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Codes d’édition : juin 2010 Date de parution

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Octobre 2010

Sommaire

Monographies• Droitcivil . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4

• Droitjudiciaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11

• Droitpénaletprocédurepénale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16

• Droitéconomiqueetcommercial . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20

• Droitdesnouvellestechnologies . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27

• Droitsintellectuels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28

• Droitsocial . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31

• Droitfiscal . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35

• Droitpublicetadministratif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39

• Droitdel’environnementetdel’urbanisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43

• Droiteuropéen . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44

• Droitinternational . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46

• Droitdivers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47

• RPRJ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49

Revues . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 50

Index des auteurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 51

Index des titres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53

u Droit civil

Les Codes Larcier - Édition de base 2010 mai 2010 BTome I – Droit civil et judiciaire À jour au 1er février 2010

Sous la direction juridique de : Claude LambertS et Jean‑Jacques WiLLemSavec la collaboration de : Jean‑Pierre aertS, amaryllis boSSuyt, emmanuel CaPraSSe, Frédéric CLoSe, Léandre Drion, marc‑albert Jamin, Luc LambreCht et Gustave SteFFenS

Ce premier tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de notes de jurisprudence reprenant les arrêts les plus récents de la Cour de cassation et de la Cour constitutionnelle, ainsi que d’utiles notes de concordance et de références.

Collection : Les Codes LarcierParution : Mai 2010Public : Avocats, magistrats, juristes, professeurs, étudiants.En un mot : La référence en matière de Codes !

ISBN 9782804438661 • 1892 p. • 23e éd. 2010 LC-T1.INI 275,00 € ,!7IC8A4-ediggb!

Les Codes commentés Larcier juin 2010 BAssurances privées – 2010

Cédric EybEn, Assistant aux F.U.S.L., avocatPhilippe GrÉGoIrE, AvocatMarijke VAn rEybroECk, Avocate

Ce Code rassemble et commente les principaux textes légaux en matière d’assurances privées. Y sont répertoriés le droit procédural, le droit matériel et le droit conventionnel des assurances.

Collection : Les Codes commentés LarcierParution : Juin 2010Public : Avocats, magistrats, juristes d'entreprise, assureurs.En un mot : Les principaux textes légaux en matière d'assurances privées : le droit procédural, le droit matériel et le droit conventionnel des

assurances.

ISBN 9782804429041 • 544 p. • Éd. 2010 PLCOMCOAS 85,00 € ,!7IC8A4-ecjaeb!

Les Codes essentiels Larcier septembre 2010 BCivil 2010 – 2011À jour au 1er août 2010

Sous la direction juridique de : Claude LambertS et Jean‑Jacques WiLLemSavec la collaboration de : Jean‑Pierre aertS, amaryllis boSSuyt, emmanuel CaPraSSe, Frédéric CLoSe, Léandre Drion, marc‑albert Jamin, Luc LambreCht et Gustave SteFFenSavec la participation de : bernard DubuiSSon, isabelle Durant, Paul alain ForierS, François GLanSDorFF, benoît KohL, Jean‑Louis renChon et Patrick Wéry

Ce Code comprend, outre ledit Code civil, les dispositions relatives à l’administration provisoire, aux baux, à la pres-cription, au registre national, aux noms et prénoms, au prêt, aux testaments ou encore à la vente.

Collection : Les Codes essentiels LarcierParution : Septembre 2010Public : Tous praticiens du droit.En un mot : Tous les textes de base en matière civile coordonnés et à jour au 1er août 2010.

ISBN 9782804441425 • 4e éd. 2010 PLESSCIV10 39,00 € ,!7IC8A4-eebecf!

Monographies

4 MonographiesDr

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http://editions.larcier.com/titres?id=32524



Les Codes thématiques Larcier mars 2010 BCode de droit familial 2010

Jean-Louis rEnChon, Professeur extraordinaire à l’Université catholique de Louvain, avocat au Barreau de Bruxellesnathalie DAnDoy, Assistante à l'Université catholique de LouvainPhilippe DE PAGE, Avocat au Barreau de Bruxelles, chargé de cours à l’Université libre de BruxellesMarc FALLon, Professeur ordinaire à l’Université catholique de Louvainbénédicte GEnnArT, AvocatGuy hIErnAux, Avocat au barreau de Bruxelles, assistant à l'ULByves-henri LELEu, Professeur ordinaire à l'Université de Liège, chargé de cours à l'Université libre de Bruxelles, avocat au barreau de BruxellesGéraldine MAThIEu, Assistante aux Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix à Namur et aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles, avocate au barreau de NamurThierry MorEAu, Avocat au barreau de Nivelles, professeur à l'Université catholique de LouvainDidier PIrE, Avocat au barreau de Liège, chargé de cours adjoint à l'Université de LiègeFlorence rEusEns, Assistante à la Faculté de droit de l'UCL, avocat au barreau de NivellesJehanne sosson, Professeur au Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine de l'Université catholique de Louvain, avocat au barreau de BruxellesFabienne TAInMonT, Assistante à l’Université catholique de Louvain

Réalisé par le Comité de la revue trimestrielle de droit familial, ce Code est le meilleur complément de la revue. Il reprend tous les textes législatifs utiles pour accompagner les sujets abordés dans ce trimestriel et en droit de la famille en général.

Collection : Les Codes thématiques LarcierParution : Mars 2010Public : Tout praticien du droit.En un mot : Tous les textes législatifs utiles en droit de la famille.

ISBN 9782804433406 • 862 p. • Éd. 2010 PLTHEFAM 125,00 € ,!7IC8A4-eddeag!

Le bail commercial décembre 2010 B

Michel GoDhAIrD, Avocat au barreau de Bruxelles

Conservant le principe d’un commentaire présenté « article par article », l’ouvrage propose une version actualisée de la matière qui inclut les nombreux développements doctrinaux et jurisprudentiels survenus au cours des vingt dernières années.

Collection : Tirés à part du Répertoire NotarialParution : Décembre 2010Public : Avocats, magistrats, juristes d'entreprise.En un mot : Une analyse fouillée et une réponse aux questions issues de la pratique.

ISBN 9782804417192 • Éd. 2010 BAILCOM 215,00 € ,!7IC8A4-ebhbjc!

Le bail de résidence principale juillet 2010 B

yvette MErChIErs, Professeur émérite de l'Université de Gand

avec la collaboration de : maarten Dambre

L’ouvrage intègre les modifications apportées à la loi du 20.02.1991 et aborde les dispositions régionales relatives aux exigences de sécurité, de salubrité et d’habitabilité du bien ainsi que celles relatives au certificat de performance énergétique.

Collection : Tirés à part du Répertoire NotarialParution : Juillet 2010Public : Avocats, magistrats, notaires.En un mot : Un ouvrage essentiel à tout praticien et qui intègre les dernières actualités législatives.

ISBN 9782804437206 • 308 p. • Éd. 2010 BAIRESI 185,00 € ,!7IC8A4-edhcag!

5MonographiesDroit civil




recueil Permanent Thématique des revues Juridiques/ janvier 2010 B Permanent Thema overzicht van Juridische TijdschriftenLes baux civils – Logement et résidence principale/huur – huur, huisvesting en hoofdverblijfplaatsRéformes 2006 et 2007/Hervormingen 2006 en 2007

Sous la direction de : Jean‑François van DrooGhenbroeCK et hans Van boSSuyt

La matière des baux de logement a fait l’objet de nombreuses modifications législatives en 2006 et 2007 visant à faciliter l’accès au logement et à protéger davantage le locataire que ce livre, agrémenté de jurisprudence et de doctrine, permet d'éclaircir

Collection : Recueil permanent des revues juridiques - ThématiqueParution : Janvier 2010Public : Tous praticiens du droit.En un mot : Une vue complète sur l'ensemble des modifications relatives aux baux civils.

ISBN 9782804435585 • Éd. 2010 RJTHEMBAUXCIV 110,00 € ,!7IC8A4-edffif!

recueil Permanent Thématique des revues Juridiques/ janvier 2010 B Permanent Thema overzicht van Juridische TijdschriftenLes baux commerciaux/handelshuur


Ce recueil consacré au bail commercial vous permet de disposer d’une synthèse de toutes les sources législatives, doctrinales et jurisprudentielles récemment publiées en la matière.

Collection : Recueil permanent des revues juridiques - ThématiqueParution : Janvier 2010Public : Tous praticiens du droit.En un mot : Une parfaite visibilité sur les sources relatives au bail commercial.

ISBN 9782804435592 • 90 p. • Éd. 2010 RJTHEMBAUXCOM 89,00 € ,!7IC8A4-edffjc!

La cause du paiement janvier 2010 B F Lune analyse innovante du paiement et des modes de paiement

Claire PoPuLIn-DEsChAMP, Juriste au sein d'un cabinet d'expertise comptable et de commissariat aux comptes

Préface de : andré Prüm

La cause du paiement se présente comme un essai sur une analyse totalement renouvelée du paiement et des modes de paiement.

Collection : Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du LuxembourgParution : Janvier 2010Public : Magistrats, avocats spécialisés en droit des obligations, commercial, bancaire et des contrats, banques, services juridiques divers.En un mot : Une analyse critique du régime de droit commun du paiement.

ISBN 9782804429089 • 752 p. • Éd. 2010 CAUPAI 125,00 € ,!7IC8A4-ecjaij!

Chroniques notariales mai 2010 BVolume 51 – avril 2010

Sous la coordination de : yves‑henri LeLeuL’ouvrage rassemble les contributions de : michel DeLnoy, Christian enGeLS, isabelle JeuriSSen, benoît KohL, yves‑henri LeLeu, Sylviane LePrinCe, Jean‑baptiste LeVaux, michel PâqueS, nicolas Van aKen, nathalie Van Damme, Cécile VerCheVaL et anne WiLiquet

Pour leur 51e séance, les Chroniques notariales présentent un panorama des dernières actualités législatives et jurisprudentielles en droit notarial.

Collection : Chroniques notarialesParution : Mai 2010Public : Avocats, magistrats, notaires.En un mot : Toute l’actualité notariale.

ISBN 9782804439101 • 342 p. • Éd. 2010 CHRONOT51 150,00 € ,!7IC8A4-edjbab!

6 MonographiesDr

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Le divorce en droit luxembourgeois septembre 2010 L

Gaston VoGEL, Avocat à la Cour de Luxembourg

avec la collaboration de : Virgnie mertz et emmanuelle ruDLoFF

Douze années se sont écoulées depuis la seconde édition de ce monument doctrinal et il est donc apparu utile de faire le point sur la matière pour tous les praticiens qui s’y intéresse.

Parution : Septembre 2010Public : Avocats, magistrats, notaires et huissiers. En un mot : Un incontournable en la matière !

ISBN 9782804438289 • 478 p. • 3e éd. 2010 DIVLUX 150,00 € ,!7IC8A4-edicij!

recueil Permanent Thématique des revues Juridiques/ octobre 2010 B Permanent Thema overzicht van Juridische TijdschriftenDivorce – Aliments/Echtscheiding – Alimentatie


La réforme du divorce a révolutionné les dispositions relatives à la pension alimentaire après divorce. Cette seconde édition est revue et actualisée afin d'examiner l'évolution des lois, jurisprudence et doctrine depuis son application.

Collection : Recueil permanent des revues juridiques - ThématiqueParution : Octobre 2010Public : Avocats, magistrats, notaires, professeurs, bibliothèques.En un mot : La réforme du divorce actualisée afin d'examiner la matière des aliments à travers l'évolution des lois, jurisprudence, doctrine depuis

l'application.

ISBN 9782804441470 • Éd. 2010 RJTHEMDA 110,00 € ,!7IC8A4-eebeha!

Droit des assurances septembre 2010 B

Marcel FonTAInE, Professeur émérite de l'Université catholique de Louvain

Ce livre présente une analyse approfondie du droit belge des assurances, intégrant la plus récente jurisprudence et les dernières législations en la matière. Il donne aussi des aperçus du droit européen des assurances et de la réglementation de contrôle.

Collection : Précis de la Faculté de droit de l’Université catholique de LouvainParution : Septembre 2010Public : Magistrats, avocats, juristes d'entreprises, courtiers.En un mot : La 4e édition d’un ouvrage incontournable.

ISBN 9782804441739 • 656 p. • 4e éd. 2010 FONASS 180,00 € ,!7IC8A4-eebhdj!

Droit des obligations - Volume 1 février 2010 BThéorie générale des contrats

Patrick WÉry, Professeur ordinaire à l'Université catholique de Louvain et président du Centre de droit privé de l'Institut pour la recherche interdisciplinaire en sciences juridiques

Cet ouvrage offre une vue d’ensemble du droit belge des obligations contractuelles. Même si l’essentiel des déve-loppements est consacré au droit commun de ces obligations, l’auteur ne passe pas sous silence les apports des récentes législations.

Collection : Précis de la Faculté de droit de l’Université catholique de LouvainParution : Février 2010Public : Avocats, magistrats, juristes, académiques, étudiants.En un mot : Un traité fondamental pour tout juriste ! Le premier ouvrage général belge sur le droit des obligations

depuis plus de 40 ans !

ISBN 9782804417956 • 930 p. • Éd. 2010 DROBLI1 195,00 € ,!7IC8A4-ebhjfg!






Droit des personnes et des familles septembre 2010 B2e édition entièrement refondue

yves-henri LELEu, Professeur ordinaire à l'Université de Liège, professeur à l'Université libre de Bruxelles, avocat au barreau de Bruxelles

Cette nouvelle édition intègre toutes les lois et la jurisprudence récentes. Elle contient l’exposé des controverses et des propositions de solutions. Le référentiel bibliographique est complet et largement ouvert aux sources néer-landophones.

Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de LiègeParution : Septembre 2010Public : Avocats, magistrats, notaires, médiateurs, administrateurs provisoires, professeurs, étudiants, bibliothèques.En un mot : L’ouvrage de référence en droit des personnes et des familles.

ISBN 9782804441333 • 838 p. • 2e éd. 2010 DROFAM 185,00 € ,!7IC8A4-eebddd!

Le droit du bail commercial novembre 2010 B

bernard LouVEAux, Avocat au barreau de Bruxelles

Une deuxième édition de l’ouvrage s’impose au vu des évolutions de la matière. Des questions nouvelles se posent auxquelles les plus hautes juridictions donnent des réponses parfois divergentes ou en contradiction avec les opi-nions généralement proférées.

Collection : Collection Droit immobilierParution : Novembre 2010Public : Architectes, avocats, magistrats, juristes d’entreprise, notaires, professionnels de l’immobilier.En un mot : Un examen attentif de la matière, source importante de sinistres et de responsabilité des professionnels.

ISBN 9782804441753 • Éd. 2010 BAICOM Prix à déterminer ,!7IC8A4-eebhfd!

L'exercice de la profession d'architecte mai 2010 B

Sous la coordination de : isabelle Durant et renaud de brieyL’ouvrage rassemble les contributions de : renaud de briey, Jean bubLot, isabelle Durant, Patrick henry, benoît KohL, bernard LouVeaux et barbara SinDiC

L’ouvrage analyse l’impact de la loi du 15 février 2006, dite loi Laruelle, sur l’exercice de la profession d’architecte, en rappelant les contours du monopole légal reconnu de longue date à cette profession.

Collection : Collection Droit immobilierParution : Mai 2010Public : Architectes, avocats, magistrats, juristes d’entreprise, notaires, professionnels de l’immobilier.En un mot : Toutes les obligations légales de l’architecte.

ISBN 9782804441722 • 352 p. • Éd. 2010 COLLARCHI 85,00 € ,!7IC8A4-eebhcc!

Les formes alternatives de planification patrimoniale juin 2010 BLivre 7

Sous la coordination de : marc bourGeoiS, yves‑henri LeLeu, Jean‑François taymanS et alain VerbeKeL’ouvrage rassemble les contributions de : Laurent barniCh, marc bourGeoiS, Claude DeVoet, raphaël Douny, Dirk miChieLS, alain niJS, Simone nuDeLhoLC, adeline römer et alain VerbeKe

Le livre 7 de la collection propose les formes alternatives de planification patrimoniale : assurance-vie, tontine, trust, planification "géographique" par déplacement des intérêts à l'étranger,...

Collection : Manuel de planification patrimonialeParution : Juin 2010Public : Avocats, magistrats, notaires, juristes, private bankers.En un mot : Un ouvrage qui offre des possibilités de planifier son patrimoine différentes de celles, plus classiques et plus connues, abordées dans

les ouvrages de la même collection.

ISBN 9782804429362 • 432 p. • Éd. 2010 FORALT 115,00 € ,!7IC8A4-ecjdgc!

8 MonographiesDr

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La possession octobre 2010 B

sophie bouFFLETTE, Assistante à l'Université de Liège, avocat

Cette édition tient compte des évolutions importantes subies par cette matière. Place est faite à l’évolution et aux ou-vertures ; ainsi, notamment, est abordée la problématique de l’application de la possession aux choses incorporelles.

Collection : Tirés à part du Répertoire NotarialParution : Octobre 2010Public : Avocats, magistrats, notaires.En un mot : Un ouvrage essentiel à tout praticien et qui intègre les dernières actualités législatives.

ISBN 9782804437213 • 176 p. • Éd. 2010 POSSES 120,00 € ,!7IC8A4-edhcbd!

Les professions de l'immobilier en droit luxembourgeois mars 2010 L

Lex ThIELEn, Avocat à la Cour

Premier ouvrage sur les professions d'agent immobilier, syndic et promoteur depuis la promulgation de la loi du 9 juillet 2004 ayant créé un statut particulier pour chacune de ces professions.

Collection : Collection Droit immobilierParution : Mars 2010Public : Avocats, magistrats, agents immobiliers, syndics, promoteurs.En un mot : Tous les récents développements du droit immobilier luxembourgeois.

ISBN 9782804438647 • 360 p. • Éd. 2010 PROFIM 85,00 € ,!7IC8A4-edigeh!

Questions spéciales en droit des contrats mai 2010 B

Sous la coordination de : Jean‑François GermainL’ouvrage rassemble les contributions de : Paul alain ForierS, François GLanSDorFF, Delphine GriSarD, benoît KohL, Charlotte de LeVaL, romain SaLzburGer, ilse Samoy et Patrick Wéry

Cet ouvrage aborde les questions particulières suivantes : révision du prix, obligations de restitution, contrat de dépôt et d’entreprise, dissolution des contrats, …

Collection : Collection de la Conférence du Jeune Barreau de BruxellesParution : Mai 2010Public : Avocats, magistrats, juristes d’entreprise, notaires.En un mot : Les meilleurs auteurs, toutes universités confondues, en la matière.

