147238306 la nouvelle approche de la notation interne quel impact sur l’evaluation du risque...

Institut suprieur de commerce

Et dadministration des entreprises

Encadr par : Mr. Azeddine ANDALOUS

Ralis par : Mlle. Lamyaa CHARKAOUI

ANNEE UNIVERSITAIRE : 2009/2010

LA NOUVELLE APPROCHE DE LA NOTATION INTERNE : QUEL IMPACT SUR LEVALUATION DU RISQUE CREDIT ?

Mastre Spcialis Finance ISCAE 2009/2010

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Sommaire

Ddicaces...3 Remerciements...4 Introduction5

CHAPITRE PRELIMINAIRE..7

I- Prsentation du secteur bancaire marocain........7 .

II- Prsentation dATTIJARIWAFA BANK..10

PREMIERE PARTIE : Apports et Apprciations de la Rforme Ble II..14

Chapitre I : Historique du comit de Ble..14

Section 1 : Les accords de Ble I14 Section 2 : Passage de Ble I Ble II16 Section 3 : Les grands principes de Ble II.16

Chapitre II : Lintroduction du dispositif de Ble II au Maroc..............................................26

Section 1:Les phases prparatoires de la transposition du dispositif au Maroc..26 Section 2:Contraintes lies la mise en application de Ble II..28

Chapitre III : Les prparatifs de Ble III...28

Section 1 :Quest ce que Ble III ?.....................................................................................28 Section 2 : Les nouvelles mesures prises....29

DEUXIEME PARTIE : Evaluation du risque crdit de la mthode standard la

mthode avance ...31

Chapitre I : Le risque crdit vue densemble.31

Section 1 : Gnralits sur le crdit..31 Section 2 : Le risque de crdit et ses composantes...33 Section 3 : La notation et les principales mthodes quantitatives de gestion du risque Global..38 Section 4 : lanalyse financire.41 Chapitre II : Lapproche standard est un passage aux notations internes..44

Section 1 : Principe de lapproche standard..44 Section 2 : Nouveauts dans la pondration du risque des diffrentes crances..48 Section 3 : Rle des agences de notation externes49


2

Chapitre III : Mise en place de lapproche de la notation interne ATTIJARIWAFA BANK51

Section 1 : Principe de lapproche avance ..52 Section 2 : Systme de la notation interne ATTIJARIWAFA BANK..57 Section 3 : Etude comparative entre la mthode standard et celle avance...65

Conclusion .78

Liste des figures..81 Liste des tableaux82 Liste des abrviations..83 Sources Bibliographie et Weboghraphie.84 Annexes86 Table des matires96


3

DEDICACES

Je ddi ce travail, qui mest cher et prcieux ma chre famille qui na

pas pargn un quelconque effort me soutenir et aider et trs spcialement mes

parents, frres.


4

REMERCIEMENTS

Au terme de ce travail, je tiens prsenter mes remerciements plusieurs

personnes qui ont contribu de prs ou de loin et sans lesquelles ce mmoire

naurait jamais vu le jour.

Je tiens tout dabord remercier infiniment Monsieur ANDALOUS

Azeddine pour son encadrement, sa grande disponibilit, son empathie, ses

encouragements et son soutien qui ma t prcieux depuis le dbut de ce travail

jusqu la finalisation de mon mmoire.

Je remercie galement Mr JOUNDI Hicham responsable de la Direction

Gestion Globale des Risques ATTIJARIWAFA BANK pour lensemble des

informations ncessaires offertes, ainsi que pour mavoir orient et soutenu pour

llaboration du prsent mmoire.

Je souhaite aussi exprimer mes remerciements au corps professoral et

administratif de lI.S.C.A.E qui nous assure continuellement une formation

performante et rigoureuse.

Je vous prie, Messieurs, de trouver ici lexpression de ma gratitude et de

mon profond respect.


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Introduction

Dans les milieux financiers et bancaires, les accords de Ble II sont un thme dactualit. Il suffit de regarder le nombre de confrences, la quantit darticles et de publications traitant de ce sujet pour sen rendre compte. Nanmoins, pour le grand public, il nest pas toujours facile de comprendre ce qui se cache derrire le Comit de Ble, les accords de Ble et leurs implications pour les preneurs de crdit. Ces accords sont issus de lide dune supervision internationale des tablissements bancaires existait bien avant 1974, mais elle a germ avec la faillite de la banque prive Allemande Herstatt cette anne l, qui avait

fait perdre de largent des milliers de dposants suite des spculations sur devises. Cette faillite avait montr, une fois de plus, linterdpendance du systme bancaire international : la dfaillance dune banque pouvait engendrer la dfaillance dautres banques. De la mme faon que la rupture dun maillon fait clater lensemble de la chane.

Lanalyse de ces crises rcentes permet de dgager dune part, que ces situations se dveloppent la faveur dune intgration croissante du risque de march et de contrepartie, elle-mme lie lextension du champ des marchs financiers (pays mergents) et lapparition de nouveaux acteurs (institutions fort effet de levier ou fonds spculatifs).

Cest ainsi que les pays du G10+ ont cre le comit de Ble en 1974 avec un sige social dans les locaux de la BRI (Banque des Rglements Internationaux) dans la ville suisse

de Ble. Les normes prudentielles internationales sont dfinies par le comit de Ble.

Lobjectif est de prciser le niveau de fond propre minimum que doit respecter chaque banque, en fonction des risques quelle encourt pour viter le risque systmique.

