catalogue des tarifs ville...
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CATALOGUE DES TARIFS
Ville d’Aix-les-Bains
ANNEE 2011
Conseil Municipal du 16 Décembre 2010
SOMMAIRE
Administration Générale de la collectivité P 1
Aire d’accueil ................................................................................................. P 2
Actes Etat‐Civil de plus 100 ans ………………………………………….. P 3
Photocopies ………………………………………………………………… P 3
Jardins familiaux du Sierroz, Marlioz, Mouxy …………………………. P 3
Utilisation des toilettes automatiques …………………………………… P 3
Participation pour places de stationnements manquantes ……………. P 3
Cimetière …………………………………………………………………… P 4
Prestations de service ……………………………………………………... P 5
Prêt matériel du Centre Technique Municipal
…………………………..
P 6
Prêt matériel Jardins ………………………………………………………. P 7
Interventions sur incidents et accidents avec tiers identifiés ………….. P 8
Fourrière automobile ……………………………………………………… P 9 – 10
Fourrière animale ………………………………………………………….. P 11
Taxe de séjour ……………………………………………………………… P 12
Servitudes sur propriété de la ville ………………………………………. P 13
Surtaxe de l’eau ……………………………………………………………. P 14
Occupation du domaine public, permis de stationnement et
permission voirie
P 15
Véhicules
…………………………………………………………………….
P 16
Chantiers ……………………………………………………………………. P 17
Marchés alimentaire et forain …………………………………………….. P 18
Divers ……………………………………………………………………….. P 19
Cautions pour borne d’accès ……………………………………………... P 20
Occupations liées à une activité commerciale …………………………... P 21
Stationnements P 22
Stationnement de surface …………………………………………………. P 23 – 26
Parkings Chaudanne et Hôtel de Ville …………………………………... P 27 – 28
Parking de la République …………………………………………………. P 29
Parking des Prés Riants …………………………………………………… P 30
Services culturels et associatifs P 31
Bibliothèque ………………………………………………………………... P 32
Conservatoire de musique et d’art dramatique ………………………… P 33
Location de salle (Espace Sabaudia et Maison des Associations) …….. P 34
Musée Faure ………………………………………………………………... P 35
Services scolaires P 36
Études surveillées ………………………………………………………….. P 37
Restaurants et garderies scolaires ………………………………………... P 38
Services des sports P 39
École Municipale des Sports ……………………………………………… P 40
Sports vacances …………………………………………………………….. P 40
Location gymnases, salles sportives et stades …………………………... P 41
Délégations de service public P 42
Casinos ……………………………………………………………………… P 43 – 60
Eau potable …………………………………………………………………. P 61 – 62
Centre équestre …………………………………………………………….. P 63
Golf ………………………………………………………………………….. P 64 – 65
Restaurant de la Plage …………………………………………………… P 66 – 70
Pour information P 71
CCAS – Restauration et portage de repas à domicile ………………….. P 72
CCAS – EHPAD Les Grillons …………………………………………….. P 73
CCAS – Foyer des Jeunes Travailleurs …………………………………... P 74
CCAS – Foyer Logement L’Orée du Bois ……………………………….. P 75
CCAS – Structures d’accueil de la Petite Enfance ……………………… P 76 – 77
CCAS – Service d’Aide à Domicile ………………………………………. P 78
CCAS – Service Jeunesse ………………………………………………….. P 79
CCAS – Service de téléassistance ………………………………………… P 80
OT – Camping Alp’Aix
…………………………………………………….
P 81
OT – Camping Sierroz …………………………………………………….. P 82
OT – Mobil Homes ………………………………………………………… P 83
OT – Participation hébergeurs ……………………………………………. P 84
OT – Participation commerces et services ………………………………. P 85
OT – Centre des Congrès …………………………………………………. P 86
OT – Salles de spectacles ………………………………………………….. P 87
OT – Salons …………………………………………………………………. P 88
OT – Spectacles …………………………………………………………….. P 89 – 91
OT – Visites guidées groupes …………………………………………….. P 92
OT – Régies publicitaires ………………………………………………….. P 93
Information ………………………………………………………………… P 94
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COLLECTIVITE
‐ Aire d’accueil ‐ Actes d’état‐civil de plus de 100 ans ‐ Photocopies ‐ Jardins familiaux ‐ Utilisation toilettes automatiques ‐ Participation places stationnement manquantes ‐ Cimetière ‐ Prestations de services ‐ Prêt matériel Centre Technique Municipal ‐ Prêt matériel jardins ‐ Interventions incidents et accidents avec tiers identifiés
‐ Fourrière automobile ‐ Fourrière animale ‐ Taxe de séjour ‐ Servitudes ‐ Surtaxe de l’eau
Du 1er au 28ème jour 3,75
Du 29ème au 35ème jour 7,00
Du 36ème au 42ème jour 10,50
Au‐delà du 43ème jour 13,90
A lʹentrée 70,00
Tarif hors frais fixes au m3 2,61
Tarif jaune utilis. Moyennes, hors frais fixes au kWh 0,16
AIRE DʹACCUEIL
Année 2011
Tout départ entraîne lʹapplication du délai de carence de 28 jours prévu par le règlement, mais lors du retour delʹusager, le tarif est appliqué comme lors de son premier séjour (3,75 euros par jour la 1ère semaine, …)
Tarifs de location (par place et par nuit)
Caution
Eau
Electricité
Par page 3,15
Photocopies Format A4 0,18
La parcelle / an / m² 0,25
Toute année commencée est due
Droits dʹaccès 0,30
Participation pour places de stationnement manquantes (circulaire du 25 novembre 2009relative à la revalorisation annuelle de la participation pour non‐réalisation dʹaires destationnement)
16 209,00
JARDINS FAMILIAUX DU SIERROZ, MARLIOZ, MOUXY
Année 2011
Année 2011
PARTICIPATION POUR PLACES DE STATIONNEMENT MANQUANTES
Année 2011
UTILISATION DES TOILETTES AUTOMATIQUES
ACTES DʹETAT‐CIVIL DE PLUS DE 100 ANS
Année 2011
Réservé aux copies de documents administratifs ou à titre exceptionnel aux documents dʹun administrénécessaire à la constitution de dossiers (exemples : passeport, carte dʹidentité)
PHOTOCOPIES
Année 2011
Emplacement concession
à 15 ans (2 m²) 256,00
à 30 ans (2 m²) 509,00
à 50 ans (2 m²) 833,00
à 50 ans (3 m²) (pour petit caveau) 1 304,00
à 50 ans (5 m²) (pour grand caveau) 1 964,00
Emplacement terrain 3 places ‐ 3 m² 1 304,00
+ cuve (prix fixe) 1 682,00
2 986,00
Emplacement terrain 6 places ‐ 5 m² 1 964,00
+ cuve (prix fixe) 2 025,00
3 989,00
Case
pour 15 ans 228,00
pour 30 ans 435,00
Droit dʹentrée en caveau provisoire 49,00
Dépôt en caveau provisoire
Par mois pendant les 2 premiers mois 34,00
Par mois à partir du 3ème mois 150,00
Vacation de police 20,00
Taxe dʹinhumation 16,00
Autres
Caveau provisoire
CONCESSIONS AU CIMETIERE DʹAIX‐LES‐BAINS
Concessions
Caveaux pré‐équipés 50 ans
Columbarium
Année 2011
En cas de renouvellement, seul sera facturé le tarif emplacement terrain.
Agent technique 26,35
Agent de maîtrise, contrôleur de travaux 33,61
Agent de Police Municipale 33,05
Camion grue (bras hydraulique) 68,47
Benne à ordures ménagères 99,19
Véhicule léger 36,24
Tractopelle 60,68
Arroseuse, balayeuse 97,29
Camion T.P. 48,64
Camionnette ou fourgon 41,39
Camion nacelle hydraulique (hauteur 10 mètres) 68,47
Camion nacelle hydraulique (hauteur 17 mètres) ‐ Première heure 111,54
Camion nacelle hydraulique (hauteur 17 mètres) ‐ Heures suivantes 90,92
Camion 13 T avec hayon hydraulique 68,47
Livraison de 0 à 50 pièces (aller et retour ) 139,09
Livraison > 50 et < 100 pièces ( aller et retour ) 309,07
Livraison > 100 pièces ( aller et retour ) 597,53
Retrait de 0 à 50 pièces (aller ou retour) 69,54
Retrait > 50 et < 100 pièces (aller ou retour) 154,53
Retrait > 100 pièces (aller ou retour) 298,77
Pour le prêt à des bénéficiaires hors associations aixoises, la livraison et le retrait assurés par les services municipaux seront facturés
PRESTATIONS DE SERVICE
Année 2011
Main dʹœuvre (prix / heure)
Véhicules (compris chauffeur) (prix / heure)
Livraison et retrait de matériels
Retrait de matériels (uniquement en cas de non‐restitution dans les délais)
Barrière métallique 2,50 m ou 2,20 m 3,35
Table 3 x 0,7 m 4,29
Chaise métallique / plastique 1,55
Tribune (prix à la place ‐ hors montage et transport) 1,55
Scène roulante couverte 8 x 6 m ou 8 x 4 m 557,08
Scène roulante couverte 4 x 6 m 280,00
Podium modulable ‐ Module 1,50 m x 1,50 m 5,30
Estrade Samia réglable 1,00 m x 1,20 m 10,00
Estrade 1,5 x 1,5 x 0,28 m 10,19
Pavillon 3 x 2 m 5,30
Drapeau 1,5 x 1 m 2,77
Mat de pavoisement bois 7 m 20,38
Panneau épi 23,73
Urne 5,06
Isoloir 18,91
Branchement eau 50,06
Guirlande électrique 20 lampes de 8,30 m 11,87
Guirlande électrique 40 lampes de 14,25 m 15,80
Armoire électrique 10 PC 90,21
Armoire électrique prise tri. 100,04
Armoire manifestation distri. Géné. TJP 160 à 400 Ampères 200,00
Branchement électrique 32,11
Panneau signalisation 16,24
Cône de signalisation 5,09
Précisions :
. En cas de vol ou de perte du matériel, celui‐ci sera refacturé au coût de son remplacement aubénéficiaire du prêt.
. Tarifications appliquées aux personnes morales ou physiques non aixoises, hors communes etcommunautés environnantes.
. Tarifs applicables pour une durée de 72 heures.
PRÊT DE MATERIEL DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPALAnnée 2011
Service bâtiments et fêtes
Service électricité
Service signalisation
Pyramide 1,60 m 21,30
Boule tige 1,70 m 0,50 / 60 26,70
1,00 / 1,50 m 11,60
1,50 / 2,00 m 16,60
2,00 / 2,50 m 29,00
0,50 / 1,00 m 10,50
1,00 / 1,50 m 25,20
2,00 m 37,30
2,50 m 48,50
3,00 m 55,50
0,50 m 12,00
0,75 m 22,90
1,00 m 27,70
Plantes fleuries 13,70
Jardinières bois ou plastique 37,30
Bac Rotomoule diamètre 0,60 55,70
Bac Rotomoule diamètre 0,80 67,20
Coupes fleuries 16,30
Précisions :
‐ Tarifs applicables pour une durée de 72 heures.
