801_guide de controle interne pour les eps

Author: monouche02

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controle Interne

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    PROJET DE GUIDE METHODOLOGIQUE DE CONTRLE INTERNE

    A DESTINATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE

    Jacques TOUZARD

  • *Plan de la prsentationDroulement dun auditAudit du bilan poste par poste:Objectifs daudit du compteProcdures analytiques gnrales et particuliresAudit du compte de rsultat, charges et produitsObjectifs daudit du compteProcdures analytiques gnrales et particuliresExemple de feuilles de travail de contrle interne sur les immobilisations

  • *Propos introductifsCe guide a pour objectif de prsenter une grille danalyse de ce que pourrait tre une dmarche de contrle interne au sein dun EPS, dot de systmes dinformations lui permettant dditer un bilan et un compte de rsultat.Ce guide suppose une volution de la comptabilit analytique des hpitaux, en terme de moyens techniques et humains, mais galement en terme de culture.

  • *Droulement dun auditLes 4 phases de laudit:EtablirLes objectifs dauditComprendre lactivitet tablir une stratgiedauditMettre en uvre les procdures dauditConclure laudit et certifier les rsultats1)Dfinir le scope, lerreur tolrable (ET),le seuil de remonte desajustements2)Composer lquipe en fonction des objectifs de laudit3)Comprendre lactivit6)Effectuer une revue analytiqueDfinir les comptes significatifsavec les process significatifs7)Faire des tests de dtails8)Effectuer les procduresdaudit gnrales et particulires9)Conclure laudit4)Effectuer une revueprliminaire de process5)10)Certifier les rsultats

  • *audit du bilandtermination des principaux objectifs daudit des comptes de bilandtermination du niveau des exigences daudit:exactitude, exhaustivit, correcte valuationdtermination de procdures daudit

  • *audit du bilanImmobilisations corporellesObjectifs d'audit du compteLes principaux objectifs d'audit des immobilisations corporelles consistent vrifier que :Toutes les immobilisations corporelles apparaissant au bilan sont dtenues par l'EPS ou par des tiers pour le compte de l'EPS (vrification de lexistence).Toutes les immobilisations corporelles possdes par l'EPS la date de clture apparaissent au bilan (vrification de lexhaustivit).Les immobilisations corporelles sont comptabilises pour des montants appropris (en tenant compte des amortissements cumuls, pertes de valeur ou dprciations). Les cots des immobilisations corporelles sont rpartis sur les exercices comptables concerns de faon systmatique et rationnelle. Les cots non amortis des immobilisations corporelles utilises pour l'activit normale de l'EPS sont considrs comme recouvrables par l'utilisation future. Les immobilisations corporelles destines tre cdes sont comptabilises la valeur la plus basse du cot (sous dduction des amortissements cumuls) ou de la valeur de ralisation (vrification de la valeur)L'EPS possde, ou a des droits sur, toutes les immobilisations corporelles apparaissant au bilan la date de clture. Toutes les immobilisations corporelles sont libres de privilges, engagements, hypothques, garanties ou limitations au droit de proprit ou d'utilisation, ou, dans le cas contraire, ces privilges, engagements, hypothques, garanties, et limitations sont identifis (vrification des obligations).Les comptes d'immobilisations corporelles et les comptes qui s'y rattachent sont correctement prsents, imputs et dcrits dans les comptes annuels.

  • *audit du bilanImmobilisations corporellesProcdures d'examen analytiqueRevoir le tableau de synthse des immobilisations corporelles par catgorie et par lieu gographique, avec indication des acquisitions, cessions ou retraits intervenus au cours de l'exercice; comparer avec les exercices prcdents, les dpenses autorises et le budget ; enquter sur les changements inattendus (ou l'absence de changements attendus)Comparer les amortissements et dotations aux amortissements par rapport aux immobilisations brutes. Vrifier le caractre raisonnable des changements par rapport l'exercice prcdent.Vrifier le caractre raisonnable des comptes d'amortissements en tenant compte des soldes de l'exercice prcdent et de l'incidence des acquisitions et des cessions.

  • *audit du bilanImmobilisations corporellesProcdures gnralesVrifier les calculs des intrts incorpors dans les immobilisations pour vrifier que les mthodes, taux, montants, et priodes d'immobilisations utiliss sont appropris.Examiner les contrats de location pour vrifier que les loyers sont correctement imputs (charges dans les comptes annuels, possibilit de porter en immobilisations certains biens en crdit-bail dans les comptes consolids; vrifier que leur comptabilisation est approprie ; vrifier que les informations ncessaires sont donnes dans les comptes annuels.Rechercher les lments inhabituels dans les comptes d'immobilisations corporelles et dans les comptes qui s'y rattachent.S'assurer que les raisons d'acquisitions et de cessions inhabituelles sont cohrentes avec l'activit de lEPS.

