contrôle interne - cadre intégré

7/30/2019 Contrle interne - Cadre intgr

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Prsent par :Richard F. Chambers CIA, CCSA, CGAP, CRMAPrsident mondial et PDGThe Institute of Internal Auditors

21 mai 2013

Contrle interne - Cadre intgr

La 27e Confrence internationale annuelle de formationdICGFM


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Aperu de la prsentation

Aperu du projet & du COSO Contrle interne - Cadre intgr

Documents illustratifs Outils illustratifs pour valuer l'efficacit d'un systme de contrle interne Contrle interne l'gard de l'information financire externe : Un

compendium des approches et des exemples

Transition & Impact Actions recommandes Questions & commentaires ?


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Aperu du projet & du COSO


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Aperu du COSO - Publications sur le contrle interne

1992 2006 2009 2013


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Cadre original Co ntr le in te rn e - Cad re i n tgrdu C OSO (dition 1992)

Actualiser lesobjectifs

Cadre

mis jour Co ntr le i n te rn e - Cad re i n tgrdu C OSO (Edition 2013)

largit l'application Clarifie les exigences

Articuler des principes

pour faciliter le contrle

interne efficace

Pourquoi mettre jour ce qui marche - Le Cadre est devenu lecadre de contrle le plus largement adopt dans le monde entier.

Actualise lecontexte

Amliorations

Reflter les changements

dans les environnements

d'entreprise et

dopration

tendre les oprations et

les objectifs de rapports


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Calendrier du projet

valuer & sonder les intervenants

Concevoir &construire

Expositionpublique, valuer

& affiner

Finaliser

2010 2011 2012 2013


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Participants du projetCOSO

Conseil d'administration

Conseil consultatif du COSO

AICPA AAA FEI IIA IMA Cabinets comptables publics Observateurs rglementaires (SEC,

GAO, FDIC, PCAOB) Autres (IFAC, ISACA, autres)

PwCAuteur &Chef de projet

Parties prenantes

Plus de 700 intervenants dans le Cadre ont

rpondu l'enqute mondiale en 2011 Plus de 200 intervenants ont comment

publiquement les propositions de mises jour duCadre au cours du premier trimestre de 2012

Plus de 50 intervenants ont publiquementcomment les propositions de mises jour audernier trimestre de 2012


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Projet livrable N 1 - Contrle interne - Cadre intgr(dition 2013)

Se compose de trois volumes : Rsum excutif

Cadre et annexes Outils illustratifs pour valuer l'efficacit d'un systme decontrle interne

nonce :

Dfinition du contrle interne Catgories d'objectifs lments du contrle interne Exigences pour l'efficacit


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Projet livrable n 2 - Contrle interne lgard del'information financire externe : Un compendium ....

Les approches et les exemplesillustrent comment les principessont appliqus dans laprparation des tats financiers

Tient compte des changementsdans les environnementsd'entreprise et dopration aucours de deux derniresdcennies

Pertinent pour une varitd'entits - publiques, prives,sans but lucratif et legouvernement

Conforme au Cadre actualis


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Contrle interne - Cadre intgr


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Dfinir le contrle interne :

Le contrle interne est un processusmis en uvre par le conseil

d'administration, la direction ou toutautre personnel d'une entit, conuspour fournir une assuranceraisonnable quant la ralisationdes objectifs lis aux oprations, l'tablissement de rapports et laconformit.


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La dfinition du contrle internereflte les conceptsfondamentaux :

Destin la ralisation des objectifsdans une ou plusieurs catgories Oprations Rapport Conformit

Un procd consistant en des tcheset des activits en cours : un moyen -et non une fin.

Effectu par des personnes Capable de fournir une assurance

raisonnable. Adaptable la structure de l'entit


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Les lments du contrleinterne restent inchangs :

Environnement du contrle

valuation des risques Activits de contrle

Information et communication

Activits de contrle


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Relation entre objectifs etlments :

Les objectifs sont ce qu'uneentit cherche atteindre (3colonnes)

Les lments reprsentent cequi est ncessaire pour

atteindre les objectifs (5 lignes) La structure organisationnelle

varie selon la nature et lacomplexit de l'entit (la 3e

dimension dans le cube)


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Mise jour prvue pour faciliter l'utilisation et l'applicationCe qui ne change pas... Ce qui change ...

