campagne cnds 2016 · campagne cnds 2016 •soutenir l’emploi sportif –création d ’emplois...
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Campagne CNDS Campagne CNDS 20162016
Réunion d’information desRéunion d’information desComités DépartementauxComités Départementaux
Maison des Sports, Olivet25 Février 2016
PRÉFET DU LOIRET
Ordre du jourOrdre du jour•• Part territorialePart territoriale
•• Appels à projets régionauxAppels à projets régionaux
•• Service civiqueService civique
•• Sensibilisation sécurité routièreSensibilisation sécurité routière
•• EchangesEchanges avec les participantsavec les participants
Comparatif des enveloppes pourComparatif des enveloppes pourle Loiretle Loiret
831 190 858 573 971 596
0
100000
200000
300000
400000
500000
600000
700000
800000
900000
1000000
2013 2014 2015
part territoriale
aides à l'emploi
Enveloppes régionales
Enveloppe totaleLoiret
Part territorialePart territoriale
Part territoriale 2015Part territoriale 2015 dossiers déposés dossiers déposés
300
205
157
0
50
100
150
200
250
300
2013 2014 2015
CDOSCOMITECLUBSTOTAL
Part territoriale 2015Part territoriale 2015dossiers soutenusdossiers soutenus
263
170
110
0
50
100
150
200
250
300
2013 2014 2015
CDOSCOMITECLUBStotal
Répartition de la part territorialeRépartition de la part territoriale20152015
CLUBS225 175
54%
COMITES166 531
39%
CDOS30 000
7%
Répartition territoriale 2015 parRépartition territoriale 2015 parprioritépriorité
28
23
13
201415
19
2
Autres 7
Publics vulnérables3
ZRR15
Pratique féminine13
Sport handicap21
QPV42
2015
Pratiques fémininesPratiques féminines
Part territoriale 2016Part territoriale 2016
Département du Loiret Département du Loiret ::
–– Part Traditionnelle = Part Traditionnelle = 389 093 389 093 €€ (422 246(422 246€€ en en 2015)2015) -8,52%-8,52%
ENVELOPPES :
Enveloppe financière 2016Enveloppe financière 2016
877443
994443 971596
0
100000
200000
300000
400000
500000
600000
700000
800000
900000
1000000
2016 projection2016 2015
part territorialeEmploi CNDSEnveloppe régionaletotal
Actions
poursuite des aides aux emplois sportifs dans le dispositif emploi CNDS
création de poste d'éducateurs, d'animateurs sportifs ou d'agents de développement
Développer l'engagement citoyen
Lutter contre toutes les discriminations, les incivilités et la violence dans le sport
Favoriser et accompagner la prise de responsabilité
Rééquilibrage territorial dans l'accès aux pratiques sportives - territoires urbains (QPV)- territoires ruraux (ZRR)Mise en place d'actions en direction des publics prioritaires :- femmes- publics socialement défavorisés
Développement de la pratique des personnes en situation de handicap *
Accompagnement éducatif pour les publics et les territoires prioritaires
Mettre en place des actions en direction des personnes atteintes de maladies chroniquesDéveloppement et valorisation des activités physiques pour les établissements sociaux et médico-sociaux en direction des personnes âgées et en situation de handicaps
Promotion dans le cadre de la politique de la ville et des Contrats locaux de santé, de l’activité physique et sportive comme facteur de santé accessible à tousMise en place d'actions de formation et de recyclage au secourisme (PSC 1) *Soutien aux actions labélisées "sentez vous sport"
Axes
EMPLOIAxe transversal : soutien à l'emploi
CORRECTION DES INEGALITES
Axe 1 : correction des inégalités d’accès à la