Ficus benjamina exotica
Aralia sieboldii
Kentia forsteriana
PRET DE MATERIEL ‐ JARDINS
Année 2011Matériel livré à Aix‐les‐Bains
Lauriers nobilis
Plantes moyennes
‐ La livraison et lʹinstallation seront facturées selon les tarifs en vigueur.
‐ En cas de vol ou de perte du matériel, celui‐ci sera refacturé au coût de son remplacement aubénéficiaire du prêt.
‐ Tarifications appliquées aux personnes morales ou physiques non aixoises, hors communes etcommunautés environnantes.
Intervention pour mise en sécurité du site, par du personnel et véhicule avec petitmatériel, signalisation, éléments de protection, quelque soit lʹheure dʹintervention
182,70
Intervention pour mise en sécurité du site, nettoyage et traitement de la chaussée(balayage, absorbant) entièrement manuelle et évacuation de débris, protection dupersonnel dʹintervention
274,05
Idem intervention mi lourde, avec matériel de chargement (grue, élévateur,chargeur,…) et évacuation de matériaux enlevés vers un site adapté
426,30
Démarches relatives à la constitution dʹun dossier de sinistre de dommage auxouvrages publics. Etablissements des devis, frais de traitement des dossiers,expertises, …
152,25
Intervention de sécurisation du site + nettoiement et enlèvement objet + engins de chargement
Frais dʹinstruction des dossiers de sinistres :
AVEC TIERS IDENTIFIESINTERVENTIONS SUR INCIDENTS ET ACCIDENTS
Année 2011
Intervention de sécurisation du site
Intervention de sécurisation du site + nettoiement et enlèvement objet
Arrêté du 14.11.2001
Arrêté du 02.04.2010
Immobilisation matérielle
Véhicules PL 44 t ≥ PTAC > 19 t 7,60 7,60
Véhicules PL 19 t ≥ PTAC > 7,5 t 7,60 7,60
Véhicules PL 7,5 t ≥ PTAC > 3,5 t 7,60 7,60
Voitures particulières 7,60 7,60
Autres véhicules immatriculés 7,60 7,60
Cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles à moteur et quadricycles à moteurnon soumis à réception et dont la vitesse peut excéder, par construction, 25km/heure
7,60
Opérations préalables
(forfait facturé si venue du fouriériste sur place mais non suivi dʹenlèvement de véhicule)
Véhicules PL 44 t ≥ PTAC > 19 t 22,90 22,90
Véhicules PL 19 t ≥ PTAC > 7,5 t 22,90 22,90
Véhicules PL 7,5 t ≥ PTAC > 3,5 t 22,90 22,90
Voitures particulières 15,20 15,20
Autres véhicules immatriculés 7,60 7,60
Cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles à moteur et quadricycles à moteurnon soumis à réception et dont la vitesse peut excéder, par construction, 25km/heure
7,60
Enlèvement
Véhicules PL 44 t ≥ PTAC > 19 t 274,40 274,40
Véhicules PL 19 t ≥ PTAC > 7,5 t 213,40 213,40
Véhicules PL 7,5 t ≥ PTAC > 3,5 t 122,00 122,00
Voitures particulières 91,50 110,00
Autres véhicules immatriculés 45,70 45,70
Cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles à moteur et quadricycles à moteurnon soumis à réception et dont la vitesse peut excéder, par construction, 25km/heure
45,70
FOURRIÈRE AUTOMOBILE MUNICIPALEAnnée 2011
Arrêté du 14.11.2001
Arrêté du 02.04.2010
Garde journalière
Véhicules PL 44 t ≥ PTAC > 19 t 9,20 9,20
Véhicules PL 19 t ≥ PTAC > 7,5 t 9,20 9,20
Véhicules PL 7,5 t ≥ PTAC > 3,5 t 9,20 9,20
Voitures particulières 4,60 4,60
Autres véhicules immatriculés 3,00 3,00
Cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles à moteur et quadricycles à moteurnon soumis à réception et dont la vitesse peut excéder, par construction, 25km/heure
3,00
Expertise
Véhicules PL 44 t ≥ PTAC > 19 t 91,50 91,50
Véhicules PL 19 t ≥ PTAC > 7,5 t 91,50 91,50
Véhicules PL 7,5 t ≥ PTAC > 3,5 t 91,50 91,50
Voitures particulières 61,00 61,00
Autres véhicules immatriculés 30,50 30,50
Cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles à moteur et quadricycles à moteurnon soumis à réception et dont la vitesse peut excéder, par construction, 25km/heure
30,50
Les frais de fourrière ne sont pas dus par le propriétaire du véhicule mis en fourrière dans le cas prévu àlʹarticle R 325.27 du Code de la Route (mise en fourrière reconnue abusive par le Procureur de laRépublique).
Les frais dʹenlèvement et de garde des véhicules stationnés sur le domaine de copropriété oudʹorganisme dʹHLM seront dans le cas où le propriétaire sʹavérerait inconnu, introuvable ou insolvablefacturés à la copropriété ou lʹorganisme dʹHLM à hauteur des dépenses engagées par la commune.
FOURRIÈRE AUTOMOBILE MUNICIPALEAnnée 2011
La perception des frais dʹenlèvement exclut celles des frais dʹopérations préalables.
Les frais de garde sont exigibles à compter du jour dʹenlèvement jusquʹà la date de restitution,dʹaliénation ou de remise pour destruction du véhicule mis en fourrière incluse.
Aixois Non Aixois
Capture 36,20 44,30
Tatouage 62,20 75,90
Identification 20,90 25,40
Hébergement (par nuit) 15,50 19,00
Soins aux animaux malades (par jour) 10,30 12,70
Euthanasie 62,20 75,90
Passeport 31,10 38,00
Vaccin 51,80 63,40
Frais vétérinaire 31,10 38,00
FOURRIÈRE ANIMALE
Les frais de capture sont dus par le propriétaire de lʹanimal dès que le prestataire chargé de la fourrièreanimale a été réquisitionné par lʹautorité de police.
Les frais dʹhébergement et de soins sont exigibles de la capture jusquʹà la restitution de lʹanimal.
Année 2011
Hôtels de tourisme 4 Etoiles ʺLuxeʺ et 4 Etoiles, résidences de tourisme 4 Etoiles, meublés de tourisme 4 et 5 Etoiles ettous les autres établissements de caractéristiques équivalentes
1,20
Hôtels de tourisme 3 Etoiles, résidences de tourisme 3 Etoiles, meublés de tourisme 3 Etoiles et tous les autresétablissements de caractéristiques équivalentes
1,00
Hôtels de tourisme 2 Etoiles, résidences de tourisme 2 Etoiles, meublés de tourisme 2 Etoiles, villages de vacances decatégorie grand confort et tous les autres établissements de caractéristiques équivalentes
0,80
Hôtels de tourisme 1 Etoile, résidences de tourisme 1 Etoile, meublés de tourisme 1 Etoile, villages de vacances decatégorie confort et tous les autres établissement de caractéristiques équivalentes
0,60
Hôtels de tourisme classés sans Etoile et tous les autres établissements de caractéristiques équivalentes 0,44
Terrains de camping et terrains de caravanage classés en 3 et 4 Etoiles et tout autre terrain dʹhébergement de plein air decaractéristiques équivalentes
0,50
Terrains de camping et terrains de caravanage classés en 1 et 2 Etoiles et tout autre terrain dʹhébergement de plein air decaractéristiques équivalentes, ports de plaisance
0,22
TAXE DE SEJOURdont 10 % reversés au profit du Conseil Général
par nuitée et par personneAnnée 2011
(par an)
Voitures 21,50
Piétons 21,50
Réseaux 21,50
SERVITUDES SUR PROPRIETE DE LA VILLE
Année 2011
Concerne le domaine privé de la commune
0,46
SURTAXE SUR LʹEAUAnnée 2011
La surtaxe votée lʹannée N est appliquée sur la consommation N+1
Surtaxe (au m3)
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
PERMIS DE STATIONNEMENT ET PERMISSION VOIRIE
‐ Véhicules ‐ Chantiers ‐ Marchés ‐ Divers ‐ Cautions ‐ Occupations liées à une activité commerciale
Par emplacement 233,20
Par m² / an 17,00
Occupation gratuite par délibération du 30.03.2009 / arrêté n°0007P2010 du24.03.2010
Gratuit
Véhicule à 2 ou 3 roues 25,00
Véhicule à 4 roues et plus 50,00
Exemple : démonstration commerciale place de la mairie
Occupation dʹun emplacement réservé pour 2 jours (1 emplacement = 15 m) 50,00
Exemple : dépôt vente de véhicules sur voirie par un concessionnaire
Emplacements des taxis sur la voie publique
Emplacement réservé pour activité commerciale sur voirie
VEHICULESAnnée 2011
En cas de fermeture de route, voir aussi tarifs ʺinterruption de voies de circulationʺ
Emplacement réservé pour autopartage
Par jour et par véhicule exposé
Exposition commerciale occasionnelle de véhicule motorisé
Déménagements
Minimum perçu pour frais dʹinstruction pour autorisation de voirie 25,00
Jusquʹà 20 m² (minimum perçu) (par semaine) 50,00
M² supplémentaire (par semaine) 3,00
Fermeture dʹune voie et alternat, par feux ou manuel 80,00
Fermeture totale de la chaussée 300,00
Fermeture dʹune voie et alternat, par feux ou manuel 50,00
Fermeture totale de la chaussée 160,00
Par jour 10,00
Stationnement réservé pour un véhicule et pour la nécessité de lʹapprovisionnement dʹun chantier (ce prix inclus la pose dʹune signalisation)
Par jour.
Chaussées dont le trafic est supérieur à 5.000 véhicules / jour
CHANTIERS
(*) une réduction de 50 % des tarifs sera appliquée lors de travaux de construction dʹimmeubles ou derénovation de façades à la date à laquelle une palissade ornée de ʺtrompe lʹœilʺ est installée.
Interruption de voies de circulation pour travaux ou interventions diverses (hors travaux sur réseaux de concessionnaires)
Echafaudages, installation chantier, dépôt de matériaux
Année 2011
Autres chaussées
Stationnement réservé
Le ml à lʹannée 236,00
Le ml à lʹannée 131,00
Le ml à lʹannée 102,00
Le ml à la journée 1,65
Le ml à lʹannée 86,00
Le ml à la journée 1,65
Le ml à lʹannée 60,00
Le ml à la journée 1,65
Forains abonnés ‐ 1 fois par semaine (le ml) 1,10
Forains passagers ‐ 1 fois par semaine (le ml) 1,20
Auvents (profondeur de 2,50 m)
Carreaux découverts
MARCHES ALIMENTAIRE ET FORAIN
Marché forain
Année 2011
Halles ‐ Box (profondeur de 2,50 m)
Halles ‐ Bancs (profondeur de 2,00 m)
Halles ‐ Abris Pourtour (profondeur de 3,00 m)
1 jour / 1 mètre (minimum de perception 2 euros) 2,00
Organisée 2 fois par an par la FAAC (printemps / automne) Gratuit
1 jour / 1 véhicule 300,00
1 mois 385,00
1 jour 30,00
Mise à disposition Esplanade (4 jours maximum) pour les cirques et autres activitéscommerciales payantes
500,00
Mise à disposition Esplanade (5 semaines maximum) pour la fête foraine 1 500,00
Forfait pour nettoyage du terrain (en cas de nécessité après constat des servicescompétents)
750,00
Dans la limite de 80 m² pour un maximum de 3 jours 50,00
La semaine au m² 1,25
Manège enfantin
Les manifestations publiques gratuites ne sont pas soumises à redevance
Fête foraine, cirque et autres activités commerciales payantes
Vente dʹoutillage
Braderie
Commerces ambulants non sédentaires (pizza, …)
Théâtre de rue
DIVERS
Un tarif pour lʹorganisation de ces 2 évènements pourra être perçu par la FAAC
Ces tarifs ne comprennent pas le raccordement et la fourniture dʹénergie et dʹeau
Année 2011
Vide grenier, brocante, exposition, vente artisanale
Caution 55,00
Caution 55,00
Caution 175,00
CAUTIONS POUR BORNE DʹACCES
Borne escamotable Esplanade du Lac et bords du lac
La caution sera restituée après retour du badge.