Le premier ratio de solvabilit, ou ratio Cooke dit encore Ble I est entr en vigueur en

1988, dont le seuil minimal ne pouvait tre infrieur 8%. Autrement dit, pour 1DHS de

crdit accord un mnage ou une entreprise, une banque devait dtenir 8 centimes de fonds

propres. Mais rapidement le ratio Cooke montrait ses limites. Une des principales critiques

avances par les experts en finances lgard de lAccord de Ble de 1988 est quil ne tient pas suffisamment compte des risques effectivement encourus. Ainsi les actifs des banques

sont cette fin classs dans plusieurs catgories et ensuite pondrs par un facteur de

pondration attribu la catgorie de risque en question. La quasi-totalit des encours envers

le secteur priv non-bancaire, dont les PME, est pondre 100% entranant donc une

exigence de 8% de fonds propres, quelle que soit la qualit des crdits accords, ce qui peut

conduire une mauvaise affectation des ressources. Une autre critique est que laccord ne reconnat pas suffisamment le rle des techniques dattnuation du risque de crdit, telles les garanties (relles et personnelles), drivs du crdit. Enfin, il ne tient pas compte des

dveloppements rcents en matire de gestion des risques des banques.

Cest pourquoi une rforme de ce ratio a t propose en 1999, aprs une longue priode de ngociation, justifie par limportance des enjeux, un nouveau ratio, dit ratio Mc Donough entr en vigueur au 1

er janvier 2007.

L nouveau ratio Mc Donough est plus complet que le ratio Cooke, il ne repose plus sur

un simple calcul des fonds propres par rapport aux risques de crdit, ceux-ci tant pondr en

fonction de la nature juridique des dbiteurs, de la localisation des risques et de la nature des

engagements, ce qui permet damliorer la scurit et la solidit du systme financier en


6

tenant davantage compte des risques vritablement encourus et en donnant plus de place aux

mthodes internes de contrle et de gestion des banques.

Ladoption de lapproche IRB constitue la principale nouveaut de lAccord de Ble II. Elle repose en grande partie sur des concepts similaires ceux employs par les grandes

banques dans leurs techniques de gestion du risque de crdit. Elle peut tre considre comme

un modle de risque de crdit spcifi de faon rencontrer les objectifs des autorits de

contrle prudentiel et dterminer le montant de capital rglementaire ncessaire pour couvrir

les pertes conomiques ventuelles subies sur un portefeuille de crdit.

Dans le contexte local et en respect de lchancier fix par la BAM, tous les tablissements de crdit doivent adopter lapproche dite standard afin dvaluer et de reporter le risque crdit. Or, suivant le dit chancier, toute la place bancaire devra progressivement

migrer vers les mthodes dites avances, afin dune meilleur apprciation des risques. Cette option, comme celle de la mthode standard, ne remet toutefois pas en cause la norme globale

de 8% de fonds propres, fixe en 1988 dans le cadre du ratio Cooke, puisque cette dernire

constituera un minimum respecter.

Cest dans ce cadre que sinscrit cette thse de mastre en Finance qui a pour thme La nouvelle approche du notation interne quel impact sur lvaluation du risque crdit .

De ce fait, la problmatique, traiter est la suivante : quel impact de la nouvelle

mthode de la notation sur lvaluation du risque crdit ? et quel processus la banque Attijariwafa Bank doit-elle mettre en place afin de mesurer et de reporter le risque crdit et ce

en conformit avec les directives publies par Bank Al Maghrib en la matire ? et quel ltat des lieux de ladoption des mthodes avances par notre banque ? .

Cette tude est divise en deux parties, comprennent chacune trois chapitres. Pour sy prendre, je vais prsenter de faon brve, dans le chapitre introductif, le secteur bancaire

marocain et un aperu sur Attijariwafa Bank et sa structure.

Ma rflexion portera dans la premire partie sur la prsentation des travaux raliss en

vue de mettre en place le nouveau ratio de solvabilit Mc Donough, et les rgles de gestion

conus cet effet et ce suivant la mthode standard.

Ensuite, jentame la deuxime partie, par la prsentation du systme de notation interne au sein Attijariwafa Bank et de procder une simulation de cas en comparant la

mthode standard avec celle avance.


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Chapitre prliminaire

I-Prsentation du secteur bancaire Marocain

1-Libralisation du secteur bancaire Marocain

Depuis le dbut des annes 90, le Maroc sest rsolument engag dans une politique

douverture de libralisation conomique. Face aux mutations importantes que connait lenvironnement des changes internationaux, le Maroc a dcid de conclure diffrents accords de libre change, arrimant ainsi son conomie aux principaux ensembles rgionaux.

Le Maroc a retenu une stratgie de croissance base sur la promotion du secteur priv. En

conomie ouverte, le devenir de lentreprise prive dpend de sa comptitivit et donc de sa capacit produire plus et mieux des standards internationaux reconnus. Les besoins en

capitaux ncessaires laccompagnement de cette ouverture de lconomie sont certes considrables.

Toutefois et en dpit des efforts dploys pour largir loffre des produits financiers, il est clair que le secteur bancaire demeurera longtemps encore le principal fournisseur financier

de la PME. Lvolution croissante des crdits lconomie en est une excellente preuve. Le secteur bancaire marocain joue un rle cl dans lconomie marocaine. Il a connu diffrentes rformes qui en font aujourdhui un systme plutt moderne adapt aux besoins de la socit comme ceux des entreprises depuis 1991, le secteur bancaire connat des mutations

profondes (leve par les autorits montaires de lencadrement du crdit, nouvelle loi bancaire, rforme du march des capitaux, ladoption des rgles prudentielles,etc).

