audit et contrôle interne

Upload: amal-allali-cherkaoui

Post on 15-Jul-2015

475 views

Category:

Documents


3 download

TRANSCRIPT

Audit et contrle interne

Quel est le but de ce sminaire?Le but premier de ce sminaire est de savoir: En quoi consiste la vrification des tats financiers; Comment raliser un mandat daudit financier.

Deux questions essentielles: Quoi? Quels travaux doit on entreprendre et dans quel cadre? comment? Comment raliser concrtement ces travaux?

Ce sminaire est structur ainsi: Chapitre I:Nature, rle et frontires de laudit financier; Chapitre II: Les normes de laudit financier Chapitre III:Le contrle interne; Chapitre IV:Les mthodes de laudit financier; Chapitre V:Les techniques de laudit financier

Chapitre 1 : Nature, rle et frontires de l'audit financier

1- Bref historique de laudit

Pourquoi laudit a pris de limportance et sest impos dans le monde de lentreprise ; au point quil est devenu mme obligatoire ? Deux raisons essentielles sont la base de cette propagation de laudit dans les milieux de lentreprise :Laudit au sens moderne du terme est li au dveloppement du capitalisme industriel et financier ; Lmergence de la fonction daudit interne et du concept daudit oprationnel

Raisons lies au dveloppement du capitalisme industriel et financier

Lutilit de laudit sest affirme progressivement, dans les pays industrialiss, pour deux raisons essentielles :

Raisons structurelles ; Raisons circonstancielles.

- Des raisons structurelles : La dissociation partir des annes vingt, dans les grandes socits par actions, entre dune part les apporteurs de fonds et dautre part, les dirigeants a rendu ncessaire la prsence dauditeurs indpendants des parties charges dauthentifier les informations financires et comptables manant des seuls dirigeants. Ces informations financires se sont progressivement enrichies au fil des annes et les utilisateurs se sont diversifis ; leur tour, les administrations, le personnel, les cranciers les ont rclames en souhaitant un haut degr de crdibilit. Ainsi, de mandataires des seuls actionnaires, les auditeurs ont t conduits assumer une fonction sociale de plus en plus large au profit de nombreux utilisateurs.

- Des raisons circonstancielles : le dsastre financier de 1929 et les scandales de lhistoire financire, le craquement du systme bancaire, expliqu largement par une information trompeuse et de qualit insuffisante ont pousss un renforcement des systmes de surveillance et dalerte dans lesquels les auditeurs sont un lment cl.

2-Qu est ce que l'audit ?

L'audit est l'examen professionnel d'une information, en vue d'exprimer sur cette information une opinion responsable et indpendante, par rfrence un critre de qualit ; cette opinion doit accrotre l'utilit de l'information

2-1-L'audit est un examen professionnel

Le caractre professionnel de l'examen se manifeste par : Une mthode : la dmarche gnrale pour conduire l'examen ; Des techniques et des outils utiliser dans le cadre de la mthode. L'auditeur est un professionnel comptent double titre : II a une connaissance suffisante des activits et informations qui font l'objet de son examen. II connat les mthodes et les techniques de l'audit.

2-2-L'audit porte sur des informations La notion d'information est ici conue de faon trs extensive (financires, commerciales, sociales, etc.). Les diffrentes catgories d'informations sur lesquelles peut porter l'audit sont : Informations analytiques ou synthtiques ; Informations historiques ou prvisionnelles ; Informations internes ou externes l'entit mettrice ; Informations quantitatives ou qualitatives ; Informations formelles ou informelles. Ainsi cette grande varit d'informations qui peuvent tre soumises l'audit montre la trs large ouverture de son champ d'application.

2-3-L'expression d'une opinion responsable et indpendante L'opinion formule par l'auditeur est une opinion responsable car elle l'engage de faon personnelle. Elle est galement indpendante, tant l'gard de l'metteur de l'information qu' l'gard des rcepteurs.

2-4-La rfrence un critre de qualit L'expression d'une opinion implique toujours la rfrence un critre de qualit connu et accept de l'metteur, des rcepteurs et de l'auditeur de l'information. Parmi les critres de qualit les plus connus on distingue : la rgularit : c'est la conformit une rgle ; la sincrit avec laquelle les faits ont traduits l'information conformment aux rgles admises ; l'efficacit : : mesure dans laquelle les buts viss ou les effets recherch ont t atteints. efficience : rapport entre les biens ou services produits d'une part et les ressources utilises pour les produire d'autre part. Cest l'conomie dans l'acquisition des ressources humaines et matrielles mises en uvre dans un projet.

