catalogue de vente · 2020-06-23 · la vente est organisée en ligne et ouverte du 19/06/ 2020 au...
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Enchères verbales et ordres d’achat cachetés (sauf mention contraire)Dépôt des ordres d’achat : Régie de recettes du commissariat aux ventes de DIJON - 8 RUE DE CLUJ 21070 DIJON CEDEX
Avant le 29 juin 2020 de 9h-12h 13h30-16h
Mobilier et luminaires - Matériel d'atelier - Informatique - Pièces et accessoires - Métaux - Poids lourds -Matériel et mobilier de bureau - Préfabriqués/modulaire - Véhicule de tourisme - Machines outils - Tracteurs
agricoles - Vélos - Vins et alcools - Matériel médical et de labo - Jeux, jouets - Photo/Vidéo - Jardinage/bricolage - Electroménager - 2 à 3 roues - Transport en commun - Vêtement,chaussure,accessoire - Matériel
agricole - Utilitaires - Voiturette
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DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUESDirection Nationale d’Interventions Domaniales
COMMISSARIAT AUX VENTES DE DIJONCourriel : [email protected]
Tél. 03 80 70 21 71
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
LIEU DE LA VENTE19 au 30 juin . En ligne exclusivementCommissaire aux ventes : Florie David
encheres-domaine.gouv.fr
La signification des symboles est donnée en fin de catalogue., , , ,
CATALOGUE DE VENTEVENTE DU DOMAINE
Pour être retenus, les ordres d’achat doivent être accompagnés d’un chèque d’un montant égal à 10% de l’offre, libellé à l’ordrede la Régie de recettes du CAV de DIJON
Rappel des principales conditions générales de venteConditions de la venteLa vente est organisée en ligne et ouverte du 19/06/ 2020 au 30/06/ 2020 à 12h (heure de Paris).Elle est faite au comptant et à partir d’une plateforme électronique.Un service d’enchère automatique est proposé aux utilisateurs qui le souhaitent.Pour enchérir en ligne, vous devez préalablement avoir créé un compte sur la plateforme de vente Moniteur LIVE etêtre inscrit à la vente. L’inscription est gratuite.Les enchérisseurs doivent justifier de leur identité, et le cas échéant, de leur qualité de professionnel lorsque le lotest réservé aux professionnels.Pour enchérir sur les lots réservés aux professionnels, un extrait K bis de moins de 6 mois doit être fourni. Laprincipale activité mentionnée dans l'extrait Kbis détermine la nature des lots pour lesquels le professionnel pourraenchérir lorsque les lots sont réservés aux professionnels.
Un système d'enchère automatique (depuis la fiche de lot, cliquez sur "Enchère automatique") permet à l'intéresséde se dispenser de connexion pour surenchérir à chaque fois que son enchère est dépassée. Il lui suffit d'indiquerle montant maximal qu'il est disposé à payer pour acquérir le lot. Le montant de son enchère maximum n’est pascommuniqué au commissariat aux ventes ni aux autres enchérisseurs.Le système enchérit automatiquement en respectant le pas d’enchère. Le système surenchérit du montantnécessaire pour que l’offre reste toujours la plus élevée. Si un autre adjudicataire enchérit pour un montantidentique ou définit une enchère maximum supérieure, l’adjudicataire ayant la plus faible enchère reçoit un courrielsignalant que quelqu’un a surenchéri sur le lot pour qu’il puisse augmenter son offre. En revanche, si personne nepropose d’enchère supérieure avant la fin de la vente, l’adjudicataire remporte le lot pour un prix qui sera inférieur àson enchère maximum.
Aucun ordre d’achat ne sera accepté pour les ventes en ligne.
Les lots sont adjugés au profit de l’enchérisseur le plus offrant. Tout enchérisseur s’engage à s'acquitter du prix dulot et à le retirer si celui-ci lui est attribué.Un lot réservé à un professionnel ne pourra être adjugé au bénéfice d’un enchérisseur dans l’incapacité de justifierde sa qualité de professionnel. Le lot sera alors adjugé, s’il l’accepte, au bénéfice de l’enchérisseur ayant proposél’enchère la plus élevée et justifiant de sa qualité de professionnel ; à défaut, le lot sera déclaré invendu.L’enchérisseur devra confirmer qu’il accepte cette attribution du bien dans un délai de 24h à compter de lademande écrite du commissaire aux ventes.
En cas d’interruption de service (problème technique), dûment constatée par l’hébergeur, qui rend impossiblel’accès à une enchère à moins de 4 heures de sa clôture, le commissaire aux ventes se réserve le droit deprolonger la période d’enchère ou d’annuler l’enchère pour la relancer ultérieurement.Les ventes du Domaine sont organisées selon les modalités décrites dans le Cahier des clauses administrativesgénérales et les Conditions générales de vente disponibles sur le site internet des ventes du Domaine (encheres-domaine.gouv.fr) ou auprès du Commissariat aux ventes.
Frais de vente :La taxe domaniale forfaitaire s'élève à 11 %.
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
21070, DIJON8 RUE DE CLUJ
Tél : 03 80 70 21 71 Contact : DOUSSE-PLANTE Bruno
Lieu de dépôt : MAGASIN DOMANIAL DIJON
Informatique - Vins et alcools - Photo/Vidéo - Jardinage/ bricolageLot d'alcool : 1 bouteille de BUZET, de Côte de Ventoux, de SAUVIGNON (2010), deMarquis de Sade, de MONTLOUIS, de clairette de Die, de crème de cassis DomaineSathenay, de FLOC DE GASCOGNE, 2 bourgogne chardonnay NAIGEON-CHAUVEAU 1998, 3 bouteilles du domaine de Menard (2011), 3 bouteilles deGAILLAC (2011), 2 bouteilles de CHEVERNY, 1 magnum de CHATEAU LIVRANT(Médoc 1999), 1/2 de CHINON, 2 bouteilles de gin et 1 malette contenant 4 verresde dégustation.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N°1
Lot d'alcool : 3 bouteilles de whisky (WESTERN GOLD, GRANTS, MAC BRIDE'S), 8bouteilles (de BANYULS, floc de GASCOGNE, champagne blanc de blanc GONETSULVOCA, crème de cassis, crément WOLFBERGER, porto blanc, champagneBILLECART), coffret de champagne CHAPUT avec 2 coupes.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N°2
6 bouteilles de Champagne BROCHOT HUAT et CHAPUIT.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N°3
Coffret fer à souder ; cloueur SENCO avec chargeur et batterie ; disqueuse MAKITA ;scie électrique HITACHI ; jumelles de chantier + trépied.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N°4
Téléphone SIEMENS Gigaset 3010 Comfort ; téléphone portable DORO ; tablettenumérique 4 GB avec clavier ; 3 Appareils photos dont 2 argentiques MINOLTA avecobjectif MINOLTA et flash, CANON Canonet 28, et un numérique CASIO Exilim ;Camescope Numérique PANASONIC ; paire de jumelle ; Réveil ADDEX ; Agendaélectronique TEXAS INSTRUMENTS ; 4 GPS dont 2 GARMIN, 1 MAGNEO sansconnectique et 1 TOM TOM,
Mise à prix : 150.00 €
Lot N°5
NETBOOK ACER sans chargeur n° de série LUS690D066942026CD1601 ; 2ordinateurs portables (SAMSUNG modèle NP-R540 n°EZCG93TB400419F, TOSHIBA n°1905RA00109) système d'exploitation UBUNTU,avec chargeur.
Mise à prix : 75.00 €
Lot N°6
Erratum : n°de série TOSHIBA 19064611WSSPCC05M006FRB
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Visites et enlèvement sur rendez-vous
10310, VILLE SOUS LAFERTEHAM DE CLAIRVAUX CLAIRVAUX
Tél : 0325923038 Contact : Mme AUBRIOT Christine
Service remettant : DISP DE STRASBOURGLieu de dépôt : MAISON CENTRALE CLAIRVAUX (10)
Véhicule de tourismeRENAULT Clio III Gazole, imm. DA-671-SM, type BR1F0H, n° de sérieVF1BR1F0H39188961, 1ère mise en circulation 25/02/2008, 207771 km. Rayurespare-choc ARD.Contrôle technique du 12/05/2020.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N°7
Visite et enlèvement sur rendez-vous.
10000, TROYES9 RUE DE QUEBEC
Tél : 0325424602 Contact : Mme KITZINGER-GENTIL Marie
Service remettant : IUT TROYESLieu de dépôt : IUT (10)
UtilitairesRéservé aux professionnelsCITROEN C15 Gazole, imm. DQ-865-RB, type VDPB, n° de sérieVF7VDPB0036PB9622, 1ère mise en circulation 22/08/1994, 102609 km, 2 placesassises. Chocs côtés gauche et arrière. A réviser (rétroviseur conducteur cassé,siège conducteur déchiré, cardan avant gauche, essuie-glaces à changer, porteavant ferme mal). Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N°8
Visites et enlèvements sur rendez-vous.
90300, VALDOIE4 RUE PASTEUR
Tél : 0384264378 Contact : MME ROBLES Eudoxie
Service remettant : COMMUNE VALDOIE admLieu de dépôt : CRECHE MULTI-ACCUEIL "L'ILE AUX KOALAS" (90) "
Jeux, jouetsStructure de jeux en bois pour enfants de marque HABA année 2013 (sans jeux etsans mobilier). Enlèvement et démontage à la charge de l'acquéreur sur rendez-vous.
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N°9
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Visites et enlèvement sur rendez-vous.
21000, DIJON30 BD DE CHICAGO
Tél : 03 80 65 42 17 Contact : M. le responsable du lieu de dépot
Service remettant : AGRASCLieu de dépôt : Garage Jolinet
Véhicule de tourismeAUDI A8 TFSi Hybrid 16V Tiptronic (8 rapports) Essence - électricité (Hybride nonrechargeable) imm. CG-207-FD, type M10AUDVP005X963, n° de sérieWAUZZZ4H5CN034666, 1ère mise en circulation 11/06/2012. Avec clés, 51590 kmnon garantis, BV Automatique. Sur le parc depuis le 09/01/2020. Véhicule remis parl'AGRASC (134957/277143). Les frais de gardiennage au tarif libre du fourrièristesont à la charge de l'acquéreur dès le lendemain de la vente.Contrôle technique en date du 25/05/2020.
Mise à prix : 16000.00 €
Lot N°10
MERCEDES Classe CLA Shooting Brake 220 Gazole imm. ER-327-KD, typeM10MCDVPNT6H139, n° de série WDD1179031N378612, 1ère mise en circulation02/05/2016. Avec clé, 87035 km non garantis, BV Automatique. Sur le parc depuis le09/01/2020. Véhicule remis par l'AGRASC (134957/277143). Les fraisde gardiennage au tarif libre du fourrièriste sont à la charge de l'acquéreur dès lelendemain de la vente.Contrôle technique en date du 20/05/2020 .
Mise à prix : 17500.00 €
Lot N°11
MERCEDES Classe ML 350 V6 4MATIC 7G-TRONIC Gazole imm. DL-693-PG, typeM1GMCDVPX559809, n° de série WDC1660241A231567, 1ère mise en circulation10/07/2013. Avec clés, 68802 km non garantis, BV Automatique. Sur le parc depuis le09/01/2020. Véhicule remis par l'AGRASC (134957/277143). Les fraisde gardiennage au tarif libre du fourrièriste sont à la charge de l'acquéreur dès lelendemain de la vente.Contrôle technique en date du 20/05/2020.
Mise à prix : 14000.00 €
Lot N°12
Sur rendez-vous.
21190, MEURSAULTCHE DES RONCES
Tél : 0380212060 Contact : M.le responsable du lieu de dépôt
Service remettant : TGI DIJON grLieu de dépôt : GARAGE DES FORGES (21)
Véhicule de tourismeAUDI A6 Gazole, imm. VL13SPY, Type 4GCOTY, n° de sérieWAUZZZ4GN9FN065088, 1ère mise en circulation 17/03/2015, 195917 km nongarantis, avec clé. Choc pare choc AR, traverse AR HS. Sur le parc depuis le17/02/2020. Les frais de gardiennage au tarif libre du fourrièriste sont à la charge del'acquéreur dès le lendemain de la vente. Enlèvement sur plateau obligatoire.La réimmatriculation est liée à l'obtention d'un certificat de conformité et la preuved'un contrôle technique.
Mise à prix : 1800.00 €
Lot N°13
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Visites et enlèvement sur rendez-vous.
21600, LONGVIC0 RUE DE L'AVIATION
Tél : 0380695370 Contact : M. BOISSELIER Pascal
Service remettant : SPAC SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DEL'ADMINISTRATION CENTRALE MINDEF
Lieu de dépôt : BASE AERIENNE (21)
Véhicule de tourismeRéservé aux professionnelsRENAULT Clio Break Essence, imm. ED-796-ZN, type M10RENVP471X134, n° desérie VF17RB20A55902439, 1ère mise en circulation 18/07/2016, 81189 km. ChocAVD. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N°14
Contactez le responsable du lieu de dépôt
21000, DIJON21 BD VOLTAIRE
Tél : 03 80 45 75 12 Contact : Mme BASSOLEIL Géraldine
Service remettant / lieu de dépôt : DIRECCTE BOURGOGNE FRANCHECOMTE
Véhicule de tourismeRENAULT Clio Gazole, imm. BJ-681-NB, n° de série VF1BR2H0H44785137, 1èremise en circulation 28/02/2011, 139600 km. Rayures. Courroie de distributionchangée à 111560 km.Contrôle technique du 14/01/2020.
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N°15
RENAULT Clio Gazole, imm. CZ-275-XB, n° de série VF15RFL0H49713603, 1èremise en circulation 25/10/2013, 132500 km. Courroie, disques et plaquettes de freins,pompe à eau changés à 124044 km. Rayures.Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1200.00 €
Lot N°16
Visites et enlèvement sur rendez-vous
21000, DIJON4 AV DE DALLAS
Tél : 09 70 27 64 50 Contact : M.GAGEY Gilles
Service remettant : COUR D'APPEL DE DIJON grLieu de dépôt : BUREAU DES DOUANES (21)
Véhicule de tourismeVOLKSWAGEN Polo, Gazole, imm. AL-073-QQ, type M10VWGVP000C583, n° desérie WVWZZZ6RZAY188278, 1ère mise en circulation 12/02/2010. Avec clé, 159375km non garantis. Sur le parc depuis le 04/05/2016. Enlèvement sur plateauobligatoire.
