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COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
PLAN
Visite des bouteilles
Station de gonflage
Lrsquoanalyse de lrsquoair
Transport des bouteilles
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull 1) Deacutefinition Qursquoest ce qursquoun eacutequipement sous pression
bull Cette appellation ( ESP ) deacutesigne lrsquoensemble des appareils destineacutes agrave la production la fabrication lrsquoemmagasinage ou la mise en œuvre sous une pression supeacuterieure agrave la pression atmospheacuterique des vapeurs ou gaz comprimeacutes Les tuyauteries et accessoires de seacutecuriteacute en font eacutegalement partie Tous ces eacutequipements peuvent preacutesenter un risque important en cas de deacutefaillance
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Les causes de la rupture bull Les chocs meacutecaniques les conditions extrecircmes
de tempeacuterature (flammes ou liquides) la corrosion (entretien insuffisant milieux particuliegraverement agressifs contribuent agrave fragiliser les mateacuteriaux qui composent ces ESP et provoqueront agrave terme la rupture de lrsquoenceinte de lrsquoESP
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Vous devez impeacuterativement ecirctre en possession de la documentation relative agrave votre ESP et agrave ses accessoires de seacutecuriteacute (notice drsquoinstructions deacuteclaration de conformiteacute dossier techniques)Quand on fait lrsquoacquisition drsquoun ESP il est de la responsabiliteacute de lrsquoexploitant de srsquoassurer que le produit est estampilleacute du marquage CE gage de conformiteacute
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Arrecircteacute du 15 mars 2000 modifieacute par lrsquoarrecircteacute du 15 mars 2005
bull L rsquointervalle maximal entre deux requalifications peacuteriodiques est fixeacute agrave
bull - Deux ans pour les bouteilles pour appareils respiratoires utiliseacutes pour la plongeacutee subaquatique
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VISITE DES BOUTEILLES
LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le PS x V
gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
REGLEMENTATION
INSPECTIONS ET REQUALIFICATIONS PERIODIQUES
Les appareils remplissant les conditions ci-apregraves sont soumis agrave la reacuteglementation PS x V gt 200 barl A lrsquoexception des reacutecipients
- Dont le volume est au plus eacutegal agrave 1 litre et dont la PS maximale admissible est au plus eacutegale agrave 1000 bar
- Dont la pression maximale admissible est de 4 bar
(arrecircteacute du 15 mars 2000 modifieacute par lrsquoarrecircteacute du 30 mars 2005 article 2 sect 2)
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Cinq ans pour les bouteilles pour appareils respiratoires utiliseacutees pour la plongeacutee subaquatique dont l rsquoinspection peacuteriodique a eacuteteacute effectueacutee au moins annuellement dans des conditions deacutefinies par une deacutecision du ministre chargeacute de l rsquoindustrie prise apregraves avis de la commission centrale des appareils agrave pression
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VISITE DES BOUTEILLES
bull REGLEMENTATIONbull Article 1382 Tout fait de lrsquohomme qui cause
agrave autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arriveacute agrave le reacuteparer
bull Article 1383 Chacun est responsable du dommage qursquoil a causeacute non seulement par son fait mais encore par sa neacutegligence ou par son imprudence
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Registre du clubbull - Fiche drsquoeacutevaluation et de suivi drsquoune bouteillebull - Fiche de controcircle visuelbull - Macaronbull - Certificat de visitebull - Fiche de rejet
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Registre du club tenue a jour signer et stocker au
club
bull - Fiche drsquoeacutevaluation et de suivi drsquoune bouteille
fiche individuel drsquoune bouteille avec suivi a jour disponible au club ou local technique
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Fiche de controcircle visuel fiche remplie avec soins
et envoyer a la CTR avec enveloppe pour le retour des macarons
bull - Macaron la CTR vous renvoye le nombre de macarons exact par rapport a la fiche de controcircle et coller le macaron sur la bouteille important
bull - Certificat de visite fiche jaune atteste le controcircle de la bouteille a posseacutedeacute avec sois pour tout deacuteplacement
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Fiche de rejet a retourne a la CTR pour deacuteclareacutee
une bouteille rejeteacutee ce qui n est pas toujours fait
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STATION DE GONFLAGE
bull Fonctions drsquoune station de gonflage
bull Remplir des blocsbull Production drsquoair comprimeacute
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STATION DE GONFLAGE
bull Production drsquoair (compresseur)bull ndash Distribution de lrsquoair et moyens de
controcircle(tuyauterie vannes mano clapets anti-retours rampeshellip)
bull ndash Stockage temporaire (blocs tampons)bull ndash Dispositifs de seacutecuriteacute(soupapes de
sucircreteacutehellip)
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STATION DE GONFLAGE
bull Risques majeurs-Pollution de lrsquoair-Explosionbull Une station de gonflage est une zone
potentiellement DANGEREUSEbull -Installation conforme aux normes-Limiter
lrsquoaccegravesbull -Mise en œuvre et maintenance par du
personnel compeacutetent
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STATION DE GONFLAGE
bull Compression de lrsquoairbull Eleacutevation importante de Tdeg De lrsquoair comprimeacute
de 1 agrave4 bar entraicircne une eacuteleacutevation de T degde 20degc agrave 237degc
bull - Frottements meacutecaniques Eleacutevation de Tdeg+ production de particules meacutetalliques Refroidissement et lubrification sont indispensables au bon fonctionnement du compresseur
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STATION DE GONFLAGE
bull La lubrification bull Utiliser lrsquohuile preacuteconiseacutee par le constructeur
Veacuterifier le niveau drsquohuile avant chaque deacutemarrage Surveiller pression drsquohuile (manomegravetres) Vidange peacuteriodique Lrsquohuile est le principal polluant dans un compresseur
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STATION DE GONFLAGE
bull La filtration Le fonctionnement normal drsquoun compresseur outre une production de chaleur induit une production drsquohuile (liquide vapeurs aeacuterosols) et drsquoeau(par condensation)Un fonctionnement anormal peut provoquer la production de gaz toxiques( CO2 et CO provenant drsquoune combustion de lrsquohuile)
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STATION DE GONFLAGE
bull Enfin des polluants (gaz ou particules) peuvent avoir une origine exogegravene(mauvaise qualiteacute drsquoair en entreacutee du systegraveme)1048782
bull Utilisation de filtres agrave lrsquoentreacutee et en sortie du compresseur
bull La surveillance et la maintenance de ces filtres sont cruciaux
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STATION DE GONFLAGE
bull laquoFiltresraquo deacutecanteursbull Situeacutes entre chaque eacutetage (optionnel entre
1er et 2egraveme eacutetage) Favorisent la condensation des aeacuterosols Elimination des condensats par deacutecantation Purge manuelle ou automatique condensation de lrsquoeau qui forme une eacutemulsion avec les traces drsquohuile et les poussiegraveres condensats Le gonfleur doit ecirctre rigoureux et vigilant
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STATION DE GONFLAGE
bull Filtres terminaux (Cartouche filtrante)bull Placeacute en sortie du compresseurbull - Tamis moleacuteculaire vapeur drsquoeau (et CO2)bull - Silicagel vapeur drsquoeaubull - Charbon actif huile odeurs etc(CO)bull feutres (poussiegraveres)bull Le bon eacutetat de ces filtres est deacuteterminant pour la qualiteacute
de lrsquoair et donc la seacutecuriteacute des plongeurs
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STATION DE GONFLAGE
bull Soupapes de sucircreteacutebull Une soupape de sucircreteacute est obligatoire en sortie du
compresseur
bull Rampe(s) de gonflage De preacutefeacuterence isoleacutee(s)du compresseur (et des tampons)
bull Vanne drsquoisolement -Manomegravetre -Soupape de sucircreteacute(tareacutee agravela PS) -Vanne de purge -Flexibles munis de dispositifs anti-fouettage-Raccords (DIN et ou eacutetrier)
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STATION DE GONFLAGE
bull Les blocs tamponsbull Blocs tampons (ex 50 l PS 300 bars) organiseacutes en
laquoracks raquoindeacutependants -Vanne drsquoisolement (compresseur amp rampes)-Manomegravetres-Purges (condensats)-Soupape de sucircreteacute
bull Les filtres (et soupapes de sucircreteacute) sont soumis agravela reacuteglementation sur les eacutequipements sous pression(arrecircteacute15 03 2000 modifieacute) concernant lrsquoinspection peacuteriodique et la requalification
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STATION DE GONFLAGE
bull Bases juridiquesbull LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en
application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le
bull PS x V gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
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STATION DE GONFLAGE
bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
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STATION DE GONFLAGE
bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
Filtres de compresseurs 40 mois 10 ans
Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
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STATION DE GONFLAGE
bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
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Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
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Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
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Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
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Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
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Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
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Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
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Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
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Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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Transports des bouteilles
bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
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Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
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Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
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Journeacutee des preacutesidents
MERCI DE VOTRE ATTENTION
FRANCK
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Journeacutee des preacutesidents
QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
- VISITE DES BOUTEILLES (2)
- VISITE DES BOUTEILLES (3)
- VISITE DES BOUTEILLES (4)
- VISITE DES BOUTEILLES (5)
- REGLEMENTATION
- VISITE DES BOUTEILLES (6)
- VISITE DES BOUTEILLES (7)
- VISITE DES BOUTEILLES (8)
- VISITE DES BOUTEILLES (9)
- VISITE DES BOUTEILLES (10)
- VISITE DES BOUTEILLES (11)
- STATION DE GONFLAGE
- STATION DE GONFLAGE (2)
- STATION DE GONFLAGE (3)
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- STATION DE GONFLAGE (5)
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- STATION DE GONFLAGE (10)
- STATION DE GONFLAGE (11)
- STATION DE GONFLAGE (12)
- STATION DE GONFLAGE (13)
- STATION DE GONFLAGE (14)
- STATION DE GONFLAGE (15)
- Transports des bouteilles
- Transports des bouteilles (2)
- Transports des bouteilles (3)
- Transports des bouteilles (4)
- Transports des bouteilles (5)
- Transports des bouteilles (6)
- Transports des bouteilles (7)
- Transports des bouteilles (8)
- Transports des bouteilles (9)
- Transports des bouteilles (10)
- Transports des bouteilles (11)
- Transports des bouteilles (12)
- Transports des bouteilles (13)
- Transports des bouteilles (14)
- Transports des bouteilles (15)
- Transports des bouteilles (16)
- Transports des bouteilles (17)
- Transports des bouteilles (18)
- Transports des bouteilles (19)
- Transports des bouteilles (20)
- Transports des bouteilles (21)
- Transports des bouteilles (22)
- Transports des bouteilles (23)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (2)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (3)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (4)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (5)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (6)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (7)
- Journeacutee des preacutesidents (2)
- Journeacutee des preacutesidents (3)
- Journeacutee des preacutesidents (4)
-
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VISITE DES BOUTEILLES
bull 1) Deacutefinition Qursquoest ce qursquoun eacutequipement sous pression
bull Cette appellation ( ESP ) deacutesigne lrsquoensemble des appareils destineacutes agrave la production la fabrication lrsquoemmagasinage ou la mise en œuvre sous une pression supeacuterieure agrave la pression atmospheacuterique des vapeurs ou gaz comprimeacutes Les tuyauteries et accessoires de seacutecuriteacute en font eacutegalement partie Tous ces eacutequipements peuvent preacutesenter un risque important en cas de deacutefaillance
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Les causes de la rupture bull Les chocs meacutecaniques les conditions extrecircmes
de tempeacuterature (flammes ou liquides) la corrosion (entretien insuffisant milieux particuliegraverement agressifs contribuent agrave fragiliser les mateacuteriaux qui composent ces ESP et provoqueront agrave terme la rupture de lrsquoenceinte de lrsquoESP
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bull Vous devez impeacuterativement ecirctre en possession de la documentation relative agrave votre ESP et agrave ses accessoires de seacutecuriteacute (notice drsquoinstructions deacuteclaration de conformiteacute dossier techniques)Quand on fait lrsquoacquisition drsquoun ESP il est de la responsabiliteacute de lrsquoexploitant de srsquoassurer que le produit est estampilleacute du marquage CE gage de conformiteacute
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bull Arrecircteacute du 15 mars 2000 modifieacute par lrsquoarrecircteacute du 15 mars 2005
bull L rsquointervalle maximal entre deux requalifications peacuteriodiques est fixeacute agrave
bull - Deux ans pour les bouteilles pour appareils respiratoires utiliseacutes pour la plongeacutee subaquatique
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LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le PS x V
gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
REGLEMENTATION
INSPECTIONS ET REQUALIFICATIONS PERIODIQUES
Les appareils remplissant les conditions ci-apregraves sont soumis agrave la reacuteglementation PS x V gt 200 barl A lrsquoexception des reacutecipients
- Dont le volume est au plus eacutegal agrave 1 litre et dont la PS maximale admissible est au plus eacutegale agrave 1000 bar
- Dont la pression maximale admissible est de 4 bar
(arrecircteacute du 15 mars 2000 modifieacute par lrsquoarrecircteacute du 30 mars 2005 article 2 sect 2)
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bull Cinq ans pour les bouteilles pour appareils respiratoires utiliseacutees pour la plongeacutee subaquatique dont l rsquoinspection peacuteriodique a eacuteteacute effectueacutee au moins annuellement dans des conditions deacutefinies par une deacutecision du ministre chargeacute de l rsquoindustrie prise apregraves avis de la commission centrale des appareils agrave pression
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VISITE DES BOUTEILLES
bull REGLEMENTATIONbull Article 1382 Tout fait de lrsquohomme qui cause
agrave autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arriveacute agrave le reacuteparer
bull Article 1383 Chacun est responsable du dommage qursquoil a causeacute non seulement par son fait mais encore par sa neacutegligence ou par son imprudence
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Registre du clubbull - Fiche drsquoeacutevaluation et de suivi drsquoune bouteillebull - Fiche de controcircle visuelbull - Macaronbull - Certificat de visitebull - Fiche de rejet
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Registre du club tenue a jour signer et stocker au
club
bull - Fiche drsquoeacutevaluation et de suivi drsquoune bouteille
fiche individuel drsquoune bouteille avec suivi a jour disponible au club ou local technique
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Fiche de controcircle visuel fiche remplie avec soins
et envoyer a la CTR avec enveloppe pour le retour des macarons
bull - Macaron la CTR vous renvoye le nombre de macarons exact par rapport a la fiche de controcircle et coller le macaron sur la bouteille important
bull - Certificat de visite fiche jaune atteste le controcircle de la bouteille a posseacutedeacute avec sois pour tout deacuteplacement
COMMISSION technique reacutegionale
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bull Documents administratifsbull - Fiche de rejet a retourne a la CTR pour deacuteclareacutee
une bouteille rejeteacutee ce qui n est pas toujours fait
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STATION DE GONFLAGE
bull Fonctions drsquoune station de gonflage
bull Remplir des blocsbull Production drsquoair comprimeacute
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STATION DE GONFLAGE
bull Production drsquoair (compresseur)bull ndash Distribution de lrsquoair et moyens de
controcircle(tuyauterie vannes mano clapets anti-retours rampeshellip)
bull ndash Stockage temporaire (blocs tampons)bull ndash Dispositifs de seacutecuriteacute(soupapes de
sucircreteacutehellip)
COMMISSION technique reacutegionale
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bull Risques majeurs-Pollution de lrsquoair-Explosionbull Une station de gonflage est une zone
potentiellement DANGEREUSEbull -Installation conforme aux normes-Limiter
lrsquoaccegravesbull -Mise en œuvre et maintenance par du
personnel compeacutetent
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bull Compression de lrsquoairbull Eleacutevation importante de Tdeg De lrsquoair comprimeacute
de 1 agrave4 bar entraicircne une eacuteleacutevation de T degde 20degc agrave 237degc
bull - Frottements meacutecaniques Eleacutevation de Tdeg+ production de particules meacutetalliques Refroidissement et lubrification sont indispensables au bon fonctionnement du compresseur
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bull La lubrification bull Utiliser lrsquohuile preacuteconiseacutee par le constructeur
Veacuterifier le niveau drsquohuile avant chaque deacutemarrage Surveiller pression drsquohuile (manomegravetres) Vidange peacuteriodique Lrsquohuile est le principal polluant dans un compresseur
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bull La filtration Le fonctionnement normal drsquoun compresseur outre une production de chaleur induit une production drsquohuile (liquide vapeurs aeacuterosols) et drsquoeau(par condensation)Un fonctionnement anormal peut provoquer la production de gaz toxiques( CO2 et CO provenant drsquoune combustion de lrsquohuile)
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Enfin des polluants (gaz ou particules) peuvent avoir une origine exogegravene(mauvaise qualiteacute drsquoair en entreacutee du systegraveme)1048782
bull Utilisation de filtres agrave lrsquoentreacutee et en sortie du compresseur
bull La surveillance et la maintenance de ces filtres sont cruciaux
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STATION DE GONFLAGE
bull laquoFiltresraquo deacutecanteursbull Situeacutes entre chaque eacutetage (optionnel entre
1er et 2egraveme eacutetage) Favorisent la condensation des aeacuterosols Elimination des condensats par deacutecantation Purge manuelle ou automatique condensation de lrsquoeau qui forme une eacutemulsion avec les traces drsquohuile et les poussiegraveres condensats Le gonfleur doit ecirctre rigoureux et vigilant
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STATION DE GONFLAGE
bull Filtres terminaux (Cartouche filtrante)bull Placeacute en sortie du compresseurbull - Tamis moleacuteculaire vapeur drsquoeau (et CO2)bull - Silicagel vapeur drsquoeaubull - Charbon actif huile odeurs etc(CO)bull feutres (poussiegraveres)bull Le bon eacutetat de ces filtres est deacuteterminant pour la qualiteacute
de lrsquoair et donc la seacutecuriteacute des plongeurs
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STATION DE GONFLAGE
bull Soupapes de sucircreteacutebull Une soupape de sucircreteacute est obligatoire en sortie du
compresseur
bull Rampe(s) de gonflage De preacutefeacuterence isoleacutee(s)du compresseur (et des tampons)
bull Vanne drsquoisolement -Manomegravetre -Soupape de sucircreteacute(tareacutee agravela PS) -Vanne de purge -Flexibles munis de dispositifs anti-fouettage-Raccords (DIN et ou eacutetrier)
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STATION DE GONFLAGE
bull Les blocs tamponsbull Blocs tampons (ex 50 l PS 300 bars) organiseacutes en
laquoracks raquoindeacutependants -Vanne drsquoisolement (compresseur amp rampes)-Manomegravetres-Purges (condensats)-Soupape de sucircreteacute
bull Les filtres (et soupapes de sucircreteacute) sont soumis agravela reacuteglementation sur les eacutequipements sous pression(arrecircteacute15 03 2000 modifieacute) concernant lrsquoinspection peacuteriodique et la requalification
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STATION DE GONFLAGE
bull Bases juridiquesbull LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en
application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le
bull PS x V gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
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STATION DE GONFLAGE
bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
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STATION DE GONFLAGE
bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
Filtres de compresseurs 40 mois 10 ans
Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
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STATION DE GONFLAGE
bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
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Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
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Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
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Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
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Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
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Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
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Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
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Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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Transports des bouteilles
bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
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Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
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Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
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Journeacutee des preacutesidents
MERCI DE VOTRE ATTENTION
FRANCK
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Journeacutee des preacutesidents
QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
- VISITE DES BOUTEILLES (2)
- VISITE DES BOUTEILLES (3)
- VISITE DES BOUTEILLES (4)
- VISITE DES BOUTEILLES (5)
- REGLEMENTATION
- VISITE DES BOUTEILLES (6)
- VISITE DES BOUTEILLES (7)
- VISITE DES BOUTEILLES (8)
- VISITE DES BOUTEILLES (9)
- VISITE DES BOUTEILLES (10)
- VISITE DES BOUTEILLES (11)
- STATION DE GONFLAGE
- STATION DE GONFLAGE (2)
- STATION DE GONFLAGE (3)
- STATION DE GONFLAGE (4)
- STATION DE GONFLAGE (5)
- STATION DE GONFLAGE (6)
- STATION DE GONFLAGE (7)
- STATION DE GONFLAGE (8)
- STATION DE GONFLAGE (9)
- STATION DE GONFLAGE (10)
- STATION DE GONFLAGE (11)
- STATION DE GONFLAGE (12)
- STATION DE GONFLAGE (13)
- STATION DE GONFLAGE (14)
- STATION DE GONFLAGE (15)
- Transports des bouteilles
- Transports des bouteilles (2)
- Transports des bouteilles (3)
- Transports des bouteilles (4)
- Transports des bouteilles (5)
- Transports des bouteilles (6)
- Transports des bouteilles (7)
- Transports des bouteilles (8)
- Transports des bouteilles (9)
- Transports des bouteilles (10)
- Transports des bouteilles (11)
- Transports des bouteilles (12)
- Transports des bouteilles (13)
- Transports des bouteilles (14)
- Transports des bouteilles (15)
- Transports des bouteilles (16)
- Transports des bouteilles (17)
- Transports des bouteilles (18)
- Transports des bouteilles (19)
- Transports des bouteilles (20)
- Transports des bouteilles (21)
- Transports des bouteilles (22)
- Transports des bouteilles (23)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (2)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (3)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (4)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (5)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (6)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (7)
- Journeacutee des preacutesidents (2)
- Journeacutee des preacutesidents (3)
- Journeacutee des preacutesidents (4)
-
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Les causes de la rupture bull Les chocs meacutecaniques les conditions extrecircmes
de tempeacuterature (flammes ou liquides) la corrosion (entretien insuffisant milieux particuliegraverement agressifs contribuent agrave fragiliser les mateacuteriaux qui composent ces ESP et provoqueront agrave terme la rupture de lrsquoenceinte de lrsquoESP
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Vous devez impeacuterativement ecirctre en possession de la documentation relative agrave votre ESP et agrave ses accessoires de seacutecuriteacute (notice drsquoinstructions deacuteclaration de conformiteacute dossier techniques)Quand on fait lrsquoacquisition drsquoun ESP il est de la responsabiliteacute de lrsquoexploitant de srsquoassurer que le produit est estampilleacute du marquage CE gage de conformiteacute
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Arrecircteacute du 15 mars 2000 modifieacute par lrsquoarrecircteacute du 15 mars 2005
bull L rsquointervalle maximal entre deux requalifications peacuteriodiques est fixeacute agrave
bull - Deux ans pour les bouteilles pour appareils respiratoires utiliseacutes pour la plongeacutee subaquatique
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VISITE DES BOUTEILLES
LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le PS x V
gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
REGLEMENTATION
INSPECTIONS ET REQUALIFICATIONS PERIODIQUES
Les appareils remplissant les conditions ci-apregraves sont soumis agrave la reacuteglementation PS x V gt 200 barl A lrsquoexception des reacutecipients