Il tente de sadapter de manire plutt volontariste lvolution de la situation conomique du pays tout en se conformant aux standards internationaux en termes de

rglementation et dorganisation. Lintgration dans lconomie mondiale et les impratifs de restructuration tant de lconomie en gnral que du secteur bancaire en particulier, ne manqueront pas de reconduire une configuration de ce dernier.

Les premires oprations de rapprochement entre oprateurs bancaires de mme que

lentre en vigueur de nouveaux ratios prudentiels (Ble II) ne sont que les prmisses de profonds changements.

2-Structure du systme bancaire Marocain

Les principaux oprateurs

Le mouvement de concentration et de rationalisation du secteur bancaire, amorc

depuis quelques annes, sest poursuivi en 2005. Ainsi, le nombre dtablissements de crdit est en baisse continue : il est pass de 68 en 2001 52 en 2005. A fin 2005 le nombre de

banques a baiss 16(19 banques en 2001), suite principalement la fusion absorption de la

Banque Marocaine pour lAfrique et lOrient (BMAO) par le Crdit Agricole du Maroc (CAM), la Wafabank par la Banque Commerciale du Maroc.


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Aprs retrait dagrment al Banque Nationale pour le Dveloppement conomique (BNDE) opr au dbut de lanne 2006, le nombre de banques est pass 15 (dont 12 prives et trois publiques spcialises) on compte cinq (5) catgories dtablissement :

Les banques de dpts classiques, parmi lesquelles on trouve les cinq grandes banques prives qui ralisent prs des deux tiers de la collecte des dpts bancaires, savoir :

Attijariwafa Bank (AWB), la Banque Marocaine du Commerce Extrieur (BMCE), et

les trois filiales franaises en loccurrence le SGMB, la BMCI et le Crdit du Maroc.

Le Crdit Populaire du Maroc (CPM), leader historique du secteur, est constitu de la

Banque Centrale Populaire (BCP) et son rseau de Banques Populaires Rgionales (11

BPR).Organisme public particulirement concern par la collecte de la petite pargne

et la distribution des crdits aux PME, la BCP est devenue une socit anonyme en

2002 et est engage depuis cette date dans un processus de privatisation.

Les anciens organismes financiers spcialiss (OFS) dans le financement de secteurs dactivits particuliers : Crdit Immobilier et Htelier (CIH), la Caisse Nationale du Crdit Agricole devenue le Crdit Agricole du Maroc (CAM) et la Banque Nationale

pour le Dveloppement Economique (BNDE) sont engags dans un processus de

restructuration et dassainissement. La CNCA sest pourvue de nouveaux statuts publis en dcembre 2003 qui prvoient que des conventions soient passes avec

lEtat pour ce qui concerne les activits requrant un soutien spcifique, en particulier pour les petites el les moyennes exploitations agricoles. La BNDE a t reprise en

2003 par la Caisse de Dpt et de Gestion (CDG), tablissement public. Le CIH est

pass sous le contrle de la CDG et du groupe Caisses dEpargne Franaises.

Diverses autres banques dont la cration rpond des besoins spcifiques :Bank Al Amal, pour le financement de projets dinvestissement des Marocains rsidant ltranger et le fonds dquipement communal ddi au financement des collectivits locales (FEC).

Les banques off shore : elles sont au nombre de 6 :

Attijari Internationale de Tanger

Banque Internationale de Tanger

BMCI-Banque off-shore

Socit Gnrale Tanger Off-shore

BMCE Bank

Chaabi International-Bank Off-shore

3-Lois et autorits de contrle

3-1- Cadre lgal

Le systme bancaire marocain a fait lobjet en 1993 dune importante rforme avec la promulgation du dahir portant loi N 1-93-147 du 06 juillet 1993 relatif lexercice de lactivit des tablissements de crdit et de leur contrle. Cette nouvelle loi bancaire a permis :


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Dinstituer un cadre lgal unifi pour lensemble des tablissements de crdit, qui comprennent dsormais les banques et els socits de financement.

Dlargir les bases de concentration entre les autorits montaires et la profession et ce, travers notamment la mise en place des deux organes suivants :

Daffermir le pouvoir de supervision de Bank Al-Maghreb, notamment par le renforcement de ses attributions en matire prudentielles et lextension de ses contrles aux personnes morales lies aux tablissements de crdit. Ce pouvoir a

galement t consolid par linstitution de lobligation de laudit externe des comptes pour les tablissements qui reoivent des fonds du public ainsi que par la rvision,

dans un sens plus dissuasif, des sanctions et la mise en place de la commission de

discipline des tablissements de crdit.

Damliorer la protection de la clientle, en particulier les dposants en mettant notamment en place un fonds de garantie des dpts ainsi quun mcanisme de soutien aux tablissements de crdits en difficult.

Le dahir portant Loi du 06 juillet 1993 a, cependant, expressment exclu de son

champs dapplication Bank Al-Maghreb, la Trsorerie Gnrale du Royaume, le service des comptes courants et de chques postaux, le service de mandats postaux, la

Caisse de Dpts et de Gestion (CDG), la Caisse Centrale de Garantie, les banques

off-shore et les compagnies dassurance et de rassurance .