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N°17
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Sur rendez-vous.
21000, DIJON4 RUE DE LARREY
Tél : 0380445456 Contact : Mme TEIXEIRA Ghislaine
Service remettant : SGAMI EST 57Lieu de dépôt : SGAMI (21)
Matériel et mobilier de bureau - Véhicule de tourisme - 2 à 3 rouesMoto BMW F 650 GS Essence, imm. DN-192-DS, type LBM16L40UU003, n° de sérieWB10172AX3ZH92587, 1ère mise en circulation 22/07/2003, 39070 km non garantis.Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N°18
Moto BMW K 1200 GS Essence imm. DL-298-BH, type R120307A, n° de sérieWB10307A45ZR28545,1ère mise en circulation 29/08/2005. 70400 km nongarantis. Prélèvements de pièces, moteur HS, absence de batterie. Enlèvement surplateau obligatoire.
Mise à prix : 250.00 €
Lot N°19
Moto BMW K 1200 GS Essence imm. DN-093-JR, type R120307A, n° de sérieWB10307A75ZN41990, 1ère mise en circulation 29/08/2005. 100705 km nongarantis. Absence batterie, sacoches et selle AR. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 250.00 €
Lot N°20
Moto BMW K 1200 GS Essence, imm. DN-129-JR, type R120307A, n° de sérieWB10307A05ZN42012, 1ère mise en circulation 29/08/2005. 76119 km non garantis.Prélèvements de pièces, moteur HS, absence de batterie. Enlèvements sur plateauobligatoires.
Mise à prix : 250.00 €
Lot N°21
Moto BMW K 1200 GS Essence imm. DN-169-JR, type R120307A, n° de sérieWB10307A25ZN41993, 1ère mise en circulation 29/08/2005. 104642 km nongarantis. Embrayage et moteur dégradés, absence sacoches et selle. Enlèvement surplateau obligatoire .
Mise à prix : 250.00 €
Lot N°22
Moto BMW K 1200 GS Essence imm. DN-140-JR, type R120307A, n° de sérieWB10307A95ZN42011. 1ère mise en circulation 29/08/2005, 100000 km nongarantis. Pneus, BV et embrayage HS ; absence selle, repose pieds, jante AR, blocABS. Enlèvement sur plateau obligatoire .
Mise à prix : 250.00 €
Lot N°23
PEUGEOT 207 Gazole imm. CK-132-QD, type WC9HXC, n° de sérieVF3WC9HXC34371678, 1ère mise en circulation 13/06/2008. 170464 km nongarantis. Batterie HS. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N°24
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Sur rendez-vous.
21000, DIJON4 RUE DE LARREY
Tél : 0380445456 Contact : Mme TEIXEIRA Ghislaine
Service remettant : SGAMI EST 57Lieu de dépôt : SGAMI (21)
Matériel et mobilier de bureau - Véhicule de tourisme - 2 à 3 roues2 calculatrices en état de fonctionnement IBICO 1232 sans cordon et CANON BP25-D ; lampe de bureau LEDU type 611; machine à écrire électronique IBM 6746 et unlot de rubans encreurs.
Mise à prix : 20.00 €
Lot N°25
CITROEN Berlingo Break Gazole, imm. BW-128-XY, type 7J9HL0, n° de sérieVF77J9HL0BJ716603, 1ère mise en circulation 26/10/2011, 227533 km non garantis.Carrosserie abimée, pavillon percé, aile ARD enfoncée et feu ARD cassé.Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N°26
CITROEN Berlingo Break Gazole, imm. BV-129-NQ, type 7J9HL0, n° de sérieVF77J9HL0BJ596732, 1ère mise en circulation 27/09/2011, 178076 km non garantis.Carrosserie abimée et pavillon percé, console de rangement d'atelier fixé dans lecoffre. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N°27
PEUGEOT 207 Gazole, imm. DP-391-GB, type WC9HXC, n° de sérieVF3WC9HXC9W009301, 1ère mise en circulation 23/03/2009, 200694 km nongarantis. Sans embrayage et rétroviseur conducteur cassé. Enlèvement sur plateauobligatoire.
Mise à prix : 450.00 €
Lot N°28
PEUGEOT 308 Gazole, imm. AG-675-NP, type 4C9HXC/1, n° de sérieVF34C9HXC9S103526, 1ère mise en circulation 03/12/2009, 190280 km nongarantis. Pavillon percé et bas de caisse AVG enfoncé. Enlèvement sur plateauobligatoire.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N°29
PEUGEOT 407 Gazole, imm. AK-123-LA, type 6D9HZC/1, n° de sérieVF36D9HZC9L011415, 1ère mise en circulation 25/01/2010, 308948 km non garantis. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N°30
RENAULT Mégane Break Gazole, imm. CE-281-HM, type KZ1A05, n° de sérieVF1KZ1A0546708580, 1ère mise en circulation 23/04/2012, 219117 km non garantis. Toit percé, hayon AR bloqué, essuie-glace AVD cassé. Enlèvement sur plateauobligatoire.
Mise à prix : 600.00 €
Lot N°31
Erratum : 248490 KM NON GARANTIS
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Sur rendez-vous.
21000, DIJON4 RUE DE LARREY
Tél : 0380445456 Contact : Mme TEIXEIRA Ghislaine
Service remettant : SGAMI EST 57Lieu de dépôt : SGAMI (21)
Matériel et mobilier de bureau - Véhicule de tourisme - 2 à 3 rouesRENAULT Mégane Break Gazole, imm. BE-502-MZ, type KZ1A05, n° de sérieVF1KZ1A0543311657, 1ère mise en circulation 10/12/2010, 219117 km non garantis.Porte ARD et bas de caisse enfoncés. Sans rétroviseur droit. Enlèvement sur plateauobligatoire.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N°32
Visites et enlèvement sur rendez-vous
21000, DIJON49 RUE DES ATELIERS
Tél : +33 698114010 Contact : Mme MALLER Aurélie
Service remettant : DDSP 21 fourLieu de dépôt : DIVIA FOURRIERE (21)
Véhicule de tourismeRéservé aux professionnelsBMW X5 Gazole imm.CP-028-EX, type MBM8932K5256, n° de sérieWBAFB71080LV69461, 1ère mise en circulation 09/11/2004. Sans clé, kilométrageinconnu, véhicule fermé. Rétroviseur conducteur cassé, enfoncement aile avantgauche, bris sur calandre, diverses rayures, antenne cassée. Sur le parc depuis le17/07/2019. Les frais de gardiennage au tarif libre du fourrièriste sont à la charge del'acquéreur dès le lendemain de la vente. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 5000.00 €
Lot N°33
Contacter le lieu de dépôt.
21000, DIJON49 RUE DES ATELIERS
Tél : +33 698114010 Contact : Mme MALLER Aurelie
Service remettant : COMMUNE CHENOVE fourLieu de dépôt : DIVIA(21)
Véhicule de tourismeRéservé aux professionnelsMAZDA 6 Gazole imm. DR-912-MF, type M10MAZVP0006636, n° de sérieJMZGJ622871314437, 1ère mise en circulation 14/05/2015. Sans clé, kilométrageinconnu, véhicule fermé. Sur le parc depuis le 14/02/2019. Les frais de gardiennageau tarif libre du fourrièriste sont à la charge de l'acquéreur dès le lendemain de lavente. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 8000.00 €
Lot N°34
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Contacter le lieu de dépôt.
21000, DIJON49 RUE DES ATELIERS
Tél : +33 698114010 Contact : Mme MALLER Aurélie
Service remettant : COMMUNE CHENOVE fourLieu de dépôt : DIVIA FOURRIERE (21)
Véhicule de tourismeMERCEDES Classe ML Gazole imm. AM-118-FN, type MMB88T4RC134, n° desérie WDC1641201A068793, 1ère mise en circulation 26/01/2006. Sans clé,kilométrage inconnu, véhicule fermé. Sur le parc depuis le 27/08/2019. Les fraisde gardiennage au tarif libre du fourrièriste sont à la charge de l'acquéreur dès lelendemain de la vente. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 2500.00 €
Lot N°35
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Sur rendez-vous.
21500, MONTBARD10 RUE JEAN ROSTAND
Tél : 0380925955 Contact : Mme MAROTTE Nathalie
Service remettant / lieu de dépôt : COLLEGE PASTEUR
Matériel d'atelier - Métaux - Machines outils3 chariots pour bouteilles de gaz.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N°36
8 étaux de marque inconnue.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N°37
Cisaille à métaux LYBE D. A réviser. Absence de certificat de conformité.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N°38
Cisaille à métaux VERNET. A réviser. Absence de certificat de conformité.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N°39
Réservé aux professionnelsScie à bois HITACHI Réf. C10RC. A réviser. Absence de certificat de conformité.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N°40
Réservé aux professionnelsScie à métaux PROMAC THOMAS réf. TH 252 CA. A réviser. Absence de certificatde conformité.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N°41
Réservé aux professionnelsPoste à souder COMMERCY CY 326 N. A réviser. Absence de certificat deconformité.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N°42
Réservé aux professionnelsPoinçonneuse manuelle de marque inconnue. A réviser. Absence de certificat deconformité.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N°43
Réservé aux professionnelsPoinçonneuse cisaille VERNET. A réviser. Absence de certificat de conformité.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N°44
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Sur rendez-vous.
21500, MONTBARD10 RUE JEAN ROSTAND
Tél : 0380925955 Contact : Mme MAROTTE Nathalie
Service remettant / lieu de dépôt : COLLEGE PASTEUR
Matériel d'atelier - Métaux - Machines outilsRéservé aux professionnelsCintreuse à volute manuelle de marque inconnue. A réviser. Absence de certificat deconformité.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N°45
Réservé aux professionnelsCintreuse à volute manuelle de marque inconnue. A réviser. Absence de certificat deconformité.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N°46
Réservé aux professionnelsCintreuse hydraulique VIRAX type 31616. Démontée. A réviser. Absence de certificatde conformité.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N°47
Réservé aux professionnelsPonceuse à bande PROMAC réf. 335c. A réviser. Absence de certificat deconformité.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N°48
Réservé aux professionnelsPlieuse manuelle à métaux BOMBLED. A réviser. Absence de certificat deconformité.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N°49
Réservé aux professionnelsEnrouleuse à métaux manuelle BOMBLED. A réviser. Absence de certificat deconformité.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N°50
Réservé aux professionnelsPerceuse à colonne PROMAC réf. 930CZ. A réviser. Non conforme.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N°51
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Sur rendez-vous.
21500, MONTBARD10 RUE JEAN ROSTAND
Tél : 0380925955 Contact : Mme MAROTTE Nathalie
Service remettant / lieu de dépôt : COLLEGE PASTEUR
Matériel d'atelier - Métaux - Machines outilsRéservé aux professionnelsEnviron 2m3 de ferraille dont plusieurs barres de 6 m.Manutention a la charge de l'acquéreur. Pour tout achat de métaux : il est interdit auxprofessionnels de régler en espèces et par carte bancaire prépayée une transactionconcernant des métaux ferreux (fer, acier, fonte, etc.) ou non ferreux (aluminium,argent, bronze, cuivre, étain, or, plomb, zinc, etc.), quel que soit le montant. Il estalors obligatoire de payer par chèque barré, virement bancaire ou postal, ou par cartebancaire nominative (art. L 112-6 du CMF).
Mise à prix : 200.00 €
Lot N°52
Sur rendez-vous.
21000, DIJON57 RUE DE MULHOUSE
Tél : 03 80 29 44 14 Contact : Mme IEMMOLO Annie
Service remettant : DDPP 21Lieu de dépôt : DDPP (21)
Véhicule de tourismeTOYOTA Yaris phase 2 Essence - électricité (Hybride non rechargeable), imm. DB-094-FS, type M10JT0VP007S634, n° de série VNKKD3D360A073278, 1ère mise encirculation 11/12/2013, 17723 km.Contrôle technique du 09/01/2020.
Mise à prix : 9500.00 €
Lot N°53
Visite et enlèvement sur rendez-vous.
21000, DIJON4 RUE LEON MAURIS
Tél : 03 45 21 50 70 Contact : M. VIGNON David
Service remettant : MINISTERE DE LA JUSTICELieu de dépôt : MINISTERE DE LA JUSTICE (21)
Véhicule de tourismeRENAULT Clio IV Gazole, imm. CY-777-KM, type M10RENVP168R819, n° de sérieVF15R040H49408566, 1ère mise en circulation 09/09/2013, 132559 km.Contrôle technique du 17/02/2020.
Mise à prix : 3000.00 €
Lot N°54
RENAULT Kangoo Gazole, imm. CD-447-HG, type M10RENVP0131912, n° de sérieVF1KW24B546890137, 1ère mise en circulation 29/03/2012, 74483 km. Batterie àchanger et alternateur à réparer.Contrôle technique du 25/02/2020.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°55
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Visites et enlèvements sur rendez-vous.
21130, AUXONNE0 RLE DE RICHEBOURG
Tél : 0380270320 Contact : M. PAGET Romain
Service remettant : COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE SAONE(AUXONNE – PONTAILLER SUR SAONE)
Lieu de dépôt : COMMUNAUTE DE COMMUNES AUXONNE PONTAILLERVAL DE SAONE (21)
Poids lourdsRéservé aux professionnelsCamion benne (à ordures) RENAULT 320 Gazole, imm. 769 WQ 21, type 22CVA9, n°de série VF622CVA000105050, 1ère mise en circulation 12/11/2003, 267440 km, 3places assises. A réviser. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°56
Réservé aux professionnelsCamion benne (à ordures) RENAULT PREMIUM Gazole, imm. BS-544-PT, type29CHB1DC239E13, n° de série VF629CHB000001840, 1ère mise en circulation09/08/2011, 191333 km, 3 places assises. Batterie HS. Enlèvement sur plateauobligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°57
Visites et enlèvement sur rendez-vous
25000, BESANCONRUE MAX VUILLEMIN
Tél : 03 81 87 20 87 Contact : BEALON marc
Service remettant : ESID DE METZLieu de dépôt : 19° Régiment du génie
Matériel d'atelierRéservé aux professionnelsPont élévateur 24 tonnes. Marque Ravaglioli.
