application de normes en santé au travail « expérience...

Etablissement Public Hospitalier de Rouiba

Service universitaire de médecine du travail « Djamel Eddine Abed »

9èmes entretiens de santé au travail

04 Avril 2016

M.Fernane-Nechab ; S.Ain Alouane;

M.Oukil ; F.Hadef ; H.Ouafi ; M.Ouaaz ; M.Haddar

Application de normes en santé au travail

« expérience du SUMT de Rouiba »

• Normes relatives à la santé sécurité au travail

• Guides méthodologiques

• Etablir un diagnostic

• Maitriser les risques professionnels

• Proposer des stratégies de prévention

Introduction

• Certaines normes ont été utilisées et appliquées

dans plusieurs études réalisées dans des entreprises

conventionnées avec le SUMT Rouiba, dans un but

de prévention et d’amélioration des conditions de

travail.

Introduction

• Repérer et identifier les normes adoptées dans

chaque étude, spécifier leurs domaines

d’application, et relever leurs apports et leurs

limites. À travers une recherche sur les études

menées au cours des 5 dernière années au SUMT de

Rouiba.

Objectif

Matériel:

Les études et les travaux de recherche scientifiques

portant sur l’application de normes en santé au travail,

réalisées dans les entreprises conventionnées avec le

service de médecine du travail de Rouïba, durant la

période 2011-2015.

Méthode et matériel

Méthode

Groupe de travail

Analyse qualitative des différents travaux : recueil de

données /canevas:

– Identification de l’étude et période de réalisation;

– Auteurs;

– Normes utilisées, secteurs d’activités et travailleurs

concernés;

– Domaine d’application;

– apports et limites de la norme.

Méthode et matériels

Sur la période considérée 21% des études réalisées (5/24

études) sont basées sur des normes.

Le nombre total de normes utilisées est de 10 normes.

Résultats

Les études ont porté sur :

• Les systèmes de management de la santé et sécurité autravail (M.Ouaaz, 2009-2011);

• Le travail à la chaleur en milieu industriel, évaluation auniveau de deux unités de la zone industrielle de Rouiba,fonderie – forge. (M. Fernane, Janvier- juin 2011);

• L’analyse des risques professionnels dans une entreprisede production de couches jetables (Boubetra, juin 2012) .

• L’évaluation des risques liés au travail au froid dans uneentreprise agroalimentaire (H. Ouafi, juin 2013);

• L’évaluation de l’exposition des travailleurs au bruit etstratégies de prévention technique dans cinq entreprisesde la zone industrielle Rouiba-Réghaia (S. Ain Alouane, juin 2015).

Résultats

Intitulé de l’étude AuteurPériode de

l’étude

Les systèmes de management de la santé et

de la sécurité au travail: évaluation des

mises en œuvre dans trois entreprises de la

région d’Alger.

M.Ouaaz2009-

2011

1ère étude : (thèse de Doctorat en Médecine)

Résultats/Discussion

• Secteurs d’activité : Industrie mécanique, industrie

chimique, et secteur des travaux publics.

• Travailleurs concernés : 30% des travailleurs et

l’ensemble des managers questionnés.

• 30 unités de travail auditées.


Domaine

d’application

Apports de la norme

Limites de la norme

Norme référentiel OHSAS 18001: Systèmes de Management de la Santé

et de la Sécurité au Travail / Norme privée entreprise (BS 8800)

L’OHSAS 18001 orientée vers la santé et la sécurité

au travail, s’applique à tout type d’organisme :

entreprise, administration et collectivité locale.

Concerne toutes les fonctions de l’entreprise.

Couvre également les travailleurs temporaires, les

sous-traitants et toute personne présente sur le lieu de

travail.


Domaine d’application

Apports de la

norme

Limites de la norme



Cette prescription structure et encadre les missions

des managers;

Apporte de la rigueur et de la discipline dans la

démarche,

Présente des orientations méthodologiques et

propose des pistes d’actions de prévention;

Structuration de la gestion de la conformité ,

maîtrise et traçabilité documentaire.



Apports de la norme

Limites de la

norme



La standardisation de sa conception, éloignée

des spécificités de l’activité de l’entreprise

Approche trop normative, occultant les spécificités

sociales, culturelles et l’activité des travailleurs,

déconnectée des risques perçus et des situations

réelles de travail.

Indicateurs majoritairement consacrés à la sécurité

Risque chronique et ses effets ignorés .