- Dont le volume est au plus eacutegal agrave 1 litre et dont la PS maximale admissible est au plus eacutegale agrave 1000 bar
- Dont la pression maximale admissible est de 4 bar
(arrecircteacute du 15 mars 2000 modifieacute par lrsquoarrecircteacute du 30 mars 2005 article 2 sect 2)
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull Cinq ans pour les bouteilles pour appareils respiratoires utiliseacutees pour la plongeacutee subaquatique dont l rsquoinspection peacuteriodique a eacuteteacute effectueacutee au moins annuellement dans des conditions deacutefinies par une deacutecision du ministre chargeacute de l rsquoindustrie prise apregraves avis de la commission centrale des appareils agrave pression
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull REGLEMENTATIONbull Article 1382 Tout fait de lrsquohomme qui cause
agrave autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arriveacute agrave le reacuteparer
bull Article 1383 Chacun est responsable du dommage qursquoil a causeacute non seulement par son fait mais encore par sa neacutegligence ou par son imprudence
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Registre du clubbull - Fiche drsquoeacutevaluation et de suivi drsquoune bouteillebull - Fiche de controcircle visuelbull - Macaronbull - Certificat de visitebull - Fiche de rejet
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Registre du club tenue a jour signer et stocker au
club
bull - Fiche drsquoeacutevaluation et de suivi drsquoune bouteille
fiche individuel drsquoune bouteille avec suivi a jour disponible au club ou local technique
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Fiche de controcircle visuel fiche remplie avec soins
et envoyer a la CTR avec enveloppe pour le retour des macarons
bull - Macaron la CTR vous renvoye le nombre de macarons exact par rapport a la fiche de controcircle et coller le macaron sur la bouteille important
bull - Certificat de visite fiche jaune atteste le controcircle de la bouteille a posseacutedeacute avec sois pour tout deacuteplacement
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Fiche de rejet a retourne a la CTR pour deacuteclareacutee
une bouteille rejeteacutee ce qui n est pas toujours fait
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STATION DE GONFLAGE
bull Fonctions drsquoune station de gonflage
bull Remplir des blocsbull Production drsquoair comprimeacute
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Production drsquoair (compresseur)bull ndash Distribution de lrsquoair et moyens de
controcircle(tuyauterie vannes mano clapets anti-retours rampeshellip)
bull ndash Stockage temporaire (blocs tampons)bull ndash Dispositifs de seacutecuriteacute(soupapes de
sucircreteacutehellip)
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Risques majeurs-Pollution de lrsquoair-Explosionbull Une station de gonflage est une zone
potentiellement DANGEREUSEbull -Installation conforme aux normes-Limiter
lrsquoaccegravesbull -Mise en œuvre et maintenance par du
personnel compeacutetent
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Compression de lrsquoairbull Eleacutevation importante de Tdeg De lrsquoair comprimeacute
de 1 agrave4 bar entraicircne une eacuteleacutevation de T degde 20degc agrave 237degc
bull - Frottements meacutecaniques Eleacutevation de Tdeg+ production de particules meacutetalliques Refroidissement et lubrification sont indispensables au bon fonctionnement du compresseur
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull La lubrification bull Utiliser lrsquohuile preacuteconiseacutee par le constructeur
Veacuterifier le niveau drsquohuile avant chaque deacutemarrage Surveiller pression drsquohuile (manomegravetres) Vidange peacuteriodique Lrsquohuile est le principal polluant dans un compresseur
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STATION DE GONFLAGE
bull La filtration Le fonctionnement normal drsquoun compresseur outre une production de chaleur induit une production drsquohuile (liquide vapeurs aeacuterosols) et drsquoeau(par condensation)Un fonctionnement anormal peut provoquer la production de gaz toxiques( CO2 et CO provenant drsquoune combustion de lrsquohuile)
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bull Enfin des polluants (gaz ou particules) peuvent avoir une origine exogegravene(mauvaise qualiteacute drsquoair en entreacutee du systegraveme)1048782
bull Utilisation de filtres agrave lrsquoentreacutee et en sortie du compresseur
bull La surveillance et la maintenance de ces filtres sont cruciaux
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull laquoFiltresraquo deacutecanteursbull Situeacutes entre chaque eacutetage (optionnel entre
1er et 2egraveme eacutetage) Favorisent la condensation des aeacuterosols Elimination des condensats par deacutecantation Purge manuelle ou automatique condensation de lrsquoeau qui forme une eacutemulsion avec les traces drsquohuile et les poussiegraveres condensats Le gonfleur doit ecirctre rigoureux et vigilant
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Filtres terminaux (Cartouche filtrante)bull Placeacute en sortie du compresseurbull - Tamis moleacuteculaire vapeur drsquoeau (et CO2)bull - Silicagel vapeur drsquoeaubull - Charbon actif huile odeurs etc(CO)bull feutres (poussiegraveres)bull Le bon eacutetat de ces filtres est deacuteterminant pour la qualiteacute
de lrsquoair et donc la seacutecuriteacute des plongeurs
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bull Soupapes de sucircreteacutebull Une soupape de sucircreteacute est obligatoire en sortie du
compresseur
bull Rampe(s) de gonflage De preacutefeacuterence isoleacutee(s)du compresseur (et des tampons)
bull Vanne drsquoisolement -Manomegravetre -Soupape de sucircreteacute(tareacutee agravela PS) -Vanne de purge -Flexibles munis de dispositifs anti-fouettage-Raccords (DIN et ou eacutetrier)
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bull Les blocs tamponsbull Blocs tampons (ex 50 l PS 300 bars) organiseacutes en
laquoracks raquoindeacutependants -Vanne drsquoisolement (compresseur amp rampes)-Manomegravetres-Purges (condensats)-Soupape de sucircreteacute
bull Les filtres (et soupapes de sucircreteacute) sont soumis agravela reacuteglementation sur les eacutequipements sous pression(arrecircteacute15 03 2000 modifieacute) concernant lrsquoinspection peacuteriodique et la requalification
COMMISSION technique reacutegionale
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bull Bases juridiquesbull LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en
application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le
bull PS x V gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
Filtres de compresseurs 40 mois 10 ans
Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
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Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
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Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
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Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
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Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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Transports des bouteilles
bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
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Journeacutee des preacutesidents
MERCI DE VOTRE ATTENTION
FRANCK
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
- VISITE DES BOUTEILLES (2)
- VISITE DES BOUTEILLES (3)
- VISITE DES BOUTEILLES (4)
- VISITE DES BOUTEILLES (5)
- REGLEMENTATION
- VISITE DES BOUTEILLES (6)
- VISITE DES BOUTEILLES (7)
- VISITE DES BOUTEILLES (8)
- VISITE DES BOUTEILLES (9)
- VISITE DES BOUTEILLES (10)
- VISITE DES BOUTEILLES (11)
- STATION DE GONFLAGE
- STATION DE GONFLAGE (2)
- STATION DE GONFLAGE (3)
- STATION DE GONFLAGE (4)
- STATION DE GONFLAGE (5)
- STATION DE GONFLAGE (6)
- STATION DE GONFLAGE (7)
- STATION DE GONFLAGE (8)
- STATION DE GONFLAGE (9)
- STATION DE GONFLAGE (10)
- STATION DE GONFLAGE (11)
- STATION DE GONFLAGE (12)
- STATION DE GONFLAGE (13)
- STATION DE GONFLAGE (14)
- STATION DE GONFLAGE (15)
- Transports des bouteilles
- Transports des bouteilles (2)
- Transports des bouteilles (3)
- Transports des bouteilles (4)
- Transports des bouteilles (5)
- Transports des bouteilles (6)
- Transports des bouteilles (7)
- Transports des bouteilles (8)
- Transports des bouteilles (9)
- Transports des bouteilles (10)
- Transports des bouteilles (11)
- Transports des bouteilles (12)
- Transports des bouteilles (13)
- Transports des bouteilles (14)
- Transports des bouteilles (15)
- Transports des bouteilles (16)
- Transports des bouteilles (17)
- Transports des bouteilles (18)
- Transports des bouteilles (19)
- Transports des bouteilles (20)
- Transports des bouteilles (21)
- Transports des bouteilles (22)
- Transports des bouteilles (23)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (2)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (3)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (4)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (5)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (6)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (7)
- Journeacutee des preacutesidents (2)
- Journeacutee des preacutesidents (3)
- Journeacutee des preacutesidents (4)
-
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Vous devez impeacuterativement ecirctre en possession de la documentation relative agrave votre ESP et agrave ses accessoires de seacutecuriteacute (notice drsquoinstructions deacuteclaration de conformiteacute dossier techniques)Quand on fait lrsquoacquisition drsquoun ESP il est de la responsabiliteacute de lrsquoexploitant de srsquoassurer que le produit est estampilleacute du marquage CE gage de conformiteacute
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Arrecircteacute du 15 mars 2000 modifieacute par lrsquoarrecircteacute du 15 mars 2005
bull L rsquointervalle maximal entre deux requalifications peacuteriodiques est fixeacute agrave
bull - Deux ans pour les bouteilles pour appareils respiratoires utiliseacutes pour la plongeacutee subaquatique
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VISITE DES BOUTEILLES
LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le PS x V
gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
REGLEMENTATION
INSPECTIONS ET REQUALIFICATIONS PERIODIQUES
Les appareils remplissant les conditions ci-apregraves sont soumis agrave la reacuteglementation PS x V gt 200 barl A lrsquoexception des reacutecipients
- Dont le volume est au plus eacutegal agrave 1 litre et dont la PS maximale admissible est au plus eacutegale agrave 1000 bar
- Dont la pression maximale admissible est de 4 bar
(arrecircteacute du 15 mars 2000 modifieacute par lrsquoarrecircteacute du 30 mars 2005 article 2 sect 2)
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Cinq ans pour les bouteilles pour appareils respiratoires utiliseacutees pour la plongeacutee subaquatique dont l rsquoinspection peacuteriodique a eacuteteacute effectueacutee au moins annuellement dans des conditions deacutefinies par une deacutecision du ministre chargeacute de l rsquoindustrie prise apregraves avis de la commission centrale des appareils agrave pression
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VISITE DES BOUTEILLES
bull REGLEMENTATIONbull Article 1382 Tout fait de lrsquohomme qui cause
agrave autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arriveacute agrave le reacuteparer
bull Article 1383 Chacun est responsable du dommage qursquoil a causeacute non seulement par son fait mais encore par sa neacutegligence ou par son imprudence
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Registre du clubbull - Fiche drsquoeacutevaluation et de suivi drsquoune bouteillebull - Fiche de controcircle visuelbull - Macaronbull - Certificat de visitebull - Fiche de rejet
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Registre du club tenue a jour signer et stocker au
club
bull - Fiche drsquoeacutevaluation et de suivi drsquoune bouteille
fiche individuel drsquoune bouteille avec suivi a jour disponible au club ou local technique
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Fiche de controcircle visuel fiche remplie avec soins
et envoyer a la CTR avec enveloppe pour le retour des macarons
bull - Macaron la CTR vous renvoye le nombre de macarons exact par rapport a la fiche de controcircle et coller le macaron sur la bouteille important
bull - Certificat de visite fiche jaune atteste le controcircle de la bouteille a posseacutedeacute avec sois pour tout deacuteplacement
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Fiche de rejet a retourne a la CTR pour deacuteclareacutee
une bouteille rejeteacutee ce qui n est pas toujours fait
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STATION DE GONFLAGE
bull Fonctions drsquoune station de gonflage
bull Remplir des blocsbull Production drsquoair comprimeacute
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STATION DE GONFLAGE
bull Production drsquoair (compresseur)bull ndash Distribution de lrsquoair et moyens de
controcircle(tuyauterie vannes mano clapets anti-retours rampeshellip)
bull ndash Stockage temporaire (blocs tampons)bull ndash Dispositifs de seacutecuriteacute(soupapes de
sucircreteacutehellip)
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STATION DE GONFLAGE
bull Risques majeurs-Pollution de lrsquoair-Explosionbull Une station de gonflage est une zone
potentiellement DANGEREUSEbull -Installation conforme aux normes-Limiter
lrsquoaccegravesbull -Mise en œuvre et maintenance par du
personnel compeacutetent
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STATION DE GONFLAGE
bull Compression de lrsquoairbull Eleacutevation importante de Tdeg De lrsquoair comprimeacute
de 1 agrave4 bar entraicircne une eacuteleacutevation de T degde 20degc agrave 237degc
bull - Frottements meacutecaniques Eleacutevation de Tdeg+ production de particules meacutetalliques Refroidissement et lubrification sont indispensables au bon fonctionnement du compresseur
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STATION DE GONFLAGE
bull La lubrification bull Utiliser lrsquohuile preacuteconiseacutee par le constructeur
Veacuterifier le niveau drsquohuile avant chaque deacutemarrage Surveiller pression drsquohuile (manomegravetres) Vidange peacuteriodique Lrsquohuile est le principal polluant dans un compresseur
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STATION DE GONFLAGE
bull La filtration Le fonctionnement normal drsquoun compresseur outre une production de chaleur induit une production drsquohuile (liquide vapeurs aeacuterosols) et drsquoeau(par condensation)Un fonctionnement anormal peut provoquer la production de gaz toxiques( CO2 et CO provenant drsquoune combustion de lrsquohuile)
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STATION DE GONFLAGE
bull Enfin des polluants (gaz ou particules) peuvent avoir une origine exogegravene(mauvaise qualiteacute drsquoair en entreacutee du systegraveme)1048782
bull Utilisation de filtres agrave lrsquoentreacutee et en sortie du compresseur
bull La surveillance et la maintenance de ces filtres sont cruciaux
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STATION DE GONFLAGE
bull laquoFiltresraquo deacutecanteursbull Situeacutes entre chaque eacutetage (optionnel entre
1er et 2egraveme eacutetage) Favorisent la condensation des aeacuterosols Elimination des condensats par deacutecantation Purge manuelle ou automatique condensation de lrsquoeau qui forme une eacutemulsion avec les traces drsquohuile et les poussiegraveres condensats Le gonfleur doit ecirctre rigoureux et vigilant
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STATION DE GONFLAGE
bull Filtres terminaux (Cartouche filtrante)bull Placeacute en sortie du compresseurbull - Tamis moleacuteculaire vapeur drsquoeau (et CO2)bull - Silicagel vapeur drsquoeaubull - Charbon actif huile odeurs etc(CO)bull feutres (poussiegraveres)bull Le bon eacutetat de ces filtres est deacuteterminant pour la qualiteacute
de lrsquoair et donc la seacutecuriteacute des plongeurs
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STATION DE GONFLAGE
bull Soupapes de sucircreteacutebull Une soupape de sucircreteacute est obligatoire en sortie du
compresseur
bull Rampe(s) de gonflage De preacutefeacuterence isoleacutee(s)du compresseur (et des tampons)
bull Vanne drsquoisolement -Manomegravetre -Soupape de sucircreteacute(tareacutee agravela PS) -Vanne de purge -Flexibles munis de dispositifs anti-fouettage-Raccords (DIN et ou eacutetrier)
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STATION DE GONFLAGE
bull Les blocs tamponsbull Blocs tampons (ex 50 l PS 300 bars) organiseacutes en
laquoracks raquoindeacutependants -Vanne drsquoisolement (compresseur amp rampes)-Manomegravetres-Purges (condensats)-Soupape de sucircreteacute
bull Les filtres (et soupapes de sucircreteacute) sont soumis agravela reacuteglementation sur les eacutequipements sous pression(arrecircteacute15 03 2000 modifieacute) concernant lrsquoinspection peacuteriodique et la requalification
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STATION DE GONFLAGE
bull Bases juridiquesbull LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en
application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le
bull PS x V gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
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STATION DE GONFLAGE
bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
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STATION DE GONFLAGE
bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
Filtres de compresseurs 40 mois 10 ans
Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
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STATION DE GONFLAGE
bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
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Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
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Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
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Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
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Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
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Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
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Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
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Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
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Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
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LrsquoAIR
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LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
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Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
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Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
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Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
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LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
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Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
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MERCI DE VOTRE ATTENTION
FRANCK
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- STATION DE GONFLAGE (14)
- STATION DE GONFLAGE (15)
- Transports des bouteilles
- Transports des bouteilles (2)
- Transports des bouteilles (3)
- Transports des bouteilles (4)
- Transports des bouteilles (5)
- Transports des bouteilles (6)
- Transports des bouteilles (7)
- Transports des bouteilles (8)
- Transports des bouteilles (9)
- Transports des bouteilles (10)
- Transports des bouteilles (11)
- Transports des bouteilles (12)
- Transports des bouteilles (13)
- Transports des bouteilles (14)
- Transports des bouteilles (15)
- Transports des bouteilles (16)
- Transports des bouteilles (17)
- Transports des bouteilles (18)
- Transports des bouteilles (19)
- Transports des bouteilles (20)
- Transports des bouteilles (21)
- Transports des bouteilles (22)
- Transports des bouteilles (23)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (2)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (3)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (4)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (5)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (6)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (7)
- Journeacutee des preacutesidents (2)
- Journeacutee des preacutesidents (3)
- Journeacutee des preacutesidents (4)
-
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull Arrecircteacute du 15 mars 2000 modifieacute par lrsquoarrecircteacute du 15 mars 2005
bull L rsquointervalle maximal entre deux requalifications peacuteriodiques est fixeacute agrave
bull - Deux ans pour les bouteilles pour appareils respiratoires utiliseacutes pour la plongeacutee subaquatique
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le PS x V
gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
REGLEMENTATION
INSPECTIONS ET REQUALIFICATIONS PERIODIQUES
Les appareils remplissant les conditions ci-apregraves sont soumis agrave la reacuteglementation PS x V gt 200 barl A lrsquoexception des reacutecipients
- Dont le volume est au plus eacutegal agrave 1 litre et dont la PS maximale admissible est au plus eacutegale agrave 1000 bar
- Dont la pression maximale admissible est de 4 bar
(arrecircteacute du 15 mars 2000 modifieacute par lrsquoarrecircteacute du 30 mars 2005 article 2 sect 2)
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull Cinq ans pour les bouteilles pour appareils respiratoires utiliseacutees pour la plongeacutee subaquatique dont l rsquoinspection peacuteriodique a eacuteteacute effectueacutee au moins annuellement dans des conditions deacutefinies par une deacutecision du ministre chargeacute de l rsquoindustrie prise apregraves avis de la commission centrale des appareils agrave pression
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull REGLEMENTATIONbull Article 1382 Tout fait de lrsquohomme qui cause
agrave autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arriveacute agrave le reacuteparer
bull Article 1383 Chacun est responsable du dommage qursquoil a causeacute non seulement par son fait mais encore par sa neacutegligence ou par son imprudence
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Registre du clubbull - Fiche drsquoeacutevaluation et de suivi drsquoune bouteillebull - Fiche de controcircle visuelbull - Macaronbull - Certificat de visitebull - Fiche de rejet
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Registre du club tenue a jour signer et stocker au
club
bull - Fiche drsquoeacutevaluation et de suivi drsquoune bouteille
fiche individuel drsquoune bouteille avec suivi a jour disponible au club ou local technique
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Fiche de controcircle visuel fiche remplie avec soins
et envoyer a la CTR avec enveloppe pour le retour des macarons
bull - Macaron la CTR vous renvoye le nombre de macarons exact par rapport a la fiche de controcircle et coller le macaron sur la bouteille important
bull - Certificat de visite fiche jaune atteste le controcircle de la bouteille a posseacutedeacute avec sois pour tout deacuteplacement
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Fiche de rejet a retourne a la CTR pour deacuteclareacutee
une bouteille rejeteacutee ce qui n est pas toujours fait
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STATION DE GONFLAGE
bull Fonctions drsquoune station de gonflage
bull Remplir des blocsbull Production drsquoair comprimeacute
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Production drsquoair (compresseur)bull ndash Distribution de lrsquoair et moyens de
controcircle(tuyauterie vannes mano clapets anti-retours rampeshellip)
bull ndash Stockage temporaire (blocs tampons)bull ndash Dispositifs de seacutecuriteacute(soupapes de
sucircreteacutehellip)
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Risques majeurs-Pollution de lrsquoair-Explosionbull Une station de gonflage est une zone
potentiellement DANGEREUSEbull -Installation conforme aux normes-Limiter
lrsquoaccegravesbull -Mise en œuvre et maintenance par du
personnel compeacutetent
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STATION DE GONFLAGE
bull Compression de lrsquoairbull Eleacutevation importante de Tdeg De lrsquoair comprimeacute
de 1 agrave4 bar entraicircne une eacuteleacutevation de T degde 20degc agrave 237degc
bull - Frottements meacutecaniques Eleacutevation de Tdeg+ production de particules meacutetalliques Refroidissement et lubrification sont indispensables au bon fonctionnement du compresseur
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STATION DE GONFLAGE
bull La lubrification bull Utiliser lrsquohuile preacuteconiseacutee par le constructeur
Veacuterifier le niveau drsquohuile avant chaque deacutemarrage Surveiller pression drsquohuile (manomegravetres) Vidange peacuteriodique Lrsquohuile est le principal polluant dans un compresseur
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull La filtration Le fonctionnement normal drsquoun compresseur outre une production de chaleur induit une production drsquohuile (liquide vapeurs aeacuterosols) et drsquoeau(par condensation)Un fonctionnement anormal peut provoquer la production de gaz toxiques( CO2 et CO provenant drsquoune combustion de lrsquohuile)
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Enfin des polluants (gaz ou particules) peuvent avoir une origine exogegravene(mauvaise qualiteacute drsquoair en entreacutee du systegraveme)1048782
bull Utilisation de filtres agrave lrsquoentreacutee et en sortie du compresseur
bull La surveillance et la maintenance de ces filtres sont cruciaux
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STATION DE GONFLAGE
bull laquoFiltresraquo deacutecanteursbull Situeacutes entre chaque eacutetage (optionnel entre
1er et 2egraveme eacutetage) Favorisent la condensation des aeacuterosols Elimination des condensats par deacutecantation Purge manuelle ou automatique condensation de lrsquoeau qui forme une eacutemulsion avec les traces drsquohuile et les poussiegraveres condensats Le gonfleur doit ecirctre rigoureux et vigilant
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STATION DE GONFLAGE
bull Filtres terminaux (Cartouche filtrante)bull Placeacute en sortie du compresseurbull - Tamis moleacuteculaire vapeur drsquoeau (et CO2)bull - Silicagel vapeur drsquoeaubull - Charbon actif huile odeurs etc(CO)bull feutres (poussiegraveres)bull Le bon eacutetat de ces filtres est deacuteterminant pour la qualiteacute
de lrsquoair et donc la seacutecuriteacute des plongeurs
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STATION DE GONFLAGE
bull Soupapes de sucircreteacutebull Une soupape de sucircreteacute est obligatoire en sortie du
compresseur
bull Rampe(s) de gonflage De preacutefeacuterence isoleacutee(s)du compresseur (et des tampons)
bull Vanne drsquoisolement -Manomegravetre -Soupape de sucircreteacute(tareacutee agravela PS) -Vanne de purge -Flexibles munis de dispositifs anti-fouettage-Raccords (DIN et ou eacutetrier)