Mise à prix : 350.00 €
Lot N°58
Réservé aux professionnelsPont élévateur 3 tonnes. Marque Ravaglioli.
Mise à prix : 150.00 €
Lot N°59
Réservé aux professionnelsPont élévateur 3,5 tonnes. Marque Fog.
Mise à prix : 150.00 €
Lot N°60
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Sur rendez-vous
25000, BESANCONRTE DE GRAY DIRECTION DU PATRIMOINE
Tél : 03 81 66 65 65 Contact : M. BAUDIN Emmanuel
Service remettant : UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTELieu de dépôt : UNIVERSITE DE FRANCHE COMTE (25)
Tracteurs agricolesRéservé aux professionnelsTracteur agricole MASSEY FERGUSSON 1020HYDRO Gazole, imm. DA-828-QC,type 1020HSTR, n° de série 43149, 1ère mise en circulation 02/04/1993, 3009 h.Equipé d'épareuse, tondeuse, aspiration, balayeuse, réservoir arrosage, lames dedéneigement. A réviser (perte de pression pneu avant et batterie HS). Enlèvementsur plateau obligatoire.
Mise à prix : 4000.00 €
Lot N°61
Visites et enlèvement sur rendez-vous
25000, BESANCON26 AV DE L OBSERVATOIRE
Tél : +33 672941075 Contact : M. KAYSER Fabrice
Service remettant : RECTORAT BESANCONLieu de dépôt : DSDEN (25)
Véhicule de tourismePeugeot 308 Gazole, immat DR-244-PW, type MPE5212VB542, n° de sérieVF34C9HXC55084932, 1ère mise en circulation 10/12/2007, 174805 km.Contrôle technique du 22/01/2020.
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N°62
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Visites et enlèvement sur rendez-vous auprès de Mme BELLON du lundi auvendredi de 8 h à 11 h et 13 h 30 à 16 h sauf vendredi après-midi.
25000, BESANCON69 AV GEORGES CLEMENCEAU
Tél : 03 70 27 62 36 Contact : Mme BELLON Catherine
Service remettant / lieu de dépôt : 6ème REGIMENT DU MATERIEL
2 à 3 roues - Transport en commun - UtilitairesRéservé aux professionnelsMoto MZ 125SX Essence, imm. 60490490, n° de série M04H508385, 1ère mise encirculation 06/04/2005, 16468 km à titre indicatif. A réviser. Enlèvement sur plateauobligatoire.Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier SIV. La procédure liée àl'immatriculation est à effectuer sur le site ANTS par l'acquéreur via la téléprocédurecomplémentaire "autre demande" (catégorie "signaler un changement sur la situationde mon véhicule" sous-catégorie "ajout/retrait d'une mention ou d'un usage sur levéhicule").
Mise à prix : 300.00 €
Lot N°63
Réservé aux professionnelsMoto MZ 125SX Essence, imm. 60490494, n° de série M04H508489, 1ère mise encirculation 06/06/2005, 15204 km à titre indicatif. A réviser. Enlèvement sur plateauobligatoire.Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier SIV. La procédure liée àl'immatriculation est à effectuer sur le site ANTS par l'acquéreur via la téléprocédurecomplémentaire "autre demande" (catégorie "signaler un changement sur la situationde mon véhicule" sous-catégorie "ajout/retrait d'une mention ou d'un usage sur levéhicule").
Mise à prix : 300.00 €
Lot N°64
Réservé aux professionnelsMoto MZ 125SX Essence, imm. 60490497, n° de série M04H508492, 1ère mise encirculation 06/06/2005, 6032 km à titre indicatif. A réviser. Enlèvement sur plateauobligatoire.Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier SIV. La procédure liée àl'immatriculation est à effectuer sur le site ANTS par l'acquéreur via la téléprocédurecomplémentaire "autre demande" (catégorie "signaler un changement sur la situationde mon véhicule" sous-catégorie "ajout/retrait d'une mention ou d'un usage sur levéhicule").
Mise à prix : 300.00 €
Lot N°65
Réservé aux professionnelsCar IRISBUS MIDICAR Gazole, imm. DT-393-WX, n° de sérieVNELR215P22502027, 1ère mise en circulation 12/12/2001, 103450 km à titreindicatif, 35 places assises. A réviser. Carrosserie endommagée. Ceintures desécurité non conformes et absence de dispositif d'éthylotest anti-démarrage.Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°66
Réservé aux professionnelsCar IRISBUS MIDICAR Gazole, imm. DT-405-WX, n° de sérieVNELR215P22502013, 1ère mise en circulation 02/07/2003, 145154 km à titreindicatif, 35 places assises. A réviser (organe de freinage et de direction, ralentisseurHS, fuite liquide). Ceintures de sécurité non conformes et absence de dispositifd'éthylotest anti-démarrage. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°67
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Visites et enlèvement sur rendez-vous auprès de Mme BELLON du lundi auvendredi de 8 h à 11 h et 13 h 30 à 16 h sauf vendredi après-midi.
25000, BESANCON69 AV GEORGES CLEMENCEAU
Tél : 03 70 27 62 36 Contact : Mme BELLON Catherine
Service remettant / lieu de dépôt : 6ème REGIMENT DU MATERIEL
2 à 3 roues - Transport en commun - UtilitairesRéservé aux professionnelsCar IRISBUS MIDICAR Gazole, imm. EB-918-EX, n° de série VNELR215P12502001,1ère mise en circulation 12/06/2003, 113911 km à titre indicatif, 35 places assises. Aréviser (organes de freinage et de direction, ralentisseur HS, fuite liquide). Ceinturesde sécurité non conformes et absence de dispositif d'éthylotest anti-démarrage.Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°68
Réservé aux professionnelsCar IRISBUS MIDICAR Gazole, imm. EB-945-EX, n° de série VNELR215P22502028,1ère mise en circulation 11/02/2004, 98222 km à titre indicatif, 35 places assises.Embrayage à remplacer. Prélèvement de pièces. Ceintures de sécurité nonconformes et absence de dispositif d'éthylotest antidémarrage. Enlèvement surplateau obligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°69
Réservé aux professionnelsAmbulance CITROEN Jumper Gazole, imm. 79610095, type 233J52, n° de sérieVF7233J5215238224, 1ère mise en circulation 01/06/1996, 50562 km à titre indicatif,3 places assises. A réviser (boite de transfert et feu AR HS). Enlèvement sur plateauobligatoire.Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier SIV. La procédure liée àl'immatriculation est à effectuer sur le site ANTS par l'acquéreur via la téléprocédurecomplémentaire "autre demande" (catégorie "signaler un changement sur la situationde mon véhicule" sous-catégorie "ajout/retrait d'une mention ou d'un usage sur levéhicule").
Mise à prix : 400.00 €
Lot N°70
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Visites et enlèvement sur rendez-vous.
25000, BESANCONRUE MAX VUILLEMIN
Tél : 03 70 27 64 04 Contact : M. HENRIET Samuel
Service remettant : SPAC SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DEL'ADMINISTRATION CENTRALE MINDEF
Lieu de dépôt : GSBDD (25)
Véhicule de tourismePEUGEOT 207 1.6HDI 90 Confort Gazole, imm. DB-529-JD, type MPE5012T2325, n°de série VF3WC8HZC34021422, 1ère mise en circulation 02/10/2007, 166024 km.Contrôle technique du 06/01/2020.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°71
PEUGEOT 207 1.6HDI 90 Confort Gazole, imm. DG-725-RL, type MPE5012T2325,n° de série VF3WC8HZC34300510, 1ère mise en circulation 21/03/2008, 196993 km.Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°72
PEUGEOT 307 1.6HDI 90 Confort Gazole, imm. DG-744-ES, type MPE5212MP176,n° de série VF33C9HXC84917206, 1ère mise en circulation 03/03/2008, 196528 km.Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°73
Réservé aux professionnelsPEUGEOT 207 1.6HDI 90 Confort Gazole, imm. DG-511-QK, type MPE5012T2325,n° de série VF3WC8HZC34300421, 1ère mise en circulation 14/03/2008, 186606 km.Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°74
Réservé aux professionnelsPEUGEOT 207 1.6HDI 90 Confort Gazole, imm. DJ-599-DX, type MPE5012TG630,n° de série VF3WC8HZC34346569, 1ère mise en circulation 29/04/2008, 200372 km.Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°75
Réservé aux professionnelsPEUGEOT Partner 1.6 HDI 75 Confort Gazole, imm. DH-264-VT, typeMPE5113CN448, n° de série VF3GJ9HWC95316931, 1ère mise en circulation07/03/2008, 123041 km. Violent choc latéral : côté droit enfoncé et hayon arrière.Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N°76
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Contacter le lieu de dépôt
25300, PONTARLIERRUE CHARLES MAIRE
Tél : +33 608543539 Contact : M. RAMPANT Frédéric
Service remettant : DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES DIJONadm
Lieu de dépôt : Brigade des Douanes
Véhicule de tourismeRENAULT Clio Gazole, imm. 7391 XR 21, type BRI1F0H, n° de sérieVF1BR1F0H39201637, 1ère mise en circulation 22/05/2008, 105098 km. Enlèvementsur plateau obligatoire
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°77
Contacter le lieu de dépôt
25000, BESANCON8 RUE DE LA PREFECTURE
Tél : 0970276636 Contact : M. DEPARETERE Philippe
Service remettant : DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES DIJONadm
Lieu de dépôt : Direction des Douanes (25)
Véhicule de tourismeRENAULT Clio II Gazole, imm. 5254 XW 21, type BB8N05, n° de sérieVF1BB8N0540877200, 1ère mise en circulation 19/02/2009, 108987 km. Enlèvementsur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°78
Sur rendez-vous.
25200, MONTBELIARD2 RUE MOZART
Tél : 03.81.90.70.15 Contact : Mme OÏ Estelle
Service remettant : TGI MONTBELIARDLieu de dépôt : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (25)
Matériel et mobilier de bureauDivers mobilier de bureau : 9 chaises en tissu de couleur verte, armoire en bois, 7bureaux. A rénover. Manutention à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N°79
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Visites et enlèvement sur rendez-vous
25300, PONTARLIER22 RUE PIERRE DECHANET
Tél : 03 81 38 81 60 Contact : M.GARNIER Christophe
Service remettant : COMMUNE PONTARLIER fourLieu de dépôt : FOURRIERE MUNICIPALE PONTARLIER (25)
Véhicule de tourisme - 2 à 3 rouesScooter SYM JET Essence imm. BV 624 A, type LSY91C10N167, n° de sérieRFGBL05WXAS409769, 1ère mise en circulation 24/05/2011. Sans clé, 10382 kmnon garantis. Antivol bloqué, clignotant ARG cassé, griffures carrosserie, repose piedcôté droit cassé. Sur le parc depuis le 25/10/2019. Les frais de gardiennage au tariflibre du fourrièriste sont à la charge de l'acquéreur dès le lendemain de la vente.Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N°80
Réservé aux professionnelsAUDI A3 Gazole imm. BR-344-YA, type MAU55D1G5135, n° de sérieWAUZZZ8P05A131687, 1ère mise en circulation 29/03/2005. Sans clé, kilométrageinconnu, véhicule fermé. Divers enfoncements et rayures, pare-brise fissuré. Sur leparc depuis le 07/11/2019. Les frais de gardiennage au tarif libre du fourrièriste sont àla charge de l'acquéreur dès le lendemain de la vente. Enlèvement sur plateauobligatoire.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N°81
CITROEN C4 Gazole imm. CX-058-TD, type MCT5201SN887, n° de sérieVF7LA9HXC74254324, 1ère mise en circulation 08/07/2005. Sans clé, kilométrageinconnu. Griffures et enfoncements. Sur le parc depuis le 27/11/2019. Les fraisde gardiennage au tarif libre du fourrièriste sont à la charge de l'acquéreur dès lelendemain de la vente. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N°82
Réservé aux professionnelsRENAULT Twingo Essence imm. AJ-528-HP, type MRE1031FY088, n° de sérieVF1CN0D0538652772, 1ère mise en circulation 26/11/2007. Sans clé, kilométrageinconnu. Sur le parc depuis le 09/10/2019. Divers enfoncements et rayures. Les fraisde gardiennage au tarif libre du fourrièriste sont à la charge de l'acquéreur dès lelendemain de la vente. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N°83
Sur rendez-vous
25000, BESANCON16 RTE DE GRAY
Tél : 03 81 66 62 28 Contact : Mme PIGUENET Stéphanie
Service remettant : UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTELieu de dépôt : UFR SCIENCES (25)
Véhicule de tourismeRENAULT Clio III Gazole, imm. DA-716-QC, type MRE5222EF558, n° de sérieVF1BR1F0H38950327, 1ère mise en circulation 20/12/2007, 73173 km. Ouverturecapot et commande essuie-glaces HS. Vidange à prévoir et courroie de distribution àchanger. Avec 4 roues en sus. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N°84
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Visites et enlèvement sur rendez-vous.
25000, BESANCON7 RUE THOMAS EDISON
Tél : 0381618700 Contact : Mme ABT Marie-Julie
Service remettant : DIRPJJ GRAND-CENTRELieu de dépôt : UEAJ (25)
Machines outilsRéservé aux professionnelsCombiné à bois LUREM type C260 Si (1993), combiné dégauchisseuse, raboteuse,toupie, scie 2.2 Kw. Non conforme.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N°85
Visites et enlèvement sur rendez-vous
25000, BESANCON6 RUE DU ROUSSILLON
Tél : 03 81 65 69 29 Contact : M. BEAUMANN Thierry
Service remettant / lieu de dépôt : DDT 25
Véhicule de tourismeRéservé aux professionnelsRENAULT Clio IV Gazole, imm. CX-187-PQ, type 5R040H, n° de sérieVF15R040H49447469, 1ère mise en circulation 06/08/2013, 82191 km. Accidentée(choc AVG). Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N°86
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Sur rendez-vous du lundi au vendredi de 8 h à 12 h et 13 h à 16 h.