2-5-L'accroissement de l'utilit de l'information L'audit doit contribuer accrotre l'utilit de l'information sur laquelle il porte. Le principal apport de l'audit concerne la crdibilit et la scurit que l'on peut attacher l'information. Ces lments peuvent tre apprcis tant par les utilisateurs internes de l'information que par les utilisateurs externes.

3- Les catgories d'audit

Laudit peut ainsi sappliquer toutes sortes dinformations et toutes sortes dentits. Cest pourquoi on peut retenir trois catgories daudit : Laudit financier ; Laudit oprationnel ; Laudit objectif tendu.

3-1- Laudit financier Plusieurs dfinitions sont donnes l'audit financier, et qu'on peut synthtiser dans la dfinition suivante : l'audit financier est l'examen auquel procde un professionnel comptent et indpendant, en vu d'exprimer une opinion motive sur la rgularit, la sincrit et la fidlit avec laquelle les comptes annuels d'une entit traduisent sa situation la date de clture et ses rsultats pour l'exercice considr, en tenant compte du droit et des usages du pays o l'entreprise a son sige.

Laudit financier peut tre accompli : ? dans le cadre de dispositions lgales : ainsi la loi sur les socits commerciales prvoit obligatoirement lexistence dun commissaire aux comptes dans les SA ainsi que dans la SARL dune certaine taille. ? dans le cadre dun contrat : ainsi une entreprise peut elle se soumettre un audit pratiqu par un auditeur externe. Ainsi, la demande dun banquier ou dun actionnaire majoritaire lentreprise pourrait faire lobjet dun audit.

3-2-L'audit oprationnel

Fondamentalement, laudit oprationnel nest rien de plus que lapplication de laudit un ensemble dopration plutt qu un ensemble de donnes financires.(L.Sawer) Laudit oprationnel est gnralement effectu pour aider la direction amliorer les performances de lentit.

3-3- Laudit objectif tendu

Laudit objectif tendu est un concept qui a t dvelopp par le Gnral Accounting Office (G.A.O).

le G.A.O a prcis la nature de laudit objectif tendu. Celui-ci comporte trois lments :

? Laudit financier et de conformit pour dterminer : - si les tats financiers de lentit, objet de laudit, prsentent fidlement la situation financire et le rsultat des oprations financires conformment aux principes comptables gnralement admis ; - si lentit sest conforme aux lois et rglements pouvant avoir un effet important sur les tats financiers.

? Laudit dconomie et defficience pour dterminer : - si lentit gre et utilise ses ressources conomiquement et avec efficience ; - les causes de pratiques non efficientes ou non conomiques ; - si lentit sest conforme aux lois et rglements relatifs lconomie et lefficience.

? Laudit des rsultats des programmes pour dterminer : - si les rsultats ou bnfices souhaits, fixs par le corps lgislatif ou par un autre organe officiel sont atteints ; - si lentit a envisag des solutions pouvant permettre dobtenir les rsultats moindre cots.

On constate, par consquent, que outre llment financier et de conformit, laudit objectif tendu comprend les lments dconomie, defficacit et defficience.

Lappellation daudit des 3 E (Economy, Efficiency, Effectiveness) est souvent utilise par les professionnels amricains pour dsigner laudit objectif tendu.

Chapitre II: Les normes de laudit financiers

Laudit financier

Plusieurs dfinitions sont donnes l'audit financier, et qu'on peut synthtiser dans la dfinition suivante : l'audit financier est l'examen auquel procde un professionnel comptent et indpendant, en vu d'exprimer une opinion motive sur la rgularit, la sincrit et la fidlit avec laquelle les comptes annuels d'une entit traduisent sa situation la date de clture et ses rsultats pour l'exercice considr, en tenant compte du droit et des usages du pays o l'entreprise a son sige.

L'audit financier se dfinit aussi par un certains nombres de normes. on abordera dans ce module successivement trois catgories de normes :

Les normes gnrales.

Les normes de travail. Les normes de rapport.

1- Les normes gnrales La comptence de lauditeur; Lindpendance de lauditeur; La qualit du travail de lauditeur; Le secret professionnel;

11- La comptence de lauditeurLauditeur est comptent double titre: Bien matriser les techniques daudits Connatre bien le secteur dactivit de lentreprise auditer

12- Lindpendance de lauditeurLauditeur doit jouir dune indpendance: Desprit; Vis vis de lmetteur et du rcepteur dinformations

13- La qualit du travailLauditeur doit exercer sa fonction : Avec conscience professionnelle; Avec la diligence demande.

