Caractérisation et gestion des déchets ?· Caractérisation et gestion des déchets organiques en…

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  • Caractrisation et gestion des

    dchets organiques en Amrique du Nord

    Livre blanc

  • Citer comme suit :

    CCE. 2017. Caractrisation et gestion des dchets organiques en Amrique du NordLivre blanc. Montral, Canada, Commission de coopration environnementale. 50 p.

    La prsente publication a t prpare par Eastern Research Group Inc. pour le Secrtariat de la Commission de coopration environnementale. La responsabilit de linformation que contient ce document incombe aux auteurs, et cette information ne reflte pas ncessairement les vues des gouvernements du Canada, duMexique ou des tats-Unis.

    Ce rapport peut tre reproduit en tout ou en partie sans le consentement pralable du Secrtariat de la CCE, condition que ce soit des fins ducatives et non lucratives et que la source soit mentionne. La CCE souhaiterait nanmoins recevoir un exemplaire de toute publication ou de tout crit inspir du prsent document.

    Sauf indication contraire, le contenu de cette publication est protg en vertu dune licence Creative Common : Paternit Pas dutilisation commerciale Pas de modification.

    Commission de coopration environnementale, 2017

    ISBN : 978-2-89700-233-6

    Available in English ISBN : 978-89700-231-2 Disponible en espaol ISBN : 978-2-89700-232-9

    Dpt lgal Bibliothque et Archives nationales du Qubec, 2017 Dpt lgal Bibliothque et Archives Canada, 2017

    Renseignements sur la publication

    Type de publication : Document de projetDate de parution : Dcembre 2017Langue dorigine : Anglais Processus dexamen et dassurance de la qualit : Examen final par les Parties : Dcembre 2017 AQ285 .17Projet : Plan oprationnel pour 2015 et 2016 / Racheminement et traitement des dchets organiques en Amrique du Nord

    Renseignements supplmentaires :

    Commission de coopration environnementale

    393, rue St-Jacques Ouest, bureau 200Montral (Qubec) H2Y 1N9 Canada t 514-350-4300 f 514-350-4314info@cec.org / www.cec.org

  • Caractrisation et gestion des

    dchets organiques en Amrique du Nord

    Livre blanc

  • Remerciements

    Ce livre blanc et le rapport de base connexe ont t rdigs par John Carter, Brian Guzzone, Brooke Robel et Shelly Schneider (Eastern Research Group); Cristina Cortinas, Vernica Garibay Bravo, Sergio Cullar-Salinas et Gerardo Salazar-Gutirrez (consultants mexicains); et Michael Cant et Dilshad Mondegarian (GHD) pour la Commission de coopration environnementale. Les auteurs remercient galement les personnes suivantes pour leur aide et leurs commentaires : Franois Letellier et Michael Vanderpol (Environnement et Changement climatique Canada); Ricardo Ros Daz (Secretara de Medio Ambiente y Recursos Naturales ministre de lEnvironnement et des Ressources naturelles du Mexique); Swarupa Ganguli, Krystal Krejcik, Ted MacDonald, Rick Picardi et Nathan Wittstruck (US Environmental Protection Agency Agence de protection de lenvironnement des tats-Unis). La CCE remercie galement toutes les personnes interviewes et les autres collaborateurs pour leur contribution et leurs commentaires, ainsi que Jude Zuppiger, qui a aid finaliser le document.

    Enfin, la CCE remercie les membres du personnel de son Secrtariat qui ont contribu mener ce projet bien : David Donaldson, gestionnaire de programme; Gabriela Snchez, charge de projet; les gestionnaires des publications de la CCE, Douglas Kirk, Jacqueline Fortson et Johanne David; et Gray Fraser, graphiste.

  • Table des matiresRemerciements ii

    Liste des abrviations, sigles et symboles iv

    Rsum v

    Sommaire v

    Introduction 1Aperu du rapport 4Dfinition de dchets organiques et porte du projet 4

    Partie 1 : Rsum des donnes sur les dchets organiques en Amrique du Nord 7Production, racheminement et limination des dchets organiques en Amrique du Nord 8

    Impacts environnementaux des dchets organiques en Amrique du Nord 9

    Partie 2 : Aperu des politiques, programmes, rglements et pratiques exemplaires en matire de dchets organiques en Amrique du Nord 13

    Canada 14

    Mexique 15

    tats-Unis 16

    Partie 3 : Principaux dfis, lacunes et recommandations 19Pratiques exemplaires, recommandations et dfis communs 20

    Dfis et recommandations propres chaque pays 30

    Limites de lanalyse 38

    Bibliographie 40

    Liste des tableaux et des figures

    Tableau 1. Estimation des missions annuelles de GES lies llimination des dchets solides 11Tableau 2. Estimation du potentiel annuel de rduction des missions de GES 11