25660, LA VEZEPetite Vèze RD 104
Tél : 03 81 82 64 54 Contact : M. MARCHAND Xavier
Service remettant : DIR EST - District de BESANCON - CEI 25Lieu de dépôt : DIR-EST CEI La Vèze (25)
MétauxRéservé aux professionnels13 m3 de panneaux routiers en aluminium.Paiement obligatoire par chèque barré, virement, carte bancaire nominative ou partéléphone (article L 112-6du CMf). Les paiements par carte bancaire prépayée sontinterdits.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°87
Réservé aux professionnels20 m3 de ferraille.Paiement obligatoire par chèque barré, virement, carte bancaire nominative ou partéléphone (article L 112-6du CMf). Les paiements par carte bancaire prépayée sontinterdits.
Mise à prix : 600.00 €
Lot N°88
Réservé aux professionnels25 m3 de glissières de sécurité endommagées.Paiement obligatoire par chèque barré, virement, carte bancaire nominative ou partéléphone (article L 112-6du CMf). Les paiements par carte bancaire prépayée sontinterdits.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°89
Visites et enlèvement sur rendez-vous
39000, LONS LE SAUNIER4 RUE DU CURE MARION
Tél : 03 84 86 80 57 Contact : M. COULON Sylvain
Service remettant / lieu de dépôt : DDT 39
Véhicule de tourismeRENAULT Clio IV Gazole, imm. CR-534-CB, Type 5RRL0H, n° de sérieVF15RRLOH48436576, 1ère mise en circulation 22/02/2013, 86510 km.Contrôle technique du 13/03/2020.
Mise à prix : 3500.00 €
Lot N°90
RENAULT Clio IV Gazole, imm. DM-797-KF, type M10RENVP4369375, n° de sérieVF15RJL0H51882339, 1ère mise en circulation 09/12/2014, 106330 km.Contrôle technique du 12/03/2020.
Mise à prix : 3500.00 €
Lot N°91
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Sur rendez-vous.
39000, LONS LE SAUNIER11 RUE PASTEUR
Tél : 0363671009 Contact : Mme POURCHERE Laetitia
Service remettant / lieu de dépôt : TGI LONS-LE-SAUNIER
Mobilier et luminaires - Véhicule de tourismePEUGEOT 308 Gazole, imm. 39R-2375A, type 4C9HZC1, n° de sérieVF34C9HZC55091085, 1ère mise en circulation 31/01/2008, 96870 km. Batterie HS.Pas d'enregistrement au fichier SIV. La procédure liée à l'immatriculation est àeffectuer sur le site ANTS par l'acquéreur via la téléprocédure complémentaire "autredemande" (catégorie "signaler un changement sur la situation de mon véhicule" sous-catégorie "ajout/retrait d'une mention ou d'un usage sur le véhicule"). Enlèvement surplateau obligatoire.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N°92
3 fauteuils type velours clouté jaune, un secrétaire et une pendule .
Mise à prix : 80.00 €
Lot N°93
7 fauteuils et 2 banquettes type cuir clouté de couleur bordeaux.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N°94
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Sur rendez-vous, contacter Mme CHABANNE (Tél. 02 38 52 35 11) ou M.PEIRO (Tél. 02 38 52 35 24)
45400, SEMOY195 RUE DE LA GOURDONNERIE
Tél : 0238523511 Contact : Mme LEGALL Christelle
Service remettant : SDIS 45Lieu de dépôt : SDIS DU LOIRET
Matériel d'atelier - Poids lourds - Préfabriqués/modulaire - Matériel médical et de laboEnviron 130 tuyaux usagés de différentes marques et tailles. (sur 4 palettes)
Ref : tuyaux 4/4
Mise à prix : 30.00 €
Lot N°95
Echelle couvreur en bois de 4 m.Ref : 10+1
Mise à prix : 10.00 €
Lot N°96
Echelle couvreur en bois de 4 m.Ref : bois 10+1
Mise à prix : 10.00 €
Lot N°97
Echelle couvreur en bois de 4 m. Ref : 10+1
Mise à prix : 10.00 €
Lot N°98
Echelle couvreur en bois de 4 m. Ref : 10+1
Mise à prix : 10.00 €
Lot N°99
Echelle couvreur en bois de 4 m. Ref : 10+1
Mise à prix : 10.00 €
Lot N°100
Echelle couvreur en bois de 4 m. Ref : 10+1
Mise à prix : 10.00 €
Lot N°101
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Sur rendez-vous, contacter Mme CHABANNE (Tél. 02 38 52 35 11) ou M.PEIRO (Tél. 02 38 52 35 24)
45400, SEMOY195 RUE DE LA GOURDONNERIE
Tél : 0238523511 Contact : Mme LEGALL Christelle
Service remettant : SDIS 45Lieu de dépôt : SDIS DU LOIRET
Matériel d'atelier - Poids lourds - Préfabriqués/modulaire - Matériel médical et de laboEchelle couvreur en bois de 4 m. Ref : 10+1
Mise à prix : 10.00 €
Lot N°102
Echelle couvreur en bois de 4 m. Ref : 10+1
Mise à prix : 10.00 €
Lot N°103
Echelle couvreur en bois de 4 m. Ref : 10+1
Mise à prix : 10.00 €
Lot N°104
Echelle couvreur en bois de 4 m.Ref : 10+1
Mise à prix : 10.00 €
Lot N°105
Echelle couvreur en bois de 4 m. Ref : 10+1
Mise à prix : 10.00 €
Lot N°106
Echelle à crochet CENTAURE en aluminium, poids 9 kg (Longueur 4,25 m xlargeur 0,25 m). Ref : crochet n° 10
Mise à prix : 30.00 €
Lot N°107
Echelle à crochet CENTAURE en aluminium, poids 9 kg (Longueur 4,25 m x largeur0,25 m). Ref : crochet n° 11
Mise à prix : 30.00 €
Lot N°108
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Sur rendez-vous, contacter Mme CHABANNE (Tél. 02 38 52 35 11) ou M.PEIRO (Tél. 02 38 52 35 24)
45400, SEMOY195 RUE DE LA GOURDONNERIE
Tél : 0238523511 Contact : Mme LEGALL Christelle
Service remettant : SDIS 45Lieu de dépôt : SDIS DU LOIRET
Matériel d'atelier - Poids lourds - Préfabriqués/modulaire - Matériel médical et de laboEchelle à crochet CENTAURE en aluminium, poids 9 kg (Longueur 4,25 m x largeur0,25 m). Ref : crochet n° 9
Mise à prix : 30.00 €
Lot N°109
Echelle 2 plans TUBESCA en aluminium, poids 19 kg (Longueur 4,50 m et longueurdéployée 8,20 m). Ref : 2 plans n° 3
Mise à prix : 45.00 €
Lot N°110
Echelle 2 plans TUBESCA en aluminium, poids 19 kg (Longueur 4,50 m et longueurdéployée 8,20 m). Ref : 2 plans n° 4
Mise à prix : 45.00 €
Lot N°111
Echelle 2 plans TUBESCA en aluminium, poids 19 kg (Longueur 4,50 m et longueurdéployée 8,20 m). Ref : 2 plans n° 1
Mise à prix : 45.00 €
Lot N°112
Echelle à coulisse 3 plans en aluminium, poids 27 kg (Longueur 4,50 m et longueurdéployée 11 m). Ref : 3 plans remise n° 6
Mise à prix : 50.00 €
Lot N°113
Echelle à coulisse 3 plans en aluminium, poids 27 kg (Longueur 4,50 m et longueurdéployée 11 m). Ref : 3 plans remise
Mise à prix : 50.00 €
Lot N°114
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Sur rendez-vous, contacter Mme CHABANNE (Tél. 02 38 52 35 11) ou M.PEIRO (Tél. 02 38 52 35 24)
45400, SEMOY195 RUE DE LA GOURDONNERIE
Tél : 0238523511 Contact : Mme LEGALL Christelle
Service remettant : SDIS 45Lieu de dépôt : SDIS DU LOIRET
Matériel d'atelier - Poids lourds - Préfabriqués/modulaire - Matériel médical et de laboEchelle à coulisse 3 plans en aluminium, poids 27 kg (Longueur 4,50 m et longueurdéployée 11 m). Ref : 3 plans n° 8
Mise à prix : 50.00 €
Lot N°115
Echelle à coulisse 3 plans TUBESCA en aluminium, poids 27 kg (Longueur 4,50 met longueur déployée 11 m). Ref : 3 plans n° 5
Mise à prix : 50.00 €
Lot N°116
Echelle à coulisse 3 plans en aluminium, poids 27 kg (Longueur 4,50 m et longueurdéployée 11 m). Ref : 3 plans remise
Mise à prix : 50.00 €
Lot N°117
Réservé aux professionnelsVéhicule d'incendie RENAULT Master Gazole, imm. 5125 WL 45, typeFB30AL3840AG, n° de série VF1FB30AL16955029, 1ère mise en circulation17/12/1997, 141901 km. Changement embrayage à 141250 kms et kit distribution à138157 kms. Enlèvement sur plateau obligatoire.Ref : 19971781
Mise à prix : 700.00 €
Lot N°118
Réservé aux professionnelsVéhicule d'incendie MERCEDES Sprinter Gazole, imm. 5471 YM 45, typeB0308DE30CN, n° de série WDB9036111R661683, 1ère mise en circulation05/10/2004, 6218 km. Equipé d'une pompe. Sans signalisation visuelle et sonore.Contrôle technique du 11/04/2020.Ref : 20043158
Mise à prix : 4000.00 €
Lot N°119
Réservé aux professionnelsVéhicules d'incendie MERCEDES Sprinter Gazole, imm. 9003 ZB 45, typeB0308DE30CN, n° de série WDB9036111R933993, 1ère mise en circulation15/09/2006, 7253 km. Vanne vidange et pot d'échappement à changer. Sanssignalisation visuelle et sonore. Enlèvement sur plateau obligatoire.Ref : 2006003966
Mise à prix : 3000.00 €
Lot N°120
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Sur rendez-vous, contacter Mme CHABANNE (Tél. 02 38 52 35 11) ou M.PEIRO (Tél. 02 38 52 35 24)
45400, SEMOY195 RUE DE LA GOURDONNERIE
Tél : 0238523511 Contact : Mme LEGALL Christelle
Service remettant : SDIS 45Lieu de dépôt : SDIS DU LOIRET
Matériel d'atelier - Poids lourds - Préfabriqués/modulaire - Matériel médical et de laboBallon éclairant, éclairage Airstar/ Sirocco (de 2007). En état de marche (230V,1000W). Dans une housse. Sans mat et sans prise électrique.Ref : SIROCCO01
Mise à prix : 80.00 €
Lot N°121
Ballon éclairant, éclairage Airstar/ Sirocco (de 2007). En état de marche (230V,1000W). Dans une housse. Sans mat et sans prise électrique.Ref : SIROCCO02
Mise à prix : 80.00 €
Lot N°122
Compresseur AEB/TWINAIR 15/100M, n° V33517, cuve de 2008 (15M3/h, 10 Bars).Roulant. Groupe fonte bicylindre en V, monoétage. Absence de certificat deconformité.Ref : V33517
Mise à prix : 70.00 €
Lot N°123
Compresseur AEB/TWINAIR 15/100M, n° V33527, cuve de 2008 (15M3/h, 10 Bars).Roulant. Groupe fonte bicylindre en V, monoétage. Absence de certificat deconformité.Ref : V33527
Mise à prix : 70.00 €
Lot N°124
Station de climatisation monogaz Bosch ACS 500, n° série 760258129, mise encirculation en 2009. Sans recharge bouteille. puissance 770W, pression 16 bars.Avec mode d'emploi et housse. Ref : CLIMBOSCH
Mise à prix : 800.00 €
Lot N°125
14 Porte-brancards en acier (de 2006 et 2007) avec 3 brancards en alluminium.Ref : PORTEBRANC
Mise à prix : 80.00 €
Lot N°126
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Sur rendez-vous, contacter Mme CHABANNE (Tél. 02 38 52 35 11) ou M.PEIRO (Tél. 02 38 52 35 24)
45400, SEMOY195 RUE DE LA GOURDONNERIE
Tél : 0238523511 Contact : Mme LEGALL Christelle
Service remettant : SDIS 45Lieu de dépôt : SDIS DU LOIRET
Matériel d'atelier - Poids lourds - Préfabriqués/modulaire - Matériel médical et de laboTente armature gonflable de marque TMB (de 2006), jaune, surface de 45 m², 4portes, avec gonfleur électrique portable, manchette d'air, 3 tubes néon 2x18W (sansprise), avec 2 spots éclairage halogène 150w (sans prise). Equipée d'une housse detransport et d'un chauffage autonome de marque TMB (type BEC 37 CFV, N° modèleQA01, N° série 25883, année 2007, puissance thermique 36,5 KW, combustible fuel,alimentation MONO 230V 50Hz).Ref : TENTEPMA01
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°127
Tente armature gonflable de marque TMB (de 2006), jaune, surface de 45 m², 4portes, avec gonfleur électrique portable, manchette d'air, 2 tubes néon 2x18W (sansprise), avec 2 spots éclairage halogène 150w (sans prise). Equipée d'une housse detransport et d'un chauffage autonome de marque TMB (type EC 37 CFV, N° modèleQ700000 , N° série L301403600077QA01,puissance thermique 36,4 KW,combustible fuel, alimentation MONO 230V 50Hz).Ref : TENTEPMA02
Mise à prix : 900.00 €
Lot N°128
Contacter le lieu de dépôt.
45140, INGRE22 RUE EMILE LECONTE
Tél : 02 38 70 51 48 Contact : M. DUFOUILHOUX Nicolas
Service remettant : COMMUNE SARAN fourLieu de dépôt : GL DEPANNAGE (45)
Véhicule de tourismeRéservé aux professionnelsHONDA Civic Essence imm. DX-125-TN, type M10HNDVP000F623, n° de sérieSHHFK2760FU012323, 1ère mise en circulation 30/11/2015. Sans clé, kilométrageinconnu,véhicule fermé. Dommages sur pare choc AV et élargisseur aile AVG. Sur leparc depuis le 04/12/2019. Les frais de gardiennage au tarif libre du fourrièriste sont àla charge de l'acquéreur dès le lendemain de la vente. Enlèvement sur plateauobligatoire.
