités Assurances A. D. R. 5 a. charkaoui Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Transport Routier Transport Routier Transport Routier Transport Routier Les Modes de Transport Généralit ralit ralit ralités Géré par la convention de Genève dite CMR (C onvention de transport des M archandise par R oute) Signé le 19 Mai1956 et entrée en vigueur le 02 juillet 1966 La CMR s’applique à Tout transport par route à titre onéreux au moyen de véhicules entre deux pays dont au moins l’un d’eux a adhéré à la convention Par véhicules s’entend : Automobile, les véhicules articulés, les remorques ou semi remorque. 6 a. charkaoui Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Transport Routier Transport Routier Transport Routier Transport Routier Les Modes de Transport 6 Conclusion et ex Conclusion et ex Conclusion et ex Conclusion et exécution du contrat de transport cution du contrat de transport cution du contrat de transport cution du contrat de transport Le contrat de transport est constatée par la lettre de voiture L’absence, l’irrégularité ou la perte de la lettre de voiture n’affecte ni l’existence ni la régularité du contrat de transport qui reste soumis aux disposition du CMR Lettre de voiture CMR Etabli en 3 exemplaires originaux Exemplaire 1 pour l’expéditeur 2 ème exemplaire accompagne la marchandise Exemplaire 3 pour le destinataire

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Transport International. Cours introductoire en français.

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Page 1: Cours Mode de Transport International Final HEM 20101

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[email protected]

a. charkaoui

Les Modesde Transport

Abdelkabir Charkaoui

Logistique :

Approvisionnement et Transport

---- M a r r a k e c h M a r r a k e c h M a r r a k e c h M a r r a k e c h ----Institut de Haute Etudes de Management Institut de Haute Etudes de Management Institut de Haute Etudes de Management Institut de Haute Etudes de Management

4444èèèèmemememe annannannannéééée e e e «««« Marketing Marketing Marketing Marketing »»»»

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

PlanPlanPlanPlan

Les Modes de Transport

Transport Maritime2

Transport Aérien3

Transport Combiné5

Transport Routier1

Transport Ferroviaire 4

Transport Routier1

3

[email protected]

a. charkaoui

Les Modesde Transport

Abdelkabir Charkaoui

Logistique :

Approvisionnement et Transport

---- M a r r a k e c h M a r r a k e c h M a r r a k e c h M a r r a k e c h ----Institut de Haute Etudes de Management Institut de Haute Etudes de Management Institut de Haute Etudes de Management Institut de Haute Etudes de Management

4444èèèèmemememe annannannannéééée e e e «««« Marketing Marketing Marketing Marketing »»»»

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier4

a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

Les Modes de Transport

Plan Plan Plan Plan

Généralité

Lettre de Voiture

Responsabilités

Assurances

A. D. R.

5

a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

Les Modes de Transport GGGGéééénnnnééééralitralitralitralitééééssss

� Géré par la convention de Genève dite CMR (Convention de transport des Marchandise par Route)

� Signé le 19 Mai1956 et entrée en vigueur le 02 juillet 1966

La CMR s’applique à

Tout transport par route à titre onéreux au moyen de véhicules entre deux pays dont au moins l’un d’eux a

adhéré à la convention

Par véhicules s’entend : Automobile, les véhicules articulés, les remorques ou semi remorque.

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

Les Modes de Transport

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Conclusion et exConclusion et exConclusion et exConclusion et exécution du contrat de transportcution du contrat de transportcution du contrat de transportcution du contrat de transport

� Le contrat de transport est constatée par la lettre de voiture

� L’absence, l’irrégularité ou la perte de la lettre de voiture n’affecte ni l’existence ni la régularité du contrat de transport qui reste soumis aux disposition du CMR

Lettre de voiture CMR

Etabli en 3 exemplaires originaux

Exemplaire 1 pour l’expéditeur 2ème exemplaire

accompagne la marchandise Exemplaire 3 pour

le destinataire

Page 2: Cours Mode de Transport International Final HEM 20101

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

Les Modes de Transport Contenu de la Contenu de la Contenu de la Contenu de la LETTRE DE VOITURELETTRE DE VOITURELETTRE DE VOITURELETTRE DE VOITURE

La lettre de voiture doit renfermer les informations suivante :

� Le lieu et la date de son établissement

� Le nom et l’adresse de l’expéditeur, Destinataire, Transporteur

� Le lieu et la date de prise en charge de la marchandise et le lieu prévu de sa livraison

� La dénomination commerciale de la marchandise et le mode de son emballage

� Le nombre des colis, leurs marques particulières, et leurs numéros

� Le poids brut et la quantité

� Les frais afférents au transport� Les instructions requises pour les formalités douanières

O B L I G A T O I R E S

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

Les Modes de Transport Contenu de la Contenu de la Contenu de la Contenu de la LETTRE DE VOITURELETTRE DE VOITURELETTRE DE VOITURELETTRE DE VOITURE

� L’interdiction de transbordement

� Les frais que l’expéditeur prend en charge

� Les instructions de l’expéditeur au transporteur en ce qui concerne l’assurance de la marchandise

� Les délais convenus pour effectuer le transport

� La liste des documents remis au transporteur

N O N O B L I G A T O I R E S

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

Trois types de clauses :

1- Clauses impératives

2- Clauses prohibées ou à éviter

3- Clauses conventionnelles à prévoir

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport RoutierContrat de TransportContrat de TransportContrat de TransportContrat de Transport

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

Clauses Impératives

Clauses Prohibéesou à Evités

Clauses Conventionnelles

à Prévoir

– Modalités d’exécution et conditions du transport

– Prix du transport permettant une juste rémunération du transporteur (estimation des temps nécessaires à l’exécution des différentes tâches)

– Modalités de calcul de la rémunération du transporteur en cas de dépassement des temps non imputables au transporteur

– Pénalités dues par le transporteur en cas de dépassement des temps par son fait

– Respect des dispositions du code de commerce

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport RoutierContrat de transport Contrat de transport Contrat de transport Contrat de transport

Clauses Impératives

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

� Clause de rémunération (au rendement) de nature à compromettre

la sécurité, notamment par incitation au dépassement de la durée

du travail et des temps de conduite

� Clause de renonciation à la forclusion

� Clause exonératoire de la responsabilité du transporteur ou limitant

la réparation pour perte ou avarie à un montant dérisoire

Clauses Impératives

Clauses Prohibéesou à Evités

Clauses Conventionnelles

à Prévoir

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport RoutierContrat de transport Contrat de transport Contrat de transport Contrat de transport

Clauses Prohibéesou à Evités

Clauses prohibées

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

� Clauses d’exclusivité(risque de requalification en cas de dépendance économique et de subordination juridique)

� Pénalités unilatérales pour manquement aux obligations du transporteur(Prévoir des pénalités pour les cas les plus graves ; respecter le principe de la réciprocité. Un excès de pénalités peut induire une requalification)

Clauses à éviter

Clauses Impératives

Clauses Conventionnelles

à Prévoir

Contrat de transport Contrat de transport Contrat de transport Contrat de transport

Clauses Prohibéesou à Evités

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

Page 3: Cours Mode de Transport International Final HEM 20101

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

� Établissement des ordres de mission :o Précision des lieux de prise en charge / livraison;o Des dates et horaires des enlèvements / livraison ;o Des prestations annexes convenues; etc…

Clauses Impératives

Clauses Conventionnelles

à Prévoir

Contrat de transport Contrat de transport Contrat de transport Contrat de transport

Clauses Prohibéesou à Evités

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

� Conditions d’accès aux lieux de chargement et de déchargement (respect des protocoles de sécurité)

o Fiches de sécurité des marchandiseso Mesures à prendreo Indication des lieuxo Coordonnées des personnes à contacter...

