BIEF MORNANT

DESSERTE

DIT

DES

EN BELLEVERNE

LES BOUTIERES

CHEMIN

SENTIER

CH

EMIN

DE

DES

SER

TE

ROUT

E

DEPAR

TEM

ENTA

LE

CH

EMIN

COMBES

CO

MM

UN

ALE

N. 11

DES

BURRIERS

A

SAINT-SYMPHORIEN-D'ANCELLES

LA DEVIGNETTE

EN CUROBE

AUX GRAMATYS

PONTANEVAUX

CHEMIN

DE

DESSERTE

DE

DESSERTE

CHEM

IN

DE

DE

SS

ER

TE

VOIE

DES

CUROBES

VOIE

COMMUNALE

ROUT

E

NAT

ION

ALE

COMMUNALE

DESSERTE

DESSERTE

LE CHAMP BON

LES CONTOURS

AUTO

RO

UTE

PORT-JEAN-GRAS

AU

X

CH

ALA

ND

ON

S

LES JOURNETS

LES VIALLIERES

LES COMBES

EN GREFARD

TERRES MUNIERS

CH

EM

IND

E

CHEMIN

DE

DESSERTE

CHEMIN

DEDESSERTE

DESSERTE

CHEM

IN

DE

DESS

ERTE

CHEMIN

DE

DESSE

RTE

DE

DE

COMMUNALE

N. 8

COMMUNALE

N. 11

DES

N. 13

DE

S

BELLEVERNE

EN COUTILLON

LES PRES DE BELLEVERNE

AUX PLATERS

EN QUERIAT

BOIS DE LA CROIX

LES COLLIERES

LES CONDEMINES

LE PRE DES GRANDES TERRES

LES BROYERS

EN BODRON

LES PERRAUDES

PRE DE LA CURE

AUX MASSONNAISES

LE BOURG

LES MARLOTS

LES DEVELETTES

A

N. 1

86

DE

DES

SER

TE

DESSERTE

VOIE

N. 95

DE

PA

RTE

ME

NTA

LE

CHEM

IN

DE

DESS

ERTE

CHENAS

DE

DES

SER

TE

CH

ANES

LAN

CIE

A

RO

UTE

DE

CHENAS

AU

BOURG

VO

IE

BURRIERS

A

SA

INT-S

YM

PH

OR

IEN

-D'A

NC

ELLE

S

PORT-JEAN-GRAS

AUX

PAQUELETS

CHEM

INDE

DESS

ERTE

AU VIEUX MOULIN

LES TERRES DE

LES PRES DU PONT

AU GROS MOLARD

AUX ROUES

LE CLOS MEZIAT

AUX GRANDES VIGNES

LA GRANDE TERRE DE LOISE

LOISE

LES GRANDES TERRES

LA GRAPILLERE

SAINT-

ROMAIN-D

ES-ILES

VOIE

COMMUNALE

PONTANEVAUX

CH

EM

IN

RURAL

DE

DE

SS

ER

TE

VOIE

CHEM

IN

DE

DESS

ERTE

CH

EMIN

DE

DES

SER

TE

DE

DESSERTE

CHEMIN

DE

DE

SS

ER

TE

CH

EMIN

DE

DES

SER

TE

DOMPIERRE-LES-ORMES

CH

EM

IN

DE

DE

SS

ER

TE

CHEMIN

COMMUNALE

DE

A

N. 1

6

CO

MM

UN

ALE

CH

EM

IND

ED

ES

SE

RTE

N. 6

VOIE

CHEMIN

COMMUNALE

COMMUNALE

VO

IE

CHEMIN

DE

DESSERTE

DESS

ERTE

BOIS DE LOYSE

LIEUDIT LES PLATETS

VOIE No4

VOIE

No5

VOIE No3

V.C

No2

LE PRAT

BEL AVENIR

LE HAMEAU DU MOULIN

MASSONNAY

LES VERCHERES

EN PERTUIZET

LE BESSEY