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STATION DE GONFLAGE
bull Les blocs tamponsbull Blocs tampons (ex 50 l PS 300 bars) organiseacutes en
laquoracks raquoindeacutependants -Vanne drsquoisolement (compresseur amp rampes)-Manomegravetres-Purges (condensats)-Soupape de sucircreteacute
bull Les filtres (et soupapes de sucircreteacute) sont soumis agravela reacuteglementation sur les eacutequipements sous pression(arrecircteacute15 03 2000 modifieacute) concernant lrsquoinspection peacuteriodique et la requalification
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STATION DE GONFLAGE
bull Bases juridiquesbull LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en
application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le
bull PS x V gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
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STATION DE GONFLAGE
bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
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STATION DE GONFLAGE
bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
Filtres de compresseurs 40 mois 10 ans
Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
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STATION DE GONFLAGE
bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
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Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
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Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
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Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
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Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
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Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
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Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
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Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
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Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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Transports des bouteilles
bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
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Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
MERCI DE VOTRE ATTENTION
FRANCK
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
- VISITE DES BOUTEILLES (2)
- VISITE DES BOUTEILLES (3)
- VISITE DES BOUTEILLES (4)
- VISITE DES BOUTEILLES (5)
- REGLEMENTATION
- VISITE DES BOUTEILLES (6)
- VISITE DES BOUTEILLES (7)
- VISITE DES BOUTEILLES (8)
- VISITE DES BOUTEILLES (9)
- VISITE DES BOUTEILLES (10)
- VISITE DES BOUTEILLES (11)
- STATION DE GONFLAGE
- STATION DE GONFLAGE (2)
- STATION DE GONFLAGE (3)
- STATION DE GONFLAGE (4)
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VISITE DES BOUTEILLES
LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le PS x V
gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
REGLEMENTATION
INSPECTIONS ET REQUALIFICATIONS PERIODIQUES
Les appareils remplissant les conditions ci-apregraves sont soumis agrave la reacuteglementation PS x V gt 200 barl A lrsquoexception des reacutecipients
- Dont le volume est au plus eacutegal agrave 1 litre et dont la PS maximale admissible est au plus eacutegale agrave 1000 bar
- Dont la pression maximale admissible est de 4 bar
(arrecircteacute du 15 mars 2000 modifieacute par lrsquoarrecircteacute du 30 mars 2005 article 2 sect 2)
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull Cinq ans pour les bouteilles pour appareils respiratoires utiliseacutees pour la plongeacutee subaquatique dont l rsquoinspection peacuteriodique a eacuteteacute effectueacutee au moins annuellement dans des conditions deacutefinies par une deacutecision du ministre chargeacute de l rsquoindustrie prise apregraves avis de la commission centrale des appareils agrave pression
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VISITE DES BOUTEILLES
bull REGLEMENTATIONbull Article 1382 Tout fait de lrsquohomme qui cause
agrave autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arriveacute agrave le reacuteparer
bull Article 1383 Chacun est responsable du dommage qursquoil a causeacute non seulement par son fait mais encore par sa neacutegligence ou par son imprudence
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Registre du clubbull - Fiche drsquoeacutevaluation et de suivi drsquoune bouteillebull - Fiche de controcircle visuelbull - Macaronbull - Certificat de visitebull - Fiche de rejet
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Registre du club tenue a jour signer et stocker au
club
bull - Fiche drsquoeacutevaluation et de suivi drsquoune bouteille
fiche individuel drsquoune bouteille avec suivi a jour disponible au club ou local technique
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Fiche de controcircle visuel fiche remplie avec soins
et envoyer a la CTR avec enveloppe pour le retour des macarons
bull - Macaron la CTR vous renvoye le nombre de macarons exact par rapport a la fiche de controcircle et coller le macaron sur la bouteille important
bull - Certificat de visite fiche jaune atteste le controcircle de la bouteille a posseacutedeacute avec sois pour tout deacuteplacement
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Fiche de rejet a retourne a la CTR pour deacuteclareacutee
une bouteille rejeteacutee ce qui n est pas toujours fait
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bull Fonctions drsquoune station de gonflage
bull Remplir des blocsbull Production drsquoair comprimeacute
COMMISSION technique reacutegionale
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bull Production drsquoair (compresseur)bull ndash Distribution de lrsquoair et moyens de
controcircle(tuyauterie vannes mano clapets anti-retours rampeshellip)
bull ndash Stockage temporaire (blocs tampons)bull ndash Dispositifs de seacutecuriteacute(soupapes de
sucircreteacutehellip)
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Risques majeurs-Pollution de lrsquoair-Explosionbull Une station de gonflage est une zone
potentiellement DANGEREUSEbull -Installation conforme aux normes-Limiter
lrsquoaccegravesbull -Mise en œuvre et maintenance par du
personnel compeacutetent
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Compression de lrsquoairbull Eleacutevation importante de Tdeg De lrsquoair comprimeacute
de 1 agrave4 bar entraicircne une eacuteleacutevation de T degde 20degc agrave 237degc
bull - Frottements meacutecaniques Eleacutevation de Tdeg+ production de particules meacutetalliques Refroidissement et lubrification sont indispensables au bon fonctionnement du compresseur
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull La lubrification bull Utiliser lrsquohuile preacuteconiseacutee par le constructeur
Veacuterifier le niveau drsquohuile avant chaque deacutemarrage Surveiller pression drsquohuile (manomegravetres) Vidange peacuteriodique Lrsquohuile est le principal polluant dans un compresseur
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull La filtration Le fonctionnement normal drsquoun compresseur outre une production de chaleur induit une production drsquohuile (liquide vapeurs aeacuterosols) et drsquoeau(par condensation)Un fonctionnement anormal peut provoquer la production de gaz toxiques( CO2 et CO provenant drsquoune combustion de lrsquohuile)
COMMISSION technique reacutegionale
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bull Enfin des polluants (gaz ou particules) peuvent avoir une origine exogegravene(mauvaise qualiteacute drsquoair en entreacutee du systegraveme)1048782
bull Utilisation de filtres agrave lrsquoentreacutee et en sortie du compresseur
bull La surveillance et la maintenance de ces filtres sont cruciaux
COMMISSION technique reacutegionale
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bull laquoFiltresraquo deacutecanteursbull Situeacutes entre chaque eacutetage (optionnel entre
1er et 2egraveme eacutetage) Favorisent la condensation des aeacuterosols Elimination des condensats par deacutecantation Purge manuelle ou automatique condensation de lrsquoeau qui forme une eacutemulsion avec les traces drsquohuile et les poussiegraveres condensats Le gonfleur doit ecirctre rigoureux et vigilant
COMMISSION technique reacutegionale
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bull Filtres terminaux (Cartouche filtrante)bull Placeacute en sortie du compresseurbull - Tamis moleacuteculaire vapeur drsquoeau (et CO2)bull - Silicagel vapeur drsquoeaubull - Charbon actif huile odeurs etc(CO)bull feutres (poussiegraveres)bull Le bon eacutetat de ces filtres est deacuteterminant pour la qualiteacute
de lrsquoair et donc la seacutecuriteacute des plongeurs
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bull Soupapes de sucircreteacutebull Une soupape de sucircreteacute est obligatoire en sortie du
compresseur
bull Rampe(s) de gonflage De preacutefeacuterence isoleacutee(s)du compresseur (et des tampons)
bull Vanne drsquoisolement -Manomegravetre -Soupape de sucircreteacute(tareacutee agravela PS) -Vanne de purge -Flexibles munis de dispositifs anti-fouettage-Raccords (DIN et ou eacutetrier)
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Les blocs tamponsbull Blocs tampons (ex 50 l PS 300 bars) organiseacutes en
laquoracks raquoindeacutependants -Vanne drsquoisolement (compresseur amp rampes)-Manomegravetres-Purges (condensats)-Soupape de sucircreteacute
bull Les filtres (et soupapes de sucircreteacute) sont soumis agravela reacuteglementation sur les eacutequipements sous pression(arrecircteacute15 03 2000 modifieacute) concernant lrsquoinspection peacuteriodique et la requalification
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Bases juridiquesbull LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en
application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le
bull PS x V gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
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STATION DE GONFLAGE
bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
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STATION DE GONFLAGE
bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
Filtres de compresseurs 40 mois 10 ans
Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
MERCI DE VOTRE ATTENTION
FRANCK
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
- VISITE DES BOUTEILLES (2)
- VISITE DES BOUTEILLES (3)
- VISITE DES BOUTEILLES (4)
- VISITE DES BOUTEILLES (5)
- REGLEMENTATION
- VISITE DES BOUTEILLES (6)
- VISITE DES BOUTEILLES (7)
- VISITE DES BOUTEILLES (8)
- VISITE DES BOUTEILLES (9)
- VISITE DES BOUTEILLES (10)
- VISITE DES BOUTEILLES (11)
- STATION DE GONFLAGE
- STATION DE GONFLAGE (2)
- STATION DE GONFLAGE (3)
- STATION DE GONFLAGE (4)
- STATION DE GONFLAGE (5)
- STATION DE GONFLAGE (6)
- STATION DE GONFLAGE (7)
- STATION DE GONFLAGE (8)
- STATION DE GONFLAGE (9)
- STATION DE GONFLAGE (10)
- STATION DE GONFLAGE (11)
- STATION DE GONFLAGE (12)
- STATION DE GONFLAGE (13)
- STATION DE GONFLAGE (14)
- STATION DE GONFLAGE (15)
- Transports des bouteilles
- Transports des bouteilles (2)
- Transports des bouteilles (3)
- Transports des bouteilles (4)
- Transports des bouteilles (5)
- Transports des bouteilles (6)
- Transports des bouteilles (7)
- Transports des bouteilles (8)
- Transports des bouteilles (9)
- Transports des bouteilles (10)
- Transports des bouteilles (11)
- Transports des bouteilles (12)
- Transports des bouteilles (13)
- Transports des bouteilles (14)
- Transports des bouteilles (15)
- Transports des bouteilles (16)
- Transports des bouteilles (17)
- Transports des bouteilles (18)
- Transports des bouteilles (19)
- Transports des bouteilles (20)
- Transports des bouteilles (21)
- Transports des bouteilles (22)
- Transports des bouteilles (23)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (2)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (3)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (4)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (5)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (6)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (7)
- Journeacutee des preacutesidents (2)
- Journeacutee des preacutesidents (3)
- Journeacutee des preacutesidents (4)
-
REGLEMENTATION
INSPECTIONS ET REQUALIFICATIONS PERIODIQUES
Les appareils remplissant les conditions ci-apregraves sont soumis agrave la reacuteglementation PS x V gt 200 barl A lrsquoexception des reacutecipients
- Dont le volume est au plus eacutegal agrave 1 litre et dont la PS maximale admissible est au plus eacutegale agrave 1000 bar
- Dont la pression maximale admissible est de 4 bar
(arrecircteacute du 15 mars 2000 modifieacute par lrsquoarrecircteacute du 30 mars 2005 article 2 sect 2)
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull Cinq ans pour les bouteilles pour appareils respiratoires utiliseacutees pour la plongeacutee subaquatique dont l rsquoinspection peacuteriodique a eacuteteacute effectueacutee au moins annuellement dans des conditions deacutefinies par une deacutecision du ministre chargeacute de l rsquoindustrie prise apregraves avis de la commission centrale des appareils agrave pression
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull REGLEMENTATIONbull Article 1382 Tout fait de lrsquohomme qui cause
agrave autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arriveacute agrave le reacuteparer
bull Article 1383 Chacun est responsable du dommage qursquoil a causeacute non seulement par son fait mais encore par sa neacutegligence ou par son imprudence
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Registre du clubbull - Fiche drsquoeacutevaluation et de suivi drsquoune bouteillebull - Fiche de controcircle visuelbull - Macaronbull - Certificat de visitebull - Fiche de rejet
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Registre du club tenue a jour signer et stocker au
club
bull - Fiche drsquoeacutevaluation et de suivi drsquoune bouteille
fiche individuel drsquoune bouteille avec suivi a jour disponible au club ou local technique
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Fiche de controcircle visuel fiche remplie avec soins
et envoyer a la CTR avec enveloppe pour le retour des macarons
bull - Macaron la CTR vous renvoye le nombre de macarons exact par rapport a la fiche de controcircle et coller le macaron sur la bouteille important
bull - Certificat de visite fiche jaune atteste le controcircle de la bouteille a posseacutedeacute avec sois pour tout deacuteplacement
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Fiche de rejet a retourne a la CTR pour deacuteclareacutee
une bouteille rejeteacutee ce qui n est pas toujours fait
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Fonctions drsquoune station de gonflage
bull Remplir des blocsbull Production drsquoair comprimeacute
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Production drsquoair (compresseur)bull ndash Distribution de lrsquoair et moyens de
controcircle(tuyauterie vannes mano clapets anti-retours rampeshellip)
bull ndash Stockage temporaire (blocs tampons)bull ndash Dispositifs de seacutecuriteacute(soupapes de
sucircreteacutehellip)
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Risques majeurs-Pollution de lrsquoair-Explosionbull Une station de gonflage est une zone
potentiellement DANGEREUSEbull -Installation conforme aux normes-Limiter
lrsquoaccegravesbull -Mise en œuvre et maintenance par du
personnel compeacutetent
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Compression de lrsquoairbull Eleacutevation importante de Tdeg De lrsquoair comprimeacute
de 1 agrave4 bar entraicircne une eacuteleacutevation de T degde 20degc agrave 237degc
bull - Frottements meacutecaniques Eleacutevation de Tdeg+ production de particules meacutetalliques Refroidissement et lubrification sont indispensables au bon fonctionnement du compresseur
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull La lubrification bull Utiliser lrsquohuile preacuteconiseacutee par le constructeur
Veacuterifier le niveau drsquohuile avant chaque deacutemarrage Surveiller pression drsquohuile (manomegravetres) Vidange peacuteriodique Lrsquohuile est le principal polluant dans un compresseur
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull La filtration Le fonctionnement normal drsquoun compresseur outre une production de chaleur induit une production drsquohuile (liquide vapeurs aeacuterosols) et drsquoeau(par condensation)Un fonctionnement anormal peut provoquer la production de gaz toxiques( CO2 et CO provenant drsquoune combustion de lrsquohuile)
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Enfin des polluants (gaz ou particules) peuvent avoir une origine exogegravene(mauvaise qualiteacute drsquoair en entreacutee du systegraveme)1048782
bull Utilisation de filtres agrave lrsquoentreacutee et en sortie du compresseur
bull La surveillance et la maintenance de ces filtres sont cruciaux
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull laquoFiltresraquo deacutecanteursbull Situeacutes entre chaque eacutetage (optionnel entre
1er et 2egraveme eacutetage) Favorisent la condensation des aeacuterosols Elimination des condensats par deacutecantation Purge manuelle ou automatique condensation de lrsquoeau qui forme une eacutemulsion avec les traces drsquohuile et les poussiegraveres condensats Le gonfleur doit ecirctre rigoureux et vigilant
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Filtres terminaux (Cartouche filtrante)bull Placeacute en sortie du compresseurbull - Tamis moleacuteculaire vapeur drsquoeau (et CO2)bull - Silicagel vapeur drsquoeaubull - Charbon actif huile odeurs etc(CO)bull feutres (poussiegraveres)bull Le bon eacutetat de ces filtres est deacuteterminant pour la qualiteacute
de lrsquoair et donc la seacutecuriteacute des plongeurs
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STATION DE GONFLAGE
bull Soupapes de sucircreteacutebull Une soupape de sucircreteacute est obligatoire en sortie du
compresseur
bull Rampe(s) de gonflage De preacutefeacuterence isoleacutee(s)du compresseur (et des tampons)
bull Vanne drsquoisolement -Manomegravetre -Soupape de sucircreteacute(tareacutee agravela PS) -Vanne de purge -Flexibles munis de dispositifs anti-fouettage-Raccords (DIN et ou eacutetrier)
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Les blocs tamponsbull Blocs tampons (ex 50 l PS 300 bars) organiseacutes en
laquoracks raquoindeacutependants -Vanne drsquoisolement (compresseur amp rampes)-Manomegravetres-Purges (condensats)-Soupape de sucircreteacute
bull Les filtres (et soupapes de sucircreteacute) sont soumis agravela reacuteglementation sur les eacutequipements sous pression(arrecircteacute15 03 2000 modifieacute) concernant lrsquoinspection peacuteriodique et la requalification
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Bases juridiquesbull LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en
application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le
bull PS x V gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
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bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
Filtres de compresseurs 40 mois 10 ans
Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
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Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
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Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
MERCI DE VOTRE ATTENTION
FRANCK
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
- VISITE DES BOUTEILLES (2)
- VISITE DES BOUTEILLES (3)
- VISITE DES BOUTEILLES (4)
- VISITE DES BOUTEILLES (5)
- REGLEMENTATION
- VISITE DES BOUTEILLES (6)
- VISITE DES BOUTEILLES (7)
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- STATION DE GONFLAGE
- STATION DE GONFLAGE (2)
- STATION DE GONFLAGE (3)
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- Transports des bouteilles
- Transports des bouteilles (2)
- Transports des bouteilles (3)
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- Transports des bouteilles (16)
- Transports des bouteilles (17)
- Transports des bouteilles (18)
- Transports des bouteilles (19)
- Transports des bouteilles (20)
- Transports des bouteilles (21)
- Transports des bouteilles (22)
- Transports des bouteilles (23)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (2)
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- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (4)
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- Journeacutee des preacutesidents (2)
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- Journeacutee des preacutesidents (4)
-
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bull Cinq ans pour les bouteilles pour appareils respiratoires utiliseacutees pour la plongeacutee subaquatique dont l rsquoinspection peacuteriodique a eacuteteacute effectueacutee au moins annuellement dans des conditions deacutefinies par une deacutecision du ministre chargeacute de l rsquoindustrie prise apregraves avis de la commission centrale des appareils agrave pression
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VISITE DES BOUTEILLES
bull REGLEMENTATIONbull Article 1382 Tout fait de lrsquohomme qui cause
agrave autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arriveacute agrave le reacuteparer
bull Article 1383 Chacun est responsable du dommage qursquoil a causeacute non seulement par son fait mais encore par sa neacutegligence ou par son imprudence
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Registre du clubbull - Fiche drsquoeacutevaluation et de suivi drsquoune bouteillebull - Fiche de controcircle visuelbull - Macaronbull - Certificat de visitebull - Fiche de rejet
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Registre du club tenue a jour signer et stocker au
club
bull - Fiche drsquoeacutevaluation et de suivi drsquoune bouteille
fiche individuel drsquoune bouteille avec suivi a jour disponible au club ou local technique
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Fiche de controcircle visuel fiche remplie avec soins
et envoyer a la CTR avec enveloppe pour le retour des macarons
bull - Macaron la CTR vous renvoye le nombre de macarons exact par rapport a la fiche de controcircle et coller le macaron sur la bouteille important
bull - Certificat de visite fiche jaune atteste le controcircle de la bouteille a posseacutedeacute avec sois pour tout deacuteplacement
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Fiche de rejet a retourne a la CTR pour deacuteclareacutee
une bouteille rejeteacutee ce qui n est pas toujours fait
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STATION DE GONFLAGE
bull Fonctions drsquoune station de gonflage
bull Remplir des blocsbull Production drsquoair comprimeacute
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STATION DE GONFLAGE
bull Production drsquoair (compresseur)bull ndash Distribution de lrsquoair et moyens de
controcircle(tuyauterie vannes mano clapets anti-retours rampeshellip)
bull ndash Stockage temporaire (blocs tampons)bull ndash Dispositifs de seacutecuriteacute(soupapes de
sucircreteacutehellip)
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STATION DE GONFLAGE
bull Risques majeurs-Pollution de lrsquoair-Explosionbull Une station de gonflage est une zone
potentiellement DANGEREUSEbull -Installation conforme aux normes-Limiter
lrsquoaccegravesbull -Mise en œuvre et maintenance par du
personnel compeacutetent
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bull Compression de lrsquoairbull Eleacutevation importante de Tdeg De lrsquoair comprimeacute
de 1 agrave4 bar entraicircne une eacuteleacutevation de T degde 20degc agrave 237degc
bull - Frottements meacutecaniques Eleacutevation de Tdeg+ production de particules meacutetalliques Refroidissement et lubrification sont indispensables au bon fonctionnement du compresseur
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STATION DE GONFLAGE
bull La lubrification bull Utiliser lrsquohuile preacuteconiseacutee par le constructeur
Veacuterifier le niveau drsquohuile avant chaque deacutemarrage Surveiller pression drsquohuile (manomegravetres) Vidange peacuteriodique Lrsquohuile est le principal polluant dans un compresseur
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STATION DE GONFLAGE
bull La filtration Le fonctionnement normal drsquoun compresseur outre une production de chaleur induit une production drsquohuile (liquide vapeurs aeacuterosols) et drsquoeau(par condensation)Un fonctionnement anormal peut provoquer la production de gaz toxiques( CO2 et CO provenant drsquoune combustion de lrsquohuile)
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STATION DE GONFLAGE
bull Enfin des polluants (gaz ou particules) peuvent avoir une origine exogegravene(mauvaise qualiteacute drsquoair en entreacutee du systegraveme)1048782
bull Utilisation de filtres agrave lrsquoentreacutee et en sortie du compresseur
bull La surveillance et la maintenance de ces filtres sont cruciaux
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bull laquoFiltresraquo deacutecanteursbull Situeacutes entre chaque eacutetage (optionnel entre
1er et 2egraveme eacutetage) Favorisent la condensation des aeacuterosols Elimination des condensats par deacutecantation Purge manuelle ou automatique condensation de lrsquoeau qui forme une eacutemulsion avec les traces drsquohuile et les poussiegraveres condensats Le gonfleur doit ecirctre rigoureux et vigilant
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STATION DE GONFLAGE
bull Filtres terminaux (Cartouche filtrante)bull Placeacute en sortie du compresseurbull - Tamis moleacuteculaire vapeur drsquoeau (et CO2)bull - Silicagel vapeur drsquoeaubull - Charbon actif huile odeurs etc(CO)bull feutres (poussiegraveres)bull Le bon eacutetat de ces filtres est deacuteterminant pour la qualiteacute
de lrsquoair et donc la seacutecuriteacute des plongeurs
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bull Soupapes de sucircreteacutebull Une soupape de sucircreteacute est obligatoire en sortie du
compresseur
bull Rampe(s) de gonflage De preacutefeacuterence isoleacutee(s)du compresseur (et des tampons)
bull Vanne drsquoisolement -Manomegravetre -Soupape de sucircreteacute(tareacutee agravela PS) -Vanne de purge -Flexibles munis de dispositifs anti-fouettage-Raccords (DIN et ou eacutetrier)
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bull Les blocs tamponsbull Blocs tampons (ex 50 l PS 300 bars) organiseacutes en
laquoracks raquoindeacutependants -Vanne drsquoisolement (compresseur amp rampes)-Manomegravetres-Purges (condensats)-Soupape de sucircreteacute
bull Les filtres (et soupapes de sucircreteacute) sont soumis agravela reacuteglementation sur les eacutequipements sous pression(arrecircteacute15 03 2000 modifieacute) concernant lrsquoinspection peacuteriodique et la requalification
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STATION DE GONFLAGE
bull Bases juridiquesbull LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en
application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le
bull PS x V gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
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STATION DE GONFLAGE
bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
