CHIRURGIE RATEE QUELS SONT CHIRURGIE RATEE QUELS SONT LES SOLUTIONS ET LES RECOURS LES SOLUTIONS ET LES RECOURS

IntroductionIntroduction

Il est tout à fait possible qu’à l’issue de son intervention, le patient ne soit pas entièrement satisfait de son intervention esthétique.

Pour comprendre la nature de cette insatisfaction, il est nécessaire de revenir sur les motivations du candidat à la chirurgie esthétique.

Deux catégories d’interventions:

-Les interventions de restauration, pour lesquelles le patient cherche à retrouver le physique qu'il a perdu (ex. du lifting)

-Les interventions de « création », qui créent une nouvelle forme (rhinoplastie, pose de prothèses mammaires).

La conduite à tenir est La conduite à tenir est toujours la mêmetoujours la même

Ne jamais porter de jugement immédiat après l'intervention, (œdèmes, zone opérée très souvent gonflée) et s’accorder un certain délai avant de pouvoir se dire mécontent. Pour chaque opération, la période d'attente est différente, et elle peut être assez longue, comme pour les nez, où la forme définitive est obtenue après plusieurs mois seulement.

Suivre scrupuleusement les soins postopératoires prescrits par le chirurgien.

Cadre juridique de la chirurgie Cadre juridique de la chirurgie esthétiqueesthétique

Le Chirurgien Esthétique doit être titulaire d’un diplôme de Spécialiste.

L’acte de chirurgie esthétique ne peut être réalisé que dans un établissement accrédité par la HAS.

Le consentement à l’acte de chirurgie doit être formalisé.

Le coût de l’opération doit être clairement défini dans un devis détaillé.

Le chirurgien esthétique doit Le chirurgien esthétique doit posséder un diplôme spécialiséposséder un diplôme spécialisé

Seuls les médecins spécialisés en Chirurgie Plastique, Reconstructrice et Esthétique sont autorisés à les actes de chirurgie esthétique.

Néanmoins, certains spécialistes, tels que les ophtalmologistes, ORL ou stomatologues, peuvent pratiquer des actes de chirurgie esthétique limités à leur domaine de qualification.

La pratique de la chirurgie esthétique sans habilitation est sanctionnée d’un an de prison et de 150 000 euros d’amende.

Chirurgie esthétique effectuée Chirurgie esthétique effectuée dans un établissement agréédans un établissement agréé

Le chirurgien se doit donc d’informer clairement le patient sur le type d’intervention qui sera réalisé, les conditions de celle-ci, les risques, même exceptionnels, qu’elle implique ainsi que les complications qu’elle est susceptible d’entraîner.

Le coût de l’opération doit être clairement défini dans un devis détaillé.

Le consentement à l’acte de Le consentement à l’acte de chirurgie doit être formaliséchirurgie doit être formalisé

L’acte de chirurgie constitue une atteinte à l’intégrité physique de la personne. Le chirurgien se doit donc d’informer clairement le patient sur le type d’intervention qui sera réalisé, les conditions de celle-ci, les risques, même exceptionnels, qu’elle implique ainsi que les complications qu’elle est susceptible d’entraîner.

Coût de l'opération clairement Coût de l'opération clairement défini dans l'estimation détailléedéfini dans l'estimation détaillée

Le devis doit obligatoirement indiquer le coût total et le détail des prix de l'intervention.

Après la remise du devis détaillé, le chirurgien est tenu de laisser au patient un délai minimum de réflexion de 15 jours entre la remise du devis et son acceptation. Pendant cette période, aucun engagement ne peut être exigé ou obtenu de la personne concernée.

Solutions et remèdes pour Solutions et remèdes pour insatisfaction ou taux de chirurgieinsatisfaction ou taux de chirurgie

Le chirurgien se doit de prendre en considération les récriminations du patient, même si elles sont subjectives.

Les étapes:

Soit il reconnaît le préjudice (si préjudice il y a), et propose une reprise chirurgicale lorsqu’elle est possible ou un arrangement à l’amiable entériné dans un protocole d’accord (toujours mieux qu’un long et coûteux procès) ;

Soit il n’y a pas d’entente possible, et le patient estime qu'il y a eu faute ou préjudice, une procédure contentieuse pourra être engagée pour régler le litige. Un expert indépendant sera nommé et il étudiera le dossier pour savoir si la responsabilité du praticien est en cause.

Il est également toujours possible de prendre l'avis d'un autre plasticien.

Responsabilités obtenues contre Responsabilités obtenues contre le chirurgien en cas d'inconduitele chirurgien en cas d'inconduite

La responsabilité du chirurgien pour non-respect de son obligation d’information.

La responsabilité du chirurgien pour négligence ou faute. A noter que les chirurgiens esthétiques ne sont pas tenus à une obligation de résultat, mais à une obligation de moyen renforcée, ce qui signifie que même en cas d’insatisfaction du patient ou lorsque l’opération a été ratée, il faudra démontrer que la faute du chirurgien est la conséquence du préjudice subi par le patient.

La responsabilité professionnelle et pénale du chirurgien esthétique.Dans ce cas, l’Ordre des médecins peut être saisi afin de faire sanctionner le chirurgien qui n’aura pas respecté les règles déontologiques applicables à la profession.

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