catalogue officiel des dessins ou modeles...
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CATALOGUE OFFICIEL DESDESSINS OU MODELES
INDUSTRIELS
Téléphone : +212 5 22 58 64 00/10
Pays : Maroc
E-mail : [email protected]
Fax : +212 5 22 33 54 80
Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale
Adresse de l’office : R.S. 114 KM 9,5 Route de Nouasseur - SIDI MAAROUF CASABLANCA
N ° 02/2015 du 04/06/2015
Site web : www.ompic.ma
ROYAUME DU MAROC -----
OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE
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Classe 01. - Produits alimentaires.
Classe 02. - Articles d’habillement et mercerie.
Classe 03. - Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.
Classe 04. - Brosserie.
Classe 05. - Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.
Classe 06. - Ameublement.
Classe 07. - Articles de ménage non compris dans d’autres classes.
Classe 08. - Outils et quincaillerie.
Classe 09. - Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.
Classe 10. - Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.
Classe 11. - Objets d’ornement.
Classe 12. - Moyens de transport ou de levage.
Classe 13. - Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.
Classe 14. - Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.
Classe 15. - Machines non comprises dans d’autres classes.
Classe 16. - Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.
Classe 17. - Instruments de musique.
Classe 18. - Imprimerie et machines de bureau.
Classe 19. - Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.
Classe 20. - Equipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.
Classe 21. - Jeux, jouets, tentes et articles de sport.
Classe 22. - Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux nuisibles.
Classe 23. - Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air,combustibles solides.
Classe 24. - Médecine et laboratoires.
Classe 25. - Constructions et éléments de construction.
Classe 26. - Appareils d’éclairage.
Classe 27. - Tabacs et articles pour fumeurs.
Classe 28. - Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.
Classe 29. - Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage.
Classe 30. - Articles pour les soins et l’entretien des animaux.
Classe 31. - Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres classes.
Classe 32. - Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs pour surfaces, ornementation.
CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELSÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE LOCARNO
- Liste des classes -
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DONNEES BIBLIOGRAPHIQUES RELATIVES AUX DESSINS ET MODELES INDUSTRIELS- Norme ST.80 -
(10) Données relatives à l’enregistrement ou au renouvellement(11) Numéro d’ordre de l’enregistrement ou numéro du document de dessin ou modèle(12) Désignation en clair du type de document publié(14) Numéro d’ordre du renouvellement, s’il est différent du numéro d’enregistrement initial(15) Date de l’enregistrement/date du renouvellement(17) Durée prévue de l’enregistrement ou du renouvellement(18) Date prévue d’expiration de l’enregistrement ou du renouvellement(19) Indication, au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, de l’administration qui publie ou
enregistre le dessin ou modèle industrielNote : Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’
alinéa 4.b).
(20) Données relatives à la demande(21) Numéro d’ordre de la demande(22) Date de dépôt de la demande(23) Nom et lieu de l’exposition, et date à laquelle le dessin ou modèle industriel y a été exposé pour la première
fois (données relatives à la priorité d’exposition)(24) Date à partir de laquelle le droit de dessin ou modèle industriel produit ses effets(27) Type de demande ou de dépôt (ouvert ou cacheté)(28) Nombre de dessins et modèles industriels compris dans la demande(29) Indication de la forme sous laquelle le dessin ou modèle industriel est déposé (par exemple, en tant que
reproduction du dessin ou modèle ou spécimen de celui-ci)
(30) Données relatives à la priorité selon la Convention de Paris(31) Numéro d’ordre attribué à la demande établissant la priorité(32) Date de dépôt de la demande établissant la priorité(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de
laquelle a été déposée la demande établissant la prioritéNotes : i) Le code générique (30) peut être utilisé, pour autant que les données portant les codes (31), (32) et
(33) soient présentées ensemble.ii) Pour les dépôts internationaux effectués en vertu de l’Arrangement de La Haye, le code à
deux lettres “WO” doit être utilisé.