pratique sportive
je suis un
COMITE DEPARTEMENTAL
Axe 3 : promotion des activités physiques et
sportives comme facteur de santé
SANTE
CORRECTION DES INEGALITES
Axe transversal : développement de la
citoyenneté
Actions Informations complémentaires
poursuite des aides aux emplois sportifs dans le dispositif emploi CNDS
création de poste d'éducateurs, d'animateurs sportifs ou d'agents de développement
Contacter le service départemental pour un rendez vous
Développer l'engagement citoyen
Lutter contre toutes les discriminations, les incivilités et la violence dans le sport
Favoriser et accompagner la prise de responsabilité
Rééquilibrage territorial dans l'accès aux pratiques sportives - territoires urbains (QPV)- territoires ruraux (ZRR)Mise en place d'actions en direction des publics prioritaires :- femmes- publics socialement défavorisés
Développement de la pratique des personnes en situation de handicap *
* lien avec les labels développés dans les départements
Accompagnement éducatif pour les publics et les territoires prioritaires
décisions départementales
Mettre en place des actions en direction des personnes atteintes de maladies chroniquesDéveloppement et valorisation des activités physiques pour les établissements sociaux et médico-sociaux en direction des personnes âgées et en situation de handicaps
Promotion dans le cadre de la politique de la ville et des Contrats locaux de santé, de l’activité physique et sportive comme facteur de santé accessible à tous
SANTE
Axe 3 : promotion des activités physiques et
sportives comme facteur de santé
Contacter le service départemental pour un rendez vous
je suis un
CLUB
Axes
Axe 1 : correction des inégalités d’accès à la
pratique sportive
Axe transversal : soutien à l'emploi
EMPLOI
CORRECTION DES INEGALITES
Axe transversal : développement de la
citoyenneté
CORRECTION DES INEGALITES
Appels à projets régionauxAppels à projets régionaux
Aides à l ’emploiAides à l ’emploi
Promotion de la santéPromotion de la santé
Sport citoyenSport citoyen
Aide à l ’emploiAide à l ’emploi
EmploisEmplois CNDS CNDS 20152015
•• Aide à l ’emploi « CNDS »Aide à l ’emploi « CNDS »–– Emploi CNDS dégressifEmploi CNDS dégressif
–– Emploi CNDS non dégressifEmploi CNDS non dégressif
–– Emploi CNDS CIECEmploi CNDS CIEC
–– Emploi CNDS ESQEmploi CNDS ESQ
•• Aide à l ’apprentissageAide à l ’apprentissage
•• Aide à la création d ’un groupementAide à la création d ’un groupementd ’employeursd ’employeurs
Contenu de l ’enveloppe « Emplois CNDS »
Répartition de l’aide à l’emploiRépartition de l’aide à l’emploi
221600
153800
84000
36000
0
50000
100000
150000
200000
250000
Dégressif Non dégressif ESQ CIEC
ComitésClubsTotal
Campagne CNDS Campagne CNDS 20162016
•• Soutenir Soutenir l’emploil’emploi sportif sportif
–– création d ’emplois qualifiés en CDIcréation d ’emplois qualifiés en CDI
•• en direction des populations ou territoiresen direction des populations ou territoires
prioritairesprioritaires
•• personnes personnes qualifiéesqualifiées
•• particulièrement sur des missions particulièrement sur des missions techniques,techniques,
pédagogiques ou de développementpédagogiques ou de développement
•• de préférence à temps de préférence à temps complet ou augmentationcomplet ou augmentation
horaire d ’activité (au moins 0.50)horaire d ’activité (au moins 0.50)
