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BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES

Édition Chronologique n° 40 du 13 août 2014

PARTIE PERMANENTEMarine nationale

Texte 15

CIRCULAIRE N° 0-3152-2014/DEF/EMM/MCO/TRANSVERSErelative à la composition du sac et du trousseau du personnel militaire de la marine, de la gendarmerie maritime et des ayants

droit.

Du 10 juin 2014

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maintien en condition opérationnelle transverse ».

CIRCULAIRE N° 0-3152-2014/DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE relative à la composition du sac et dutrousseau du personnel militaire de la marine, de la gendarmerie maritime et des ayants droit.

Du 10 juin 2014

NOR D E F B 1 4 5 1 1 8 6 C

Références :

a) Instruction n° 1/DEF/EMM/RH/CPM du 15 juin 2004 (BOC, 2004, p. 3793 ; BOEM557-1.1) modifiée.b) Instruction provisoire n° 0-3306-2014/DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE du 10 juin 2014(BOC n° 36 du 25 juillet 2014, texte 14 ; BOEM 554-1.1).

Pièce(s) Jointe(s) :

Dix-sept annexes.

Textes abrogés :

Circulaire n° 174/M/CMa/3 du 13 mai 1974 (BOC, p. 1045 ; BOEM 554-1.2.2) modifiée.Circulaire n° 229/DEF/CMa/3 du 21 septembre 1981 (BOC, p. 4273 ; BOEM 554-1.2.1).Circulaire n° 528/DEF/DCCM/CMa/1 du 14 mai 1990 (BOC, p. 1579 ; BOEM 554-1.2.2)modifiée.Circulaire n° 105/DEF/DCCM/LOG/HCC du 12 mars 1992 (BOC, p. 1084 ; BOEM554-1.2.2) modifiée.Circulaire n° 628/DEF/DCCM/LOG/HCC du 17 octobre 1996 (BOC, p. 4281 ; BOEM554-1.1).Circulaire n° 199/DEF/DCCM/LOG/HCC du 11 mars 1999 (BOC, p. 2028 ; BOEM 554-1.1).Circulaire n° 284/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 3 mai 2002 (BOC, 2002, p. 3411 ; BOEM554-1.6).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 554-1.1

Référence de publication : BOC n° 40 du 13 août 2014, texte 15.

Préambule.

La présente circulaire a pour objet de définir la composition du trousseau et du sac du personnel militaire de lamarine, de la gendarmerie maritime et des ayants droit [référence b)]. Les effets et accessoires spéciaux,délivrés à titre de prêt pour un emploi spécifique, ne sont pas traités dans ce document. Les dotations et lesmodalités de renouvellement de ces équipements seront précisées par instructions et circulaires à paraîtreultérieurement.

1. FICHES D'HABILLEMENT.

Les fiches habillement précisent, pour chaque catégorie de personnel, les effets délivrés à l’incorporation et lecas échéant, à l’issue de la période probatoire. Elles constituent également le référentiel des effets ouverts aurenouvellement sur le compte de points des marins.

Le trousseau ou le sac est complété par des effets de spécialité, de milieu ou liés à la zone géographiqued’affectation dont la première délivrance et le renouvellement sont soumis par principe à l’une des conditionssuivantes :

- appartenir à la spécialité concernée pour les effets de spécialité ;

- être destiné à une période d’embarquement pour les effets de milieu ;

- servir dans la zone géographique dite zone « chaude » ou « tropicale ».

La première délivrance est effectuée :

- pendant ou à l’issue de la période de formation pour les effets de spécialité ;

- lors du premier embarquement pour les effets de milieu ;

- lors de la première affectation dans la zone géographique dite zone « chaude » ou « tropicale ».

La liste des compléments de référence est précisée dans les fiches A1 (personnel masculin) et A2 (personnelféminin). Les compléments dits zone « chaude » ou « tropicale » font l’objet d’adaptations éventuelles,fonction de la catégorie de personnel.

FICHE. PERSONNEL. CATÉGORIES.

A1 Masculin

Officier école navale (externe, titres, école navale interne), officier sous contrat, élève officierpilote de l'aéronautique navale, administrateurs des affaires maritimes.

Officier marinier, maistrancier.

A2 Féminin

Officier école navale (externe, titres, école navale interne), officier sous contrat, élève officierpilote de l'aéronautique navale, administrateurs des affaires maritimes.

Officier marinier, maistrancier.

Quartier-maître de la flotte.

A3 Masculin

Officier volontaire aspirant, volontaire élève officier de la marine marchande, élève polytechniciencycle long.

Volontaire officier marinier.

A4 Féminin

Officier volontaire aspirant, volontaire élève officier de la marine marchande, élève polytechniciencycle long.

Volontaire officier marinier.

Volontaire quartier-maître, mousse.

B1 Masculin

Officier préparation militaire supérieure, élève polytechnicien cycle court, officier de la réservecitoyenne.

Officier marinier de la réserve citoyenne.

B2 Féminin

Officier préparation militaire supérieure, élève polytechnicien cycle court, officier de la réservecitoyenne.

Officier marinier de la réserve citoyenne.

Quartier-maître de la réserve citoyenne.

B3 Masculin Quartier-maître de la flotte.

B4 Masculin Mousse, volontaire quartier-maître.

B5 Masculin Quartier-maître réserve citoyenne.

B6 MasculinPréparation militaire marine.

Bac pro.

B7 FémininPréparation militaire marine.

Bac pro.

C1 Masculin Gendarme maritime.

C2 Féminin Gendarme maritime.

C3 Tous Effets spécifiques gendarmerie.