  • *audit du bilanImmobilisations corporellesVrifier les justificatifs de proprit (par exemple, confirmation de cadastre, ou certificat d'immatriculation pour les vhicules) des immobilisations corporelles ou les justificatifs des droits d'utilisation .Obtenir des confirmations directes de proprit si les actes notaris sont dposs chez un tiers.Revoir les procs-verbaux, conventions, et autres documents (par exemple, confirmations des banques et des organismes financiers) pour mettre en vidence d'ventuels privilges, engagements, hypothques, garanties et limitations au droit de proprit ou d'utilisation, sur les immobilisations corporelles.Rechercher dans les procs-verbaux, conventions, budgets d'investissements et autorisations d'investissement ultrieures, l'existence de plans ou d'engagements d'acquisitions (y compris de locations), de cessions, de retraits et d'alinations.En utilisant les informations recueillies lors de nos entretiens, visites et de notre revue du fichier des immobilisations, identifier les ventuelles immobilisations corporelles significatives qui ne seraient pas en service. Envisager la possibilit que certaines immobilisations corporelles soient mises hors service dans un avenir proche (par exemple, suite une chute significative de production ou un changement de lignes de produits).

  • *audit du bilanImmobilisations corporellesVrifier que les immobilisations corporelles destines tre vendues ou qui ne sont plus utilises sont comptabilises leur valeur de ralisation.Vrifier, pour les immobilisations utilises par lEPS dans le cadre de son activit, que, lorsqu'il y a lieu, une comparaison est faite la date d'inventaire entre la valeur nette comptable et la valeur actuelle, et que la valeur actuelle est retenue dans les cas (exceptionnels en principe) o elle est notablement infrieure la valeur nette comptableObtenir ou tablir un tableau des mouvements de l'exercice des comptes d'immobilisations corporelles et des amortissements.Pointer les soldes d'ouverture avec les feuilles de travail de l'exercice prcdent, la dotation aux amortissements et les soldes de clture avec le grand-livre et les comptes annuels.

  • *audit du bilanImmobilisations corporellesNoter la politique de capitalisation, s'assurer qu'elle est conforme aux principes comptables gnralement admis et applique de faon constante. Porter une attention particulire aux points suivants :-Rvaluation des actifs (opportunit, base d'valuation).-Immobilisations faites par lEPS pour lui-mme (valuation).-Immobilisations non utilises (dtection et valeur actuelle).-Pices de rechange immobilises ou stockes.-Frais de rparation augmentant ou non la dure de vie des immobilisations.-Enregistrement en charges d'immobilisations de faible valeur.

    Vrifier l'existence physique des immobilisations corporelles importantes afin de s'assurer qu'elles existent, et qu'elles sont utilises. Si un inventaire physique a eu lieu, s'assurer que le fichier des immobilisations et les livres ont t ajusts en fonction des rsultats.Procder une demande de confirmation directe pour les immobilisations chez les tiers.Vrifier avec les pices justificatives les principales cessions de l'exercice ; vrifier les critures comptables correspondantes.

  • *audit du bilanImmobilisations corporellesVrifier avec les pices justificatives les principales cessions de l'exercice ; vrifier les critures comptables correspondantes.S'assurer que les montants sont immobiliss en conformit avec les principes comptables gnralement admis :immobilisation des frais accessoires (frais de transport, d'installation et de montage, etc) ;non immobilisation des taxes rcuprables, des droits de mutation, honoraires et frais d'actes et de certains frais financiers, etc. ;enregistrement au cours du jour de l'opration des immobilisations acquises en devises ;

    comptabilisation au cot rel de production des immobilisations cres par l'entreprise pour elle-mme, y compris, ventuellement, le cot des intrts pendant la priode de fabrication ;imputation en immobilisations ou en charges des dpenses d'entretien ou de rparation, en charges ou en stocks des pices de rechange ;valuation leur valeur actuelle des immobilisations non utilises ;non immobilisation des immobilisations finances par un contrat de crdit-bail dans les comptes sociaux.

  • *audit du bilanImmobilisations corporellesVrifier que le compte d'immobilisations en cours ne contient pas des actifs dj en service.S'assurer que les immobilisations sont imputes dans les bons comptes d'immobilisations.S'assurer que les amortissements pour dprciation des immobilisations et, ventuellement, les provisions pour dprciation sont comptabiliss en conformit avec les principes comptables gnralement admis :noter la politique d'amortissement et vrifier qu'elle est applique de faon constante par rapport l'exercice prcdent ;juger si les dures de vie estimes sont appropries ;vrifier que seuls les amortissements pouvant tre considrs comme conomiques sont enregistrs en rduction du cot des immobilisations ;si la dure d'utilisation d'un bien est nettement infrieure sa dure probable de vie, vrifier, s'il y a lieu, que l'amortissement est calcul en tenant compte d'une valeur rsiduelle. Vrifier l'valuation de cette valeur rsiduelle;juger de l'opportunit de constituer des provisions pour dprciation

  • *audit du bilanImmobilisations corporellesvrifier l'amortissement prorata temporis des acquisitions de l'anne ;vrifier que les dotations de l'exercice aux comptes d'amortissement sont correctement calcules ;vrifier le traitement des amortissements ayant fait l'objet d'une rvaluation lgale ;en cas de changement de mthode ou de taux d'amortissement, apprcier l'impact de ce changement et obtenir une justification de ce changement.