Clauses Conventionnelles

à Prévoir

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

� Clause d’indemnisation des dommages (réparation plafonnée ou illimitée)

� Clause d’assurance responsabilité du transporteur et éventuellement d’assurance ad valorem (marchandise)

Clauses Impératives

Contrat de transport Contrat de transport Contrat de transport Contrat de transport

Clauses Prohibéesou à Evités

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

Clauses Conventionnelles

à Prévoir

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

� Sous-traitance

Interdiction totale ou encadrement de la sous-traitance

� Modification du contrat

Prévoir si elle est admise et qui a la possibilité de modifier le contrat en cours d’exécution

Clauses Impératives

Contrat de transport Contrat de transport Contrat de transport Contrat de transport

Clauses Prohibéesou à Evités

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

Clauses Conventionnelles

à Prévoir

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

� Clause de révision du contratEn cas de variation des volumes de trafic

� Clause de résiliationAprès respect d’un délai de préavis, sauf dans certains cas spécifiques

� Clause de reprise des supports de charge (palettes ou autres)A prévoir par écrit, à défaut aucune obligation pour le transporteur et la reprise des supports ne fait pas partie du contrat

Clauses Impératives

Clauses Conventionnelles

à Prévoir

Contrat de transport Contrat de transport Contrat de transport Contrat de transport

Clauses Prohibéesou à Evités

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

Clauses Conventionnelles

à Prévoir

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

� Rémunération du transporteur et modalités de paiement Échéance ; réception de facture ; délai de paiement ...

Les contrats types prévoient des pénalités de retard au taux de une fois et demi le taux d’intérêt légal

� Révision du prix du transporto Révision annuelleo Révision exceptionnelle pour variations significatives des charges du transporteur

Clauses Impératives

Contrat de transport Contrat de transport Contrat de transport Contrat de transport

Clauses Prohibéesou à Evités

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

Clauses Conventionnelles

à Prévoir

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

Les Responsabilités

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

Page 4: Cours Mode de Transport International Final HEM 20101

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

La CMR pose comme principe la présomption de responsabilité du transporteur. C’est au transporteur de fournir la preuve de son innocence.Cependant, le principe de responsabilité du transporteur ne s’applique pas au chargement et déchargement de la marchandise.

� Expéditeur et transporteur doivent donc préciser sur le contrat de transport qui sera responsable de ces opérations.

� En cas de silence, c’est la législation de l’Etat où se situe l’opération qui est applicable.

ResponsabilitResponsabilitResponsabilitResponsabilitéééé

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport ResponsabilitResponsabilitResponsabilitResponsabilitéééé

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

En outre, la CMR prévoit des motifs d’exonérations au principe, si le transporteur a :

� émis des réserves concernant la marchandise, inscrites sur le document de transport, motivées et acceptées par le chargeur. Ces réserves ne constituent pas pour autant une preuve d’innocence en cas de dommage.

� apporté la preuve d’un vice de la marchandise,ou d’un cas de force majeure.

� apporté la preuve que le dommage a résulte de causes particulières :- transport en wagons découverts ;- défectuosité d’emballage ;- chargement non effectué par lui, ou signalé défectueux ;- marchandises exclues du transport

Pour toutes ces exonérations, il y a renversement de la preuve : ce sera alors à l’exportateur d’apporter la preuve de la responsabilité du

transporteur

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport ResponsabilitResponsabilitResponsabilitResponsabilitéééé

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

La convention prévoit l’indemnisation de l’expéditeur en cas de perte ou d’avarie.

� Quel que soit le dommage, l’ayant-droit à la marchandise (le propriétaire) doit au moment de la livraison dresser un constat ou exprimer ses réserves sur l’état des marchandises.

� Si les dommages ne sont pas apparents, il a alors un délai de sept jours pour agir.

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Evolution HistoriqueEvolution HistoriqueEvolution HistoriqueEvolution Historique

Les Modes de Transport

Les différentes Assurances Transport

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

Les transporteurs disent être responsables des marchandises que vous leur confiez.Cela est vrai .... mais comporte de nombreuses réserves.

Les principes de responsabilité

Les transporteurs sont effectivement responsables des marchandises que vous leur confiez, néanmoins cette responsabilité est très encadrée et sensiblement limitée

les transporteurs sont rémunérés en fonction du:� Poids ou

� Volume ou

� La valeur des ces marchandises

Les Assurances :Les Assurances :Les Assurances :Les Assurances : La responsabilitLa responsabilitLa responsabilitLa responsabilitéééé des transporteurdes transporteurdes transporteurdes transporteur

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport RoutierLes Assurances :Les Assurances :Les Assurances :Les Assurances : Les GarantiesLes GarantiesLes GarantiesLes Garanties

Il existe trois grand types de garantie 1/3

1. La garantie " FAP SAUF :

Couvre les risques majeurs, naufrage, abordage, incendie, chute du colis en cours de chargement et l'avarie commune.

Exclut les risques de mouille, de vol, d'écrasement.

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

2. La garantie " TOUS RISQUES " : Comme son nom l'indique, cette garantie couvre tous les risques de magasin à magasin incluant le pré acheminement et le post acheminement terrestre.

Elle peut s'appliquer aux transports aériens, maritimes & terrestres. C'est la garantie nécessaire dans la plus grande majorité des cas.

Il existe trois grand types de garantie 2/3

Les Assurances :Les Assurances :Les Assurances :Les Assurances : Les GarantiesLes GarantiesLes GarantiesLes Garanties

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

3. La garantie " Risques de guerre et mines " :

Il existe trois grand types de garantie 3/3

Les Assurances :Les Assurances :Les Assurances :Les Assurances : Les GarantiesLes GarantiesLes GarantiesLes Garanties

Elle est toujours couverte séparément des autres et fait l'objet d'une tarification à part.

Son coût moyen varie autour de 0.03 % selon le degré de risque sur le parcours emprunté par la marchandise.