3-2-Le Ministre des Finances

Ce dernier exerce incontestablement une influence considrable sur lensemble du dispositif mis en place par la loi bancaire de 1993 et ce, soit directement en tant prsident du

Conseil National de la Monnaie et lEpargne soit indirectement, par intermdiation entre ses reprsentants.

3-3- Bank Al Maghreb

Celle-ci joue un rle important dans lactivit bancaire en participant activement aux adjudications des Bons de Trsor et aux avances quelle accorde au niveau du march montaire, dont limportance et les conditions influent directement sur la trsorerie des banques et sur les taux dintrts appliqus. Par ailleurs, la loi bancaire a renforc les attributions de Bank Al Maghreb en matire

de surveillance et de contrle du systme bancaire

3-4-Les organes de consultation et de coordination

Des organes spcialiss ont t cres pour tre consults et faciliter les prises de

dcisions des autorits montaires. Il sagit :

Du Conseil National de la Monnaie et de lEpargne, Du comit des tablissements de Crdit, De la Commission de Discipline des Etablissements de Crdit,


10

Dautres ont t institus pour servir dintermdiaires entre les autorits de tutelle et Les tablissements de crdit, rle qui incombe aujourdhui deux associations professionnelles :

Le Groupement Professionnel des Banques du Maroc Lassociation Professionnelles des Socits de Financement

II-Prsentation dAttijariWafa Bank

1-Fiche signaltique

Figure 1 : la fiche signaltique dAttijariwafa bank

1 Communiqu des rsultats du groupe, 30 juin 20

Attijariwafa Bank

Raison sociale : Attijariwafa Bank

Sige social : 2, Bd Moulay Youssef Casablanca 20.000

Forme juridique : Socit Anonyme

Date de cration ou date de fusion effective : 1/09/2004

Prsident : Mohamed El Kettani

1874 Agences 12817 collaborateurs

4.3 millions de clients

PNB : 6.9 milliards de DH (+16.2)1

Rsultat net consolid : 2.3 milliards de DH (+16.5)

Rsultat net part du groupe : 1.9 milliards de DH (+15.1)

Fonds propres consolids : 25.7 milliards de DH (+13.9)

Total bilan consolid : 297.7 milliards de DH (+10.5)

prs de 35 points de vente l'tranger


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2-Prsentation de la banque

Premier groupe bancaire et financier du Maghreb et huitime au niveau africain,

Attijariwafa Bank bnficie dune assise financire solide, dun capital de savoir-faire diversifi et doutils dexpertise modernes, qui le positionnent aujourdhui en acteur cl du dveloppement conomique marocain.

Une mission quAttijariwafa Bank relve avec dynamisme et volontarisme, en se fixant un double objectif : situer ses performances aux meilleurs standards internationaux et

sinscrire dans une perspective de rayonnement dans lespace euro mditerranen et de comptition internationale.

Amorc en Novembre 2003, le projet dAttijariwafa Bank sest concrtis en Mai 2004, lorsque la Banque Commerciale du Maroc a acquis la totalit du capital de Wafabank

travers une offre publique dachat et une offre publique dchange, mais la fusion na t effective quau 1er septembre 2004. Ainsi, les comptes dAttijariwafa Bank au titre de lexercice 2004 incluent 12 mois dexercice de la Banque Commerciale de Maroc et 4 mois dexercice de Wafabank.

2-1 Actionnariat

Attijariwafa Bank compte parmi ses actionnaires de rfrence des entreprises

denvergure internationale, avec lesquelles elle dveloppe des synergies multiples, notamment en termes dexpertise et de valeur :

Figure 2 : Actionnariat du Groupe AttijariWafa Bank


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2-2 Organisation

La nouvelle organisation de la banque place le client au centre des proccupations

ainsi la matrise des risques et le renforcement du contrle sont galement des axes essentiels

avec des ples ddis. Le gouvernement dentreprise, la dontologie et le dveloppement durable sont inscrits en tant que principes daction dans la ligne de conduite de la banque.

5 Business Units autonomes et dots de moyens propres, assists par 7 fonctions

supports ayant une mission de pilotage, de contrle et de suivi, forment larchitecture de cette nouvelle organisation.

2-3 Performance

Le groupe Attijariwafa bank a remport le trophe de la banque africaine de lanne, une rcompense dcerne lord de la crmonie des Africain Banker Awards organise

Washington le 8 octobre en marge des assembles gnrales de la Banque Mondiale et du

FMI par Africain bases sur

- Une croissance remarquable de son PNB, de son Rsultat net, ses fonds propres et de son

total bilan ;

- Le dveloppement des marchs (croissance du nombre de clients, de zones gographiques)

o la banque opre ;

- Sa contribution a chang la perception de lAfrique auprs des Marchs Financiers Internationaux ;

- Son niveau de transfert de savoir faire et de meilleures pratiques Internationales lchelle africaine ;

-Sa diversification des secteurs dactivit o le groupe opre ; -Son engagement dans le financement de projets structurants et majeurs.


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Partie I :

Apports et Apprciations de la Rforme Ble II


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Partie I : Apports et Apprciations de la Rforme Ble II

Chapitre1 : Historique du comit de Ble

Le comit de Ble est en fait un comit de Banque des Rglements Internationaux BRI rappelons ce propos que la BRI a t cre en 1930 dans le cadre du plan Young

relatif aux modalits de rparation de prjudice de la guerre impose aux allemands par le

trait de Versailles et quelle avait aussi t utilise pour assurer la distribution des financements ncessaires la reconstruction Europenne.