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STATION DE GONFLAGE
bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
Filtres de compresseurs 40 mois 10 ans
Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
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STATION DE GONFLAGE
bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
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Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
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Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
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Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
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Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
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Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
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Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
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Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
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Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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Transports des bouteilles
bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
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Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
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bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
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LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
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Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
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Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
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Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
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LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
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Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
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agrave autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arriveacute agrave le reacuteparer
bull Article 1383 Chacun est responsable du dommage qursquoil a causeacute non seulement par son fait mais encore par sa neacutegligence ou par son imprudence
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club
bull - Fiche drsquoeacutevaluation et de suivi drsquoune bouteille
fiche individuel drsquoune bouteille avec suivi a jour disponible au club ou local technique
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bull Documents administratifsbull - Fiche de controcircle visuel fiche remplie avec soins
et envoyer a la CTR avec enveloppe pour le retour des macarons
bull - Macaron la CTR vous renvoye le nombre de macarons exact par rapport a la fiche de controcircle et coller le macaron sur la bouteille important
bull - Certificat de visite fiche jaune atteste le controcircle de la bouteille a posseacutedeacute avec sois pour tout deacuteplacement
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une bouteille rejeteacutee ce qui n est pas toujours fait
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controcircle(tuyauterie vannes mano clapets anti-retours rampeshellip)
bull ndash Stockage temporaire (blocs tampons)bull ndash Dispositifs de seacutecuriteacute(soupapes de
sucircreteacutehellip)
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bull Risques majeurs-Pollution de lrsquoair-Explosionbull Une station de gonflage est une zone
potentiellement DANGEREUSEbull -Installation conforme aux normes-Limiter
lrsquoaccegravesbull -Mise en œuvre et maintenance par du
personnel compeacutetent
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bull Compression de lrsquoairbull Eleacutevation importante de Tdeg De lrsquoair comprimeacute
de 1 agrave4 bar entraicircne une eacuteleacutevation de T degde 20degc agrave 237degc
bull - Frottements meacutecaniques Eleacutevation de Tdeg+ production de particules meacutetalliques Refroidissement et lubrification sont indispensables au bon fonctionnement du compresseur
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bull La lubrification bull Utiliser lrsquohuile preacuteconiseacutee par le constructeur
Veacuterifier le niveau drsquohuile avant chaque deacutemarrage Surveiller pression drsquohuile (manomegravetres) Vidange peacuteriodique Lrsquohuile est le principal polluant dans un compresseur
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STATION DE GONFLAGE
bull La filtration Le fonctionnement normal drsquoun compresseur outre une production de chaleur induit une production drsquohuile (liquide vapeurs aeacuterosols) et drsquoeau(par condensation)Un fonctionnement anormal peut provoquer la production de gaz toxiques( CO2 et CO provenant drsquoune combustion de lrsquohuile)
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STATION DE GONFLAGE
bull Enfin des polluants (gaz ou particules) peuvent avoir une origine exogegravene(mauvaise qualiteacute drsquoair en entreacutee du systegraveme)1048782
bull Utilisation de filtres agrave lrsquoentreacutee et en sortie du compresseur
bull La surveillance et la maintenance de ces filtres sont cruciaux
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STATION DE GONFLAGE
bull laquoFiltresraquo deacutecanteursbull Situeacutes entre chaque eacutetage (optionnel entre
1er et 2egraveme eacutetage) Favorisent la condensation des aeacuterosols Elimination des condensats par deacutecantation Purge manuelle ou automatique condensation de lrsquoeau qui forme une eacutemulsion avec les traces drsquohuile et les poussiegraveres condensats Le gonfleur doit ecirctre rigoureux et vigilant
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STATION DE GONFLAGE
bull Filtres terminaux (Cartouche filtrante)bull Placeacute en sortie du compresseurbull - Tamis moleacuteculaire vapeur drsquoeau (et CO2)bull - Silicagel vapeur drsquoeaubull - Charbon actif huile odeurs etc(CO)bull feutres (poussiegraveres)bull Le bon eacutetat de ces filtres est deacuteterminant pour la qualiteacute
de lrsquoair et donc la seacutecuriteacute des plongeurs
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STATION DE GONFLAGE
bull Soupapes de sucircreteacutebull Une soupape de sucircreteacute est obligatoire en sortie du
compresseur
bull Rampe(s) de gonflage De preacutefeacuterence isoleacutee(s)du compresseur (et des tampons)
bull Vanne drsquoisolement -Manomegravetre -Soupape de sucircreteacute(tareacutee agravela PS) -Vanne de purge -Flexibles munis de dispositifs anti-fouettage-Raccords (DIN et ou eacutetrier)
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STATION DE GONFLAGE
bull Les blocs tamponsbull Blocs tampons (ex 50 l PS 300 bars) organiseacutes en
laquoracks raquoindeacutependants -Vanne drsquoisolement (compresseur amp rampes)-Manomegravetres-Purges (condensats)-Soupape de sucircreteacute
bull Les filtres (et soupapes de sucircreteacute) sont soumis agravela reacuteglementation sur les eacutequipements sous pression(arrecircteacute15 03 2000 modifieacute) concernant lrsquoinspection peacuteriodique et la requalification
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STATION DE GONFLAGE
bull Bases juridiquesbull LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en
application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le
bull PS x V gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
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STATION DE GONFLAGE
bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
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STATION DE GONFLAGE
bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
Filtres de compresseurs 40 mois 10 ans
Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
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STATION DE GONFLAGE
bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
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Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
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Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
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Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
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Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
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Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
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Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
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Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
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Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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Transports des bouteilles
bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
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Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
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Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
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Journeacutee des preacutesidents
MERCI DE VOTRE ATTENTION
FRANCK
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Journeacutee des preacutesidents
QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
- VISITE DES BOUTEILLES (2)
- VISITE DES BOUTEILLES (3)
- VISITE DES BOUTEILLES (4)
- VISITE DES BOUTEILLES (5)
- REGLEMENTATION
- VISITE DES BOUTEILLES (6)
- VISITE DES BOUTEILLES (7)
- VISITE DES BOUTEILLES (8)
- VISITE DES BOUTEILLES (9)
- VISITE DES BOUTEILLES (10)
- VISITE DES BOUTEILLES (11)
- STATION DE GONFLAGE
- STATION DE GONFLAGE (2)
- STATION DE GONFLAGE (3)
- STATION DE GONFLAGE (4)
- STATION DE GONFLAGE (5)
- STATION DE GONFLAGE (6)
- STATION DE GONFLAGE (7)
- STATION DE GONFLAGE (8)
- STATION DE GONFLAGE (9)
- STATION DE GONFLAGE (10)
- STATION DE GONFLAGE (11)
- STATION DE GONFLAGE (12)
- STATION DE GONFLAGE (13)
- STATION DE GONFLAGE (14)
- STATION DE GONFLAGE (15)
- Transports des bouteilles
- Transports des bouteilles (2)
- Transports des bouteilles (3)
- Transports des bouteilles (4)
- Transports des bouteilles (5)
- Transports des bouteilles (6)
- Transports des bouteilles (7)
- Transports des bouteilles (8)
- Transports des bouteilles (9)
- Transports des bouteilles (10)
- Transports des bouteilles (11)
- Transports des bouteilles (12)
- Transports des bouteilles (13)
- Transports des bouteilles (14)
- Transports des bouteilles (15)
- Transports des bouteilles (16)
- Transports des bouteilles (17)
- Transports des bouteilles (18)
- Transports des bouteilles (19)
- Transports des bouteilles (20)
- Transports des bouteilles (21)
- Transports des bouteilles (22)
- Transports des bouteilles (23)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (2)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (3)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (4)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (5)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (6)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (7)
- Journeacutee des preacutesidents (2)
- Journeacutee des preacutesidents (3)
- Journeacutee des preacutesidents (4)
-
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Registre du clubbull - Fiche drsquoeacutevaluation et de suivi drsquoune bouteillebull - Fiche de controcircle visuelbull - Macaronbull - Certificat de visitebull - Fiche de rejet
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Registre du club tenue a jour signer et stocker au
club
bull - Fiche drsquoeacutevaluation et de suivi drsquoune bouteille
fiche individuel drsquoune bouteille avec suivi a jour disponible au club ou local technique
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Fiche de controcircle visuel fiche remplie avec soins
et envoyer a la CTR avec enveloppe pour le retour des macarons
bull - Macaron la CTR vous renvoye le nombre de macarons exact par rapport a la fiche de controcircle et coller le macaron sur la bouteille important
bull - Certificat de visite fiche jaune atteste le controcircle de la bouteille a posseacutedeacute avec sois pour tout deacuteplacement
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Fiche de rejet a retourne a la CTR pour deacuteclareacutee
une bouteille rejeteacutee ce qui n est pas toujours fait
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STATION DE GONFLAGE
bull Fonctions drsquoune station de gonflage
bull Remplir des blocsbull Production drsquoair comprimeacute
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Production drsquoair (compresseur)bull ndash Distribution de lrsquoair et moyens de
controcircle(tuyauterie vannes mano clapets anti-retours rampeshellip)
bull ndash Stockage temporaire (blocs tampons)bull ndash Dispositifs de seacutecuriteacute(soupapes de
sucircreteacutehellip)
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STATION DE GONFLAGE
bull Risques majeurs-Pollution de lrsquoair-Explosionbull Une station de gonflage est une zone
potentiellement DANGEREUSEbull -Installation conforme aux normes-Limiter
lrsquoaccegravesbull -Mise en œuvre et maintenance par du
personnel compeacutetent
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STATION DE GONFLAGE
bull Compression de lrsquoairbull Eleacutevation importante de Tdeg De lrsquoair comprimeacute
de 1 agrave4 bar entraicircne une eacuteleacutevation de T degde 20degc agrave 237degc
bull - Frottements meacutecaniques Eleacutevation de Tdeg+ production de particules meacutetalliques Refroidissement et lubrification sont indispensables au bon fonctionnement du compresseur
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STATION DE GONFLAGE
bull La lubrification bull Utiliser lrsquohuile preacuteconiseacutee par le constructeur
Veacuterifier le niveau drsquohuile avant chaque deacutemarrage Surveiller pression drsquohuile (manomegravetres) Vidange peacuteriodique Lrsquohuile est le principal polluant dans un compresseur
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bull La filtration Le fonctionnement normal drsquoun compresseur outre une production de chaleur induit une production drsquohuile (liquide vapeurs aeacuterosols) et drsquoeau(par condensation)Un fonctionnement anormal peut provoquer la production de gaz toxiques( CO2 et CO provenant drsquoune combustion de lrsquohuile)
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bull Enfin des polluants (gaz ou particules) peuvent avoir une origine exogegravene(mauvaise qualiteacute drsquoair en entreacutee du systegraveme)1048782
bull Utilisation de filtres agrave lrsquoentreacutee et en sortie du compresseur
bull La surveillance et la maintenance de ces filtres sont cruciaux
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bull laquoFiltresraquo deacutecanteursbull Situeacutes entre chaque eacutetage (optionnel entre
1er et 2egraveme eacutetage) Favorisent la condensation des aeacuterosols Elimination des condensats par deacutecantation Purge manuelle ou automatique condensation de lrsquoeau qui forme une eacutemulsion avec les traces drsquohuile et les poussiegraveres condensats Le gonfleur doit ecirctre rigoureux et vigilant
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bull Filtres terminaux (Cartouche filtrante)bull Placeacute en sortie du compresseurbull - Tamis moleacuteculaire vapeur drsquoeau (et CO2)bull - Silicagel vapeur drsquoeaubull - Charbon actif huile odeurs etc(CO)bull feutres (poussiegraveres)bull Le bon eacutetat de ces filtres est deacuteterminant pour la qualiteacute
de lrsquoair et donc la seacutecuriteacute des plongeurs
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bull Soupapes de sucircreteacutebull Une soupape de sucircreteacute est obligatoire en sortie du
compresseur
bull Rampe(s) de gonflage De preacutefeacuterence isoleacutee(s)du compresseur (et des tampons)
bull Vanne drsquoisolement -Manomegravetre -Soupape de sucircreteacute(tareacutee agravela PS) -Vanne de purge -Flexibles munis de dispositifs anti-fouettage-Raccords (DIN et ou eacutetrier)
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bull Les blocs tamponsbull Blocs tampons (ex 50 l PS 300 bars) organiseacutes en
laquoracks raquoindeacutependants -Vanne drsquoisolement (compresseur amp rampes)-Manomegravetres-Purges (condensats)-Soupape de sucircreteacute
bull Les filtres (et soupapes de sucircreteacute) sont soumis agravela reacuteglementation sur les eacutequipements sous pression(arrecircteacute15 03 2000 modifieacute) concernant lrsquoinspection peacuteriodique et la requalification
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bull Bases juridiquesbull LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en
application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le
bull PS x V gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
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STATION DE GONFLAGE
bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
COMMISSION technique reacutegionale
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bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
Filtres de compresseurs 40 mois 10 ans
Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
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bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
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Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
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Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
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Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
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Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
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Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
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Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
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Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
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Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
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Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
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Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
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Journeacutee des preacutesidents
MERCI DE VOTRE ATTENTION
FRANCK
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
- VISITE DES BOUTEILLES (2)
- VISITE DES BOUTEILLES (3)
- VISITE DES BOUTEILLES (4)
- VISITE DES BOUTEILLES (5)
- REGLEMENTATION
- VISITE DES BOUTEILLES (6)
- VISITE DES BOUTEILLES (7)
- VISITE DES BOUTEILLES (8)
- VISITE DES BOUTEILLES (9)
- VISITE DES BOUTEILLES (10)
- VISITE DES BOUTEILLES (11)
- STATION DE GONFLAGE
- STATION DE GONFLAGE (2)
- STATION DE GONFLAGE (3)
- STATION DE GONFLAGE (4)
- STATION DE GONFLAGE (5)
- STATION DE GONFLAGE (6)
- STATION DE GONFLAGE (7)
- STATION DE GONFLAGE (8)
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- STATION DE GONFLAGE (10)
- STATION DE GONFLAGE (11)
- STATION DE GONFLAGE (12)
- STATION DE GONFLAGE (13)
- STATION DE GONFLAGE (14)
- STATION DE GONFLAGE (15)
- Transports des bouteilles
- Transports des bouteilles (2)
- Transports des bouteilles (3)
- Transports des bouteilles (4)
- Transports des bouteilles (5)
- Transports des bouteilles (6)
- Transports des bouteilles (7)
- Transports des bouteilles (8)
- Transports des bouteilles (9)
- Transports des bouteilles (10)
- Transports des bouteilles (11)
- Transports des bouteilles (12)
- Transports des bouteilles (13)
- Transports des bouteilles (14)
- Transports des bouteilles (15)
- Transports des bouteilles (16)
- Transports des bouteilles (17)
- Transports des bouteilles (18)
- Transports des bouteilles (19)
- Transports des bouteilles (20)
- Transports des bouteilles (21)
- Transports des bouteilles (22)
- Transports des bouteilles (23)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (2)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (3)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (4)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (5)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (6)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (7)
- Journeacutee des preacutesidents (2)
- Journeacutee des preacutesidents (3)
- Journeacutee des preacutesidents (4)
-
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Registre du club tenue a jour signer et stocker au
club
bull - Fiche drsquoeacutevaluation et de suivi drsquoune bouteille
fiche individuel drsquoune bouteille avec suivi a jour disponible au club ou local technique
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Fiche de controcircle visuel fiche remplie avec soins
et envoyer a la CTR avec enveloppe pour le retour des macarons
bull - Macaron la CTR vous renvoye le nombre de macarons exact par rapport a la fiche de controcircle et coller le macaron sur la bouteille important
bull - Certificat de visite fiche jaune atteste le controcircle de la bouteille a posseacutedeacute avec sois pour tout deacuteplacement
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VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Fiche de rejet a retourne a la CTR pour deacuteclareacutee
une bouteille rejeteacutee ce qui n est pas toujours fait
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STATION DE GONFLAGE
bull Fonctions drsquoune station de gonflage
bull Remplir des blocsbull Production drsquoair comprimeacute
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STATION DE GONFLAGE
bull Production drsquoair (compresseur)bull ndash Distribution de lrsquoair et moyens de
controcircle(tuyauterie vannes mano clapets anti-retours rampeshellip)
bull ndash Stockage temporaire (blocs tampons)bull ndash Dispositifs de seacutecuriteacute(soupapes de
sucircreteacutehellip)
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STATION DE GONFLAGE
bull Risques majeurs-Pollution de lrsquoair-Explosionbull Une station de gonflage est une zone
potentiellement DANGEREUSEbull -Installation conforme aux normes-Limiter
lrsquoaccegravesbull -Mise en œuvre et maintenance par du
personnel compeacutetent
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STATION DE GONFLAGE
bull Compression de lrsquoairbull Eleacutevation importante de Tdeg De lrsquoair comprimeacute
de 1 agrave4 bar entraicircne une eacuteleacutevation de T degde 20degc agrave 237degc
bull - Frottements meacutecaniques Eleacutevation de Tdeg+ production de particules meacutetalliques Refroidissement et lubrification sont indispensables au bon fonctionnement du compresseur
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STATION DE GONFLAGE
bull La lubrification bull Utiliser lrsquohuile preacuteconiseacutee par le constructeur
Veacuterifier le niveau drsquohuile avant chaque deacutemarrage Surveiller pression drsquohuile (manomegravetres) Vidange peacuteriodique Lrsquohuile est le principal polluant dans un compresseur
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STATION DE GONFLAGE
bull La filtration Le fonctionnement normal drsquoun compresseur outre une production de chaleur induit une production drsquohuile (liquide vapeurs aeacuterosols) et drsquoeau(par condensation)Un fonctionnement anormal peut provoquer la production de gaz toxiques( CO2 et CO provenant drsquoune combustion de lrsquohuile)
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STATION DE GONFLAGE
bull Enfin des polluants (gaz ou particules) peuvent avoir une origine exogegravene(mauvaise qualiteacute drsquoair en entreacutee du systegraveme)1048782
bull Utilisation de filtres agrave lrsquoentreacutee et en sortie du compresseur
bull La surveillance et la maintenance de ces filtres sont cruciaux
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STATION DE GONFLAGE
bull laquoFiltresraquo deacutecanteursbull Situeacutes entre chaque eacutetage (optionnel entre
1er et 2egraveme eacutetage) Favorisent la condensation des aeacuterosols Elimination des condensats par deacutecantation Purge manuelle ou automatique condensation de lrsquoeau qui forme une eacutemulsion avec les traces drsquohuile et les poussiegraveres condensats Le gonfleur doit ecirctre rigoureux et vigilant
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STATION DE GONFLAGE
bull Filtres terminaux (Cartouche filtrante)bull Placeacute en sortie du compresseurbull - Tamis moleacuteculaire vapeur drsquoeau (et CO2)bull - Silicagel vapeur drsquoeaubull - Charbon actif huile odeurs etc(CO)bull feutres (poussiegraveres)bull Le bon eacutetat de ces filtres est deacuteterminant pour la qualiteacute
de lrsquoair et donc la seacutecuriteacute des plongeurs
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STATION DE GONFLAGE
bull Soupapes de sucircreteacutebull Une soupape de sucircreteacute est obligatoire en sortie du
compresseur
bull Rampe(s) de gonflage De preacutefeacuterence isoleacutee(s)du compresseur (et des tampons)
bull Vanne drsquoisolement -Manomegravetre -Soupape de sucircreteacute(tareacutee agravela PS) -Vanne de purge -Flexibles munis de dispositifs anti-fouettage-Raccords (DIN et ou eacutetrier)
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STATION DE GONFLAGE
bull Les blocs tamponsbull Blocs tampons (ex 50 l PS 300 bars) organiseacutes en
laquoracks raquoindeacutependants -Vanne drsquoisolement (compresseur amp rampes)-Manomegravetres-Purges (condensats)-Soupape de sucircreteacute
bull Les filtres (et soupapes de sucircreteacute) sont soumis agravela reacuteglementation sur les eacutequipements sous pression(arrecircteacute15 03 2000 modifieacute) concernant lrsquoinspection peacuteriodique et la requalification
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STATION DE GONFLAGE
bull Bases juridiquesbull LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en
application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le
bull PS x V gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
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STATION DE GONFLAGE
bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
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STATION DE GONFLAGE
bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
Filtres de compresseurs 40 mois 10 ans
Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
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STATION DE GONFLAGE
bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
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Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
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Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
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Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
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Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
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Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
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Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
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Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
