CHANGEMENT TAUX DE TVA avec création nouveaux taux - CEGID

Le 9 décembre 2013

ACS Informatique – 44 Bd André Dautel – 49800 TRÉLAZÉ – Tél. 02 41 68 42 36 – Fax 02 41 68 42 48 – acsinfo@acsinfo.fr

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1- En comptabilité Créer les codes de TVA

Boîte à outils – Paramètres – Taxes – Codes de TVA

Code : Indiquer un code de 3 caractères maximum Libellé : Indiquer le libellé souhaité

En comptabilité Créer les taux et comptes de TVA Boîte à outils – Paramètres – Taxes – Taux et comptes de TVA

Taux Ventes : Indiquer le taux TVA sur les ventes Taux Achats : Indiquer le taux TVA sur les achats Compte Ventes : Définissez le compte général de TVA sur les ventes Comptes Achats : Définissez le compte général de TVA sur les achats Masques Ventes / Achats : Définir le paramétrage utilisé pour générer le compte de vente ou achat dans lequel s'imputera le montant HT de la pièce, d'après les comptes généraux définis dans les fiches Articles. Non perçue : Option, si elle est cochée, qui permet de calculer la TVA sur les pièces commerciales en facturation mais de ne pas l’enregistrer en comptabilité.

En comptabilité Création comptes de vente et achat Comptabilité – Paramètres – Plan Comptable

Ouvrir la fiche du compte. Sélectionner le nouveau code de TVA.

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En comptabilité Mise à jour Guide de Saisie Comptabilité - Paramètres – Guides de saisie Rechercher dans la liste le guide à partir duquel vous aller enregistrer le nouveau. Puis cliquer sur le bouton « dupliquer » Dans un premier temps vous aller définir les nouveaux éléments : Le «code» et son «libellé» Puis modifier les éléments liés au nouveau taux. Par exemple L’élément[TVA:1] signifie que l’on fait référence au taux de TVA ayant le code 1 soit 19.6%.

En comptabilité Modifier les abonnements

Comptabilité – Saisie – Liste des écritures Rechercher dans la liste l’écriture à associé à votre abonnement. Assurez-vous que celle-ci utilise le nouveau taux TVA. Une fois la nouvelle pièce comptable créée, vous pouvez modifier votre abonnement, Comptabilité – Paramètres – Abonnements Sélectionner l’abonnement à modifier. Dans la partie « Eléments de référence » indiquez la nouvelle pièce comptable à utiliser.

2- En gestion Modification taux de TVA et comptes fiche article Gestion Commerciale – Paramètres – Article

- Ouvrir les fiches articles concernées, aller sur l’onglet «Taxes» et modifier le taux de TVA. Le nouveau taux de TVA sera appliqué lors de la création des nouvelles pièces commerciales. - Si vous devez modifier votre compte de Vente et/ou d’Achat :

Ouvrir les fiches articles concernées, aller sur l’onglet «Paramètres» et modifier les comptes Les nouveaux comptes seront utilisés lors de la création des nouvelles pièces commerciales.

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En gestion Modification taux de TVA sur une pièce commerciale qui est générée par une transformation de pièce.

Vous pouvez modifier la TVA utilisée sur une pièce commerciale de deux manières : - Soit vous modifiez le taux de TVA pour l’ensemble de la pièce commerciale

Gestion Commerciale – Vente ou Achat

Positionnez-vous sur votre type de pièce : Devis – Facture – Avoir … Cliquez sur le « Menu Zoom » et sélectionnez dans le menu déroulant «Changer la TVA de la pièce» Sélectionnez le «Taux de TVA» souhaité puis enregistrez. Chaque ligne d’article de la pièce se verra appliquer le nouveau taux de TVA sélectionné.

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- Soit vous modifiez le taux de TVA d’un article de la pièce commerciale

Gestion Commerciale – Vente ou Achat

Positionnez-vous sur votre type de pièce : Devis – Facture – Avoir … Sélectionnez la ligne d’article concernée par le changement de taux. Puis, cliquez sur le menu déroulant du «Taux de TVA» afin de sélectionner le nouveau taux.

En gestion Modification taux de TVA sur les frais de port Gestion Commerciale – Paramètres – Divers – Frais de Port Créer un nouveau code frais de port.