Intitulé de l’étude AuteurPériode de

l’étude

Le travail à la chaleur en milieu industriel évaluation

au niveau de deux unités de la zone industrielle de

Rouiba, fonderie – forge.

M.FernaneJanvier-

juin 2011

2ème étude : mémoire de fin d’études de résidanat en

médecine du travail


5 normes

• Secteurs d’activité : industrie (fonderie, forge).

• Travailleurs concernés : estampeurs, conducteurs de

four (forge – fonderie), conducteurs de poches de

traitement, pontiers, couleurs. (42 travailleurs).


1- ISO 8996: (2004) Ergonomie de l'environnement thermique:Détermination du métabolisme énergétique.

2- ISO 9920: (2007) Ergonomie des ambiances thermiques:Détermination de l'isolement thermique et de la résistance àl'évaporation d'une tenue vestimentaire.

3- ISO7243:1989 Ambiances chaudes: Estimation de la contraintethermique de l'homme au travail, basée sur l'indice WBGT(température humide et de globe noir).

4- ISO15265: (2004): Ergonomie des ambiances thermiques:Stratégie d'évaluation du risque pour la prévention decontraintes ou d'inconfort dans des conditions de travailthermiques.

5- ISO 10551: (1995): Ergonomie des ambiances thermiques :Évaluation de l'influence des ambiances thermiques à l'aided'échelles de jugements subjectifs.


1ère norme : ISO 8996:2004

Ergonomie de l'environnement thermique -- Détermination du

métabolisme énergétique

Domaine

d’application

Apports de la norme

Limites de la norme

Spécifie différentes méthodes visant à

déterminer le métabolisme

énergétique dans le domaine de

l'ergonomie de l'environnement de

travail climatique.






Apports de la

norme

Limites de la norme

Estimer la dépense énergétique par dépistage

et analogie à une activité similaire.

Très élevée : estampeurs, conducteurs de fours à arc

et à induction;

Elevée : conducteurs de poches de traitement et les

couleurs;

Modérée : conducteurs de fours (à la forge) et

les pontiers.






Apports de la norme

Limites de la norme

Les différentes méthodes sont de

niveaux complexité et de précision

croissantes.

Choisir la plus simple et la moins

complexe c’est accepter un plus grand

risque d’erreur et d’imprécision.


2ème norme : ISO 9920 : 2007

Ergonomie des ambiances thermiques -- Détermination de l'isolement

thermique et de la résistance à l'évaporation d'une tenue vestimentaire

Domaine

d’application

Apports de la norme

Limites de la norme

Spécifie des méthodes pour la

détermination des caractéristiques

thermiques d'une tenue vestimentaire, à

partir des valeurs de pièces

vestimentaires, de tenues et de textiles

connus.



Apports de la norme

Limites de la norme

Déterminer l’isolement thermique

vestimentaire des groupes de travailleurs

Concernés.

(absence de fiches techniques des vêtements

de travail + port de plusieurs pièces

vestimentaires)

2ème norme :ISO 9920 : 2007





Apports de la norme

Limites de la

norme

2ème norme :ISO 9920 : 2007



Ne traite pas des autres effets des tenues

vestimentaires, tels que l'adsorption d'eau, l'effet

tampon, le confort au toucher,

N'est pas applicable aux tenues de protection

spéciales.

Les valeurs de la norme sont susceptibles

d’être modifiée par le lavage des vêtements et

l’activité de travail


3ème norme : ISO 7243:1989

Ambiances chaudes -- Estimation de la contrainte thermique de l'homme au

travail, basée sur l'indice WBGT (température humide et de globe noir)

Domaine

d’application

Apports de la norme

Limites de la norme

Estimer la contrainte thermique subie par une

personne placée en ambiance chaude,

facilement utilisable en milieu industriel.



Apports de la norme

Limites de la norme

3ème norme : ISO 7243:1989



Evaluer l’effet moyen de la chaleur sur

l'homme pendant une période représentative

de son activité;

Etablir un diagnostic rapide de la

situation de travail à la chaleur.



Apports de la norme

Limites de la norme

Ne s'applique ni à l'évaluation :

contraintes thermiques subies pendant

de très courtes périodes,

contraintes thermiques proches des

zones de confort.

3ème norme :ISO 7243:1989




4ème norme: ISO 15265:2004

Ergonomie des ambiances thermiques -- Stratégie d'évaluation du risque pour la

prévention de contraintes ou d'inconfort dans des conditions de travail thermiques

Domaine

d’application

Apports de la norme

Limites de la norme

Décrit une stratégie permettant d'évaluer et

d'interpréter le risque de contraintes

physiologiques ou d'inconfort.