EN BERBAN

AU MEPLIS

LA PRETE

PRE PRELION

DESSERTE

AUX

CHALANDONS

VOIE

COMMUNALE

N. 9

DE

A 6

DE

N. 5

DU

LA

GARE

DE

PONTANEVAUX

VOIE

COM

MUNALE

N. 9

DE

LA

GA

RE

DE

PO

NTA

NE

VA

UX

DESSERTE

DE

MASSO

NN

AY

A

LA

BATIE

A LA FERTE LE CLOS

LE MOULIN

LES BURRIERS

AU RHONE

LES PAQUELETS

DES CHAMPS

AUX

BURRIERS

RU

RAL

DE

DESSERTE

VOIE

COMMUNALE

PAQ

UEL

ETS

AUX

THORIN

S

GRANDE PLANTE

LES GROBES

BEL AVENIR

CHEMIN

CHEMIN

DE

DESSERTE

DOMPIERRE-LES-ORMES

RO

UTE

DEPARTEMENTALE

N. 186

DE

CH

ANES

A

LANCIE

VOIE

DESS

ERTE

COMMUNALE

N. 5

DU

DE

DESSERTE

VOIE

CO

MM

UN

ALE

N. 1

0

LE GRAND CLOS DE LOISE

CO

MM

UN

ALE

N. 6

DE

VOIE

LE GRAND BESSEY

LA ROUTE

LA BATIE

LE PETIT CLOS DE LOISE

VOIE

COMMUNALE

N. 12

PARI

S

CH

EM

IN

RU

RA

L

DE

BATIE

DES

BRUYERES

CHEM

IN

UA

Nh

UB

UB

UB

UB

Ahr

UD

UD

UDrUDrUD

UBr

UD

UD

UD

UD

UD

UD

UD

UD

UD

UD

UB

1AUr

2AUr

2AU

UX

UX

UX

UX

2AUX UX

Nh

Ahr

UBr

UBr

Ah

UBrULr

UXc

UXcm

Nr

2AUX

Ahr Ahr

AhrAhr

Ahr

Ahr Ahr

Ahr

Ahr

Ahr

Ahr

Ahr

AhrAhr Ahr

Ahr

Ahr

AhrNh

Nhr

Nh

Ahr

AhrAhr

AhrAhr

Ahr

Ahr

Ahr

Ahr

Ahr

Ahr

AhrAhr

Ahr

Ah

Nh

Nl

Nh

A AA

A

AA

A

A

N

N

N

N

N

Nl

N

N

N

N

N

Ah

Ah

Ah

UL

ULUL

A

Nr

Nl

Ahr

UX

N

1AUX

1AUr

1AUr

Nj

Njr

Nl

Ni

UDa

Ahr

Ar

Ar

Ar

Ar

Ar

Ar

Ar

Ar

UAr

UAr

2AU

UDrNr

UD

UDr

UB

UL A

UDr

Nr

A

A

A

UX

Nr

Aar

2

1

3

4

5

6

7

8

Aar

9

Commune de LA CHAPELLE DE GUINCHAY

Département de la SAONE-ET-LOIRE

REVISION DU POS EN PLU

Vu pour être annexé à notre délibération en date de ce jour,Le Maire

(Nom, Prénom, Qualité)

Pour copie conforme,Le Maire

Arrêté par délibération en date du :

APPROBATION

3b - Plan de zonage du centre-bourgEchelle 1/2500°

Révision du PLU préscrite par délibération en date du :

27 juillet 2009

Approuvée par délibération en date du :

Emplacements Réservés

Espaces Boisés Classés

Repérage au titre du L 123-1-5 7°

Bâtiments repérés au titre du L 123-1-5 7°

Secteurs repérés au titre du L 123-1-5 7° pour la préservation de secteurs paysagers