14- Le secret professionnelLauditeur est astreint au secret professionnel concernant le dossier de lentreprise au quelle il opre.

Les normes de travailPrise de connaissance gnrale de lentit auditer ;Apprciation du contrle interne en vigueur ; Contrle des comptes ;Obtention dlments probants ;Examen Recherche dinformations Revue analytiques (recoupement, estimation) Observation physique Confirmation calcul

Organisation des travaux daudit

- Exercice personnel, travail en quipe et supervision ; - Planification - Dossiers de travail

Prise de connaissance gnrale de lentit auditerLauditeur doit avoir: Une connaissance globale de lentreprise; Une connaissance du secteur dactivit de lentit audite.

22- Apprciation du contrle interneLauditeur doit: Comprendre les procdures; Vrifier le fonctionnement de ces procdures

23- Obtention des lments probantsLobtention des lments probant concerne: Le contrle des comptes; Lexamen des comptes annuels;

Contrle des comptesLauditeur doit sassurer que sont respectes:Les dispositions lgales et rglementaires ;

La tenue des registres obligatoiresEtc.

Organisation des travaux daudit

Programme de travail ; Rpartition des travaux ;Informations rciproques sur les travaux effectus et leurs conclusions ; Constitution et contenu du dossiers de travail ; Etc.

3- Les normes de rapportLauditeur tablit, la fin de sa mission, un rapport qui peut comporter lune des conclusions suivantes: Certification avec rserve; Certification sans rserve; Refus de certification;

Chapitre III: Le contrle interne

Dfinition

Le contrle interne est l'ensemble des scurits contribuant la matrise de l'entreprise. Il a pour but d'assurer, d'un ct, la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualit de l'information, de l'autre, l'application des instructions de la direction et de favoriser l'amlioration des performances. Il se manifeste par l'organisation, les mthodes et les procdures de chacune des activits de l'entreprise pour maintenir la prennit de celle-ci

2- Les objectifs du contrle interne2-1- Objectifs comptables 2-2- Objectifs administratifs 2-3- Objectif de protection du patrimoine

2-1- Lobjectif comptableIl regroupe toutes les procdures qui favorisent ltablissement de comptes sincres et rguliers et favorisant la qualit des travaux comptables. En effet: Il doit garantir lintangibilit des enregistrements et des pices justificatives. Il doit constituer un ensemble de contrles qui jouent normalement.

2-2- Lobjectif administratifIl comprend lensemble des procdures dorganisation pour promouvoir lefficacit de lexploitation et lexcution de la politique dfinie par la direction. Il sagit titre dexemple: du contrle de qualit, du contrle des horaires, de la politique de recrutement, de la politique dachat, de production, de distribution

2-3- Protection du patrimoineIl sagit de protger les biens de lentreprise de la dtrioration et du vol. Pour ce faire un ensemble de mesures doivent tre mises en place dont: Limitation des accs aux biens de lentreprise; Prvoir des cltures et des portes qui ferment Coffres forts Entretiens priodiques; Etc.

3- Les grands principes de contrle interneParmi les grands principes de contrle interne on distingue: La division des tches; Lautocontrle; Le contrle dexactitude; Le contrle sur le personnel

3-1- La division des tchesIl sagit de confier une tche particulire une personne, et dviter le plus que possible le cumul des fonctions.

3-2- LautocontrleCe qui signifie que le travail de lun se vrifie par le travail de lautre. Ainsi, les erreurs et les fraudes ont de fortes chances dtre limines.

3-3- Le contrle dexactitudeCest la vrification des calculs et des enregistrements comptables

3-4- Le contrle sur le personnelDoit consister un double contrle: 3-4-1- Contrle hirarchique 3-4-2- Contrle rciproque

3-4-1- Le contrle hirarchiqueIl sagit de veiller sur lapplication dun ensemble de procdures dont: Procdures dautorisation: la ralisation dune action doit tre effectivement subordonne laccord de la personne habilit lentreprendre; La supervision des travaux: les travaux effectus par les excutants doivent faire lobjet dune vrification; La politique de personnel: la prsence dun personnel comptant et intgre est lune des conditions de base du contrle interne; La rglementation de laccs aux biens de lentreprise

3-4-2- Le contrle rciproquePour tre fiable, un contrle doit avoir un caractre mcanique. De ce point de vue, lautocontrle que ralise la sparation des tches apparat comme une composante du contrle interne.