ISBN 9782804440039 • 228 p. • Éd. 2010 CONSPEJB 75,00 € ,!7IC8A4-eeaadj!

remédier aux défaillances du contrat juin 2010 B F

Sous la coordination de : Sophie Le GaC‑PeChL’ouvrage rassemble les contributions de : François anCeL, martine behar‑touChaiS, Gaël ChantePie, Paul GroSSer, Sophie Le GaC‑PeCh, Jean‑Pierre marGuénauD, mustapha meKKi, Filippo ranieri, Sophie SChiLLer et ruth SeFton‑Green

Cet ouvrage rassemble les actes d’un colloque relatif à la défaillance du contrat. Il offre une vision globale sur les différents maux du contrat tout en cherchant les moyens d’y faire face.

Collection : Contrats & PatrimoineParution : Juin 2010Public : Avocats, magistrats, juristes.En un mot : Quels remèdes face à la faillite du contrat ?

ISBN 9782804437992 • 176 p. • Éd. 2010 REDECO 50,00 € ,!7IC8A4-edhjjc!






Les successions légales octobre 2010 BChronique de jurisprudence 1998 – 2008

Paul DELnoy, Professeur ordinaire émérite de l’Université de Liège

L'auteur rapporte et analyse les décisions publiées et certaines inédites rendues par les cours et tribunaux de 1998 à 2008 dans le domaine de la succession légale civile.

Collection : Les Dossiers du Journal des tribunauxParution : Octobre 2010Public : Avocats, magistrats, notaires.En un mot : Une analyse fouillée par un spécialiste en la matière !

ISBN 9782804429317 • Éd. 2010 SUCCEJT 80,00 € ,!7IC8A4-ecjdbh!

Des violences intrafamiliales perpétrées sur les juin 2010 B F enfants ... à la déchéance de l'autorité parentale

Caroline bouDoT, Avocat au barreau de Bruxelles

Préface de : maïté beaGue

Par le biais de la problématique des maltraitances infligées aux enfants par leurs parents, cette étude apporte un regard neuf aux praticiens sur la pertinence du maintien de la déchéance de l’autorité parentale.

Collection : Les Cahiers du CeFapParution : Juin 2010Public : Avocats, magistrats, notaires, CPAS.En un mot : Une démarche originale pour lever le voile sur une problématique injustement méconnue.

ISBN 9782804440510 • 192 p. • Éd. 2010 VIOLENF 39,00 € ,!7IC8A4-eeafba!

La liquidation-partage septembre 2010 B

L’ouvrage rassemble les contributions de : Philippe De PaGe, alain DeLièGe, benoît LambreChtS, Jean‑Paul miGnon et isabelle de SteFani

Cet ouvrage fait le point sur la théorie et sur la pratique afin que le lecteur dispose non seulement de modèles mis à jour, mais aussi de décisions et de points de vue récents qui lui permettront de mieux appréhender cette matière complexe.

Collection : Association des licenciés en notariatParution : Septembre 2010Public : Avocats, magistrats, notaires, administrateurs provisoires, professeurs, étudiants, bibliothèques.En un mot : Pour tout connaître afin d'entreprendre un dossier de liquidation-partage avec aisance !

ISBN 9782804445010 • 240 p. • Éd. 2010 LIQPAR 80,00 € ,!7IC8A4-eefaba!

Nos revues en la matière

revue Générale des Assurances et des responsabilités (r.G.a.r.)

10 numéros, ± 640 pages par an, format 20,5 x 27,5 cm

revue trimestrielle de droit familial (rev. trim. dr. fam.)

4 numéros, ± 1000 pages par an, format 15,5 x 23,5 cm

10 MonographiesDr

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u Droit judiciaire

Les Codes Larcier - Édition de base 2010 mai 2010 BTome I – Droit civil et judiciaire À jour au 1er février 2010


Ce premier tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de notes de jurisprudence reprenant les arrêts les plus récents de la Cour de cassation et de la Cour constitutionnelle, ainsi que d’utiles notes de concordance et de références.

Collection : Les Codes LarcierParution : Mai 2010Public : Avocats, magistrats, juristes, professeurs, étudiants.En un mot : La référence en matière de Codes !

ISBN 9782804438661 • 1892 p. • 23e éd. 2010 LC-T1.INI 275,00 € ,!7IC8A4-ediggb!

Les Codes thématiques Larcier septembre 2010 BAudience – Judiciaire 2010 – 2011Code judiciaire - Langues en matière judiciaire - Aide juridique - Tarifs civils - Droit judiciaire européen et international - Liste des juridictions et barreaux belges – À jour au 1er août 2010

Sous la direction juridique de : Claude LambertS et Jean‑Jacques WiLLemSavec la collaboration de : emmanuel CaPraSSe, Frédéric CLoSe et Léandre Drionavec la participation de : hakim bouLarbah, Jean‑François van DrooGhenbroeCK, Jacques enGLebert et Georges de LeVaL

Complet et maniable, ce Code se veut l'outil de premier rang pour les praticiens arpentant les Palais de Justice. Il reprend les dispositions législatives les plus pratiques et les plus utilisées pour toutes les procédures judiciaires de droit civil.

Collection : Les Codes thématiques LarcierParution : Septembre 2010Public : Avocats, magistrats, huissiers, greffiers, étudiants.En un mot : L'incontournable du droit judiciaire !

ISBN 9782804441456 • 4e éd. 2010 PLTHEAUD.B10 85,00 € ,!7IC8A4-eebefg!

Les Codes thématiques Larcier octobre 2010 BCode de la médiation

Catherine DELForGE, Professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis, avocatPierre-Paul rEnson, Avocat, médiateur en matière civile et commerciale

Ce Code a pour objectif de donner un accès aisé et rapide aux dispositions législatives et déontologiques concer-nant la médiation. Il est l’outil indispensable pour les prescripteurs de la médiation, les praticiens et les candidats médiateurs agréés.

Collection : Les Codes thématiques LarcierParution : Octobre 2010Public : Avocats, magistrats, juges, candidats médiateurs agréés, médiateurs agréés, conseil en médiation, prescripteur de la médiation, notaires.En un mot : Un accès rapide et aisé aux dispositions relatives à la médiation.

ISBN 9782804444532 • Éd. 2010 PLTHEMED 30,00 € ,!7IC8A4-eeefdc!

11MonographiesDroit judiciaire




Les Codes thématiques Larcier octobre 2010 BInsolvabilité et garanties

Isabelle DurAnT, Professeur à l'Université catholique de Louvain, avocatFrédéric GEorGEs, Chargé de cours à l’Université de Liège, avocat au barreau de Liège ; LLM in International Law (Edinburgh University)Michèle GrÉGoIrE, Avocate au barreau de Bruxelles, professeur à l’Université libre de Bruxelles

Ce Code reprend en un seul volume les textes législatifs belges et européens concernant les règles et les procédures à suivre en cas de litiges financiers avec des personnes physiques ou morales.

Collection : Les Codes thématiques LarcierParution : Octobre 2010Public : Avocats, magistrats, huissiers, greffiers, étudiants.En un mot : Une compilation exclusive des règles et procédures à suivre en cas de litiges financiers.

ISBN 9782804438807 • Éd. 2010 PLTHEINS 75,00 € ,!7IC8A4-ediiah!

L’action collective ou action de groupe octobre 2010 B Fse préparer à son introduction en droit français et en droit belge

Sous la coordination de : angélique LeGenDreL’ouvrage rassemble les contributions de : Louis boré, Caroline LaCroix, angélique LeGenDre, Véronique maGnier, Gaëlle Patteta, andrée PuttemanS, martin SeeGerS, Jules StuyCK et henri temPLe

Cet ouvrage rassemble les actes du colloque qui s’est tenu le 2 octobre 2009 à Lille. Il vise à promouvoir l’idée selon laquelle anticiper l’introduction de l’action collective en droit français et belge permettrait d’en optimiser le potentiel.

Collection : Contrats & PatrimoineParution : Septembre 2010Public : Avocats, magistrats, académiques.En un mot : Un sujet d’actualité particulièrement important dans la mesure où la mise en place d’une action collective est de nouveau discutée tant

au plan européen que français et belge.

ISBN 9782804442644 • 128 p. • 2010e éd. 2010 ACCOLL 65,00 € ,!7IC8A4-eecgee!

Les défenses en droit judiciaire privé mai 2010 B

Sous la coordination de : hakim bouLarbah et Jean‑François van DrooGhenbroeCKL’ouvrage rassemble les contributions de : benoît aLLemeerSCh, marc baetenS‑SPetSChinSKy, aude berthe, hakim bouLarbah, Gilberte CLoSSet‑marChaL, Jean‑François van DrooGhenbroeCK, marie DuPont, Laurent FranKiGnouL, Vanessa GreLLa, Charlotte marquet, Sébastien ryeLanDt et xavier taton

Cet exposé fait l’état des questions relatives aux moyens de défense en droit judiciaire. Chacun des thèmes abordés propose des éléments de réponse aux questions : par qui, quand et comment ces moyens de défenses peuvent-il être soulevés ?

Collection : Collection de la Conférence du Jeune Barreau de BruxellesParution : Mai 2010Public : Avocats, magistrats, juristes d'entreprises.En un mot : L’utilisation optimale des moyens de défense en droit judiciaire privé.

ISBN 9782804439040 • 272 p. • Éd. 2010 JUDCJB 75,00 € ,!7IC8A4-edjaea!

Défier le conflit juin 2010 B F LLa médiation par la compréhension

Gary FrIEDMAn, Expert en médiation et enseignant à Stanford et Harvard et auprès du Center for Mediation in Law, CalifornieJack hIMMELsTEIn, Expert en médiation et enseignant auprès du Center for Mediation in Law, Californie

adaptation française de : tanguy rooSen

Cet ouvrage décrit une méthode de médiation fondée sur la compréhension et applicable à tout type de conflit par des approches théorique et pratique au travers de cas réels de médiation.

Collection : Prévenir, négocier, résoudreParution : Juin 2010Public : Arbitres, médiateurs, magistrats, avocats, juristes d'entreprise, psychologues, assistants sociaux, professeurs, chercheurs, étudiants et

bibliothèques.En un mot : Un commentaire pratique des principes essentiels de la médiation.

ISBN 9782804439484 • 364 p. • Éd. 2010 CONFLIT 59,00 € ,!7IC8A4-edjeie!

12 MonographiesDr

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Le secret professionnel de l'avocat et la septembre 2010 B F L jurisprudence européenne / Legal professional privilege and european case law

L’ouvrage rassemble les contributions de : nicholas ForWooD, Paul martenS, richard PLenDer et Dean SPieLmannSous la direction scientifique de : Georges‑albert DaL

Une réflexion approfondie sur la question du secret professionnel de l’avocat, au regard des différents droits natio-naux européens et à la lumière des jurisprudences des hautes cours européennes.

Parution : Septembre 2010Public : Avocats, magistrats, académiques.En un mot : Le fondement et la portée de cette garantie de confiance à la lumière des différentes législations et

urisprudences européennes.

ISBN 9782804440022 • 256 p. • Éd. 2010 SEPRAVO 65,00 € ,!7IC8A4-eeaacc!

Le nouveau droit de l'expertise judiciaire en pratique juin 2010 BCommentaires de la loi du 15 mai 2007 modifiant le Code judiciaire en ce qui concerne l'expertise et de sa loi de « réparation » du 30 décembre 2009

L’ouvrage rassemble les contributions de : michel binarD, hakim bouLarbah, Serge DuFrene, Fabien de GéraDon, Louise‑marie henrion, xavier maLenGreau, Dominique mouGenot et Daniel rubenSSous la direction scientifique de : hakim bouLarbah

Cette seconde édition du premier commentaire pratique et théorique de la loi du 15 mai 2007 ayant réformé l’exper-tise judiciaire commente la loi de réparation de 2009 et met en lumière les premières applications jurisprudentielles du nouveau régime.

Collection : Unité de droit judiciaire de l'ULBParution : Juin 2010Public : Avocats, magistrats, experts, professeurs, étudiants et bibliothèques.En un mot : Commentaire pratique et théorique de l'expertise judiciaire.

ISBN 9782804439163 • 240 p. • 2e éd. 2010 EXJU 85,00 € ,!7IC8A4-edjbgd!

Précis de droit judiciaire septembre 2010 B F LTome 1 : Les institutions judiciaires : organisation et éléments de compétence

Georges de LEVAL, Professeur ordinaire à l’Université de LiègeFrédéric GEorGEs, Chargé de cours à l’Université de Liège, avocat au barreau de Liège ; LLM in International Law (Edinburgh University)

Ce livre traite de manière exhaustive, systématique et rigoureuse les principes fondamentaux du droit judiciaire, les différentes juridictions existantes, leur organisation et leurs compétences.

Collection : Collection de la Faculté de droit de l’Université de LiègeParution : Septembre 2010Public : Avocats, magistrats, notaires, huissiers de justice, professeurs, étudiants, bibliothèques.En un mot : L’incontournable en droit judiciaire.

ISBN 9782804441326 • 478 p. • Éd. 2010 MAPROCI1 110,00 € ,!7IC8A4-eebdcg!

La profession d'avocat au Grand-Duché de Luxembourg juin 2010 L

Marc ThEWEs, Avocat, chargé de cours à l'Université de Luxembourg

Préface de : Gaston Stein

Un commentaire complet de la loi modifiée du 10 août 1991 sur la profession d'avocat au Grand-Duché de Luxem-bourg et des règlements intérieurs de l'Ordre. Illustré de nombreuses décisions jurisprudentielles, en grande partie non publiées.

Parution : Juin 2010Public : Avocats, avocats stagiaires, magistrats, étudiants et bibliothèques.En un mot : Un éclairage indispensable sur la profession d'avocat au Luxembourg.

ISBN 9782804435738 • 456 p. • Éd. 2010 PROAVOLUX 79,00 € ,!7IC8A4-edfhdi!






Le renvoi préjudiciel en droit européen juin 2010 B F LGuide pratique

Caroline nAôMÉ, Référendaire à la Cour de justice de l'Union européenne

Préface de : Paul martenS

Cette deuxième édition de l'ouvrage met en évidence les répercussions du traité de Lisbonne sur la procédure préjudicielle.

Collection : JLMB OPUSParution : Juin 2010Public : Magistrats, avocats, décideurs politiques, fonctionnaires européens, professeurs, étudiants et bibliothèques.En un mot : Les répercussions du traité de Lisbonne sur la procédure préjudicielle !

ISBN 9782804436964 • 384 p. • 2e éd. 2010 REPREOP 65,00 € ,!7IC8A4-edgjge!

requête unilatérale et inversion du contentieux janvier 2010 B

hakim bouLArbAh, Avocat, professeur à l'Université Libre de Bruxelles, directeur de l'Unité de droit judiciaire de l'Université libre de Bruxelles

Ce livre analyse des règles de droit belge et européen régissant les procédures sur requête unilatérale et examine, moyennant quels conditions et aménagements, ces procédures sont conformes au droit du procès équitable. Il a obtenu le Prix Campion 2009.

Collection : Unité de droit judiciaire de l'ULBParution : Janvier 2010Public : Magistrats, avocats, notaires, huissiers, juristes d'organisations syndicales.En un mot : Une analyse approfondie des règles régissant les procédures sur requête unilatérale.

ISBN 9782804430856 • 912 p. • Éd. 2010 REQUNI 125,00 € ,!7IC8A4-edaifg!

La saisie-description octobre 2010 BLoi du 10 mai 2007

Fernand de VIssChEr, Avocat, Maître de conférences invité à l'Université catholique de LouvainPierre bruWIEr, Avocat

Ce livre présente la réforme opérée en 2007 ainsi que les premières décisions rendues en application de celle-ci, tout en examinant aussi la jurisprudence depuis 1996.

Collection : Les Dossiers du Journal des tribunauxParution : Octobre 2010Public : Avocats, magistrats.En un mot : Tous les détails de la réforme intervenue en 2007.

ISBN 9782804435158 • Éd. 2010 SAIDESJT 130,00 € ,!7IC8A4-edfbfi!

saisies et confiscations novembre 2010 BQuestions d'actualités

Sous la coordination de : Pierre Fréteur et Pascal tiLLietL’ouvrage rassemble les contributions de : benoît CuLot, Philippe DebLaton, arnaud FoKan, Pierre Fréteur, bernard GiLLon, Sandrine LeSuiSSe, Pascal tiLLiet et alain VaLLée

Préface de : Francis DeSterbeCK

La matière des saisies et confiscations a évolué au cours de ces cinq dernières années. Les praticiens en la matière y trouveront réponses à leurs questions.

Collection : JLMB OPUSParution : Novembre 2010Public : Magistrats, avocats, notaires, huissiers, juristes de parquet, greffiers, fonctionnaires de police, étudiants et bibliothèques.En un mot : Guide des saisies et confiscations.

ISBN 9782804439200 • Éd. 2010 SAICON 55,00 € ,!7IC8A4-edjcaa!

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Les ventes judiciaires d'immeubles avril 2010 B

Georges de LEVAL, Professeur ordinaire à l’Université de LiègeFrançois hErInCkx, NotaireLaurent bArnICh, Maître de conférences à l’Université libre de Bruxelles, notaire

Le livre commente les ventes visées par le Code judiciaire. En ses articles 1186 à 1193ter, et bien au-delà, il examine de façon transversale une série de matières en rapport avec les précédentes.

Collection : Tirés à part du Répertoire NotarialParution : Avril 2010Public : Notaires, huissiers, avocats, bibliothèques, curateurs.En un mot : Les ventes amiables à forme judiciaire autorisées par justice et les ventes sur faillite analysées sous tous leurs aspects,

y compris le DIP.

ISBN 9782804439019 • 290 p. • Éd. 2010 VENJUDIMLIV 175,00 € ,!7IC8A4-edjabj!

Notre revue en la matière

Ius & Actoresrevue des acteurs de la justice et du recouvrement – Tijdschrift voor de actoren van het gerecht en van de invordering

3 numéros, ± 480 pages par an, format 16 x 24 cm



u Droit pénal et procédure pénale

Les Codes Larcier - Édition de base 2010 mai 2010 BTome II – Droit pénalÀ jour au 1er février 2010


Ce tome est principalement consacré aux textes à caractère répressif ou réglementaire. Lorsque la matière le requiert, les traités internationaux en vigueur sont publiés. On y trouve également une rubrique "Procédure pénale interna-tionale".

Collection : Les Codes LarcierParution : Mai 2010Public : Avocats, magistrats, juristes, professeurs, étudiants.En un mot : Une sélection pertinente de la législation belge et européenne en droit pénal.