(40) Date à laquelle certaines informations sont rendues accessibles au public(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé
similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen(44) Date de publication du dessin ou modèle industriel après examen, mais avant enregistrement, par
impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen(45) Date de publication du dessin ou modèle industriel enregistré, par impression ou par un procédé similaire,
ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen(46) Date d’expiration de l’ajournement
(50) Informations diverses(51) Classification internationale pour les dessins et modèles industriels (classe et sous-classe de la classification
de Locarno)(52) Classification nationale(53) Identification du ou des dessins ou modèles inclus dans une demande ou un enregistrement multiple qui est
ou sont affectés par une transaction déterminée alors que la totalité ne l’est pas(54) Désignation du ou des objets ou produits auxquels le dessin ou modèle industriel est destiné ou titre du
dessin ou modèle industriel(55) Reproduction du dessin ou modèle industriel (par exemple, dessin, photographie) et explications concernant
la reproduction(56) Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif(57) Description des éléments caractéristiques du dessin ou modèle industriel y compris l’indication des couleurs(58) Date d’inscription au registre de tout type de modification (p. ex., le changement de titulaire, le changement
de nom ou d’adresse, la renonciation à un dépôt international, la cessation de la protection)Notes : i) Le code (52) doit être précédé du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, qui permet d’
identifier le pays dont la classification nationale est utilisée (ce code à deux lettres doit être indiqué entre parenthèses);ii) Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels
que définis à l’alinéa 4.b).
(60) Références à d’autres demandes et enregistrements juridiquement apparentés(62) Numéro d’ordre et, le cas échéant, date de dépôt de la ou des demandes, du ou des enregistrements ou du
ou des documents apparentés par la division(66) Numéro d’ordre de la demande ou de l’enregistrement du ou des dessins ou modèles qui sont les variantes
du présent dessin ou modèle(68) Numéro de la partie cédée de l’enregistrement
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(69) Numéro de l’enregistrement résultant de la fusionNote : Le code générique (60) doit être utilisé par les pays qui faisaient précédemment partie d’une autre entité,
pour permettre l’identification des données bibliographiques qui se rapportent aux demandes ou aux enregistrements dedessins ou modèles industriels et qui ont initialement fait l’objet d’une annonce de la part de l’office de propriétéindustrielle de cette entité.
(70) Identification des parties intéressées par la demande ou l’enregistrement(71) Nom et adresse du ou des déposants(72) Nom du ou des créateurs, s’ils sont connus en tant que tels(73) Nom et adresse du ou des titulaires(74) Nom et adresse du ou des mandataires(78) Nom et adresse du ou des nouveaux titulaires en cas de changement de titulaireNote : Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin ou modèle industriel a été mis à
la disposition du public, le minimum d’information requis est le nom du titulaire, sinon, celui du ou des déposants.
(80) Identification de certaines données relatives à l’enregistrement international des dessins et modèles industrielseffectué en vertu de l’Arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèlesindustriels, et données relatives à d’autres conventions internationales
Informations relatives aux Parties contractantes désignées/Parties contractantes intéressées(81) Parties contractantes intéressées
I Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1934II Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1960III Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1999
(82) Déclarations figurant dans la demande internationale(83) Indication de l’existence d’une possibilité de réexamen ou de recours(84) État(s) contractant(s) désigné(s) en vertu de conventions régionales
Informations relatives au(x) titulaire(s)(85) Résidence habituelle du ou des titulaires(86) Nationalité du ou des titulaires(87) Domicile du ou des titulaires(88) État dans lequel le ou les titulaires ont un établissement industriel ou commercial effectif et sérieux(89) “Partie contractante du déposant”Note : Les données portant les codes INID (81) à (88) doivent être indiquées au moyen du code à deux
lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI.