En cas de perte ou détérioration des badges, la caution ne sera pas restituée.
En cas de vol, les badges seront désactivés et sur présentation dʹune déclaration remplacésgratuitement.
Année 2011
Badge permanent et temporaire pour accès à la zone piètonne
Télécommande pour accès Square du Temple de Diane
Terrasse sans aménagement (le m²) 18,00
Terrasse avec aménagement fixe (plancher, bas flancs, …) (le m²) 19,00
Terrasse fermée (véranda) (le m²) 76,00
Store / banne (le ml) 7,50
Auvent / marquise (le m²) 9,50
Vitrine et caisson (le m²) 9,00
Eclairage (par unité) 3,50
Etalage devant commerce (présentoir, étal (fruits, légumes, …), portant de vêtements,porte documents, porte magazines, porte menus hors terrasse (le m²)
43,00
(*) Les m² sont arrondis à lʹunité supérieure
Enseigne en applique (le ml) 7,50
Enseigne en console (le m²) 32,00
OCCUPATIONS LIEES A UNE ACTIVITE COMMERCIALE
Année 2011
Par an (hors champ de la TLPE)
STATIONNEMENTS ‐ Stationnement de surface ‐ Parkings
Zone Orange Zone Verte
Lundi→Samedi matin Lundi→Samedi matin
9 h à 12 h 9 h à 12 h
14 H à 19 H 14 H à 19 H
Stationnement non réglementé
Durée maximale de stationnement 2 heures 8 heures
Minimum perçu 0,50 € 0,50 €
20 min 0,50 € 0,50 €
1 heure 1,40 € 1,00 €
2 heures 2,80 € 1,75 €
3 heures 2,50 €
4 heures 3,00 €
5 heures 3,50 €
6 heures 4,00 €
7 heures 4,50 €
8 heures 5,00 €
10 heures
Régime général
STATIONNEMENT DE SURFACEAnnée 2011
Stationnement réglementé
Paiement
hors période réglementée ainsi que les dimanches et jours fériés
Par pièces : toutes les sommes intermédiaires par tranche de 0,10 €Par carte : zone verte : paiement par tranches de 0,25€ zone orange : paiement par tranches de 0,20€Le paiement minimum par carte bancaire est fixé à 1,00 €
Zone Orange Zone Verte
Résidents :
Nombre de cartes octroyées
Justificatifs
Durée de validité des droits
Durée maxi du stationnement
Résident 20 minutes gratuites : 1 fois par 1/2 journée
au delà : régime général tarif forfaitaire : 1,50 € jours ‐ 7,00 € /sem ‐ 25,00 € / mois
Habitant Aix hors zone réglementée
Résident GIG‐GIC
Le prix de vente de la carte est fixé à 5,00 €
STATIONNEMENT DE SURFACEAnnée 2011
Réglementations particulières :
Pièce identité ‐ dernière taxe d’habitation + carte grise aux mêmes nom et adresse + justification de domicile (téléphone ‐ EDF) datant de moins de 3 mois
2 ans
20 minutes gratuites 1 fois par 1/2 journée au delà : régime général
Tarif forfaitaire : 1,50 € jours ‐ 7,00 € / sem ‐ 25,00 € / mois
Régime général
2 cartes maxi par foyer Fiscal
Sont résidents les personnes pouvant justifier dʹun domicile en zone de stationnement réglementé à Aix‐les‐Bains
Zone Orange Zone Verte
Pendulaires et Usagers des tc
Nombre de cartes octroyées
Justificatifs
Durée de validité des droits
Durée maxi du stationnement
Tarification20 minutes gratuites : 1 fois par 1/2 journée
au delà : régime général tarif forfaitaire : 10,00 € /sem ‐ 20,00 € /2 sem ‐ 30,00 € / 3
sem ‐ 40,00 € / mois
PMR
Nombre de cartes octroyées
Justificatifs
Durée de validité des droits
Durée maxi du stationnement
Tarification
Le stationnement sur les places réservées aux personnes à mobilité réduite (PMR) nʹest autorisé quʹaux personnes titulaires dʹune carte européenne de stationnement, délivrée par le préfet.
1 carte par personne titulaire dʹune carte européenne de stationnement et par véhicule
carte européenne de stationnement + carte grise
3 ans
carte grise
1 an
Régime général
Non Aixois Usagers TER ou personnes travaillant à Aix les Bains
Le prix de vente de la carte est fixé à 5,00 €
1 carte par véhicule
STATIONNEMENT DE SURFACEAnnée 2011
Régime général
2 heures gratuites : 1 fois par 1/2 journée au delà : régime général
Zone Orange Zone VerteArtisans ‐ Entreprises Professionnels de la santéCarte Ville
Durée de validité des droits
Nombre de cartes octroyées
Justificatifs
Nombre de cartes octroyées
Justificatifs
Durée maxi du stationnement2,00 heures 1 fois par 1/2 journée
au delà : régime général 4,00 heures 1 fois par 1/2 journée
Tarif PIAF
STATIONNEMENT DE SURFACEAnnée 2011
Tarification
60,00 € / mois
150,00 €/ trimestre
Artisans / commerçants
Extrait Kbis ou du répertoire des métiers de moins de 3 mois
3 cartes maximum par société
Professionnels de santé
1 carte par praticien
Carte professionnelle et carte grise véhicule.
Prix de vente carte 10,00 €
1 an
250,00 € / semestre
400,00 € / année
25,00 euros
Les professionnels dont lʹactivité nécessite des déplacements fréquents dans lʹagglomération, peuvent bénéficier dʹun accès spécifique au stationnement grâce à la carte de ville.
Véhicules 4 roues Motos Véhicules 4 roues Motos
Tarif horaire de 06 h 00 à 23 h 59
Première demi‐heure Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
Par tranche de 24 mm 0,60 0,60 0,60 0,60
Tarif horaire (nuit) de 00 h 00 à 05 h 59
Première demi‐heure Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
Par tranche de 24 mm 0,40 0,40 0,40 0,40
Abonnements
Congrès 24 Heures 5,20 5,20 5,75 5,75
Liberté 7 jours 34,35 34,35 38,75 38,75
Réduction de 50% sur prés. Carte dʹHôte 17,20 17,20 19,35 19,35
Liberté 21 jours 98,00 98,00 112,75 112,75
Réduction de 50% sur prés. Carte dʹHôte 49,00 49,00 56,40 56,40
30 jours (1mois)
Serein (*) 102,80 51,40 107,30 53,65
Jour (**) 69,50 34,75 72,90 36,45
Jour + (***) 90,45 45,25 95,00 47,50
Repos (****) 39,45 19,75 41,70 20,85
Repos + (*****) 49,50 24,75 52,70 26,35
90 jours (3 mois)
Serein (*) 182,10 91,05 197,45 98,70
Jour (**) 123,25 61,60 133,30 66,65
Jour + (***) 160,60 80,30 172,00 86,00
Repos (****) 70,85 35,40 75,20 37,60
Repos + (*****) 88,90 44,45 94,10 47,05
180 jours (6 mois)
Serein (*) 228,20 114,10 232,80 116,40
Jour (**) 154,95 77,45 158,20 79,10
Jour + (***) 200,70 100,35 204,60 102,30
Repos (****) 87,85 43,90 90,00 45,00
Repos + (*****) 110,90 55,45 113,00 56,50
365 jours (12 mois)
Serein (*) 401,10 200,55 448,45 224,20
Jour (**) 271,35 135,70 303,50 151,75
Jour + (***) 353,30 176,65 393,50 196,75
Repos (****) 154,80 77,40 172,35 86,20
Repos + (*****) 194,85 97,40 217,35 108,70
PARKINGS CHAUDANNE ET HOTEL DE VILLE
Parking Chaudanne Parking Hôtel de Ville
Année 2011
Véhicules 4 roues Motos Véhicules 4 roues Motos
Redevance pour perte ou détérioration
Carte dʹabonnement 25,60 25,60 25,60 25,60
Ticket Horaire 20,50 20,50 20,50 20,50
Serein (*) : possibilité de se garer 7 jours / 7, 24 H/24.
Jour (**) : du lundi au vendredi de 6H à 21 H
Jour + (***) : du lundi au samedi, de 6H à 21 H
Repos (****) : du lundi au vendredi (18H à 8H), + 24H/24 les samedis, dimanches et jours fériés.
Repos (*****) : du lundi au samedi (18H à 8H), + 24H/24 les dimanches, jours fériés.
Les forfaits ‐ 24H / 7jrs et 21 jrs ‐ sont à souscrire à lʹaccueil de nos parkings couverts dans les 10 minutes qui suivent votreentrée dans le parc, cela du lundi au samedi. Dans le cas dʹune arrivée, le dimanche ou un jour férié, merci de vousprésenter dès le lendemain matin. Attention, aucun remboursement ne sera effectué si la procédure nʹest pas respectée.
Parking Chaudanne Parking Hôtel de Ville
Année 2011PARKINGS CHAUDANNE ET HOTEL DE VILLE
Abonnement 3 mois 107,15
Abonnement 6 mois 214,40
Abonnement 12 mois 428,75
Caution carte 23,15
Forfait pour prolongation de 1 mois 46,15
Abonnement 3 mois 53,55
Abonnement 6 mois 107,20
Abonnement 12 mois 214,35
Caution carte 23,15
Forfait pour prolongation de 1 mois 46,15
Soit un tarif mensuel pour les voitures de 35,72 euros et pour les motos de 17,85 euros.
Paiement par trimestre sur titre de recette directement au Trésor Public. La caution est remboursée audépart du client, une fois que celui‐ci a rendu la clé de la porte piétonne et la carte dʹaccès.
PARKING DE LA RÉPUBLIQUEAnnée 2011
Tarifs voitures
Tarifs motos
Forfait demi‐journée 1,00
(de 8 H à 12 H et de 14 H à 18 H, du lundi au vendredi)
(de 8 H à 12 H le samedi)
Forfait annuel 200,00
Forfait semestriel 120,00
Accès illimité, y compris le samedi.
Le parking est gratuit de 18 H à 8 H du matin, dimanche et jours fériés et le samedi à partir de 14 H.
PARKING DES PRES RIANTS
Tarifs TTC
Année 2011
Stationnement gratuit jusquʹà 20 minutes.