ISBN 9782804438678 • 1472 p. • 23e éd. 2010 LC-T2.INI 230,00 € ,!7IC8A4-edighi!

Les Codes essentiels Larcier septembre 2010 BPénal 2010 – 2011À jour au 1er août 2010

Sous la direction juridique de : Claude LambertS et Jean‑Jacques WiLLemSavec la collaboration de : Jean‑Pierre aertS, amaryllis boSSuyt, emmanuel CaPraSSe, Frédéric CLoSe, Léandre Drion, marc‑albert Jamin, Luc LambreCht et Gustave SteFFenSavec la participation de : marie‑aude beernaert, henri‑D. boSLy, Christine GuiLLain, ann JaCobS, Franklin Kuty, Patrick manDoux, adrien maSSet et Geneviève SChamPS

Outre le Code pénal et le Code d’instruction criminelle, ce Code rassemble de nombreux textes annexes dans des matières telles que l’exécution des peines, l’extradition, la défense sociale, la détention préventive, les perquisitions, etc.

Collection : Les Codes essentiels LarcierParution : Septembre 2010Public : Tous praticiens du droit.En un mot : Tous les textes de base en matière pénale coordonnés et à jour au 1er août 2010.

ISBN 9782804441463 • 4e éd. 2010 PLESSPEN10 39,00 € ,!7IC8A4-eebegd!

Les Codes thématiques Larcier septembre 2010 BCodex oCsCSaisie et confiscation en matière pénale

Francis DEsTErbECk, Directeur de l’ Organe central pour la Saisie et le Confiscation (OCSC), Avocat général près la Cour d’appel de GandJan VAn DrooGbroECk, Juriste à l'Organe Central pour la Saisie et la Confiscation (OCSC)Christophe DEsMET, Magistrat de liaison de l’Organe Central pour la Saisie et la Confiscation (OCSC), substitut du procureur du Roi de complément près le tribunal de première instance de Bruxelles

Ce Code rassemble les textes de loi et les directives officielles, qui sont indispensables dans la pratique pour l’accom-plissement des tâches que le législateur a soumis à l’Organe Central pour la Saisie et la Confiscation (O.C.S.C.).

Collection : Les Codes thématiques LarcierParution : Septembre 2010Public : Magistrats, avocats, parquets et police.En un mot : Guide pratique parmi la réglementation et les procédures.

ISBN 9782804431655 • 306 p. • Éd. 2010 PLTHESACON 49,00 € ,!7IC8A4-edbgff!

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Les Codes thématiques Larcier novembre 2010 B F LDroit pénal de l'entrepriseLégislation belge et internationale – À jour au 1er septembre 2010

ALLEn&oVEryMaxime bErLInGInyves DE CorDT, Professeur à l'Université catholique de Louvain, président du Centre Jean RenauldChristian DE VALkEnEEr, Procureur du Roi de Charleroi et professeur à l'Université catholique de Louvainbenoît FEron, Avocat au barreau de Bruxelles, Master of Laws de la Duke University, maître en gestion fiscale de l’Université libre de BruxellesArnaud LECoCQ, Avocat, Assistant en droit fiscal à l'Université catholique de LouvainChristophe rEInEsonFrançoise ThonET

Sous la direction scientifique de : arnaud LeCoCq

Préface de : Charles‑eric CLeSSe

Ce Code comprenant la législation nationale belge, luxembourgeoise et une compilation des textes internationaux, sera l’outil indispensable pour les professionnels confrontés à la vie de l’entreprise et à ses contraintes pénales.

Collection : Les Codes thématiques LarcierParution : Novembre 2010Public : Étudiants, praticiens de droit pénal des affaires, avocats, magistrats, compliance officers,…En un mot : Un ouvrage unique regroupant la législation belge, luxembourgeoise et internationale.

ISBN 9782804443627 • Éd. 2010 PLTHEDPE 80,00 € ,!7IC8A4-eedgch!

Emprises janvier 2010 Drogues, errance, prison : figures d'une expérience totale

Fabrice FErnAnDEz, Chercheur à l’Institut de Recherche Interdisciplinaire sur les enjeux Sociaux de l’EHESS de Paris

Postface de : marcel DruLhe

Un travail ethnographique de près de dix ans dans le monde de la défonce, pour nous faire découvrir la réalité complexe et méconnue de ces "marginaux" pris dans un mouvement d'alternance entre errance urbaine et expé-rience carcérale.

Collection : CrimenParution : Janvier 2010Public : Criminologue, sociologue, anthropologue, professionnels du champ social, médical, médico-social ou pénal, médecins, psychiatres,

psychologues, infirmières, magistrats, avocats de droit pénal.En un mot : Le rapport de 10 ans de recherche approfondie.

ISBN 9782804438043 • 384 p. • Éd. 2010 EMDRERPRI 55,00 € ,!7IC8A4-ediaed!

Les infractions mars 2010 BVolume 2 - Les infractions contre les personnes

Sous la coordination de : henri‑D. boSLy et Christian De VaLKeneerL’ouvrage rassemble les contributions de : marie‑aude beernaert, henri‑D. boSLy, Charles‑eric CLeSSe, maïté De rue, Christian De VaLKeneer, axel DeLannay, Frédéric LuGentz, Pierre maGnien, ignacio de la Serna, nathalie Van Der eeCKen, Damien VanDermeerSCh et isabelle Wattier

Une analyse détaillée et critique des infractions contre les personnes visées par les articles 269 à 282, 327 à 331bis, 347bis, 392 à 422quater ainsi que 433ter à 457 du Code pénal.

Collection : Collection Droit pénalParution : Mars 2010Public : Magistrats, avocats, fonctionnaires de police, enseignants, chercheurs, étudiants et bibliothèques.En un mot : Analyse systématique et uniforme des crimes et délits commis contre les personnes.

ISBN 9782804439132 • 848 p. • Éd. 2010 INFPER 105,00 € ,!7IC8A4-edjbdc!

17MonographiesDroit pénal et procédure pénale




Liber amicorum Michel van de kerchove octobre 2010 BLa peine dans tous ses états

Sous la coordination de : yves CartuyVeLS, Christine GuiLLain et Françoise tuLKenSL’ouvrage rassemble les contributions de : marie‑aude beernaert, yves CartuyVeLS, Jean‑François CauChie, brice ChamPetier, Gilles Chantraine, Jenneke ChriStiaenS, Jean Danet, Paul De hert, marie‑Sophie DeVreSSe, Sébastien van DrooGhenbroeCK, els Dumortier, Christine GuiLLain, Serge GutWirth, Dan KaminSKi, michel van de KerChoVe, Pierre LaSCoumeS, Philippe mary, François oSt, Pierrette PonCeLa, Philippe robert, robert roth, Jean SauVaGeau, Françoise tuLKenS, Damien VanDermeerSCh, anne WeyemberGh et anne WyVeKenS

Tout au long de sa carrière, Michel van de Kerchove a apporté à la pensée pénale des contributions majeures. Cet hommage aborde le thème de la peine dans son respect de l'approche critique et interdisciplinaire du droit.

Parution : Octobre 2010Public : Avocats, magistrats, académiques et étudiants. En un mot : Un ouvrage de référence sur la thématique de la peine.

ISBN 9782804438364 • 368 p. • Éd. 2010 LIBKERC 90,00 € ,!7IC8A4-edidge!

recueil Permanent Thématique des revues Juridiques/ octobre 2010 B Permanent Thema overzicht van Juridische TijdschriftenLa preuve en procédure pénale/het bewijs in het strafprocesrecht


Un exposé clair des règles, de jurisprudence et de doctrine récentes en matière de preuve et procédure pénale. Y sont présentés les règles de preuve, les principes généraux du droit de la preuve et les règles particulières à son admissibilité.

Collection : Recueil permanent des revues juridiques - ThématiqueParution : Octobre 2010Public : Avocats, magistrats, professeurs, parquet, maisons de justice, bibliothèques.En un mot : Un exposé clair et précis des règles de preuves en procédure pénale illustré par des sommaires

de jurisprudence et de doctrine.

ISBN 9782804445317 • Éd. 2010 RJTHEMPREUVEPEN 110,00 € ,!7IC8A4-eefdbh!

Principes généraux du droit pénal belge juin 2010 BTome II - L'infraction pénale

Franklin kuTy, Maître de conférences à l'Université libre de Bruxelles, substitut du procureur du Roi de Verviers

L'auteur analyse l'élément matériel de l'infraction et ses diverses catégories, l'élément moral et les causes de justi-fication de celui-ci et, enfin, la notion de tentative punissable.

Collection : Collection Droit pénalParution : Juin 2010Public : Magistrats, avocats, juristes de parquet, fonctionnaires de police, chercheurs, professeurs, étudiants, bibliothèques.En un mot : Pour tout savoir sur l'infraction pénale en droit belge.

ISBN 9782804439194 • 614 p. • Éd. 2010 DROPENGEN2 65,00 € ,!7IC8A4-edjbje!

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recueil Permanent Thématique des revues Juridiques/ Permanent Thema overzicht van Juridische Tijdschriften juin 2010 BLe Tribunal d'application des peines - Le statut externe des personnes condamnées/ De strafuitvoeringsrechtbank - De externe rechtspositie van veroordeeldenLois du 17 mai 2006/Wetten van 17 mei 2006


Depuis les lois du 17 mai 2006, les nouveaux tribunaux de l'application des peines sont chargés de prendre certaines décisions concernant l’exécution des peines privatives de liberté, entraînant de ce fait des conséquences pour les personnes condamnées.

Collection : Recueil permanent des revues juridiques - ThématiqueParution : Juin 2010Public : Avocats, magistrats, juristes spécialisés en droit pénal, professeurs.En un mot : Cet ouvrage présente les nouveaux tribunaux d'application des peines et leurs conséquences sur le statut externe des personnes

condamnées.

ISBN 9782804440060 • 240 p. • Éd. 2010 RJTHEMTAP 110,00 € ,!7IC8A4-eeaaga!


Droit pénal de l'entreprise (Dr. pén. entr.)

4 numéros, ± 320 pages par an, format A4

19MonographiesDroit pénal et procédure pénale


u Droit économique et commercial

Les Codes Larcier - Édition de base 2010 mai 2010 BTome III – Droit commercial, économique et financierÀ jour au 1er février 2010


Les réglementations économiques et commerciales les plus usitées se trouvent répertoriées dans ce troisième tome. Au vu de l’abondance de textes en cette matière ce tome est scindé à présent en deux volumes.

Collection : Les Codes LarcierParution : Mai 2010Public : Avocats, magistrats, juristes, professeurs, étudiants.En un mot : Une sélection pertinente de la législation belge et européenne en droit commercial, économique et financier.

ISBN 9782804438685 • 2356 p. • 23e éd. 2010 LC-T3.INI 380,00 € ,!7IC8A4-edigif!

Les Codes essentiels Larcier septembre 2010 BCommerce 2010 – 2011À jour au 1er août 2010

Sous la direction juridique de : Claude LambertS et Jean‑Jacques WiLLemSavec la collaboration de : Jean‑Pierre aertS, amaryllis boSSuyt, emmanuel CaPraSSe, Frédéric CLoSe, Léandre Drion, marc‑albert Jamin, Luc LambreCht et Gustave SteFFenSavec la participation de : yves De CorDt, andrée PuttemanS et nicolas thirion

Ce Code comprend le Code de commerce, le Code des sociétés, son arrêté d'exécution, les lois sur les faillites et les pratiques du marché et les dispositions relatives aux associations sans but lucratif et à la Banque carrefour des entreprises.

Collection : Les Codes essentiels LarcierParution : Septembre 2010Public : Tous praticiens du droit.En un mot : Tous les textes de base en matière commerciale coordonnés et à jour au 1er août 2010.

ISBN 9782804441432 • 4e éd. 2010 PLESSCOM10 39,00 € ,!7IC8A4-eebedc!

Les Codes thématiques Larcier octobre 2010 Bsourcebook European Competition Law 2010

Wouter DEVroE, Professeur à la K.U. Leuven et à l'Universiteit MaastrichtAnne-Marie VAn DEn bossChE, Professeur de droit européen aux Universités de Nijmegen (NL) et d'Anvers (BE)

This source book collects all European and Belgian legislation applicable in the field of competition law. supple-mented with bibliographical notes.

Collection : Les Codes thématiques LarcierParution : Octobre 2010Public : Avocats, magistrats, chercheurs, étudiants.En un mot : All European and Belgian legislation applicable in the field of competition law.

ISBN 9782804438142 • Éd. 2010 KLTHECOMPET 89,00 € ,!7IC8A4-edibec!

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10 ans après le Code des sociétés: où en sommes mai 2010 B nous arrivés ? – 10 jaar Wetboek van Vennootschappen: waar staan we ?

L’ouvrage rassemble les contributions de : tom boeDtS, Sven boGaertS, yves De CorDt, Koen GeenS, Jean‑marc GoLLier, Filip Jenné, michael truyen, matthias WauterS et maieke WyCKaertCoordination : Conny GrenSon

Cet ouvrage vous propose un état des lieux du droit des sociétés dix ans après sa codification ainsi qu'un aperçu de quelques évolutions qui marquent le paysage de ce droit ces derniers temps.

Collection : Dossiers des juristes d'entreprise/Dossiers voor bedrijfsjuristenParution : Mai 2010

ISBN 9782804442828 • 146 p. • Éd. 2010 TIJAWE 60,00 € ,!7IC8A4-eecici!

Le capitalisme d'après juin 2010

bruno CoLMAnT, Docteur en Sciences de Gestion, expert-comptable et Conseil fiscal, enseigne à l’École Supérieure des Sciences Fiscales, aux FUCaM, à la Vlerick Leuven/Gent Management School, à l’UCL et aux HEC-École de gestion de l’Université de LiègeAxel MILLEr, Administrateur-délégué de la société de bourse PetercamChantal sAMson, Licenciée en Journalisme et Communication de l'Université libre de Bruxelles.

Préface de : Jean‑hervé Lorenzi

La crise fera-t-elle place à de nouveaux lendemains qui chantent ou exige-t-elle de repenser dès maintenant notre modèle de développement socio-économique ?

Parution : Juin 2010Public : Tout public.En un mot : Les générations futures sont-elles prêtes à payer la dette de leurs aînés ?

ISBN 9782804441203 • 128 p. • Éd. 2010 DEFIDET 15,00 € ,!7IC8A4-eebcad!

CeFiP-keFik Academic Awards 2009 avril 2010 B

Fiene bIEsbrouCk, Collaborateur scientifiquenathalie CruTzEn, Assistante-Chercheuse au Centre d'Etude de la Performance de l'Entreprise HEC-Université de LiègeLutgarde LAurEys, Maître de conférences à l'École supérieure Mercator de GandVincent MoLLy, ProfesseurAurélie roDEyns, Assistant-contrôleur Glenn VErbrAEkEn, Assistant «Asset & Liability Management »

Préface de : Frédéric Lernoux

Cet ouvrage contient les travaux de recherche consacrés au financement des PME en Belgique récompensés en 2009 du prix CeFiP-KeFiK Academic Awards.

Parution : Avril 2010Public : Entreprises, banques, experts-comptables, professeurs, étudiants, bibliothèques.En un mot : Comment mieux financer les PME ?

ISBN 9782804440336 • 616 p. • Éd. 2010 AWARD09 60,00 € ,!7IC8A4-eeaddg!

Commission des clauses abusives janvier 2010 BPrésentation, activités et législation

L’ouvrage rassemble les contributions de : Paul Cambie, béatrice Ponet et henri SWennenSous la direction de : béatrice Ponet

Ce livre consiste en la première vision globale donnée sur la doctrine des clauses abusives en Belgique, sur base d’une analyse détaillée de la jurisprudence et des applications des avis et recommandations de la Commission des clauses abusives.

Parution : Janvier 2010Public : Magistrats, avocats, juristes d’entreprise, associations relatif à la protection des consommateurs.En un mot : Un exposé de l’application de la législation et du rôle actuel et potentiel de la Commission des Clauses abusives.

ISBN 9782804439279 • 210 p. • Éd. 2010 COMCLAB 45,00 € ,!7IC8A4-edjchj!

21MonographiesDroit économ

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Les conflits entre actionnaires mai 2010 BPrévention et résolution

olivier CAPrAssE, Doyen de la Faculté de droit de l'Universitré de Liège, maître de conférences à l'Univesité libre de Bruxelles, avocat au barreau de Bruxellesroman AyDoGDu, Assistant à la Faculté de droit de l’Université de Liège, avocat au barreau de Liège

Une analyse de l’ensemble des modes conventionnels et judiciaires utilisés par les praticiens pour prévenir et résoudre les conflits entre associés dans les SA, SPRL et SCRL.

Collection : Droit des sociétésParution : Mai 2010Public : Magistrats, avocats, experts-comptables, fiscalistes, actionnaires, dirigeants d’entreprise, praticiens du droit des sociétés, juristes

d'entreprise, réviseurs d'entreprises.En un mot : La première analyse, sous un angle pratique, des conflits entre associés au sein des SA, SPRL et SCRL.

ISBN 9782804428976 • 436 p. • Éd. 2010 CONACT 90,00 € ,!7IC8A4-ecijhg!

Contacts et contrats entre pouvoirs publics et avril 2010 B entreprises – Cont(r)acten tussen overheid en onderneming

Sous la coordination de : Frank JuDoavec la collaboration de : Filip De Preter, edouard DeLLoye, thomas eySKenS, Jochen honnay, Dirk LinDemanS et natacha noLet De brauWere

Chaque chef d’entreprise est tôt ou tard confronté aux pouvoirs publics. La loi détermine généralement dans ce cas les voies formelles qui doivent ou qui peuvent être empruntées. Reste-t-il encore de la place pour des contacts informels ? ...

Collection : Dossiers des juristes d'entreprise/Dossiers voor bedrijfsjuristenParution : Avril 2010Public : Juristes d'entreprise, avocat.En un mot : Guide de conduite pour les contacts et contrats entre pouvoirs publics et entreprises.

ISBN 9782804437893 • 128 p. • Éd. 2010 COOVON 30,00 € ,!7IC8A4-edhijd!

Les conventions d'actionnaires en pratique janvier 2010 BContraintes juridiques, typologie et application aux opérations de Private Equity

Arnaud CoIbIon, Avocat au barreau de Bruxelles

Préface de : Jean‑marie neLiSSen GraDe

Les conventions d’actionnaires sont tout à la fois usuelles dans la vie des affaires, complexes et créées sur mesure pour aménager des situations très diverses.