D1 Masculin Élève du lycée naval.

D2 Féminin Élève du lycée naval.

2. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX CHANGEMENTS DE CATÉGORIES.

Les marins bénéficient d’une délivrance gratuite d’effets et de prestations dans les conditions suivantes :

- promotion d’un quartier-maître masculin au grade de second-maître (fiche A1) ;

- recrutement d’un quartier-maître de la flotte initialement mousse ou volontaire (fiche A2 pour lepersonnel féminin, fiche B3 personnel masculin) ;

- admission au choix ou aux concours dans le corps des officiers spécialisés de la marine (fiche B1pour le personnel masculin, fiche B2 pour le personnel féminin).

3. CHANGEMENT DE GRADE.

Lorsque des dispositions particulières aux changements de catégorie ne sont pas applicables, le marinbénéficie à titre gratuit :

- du galonnage de deux vestons, deux vestes ou deux vareuses bleus suivant la catégorie du personnel;

- du galonnage d’un veston blanc pour quartier-maître et matelot masculin ;

- du galonnage du manteau ou caban suivant la catégorie du personnel ;

- du galonnage de trois chemisettes blanches pour quartier-maître et matelot masculin ;

- d’une paire de manchons et de pattes d’épaule ;

- de deux bandeaux de casquette pour le personnel masculin officier et officier marinier ;

- de deux écussons pression si le changement de grade implique son évolution ;

- de deux insignes de tricorne à partir du grade de maître si le changement de grade implique sonévolution ;

- d’un insigne brodé auto agrippant ;

- une dragonne pour sabre si le changement de grade implique son évolution.

4. RÉSERVE OPÉRATIONNELLE.

Le personnel de la réserve opérationnelle est bénéficiaire d’un droit de tirage d’effets militaires à taux réduit.Il assure l’entretien de son sac ou de son trousseau dans les mêmes conditions que celles définies pour lepersonnel d’active.

Dans le cas où le personnel de la réserve opérationnelle n’a pas servi auparavant dans la marine, il bénéficie,en fonction de son grade, de la délivrance d’un sac ou d’un trousseau de volontaire et des éventuelscompléments de spécialité.

5. PEINTRES ET ÉCRIVAINS DE LA MARINE.

Les peintres et écrivains bénéficient de la délivrance d’un trousseau de volontaire (fiches B1 et B2). Lestenues sont délivrées avec l’insigne de peintre ou d’écrivain, sans marque distinctive de grade.

6. TEXTES ABROGÉS.

Les textes ci-dessous sont abrogés :

- circulaire n° 174/M/CMa/3 du 13 mai 1974 modifiée, relative à la tenue des gendarmes maritimesmotocyclistes. Confection des culottes de cheval et des bottes ;

- circulaire n° 229/DEF/CMa/3 du 21 septembre 1981 relative à la mise en service d'une nouvellefiche d'habillement pour les quartiers-maîtres et matelots engagés ;

- circulaire n° 528/DEF/DCCM/CMa/1 du 14 mai 1990 modifiée, relative au régime d'habillement dupersonnel officier et non officier de la gendarmerie maritime ;

- circulaire n° 105/DEF/DCCM/LOG/HCC du 12 mars 1992 modifiée, relative à l'habillement dupersonnel militaire non officier de la gendarmerie maritime ;

- circulaire n° 628/DEF/DCCM/LOG/HCC du 17 octobre 1996 relative au régime administratif desdélivrances individuelles d'habillement : principes généraux ;

- circulaire n° 199/DEF/DCCM/LOG/HCC du 11 mars 1999 relative à la tenue de soirée des officiers,fournitures par la marine ;

- circulaire n° 284/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 3 mai 2002 relative aux allocations en effetsspéciaux destinés à l'équipement du personnel militaire des ateliers militaires de la flotte.

7. DISPOSITIONS TRANSITOIRES.

Le service commissariat des armées proposera à l’état-major de la marine la mise en œuvre de dispositionstransitoires pour les évolutions de la composition du sac et du trousseau qui ne sont pas immédiatementapplicables.

Ces mesures feront l’objet d’une communication appropriée.

8. PUBLICATION.

La présente circulaire est publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral,sous-chef d'état-major « soutiens et finances »,

Louis-Michel GUILLAUME.

ANNEXE I.FICHES HABILLEMENT A1.

A1

PERSONNEL MASCULIN

OFFICIER, OFFICIER MARINIER ENGAGÉ, OFFICIER DES AFFAIRES MARITIMES, ÉLÈVEOFFICIER PILOTE DE L'AÉRONAUTIQUE NAVALE

1. EFFETS DÉLIVRÉS À L'INCORPORATION.

DÉSIGNATION. NOMBRE/PAIRE.DÉLIVRANCE À

L’INCORPORATION.DÉLIVRANCE EN FIN DEPÉRIODE PROBATOIRE.