Possibilités d’aide à l’emploiPossibilités d’aide à l’emploi
•• Les emplois dégressifsLes emplois dégressifs
–– 34 50034 500€€ sur 4 ans sur 4 ans
•• Les emplois non dégressifsLes emplois non dégressifs
–– 48 00048 000€€ sur 4 ans sur 4 ans
•• les emplois CNDS « citoyens du sport »les emplois CNDS « citoyens du sport »
–– 56 00056 000€€ sur 3 ans sur 3 ans
•• Enveloppe potentielle de 30 créations d ’emploisEnveloppe potentielle de 30 créations d ’emplois
et 3 emplois CIECet 3 emplois CIEC
Aide à l ’apprentissageAide à l ’apprentissage
Aide à l ’apprentissage 2015Aide à l ’apprentissage 2015
•• 8 contrats d ’apprentissage soutenus8 contrats d ’apprentissage soutenus
–– 6 clubs et 2 comités6 clubs et 2 comités
•• masse financière de 42 000masse financière de 42 000€€
•• 5 dossiers refusés5 dossiers refusés
Aide à l ’apprentissage 2016Aide à l ’apprentissage 2016
•• Nouveau contrat d ’apprentissage à partir d ’aoûtNouveau contrat d ’apprentissage à partir d ’août
20162016
•• Jeunes de - 26 ans en vu d’un diplômeJeunes de - 26 ans en vu d’un diplôme
d ’encadrement sportifd ’encadrement sportif
•• Désignation d’un maître d’apprentissageDésignation d’un maître d’apprentissage
•• Aide maximale de 6000 Aide maximale de 6000 €€ pour 2 ans pour 2 ans
•• Reste à charge minimun de 300 Reste à charge minimun de 300 €€
•• Enveloppe potentielle de 20 nouveaux contratsEnveloppe potentielle de 20 nouveaux contrats
(80000(80000€€))
Groupements d ’employeursGroupements d ’employeurs
Groupements d ’employeurs 2016Groupements d ’employeurs 2016
•• Création en 2016Création en 2016
•• Aide spécifique de 3000Aide spécifique de 3000€€
•• Rencontre préalable avec la DDDJSCSRencontre préalable avec la DDDJSCS
•• Enveloppe potentielle de 5 créations (15000Enveloppe potentielle de 5 créations (15000€€))
Sport santéSport santé
Sport Santé 2015Sport Santé 2015
•• 11 projets11 projets accompagnés(sur 96 dossiers régionaux), accompagnés(sur 96 dossiers régionaux),
•• 1195011950€€ d ’attribués d ’attribués
•• 7,96% de l ’enveloppe régionale) 7,96% de l ’enveloppe régionale)
Promotion de la santé par le sportPromotion de la santé par le sport20162016
•• Rencontre au préalable avec la DDDJSCS,Rencontre au préalable avec la DDDJSCS,
•• Actions menées en direction des publics cibles,Actions menées en direction des publics cibles,
•• Actions portées conjointement par le mouvementActions portées conjointement par le mouvement
sportif et le milieu sanitaire,sportif et le milieu sanitaire,
•• Actions dispensées par un encadrement sensibiliséActions dispensées par un encadrement sensibilisé
et formé,et formé,
•• Actions à visée sanitaire,Actions à visée sanitaire,
•• Augmentation de l ’enveloppe +10% (165 000Augmentation de l ’enveloppe +10% (165 000€€))
Evolutions 2016Evolutions 2016
–– E-subventionE-subvention• mon service public.fr
– numéro de la fiche: 1160
–– Dossier cerfaDossier cerfa
–– Accompagnement éducatifAccompagnement éducatif
–– Sport handicap (petit matériel)Sport handicap (petit matériel)
–– CNDS équipementCNDS équipement
CalendrierCalendrier
•• Disponibilité des dossiers : Disponibilité des dossiers : 2626 février février
•• Retour des dossiers : Retour des dossiers : 1 avril1 avril
•• Retour des avis des comités : Retour des avis des comités : 0707 avril avril
•• Commission territoriale : Commission territoriale : 2121 juin juin