  • *audit du bilanImmobilisations incorporellesObjectifs d'audit du compteLes principaux objectifs d'audit des immobilisations incorporelles consistent vrifier que :Toutes les immobilisations incorporelles identifiables comptabilises existent et/ou appartiennent l'EPS ; toutes les immobilisations incorporelles non identifiables comptabilises ont t acquises. Toutes les charges comptabilises dans ces comptes rpondent aux critres requis (frais d'tablissement, frais de recherche et de dveloppement) (vrification de lexistence).Toutes les immobilisations incorporelles immobilisables possdes par l'EPS apparaissent au bilan (vrification de lexactitude).Les immobilisations incorporelles apparaissent au bilan pour des montants appropris. Les frais d'tablissement et les frais de recherche et de dveloppement sont rpartis de faon systmatique et rationnelle sur les exercices qui en bnficient (vrification de la valeur).L'EPS possde, ou a des droits sur, les immobilisations incorporelles identifiables apparaissant au bilan. Les immobilisations incorporelles sont libres de privilges, engagements ou autres garanties, ou, dans le cas contraire, ces privilges, engagements, ou autres garanties sont identifis (vrification des obligations).Les comptes d'immobilisations incorporelles, et les autres comptes qui s'y rattachent sont correctement prsents, imputs et dcrits dans les comptes annuels.

  • *audit du bilanImmobilisations incorporellesProcdures d'examen analytiqueComparer les soldes des comptes avec ceux des exercices prcdents et enquter sur les changements inattendus (ou l'absence de changements attendus).

  • *audit du bilanImmobilisations incorporellesProcdures gnralesRechercher les lments inhabituels dans les comptes d'immobilisations incorporelles, et dans les autres comptes qui s'y rattachent.Obtenir ou tablir un tableau des mouvements de l'exercice des comptes d'immobilisations incorporelles et des amortissements correspondants.Pointer les soldes d'ouverture avec les feuilles de travail de l'exercice prcdent, la dotation aux amortissements et les soldes de clture avec le grand-livre et les comptes annuels.S'assurer que les frais d'tablissement sont valus et comptabiliss conformment aux principes comptables gnralement admis, appliqus de faon constante :noter la politique de capitalisation de ces frais et vrifier qu'elle est applique de faon constante ;vrifier que ces frais d'tablissement ne comprennent que des frais de constitution, de premier tablissement (prospection, publicit, etc.), et d'augmentation ou de transformation du capital ;

  • *audit du bilanImmobilisations incorporellesapprcier si les frais de prospection et de publicit enregistrs en frais d'tablissement sont susceptibles de crer un accroissement des bnfices futurs.S'assurer que les frais de recherche et de dveloppement sont valus et comptabiliss conformment aux principes comptables gnralement admis, appliqus de faon constante :noter la politique de capitalisation de ces frais et vrifier qu'elle est applique de faon constante,vrifier que les projets en cause sont nettement individualiss, leur cot distinctement tabli, et qu'ils ont de srieuses chances de russite technique et de rentabilit commerciale.Vrifier en cas de prise de brevet conscutive des recherches lies la ralisation de projets, que le compte concessions et droits similaires n'est dbit que d'une valeur au plus gale la fraction non amortie des frais correspondants inscrits en frais de recherche et de dveloppement.

  • *audit du bilanImmobilisations incorporellesEn matire de dpenses de logiciels, procder aux contrles suivants :vrifier que la distinction "logiciels usage interne" et "logiciels usage commercial" a t respecte pour le traitement comptable ;s'assurer que les logiciels acquis ou crs usage interne sont considrs comme des immobilisations incorporelles ;s'assurer que les logiciels usage commercial :acquis ou crs, utiliss par lEPS comme un moyen d'exploitation sont traits comme des immobilisations incorporelles,acquis ou crs, destins tre vendus, sont traits comme des stocks,vrifier que l'inscription l'actif d'un logiciel cr est subordonne au respect simultan de l'intgralit des conditions prvues (existence d'outils de gestion adapts au suivi du projet, indication concrte de l'intention d'affecter de faon durable l'activit de l'entreprise le logiciel produit, srieuses chances de russite technique et, pour les logiciels usage commercial, de rentabilit commerciale) ;en cas de cession, vrifier les critures comptables correspondantes.