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CODES A DEUX LETTRES POUR LA REPRESENTATION DES ETATS, AUTRES ENTITES ETORGANISATIONS
- Norme ST.3-
AD AndorreAE Émirats arabes unisAF AfghanistanAG Antigua-et-BarbudaAI AnguillaAL AlbanieAM ArménieAO AngolaAP Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle(ARIPO)AR ArgentineAT AutricheAU AustralieAW ArubaAZ AzerbaïdjanBA Bosnie-HerzégovineBB BarbadeBD BangladeshBE BelgiqueBF Burkina FasoBG BulgarieBH BahreïnBI BurundiBJ BéninBM BermudesBN Brunéi DarussalamBO Bolivie, État plurinational deBQ Bonaire, Saint-Eustache et SabaBR BrésilBS BahamasBT BhoutanBV Île BouvetBW BotswanaBX Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI)BY BélarusBZ BelizeCA CanadaCD République démocratique du CongoCF République centrafricaineCG CongoCH SuisseCI Côte d’IvoireCK Îles CookCL ChiliCM CamerounCN ChineCO ColombieCR Costa RicaCU CubaCV Cap-VertCW Curaçao
CY ChypreCZ République tchèqueDE AllemagneDJ DjiboutiDK DanemarkDM DominiqueDO République dominicaineDZ AlgérieEA Organisation eurasienne des brevets (OEAB)EC ÉquateurEE EstonieEG ÉgypteEH Sahara occidentalEM Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques,dessins et modèles) (OHMI)EP Office européen des brevets (OEB)ER ÉrythréeES EspagneET ÉthiopieFI FinlandeFJ FidjiFK Îles Falkland (Malvinas)FO Îles FéroéFR FranceGA GabonGB Royaume-UniGC Office des brevets du Conseil de coopération des États arabesdu Golfe (CCG)GD GrenadeGE GéorgieGG GuerneseyGH GhanaGI GibraltarGL GroenlandGM GambieGN GuinéeGQ Guinée équatorialeGR GrèceGS Géorgie du Sud et les îles Sandwich du SudGT GuatemalaGW Guinée-BissauGY GuyanaHK Région administrative spéciale de Hong Kong (Républiquepopulaire de Chine)HN HondurasHR CroatieHT HaïtiHU Hongrie
IB Bureau international de l’Organisation Mondiale de la PropriétéIntellectuelle (OMPI)ID IndonésieIE IrlandeIL IsraëlIM Île de ManIN IndeIQ IraqIR Iran (République islamique d’)IS IslandeIT ItalieJE JerseyJM JamaïqueJO JordanieJP JaponKE Kenya
NA NamibieNE NigerNG NigériaNI NicaraguaNL Pays-BasNO NorvègeNP NépalNR NauruNZ Nouvelle-ZélandeOA Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)OM OmanPA PanamaPE PérouPG Papouasie-Nouvelle-GuinéePH Philippines
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KG KirghizistanKH CambodgeKI KiribatiKM ComoresKN Saint-Kitts-et-NevisKP République populaire démocratique de CoréeKR République de CoréeKW KoweïtKY Îles CaïmanesKZ KazakhstanLA République démocratique populaire laoLB LibanLC Sainte-LucieLI LiechtensteinLK Sri LankaLR LibériaLS LesothoLT LituanieLU LuxembourgLV LettonieLY LibyeMA MarocMC MonacoMD République de MoldovaME MonténégroMG MadagascarMK Ex-République yougoslave de MacédoineML MaliMM MyanmarMN MongolieMO MacaoMP Îles Mariannes du NordMR MauritanieMS MontserratMT MalteMU MauriceMV MaldivesMW MalawiMX MexiqueMY MalaisieMZ MozambiqueTR TurquieTT Trinité-et-TobagoTV TuvaluTW Taïwan, Province de ChineTZ République-Unie de TanzanieUA UkraineUG OugandaUS États-Unis d’AmériqueUY UruguayUZ OuzbékistanVA Saint-SiègeVC Saint-Vincent-et-les GrenadinesVE Venezuela, République bolivarienne duVG Îles Vierges (britanniques)
PK PakistanPL PolognePT PortugalPW PalaosPY ParaguayQA QatarQZ Office communautaire des variétés végétales (Unioneuropéenne) (OCVV)RO RoumanieRS SerbieRU Fédération de RussieRW RwandaSA Arabie saouditeSB Îles SalomonSC SeychellesSD SoudanSE SuèdeSG SingapourSH Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da CunhaSI SlovénieSK SlovaquieSL Sierra LeoneSM Saint-MarinSN SénégalSO SomalieSR SurinameSS Soudan du SudST Sao Tomé-et-PrincipeSV El SalvadorSX Saint-Martin (partie néerlandaise)SY République arabe syrienneSZ SwazilandTC Îles Turks et CaïquesTD TchadTG TogoTH ThaïlandeTJ TadjikistanTL Timor-LesteTM TurkménistanTN TunisieTO TongaVN Viet NamVU VanuatuWO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)(Bureau international de l’)WS SamoaXN Institut nordique des brevets (INB)YE YémenZA Afrique du SudZM ZambieZW Zimbabwe
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20066
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
30/12/2014
30/12/2019
APPAREILS POUR COUPER LA CERAMIQUE
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
GERMANS BOADA S.A.Pol. Ind. Can Roses, Avenida. Olimpiades s/n, -08191 RUBI Barcelone -ESPAGNE