Applicable dans toute situation de travail.



Apports de la

norme

Limites de la norme

Spécifie une stratégie en trois étapes qu'il est

possible de dérouler pour obtenir une connaissance

de plus en plus approfondie des conditions de

travail.

Permet d’identifier le risque encouru et de

proposer les mesures de contrôle et de prévention

les plus pertinentes.






Apports de la norme

Limites de la norme




Méthode laborieuse.

La stratégie est principalement axée sur la

prévention et la conception des conditions de

travail, elle concerne un sujet moyen.

Les différences interindividuelles sont prises en

compte par une surveillance médicale (à court

terme) et un suivi (à long terme).



Ergonomie des ambiances thermiques -- Évaluation de l'influence des

ambiances thermiques à l'aide d'échelles de jugements subjectifs

Domaine

d’application

Apports de la norme

Limites de la norme

Couvre la construction et l'utilisation des

échelles de jugement* servant à fournir des

données fiables et comparables relatives à

l'aspect subjectif du confort thermique ou de

la contrainte thermique.

*échelles de perception thermique, de confort thermique, de préférence thermique, expression de

l'acceptabilité et échelle de tolérance.



Apports de la

norme

Limites de la norme

Recueillir les opinions émises en situation

réelle par des personnes exposées aux conditions

étudiées.

Déterminer l'expérience subjective que les

personnes au travail ont de l'ambiance climatique

et de leur état individuel correspondant, expérience

que ces personnes peuvent juger et exprimer.






Apports de la norme

Limites de la norme

La nature subjective des données obtenues

conduit certains experts à douter de leur

intérêt et à préférer des données

«objectives», physiques ou physiologiques.





Intitulé de l’étude Auteur Période

de l’étude

Analyse des risques professionnels dans une

entreprise de production de couches jetables.

R.BOUBETRA décembre

2011-mai

2012

3ème étude : (mémoire)


• Secteurs d’activité : entreprise spécialisée dans la

production des couches pour bébés.

• Travailleurs concernés : 61 travailleurs répartis par

catégorie professionnelle et recrutés dans trois unités

(production, maintenance et laboratoire).


NF S 31-084 : 2002

Méthode de mesurage des niveaux d’exposition au bruit en milieu de travail

Domaine

d’application

Apports de la norme

Limites de la norme

Evaluer les niveaux d'exposition

quotidienne au bruit

Identifier les dépassements éventuels des

seuils de niveaux de pression acoustique de

crête.



Apports de la norme

Limites de la norme

NF S 31-084 : 2002


2 objectifs de mesurage :

1- Le mesurage de contrôle plusieurs

approches*

2- L'évaluation du risque à moyen terme**

Traitement des résultats incluant une

estimation de l’incertitude de mesure.

*l'approche sans analyse du travail/ l'approche du mesurage dans des Groupes d'Exposition Homogène (GEH) définis par fonction de travail/

l'approche par tâche.

**Cette évaluation doit se rapporter à une période de représentativité définie en fonction des variations à moyen terme du processus de travail

(quelques semaines, quelques mois, une année par exemple).



Apports de la norme

Limites de la

norme

NF S 31-084 : 2002


Pas d’évaluation du bruit effectif, compte tenu du

port d’un PICB;

Elle ne s'applique pas aux mesurages nécessaires

pour relever des niveaux de bruit ambiant (carte de

bruit) ni pour contrôler le bruit dans des domaines tels

que le masquage des communications, les effets des

infrasons et des ultrasons, les effets extra-auditifs du

bruit professionnel.



de l’étude

Evaluation des risques liés au travail au froid dans une

entreprise agro alimentaire, selon les normes ISO 15743

et 7730

H.OUAFI Décembre

2012-mai

2013



La norme ISO 7730 :1995

ambiances thermiques modérées-détermination des indices PPD-PMV et

spécification des conditions de confort thermique

Domaine

d’application

Apports de la norme

Limites de la norme

S'applique à des individus en bonne santé

exposés à ambiances thermiques modérées

(T +10°C, +15°C).

Elle peut être utilisée pour concevoir de

nouvelles ambiances ou pour évaluer les

ambiances existantes.


PMV-PPD : Predicted Mean Vote-Predicted Percentage of Dissatisfied


Apports de la

norme

Limites de la norme




Identification d’une situation d’inconfort

thermique liée à la chaleur et non au froid.