Ses fonctions de dpart tant devenue naturellement obsoltes, lide avait prvalu de la conserver comme lieu de rencontre, de discussion et dchange de points de vue conseil dadministration. Rappelons par ailleurs que la BRI est aussi appele assurer une coordination informelle des grands pays et que son conseil dadministration se runit mensuellement cet effet.

Section 1 : Les accords de Ble I

Cest en 1988 que le Comit de Ble sur le contrle bancaire, cre en 1974 linitiative des gouverneurs de banques centrales des pays du G102, a dict un ensemble de rgles prudentielles destines garantir la solidit et la stabilit du systme bancaire

international.

Dans cet accord, appel communment Ble I, figure le fameux ratio Cooke, qui

impose aux banques dallouer des fonds propres hauteur de 8% des crdits accords. La rentabilit attendue sur ces 8% de fonds propres immobiliss, est bien videmment rpercute

par la banque au client travers le taux dintrt, en appliquant certaines pondrations, galement simples, aux engagements figurant au bilan et en hors bilan suivant un pourcentage

dtermin, mais ces accords :

ne tenaient compte :

Ni de la qualit de portefeuille de crdit ; Ni de niveau de risque que chaque dossier prsent ; Ni de la qualit de la gestion de ces risques.

Ne prenaient pas en compte certains engagements dont ceux moins dun an ;

Et avaient pour seul objectif au dpart le risque crdit c'est--dire le risque de dfaillance dune contrepartie.

2 la Belgique, le Canada, les Etats-Unis, la France, le Japon, lItalie, le Luxembourg, les Pays-Bas, le Royaume

Unis, la Sude et la Suisse.


15

Le ratio de Cooke est calcul en comparant les fonds propres (au numrateur) aux

risques pondrs (au dnominateur). Ce rapport ne doit pas tre infrieur 8%.

> =8%

Rappelons que les activits bancaires conduisaient invitablement les banques

prendre des risques pouvant tre lorigine de pertes lies au temps et la nature des activits elle-mme. Cest pourquoi il est apparu ncessaire de tenir compte du risque de march dfini comme tant la perte potentielle due au variation des taux de change, des taux

dintrt, des prix des matires premires et des actions .

Ainsi le ratio de Cooke a t complt en 1996 par un amendement introduisant le

risque de march ; le rapport tant devenu :

> =8%

Do la pondration rpond une logique de forfait en fonction de la nature du dbiteur, de la localisation du risque, des srets reues et de la dure des

engagements.

Nature Pondrations

Souverains 0%

Banques 20%

Entreprises 100%

PPI 50%

Tableau 1 : Pondration forfaitaire

Ces fonds propres appels capital rglementaire taient considrs comme le niveau minimum et taient senss assurer la protection des dposants et la

stabilit du systme financier. Mme modifier pour tenir compte du risque de

march, le ratio de Cooke ne rsiste plus lexamen.

De nombreuses tudes, en effet, ont permis de mettre en relief ses propres faiblesses et en particulier :

Des pondrations de solvabilit rigide, ne tenant pas compte de la qualit relle des actifs du bilan ou des crdits ;

De nombreuses techniques nouvelles de diminution des risques de crdit, ne sont pas prises en compte parce que le ratio tait antrieur leur apparition ; il

en est ainsi par exemple des drivs de risque, des drivs de crdits et des

titrisations des crdits ;

Total des Fonds Propres

Risque de crdits pondrs

Total des Fonds Propres

Risque de crdits pondrs+risque de marchs pondrs


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Non intgration dans le ratio des dures et des diversifications des portefeuilles de crdits ;

Non prise en compte de nombreux risques, particulirement celui dit oprationnel ;

Anachronisme des accords dans leur ensemble, si lon considre lvolution globale du monde bancaire depuis leur conception en 1988 ; en effet :

Lactivit bancaire est devenue plus complexe depuis Outre lapparition des nouvelles techniques de drivs de crdits, sont

apparues galement de nouvelles techniques de gestion des risques.

Enfin, pour tenir compte de toutes ces nouveauts et de nombreux autres risques difficilement quantifiables, est apparue la notion de

risques conomiques , elle-mme lorigine de la notion de fonds propres conomiques .

Section 2 : Passage de Ble I Ble II

Les annes 90 ont rapidement montr les limites de Ble I, qui tait une premire

approche, et ont mis en vidence une volution rapide de la gestion par le secteur bancaire.

En 1996, amendement de laccord pour y intgrer les risques du march. Mais Ble I prsentait quelques insuffisances comme la non prise en compte des risques oprationnels.

En 1997, le comit dcide de remdier ces lacunes pour mieux prendre en compte les

nouvelles techniques de gestion des risques.

Le besoin dun nouvel accord, plus prcis et plus proche du risque couvrir, est apparu incontournable. Cest ainsi quest n Ble II sous la prsidence de lamricain McDonough (do lexpression couramment employe de ratio McDonough), dont les grands principes sont dsormais acquis.

En 2004, les directives Ble II ont vu le jour.

Le projet comprend 3 piliers : le premier reprend les exigences minimales de fonds propres, le

deuxime pilier sattache dtailler les relations entre le secteur financier et les autorits de surveillance, alors que le troisime concerne la discipline de march, autrement dit la

transparence des informations publies par les banques.