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 3
Classe de Locarno 8
(28)
(51)
Priorité(s) revendiquée(s)
002588376-0001 , 01/12/2014 , EM002588376-0002 , 01/12/2014 , EM002588376-0003 , 01/12/2014 , EM
(30)
Reproductions
1-1
1-2
1-3
1-4
(55)
DEMANDES D'ENREGISTREMENT NATIONAL
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3-3
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20067
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
30/12/2014
30/12/2019
PLAN DE VILLE
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
NINOWAY COMMUNICATION39 OMAR SLAOUI ETAGE 4 N°9 CASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 19
(28)
(51)
Reproductions
1-1
(55)
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20072
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
05/01/2015
06/01/2020
ETIQUETTE
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
ALVIN17 PLACE PASTOUR ETAGE 7 APPT. 2 CASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 19
(28)
(51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1
5-1
(55)
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20092
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
09/01/2015
09/01/2020
EMBALLAGE DE LESSIVE ETOILES BLEUES
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
DISTRA5-7 RUE IBNOU TOUFAIL PALMIER CASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 3
Classe de Locarno 32
(28)
(51)
Reproductions
1-1
2-1
(55)
20121
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
23/12/2014
23/12/2019
EMBALLAGES POUR PRODUITS PHARMACEUTIQUES
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
BOTTU82, ALLEE DES CASUARINAS, B.P. 2 583- 20250 - AIN SEBAA 20580CASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 9
(28)
(51)
Reproductions
1-1
(55)
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20136
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
22/01/2015
22/01/2020
EMBALLAGE POUR PRODUITS COSMETIQUES
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
ESPACE PARFUMSZ.I. LISSASFA LOT AL BATOUL N°36 20190 CASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 9
(28)
(51)
Reproductions
1-1
1-2
(55)
20160
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
30/01/2015
30/01/2020
BOUTEILLE
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
THE COCA COLA COMPANYONE COCA -COLA PLAZA, NW, ATLANTA , GA 30313 - ETATS-UNISD'AMERIQUE
Déposant(71)
Créateur STERLING LANE STEWARD. - ETATS-UNIS D'AMERIQUE
(72)
Nombre de dessins ou modèles 2
Classe de Locarno 9
(28)
(51)
Priorité(s) revendiquée(s)
29/498,340 , 01/08/2014 , US
(30)
Reproductions(55)
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20163
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
02/02/2015
03/02/2020
POT POUR PRODUITS COSMETIQUES
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
ESPACE COSMETIC13 BD EL HAOUZA QI OUKACHA AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 9
(28)
(51)
Reproductions
1-1
1-2
(55)
20171
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
05/02/2015
05/02/2020
FLACONS POUR PRODUITS COSMETIQUES
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
ESPACE COSMETIC13 BD EL HAOUZA QI OUKACHA AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 9
(28)
(51)
Reproductions
1-1
(55)
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1-2
1-3
20184
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
12/02/2015
12/02/2020
ETIQUETTE POUR PRODUIT COSMETIQUE
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
ESPACE PARFUMSZ.I. LISSASFA LOT. AL BATOUL N° 36 1 ETAGE CASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 28
(28)
(51)
Reproductions
1-1
(55)
20202
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
20/02/2015
20/02/2020
EMBALLAGES POUR PRODUITS COSMETIQUES
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
ESPACE PARFUMSZ.I. LISSASFA LOT AL BATOUL N°36 20190 CASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 9
(28)
(51)
Reproductions(55)
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1-1
2-1
2-2
2-3
2-4
20234
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
26/02/2015
26/02/2020
DESSINS DE COUVERTURES DE LITS
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
MAZAFIL46, RUE ELARAAR 20500 CASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 9