Elle couvre les actes de sabotage, de piraterie, les torpillagesetc.…

Elle s'applique aux transports aériens, maritimes et terrestres.

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Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

Les différents types de police 1/2

La police " au voyage " :Elle permet au chargeur de s'assurer au coup par coup et s'impose pour une expédition isolée.

La police de marché " à alimenter " :Elle est adaptée aux contrats qui incluent des livraisons et donc des expéditions échelonnées.

L'expéditeur définit précisément les risques couverts et connaît le montant à assurer et l'échelonnement des livraisons.

Les Assurances :Les Assurances :Les Assurances :Les Assurances : Les PolicesLes PolicesLes PolicesLes Polices

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

La police " d'abonnement " : Egalement appelée " police flottante ", elle couvre l'intégralité des

expéditions d'un exportateur pour une année donnée.

Cette solution est bien souvent retenue par les grandes entreprises qui font couvrir ainsi par un seul assureur la totalité de leurs importations et exportations. Ces polices peuvent prévoir de couvrir sans déclaration l'ensembles des flux de l'entreprise sans exception afin d'apporter une sécurité maximum. La cotisation est alors calculée sur le chiffre d'affaires.

Les Assurances :Les Assurances :Les Assurances :Les Assurances : Les PolicesLes PolicesLes PolicesLes Polices

Les différents types de police 2/2

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTarification Tarification Tarification Tarification

� Les transports internationaux de marchandises suivent strictement la règle de liberté de concurrence et de fixation des tarifs.

� Le prix d’un transport international est donc négociable au cas par cas.

� Pour éviter une guerre des prix, les transporteurs tentent de faire la différence sur la qualité des prestations .

30

a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

Néanmoins certains critères sont essentiels :

La fréquence de desserte de la relation par le transporteur : une société ayant peu de relations avec une destination facturera plus cher la prestation, devant le risque du retour du camion à vide.

Les délais accordés au transporteur pour acheminer la marchandise, ou la période pendant laquelle le transport doit avoir lieu. Les transporteurs auront ainsi les moyens de prévoir et d’éviter d’éventuels encombrements aux nœuds routiers importants, en douane...

Par route, on prend généralement comme base de tarif l’équivalence

3 m3 = 1 t

Tarification Tarification Tarification Tarification

Page 6: Cours Mode de Transport International Final HEM 20101

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

Les transporteurs routiers proposent plusieurs services annexes :

• Des prestations portant sur la qualité : Respect strict des délais de livraisons, service de porte àporte...

• Des services plus annexes :- Prise en charge du chargement dans les camions à l’usine ;- Dégroupage des colis sur le lieu d’arrivée (répartition des marchandises aux différents clients) ;- Prise en charge des formalités douanières.- Certains transporteurs développent des services « en amont » : prise en charge des marchandises dès la sortie d’usine.

Payer pour un transport, c’est payer pour un service logis-tique. De ce coût peuvent naître des économies.

Tarification Tarification Tarification Tarification

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[email protected]

a. charkaoui

Les Modesde Transport

Abdelkabir Charkaoui

Logistique :

Approvisionnement et Transport

---- M a r r a k e c h M a r r a k e c h M a r r a k e c h M a r r a k e c h ----Institut de Haute Etudes de Management Institut de Haute Etudes de Management Institut de Haute Etudes de Management Institut de Haute Etudes de Management

4444èèèèmemememe annannannannéééée e e e «««« Marketing Marketing Marketing Marketing »»»»

A.A.A.A. D. R. D. R. D. R. D. R. Accord européen relatif au transport

international des marchandises dangereuses par route

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

L’A.D.R fait à Genève le 30 septembre 1957 sous l’égide de la commission économique des nations unies pour l’Europe, est entré en vigueur le 29 janvier1968.

Le Maroc a adhéré à l’A.D.R. en 2003

A. D. R.A. D. R.A. D. R.A. D. R.

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

� Ensemble de prescriptions relatifs à la marchandise (Identification du risque, emballage, étiquetage mentions sur le document de transport…)

� Ensemble de prescriptions relatives au transport et matériel de transport (équipement du véhicule, signalisation, consignes de sécurité …)

A. D. R.A. D. R.A. D. R.A. D. R.

L’A.D.R. repose sur deux axes :

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

Qu’est ce qu’une matière dangereuse ?

C’est une matière susceptible d’entraîner des conséquences graves pour la population, les biens et/ou l’environnement en fonction de ses propriétés chimiques et/ou physiques ou par la nature des réactions qu’elle peut engendrer.

Les déchets sont également des matièresdangereuses.

A. D. R.A. D. R.A. D. R.A. D. R.

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport RoutierCLASSIFICATION ET NUMEROTATION

DES PRODUITS ADR

1 - Matières et objets explosibles.2 - Gaz3 - Liquides inflammables

4.1 - Matières solides inflammables, matières auto réactives et matières explosives désensibilisées solides

4.2 - Matières sujettes à l’inflammation spontanée4.3 - Matières qui, au contact de l’eau dégagent des gaz inflammables5.1 - Matières comburantes.5.2 - Peroxydes organiques6.1 - Matières toxiques6.2 - Matières infectieuses7 - Matières radioactives8 - Matières corrosives9 - Matières et objets dangereux divers.

A. D. R.A. D. R.A. D. R.A. D. R.

Page 7: Cours Mode de Transport International Final HEM 20101

7

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

CODIFICATION DE LA MATIERE DANGEREUSE (NUMEROTATION ONU)

Le n° d’identification de la matière transportée se compose de 4 chiffres et permet aux services de secours de connaître le produit transporté.

Exemple de codes ONU :

Aluminium-alkyles 2003Essence 1203Gasoil 1202Acide chlorhydrique 1789

A. D. R.A. D. R.A. D. R.A. D. R.

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

SIGNALISATION DES VEHICULES A. D. R.A. D. R.A. D. R.A. D. R.

Panneaux oranges :L’ADR impose que chaque chargement soit identifié par des plaques orange réfléchissantes affichant :

le Code Danger : il permet de connaître les caractéristiques détaillées de la matière.

le Code Matière : attribué par l’Organisation des Nations Unies (ONU), permettant de désigner les caractéristiques physiques de la matière transportée

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport RoutierA. D. R.A. D. R.A. D. R.A. D. R.

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

-plaque "code danger" à l'avant et à l'arrière du camion,-plaque "symbole danger" sur les côtés et à l'arrière de la cuve.

Un seul produit dans une citerne :A. D. R.A. D. R.A. D. R.A. D. R.

42

a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

- plaque "code danger" vierge à l'avant et à l'arrière, - plaque "code danger" sur la cuve contenant le produit,- plaques "symbole danger" à l'arrière et une sur la cuve contenant le produit.