Collection : Droit des sociétésParution : Janvier 2010Public : Magistrats, notaires, experts comptables, avocat en droit des affaires, cadres et dirigeants, gestionnaires des investissements publics,

banquiers-conseils.En un mot : Pour en savoir plus sur l'image de la convention d'actionnaires.

ISBN 9782804438401 • 192 p. • Éd. 2010 CONVACT 73,00 € ,!7IC8A4-edieab!

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Crise... naufrage des économistes ? mai 2010 Enquête sur une discipline en plein questionnement

hakim bEn hAMMouDAnassim ouLMAnEMustapha sADnI JALLAb

Préface de : Pascal Lamy

Les auteurs nous livrent ici le résultat de leur enquête dans un champ économique dévasté par la crise. Des propos éclairants sur une discipline en état de choc, pour permettre de discerner de nouvelles lignes de reconstruction de la pensée économique.

Parution : Mai 2010Public : Grand public intéressé par la crise économique et la compréhension du monde actuel, décideurs politiques, métiers de la banque, de la

finance, de la gestion des risquesEn un mot : Enquête dans un champ économique dévasté par la crise

ISBN 9782804161439 • 236 p. • Éd. 2010 ECONCRI 20,00 € ,!7IC8A4-bgbedj!

Droit bancaire général mai 2010 B F L

Cédric ALTEr, Avocat, assistant à l'Université libre de Bruxelles

La matière a connu une évolution considérable ces dernières années, notamment sous l’impulsion du législateur européen. Cet ouvrage offre une synthèse à jour et claire de cette branche du droit que constitue le droit bancaire général.

Collection : Tirés à part du Répertoire NotarialParution : Mai 2010Public : Avocats, magistrats, notaires et professions du chiffre.En un mot : Une synthèse remarquable qui tient compte des dernières actualités législatives en la matière et

des conséquences de la crise.

ISBN 9782804437176 • 408 p. • Éd. 2010 DROBANC 260,00 € ,!7IC8A4-edhbhg!

Droit comptable européen juin 2010 B F L

raimondo Lo russo, Professeur d’économie et gestion d’entreprise entre l’Italie et la France

Ce manuel retrace l’ensemble du droit comptable européen à la base de la gestion comptable et financière des entreprises européennes. Il dispose d’un index performant.

Collection : Europe(s)Parution : Juin 2010Public : Etudiants en gestion financière, comptabilité et analyse financière, cadres et dirigeants, magistrats, experts comptables fiscalistes, avocats

spécialisés en droit commercial. En un mot : Un véritable manuel pratique de droit comptable européen.

ISBN 9782804438128 • 810 p. • Éd. 2010 DROCOMEU 95,00 € ,!7IC8A4-edibci!

Le formalisme contractuel janvier 2010 B F LMécanisme de protection de la partie faible

hervé JACQuEMIn, Maître de conférences aux Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix, Namur

Préface de : etienne montero

L'ouvrage analyse les finalités des formes visant à protéger la partie faible au contrat (le consommateur, le travail-leur…) et apporte des réponses aux difficultés posées par l'application et la sanction de ces exigences.

Parution : Janvier 2010Public : Juristes, avocats, magistrats, notaires et praticiens de la théorie générale des contrats, spécialistes du droit de la consommation, du droit

du travail, du droit commercial.En un mot : Quelles sont les formalités contractuelles visant à protéger le consommateur, le travailleur ...?

ISBN 9782804438272 • 592 p. • Éd. 2010 FORTEC 105,00 € ,!7IC8A4-edichc!


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Fusions transfrontalières de sociétés décembre 2011 B F L S

Sous la coordination de : Pierre‑henri ConaCL’ouvrage rassemble les contributions de : hélène ChanteLouP, Pierre‑henri ConaC, isabelle CorbiSier, Florence GuiLLaume, michel menJuCq, andré Prüm, Gebhard rehm, isabelle riaSSetto, achim SeiFert, Jean‑Paul SPanG, thierry tiLquin et Jean‑Pierre WinanDy

L'ouvrage présente le nouveau droit des fusions transfrontalières de sociétés, tant intra-communautaires qu'inter-nationales, au Luxembourg et dans plusieurs États proches (Belgique, France, Suisse, Allemagne).

Collection : Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du LuxembourgParution : Janvier 2011Public : Avocats, juristes de banque, notaires, fiscalistes, experts-comptables, professeurs, bibliothèques.En un mot : Pour tout savoir sur les fusions transfrontalières de sociétés.

ISBN 9782804438395 • Éd. 2010 FUTRASOC 80,00 € ,!7IC8A4-edidjf!

L’impôt en belgique après la crise octobre 2010 B

Etienne de CALLATAÿ, Chief economist de la Banque Degroof, chargé de cours invité aux Facultés de Namur et à l’Université catholique de Louvainbruno CoLMAnT, Docteur en Sciences de Gestion, expert-comptable et Conseil fiscal, enseigne à l’École Supérieure des Sciences Fiscales, aux FUCaM, à la Vlerick Leuven/Gent Management School, à l’UCL et aux HEC-École de gestion de l’Université de LiègeChantal sAMson, Licenciée en Journalisme et Communication de l’Université libre de Bruxelles.

Dialogue entre deux économistes passionnés, cet ouvrage suscite la réflexion sur les principes qui fondent notre système fiscal actuel et propose une refonte en profondeur de celui-ci en esquissant les lignes directrices qui la sous-tendraient.

Parution : Octobre 2010

ISBN 9782804444648 • Éd. 2010 IMPCRI 19,00 € ,!7IC8A4-eeegei!

La loi relative à la continuité des entreprises à l'épreuve de sa première pratique avril 2010 B

Alain zEnnEr, Avocat au barreau de BruxellesJean-Philippe LEbEAu, Président du tribunal de commerce de Charleroi et de la conférence des présidents des tribunaux de commerce francophonesCédric ALTEr, Avocat, assistant à l'Université libre de Bruxelles

S’inspirant de leur connaissance approfondie du droit des entreprises en difficulté, les auteurs proposent un pano-rama commenté de la doctrine consacrée à la loi nouvelle et de la jurisprudence, souvent inédite, qu’elle a déjà suscitée.

Collection : Les Dossiers du Journal des tribunauxParution : Avril 2010Public : Avocats, magistrats, jursites d'entreprise, professions du chiffre.En un mot : Un premier fil conducteur indispensable pour engager avec succès les mesures préventives pré- procédurales ainsi que les procédures

de réorganisation judiciaire.

ISBN 9782804439958 • 244 p. • Éd. 2010 COENPRAJT 85,00 € ,!7IC8A4-edjjfi!

MIFID octobre 2010 BQuestions spéciales - bijzondere vraagstukken

Sous la coordination de : marc‑David WeinberGerL’ouvrage rassemble les contributions de : aurélie anCiaux, Guillaume bérarD, Veerle CoLaert, marijke DreeSen, Gilles Stuer, erik Van Den haute et marc‑David WeinberGer

L’ouvrage fait le point sur différentes questions qui se posent, trois ans après la transposition en droit belge de la directive concernant les marchés d'instruments financiers et de sa directive d'exécution.

Collection : Collection de l'Unité de droit économique de l'Université libre de BruxellesParution : Octobre 2010Public : Avocats, magistrats, juristes d’entreprise.En un mot : Une réflexion approfondie sur MiFID.

ISBN 9782804439934 • 336 p. • Éd. 2010 MIFID 90,00 € ,!7IC8A4-edjjde!

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Preuve et information dans la vie des sociétés mars 2010 B

Sous la direction de : olivier CaPraSSeL’ouvrage rassemble les contributions de : olivier CaPraSSe, Jean Cattaruzza, Louis CuLot, François De bauW, yves De CorDt, michel De WoLF, marc Fyon, Sandrine hirSCh, Gauthier PariSiS, éric Pottier et Gérald SteVenS

Cet ouvrage s’articule autour de deux grands axes, à la fois distincts et proches : le droit de la preuve en droit des sociétés, d’une part, le droit à l’information dans la vie des sociétés, d’autre part.

Collection : Collection de la Conférence du Jeune Barreau de BruxellesParution : Mars 2010Public : Avocats, magistrats, juristes d’entreprise, notaires.En un mot : Une approche scientifique et pratique des thématiques essentielles à la vie des sociétés.

ISBN 9782804440275 • 346 p. • Éd. 2010 PRINSOJB 95,00 € ,!7IC8A4-eeachf!

real Estate Investment Funds (rEIFs) in Luxembourg novembre 2010 L

Sous la coordination de : Pascal bouVy et Denis LenFant

Cet ouvrage contient une présentation pratique des principaux véhicules d’investissements luxembourgeois et décrit leur utilité dans le cadre de la détention immobilière directe ou indirecte, tant nationale qu'internationale.

Collection : Manuels LarcierParution : Novembre 2010Public : Experts-comptables, fiscalistes, avocats.En un mot : Un outil précieux aux futurs investisseurs ainsi qu'à leurs conseillers.

ISBN 9782804435271 • Éd. 2010 REIFLUX 50,00 € ,!7IC8A4-edfchb!

Les recours juridictionnels en matière de régulation avril 2010 BÉnergie, communications électroniques, audiovisuel, transports, finance et concurrence

xavier TATon, Chercheur à l'Université libre de Bruxelles, avocat

Préface de : Paul alain ForierS et andrée PuttemanS

Pour la première fois, ce livre rassemble, sous une forme synthétique, structurée et destinée aux praticiens, les règles de procédure applicables aux recours juridictionnels dirigés contre les décisions des autorités de régulation.

Collection : Unité de droit judiciaire de l'ULBParution : Avril 2010Public : Magistrats, avocats, chercheurs, étudiants.En un mot : Un manuel synthétique et structuré pour les praticiens de ces nouveaux contentieux économiques.

ISBN 9782804429096 • 320 p. • Éd. 2010 RERECO 90,00 € ,!7IC8A4-ecjajg!

sociétés et régime matrimonial de communauté mars 2010 B

yves-henri LELEu, Professeur ordinaire à l'Université de Liège, chargé de cours à l'Université libre de Bruxelles, avocat au barreau de Bruxellessophie LouIs, Assistante à l'Université de Liège, avocat

Dans une approche centrée sur la pratique, l’ouvrage fournit les bases utiles à la compréhension des interactions entre le droit des régimes matrimoniaux et le droit des sociétés.

Collection : Droit des sociétésParution : Mars 2010Public : Praticiens du droit des sociétés et du droit patrimonial de la famille.En un mot : Les bases utiles à la compréhension des interactions entre le droit des régimes matrimoniaux

et le droit des sociétés.

ISBN 9782804439224 • 160 p. • Éd. 2010 SOREMA 75,00 € ,!7IC8A4-edjcce!


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Vade-mecum du financement des PME février 2010 B

Sous la coordination de : Serge PeFFerL’ouvrage rassemble les contributions de : edouard abbeLooS, Christine CoLLet, Chris DauW, Serge PeFFer et Delphine roLoux

Préface de : Frédéric Lernoux

Le vade-mecum du financement des PME est le guide pratique et exhaustif indispensable à celui qui veut tout connaître sur le financement. C'est l'ouvrage de référence qui répond à la question essentielle : comment réussir le financement d'une entreprise ?

Parution : Février 2010Public : Candidats entrepreneurs, banques, professionnels du chiffre, comptables, experts-comptables, fiscalistes, cadres et dirigeants, assu-

reurs, services publiques, avocats spécialisés en droit commercial, universités et écoles en économie, commerce et gestion, étudiants et bibliothèques.

En un mot : Un guide pratique pour tout savoir sur le financement des PME.

ISBN 9782804438326 • 496 p. • Éd. 2010 VAMEFIEN 34,00 € ,!7IC8A4-edidcg!


Droit bancaire et financier


Droit de la consommation – Consumentenrecht (D.C.C.r.)

4 numéros, ± 420 pages par an, format 16 X 24

Le droit des affaires – het ondernemingsrecht (D.a. o.r.)revue internationale du droit des affaires - Internationaal tijdschrift voor ondernemingsrecht


Jurimpratique (Jurim pratique)revue pratique de l'immobilier


revue bancaire et financière


revue de Droit Commercial belge – Tijdschrift voor belgisch handelsrecht

10 numéros par an, ± 100 pages par numéro

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u Droit des nouvelles technologies

La régulation des nanotechnologies mai 2010 B F LClair-obscur normatif

Sous la direction de : Stéphanie LaCourL’ouvrage rassemble les contributions de : bernard baertSChi, Sonia DeSmouLin‑CanSeLier, alain Fontaine, xavier GuChet, nathalie herVé‑Fournereau, Stéphanie LaCour, alexandra LanGLaiS, brice Laurent, Patrick thieFFry, Christophe VerDure et etienne VerGèSavant‑propos de : alain Fontaine

Postface de : isabelle de Lamberterie

Entre normes invisibles et droit positif, en passant par l'ouverture au public, la régulation des nanotechnologies se situe aujourd'hui à un carrefour législatif en France.

Collection : Droit des technologiesParution : Mai 2010Public : Avocats, magistrats, entreprises, décideurs politiques, membres des ministères et des administrations déconcentrées, chercheurs, pro-

fesseurs, étudiants et bibliothèques.En un mot : Quel est le cadre normatif des nanotechnologies aujourd'hui ?

ISBN 9782804439248 • 288 p. • Éd. 2010 NANOTEC 52,00 € ,!7IC8A4-edjcei!


revue du Droit des Technologies de l'Information (r.D.t.i.)Anciennement revue ubiquité


27MonographiesDroit des nouvelles technologies


u Droits intellectuels

Les Codes commentés Larcier décembre 2010 BDroits d’auteur et droits voisins

Isabelle sChMITz, Avocate au barreau de Bruxelles

Découvrez une compilation exclusive des textes internationaux, européens et belges utiles en la matière et augmen-tée des notes de jurisprudence européennes et belges, des renvois législatifs et des références bibliographiques.

Collection : Les Codes commentés LarcierParution : Novembre 2010Public : Magistrats, avocats, conseils en propriété intellectuelle, bitliothèques, étudiants. En un mot : Tout ce qu’il faut savoir sur les droits d’auteur !

ISBN 9782804440343 • Éd. 2010 PLCOMAUT 95,00 € ,!7IC8A4-eeaded!

Les Codes commentés Larcier - Propriété industrielle 2010 mars 2010 B F LDroit européen, benelux, belge et luxembourgeois

Tanguy de hAAn, Avocat

Ce Code rassemble les textes européens, Benelux, belges et luxembourgeois en matière de brevets, marques, dessins et modèles ou obtentions végétales. Ils sont annotés avec de nombreuses références aux décisions de jurisprudence les plus pertinentes.

Collection : Les Codes commentés LarcierParution : Mars 2010Public : Magistrats, avocats, juristes d’entreprise, conseils en propriété intellectuelle,étudiants. En un mot : Les principaux textes utiles en la matière enrichis de la jurisprudence la plus pertinente !

ISBN 9782804440206 • 448 p. • Éd. 2010 PLCOMPROIND 115,00 € ,!7IC8A4-eeacag!

Les Codes thématiques Larcier décembre 2010 BDroit des médias et de l'audiovisuel

Carine DouTrELEPonT, Avocate, directrice du centre de droit de l’information et de la communication de la faculté de droit de l’Université libre de BruxellesJean-benoît hubIn, Avocat

Ce Code reprend les textes réglementaires tant en droit de la presse écrite que de l'audiovisuel : des réglementa-tions internationales et nationales, en ce compris les principales dispositions applicables en Communauté française, flamande et germanophone.

Collection : Les Codes thématiques LarcierParution : Décembre 2010Public : Avocats, magistrats, juristes du secteur privé, journalistes, membres de la fonction publique,...En un mot : Pour la première fois, l'ensemble des textes applicables aux médias !

ISBN 9782804431860 • Éd. 2010 PLTHEMEDIA 90,00 € ,!7IC8A4-edbiga!

IP-Codex 2010 juin 2010 B

IP team bIrD & bIrD brussEL

Ce Code bilingue reprend les principaux textes légaux et réglementaires (belges et européens) en propriété intel-lectuelle, y compris les aspects fiscaux et procéduraux. Il est réalisé par le cabinet Bird & Bird, spécialisé dans cette matière.

Collection : Les Codes thématiques LarcierParution : Juin 2010Public : Avocats, magistrats, juristes d’entreprise, étudiants.En un mot : Toute la législation en propriété intellectuelle.

ISBN 9782804435851 • 1156 p. • 2e éd. 2010 KLTHEIP10 110,00 € ,!7IC8A4-edfifb!

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L'Accord sur les ADPIC février 2010 B F L

Daniel GErVAIs, Professeur à l'Université d'Ottawa

avec la collaboration de : isabelle SChmitz

Préface de : Lars aneLL

La propriété intellectuelle est un élément clé de la société de l’information et de l’économie du savoir et de l’inno-vation. Depuis 1995, elle est régie au niveau international par l’Accord sur les ADPIC, adopté par l’OMC, largement étudié ici.

Collection : Création Information Communication – Création Information Communication CICParution : Février 2010Public : Magistrats, avocats, spécialisés en propriété intellectuelle et en droit commercial international. En un mot : Une étude complète de l'accord sur les ADPIC.

ISBN 9782804428884 • Éd. 2010 ADPIC 97,00 € ,!7IC8A4-eciiie!

L'art et le droit juin 2010 B

Sous la coordination de : Guy KeutGenL’ouvrage rassemble les contributions de : Vincent CaLLeWaert, Suzanne CaPiau, emmanuel Cornu, marcel Fontaine, Philippe maLherbe, Paul martenS et Pierre nihouL

Cet ouvrage comprend différentes contributions relatives aux rapports entre l’art et le droit tant du point de vue de l’artiste que de celui du directeur de musée ou du galeriste.

Collection : Collection de la Conférence du Jeune Barreau de BruxellesParution : Juin 2010Public : Avocats, magistrats, juristes d’entreprise.En un mot : L’artiste, acteur du droit.

ISBN 9782804439675 • 208 p. • Éd. 2010 ARTDRO 65,00 € ,!7IC8A4-edjghf!

Droit des brevets d'invention et du savoir-faire mars 2010 B F LCréer, protéger et partager les inventions au xxIe siècle

bernard rEMIChE, Avocat, professeur extraordinaire à l’Université catholique de Louvain, professeur invité à l'Université de Nice et à l'Université de Rennes, professeur à la KUL-KUB Vincent CAssIErs, Avocat au barreau de Bruxelles, doctorant à l'Université catholique de Louvain

Ce livre aborde systématiquement le brevet, ses sources, ses conditions de brevabilité, ses modalités de délivrance, les droits et obligations qu’il génère, le contentieux qu’il produit, l’ADPIC, le secret de fabrique, le savoir-faire et le know-how.