  • *audit du bilanImmobilisations incorporellesEn cas d'immobilisations de redevances, vrifier les bases retenues pour la dtermination du montant immobiliser et les modalits d'amortissement.S'assurer que les amortissements des immobilisations incorporelles sont enregistrs en conformit avec les principes comptables gnralement admis, appliqus de faon constante :noter la politique d'amortissement et vrifier qu'elle est applique de faon constante par rapport l'exercice prcdent ;vrifier que les frais d'tablissement et les frais de recherche et de dveloppement sont amortis systmatiquement dans un dlai n'excdant pas 5 ans ;vrifier que les logiciels sont amortis sur leur dure probable d'utilisation, compter soit de la date d'acquisition, soit de la date d'achvement ; vrifier le traitement fiscal, notamment en matire de date de dpart, dure d'amortissement, etc. ;juger le bien-fond d'un amortissement du fonds commercial, notamment s'il ne bnficie pas d'une protection juridique lui donnant une valeur certaine ;vrifier la comptabilisation annuelle des amortissements, et le retrait des comptes de frais d'tablissement et de frais de recherche et de dveloppement l'anne qui suit leur amortissement total.

  • *audit du bilanimmobilisations financiresObjectifs d'audit du compteLes principaux objectifs d'audit des immobilisations financires (titres, crances rattaches des participations et prts) et des produits financiers qui s'y rattachent consistent vrifier que :Toutes les immobilisations financires apparaissant au bilan sont dtenues par l'entreprise ou par un dpositaire pour le compte de l'EPS. Tous les produits financiers comptabiliss relatifs aux immobilisations financires sont acquis l'EPS la date de clture (vrification de lexistence).Toutes les immobilisations financires possdes par lEPS la date de clture apparaissent au bilan. Tous les produits financiers, relatifs aux immobilisations financires, acquis la date de clture ont t comptabiliss (vrification de lexhaustivit).Les immobilisations financires apparaissent au bilan pour des montants appropris. Les produits financiers figurant dans le compte de rsultat ont t correctement dtermins (vrification de la valeur)L'EPS possde, ou a des droits sur, les immobilisations financires apparaissant au bilan. Toutes les immobilisations financires sont libres de privilges, engagements, nantissements ou autres garanties, ou, dans le cas contraire, ces privilges, engagements, nantissements ou autres garanties sont identifis (vrification des obligations).

  • *audit du bilanimmobilisations financiresProcdures d'examen analytique Comparer les soldes avec ceux des exercices prcdents, et enquter sur les changements inattendus (ou l'absence de changements attendus).Effectuer un test global sur le caractre raisonnable des produits financiers, en multipliant les taux d'intrts moyens par la moyenne des montants investis en immobilisations financires.

  • *audit du bilanimmobilisations financiresProcdures gnralesNoter la prsence d'ventuelles oprations inhabituelles sur les immobilisations financires (par exemple, titres risque lev).Examiner les procdures utilises pour vrifier que les baisses de valeur de march des titres n'ont pas un caractre temporaire, et, dfaut, vrifier que cette perte de valeur a t correctement enregistre.

    Dterminer les raisons des acquisitions et cessions, ainsi que les bases d'valuation de ces oprations.En cas de cession, vrifier l'annulation de la valeur d'entre des titres par le dbit des charges exceptionnelles, l'encaissement du prix de cession et sa comptabilisation dans les produits exceptionnels, la reprise des provisions pour dprciation comptabilises.

  • *audit du bilanStocks et en-coursObjectifs d'audit du compteLes principaux objectifs d'audit des stocks et en-cours consistent vrifier que :Tous les stocks et en-cours apparaissant au bilan sont dtenus par l'entreprise ou par des tiers pour le compte de l'EPS (vrification de lexistence).Tous les stocks et en-cours appartenant l'entreprise la date de clture apparaissent au bilan (vrification de lexhaustivit).Les stocks et en-cours sont comptabiliss la valeur la plus basse du cot de revient ou de leur valeur de ralisation. La dtermination du cot de revient et des valeurs de ralisation est approprie, et comprend les provisions adquates pour tenir compte des stocks excdentaires, stocks rotation lente, stocks obsoltes, et produits endommags, ainsi que des pertes sur les engagements d'achats ou de ventes (vrification de la valeur).L'EPS possde, ou a lgalement droit , tous les stocks et en-cours apparaissant au bilan. Tous les stocks sont libres de privilges, gages, nantissements ou garanties, ou, dans le cas contraire ces privilges, gages, nantissements ou garanties sont identifis (vrification des obligations).

  • *audit du bilanStocks et en-coursProcdures d'examen analytique et gnrales

    Comparer la rotation des stocks de l'exercice avec celle des exercices prcdents, en fonction des cots de revient, des quantits vendues ou produites.Comparer les quantits en stock et/ou les cots de revient, par tablissement, par type de stocks, et par produit avec les mmes lments des exercices prcdents.Comparer les quantits en stock par produit avec les quantits vendues ou consommes.Comparer les ratios de marge brute de l'exercice (par mois, par tablissement et par ligne de produit) avec ceux des exercices prcdents, et/ou avec les moyennes du secteur.Comparer les comptes de cot des sjours de l'exercice avec ceux des exercices prcdents et avec le budget de l'exercice (en valeur ou en pourcentage), et enquter sur toute fluctuation importante ou inhabituelle ou sur l'absence de fluctuations attendues.Comparer les comptes de charges de personnel de l'exercice par catgorie avec ceux de l'exercice prcdent et avec le budget, et enquter sur toutefluctuation importante/inhabituelle ou sur l'absence de fluctuations attendues.