Classe de Locarno 32
(28)
(51)
Reproductions(55)
Page 22 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
1-1
2-1
3-1
4-1
5-1
6-1
7-1
Page 23 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
8-1
9-1
20236
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
26/02/2015
26/02/2020
DESSINS DE COUVERTURES DE LITS
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
MAZAFIL46, RUE ELARAAR 20500 CASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 32
(28)
(51)
Reproductions
1-1
(55)
20260
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
06/03/2015
06/03/2020
LAVE MAIN DÉMONTABLE
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
AGADIR INOX EXPORTPARCELLE 35 A Z.I. B.P.N°23 INEZGANE AIT MELLOUL AGADIR - IDA OUTANANE - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 7
(28)
(51)
Reproductions(55)
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1-1
1-2
1-3
1-4
20261
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
06/03/2015
06/03/2020
CHAISE ET FAUTEUIL DE JARDIN EN PLASTIQUE
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
CHINA YANG TSE PLASTIQUEDOUAR OULED ABBOU LAKHLAYF COMMUNE RURALE HAD SOUALEMBERRECHID - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 6
(28)
(51)
Reproductions
1-1
(55)
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2-1
3-1
4-1
5-1
20262
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
06/03/2015
06/03/2020
SIPHON
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
AGADIR INOX EXPORTPARCELLE 35 A Z.I. B.P.N°23 INEZGANE AIT MELLOUL AGADIR - IDA OUTANANE - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 23
(28)
(51)
Reproductions
1-1
(55)
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1-2
1-3
20263
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
09/03/2015
09/03/2020
PANIER A PAIN
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
AGADIR INOX EXPORTPARCELLE 35 A Z.I. B.P.N°23 INEZGANE AIT MELLOUL AGADIR - IDA OUTANANE - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 7
(28)
(51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3
(55)
Page 27 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
20269
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
11/03/2015
11/03/2020
EMBALLAGE POUR BISCUITS
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
GACHOU MHAMEDAVENUE OUED EDDAHAB N°108 JAMILA 5 CITE DJEMAA CASABLANCA -MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 9
(28)
(51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1
5-1
(55)
Page 28 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
20270
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
11/03/2015
11/03/2020
GRANULE DE PATE DE LESSIVE SOUS FORME D'ETOILE
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
DISTRA5-7 RUE IBNOU TOUFAIL PALMIER CASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 32
(28)
(51)
Reproductions
1-1
(55)
20271
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
11/03/2015
11/03/2020
GRANULE DE POUDRE DE LESSIVE SOUS FORME D'ETOILE
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
DISTRA5-7 RUE IBNOU TOUFAIL PALMIER CASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 32
(28)
(51)
Reproductions
1-1
(55)
20280
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
14/03/2015
16/03/2020
EMBALLAGES POUR PEINTURE
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
COLORADOROUTE MLY. THAMI KM 15 COMMUNE RURALE OULAD AZZOUZ DARBOUAZZA CASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 9
(28)
(51)
Page 29 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1
5-1
(55)
20282
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
14/03/2015
16/03/2020
EMBALLAGE DE PEINTURE
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
COLORADOROUTE MLY. THAMI KM 15 COMMUNE RURALE OULAD AZZOUZ DARBOUAZZA CASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 4
Classe de Locarno 9
(28)
(51)
Reproductions(55)
Page 30 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
1-1
2-1
3-1
4-1
20283
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
16/03/2015
16/03/2020
SEMELLES
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
BEST PLAST130 LOT. WAFA Q. I. BENSOUDA FES - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 3
Classe de Locarno 2
(28)
(51)
Reproductions
1-1
(55)