Collection : Manuels LarcierParution : Mars 2010Public : Avocats, magistrats, juristes d’entreprise, cadres et dirigeants, professeurs, chercheurs, étudiants et bibliothèques.En un mot : Pour tout savoir sur le droit des brevets d'invention et du savoir-faire.

ISBN 9782804439590 • 744 p. • Éd. 2010 MANDROBRE 75,00 € ,!7IC8A4-edjfja!

L'innovation et la recherche en France juin 2010 FAnalyse juridique et économique

Sous la direction scientifique de : agnès robin

Préface de : nathalie maLLet‑PouJoL

Bilan et perspectives de dix ans d'application de la loi du 12 juillet 1999 sur l'innovation et la recherche (gestion de la propriété intellectuelle,contractualisation de la mobilité des chercheurs, incitation fiscale à la recherche-dé-veloppement).

Parution : Juin 2010Public : Chercheurs, cadres et dirigeants, avocats, professeurs, étudiants et bibliothèques.En un mot : Bilan d'application de la loi sur l'innovation et la recherche du 12 juillet 1999.

ISBN 9782804439576 • 288 p. • Éd. 2010 LOINNO 58,00 € ,!7IC8A4-edjfhg!

29MonographiesDroits intellectuels





La valorisation et la protection des actifs de mai 2010 B propriété intellectuelle / De valorisatie en bescherming van de intellectuele eigendom

Mireille buyDEns, Avocate, professeur à l’Université catholique de Louvain et à l'Université libre de Bruxelles

Cette contribution aborde ces différentes questions d’un point de vue pratique : comment mener en interne un audit IP ? Comment s’assurer que les créations d’employés ou de cocontractants deviennent bien la propriété de l’entreprise ? ...

Collection : Dossiers des juristes d'entreprise/Dossiers voor bedrijfsjuristenParution : Mai 2010Public : Juristes d'entreprise, avocat.En un mot : Comment valoriser et optimaliser sur le plan fiscal et commercial la propriété intellectuelle d'une entreprise.

ISBN 9782804437909 • 128 p. • Éd. 2010 VABEIN 30,00 € ,!7IC8A4-edhjaj!


Auteurs & Media (a&m)


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u Droit social

Les Codes Larcier - Édition de base 2010 mai 2010 BTome IV – Droit socialÀ jour au 1er février 2010


Le tome IV reprend l’essentiel des matières relatives au droit du travail et au droit de la sécurité sociale ainsi que les dispositions communes à ces deux volets. L’abondance des textes a conduit à présenter ce tome en deux volumes.

Collection : Les Codes LarcierParution : Mai 2010Public : Avocats, magistrats, juristes, professeurs, étudiants.En un mot : Une sélection pertinente de la législation belge et européenne en droit social.

ISBN 9782804438692 • 2358 p. • 23e éd. 2010 LC-T4.INI 325,00 € ,!7IC8A4-edigjc!

Les Codes thématiques Larcier juin 2010 BDroit social 2010

Claude WAnTIEz, Avocat au barreau de Bruxelles, chargé de cours aux Facultés Notre-Dame de la Paix à Namur et à l’ ICHEC

À jour au 1er février 2010, ce Code reprend l'essentiel des textes utiles au praticien. Cette sélection rigoureuse des textes fondamentaux en droit du travail et de la sécurité sociale constitue un outil maniable et performant.

Collection : Les Codes thématiques LarcierParution : Juin 2010Public : Praticiens du droit social et du droit du travail, magistrats et juristes d'entreprises.En un mot : Toutes les références en droit social et en droit du travail.

ISBN 9782804438784 • 452 p. • Éd. 2010 PLTHEDRSOC 69,00 € ,!7IC8A4-edihie!

Actualités en droit social européen mars 2010 B F L

Sous la direction de : Charles‑eric CLeSSe et Steve GiLSonL’ouvrage rassemble les contributions de : Charles‑eric CLeSSe, Filip DorSSemont, Jean‑François maCourS, Laurence marKey, Loïc PeLtzer et Sean Van raePenbuSCh

Le droit social européen est souvent méconnu. Or il a de grandes implications sur le droit interne. Des spécialistes de la matière font le point sur l’actualité et abordent certaines questions controversées.

Collection : Droit socialParution : Mars 2010Public : Avocats spécialisés en droit social et européen, magistrats, chercheurs, étudiants et bibliothèques.En un mot : Les implications du droit social européen dans la pratique.

ISBN 9782804439125 • 224 p. • Éd. 2010 ACSOEU 75,00 € ,!7IC8A4-edjbcf!

Le Code Pénal social - un premier essai / septembre 2010 Bhet sociaal strafwetboek - een eerste kennismaking À jour au 5 août 2010

Leen CornIL, Avocat au barreau de BruxellesVéronique PErTry, Avocat au barreau de Bruxelles

L’objet de cette contribution est de faire le point en ce qui concerne le droit pénal social et de mettre succinctement en évidence les principales modifications par rapport au cadre existant antérieurement.

Collection : Dossiers des juristes d'entreprise/Dossiers voor bedrijfsjuristenParution : Septembre 2010Public : Avocats, magistrats, juristes d'entreprise.En un mot : Le point sur les principales modifications du droit pénal social.

ISBN 9782804444907 • 70 p. • Éd. 2010 SOCSTR 30,00 € ,!7IC8A4-eeejah!

31MonographiesDroit social





La doctrine juridictionnelle du droit pénal social mars 2010 B

Charles-Eric CLEssE, Premier substitut de l'auditeur du travail de Charleroi, maître de conférence à l'Université libre de BruxellesGian-Franco rAnErI, Référendaire près la Cour de cassation, maître de conférences à la faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles

avant‑propos de : Stefaan De CLerCK

Préface de : Cédric ViSart De boCarméPostface de : Philippe GoSSerieS

Cet ouvrage traite en deux grandes parties la doctrine juridictionnelle du droit pénal social. Il recense les grands arrêts de la jurisprudence et consacre les mercuriales traitant du droit pénal social.

Collection : Droit socialParution : Mars 2010Public : Étudiants, bibliothèques, magistrats, avocats, inspections sociales.En un mot : Les grands arrêts de jurisprudence et les mercuriales en matière de droit pénal social rassemblés en un seul ouvrage.

ISBN 9782804433383 • 1150 p. • Éd. 2010 GRARPESO 130,00 € ,!7IC8A4-edddid!

Eléments de droit du travail octobre 2010 B

Anne-Valérie MIChAux, Assistante aux Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix (Namur), avocate

Préface de : xavier DiJon

Ce livre offre un panorama des principales questions posées en droit du travail en approfondissant certaines ques-tions à la manière d’un zoom pour faire comprendre au lecteur les tensions dont rendent compte d’abondantes doctrine et jurisprudence.

Collection : Précis de la Faculté de droit de l’Université catholique de LouvainParution : Octobre 2010Public : Avocats, magistrats, juristes d'entreprise.En un mot : Une excellente entrée en matière, des développements susceptibles de compléter les connaissances et

susciter la réflexion.Un ouvrage sans cesse remis sur le métier.

ISBN 9782804443481 • 448 p. • Éd. 2010 ELDROTRAV 110,00 € ,!7IC8A4-eedeib!

Expulsions de logement, sans-abrisme et relogement octobre 2010 B

nicolas bErnArD, Professeur aux Facultés Universitaires Saint-LouisLaurent LEMAIrE, Chercheur aux Facultés universitaires Saint-Louis

L’ouvrage poursuit un triple objectif: décrire les dispositifs légaux existants en matière d’expulsion et de relogement, pointer les faiblesses de la législation et améliorer la pertinence et l’effectivité des dispositifs existants.

Collection : Les Dossiers du Journal des tribunauxParution : Octobre 2010Public : Avocats, magistrats, académiques, CPAS.En un mot : Une mise en évidence de la manière dont est appliquée la loi sur le terrain, au quotidien. Une évaluation

de l’effectivité du prescrit légal.

ISBN 9782804442729 • 256 p. • Éd. 2010 EXPUJT 70,00 € ,!7IC8A4-eechcj!

recueil Permanent Thématique des revues Juridiques/ septembre 2010 BPermanent Thema overzicht van Juridische Tijdschriften La fin du contrat de travail/het einde van de arbeidsovereenkomst


La fin du contrat de travail est une matière complexe. La connaissance de nombreuses informations, telles que les procédures, les indemnités, les délais …, reprises dans le présent ouvrage permettent de prévenir bien des litiges !

Collection : Recueil permanent des revues juridiques - ThématiqueParution : Septembre 2010Public : Avocats, magistrats, juristes spécialisés en droit social, professeurs, employeurs, services des ressources humaines, secrétariats sociaux,

travailleurs, syndicats.En un mot : Un guide pour éviter les nombreux contentieux qui envahissent les tribunaux du travail !

ISBN 9782804440053 • 334 p. • Éd. 2010 RJTHEMFINCTV 110,00 € ,!7IC8A4-eeaafd!

32 MonographiesDr

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Les grands arrêts de la Cour constitutionnelle octobre 2010 B en droit social

Sous la coordination de : Charles‑eric CLeSSeL’ouvrage rassemble les contributions de : Charles‑eric CLeSSe, elise Dermine, Jean‑François Dizier, muriel Duriaux, Steve GiLSon, Serge hoStaux, henri‑François LenaertS, nicole maLmenDier, Jérémie van meerbeeCK, nathalie monForti, Jean‑François neVen, Claire PiCarD, Gian‑Franco raneri, Karen roSier et evelyne Soyeurt

Préface de : Francis DeLPérée

Cet ouvrage, premier du genre, réunit l'ensemble des arrêts de la Cour constitutionnel rendus en matière de droit du travail et de la sécurité sociale commentés par une équipe de spécialistes de droit social.

Collection : Droit socialParution : Octobre 2010Public : Magistrats, avocats, secrétariats sociaux, fonctionnaires du ministère de la Santé et de l'Emploi, syndicats, DRH, chercheurs, étudiants

et bibliothèques.En un mot : Enfin, le droit social vu par la Cour constitutionnelle !

ISBN 9782804438609 • Éd. 2010 GRARTRSESO 150,00 € ,!7IC8A4-edigaj!

Le harcèlement juin 2010 B F LDroits européen, belge, français et luxembourgeois

Gerassimos zorbAs, Membre de Cabinet, Maître de conférences invité à l'U.C.L.

avec la collaboration de : alexis zorbaS

Préface de : antoine Lyon‑Caen

Cet ouvrage traite du harcèlement (moral et sexuel) dans son intégralité en droits français, luxembourgeois et belge, sans oublier la fonction publique européenne. Un index performant vient le parfaire.

Collection : Droit socialParution : Juin 2010Public : Avocats, magistrats, professions libérales (psychologues, médecins du travail, conseillers en prévention), dirigeants et juristes d’entreprise,

ressources humaines, administrations centrales et départementales ou fédérées et syndicats.En un mot : Le harcèlement moral et sexuel traité dans son intégralité.

ISBN 9782804439187 • 544 p. • Éd. 2010 HARCEL 75,00 € ,!7IC8A4-edjbih!

Les inspections sociales en mouvement décembre 2010 B

Marc MorsA, Conseiller, collaborateur stratégique-juriste auprès de la Direction Générale de la Politique Sociale

Préface de : Cédric ViSart De boCarmé

À travers six types d'enquêtes assignées aux inspections, le présent ouvrage donne une réponse à toutes les ques-tions concernant les inspections sociales.

Collection : Droit socialParution : Novembre 2010Public : Entreprises, consultants en ressources humaines, magistrats, avocats en droit social, secrétariats sociaux d'employeurs, organisations

d'employeurs et de travailleurs, inspections sociales fédérales et régionales, professeurs, étudiants, bibliothèques.En un mot : Pour tout savoir sur les inspections sociales.

ISBN 9782804439217 • Éd. 2010 INSOMOU 80,00 € ,!7IC8A4-edjcbh!

33MonographiesDroit social




La sécurité sociale des travailleurs salariés mars 2010 BAssujettissement, cotisations, sanctions

Sous la direction de : Jean‑François neVen et Steve GiLSonL’ouvrage rassemble les contributions de : Christophe beDoret, rodrigue CaPart, Charles‑eric CLeSSe, David De roy, maïté De rue, elise Dermine, Jacques van DrooGhenbroeCK, michel Dumont, antoine Fyon, Steve GiLSon, Pierre JoaSSart, hugo mormont, marc morSa, Jean‑François neVen, Simon PaLate, manuel PaoLiLLo, benoît Van braeKeL, marie‑hélène VrieLinCK, Claude Wantiez et Jonathan de WiLDe D'eStmaeL

Commentaire pratique et exhaustif de la loi du 27 juin 1969 et de l’arrêté royal du 28 novembre 1969 relative à la sécurité sociale des travailleurs.

Collection : Droit socialParution : Mars 2010Public : Avocats spécialisés en droit social, magistrats, professeurs, étudiants et bibliothèques.En un mot : Un tour d’horizon complet de la sécurité sociale des travailleurs salariés.

ISBN 9782804435837 • 616 p. • Éd. 2010 SESO40 99,00 € ,!7IC8A4-edfidh!


Journal des tribunaux du travail (J.t.t.)Droit du travail, droit de la sécurité sociale, droit judiciaire social, droit pénal social/Arbeidsrecht, sociale zekerheid, sociaal procesrecht, sociaal strafrecht

3 numéros par mois, environ 520 pages par an, grand format

34 MonographiesDr

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u Droit fiscal

Les Codes Larcier - Édition de base 2010 mai 2010 BTome V – Droit fiscalÀ jour au 1er février 2010


Ce tome reprend en intégralité les différentes dispositions de droit fiscal belge. Y sont publiés les principaux Codes fiscaux et leurs arrêtés d’exécution, ainsi qu’entre autres les textes concernant les taxes.

Collection : Les Codes LarcierParution : Mai 2010Public : Avocats, magistrats, juristes, professeurs, étudiants.En un mot : Une sélection pertinente de la législation belge et européenne en droit fiscal.

ISBN 9782804438708 • 1029 p. • 23e éd. 2010 LC-T5.INI 285,00 € ,!7IC8A4-edihai!

L'autonomie fiscale des régions et des mars 2010 B F L collectivités locales face au droit communautaire Analyse et réflexion à la lumière des expériences belge et italienne

Edoardo TrAVErsA, Professeur à l'Université catholique de Louvain, avocat

Préface de : Jacques autennePostface de : Jacques maLherbe

L'ouvrage examine l’influence des contraintes communautaires sur les compétences fiscales des collectivités terri-toriales des États membres, en prenant comme références la Belgique et l’Italie.

Collection : Fondements du droit fiscalParution : Mars 2010Public : Avocats, magistrats, académiques, professions libérales, fonction publique.En un mot : L'intégration fiscale communautaire et la "désintégration" fiscale des États membres sont-elles

juridiquement compatibles ?

ISBN 9782804437763 • 578 p. • Éd. 2010 AUTFIS 155,00 € ,!7IC8A4-edhhgd!

DbFM: La bonne à tout faire en PPP ? mars 2010 B

Alain FrAnçoIs, Avocatkaat LEus, AvocatAnthony LoGGhE, Avocat

Après une brève explication du concept et du cadre légal du partenariat public-privé, l’accent est mis sur les dif-férents aspects contractuels de la formule DBFM. Régime juridique complexe, mais ayant toujours en vue le value for money poursuivi.

Collection : Dossiers des juristes d'entreprise/Dossiers voor bedrijfsjuristenParution : Mars 2010Public : Avocats, pouvoirs publics, développeurs de projets immobiliers.En un mot : Une analyse des différents aspects contractuels de ce régime juridique complexe.

ISBN 9782804440190 • 74 p. • Éd. 2010 DBFM 30,00 € ,!7IC8A4-eeabja!

35MonographiesDroit fiscal




Les dialogues de la fiscalité – Anno 2010 octobre 2010 BChaire PricewaterhouseCoopers – Droit fiscal

Sous la coordination de : Vincent DeCKerS, Charles‑albert heLLePutte, olivier hermanD, edouard‑Jean naVez et edoardo traVerSaL’ouvrage rassemble les contributions de : bernard CLerFayt, Gérard CLuDtS, Pierre‑François CoPPenS, marc DaSSeSSe, Guido De Wit, Vincent DeCKerS, marc FaLLon, Daniel GarabeDian, Jacques Gombert, Charles‑albert heLLePutte, olivier hermanD, alain JouSten, ine LeJeune, edouard‑Jean naVez, isabelle riCheLLe, François SteVenart meeûS, edoardo traVerSa, e. Van De VeLDe et melchior WatheLet

Le livre aborde les thèmes suivants : les nouveautés fiscales - la TVA impôt européen en mutation - les droits et devoirs des contribuables entre garantie de la sécurité juridique et sanction des abus - la double imposition obstacle au marché unique.

Collection : Collection Crides-Jean RenauldParution : Octobre 2010Public : Avocats, magistrats, juristes d’entreprise, professions du chiffre.En un mot : Un ouvrage alliant recherche académique et expertise des pratciens de la fiscalité.

ISBN 9782804441579 • 368 p. • Éd. 2010 DIAFIS 130,00 € ,!7IC8A4-eebfhj!

La fiscalité mobilière en questions mars 2010 BÀ jour au 1er janvier 2010

Pierre-François CoPPEns, Juriste, spécialisé en droit fiscal, chargé de cours aux Fucam et à la Chambre belge des comptables et maître de conférences à l'ULg-HEC Liège

Préface de : bruno CoLmant

90 questions en matière de revenus et précompte mobilier à l'IPP, régime fiscal des actions et dividendes de sociétés, réorganisations de sociétés, droit fiscal européen et international, auxquelles l'auteur répond de manière précise et concise.

Collection : Cahiers de fiscalité pratiqueParution : Mars 2010Public : Fiscalistes, avocats, magistrats, notaires.En un mot : L'essentiel de la fiscalité mobilière en 90 questions.

ISBN 9782804439293 • 432 p. • Éd. 2010 FIMO 79,00 € ,!7IC8A4-edjcjd!

L'impôt des non-résidents janvier 2010 B F

Astrid PIEron, Chargée de conférences à la Solvay Business School

L’ouvrage analyse l’évolution de la fiscalité belge des non-résidents sous l’impulsion à la fois de décisions de politique économique belge et de la législation et jurisprudence européenne, sans oublier l’influence croissante des travaux de l’OCDE.

Collection : Bibliothèque fiscale de la Solvay Brussels School of Economics and ManagementParution : Janvier 2010Public : Avocats, fiscalistes, juristes d'entreprise.En un mot : Pour une planification fiscale bien comprise.