Mise à prix : 3000.00 €
Lot N°129
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Visites et enlèvement sur rendez-vous
45140, ST JEAN DE LA RUELLE1 RUE DE BAGNEAUX
Tél : 09 71 00 55 59 Contact : M. GUIBERT Vincent
Service remettant : COMMUNE ORLEANS fourLieu de dépôt : CDR CALYPSO (45)
Véhicule de tourisme - VoituretteCITROEN C3 Société Gazole imm. BB-972-QD, type SC8HZC/1T, n° de sérieVF7SC8HZCAA657041, 1ère mise en circulation 14/10/2010 Sans clé, 172036 kmnon garantis. Dommages apparents : feu ARG, pare-chocs AV, phare AVD. Sur leparc depuis le 12/01/2020. Les frais de gardiennage au tarif libre du fourrièriste sont àla charge de l'acquéreur dès le lendemain de la vente. Enlèvement sur plateauobligatoire.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N°130
PEUGEOT 407 Break Gazole imm. AM-337-QD, type MPE5514PP007, n° de sérieVF36ERHRH21078695, 1ère mise en circulation 30/08/2004. Sans clé, 280180 kmnon garantis. Dommages apparents : portes ARD et AVD, pare-chocs AV, phareAVG. Sur le parc depuis le 10/01/2020. Les frais de gardiennage au tarif libre dufourrièriste sont à la charge de l'acquéreur dès le lendemain de la vente. Enlèvementsur plateau obligatoire.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N°131
Réservé aux professionnelsLAND ROVER Freelander Essence imm. 970 DBQ 78, type MLD24704DD072, n° desérie XALLNAB8WA622111, 1ère mise en circulation 17/08/1998. Sans clé,kilométrage inconnu, véhicule fermé. Dommage apparents : porte ARD, aile ARD etAVG. Sur le parc depuis le 15/01/2020. Les frais de gardiennage au tarif libre dufourrièriste sont à la charge de l'acquéreur dès le lendemain de la vente. Enlèvementsur plateau obligatoire.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N°132
Réservé aux professionnelsVoiturette AIXAM S8 Gazole, imm. EF-870-BN, type L6EAXA4M000B234, n° de sérieVLGSV42SFC3171123, 1ère mise en circulation 09/09/2016. Porte conducteurfracturée et vitre cassée. Sans clé. Sur le parc depuis le 12/02/2020. kilométrageinconnu. 2 vélos à l'intérieur. Les frais de gardiennage au tarif libre du fourrièriste aulendemain de la vente est à la charge de l'acquéreur. Enlèvement sur plateauobligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°133
Réservé aux professionnelsCITROEN C4 Essence, imm. DF-605-LP, type MCT1302S0900, n° de sérieVF7LCNFUC74630171, 1ère mise en circulation 23/05/2007. Kilométrage inconnu.Sur le parc depuis le 21/01/2020. Véhicule fermé et grêlé. Sans clé. Bas de caissegauche endommagé. Les frais de gardiennage au tarif libre du fourrièriste aulendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N°134
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Visites et enlèvement sur rendez-vous
45200, MONTARGIS94 RUE PAUL DOUMER
Tél : 0238951022 Contact : Mme LEDEUIL Aurelie
Service remettant : DDSP 45 fourLieu de dépôt : FOURRIERE MUNICIPALE MONTARGIS (45)
Tracteurs agricolesRéservé aux professionnelsTracteur Agricole SOMECA , sans clé, n° de série inconnu. Sur le parc depuis le18/12/2019. Les frais de gardiennage au tarif libre du fourrièriste sont à la charge del'acquéreur dès le lendemain de la vente. Enlèvement sur plateau obligatoire
Pas d'enregistrement au fichier SIV. En l'état, circulation interdite sur la voie publique.Procédure d'immatriculation à la charge de l'acquéreur .
Mise à prix : 500.00 €
Lot N°135
Contacter le responsable du lieu de dépôt
45000, ORLEANS12 PL DE L ETAPE
Tél : 02 38 77 68 28 Contact : M. PURET Bruno
Service remettant : DIRECCTE CENTRE-VAL DE LOIRELieu de dépôt : DIRECCTE CENTRE (45)
Mobilier et luminairesBibliothèque en plaqué merisier (dimensions 2,40 m de longueur x 1,70 m de hauteurx 0,45 m de profondeur).
Mise à prix : 50.00 €
Lot N°136
Visites et enlèvement sur rendez-vous
45000, ORLEANS122 rue du Faubourg Bannier
Tél : 0238774917 Contact : M. POIRIER Philippe
Service remettant / lieu de dépôt : DRDJSCS - CENTRE-VAL DE LOIRE
Véhicule de tourismeRENAULT Clio III Essence, imm. AG-997-FQ, type BR1J0H, n° de sérieVF1BR1J0H42540932, 1ère mise en circulation 30/11/2009, 114560 km.Contrôle technique du 06/01/2020.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N°137
Sur rendez-vous.
45000, ORLEANS43 RUE DU BOEUF ST PATERNE
Tél : 02.38.53.30.14 Contact : Mme FOUGERON Céline
Service remettant / lieu de dépôt : CRPF Ile-de-France-Centre-Val de Loire
Véhicule de tourismeRENAULT Clio IV Gazole, imm. CY-915-LX, type M10RENVP3344727, n° de sérieVF15RRL0H49557038, 1ère mise en circulation 11/09/2013, 156001 km. Enlèvementsur plateau obligatoire.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N°138
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Visites et enlèvement sur rendez-vous
45000, ORLEANS7 BD MARIE STUART
Tél : 02 38 52 51 03 Contact : M. le responsable du lieu de dépôt
Service remettant : REGION DE GENDARMERIE CENTRE VAL DE LOIRELieu de dépôt : CSAG (45)
Véhicule de tourismeRéservé aux professionnelsMERCEDES CLK Essence, imm. DJ-641-CB, type MMB17B1ML665, n° de sérieWDB2083441F185636, 1ère mise en circulation 22/03/2001, 182815 km à titreindicatif, 4 places assises. Bloc ABS ESP HS. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 250.00 €
Lot N°139
Réservé aux professionnelsBMW X5 Gazole, imm. BK-262-CC, type MBM8932KQ690, n° de sérieWBAFB710X0LX43918, 1ère mise en circulation 15/06/2005, 223275 km à titreindicatif. BV HS. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 250.00 €
Lot N°140
Visites et enlèvement sur rendez-vous
45770, SARAN1449 ART ANCIENNE ROUTE DE CHARTRES
Tél : 0238730711 Contact : M. ROUSSEL François
Service remettant : SGAMI ZONE DEFENSE OUESTLieu de dépôt : SGAMI OUEST - ATELIER AUTOMOBILE (45)
Véhicule de tourisme - 2 à 3 rouesPEUGEOT VIVACITY 100 Essence, imm. CV-551-GL, type VGAS2AC0A, n° de sérieVGAS2AC0A30009867, 1ère mise en circulation 15/07/2002, 10991 km. Enlèvementsur plateau obligatoire.Visites le jeudi 18 juin 2020 de 9 h à 12 h.
Mise à prix : 150.00 €
Lot N°141
Réservé aux professionnelsFORD Focus 1.6L 16V PFI Essence, imm. AX-281-MD, type DA3SHDC1P5ABCLE,n° de série WF0PXXGCDPAL38923, 1ère mise en circulation 27/07/2010, 187085km. Carrosserie à réparer. Enlèvement sur plateau obligatoire.Visites le jeudi 18 juin 2020 de 9 h à 12 h.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N°142
Réservé aux professionnelsPEUGEOT 308 1.6 Gazole, imm. AB-625-XJ, type 4C9HXC/1, n° de sérieVF34C9HXC9S083167, 1ère mise en circulation 10/07/2009, 241658 km. A réviser.Enlèvement sur plateau obligatoire.Visites le jeudi 18 juin 2020 de 9 h à 12 h.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°143
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Visites et enlèvement sur rendez-vous auprès de Mme LARREUR du lundiau jeudi de 8 h à 12 h et 14 h à 16 h 30 et vendredi de 8 h à 10 h 30.
45500, GIEN97 AV PRESIDENT WILSON
Tél : 0238298667 Contact : Mme LARREUR Nelly
Service remettant / lieu de dépôt : 12ème BSMAT - DETACHEMENT DEGIEN
Matériel d'atelierRéservé aux professionnelsChariot élévateur MIC modèle WA10R (1998), n° série 218355, levée 7,850 m,potentiel 3364 h. En bon état. Absence de certificat de conformité.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N°144
Réservé aux professionnelsChariot élévateur MIC modèle WK10E (année 1998), n° série 218437, levée 3,10 m, potentiel 1922 h. En bon état. Absence de certificat de conformité.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N°145
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Visites et enlèvement sur rendez-vous auprès de Mme LARREUR du lundiau jeudi de 8 h à 12 h et 14 h à 16 h 30 et vendredi de 8 h à 10 h 30.
45500, NEVOYBOIS DAMBLAI
Tél : 0238298667 Contact : Mme LARREUR Nelly
Service remettant : 12ème BSMAT - DETACHEMENT DE GIENLieu de dépôt : 12 ème BSMAT/DET GIEN (45)
Matériel d'atelierRéservé aux professionnelsChariot élévateur FIAT DI30C aérotransportable à moteur thermique imm. E400044,n° châssis 0000095012016, date 1ère mise en service 08/11/1994, potentiel 3071 h.A réviser. Prélèvement de pièces. Absence de certificat de conformité.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°146
Réservé aux professionnelsChariot élévateur FIAT DI30C à moteur thermique, imm. E500032, n° châssis000009501208, date de 1ère mise en service 01/08/1995, potentiel 1619 h. A réviser.Absence de certificat de conformité.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°147
Réservé aux professionnelsChariot élévateur FIAT OM DI50 aérotransportable à moteur thermique, imm.E600096, n° châssis 000003179210020, date 1ère mise en service 13/12/2012,potentiel 1850 h, force 5 t. A réviser. Prélèvement de pièces. Absence de certificat deconformité.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°148
Réservé aux professionnelsChariot élévateur FIAT OM à moteur thermique imm. E700538, n° châssis00000514510556, date de 1ère mise en service 22/11/2012, nombre d'heuresinconnu, force 3 t. A réviser. Prélèvement de pièces. Absence de certificat deconformité.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°149
Réservé aux professionnelsChariot élévateur FIAT OM à moteur thermique, imm. E600124, n° châssis0000514510595, date 1ère mise en service 17/06/2013, potentiel 1819 h, force 3 t. Aréviser. Prélèvement de pièces. Absence de certificat de conformité.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°150
Réservé aux professionnels
Chariot élévateur OMG ERGOS 30D à moteur thermique, imm. F800074, n° châssis0000025786, date 1ère mise en service 02/07/2013, nombre d'heures inconnu, force3 t. A réviser. Prélèvement de pièces. Absence de certificat de conformité.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°151
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Visites et enlèvement sur rendez-vous auprès de Mme LARREUR du lundiau jeudi de 8 h à 12 h et 14 h à 16 h 30 et vendredi de 8 h à 10 h 30.
45500, NEVOYBOIS DAMBLAI
Tél : 0238298667 Contact : Mme LARREUR Nelly
Service remettant : 12ème BSMAT - DETACHEMENT DE GIENLieu de dépôt : 12 ème BSMAT/DET GIEN (45)
Matériel d'atelierRéservé aux professionnelsChariot élévateur OMG ERGOS 50D à moteur thermique, imm. G000057, n° châssis0000029818, date 1ère mise en service 23/01/2013, nombre d'heures inconnu, force5 t. A réviser. Prélèvement de pièces. Absence de certificat de conformité.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°152
Réservé aux professionnelsChariot élévateur OMG ERGOS 50D à moteur thermique,imm. G100133, n° châssis0000032278, date de 1ère mise en service 03/04/2013, potentiel 1165 h, force 5 t. Aréviser. Prélèvement de pièces. Absence de certificat de conformité.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°153
Réservé aux professionnelsChariot élévateur embarquable TRANSMANUT, imm. 69730092, n° châssis000003350196, date de 1ère mise en service 12/05/1997, nombre d'heure inconnu. Aréviser. Absence de certificat de conformité.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°154
Réservé aux professionnelsChariot élévateur multifonctions SAMBRON T3070 aérotransportable, imm. E500003,n° châssis 000006348400995, date 1ere mise en service 28/07/1995, potentiel 5097h. Pour pièces. Absence de certificat de conformité.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°155
Réservé aux professionnelsChariot élévateur FENWICK H70 à moteur thermique, imm. E600015, n° châssis000003G030031, date de 1ère mise en service 02/07/1996, potentiel 5266 h. Bonétat. Absence de certificat de conformité.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N°156
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Visites et enlèvement sur rendez-vous.
45500, GIEN97 AV PRESIDENT WILSON
Tél : 02 38 29 86 95 Contact : M. BOURBON Adrien
Service remettant : SPAC SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DEL'ADMINISTRATION CENTRALE MINDEF
Lieu de dépôt : 12e BSMAT (45)
UtilitairesRéservé aux professionnelsPEUGEOT Boxer 333 L1H1 2.2HDI 100 Confort Gazole, imm. DB-785-HN, typeYBAMFB/BX, n° de série VF3YBAMFB11281229, 1ère mise en circulation15/10/2007, 142328 km, 3 places assises. Choc ARG. Enlèvement sur plateauobligatoire.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N°157
Contacter le responsable du lieu de dépôt
45140, BOULAY-LES-BARRES1 RUE DE LA BASE
Tél : 0238426804 Contact : Mme SILLY Sarah
Service remettant : BASE AERIENNE 123Lieu de dépôt : BASE AERIENNE 123 (45)
Matériel d'atelierRéservé aux professionnelsCiterne d'épandage frigol de marque GUIMA-ROCHER, année 1994, n° série48494, longueur utile 4,600 m, poids à vide 1800 kg, charge utile 4675 kg, 71 h à titreindicatif. Pompe HS à cause d'un défaut d'étanchéité important. Enlèvement surplateau. Manutention à la charge de l'acquéreur.Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous au moins 48 h à l'avance avec 2pièces d'identité avec photo.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N°158
Réservé aux professionnels22 tourets (sans câble) en métal et fibre (diamètre centre du touret 35 cm, diamètreexterne 63 cm). Enlèvement en une seule fois. Obligation de faire placenette. Manutention à la charge de l'acquéreur.Visites et enlèvement du lot uniquement sur rendez vous 48 h à l'avance. Se munirde 2 pièces d'identité avec photo.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N°159
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Les personnes extérieures à la base de Châteaudun doivent faire unedemande au moins 48h à l'avance, une pièce d'identité devra être transmis
par mail.Enlèvement à la charge de l'acquéreur.