Bonnet de mer laine 1 1 /

Combinaison de travail bleuclair (1)

1 1 /

Surveste de sortie h 1 1 /

Chaussure de service courant desécurité

1 1 /

Polo service courant manchescourtes

2 2 /

Polo service courant mancheslongues

2 2 /

Jersey avec pattes d'épaules bleumarine

1 1 /

Pantalon de service courant mod2009

2 2 /

Tricot bleu de service courantmarine nationale

2 2 /

Veste survêtement modèle 2006 1 1 /

Pantalon survêtement modèle2006

1 1 /

M i - c h a u s s e t t e e n l a i n e e tpolyamide noire

3 3 /

Boucle doré sangle textile 2 1 1

Porte-documents skai noir 1 1 /

Sac de transport 1 1 /

Sangle textile bleue avec ferret 2 1 1

Plaque identité + chaînette 1 / 1

Bandeau casquette 2 1 1

Casquette + coiffe blanche 2 1 1

Écusson pression 2 1 1

Coiffe casquette blanche 2 1 1

Manteau uniforme officier etofficier marinier

1 / 1

Pan ta lon b l eu c ro i sé l a inepolyester

2 1 1

V e s t o n b l e u c r o i s é l a i n epolyester modèle 01

2 1 1

3 2 1

Chemise blanche homme 2011interarmées

Chemisette blanche homme2011 interarmées

3 2 1

Chaussure noire modèle cadre 1 1 /

Cravate régate noire 2 1 1

Gant blanc CCC 1 1 /

Gant cuir noir 1 1 /

Insigne brodé auto agrippant 1 1 /

Manchon ancre 1 1 /

Patte d'épaule ancre 1 1 /

2. COMPLÉMENT OFFICIER, OFFICIER DES AFFAIRES MARITIMES, OFFICIER MARINIERSUPÉRIEUR ET ÉLÈVE OFFICIER PILOTE DE L'AÉRONAUTIQUE NAVALE.

Pour les élèves officier pilote de l'aéronautique navale (EOPAN), délivrance à l'issue de la formation.

Bélière grande soie noire (2) 1

Bélière petite soie noire 1

Dragonne (3) 1

Sabre (2) 1

Épée (4) 1

3. COMPLÉMENT ÉLÈVE DE L'ÉCOLE NAVALE (CONCOURS EXTERNE, TITRES, ÉCOLENAVALE INTERNE).



Insigne métal pour béret groupeécoles Poulmic

1 / 1

Béret drap bleu pour fusiliermarin

1 / 1

Ceinture sangle verte OTANboucle verte

1 / 1

Brodequin de marche 1 / 1

Chaussure de brousse modèle F2tige haute

1 / 1

Chemise modèle F1 vert 2 / 2

Jersey avec pattes d'épaules vertOTAN

1 / 1

M i - b a s v e r t O T A Nlaine-polyester pied bouclette

3 / 3

Pantalon de combat satin barioléthéâtre européen

2 / 2

Veste de combat satin barioléethéâtre européen

1 / 1

Blouson fourrure polaire 1 / 1

4. COMPLÉMENT POUR PERSONNEL EMBARQUÉ [FORCES DE SURFACE ET FORCESSOUS-MARINES (PERSONNEL AFFECTÉ, MIS POUR EMPLOI, MIS EN SUBSISTANCE À BORDD'UN BÂTIMENT OU D'UN SOUS-MARIN)].

DÉSIGNATION. NOMBRE/PAIRE.

Chemise modèle F1 bleu marine 2

Cagoule en aramide 2

Gant montant en aramide 2

Bas écrus 2

Pochette pour accessoires de la combinaison de combat 1

Combinaison serge thermostable marine nationale 2

Pantalon de travail bleu Bugatti (5) 2

5. COMPLÉMENT POUR PERSONNEL, COMMANDO, FUSILIER, PLONGEUR DÉMINEUR,ENTRAÎNEMENT PHYSIQUE MILITAIRE ET SPORTIF ET ÉLÈVE INFIRMIER.


Béret drap bleu pour fusilier marin 1(6)

Insigne métal pour béret fusilier 1(6)

Ceinture sangle verte OTAN boucle verte 1

Brodequin de marche 1

Chaussure de brousse modèle F2 tige haute 1

Chemise modèle F1 vert 2

Jersey avec pattes d'épaules vert OTAN 1

Mi-bas vert OTAN laine-polyester pied bouclette 3

Pantalon de combat satin bariolé théâtre européen 2

Sous-vêtement vert OTAN jambes longues 2

Sous-vêtement vert OTAN manches longues 2

Veste de combat satin bariolée théâtre européen 2

Blouson fourrure polaire 1

6. COMPLÉMENT POUR PERSONNEL SOUS MARINIER.


Chaussure de plaisance bleu marine 1

Jersey à col roulé 1

7. COMPLÉMENT POUR PERSONNEL MARIN POMPIER SERVANT EN COMPAGNIE À TERRE(NON DÉLIVRÉ AU MARIN POMPIER SERVANT AU BATAILLON DES MARINS POMPIERS DEMARSEILLE).


Polo service courant manches courtes 1

Polo service courant manches longues 1


Bas écrus 3

Brodequin incendie en cuir avec coque 1

Gant de protection et d'intervention 2


Pantalon sergé thermostable 2

Veste sergé thermostable 2

8. COMPLÉMENT POUR PERSONNEL DE SPÉCIALITÉ GÉRANT DE COLLECTIVITÉ.


Pantalon cuisinier 2

Chaussure de sécurité pour cuisine 1

Veste de cuisinier 2

9. COMPLÉMENT ZONE CHAUDE.

Pour les élèves en formation à l'école navale allemande (EFENA), délivrance à l'incorporation.


Sangle textile blanche avec ferret 1

Pantalon blanc polyester viscose 2

Veston blanc modèle 2009 1

Mi-chaussette polyamide blanche 2

Chaussure cuir blanc 1

10. COMPLÉMENT ZONE TROPICALE.



Short de service courant mod 2011 (7) 2

Chaussure de plaisance bleu marine (7) 1

Culotte courte outre-mer bariolée théâtre européen (8) 2

Chemisette outre-mer bariolée théâtre européen (8) 2

11. EFFET TENUE DE SOIRÉE.

Uniquement pour personnel officier - Délivrance à titre onéreux.