ISBN 9782804431754 • 224 p. • 2e éd. 2010 NONRES 115,00 € ,!7IC8A4-edbhfe!

L'impôt des personnes physiques décembre 2010 B

Thierry AFsChrIFT, Avocat au barreau de Bruxelles, professeur ordinaire à l'Université libre de Bruxelles, président du Mastère spécial en gestion fiscale à la Solvay Business School

Cette nouvelle édition aborde l’ensemble des règles relatives à l’impôt des personnes physiques et donne des solutions valables aussi en matière d’impôt des sociétés. Il tient compte des controverses importantes existant en doctrine et en jurisprudence.

Collection : Bibliothèque fiscale de la Solvay Brussels School of Economics and ManagementParution : Décembre 2010Public : Avocats, magistrats, juristes d'entreprise, professionnels de la fiscalité, comptables, notaires.En un mot : L'ouvrage de référence en la matière.

ISBN 9782804431723 • 2e éd. 2010 IMPEPH 190,00 € ,!7IC8A4-edbhcd!

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Manuel des droits d'enregistrement mars 2010 B

André CuLoT, Conseiller fiscal, counsel chez PricewaterhouseCoopers

Ce Manuel reste, comme les éditions précédentes, un compagnon pour les étudiants et un guide pour les parti-culiers appelés à appliquer ces législations à la fois proches dans leurs principes mais parfois très différentes dans leurs applications.

Collection : Cahiers de fiscalité pratiqueParution : Mars 2010Public : Etudiants du 1er au 3e cycle universitaire, bibliothèques, centres de recherche, cadres dirigeants, professions libérales, agents immobiliers.En un mot : Un premier "manuel d'urgence" destiné à rafraîchir la mémoire des professionnels.

ISBN 9782804439705 • 352 p. • 4e éd. 2010 MADREN 99,00 € ,!7IC8A4-edjhaf!

Manuel des droits de succession mars 2010 B

André CuLoT, Conseiller fiscal, counsel chez PricewaterhouseCoopers

Un outil destiné aux étudiants, aux particuliers souhaitant mieux comprendre les implications fiscales de la matière et aux professionnels soucieux de trouver rapidement les premières pistes à explorer en vue d’une planification successorale.

Collection : Cahiers de fiscalité pratiqueParution : Mars 2010Public : Notaires, avocats, conseils fiscaux, comptables, étudiants mais aussi les particuliers.En un mot : Une analyse claire et complète des droits de succession, à travers une méthode originale !

ISBN 9782804439712 • 328 p. • 4e éd. 2010 MANSUC 99,00 € ,!7IC8A4-edjhbc!

Manuel pratique du compromis de vente novembre 2010 B

Pierre CuLoT, Collaborateur de notaireAndré CuLoT, Conseiller fiscal, counsel chez PricewaterhouseCoopers

Ce vade-mecum aidera le vendeur et l’acquéreur d’un bien immobilier à rédiger un compromis de vente, en présen-tant les principes de droit civil et de droit fiscal auquel il faut être attentif et les bonnes questions à se poser avant de le signer.

Collection : Cahiers de fiscalité pratiqueParution : Novembre 2010Public : Avocats, magistrats, juristes d’entreprise, notaires.En un mot : Le premier vade-mecum du compromis de vente.

ISBN 9782804441852 • Éd. 2010 LECOMP 80,00 € ,!7IC8A4-eebifc!

La notion juridique d'impôt décembre 2010 BÉtude positive et prospective du droit belge à la lumière du droit européen, du droit international conventionnel et du droit comparé

Marc bourGEoIs, Chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université de Liège

Comment définir l’impôt en droit ? Tout au long de l’ouvrage, l’auteur analyse et critique les positions jusqu’ici retenues. Il propose une nouvelle méthode en vue d’aborder, autrement que par le passé, cette question plus que fondamentale.

Collection : Fondements du droit fiscalParution : Décembre 2010Public : Académiques, avocats, magistrats, juristes.En un mot : Première étude d'ensemble de la notion d'impôt en droit belge.

ISBN 9782804416973 • 928 p. • Éd. 2010 COJURIMP 180,00 € ,!7IC8A4-ebgjhd!

37MonographiesDroit fiscal





Payer l'impôt d'autrui ? Quelques pièges qui août 2010 B guettent le juriste d'entreprise / belasting betalen van derden ? Mogelijke valstrikken voor de bedrijfsjurist

Daniel GArAbEDIAn, Professeur à l'Université libre de Bruxelles, avocatJean-Michel DEGÉE, Avocat, assistant chargé d'exercices à l'U.L.B.henk VErsTrAETE, Avocat

Le législateur a introduit récemment dans la législation fiscale des dispositions qui ont en commun de rendre l’entre-prise ou ses dirigeants responsables du paiement de l’impôt d’autrui, dans le but de lutter contre des pratiques jugées "abusives".

Collection : Dossiers des juristes d'entreprise/Dossiers voor bedrijfsjuristenParution : Août 2010Public : Juristes d'entreprise, avocats, magistrats.En un mot : Evitez le risque que l’entreprise ou ses dirigeants soient tenus de l’impôt de tiers.

ISBN 9782804437923 • 58 p. • Éd. 2010 VALBED 30,00 € ,!7IC8A4-edhjcd!

rulings octobre 2010 BÉtudes des décisions anticipées publiées par le sDA de 2003 à 2009

Sous la coordination de : andré baiLLeuxL’ouvrage rassemble les contributions de : Françoise baLtuS, Pierre‑François CoPPenS, andré CuVeLier, Frédéric JanSSenS, Stéphane JourDain, Joël LeberSorG, Stéphanie orban, Carlo romano, andré SChaFFen et José ViLain

L'ouvrage offre une synthèse de ces décisions du service des décisions anticipées, les replaçant dans le contexte légal et jurisprudentiel ; le tout soutenu par un commentaire critique.

Collection : Cahiers de fiscalité pratiqueParution : Octobre 2010Public : Experts-comptables, fiscalistes, avocats.En un mot : Le premier commentaire critique en matière de ruling.

ISBN 9782804439071 • Éd. 2010 RULING 85,00 € ,!7IC8A4-edjahb!

VAT package janvier 2010 B F LLes nouvelles règles applicables aux prestations de services

Alain sorIAno, Conseil fiscal, Associé Belgian VAT DeskFrançois CouTurEAu, Premier attaché des finances, Services centraux TVAPhilippe noIrhoMME, Conseil fiscal, Senior Manager Indirect Tax Ernst & Young Tax Consultants

Un outil pratique et complet qui compile non seulement les nouvelles règles européennes en matière de localisation des prestations de services, mais également la jurisprudence européenne, ainsi que la doctrine administrative et privée sur le sujet.

Collection : Cahiers de fiscalité pratique – Série SéminairesParution : Janvier 2010Public : Fiscalistes, experts-comptables, avocats, universitaires.En un mot : Maîtrisez les nouvelles règles T.V.A. applicables aux prestations de services depuis le 1er janvier 2010 !

ISBN 9782804438036 • 208 p. • Éd. 2010 VATPACFR 73,00 € ,!7IC8A4-ediadg!


revue Générale du Contentieux Fiscal (r.G.C.F.)


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u Droit public et administratif

Les Codes Larcier - Édition de base 2010 mai 2010 BTome VI – Droit public et administratifÀ jour au 1er février 2010


Ce Code est présenté en deux volumes, le premier volume concerne le droit public et le second volume traite du droit administratif.

Collection : Les Codes LarcierParution : Mai 2010Public : Avocats, magistrats, juristes, professeurs, étudiants.En un mot : Une sélection pertinente de la législation belge et européenne en droit public et administratif.

ISBN 9782804438715 • 2384 p. • 23e éd. 2010 LC-T6.INI 325,00 € ,!7IC8A4-edihbf!

Les Codes essentiels Larcier septembre 2010 BConstitutionnel 2010 – 2011À jour au 1er août 2010

Sous la direction juridique de : Claude LambertS et Jean‑Jacques WiLLemSavec la collaboration de : Jean‑Pierre aertS, amaryllis boSSuyt, emmanuel CaPraSSe, Frédéric CLoSe, Léandre Drion, marc‑albert Jamin, Luc LambreCht et Gustave SteFFenSavec la participation de : yves LeJeune, marc uyttenDaeLe et marc VerDuSSen

Les incontournables en droit constitutionnel : la Constitution, les lois de réformes institutionnelles, le Code électoral, les textes relatifs aux Communautés et aux Régions, aux Provinces, aux Communes, au Conseil d’État et à la Cour constitutionnelle.

Collection : Les Codes essentiels LarcierParution : Septembre 2010Public : Tous praticiens du droit.En un mot : Tout pour comprendre la structure institutionnelle de notre pays.

ISBN 9782804441449 • 3e éd. 2010 PLESSCONST10 39,00 € ,!7IC8A4-eebeej!

Actualités du droit des marchés publics – octobre 2010 B Actualia overheidsopdrachtenActes du colloque du 6 mai 2010 organisé par le Centre Montesquieu d'études de l'action publique de l'université catholique de Louvain

Sous la coordination de : David renDerS et Kris WauterSL’ouvrage rassemble les contributions de : Jens DebièVre, ann Lawrence DurViaux, rika heiJSe, Gitte Laenen, David renDerS, Patrick thieL et Kris WauterS

Les perpétuelles mutations et le degré élevé de technicité de la matière imposent d’être tenu informé des dévelop-pements qui se présentent, que ceux-ci soient législatifs, jurisprudentiels ou doctrinaux. C’est l’objectif du présent ouvrage.

Parution : Octobre 2010Public : Avocats, magistrats, notaires, administrations.En un mot : Un ouvrage rassemblant les contributions des meilleurs spécialistes de la matière, tant francophones

que néerlandophones.

ISBN 9782804439941 • 288 p. • Éd. 2010 ACMAPUB 85,00 € ,!7IC8A4-edjjeb!

39MonographiesDroit public et adm

inistratif




Droit administratif octobre 2010 BTome 2 : Les entreprises publiques locales en région wallonne

Ann Lawrence DurVIAux, Professeur à l’Université de Liège, avocateIngrid GAbrIEL, Assistante à l’Université de Liège

Cet ouvrage, décrivant les principes de fonctionnement et d’organisation des entreprises publiques locales (PPPI) en Région wallonne, permet de mieux apprécier les avantages de ces outils tout en réfléchissant aux pistes d’amé-lioration.

Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de LiègeParution : Octobre 2010Public : Avocats, magistrats, pouvoirs publics locaux et régionaux, administrations publiques, entreprises publiques, professeurs, étudiants,

bibliothèques.En un mot : Comment fonctionnent et sont organisées les entreprises publiques locales en Région wallonne ?

ISBN 9782804439170 • 206 p. • Éd. 2010 ENPULO 70,00 € ,!7IC8A4-edjbha!

Droit constitutionnel belge octobre 2010 BTome I - Fondements et institutions

yves LEJEunE, Professeur à l’Université catholique de Louvain, professeur invité à l'Université de Pau et des pays de l'Adour

Ce livre couvre le droit constitutionnel, le système juridique belge, les institutions et leurs relations, considérant environnement international de l’État, européanisation de son action et protection des droits fondamentaux civils et politiques.

Parution : Octobre 2010Public : Avocats, magistrats, académiques, étudiants.En un mot : Un tableau complet de la matière, une analyse critique du fonctionnement des institutions belges.

ISBN 9782804439972 • 624 p. • Éd. 2010 DROCONST Prix à déterminer ,!7IC8A4-edjjhc!

Externalisation des missions des pouvoirs locaux octobre 2010 B

Sous la coordination de : Jean‑marc WoLterL’ouvrage rassemble les contributions de : béatrice baumann, François burhin, yves Cabuy, Valérie FLohimont, Frédéric StaFFe et Jean‑marc WoLter

Cet ouvrage souligne les enjeux philosophiques, financiers, juridiques, sociaux et politiques des collaborations des pouvoirs publics avec des partenaires privés ou entre pouvoirs publics, institutionnalisées ou simplement contrac-tuelles.

Collection : Performance publique – Série Les dossiers de performance publiqueParution : Octobre 2010Public : Régions, communes, CPAS, intercommunales, professeurs, étudiants, bibliothèques.En un mot : Une approche pluridisciplinaire des missions des pouvoirs locaux.

ISBN 9782804444013 • Éd. 2010 EXMIPOLO 75,00 € ,!7IC8A4-eeeabd!

handboek Mediarecht novembre 2010 B

Dirk VoorhooF, Professeur à l'Université de Gand

avec la collaboration de : Peggy VaLCKe

Cet ouvrage offre à la fois une synthèse du cadre juridique relatif à la liberté d’expression et d’information des médias et des journalistes et une analyse actualisée de la régulation des médias en Flandre.

Collection : Création Information Communication – Création Information Communication CICParution : Novembre 2010Public : Magistrats, avocats, régulateur flamand des médias, Conseil supérieur de l’audiovisuel, ministère flamand compétent en matière de

médias, entreprises culturelles, associations de journalistes, secteur publicitaire, universités, bibliothèques.En un mot : Un ouvrage incontournable en matière de droit des médias.

ISBN 9782804441388 • 3e éd. 2010 MEDREC 130,00 € ,!7IC8A4-eebdii!

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Management et gestion des ressources humaines septembre 2010 B dans le secteur publicConstats et pistes de recherche pour de nouvelles pratiques

Sous la coordination de : Luc CooremanSL’ouvrage rassemble les contributions de : annie Cornet, Jeroen DeLmotte, isabelle Fortier, David Giauque, erik henDeriCKx, marine maréChaL, Sofie roGieSt et Kirsten WybouWSous la direction scientifique de : Luc CooremanS

Cet ouvrage rassemble des contributions relatives au management et à la gestion des ressources humaines dans le secteur public reposant sur des enquêtes belges et étrangères et des données collectées dans le cadre de thèses ou d’entretiens.

Collection : Performance publique – Série Les dossiers de performance publiqueParution : Septembre 2010Public : Administrations publiques, étudiants, professeurs, bibliothèques.En un mot : Tout savoir sur le management et la gestion des ressources humaines dans le secteur public.

ISBN 9782804443771 • 152 p. • Éd. 2010 MANGESRH 45,00 € ,!7IC8A4-eedhhb!

La modernisation de la justice administrative en France septembre 2010 F

Sous la coordination de : michel PaiLLetL’ouvrage rassemble les contributions de : Dominique bonmati, Daniel ChabanoL, Delphine CoSta, maryse DeGuerGue, mélina DouChy‑ouDot, Jean‑Christophe DuChon‑DoriS, olivier Le bot, Jacques LéGer, Patrick LoPaSSo, Grégory marCheSini, michel PaiLLet, hélène PauLiat, michaël reVert, Chrystelle SChaeGiS, alexis SPire, Jean‑Jacques Sueur, marion ubauD‑berGeron et Katia WeiDenFeLDavant‑propos de : Dominique bonmati et michel PaiLLet

Les récents efforts de modernisation de la juridiction administrative française accréditent l'idée d'une amélioration réelle de la qualité de la justice rendue. Le présent ouvrage s'efforce de vérifier cette hypothèse et d'en discuter les implications.

Parution : Septembre 2010Public : Magistrats, avocats spécialisés en contentieux administratif, membres des juridictions administratives, professeurs, étudiants, bibliothèques.En un mot : Tout sur la modernisation de la juridiction administrative française.

ISBN 9782804441548 • 324 p. • Éd. 2010 MOJURAD 60,00 € ,!7IC8A4-eebfei!

Permis de lotir, d'urbanisme et d'environnement en décembre 2010 B région de bruxelles-Capitale et en région wallonne

Vincent LETELLIEr, Avocat, assistant à l'Université libre de Bruxelles

Cette nouvelle édition analyse, au départ de la législation et de la jurisprudence, le champ d’application de l’obli-gation d’être titulaire d’une autorisation préalable à la mise en œuvre d’un projet et les procédures de délivrance des autorisations.

Collection : Les Dossiers du Journal des tribunauxParution : Novembre 2010Public : Magistrats, notaires, avocats, fonction publique : communes, fonctionnaires délégués de l'urbanismeEn un mot : Un outil indispensable, rédigé dans un langage clair et précis, qui fournit aux praticiens des éléments de réponse aux questions qu’ils

se posent.

ISBN 9782804435097 • 2e éd. 2010 PEURENJT 125,00 € ,!7IC8A4-edfajh!

41MonographiesDroit public et adm

inistratif




Précis de droit administratif octobre 2010 BTome III - Le contrôle de l'Administration

David rEnDErs, Professeur à l’Université catholique de Louvain, avocat au barreau de Bruxelles

avec la collaboration de : thomas bomboiS, benoît GorS, Christophe thiebaut et Louis VanSniCK

Les 3 piliers de la matière (organisation, action et contrôle de l’administration) justifient la publication d’autant de tomes. Le tome III couvre l’examen des mécanismes de contrôle administratifs et citoyens, juridictionnels et parajuridictionnels.

Collection : Précis de la Faculté de droit de l’Université catholique de LouvainParution : Octobre 2010Public : Avocats, magistrats, notaires, administrationsEn un mot : Un exposé fouillé de la matière, un langage clair et précis. Le 1er volume d’une véritable somme

en droit administratif.

ISBN 9782804440077 • 496 p. • Éd. 2010 PREDROADM3 150,00 € ,!7IC8A4-eeaahh!

La refonte de la constitution luxembourgeoise octobre 2010 L en débat

regards sur le projet de révision de la Constitution

Sous la coordination de : Jörg GerKrathL’ouvrage rassemble les contributions de : etienne Cerexhe, Jean‑Louis Debré, Francis DeLPérée, marc eLVinGer, rusen erGeC, Jörg GerKrath, Paul‑henri meyerS, Paul SChmit, achim SeiFert et Dean SPieLmann

En analysant les droits fondamentaux, l’autorité de la Constitution et les questions institutionnelles, le présent ouvrage stimule le débat constitutionnel au Grand-Duché de Luxembourg.

Collection : Collection de la Faculté de Droit, d’Économie et de Finance de l’Université du LuxembourgParution : Octobre 2010Public : Parlementaires, avocats, magistrats, professeurs, étudiants, bibliothèques.En un mot : Une analyse de la réforme constitutionnelle au Grand-Duché de Luxembourg.

ISBN 9782804442231 • Éd. 2010 REFCONLUX 85,00 € ,!7IC8A4-eeccdb!

42 MonographiesDr

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u Droit de l’environnement et de l'urbanisme

Les Codes Larcier - Édition de base 2010 mai 2010 BTome VII – Droit de l'environnementÀ jour au 1er février 2010


Ce tome comprend les législations concernant aussi bien les bois et forêts, les monuments et sites que l’urbanisme et l’aménagement du territoire.

