alice james / sandrine andres direction des risques chroniques – pôle viva – unité evec
DESCRIPTION
Alice JAMES / Sandrine ANDRES Direction des Risques Chroniques – Pôle VIVA – Unité EVEC. Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars 2010. Élaboration de Normes de Qualité Environnementale : bilan des normes existantes, travail en cours et besoins identifiés - PowerPoint PPT PresentationTRANSCRIPT
Journées Micropolluants Aquatiques - ONEMA– Mars 2010
Alice JAMES / Sandrine ANDRESDirection des Risques Chroniques – Pôle VIVA – Unité EVEC
Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars 2010
Élaboration de Normes de Qualité Environnementale : bilan des normes existantes, travail en cours et besoins identifiés
ATELIER 3 : ECOTOXICOLOGIE, SESSION B : Construction et documentation de normes de qualité environnementale
Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars 20102
Normes de Qualité Environnementale (NQE)Contexte réglementaire et définition
Directive Cadre sur l’Eau (DCE) (2000/60/CE) du 23 octobre 2000
« Concentration d’un polluant ou d’un groupe de polluants « Concentration d’un polluant ou d’un groupe de polluants dans l’eau, les sédiments ou le biote qui ne doit pas être dans l’eau, les sédiments ou le biote qui ne doit pas être dépassée, afin de protéger la santé humaine et dépassée, afin de protéger la santé humaine et l’environnement »l’environnement » (Paragraphe 35, article 2 de la (Paragraphe 35, article 2 de la
DCE)DCE)
Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars 20103
Actions 2008 - 2010: Construction de Valeurs de référence de concentrations de substances chimiques acceptables vis à vis de l’écosystème
• Considérant: que les PNECaqua n’assurent pas toujours une protection
adaptée pour les substances les plus hydrophobes, accumulables dans le biote ou le sédiment, ou CMR.
• Objectif: Déterminer des normes de qualité (NQ) pour les
compartiments pertinents Déterminer une Norme de Qualité Environnementale
intégratrice protégeant l’homme et l’environnement
NQE = min (NQNQE = min (NQaquaaqua, , NQNQsedsed, NQ, NQbiotabiota, NQ, NQsanté humainesanté humaine, NQ, NQeau destinée à l’eau potableeau destinée à l’eau potable))
Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars 20104
Ecotoxicité pour les organismes
aquatiques
Bioconcentration et données de toxicité orale
(empoisonnement secondaire des
prédateurs)
Normes dans l’eau de boisson
Ecotoxicité pour les organismes benthiques
(sédiments)
Valeurs limites dans les produits de la pêche,
destinés à la consommation humaine
NQE
NQaqua
NQsed
NQbiota
NQsanté humaine
NQeau destinée à l’eau potable
Norme de Qualité Environnementale (NQE)
Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars 20105
Programme 2008
L’Annexe V de la DCE prévoit une procédure d’établissement des NQE pour les substances figurant à l’annexe VIII (liste des substances prioritaires au niveau national)
Elaboration de 83 NQEElaboration de 83 NQE
NQE provisoires (= PNECaqua) disponibles pour ces 83 substances.
Passage aux NQE : contexte réglementaire
Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars 20106
Élaboration de 136 propositions de NQEs
2008: 83 NQEs
2009: 33 NQEs
13 substances de l’annexe III de la directive fille
20 substances dont 2 pertinentes pour les DOM
2010: 20 NQEs (liste à définir)
Nouveau guide technique méthodologique européen
Validation des NQEs par le groupe d’experts
Journée d’information NQE
Programme 2008 – 2010
Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars 20107
Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars 20108
Résultats
67 propositions de NQE validées par le groupe d’experts externes:
- 21 sont fondées sur la protection des organismes aquatiques
- 4 sont fondées sur la protection des prédateurs- 21 sont fondées sur la protection de l’homme exposé par la
consommation de produits de la pêche- 21 sont fondées sur la protection de l’homme exposé par la
consommation d’eau de boisson
- 69 propositions de NQE à finaliserRetour d’expérience
Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars 20109
Pour aller plus loin
Analyser l’incertitude: Facteurs de sécurité Sur les 21 NQEs déterminées par les organismes aquatiques:
• 4 ont un AF = 1000 (max)• 1 a un AF = 100• 6 ont un AF = 50• 10 ont un AF = 10 (min)
Diminuer l’incertitude• Génération de données ? (essais sur 2 substances prévus en 2010)
• Non-testing data?• Mésocosmes6950? Autres données ?• « remontée du terrain » ? Dire d’expert ?
Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars 201010
Pour aller plus loin
Norme pour le sédiment Critères de mise en œuvre Méthode du coefficient de partage à l’équilibre
• EqP vs. Essai • Analyse de sensibilité des paramètres de l’EqP
Norme pour le biote Critères de mise en œuvre Choix du modèle (substances bioaccumulables)
Métaux Biodisponibilité Bruit de fond
Réflexion à poursuivre
Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars 201011
Pour aller plus loin
Élargir au milieu marin Pour les substances organiques
• Il n’y a pas de différence de sensibilité entre organismes d’eau douce et marine, à moins que le contraire ne soit montré (Final Draft TGD EQS, 2010)
Pour les substances organiques• Les organismes d’eau douce et marine doivent être
traités séparément, à moins que le contraire ne soit montré (Final Draft TGD EQS, 2010)
Compléter les propositions de NQE avec une NQE marineAnalyse des résultats
Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars 201012
Pour aller plus loin
Moyennes annuelles (AA-EQS), Concentration Maximum Admissible (MAC) Moyenne annuelle
• Exemple des pesticides agricoles avec application saisonnière: pertinence de la moyenne annuelle?
MAC et incertitude• Vérification du rapport de toxicité aiguë / chronique• Significativité d’un dépassement ?
Réflexion à conduire avec les régulateurs et utilisateurs
Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars 201013
Pour aller plus loin
Choix des substances Métabolites
• Identification, critères• Choix de NQE• Méthodologie à établir
Famille et catégories• Mode d’action• Choix de la NQE• Méthodologie à établir
Réflexion à conduire avec les régulateurs et utilisateurs