Page 31 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
2-1
3-1
20293
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
23/03/2015
23/03/2020
MASCOTE
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
SAFILAIT42 BOULEVARD ABDELKRIM KHATTABI CASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 2
Classe de Locarno 20
(28)
(51)
Reproductions
1-1
2-1
(55)
20295
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
24/03/2015
24/03/2020
ETIQUITTES D'EMBALLAGE
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
INDUSEL MAROCRES. ISMAIL JH1 APPT. 5 RUE AMYOT D`INVILLE AIN BORJACASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 2(28)
Page 32 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
Classe de Locarno 19(51)
Reproductions
1-1
2-1
(55)
20297
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
24/03/2015
24/03/2020
EMBOUT POUR ARTICLE A FUMER
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
ALTRIA CLIENT SERVICES INC.6601 WEST BROAD STREET RICHMOND, VIRGINIA 23230 - ETATS-UNISD'AMERIQUE
Déposant(71)
Créateur ALISTAIR BRAMLEY. - ETATS-UNIS D'AMERIQUE
GEORGE STAFFORD. - ETATS-UNIS D'AMERIQUE
ERIC HAWES. - ETATS-UNIS D'AMERIQUE
TRACI MARTIN. - ETATS-UNIS D'AMERIQUE
BERINA YERKIC-HUSEJNOVIC. - ETATS-UNIS D'AMERIQUE
(72)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 27
(28)
(51)
Priorité(s) revendiquée(s)
29/503,697 , 29/09/2014 , US
(30)
Reproductions(55)
Page 33 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
1-1
1-2
1-3
20298
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
24/03/2015
24/03/2020
URNE EN PALSTIQUE
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
IFRIQUIA PLASTICROUTE 110, KM 11,500 BD. CHEFCHAOUNI, SIDI BERNOUSSI 20601CASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 2
Classe de Locarno 9
(28)
(51)
Reproductions
1-1
2-1
(55)
Page 34 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
20299
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
25/03/2015
25/03/2020
ETENDOIR ET PINCE A LINGE EN PLASTIQUE
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
AMAL BANDES PLASTIQUEDOUAR OULED HADDA LOT. N° 7 SIDI HAJJAJ OUAD HASSAR TIT-MELLILCASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 2
Classe de Locarno 7
(28)
(51)
Reproductions
1-1
2-1
(55)
20300
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
26/03/2015
26/03/2020
SEMELLES POUR CHAUSSURES
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
MOL SAT SEMELN° 10 Q. I. SIDI BRAHIM II FES - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 2
(28)
(51)
Reproductions
1-1
(55)
Page 35 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
1-2
2-1
3-1
3-2
4-1
4-2
5-1
Page 36 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
5-2
20301
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
26/03/2015
26/03/2020
SEMELLES POUR CHAUSSURES
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
MOL SAT SEMELN° 10 Q. I. SIDI BRAHIM II FES - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 2
(28)
(51)
Reproductions
1-1
2-1
2-2
3-1
(55)
Page 37 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
3-2
4-1
4-2
5-1
5-2
20302
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
26/03/2015
26/03/2020
TISSU D'AMEUBLEMENT
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
VELVETEX50-54 RUE SOUHAIL LAHCEN USINE; Z.I. DE BOUSKOURA-CENTRE,CASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 10
Classe de Locarno 5
(28)
(51)
Reproductions(55)
Page 38 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
1-1
1-2
2-1
3-1
4-1
5-1
6-1
Page 39 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
6-2
7-1
7-2
8-1
8-2
9-1
10-1
Page 40 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
10-2
20304
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
26/03/2015
26/03/2020
PRODUITS D'AMEUBLEMENT
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
SOCAFIXTECHNOPOLE INDUSTRIELLE AEROPORT MED. V NOUACEURCASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 6
(28)
(51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3
2-1
(55)
Page 41 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
3-1
3-2
3-3
4-1
4-2
4-3
5-1
Page 42 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
20305
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
26/03/2015
26/03/2020
PRODUITS D'AMEUBLEMENT