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Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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Transports des bouteilles
bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
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Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
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bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
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bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
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DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
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Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
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Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
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Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
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LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
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Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
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et envoyer a la CTR avec enveloppe pour le retour des macarons
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bull - Certificat de visite fiche jaune atteste le controcircle de la bouteille a posseacutedeacute avec sois pour tout deacuteplacement
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une bouteille rejeteacutee ce qui n est pas toujours fait
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bull Fonctions drsquoune station de gonflage
bull Remplir des blocsbull Production drsquoair comprimeacute
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controcircle(tuyauterie vannes mano clapets anti-retours rampeshellip)
bull ndash Stockage temporaire (blocs tampons)bull ndash Dispositifs de seacutecuriteacute(soupapes de
sucircreteacutehellip)
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bull Risques majeurs-Pollution de lrsquoair-Explosionbull Une station de gonflage est une zone
potentiellement DANGEREUSEbull -Installation conforme aux normes-Limiter
lrsquoaccegravesbull -Mise en œuvre et maintenance par du
personnel compeacutetent
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bull Compression de lrsquoairbull Eleacutevation importante de Tdeg De lrsquoair comprimeacute
de 1 agrave4 bar entraicircne une eacuteleacutevation de T degde 20degc agrave 237degc
bull - Frottements meacutecaniques Eleacutevation de Tdeg+ production de particules meacutetalliques Refroidissement et lubrification sont indispensables au bon fonctionnement du compresseur
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bull La lubrification bull Utiliser lrsquohuile preacuteconiseacutee par le constructeur
Veacuterifier le niveau drsquohuile avant chaque deacutemarrage Surveiller pression drsquohuile (manomegravetres) Vidange peacuteriodique Lrsquohuile est le principal polluant dans un compresseur
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bull Enfin des polluants (gaz ou particules) peuvent avoir une origine exogegravene(mauvaise qualiteacute drsquoair en entreacutee du systegraveme)1048782
bull Utilisation de filtres agrave lrsquoentreacutee et en sortie du compresseur
bull La surveillance et la maintenance de ces filtres sont cruciaux
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1er et 2egraveme eacutetage) Favorisent la condensation des aeacuterosols Elimination des condensats par deacutecantation Purge manuelle ou automatique condensation de lrsquoeau qui forme une eacutemulsion avec les traces drsquohuile et les poussiegraveres condensats Le gonfleur doit ecirctre rigoureux et vigilant
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bull Filtres terminaux (Cartouche filtrante)bull Placeacute en sortie du compresseurbull - Tamis moleacuteculaire vapeur drsquoeau (et CO2)bull - Silicagel vapeur drsquoeaubull - Charbon actif huile odeurs etc(CO)bull feutres (poussiegraveres)bull Le bon eacutetat de ces filtres est deacuteterminant pour la qualiteacute
de lrsquoair et donc la seacutecuriteacute des plongeurs
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STATION DE GONFLAGE
bull Soupapes de sucircreteacutebull Une soupape de sucircreteacute est obligatoire en sortie du
compresseur
bull Rampe(s) de gonflage De preacutefeacuterence isoleacutee(s)du compresseur (et des tampons)
bull Vanne drsquoisolement -Manomegravetre -Soupape de sucircreteacute(tareacutee agravela PS) -Vanne de purge -Flexibles munis de dispositifs anti-fouettage-Raccords (DIN et ou eacutetrier)
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STATION DE GONFLAGE
bull Les blocs tamponsbull Blocs tampons (ex 50 l PS 300 bars) organiseacutes en
laquoracks raquoindeacutependants -Vanne drsquoisolement (compresseur amp rampes)-Manomegravetres-Purges (condensats)-Soupape de sucircreteacute
bull Les filtres (et soupapes de sucircreteacute) sont soumis agravela reacuteglementation sur les eacutequipements sous pression(arrecircteacute15 03 2000 modifieacute) concernant lrsquoinspection peacuteriodique et la requalification
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STATION DE GONFLAGE
bull Bases juridiquesbull LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en
application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le
bull PS x V gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
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STATION DE GONFLAGE
bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
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STATION DE GONFLAGE
bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
Filtres de compresseurs 40 mois 10 ans
Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
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STATION DE GONFLAGE
bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
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Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
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Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
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Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
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Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
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Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
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Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
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Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
MERCI DE VOTRE ATTENTION
FRANCK
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
- VISITE DES BOUTEILLES (2)
- VISITE DES BOUTEILLES (3)
- VISITE DES BOUTEILLES (4)
- VISITE DES BOUTEILLES (5)
- REGLEMENTATION
- VISITE DES BOUTEILLES (6)
- VISITE DES BOUTEILLES (7)
- VISITE DES BOUTEILLES (8)
- VISITE DES BOUTEILLES (9)
- VISITE DES BOUTEILLES (10)
- VISITE DES BOUTEILLES (11)
- STATION DE GONFLAGE
- STATION DE GONFLAGE (2)
- STATION DE GONFLAGE (3)
- STATION DE GONFLAGE (4)
- STATION DE GONFLAGE (5)
- STATION DE GONFLAGE (6)
- STATION DE GONFLAGE (7)
- STATION DE GONFLAGE (8)
- STATION DE GONFLAGE (9)
- STATION DE GONFLAGE (10)
- STATION DE GONFLAGE (11)
- STATION DE GONFLAGE (12)
- STATION DE GONFLAGE (13)
- STATION DE GONFLAGE (14)
- STATION DE GONFLAGE (15)
- Transports des bouteilles
- Transports des bouteilles (2)
- Transports des bouteilles (3)
- Transports des bouteilles (4)
- Transports des bouteilles (5)
- Transports des bouteilles (6)
- Transports des bouteilles (7)
- Transports des bouteilles (8)
- Transports des bouteilles (9)
- Transports des bouteilles (10)
- Transports des bouteilles (11)
- Transports des bouteilles (12)
- Transports des bouteilles (13)
- Transports des bouteilles (14)
- Transports des bouteilles (15)
- Transports des bouteilles (16)
- Transports des bouteilles (17)
- Transports des bouteilles (18)
- Transports des bouteilles (19)
- Transports des bouteilles (20)
- Transports des bouteilles (21)
- Transports des bouteilles (22)
- Transports des bouteilles (23)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (2)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (3)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (4)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (5)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (6)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (7)
- Journeacutee des preacutesidents (2)
- Journeacutee des preacutesidents (3)
- Journeacutee des preacutesidents (4)
-
COMMISSION technique reacutegionale
VISITE DES BOUTEILLES
bull Documents administratifsbull - Fiche de rejet a retourne a la CTR pour deacuteclareacutee
une bouteille rejeteacutee ce qui n est pas toujours fait
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Fonctions drsquoune station de gonflage
bull Remplir des blocsbull Production drsquoair comprimeacute
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Production drsquoair (compresseur)bull ndash Distribution de lrsquoair et moyens de
controcircle(tuyauterie vannes mano clapets anti-retours rampeshellip)
bull ndash Stockage temporaire (blocs tampons)bull ndash Dispositifs de seacutecuriteacute(soupapes de
sucircreteacutehellip)
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Risques majeurs-Pollution de lrsquoair-Explosionbull Une station de gonflage est une zone
potentiellement DANGEREUSEbull -Installation conforme aux normes-Limiter
lrsquoaccegravesbull -Mise en œuvre et maintenance par du
personnel compeacutetent
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STATION DE GONFLAGE
bull Compression de lrsquoairbull Eleacutevation importante de Tdeg De lrsquoair comprimeacute
de 1 agrave4 bar entraicircne une eacuteleacutevation de T degde 20degc agrave 237degc
bull - Frottements meacutecaniques Eleacutevation de Tdeg+ production de particules meacutetalliques Refroidissement et lubrification sont indispensables au bon fonctionnement du compresseur
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STATION DE GONFLAGE
bull La lubrification bull Utiliser lrsquohuile preacuteconiseacutee par le constructeur
Veacuterifier le niveau drsquohuile avant chaque deacutemarrage Surveiller pression drsquohuile (manomegravetres) Vidange peacuteriodique Lrsquohuile est le principal polluant dans un compresseur
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STATION DE GONFLAGE
bull La filtration Le fonctionnement normal drsquoun compresseur outre une production de chaleur induit une production drsquohuile (liquide vapeurs aeacuterosols) et drsquoeau(par condensation)Un fonctionnement anormal peut provoquer la production de gaz toxiques( CO2 et CO provenant drsquoune combustion de lrsquohuile)
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STATION DE GONFLAGE
bull Enfin des polluants (gaz ou particules) peuvent avoir une origine exogegravene(mauvaise qualiteacute drsquoair en entreacutee du systegraveme)1048782
bull Utilisation de filtres agrave lrsquoentreacutee et en sortie du compresseur
bull La surveillance et la maintenance de ces filtres sont cruciaux
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STATION DE GONFLAGE
bull laquoFiltresraquo deacutecanteursbull Situeacutes entre chaque eacutetage (optionnel entre
1er et 2egraveme eacutetage) Favorisent la condensation des aeacuterosols Elimination des condensats par deacutecantation Purge manuelle ou automatique condensation de lrsquoeau qui forme une eacutemulsion avec les traces drsquohuile et les poussiegraveres condensats Le gonfleur doit ecirctre rigoureux et vigilant
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bull Filtres terminaux (Cartouche filtrante)bull Placeacute en sortie du compresseurbull - Tamis moleacuteculaire vapeur drsquoeau (et CO2)bull - Silicagel vapeur drsquoeaubull - Charbon actif huile odeurs etc(CO)bull feutres (poussiegraveres)bull Le bon eacutetat de ces filtres est deacuteterminant pour la qualiteacute
de lrsquoair et donc la seacutecuriteacute des plongeurs
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bull Soupapes de sucircreteacutebull Une soupape de sucircreteacute est obligatoire en sortie du
compresseur
bull Rampe(s) de gonflage De preacutefeacuterence isoleacutee(s)du compresseur (et des tampons)
bull Vanne drsquoisolement -Manomegravetre -Soupape de sucircreteacute(tareacutee agravela PS) -Vanne de purge -Flexibles munis de dispositifs anti-fouettage-Raccords (DIN et ou eacutetrier)
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bull Les blocs tamponsbull Blocs tampons (ex 50 l PS 300 bars) organiseacutes en
laquoracks raquoindeacutependants -Vanne drsquoisolement (compresseur amp rampes)-Manomegravetres-Purges (condensats)-Soupape de sucircreteacute
bull Les filtres (et soupapes de sucircreteacute) sont soumis agravela reacuteglementation sur les eacutequipements sous pression(arrecircteacute15 03 2000 modifieacute) concernant lrsquoinspection peacuteriodique et la requalification
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bull Bases juridiquesbull LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en
application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le
bull PS x V gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
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bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
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bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
Filtres de compresseurs 40 mois 10 ans
Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
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STATION DE GONFLAGE
bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
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bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
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Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
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Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
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Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
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Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
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Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
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Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
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Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
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bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
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bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
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bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
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Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
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Journeacutee des preacutesidents
MERCI DE VOTRE ATTENTION
FRANCK
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Journeacutee des preacutesidents
QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
- VISITE DES BOUTEILLES (2)
- VISITE DES BOUTEILLES (3)
- VISITE DES BOUTEILLES (4)
- VISITE DES BOUTEILLES (5)
- REGLEMENTATION
- VISITE DES BOUTEILLES (6)
- VISITE DES BOUTEILLES (7)
- VISITE DES BOUTEILLES (8)
- VISITE DES BOUTEILLES (9)
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- VISITE DES BOUTEILLES (11)
- STATION DE GONFLAGE
- STATION DE GONFLAGE (2)
- STATION DE GONFLAGE (3)
- STATION DE GONFLAGE (4)
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- STATION DE GONFLAGE (12)
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- Transports des bouteilles
- Transports des bouteilles (2)
- Transports des bouteilles (3)
- Transports des bouteilles (4)
- Transports des bouteilles (5)
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- Transports des bouteilles (7)
- Transports des bouteilles (8)
- Transports des bouteilles (9)
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- Transports des bouteilles (12)
- Transports des bouteilles (13)
- Transports des bouteilles (14)
- Transports des bouteilles (15)
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- Transports des bouteilles (17)
- Transports des bouteilles (18)
- Transports des bouteilles (19)
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- Transports des bouteilles (21)
- Transports des bouteilles (22)
- Transports des bouteilles (23)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (2)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (3)
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- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (6)
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- Journeacutee des preacutesidents (2)
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- Journeacutee des preacutesidents (4)
-
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bull Fonctions drsquoune station de gonflage
bull Remplir des blocsbull Production drsquoair comprimeacute
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bull Production drsquoair (compresseur)bull ndash Distribution de lrsquoair et moyens de
controcircle(tuyauterie vannes mano clapets anti-retours rampeshellip)
bull ndash Stockage temporaire (blocs tampons)bull ndash Dispositifs de seacutecuriteacute(soupapes de
sucircreteacutehellip)
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bull Risques majeurs-Pollution de lrsquoair-Explosionbull Une station de gonflage est une zone
potentiellement DANGEREUSEbull -Installation conforme aux normes-Limiter
lrsquoaccegravesbull -Mise en œuvre et maintenance par du
personnel compeacutetent
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bull Compression de lrsquoairbull Eleacutevation importante de Tdeg De lrsquoair comprimeacute
de 1 agrave4 bar entraicircne une eacuteleacutevation de T degde 20degc agrave 237degc
bull - Frottements meacutecaniques Eleacutevation de Tdeg+ production de particules meacutetalliques Refroidissement et lubrification sont indispensables au bon fonctionnement du compresseur
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STATION DE GONFLAGE
bull La lubrification bull Utiliser lrsquohuile preacuteconiseacutee par le constructeur
Veacuterifier le niveau drsquohuile avant chaque deacutemarrage Surveiller pression drsquohuile (manomegravetres) Vidange peacuteriodique Lrsquohuile est le principal polluant dans un compresseur
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STATION DE GONFLAGE
bull La filtration Le fonctionnement normal drsquoun compresseur outre une production de chaleur induit une production drsquohuile (liquide vapeurs aeacuterosols) et drsquoeau(par condensation)Un fonctionnement anormal peut provoquer la production de gaz toxiques( CO2 et CO provenant drsquoune combustion de lrsquohuile)
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bull Enfin des polluants (gaz ou particules) peuvent avoir une origine exogegravene(mauvaise qualiteacute drsquoair en entreacutee du systegraveme)1048782
bull Utilisation de filtres agrave lrsquoentreacutee et en sortie du compresseur
bull La surveillance et la maintenance de ces filtres sont cruciaux
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bull laquoFiltresraquo deacutecanteursbull Situeacutes entre chaque eacutetage (optionnel entre
1er et 2egraveme eacutetage) Favorisent la condensation des aeacuterosols Elimination des condensats par deacutecantation Purge manuelle ou automatique condensation de lrsquoeau qui forme une eacutemulsion avec les traces drsquohuile et les poussiegraveres condensats Le gonfleur doit ecirctre rigoureux et vigilant
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STATION DE GONFLAGE
bull Filtres terminaux (Cartouche filtrante)bull Placeacute en sortie du compresseurbull - Tamis moleacuteculaire vapeur drsquoeau (et CO2)bull - Silicagel vapeur drsquoeaubull - Charbon actif huile odeurs etc(CO)bull feutres (poussiegraveres)bull Le bon eacutetat de ces filtres est deacuteterminant pour la qualiteacute
de lrsquoair et donc la seacutecuriteacute des plongeurs
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STATION DE GONFLAGE
bull Soupapes de sucircreteacutebull Une soupape de sucircreteacute est obligatoire en sortie du
compresseur
bull Rampe(s) de gonflage De preacutefeacuterence isoleacutee(s)du compresseur (et des tampons)
bull Vanne drsquoisolement -Manomegravetre -Soupape de sucircreteacute(tareacutee agravela PS) -Vanne de purge -Flexibles munis de dispositifs anti-fouettage-Raccords (DIN et ou eacutetrier)
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STATION DE GONFLAGE
bull Les blocs tamponsbull Blocs tampons (ex 50 l PS 300 bars) organiseacutes en
laquoracks raquoindeacutependants -Vanne drsquoisolement (compresseur amp rampes)-Manomegravetres-Purges (condensats)-Soupape de sucircreteacute
bull Les filtres (et soupapes de sucircreteacute) sont soumis agravela reacuteglementation sur les eacutequipements sous pression(arrecircteacute15 03 2000 modifieacute) concernant lrsquoinspection peacuteriodique et la requalification
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STATION DE GONFLAGE
bull Bases juridiquesbull LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en
application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le
bull PS x V gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
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STATION DE GONFLAGE
bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
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STATION DE GONFLAGE
bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
Filtres de compresseurs 40 mois 10 ans
Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
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STATION DE GONFLAGE
bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
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Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
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Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
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Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
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Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
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Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
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Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
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Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
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Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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Transports des bouteilles
bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
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Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
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Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
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FRANCK
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bull Production drsquoair (compresseur)bull ndash Distribution de lrsquoair et moyens de
controcircle(tuyauterie vannes mano clapets anti-retours rampeshellip)
bull ndash Stockage temporaire (blocs tampons)bull ndash Dispositifs de seacutecuriteacute(soupapes de
sucircreteacutehellip)
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bull Risques majeurs-Pollution de lrsquoair-Explosionbull Une station de gonflage est une zone
potentiellement DANGEREUSEbull -Installation conforme aux normes-Limiter
lrsquoaccegravesbull -Mise en œuvre et maintenance par du
personnel compeacutetent
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bull Compression de lrsquoairbull Eleacutevation importante de Tdeg De lrsquoair comprimeacute
de 1 agrave4 bar entraicircne une eacuteleacutevation de T degde 20degc agrave 237degc
bull - Frottements meacutecaniques Eleacutevation de Tdeg+ production de particules meacutetalliques Refroidissement et lubrification sont indispensables au bon fonctionnement du compresseur
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bull La lubrification bull Utiliser lrsquohuile preacuteconiseacutee par le constructeur
Veacuterifier le niveau drsquohuile avant chaque deacutemarrage Surveiller pression drsquohuile (manomegravetres) Vidange peacuteriodique Lrsquohuile est le principal polluant dans un compresseur
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bull La filtration Le fonctionnement normal drsquoun compresseur outre une production de chaleur induit une production drsquohuile (liquide vapeurs aeacuterosols) et drsquoeau(par condensation)Un fonctionnement anormal peut provoquer la production de gaz toxiques( CO2 et CO provenant drsquoune combustion de lrsquohuile)
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bull Enfin des polluants (gaz ou particules) peuvent avoir une origine exogegravene(mauvaise qualiteacute drsquoair en entreacutee du systegraveme)1048782
bull Utilisation de filtres agrave lrsquoentreacutee et en sortie du compresseur
bull La surveillance et la maintenance de ces filtres sont cruciaux
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bull laquoFiltresraquo deacutecanteursbull Situeacutes entre chaque eacutetage (optionnel entre
1er et 2egraveme eacutetage) Favorisent la condensation des aeacuterosols Elimination des condensats par deacutecantation Purge manuelle ou automatique condensation de lrsquoeau qui forme une eacutemulsion avec les traces drsquohuile et les poussiegraveres condensats Le gonfleur doit ecirctre rigoureux et vigilant
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bull Filtres terminaux (Cartouche filtrante)bull Placeacute en sortie du compresseurbull - Tamis moleacuteculaire vapeur drsquoeau (et CO2)bull - Silicagel vapeur drsquoeaubull - Charbon actif huile odeurs etc(CO)bull feutres (poussiegraveres)bull Le bon eacutetat de ces filtres est deacuteterminant pour la qualiteacute
de lrsquoair et donc la seacutecuriteacute des plongeurs
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bull Soupapes de sucircreteacutebull Une soupape de sucircreteacute est obligatoire en sortie du
compresseur
bull Rampe(s) de gonflage De preacutefeacuterence isoleacutee(s)du compresseur (et des tampons)
bull Vanne drsquoisolement -Manomegravetre -Soupape de sucircreteacute(tareacutee agravela PS) -Vanne de purge -Flexibles munis de dispositifs anti-fouettage-Raccords (DIN et ou eacutetrier)
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bull Les blocs tamponsbull Blocs tampons (ex 50 l PS 300 bars) organiseacutes en
laquoracks raquoindeacutependants -Vanne drsquoisolement (compresseur amp rampes)-Manomegravetres-Purges (condensats)-Soupape de sucircreteacute
bull Les filtres (et soupapes de sucircreteacute) sont soumis agravela reacuteglementation sur les eacutequipements sous pression(arrecircteacute15 03 2000 modifieacute) concernant lrsquoinspection peacuteriodique et la requalification
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bull Bases juridiquesbull LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en