Spencer blanc 1

Spencer bleu 1

Pantalon de soirée bleu 1

Chemise de soirée 1

Nœud papillon noir 1

Ceinture de soirée 1

Pattes d'épaules de soirée 1

12. COMPLÉMENT POUR LES QUARTIERS-MAÎTRES PROMUS SECOND-MAȊTRES.


Bandeau casquette 2

Casquette + coiffe blanche 2

Écusson pression 2

Coiffe casquette blanche 2

Manteau uniforme officier et officier marinier 1

Pantalon bleu croisé laine polyester 2

Veston bleu croisé laine polyester modèle 01 2

Chemise blanche homme 2011 interarmées 3

Chemisette blanche homme 2011 interarmées 3

Cravate régate noire 2

Gant blanc CCC 1

Gant cuir noir 1

Insigne brodé auto agrippant 1

Manchon ancre 1

Patte d'épaule ancre 1

(1) Deux pour le personnel de spécialité atelier naval, mécanicien, électricien, mécanicien d’arme, manœuvrier, porteur,avionique - délivrance du complément en fin de période probatoire.

(2) Non délivré au personnel officier des affaires maritimes.

(3) Officier marinier et aspirant/noire, officier subalterne/frange or, officier supérieur et officier général/gland or.

(4) Uniquement délivré au personnel officier des affaires maritimes.

(5) Uniquement : pour tout personnel des bases aéronautiques navales embarqué ou non, de spécialité pont d’envol,avionique, porteur, maintenance aéronautique.Pour personnel affecté porte-avions, bâtiment de projection et de commandement, bâtiment porte hélicoptères des servicesinstallations aviation et pont d'envol-hangar (PEH) - Justification par ordre particulier commandant d’unité.

(6) Uniquement délivré au personnel de spécialité fusilier.

(7) Non delivré au personnel, commando, fusilier (FUSIL) et entraînement physique militaire et sportif (EPMS).

(8) Uniquement délivré au personnel, commando, FUSIL, plongeur démineur et EPMS.

ANNEXE II.FICHES HABILLEMENT A2.

A2

PERSONNEL FÉMININ

OFFICIER, OFFICIER MARINIER ENGAGÉ, OFFICIER DES AFFAIRES MARITIMES, ÉLÈVEOFFICIER PILOTE DE L'AÉRONAUTIQUE NAVALE, QUARTIER-MAȊTRE DE LA FLOTTE





Combinaison de travail bleu clair (1) 1 1 /

Surveste de sortie personnel fémininde la marine

1 1 /


1 1 /

Polo service courant manches courtes 2 2 /

Polo service courant manches longues 2 2 /

Pantalon de service courant mod 2009personnel féminin de la marine

2 2 /


1 1 /

Tricot bleu de service courant marinenationale

2 2 /

Pantalon survêtement modèle 2006 1 1 /


Mi-chaussette en laine et polyamidenoire

3 3 /






Écusson pression 2 1 1

Cravate régate noire 2 1 1


Manchon ancre 1 1 /



Chaussure basse noire personnelféminin de la marine

1 1 /

Chemisette blanche femme 2011interarmées

3 2 1

C h e m i s i e r b l a n c f e m m e 2 0 1 1interarmées

3 2 1

Coiffe blanche tricorne 4 2 2

Escarpin noir personnel féminin de lamarine

1 / 1

Gant cuir noir personnel féminin de lamarine

1 1 /

Jupe bleue modèle 2009 1 / 1

Manteau uniforme personnel fémininde la marine

1 / 1

Pantalon bleu personnel féminin de lamarine modèle 2009

2 1 1

Tricorne bleu marine 2 1 1

Insigne de tricorne (à partir de maitre) 2 1 1

Veste bleue personnel féminin de lamarine modèle 95

2 1 1

2. COMPLÉMENT OFFICIER, OFFICIER DES AFFAIRES MARITIMES, OFFICIERS MARINIERSSUPÉRIEURS ET ÉLÈVE OFFICIER PILOTE DE L’AERONAUTIQUE NAVALE.

Pour les élèves officier pilote de l'aéronautique navale (EOPAN), délivrance à l'issue de la formation.

Bélière grande soie noire (2) 1


Dragonne noire (3) 1

Sabre (2) 1

Épée (4) 1

3. COMPLÉMENT ÉLÈVE DE L’ÉCOLE NAVALE (CONCOURS EXTERNE, TITRES, ÉCOLENAVALE INTERNE).



Insigne métal pour béret groupeécoles Poulmic

1 / 1

Béret drap bleu pour fusiliermarin

1 / 1

Ceinture sangle verte OTANboucle verte

1 / 1

Brodequin de marche 1 / 1

Chaussure de brousse modèle F2tige haute

1 / 1

Chemise modèle F1 vert 2 / 2

Jersey avec pattes d'épaules vertOTAN

1 / 1

M i - b a s v e r t O T A Nlaine-polyester pied bouclette

3 / 3

Pantalon de combat satin barioléthéâtre européen

2 / 2

Veste de combat satin barioléethéâtre européen

1 / 1

Blouson fourrure polaire 1 / 1

4. COMPLÉMENT POUR PERSONNEL EMBARQUÉ (PERSONNEL AFFECTÉ, MIS POUR EMPLOI,MIS EN SUBSISTANCE À BORD D'UN BÂTIMENT OU D'UN SOUS-MARIN) (FORCES DE SURFACEET FORCES SOUS-MARINES).