  • *audit du bilanStocks et en-coursComparer par rapport aux exercices prcdents les rapports entre les charges de personnel et d'une part le cot des prestations (par exemple, en pourcentage).Comparer les consommations de matires premires budgtes avec les ralisations.Comparer les quantits produites selon les rapports de production avec les rceptions de produits finis comptabilises en magasin.Comparer par rapport aux exercices prcdents les rapports entre les matires premires, la main-d'uvre directe et les frais gnraux de production, et le cot des prestations (par exemple, en pourcentage). Enquter sur toute fluctuation inhabituelle significative ou sur l'absence de fluctuations attendues.

  • *audit du bilanStocks et en-coursValorisationComparer le cot unitaire moyen figurant en cot des ventes pour l'exercice, par type de prestation, avec les cots utiliss en fin d'anne pour la valorisation des stocks.Comparer les cots unitaires des lments en stocks avec ceux des exercices prcdents et enquter sur tout changement important et/ou tendance inhabituelle.Comparer les rapports entre la main-d'uvre directe et les frais gnraux de production, et les matires premires utilises en production avec les mmes rapports dans les stocks de clture. Comparer avec les exercices prcdents. Revoir les comptes de rsultat analytiques par ligne dactes et de sjours et la rentabilit globale pour vrifier que les prix de vente permettent une rcupration des cots.

  • *audit du bilanStocks et en-coursStocks excdentaires et obsoltesComparer les prvisions dactivit en quantit avec les prvisions dactivit du secteur.Comparer les quantits en stock et celles faisant l'objet d'un engagement d'achat avec les quantits ncessaires la production et/ou avec les prvisions dactivit.Comparer les quantits en stock avec les capacits de production et de stockage.Comparer par rapport l'exercice prcdent les provisions pour stocks excdentaires et obsoltes, les stocks dtruits, et les charges correspondantes, en pourcentage des stocks et du cot des ventes.Comparer par rapport l'exercice prcdent le ratio de rotation des stocks, par catgorie de stock et par ligne de produit.Faire une comparaison mensuelle/annuelle des achats et/ou de la production, en valeur, (par services/par ple) pour l'exercice et l'exercice prcdent.Comparer les stocks excdentaires et obsoltes avec les tendances du secteur.

  • *audit du bilanCrances (clients et autres crances)Objectifs d'audit du compteLes principaux objectifs d'audit des clients et comptes rattachs consistent vrifier que :Toutes les crances clients figurant au bilan reprsentent des crances relles de lEPS (vrification de lexistence).Toutes les crances clients de l'EPS figurent au bilan (vrification de lexhaustivit).Les crances clients sont comptabilises leur valeur de ralisation (recouvrable) en tenant compte des provisions ncessaires (c'est--dire que les crances sont correctement values leur valeur d'origine et qu'il est tenu compte, par le biais de provisions, des montants non recouvrables, retours, et autres lments provisionner) (vrification de la valeur).L'EPS possde, ou a lgalement droit , toutes les crances clients figurant au bilan la date de clture. Toutes les crances clients sont libres de privilges, engagements, ou autres garanties, ou, dans le cas contraire, ces privilges, engagements, ou autres garanties ont t identifis (vrification des obligations)Les crances clients sont correctement prsentes, imputes et dcrites dans les tats financiers, conformment aux principes comptables gnralement admis, appliqus de faon constante.

  • *audit du bilanCrances (clients et autres crances)Procdures d'examen analytique Comparer la balance par anciennet des crances avec celles des exercices prcdents, et noter tous changements importants (par exemple, changements de la part des clients principaux dans le total des montants en retard de rglement, changements dans la proportion des soldes crditeurs, etc.).Comparer par rapport aux exercices prcdents, en pourcentage des comptes clients et des actes facturs, les comptes passs en pertes, la dotation la provision pour dprciation et la provision pour dprciation des crances clients. Apprcier la tendance en fonction des conditions conomiques actuelles.

  • *audit du bilanCrances (clients et autres crances)Comparer par rapport aux exercices prcdents les crances clients en pourcentage du montant facturs, et apprcier le caractre raisonnable du pourcentage de l'exercice en fonction des conditions conomiques actuelles, des politiques de crdit, de la recouvrabilit, etc.Comparer les ratios de rotation des crances clients et de dure moyenne de recouvrement avec ceux de l'exercice prcdent ; apprcier le caractre raisonnable des montants de l'exercice en fonction des conditions conomiques actuelles, des politiques de crdit, de la recouvrabilit, etc.Comparer la balance par anciennet des crances avec l'historique du client et avec les pratiques du secteur.