Dfinition principale du contrle

interne Trois catgories d'objectifs et cinq

lments du contrle interne

Chacun des cinq lments ducontrle interne sont ncessairespour un contrle interne efficace

Rle important du jugement dansla conception, la mise en uvre etla ralisation du contrle interne,et dans l'valuation de sonefficacit

Changements dans les

environnements d'entreprise etdopration considrs

Oprations et objectifs de rapportslargis

Concepts fondamentaux surlesquels reposent cinq lmentsarticuls comme principes

Approches complmentairesetexemples pertinents pour lesoprations, la conformit et lesobjectifs de rapports non financiersajouts


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Les ch ang emen ts d'env iro nn em ent ... ... on t m enaux m ises jou r du Cadre

Attentes en matire de contrle de gouvernance

Mondialisation des marchs et des oprations

Changements et une plus grande complexit enmatire d'activitExigences et complexit des lois, rgles,rglements et normes Attentes en matire de comptence et deresponsabilit

Utilisation et recours la technologie en volution

Attentes relatives la prvention et la dtectionde la fraude

Cube du COSO (dition2013)

Mise jour des changements considrs dans lesenvironnements d'entreprise et dopration


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Environnement ducontrle

valuation des risques

Activits de contrle

Information &communication

Activits de contrle

La mise jour articule les principes de contrle interneefficace

1. Dmontre un engagement envers les valeurs d'intgrit et d'thique2. Applique la responsabilit de contrle3. tablit la structure, l'autorit et la responsabilit4. Dmontre un engagement la comptence5. Fait appliquer le responsabilit

6. Indique les objectifs appropris7. Identifie et analyse les risques8. value le risque de fraude9. Identifie et analyse des changements importants

10. Slectionne et dveloppe les activits de contrle

11. Slectionne et dveloppe des contrles gnraux sur la technologie12. Se dploie travers des politiques et des procdures

13. Utilise les informations pertinentes14. Communique au niveau interne15. Communique au niveau externe

16. Mne des valuations en cours et/ou distinctes17. value et communique des lacunes


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La mise jour articule les principes de contrle interneefficace (suite)

1. L'organisation dmontre un engagement envers lesvaleurs d'intgrit et d'thique

2. Le Conseil d'administration dmontre uneindpendance vis--vis de la direction et surveille ledveloppement et la performance du contrle interne.

3. La direction tablit, sous la surveillance du conseil, lesstructures, les lignes de rapport, et les autoritscomptentes et les responsabilits dans la poursuitedes objectifs.

4. L'organisation dmontre un engagement pour attirer,dvelopper et retenir les personnes comptentes enaccord avec les objectifs.

5. L'organisation tient les individus responsables deleurs devoirs en matire de contrle interne dans lapoursuite des objectifs.


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6. L'organisation prcise les objectifs avec uneclart suffisante pour permettre l'identification et

l'valuation des risques lis aux objectifs.7. L'organisation identifie les risques la ralisation

de ses objectifs travers l'entit et analyse desrisques comme base pour dterminer la faondont les risques doivent tre grs.

8. L'organisation considre les risques de fraudedans l'valuation des risques pour la ralisationdes objectifs.

9. L'organisation identifie et value leschangements qui pourraient affecter de maniresignificative le systme de contrle interne.

valuation des risques



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10. L'organisation slectionne et dveloppe lesactivits de contrle qui contribuent l'attnuationdes risques pour la ralisation des objectifs desniveaux acceptables.

11. L'organisation slectionne et dveloppe desactivits de contrle gnral sur la technologiepour soutenir la ralisation des objectifs.

12. L'organisation dploie des activits de contrle

par des politiques qui tablissent ce qui estattendu et des procdures qui mettent en placeles politiques.

Activits de contrle



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13. L'organisation recueille ou gnre et utilisel'information pertinente et de qualit pour

soutenir le fonctionnement des autres lmentsdu contrle interne.14. L'organisation communique au niveau interne

des informations, y compris les objectifs et lesresponsabilits en matire de contrle interne,ncessaires pour soutenir le fonctionnementdes autres lments du contrle interne.

15. L'organisation communique avec des partiesexternes sur des questions touchant aufonctionnement des autres lments du contrleinterne.

Information &communication



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16. L'organisation choisit, labore et excute lesvaluations en cours et/ou distinctes pour vrifier si les lments du contrle interne sontprsents et fonctionnent.

17. L'organisation value et communique leslacunes du contrle interne en temps opportunpour les parties responsables de prendre desmesures correctives, y compris la haute

direction et le conseil d'administration, le caschant.

Activits de contrle



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La mise jour clarifie les exigences de contrle interneefficace Le contrle interne efficace fournit une

assurance raisonnable quant la ralisationdes objectifs et exige que : Chaque lment et chaque principe

pertinent soit prsent et fonctionne Les cinq lments fonctionnent ensemble

de manire intgre

Chaque principe est adapt toutes lesentits ; tous les principes sont supposspertinents, sauf dans les rares cas o ladirection dtermine que le principe n'est paspertinent pour un lment (par exemple, la

gouvernance, la technologie)


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Exigences relatives au contrle interne efficace (suite) Les lments fonctionnent ensemble

lorsque tous les lments sont prsents etfonctionnent et que les lacunes de contrleinterne regroupes selon les lments neconduisent pas une ou plusieurs lacunesmajeures

Une importante lacune reprsente unelacune du contrle interne ou unecombinaison rsultante qui rduit fortementla probabilit qu'une entit puisse atteindreses objectifs


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La mise jour va au-del de la simple nonciation desprincipes - elle dcrit galement des caractristiquesimportantes des principes (points d'intrt)

Les points d'intrt peuvent ne pas convenir ou tre pertinents, et d'autrespeuvent tre identifis