Bas écrus 2


Combinaison sergé thermostable marine nationale 2

Pantalon de travail bleu Bugatti (5) 2

5. COMPLÉMENT POUR PERSONNEL, COMMANDO, FUSILIER, PLONGEUR DÉMINEUR,ENTRAÎNEMENT PHYSIQUE MILITAIRE ET SPORTIF ET ÉLÈVE INFIRMIER.


Béret drap bleu pour fusilier marin 1(6)

Insigne métal pour béret fusilier 1(6)

Ceinture sangle verte OTAN boucle verte 1

Brodequin de marche 1

Chaussure de brousse modèle F2 tige haute 1

Chemise modèle F1 vert 2

Jersey avec pattes d'épaules vert OTAN 1

Mi-bas vert OTAN laine-polyester pied bouclette 3

Pantalon de combat satin bariolé théâtre européen 2

Sous-vêtement vert OTAN jambes longues 2

Sous-vêtement vert OTAN manches longues 2

Veste de combat satin bariolée théâtre européen 2

Blouson fourrure polaire 1

6. COMPLÉMENT POUR PERSONNEL SOUS MARINIER.



Jersey à col roulé 1

7. COMPLÉMENT POUR PERSONNEL MARIN POMPIER SERVANT EN COMPAGNIE À TERRE(NON DÉLIVRÉ AU MARIN POMPIER SERVANT AU BATAILLON DES MARINS POMPIERS DEMARSEILLE).



Polo service courant manches longues 1


Bas écrus 3

Brodequin incendie en cuir avec coque 1

Gant de protection et d'intervention 2


Pantalon sergé thermostable 2

Veste sergé thermostable 2

8. COMPLÉMENT POUR PERSONNEL DE SPÉCIALITÉ GÉRANT DE COLLECTIVITÉ.


Pantalon cuisinier 2

Chaussure de sécurité pour cuisine 1

Veste de cuisinier 2






Chaussure basse blanche personnel féminin marine 1

Escarpin blanc personnel féminin marine 1

Jupe blanche modèle 2009 1

Pantalon blanc personnel féminin marine modèle 2009 2

Veste blanche manches longues personnel féminin marine 1

Veste blanche personnel féminin marine (7) 1




Short de service courant mod 2011 personnel féminin marine (8) 2

Chaussure de plaisance bleu marine (8) 1

Culotte courte outre-mer bariolée théâtre européen (9) 2

Chemisette outre-mer bariolée théâtre européen (9) 2

11. EFFET TENUE DE SOIRÉE.

Uniquement personnel officier - Délivrance à titre onéreux.


Boléro blanc 1

Boléro bleu 1

Jupe longue pour tenue de soirée 1

Chemisier pour tenue de soirée 1

Lavallière 1

Pattes d'épaules pour tenue de soirée 1

12. COMPLÉMENT POUR QUARTIER-MAÎTRE DE LA FLOTTE ISSU D'UN RECRUTEMENTINTERNE (MOUSSE, VOLONTAIRE, QUARTIER-MAÎTRE).


Combinaison de travail bleu clair (10) 1

Boucle doré sangle textile 1

Sangle textile bleue avec ferret 1

Écusson pression 1


Chemisette blanche femme 2011 interarmées 1

Chemisier blanc femme 2011 interarmées 1

Coiffe blanche tricorne 2

Escarpin noir PFM 1

Jupe bleue modèle 2009 1

Manteau uniforme PFM 1

Tricorne bleu marine 1

(1) Deux pour le personnel : de spécialité atelier naval, mécanicien, électricien, mécanicien d'arme, manœuvrier, porteur,avionique - matelot machine, pont, maintenance aéronautique (MAINTAE) - Délivrance du complément en fin de périodeprobatoire.

(2) Non délivré au personnel officier des affaires maritimes.

(3) Officier marinier et aspirant/noire, officier subalterne/frange or, officier supérieur et officier général/gland or.

(4) Uniquement délivré au personnel officier des affaires maritimes.

(5) Uniquement : pour tout personnel des bases aéronautiques navales embarqué ou non, de spécialité pont d’envol,avionique, porteur, maintenance aéronautique.Pour personnel affecte porte-avions, bâtiment de projection et de commandement, bâtiment porte hélicoptères des servicesinstallations aviation et PEH - Justification par ordre particulier commandant d’unité.

(6) Uniquement délivré au personnel de spécialité fusilier.

(7) Uniquement à titre onéreux.

(8) Non délivré au personnel, commando, fusilier et entraînement physique militaire et sportif (EPMS).

(9) Uniquement délivré au personnel, commando, fusilier, plongeur démineur et EPMS.

(10) Uniquement pour le personnel machine, pont.

ANNEXE III.FICHES HABILLEMENT A3.

A3

PERSONNEL MASCULIN

OFFICIER (VOLONTAIRE OFFICIER ASPIRANT, VOLONTAIRE ÉLÈVE OFFICIER DE LA MARINEMARCHANDE - OFFICIER ÉLÈVE POLYTECHNICIEN CYCLE LONG), VOLONTAIRE OFFICIER

MARINIER.