SERVICES CULTURELS
ET ASSOCIATIFS
‐ Bibliothèque, ‐ Conservatoire ‐ Location de salles (Espace Sabaudia et Maison des Associations)
‐ Musée Faure
Adultes Aixois 17,00
Adultes non Aixois 22,00
Aixois lycéens, étudiants, chômeurs, personnel mairie, portage à domicile personnesâgées
8,50
Non aixois lycéens, étudiants et chômeurs 11,00
Enfants jusquʹà 10 ans inclus Gratuit
Aixois de 11 à 15 ans inclus et détenteur de la carte jeune 3,50
Non aixois de 11 à 15 ans inclus et détenteur de la carte jeune 5,50
Abonnement individuel (1 mois) 4,50
Curiste dans le cadre de lʹopération ʺAtout Cureʺ Gratuit
Centres de documentation et dʹinformation aixois Gratuit
Centres de documentation et dʹinformation extérieur 22,00
Comités dʹEntreprises (par carte, pour lʹachat de 25 cartes mini.) 8,50
Écoles publiques et privées, associations aixoises, services aixois petite enfance pour lecompte de leurs usagers, services aixois sociaux et médicaux pour le compte de leursusagers
Gratuit
Écoles primaires et associations non aixoises :
1 à 5 livres 5,50
6 à 10 livres 11,00
11 à 15 livres 16,50
16 à 20 livres 22,00
Tarif individuel 2,00
Tarif groupe scolaire Gratuit
Amende pour retard (par livre et par semaine) 0,90
Plafond pour les amendes 15,00
Frais dʹenvoi en recommandé (prêts inter‐bibliothèques) 8,25
Perte carte de lecteur 2,10
Photocopies Format A3 ou impression Internet en couleurs 0,30
Photocopies Format A4 ou impression Internet en noir et blanc 0,15
Sac durable 2,00
Réparation dʹouvrages (réparation effectuée par la Bibliothèque municipale) 2,10
Location exposition pour 3 semaines 200,00
Autres tarifs
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALEAnnée 2011
Abonnements annuels individuels
Abonnements temporaires
Abonnements annuels groupés
Animations
2010‐2011 2011‐2012 2010‐2011 2011‐2012
0 < Q < 300 27,86 28,42 7,46 8,21
301 < Q < 472 35,83 36,55 11,81 12,99
473 < Q < 633 50,29 51,55 16,75 18,43
634 < Q < 864 57,14 58,57 20,63 22,69
865 < Q < 1.082 69,78 71,87 24,52 26,97
1.083 et + 81,40 83,84 29,93 32,92
0 < Q < 300 67,19 68,53 20,27 22,30
301 < Q < 472 78,36 79,93 23,73 26,10
Hors 473 < Q < 633 95,92 98,32 32,55 35,80
Aix‐les‐Bains 634 < Q < 864 111,90 114,70 38,59 42,45
865 < Q < 1.082 130,43 134,34 45,47 50,02
1.083 et + 143,12 147,41 51,56 56,72
Pièces à fournir obligatoirement :
Un justificatif de domicile pour les Aixois.
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DʹART DRAMATIQUE DʹAIX‐LES‐BAINSANNEES SCOLAIRES 2010 / 2011 & 2011 / 2012
Aix‐les‐Bains
Le quotient familial pris en compte pour lʹannée scolaire 2011‐2012 est celui de juillet ou août 2011. Ilsera justifié par un document de la Caisse dʹAllocations Familiales. Pour les non‐allocataires : fournirune copie de votre dernier avis dʹimposition.
TARIF TRIMESTRIEL
Dégressivité : 25 % pour le 2ème membre d’une même famille – 50 % à partir du 3ème membre d’une mêmefamille.
En cas d’inscription multiple, dont une ou plusieurs en Atelier de Pratique Collective, la réduction estappliquée sur le tarif préférentiel Atelier de Pratique Collective et non sur le tarif Enseignement Global.
Participation annuelle forfaitaire aux photocopies : 3 euros (taxe SEAM ‐ papier ‐ maintenancephotocopieur).
Enseignement global, instrument, formation
musicale, pratique collective ou théâtre
Atelier de pratique collective et / ou discipline supplémentaireDomiciliation Quotient familial
Grande Salle 183,00
Grande Salle + Office 220,00
Grande Salle + Salon 220,00
Salon 71,00
Terrasse Jardins 71,00
Grande Salle 96,00
Grande Salle + Office 114,00
Grande Salle + Salon 114,00
Salon 37,00
Terrasse Jardins 37,00
Type de salleOrganismes divers
Organismes sociaux
Salle n° 2 (jusquʹà 12 personnes)Journée 43,25 21,601/2 journée ou soirée 32,50 16,25Mois 270,50 135,25
Salle n° 4 (environ 20 personnes)Salle n° 5 (environ 25 personnes)
Journée 64,90 32,501/2 journée ou soirée 32,50 21,60Mois 432,70 216,35
Salle n° 1 (environ 45 personnes)Salle n° 3 (environ 35 personnes)
Journée 86,55 43,251/2 journée ou soirée 43,25 21,60Mois 865,40 432,70
LOCATION DE SALLES A LA MAISON DES ASSOCIATIONSAnnée 2011
Organismes divers (syndics de propriété, organismes privés (réunions exceptionnelles)Organismes sociaux (centres de formation, associations non‐aixoises, organismes mutualistes,
LOCATION DE SALLES A LʹESPACE SABAUDIAAnnée 2011
Particuliers et associations non aixoises (journées ou soirées)
Particuliers et associations non aixoises (location en dessous de 3 heures)
Tarif normal (adulte individuel) 4,70
Tarifs réduit (sur présentation dʹun justificatif) :
Groupe 15 personnes, étudiants de plus de 25 ans, guide du Petit Futé, cartes Césam, Saga, Mapra,Balado, guide du Routard
Gratuité (sur présentation dʹun justificatif)
Enfants de moins de 16 ans, étudiant jusquʹà 25 ans, personne avec un handicap et un accompagnateur,demandeur dʹemploi, enseignant, journaliste avec carte presse, membre de la Société dʹArt & dʹHistoiredʹAix‐les‐Bains, membre de lʹAcadémie Aixoise de Peinture, conservateur et personnel des musées deFrance, membre des Amis des Musées de la région Rhône‐Alpes, membre de lʹICOM, UNESCO,personnel municipal de la ville dʹAix‐les‐Bains, carte Kronos, curistes dans le cadre de lʹopération AtoutCure uniquement
Pour une soirée (18 heures ‐ 23 heures) 1 500,00
Carte Postale 0,80
Poster 2,50
Brochures format A4 des expositions temporaires :
Alquier, Berlie Caillat, Picasso graveur, Constantin, Arrabal et Topor, A. Boucher, Braque, M. Butor, J. Coignard, Matisse, Morel, Picasso Guernica, Toulouse Lautrec, Zoritchack, Maler, Pétrier
4,00
Brochures format A5 des expositions temporaires :
Daille, Jonas, Jullien, Lac du Bourget, Pons, A. Topor 2,50
Catalogues des collections du Musée Faure :
Musée Faure, Rodin 10,00
Livres tarif réduit
Assemat, Deloras 6,00
Musée archéologique 2,50
Ville des eaux, ville des rois (avec cassette audio) 2,00
Kandinsky ‐ Bauhaus 3,00
Editions de la Tour
Ballades Aix, Balcons, Dent du Chat 10,00
Corbières, Lac du Bourget 15,00
Regard 20,00
Livres dʹartistes
Brisson, Brusse, Flandrin, Hagège 10,00
Cavaillés 28,00
Livres et brochures
MUSÉE FAUREAnnée 2011
Droits dʹentrée (collections permanentes et expositions temporaires)
Location des salles dʹexpositions temporaires
Papeterie
2,40
SERVICES SCOLAIRES
‐ Études surveillées ‐ Restaurants et garderies scolaires
2010‐2011 2011‐2012
Étude surveillée 66,50 67,80
ETUDES SURVEILLEESAnnée scolaire 2010 / 2011
‐ Enfants aixois dont le quotient est supérieur à 650 € ou non allocataires de la CAF
‐ Enfants non aixois
‐ Enfants dont les familles nʹont pas présenté de justificatif de quotient familial CAF
‐ Instituteurs
‐ Repas occasionnels
Enfants aixois dont le quotient familial est inférieur ou égal à 650 € et centre de loisirs 3,70
Ticket modérateur 1,90
Repas Foyer des Jeunes Travailleurs 5,40
Garderie 1/2 heure 1,35
Garderie 1 heure 1,90
Matin (de 7 h 20 à 8 h 20) 4,50
Midi (de 11 h 30 à 12 h 30) 4,50
Soir (de 16 h 30 à 17 h 30) 4,50
Soir (de 16 h 30 à 18 h 30) 6,10
Soir (de 16 h 30 à 19 h 00) (Garderie du Centre uniquement) 7,00
Retard 3,60
Matin (de 7 h 30 à 12 h 30) 4,40
Après‐midi (de 13 h 30 à 18 h 30) 4,40
Retard (de 18 h 30 à 19 h 00) 3,60
Matin (de 7 h 30 à 12 h 30) 4,50
Après‐midi (de 13 h 30 à 18 h 30) 4,50
Retard (de 18 h 30 à 19 h 00) 3,60
. En cas dʹinscription de lʹenfant sans présentation de ticket, le tarif normal sera appliqué.
Tarif normal
Tarif réduit
. Les tarifs sont établis à partir de la présentation par les familles du justificatif de quotient familialproduit par la CAF.
Après présentation du justificatif de quotient familial de la CAF et établissement du tarif, celui‐ci seraapplicable pour toute lʹannée.