Plusieurs produits différents présentant des dangers différents :

Page 8: Cours Mode de Transport International Final HEM 20101

8

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a. charkaoui

Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport Routier

- plaque "code danger" vierge à l'avant et à l'arrière,

- plaque "symbole danger" sur les côtés et à l'arrière

A. D. R.A. D. R.A. D. R.A. D. R.Pour les autres types de camion

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Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport RoutierA. D. R.A. D. R.A. D. R.A. D. R.Les documents de transport

� Tout transport de marchandises dangereuses doit être accompagné d'une déclaration de chargement de matières dangereuses, établi sur la base d'un écrit remis par l'expéditeur, il n'existe pas de modèle imposé.

� Tout responsable de la mise sur le marché de substances ou préparations dangereuses, à l’intérieur de la Communauté, doit fournir à l’utilisateur professionnel une fiche de données sécurité comportant différentes indications dont les informations relatives au transport et l’étiquetage de ces matières.

1. Déclaration

2. Consigne de Sécurité

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Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

Transport RoutierTransport RoutierTransport RoutierTransport RoutierA. D. R.A. D. R.A. D. R.A. D. R.

� Les conducteurs des véhicules transportant des marchandises dangereuses doivent détenir un certificat délivré par l'autorité compétente ou par tout organisme reconnu par cette autorité (8.2.1.1)

"certificat renouvelable tous les 5 ans"

� Les véhicules transportant des matières dangereuses doivent êtres certifiés par les autorités spécialisés

Les documents de transport

3. Certificat de formation :

4. Certificat d’Agrément

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Les Modesde Transport

Abdelkabir Charkaoui

Logistique :

Approvisionnement et Transport

---- M a r r a k e c h M a r r a k e c h M a r r a k e c h M a r r a k e c h ----Institut de Haute Etudes de Management Institut de Haute Etudes de Management Institut de Haute Etudes de Management Institut de Haute Etudes de Management

4444èèèèmemememe annannannannéééée e e e «««« Marketing Marketing Marketing Marketing »»»»

Transport MaritimeTransport MaritimeTransport MaritimeTransport Maritime

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Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Transport MaritimeTransport MaritimeTransport MaritimeTransport Maritime

Les Modes de Transport GGGGéééénnnnééééralitralitralitralitééééssss

� Par la convention de Bruxelles du 25 août 1924, ratifiée par 78 Etats, et élargie par deux protocoles en 1968 et 1978 ; Il faut toutefois l’exclure pour les cas prévus par la loi française du 18 juin 1966 (clause PARAMOUNT)

� Par la convention de l’ONU ou règles de Hambourg du 31 mars 1978, ratifiée par 21 Etats (mais pas la France);

� Par des conférences maritimes (organisation des grandes compagnies entre elles).

Les transports par voie maritime sont encadrés

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Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Transport MaritimeTransport MaritimeTransport MaritimeTransport Maritime

Les Modes de Transport GGGGéééénnnnééééralitralitralitralitééééssss

LES CONFERENCES MARITIMES

Objectifs :

� Organisation la concurrence,

� Etablissement entre leurs membres des accords sur l’exploitation d’une ligne régulière

� Rationalisation des fréquences de départ des navires, élaboration de tarifs communs,

� Réglementation des ristournes accordées aux chargeurs, etc.

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Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Transport MaritimeTransport MaritimeTransport MaritimeTransport Maritime

Les Modes de Transport GGGGéééénnnnééééralitralitralitralitééééssss

OUTSIDERS

les compagnies non-membres, couramment appelées «outsiders»,on rencontre :

� De petits transporteurs offrant des prestations de médiocre qualité,

� Un nombre croissant du grands armements indépendants (américains ou coréens par exemple), cherchant, dans une période d’excédent de l’offre de transport, à attirer les chargeurs en pratiquant des taux de fret inférieurs à ceux des conférences.

� Les services de type « tour-du-monde» apparus depuis quelques années sur le marché du transport conteneurisé.

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Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Transport MaritimeTransport MaritimeTransport MaritimeTransport Maritime

Les Modes de Transport Les Techniques de transport MaritimeLes Techniques de transport MaritimeLes Techniques de transport MaritimeLes Techniques de transport Maritime

Navires Non-spécialisésNavires Spécialisés Navires SpéciauxNavires Spécialisés

Ils sont réservés au transport d’un type particulier de marchandises. On peut citer:

o Navires citernes (tankers), essentiellement les pétroliers, les transporteurs de gaz liquéfié (GPL);o Minéraliers;o Céréaliers, etc.

Navires adaptés aux transports sous température dirigée (en anglais reefers). Ils sont destinés au transport de denrées périssables.

� Les transporteurs de vrac (ou vraquiers), en anglais (bulkers).

� Les navires polythermes.

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Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Transport MaritimeTransport MaritimeTransport MaritimeTransport Maritime

Les Modes de Transport

� Les car-ferries : Navire aménagé pour le transport des passagers et de leur véhicule

� Les navires spécialisés dans les transports de charges lourdes ou encombrantes : de grumes (tronc d’arbre), etc.

Les Techniques de transport MaritimeLes Techniques de transport MaritimeLes Techniques de transport MaritimeLes Techniques de transport Maritime

Navires Non-spécialisésNavires Spécialisés Navires Spéciaux

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Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Transport MaritimeTransport MaritimeTransport MaritimeTransport Maritime

Les Modes de Transport

Ces navires sont classés en fonction de leur mode de manutention principal. On distingue:

� Les cargos conventionnels : ils disposent à bord de leurs propres moyens de manutention (bigues, grues, palans). Les marchandises sont chargées en cale par des panneaux coulissants.

� Les porte-conteneurs : les navires de ce type, dont certains peuvent transporter jusqu’à 3000 conteneurs, sont dits « cellulaires ». Les conteneurs descendent dans des puits, et sont arrimés entre eux et au navire

Les Techniques de transport MaritimeLes Techniques de transport MaritimeLes Techniques de transport MaritimeLes Techniques de transport Maritime

Navires Non-spécialisésNavires Spécialisés Navires Spéciaux

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Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Transport MaritimeTransport MaritimeTransport MaritimeTransport Maritime

Les Modes de Transport

� Les navires rouliers : ils sont équipés d’une rampe arrière (et parfois d’une rampe latérale) relevable qui prend appui sur les descentes du port (Roll-On - Roll-Off ou RO-RO, présente l’avantage de permettre la manutention d’à peu près tous les types de marchandises).

� Les navires mixtes Ro-Ro + conteneur : c’est la formule la plus utilisée sur les navires récents. Elle combine l’intérêt du conteneur et de la manutention par portiques, avec celle du roulage pour les colis non conteneurisables et pour les ports non équipés. Son avantage est donc la souplesse.