Bonnet de mer laine (1) 1 1 /

Combinaison de travail bleu clair 1 1 /

Surveste de sortie H (1) 1 1 /


1 1 /


2 2 /


2 2 /

Jersey avec pattes d'épaules bleumarine (1)

1 1 /


2 2 /


2 2 /



1 1 /


3 3 /

Boucle doré sangle textile 1 1 /

Porte-documents skai noir (2) 1 1 /


Sangle textile bleue avec ferret 1 1 /


Bandeau casquette 1 1 /

Casquette + coiffe blanche 1 1 /

Écusson pression 1 1 /

Coiffe casquette blanche 1 1 /

P a n t a l o n b l e u c r o i s é l a i n epolyester

2 1 1

V e s t o n b l e u c r o i s é l a i n epolyester modèle 01 (1)

1 1 /

Chemise blanche homme 2011interarmées

2 2 /

2 2 /

Chemisette blanche homme 2011interarmées


Cravate régate noire 1 1 /


Gant cuir noir 1 1 /


Manchon ancre 1 1 /


2. COMPLÉMENTS.

Les compléments sont délivrés dans les mêmes conditions que celles précisées en A1.

(1) Non délivré au volontaire en zone tropicale.

(2) Non délivré au volontaire.

ANNEXE IV.FICHES HABILLEMENT A4.

A4

PERSONNEL FÉMININ

OFFICIER (VOLONTAIRE OFFICIER ASPIRANT, VOLONTAIRE ÉLÈVE OFFICIER DE LA MARINEMARCHANDE, OFFICIER ÉLÈVE POLYTECHNICIEN CYCLE LONG), VOLONTAIRE OFFICIER

MARINIER, VOLONTAIRE QUARTIER-MAÎTRE, MOUSSE






Surveste de sortie personnel fémininmarine (1)

1 1 /


1 1 /

Polo service courant manches courtes 2 2 /

Po lo se rv i ce couran t mancheslongues

2 2 /

Pantalon de service courant mod2009 personnel féminin marine

2 2 /


1 1 /

Tricot bleu de service courant marinenationale

2 2 /

Pantalon survêtement modèle 2006 1 1 /


Mi-chaussette en laine et polyamidenoire

3 3 /






Écusson pression 1 1 /

Cravate régate noire 1 1 /


Manchon ancre 1 1 /



Chaussure basse noire personnelféminin marine

1 1 /

Chemisette blanche femme 2011interarmées

2 2 /

C h e m i s i e r b l a n c f e m m e 2 0 1 1 2 2 /

interarmées

Coiffe blanche tricorne 2 2 /

Gant cuir noir personnel fémininmarine

1 1 /

Caban (3) 1 / 1

Pantalon bleu personnel fémininmarine modèle 2009

2 1 1

Tricorne bleu marine 1 1 /

Veste b leue personnel fémininmarine modèle 95 (2)

1 1 /

2. COMPLÉMENTS.

Les compléments sont délivrés dans les mêmes conditions que celles précisées en A2 exception - articles nondélivrés :

Escarpin blanc personnel féminin marine

Jupe blanche modèle 2009



(3) Uniquement mousse.

ANNEXE V.FICHES HABILLEMENT B1.

B1

PERSONNEL MASCULIN

OFFICIER PRÉPARATION MILITAIRE SUPÉRIEURE, OFFICIER ÉLÈVE POLYTECHNICIEN CYCLECOURT

OFFICIER, OFFICIER MARINIER DE LA RÉSERVE CITOYENNE



Jersey avec pattes d'épaules bleu marine (1) 1

Mi-chaussette en laine et polyamide noire (1) 2


Sangle textile bleue avec ferret (1) 1

Bandeau casquette 1


Écusson pression 1

Pantalon bleu croisé laine polyester (1) 1

Veston bleu croisé laine polyester modèle 01 (1) (2) 1



Chaussure noire modèle cadre (1) 1


Manchon ancre 1


2. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.

Les officiers choix ou concours bénéficient de l’intégralité des effets listés ci-dessus. Ils bénéficient égalementdu galonnage du manteau, de la délivrance d’un insigne brodé auto agrippant.

3. EFFETS DE SUBSTITUTION POUR LE RÉSERVISTE SERVANT EN ZONE TROPICALE.






(1) Non délivré au réserviste servant en zone tropicale.

(2) Non délivré au préparation militaire supérieure et au polytechnicien.

ANNEXE VI.FICHES HABILLEMENT B2.

B2

PERSONNEL FÉMININ

OFFICIER PRÉPARATION MILITAIRE SUPÉRIEURE, OFFICIER ÉLÈVE POLYTECHNICIEN CYCLECOURT

OFFICIER, OFFICIER MARINIER, QUARTIER-MAÎTRE DE LA RÉSERVE CITOYENNE




Mi-chaussette en laine et polyamide noire (1) 2



Écusson pression 1


Manchon ancre 1


Chaussure basse noire personnel féminin de la marine (1) 1




Pantalon bleu personnel féminin de la marine modèle 2009 (1) 1


Veste bleue personnel féminin de la marine modèle 95 (1) (2) 1

2. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.

Les officiers spécialisés de la marine choix ou concours bénéficient de l’intégralité des effets listés ci-dessus.Ils bénéficient également du galonnage du manteau, de la délivrance d’un insigne brodé auto agrippant.

3. EFFETS DE SUBSTITUTION POUR LE RÉSERVISTE SERVANT EN ZONE TROPICALE.



Chaussure basse blanche personnel féminin de la marine 1

Pantalon blanc personnel féminin de la marine modèle 2009 2

Veste blanche manches longues personnel féminin de la marine 1

(1) Non délivré au réserviste servant en zone tropicale.

(2) Non délivré au PMS et au polytechnicien cycle court.

ANNEXE VII.FICHES HABILLEMENT B3.