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
SOCAFIXZ.I. TECHNOPOLE AEROPORT MED. V NOUACEUR CASABLANCA -MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 6
(28)
(51)
Reproductions
1-1
1-2
2-1
3-1
3-2
(55)
Page 43 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
3-3
4-1
5-1
20314
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
27/03/2015
27/03/2020
STATIONS SERVICES
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
SOCIETE AFRIQUIA MAROCAINE DE DISTRIBUTION DE CARBURANTSRUE IBNOU EL OUENNANE AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 4
Classe de Locarno 25
(28)
(51)
Reproductions
1-1
1-2
(55)
Page 44 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
1-3
1-4
2-1
2-2
2-3
2-4
3-1
Page 45 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
3-2
4-1
4-2
20315
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
27/03/2015
27/03/2020
ATELIER
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
SOCIETE AFRIQUIA MAROCAINE DE DISTRIBUTION DE CARBURANTSRUE IBNOU EL OUENNANE AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 2
Classe de Locarno 25
(28)
(51)
Reproductions
1-1
1-2
(55)
Page 46 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
1-3
1-4
1-5
1-6
1-7
2-1
2-2
Page 47 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
20318
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
30/03/2015
30/03/2020
PIEGE DU CHARANÇON ROUGE DES PALMIERS
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
KHFIF KHALIDSIDI REDWAN, RUE N°7, MAISON N°4 KSAR LKBIR - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 2
Classe de Locarno 22
(28)
(51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3
1-4
2-1
(55)
Page 48 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
2-2
2-3
20320
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
30/03/2015
30/03/2020
DISPOSITIF SIGNALÉTIQUE DES STATIONS SERVICES
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
SOCIETE AFRIQUIA MAROCAINE DE DISTRIBUTION DE CARBURANTSRUE IBNOU EL OUENNANE AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 20
(28)
(51)
Reproductions
1-1
1-2
2-1
(55)
Page 49 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
3-1
3-2
4-1
4-2
5-1
5-2
5-3
Page 50 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
20321
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
30/03/2015
30/03/2020
DISPOSITIF SIGNALÉTIQUE DES STATIONS SERVICES
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
SOCIETE AFRIQUIA MAROCAINE DE DISTRIBUTION DE CARBURANTSRUE IBNOU EL OUENNANE AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 20
(28)
(51)
Reproductions
1-1
1-2
2-1
2-2
3-1
(55)
Page 51 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
3-2
3-3
4-1
4-2
5-1
5-2
20322
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
30/03/2015
30/03/2020
DISPOSITIF SIGNALÉTIQUE DES STATIONS SERVICES
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
SOCIETE AFRIQUIA MAROCAINE DE DISTRIBUTION DE CARBURANTSRUE IBNOU EL OUENNANE AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 5(28)
Page 52 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
Classe de Locarno 20(51)
Reproductions
1-1
1-2
2-1
2-2
3-1
3-2
3-3
(55)
Page 53 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
3-4
4-1
4-2
5-1
5-2
5-3
5-4
Page 54 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
20323
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
30/03/2015
30/03/2020
DISPOSITIF SIGNALÉTIQUE DES STATIONS SERVICES
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
SOCIETE AFRIQUIA MAROCAINE DE DISTRIBUTION DE CARBURANTSRUE IBNOU EL OUENNANE AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 4
Classe de Locarno 20
(28)
(51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3
2-1
2-2
(55)
Page 55 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
3-1
3-2
4-1
4-2
20324
Date de dépôt
Date d’expirationObjet
30/03/2015
30/03/2020
DISPOSITIF SIGNALÉTIQUE DES STATIONS SERVICES
N° de dépôt(21)
(20)
(18)
(54)
SOCIETE AFRIQUIA MAROCAINE DE DISTRIBUTION DE CARBURANTSRUE IBNOU EL OUENNANE AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC
Déposant(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 20
(28)
(51)
Reproductions
1-1
(55)
Page 56 deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 02/2015 du 04/06/2015 152
1-2
2-1
2-2
3-1
4-1
4-2
5-1