Les Techniques de transport MaritimeLes Techniques de transport MaritimeLes Techniques de transport MaritimeLes Techniques de transport Maritime

Navires Non-spécialisésNavires Spécialisés Navires Spéciaux

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Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Transport MaritimeTransport MaritimeTransport MaritimeTransport Maritime

Les Modes de Transport Les Contrats Les Contrats Les Contrats Les Contrats

Le transport de marchandises par voie maritime peut entrer dans le cadre de deux types de contrats:

� Soit un contrat de transport dont il sera question ici, c’est-à-dire l’accord selon lequel «le chargeur s’engage à payer un fret déterminé, et le transporteur à acheminer une marchandise déterminée d’un port à un autre » Ce cas de figure est évidemment le plus fréquent.

� Soit un contrat d’affrètement sous charte-partie, La Charte-partie est l'acte constituant le contrat d’affrètement. Il s’agit d’un accord par lequel le propriétaire d'un navire (l’affréteur) loue celui-ci à d'autres personnes (fréteurs) en vue du transport d'une cargaison. La charte-partie est donc l'instrument du contrat d'affrètement.

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Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Transport MaritimeTransport MaritimeTransport MaritimeTransport Maritime

Les Modes de Transport Les Contrats Les Contrats Les Contrats Les Contrats

Obligations des parties au contrat de transport maritime :

- Mettre son navire en état de navigabilité.- Prendre en charge les marchandises, sous palan en général.- Charger et arrimer la marchandise avec le soin nécessaire.- Émettre le connaissement à la demande du chargeur, - Transporter et garder la marchandise de façon appropriée et soigneuse.- Transborder si nécessaire en cas d’empêchement de poursuivre le voyage.

Déclarer par écrit tous les éléments permettant d'identifier la marchandise.o nature (dénomination commerciale),o conditionnement et emballage,o poids.

L’emballage doit:o Etre assez solide pour protéger pendant les manutentions et le voyage,

o Maintenir les marchandises par arrimage ou calage intérieur (conteneur ).

Le transporteur doit:Le chargeur doit:

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Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Transport MaritimeTransport MaritimeTransport MaritimeTransport Maritime

Les Modes de Transport Les documents de Transport Maritime Les documents de Transport Maritime Les documents de Transport Maritime Les documents de Transport Maritime

Le contrat de transport maritime est matérialisé par un document appelé « connaissement »

Défini par la convention de Bruxelles, il atteste la prise en charge des marchandises par le capitaine du navire.

Le connaissement est un titre de propriété :

� L’expéditeur n’est plus responsable des marchandises une fois que le document a été signé.

� Le document est cessible : « à ordre » (négociable et transmissible par endossement) ou « à blanc » (permet à son porteur de retirer librement les marchandises).

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Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Transport MaritimeTransport MaritimeTransport MaritimeTransport Maritime

Les Modes de Transport TarificationTarificationTarificationTarification

Chaque conférence maritime établit elle-même ses propres prix.

Il y a donc autant de modes de tarification que de conférences, sans compter les tarifs pratiqués par les « outsiders » (compagnies non conférencières).

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Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Transport MaritimeTransport MaritimeTransport MaritimeTransport Maritime

Les Modes de Transport

Toutefois, le mode de calcul des prix suit généralement quelques principes de base.

En conventionnel :Le fret de base est calculé en « unités payantes », établies par les conférenciers.• Une unité payante (1 UP) vaut 1 t ou 1 m3, «à l’avantage du navire »: on retient, du volume ou du poids, le chiffre le plus élevé.En conteneur :On applique un tarif forfaitaire à la boite (box rate) qui ne tient compte que du type de conteneur. Les prestations supplémentaires de la compagnie sont facturées en sus : location du conteneur, positionnement chez le chargeur, surestaries en cas de retard àrendre le conteneur après dépotage à l’arrivée.

TarificationTarificationTarificationTarification

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Les Modesde Transport

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Approvisionnement et Transport

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Transport ATransport ATransport ATransport Aéééérien rien rien rien 60

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Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Transport ATransport ATransport ATransport Aéééérien rien rien rien

Les Modes de Transport

Plan Plan Plan Plan

Généralité

Convention

Responsabilités

Tarification

Documents

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Les Modes de Transport GGGGéééénnnnééééralitralitralitralitééééssss

� Les transports internationaux par voie aérienne sont régis par la convention de Varsovie de 1929, partiellement modifiée par le protocole de la Haye du 28 septembre 1955 et de Montréal (25 septembre 1975).

� Parallèlement, les grandes compagnies de transport aérien se sont regroupées en une conférence aérienne, l’IATA(International Air Transport Association) pour ajuster leurs prestations sur les grandes lignes régulières d’acheminement de marchandises.

Transport ATransport ATransport ATransport Aéééérien rien rien rien

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Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport GGGGéééénnnnééééralitralitralitralitééééssss

� La convention de Varsovie relative aux transports aériens et son protocole modificatif ont été adoptés par tous les Etats concernés par ce type de transport (plus de 120).

� Les deux textes apportent des précisions concernant les documents de transport aérien, et la responsabilité du transporteur.

� La conférence IATA regroupe la plupart des grandes compagnies de transport aérien.

� L’IATA garantit ainsi pour les expéditeurs une sécurité, une qualitéde prestation, et un prix.

� Les compagnies IATA ont dû baisser leurs prix pour rester compétitives par rapport aux « outsiders » (compagnies non membres)

Transport ATransport ATransport ATransport Aéééérien rien rien rien

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Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport TarificationTarificationTarificationTarification

� Le tarif général est fonction du poids de la marchandise (et non de sa nature).

On prend en général pour équivalence1 tonne pour 5 ou 6 m 3

� Il est dégressif suivant le poids de l’envoi total :envois de moins de 45 kg, de 45 à 100 kg...

� Le grand nombre de compagnies de transport aérien et l’actuelle déréglementation dans ce secteur (open sky), ont pour conséquence une véritable concurrence au niveau des prix.

� Bien souvent, l’exportateur pourra trouver un prix plus avantageux que les tarifs de base définis par l’IATA.

Transport ATransport ATransport ATransport Aéééérien rien rien rien

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Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport

• Les Corates - Specific Commodity Rates :- tarifs particuliers à certaines marchandises (matérielsélectriques et électroniques, produits pharmaceutiques, textiles...) ;- utilisables pour des liaisons précises et pour des envois unitaires d’au moins 100 kg.

• Les ULD - Unit Loading Device Rates :- tarifs très avantageux pour les marchandises présentées déjà chargées au transporteur ;- le contenant (palette, conteneur...) est exempt de taxe s’il est agréé IATA.

• Affrètement d’un avion complet :- tarif négocié de gré à gré ;- possibilité de contrats de fidélité si un tonnage annuel est garanti.

TarificationTarificationTarificationTarificationLes compagnies de transport aérien ont développé plusieurs tarifs spéciaux.

Transport ATransport ATransport ATransport Aéééérien rien rien rien

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Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport ResponsabilitResponsabilitResponsabilitResponsabilitéééé du Transporteurdu Transporteurdu Transporteurdu Transporteur

� La responsabilité du transporteur est :

� Automatique pour le poids et le nombre des colis, dès qu’il a signéla lettre de transport aérien (LTA).