4- Les lments de base du CI

41- Au niveau organisationnel42- Au niveau comptable43- Au niveau du contrle sur le personnel

41- Au niveau organisationnelTrois lments conditionnent la ralisation dun CI efficace dans une entreprise. Il sagit :de lexistence dun plan systmatique dorganisation ;

de lexistence dune documentation satisfaisante ; de la prsence dun personnel comptent et intgre.

A- Lexistence dun plan systmatique dorganisation ;

Qui doit se traduire en particulier :Par une dfinition rigoureuse des tches ; Par une circulation des documents labore et prcise Par une dfinition rigoureuse des pouvoirs et des responsabilits

B- Lexistence dune documentation satisfaisante ;

Cet lment recouvre :La production des informations :lexistence dinstructions crites (ex. manuel des procdures), prsentera pour lauditeur une srieuse garantie ; La conservation de linformation : la mmoire dune organisation est un lment essentiel de son CI

C- La prsence dun personnel comptent et intgre.

Ces deux qualit sont videmment essentielles particulirement au niveau des postes de responsabilits

42- Au niveau comptable

IL vise garantir lauditeur :Que toutes les oprations ont fait lobjet dun enregistrement (exhaustivit) ;

Que tout enregistrement est justifi par opration (ralit) ;

Quil ny a pas derreurs dans la comptabilisation des montants (exactitudes)

Contrle de lexhaustivit

Quatre techniques de CI sont couramment utilises :Lexistence et le respect de squences numriques ;

Le rapprochement des documents affrents la mme opration ; Constitution de fichiers ; Classement mnmotechnique

Contrle de la ralitDeux techniques essentielles :

Contrles physiquesValidation par recoupement externe

Contrle de lexactitude

Deux techniques essentielles :Les comparaisons globales de donnes ;

Les contrles arithmtiques : refaire systmatiquement certain calculs

43- Au niveau du contrle sur le personnel

Un bon CI doit observer les dispositions suivantes :

Procdures dautorisation ;

Supervision des travaux ;Une politique de personnel ;

4- Analyse du CI des principaux cyclesLanalyse doit faire ressortir: La division des responsabilit dans diffrentes oprations; La localisation des points daction et de vrification La description des documents utiliss

Chapitre IV: La mthode de laudit financier

La dmarche de lauditeur est guide essentiellement par deux lments essentiels :

Nature des informations financires ; Nature des risques

1- Nature des informations financires.

Celles-ci sont de nature diffrentes :

des donnes rptitives, rsultantes d'oprations courantes des donnes ponctuelles des donnes exceptionnelles

2- Nature des risques.

Lapprciation du risque permet dtablir ltendu et le calendrier de la vrification

Les risques sont multiples dont les plus importants sont :

Les risques lis aux objectifs de rgularit et de sincrit.

Une information financire doit remplir les critres suivant: exhaustivit; ralit; proprit;valuation correcte; enregistrement dans la bonne priode; imputation correcte; totalisation et centralisation correcte; justifieToute opration traite est porteuse du risque potentiel que ces critres (ou l'un d'eux) ne soient pas remplis.

Risques dus au secteur d'activit

Les risques lis au secteur activit sont multiples dont : la conjoncture conomique La rglementation en vigueur L'volution de la technologie : Les mthodes comptables propres au secteur La concurrence Les tendances et les ratios

Il appartient donc l'auditeur, avant de raliser sa mission, d'inventorier ces risques spcifiques et d'en apprcier les incidences possibles sur la nature et l'tendue de ses travaux.

Les risques dus la nature des oprations.

Selon leur nature, les informations financires sont porteuses de risque diffrentAinsi, et titre d'exemple : Dans le cas des oprations rptitives, si le systme de traitement fonctionne mal, toutes les oprations traites par ce systme risquent d'tre errones.

Pour les oprations ponctuelles, si elles sont mal organises ceci pourrait aboutir des rsultats non exacts. Pour les oprations exceptionnelles, il n'existe pas de critres pralablement dfinis, ni de chiffres comparatifs permettant d'identifier des variations anormales. Il existe donc plus de risque

Les risques propres l'entrepriseL'auditeur doit connatre les spcificits de chaque entreprise pour pouvoir identifier la cohrence des chiffres qui lui seront prsents.Ainsi titre d'exemple : Dans une entreprise cycle de production court, une rotation de stocks peu rapide sera un indice de l'existence d'un problme.