Collection : Les Codes LarcierParution : Mai 2010Public : Avocats, magistrats, juristes, professeurs, étudiants.En un mot : Une sélection pertinente de la législation belge et européenne en droit de l'environnement.

ISBN 9782804438722 • 898 p. • 23e éd. 2010 LC-T7.INI 130,00 € ,!7IC8A4-edihcc!

La réforme du CobAT décembre 2010 BVolume 1 : Planification et règlement d'urbanisme

Christophe ThIEbAuT, Avocat, assistant à l'Université catholique de Louvain

Une analyse, systématique et exhaustive, des textes en vigueur intégrant la jurisprudence, en ce compris la plus récente relative au Plan Régional d’Affectation du Sol.

Collection : Collection Droit immobilierParution : Décembre 2010Public : Avocats, magistrats, notaires.En un mot : Un exposé global et systématique d’une matière technique.

ISBN 9782804439088 • Éd. 2010 COBAT1 Prix à déterminer ,!7IC8A4-edjaii!

43MonographiesDroit de l’environnem

ent et de l'urbanisme



u Droit européen

Les Codes commentés Larcier décembre 2010 B F LDroit financier européen

Jérémy broTTEs, Avocat au barreau du Luxembourgbenjamin ChEynEL, Référendaire à la Cour de justice de l'Union européenne, chargé d'enseignement à l'université Jean Moulin Lyon 3 et à l'université de SavoieArnaud WTTErWuLGhE, Avocat au barreau de Bruxellesrobert WTTErWuLGhE, Professeur ordinaire émérite à l'Université catholique de Louvain, avocat au barreau de Bruxelles et de Paris

Sous la direction de : robert WtterWuLGhe

Ce Code est le résultat d’une codification inédite de textes applicables aux marchés financiers européens. Dans une perspective d’améliorer l’accès au droit financier européen ainsi que la lisibilité de la législation européenne en vigueur en la matière.

Collection : Les Codes commentés LarcierParution : Décembre 2010Public : Avocats, secteur financier, universités.En un mot : Un code inédit et annoté regroupant l'essentiel de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine en matière du droit européen des

marchés financiers.

ISBN 9782804441494 • Éd. 2010 PLCOMFINEUR 115,00 € ,!7IC8A4-eebeje!

Les Codes thématiques Larcier décembre 2010 B F LDroit bancaire européen

Sous la coordination de : andré Prümavec la contribution de : ullrich SeGna

Toute la législation européenne dans le domaine du droit bancaire ! Ce Code regroupe plusieurs thèmes tels que la surveillance des organismes de crédits, la délinquance financière, les services et systèmes de paiement.

Collection : Les Codes thématiques LarcierParution : Décembre 2010Public : Avocats, magistrats, juristes d'entreprises, praticiens de la finance.En un mot : Ensemble de textes pertinents pour tous les praticiens dans le domaine bancaire.

ISBN 9782804441524 • Éd. 2010 PLTHEBANEUR 90,00 € ,!7IC8A4-eebfce!

CCbE50 1960 – 2010 mars 2010 B F LConseil des barreaux européens – Council of bars and Law societies of Europe

À l’occasion de son 50e anniversaire, le Conseil des barreaux européens retrace son histoire et alimente la réflexion sur le rôle des avocats dans l’administration de la justice.

Parution : Mars 2010Public : Avocats, magistrats.En un mot : Mémoire et avenir du Conseil des barreaux européens.

ISBN 9782804440008 • 144 p. • Éd. 2010 CCBE50 90,00 € ,!7IC8A4-eeaaai!

44 MonographiesDr

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Contentieux européen septembre 2010 B F L

Melchior WAThELET, Ministre d’État, professeur de droit européen aux Universités de Louvain et Liège, professeur invité aux Universités de Bourgogne, de Lyon 3, de Paris Dauphine et du Luxembourg, avocat

avec la collaboration de : Jonathan WiLDemeerSCh

L’ouvrage, qui tient compte de l’entrée en vigueur du Traité de Lisbonne, décrit l’architecture juridictionnelle de l’Union européenne et analyse en profondeur tous les types de recours pouvant être introduits devant les juridictions européennes.

Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de LiègeParution : Septembre 2010Public : Avocats, magistrats nationaux et européens, fonctionnaires européens, professeurs, étudiants, bibliothèques.En un mot : Tout sur les recours pouvant être introduits devant les juridictions européennes.

ISBN 9782804441401 • 792 p. • Éd. 2010 CONTEUR 125,00 € ,!7IC8A4-eebeab!

Droit européen de l'environnement juin 2010 B F LJurisprudence commentée

Marc CLÉMEnT, Magistrat administratif (France), juriste à la Direction Générale de l'Environnement

Préface de : Jean‑marc SauVé

À partir du commentaire des principaux arrêts de la Cour de Justice en matière d'environnement, l'essentiel du droit communautaire de l'environnement applicable aux 500 millions d'européens.

Parution : Juin 2010Public : Magistrats, avocats, juristes d'entreprise, législateurs nationaux, organisations non-gouvernementales, chercheurs, étudiants et biblio-

thèques.En un mot : L'essentiel du droit communautaire de l'environnement en un seul ouvrage.

ISBN 9782804438135 • 576 p. • Éd. 2010 EURENV 90,00 € ,!7IC8A4-edibdf!

L'union européenne et la lutte contre le terrorisme octobre 2010 B F LEtat des lieux et perspectives

Sous la direction de : Josiane auVret‑FinCKL’ouvrage rassemble les contributions de : Patrick auVret, Josiane auVret‑FinCK, Louis baLmonD, Wladyslaw CzaPLinSKi, Syméon KaraGianniS, Dagmara KornobiS‑romanoWSKa, Jean‑Christophe martin, Sophie Perez, Przemyslaw SaGaneK, aurélie SGro, Katarzyna StraK, monika SzWarC‑KuCzer, thierry thibauD et Krzysztof WoJtoWiCz

Une vision d'ensemble de la lutte contre le terrorisme menée par l'Union européenne, qui porte sur les fondements et axes stratégiques, le respect de la légalité, le volet sécuritaire, la gouvernance ainsi que la dimension sociale et culturelle.

Parution : Octobre 2010Public : Enseignants/chercheurs, doctorants, bibliothèques, centres de recherche, organisations internationales. En un mot : Une vision d'ensemble de la lutte contre le terrorisme menée par l'Union européenne.

ISBN 9782804439583 • 332 p. • Éd. 2010 EUTERRO 60,00 € ,!7IC8A4-edjfid!


Journal de droit européen (J.D.E.)

Mensuel, 10 numéros, ± 320 pages par an, grand format

L'observateur de bruxellesLa revue d'information juridique de la Délégation des barreaux de France

4 numéros, ± 400 pages, format A4

revue européenne de droit de la consommation (R.E.D.C.)European Journal of Consumer Law


45MonographiesDroit européen




u Droit international

Code DIP juillet 2010 B F LPremiers commentaires

Jean-Louis VAn boxsTAEL, Notaire, chargé de cours à l'Université catholique de Louvain

Cet ouvrage présente un commentaire synthétique du Code de Droit international privé introduit en droit belge par la loi du 16 juillet 2004. Son ambition est d'en tirer les principaux et premiers enseignements.

Collection : Tirés à part du Répertoire NotarialParution : Juillet 2010Public : Avocats, magistrats, notaires et académiques.En un mot : Une synthèse remarquable du Code, un enseignement précieux.

ISBN 9782804437190 • 274 p. • Éd. 2010 PRECOMDIP 175,00 € ,!7IC8A4-edhbja!

Le commerce international entre bi- avril 2010 et multilatéralisme

Sous la coordination de : bernard remiChe et hélène ruiz‑FabriL’ouvrage rassemble les contributions de : eric baLate, Lorand barteLS, Laurence boy, Carlos maria Correa, henri CuLot, Christian DebLoCK, Christophe GeiGer, habib Ghérari, bernard GuiLLoChon, Vincent Jamet, yann ménière, Patrice reiS, bernard remiChe, hélène ruiz‑Fabri, Francis SnyDer et Jean‑marc SoreL

Cet ouvrage aborde une question majeure : celle des nouvelles fonctions de l’OMC comme régulateur de l’articu-lation entre tous les accords internationaux.

Collection : Droit/Économie internationalParution : Avril 2010Public : Avocats spécialisés en droit commercial international, économistes, chercheurs, professeurs, étudiants et bibliothèques.En un mot : Rôle de l’OMC dans tous les accords commerciaux internationaux.

ISBN 9782804438319 • 400 p. • Éd. 2010 COMINTBIMU 90,00 € ,!7IC8A4-edidbj!

L'oMC et les pays en développement octobre 2010

Philippe VInCEnT, Chargé de cours adjoint à la Faculté de droit et de science politique de Liège, avocat au barreau de Liège

Après avoir retracé l'évolution du traitement des pays en développement au sein du GATT, l'ouvrage étudie de façon exhaustive leur statut actuel au sein de l'Organisation mondiale du commerce.

Collection : Droit internationalParution : Octobre 2010Public : Entreprises, avocats, fonctionnaires des Affaires étrangères, Commission européenne, ONG de développement, bibliothèques, professeurs

et étudiants.En un mot : Comme le commerce tient-il compte des caractéristiques et des besoins des pays en voie de développement ?

ISBN 9782804439989 • Éd. 2010 OMCPADEV 90,00 € ,!7IC8A4-edjjij!

D'une économie populaire à mars 2010 une économie fiscalisée InEADEC - Actes du colloque international de kinshasa du 18 septembre 2009

Sous la direction de : Grégoire baKanDeJa Wa mPunGu et bernard remiChe

Postface de : michel roCarD

Face au développement de l'économie informelle, comment s'employer à en diminuer l'ampleur et les effets dévas-tateurs sur l’économie des États privés. La fiscalisation progressive associée à une bonne gouvernance publique pourrait être une solution.

Collection : Droit/Économie internationalParution : Mars 2010Public : Avocats spécialisés en droit commercial international, économistes, fiscalistes, chercheurs, professeurs, étudiants et bibliothèques.En un mot : La fiscalisation comme facteur de développement.

ISBN 9782804439026 • 224 p. • Éd. 2010 ECOFIS 65,00 € ,!7IC8A4-edjacg!

46 MonographiesDr

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u Droit divers

Les Codes thématiques Larcier février 2010 BCode du notariat 2010

Thibault DEnoTTE, NotaireLévi rosu, Notairesalvino sCIorTIno, Médiateur agréé et notaire en Province de Liège

Sous la direction scientifique de : Philippe De PaGe, yves‑henri LeLeu, Jean‑François taymanS et Pierre Van Den eynDe

Cette quatrième édition du Code est à jour au 1erjanvier 2010. Elle intègre toutes les modifications issues des der-nières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.

Collection : Les Codes thématiques LarcierParution : Février 2010Public : Notaires, candidats-notaires, étudiants, avocats, magistrats, conseils fiscaux.En un mot : Un outil performant pour une pratique quotidienne du droit notarial.

ISBN 9782804438753 • 1184 p. • 4e éd. 2010 PLTHEALN.B10 200,00 € ,!7IC8A4-edihfd!

Les Codes thématiques Larcier octobre 2010 B F LDroit luxembourgeois 2010 – 2011

Sous la coordination de : achim SeiFertL’ouvrage rassemble les contributions de : Stefan braum, mark CoLe, Pierre‑henri ConaC, isabelle CorbiSier, Gilles Cuniberti, rusen erGeC, Jörg GerKrath, David hiez, herwig hoFmann, Patrick KinSCh, andré Prüm, Georges raVarani, isabelle riaSSetto et Laurence uSunier

Cette nouvelle édition regroupe, outre les textes de base de la législation luxembourgeoise, un index qui permettra de rendre cet ouvrage plus pratique.

Collection : Les Codes thématiques LarcierParution : Octobre 2010Public : Étudiants, avocats, magistrats, bibliothèques.En un mot : Le seul Code qui reprenne la législation luxembourgeoise usuelle !

ISBN 9782804440619 • 2e éd. 2010 PLTHEBACLUX 105,00 € ,!7IC8A4-eeagbj!

Les Codes thématiques Larcier juillet 2010 BDroit médical 2010

Léandre DrIon, Président honoraire à la Cour d’appel de Liège, président du Conseil d'appel d'expression française de l'Ordre des médecinsEmmanuel CAPrAssE, Président honoraire à la Cour d’appel de LiègeAnne-sophie sTurboIs, Juriste pour le Conseil National de l’Ordre des Médecins

Les professionnels de la santé, les droits du patient, la bioéthique, les informations au niveau des soins de santé, les médicaments et les dispositifs médicaux, la médecine d’expertise et les barèmes, autant de questions traitées dans ce Code.

Collection : Les Codes thématiques LarcierParution : Juillet 2010Public : Magistrats, juristes, professionnels de la santé, universités.En un mot : De quoi vous guider dans le labyrinthe du droit médical !

ISBN 9782804433444 • 704 p. • Éd. 2010 PLTHEMEDIC.B10 75,00 € ,!7IC8A4-eddeee!

47MonographiesDroit divers




Droit médical et biomédical mai 2010 B F L

Gilles GEnICoT, Avocat, maître de conférences à l'Université de Liège

Cet ouvrage dresse un panorama complet du droit médical et biomédical : aspects juridiques de la relation entre médecins et patients, responsabilité médicale et réglementation de divers actes (bio)médicaux spécifiques, de la naissance à la mort.

Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de LiègeParution : Mai 2010Public : Médecins, scientifiques, avocats, magistrats, notaires, psychologues, thérapeutes non médecins, personnel paramédical, médiateurs

dans le secteur des soins de santé, éthiciens.En un mot : Outil indispensable à toute personne confrontée au droit médical.

ISBN 9782804440329 • 864 p. • Éd. 2010 DROMEDIC 125,00 € ,!7IC8A4-eeadcj!

Les droits de l'homme et l'efficacité de la justice mai 2010 B

Sous la coordination de : <error> aSSoCiation SynDiCaLe DeS maGiStratSL’ouvrage rassemble les contributions de : marie‑aude beernaert, Christian De VaLKeneer, annie DeVoS, Pierre‑François DoCquir, Jacques enGLebert, Christophe hanon, Jean‑Paul JanSSenS, Frédéric KrenC, olgierd Kuty, manuel Lambert, Vincent LeteLLier, Georges de LeVaL, Paul martenS, Laurence maSSart, Sylvie SaroLéa et Véronique van der PLanCKe

Préface de : thierry marChanDiSe

Au travers des contributions de différents éminents auteurs, l’Association Syndicale des Magistrats s’interroge : est-il possible d’articuler les droits de l’homme avec une justice rapide et performante au profit de tous les citoyens ?

Collection : Association Syndicale des MagistratsParution : Mai 2010Public : Avocats, magistrats, académiques.En un mot : Une question volontairement provocatrice analysée tant au niveau de la Justice civile que pénale.

ISBN 9782804439286 • 336 p. • Éd. 2010 DRODELO 90,00 € ,!7IC8A4-edjcig!

Encyclopédie judiciaire de droit luxembourgeois mars 2010 L

Gaston VoGEL, Avocat à la Cour de Luxembourg

Cet ouvrage de nature essentiellement judiciaire définit les concepts de base et les institutions principales du Grand-duché de Luxembourg à partir des jurisprudences les plus récentes des Cours et Tribunaux luxembourgeois.

Collection : Dictionnaires juridiques LarcierParution : Mars 2010Public : Tous praticiens du droit.En un mot : Un maximum de substance sous un minimum de volume : multa paucis.

ISBN 9782804433604 • 542 p. • Éd. 2010 ENCJUDLUX 105,00 € ,!7IC8A4-eddgae!

Méthodologie juridique février 2010 B F LMéthodologie juridique de la recherche documentaire juridique

Eric GEErkEns, Chargé de cours à l'Université de LiègePaul DELnoy, Professeur ordinaire émérite de l’Université de LiègeAurélie bruyèrE, Assistante à l'Université de LiègeAnne-Lise sIbony, Chargée de cours en droit européen à la Faculté de droit de l'Université de Liège. Co-directrice de l'Institut d'études juridiques européennes

Comment trouver rapidement un texte législatif, une ou plusieurs décisions judiciaires ou encore des contributions doctrinales ? Ce livre vous propose un accès pratique et actualisé aux différentes sources du droit, principalement belge et européen.

Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de LiègeParution : Février 2010Public : Étudiants, avocats, magistrats, juristes, professeurs.En un mot : Actualisation au regard des dernières nouveautés.

ISBN 9782804438302 • 264 p. • 3e éd. 2010 METHJURI 52,00 € ,!7IC8A4-edidac!

48 MonographiesDr

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Le sport et ses évènements face au droit février 2010 B F L et à la justice

Sous la direction de : Patrick mbayaL’ouvrage rassemble les contributions de : Cécile ChauSSarD, alexandre huStinG, Patrick mbaya, Jean‑baptiste nGanDomane, Gérald Simon, alexandra thomaS et thierry zintz

Préface de : Pierre miGiSha

En partant d’une analyse du livre blanc de la Commission européenne, les auteurs balayent tous les aspects juridiques du sport et de ses évènements.

Parution : Février 2010Public : Cadres et dirigeants, avocats spécialisés en droit du sport, agents sportifs, etc.En un mot : Un tour d'horizon complet du sport face au droit !

ISBN 9782804420932 • 136 p. • Éd. 2010 SPOEVE 60,00 € ,!7IC8A4-ecajdc!

49MonographiesDroit divers

rECUEiL PErMAnEnT dEs rEvUEs JUridiqUEs – PErMAnEnT OvErziChT vAn JUridisChE TiJdsChrifTEn

La coLLectioN De référeNce : rPrJ/PoJt, bisaNNueLLesous la direction scientifique de hans vAn BOssUyT et Jean-françois van drOOGhEnBrOECk

Le recueil permanent des revues juridiques est une synthèse et une analyse des différentes sources qui permettent d’optimaliser et de rentabiliser le temps de recherche du professionnel du droit.

Les sommaires de jurisprudence, les titres de doctrine et les recensions sont classés selon la nouvelle arborescence officielle, UTU (Universele Thesaurus Universel). Ce qui vous assure d’effectuer une recherche efficace à travers plus de 130 revues juridiques les plus importantes, soit plus de 700 numéros parus au cours des derniers mois.