� Conditionnée pour la quantité, la nature et l’état des marchandises : il faut que l’expéditeur ait demandé une vérification préalable, apposée sur la LTA (celle-ci est donc recommandée).

� Théorique, concernant les retards de livraisons: aucun délai maximal n’est en effet défini, et c’est à l’expéditeur d’en fixer un avec le transporteur.

� La responsabilité du transporteur joue depuis la prise en charge de la marchandise jusqu'à la livraison. Elle est définie par la convention de Varsovie. En cas de litige, c’est au transporteur d’apporter la preuve qu’il n’est pas responsable.

Transport ATransport ATransport ATransport Aéééérien rien rien rien

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Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport ResponsabilitResponsabilitResponsabilitResponsabilitéééé du Transporteurdu Transporteurdu Transporteurdu Transporteur

� Dès lors que sa responsabilité est établie, le transporteur doit payer une indemnité, qui correspond :

� En cas de perte : à la valeur de la marchandise et aux frais de transport et de douane.

� En cas d’avarie : à la dépréciation de la marchandise.� Dans tous les cas, l’indemnité s’établit à l’exclusion de tout dommages-intérêts.

� La convention énumère cependant des cas d’exonération du principe de responsabilité.

� Cas de force majeure : le transporteur doit cependant avoir pris les mesures nécessaires pour éviter le dommage, ou que celui-ci ait été inévitable.

� Faute de la part de facteur humain : le transporteur aura àprouver qu’un lien existe entre cette faute et le dommage subi

Transport ATransport ATransport ATransport Aéééérien rien rien rien

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Les Modes de Transport

ACTIONS CONTRE LE TRANSPORTEUR

� Le recours contre le transporteur appartient aussi bien àl’expéditeur qu’au destinataire

� La réclamation doit être établie dans les délais

En cas de perte:

En cas de retard:

14 jours de la date de réception

21 jours du délai convenu

Transport ATransport ATransport ATransport Aéééérien rien rien rien ResponsabilitResponsabilitResponsabilitResponsabilitéééé du Transporteurdu Transporteurdu Transporteurdu Transporteur

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Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Les Modes de Transport DocumentsDocumentsDocumentsDocuments

Le document de transport utilisé est la LTA

(air way bill)

Transport ATransport ATransport ATransport Aéééérien rien rien rien

La lettre de transport aérien est établie par l'expéditeur en trois exemplaires originaux et remise avec la marchandise

� Le premier exemplaire porte la mention " pour le transporteur " ; il est signé par l'expéditeur

� Le deuxième exemplaire porte la mention " pour le destinataire " ; il est signé par l'expéditeur et le transporteur et il accompagne la marchandise.

� Le troisième exemplaire est signé par le transporteur et remis par lui à l'expéditeur après acceptation de la marchandise.

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Les Modes de Transport

� La lettre de transport aérien est la preuve du contrat de transport. C’est une reconnaissance par la compagnie de la prise en charge des marchandises.

� Mais il s’agit également d’un titre de transport.

Transport ATransport ATransport ATransport Aéééérien rien rien rien DocumentsDocumentsDocumentsDocuments

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Les Modesde Transport

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Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire

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Logistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et TransportLogistique : Approvisionnement et Transport

Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire

Les Modes de Transport

Plan Plan Plan Plan

Généralité

Convention

Tarification

La responsabilité

Les Documents

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Les Modes de Transport GGGGéééénnnnééééralitralitralitralitééééssss

Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire

� La COTIF (Convention relative aux Transports Internationaux Ferroviaires) est la convention qui régit les transports ferroviaires internationaux. Entrée en vigueur le 1er mai 1985, c’est une nouvelle actualisation de la CIM (Convention Internationale sur le transport des Marchandises signée en 1890 à Berne).

� Elle a été adoptée par 34 pays européens et méditerranéens : tous les Etats d’Europe occidentale et centrale, la Tunisie, le Maroc et l’Algérie, la Syrie, le Liban, l’Iran, l’Irak, la Turquie.

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Les Modes de Transport GGGGéééénnnnééééralitralitralitralitééééssss

Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire

La COTIF régit :

� Principalement les règles uniformes relatives au contrat de transport international ferroviaire : modalités d’une expédition, responsabilité du transporteur, indemnisation de l’expéditeur.

� En annexes, la réglementation des marchandises dangereuses, des wagons de particuliers, des conteneurs, et des colis express.

� La COTIF ne régit pas la tarification.

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Les Modes de Transport La TarificationLa TarificationLa TarificationLa Tarification

Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire

C’est la tarification nationale de l’Etat de départ qui s’applique.

Le prix dépend :

� du type de matériel choisi (wagons spéciaux...)� de la nature du produit (dangereux ou fragile, périssable...) ;� de la vitesse demandée (régime normal ou accéléré) ;� du type d’envoi : envoi de détail ou par train complet (ce dernier étant plus avantageux) ;

� du tonnage et du kilométrage.

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Les Modes de Transport La responsabilitLa responsabilitLa responsabilitLa responsabilitéééé du Transporteurdu Transporteurdu Transporteurdu Transporteur

Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire

La CIM pose comme principe la présomption de responsabilité du transporteur.C’est donc au transporteur de faire la preuve de son innocence, pour ne pas se voir imputé la responsabilité.

Par contre la loi française prévoit :

Une distinction entre les envois complets et les envois de détail :

� Le transporteur n’est responsable que dans le cas d’envois de détail : il vérifie le poids et le nombre des colis, et appose le timbre daté de la gare expéditrice.

� Le chargement d’un envoi complet est par contre de la responsabilité du chargeur : le transporteur ne vérifie que l’état apparent (extérieur) de l’envoi et appose le timbre de la gare.

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Les Modes de Transport

Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire

Néanmoins, le transporteur peut être exonéré de sa responsabilité(convention) :

� S’il a émis des réserves concernant les marchandises, inscrites sur le document de transport, motivées et acceptées par le chargeur.

� S’il apporte la preuve d’un vice de la marchandise, ou d’un cas de force majeure (circonstances que le chemin de fer ne pouvait paséviter, et auxquelles il ne pouvait remédier).

� S’il apporte la preuve que le dommage résulte de causes particulières :- transport en wagons découverts- défectuosité d’emballage- chargement non effectué par lui, ou signalé défectueux- marchandises exclues du transport ou intrinsèquement exposées à perte totale ou partielle.

La responsabilitLa responsabilitLa responsabilitLa responsabilitéééé du Transporteurdu Transporteurdu Transporteurdu Transporteur

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Les Modes de Transport

Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire

Si la responsabilité du transporteur est établie, celui-ci doit payer une indemnité à l’expéditeur. Des indemnités sont prévues pour les cas de perte ou d’avarie de la marchandise, ou pour un retard de livraison.