  • *audit du bilanCrances (clients et autres crances)Provisions Examiner les mouvements des provisions pour crances douteuses et des comptes de charges correspondants au cours de l'exercice.Examiner les mouvements des provisions pour , retours, garanties, et lments similaires intervenus au cours de l'exercice.Evaluer le caractre adquat des provisions pour retours, garanties, et lments similaires la date de clture.Vrifier l'exactitude de la ventilation de la balance par anciennet des crances en rapprochant certains montants des comptes clients ou des pices justificatives, et rciproquement. Vrifier l'exactitude arithmtique de la balance par anciennet des crances.Obtenir les documents justificatifs pour les montants comptabiliss en pertes sur crances irrcouvrables au cours de l'exercice ; en vrifier le bien-fond ainsi que celui de la reprise ventuelle de provision.Revoir les rglements reus aprs la date de clture ou la date de confirmation.Obtenir ou tablir un tableau de variation de la provision pour crances douteuses au cours de l'exercice

  • *audit du bilanDisponibilitsObjectifs d'audit du compteLes principaux objectifs d'audit des disponibilits consistent vrifier que :Toutes les disponibilits apparaissant au bilan sont dtenues par lEPS ou par des tiers (par exemple, une banque) pour le compte de l'EPS(vrification de lexistence).Toutes les disponibilits de l'EPS la date de clture apparaissent au bilan (vrification de lexhaustivit).Les disponibilits sont comptabilises leur valeur de ralisation (vrification de la valeur)L'EPS possde, ou a lgalement droit , toutes les disponibilits apparaissant au bilan la date de clture. Les disponibilits sont libres de toutes limitations dans leur utilisation, de tous privilges ou autres garanties, ou, dans le cas contraire, ces limitations, privilges, ou autres garanties sont identifis (vrification des obligations).Les disponibilits sont correctement prsentes, imputes et dcrites dans les comptes annuels, conformment aux principes comptables gnralement admis, appliqus de faon constante.

  • *audit du bilanDisponibilitsProcdures d'examen analytiqueComparer les soldes des comptes de disponibilits avec ceux des exercices prcdents et enquter sur les changements inattendus (par exemple, soldes crditeurs, soldes d'une importance inhabituelle, nouveaux comptes, comptes clturs) ou sur l'absence de changements attendus.Comparer les intrts perus et/ou pays par rapport au solde moyen des disponibilits et/ou des dcouverts bancaires.

  • *audit du bilanDisponibilitsProcdures gnralesRechercher les lments anormaux dans les comptes de disponibilits .Rechercher les lments anormaux dans les journaux de dcaissements et d'encaissements ; enquter sur les ventuels lments relevs.Rechercher dans les confirmations bancaires, procs-verbaux, contrats d'emprunt et autres documents, des informations ventuelles sur des blocages de fonds ou des restrictions quant l'utilisation des fonds.Examiner les contrats concernant les fonds en dpt chez les tiers et les accords de compensation de soldes ; s'assurer de la bonne application des accords et vrifier si les informations ncessaires ont bien t donnes dans les tats financiers.Envisager les consquences d'un recours frquent aux dcouverts pour financer le fonds de roulement. Obtenir un dtail des comptes et les rapprocher du grand-livre et des comptes annuels.

  • *audit du bilancapitaux propresObjectifs d'audit du compteLes principaux objectifs d'audit des capitaux propres consistent vrifier que :Tous les comptes de capitaux propres apparaissant au bilan soit reprsentent des actions ou autres parts de capital, soit refltent d'autres oprations rgulirement autorises et qui sont comptabilises de faon approprie dans les comptes de capitaux propres (vrification de lexistence).Toutes les actions ou autres parts de capital, ainsi que toutes les autres oprations autorises qui affectent les comptes de capitaux propres la date de clture, apparaissent dans les comptes de capitaux propres (vrification de lexhaustivit).Les comptes de capitaux propres apparaissent au bilan pour un montant appropri (vrification de la valeur).Les comptes de capitaux propres sont correctement prsents, imputs et dcrits dans les comptes annuels, conformment aux principes comptables gnralement admis, appliqus de faon constante.

  • *audit du bilandettes fournisseursObjectifs d'audit du compteLes principaux objectifs d'audit des fournisseurs et comptes rattachs consistent vrifier que :Tous les dettes fournisseurs figurant au bilan correspondent des dettes relles dues aux fournisseurs ou autres crditeurs de lEPS pour des produits ou des prestations reus (vrification de lexistence).Toutes les dettes fournisseurs de lEPS la date de clture sont comptabilises au bilan (vrification de lexhaustivit).Les comptes fournisseurs et comptes rattachs refltent les sommes dues la date de clture (vrification de la valeur).Les comptes fournisseurs et comptes rattachs apparaissant au bilan correspondent des passifs exigibles de l'entreprise la date de clture. Les comptes fournisseurs et comptes rattachs ne sont pas couverts par des garanties sur les actifs, privilges ou autres nantissements sauf indication contraire (vrification des obligations).Les comptes fournisseurs et comptes rattachs sont correctement prsents, imputs etdcrits dans les comptes annuels conformment aux principes comptablesgnralement admis, appliqus de faon constante.