Les points d'intrt peuvent faciliter la conception, la mise en uvre et laralisation du contrle interne

Il n'y a pas d'obligation d'valuer sparment si les points d'intrt sont en place

Environnement du contrle 1. L'organisation dmontre un engagement enversles valeurs d'intgrit et d'thique

Points d'intrt : Donne le ton au sommet de la hirarchie tablit les normes de conduite value le respect de normes de conduite Adresse les carts en temps opportun


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La mise jour dcrit le rle des contrles pour donner effetaux principes

Le Cadre ne prvoit pas de contrles slectionner, dvelopper et dployer pour un contrle interne efficace

La slection par une organisation des contrles visant donner effet auxprincipes pertinents et aux lments associs est une fonction relevant du jugement de la direction sur la base des facteurs propres l'entit

Une lacune importante d'un lment ou d'un principe ne peut pas treattnue un niveau acceptable par la prsence et le fonctionnement desautres lments et principes

Cependant, comprendre et considrer la faon dont les contrles donnenteffet plusieurs principes peut fournir des preuves convaincantessoutenant l'valuation de la direction si les lments et les principespertinents sont prsents et fonctionnent


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La mise jour dcrit le rle des contrles pour donner effetaux principes


1. L'organisation dmontre un engagement envers les valeursd'intgrit et d'thique.

lment

Principe

Les contrlesdonnent effet plusieursprincipes

Les ressourceshumaines examinenttoutes les confirmations

annuelles desemploys afin d'valuer si les normes deconduite sontcomprises etrespectes

(Principe 1)

La direction examineles carts potentielscapturs par la ligne

d'assistance dudnonciateur et lesdonnes etinformations sous- jacentes

(Principe 13)

L'audit interne valuesparmentl'environnement de

contrle, en tenantcompte descomportements desemploys et desrsultats et rapports dela ligne d'assistance desdnonciateurs ce sujet

(Principes 16 & 17)


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Documents illustratifs :- Outils illustratifs pour valuer l'efficacit d'un

systme de contrle interne

- Contrle interne lgard de l'informationfinancire externe : Un compendium des

approches et des exemples


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Transition & Impact


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Transition & Impact Les utilisateurs sont encourags passer des applications et de la

documentation connexe au Cadre actualis ds que possible Le Cadre actualis remplacera le Cadre original la fin de la priode de

transition (soit le 15 dcembre 2014), Pendant la priode de transition, un rapport externe devrait indiquer si la

version originale ou actualise du Cadre a t utilise L'impact de l'adoption du Cadre actualis varie selon l'organisation

Votre ou vos systmes de contrle interne doivent-ils rpondre aux changements

dans l'entreprise ? Votre ou vos systmes de contrle interne doivent-ils tre mis jour pour rpondre

tous les principes ?

Votre organisation applique-t-elle et interprte-t-elle le Cadre original de la mmemanire que le COSO ?

Votre organisation envisage-t-elle de nouvelles applications pour couvrir denouveaux objectifs ?


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Transition & Impact (suite) L'approche fonde sur les principes offre une grande souplesse dans

l'application du Cadre aux multiples objectifs qui se chevauchent traversl'entit Plus facile de voir ce qui est couvert et ce qui manque Se concentrer sur les principes peut rduire la probabilit de considrer

quelque chose qui n'est pas pertinent

Comprendre l'importance de prciser les objectifs appropris concerneprcisment ces risques et contrles qui sont l'aspect le plus important pour atteindre ces objectifs.

Se concentrer sur les zones risque qui dpassent les niveaux d'acceptationou qui doivent tre gres travers l'entit peut rduire les efforts dpenss attnuer les risques dans les zones de moindre importance.

Coordonner les efforts pour identifier et valuer les risques dans la ralisationde multiple objectifs qui se chevauchent peut rduire le nombre de risquesdistincts valus et attnus.


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Transition & Impact (suite)

Slectionner, dvelopper et dployer des contrles pour donner effet plusieurs principes peut galement rduire le nombre de contrles discretset espacs.

Appliquer une approche intgre de contrle interne - comprenant lesoprations, les rapports et la conformit - peut rduire la complexit.

En valuant la gravit des lacunes du contrle interne, utilisez uniquementles critres de classification pertinentes nonces dans le Cadre ou par lesorganismes de rglementation, les organismes de normalisation et d'autres

tierces parties concernes, le cas chant.


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Actions recommandes

Lire le Cadre actualis du COSO et les documents illustratifs Sensibiliser le comit d'audit, C-suite, l'unit dopration et la direction

fonctionnelle tablir un processus pour identifier, valuer et mettre en uvre les

changements ncessaires dans les contrles et la documentation connexe laborer et mettre en uvre un plan de transition en temps opportun pour

rpondre aux objectifs cls


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Questions ?

The Institute of Internal Auditors

Richard Chambers, CIA, CGAP, CCSA, CRMAPrsident et Prsident directeur gnral [email protected]

@RFChambers
mailto:[email protected]:[email protected]:[email protected]