application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le
bull PS x V gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
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bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
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bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
Filtres de compresseurs 40 mois 10 ans
Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
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bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
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bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
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Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
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Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
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Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
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Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
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Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
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Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
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Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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Transports des bouteilles
bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
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Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
MERCI DE VOTRE ATTENTION
FRANCK
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
- VISITE DES BOUTEILLES (2)
- VISITE DES BOUTEILLES (3)
- VISITE DES BOUTEILLES (4)
- VISITE DES BOUTEILLES (5)
- REGLEMENTATION
- VISITE DES BOUTEILLES (6)
- VISITE DES BOUTEILLES (7)
- VISITE DES BOUTEILLES (8)
- VISITE DES BOUTEILLES (9)
- VISITE DES BOUTEILLES (10)
- VISITE DES BOUTEILLES (11)
- STATION DE GONFLAGE
- STATION DE GONFLAGE (2)
- STATION DE GONFLAGE (3)
- STATION DE GONFLAGE (4)
- STATION DE GONFLAGE (5)
- STATION DE GONFLAGE (6)
- STATION DE GONFLAGE (7)
- STATION DE GONFLAGE (8)
- STATION DE GONFLAGE (9)
- STATION DE GONFLAGE (10)
- STATION DE GONFLAGE (11)
- STATION DE GONFLAGE (12)
- STATION DE GONFLAGE (13)
- STATION DE GONFLAGE (14)
- STATION DE GONFLAGE (15)
- Transports des bouteilles
- Transports des bouteilles (2)
- Transports des bouteilles (3)
- Transports des bouteilles (4)
- Transports des bouteilles (5)
- Transports des bouteilles (6)
- Transports des bouteilles (7)
- Transports des bouteilles (8)
- Transports des bouteilles (9)
- Transports des bouteilles (10)
- Transports des bouteilles (11)
- Transports des bouteilles (12)
- Transports des bouteilles (13)
- Transports des bouteilles (14)
- Transports des bouteilles (15)
- Transports des bouteilles (16)
- Transports des bouteilles (17)
- Transports des bouteilles (18)
- Transports des bouteilles (19)
- Transports des bouteilles (20)
- Transports des bouteilles (21)
- Transports des bouteilles (22)
- Transports des bouteilles (23)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (2)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (3)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (4)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (5)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (6)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (7)
- Journeacutee des preacutesidents (2)
- Journeacutee des preacutesidents (3)
- Journeacutee des preacutesidents (4)
-
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STATION DE GONFLAGE
bull Risques majeurs-Pollution de lrsquoair-Explosionbull Une station de gonflage est une zone
potentiellement DANGEREUSEbull -Installation conforme aux normes-Limiter
lrsquoaccegravesbull -Mise en œuvre et maintenance par du
personnel compeacutetent
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STATION DE GONFLAGE
bull Compression de lrsquoairbull Eleacutevation importante de Tdeg De lrsquoair comprimeacute
de 1 agrave4 bar entraicircne une eacuteleacutevation de T degde 20degc agrave 237degc
bull - Frottements meacutecaniques Eleacutevation de Tdeg+ production de particules meacutetalliques Refroidissement et lubrification sont indispensables au bon fonctionnement du compresseur
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STATION DE GONFLAGE
bull La lubrification bull Utiliser lrsquohuile preacuteconiseacutee par le constructeur
Veacuterifier le niveau drsquohuile avant chaque deacutemarrage Surveiller pression drsquohuile (manomegravetres) Vidange peacuteriodique Lrsquohuile est le principal polluant dans un compresseur
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STATION DE GONFLAGE
bull La filtration Le fonctionnement normal drsquoun compresseur outre une production de chaleur induit une production drsquohuile (liquide vapeurs aeacuterosols) et drsquoeau(par condensation)Un fonctionnement anormal peut provoquer la production de gaz toxiques( CO2 et CO provenant drsquoune combustion de lrsquohuile)
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STATION DE GONFLAGE
bull Enfin des polluants (gaz ou particules) peuvent avoir une origine exogegravene(mauvaise qualiteacute drsquoair en entreacutee du systegraveme)1048782
bull Utilisation de filtres agrave lrsquoentreacutee et en sortie du compresseur
bull La surveillance et la maintenance de ces filtres sont cruciaux
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STATION DE GONFLAGE
bull laquoFiltresraquo deacutecanteursbull Situeacutes entre chaque eacutetage (optionnel entre
1er et 2egraveme eacutetage) Favorisent la condensation des aeacuterosols Elimination des condensats par deacutecantation Purge manuelle ou automatique condensation de lrsquoeau qui forme une eacutemulsion avec les traces drsquohuile et les poussiegraveres condensats Le gonfleur doit ecirctre rigoureux et vigilant
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STATION DE GONFLAGE
bull Filtres terminaux (Cartouche filtrante)bull Placeacute en sortie du compresseurbull - Tamis moleacuteculaire vapeur drsquoeau (et CO2)bull - Silicagel vapeur drsquoeaubull - Charbon actif huile odeurs etc(CO)bull feutres (poussiegraveres)bull Le bon eacutetat de ces filtres est deacuteterminant pour la qualiteacute
de lrsquoair et donc la seacutecuriteacute des plongeurs
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STATION DE GONFLAGE
bull Soupapes de sucircreteacutebull Une soupape de sucircreteacute est obligatoire en sortie du
compresseur
bull Rampe(s) de gonflage De preacutefeacuterence isoleacutee(s)du compresseur (et des tampons)
bull Vanne drsquoisolement -Manomegravetre -Soupape de sucircreteacute(tareacutee agravela PS) -Vanne de purge -Flexibles munis de dispositifs anti-fouettage-Raccords (DIN et ou eacutetrier)
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STATION DE GONFLAGE
bull Les blocs tamponsbull Blocs tampons (ex 50 l PS 300 bars) organiseacutes en
laquoracks raquoindeacutependants -Vanne drsquoisolement (compresseur amp rampes)-Manomegravetres-Purges (condensats)-Soupape de sucircreteacute
bull Les filtres (et soupapes de sucircreteacute) sont soumis agravela reacuteglementation sur les eacutequipements sous pression(arrecircteacute15 03 2000 modifieacute) concernant lrsquoinspection peacuteriodique et la requalification
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STATION DE GONFLAGE
bull Bases juridiquesbull LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en
application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le
bull PS x V gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
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STATION DE GONFLAGE
bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
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STATION DE GONFLAGE
bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
Filtres de compresseurs 40 mois 10 ans
Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
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STATION DE GONFLAGE
bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
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Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
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Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
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Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
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Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
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Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
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Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
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Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
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Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
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bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
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bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
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Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
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Journeacutee des preacutesidents
MERCI DE VOTRE ATTENTION
FRANCK
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Journeacutee des preacutesidents
QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
- VISITE DES BOUTEILLES (2)
- VISITE DES BOUTEILLES (3)
- VISITE DES BOUTEILLES (4)
- VISITE DES BOUTEILLES (5)
- REGLEMENTATION
- VISITE DES BOUTEILLES (6)
- VISITE DES BOUTEILLES (7)
- VISITE DES BOUTEILLES (8)
- VISITE DES BOUTEILLES (9)
- VISITE DES BOUTEILLES (10)
- VISITE DES BOUTEILLES (11)
- STATION DE GONFLAGE
- STATION DE GONFLAGE (2)
- STATION DE GONFLAGE (3)
- STATION DE GONFLAGE (4)
- STATION DE GONFLAGE (5)
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- STATION DE GONFLAGE (7)
- STATION DE GONFLAGE (8)
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- STATION DE GONFLAGE (10)
- STATION DE GONFLAGE (11)
- STATION DE GONFLAGE (12)
- STATION DE GONFLAGE (13)
- STATION DE GONFLAGE (14)
- STATION DE GONFLAGE (15)
- Transports des bouteilles
- Transports des bouteilles (2)
- Transports des bouteilles (3)
- Transports des bouteilles (4)
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- Transports des bouteilles (9)
- Transports des bouteilles (10)
- Transports des bouteilles (11)
- Transports des bouteilles (12)
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- Transports des bouteilles (14)
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- Transports des bouteilles (17)
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- Transports des bouteilles (19)
- Transports des bouteilles (20)
- Transports des bouteilles (21)
- Transports des bouteilles (22)
- Transports des bouteilles (23)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (2)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (3)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (4)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (5)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (6)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (7)
- Journeacutee des preacutesidents (2)
- Journeacutee des preacutesidents (3)
- Journeacutee des preacutesidents (4)
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bull Compression de lrsquoairbull Eleacutevation importante de Tdeg De lrsquoair comprimeacute
de 1 agrave4 bar entraicircne une eacuteleacutevation de T degde 20degc agrave 237degc
bull - Frottements meacutecaniques Eleacutevation de Tdeg+ production de particules meacutetalliques Refroidissement et lubrification sont indispensables au bon fonctionnement du compresseur
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STATION DE GONFLAGE
bull La lubrification bull Utiliser lrsquohuile preacuteconiseacutee par le constructeur
Veacuterifier le niveau drsquohuile avant chaque deacutemarrage Surveiller pression drsquohuile (manomegravetres) Vidange peacuteriodique Lrsquohuile est le principal polluant dans un compresseur
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull La filtration Le fonctionnement normal drsquoun compresseur outre une production de chaleur induit une production drsquohuile (liquide vapeurs aeacuterosols) et drsquoeau(par condensation)Un fonctionnement anormal peut provoquer la production de gaz toxiques( CO2 et CO provenant drsquoune combustion de lrsquohuile)
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STATION DE GONFLAGE
bull Enfin des polluants (gaz ou particules) peuvent avoir une origine exogegravene(mauvaise qualiteacute drsquoair en entreacutee du systegraveme)1048782
bull Utilisation de filtres agrave lrsquoentreacutee et en sortie du compresseur
bull La surveillance et la maintenance de ces filtres sont cruciaux
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bull laquoFiltresraquo deacutecanteursbull Situeacutes entre chaque eacutetage (optionnel entre
1er et 2egraveme eacutetage) Favorisent la condensation des aeacuterosols Elimination des condensats par deacutecantation Purge manuelle ou automatique condensation de lrsquoeau qui forme une eacutemulsion avec les traces drsquohuile et les poussiegraveres condensats Le gonfleur doit ecirctre rigoureux et vigilant
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STATION DE GONFLAGE
bull Filtres terminaux (Cartouche filtrante)bull Placeacute en sortie du compresseurbull - Tamis moleacuteculaire vapeur drsquoeau (et CO2)bull - Silicagel vapeur drsquoeaubull - Charbon actif huile odeurs etc(CO)bull feutres (poussiegraveres)bull Le bon eacutetat de ces filtres est deacuteterminant pour la qualiteacute
de lrsquoair et donc la seacutecuriteacute des plongeurs
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STATION DE GONFLAGE
bull Soupapes de sucircreteacutebull Une soupape de sucircreteacute est obligatoire en sortie du
compresseur
bull Rampe(s) de gonflage De preacutefeacuterence isoleacutee(s)du compresseur (et des tampons)
bull Vanne drsquoisolement -Manomegravetre -Soupape de sucircreteacute(tareacutee agravela PS) -Vanne de purge -Flexibles munis de dispositifs anti-fouettage-Raccords (DIN et ou eacutetrier)
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bull Les blocs tamponsbull Blocs tampons (ex 50 l PS 300 bars) organiseacutes en
laquoracks raquoindeacutependants -Vanne drsquoisolement (compresseur amp rampes)-Manomegravetres-Purges (condensats)-Soupape de sucircreteacute
bull Les filtres (et soupapes de sucircreteacute) sont soumis agravela reacuteglementation sur les eacutequipements sous pression(arrecircteacute15 03 2000 modifieacute) concernant lrsquoinspection peacuteriodique et la requalification
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STATION DE GONFLAGE
bull Bases juridiquesbull LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en
application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le
bull PS x V gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
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STATION DE GONFLAGE
bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
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STATION DE GONFLAGE
bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
Filtres de compresseurs 40 mois 10 ans
Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
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STATION DE GONFLAGE
bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
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Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
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Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
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Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
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Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
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Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
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Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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Transports des bouteilles
bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
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Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
MERCI DE VOTRE ATTENTION
FRANCK
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
- VISITE DES BOUTEILLES (2)
- VISITE DES BOUTEILLES (3)
- VISITE DES BOUTEILLES (4)
- VISITE DES BOUTEILLES (5)
- REGLEMENTATION
- VISITE DES BOUTEILLES (6)
- VISITE DES BOUTEILLES (7)
- VISITE DES BOUTEILLES (8)
- VISITE DES BOUTEILLES (9)
- VISITE DES BOUTEILLES (10)
- VISITE DES BOUTEILLES (11)
- STATION DE GONFLAGE
- STATION DE GONFLAGE (2)
- STATION DE GONFLAGE (3)
- STATION DE GONFLAGE (4)
- STATION DE GONFLAGE (5)
- STATION DE GONFLAGE (6)
- STATION DE GONFLAGE (7)
- STATION DE GONFLAGE (8)
- STATION DE GONFLAGE (9)
- STATION DE GONFLAGE (10)
- STATION DE GONFLAGE (11)
- STATION DE GONFLAGE (12)
- STATION DE GONFLAGE (13)
- STATION DE GONFLAGE (14)
- STATION DE GONFLAGE (15)
- Transports des bouteilles
- Transports des bouteilles (2)
- Transports des bouteilles (3)
- Transports des bouteilles (4)
- Transports des bouteilles (5)
- Transports des bouteilles (6)
- Transports des bouteilles (7)
- Transports des bouteilles (8)
- Transports des bouteilles (9)
- Transports des bouteilles (10)
- Transports des bouteilles (11)
- Transports des bouteilles (12)
- Transports des bouteilles (13)
- Transports des bouteilles (14)
- Transports des bouteilles (15)
- Transports des bouteilles (16)
- Transports des bouteilles (17)
- Transports des bouteilles (18)
- Transports des bouteilles (19)
- Transports des bouteilles (20)
- Transports des bouteilles (21)
- Transports des bouteilles (22)
- Transports des bouteilles (23)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (2)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (3)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (4)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (5)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (6)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (7)
- Journeacutee des preacutesidents (2)
- Journeacutee des preacutesidents (3)
- Journeacutee des preacutesidents (4)
-
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bull La lubrification bull Utiliser lrsquohuile preacuteconiseacutee par le constructeur
Veacuterifier le niveau drsquohuile avant chaque deacutemarrage Surveiller pression drsquohuile (manomegravetres) Vidange peacuteriodique Lrsquohuile est le principal polluant dans un compresseur
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bull La filtration Le fonctionnement normal drsquoun compresseur outre une production de chaleur induit une production drsquohuile (liquide vapeurs aeacuterosols) et drsquoeau(par condensation)Un fonctionnement anormal peut provoquer la production de gaz toxiques( CO2 et CO provenant drsquoune combustion de lrsquohuile)
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bull Enfin des polluants (gaz ou particules) peuvent avoir une origine exogegravene(mauvaise qualiteacute drsquoair en entreacutee du systegraveme)1048782
bull Utilisation de filtres agrave lrsquoentreacutee et en sortie du compresseur
bull La surveillance et la maintenance de ces filtres sont cruciaux
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bull laquoFiltresraquo deacutecanteursbull Situeacutes entre chaque eacutetage (optionnel entre
1er et 2egraveme eacutetage) Favorisent la condensation des aeacuterosols Elimination des condensats par deacutecantation Purge manuelle ou automatique condensation de lrsquoeau qui forme une eacutemulsion avec les traces drsquohuile et les poussiegraveres condensats Le gonfleur doit ecirctre rigoureux et vigilant
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bull Filtres terminaux (Cartouche filtrante)bull Placeacute en sortie du compresseurbull - Tamis moleacuteculaire vapeur drsquoeau (et CO2)bull - Silicagel vapeur drsquoeaubull - Charbon actif huile odeurs etc(CO)bull feutres (poussiegraveres)bull Le bon eacutetat de ces filtres est deacuteterminant pour la qualiteacute
de lrsquoair et donc la seacutecuriteacute des plongeurs
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bull Soupapes de sucircreteacutebull Une soupape de sucircreteacute est obligatoire en sortie du
compresseur
bull Rampe(s) de gonflage De preacutefeacuterence isoleacutee(s)du compresseur (et des tampons)
bull Vanne drsquoisolement -Manomegravetre -Soupape de sucircreteacute(tareacutee agravela PS) -Vanne de purge -Flexibles munis de dispositifs anti-fouettage-Raccords (DIN et ou eacutetrier)
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bull Les blocs tamponsbull Blocs tampons (ex 50 l PS 300 bars) organiseacutes en
laquoracks raquoindeacutependants -Vanne drsquoisolement (compresseur amp rampes)-Manomegravetres-Purges (condensats)-Soupape de sucircreteacute
bull Les filtres (et soupapes de sucircreteacute) sont soumis agravela reacuteglementation sur les eacutequipements sous pression(arrecircteacute15 03 2000 modifieacute) concernant lrsquoinspection peacuteriodique et la requalification
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Bases juridiquesbull LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en
application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le
bull PS x V gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
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STATION DE GONFLAGE
bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
Filtres de compresseurs 40 mois 10 ans
Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
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bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
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Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
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Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
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Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
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Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
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Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
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bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
MERCI DE VOTRE ATTENTION
FRANCK
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
- VISITE DES BOUTEILLES (2)
- VISITE DES BOUTEILLES (3)
- VISITE DES BOUTEILLES (4)
- VISITE DES BOUTEILLES (5)
- REGLEMENTATION
- VISITE DES BOUTEILLES (6)
- VISITE DES BOUTEILLES (7)
- VISITE DES BOUTEILLES (8)
- VISITE DES BOUTEILLES (9)
- VISITE DES BOUTEILLES (10)
- VISITE DES BOUTEILLES (11)
- STATION DE GONFLAGE
- STATION DE GONFLAGE (2)
- STATION DE GONFLAGE (3)
- STATION DE GONFLAGE (4)
- STATION DE GONFLAGE (5)
- STATION DE GONFLAGE (6)
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- Transports des bouteilles
- Transports des bouteilles (2)
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- Transports des bouteilles (19)
- Transports des bouteilles (20)
- Transports des bouteilles (21)
- Transports des bouteilles (22)
- Transports des bouteilles (23)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (2)
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- Journeacutee des preacutesidents (2)
- Journeacutee des preacutesidents (3)
- Journeacutee des preacutesidents (4)
-
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STATION DE GONFLAGE
bull La filtration Le fonctionnement normal drsquoun compresseur outre une production de chaleur induit une production drsquohuile (liquide vapeurs aeacuterosols) et drsquoeau(par condensation)Un fonctionnement anormal peut provoquer la production de gaz toxiques( CO2 et CO provenant drsquoune combustion de lrsquohuile)
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Enfin des polluants (gaz ou particules) peuvent avoir une origine exogegravene(mauvaise qualiteacute drsquoair en entreacutee du systegraveme)1048782
bull Utilisation de filtres agrave lrsquoentreacutee et en sortie du compresseur
bull La surveillance et la maintenance de ces filtres sont cruciaux
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull laquoFiltresraquo deacutecanteursbull Situeacutes entre chaque eacutetage (optionnel entre
1er et 2egraveme eacutetage) Favorisent la condensation des aeacuterosols Elimination des condensats par deacutecantation Purge manuelle ou automatique condensation de lrsquoeau qui forme une eacutemulsion avec les traces drsquohuile et les poussiegraveres condensats Le gonfleur doit ecirctre rigoureux et vigilant
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Filtres terminaux (Cartouche filtrante)bull Placeacute en sortie du compresseurbull - Tamis moleacuteculaire vapeur drsquoeau (et CO2)bull - Silicagel vapeur drsquoeaubull - Charbon actif huile odeurs etc(CO)bull feutres (poussiegraveres)bull Le bon eacutetat de ces filtres est deacuteterminant pour la qualiteacute
de lrsquoair et donc la seacutecuriteacute des plongeurs
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Soupapes de sucircreteacutebull Une soupape de sucircreteacute est obligatoire en sortie du
compresseur
bull Rampe(s) de gonflage De preacutefeacuterence isoleacutee(s)du compresseur (et des tampons)
bull Vanne drsquoisolement -Manomegravetre -Soupape de sucircreteacute(tareacutee agravela PS) -Vanne de purge -Flexibles munis de dispositifs anti-fouettage-Raccords (DIN et ou eacutetrier)
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Les blocs tamponsbull Blocs tampons (ex 50 l PS 300 bars) organiseacutes en
laquoracks raquoindeacutependants -Vanne drsquoisolement (compresseur amp rampes)-Manomegravetres-Purges (condensats)-Soupape de sucircreteacute
bull Les filtres (et soupapes de sucircreteacute) sont soumis agravela reacuteglementation sur les eacutequipements sous pression(arrecircteacute15 03 2000 modifieacute) concernant lrsquoinspection peacuteriodique et la requalification
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Bases juridiquesbull LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en
application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le
bull PS x V gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
Filtres de compresseurs 40 mois 10 ans
Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
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Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
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LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
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Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
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FRANCK
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- Journeacutee des preacutesidents
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- STATION DE GONFLAGE
- STATION DE GONFLAGE (2)
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- Transports des bouteilles
- Transports des bouteilles (2)
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- Transports des bouteilles (19)