  • *audit du bilandettes fournisseursProcdures d'examen analytique Comparer la balance des comptes individuels avec celles des exercices prcdents et enquter sur les changements inattendus (par exemple, changements dans les fournisseurs principaux, dans la proportion des soldes dbiteurs, dans l'anciennet des soldes) ou sur l'absence de changements attendus.Comparer le ratio dlai de paiement de l'exercice avec celui des exercices prcdents.

  • *audit du bilandettes fournisseursProcdures gnralesVrifier les imputations comptables du journal des achats en comparant la nature des produits ou prestations achets avec les intituls des comptes.Revoir les avoirs et autres ajustements similaires intervenus aprs la date de clture.Pointer les soldes de clture des comptes fournisseurs et comptes rattachs avec le grand-livre et les comptes annuels.Pointer le solde des comptes fournisseurs et effets payer figurant au bilan avec la balance fournisseurs ou, ventuellement, avec le total de l'chancier fournisseurs et l'chancier des effets payer.Vrifier la ventilation entre comptes fournisseurs, comptes rattachs et autres dettes.Rapprocher les montants importants des soldes fournisseurs des factures ou des relevs mis par les fournisseurs, et s'assurer par sondages de l'apurement en banque des comptes d'effets payer, sauf pour les soldes ayant fait l'objet d'une confirmation.Vrifier que les comptes fournisseurs dbiteurs correspondent des avances ou acomptes verss et sont classs l'actif du bilan.

  • *audit du bilandettes fournisseursRevoir les principaux contrats signs avec les fournisseurs afin de s'assurer qu'il n'existe pas d'engagements d'achats des prix excdant leur valeur probable de ralisation.Vrifier que toutes les informations relatives aux comptes fournisseurs et comptes rattachs sont incluses dans les documents de synthse et donnent une image fidle du patrimoine, de la situation financire et des rsultats. Cette annexe comporte notamment l'tat des chances des dettes la clture. Vrifier la rgularit et la sincrit de ces informations.

  • *audit du bilandettes fiscales, sociales et autres dettesObjectifs d'audit du compteLes principaux objectifs d'audit des dettes fiscales, sociales et autres dettes, et des comptes de charges qui s'y rattachent consistent vrifier que :Toutes les dettes fiscales, sociales et autres dettes apparaissant au bilan correspondent des dettes relles. Toutes les charges comptabilises sont dues par l'EPS la date de clture (vrification de l existence).Toutes les dettes fiscales, sociales et autres dettes de l'EPS la date de clture apparaissent au bilan. Toutes les charges de l'exercice ont t comptabilises (vrification de lexhaustivit).Les dettes fiscales, sociales et autres dettes sont comptabilises dans le bilan pour un montant appropri. Les charges figurant au compte de rsultat ont t correctement values (vrification de la valeur).Les dettes fiscales, sociales et autres dettes comptabilises dans le bilan reprsentent des passifs exigibles de l'EPS la date de clture (vrification des obligations).Les dettes fiscales, sociales et autres dettes, ainsi que les charges qui s'y rattachent sont correctement prsentes, imputes et dcrites dans les comptes annuels conformment aux principes comptables gnralement admis, appliqus de faon constante.

  • *audit du compte de rsultatdtermination des principaux objectifs daudit du compte de rsultatdtermination du niveau des exigences daudit:exactitude, exhaustivit, correcte valuationdtermination de procdures daudit

  • *CHARGESObjectifs d'audit du compteLes principaux objectifs d'audit des charges consistent vrifier que :Toutes les charges apparaissant dans le compte de rsultat sont effectivement des charges relles de l'entreprise pour l'exercice et se rapportent de faon approprie aux produits comptabiliss. Les charges imputables aux exercices suivants sont comptabilises dans les stocks, dans les comptes de rgularisation actif, de charges rpartir sur plusieurs exercices, ou d'immobilisations corporelles (vrification de lexistence, de la valeur et de lexhaustivit).Toutes les charges encourues durant l'exercice sont incluses dans le compte de rsultat (vrification de lexhaustivit). Les charges sont incluses dans le compte de rsultat pour un montant appropri (vrification de la valeur).Les charges sont correctement prsentes, imputes et dcrites dans les comptes annuels conformment aux principes comptables gnralement admis, appliqus de faon constante

  • *CHARGESProcdures d'examen analytique Cot des ventes :Comparer les ratios de marge brute de l'exercice avec ceux des exercices prcdents et avec le budget enquter sur les variations importantes ou inhabituelles ou l'absence de variations attendues.Revoir les rapports existant avec le flux des produits, tels qu'analyses de marge brute, comparaisons des cots standard et des cots rels.Comparer les rapports de l'exercice entre les cots de matires, cots de main-d'uvre, et cots des frais gnraux de production et le cot des sjours par rapport aux exercices prcdents. Enquter sur les variations importantes ou l'absence de variations attendues.Comparer les rapports de l'exercice entre cots de structure dans le cot des sjours et cot de la main-d'uvre directe (en heures et/ou en euros) par rapport aux exercices prcdents.Rapprocher les quantits achetes des quantits vendues. Enquter sur les diffrences importantes ou inhabituelles. Vrifier que les diffrences trouves sont prises en compte en variations de stocks.