Le 14 juin 2006, a repris les principales mesures et modalits de Ble II, entre en application

effective en Europe depuis le 1er

janvier 2007

Section 3 : Les grands principes de Ble II

Rappel des trois piliers


17

Le comit de Ble II sur le contrle bancaire a adopt un nouvel accord sur les fonds

propres vers la fin juin 2004 en proposant une rforme qui sarticule sur trois piliers.

Figure 3: les trois piliers de Ble II

Au Maroc la circulaire de Bank Al-Maghrib n 26/G/2006 relative aux exigences en

fonds propres portant sur les risques de crdit, march et oprationnels transpose les normes

de laccord sur les fonds propres publi en 2004 par le comit de Ble, actualis en novembre 2005. Cette circulaire dfinit les modalits de calcul des actifs pondrs au titre de ces risques

ainsi que les exigences en fonds propres ncessaires leur couverture (Cf. Annexe 1).

1-Premier pilier : Exigences minimales de fonds propres

Les banques doivent maintenir en permanence leurs fonds propres un niveau qui

permet la couverture de lensemble de leurs risques (crdit, march et oprationnel) calculs selon lapproche convenue avec les autorits prudentielles.

Les exigences en fonds propres sont fondes sur une valuation trs fine du risque. Le

ratio de solvabilit reste inchang son minimum de 8% mais la nouveaut concerne son

calcul. A ce titre le ratio Cooke visait dfinir les exigences en fonds propres relatives aux

risques travers deux formules des risques pondrs :

Les risques pondrs = risque de crdit pondr +risque de march pondr. La pondration des encours risque crdit est lie la nature du dbiteur, la

localisation du risque et la dure des engagements.

Les risques pondrs = risque de crdit pondr + risque de march pondr + risque oprationnel.


18

Le passage de la premire la deuxime formule a t fortement recommand suite aux

insuffisances au niveau des accords prcdents telle que la non prise en compte des risques

oprationnels, qui ont pouss le comit Ble amliorer le processus de suivi du risque

bancaire. Par consquent, un nouveau paramtre a t introduit dans les risques pondrs au

niveau de dnominateur savoir le risque oprationnel

Figure 4 : Ratio McDonough

1-1: Le risque crdit

A partir du XVII sicle, depuis que la banque moderne a commenc son volution, La

plupart des dfaillances bancaires trouvent leur origine dans lincapacit des emprunteurs, rembourser leurs dettes. Pour lindustrie bancaire, le risque majeur demeure le risque de crdit cest donc le risque quun dbiteur fasse dfaut ou que sa situation conomique se dgrade au point de dvaluer la crance que ltablissement dtient sur lui. Donc on entend par ce risque le fait quun client ne soit pas en mesure dhonorer ses engagements lgard dun tablissement de crdit.

Pour son valuation deux grandes options sont ouvertes : approche standardise et

approche fonde sur les notations internes Internal Rating Based Approch ou IRB, cette dernire comporte deux variantes simples et complexe.


19

Figure 5 : rcapitulatif de la mthode de notation interne

1-1-1: Lapproche standardise

Elle est considre comme une approche simple accessible toutes les banques

Lexigence en capitaux propres (CP) est calcule comme suit :

CP = [ (Pondration x Exposition)] x 0.08

Chaque exposition sur une contrepartie est classe en fonction du type de crance et de la

notation externe de la contrepartie.


20

(* : Le Maroc se situe dans la tranche BB+ B-)

Tableau 2 : pondration par type de contrepartie

Par simplicit dapplication lapproche standardise est en principe rserve aux banques de petite et moyenne taille. Les banques de taille plus significative peuvent y recourir

si elles ne peuvent pas adopter les mthodes de notations internes juges plus complexes dans

un premier temps.

1-1-2 : Lapproche de notation interne

Dans lapproche fonde sur les notations internes, les banques pourront utiliser leurs Estimations internes sur la solvabilit de leurs clients pour valuer le risque de crdit inhrent

leur portefeuille, condition quelles respectent des critres stricts en matire de mthodologie et de communication financire.

Dans lapproche IRB, une banque dtermine la solvabilit de chaque emprunteur, et le rsultat produit une estimation du montant des pertes potentielles qui sert dassiette lexigence de fonds propres.

Le dispositif prvoit deux mthodologies, cites plus haut, simple (foundation

approach) et avance (advanced approach) cette dernire concerne surtout les prts aux

entreprises et aux banques.


21

1-1-3 : Lapproche simple ou IRB Foundation (Internal Rating Based)

Les exigences minimales en fonds propres (CP) sont dtermines en appliquant la

Formule gnrale chaque portefeuille considr par les trois principaux lments suivants :

PD, LGD et EAD fournis tout ou partie par la banque

Une fonction de calcul des pondrations spcifi par le comit de Ble et intgrant lensemble de ces paramtres.

Un nombre dexigences minimales de qualit.

La formule gnrale chaque portefeuille se prsente comme suit :

Figure 6 : Formule du calcul dexigence en fonds propres rglementaire

La banque value la PD et lautorit de contrle fixe le LGD et la maturit.

1-1-4 : Lapproche complexe ou IRB Foundation Advanced Approche

La formule de calcul de cette approche est identique celle de lapproche IRB Foundation sauf pour la dtermination des paramtres. La banque dans ce cas value la PD, le

LGD, EAD et M.