Le recueil permanent des revues juridiques

u une clé de classement pratique et opérant par branche du droit selon l’arborescence officielle UTU ;

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Le r.P.r.J. en ligne via strad@/PoJt online via strad@une version informatique du rPrJ/PoJt est également disponible sur strad@. outre les données reprises dans l’ouvrage « papier », un moteur de recherche permettant une étude très affinée est mis à la disposition des utilisateurs. toutes les versions antérieures du raJb y sont de plus capitalisées.sur base de la liste de résultats obtenus, vous pouvez tantôt accéder directement au texte intégral de la source trouvée, tantôt affiner encore votre recherche.

een elektronische versie van PoJt/rPrJ is beschikbaar via strad@. Naast de informatie uit de papieren versie, beschikken de gebruikers ook over een zeer krachtige zoekmotor die doorgedreven opzoekingen mogelijk maakt. alle vorige versies van r.a.J.b. zijn bovendien cumulatief opgenomen. op basis van de lijst met de verkregen resultaten krijgt u on-middellijke toegang tot de volledige tekst van de teruggevonden bron, of kunt u uw zoekopdracht verfijnen.

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u abonnements 2010Auteurs & Media (A&M)

6 numéros, ± 480 pages par an, format A4 202,00 €

bulletin législatif belge (B.L.)12 numéros par an, format A4 289,00 €

Tables législatives mensuelles (T.L.M.)12 numéros par an, format A4 105,00 €

Droit bancaire et financier (Dr. banc. fin.)6 numéros, ± 400 pages par an, format A4 176,00 €

revue bancaire et financière (Rev. banc. fin.)8 numéros, ± 420 pages par an, format A4 199,00 €

Le droit des affaires – het ondernemingsrecht (D.A. O.R.) – Revue internationale du droit des affaires - Internationaal tijdschrift voor ondernemingsrecht4 numéros, ± 400 pages par an, format A4 183,00 €

Droit de la consommation – Consumentenrecht (D.C.C.R.)4 numéros, ± 420 pages par an, format 16 x 24 cm 122,00 €

Droit pénal de l’entreprise (Dr. pén. entr.)4 numéros, ± 320 pages par an, format A4 152,00 €

Ius & actores (Ius & actores.) – Revue des acteurs de la justice – Tijdschrift voor de actoren van het gerecht3 numéros, ± 350 pages par an, format 16 x 24 cm 210,00 €

Journal de droit européen (J.D.E.)Mensuel, 10 numéros, ± 320 pages par an, grand format 160,00 €

Journal des tribunaux (J.T.)Hebdomadaire (sauf juillet et août), ± 880 pages par an, format 24,5 x 31,5 cm 320,00 €

Journal des tribunaux du travail (J.T.T.) – Droit du travail, droit de la sécurité sociale, droit judiciaire social, droit pénal social/Arbeidsrecht, sociale zekerheid, sociaal procesrecht, sociaal strafrecht3 par mois, ± 520 pages par an, format 24,5 x 31,5 cm 316,00 €

Journal des tribunaux Luxembourg (J.T.L.)6 numéros, ± 200 pages par an, format 24,5 x 31,5 cm 150,00 €

Jurimpratique (Jurim pratique) – Revue pratique de l’immobilier3 numéros, ± 800 pages par an, format 16 x 24 cm 254,00 €

Larcier Cassation (Lar Cass.)environ 1000 sommaires par an 127,00 €

L’observateur de bruxelles (OBXL) La revue d’information juridique de la Délégation des Barreaux de France4 numéros, ± 480 pages par an, format A4 125,00 €

revue de Droit Commercial belge – Tijdschrift voor belgisch handelsrecht (TBH-RDC)10 numéros par an, ± 100 pages par numéro 202,00 €

revue de Jurisprudence de Liège, Mons et bruxelles (J.L.M.B.)Hebdomadaire (sauf juillet et août) +/- 2000 pages par an, format 15,5 x 24 cm 202,00 €

revue de la faculté de droit de l’université de Liège (Rev. Dr. ULg)4 numéros, ± 600 pages, format 16 x 24 cm 192,00 €

revue du Droit des Technologies de l’Information (R.D.T.I.) Anciennement Revue Ubiquité4 numéros, ± 480 pages par an, format 16 x 24 cm 127,00 €

revue européenne de droit de la consommation (R.E.D.C.) – European Consumer Law Journal4 numéros, ± 400 pages par an, format 16 x 24 cm 208,00 €

revue Générale des Assurances et des responsabilités (R.G.A.R.)10 numéros, ± 640 pages par an, format 20,5 x 27,5 cm 161,00 €

revue Générale du Contentieux Fiscal (R.G.C.F.)6 numéros, ± 480 pages par an, format A4 310,00 €

revue trimestrielle de droit familial (Rev. trim. dr. fam.)4 numéros, ± 1000 pages par an, format 15,5 x 23,5 cm 254,00 €

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Abbeloos E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26Aerts J.-P. . . . . . 4, 11, 16, 20, 31, 35, 39, 43Afschrift T. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36Allemeersch B.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12Allen&Overy. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17Alter C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23, 24Ancel F.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9Anciaux A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24Anell L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29Association syndicale des magistrats . . . . 48Autenne J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35Auvret-Finck J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45Auvret P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45Aydogdu R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22

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Baertschi B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27Baetens-Spetschinsky M. . . . . . . . . . . . . . 12Bailleux A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38Bakandeja wa Mpungu Gr. . . . . . . . . . . . 46Balate E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46Balmond L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45Baltus F.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38Barnich L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8, 15Bartels L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46Baumann B.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40Beague M.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10Bedoret Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34Beernaert M.-A. . . . . . . . . . . . 16, 17, 18, 48Behar-Touchais M.B-T. . . . . . . . . . . . . . . . . 9Ben Hammouda H. . . . . . . . . . . . . . . . . . 23Bérard G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24Berlingin M.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17Bernard N.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32Berthe A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12Biesbrouck F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Binard M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13Bird & Bird Brussel I. . . . . . . . . . . . . . . . . 28Boedts T. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Bogaerts S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Bombois Th.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42Bonmati D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41Boré L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12Bosly H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16, 17Bossuyt A. . . . . 4, 11, 16, 20, 31, 35, 39, 43Boudot C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10Boufflette S.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9Boularbah H. . . . . . . . . . . . . . 11, 12, 13, 14Bourgeois M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8, 37Bouvy P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25Boy L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46Braum St.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47Brottes J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44Bruwier P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14Bruyère A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48Bublot J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8Burhin Fr.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40Buydens M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30

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Cabuy Y.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40Callewaert V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29Cambie P.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Capart R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34Capiau S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29Caprasse E. 4, 11, 16, 20, 31, 35, 39, 43, 47Caprasse O. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22, 25Cartuyvels Y. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18

Cassiers V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29Cattaruzza J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25Cauchie J.-F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18Cerexhe E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42Chabanol D.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41Champetier B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18Chanteloup H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24Chantepie G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9Chantraine G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18Chaussard C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49Cheynel B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44Christiaens J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18Clément M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45Clerfayt B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36Clesse Ch.-H. . . . . . . . . . . 17, 31, 32, 33, 34Close F. . . . . . . 4, 11, 16, 20, 31, 35, 39, 43Closset-Marchal G.. . . . . . . . . . . . . . . . . . 12Cludts G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36Coibion A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22Colaert V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24Cole M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47Collet Ch.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26Colmant B.. . . . . . . . . . . . . . . . . . 21, 24, 36Conac P.-H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24, 47Cooremans L.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41Coppens P.-Fr. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36, 38Corbisier I. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24, 47Cornet A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41Cornil L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31Cornu E.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29Correa C.M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46Costa D.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41Coutureau Fr. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38Crutzen N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Culot A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37Culot B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14Culot H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46Culot L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25Culot P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37Cuniberti G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47Cuvelier A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38Czaplinski W. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45

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Dal G.-A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13Dambre M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5Dandoy N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5Danet J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18Dassesse M.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36Dauw Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26De Bauw Fr. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25Debièvre J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39Deblaton Ph. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14Deblock Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46Debré J.-L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42de Briey R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8de Callataÿ E.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24Deckers V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36De Clerck St. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32De Cordt Y.. . . . . . . . . . . . . . . 17, 20, 21, 25Degée J.-M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38de Géradon F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13Deguergue M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41de Haan T. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28De Hert P.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18de Lamberterie I. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27Delannay A.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17de la Serna I. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17de Leval Ch.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9de Leval G.. . . . . . . . . . . . . . . 11, 13, 15, 48Delforge C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11Deliège A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10Delloye E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22Delmotte J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41Delnoy M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6Delnoy P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10, 48Delpérée F.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33, 42Denotte Th. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47De Page Ph. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5, 10, 47De Preter F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22

Dermine E.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33, 34De Roy D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34De Rue M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17, 34Desmet C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16Desmoulin-Canselier S. . . . . . . . . . . . . . . 27de Stefani I. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10Desterbeck F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14, 16De Valkeneer Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . 17, 48de Visscher F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14Devoet Cl. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8Devos A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48Devresse M.-S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18Devroe W. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20de Wilde d’Estmael J. . . . . . . . . . . . . . . . . 34De Wit G.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36De Wolf M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25Dijon X. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32Dizier J.-Fr. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33Docquir P.-Fr. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48Dorssemont F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31Douchy-Oudot M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41Douny R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8Doutrelepont C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28Dreesen M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24Drion L. . . . 4, 11, 16, 20, 31, 35, 39, 43, 47Drulhe M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17Dubuisson B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4Duchon-Doris J.-Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . 41Dufrene S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13Dumont M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34Dumortier E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18Dupont M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12Durant I. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4, 8, 12Duriaux M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33Durviaux A. L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39, 40

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Elvinger M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42Engels Chr.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6Englebert J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11, 48Ergec R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42, 47Eyben C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4Eyskens Th. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22

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Fallon M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5, 36Fernandez F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17Feron B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17Flohimont V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40Fokan A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14Fontaine A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27Fontaine M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7, 29Foriers P. A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4, 9, 25Fortier I.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41Forwood N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13François A.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35Frankignoul L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12Fréteur P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14Friedman G.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12Fyon A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34Fyon M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25

G

Gabriel I. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40Garabedian D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36, 38Geens K. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Geerkens E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48Geiger Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46Genicot G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48Gennart B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5Georges F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12, 13Gerkrath J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42, 47Germain J.-F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9Gervais D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29Ghérari H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46Giauque D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41

Gillon B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14Gilson St. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31, 33, 34Glansdorff F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4, 9Godhaird M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5Gollier J.-M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Gombert J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36Gors B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42Gosseries Ph. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32Grégoire M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12Grégoire Ph. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4Grella V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12Grenson C.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Grisard D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9Grosser P.G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9Guchet X.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27Guillain C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16, 18Guillaume Fl. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24Guillochon B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46Gutwirth S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18

H

Hanon Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48Heijse R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39Helleputte Ch.-Al. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36Henderickx E.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41Henrion L.- M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13Henry P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8Herinckx F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15Hermand O. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36Hervé-Fournereau N. . . . . . . . . . . . . . . . . 27Hiernaux G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5Hiez D.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47Himmelstein J.H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12Hirsch S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25Hofmann H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47Honnay J.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22Hostaux S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33Hubin J.-B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28Husting A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49

J

Jacobs A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16Jacquemin H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23Jamet V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46Jamin M.-A. . . . 4, 11, 16, 20, 31, 35, 39, 43Janssens F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38Janssens J.-P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48Jenné F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Jeurissen I.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6Joassart P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34Jourdain S.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38Jousten A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36Judo F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22

K

Kaminski D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18Karagiannis S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45Keutgen G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29Kinsch P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47Kohl B.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4, 6, 8, 9Kornobis-Romanowska D. . . . . . . . . . . . . 45Krenc F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48Kuty F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16, 18Kuty O. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48

L

Lacour St. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27Lacroix C.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12Laenen G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39Lambert M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48Lamberts Cl. . . 4, 11, 16, 20, 31, 35, 39, 43Lambrecht L. . . 4, 11, 16, 20, 31, 35, 39, 43Lambrechts B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10Lamy P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23

u index des auteurs

51indexIndex des auteurs

Langlais A.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27Lascoumes P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18Laurent Br.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27Laureys L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Lebeau J.Ph.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24Lebersorg J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38Le Bot O. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41Lecocq A.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17Le Gac-Pech S.L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9Legendre A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12Léger J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41Lejeune I.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36Lejeune Y. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39, 40Leleu Y.-H. . . . . . . . . . . . . . . . 5, 6, 8, 25, 47Lemaire L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32Lenaerts H.-F.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33Lenfant D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25Leprince S.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6Lernoux F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21, 26Lesuisse S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14Letellier V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41, 48Leus K.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35Levaux J.-B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6Lindemans D.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22Logghe A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35Lopasso P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41Lorenzi J.-H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Lo Russo R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23Louis S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25Louveaux B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8Lugentz F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17Lyon-Caen A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33

M

Macours J.-F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31Magnien P.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17Magnier V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12Malengreau X. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13Malherbe J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35Malherbe Ph. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29Mallet-Poujol N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29Malmendier N.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33Mandoux P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16Marchandise Th. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48Marchesini Gr. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41Maréchal M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41Marguénaud J.-P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9Markey L.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31Marquet Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12Martens P. . . . . . . . . . . . . . . . 13, 14, 29, 48Martin J.-Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45Mary Ph. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18Massart L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48Masset A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16Mathieu G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5Mbaya P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49Mekki M.M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9Ménière Y. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46Menjucq M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24Merchiers Y. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5Mertz V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7Meyers P.-H.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42Michaux A.-V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32Michiels D.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8Migisha P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49Mignon J.-P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10Miller A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Molly V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Monforti N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33Montero E.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23Moreau T. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5Mormont H.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34Morsa M.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33, 34Mougenot D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13

N

Naômé C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14Navez E.-J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36Nelissen Grade J.-M. . . . . . . . . . . . . . . . . 22Neven J.-Fr. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33, 34Ngandomane J.-B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49Nihoul P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29Nijs A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8

Noirhomme Ph. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38Nolet de Brauwere N. . . . . . . . . . . . . . . . 22Nudelholc S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8

o

Orban S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38Ost F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18Oulmane N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23

P

Paillet M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41Palate S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34Paolillo M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34Pâques M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6Parisis G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25Patteta G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12Pauliat H.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41Peffer S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26Peltzer L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31Perez S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45Pertry V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31Picard Cl. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33Pieron A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36Pire D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5Plender R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13Poncela P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18Ponet B.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Populin-Deschamp Cl. . . . . . . . . . . . . . . . . 6Pottier E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25Prüm A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6, 24, 44, 47Puttemans A. . . . . . . . . . . . . . . . . 12, 20, 25

r

Raneri G.-Fr.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32, 33Ranieri F.R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9Ravarani G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47Rehm G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24Reineson Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17Reis P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46Remiche B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29, 46Renchon J.-L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4, 5Renders D.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39, 42Renson P.-P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11Reusens Fl. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5Revert M.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41Riassetto I.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24, 47Richelle I.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36Robert Ph. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18Robin A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29Rocard M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46Rodeyns A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Rogiest S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41Roloux D.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26Romano C.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38Römer A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8Roosen T. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12Rosier K. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33Rosu L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47Roth R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18Rubens D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13Rudloff E.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7Ruiz-Fabri H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46Ryelandt S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12

s

Sadni Jallab M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23Saganek Pr. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45Salzburger R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9Samoy I. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9Samson Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21, 24Saroléa S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48Sauvageau J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18Sauvé J.-M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45Schaegis Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41Schaffen A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38Schamps G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16Schiller S.S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9Schmit P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42Schmitz I.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28, 29

Sciortino S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47Seegers M.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12Sefton-Green R.S-F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9Segna U. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44Seifert A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24, 42, 47Sgro A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45Sibony A.-L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48Simon G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49Sindic B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8Snyder Fr.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46Sorel J.-M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46Soriano A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38Sosson J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5Soyeurt E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33Spang J.-P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24Spielmann D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13, 42Spire A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41Staffe Fr. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40Steffens G. . . . . 4, 11, 16, 20, 31, 35, 39, 43Stein G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13Stevenart Meeûs F.. . . . . . . . . . . . . . . . . . 36Stevens G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25Strak K. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45Stuer G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24Sturbois A.-S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47Stuyck J.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12Sueur J.-J.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41Swennen H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Szwarc-Kuczer M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45

t

Tainmont F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5Taton X. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12, 25Taymans J.-F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8, 47Temple H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12Thewes M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13Thibaud Th. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45Thiebaut Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42, 43Thieffry P.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27Thielen L . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9Thiel P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39Thirion N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20Thomas A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49Thonet Fr. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17Tilliet P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14Tilquin Th. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24Traversa E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35, 36Truyen M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Tulkens F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18

u

Ubaud-Bergeron M. . . . . . . . . . . . . . . . . . 41Usunier L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47Uyttendaele M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39

V

Valcke P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40Vallée A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14Van Aken N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6Van Bossuyt H.. . . . . . . . . . . 6, 7, 18, 19, 32Van Boxstael J.-L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46Van Braekel B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34Van Damme N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6van de Kerchove M. . . . . . . . . . . . . . . . . . 18Van den Bossche A.-M. . . . . . . . . . . . . . . 20Van den Eynde P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47Van den Haute E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24Van der Eecken N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17Vandermeersch D. . . . . . . . . . . . . . . . 17, 18van der Plancke V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48Van de Velde E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36Van Droogbroeck J. . . . . . . . . . . . . . . . . . 16van Drooghenbroeck J.. . . . . . . . . . . . . . . 34van Drooghenbroeck J.-F. . . . 6, 7, 11, 12, 18,

19, 32van Drooghenbroeck S. . . . . . . . . . . . . . . 18van Meerbeeck J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33Van Raepenbusch S. . . . . . . . . . . . . . . . . 31Van Reybroeck M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4Vansnick L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42Verbeke A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8

Verbraeken Gl. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Vercheval C.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6Verdure Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27Verdussen M.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39Vergès E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27Verstraete H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38Vilain J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38Vincent P.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46Visart de Bocarmé C. . . . . . . . . . . . . . 32, 33Vogel G.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7, 48Voorhoof D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40Vrielinck M.-H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34

W

Wantiez Cl. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31, 34Wathelet M.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36, 45Wattier I. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17Wauters K.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39Wauters M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Weidenfeld K. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41Weinberger M.-D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24Wéry P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4, 7, 9Weyembergh A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18Wildemeersch J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45Wiliquet A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6Willems J.-J. . . . 4, 11, 16, 20, 31, 35, 39, 43Winandy J.-P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24Wojtowicz Kr.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45Wolter J.-M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40Wtterwulghe A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44Wtterwulghe R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44Wybouw K. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41Wyckaert M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Wyvekens A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18

Z

Zenner A.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24Zintz Th.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49Zorbas A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33Zorbas G.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33

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