Adaptation et correction des mesures de

prévention par rapport aux résultats retrouvés.



Apports de la norme

Limites de la norme

Applicable aux individus en bonne santé :

des différences peuvent exister pour des

sujets malades ou handicapés.





La norme ISO 15743: 2008

lieux de travail dans le froid- évaluation et management des risques

Domaine

d’application

Apports de la norme

Limites de la norme

Spécifie les méthodes et les pratiques

permettant d'évaluer et de gérer les

risques en matière de santé et de

performances au travail dans des

ambiances froides.



Apports de la

norme

Limites de la norme

Grâce à l’utilisation de L’Ireq : absence de

contrainte thermique lié au froid/contrainte

thermique lié à la chaleur (+++) par Surprotection

vestimentaire;

Stratégie de prévention proposée selon le

risque.





Apports de la norme

Limites de la

norme

La réalisation de l’observation a été laborieuse

avec les travailleurs de niveau d’instruction bas.

Questionnaire non adapté au niveau

d’instruction des travailleurs.





de l’étude

Evaluation de l’exposition des travailleurs au bruit et

stratégies de prévention technique dans cinq

entreprises de la zone industrielle Rouiba-Réghaia

S. AIN

ALOUANE

Février-

juin 2015



• Secteurs d’activité : cinq entreprises de la zone

industrielle Rouiba-Réghaia : Agroalimentaire (2), BTP

(1), mécanique (2).

• Travailleurs concernés : 11 GEH réparties sur les 5

entreprises


ISO 9612 : 2009

Acoustique -- Détermination de l'exposition au bruit en milieu de travail -

- Méthode d'expertise -

Domaine

d’application

Apports de la norme

Limites de la norme

Mesurer l'exposition au bruit des

travailleurs dans un environnement de

travail;

Calculer le niveau d'exposition au

bruit.



Apports de la

norme

Limites de la norme

ISO 9612 : 2009



Traitement des niveaux pondérés A et C;

Liste de questions pour identifier la présence

d’événements acoustiques rares;

Inclusion de l’incertitude de mesure dans le traitement

des résultats;

Réduction de l’effort de mesurage (approche par tâche et

par fonction);

Calculette rendant très aisée le Traitement des résultats.



Apports de la norme

Limites de la

norme

ISO 9612 : 2009



Non applicable pour l’évaluation du bruit effectif,

compte tenu du port d’un PICB. (norme spécifique non

disponible , calculette INRS utilisée).

Parfois le choix est difficile entre le mesurage par

tâche/métier;

Horaire discontinu, la recommandation d’ajouter 2

mesures en cas d’écart de + de 3dB entre les 3 premières

mesures, (contrainte temporelle).


• Ce travail est une analyse sommaire des différentesétudes réalisées dans le SUMT Rouiba, portant surl’utilisation et l’application de normes relatives à lasanté sécurité au travail.

• Ces normes constituent un outil d’identification,d’évaluation, de diagnostic mais aussi de prévention etd’amélioration des situations de travail concernées.

• Elles ont des domaines d’application, des apports ainsique des limites.

Conclusion / Perspectives

• Devant l’insuffisance d’autres compétences en santé

sécurité au travail (ergonomes, hygiénistes,

psychologues) en Algérie, le médecin du travail est

confronté au quotidien à la gestion de situations de

travail parfois complexes et auxquelles il doit trouver

des solutions adaptées.

• L’utilisation et l’application de normes relatives à ces

aspects reste d’un grand apport surtout que leur mise en

œuvre ne nécessite souvent aucune formation préalable.


• Cependant la non disponibilité et la difficulté d’accès à

la majeure partie de ces normes, reste un problème

épineux auquel est confronté le médecin du travail et les

chercheurs en Algérie.


• La mise à disposition des professionnels de la santé des

différentes normes relatives à la santé sécurité au travail

est recommandée, dans le cadre d’échanges et de

partenariat avec les organismes concernés (IANOR).

• L’actualisation et l’enrichissement de la législation et de

la réglementation en matière de santé sécurité au travail

est plus que nécessaire.


• Utiliser des normes est une opportunité à saisir pour

prévenir les conséquences néfastes de certaines

situations de travail sur l’homme.

• A cet effet le service a initié un projet de recherche

portant sur l’évaluation de la performance des

systèmes de management de la santé sécurité au

travail dans les entreprises de la région centre du

pays. (SMSST).


application de normes en santé au travail « expérience...

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