45310, BRICYAU BOIS D EAU RUE DU BOIS DEAU
Tél : +33 616550812 Contact : M. SAUTEL Eric
Service remettant : ESID RennesLieu de dépôt : USID (45)
Poids lourdsRéservé aux professionnelsCamion benne RENAULT M 160 Gazole, imm. 45N-5788A, type 40ABE2, n° de sérieVF640ABE000004746, 1ère mise en circulation 26/08/1992, 201979 km à titreindicatif. A réviser (panne électrique sur circuit de charge). Enlèvement sur plateauobligatoire.Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier SIV. La procédure liée àl'immatriculation est à effectuer sur le site ANTS par l'acquéreur via la téléprocédurecomplémentaire "autre demande" (catégorie "signaler un changement sur la situationde mon véhicule" sous-catégorie "ajout/retrait d'une mention ou d'un usage sur levéhicule").
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°160
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Visites et enlèvement sur rendez-vous.
45140, ST JEAN DE LA RUELLEBASE AERIENNE 123
Tél : 02 38 42 49 56 Contact : M. AUBINEAU Thierry
Service remettant : SPAC SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DEL'ADMINISTRATION CENTRALE MINDEF
Lieu de dépôt : GSBDD ORLEANS (45)
Véhicule de tourisme - UtilitairesRéservé aux professionnelsRENAULT Clio Estate Zen Energy TCE 90 ECO 2 Break Essence, imm. EB-888-GX,type M10RENVP471X134, n° de série VF17RB20A54801284, 1ère mise encirculation 13/04/2016, 59259 km. Choc AV. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N°161
Réservé aux professionnelsPEUGEOT 207 1.4 HDI 70 Urban Gazole, imm. CW-436-AE, type MPE5012TA272,n° de série VF3WC8HZC33699532, 1ère mise en circulation 09/05/2007, 140757 km.Choc AV. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N°162
Réservé aux professionnelsPEUGEOT 207 1.4 HDI 70 Urban Gazole, imm. DB-028-DE, type MPE5012T2325, n°de série VF3WC8HZC34023941, 1ère mise en circulation 27/09/2007, 139445 km.Choc porte ARD. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N°163
Réservé aux professionnelsPEUGEOT 207 1.4 HDI 70 Urban Gazole, imm. CZ-489-EL, type WC8HZC, n° desérie VF3WC8HZC33988349, 1ère mise en circulation 07/08/2007, 161770 km. BVHS. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N°164
Réservé aux professionnelsPEUGEOT 207 1.4 HDI 70 Urban Gazole, imm. DG-422-VQ, type WC8HZC, n° desérie VF3WC8HZC34306155, 1ère mise en circulation 18/03/2008, 163412 km.Freins HS. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N°165
PEUGEOT 207 1.4 HDI 70 Urban Gazole, imm. DG-321-QM, type WC8HZC, n° desérie VF3WC8HZC34300544, 1ère mise en circulation 13/03/2008, 169371 km.Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°166
PEUGEOT 207 1.4 HDI 70 Urban Gazole, imm. DA-523-ZY, type WC8HZC, n° desérie VF3WC8HZC34023972, 1ère mise en circulation 27/09/2007, 175907 km.Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°167
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Visites et enlèvement sur rendez-vous.
45140, ST JEAN DE LA RUELLEBASE AERIENNE 123
Tél : 02 38 42 49 56 Contact : M. AUBINEAU Thierry
Service remettant : SPAC SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DEL'ADMINISTRATION CENTRALE MINDEF
Lieu de dépôt : GSBDD ORLEANS (45)
Véhicule de tourisme - UtilitairesPEUGEOT 207 1.4 HDI 70 Urban Gazole, imm. CX-535-SA, type WC8HZC, n° desérie VF3WC8HZC33905571, 1ère mise en circulation 19/06/2007, 179941 km.Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°168
PEUGEOT 207 1.4 HDI 70 Urban Gazole, imm. DJ-408-GE, type WC8HZC, n° desérie VF3WC8HZC34359241, 1ère mise en circulation 28/04/2008, 170680 km.Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°169
PEUGEOT 207 1.4 HDI 70 Urban Gazole, imm. DB-483-PN, type WC8HZC, n° desérie VF3WC8HZC34039496, 1ère mise en circulation 16/10/2007, 165366 km.Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°170
CITROEN Jumpy break 1.6 HDI 90 L1H1 Gazole, imm. DL-965-YE, type XC9HUC, n°de série VF7XC9HUC64130991, 1ère mise en circulation 02/01/2008, 171046 km, 9places assises. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°171
Réservé aux professionnelsPEUGEOT Partner 190C HDI 75 Confort Gazole, imm. DJ-121-DH, type GC9HWC,n° de série VF3GC9HWC8J037505, 1ère mise en circulation 08/04/2008, 147059 km,2 places assises. Démarreur, câble de masse, bougies de préchauffage et jointd'injecteur à remplacer. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N°172
Réservé aux professionnelsPEUGEOT Boxer 335L3H2 2.2 HDI 100 Confort Gazole, imm. CW-958-MQ, typeYCAMFCBXF7S, n° de série VF3YCAMFC11181641, 1ère mise en circulation24/05/2007, 168899 km, 7 places assises. Batterie et pont catalytique à remplacer etfeu ARG HS. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N°173
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Contacter le responsable du lieu de dépôt
45000, ORLEANS21 RUE SAINT ETIENNE
Tél : 0238793826 Contact : Mme DRUDI Liliane
Service remettant / lieu de dépôt : RECTORAT - ACADEMIE ORLEANS -TOURS
Véhicule de tourismeRENAULT Clio III Gazole, imm. BX-298-LC, type BR2H0H, n° de sérieVF1BR2H0H46060050, 1ère mise en circulation 09/11/2011, 40000 km.Contrôle technique du 20/01/2020.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N°174
Visites et enlèvement sur rendez-vous.
58000, NEVERS6 RUE COLONEL LOUIS DARTOIS
Tél : 03 86 71 73 20 Contact : M. le responsable du lieu de dépôt
Service remettant : BSO DAO REGION DE GENDARMERIE - BOURGOGNELieu de dépôt : CSAG (58)
Véhicule de tourismeRéservé aux professionnelsFORD Focus Break Gazole, imm. 20721101, type MFD52E4S0933, n° de sérieWF0WXXGCDW7J53824, 1ère mise en circulation 07/02/2008, 223999 km à titreindicatif. A réviser entièrement. Prélèvement de pièces. Enlèvement sur plateauobligatoire.Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier SIV. La procédure liée àl'immatriculation est à effectuer sur le site ANTS par l'acquéreur via la téléprocédurecomplémentaire "autre demande" (catégorie "signaler un changement sur la situationde mon véhicule" sous-catégorie "ajout/retrait d'une mention ou d'un usage sur levéhicule").Pour les visites et enlèvements, prévenir impérativement 24 h à l'avance.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N°175
Réservé aux professionnelsRENAULT Kangoo Gazole, imm. 20910299, type MRE5232K4479, n° de sérieVF1KW0BB541259158, 1ère mise en circulation 02/07/2009, 170210 km à titreindicatif. A réviser entièrement. Choc important arrière gauche. Prélèvement depièces. Enlèvement sur plateau obligatoire.Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier SIV. La procédure liée àl'immatriculation est à effectuer sur le site ANTS par l'acquéreur via la téléprocédurecomplémentaire "autre demande" (catégorie "signaler un changement sur la situationde mon véhicule" sous-catégorie "ajout/retrait d'une mention ou d'un usage sur levéhicule").Pour les visites et enlèvements, prévenir impérativement 24 h à l'avance.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N°176
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Uniquement sur rendez-vous au 06 88 43 17 81.
58000, NEVERSRUE CHARLES ROY
Tél : 0386607280 Contact : M. GIANESELLI Luc
Service remettant / lieu de dépôt : PREFECTURE 58
Véhicule de tourismePEUGEOT 107 Essence, imm. AF-511-NN, type MPE1012S1786, n° de sérieVF3PNCFAC88412237, 1ère mise en circulation 19/11/2009, 71747 km, 4 placesassises. En sus 4 pneus hiver.Contrôle technique du 14/02/2020.
Mise à prix : 3000.00 €
Lot N°177
Visites et enlèvement sur rendez-vous
70200, SAINT-GERMAIN38 RUE DES VOSGES
Tél : 0384203544 Contact : M. JEANDEL André
Service remettant : TGI VESOUL grLieu de dépôt : GARAGE J3A AUTO
VoituretteVoiturette AIXAM Gazole, imm. EZ-721-ZN, type UV52AF0A, n° de sérieVLGUV52AFA3193172, 1ère mise en circulation 29/08/2018. 11044 km non garantis.Avec clé. Quelques rayures. Batterie HS. Sur le parc depuis le 25/02/2020. Les fraisd'enlèvement et de gardiennage (716 € TTC) sont à la charge de l'acquéreur etdevront être réglés lors de l'enlèvement au gardien de fourrière. Les frais de fourrièreau tarif libre du fourrièriste sont à la charge de l'acquéreur dès le lendemain de lavente. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 3000.00 €
Lot N°178
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Contacter le lieu de dépôt
70100, GRAY5 QUAI VERGY
Tél : 0384656943 Contact : M. BONADEI Edouard
Service remettant : VNF 69 Centre de LyonLieu de dépôt : VNF (70)
Véhicule de tourisme - Matériel agricoleRéservé aux professionnelsDésherbeur thermique à gaz HOAF fixable sur 3 points de tracteur modèle HOAFKBL 1,5 (2007). Peu servi. Absence de certificat de conformité. Manutention à lacharge de l'acquéreur.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N°179
FORD Ka Gazole, imm. CM-704-JK, type M10FRDVP0134112, n° de sérieWF0UXXLTRUCL79920, 1ère mise en circulation 30/10/2012, 93765 km, 4 placesassises. Batterie HS. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N°180
PEUGEOT 206+ Gazole, imm. BG-063-JJ, type M10PGTVP0006827, n° de sérieVF32M8HR0AY196616, 1ère mise en circulation 18/01/2011, 112620 km. BatterieHS. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N°181
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Visites et enlèvement sur rendez-vous.
70300, LUXEUIL ST SAUVEURROUTE NATIONALE 57 BASE AERIENNE 116
Tél : 03 84 40 83 32 Contact : M. THERY Lyderic
Service remettant : SPAC SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DEL'ADMINISTRATION CENTRALE MINDEF
Lieu de dépôt : GSBDD (70)
Véhicule de tourisme - UtilitairesPEUGEOT Boxer 333 L2H1 2.2HDI 100 Confort Gazole, imm. DG-974-VJ, typeYBAMFB/AX, n° de série VF3YBAMFB11391291, 1ère mise en circulation03/03/2008, 71881 km, 3 places assises. A réviser. Enlèvement sur plateauobligatoire.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N°182
PEUGEOT 207 1.6HDI 90 Confort Gazole, imm. DG-592-NV, type MPE5012T2325,n° de série VF3WC8HZC34300452, 1ère mise en circulation 14/03/2008, 193357 km.A réviser. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°183
PEUGEOT 207 1.6HDI 90 Confort Gazole, imm. DJ-929-DF, type MPE5012TG630,n° de série VF3WC8HZC34369471, 1ère mise en circulation 29/04/2008, 170617 km.A réviser. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°184
PEUGEOT 307 1.6HDI 90 Confort Gazole, imm. DG-823-PB, type 3C9HXC, n° desérie VF33C9HXC84918748, 1ère mise en circulation 26/02/2008, 195199 km.Contrôle technique du 07/01/2020.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°185
PEUGEOT 307 Break 1.6HDI 90 Confort Gazole, imm. DH-438-RY, type 3E9HXC, n°de série VF33E9HXC85139867, 1ère mise en circulation 18/03/2008, 172797 km. Aréviser. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°186
PEUGEOT Partner 1.6HDI 75 Confort Gazole, imm. DH-631-VP, typeMPE5113CN448, n° de série VF3GJ9HWC8N007465, 1ère mise en circulation20/03/2008, 168790 km. A réviser. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°187
PEUGEOT Partner 1.6HDI 75 Confort Gazole, imm. DJ-892-BA, typeMPE5113CN448, n° de série VF3GJ9HWC8N007460, 1ère mise en circulation21/03/2008, 150025 km. A réviser. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°188
PEUGEOT Partner 1.6HDI 75 Confort Gazole, imm. CG-161-XF, typeMPE5113CN448, n° de série VF3GJ9HWC8N007462, 1ère mise en circulation18/03/2008, 142552 km. A réviser. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°189
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Visites et enlèvement sur rendez-vous.
70300, LUXEUIL ST SAUVEURROUTE NATIONALE 57 BASE AERIENNE 116
Tél : 03 84 40 83 32 Contact : M. THERY Lyderic
Service remettant : SPAC SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DEL'ADMINISTRATION CENTRALE MINDEF
Lieu de dépôt : GSBDD (70)
Véhicule de tourisme - UtilitairesPEUGEOT Partner 1.6HDI 75 Confort Gazole, imm. DK-679-QM, typeMPE5113CN448, n° de série VF3GJ9HWC95316913, 1ère mise en circulation17/03/2008, 158797 km. A réviser. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°190
PEUGEOT Partner 1.6 HDI 75 Confort Gazole, imm. DJ-423-GE, type GJ9HWC, n°de série VF3GJ9HWC8N006842, 1ère mise en circulation 18/03/2008, 135111 km.Vanne, manchon de turbo et roulement de roue AVG à remplacer. Enlèvement surplateau obligatoire.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N°191
PEUGEOT Boxer Gazole, imm. DG-284-QM, type YCAMFCBXF7S, n° de sérieVF3YCAMFC11374990, 1ère mise en circulation 26/02/2008, 102000 km, 7 placesassises. Moteur HS. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N°192
Visites et enlèvement sur rendez-vous.
70000, VESOUL4 PL RENE HOLOGNE
Tél : 0384961714 Contact : Mme DURAND Jeanne
Service remettant : DDCSPP 70Lieu de dépôt : DDCSPP (70)
Véhicule de tourismeRENAULT Mégane Scénic Bose Energy Gazole, imm. CX-002-JW, typeM10RENVP321E908, n° de série VF1JZNA0649315297, 1ère mise en circulation30/07/2013, 124176 km.Contrôle technique du 06/02/2020.