1-2-Le risque march

On entend par risque de march, les risques de pertes qui peuvent rsulter des

Fluctuations des prix des instruments financiers qui composent le portefeuille de ngociation

ou de positions susceptibles dengendrer un risque de change, notamment les oprations de change terme et au comptant. Ainsi, le risque de march reprsente la probabilit de pertes

dues aux fluctuations non anticipes de variables de march qui sont les taux dintrt et les taux de change.

Le risque de taux comprend le risque de rvision des taux et les risques lis la

corrlation imparfaite entre lvolution des taux reus et des taux verss. Un exemple classique du risque de taux est celui o des ressources mobilises taux variable, par

exemple, sont utilises en emplois taux fixe ou inversement, do la ncessit, pour ces tablissements de veiller une adquation plus ou moins parfaite entre les conditions de

mobilisation de ressources et les conditions de leurs emplois ;

Le risque de change est li aux emplois et ressources, mais aussi aux engagements

hors bilan qui sont libells dans une monnaie autre que la monnaie nationale. Il est vident


22

que les fluctuations des cours de change peuvent engendrer des pertes considrables pour les

tablissements bancaires qui, de ce fait, sont amenes surveiller, en permanence, leur

position de change dfinie comme tant la diffrence entre la somme des avoirs et la somme

des engagements libells dans une mme devise.

Le risque march du pilier 1 distingue deux approches : lapproche forfaitaire et la modlisation interne du risque.

Figure 7 : Rcapitulatif des approches du risque march

Le risque de march utilise le concept du Value at Risk (VAR) qui permet de

quantifier avec un seuil de confiance de 95%, la perte maximale que peut subir une position

dans des conditions de march dites normales.

1-3 : Le risque oprationnel

Le risque oprationnel est dfinit par le comit de Ble comme tant un risque de

Pertes directes et indirectes rsultant de linadaptation ou de la dfaillance de procdures, de

personnes ou de systmes ou rsultants dvnements extrieurs . Cette dfinition inclut le

risque juridique mais le risque de rputation et le risque stratgique ne sont pas inclus.


23

Figure 8: Risque oprationnel et ses composantes

1-3-1 : Lapproche Indicateur de Base

Les banques appliquant lapproche correspondant la moyenne sur les trois dernires annes de leur produit net bancaire moyen (PNB) positif

3

Capital Minimum = 15% x PNB4moyen des trois dernires annes.

1-3-2 : Approche Standard

Cette approche est identique la prcdente sauf que les activits des banques sont

Rparties en huit lignes de mtier. Le Capital Minimum selon cette approche est gale la

moyenne sur trois ans des sommes des exigences en fonds propres calculs chaque anne par

lignes de mtier.

3Pour calculer la moyenne, il faut exclure les chiffres de lanne pour laquelle le produit annuel brut est ngatif

ou gal zro. 4Produit Net Bancaire.


24

Lexigence en fonds propres correspondant une anne donne, est gale la somme des produits nets bancaires, positifs ou ngatifs, des huit lignes de mtiers, multiplie par le

coefficient de pondration correspondant, lorsque lexigence en fonds propres, au titre dune anne, est ngative, elle est prise en compte en tant que valeur nulle.

Tableau 3 : les lignes de mtiers et les pondrations y affrents 5

Capital Minimum = i (Ei6x PNB moyen des trios dernires annes).

1-3-3 : Approche Mesures Avances (AMA)

Selon cette approche, les tablissements bancaires dterminent leurs expositions sur la

base de modles internes, condition que ceux-ci soient valids par les autorits de tutelle.

Cest lapproche la plus reprsentative de la caractrisation relle des pertes oprationnelles dun tablissement est celle des mesures avances (AMA). Cette dernire vise en effet identifier les risques oprationnels et modliser la distribution des pertes oprationnelles de

la banque par ligne mtier et type dvnement. Le but tant de mesurer lexigence de fonds propres pour la couverture des pertes oprationnelles et dallouer chaque ligne mtier le

5Source : comit de Ble sur le contrle bancaire, Convergence International de la mesure et des normes de

Fonds Propres , BRI, Juin 2004. 6Le coefficient de pondration par lignes de mtiers.


25

Capital conomique correspondant son profil de risque spcifique. Le rgulateur, dans un

souci dassurer la stabilit et la scurit du systme financier, incite les grandes banques opter progressivement pour lapproche AMA.

Ladoption de lapproche mesures avances par un tablissement ncessite des investissements significatifs afin de :

Accentuer la matrise des processus et des risques associs via une dmarche didentification et de mesure des risques oprationnels. Cela suppose la mise en place dun dispositif de collecte des donnes, une description des activits de la banque par mtier, la cartographie des risques, le dveloppement dun modle interne de mesure de risque, lhomologation du dispositif auprs de lautorit de contrle et enfin laudit rgulier du dispositif ;

Maintenir le dispositif pour prendre en compte les changements dorganisation de la banque et de modification de son primtre (fusion, cession dactivits, etc) susceptibles de modifier son profil de risque.

Sensibiliser le management pour cibler les processus comportant des dysfonctionnements, donc gnrateurs de pertes oprationnelles et aboutir in fine

une moindre consommation de fonds propres.

Doter le management dun puissant outil de gestion dynamique et proactive des risques oprationnels capable danticiper limpact de dcisions sur lenvironnement oprationnel.