Dans une activit de vente de matriel, il sera a priori anormal de ne pas avoir de provision pour garantie.

Risques dus la valeur des oprations

Plus la valeur (individuelle ou cumule) d'un type d'opration est forte, plus, si une erreur se produit, il y aura de risques qu'elle ait une incidence significative sur l'information financire. L'auditeur devra donc porter ses efforts en priorit sur les oprations forte valeur.

Risque dus la conception du systme

certains facteurs peuvent accrotre les risques lis au systme, tel que Un systme trop complexe ;

Une rotation excessive du personnel ;

Absence de formation du personnel et de supervision ;

Risques dus au fonctionnement du systme

Mme si la conception d'un systme est thoriquement bonne, il peut exister toujours un risque que son fonctionnement rel soit dfaillant (contrle prvu mais non excut).

Les risques propres l'auditeursont ceux qui peuvent l'amener mettre une opinion sans rserve sur des informations financires errones de faon significatives mettre des rserves sur des informations financires sincres et rgulires.

3- La dmarche de lauditeurLe but fondamental de lauditeur est de recueillir les lments de preuve ncessaires pour tayer son opinion. Pour ce faire il emprunte les tapes suivantes (schma)

31- Phase prliminairePermet lauditeur de comprendre le contexte gnral de lentreprise, dvaluer les risques dus au secteur dactivit et aux caractristiques gnrales de lentreprise (Schma)

Le diagnosticIl sagit de collecter des informations de base sur lentreprise: Description de lentreprise: nom; forme juridique; objet social; tendance du secteur Organisation; Fonctions significatives sur lesquels le travail devra tre concentr.

La prise de connaissance gnrale de l'entreprise

L'objectif de l'auditeur est d'avoir une vue et une comprhension d'ensemble suffisante pour orienter sa mission en fonction des particularits de l'entreprise.

Note d'orientation gnrale

galement appele programme gnral de travail ou plan de mission,

Budget dtaill

Celui-ci doit comprendre : Une valuation du temps ncessaire pour effectuer les contrles ;

Une rpartirions de ce temps par niveau de collaborateur ;

Une valorisation de ces temps par niveau de collaborateur en fonction des taux horaires pratiqus par le cabinet.

La lettre de mission

Confirmation par crit au client, des lments relatifs la mission: Lobjet de la mission; La priode dintervention; Les dlais respecter Les conditions financires Les intervenants (au niveau du dossier)

La planification

la planification des travaux doit se faire deux niveaux : Au niveau du dossier : en effet il est ncessaire de fixer pour chaque dossier les dates d'intervention, et informer 1' entreprise des dates d'intervention, suffisamment tt pour qu'elle puisse prendre ses dispositions. Au niveau du cabinet : il est indispensable d'tablir un planning pour l'ensemble du cabinet afin d'viter les chevauchements et/ou les priodes creuses, au niveau global ou pour certains collaborateurs.

32- Apprciation du contrle interne L'apprciation du contrle interne : permet de comprendre le systme de production de l'information financire, et d'identifier les risques lis sa conception et son fonctionnement.L'objectif dans cette tape est de s'assurer que le contrle interne de l'entreprise est suffisant pour que :

Chaque opration enregistre soit : relle; correctement value ; enregistre dans la bonne priode ; correctement impute ;

Toutes les oprations soient enregistres (exhaustivit).

Toutes les oprations enregistres soient : correctement totalises et correctement centralises.

33- Analyse pralable des donnes exceptionnelles

Elle permet d'apprcier les risques propres chaque fait, d'anticiper le problmes ventuel et de prparer un programme de vrification adapt.

34- Contrle des comptesEn fonction de sa connaissance de lentreprise, des forces et faiblesses du CI et de lorigine des informations financires significatives, le chef de mission prpare un programme adapt de contrle des comptes.

35- Examen des comptes annuelsLexamen des comptes annuels a pour objet de vrifier quils: Sont cohrents, compte tenu de la connaissance gnrale de lentreprise; Concordent avec les donnes comptables; Respectent les rgles de prsentation;

35- Les travaux de fin de mission

Travaux de fin de mission : permettent l'auditeur de synthtiser ses conclusions et d'tayer dfinitivement son opinion en s'assurant qu'il a bien valu l'incidence relle des risques qu'il avait identifis.