B3

PERSONNEL MASCULIN

QUARTIER-MAÎTRE DE LA FLOTTE




Bonnet de marin 2 1 1

Coiffe blanche pour bonnet demarin

2 1 1


Ruban légendé 2 1 1

Caban 1 / 1

Col amovible réversible 2 1 1

Vareuse bleue quartier-maître etmatelot

2 1 1

Pantalon bleu quartier-maître etmatelot modèle 94

2 1 1

C h e m i s e t t e b l a n c h equartier-maître et matelot

3 2 1

Combinaison de travail bleu clair(1)

1 1 /

Surveste de sortie H 1 1 /


1 1 /


2 2 /


2 2 /


2 2 /


2 2 /


1 1 /


1 1 /


Tricot rayé 2 1 1

Jersey 1 1 1


3 3 /



Cravate marin 2 1 1





Manchon ancre 1 1 /


2. COMPLÉMENTS.


Exception - compléments zone chaude.

3. ARTICLES NON DÉLIVRÉS.

Pantalon blanc polyester viscose

Veston blanc modèle 2009

Mi-chaussette polyamide blanche

Chaussure cuir blanc

4. REMPLACÉS PAR.


Pantalon blanc à pont QMM 2

Vareuse blanche QMM 1

5. COMPLÉMENT POUR QUARTIER-MAÎTRE DE LA FLOTTE ISSU D'UN RECRUTEMENTINTERNE (MOUSSE, VOLONTAIRE QUARTIER-MAÎTRE ET MATELOT).

DÉSIGNATION. DÉLIVRANCE EN FIN DE PÉRIODE PROBATOIRE.

Bonnet de marin 1

Coiffe blanche pour bonnet de marin 1

Ruban légendé 2

Caban (uniquement pour volontaire) 1

Vareuse bleue quartier-maître et matelot 1

Chemisette blanche quartier-maître et matelot 1

Combinaison de travail bleu clair (2) 1

6. COMPLÉMENT POUR QUARTIER-MAÎTRE MUSICIEN DE LA FLOTTE.




(1) Deux pour matelot machine, pont, MAINTAE - Délivrance du complément en fin de période probatoire.

(2) Uniquement pour le personnel matelot machine, pont, MAINTAE.

ANNEXE VIII.FICHES HABILLEMENT B4.

B4

PERSONNEL MASCULIN

MOUSSE, VOLONTAIRE QUARTIER-MAÎTRE




Bonnet de marin 1 1 /

Coiffe blanche pour bonnet demarin

1 1 /


Ruban légendé 1 1 /

Caban (2) 1 / 1

Col amovible réversible 2 1 1

Vareuse bleue quartier-maître etmatelot (1)

1 1 /

Pantalon bleu quartier-maître etmatelot modèle 94

2 1 1

C h e m i s e t t e b l a n c h equartier-maître et matelot

2 2 /


Surveste de sortie H (1) 1 1 /


1 1 /


2 2 /


2 2 /


2 2 /


2 2 /


1 1 /


1 1 /


Tricot rayé (1) 2 1 1

Jersey (1) 1 1 /


3 3 /



Cravate marin 1 1 /





Manchon ancre 1 1 /


2. COMPLÉMENTS.








4. REMPLACÉS PAR.


Pantalon blanc à pont quartier-maître et matelot 2

Vareuse blanche quartier-maître et matelot 1


(2) Uniquement mousse.


ANNEXE IX.FICHES HABILLEMENT B5.

B5

PERSONNEL MASCULIN

QUARTIER-MAÎTRE RÉSERVE CITOYENNE



Bonnet de marin 1


Ruban légendé 1

Col amovible réversible 2

Vareuse bleue quartier-maître et matelot (1) 1

Pantalon bleu quartier-maître et matelot modèle 94 (1) 1

Chemisette blanche quartier-maître et matelot 2


Tricot rayé (1) 2

Jersey (1) 1

Mi-chaussette en laine et polyamide noire 2



Cravate marin 1

Chaussure noire modèle cadre 1

Manchon ancre 1

2. COMPLÉMENTS.








4. REMPLACÉS PAR.


Pantalon blanc à pont quartier-maître et matelot 1

Vareuse blanche quartier-maître et matelot 1

ANNEXE X.FICHES HABILLEMENT B6.

B6

PERSONNEL MASCULIN

PRÉPARATION MILITAIRE MARINE, BAC PRO



Bonnet de marin 1


Ruban légendé 1

Combinaison de travail bleu clair 1

Chaussure de service courant de sécurité 1

Pantalon de service courant mod 2009 1

Tricot bleu de service courant marine nationale 2


Polo service courant manches longues (1) 2





2. EFFETS DE SUBSTITUTION EN ZONE TROPICALE.


Short de service courant mod 2011 1


(1) Non délivré au personnel en zone tropicale.

ANNEXE XI.FICHES HABILLEMENT B7.

B7

PERSONNEL FÉMININ

PRÉPARATION MILITAIRE MARINE, BAC PRO





Écusson pression 1

Combinaison de travail bleu clair 1


Pantalon de service courant mod 2009 personnel féminin de la marine 1



Polo service courant manches longues (1) 2





2. EFFETS DE SUBSTITUTION EN ZONE TROPICALE.


Short de service courant mod 2011 personnel féminin de la marine 1


(1) Non délivré au personnel en zone tropicale.

ANNEXE XII.FICHES HABILLEMENT C1.