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- Transports des bouteilles (21)
- Transports des bouteilles (22)
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bull Enfin des polluants (gaz ou particules) peuvent avoir une origine exogegravene(mauvaise qualiteacute drsquoair en entreacutee du systegraveme)1048782
bull Utilisation de filtres agrave lrsquoentreacutee et en sortie du compresseur
bull La surveillance et la maintenance de ces filtres sont cruciaux
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bull laquoFiltresraquo deacutecanteursbull Situeacutes entre chaque eacutetage (optionnel entre
1er et 2egraveme eacutetage) Favorisent la condensation des aeacuterosols Elimination des condensats par deacutecantation Purge manuelle ou automatique condensation de lrsquoeau qui forme une eacutemulsion avec les traces drsquohuile et les poussiegraveres condensats Le gonfleur doit ecirctre rigoureux et vigilant
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bull Filtres terminaux (Cartouche filtrante)bull Placeacute en sortie du compresseurbull - Tamis moleacuteculaire vapeur drsquoeau (et CO2)bull - Silicagel vapeur drsquoeaubull - Charbon actif huile odeurs etc(CO)bull feutres (poussiegraveres)bull Le bon eacutetat de ces filtres est deacuteterminant pour la qualiteacute
de lrsquoair et donc la seacutecuriteacute des plongeurs
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bull Soupapes de sucircreteacutebull Une soupape de sucircreteacute est obligatoire en sortie du
compresseur
bull Rampe(s) de gonflage De preacutefeacuterence isoleacutee(s)du compresseur (et des tampons)
bull Vanne drsquoisolement -Manomegravetre -Soupape de sucircreteacute(tareacutee agravela PS) -Vanne de purge -Flexibles munis de dispositifs anti-fouettage-Raccords (DIN et ou eacutetrier)
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bull Les blocs tamponsbull Blocs tampons (ex 50 l PS 300 bars) organiseacutes en
laquoracks raquoindeacutependants -Vanne drsquoisolement (compresseur amp rampes)-Manomegravetres-Purges (condensats)-Soupape de sucircreteacute
bull Les filtres (et soupapes de sucircreteacute) sont soumis agravela reacuteglementation sur les eacutequipements sous pression(arrecircteacute15 03 2000 modifieacute) concernant lrsquoinspection peacuteriodique et la requalification
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bull Bases juridiquesbull LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en
application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le
bull PS x V gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
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bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
Filtres de compresseurs 40 mois 10 ans
Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
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bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
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Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
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Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
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Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
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bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
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Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
MERCI DE VOTRE ATTENTION
FRANCK
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
- VISITE DES BOUTEILLES (2)
- VISITE DES BOUTEILLES (3)
- VISITE DES BOUTEILLES (4)
- VISITE DES BOUTEILLES (5)
- REGLEMENTATION
- VISITE DES BOUTEILLES (6)
- VISITE DES BOUTEILLES (7)
- VISITE DES BOUTEILLES (8)
- VISITE DES BOUTEILLES (9)
- VISITE DES BOUTEILLES (10)
- VISITE DES BOUTEILLES (11)
- STATION DE GONFLAGE
- STATION DE GONFLAGE (2)
- STATION DE GONFLAGE (3)
- STATION DE GONFLAGE (4)
- STATION DE GONFLAGE (5)
- STATION DE GONFLAGE (6)
- STATION DE GONFLAGE (7)
- STATION DE GONFLAGE (8)
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- STATION DE GONFLAGE (10)
- STATION DE GONFLAGE (11)
- STATION DE GONFLAGE (12)
- STATION DE GONFLAGE (13)
- STATION DE GONFLAGE (14)
- STATION DE GONFLAGE (15)
- Transports des bouteilles
- Transports des bouteilles (2)
- Transports des bouteilles (3)
- Transports des bouteilles (4)
- Transports des bouteilles (5)
- Transports des bouteilles (6)
- Transports des bouteilles (7)
- Transports des bouteilles (8)
- Transports des bouteilles (9)
- Transports des bouteilles (10)
- Transports des bouteilles (11)
- Transports des bouteilles (12)
- Transports des bouteilles (13)
- Transports des bouteilles (14)
- Transports des bouteilles (15)
- Transports des bouteilles (16)
- Transports des bouteilles (17)
- Transports des bouteilles (18)
- Transports des bouteilles (19)
- Transports des bouteilles (20)
- Transports des bouteilles (21)
- Transports des bouteilles (22)
- Transports des bouteilles (23)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (2)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (3)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (4)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (5)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (6)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (7)
- Journeacutee des preacutesidents (2)
- Journeacutee des preacutesidents (3)
- Journeacutee des preacutesidents (4)
-
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STATION DE GONFLAGE
bull laquoFiltresraquo deacutecanteursbull Situeacutes entre chaque eacutetage (optionnel entre
1er et 2egraveme eacutetage) Favorisent la condensation des aeacuterosols Elimination des condensats par deacutecantation Purge manuelle ou automatique condensation de lrsquoeau qui forme une eacutemulsion avec les traces drsquohuile et les poussiegraveres condensats Le gonfleur doit ecirctre rigoureux et vigilant
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STATION DE GONFLAGE
bull Filtres terminaux (Cartouche filtrante)bull Placeacute en sortie du compresseurbull - Tamis moleacuteculaire vapeur drsquoeau (et CO2)bull - Silicagel vapeur drsquoeaubull - Charbon actif huile odeurs etc(CO)bull feutres (poussiegraveres)bull Le bon eacutetat de ces filtres est deacuteterminant pour la qualiteacute
de lrsquoair et donc la seacutecuriteacute des plongeurs
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Soupapes de sucircreteacutebull Une soupape de sucircreteacute est obligatoire en sortie du
compresseur
bull Rampe(s) de gonflage De preacutefeacuterence isoleacutee(s)du compresseur (et des tampons)
bull Vanne drsquoisolement -Manomegravetre -Soupape de sucircreteacute(tareacutee agravela PS) -Vanne de purge -Flexibles munis de dispositifs anti-fouettage-Raccords (DIN et ou eacutetrier)
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Les blocs tamponsbull Blocs tampons (ex 50 l PS 300 bars) organiseacutes en
laquoracks raquoindeacutependants -Vanne drsquoisolement (compresseur amp rampes)-Manomegravetres-Purges (condensats)-Soupape de sucircreteacute
bull Les filtres (et soupapes de sucircreteacute) sont soumis agravela reacuteglementation sur les eacutequipements sous pression(arrecircteacute15 03 2000 modifieacute) concernant lrsquoinspection peacuteriodique et la requalification
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Bases juridiquesbull LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en
application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le
bull PS x V gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
Filtres de compresseurs 40 mois 10 ans
Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
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Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
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LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
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Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
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Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
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LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
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Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
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QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
- VISITE DES BOUTEILLES (2)
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- REGLEMENTATION
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- Transports des bouteilles
- Transports des bouteilles (2)
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bull Filtres terminaux (Cartouche filtrante)bull Placeacute en sortie du compresseurbull - Tamis moleacuteculaire vapeur drsquoeau (et CO2)bull - Silicagel vapeur drsquoeaubull - Charbon actif huile odeurs etc(CO)bull feutres (poussiegraveres)bull Le bon eacutetat de ces filtres est deacuteterminant pour la qualiteacute
de lrsquoair et donc la seacutecuriteacute des plongeurs
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bull Soupapes de sucircreteacutebull Une soupape de sucircreteacute est obligatoire en sortie du
compresseur
bull Rampe(s) de gonflage De preacutefeacuterence isoleacutee(s)du compresseur (et des tampons)
bull Vanne drsquoisolement -Manomegravetre -Soupape de sucircreteacute(tareacutee agravela PS) -Vanne de purge -Flexibles munis de dispositifs anti-fouettage-Raccords (DIN et ou eacutetrier)
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bull Les blocs tamponsbull Blocs tampons (ex 50 l PS 300 bars) organiseacutes en
laquoracks raquoindeacutependants -Vanne drsquoisolement (compresseur amp rampes)-Manomegravetres-Purges (condensats)-Soupape de sucircreteacute
bull Les filtres (et soupapes de sucircreteacute) sont soumis agravela reacuteglementation sur les eacutequipements sous pression(arrecircteacute15 03 2000 modifieacute) concernant lrsquoinspection peacuteriodique et la requalification
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bull Bases juridiquesbull LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en
application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le
bull PS x V gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
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bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
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bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
Filtres de compresseurs 40 mois 10 ans
Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
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bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
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Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
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Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
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Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
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Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
MERCI DE VOTRE ATTENTION
FRANCK
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
- VISITE DES BOUTEILLES (2)
- VISITE DES BOUTEILLES (3)
- VISITE DES BOUTEILLES (4)
- VISITE DES BOUTEILLES (5)
- REGLEMENTATION
- VISITE DES BOUTEILLES (6)
- VISITE DES BOUTEILLES (7)
- VISITE DES BOUTEILLES (8)
- VISITE DES BOUTEILLES (9)
- VISITE DES BOUTEILLES (10)
- VISITE DES BOUTEILLES (11)
- STATION DE GONFLAGE
- STATION DE GONFLAGE (2)
- STATION DE GONFLAGE (3)
- STATION DE GONFLAGE (4)
- STATION DE GONFLAGE (5)
- STATION DE GONFLAGE (6)
- STATION DE GONFLAGE (7)
- STATION DE GONFLAGE (8)
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- STATION DE GONFLAGE (10)
- STATION DE GONFLAGE (11)
- STATION DE GONFLAGE (12)
- STATION DE GONFLAGE (13)
- STATION DE GONFLAGE (14)
- STATION DE GONFLAGE (15)
- Transports des bouteilles
- Transports des bouteilles (2)
- Transports des bouteilles (3)
- Transports des bouteilles (4)
- Transports des bouteilles (5)
- Transports des bouteilles (6)
- Transports des bouteilles (7)
- Transports des bouteilles (8)
- Transports des bouteilles (9)
- Transports des bouteilles (10)
- Transports des bouteilles (11)
- Transports des bouteilles (12)
- Transports des bouteilles (13)
- Transports des bouteilles (14)
- Transports des bouteilles (15)
- Transports des bouteilles (16)
- Transports des bouteilles (17)
- Transports des bouteilles (18)
- Transports des bouteilles (19)
- Transports des bouteilles (20)
- Transports des bouteilles (21)
- Transports des bouteilles (22)
- Transports des bouteilles (23)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (2)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (3)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (4)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (5)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (6)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (7)
- Journeacutee des preacutesidents (2)
- Journeacutee des preacutesidents (3)
- Journeacutee des preacutesidents (4)
-
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STATION DE GONFLAGE
bull Soupapes de sucircreteacutebull Une soupape de sucircreteacute est obligatoire en sortie du
compresseur
bull Rampe(s) de gonflage De preacutefeacuterence isoleacutee(s)du compresseur (et des tampons)
bull Vanne drsquoisolement -Manomegravetre -Soupape de sucircreteacute(tareacutee agravela PS) -Vanne de purge -Flexibles munis de dispositifs anti-fouettage-Raccords (DIN et ou eacutetrier)
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Les blocs tamponsbull Blocs tampons (ex 50 l PS 300 bars) organiseacutes en
laquoracks raquoindeacutependants -Vanne drsquoisolement (compresseur amp rampes)-Manomegravetres-Purges (condensats)-Soupape de sucircreteacute
bull Les filtres (et soupapes de sucircreteacute) sont soumis agravela reacuteglementation sur les eacutequipements sous pression(arrecircteacute15 03 2000 modifieacute) concernant lrsquoinspection peacuteriodique et la requalification
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Bases juridiquesbull LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en
application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le
bull PS x V gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
Filtres de compresseurs 40 mois 10 ans
Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
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Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
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Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
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Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
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Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
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LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
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Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
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Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
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Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
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LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
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Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
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- VISITE DES BOUTEILLES
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bull Les blocs tamponsbull Blocs tampons (ex 50 l PS 300 bars) organiseacutes en
laquoracks raquoindeacutependants -Vanne drsquoisolement (compresseur amp rampes)-Manomegravetres-Purges (condensats)-Soupape de sucircreteacute
bull Les filtres (et soupapes de sucircreteacute) sont soumis agravela reacuteglementation sur les eacutequipements sous pression(arrecircteacute15 03 2000 modifieacute) concernant lrsquoinspection peacuteriodique et la requalification
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bull Bases juridiquesbull LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en
application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le
bull PS x V gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
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bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
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Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
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bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
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bull Que dit la loi ou regraveglements
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bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
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Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
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Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
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Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
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Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
MERCI DE VOTRE ATTENTION
FRANCK
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
- VISITE DES BOUTEILLES (2)
- VISITE DES BOUTEILLES (3)
- VISITE DES BOUTEILLES (4)
- VISITE DES BOUTEILLES (5)
- REGLEMENTATION
- VISITE DES BOUTEILLES (6)
- VISITE DES BOUTEILLES (7)
- VISITE DES BOUTEILLES (8)
- VISITE DES BOUTEILLES (9)
- VISITE DES BOUTEILLES (10)
- VISITE DES BOUTEILLES (11)
- STATION DE GONFLAGE
- STATION DE GONFLAGE (2)
- STATION DE GONFLAGE (3)
- STATION DE GONFLAGE (4)
- STATION DE GONFLAGE (5)
- STATION DE GONFLAGE (6)
- STATION DE GONFLAGE (7)
- STATION DE GONFLAGE (8)
- STATION DE GONFLAGE (9)
- STATION DE GONFLAGE (10)
- STATION DE GONFLAGE (11)
- STATION DE GONFLAGE (12)
- STATION DE GONFLAGE (13)
- STATION DE GONFLAGE (14)
- STATION DE GONFLAGE (15)
- Transports des bouteilles
- Transports des bouteilles (2)
- Transports des bouteilles (3)
- Transports des bouteilles (4)
- Transports des bouteilles (5)
- Transports des bouteilles (6)
- Transports des bouteilles (7)
- Transports des bouteilles (8)
- Transports des bouteilles (9)
- Transports des bouteilles (10)
- Transports des bouteilles (11)
- Transports des bouteilles (12)
- Transports des bouteilles (13)
- Transports des bouteilles (14)
- Transports des bouteilles (15)
- Transports des bouteilles (16)
- Transports des bouteilles (17)
- Transports des bouteilles (18)
- Transports des bouteilles (19)
- Transports des bouteilles (20)
- Transports des bouteilles (21)
- Transports des bouteilles (22)
- Transports des bouteilles (23)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (2)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (3)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (4)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (5)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (6)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (7)
- Journeacutee des preacutesidents (2)
- Journeacutee des preacutesidents (3)
- Journeacutee des preacutesidents (4)
-
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Bases juridiquesbull LrsquoArrecircteacute du 15 mars 2000(modifieacute) pris en
application du deacutecret 99-1046 du 13 deacutecembre 1999 rassemble dans un texte unique lrsquoessentiel des dispositions applicables agrave lrsquoexploitation des eacutequipements sous pression Srsquoapplique agrave tous les eacutequipements sous pression dont le
bull PS x V gt 200 lbar Blocs tampons filtreshellip
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
Filtres de compresseurs 40 mois 10 ans
Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
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Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
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Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
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Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
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Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
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Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
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Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
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- VISITE DES BOUTEILLES (10)
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- Transports des bouteilles (19)
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- Transports des bouteilles (21)
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- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (5)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (6)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (7)
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- Journeacutee des preacutesidents (3)
- Journeacutee des preacutesidents (4)
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bull Mise en servicebull Installation Une deacuteclaration de mise en
service est agrave effectuer (aupregraves de la DRIRE) pour tout eacutequipement sous pression
bull Constitution drsquoun dossier comprenant notamment-Une description succincte de lrsquoinstallation-Une copie du certificat de conformiteacute du fabricant
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bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
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Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
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bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
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bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
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bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
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httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
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Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
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Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
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Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
MERCI DE VOTRE ATTENTION
FRANCK
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
- VISITE DES BOUTEILLES (2)
- VISITE DES BOUTEILLES (3)
- VISITE DES BOUTEILLES (4)
- VISITE DES BOUTEILLES (5)
- REGLEMENTATION
- VISITE DES BOUTEILLES (6)
- VISITE DES BOUTEILLES (7)
- VISITE DES BOUTEILLES (8)
- VISITE DES BOUTEILLES (9)
- VISITE DES BOUTEILLES (10)
- VISITE DES BOUTEILLES (11)
- STATION DE GONFLAGE
- STATION DE GONFLAGE (2)
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- Transports des bouteilles
- Transports des bouteilles (2)
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- Transports des bouteilles (9)
- Transports des bouteilles (10)
- Transports des bouteilles (11)
- Transports des bouteilles (12)
- Transports des bouteilles (13)
- Transports des bouteilles (14)
- Transports des bouteilles (15)
- Transports des bouteilles (16)
- Transports des bouteilles (17)
- Transports des bouteilles (18)
- Transports des bouteilles (19)
- Transports des bouteilles (20)
- Transports des bouteilles (21)
- Transports des bouteilles (22)
- Transports des bouteilles (23)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (2)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (3)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (4)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (5)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (6)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (7)
- Journeacutee des preacutesidents (2)
- Journeacutee des preacutesidents (3)
- Journeacutee des preacutesidents (4)
-
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Inspection peacuteriodique et requalification
Type drsquoeacutequipements Inspection Requalification
Blocs tampons 40 mois 10 ans
Filtres de compresseurs 40 mois 10 ans
Blocs de plongeacutee 12 mois 5 ans
COMMISSION technique reacutegionale
STATION DE GONFLAGE
bull Documents de la station de gonflagebull Lrsquoexploitant doit tenir agrave jour un dossier dans lequel sont
consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
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Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
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Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
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bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
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LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
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Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
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Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
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Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
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LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
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Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
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- VISITE DES BOUTEILLES
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- Transports des bouteilles
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consigneacutees toutes les opeacuterations ou interventions dateacutees relatives aux controcircles inspections et requalifications peacuteriodiques aux incidents aux reacuteparations et modifications
bull -Cahier drsquoentretien (maintenance preacuteventive et corrective)-PV de requalification rapports drsquoinspection- Factures
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Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
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bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
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Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
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Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
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bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
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Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
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Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
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bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
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Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
MERCI DE VOTRE ATTENTION
FRANCK
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
- VISITE DES BOUTEILLES (2)
- VISITE DES BOUTEILLES (3)
- VISITE DES BOUTEILLES (4)
- VISITE DES BOUTEILLES (5)
- REGLEMENTATION
- VISITE DES BOUTEILLES (6)
- VISITE DES BOUTEILLES (7)
- VISITE DES BOUTEILLES (8)
- VISITE DES BOUTEILLES (9)
- VISITE DES BOUTEILLES (10)
- VISITE DES BOUTEILLES (11)
- STATION DE GONFLAGE
- STATION DE GONFLAGE (2)
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- Transports des bouteilles
