10 ième programme de l’agence de l’eau seine normandie
Post on 17-Jan-2016
28 Views
Preview:
DESCRIPTION
TRANSCRIPT
11
10ième programmeDe l’Agence de l’Eau
Seine Normandie
Travaux sous charte qualité
René-Claude Fouilloux AESN/DCI
Paris le 25 juin 2013
22
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
Pourquoi une charte?
Qu’est-ce que la charte?
Historique
Présentation
Résultats attendus des travaux sous charte
Vérification
33
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
Pourquoi une charte?Qu’est-ce que la charte?
Historique
Présentation
Résultats attendus des travaux sous charte
Vérification
44
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
Un patrimoine important
250 000 Km réseaux EU et unitaire
60 000 Km réseaux EP
55
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
Un patrimoine important
Valeur entre 60 et 80 milliards d’euros
Durée de vie 10 et 100 ans
Renouvellement 0,6% par an
66
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
77
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
88
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
99
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
1010
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
1111
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
Obligation de conformité
DERU
1212
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
Pourquoi une charte?
Qu’est-ce que la charte?
Historique Présentation
Résultats attendus des travaux sous charte
Vérification
1313
Colloque Eau 2000
Amiens 1990
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
1414
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
Retour d’expérience
Autre approche
1515
Basse NormandieJanvier 1995
Haute NormandieFévrier 1999
Artois PicardieDécembre 1993
Aisne-Ardennes-
OiseFévrier 2004
Marne-Meuse-Haute Marne
Février 2003
Franche Comté
Décembre 2001
Rhône Alpes
Juin 1997
Languedoc Roussillon
Décembre 2000
Adour GaronneJuillet 1995
Indre-Indre et Loire
Mars 1999
Normandie
Novembre 2012
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
1616
7 décembre 1999Paris Palais des Congrès
500 personnes
Ouverture Pierre Roussel : Directeur de l’Eau
Clôture Brice Lalonde : vice président AMF
Création du groupe ASTEE
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
1717
Signature le 19 septembre 2006Signature le 19 septembre 2006
Par 46 organismesPar 46 organismes
A Paris de laA Paris de la
« « Charte qualité nationale des Charte qualité nationale des réseaux d’assainissement »réseaux d’assainissement »
Version 1Version 1
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
1818
La version 2 après retour La version 2 après retour d’expérience et prise en d’expérience et prise en
compte de l’évolution de la compte de l’évolution de la réglementation a été signéeréglementation a été signée
le 26 Mai 2011le 26 Mai 2011
À MontpellierÀ Montpellier
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
1919
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
2020
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
2121
La charte NationaleLa charte Nationale
Référence dans de Référence dans de nombreuses régionsnombreuses régions
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
2222
La charte Normandie La charte Normandie
le 23 Novembre 2012le 23 Novembre 2012
À CabourgÀ Cabourg
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
2323
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
2424
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
Pourquoi une charte?
Qu’est-ce que la charte?
Historique
PrésentationRésultats attendus des travaux sous charte
Vérification
2525
RappelsRappels
•Chronologie (2 à 4 ans)Chronologie (2 à 4 ans)
•Partenaires (10 à 15 Partenaires (10 à 15 acteurs)acteurs)
•Textes réglementaires Textes réglementaires (décrets, normes, (décrets, normes, fascicules…)fascicules…)
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
2626
Document d’aide et de Document d’aide et de conseils basé surconseils basé sur
• La réglementationLa réglementation
• Le retour d’expérienceLe retour d’expérience
• La discussionLa discussion
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
2727
Focus sur les moments Focus sur les moments clésclés
•Études préalablesÉtudes préalables
•Appels d’offresAppels d’offres
•Période de préparation de Période de préparation de chantierchantier
•ContrôlesContrôles
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
2828
Aucun supplémentAucun supplément
•La charte impose ce La charte impose ce qu’impose la réglementationqu’impose la réglementation
• L’AMO si le maître d’ouvrage le L’AMO si le maître d’ouvrage le souhaitesouhaite
• Les phases 2 ou 3 des études Les phases 2 ou 3 des études géotechniques si le maître d’œuvre géotechniques si le maître d’œuvre le déclare nécessaire le déclare nécessaire
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
2929
DocumentDocument
L’opération de réalisation d’un L’opération de réalisation d’un réseau d’assainissement est réseau d’assainissement est
découpée en plusieurs étapesdécoupée en plusieurs étapes
Ces étapes peuvent être Ces étapes peuvent être subdiviséessubdivisées
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
3030
DocumentDocument
•Fiches par grand temps de Fiches par grand temps de l’opérationl’opération
• Partenaires concernésPartenaires concernés
• Actions à réaliserActions à réaliser
• Rappel des principaux textes Rappel des principaux textes concernés.concernés.