Applicables à partir du 1er janvier 2011
4,80
Petites vacances scolaires
(au Centre ‐ 1 bd de Paris)
Garderie
Abonnements Hebdomadaires (garderie)
Garderie du Mercredi
(au Centre ‐ 1 bd de Paris ‐ ou à Lafin ‐ 14 chemin des Marmillons)
RESTAURANTS SCOLAIRES
TARIFS DES GARDERIES SCOLAIRES
SERVICE DES SPORTS
‐ École Municipale des Sports ‐ Sports Vacances ‐ Location gymnases, salles sportives et stades
Enfant aixois 17,60
2 enfants aixois 25,50
Enfant des communes extérieures 33,00
2 enfants des communes extérieures 40,90
Enfant supplémentaire 6,40
Enfant aixois 29,90
2 enfants aixois 43,20
Enfant des communes extérieures 55,90
2 enfants des communes extérieures 69,60
Enfant supplémentaire 10,90
Enfant aixois 17,90
2 enfants aixois 26,00
Enfant des communes extérieures 33,60
2 enfants des communes extérieures 41,70
Enfant supplémentaire 6,50
1 enfant 81,30
2 enfants 137,50
3 enfants 206,20
Les droits dʹinscription pourront être remboursés sur présentation dʹun certificat médical justifiant lʹabsence de lʹenfant
École Municipale des Sports
École Municipale des Sports
Sports Vacances (Été) (droit dʹinscription par enfant) / Semaine de 5 jours
Droit dʹinscription pour lʹannée scolaire 2011 / 2012
Droit dʹinscription pour lʹannée scolaire 2011 / 2012
si lʹenfant est inscrit entre le 1er janvier et le 30 juin 2012
École Municipale des Sports
Droit dʹinscription pour lʹannée scolaire 2010 / 2011
si lʹenfant est inscrit entre le 1er janvier et le 30 juin 2011
SERVICE DES SPORTSAnnée scolaire 2011 / 2012
Location de gymnases, salles sportives et stades pour les associations non‐aixoises ou àbut lucratif
Tarif horaire
Location de gymnases, salles sportives et stades pour les associations non‐aixoises ou àbut lucratif dans le cadre de stages supérieurs à 3 jours (hors salle de préparationphysique municipale)
Tarif par jour et par stagiaire
Location de la salle de préparation physique municipale pour les associations non‐aixoises ou à but lucratif (tarif horaire)
Tarif horaire
La location de gymnases, salles sportives, stades et salle de préparation physiquemunicipale pour les clubs sportifs élites professionnels et les pôles France
Gratuite
1,80
35,40
SERVICE DES SPORTSAnnée 2011
17,20
Location de gymnases, salles sportives et stades pour les associations non‐aixoises ou à but lucratif
DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC
‐ Casinos ‐ Centre équestre ‐ Eau potable ‐ Golf ‐ Restaurant de la Plage
Minimum autorisé 1,00
Dénominations suivantes 0,01
0,02
0,50
0,10
0,20
1,00
Table de boule
Machines à sous
POKER BOWL GERE
Année 2011
DANS LE CADRE DʹUNE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
Minimum 10,00
Minimum 2,00
Minimum 2,00
Dénominations suivantes 0,01
0,02
0,50
0,10
0,20
1,00
Roulette anglaise
Texas HoldʹEm Poker
Machines à sous
CASINO GRAND CERCLE GERE
Année 2011
DANS LE CADRE DʹUNE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
Black Jack
Prix de vente du m3 HT (part SAUR) 0,7287
Surtaxe (part communale votée en 2010) 0,4500
Prix de vente du m3 HT (part SAUR) 0,2804
Redevance (part CALB) NC
Eau Assainissement
DN 15 34,93 12,66
DN 20 41,54 15,19
DN 25 48,45 17,72
DN 30 55,39 20,24
DN 40 62,30 22,78
DN 50 103,84 37,97
DN 60 138,45 50,62
DN 80 207,67 75,92
DN 100 346,12 126,55
Supérieur DN 100 934,51 341,67
diam 15 mm 286,92
diam 20 mm 314,86
diam 30 mm 504,64
diam 40 mm 631,65
SAUR
Abonnement suivant les diamètres compteurs applicables en 2010
Abonnement HT branchement temporaire dʹentreprises suivant les diamètres compteurs applicables en 2010
Eau potable
Eau (gestion déléguée à la SAUR)
Assainissement (gestion CALB déléguée à la SAUR)
Les consommations de 2010 sont facturées en 2011
Prix base 2010
Mission de relevé de compteur 32,30 44,75
Mission de vérification dʹindex 32,30 44,75
Mission de remise en service dʹun branchement (suite à compteur gelé, travaux, saison, …)
32,30 44,75
Etalonnage du compteur 81,81 113,33
Remplacement de compteur vitesse détérioré (gel ou casse) ‐ Diamètre 15 mm
45,17 62,58
Remplacement de compteur vitesse détérioré (gel ou casse) ‐ Diamètre 20 mm
54,20 75,09
Remplacement de compteur vitesse détérioré (gel ou casse) ‐ Diamètre 30 mm
75,62 104,76
Remplacement de compteur vitesse détérioré (gel ou casse) ‐ Diamètre 40 mm
83,28 115,37
Frais de constitution de dossier dʹabonnement au service 32,30 44,75
Mission de recouvrement dʹimpayés 32,30 44,75
Infraction au règlement de service constatée par un agent 80,75 111,87
Fermeture et réouverture du branchement (suite à non‐recouvrement de créances ou un relevé de compteur impossible)
64,60 89,49
Autres prestations
SAUREau potable
Initiation et découverte (demi‐heure) 11,00
Enfants et adolescents jusquʹà 18 ans (heure) 15,00
Adultes de plus de 18 ans (heure) 17,00
Extérieurs de moins de 18 ans (heure, sans licence et cotisation) 17,00
Extérieurs de plus de 18 ans (heure, sans licence et cotisation) 20,00
Enfants et adolescents jusquʹà 18 ans (heure) 13,00
Tarif groupes (handicapés, collectivités, …) 14,00
Extérieurs (heure, sans licence et cotisation) 16,00
Cheval (par mois) 410,00
Poney (par mois) 330,00
Cheval brigade municipale (par mois) 200,00
Location boxes chevaux de passage (par jour) 18,00
Année 2011
DANS LE CADRE DʹUNE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
-----------
CENTRE EQUESTRE GERE
Tous ces tarifs sont TTC (5,5 %)
(le prix de la pension comprend la nourriture, la paille, le foin et lʹentretien du cheval)
Cours chevaux
Cours poneys
Pensions
Cotisation exceptionnelle dʹadmission 800,00Cotisation exceptionnelle dʹadmission couple 1 200,00Cotisation Adulte plein temps 1 640,00Cotisation couple plein temps 2 550,00Cotisation Adulte semainier 1 285,00Cotisation couple semainier 1 995,00Jeunes de 26 à 30 ans (nés de 1980 à 1984) 865,00Jeunes de 19 à 25 ans (nés de 1985 à 1991) 485,00Jeunes de 17 à 18 ans (nés de 1992 à 1993) 240,00Moins de 17 ans (né en 1994 et avant) 110,00Ecole de Golf sept 2010 ‐Juin 2011 250,00Academie de Golf 375,00cotisation haut niveau Mérite 220,00cotisation haut niveau Elite 390,00Membre en congé 270,00
Grand casier de vestiaire 60,00Petit casier de vestiaire 35,00Emplacement chariot manuel / anciens locaux 30,00Emplacement chariot électrique / anciens locaux 90,00Rangement sac sur étagère / anciens locaux 12,00Emplacement chariot manuel (nouveaux locaux , haut) 105,00Emplacement chariot électrique (nouveaux locaux, bas) 195,00Emplacement voiturette 380,00Carte 5 seaux 14,00Carte 10 seaux 23,00Carte 15 seaux 31,00Carte 20 seaux 39,00Carte 30 seaux 55,00Carte 50 seaux 81,00Voiturette 18 trous 27,00Voiturette 9 trous 20,00Voiturette à lʹannée 900,00Voiturette carte de 20 460,00Voiturette carte de 30 620,00
Services
Cotisations
----------
-----------
MEMBRES
Géré dans le cadre dʹune délégation de Service PublicTarifs entérinés par le Comité Directeur du : 13.09.2010Tarifs adoptés en Assemblée Générale le : 27.11.2010
GOLF
GF semaine basse saison 48,00
GF we et jf basse saison 55,00
GF semaine haute saison 60,00
GF we et jf haute saison 66,00
GF Juillet‐Août tarif unique 66,00
GF semaine basse saison hotels ,CCLB , carte dʹhôte 43,00
GF we et jf basse saison hotels , CCLB , carte dʹhôte 50,00
GF semaine haute saison hotels , CCLB , carte dʹhôte 50,00
GF we et jf haute saison hotels , CCLB , carte dʹhôte 55,00
GF Juillet‐Août , CCLB , carte dʹhôte 55,00
Abonnement 7 jours 235,00
Abonnement Etudiant (01/09 ‐ 30/06) 400,00
Abonnement golfs voisins nov‐mars 510,00
Abonnement Montagne sept‐nov 0,00
Abonnement Montagne mars‐mai 495,00
Carnet de 10 GF mi‐saison 470,00
Carnet de 10 GF Juillet‐Août 550,00
Carnet de 20 GF sur lʹannée 890,00
Jeton 1 seau 4,00
Jeton 3 seaux 10,00
Carte 5 seaux 16,00
Carte 10 seaux 27,00
Carte 20 seaux 44,00
Carte 30 seaux 65,00
Carte 50 seaux 97,00
Petit casier 12,00
Voiturette 18 trous 38,00
Voiturette 9 trous 28,00
Gestion compétition 1,00
VISITEURS
GOLFGéré dans le cadre dʹune délégation de Service PublicTarifs entérinés par le Comité Directeur du : 13.09.2010Tarifs adoptés en Assemblée Générale le : 27.11.2010
RESTAURANT DE LA PLAGE
CARTE DE LA PLAGE D’AIX MIDI
Formules : Buffet salade crudités 12,20€ Buffet dessert 15,20€ Buffet plat du jour 16,20€ Buffet plat du jour dessert 18,20€ Plat du jour 10,20€ Plat du jour dessert 13,20€ Melon nature 9,10€ La terrine de légumes maison 11,20€ (sur toastes de tapenade, salade et vinaigrettes de tomates) L’assiette Antipasti 14,20€ (Marinade de Poivrons artichaut Aubergines oignions confits brandade de morue toastes tapenade) La salade de la Plage 12,40€ (verte tomates haricots vertes oignions thon œuf dure verrine de tartare de tomates et anchois olives) Salade de Chèvre Chaud 12,20€ (Salade chèvre noix et olives) Salade savoyard 11,20€ (Salade verte, lardons, jambon blanc, croutons œuf dur) L’assiette de jambon cru 13,20€ (Jambon cru de Savoie terrine au genépi rosette condiments) L’assiette de la Mer 15,20€ (Saumon Fumé, salade de poulpes, crevettes bouquet, saumon mariné) Salade Gourmande 19,20€ (Salade verte foie gras maison magret fumé chutney de figues) Salade Caesar 13,20€ Les viandes : Entrecôte grillé 16,20€ Entrecôte aux 3 poivres 18,20€ Filet bœuf grillé 20,20€ Filet de bœuf aux 3 poivres 22,20€ Filet de Bœuf « façon Rossini » 27,20€ Bavette grillée marchand de vin 16,20€ Carpaccio de bœuf au parmesan salade frites 14,20€ Tartare de bœuf Frites Salade 16,20€ Ribs rôti sauce barbecue salade frite 15,20€ Les poissons : Petit Friture frite salade 12,20€ Beignet de Calamars frite salade sauce tartare 13,20€ Filet de perchette à la crème d’ail frite salade 18,20€ Gratin de filet de perche et queue d’écrivisse homardine Riz 20,20€ Filet de Perche Meunier Frite Salade 16,20€
Grenouilles provençale Frites Légumes 18,20€ Steak de thon aux graines de sésame 15,20€ Les pates : Linguines aux fruits de mer 17,20€ Linguines bolognaise 11,20€ Linguines végétariennes 13,20 Lasagne Maison 13,20€ Les fromages : Assiette de Fromages 6,20€ Fromage blanc crème 4,20€ Fromage Blanc coulis 5,20€ Les desserts : Salade de fruits 5,20€ Mousse chocolat maison 4,60€ Tiramisu maison 5,60€ Crème caramel 4.60€ Flan coco sauce caramel 5.60€ Tarte Maison 5,20€ Tarte du jour
RESTAURANT DE LA PLAGE
CARTE DE LA PLAGE D’AIX SOIR