Les règles uniformes de la CIM prévoient les cas d’indemnisation des pertes et avaries :

� Toute avarie à destination doit être mentionnée immédiatement sur un procès-verbal dressé par le chemin de fer, ou dans la semaine en cas de dommages non apparents.

� Le procès-verbal doit être demandé par l’expéditeur, et mentionner la cause et le lieu du dommage; il n’est pas signé par le destinataire, mais peut être contesté en exigeant une expertise de contrôle.

� L’indemnité correspond, en cas de perte, à la valeur de la marchandise, au frais de transport et de douane ; en cas d’avarie, elle correspond à la dépréciation de la marchandise.

La responsabilitLa responsabilitLa responsabilitLa responsabilitéééé du Transporteurdu Transporteurdu Transporteurdu Transporteur

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Les Modes de Transport

Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire

Les retards de livraisons sont également inscrits dans la CIM, qui prévoit des délais maximum d’acheminement.

� L’indemnité équivaut au montant du préjudice occasionné, qui doit être prouvé par l’expéditeur, et ne peut en aucun cas dépasser le triple du prix du transport.� Les délais d’expédition sont de 24 heures pour les envois de détails, de 12 heures pour les wagons complets.�Pour les envois de détail, les délais de livraison sont de 24 heures pour les 200 premiers km, puis par fraction de 300 km ; pour leswagons complets, de 24 heures pour les 300 premiers km puis par fraction de 400 km.�Les délais sont suspendus les dimanches et jours fériés, et les délais de douanes ne sont pas pris en compte.

La responsabilitLa responsabilitLa responsabilitLa responsabilitéééé du Transporteurdu Transporteurdu Transporteurdu Transporteur

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Les Modes de Transport Les DocumentsLes DocumentsLes DocumentsLes Documents

Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire

� La lettre de voiture internationale de chemin de fer est à établir en 5 exemplaires, par l’expéditeur et la compagnie de chemin de fer, conformément aux dispositions CIM :

� Les trois premiers exemplaires sont destinés à accompagner la marchandise, le quatrième est conservé par l’expéditeur, et le cinquième est gardé par la gare de départ.

� La lettre de voiture CIM est à la fois un document d’accompagnement, et un titre faisant foi du contrat de transport. Elle prouve la prise en charge des marchandises par la compagnie ferroviaire ; c’est également la base de référence des deux parties en cas de litige ou de mésentente.

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Les Modes de Transport

Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire Transport Ferroviaire Les DocumentsLes DocumentsLes DocumentsLes Documents

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Les Modesde Transport

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Logistique :

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Transport Multimodale Transport Multimodale Transport Multimodale Transport Multimodale 82

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Les Modes de Transport Introduction Introduction Introduction Introduction –––– DDDDééééfinitionfinitionfinitionfinition

Transport MultimodaleTransport MultimodaleTransport MultimodaleTransport Multimodale

� Dans la majorité des cas, les exportateurs n’ont d’accès direct qu’à la route. Ils sont donc obligés de recourir à plusieurs modes de transport. Les transports combinés (ou « multimodaux », c’est-à-dire l’utilisation de plusieurs modes de transport) permettent d’assurer l’acheminement sans rupture de charge.

� Transport multimodal garantir l’efficience de la chaîne logistique par la réduction des coûts et tarification induite par la Sécurité, Sûreté et Traçabilité du transport des marchandises

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Les Modes de Transport GGGGéééénnnnééééralitralitralitralitééééssss

Transport MultimodaleTransport MultimodaleTransport MultimodaleTransport Multimodale

� Le transport multimodal est l’acheminement d’une marchandise empruntant deux modes de transport différents ou plus.

� Le transport multimodal n’est pas à confondre avec le transport intermodal.

� Ainsi, le transport intermodal est l’acheminement d’une marchandise empruntant deux modes de transport différents ou plus mais dans la même unité de chargement ou le même véhicule, et sans empotage ou dépotage.

� De ce fait, le transport intermodal est un cas particulier de transport multimodal, bien que ces deux notions sont généralement utilisés abusivement et à travers.

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Les Modes de Transport GGGGéééénnnnééééralitralitralitralitééééssss

Transport MultimodaleTransport MultimodaleTransport MultimodaleTransport Multimodale

Le Roll on - Roll off (« RO-RO », route ou fer + mer)

� Il évite les ruptures de charge, en chargeant directement sur le navire une remorque de camion, un wagon, voire un camion entier

� (navires rouliers et porte-wagons, ferry-boats).� • Actuellement, les navires utilisent surtout la technique « RO-RO +

conteneurs ». Elle permet le transport par conteneurs et le déchargement par roulage lorsqu’un port n’est pas équipé du matériel.

Le ferroutage (rail + route)

� De plus en plus développé, il permet aux compagnies ferroviaires d’offrir un service plus souple de prise en charge de porte à porte.

� Par des remorques chargées directement sur un wagon porte-remorque.� Par des conteneurs chargés du camion sur un wagon porte-conteneur.

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Les Modes de Transport GGGGéééénnnnééééralitralitralitralitééééssss

Transport MultimodaleTransport MultimodaleTransport MultimodaleTransport Multimodale

� La notion de transport intermodal est aussi proche de la notion du transport combiné, il s’agit d’une combinaison des moyens de transport dans laquelle un moyen de transport (passif) est transporté sur un autre (actif) qui assure la traction et consomme l’énergie. C’est un cas particulier de transport intermodal.

� La majeure partie du trajet est effectué par un mode de transport alternatif, il s’agit en d’autres termes d’un mode de transport de remplacement; il peut s’agir du rail ou de la mer (ferroutage ou merroutage).

� Ce mode répond à une demande d’optimisation des transports.

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Les Modes de Transport TraTraTraTraççççabilitabilitabilitabilitéééé des Marchandisedes Marchandisedes Marchandisedes Marchandise

Transport MultimodaleTransport MultimodaleTransport MultimodaleTransport Multimodale

� La notion de traçabilité ne se résume pas uniquement au suivi des marchandises. Ou à une application de plus dans les systèmes d’information.

� La traçabilité couvre un périmètre plus large, car elle offre de nombreuses opportunités pour les entreprises d’améliorer leur efficacité et leur agilité.

� La traçabilité signifie la possibilité de retrouver, pour une marchandise donnée, la trace de toutes les étapes de son fournisseur/fabricant au client/utilisateur.

� Elle assure le suivi de la marchandise en garantissant son acheminement sur la chaîne logistique de transport.

� La traçabilité des marchandises ou des services permet d’augmenter la visibilité de l’entreprise sur ses activités.

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Les Modes de Transport

Transport MultimodaleTransport MultimodaleTransport MultimodaleTransport MultimodaleTraTraTraTraççççabilitabilitabilitabilitéééé des Marchandisedes Marchandisedes Marchandisedes Marchandise

� Il est de plus en plus nécessaire de concilier les problèmes de sécurité -sûreté et acheminement fluide des biens et services.