  • *CHARGESProcdures gnralesRechercher les lments inhabituels dans les comptes de charges ; enquter sur les lments relevs.Revoir les composants des comptes importants de rgularisation actif et passif pour apprcier leur caractre raisonnable. Comparer galement leurs soldes avec ceux des exercices prcdents. Enquter sur les variations importantes (ou l'absence de variations attendues).Revoir les procs-verbaux, contrats, conventions, budgets et plans afin de dtecter de nouvelles charges qui ont pu tre encourues. Enquter sur les lments importants relevs.Identifier et examiner les lments pouvant ncessiter une information particulire dans les comptes annuels, y compris dans l'annexe.Rechercher les lments inhabituels dans le journal des achats ; enquter sur les lments relevs.Obtenir les analyses dtailles des comptes de charges significatifs. On considrera en particulier les comptes et procdures suivantes (indpendamment des procdures dj effectues par ailleurs)

  • *CHARGESVrifier que toutes les charges encourues dans l'excution des travaux faits par lEPS pour lui-mme et les charges non imputables l'exploitation de l'exercice ou imputables des tiers ont t correctement extournes par l'intermdiaire des comptes de transferts appropris.Vrifier que la distinction est correctement opre entre charges d'exploitation, financires et exceptionnelles : exploitation : charges correspondant des oprations d'exploitation courante y compris les charges sur exercices antrieurs, mais l'exclusion de celles caractre financier ;financier : intrts, amortissement des primes de remboursement, dprciation des immobilisations financires, escomptes, diffrences de change, et rsultat net sur cessions de valeurs mobilires de placement ;exceptionnel : charges relatives des oprations exceptionnelles en capital (cessions d'lments d'actif), de gestion (pnalits et amendes, certaines pertes sur crances) et dotations aux provisions rglementes.

  • *PRODUITSObjectifs d'audit du compteLes principaux objectifs d'audit des produits consistent vrifier que :Toutes les produits inclus dans le compte de rsultat correspondent des livraisons de marchandises ou des prestations de services titre onreux, intervenues au cours de l'exercice. Tous les autres produits inclus dans le compte de rsultat de l'exercice sont acquis par lEPS la date de clture. Les produits correspondant aux exercices futurs ont t diffrs (vrification de lexistence, de la ralit et de la valeur).Tous les produits acquis par lEPS au cours de l'exercice sont inclus dans le compte de rsultat (vrification de lexhaustivit).Les produits sont inclus dans le compte de rsultat pour un montant appropri (vrification de la valeur).Les produits sont correctement prsents, imputs et dcrits dans les comptes annuels, conformment aux principes comptables gnralement admis, appliqus de faon constante

  • *PRODUITSProcdures d'examen analytique

    Gnral :Comparer les comptes de rsultat mensuels et enquter sur les variations inattendues (ou l'absence de variations attendues).Revoir les comparaisons faites par lEPS entre les produits raliss et les produits budgts, par mois ou par trimestre ; corroborer les raisons identifies par lEPS pour expliquer les variations importantes ; enquter sur les variations inattendues (ou l'absence de variations attendues) non identifies par lEPS.

  • *PRODUITSRecettes :Comparer les recettes avec celles prvues au budget et avec celles des exercices prcdents, par type de sjours et par services.Comparer le volume des recettes avec les donnes du secteur, en total ou par zone gographique (par exemple, la DMS).Comparer les ratios de marge brute avec ceux des exercices prcdents, par sjours; Comparer les recettes des quelques jours prcdant et suivant la clture avec la moyenne des recettes journalires de l'anne.Revoir les rapports entre recettes de sjours et cot des sjours , tels qu'analyses de marge brute, comparaisons entre cots standard et cots rels.Rapprocher le volume des recettes au comptant avec celui des exercices prcdents. Enquter sur tout changement inattendu ou l'absence de changements attendus.Revoir la marge brute des recettes de traitements externes et la comparer avec celle des exercices prcdents.

  • *PRODUITSIdentifier tout fait marquant ayant affect l'activit au cours de l'exercice (lancement ou abandon de services, cration ou abandon de secteurs, faits exceptionnels).Comprendre comment le rsultat a t ralis (raisons du bnfice ou de la perte en distinguant l'exploitation, le financier et l'exceptionnel, rgle de reconnaissance des profits pour les contrats long terme).En cas de faits exceptionnels au cours de l'exercice, considrer leur impact sur les comptes annuels.Vrifier que la distinction est correctement faite entre produits d'exploitation, produits financiers et produits exceptionnels.