Mise à prix : 4000.00 €
Lot N°193
Erratum : Mise à prix : 9200 €
PEUGEOT 206+ Gazole, imm. CA-111-VL, type M10PGTVP0006827, n° de sérieVF32M8HR0BY142578, 1ère mise en circulation 27/01/2012, 67527 km. A réviser(tube de poussée, jambe de force, triangles et bras de suspension). Enlèvement surplateau obligatoire.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N°194
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Visites et enlèvement sur rendez-vous.
71100, CHALON-SUR-SAONE176 AV BOUCICAUT
Tél : 03.85.43.21.88 Contact : M. le responsable du lieu de dépôt
Service remettant : AGRASCLieu de dépôt : Dépannage Rouyer (71)
Véhicule de tourismeNISSAN Juke Essence imm. BG-544-AG, n° de série SJNFBAF15U6027866, typeF15AA03, 1ère mise en circulation 11/01/2011. 123732 km non garantis, avec clé.Sur le parc depuis le 14/01/2019. Les frais de gardiennage au tarif libre du fourrièristesont à la charge de l'acquéreur dès le lendemain de la vente. Enlèvement sur plateauobligatoire. Véhicule remis par l'AGRASC (118775/275862).
Mise à prix : 3000.00 €
Lot N°195
A cause du plan VIGIPIRATE, pour les visites et enlèvements, lesacheteurs doivent prendre rendez-vous auprès de M. LANGUMIER et
présenter une pièce d'identité et les papiers du véhicule.
71530, CRISSEYRUE FERREE
Tél : 03.85.97.93.39 Contact : M. LANGUMIER Frédéric
Service remettant : BASE PETROLIERE INTERARMEES mdLieu de dépôt : BPIA - Caserne MORETEAUX (71)
Matériel d'atelierBooster 12/24 Volt portatif FACOM B124.1A, année 2018.
Mise à prix : 250.00 €
Lot N°196
Visites et enlèvement sur rendez-vous.
71100, CHALON-SUR-SAONE73 AV DE PARIS Caserne Carnot
Tél : 03 85 97 92 22 Contact : M. ACHET Yanick
Service remettant : SPAC SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DEL'ADMINISTRATION CENTRALE MINDEF
Lieu de dépôt : BPIA - CASERNE MORETAUX (71)
Véhicule de tourismeRéservé aux professionnelsPEUGEOT 207 1.4 HDI 70 Urban Gazole, imm. DH-691-VR, type MPE5012T2325, n°de série VF3WC8HZC34300512, 1ère mise en circulation 17/03/2008, 172278 km.Fuite liquide, plaquettes et freins à réviser. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N°197
Visites et enlèvement sur rendez-vous
71850, CHARNAY-LES-MACON368 CHE DE LA VERCHERE Quartier Seignez
Tél : 03 85 32 81 17 Contact : M. le responsable du lieu de dépôt
Service remettant : DSR Délégation à la sécurité routièreLieu de dépôt : CSAG (71)
Véhicule de tourismeRéservé aux professionnelsRENAULT Mégane Business 1.5 Dci 110 EDC ECO2 Gazole, imm. CT-412-JB, typeM10RENVP322P723, n° de série VF1BZS40648982408, 1ère mise en circulation30/04/2013, 246730 km. Choc AVD. Enlèvement sur plateau obligatoire.Pour les visites et enlèvements, prévenir impérativement 24 h à l'avance.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N°198
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Sur rendez-vous de 9 h à 12 h et 14 h à 16 h
71000, MACON24 BD HENRI DUNANT Cité administrative
Tél : 03.85.22.57.56 Contact : M. ROULOT Cyrille
Service remettant : DDPP 71Lieu de dépôt : DDPP (71)
Véhicule de tourisme - UtilitairesRENAULT Clio III Authentique 1.5 DCI 75 ECO2 Gazole, imm. CC-403-CY, typeBR2V0H, n° de série VF1BR2V0H46758151, 1ère mise en circulation 01/03/2012,126950 km. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N°199
RENAULT Clio III Authentique 1.5 DCI Gazole, imm. BM-185-ZJ, type BR2V0H, n° desérie VF1BR2V0H44699832, 1ère mise en circulation 04/05/2011, 80824 km.Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N°200
RENAULT Kangoo Express Grand Confort 1.5 DCI Gazole, imm. DB-943-JE, typeFW0BB5, n° de série VF1FW0BB540814449, 1ère mise en circulation 12/02/2009,113422 km, 2 places assises. Avec boule d'attelage. Enlèvement sur plateauobligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°201
Visites et enlèvement sur rendez-vous
71000, MACON18 RUE DE FLACE Espace Duhesme
Tél : 0385397580 Contact : M. NIGAY François
Service remettant / lieu de dépôt : CONSEIL DEPARTEMENTAL 71
Véhicule de tourisme - UtilitairesCITROEN Berlingo 1,4 l Essence, imm. 3245 XN 71, type MCT1103CF755, n° desérie VF7GJFKWB93079426, 1ère mise en circulation 25/08/2003, 80246 km.Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°202
CITROEN Berlingo 1,4 l Essence, imm. 3702 WL 71, type MBHDZF, n° de sérieVF7MBHDZF65280212, 1ère mise en circulation 12/02/1999, 65463 km, 2 placesassises. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N°203
CITROEN Berlingo 1,4 l Essence, imm. 6604 XL 71, type GBHFXB, n° de sérieVF7GBHFXB94040912, 1ère mise en circulation 29/04/2003, 68502 km, 2 placesassises. Tuyau d'échappement percé. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N°204
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Contacter le lieu de dépôt.
89340, VILLENEUVE LA GUYARD23 RUE GUSTAVE EIFFEL
Tél : 0386664007 Contact : M. le responsable du lieu de dépot
Service remettant : COMMUNE AUXERRE fourLieu de dépôt : VILLENEUVE AUTO (89)
Véhicule de tourismeVOLKSWAGEN Golf Gazole imm. BM-189-WP, type M10VWGVP000R379, n° desérie WVWZZZ1KZBW170353, 1ère mise en circulation 03/05/2011, sans clé,kilométrage inconnu, vitre ARG cassée, divers impacts , feu ARG et antibrouillards àremplacer. Sur le parc depuis le 17/05/2019. Les frais de gardiennage au tarif libre dufourrièriste sont à la charge de l'acquéreur dès le lendemain de la vente. Enlèvementsur plateau obligatoire.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N°205
Visites et enlèvement sur rendez-vous
89200, AVALLON102 RTE DE LYON
Tél : 0386342500 Contact : M.le responsable du lieu de dépôt
Service remettant : TGI AUXERRE grLieu de dépôt : GARAGE DARIN(89)
Véhicule de tourismeVoiturette LIGIER JS50L Gazole imm. DM-668-ST, type L6ELGR4M000K390, n° desérie VJRB1BRR200000698, 1ère mise en circulation 19/12/2014. Avec clé,kilométrage inconnu. Sur le parc depuis le 11/05/2020. Les frais de fourrière (205€) etde gardiennage au tarif libre du fourrièriste sont à la charge de l'acquéreur dès lelendemain de la vente. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°206
Visites et enlèvement sur rendez-vous
89000, PERRIGNYALL DES PLATANES ZI LES BREANDES
Tél : 0386461505 Contact : M. JUVENTY Dominique
Service remettant : TGI AUXERRE grLieu de dépôt : GARAGE JUVENTY (89)
Véhicule de tourismeRENAULT Megane Gazole imm. CC-215-BC, type M10RENVP017Y747, n° de sérieVF1BZ140646659071, 1ère mise en circulation 28/02/2012. Avec clé, 131232 km nongarantis. Chocs ailes AVG et ARG. Sur le parc depuis le 30/12/2018. Les fraisde fourrière (585 €) et de gardiennage au tarif libre du fourrièriste sont à la charge del'acquéreur dès le lendemain de la vente. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N°207
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Visites et enlèvement sur rendez-vous.
89000, AUXERRE2 AV FONTAINE SAINTE MARGUERITE
Tél : 03 86 46 75 55 Contact : M. le Responsable du lieu de dépôt
Service remettant : BSO DAO REGION DE GENDARMERIE - BOURGOGNELieu de dépôt : CSAG (89)
Poids lourdsRéservé aux professionnelsCamion RENAULT SAVIEM JP11 Gazole, imm. 68331332, type JP11, n° de série0000013453, 1ère mise en circulation 01/06/1983, 196611 km à titre indicatif.Corrosion importante. A réviser (bâche arrière et sellerie HS). Moteur échangé à185204 km le 26/11/2013. Enlèvement sur plateau obligatoire.Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier SIV. La procédure liée àl'immatriculation est à effectuer sur le site ANTS par l'acquéreur via la téléprocédurecomplémentaire "autre demande" (catégorie "signaler un changement sur la situationde mon véhicule" sous-catégorie "ajout/retrait d'une mention ou d'un usage sur levéhicule"). Pour les visites et enlèvements, prévenir impérativement 24 h à l'avance.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°208
Visites et enlèvement sur rendez-vous
89000, AUXERRE9 RUE MARIE NOEL
Tél : 03 86 72 36 21 Contact : M. DELSART Laurent
Service remettant / lieu de dépôt : DDFIP 89
Véhicule de tourismeRENAULT Mégane Break Gazole, imm. CC-963-XQ, type KZ5G06, n° de sérieVF1KZ5G0646766115, 1ère mise en circulation 20/03/2012, 166097 km.Contrôle technique du 14/02/2020.
Mise à prix : 3000.00 €
Lot N°209
Prendre rendez-vous 48 h à l'avance. Prévoir une pièce d'identité.
89000, AUXERRE1 PL DE LA PREFECTURE
Tél : 0386727989 Contact : M. LAMY David
Service remettant : PREFECTURE 89Lieu de dépôt : PREFECTURE DE L'YONNE (89)
Véhicule de tourismeRENAULT Laguna Gazole, imm. DG-275-HQ, type M10RENVP3348343, n° de sérieVF1BT1SJ651100217, 1ère mise en circulation 03/06/2014, 180100 km. Sans pare-soleil AVD.Contrôle technique du 28/05/2020.
Mise à prix : 3000.00 €
Lot N°210
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Visites et enlèvement sur rendez-vous
89000, AUXERRE3 RUE MONGE BP 79
Tél : 0386484250 Contact : M. GUYOT Jean-Yves
Service remettant / lieu de dépôt : DDT 89
Matériel d'atelier - Pièces et accessoires - Véhicule de tourisme - VélosAgrafeuse STAGO HM15 (2005) n° série 051544. A réviser.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N°211
3 vélos à réviser : 1 LAPIERRE et 2 GITANE à assistance électrique (batteries àremplacer).
Mise à prix : 100.00 €
Lot N°212
24 pneus neufs MICHELIN ENERGY 155/65 R14 75T et 12 roues MICHELIN ALPIN155/65 R14 en très bon état. Le tout pour PEUGEOT 107, CITROEN C1 et TOYOTAAYGO.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°213
PEUGEOT 107 Essence, imm. CQ-142-GF, type M10PGTVP0045398, n° de sérieVF3PNCFB4CR036320, 1ère mise en circulation 29/01/2013, 55899 km, 4 placesassises.Contrôle technique du 12/02/2020.
Mise à prix : 2500.00 €
Lot N°214
PEUGEOT 107 Essence, imm. CQ-152-GF, type M10PGTVP0045398, n° de sérieVF3PNCFB4CR037100, 1ère mise en circulation 29/01/2013, 48222 km, 4 placesassises.Contrôle technique du 11/02/2020.
Mise à prix : 2500.00 €
Lot N°215
PEUGEOT 107 Essence, imm. CQ-160-GF, type M10PGTVP0045398, n° de sérieVF3PNCFB4CR035998, 1ère mise en circulation 29/01/2013, 48775 km.Contrôle technique du 06/02/2020.
Mise à prix : 2500.00 €
Lot N°216
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Visites et enlèvement sur rendez-vous
89000, AUXERRE3 RUE MONGE BP 79
Tél : 0386484250 Contact : M. GUYOT Jean-Yves
Service remettant / lieu de dépôt : DDT 89
Matériel d'atelier - Pièces et accessoires - Véhicule de tourisme - VélosPEUGEOT 107 Essence, imm. CQ-267-GF, type M10PGTVP0045398, n° de sérieVF3PNCFB4CR035985, 1ère mise en circulation 29/01/2013, 42801 km, 4 placesassises.Contrôle technique du 11/02/2020.
Mise à prix : 2500.00 €
Lot N°217
Visites et enlèvements uniquement sur rendez-vous auprès de M.Constantin au 06 78 84 16 65 ou M. Moreau au 07 88 34 21 45.Sur rendez-
vous.
89000, AUXERRE27 AV CHARLES DE GAULLE bp 157
Tél : +33 678841665 Contact : M CONSTANTIN Rémy
Service remettant / lieu de dépôt : SDIS 89 de
Poids lourdsRéservé aux professionnelsCamion RENAULT VI Gazole, imm. 5945 TG 89, type 42ACA1444CC, n° de sérieVF642AEA000013114, 1ère mise en circulation 03/10/2003, 575157 km. Enlèvementsur plateau obligatoire.
Mise à prix : 15000.00 €
Lot N°218
Visites et enlèvement sur rendez-vous
90400, TREVENANS89 RUE GRANDE RUE
Tél : 0384560151 Contact : Mme DELORENZI Lyse
Service remettant : COUR D'APPEL BESANCON grLieu de dépôt : GARAGE LUCCHINA
2 à 3 rouesScooter YAMAHA XP 500 Essence, imm. ED-700-NK, type JYASJ099000022729, n°de série L3EYA002000M643, 1ère mise en circulation 29/06/2016. Kilométrageinconnu. Rétroviseur droit absent. Pneu arrière crevé. Sur le parc depuis le12/05/2020. Les frais d'enlèvement et de gardiennage (196€TTC) sont à la charge del'acquéreur et devront être réglés lors de l'enlèvement au gardien de fourrière. Lesfrais de gardiennage au tarif libre du fourrièriste dès le lendemain de la vente sont àla charge de l'acquéreur. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N°219
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
sur rdv
90400, SEVENANSRUE DE LEUPE
Tél : +33 679402838 Contact : M. GALLIOT Stéphane
Service remettant : Université de Technologie de BELFORTMONTBELIARD (UTBM)
Lieu de dépôt : UTBM (90)
Electroménager - Matériel et mobilier de bureauCuisinière BRANDT avec 4 plaques électriques type EB51, n° série 99-42-95933. Enétat de fonctionnement.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N°220
Banque d'accueil (L 400 x l 100 x h 113). La partie centrale plus basse permetl'accueil de personnes en fauteuil roulant.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N°221
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Visites et enlèvement sur rendez-vous.
