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25 - 28 janvier 2010 Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali)
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CPA 2008 et liensCPA 2008 et liens
I N S E E I N S E E
Marie-Madeleine Fuger & Michel LacroixMarie-Madeleine Fuger & Michel Lacroix
25 - 28 janvier 2010
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La CPA 2008La CPA 2008
CPA = Classification des produits associés aux activités
Chaque CPA est le produit d’une activité NACE
Donc, la CPA se structure comme la NACE
Structure CPA = structure NACESections et divisions identiques
Groupes quasi identiques (261 CPA vs 272 NACE)
Classes : 575 CPA contre 615 NACE
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Réseau des principales Réseau des principales nomenclatures économiquesnomenclatures économiques
NAF
CPF
PRODCOM
NACE
CPC
CITI
ProduitsActivités
Niveau national
Niveau européen
Niveau international SH
NC
NGP
CPA
PRODFRA
Enquêtes de production
Echanges extérieurs
Lien CITI – CPC : m à n
Lien NACE- CPA : 1 à n
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Liens NACE rev. 2 – CPA 2008Liens NACE rev. 2 – CPA 2008
La CPA possède 2 niveaux supplémentairesLes catégories Les sous-catégories
Qui peuvent être utilisés pour préciser les contenus des classes NACE
Principales différencesCulture et élevagePêche et aquacultureFabrication de meublesConstructionCommerce de détail
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Le lien NACE rev. 2 – CPA 2008 dans Le lien NACE rev. 2 – CPA 2008 dans l’industrie manufacturièrel’industrie manufacturière
Une activité plusieurs produits
Les produits sont des BIENS ou des SERVICES INDUSTRIELS
Exemple : 13.93 fabrication de tapis et moquettes
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Le lien NACE rev. 2 – CPA 2008 dans Le lien NACE rev. 2 – CPA 2008 dans l’industrie manufacturièrel’industrie manufacturière
13.93 Tapis et moquettes
13.93.1 Tapis et moquettes
13.93.11 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués
13.93.12 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués
13.93.13 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés
13.93.19 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre)
13.93.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes
13.93.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes
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Le lien NACE rev. 2 – CPA 2008Le lien NACE rev. 2 – CPA 2008
Problème de double description des produits
Par exemple, on retrouve dans toutes les classes de l’édition les produits d’édition et les services de licence
Voir aussi la collecte de déchets, la construction etc...
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Liens CPA 2008 – CPC ver 2Liens CPA 2008 – CPC ver 2
Différence dans la structure
CPC : biens puis services
CPA : selon l’activité d’origine (voir diapos NACE – CPA)
Par exemple : certains produits de l’édition (produits sur support physique, téléchargement, streaming) sont voisins dans la CPA (produits de l’édition) et éloignés dans la CPC (biens ou services)
CPA plus détaillée que la CPC (3142 vs 2728)
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Liens CPA 2008 – CPC ver 2Liens CPA 2008 – CPC ver 2
CPA globalement plus détaillée que la CPC (3142 vs 2728), malgré tout elle est moins détaillée dans de nombreux casSoit, parce que la CPA a été réduite lors de la révision (env 125 cas)
Par exemple : la CPA regroupe les céréales et les semences
Certains produits de l’élevage (bovin, canards...)
Tissus (détaillés selon la composition des tissus)
Soit, parce que la CPC est devenue plus détaillée, la CPA restant inchangée (environ 20 cas)
Exemple du tabac brut
Il y a environ 75 cas de différences entre la CPA et CPC existant avant la révision et qui subsistent après la révision
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Réseau des principales Réseau des principales nomenclatures économiquesnomenclatures économiques
NAF
CPF
PRODCOM
NACE
CPC
CITI
ProduitsActivités
Niveau national
Niveau européen
Niveau international SH
NC
NGP
CPA
PRODFRA
Enquêtes de production
Echanges extérieurs
Lien CITI – CPC : m à n
Lien NACE- CPA : 1 à n
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Liens CPA 2008 – NCLiens CPA 2008 – NC
Ce lien ne concerne que les biens
Avant la révision : un principe : une NC ne peut correspondre qu’à une seule CPA et toute CPA est issue d’au moins une NC.
Conséquence : impossibilité de créer des CPA si le poste NC n’existe pas, par exemple impossible de créer une CPA pour les salades sous vide car la NC ne les distingue pas des salades de l’agriculture
Après la révision : le principe a été assoupli, donc une CPA spécifique « salade sous vide » a été créée dans l’industrie manufacturère bien qu’il n’existe pas de NC spécifique
Donc, on a 2 CPA pour 1 NC
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Liens CPA 2008 – NCLiens CPA 2008 – NC
Autre exemple : les plats préparés
Autre cas issu de la réduction de la NC où 1 NC = plusieurs CPA ; les livres, le regroupement en NC des CD vierges et enregistrés
Produits CPA sans correspondance avec la NC
Exemple : biens non transportables, une grande partie des biens immatériels
La plupart des oeuvres originales
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FINFIN
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