Les entrées : Melon à l’italienne 12,20€ Melon Nature 9,20€ La terrine de légumes maison 11,20€ (toastes de tapenade, salade, vinaigrettes de tomates) L’assiette Antipasti 14,20€ (Marinade de Poivrons, artichaut, Aubergines, oignions confits, brandade de morue, toaste tapenade) La salade de la plage 12,20€ (Verte, tomates, haricots vertes, oignions, thon œuf dur, verrine de tartare de tomates et anchois olives) Salade de Chèvre Chaud 12,20€ (Salade, toaste chèvre, noix et olives) Salade savoyard 11,20€ (Salade verte, lardons, jambon blanc, croutons œuf dur) L’assiette de jambon cru 13,20€ (jambon cru de Savoie terrine au genépi rosette condiments) L’assiette de la Mer 15,20€ (Saumon Fumé salade de poulpes crevettes bouquet, saumon mariné) Salade Gourmande 19,20€ (salade verte foie gras maison magret fumé chutney de figues) Salade Caesar 13,20€ Escargot en « croquilles » : les 6 : 10,20€ les 12 : 17,20€ Les viandes : Entrecôte grillé frite salade 16,20€ Entrecôte 3 poivres frite salade 18,20€ Filet bœuf grillé frites salade 20,20€ Filet de bœuf 3 poivres frites salade 22,20€ Filet de bœuf « Rossini » frites salade 27,20€ Brochette de magret canard grillée jus au miel et lavande frites légumes 16,20€ Carpaccio de bœuf au parmesan, frites salade 14,20€ Tartare de bœuf frites salade 16,20€ Ribs rôti sauce barbecue frite salade 15,20€ Pierre de chaude au 3 viandes 24,20€ Les poissons : Beignet de Calamars salade frite sauce tartare 13,20€ Petit Friture frite salade 12,20€ Gratin de filet de perche et queues d’écrivisse riz 20,20€ Filets de perchettes à la crème d’ail frite salade 18,20€ Filet de Perche Meunière frite salade 16,20€ Steak de thon et graine de sésame 16€ Grenouilles provençale frites légumes 18,20€ Pierre chaude de la mer 27,20€ Les pates :
Linguines aux fruits de mer 17,20€ Linguines bolognaise 11,20€ Linguines végétariennes 13,20€ Lasagne Maison 13,20€ Les menus : 18€ Salade Napolitaine ou jambon cru de Savoie ‐‐‐ Petit friture au citron frite ou carpaccio de bœuf au parmesan frite salade ‐‐‐ Flan coco ou mousse au chocolat ou glace 2 boules crème caramel 26€ Terrine de légumes salade verte vinaigrette de tomates ou Petit friture au citron salade ‐‐‐ Brochette de magret canard grillée jus au miel et lavande ou cuisse de grenouille ‐‐‐ Palet de sorbets ou café ou chocolat liégeoise ou tiramisu ou flan coco crème caramel Les fromages : Assiette de fromages 6,20€ Fromage blanc crème 4.20€ Fromage Blanc coulis 5,20€ Les desserts Demandez la carte
RESTAURANT DE LA PLAGE
CARTE DE LA PLAGE D’AIX DIMANCHE
Formules Buffet Gourmand 15,00€ Buffet plat au choix 22,00€ Plat dessert 22,00€ Buffet plat dessert 26,00€ Les viandes et poissons 17 € (formule) Petit Friture de perchette sauce tartare frite salade Filet de perchette à la crème d’ail frite salade Filet de Perche Meunière riz légumes Entrecôte grillé frites salade Entrecôte 3 poivres frites salade Bavette grillée marchand de vin frites salade Carpaccio de bœuf au parmesan salade frites Tartare de bœuf Frites Salade Brochette de Magret canard jus au miel frites légumes Les suggestions du chef (hors formule) : Gratin de filets de perche et queues d’écrevisse 20,30€ Linguines aux fruits de mer 17,30€ Linguines bolognaise 11,20€ Linguines végétariennes 13,20 € Lasagne Maison 13,20€ Cuisse de grenouilles frites légumes 18,30€ Salade Gourmande : salade verte, foi gras maison, magret fumé, chutney de figues 19,30€ Salade de chèvre chaude : salade verte, toast aux chèvres, noix et olives 12,20€ Escargots de pays en Croquilles : les 6 : 11,20€ les 12 : 17,30€ Les fromages : Assiette de Fromages 6,20€ Fromage blanc crème 4.20€ Fromage Blanc coulis 5,20€ Les desserts formule : Tarte du jour 5,20€ Mousse chocolat maison 4.60€ Tiramisu maison 5.60€ Crème caramel 4.60€ Flan coco sauce caramel 5.60€ Salade de fruits sorbet citron coulis framboise 6.60€ Coupe liégeoises café ou chocolat 6.60€ Carte de glace hors formule
POUR INFORMATION
‐ CCAS ‐ Office du Tourisme
2010 2011 2010 2011 2010 2011 2010 2011
Montant HT 9,07 9,29 10,21 10,47 10,96 11,18 11,43 11,71
TVA 5,5 % 0,53 0,51 0,59 0,58 0,64 0,62 0,67 0,64
Montant TTC 9,60 9,80 10,80 11,05 11,60 11,80 12,10 12,35
Montant HT 7,18 7,35 8,13 8,34 8,60 8,82 9,07 9,34
TVA 5,5 % 0,42 0,40 0,47 0,46 0,50 0,48 0,53 0,51
Montant TTC 7,60 7,75 8,60 8,80 9,10 9,30 9,60 9,85
2010 2011
17,20 17,55
19,40 19,85
20,70 21,10
21,70 22,20
2010 2011
7,50 7,80
6,50 6,76
4,60 4,78
3,20 3,33
4,20 4,37
1,50 1,56
20,00 20,80
5,40 5,62
* Impôt sur le revenu des personnes physiques
Sont considérés comme usagers non imposables à lʹIRPP, les personnes dont la ligne ʺimpôt sur les revenus soumis au barèmeʺ sur lʹavisdʹimposition est égale à 0 euro.
Déjeuner personnel
Goûters (anniversaires, galettes des rois,...) (par personne)
Repas de fin dʹannée (par personne)
Fruits et confiseries (le kg)
Prestation à la journée (petit‐déjeuner, déjeuner & dîner)
Déjeuner Foyers demeures
Diner Foyers demeures
Petit déjeuner Foyers demeures
Usagers aixois non imposables à lʹIRPP
Usagers aixois imposables à lʹIRPP
Usagers non aixois non imposables à lʹIRPP
Usagers non aixois imposables à lʹIRPP
PORTAGE EN RESIDENCES (TARIF DE FACTURATION INTERNE)
Portage de repas à domicile pour 1 personne
Usagers non imposables à lʹIRPP*
Usagers imposables à lʹIRPP
NON AIXOIS
Usagers non imposables à lʹIRPP
Usagers imposables à lʹIRPP
Portage de repas
Soit pour un couple (deux personnes domiciliées à la même adresse)
Année 2011RESTAURATION ET PORTAGE DE REPAS A DOMICILE
CCAS DʹAIX‐LES‐BAINS
Portage de repas à domicile par personne supplémentaire à la même adresse
AIXOIS
Autres services 2010 2011
Appel téléphonique 0,40 0,40
Photocopie ou fax 0,10 0,10
Petit déjeuner invité 4,50 4,60
Déjeuner invité 12,50 13,00
Diner invité 11,00 11,20
Déjeuner personnel de lʹétablissement 5,00 5,00
Transport des résidents minibus (aller/retour par personne pour un trajet) 1,50 1,55
Transport des résidents minibus + 50 Km aller (aller/retour par personne pour un trajet )
5,00 5,10
CCAS DʹAIX‐LES‐BAINSEHPAD LES GRILLONS
Année 2011
2010 2011 2010 2011
Séjour 1 mois 253,50 256,00 189,50 191,00
Séjour 15 jours 139,00 140,50 104,50 106,00
Séjour 1 semaine 77,00 78,00 57,50 58,00
Séjour 1 nuit 26,00 26,30 19,00 19,20
Caution clef x x x x
Caution clef du garage x x x x
Caution séjour 3 mois et plus 253,50 258,50 189,50 191,00
Caution séjour de moins de 3 mois** 139,00 142,00 104,50 106,00
2010 2001
x x
35,00 36,00
60,00 61,50
200,00 204,00
20,00 20,50
30,00 31,00
100,00 102,00
331,00 337,00
x
x x
Autres tarifs
Journée
** dans le cas où le séjour se prolonge au‐delà de 3 mois, le locataire verse le complément à sacaution, de façon à atteindre le montant correspondant à un mois de loyer.
Caution location hall dʹentrée
Location appartement (1 mois)
Autres services
Petit déjeuner
* le prix est payé par chaque occupant dans le cas où la chambre est effectivement occupée par 2personnes. Dans le cas contraire, le tarifs pour une chambre à 1 lit sʹapplique.
Location de salle de réunions ( 15 à 20 personnes personnes)
CCAS DʹAIX‐LES‐BAINSFOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS
Année 2011
Foyer des Jeunes TravailleursChambre 1 lit Chambre 2 lits *
Location du hall dʹentrée ou grande salle ( 20 à 150 personnes)
1/2 journée ou soirée
Journée
Semaine (5 journées)
Semaine (5 journées)
1/2 journée ou soirée
2010 2011
Studio 1 personne (par mois) 540,00 540,00
Studio 2 personnes (par mois) 594,00 594,00
Appartement rez‐de‐chaussée x x
Chambre dʹhôte (par nuit) 28,00 28,00
Caution 1 mois loyer 1 mois loyer
Fournitures
Intervention service (par 1/2 heure, min.de facturation) 8,00 8,00
Appel téléphonique 0,40 0,40
Photocopie ou fax 0,10 0,10
Caution badge entrée 16,00 16,00
Déjeuner résident 8,20 8,50
Déjeuner invité 12,50 13,00
Déjeuner personnel de lʹétablissement 5,00 5,00
Transport des résidents minibus (aller/retour par personne pour untrajet)
1,50 1,55
Transport des résidents minibus + 50 Km aller (aller/retour par personnepour un trajet )
5,00 5,10
Aquagym (par résident et par séance) 5,00 x
Art floral (par résident et par séance) 7,00 x
Entretien du linge plat (la dépose par résident) 4,00 4,10
Entretien du linge plat (la dépose pour les résidents hébergés en studiosdeux personnes)
6,00 6,20
Autres services
Année 2011FOYER LOGEMENT LʹOREE DU BOIS
CCAS DʹAIX‐LES‐BAINS
Service entretien
Le plancher de ressources CAF est de :
Aixois
tarif horaire famille avec 1 enfant 0,05% ‐ €
tarif horaire famille avec 2 enfants 0,04% ‐ €
tarif horaire famille avec 3 enfants 0,03% ‐ €
tarif horaire famille avec 4 enfants et plus 0,02% ‐ €
Non Aixois majoration du tarif horaire de 45 % majoration montant majoration taux dʹeffort tarif plafond
tarif horaire famille avec 1 enfant 0,020% ‐ € ‐ €
tarif horaire famille avec 2 enfants 0,016% ‐ € ‐ €
tarif horaire famille avec 3 enfants 0,012% ‐ € ‐ €
tarif horaire famille avec 4 enfants et plus 0,080% ‐ € ‐ €
Crèche collective ʺNelly Brachetʺ
Aixois
tarif horaire famille avec 1 enfant 0,06% ‐ €
tarif horaire famille avec 2 enfants 0,05% ‐ €
tarif horaire famille avec 3 enfants 0,04% ‐ €
tarif horaire famille avec 4 enfants et plus 0,03% ‐ €
Non Aixois majoration du tarif horaire de 45% montant majoration taux dʹeffort tarif plafond
tarif horaire famille avec 1 enfant 0,024% ‐ €
tarif horaire famille avec 2 enfants 0,020%
tarif horaire famille avec 3 enfants 0,016%
taux dʹeffort tarif plafond
Le taux de participation ou taux dʹeffort, est appliqué sur le montant des revenus mensuels hors prestations familiales
Crèche familiale ʺgraine dʹéveilʺjusquʹà 4 ans
taux dʹeffort tarif plafond
STRUCTURES DʹACCUEIL DE LA PETITE ENFANCEAnnée 2011
(pour mémoire 2010 =4574,6 €)
(pour mémoire 2010 = 579,72 €)
Le plafond horaire est calculé sur la base du plafond de ressources CAF soit :
tarif horaire famille avec 4 enfants et plus 0,012%
taux dʹeffort tarif plafondtaux dʹeffort
tarif plafond
Aixois
tarif horaire famille avec 1 enfant 0,06% ‐ €
tarif horaire famille avec 2 enfants 0,05% ‐ €
tarif horaire famille avec 3 enfants 0,04% ‐ €
tarif horaire famille avec 4 enfants et plus 0,03% ‐ €
Non Aixois majoration du tarif horaire de : 45% montant majoration taux dʹeffort tarif plafond 55% montant majorationtaux dʹeffort
tarif plafond
tarif horaire famille avec 1 enfant 0,024% ‐ € ‐ € ‐ € ‐ €
tarif horaire famille avec 2 enfants 0,020% ‐ € ‐ €
tarif horaire famille avec 3 enfants 0,016% ‐ € ‐ €
tarif horaire famille avec 4 enfants et plus 0,012% ‐ € ‐ €
Tarif horaire unique non‐résidents du département 8,5 €
Tarif horaire accueil ponctuel ou urgence* 1,43 €
1 heure dʹadaptation = tarif horaire dʹune heure de garde.