90000, BELFORTRUE DE L AS DE TREFLE
Tél : 03 63 78 20 93 Contact : M. PREVOT Marcel
Service remettant : SPAC SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DEL'ADMINISTRATION CENTRALE MINDEF
Lieu de dépôt : GSBDD (90)
UtilitairesPEUGEOT Partner 190C HDI 75 Confort Gazole, imm. DJ-207-GW, type GC9HWC,n° de série VF3GC9HWC8J038477, 1ère mise en circulation 09/04/2008, 144661 km,2 places assises.Contrôle technique du 07/01/2020.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°222
PEUGEOT Partner 190C HDI 75 Confort Gazole, imm. DJ-342-GW, type GC9HWC,n° de série VF3GC9HWC8J038476, 1ère mise en circulation 09/04/2008, 175218 km,2 places assises.Contrôle technique du 28/01/2020.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°223
PEUGEOT Partner 190C HDI 75 Confort Gazole, imm. DJ-671-NG, type GC9HWC,n° de série VF3GC9HWC8J038444, 1ère mise en circulation 11/04/2008, 197084 km,2 places assises.Contrôle technique du 19/11/2019.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°224
PEUGEOT Boxer 333L1H1 2.2 HDI 100 Confort Gazole, imm. DG-978-BC, typeYBAMFAAX, n° de série VF3YBAMFA11403826, 1ère mise en circulation07/04/2008, 155210 km, 3 places assises. Distribution à remplacer.
Contrôle technique du 18/12/2019.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°225
PEUGEOT Boxer 333L1H1 2.2 HDI 100 Confort Gazole, imm. DJ-193-FZ, typeYBAMFAAX, n° de série VF3YBAMFA11406207, 1ère mise en circulation08/04/2008, 145186 km, 3 places assises.Contrôle technique du 08/01/2020.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N°226
Séance du 30/06/2020 à 09h00 : Lots 1 à 229
Contacter le responsable du lieu de dépôt.
90100, DELLEA LA QUEUE DU LOUP ZAC de la queue au Loup
Tél : 09 70 27 66 70 Contact : Monsieur le Responsable du lieu de dépôt
Service remettant : RECETTE INTERREGIONALE DES DOUANES DIJONLieu de dépôt : BUREAU DES DOUANES (90)
Vêtement,chaussure,accessoire - UtilitairesRéservé aux professionnelsEnviron 4270 blisters contenant une serviette de bain et une serviette invité chacun et12 peignoirs.
Mise à prix : 7000.00 €
Lot N°227
Réservé aux professionnelsVOLKSWAGEN Crafter Gazole, imm. GL-10-GPS (Roumanie), type2EKE2LM5B1350N, n° de série WV1ZZZ2EZ76013685, 1ère mise en circulation27/09/2006, 176922 km, 3 places assises. Enlèvement sur plateau obligatoire.La réimmatriculation est liée à l'obtention d'un certificat de conformité et la preuved'un contrôle technique.
Mise à prix : 4000.00 €
Lot N°228
Visites et enlèvement sur rendez-vous.
90000, BELFORT1 RUE BARTHOLDI
Tél : 0384571634 Contact : M. SAMU Robert
Service remettant / lieu de dépôt : PREFECTURE 90
UtilitairesRENAULT Master Gazole, imm. BH-911-VK, type MAF2CC, n° de sérieVF1MAF2CC44765561, 1ère mise en circulation 15/02/2011, 44000 km, 3 placesassises. Bas de caisse droit, coin pare-chocs AVD et pare-chocs ARG légèrementendommagés. Griffures.Contrôle technique du 14/05/2020.
Mise à prix : 5000.00 €
Lot N°229
CONDITIONS POUR ENCHERIR
Les ventes en ligne ou « online »proposent des lots en vente uniquement sur la plateforme de vente Moniteur LIVE.Les lots sont mis en vente pour une durée fixe et les utilisateurs peuvent enchérir pendant toute la durée de la vente.
Pour enchérir en ligne, l’utilisateur doit préalablement avoir créé un compte sur la plateforme de vente Moniteur LIVE et êtreinscrit à la vente. L’inscription est gratuite. Elle est validée après contrôle de la qualité de l’internaute et le dépôt d’uneprovision(cf. § Conditions de paiement).
L’acheteur autorisé doit prendre toutes les mesures pour assurer la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe; il est responsable des actes et agissements de toute personne utilisant son compte, même à son insu. Il s’engage àsignaler dans les plus brefs délais au commissariat aux ventes toute utilisation frauduleuse de son compte, de sonidentifiant ou de son mot de passe.
Seules les personnes morales et personnes physiques disposant de la capacité juridique de contracter, sans limitationaucune, peuvent s’inscrire. Les mineurs ne sont pas autorisés à s’inscrire.Pour enchérir sur les lots réservés aux professionnels, un extrait K bis de moins de 6 mois doit être fourni. La principaleactivité mentionnée dans l'extrait Kbis détermine la nature des lots pour lesquels le professionnel pourra enchérir lorsqueles lots sont réservés aux professionnels.
Une fois authentifié comme décrit supra, l’utilisateur a la possibilité d’enchérir. Dès lors, toute enchère enregistrée sur laplateforme de vente Moniteur LIVE, passée par le biais d’un identifiant et d’un mot de passe valides sera réputéeauthentique et valide.
L'adresse électronique fournie lors de l'inscription sera utilisée pour l'envoi des différents échanges et documents de vente(facture / situation de paiement / autorisation d'enlèvement).
CONDITIONS D'ENLEVEMENT, DE VISITE ET D'ASTREINTE
Les ventes mobilières domaniales sont effectuées sans garantie.L’acquéreur en contractant accepte de prendre les matériels ou marchandises en l'état, dans leur lieu de dépôt.
VisiteDans le respect des conditions générales de vente aucune visite n’est, sauf exception, organisée pour les ventes en ligne.Dans le contexte de confinement actuel et dans le respect de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 relative à l’urgence pourfaire face à l'épidémie de covid-19, les possibilités de visite sont très limitées.Pour les biens entreposés dans les locaux du commissariat aux ventes, aucune visite sur place ne sera assurée durant lapériode de confinement prévue par les décrets pris en application de la loi sus-visée.Si les biens sont entreposés dans des locaux n’appartenant pas au service du Domaine, il conviendra de se reporter auxinformations fournies dans le descriptif du lot pour prendre connaissance des modalités de visite et des personnes àcontacter.
Les photographies présentes sur le site sont employées à titre d’information et ne sont pas contractuelles.
L’attention des enchérisseurs est appelée sur le caractère indicatif de la description des biens et des photographiesemployées.
Enlèvement
L'enlèvement se fait uniquement sur RDV.
Dans le contexte de confinement actuel et dans le respect de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 relative à l’urgence pourfaire face à l'épidémie de covid-19, les modalités d’enlèvement sont adaptées.Pour les biens entreposés dans les locaux du commissariat aux ventes, il conviendra de prendre rendez-vous pourl'enlèvement.Si les biens sont entreposés dans des locaux n’appartenant pas au service du Domaine, il conviendra de se reporter auxinformations fournies dans le descriptif du lot pour vérifier si ces services sont en mesure de permettre l’enlèvement desbiens.
Conformément aux conditions générales de vente, le délai imparti à l'acquéreur pour procéder à l'enlèvement des biensvendus ne peut excéder 20 jours à compter du jour de l'adjudication.Néanmoins,eu égard aux mesures de confinement actuelles, l’acquéreur pourra procéder à l'enlèvement des biens achetésau-delà du délai de 20 jours suivants le jour de l'adjudication. Le délai d’enlèvement de 20 jours est reporté à la date defin du confinement.En l’absence d’enlèvement du bien dans ce délai, le commissariat aux ventes adressera une relance par messagerieélectronique à l’adjudicataire. A défaut de réponse de la part de l’adjudicataire sous 48h, la vente sera résolue. Le paiementsera conservé.
ATTENTION:Aucune aide matérielle ou humaine ne sera apportée lors du retrait des biens quelle que soit lanature de ceux-ci. L'adjudicataire s'assurera de disposer du matériel nécessaire et suffisant à cette fin.
Une remise au transporteur du choix de l’adjudicataire, des biens entreposés dans les locaux du commissariat aux ventesest possible sur demande écrite. L’expédition est au frais et sous la responsabilité de l’adjudicataire.Sur simple demande, la commissaire aux ventes peut communiquer, de manière non contractuelle, les coordonnées d’uncourtier en logistique ou d’une place de marché internet assurant l’emballage et le transport du bien.
PAIEMENT
Frais de venteL'adjudicataire paiera le prix principal de son enchère augmenté des frais. Pour les lots mis en vente aux enchères, les fraissont de 11 %. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant le paiement de l'intégralité des sommes dues.
Conditions spécifiques aux ventes en lignePaiement immédiat jusqu'à 300 € (par lot). Pour les ventes d’un montant supérieur à 300 €,un acompte de 10% du prixdevra être versé le jour de la vente.
Lors de l'inscription :L'internaute doit saisir sa carte bancaire pour une transaction 3D Secure non débitée de 2 euros. Pour sécuriser latransaction, une provision équivalente à 10% du montant prévisionnel des achats sera à saisir. La totalité de la sommelaissée en provision sera prélevée le soir de la vente dans la limite du montant total dû.
Un courriel de la régie confirmera à l’acheteur le montant dû. Le manquement à une de ces obligations entraînera larésolution de la vente. L'acompte sera conservé.
Si vous voulez acquérir un véhicule et vous vous êtes fixé un budget de 5 000 €, vous devrez laisser une empreinte d'aumoins 500 €. La totalité de la somme que vous aurez laissée en provision sera prélevée le soir de la vente dans la limite dumontant total dû (taxe domaniale incluse) à titre d'acompte. Il vous appartiendra de régler le solde avant l’enlèvement dubien. Un courriel de la régie vous confirmera le montant dû.Vous avez choisi de provisionner 1 000 €. Vous avez obtenu un véhicule pour un prix adjugé hors taxe de 3 500 € (soit 3885 € TDI). La somme de 1 000 € sera prélevée le soir de la vente. Il vous appartiendra de régler le solde, à savoir 2 885 €avant l’enlèvement du bien.Vous avez choisi de provisionner 1 000 €. Vous avez obtenu un véhicule pour un prix adjugé hors taxe de 800 €. La sommede 888 € (prix de vente + taxe domaniale de 11%) sera prélevée le soir de la vente. Aucun solde ne devra être réglé.
Modes de paiement proposésPour des raisons de sécurité, les paiements en espèces ne sont pas acceptés. D’autres moyens de paiement sontproposés en ligne.Lors de la vente :– par carte bancaire sur la plateforme Moniteur LIVE
Après la vente et en tout état de cause, avant l’enlèvement du bien :-par carte bancaire sur la plateforme Moniteur LIVE (via le lien transmis par le régisseur du commissariat aux ventes)-à distance :-par virement bancaire ; les acquéreurs doivent tenir compte du délai de traitement des virements internationaux pourrespecter le délai de paiement avant l’enlèvement du bien,-ou par téléphone et par carte bancaire à compter du lendemain de la vente en appelant la régie au 03.80.70.21.73 -sur place, par carte bancaire, auprès de la régie. (paiement à distance à privilégier)
Pour tout achat de métaux : il est interdit aux professionnels de régler par carte bancaire prépayée une transactionconcernant des métaux ferreux (fer, acier, fonte, etc.) ou non ferreux (aluminium, argent, bronze, cuivre, étain, or, plomb,zinc, etc.), quel que soit le montant. Il est alors obligatoire de payer par chèque barré, virement bancaire ou par cartebancaire nominative (article L 112-6 du code monétaire et financier). »
CONDITIONS PARTICULIERES
Vente ONLINE exclusivement. Les conditions de visite et d'enlèvement sont propres à chaque service, veuillez en tenircompte. Lot 1, 2 et 3 : l'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
IBAN : FR7610071210000000100607350 Horaires de paiement au guichet : 9h-12h 13h30-16h
• Renseignements techniques : complémentaires auprès des services livranciers
• Internet : encheres-domaine.gouv.fr
• Renseignements comptables : Régie de recettes du CAV de DIJON .
• Commissaire aux ventes : Florie David
Renseignements avant et après la vente : Commissariat aux ventes de DIJON – 8 RUE DE CLUJ 21070 DIJONCEDEX (Tel : 03 80 70 21 71, Courriel : [email protected] ).
BIC : TRPUFRP1
•
RENSEIGNEMENTS
LEGENDE DES LOGOS
Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d’immatriculation. En conséquence, il n’est pas possiblede circuler avec ces véhicules avant d’avoir procédé aux formalités d’immatriculation. Ces formalités sont à lacharge de l’acquéreur et sont décrites à l’article 12.B de l’arrêté du 9 février 2009 (ou à l’article 12.E pour lesvéhicules étrangers non réceptionnés au plan communautaire). Enlèvement sur plateau obligatoire.
Réservé aux Professionnels (RP). Biens réservés à une clientèle spécifique au vu de certains critères(sécurité des acheteurs, normes environnementales, quantités importantes, réglementation). La principaleactivité mentionnée dans l'extrait Kbis ou équivalent détermine la nature des lots pour lesquels leprofessionnel pourra enchérir.
Véhicule disposant d’un contrôle technique (CT) au jour de la vente. Une contre-visite peut être exigée : ladate limite pour l’effectuer est alors indiquée dans le descriptif du bien.
Véhicule non réimmatriculable (NR), destiné à la destruction. Vente réservée aux centres agréés VHU. Aucuncertificat de vente ne sera délivré.
Lots non conformes aux règles d’hygiène et de sécurité du travail. Vente réservée aux négociants enmachines outils.