    Figure 1. Aperu de la production, du racheminement et du traitement des dchets organiques 5Figure 2. Hirarchie de la rcupration des aliments 6Figure 3. Estimation de la production, du racheminement et de llimination

    de dchets organiques, et production annuelle par habitant, par pays 8Figure 4. Estimation des taux de racheminement de tous les dchets organiques,

    des dchets organiques en papier et autres (p. ex., rsidus alimentaires, rsidus de jardin, dchets ligneux) 9

    Figure 5. GES Avantages du racheminement des dchets organiques 12

  • iv Commission de coopration environnementale

    Liste des abrviations, sigles et symboles

    DA digestion anarobie, dans le contexte du compostage industriel grande chelle dans des contenants ferms

    CCE Commission de coopration environnementale

    CO2 dioxyde de carbone

    Conacyt Consejo Nacional de Ciencia y Tecnologa (Conseil national des sciences et de la technologie) (Mexique)

    Firco Fideicomiso de Riesgo Compartido (Fiducie de risque commun) (Mexique)

    GES gaz effet de serre

    Gg giga grammes (milliard de grammes)

    ICI industriel, commercial et institutionnel

    kg kilogramme

    DSM dchets solides municipaux

    T q. CO2 tonnes dquivalent en dioxyde de carbone

    Provar Proyecto de Apoyo al Valor Agregado de Agronegocios (projet de soutien la valeur ajoute des agroentreprises) (Mexique)

    Sagarpa Secretara de Agricultura, Ganadera, Desarrollo Rural, Pesca y Alimentacin (ministre de lAgriculture, de llevage, du Dveloppement rural, des Pches et de lAlimentation) (Mexique)

    Semarnat Secretara de Medio Ambiente y Recursos Naturales (ministre de lEnvironnement et des Ressources naturelles) (Mexique)

    STA Seal of Testing Assurance (sceau de garantie dvaluation) (tats-Unis)

    tonnes tonnes mtriques

    USDA United States Department of Agriculture (dpartement de lAgriculture des tats-Unis)

    US EPA United States Environmental Protection Agency (Agence de protection de lenvironnement des tats-Unis)

    IRRE installation de rcupration des ressources en eau

    UTEU usine de traitement des eaux uses

  • Caractrisation et gestion des dchets organiques en Amrique du Nord v

    Rsum Ce livre blanc prsente les conclusions du projet intitul Racheminement et traitement des dchets organiques en Amrique du Nord, de la Comission de coopration environnementale (CCE). Il fournit des statistiques sur la production, le racheminement et llimination de dchets organiques au Canada, au Mexique et aux tats-Unis, et examine les avantages environnementaux associs la rduction des dchets organiques. Destin principale-ment aux dcideurs et aux responsables des politiques, ce document fait tat des principales difficults et lacunes qui freinent la rcupration de dchets organiques plus grande chelle en Amrique du Nord, de mme que les politiques et instruments qui pourraient tre utiles aux organisations industrielles, gouvernementales et locales. Il dcrit galement des pratiques exemplaires, recommande des faons de favoriser le racheminement des dchets organiques plus grande chelle au Canada, au Mexique et aux tats-Unis, et met en lumire des possibilits de coopration rgionale.

    Sommaire Le projet Racheminement et traitement des dchets organiques en Amrique du Nord, lanc par la Commission de coopration environnementale dans le cadre de son Plan oprationnel pour 2015 et 2016, a pour but de renforcer la capacit de racheminement et de traitement des dchets organiques dans les secteurs rsidentiel et industriel, commercial et institutionnel (ICI) au Canada, au Mexique et aux tats-Unis. Cette initiative a men la production du prsent livre blanc et dun rapport de base intitul Characterization and Management of Organic Waste in North America (Caractrisation et gestion des dchets organiques en Amrique du Nord) (CCE, 2017b).

    Dans le cadre de ses travaux, lquipe a fait face deux obstacles de taille :

    manque duniformit dans la dfinition de dchets organiques dans les trois pays; importantes lacunes dans les donnes, surtout dans le secteur ICI.

    Malgr le fait que le Canada, le Mexique et les tats-Unis ont chacun leur propre dfinition des dchets organiques et que les donnes du secteur ICI sont insuffisantes ou inexistantes, lquipe de chercheurs a trouv suffisamment dlments cohrents dans les donnes nationales pour produire une estimation de la production, du rachemi-nement et de llimination des dchets organiques en Amrique du Nord. Globalement, les trois pays ont gnr prs de 265 millions de tonnes de dchets organiques chaque anne (CCE, 2017b). De cette quantit, les secteurs rsidentiel et commercial envoient environ 75 millions de tonnes au compostage et la digestion anarobie (com-postage chelle industrielle en conteneurs ferms), entre autres, le reste (environ 190 millions de tonnes) tant limin autrement (CCE, 2017b). Au Canada et aux tats-Unis, le taux de racheminement est de 32 %, tandis quau Mexique, il est de 7 % (CCE, 2017b).

  • vi Commission de coopration environnementale

    Lquipe de chercheurs a galement constat que llimination des dchets solides tait lorigine dmissions de