Lorsquʹun enfant porteur de handicap est présent dans la famille, il est appliqué le pourcentage immédiatement inférieur.
*Tarif voté lors du conseil dʹadministration mars 2011
Halte garderie et ʺmulti‐accueilʺ
*tarif horaire pour lʹaccueil périscolaire de 4 à 6 ans exclusivement ; majoration de 55%
majoration 55%
jusquʹà 4 ans accueil 4‐6ans*
2010 2011
Du lundi au samedi 13,00 13,50
Dimanche 19,30 19,80
Du lundi au samedi 19,30 19,80
Dimanche 29,00 29,50
Par kilomètre 0,55 0,60
Intervention des aides à domicile au sein des services du CCAS (/heure) 15,00 16,00
*Tarifs appliqués aux usagers du service dʹaide à domicile non pris en charge par lʹADPA ou lescaisses de retraite (dépassement des crédits alloués, en fin dʹexercice, ou financement non prévu parla caisse…)
Sont considérés comme usagers non imposables à lʹIRPP, les personnes dont la ligne ʺimpôt sur lesrevenus soumis au barèmeʺ sur lʹavis dʹimposition est égale à 0 euro.
CCAS DʹAIX‐LES‐BAINSSERVICE DʹAIDE A DOMICILE
Année 2011
Usagers non imposables à lʹIRPP*
Usagers imposables à lʹIRPP*
Frais de déplacement
Tarif de facturation interne
Aixois Non aixois Aixois Non aixois Aixois Non aixois Aixois Non aixois
QF 1 (0‐320) 1,90 3,00 1,90 3,00 1,90 3,70 1,90 3,70
QF 2 ( 321‐500) 2,40 3,70 2,40 3,70 1,90 3,70 1,90 3,70
QF 3 (501‐950) 2,95 4,45 2,95 4,45 3,70 3,70 3,70 3,70
QF 4 ( 951‐1800) 3,65 5,75 3,70 5,80 3,70 3,70 3,70 3,70
QF 5 (à partir de 1801) 5,00 8,00 5,10 8,10 3,70 3,70 3,70 3,70
AixoisNon Aixois
Aixois Non Aixois
QF 1 (0‐320) 12,00 20,00 6,00 10,00
QF 2 ( 321‐500) 15,00 24,00 8,00 15,00
QF 3 (501‐950) 18,00 29,00 10,00 18,00
QF 4 ( 951‐1800) 22,00 35,00 12,00 20,00
QF 5 (à partir de 1801) 26,00 45,00 15,00 25,00
2010 2011 2010 2011
550,00 555,00 550,00 555,00
85,00 86,00 115,00 119,00
18,00 15,00 27,00 24,00
15,00 3,00 20,00 3,00
55,00 56,00 75,00 76,00
2,00 2,00 2,00 2,00
Inscription soutien scolaire (pour lʹannée scolaire)
ATELIERS culturels et sportifs pour les enfants inscrits au soutienscolaire
ATELIER culturels et sportifs (boxe, judo, taekwondo, cirque,pêche, percussion, théâtre, sport ballon, hip‐hop)
2011
Aixois Non Aixois
2010 2010
avec chantiersans chantier
Caution location de salles
Location salle des centres de loisirs
Camps tarif / jour de camps
2011
Tarifs accueils de loisirs
Autres tarifs et activités
Carte jeunes
CCAS DʹAIX‐LES‐BAINSSERVICE JEUNESSE
Année 2011
2011
Repas / PN RepasActivité matin / AM /
Nuitée
Tarifs accueils de loisirs
Activité matin / AM
2010 2011
Pour une personne : 1 transmetteur dialogue + 1 émetteur (par mois) 17,00 17,00
Pour un coupe : 1 transmetteur dialogue + 2 émetteurs (par mois) 20,00 20,00
Pour une personne :Téléassistance avec option détecteur de chutes (parmois)
22,00 22,00
Pour un couple : Téléassistance avec option détecteur de chutes (par mois) 25,00 25,00
Service de téléassistance ʺclassiqueʺ
Service de téléassistance avec option détecteur de chutes
CCAS DʹAIX LES BAINSSERVICE DE TELEASSISTANCE
Année 2011
Tarif / nuit appliqué de midi à midi Saison (01/07 au 30/09)
Simple sans électricité 6,30
10 ampères 9,70
Adulte et enfant de plus de 12 ans 3,10
Enfant de 4 à 11 ans 2,00
Enfant de moins de 4 ans Gratuit
Animal 1,30
Véhicule supplémentaire 3,00
Tente supplémentaire 0,80
Garage mort sur 10 ampères (sauf juillet et août) 8,90
OFFICE DE TOURISME AIX‐LES‐BAINSCD du 16.07.2010
Année 2011
Emplacements
Campeur
Divers
TARIFS APPLIQUES POUR LE CAMPING ALPʹAIX **
Ouverture du 1er juillet au 30 septembre uniquement
Période 1 Période 2 Période 3
(15/03 ‐ 31/05 et 01/10 ‐ 15/11)
(01/06 ‐ 13/07 et 22/08 ‐ 30/09)
(14/07 ‐ 21/08)
Emplacements
Simple sans électricité 6,00 7,50 8,20
6 ampères 8,20 9,50 10,80
10 ampères ‐ eau ‐ écoulement ‐ TV 10,80 11,80 13,00
Campeur
Adulte et enfant de plus de 12 ans 3,80 3,80 4,30
Enfant de 4 à 11 ans 2,20 2,20 3,00
Enfant de moins de 4 ans Gratuit Gratuit Gratuit
Divers
Animal 1,60 1,60 1,60
Véhicule supplémentaire 3,80 3,80 3,80
Tente supplémentaire 1,10 1,10 1,10
Garage mort sur 6 ampères (sauf juillet et août) 8,20 9,50 ‐
Garage mort sur 10 ampères (sauf juin, juillet, août et septembre)
10,80 ‐ ‐
Dépôt par mois (dʹoctobre à avril) 30,90 ‐ ‐
Camping Car (Vidange, eau, recharge batterie)
TARIFS APPLIQUES POUR LE CAMPING SIERROZ ***
5 € / forfait passage
OFFICE DE TOURISME AIX‐LES‐BAINSCD du 16.07.2010
Année 2011
Périodes Tarif semaineTarif 3
semaine 2 pax
Tarif 3 semaines 4
paxTarif 3 nuits Nuit sup. Tarif semaine
Tarif 3 semaine 2 pax
Tarif 3 nuits Nuit sup.
14/03/2011 au 08/04/2011
308,00 714,00 777,00 180,00 63,00 252,00 714,00 120,00 42,00
09/04/2011 au 29/04/2011
378,00 798,00 882,00 216,00 78,00 315,00 798,00 150,00 58,00
30/04/2011 au 01/07/2011
511,00 903,00 1 134,00 264,00 95,00 392,00 903,00 186,00 73,00
02/07/2011 au 02/09/2011
630,00 1 344,00 1 344,00 462,00 1 008,00
03/09/2011 au 23/09/2011
511,00 903,00 1 134,00 264,00 95,00 392,00 903,00 186,00 73,00
24/09/2011 au 21/10/2011
378,00 798,00 882,00 216,00 78,00 315,00 798,00 150,00 58,00
22/10/2011 au 15/11/2011
308,00 714,00 777,00 180,00 63,00 252,00 714,00 120,00 42,00
Année 2011
MERCURE 4/5 personnes VENUS 2/4 Personnes
OFFICE DE TOURISME AIX‐LES‐BAINSCD du 16.07.2010
MOBIL‐HOMES DU CAMPING DU SIERROZ
Hôtel 4* 688,00
Hôtel 3* 564,00
Hôtel 2* 468,00
Hôtel 1* 385,00
Hôtel NC 303,00
Chambres > 100 591,00
Chambres > = 50 413,00
Chambres > =20 165,00
Chambres < 20 89,00
Majoration environs 180,00
Résidences Hôtelières 1 073,00
Agences immobilières 1 073,00
Meublés et gites 1ère ligne 151,00
Meublé suppl. sur Guide Héb. 45,00
Majoration environs 83,00
Meublé suppl. sur internet 14,00
Chambres hôtes 220,00
Majoration environs 83,00
Campings 3* 371,00
Campings 2* 344,00
Camping à la ferme 316,00
Majoration environs 83,00
Auberge de Jeunesse 406,00
Autres
OFFICE DE TOURISME AIX‐LES‐BAINS
Année 2011
Hôtels
Forfait cotisation
PARTICIPATION HEBERGEURSCD DU 16/07/2010
Cotisations TTC
2011Coefficient majoration extérieurs
Commerces et associations 55,00 1,20Restaurants ‐ 35 couverts 90,00 1,50Restaurants + 35 couverts 120,00 1,50Prestataires touristiques niveau 1 (activités liées aux sports et loueurs de bateaux)
70,00
Parution guide nature 40,00Prestataires touristiques niveau 2 (incentive, autocaristes) 140,00 1,20Prestataires touristiques niveau 3 (aquarium, compagnie des bateaux, casinos, golf)
490,00 1,20
Entreprises hors tourisme (PME, hypermarchés, banques, notaires) 140,00 1,20
Santé professions libérales, vétérinaires et médecin 75,00 1,20Services santé (pharmacies, ambulances, laboratoires, radiologie) 125,00 1,20Etablissements thermaux 1 200,00 1,20
Prestataires extérieur au canton (si activité non concurrente à un aixois) 130,00 2,00
Année 2011
1,20
OFFICE DE TOURISME AIX‐LES‐BAINSCD DU 16/07/2010
PARTICIPATIONS COMMERCES ET SERVICES
Salle ½ journée Soirée Journée 2 jours 3 joursJournée supplem.