C1

PERSONNEL MASCULIN

GENDARME MARITIME





Sac de transport 1


Plaque identité + chaînette 1

Bandeau casquette gendarme maritime 1


Coiffe casquette blanche 1

Écusson pression 1


Veston bleu croisé laine polyester modèle 01 1





Gant blanc CCC 1

Gant cuir noir 1

Manchon gendarme maritime 1

Patte d'épaule gendarme maritime 1

Écusson de manche gendarme maritime 1

Insigne métal complet gendarme maritime 1

Jersey avec pattes d'épaules bleu marine 1

2. COMPLÉMENT OFFICIER, NON OFFICIER (À PARTIR DU GRADE D'ADJUDANT).

Bélière grande soie noire 1


Dragonne (1) 1

Sabre 1


3. COMPLÉMENT POUR PERSONNEL EMBARQUÉ.


Chemise de combat modèle F1 bleu marine 1



Bas écrus 2





Bleu de travail (2) 1










Short de service courant mod 2011 2


(1) Non officier et aspirant/noire, officier subalterne/gland or, officier supérieur et officier général/frange or.

(2) Deux pour le personnel mécanicien, électricien, manœuvrier.

ANNEXE XIII.FICHES HABILLEMENT C2.

C2

PERSONNEL FÉMININ

GENDARME MARITIME





Sac de transport 1


Plaque identité + chaînette 1

Écusson pression 1


Gant blanc CCC 1

Manchon gendarme maritime 1

Patte d'épaule gendarme maritime 1

Écusson de manche gendarme maritime 1

Insigne métal complet gendarme maritime 1

Chaussure basse noire personnel féminin de la marine 1




Insigne de tricorne (à partir de maréchal-des-logis-chef) 1

Gant cuir noir personnel féminin de la marine 1

Pantalon bleu personnel féminin de la marine modèle 2009 2


Veste bleue personnel féminin de la marine modèle 95 1


Jupe bleue modèle 2009 1

Escarpin noir personnel féminin de la marine 1

2. COMPLÉMENT OFFICIER, NON OFFICIER (À PARTIR DU GRADE D'ADJUDANT).



Dragonne (1) 1

Sabre 1


3. COMPLÉMENT POUR PERSONNEL EMBARQUÉ.


Chemise de combat modèle F1 bleu marine 1



Bas écrus 2





Bleu de travail (2) 1





Chaussure basse blanche personnel féminin de la marine 1

Escarpin blanc personnel féminin de la marine 1

Jupe blanche modèle 2009 1

Pantalon blanc personnel féminin de la marine modèle 2009 2

Veste blanche manches longues personnel féminin de la marine 1

Veste blanche personnel féminin de la marine (3) 1



Short de service courant mod 2011 PFM 2


(1) Non officier et aspirant/noire, officier subalterne/frange or, officier supérieur et officier général/gland or.

(2) Deux pour le personnel mécanicien, électricien, manœuvrier.

(3) Uniquement à titre onéreux.

ANNEXE XIV.FICHES HABILLEMENT C3.

C3

EFFETS SPÉCIFIQUES GENDARMERIE

Effets gendarmerie accessibles exclusivement à partir du système d'information « VETIGEND ».

DÉSIGNATION.

Veste service courant de la gendarmerie nationale

Blouson service courant de la gendarmerie nationale

Polo bleu manches longues

Polo bleu manches courtes

Pantalon de service courant

Chaussures montantes de service courant

Chasuble de visibilité

Écusson auto agrippant de spécialistes gendarmerie nationale

Écusson auto agrippant gendarmerie maritime

Housse gilet pare-balles

Gilet d'intérieur

Effets de sport gendarmerie nationale

Pince de cravate

Protège dents

Gants de service courant

Sous-vêtement technique

Pantalon de service nautique

Short bleu service outre-mer

Ceinturon de service courant

ANNEXE XV.FICHES HABILLEMENT D1.

D1

PERSONNEL MASCULIN

LYCÉE NAVAL

Effets délivrés à l'incorporation.


Polo service courant manches longues lycée naval 4


Tshirt sport lycée naval 2

Pantalon de service courant mod 2009 3


Pantalon survêtement modèle 2006 1

Veste survêtement modèle 2006 1



Sac de transport 1





Gant blanc CCC 1

Caban lycée naval 1

Cravate régate marine rouge lycée naval 1

Écusson brodé lycée naval 1

Manchon LN 1

Sweat-shirt 1

Veston bleu lycée naval 1

ANNEXE XVI.FICHES HABILLEMENT D2.

D2

PERSONNEL FÉMININ

LYCÉE NAVAL

Effets délivrés à l'incorporation.




Tshirt sport lycée naval 2

Pantalon survêtement modèle 2006 1

Veste survêtement modèle 2006 1



Sac de transport 1


Gant blanc CCC 1

Chaussure basse noire personnel féminin de la marine 2


Caban lycée naval 1

Cravate régate marine rouge lycée naval 1

Écusson brodé lycée naval 1

Manchon LN 1

Sweat-shirt 1

Veste pour élève féminin du lycée naval 1

Polo service courant manches longues lycée naval 4

Pantalon bleu PFM modèle 2009 1

Pantalon de service courant mod 2009 PFM 3

Jupe bleue 1

Escarpin noir personnel féminin de la marine 1

ANNEXE XVII.GLOSSAIRE.

AAM : administrateur des affaires maritimes.

EFENA : élève en formation à l’école navale allemande.

ENGEP : école navale et groupe des écoles du Poulmic.

ENI : école navale interne.

EOPAN : élève officier pilote de l’aéronautique navale.

OM : officier marinier.

OSC : officier sous contrat.

OTAN : Organisation du traité de l’Atlantique Nord.

PFM : personnel féminin de la marine.

PMM : préparation militaire marine.

PMS : préparation militaire supérieure.

QMF : quartier-maître de la flotte.

QMM : quartier-maître et matelot.

VEO : volontaire élève officier de la marine marchande.

VOA : volontaire des armées.

bulletin officiel des armÉes -...

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