Secteurs repérés au titre du L 123-1-5 7° pour la préservation des ripisylves

Autres éléments graphiquesPour information

Zone inondable du PPRi de la Sâone

Zones de bruits liés au passage d'infrastructures terrestres "classées voies bruyantes"

* largeurs de 300 m de part et d'autres de l'A6 et de la voie férrée* largeurs de 300 m de part et d'autres de la RD 906

Batiments d'élevage et rayon de réciprocité de 100 m

Captages en eau potable et périmètre de protéction (immédiat / rapproché / éloigné)

Zone N correspondant aux secteurs présentant un intérêt environnemental et paysager

Zone A correspondant aux terrains agricoles

Zone Nh permettant l'extension mesurée du bâti existant et la création d'annexes

N

Nh

A

Ar

Zone Nj permettant la création de petites annexes liées à des habitations situées sur le même tenement

Nj

Zone Ni correspondant à la zone inondable du PPRiNi

Aar

Zone Nl correspondant à des terrains naturels où est admis les constructions à usage d'équipement

Nl

Zone Nh permettant l'extension mesurée du bâti existant et la création d'annexes soumis au risque de ruissellement viticole

Nhr

Zone Nj permettant la création de petites annexes liées à des habitations situées sur le même tenement soumis au risque de ruissellement viticole

Njr

Zone Ahr permettant l'extension mesurée du bâti existant et la création d'annexes soumis au risque de ruissellement viticole

Ahr

Zone Ah permettant l'extension mesurée du bâti existant et la création d'annexes

Ah

Secteurs de la Zone N soumis au risque de ruissellement viticoleNr

Zone Ar correspondant aux terrains agricoles soumis au risque de ruissellement viticole

Zone Aar, zone agricole non constructible pour des questions de développement urbain futur soumis au risque de ruissellement viticole

29 juillet 2013

Zone UA correspondant au centre-bourg ancien

Zone UB correspondant aux hameaux

Zone UD correspondant extensions pavillonnaires

Zone 1AU correspondant aux zones de développement à vocation d'habitat à court terme et soumis au risque de ruisselement viticole

Zone UL à vocation touristique et d'équipements collectifs

UA

UB

UD

UL

1AUr

UBr

Zone UX correspondant à une zone à vocation d'activitésUX

Secteur de la zone UX à vocation commercialeUXc

LEGENDE

UDr

Secteur de la zone UA soumis au risque de ruissellement viticoleUAr

Zone 2AU correspondant aux zones de développement à vocation d'habitat à long terme 2AU

Zone 1AUx correspondant aux zones de développement à vocation d'activités à court terme1AUx

Zone 2AUx correspondant aux zones de développement à vocation d'activités à long terme

2AUx

2AUr

ULr

UDa

Secteur de la zone UB soumis au risque de ruissellement viticole

UBa Secteur de la zone UB où l'assainissement autonome est admis

Secteur de la zone UD soumis au risque de ruissellement viticole

Secteur de la zone UD où l'assainissement autonome est admis

Secteur de la zone UL soumis au risque de ruissellement viticole

Secteur de la zone 2AU soumis au risque de ruissellement viticole

Secteur de la zone UX à vocation mixte : activité commerciale ou habitation

UXcm

Commune de LA CHAPELLE DE GUINCHAY DEPARTEMENT DE LA SAONE ET LOIRE

MODIFICATION N°2 DU

PLAN LOCAL D’URBANISME Conformément à l’article L153-36 du code de l’urbanisme

3b – Plan de zonage centre-bourg - échelle 1/2500°

Dossier d’approbation

PLU approuvée le 17 mars 2014

Modification simplifiée n°1 approuvée le 14 décembre 2015

Modification N°1 approuvée le 29 mai 2017

Révision avec examen conjoint N°1 approuvée le 29 mai 2017

Vu pour être annexé à notre arrêté en date du :

Le Maire,

Modification approuvée le