� De ce fait, il y a intégration de tous les aspects qui se rapportent au fret et à son contenant.

� L’acheminement plus sûr des marchandises n’est finalement possible qu’en traitant sûreté et traçabilité de manière indissociable et globale sur la chaîne logistique (du fournisseur/fabricant au client/utilisateur) au niveau du flux physique et du flux informatif.

Notion transversale

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Les Modes de Transport

Transport MultimodaleTransport MultimodaleTransport MultimodaleTransport MultimodaleTraTraTraTraççççabilitabilitabilitabilitéééé des Marchandisedes Marchandisedes Marchandisedes Marchandise

Garantir la visibilité de l’action

� La traçabilité dote au chargeur la capacité d’actions et de réactions accrue en globalisant la chaîne d’intervention en 5 actions:

� Dissuader, Prévenir, Protéger, Réagir et Récupérer

et cela sur 5 axes:

� Le site, la marchandise, le véhicule, la personne et l’information.

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Les Modes de Transport

Transport MultimodaleTransport MultimodaleTransport MultimodaleTransport MultimodaleTraTraTraTraççççabilitabilitabilitabilitéééé des Marchandisedes Marchandisedes Marchandisedes Marchandise

� Avec la traçabilité de la marchandise, il y a gain en temps et argent : utilisation des logiciels informatiques bien adoptés et gestion efficace des missions critiques de la chaîne logistique où tous les éléments deviennent indissociables et à portée de main.

Opportunités pour le chargeur,…

� Possibilité de négocier l’assurance tous risques grâce à un système de sécurisation de la marchandise et de la chaîne logistique de transport

Opportunité de négocier les conditions du contrat d’assurance des marchandises

� Utilisation d’un personnel hautement qualifié et expérimentédans l’utilisation d’équipements techniques modernes :A titre d’exemple, l’émargement de bons et documents par internet

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Les Modes de Transport

Transport MultimodaleTransport MultimodaleTransport MultimodaleTransport MultimodaleTraTraTraTraççççabilitabilitabilitabilitéééé des Marchandisedes Marchandisedes Marchandisedes Marchandise

� Garantir la sécurité de la marchandise et des hommes tant en entrepôt que pendant le transport.

� Garantir une meilleure qualité du service offert aux clients.

� Offrir des prestations logistiques à plus forte valeur ajoutée.

� Assurer une gestion efficace des flux des marchandises àl’import et export.

� Convertir la diminution et la maîtrise du risque en un avantage compétitif.

� Accroître les performances du transport et du chargeur sur les marchés internationaux

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Les Modes de Transport Conteneurisation Conteneurisation Conteneurisation Conteneurisation

Transport MultimodaleTransport MultimodaleTransport MultimodaleTransport Multimodale

Avantages pour le transporteur :

� Caractère d’interchangeabilité� Le taux de remplissage du navire augmente considérablement grâce àl’empilement

� L’inviolabilité du conteneur pourrait être une garantie de sécurité� Rapidité, sûreté, performance, coût moindre, absence de rupture de charge

Les avantages de la conteneurisationAvantages pour le chargeur :

� Caractère d’interchangeabilité� Il assure le porte à porte� Sa standardisation lui permet d’être stocké, transporté en réduisant au maximum la manutention

� En tant qu’emballage, sa nature résistante, son étanchéité ainsi que sa solidité permettent la protection de lamarchandise

� une facilitation des opérations de manutention et un gain de temps précieux dans le temps de chargementet de déchargement

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Les Modes de Transport

Transport MultimodaleTransport MultimodaleTransport MultimodaleTransport Multimodale

Inconvénients économiques� modernisation des ports et terminaux, acquisition de gros navires� Coût du conteneur et son entretien� transports de conteneurs vides peuvent coûter très cher

Inconvénients techniques� Malgré les points forts de ce mode de conditionnement, des dégâts peuvent survenir par les risques en mer d’autant plus que les conteneurs sont par essence transportés en pontée sur les porte-conteneurs

Inconvénients juridiques� l’impossibilité pour le transporteur maritime de vérifier les marchandises, due à la rapidité des opérations et la multitude des quantités chargées, pousse à l’infraction

Conteneurisation Conteneurisation Conteneurisation Conteneurisation Les inconvénients de la conteneurisation

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Les Modes de Transport

Transport MultimodaleTransport MultimodaleTransport MultimodaleTransport MultimodaleConteneurisation Conteneurisation Conteneurisation Conteneurisation

Les types de conteneursLes conteneurs dry

Ce sont des conteneurs conçus pour des marchandises générales conditionnées en cartons, ou palettes ou encore en vracs. Ils se caractérisent par un toit fermé, des parois latérales et des extrémités rigides et sont équipés de porte àune extrémité.

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Les Modes de Transport

Transport MultimodaleTransport MultimodaleTransport MultimodaleTransport MultimodaleConteneurisation Conteneurisation Conteneurisation Conteneurisation

Les types de conteneurs

Les conteneurs ventilés

Ce sont des conteneurs à usage général dont la surface de ventilation naturelle a étéaugmentée par l’ouverture d’orifices de ventilation dans les logerons. Ils servent pour le transport d’ail par exemple

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Les Modes de Transport

Transport MultimodaleTransport MultimodaleTransport MultimodaleTransport MultimodaleConteneurisation Conteneurisation Conteneurisation Conteneurisation

Les types de conteneursLes conteneurs open top

Ce sont les conteneurs à toits ouverts. La différence avec les conteneurs dry est le toit qui est remplacé par une bâche ou une paroi rigide amovible pour faciliter le chargement et le déchargement vertical

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Les Modes de Transport

Transport MultimodaleTransport MultimodaleTransport MultimodaleTransport MultimodaleConteneurisation Conteneurisation Conteneurisation Conteneurisation

Les types de conteneurs

Les conteneurs plates-formes à parois latérales ouvertes

Ce sont les flats constitués d’une armature de base sans parois latérales qui sont utilisés comme plate forme de charge sur les navires pour le transport de marchandises fragiles et encombrantes– Les conteneurs frigorifiques ou reefer

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Les Modes de Transport

Transport MultimodaleTransport MultimodaleTransport MultimodaleTransport MultimodaleConteneurisation Conteneurisation Conteneurisation Conteneurisation Les types de conteneurs

Les conteneurs frigorifiques ou reefer

Ce sont des conteneurs thermiques (parois isolées) qui sont munis de dispositifs de réfrigération et de chauffage.Les conteneurs frigo peuvent être soit alimentés en courant électrique par leur propre installation soit par l’installation du navire ou du terminal portuaire

Les conteneurs citernes

Ce sont les conteneurs destinés au transport de liquide et substances gazeuses. (tank container). Ils sont composés de la citerne et de l’ossature