cours système de santé ehesp
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7/25/2019 Cours Systme de Sant EHESP
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LES SYSTEMES DE SANTE
B.TOUMANION Consultant/ FormateurEHESP Management
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Objectif du cours
Il sagit:
De dfinir un systme de sant
De connatre les objectifs dunsystme de sant
Dtudierles moyens et qualits dunsystme de sant
De savoir les diffrents types de systmes de sant et les
critres de comparaison,
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Dfinition
Le systme de sant peut tre dfini comme lensembledes
moyens (organisationnels, humains, structurels, financiers)
destins raliser les objectifs dunepolitique de sant.
Il constitue un sous-systme du systme conomique
gnral (au mme titre que la dfense, lducation, ou
lagriculture) et se trouve en concurrence avec et
dpendant des autres sous-systmes pour ce qui concerne
laffectationdes ressources.
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Ses objectifs
Le systme de sant doit pouvoir identifier les besoins de
la population(rle de lpidmiologie);
Dduire les priorits et mettre en place les actionsncessaires pour raliser des objectifs prdfinis
(problmatique de la dcision en sant publique qui doit
concilier quit, efficacit et rationalit conomique).
Pour cela il dispose de moyens et il doit possder un
certain nombre de qualits.
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Les moyens du systme de sant
Au nombre de quatre, ils reposent sur :
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Une organisation Des structures
Des hommesDes matriels
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Les moyens du systme de sant
La restauration de la sant distribution de soins lindividu malade
La prvention se propose dviter ou de rduirele nombre et la gravit des maladies ouaccidents.
La promotion de la sant largit le concept deprvention de prvention, elle met la
disposition des populations les moyensdaugmenter leur capital sant
Lducation pour la sant a pour objectif demettre porte de tous linformation ncessaire des choix adapts la sant prsente et future.
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Qualits du systme de sant
Le systme de sant idal doit tre:
Global, cest--dire ne ngliger aucun secteur, plusparticulirement la prvention
Equitable;
Accessible: laccessibilit comprend trois dimensions,gographique(proximit), conomique(cot) et
informationnelle;
Efficace autant dunpoint de vue technique quconomique;
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Qualits du systme de sant
Le systme de sant idal doit tre:
Acceptable: le systme de sant doit avoir lassentiment de la
population; ceci explique les difficults parfois rencontres
lorsquonveut appliquer une politique copie sur dautrespays.
Planifiable et valuable
Souple et modifiable: le systme de sant doit pouvoir sadapter toute situation nouvelle impose par le type de morbidit
(sida), le progrs technologique(IRM), une situation
inattendue(canicule) ou les conditions socio-conomiques
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Les diffrents systmes de sant
Les systmes de sant sont caractriss par leur extrme
diversit selon lhistoire et les caractristiques
socioculturelles propres chaque pays.
Ils poursuivent tous les mmes objectifs: assurer lgalit
daccsaux soins, dexcellentsrsultats sanitaires et ne pas
coter cher.
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Les principaux critres de comparaison
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Royaume-
Uni
Allemagne Etats-
Unis
France
Protection sociale assistance assurance assurance assurance
Dpenses de sant/PIB en
%(2001)
7,6 10,7 13,9 9,5
Dpenses publiques/dpenses de sant en % 82,2 74,9 44,4 76
Financement prdominant impt cotisation cotisation cotisation
Rle de lEtat majeur mineur mineur majeur
Libert donne aux acteurs non oui non oui
Esprance de vie (2000) 77,8 77,7 76,8 79
Taux de mortalit infantile (2000) 5,6 4,4 6,9 4,6
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Les principaux critres de comparaison
La protectionsociale de lapopulation
La part desdpenses de sant
dans le PIB
La part desdpenses
publiques dansles dpenses
totales de sant
Le financementprdominant du
systme
Le rle despouvoirs publics
(Etat)
La libert donnaux acteurs
Les indicateurssanitaires
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Les principaux types de
systme de sant
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Les systmes dassurance maladie
(France, Allemagne)
Ils sont fonds sur le versement de cotisations
Les dpenses sont en majeure partie prises en charge par
les caisses dassurance maladie et finances par les
cotisations sociales.
Il sont souvent coteuxet parfois responsable dingalits
daccsaux soins.
Le systme franais est centralis tandis que le systmeallemand est organisau niveaux des rgions.
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Les systmes libraux de sant
(Etats-Unis)
Ils sont galement fonds sur le versement de cotisations.
Ils permettent laccs des soins de qualit pour lespopulations couvertes, mais engendrent de fortes
ingalits.
Les dpenses de sant sont trs leves.
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Les systmes nationaux de sant (Grande-
Bretagne, Espagne, Italie, pays nordiques ,etc)
Ils assurent un accs quasiment gratuit aux soins pourlensemblede la population.
Loffre de soins est organise par lEtat et finance par
limpt.
Les niveaux de dpenses sont relativement bas et la qualitdes soins variable.
Ils sont souvent caractriss par des files dattente trslongues avant de pouvoir accder aux spcialistes.
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Fonctionnement par pays
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Le systme Amricain
Il associe trois systmes de protection maladie
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Assurance prive tire
individuel ou parlintermdiaire des
employeurs
Assurance maladie
pour les personnes
ges
Assistance mdicale gratuite
pour les plus pauvres
financs par lEtat fdral
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Le systme amricain
Le systme amricain associe plusieurs paradoxes:
Niveau de dpenses lev(14%) et pourcentage de
population sans couverture de sant lev (14%).
Systme libral mais trs contrl par les rseaux intgrs
de sant (HMO), organisations concurrentes entre elles qui
jouent les rles dassureurset de producteurs de soins.
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Le Royaume-Unis
Ses principes sont simples:
Protection social type assistance assurant chaque citoyen
ou rsident du Royaume-Uni dtre soign gratuitement (hormis les mdicaments pour lesquels existe un ticket
modrateur)
Financement essentiellement par limpt (86%), lescotisations (10%) et les patients (4%) contrler par le
parlement et gr par ladministration;
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Le Royaume-Uni
Planification de la production de soins par rgion selon
lge,le sexe et la pathologie rgionale;
Etablissements hospitaliers tous nationaliss et leurspraticiens salaris avec toutefois davoirune part dactivit
librale;
Gnralistes pays selon le principe de la capitation,rglementant laccs aux tablissements de soins et aux
spcialistes
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Le Royaume-Uni
Cliniques prives payes au prix de journes et mdecins
privs pays lacte sans participation du NHS(rle des
assurances privs)
Niveau de dpenses assez bas (7,2% du PIB en 2002) mais
prise en charge publique leve (82)
Dfauts: mdecine 2 vitesses, files dattente,
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Le systme allemand
Le systme allemand comporte un certain nombre de spcificits:
Systme dassurancemaladie financ par les cotisations sociales
avec concurrence entre les caisses;
Paiement lacte du mdecin gnraliste, la valeur de lacte
diminuant quand le volume augmente
Rle mineur des pouvoirs publics dans la gestion du systme
Niveau de dpenses assez lev(10% du PIB)
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Le systme franais
Le systme franais prsente les caractristiquessuivantes:
Libert donne aux acteursmais rlemajeur de lEtat;
Professionnels librauxpays lacte;
Etablissements de sant financs lactivit partir de2004;
Non-matrise des dpenses de sant, loriginede la loi du13 Aot 2004 relative lassurancemaladie.
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