- Transports des bouteilles (2)
- Transports des bouteilles (3)
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- Transports des bouteilles (15)
- Transports des bouteilles (16)
- Transports des bouteilles (17)
- Transports des bouteilles (18)
- Transports des bouteilles (19)
- Transports des bouteilles (20)
- Transports des bouteilles (21)
- Transports des bouteilles (22)
- Transports des bouteilles (23)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (2)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (3)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (4)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (5)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (6)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (7)
- Journeacutee des preacutesidents (2)
- Journeacutee des preacutesidents (3)
- Journeacutee des preacutesidents (4)
-
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee
bull Que dit la loi ou regraveglements
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Transports de bouteille de plongeacutee bull Code du transport leacutegifrance
Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
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LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
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Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
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Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
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LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
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Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
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Arrecircteacute du 29 mai 2009 modifieacute relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrecircteacute TMD) httpwwwdeveloppement-durablegouvfr-Reglementation-nationale2587-html
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Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
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Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
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Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
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Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
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Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
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Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
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Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
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Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
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Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
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bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
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bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
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LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
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Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
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Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
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Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
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LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
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Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
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- STATION DE GONFLAGE (12)
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- STATION DE GONFLAGE (14)
- STATION DE GONFLAGE (15)
- Transports des bouteilles
- Transports des bouteilles (2)
- Transports des bouteilles (3)
- Transports des bouteilles (4)
- Transports des bouteilles (5)
- Transports des bouteilles (6)
- Transports des bouteilles (7)
- Transports des bouteilles (8)
- Transports des bouteilles (9)
- Transports des bouteilles (10)
- Transports des bouteilles (11)
- Transports des bouteilles (12)
- Transports des bouteilles (13)
- Transports des bouteilles (14)
- Transports des bouteilles (15)
- Transports des bouteilles (16)
- Transports des bouteilles (17)
- Transports des bouteilles (18)
- Transports des bouteilles (19)
- Transports des bouteilles (20)
- Transports des bouteilles (21)
- Transports des bouteilles (22)
- Transports des bouteilles (23)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (2)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (3)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (4)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (5)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (6)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (7)
- Journeacutee des preacutesidents (2)
- Journeacutee des preacutesidents (3)
- Journeacutee des preacutesidents (4)
-
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull ADR
httpwwwuneceorgfrtransdangerpubliadradr201111contentsfhtml
bull Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime neacutecessaires a vos loisirs doit ecirctre effectue bien arrime dans un veacutehicule
bull En cas drsquoaccident de la circulation preacutevenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre veacutehicule
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
MERCI DE VOTRE ATTENTION
FRANCK
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
- VISITE DES BOUTEILLES (2)
- VISITE DES BOUTEILLES (3)
- VISITE DES BOUTEILLES (4)
- VISITE DES BOUTEILLES (5)
- REGLEMENTATION
- VISITE DES BOUTEILLES (6)
- VISITE DES BOUTEILLES (7)
- VISITE DES BOUTEILLES (8)
- VISITE DES BOUTEILLES (9)
- VISITE DES BOUTEILLES (10)
- VISITE DES BOUTEILLES (11)
- STATION DE GONFLAGE
- STATION DE GONFLAGE (2)
- STATION DE GONFLAGE (3)
- STATION DE GONFLAGE (4)
- STATION DE GONFLAGE (5)
- STATION DE GONFLAGE (6)
- STATION DE GONFLAGE (7)
- STATION DE GONFLAGE (8)
- STATION DE GONFLAGE (9)
- STATION DE GONFLAGE (10)
- STATION DE GONFLAGE (11)
- STATION DE GONFLAGE (12)
- STATION DE GONFLAGE (13)
- STATION DE GONFLAGE (14)
- STATION DE GONFLAGE (15)
- Transports des bouteilles
- Transports des bouteilles (2)
- Transports des bouteilles (3)
- Transports des bouteilles (4)
- Transports des bouteilles (5)
- Transports des bouteilles (6)
- Transports des bouteilles (7)
- Transports des bouteilles (8)
- Transports des bouteilles (9)
- Transports des bouteilles (10)
- Transports des bouteilles (11)
- Transports des bouteilles (12)
- Transports des bouteilles (13)
- Transports des bouteilles (14)
- Transports des bouteilles (15)
- Transports des bouteilles (16)
- Transports des bouteilles (17)
- Transports des bouteilles (18)
- Transports des bouteilles (19)
- Transports des bouteilles (20)
- Transports des bouteilles (21)
- Transports des bouteilles (22)
- Transports des bouteilles (23)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (2)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (3)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (4)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (5)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (6)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (7)
- Journeacutee des preacutesidents (2)
- Journeacutee des preacutesidents (3)
- Journeacutee des preacutesidents (4)
-
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Transports des bouteillesbull La FFESSMbull 1 - introductionbull Ce sujet comporte deux aspects bull 1) Un aspect reacuteglementaire le transport des bouteilles
de plongeacutee relegraveve des arrecircteacutesbull relatifs au transport des marchandises dangereuses par
route (dits arrecircteacutes ADR)bull 2) Un aspect assurance les dommages causeacutes ou
aggraveacutes par ce transport ne sont pas couverts par le contrat feacutedeacuteral en RC
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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Transports des bouteilles
bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
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Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
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LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
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Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
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Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
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Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
COMMISSION technique reacutegionale
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LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
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Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
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QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
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- REGLEMENTATION
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- STATION DE GONFLAGE
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- Journeacutee des preacutesidents (3)
- Journeacutee des preacutesidents (4)
-
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Transports des bouteilles
bull La FFESSM
bull 2 - Aspect reacuteglementairebull 21 - Veacutehicule particulierbull Il nexiste agrave notre connaissance aucun texte
reacuteglementaire concernant le transport debull bouteilles de plongeacutee vides ou chargeacutees dans les
veacutehicules particuliers
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
MERCI DE VOTRE ATTENTION
FRANCK
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
- VISITE DES BOUTEILLES (2)
- VISITE DES BOUTEILLES (3)
- VISITE DES BOUTEILLES (4)
- VISITE DES BOUTEILLES (5)
- REGLEMENTATION
- VISITE DES BOUTEILLES (6)
- VISITE DES BOUTEILLES (7)
- VISITE DES BOUTEILLES (8)
- VISITE DES BOUTEILLES (9)
- VISITE DES BOUTEILLES (10)
- VISITE DES BOUTEILLES (11)
- STATION DE GONFLAGE
- STATION DE GONFLAGE (2)
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- Transports des bouteilles
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- Transports des bouteilles (18)
- Transports des bouteilles (19)
- Transports des bouteilles (20)
- Transports des bouteilles (21)
- Transports des bouteilles (22)
- Transports des bouteilles (23)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (2)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (3)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (4)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (5)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (6)
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- Journeacutee des preacutesidents (2)
- Journeacutee des preacutesidents (3)
- Journeacutee des preacutesidents (4)
-
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Transports des bouteillesbull La FFESSM bull 2 2 - Veacutehicule de transport en communbull Article 21 de larrecircteacute du 1er juin 2001 bull Transport de marchandises dangereuses dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnesbull (Arrecircteacute du 5 deacutecembre 2002 article 1er Arrecircteacute du 8
deacutecembre 2003 article 1er Arrecircteacute du 20bull deacutecembre 2004 article 1er Arrecircteacute du 22 deacutecembre
2006 article 1er)
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les voyageurs empruntant des veacutehicules routiers de transport en commun de
bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
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bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
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LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
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Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
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Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
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tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
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Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
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Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
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bull personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis agrave main que des
bull marchandises dangereuses destineacutees agrave leur usage personnel ou neacutecessaires agrave
bull lexercice de leur profession Cependant le transport de matiegraveres radioactives est interdit
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bull Les reacutecipients portables de gaz agrave usage meacutedical transporteacutes par des malades
bull preacutesentant des difficulteacutes respiratoires sont admis dans la limite des quantiteacutes
bull neacutecessaires pour un voyage
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bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
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bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
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bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
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Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
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Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
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taches
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dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
MERCI DE VOTRE ATTENTION
FRANCK
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
- VISITE DES BOUTEILLES (2)
- VISITE DES BOUTEILLES (3)
- VISITE DES BOUTEILLES (4)
- VISITE DES BOUTEILLES (5)
- REGLEMENTATION
- VISITE DES BOUTEILLES (6)
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- STATION DE GONFLAGE
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- Transports des bouteilles (17)
- Transports des bouteilles (18)
- Transports des bouteilles (19)
- Transports des bouteilles (20)
- Transports des bouteilles (21)
- Transports des bouteilles (22)
- Transports des bouteilles (23)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (2)
- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (3)
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- LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE (5)
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- Journeacutee des preacutesidents (2)
- Journeacutee des preacutesidents (3)
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-
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bull Seules les dispositions relatives agrave lemballage au marquage et agrave leacutetiquetage des colis
bull prescrites aux 41 et 52 ou au 34 sont applicablesbull Le transport simultaneacute de personnes et de marchandises
dangereuses autres quebull celles viseacutees au preacutesent article est interdit dans les
veacutehicules de transport enbull commun de personnes
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bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
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bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
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Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
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bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
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bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
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DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
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Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
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Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
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Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
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LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
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Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
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-
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bull 3 - Aspect Assurancebull 31 - Le contrat feacutedeacuteralbull Reacutef Reacutesumeacute des garanties - paragraphe 14 -
Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions
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Transports des bouteilles
bull En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongeacutee dans les veacutehicules nous
bull vous rappelons que les dommages causeacutes ou aggraveacutes par ce transport relegravevent des
bull assureurs ldquoAutomobilesrdquoraquo Ce nrsquoest lagrave non pas une condition du contrat
bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
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bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
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LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
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bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
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Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
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Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
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Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
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Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
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bull dʼassurance feacutedeacuterale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance
bull RC circulation automobile
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bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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Transports des bouteilles
bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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Transports des bouteilles
bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
lafontcom
COMMISSION technique reacutegionale
Transports des bouteilles
bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
MERCI DE VOTRE ATTENTION
FRANCK
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
- VISITE DES BOUTEILLES (2)
- VISITE DES BOUTEILLES (3)
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bull Il importe ainsi compte tenu des ameacutenagements ou restrictions dont peuvent faire
bull lobjet les garanties deacutelivreacutees par ces assureurs ldquoAutomobilesrdquo que chaque licencieacute
bull prenne le soin de veacuterifier aupregraves de son assureur la porteacutee des garanties qui lui sont
bull acquises notamment sur ce point preacutecis
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bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
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Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
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bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
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bull Comme lindique le reacutesumeacute des garanties du contrat feacutedeacuteral les dommages causeacutes ou
bull aggraveacutes par le transport des bouteilles de plongeacutes relegravevent des assureurs
bull ldquoAutomobilesrdquo Il est donc prudent de veacuterifier aupregraves de lassureur du veacutehicule que
bull ce transport nest pas consideacutereacute comme une clause daggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat dassurance du veacutehicule engageant de ce fait la responsabiliteacute de son proprieacutetaire
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bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
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bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
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Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
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LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
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Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
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bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
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bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
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Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
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LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
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Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
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FRANCK
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bull Lassembleacutee geacuteneacuterale du club est fondeacutee agrave prendre toutes les mesures neacutecessaires
bull mecircme si celles-ci sont plus contraignantes que les textes reacuteglementaires ou les
bull consignes feacutedeacuterales pour informer ou contraindre les membres du club sur la neacutecessiteacute de veacuterifier ce point
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bull 4 - Reacutefeacuterencesbull Site de lINERIS bull httpwwwinerisfraidaq=consult_doc
navigation225019028667825bull Site du Cabinet Lafont httpwwwcabinet-
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bull Les assurances en geacuteneacuterales
Transports des bouteilles
bull Le veacutehicule sont contenu son conducteur et ses ayants droit lorsque le veacutehicule transporte des matiegraveres inflammables explosives corrosives ou comburantes et a lrsquooccasion duquel lesdites matiegraveres auraient provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
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LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
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Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
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Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
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1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
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1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
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Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
MERCI DE VOTRE ATTENTION
FRANCK
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
QUESTIONS
- Journeacutee des preacutesidents
- VISITE DES BOUTEILLES
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-
Transports des bouteilles
bull Toutefois la non garantie ne saurait ecirctre invoqueacutee du chef de transports drsquohuiles drsquoessences mineacuterales ou produits similaires ne deacutepassent pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La MAAF applique les textes
Transports des bouteilles
bull Quelles sont les exclusions communes bull Les dommages causeacutes ou subit par les
veacutehicules assureacutes lorsqursquoils transportent des matiegraveres inflammablesexplosivescorrosivesou comburantes et agrave lrsquooccasion desquels ces matiegraveres ont provoqueacute ou aggraveacute le sinistre
Transports des bouteilles
bull Disposition contraire preacutevue dans les conditions particuliegraveres ou transports drsquohuilesdrsquoessences mineacuterales ou de produits similaires ne deacutepassant pas 500kg ou 600 litres y compris lrsquoapprovisionnement de carburant liquide ou gazeux neacutecessaire au moteur
Transports des bouteilles
bull La macif assure tout bull Il faut les preacutevenir du transport des bouteilles de
plongeacutee pour les voitures particuliegraveres
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoAIR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LrsquoANALYSE DrsquoAIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOURCEPENDANT IL SrsquoAGIT
DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
LES PROCEDURES
Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
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1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
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2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
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1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
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Quand faire une analyse drsquoair
1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
COMMISSION technique reacutegionale
LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
La qualiteacute de lrsquoair fourni par un compresseur est directement sous
la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
du mateacuteriel
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
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DrsquoUN ENSEMBLE DE NORMES PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A
AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR
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Deux accidents survenus
au cours de lrsquoanneacutee 2009
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
bouteille en aluminium Lors drsquoun laquo canard raquo une particule obstrue le
tube plongeant
Les analyses de lrsquoair font apparaicirctre de grandes quantiteacutes drsquoeau dans lrsquoair fourni par le compresseur
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LrsquoANALYSE DE LA QUALITE DE LrsquoAIR RESPIRABLE
Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
de nauseacutees et de ceacutephaleacutees
Le responsable fait retirer les appareils et analyser lrsquoair des bouteilles
Lrsquoanalyse de lrsquoair met en eacutevidence une concentration tregraves eacuteleveacute de CO et CO2 dans les bouteilles
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1 Aussi souvent que neacutecessaire Le principe de preacutecaution voudrait que nous proceacutedions a une
analyse deacutes lors qursquoune intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche reacuteparation du
systegraveme de purgehellip)
2 Mais aussi de faccedilon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple apregraves deux mois
drsquoarrecirct)
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Accident de plongeacutee de lrsquooxydation feuilletant se forme dans une
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Lors drsquoune manœuvre de pompiers deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent
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du mateacuteriel
COMMISSION technique reacutegionale
Journeacutee des preacutesidents
Le preacutesident du club et responsable garant dont il a la garde
Veille au respect des regravegles de seacutecuriteacute et regraveglements inteacuterieur
Le preacutesident inteacuterecirct seule responsable mais deacutelegravegue certaines
taches
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la responsabiliteacute de son proprieacutetaire et de son exploitant
Dans notre cas la responsabiliteacute du preacutesident du club et du responsable
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