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
3131
DocumentDocument
•Liste des abréviationsListe des abréviations
•LexiqueLexique
•Chronologie synthétique d’une Chronologie synthétique d’une opération d’assainissementopération d’assainissement
•Liste des signatairesListe des signataires
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
3232
Outils d’applicationOutils d’application
•CCTP typesCCTP types• ÉtudesÉtudes
• ContrôlesContrôles
• AMOAMO
• Fiche de suivi et Fiche de suivi et d’applicationd’application
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
3333
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
Pourquoi une charte?
Qu’est-ce que la charte?
Historique
Présentation
Résultats attendus des travaux sous charteVérification
3434
Résultats attendusRésultats attendus•CoûtCoût
•QualitéQualité
•PérennitéPérennité
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
3535
CoûtCoût•Étude 2003Étude 2003
•80 opérations 50% sous charte80 opérations 50% sous charte
•Écart final (DGD, maîtrise Écart final (DGD, maîtrise d’œuvre, essais) 4%d’œuvre, essais) 4%
•Sous charte moins d’avenantsSous charte moins d’avenants
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
3636
QualitéQualité•Étude 2012Étude 2012
•8 opérations 50% sous charte8 opérations 50% sous charte
•Moins de non-conformitésMoins de non-conformités
•Moins d’acceptation de non-Moins d’acceptation de non-conformité en l’étatconformité en l’état
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
3737
PérennitéPérennité•Étude 2007-2009Étude 2007-2009
•44 opérations réalisés sans 44 opérations réalisés sans chartecharte
•Défauts d’étanchéitéDéfauts d’étanchéité
•Défauts géométriquesDéfauts géométriques
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
3838
PérennitéPérennité•Étude 2012-2013Étude 2012-2013
•11 opérations sous charte11 opérations sous charte
•Peu de défauts d’étanchéitéPeu de défauts d’étanchéité
•Défauts géométriques Défauts géométriques exceptionnelsexceptionnels
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
3939
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
Pourquoi une charte?
Qu’est-ce que la charte?
Historique
Présentation
Résultats attendus des travaux sous charte
Vérification
4040
VérificationVérification•DélibérationDélibération
•Études préalablesÉtudes préalables
•Choix du « mieux-disant »Choix du « mieux-disant »
•Période de préparationPériode de préparation
•ContrôlesContrôles
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
4141
VérificationVérification•A prioriA priori
• DélibérationDélibération
• Études si aides en deux Études si aides en deux phasesphases
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
4242
VérificationVérification•A PosterioriA Posteriori
• Choix du « mieux disant »Choix du « mieux disant »
• Période de préparationPériode de préparation
• ContrôlesContrôles
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
4343
VérificationVérification•Sur résultatsSur résultats
• ContrôlesContrôles
• Contrôle documentaireContrôle documentaire
• Choix du « mieux disant »Choix du « mieux disant »
• Période de préparationPériode de préparation
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
4444
VérificationVérification
Possibilité d’auditsPossibilité d’audits
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
4545
InformationsInformations
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
4646
Comités de suiviComités de suivi
Outils d’applicationOutils d’application
CommunicationCommunication
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
4747
CharteCharte Nationale / Chartes Nationale / Chartes RégionalesRégionales
Un réseau pour vos réseauxUn réseau pour vos réseaux
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
4848
CharteCharte NationaleNationale
des réseaux des réseaux d’assainissementd’assainissement
Une petite sœurUne petite sœur
CharteCharte Nationale Nationale
des réseaux d’eau potabledes réseaux d’eau potable
Nantes 03 juin 2013 Nantes 03 juin 2013
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
4949
Merci de votre Merci de votre attention attention
10ième programmeTravaux sous Charte Qualité
René-Claude Fouilloux AESN/DCI
top related