•• Envoi des courriers de notification : Envoi des courriers de notification : à partir de finà partir de finjuinjuin
Les principales échéances :
ProcéduresProcédures
www.loiret.gouv.fr
Acompagnement des porteurs de projet pour respecter auAcompagnement des porteurs de projet pour respecter au
mieux ces procédures auprès de:mieux ces procédures auprès de:
•• Agents de l’Etat (Agents de l’Etat (DDCSDDCS) :) :
–– Téléphone & CourrielsTéléphone & Courriels
–– Sur RDVSur RDV
–– Possibilité d’intervention sur des réunions techniquesPossibilité d’intervention sur des réunions techniques
spécifiques (par comité)spécifiques (par comité)
–– Accompagnement spécifique sur demande voirAccompagnement spécifique sur demande voir
tableaux de RDVtableaux de RDV
•• CDOS CDOS Loiret :Loiret :
–– Téléphone & CourrielTéléphone & Courriel
–– Relais olympiquesRelais olympiques
Pour tous
Pour les CD
Coordonnées utilesCoordonnées utiles
DRJSCS : DRJSCS : www.centre.drjscs.gouv.frwww.centre.drjscs.gouv.frDDCS 45 : www.loiret.gouv.frwww.loiret.gouv.fr
� CNDS coordination et emploi : Guillaume PICHARD 02.38.42.42.13� CNDS Santé: Patrick LEFORT 02.38.42.42.24 � CNDS Equipement : Gwenaelle CROTTÉ-BRAULT 02.38.42.42.12� CNDS Secrétariat : Sarah DARDEAU 02.38.42.42.15
courriels : [email protected]
Services de l’Etat :
CDOS : http://loiret.franceolympique.comhttp://loiret.franceolympique.com
� Frédéric GILLES – 02.38.49.88.46 - [email protected]
Mouvement sportif :
PRÉFET DU LOIRET
Service civiqueService civique
Service civiqueService civique
•• Depuis 2010, 15% des missions sont liés à laDepuis 2010, 15% des missions sont liés à la
thématique Sportthématique Sport
•• 73 structures ont un agrément dont 3073 structures ont un agrément dont 30
associations sportives (comités et clubs)associations sportives (comités et clubs)
•• la discipline la plus représentée est le football (12la discipline la plus représentée est le football (12
clubs agréés)clubs agréés)
•• Depuis janvier 2016, l’agrément délivré est de 3Depuis janvier 2016, l’agrément délivré est de 3
ansans
Sécurité routièreSécurité routière
Merci pour votre attentionMerci pour votre attention
Epieds en beauce,Charsonville
Quartiers Politiques de la VilleQuartiers Politiques de la Villedans le Loiretdans le Loiret
•• Saint Jean de la Ruelle (Les chaises, les TroisSaint Jean de la Ruelle (Les chaises, les Trois
Fontaines)Fontaines)
•• Fleury les Aubrais (Le Clos de la Grande Salle,Fleury les Aubrais (Le Clos de la Grande Salle,
Andrillons ormes du mail, Lignerolles)Andrillons ormes du mail, Lignerolles)
•• Orléans (Dauphine, La Source, Argonne,Orléans (Dauphine, La Source, Argonne,
Blossières)Blossières)
•• Saint-Jean-de-Braye (Pont Bordeaux)Saint-Jean-de-Braye (Pont Bordeaux)
Quartiers Politique de la VilleQuartiers Politique de la Villedans le Loiretdans le Loiret
•• Châlette-sur-Loing (Vésine)Châlette-sur-Loing (Vésine)
•• Montargis, Châlette-sur-Loing, Villemandeur (LeMontargis, Châlette-sur-Loing, Villemandeur (Le
Plateau)Plateau)
•• Montargis (La Chaussée)Montargis (La Chaussée)
•• Montargis, Châlette-sur-Loing (Le Bourg-Montargis, Châlette-sur-Loing (Le Bourg-
Chautemps)Chautemps)
•• Sully-sur-Loire (Le Hameau)Sully-sur-Loire (Le Hameau)
•• Gien (Champ de la Ville, Montoire)Gien (Champ de la Ville, Montoire)
•• Pithiviers (Quartiers Nord, Saint Aignan)Pithiviers (Quartiers Nord, Saint Aignan)