AUDITORIUM – 1320 sièges 2 004,00 3 516,00 3 516,00 6 541,00 9 565,00 2 637,00
AUDITORIUM – 380 sièges 1 463,00 2 109,00 2 109,00 3 924,00 5 738,00 1 582,00
HALL D’EXPO 2 024,00 1 492,00 3 185,00 5 507,00 7 832,00 2 388,00
PARC poly – 1 module 281,00 351,00 398,00 725,00 1 076,00 299,00
PARC poly – 2 modules 867,00 753,00 1 406,00 2 484,00 3 561,00 1 054,00
PARC ( 25m2 ) 146,00 176,00 204,00 379,00 555,00 154,00
PARC ( 73m2 ) 233,00 291,00 349,00 642,00 993,00 261,00
PARC ( 80m2 ) 261,00 321,00 379,00 700,00 1 050,00 284,00
LAC – 1 module 146,00 176,00 204,00 379,00 555,00 154,00
LAC – 2 modules 281,00 351,00 398,00 725,00 1 076,00 299,00
LAC – 3 modules 867,00 753,00 1 046,00 2 484,00 3 561,00 1 054,00
LAC – 4 modules 1 105,00 950,00 1 751,00 3 039,00 4 328,00 1 118,00
PALACE – 1 module 281,00 351,00 398,00 725,00 1 076,00 299,00
PALACE – 2 modules 1 105,00 950,00 1 751,00 3 039,00 4 328,00 1 118,00
Bâtiment complet 4 284,00 2 593,00 6 927,00 12 212,00 17 497,00 5 194,00
Surface d’expo. (le m²) 3,00
Majoration de 20 % les dimanches et jours fériés
1,11
Cocktails 1,11
6,46
Taux horaire dʹun technicien 38,43
CD DU 16/07/2010
Comprise dans le coût de location des espaces du Centre des Congrès, sur la base de 7 h par jour, soit de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 17 h 30
Journées de montage et de démontage facturées à 50 %
Pauses
Restauration
OFFICE DU TOURISME AIX‐LES‐BAINS
Facturation des heures supplémentaires.
Le prix de location des espaces de réunion est arrêté au jour de versement du premier acompte en fonction des tarifs de l’année en cours.
En euros H.T. ‐ (TVA applicable 19,6 %)CENTRE DES CONGRES
Année 2011
Espaces pour pauses et restauration
(en lieu et place du tarif des salles)
Prix HT par participant
Assistance technique
HT TTC HT TTC HT TTC HT TTC HT TTC
1 Service (4 heures) 103,00 123,19 206,00 246,38 411,00 491,56 682,00 815,67 941,00 1 125,44
2 Service (8 heures) 206,00 246,38 411,00 491,56 822,00 983,11 1 331,00 1 591,88 1 882,00 2 250,87
Tarif spécifique partenaire 892,00 1 066,83 1 223,00 1 462,71 1 547,00 1 850,21
3 Service (12 heures) 308,00 368,37 617,00 737,93 1 233,00 1 474,67 2 001,00 2 393,20 2 780,00 3 324,88
Heure supplémentaire 22,00 26,31 27,00 32,29 33,00 39,47 33,00 39,47 33,00 39,47
La location du Théâtre de Verdure nʹemporte pas la possibilité de repli systématique : cette option doit faire lʹobjet dʹun contrat distinct.
Toute réservation devra se faire en fonction dʹun contrat de location et sera acceptée selon le planning géré par le service Animation
Majoration : une majoration de 20 % est appliquée les dimanches et jours fériés.
Nota bene :
Professionnels, associations non aixoises
Professionnels, associations non aixoises
Professionnels, associations non aixoises
Année 2011
Associations Partenaires de la Saison Culturelle
Associations Aixoises, écoles de danse aixoises
Théâtre de Verdure
OFFICE DE TOURISME AIX LES BAINS
Tout lieu confondu (Théâtre/Congrès/Théâtre de Verdure) Théâtre du Casino Auditorium congrès
Théâtre du Casino, Auditorium du Centre des Congrès, Théâtre de Verdure
CD du 12.02.2010
SALLES DE SPECTACLES
Tarifs HT Emplacement Tarifs HT Emplacement
Stand 6m² Etage 650,00 12 430,00 12
Stand 6m² RDC 980,00 21 480,00 21
Stand 9m² RDC 1 180,00 10 590,00 10
Frais de dossiers 55,00 43
m² supplémentaire 150,00 100,00
Banque et tabouret 75,00 75,00
Une table deux chaises 70,00 70,00
Tarifs HT Emplacement Tarifs HT Emplacement
1/3 page 480,00 3 480,00 3
1/2 page 800,00 2 800,00 2
Emplacements
Publicités
OFFICE DU TOURISME AIX‐LES‐BAINSCD DU 16/07/2010
SALONSAnnée 2011
Nymphéa 2011Fêtes et Gourmandises 2010
et 2011
Nymphéa Fêtes et Gourmandises
Catégorie ʺPrivilège 0ʺ
Tarifs 1ère série
Normal 40,00
Réduit 35,00
Abonné 35,00
Tarifs 2ème série
Normal 32,00
Réduit 28,00
Abonné 28,00
Tarifs 3ème série
Unique 23,00
Catégorie ʺPrivilège 1ʺ
Tarifs 1ère série
Normal 45,00
Réduit 41,00
Abonné 39,00
Tarifs 2ème série
Normal 41,00
Réduit 37,00
Abonné 35,00
Tarifs 3ème série
Unique 1 25,00
Spécial 16,00
Catégorie ʺPrivilège 2ʺ
Tarifs 1ère série
Normal 55,00
Réduit 51,00
Abonné 49,00
Tarifs 2ème série
Normal 51,00
OFFICE DE TOURISME AIX‐LES‐BAINSCD du 16.07.2010
TARIFS APPLIQUES POUR LES SPECTACLES SAISON 2009/2010du 01/09 année N au 30/06 N+1
Théâtre
Réduit 47,00
Abonné 45,00
Tarifs 3ème série
Unique 1 30,00
Spécial 16,00
Catégorie ʺà découvrir 1ʺ
Tarifs 1ère série
Normal 30,00
Réduit 28,00
Abonné 28,00
Tarifs 2ème série
Normal 25,00
Réduit 23,00
Abonné 23,00
Tarifs 3ème série
Unique 20,00
Catégorie ʺà découvrir 2ʺ
Tarif normal
Tarif réduit
Tarif abonné
Tarif moins 15 ans/étudiant
Catégorie ʺVirtuoses du rireʺ
Tarif normal
Tarif réduit
Tarif abonné
Tarif enfant ‐15 ans
Catégorie ʺSpectacle Curistesʺ
Tarif normal 15,00
Tarif curistes 18,00
Catégorie ʺJeune Public 1ʺ
Tarif normal
Tarif abonné/réduit
Tarif enfant
Tarif groupes ʺfamilleʺ
Tarif séance scolaire
Catégorie ʺJeune Public 2ʺ
Tarif normal 12,00
Tarif abonné/réduit 11,00
Tarif enfant 10,00
Tarif groupes ʺfamilleʺ 10,00
Tarif séance scolaire 8,00
Catégorie ʺGrand Spectacle Jeune Publicʺ
Tarif normal 20,00
Tarif abonné/réduit 16,00
Tarif enfant 18,00
Tarif groupes ʺfamilleʺ 16,00
Tarif séance scolaire
Commission de billetterie
Pour billet inférieur à 15 euros 1,00
Pour billet supérieur à 15 euros 1,60
Adhésion Annuelle Abonnés 5,00
Abonné : Ayant contracté un abonnement de saison
Enfant : moins de 15 ans
1ère série : Fauteuils dʹorchestre, baignoires, premières loges
2ème série : Fauteuils de balcon, deuxièmes loges, fauteuils de galeries
3ème série : Amphithéâtre
Réduit : Comité dʹentreprise, groupes
Durée visiteSemaine français
Semaine langue
Dimanche après 21 h français
Dimanche après 21 h langue
Jours Fériés Français
Jours Fériés Langue
2h00 88,00 95,00 121,00 128,00 155,00 161,00
3h00 126,00 136,00 177,00 186,00 226,00 237,00
4h00 160,00 172,00 226,00 240,00 294,00 306,00
5h00 193,00 210,00 277,00 294,00 361,00 377,00
6h00 226,00 247,00 327,00 347,00 427,00 447,00
7h00 259,00 283,00 376,00 400,00 494,00 517,00
8h00 293,00 320,00 427,00 454,00 562,00 588,00
9h00 327,00 357,00 477,00 508,00 628,00 658,00
10h00 360,00 394,00 528,00 561,00 695,00 728,00
Tarif scolaire 2010 / 2011 : 71 euros pour une visite guidée de 2 h 00 en semaine (prix coutant)
OFFICE DU TOURISME AIX‐LES‐BAINSCD DU 16/07/2010
VISITES GUIDEES GROUPES(prix TTC par guide mise à disposition)
Année 2011
2ème de couverture 2 000,00
Page 3 ‐ ½ 1 000,00
Page 6 et page d’entrée hébergeurs – pleine page 1 800,00
Page 8 – ½ et ou ¼ page 2 000,00
Page 10 – 4 x ¼ page 2 000,00
Page 12 – 4 x ¼ page 2 000,00
3ème de couverture 2 500,00
4ème de couverture 3 000,00
Encart format 9 x 9 cm 600,00
Encart format 4.5 x 9 cm 400,00
Page d’accueil 450,00
Page « Hébergement restauration », page « spectacles et manifestations », page « Activités/culture », page « thermalisme et balnéo »
380,00
Rubriques « Découverte et nature », Rubrique « thermalisme » 350,00
Rubrique « Hôtels », « agences », « résidences » 350,00
Rubrique « Meublés », rubrique « campings », rubrique « chambres d’hôtes », rubrique « commerces/services », rubrique« restauration »
200,00
Rubrique « balnéothérapie », rubrique « congrès/groupes », rubrique « activités », rubrique « culture », rubrique« animation »
280,00
Page cartographie 320,00
12 petits formats et 9 grands formats, CA prévisionnel : 11.000 euros
Site web 2010 et 2011
Mensuel
CA attendu : 30.000 euros
OFFICE DU TOURISME AIX‐LES‐BAINS
Prix HT
CD DU 16.07.2010REGIES PUBLICITAIRES
Année 2011
Guide hébergement 2011
8,5 pages de publicité disponibles, CA prévisionnel : 16.400 euros
Plan ville 2010 et 2011
INFORMATION
Les tarifs « aixois » sont réservés aux particuliers pouvant justifier :
‐ d’une carte d’électeur,
‐ d’une quittance de loyer,
‐ d’une facture E.D.F.,
‐ d’une facture France Télécom,
‐ d’un avis d’imposition.
Tous les tarifs sont exprimés en euros et applicables au 1er janvier.