2- Deuxime pilier : Processus de surveillance prudentielle

Les autorits disposeront de pouvoirs renforcs et pourront en particulier imposer, au

cas par cas, des exigences suprieures celles rsultant de la mthode utilise.

Comme les stratgies des banques peuvent varier quant la composition de lactif et la prise de risques, les banques centrales auront plus de libert dans ltablissement de normes face aux banques, pouvant hausser les exigences de capital l o elles le jugeront ncessaires

Cette ncessit sappliquera de deux faons :

La validation des mthodes statistiques employes au pilier 1 (back testing) : la banque devra prouver posteriori la validit de ses mthodes dfinies a priori en

fonction de ses donnes statistiques et cela sur des priodes assez longues (5 7 ans).

Elle devra en outre tre capable de tracer lorigine de ses donnes.

Le test de validit des fonds propres en cas de crise conomique : la banque devra prouver que sur ses segments de clientle, ses fonds propres sont suffisants pour

supporter une crise conomique touchant lun ou tous de ces secteurs. La commission


26

bancaire pourra en fonction de ces rsultats imposer la ncessit de fonds propres

supplmentaires.

3- Troisime pilier : Communication financire : discipline de march

Les tablissements seront soumis la discipline de march, tant tenus de publier des

informations trs compltes sur la nature, le volume et les mthodes de gestion de leurs risques

ainsi que sur ladquation de leurs fonds propres. Ce pilier dcrit lensemble des documents que les banques doivent rendre publics afin de se conformer la rglementation. Ces documents

concernent principalement le calcul des fonds propres et lexposition aux risques de ltablissement. Lutilisation des mthodes avances sera conditionne par la publication de ces informations.

Chapitre II : Lintroduction du dispositif de Ble II au Maroc

Section 1 : Les phases prparatoires de la transposition du dispositif au Maroc

Concernant les pays dvelopps, lentre en vigueur u nouvel accord est fixe, par le comit de Ble, au 1

er janvier 2007 pour ce qui est des mthodes standards et de la variante de

la base de la mthode fonde sur les notations internes, et au 1er

janvier 2008, pour les

mthodes dites avances.

En ce qui concerne lapplication de Ble II dans les pays qui ne sont pas membres du G10, le comit de Ble a galement publi en juillet 2004, un document intitul >. Considrations pratiques visant mettre la disposition des

autorits de contrle de ces pays un ensemble de conseils pratiques pour mieux grer la

transition vers le nouveau dispositif, valuer les contraintes et arrter les diffrents choix et

options offerts pour lapplication de Ble II.

Pour la transposition de Ble II au Maroc, Bank Al-Maghreb a adopt une dmarche

pragmatique et progressive qui tient compte de la structure du systme bancaire et rpond le

mieux possible ses besoins. Cette dmarche est incitatrice adopter les meilleures pratiques

en matire de gestion des risques.

Ainsi, le calendrier de transposition7de Ble II, arrt dun commun accord avec la

profession bancaire, prvoit en :

Juin 2007 : Application des approches standards pour les trois catgories de risque du

premier pilier

-2009-2010 : Application des approches modles internes selon le degr de prparation des

Banques.

7Source : Bank al Maghreb Rapport annuel sur le contrle, lactivit et les rsultats des tablissements de

crdit exercice 2004.


27

Dans cette perspective, Bank Al-Maghreb a poursuivi ses efforts de mise en

conformit du systme de supervision avec lensemble des principes fondamentaux dicts par le comit de Ble, en la matire. Ladoption de la nouvelle loi bancaire offre galement un cadre lgal adquat pour la mise en uvre de Ble II au Maroc.

Les travaux prparatoires des dispositions du nouvel accord ont t structurs dans le

cadre de six commissions techniques mixtes constitues de reprsentants du Ministre charg

des finances, de Bank Al-Maghreb et des banques. Chacune de ces commissions a t charge

de lexamen dun aspect particulier du nouveau dispositif (risques de crdit, risques de march, risques oprationnels, pilier 2, pilier 3 et Ble II et normes IFRS). Les travaux de ces

commissions se droulent conformment au planning tabli par Bank Al-Maghreb.

Les propositions des commissions techniques sont valides par un comit de pilotage

compos des responsables de la Direction de surveillance des banques de BAM et des

Directions Gnrales des Banques.

Des runions sont galement tenues, en bilatrale avec les banques, pour examiner les

difficults pratiques que soulve la mise en uvre de ce dispositif.

1-Mise en place du 1er pilier :

Les travaux mens dans le cadre du pilier 1 ont port sur la dfinition des options de

discrtions nationales et des critres de segmentation de la clientle ainsi que sur les modalits

de calcul des exigences en fonds propres au titre des diffrents risques.

2- Mise en place du deuxime pilier

En vue dvaluer le degr de prparation des banques la mise en uvre du dispositif de gestion des risques de taux dintrt et de liquidit, une enqute a t mene dont les principaux axes sont

Les suivants :

La stratgie des organes dirigeants et le degr de leur implication dans la gestion de ces risques ;

Les procdures et limites mises en place ainsi que les dispositifs de mesure et de suivi de ces risques et le systme dinformation y affrent ;

La gestion des liquidits en devises ;

Laccs au march et les plans de secours ;

Ce diagnostic prliminaire a fait ressortir une htrognit des pratiques des banques en

matire dvaluation, de mesure et de gestion de ces risques tant sur le plan organisationnel que sur le plan des outils danalyse.

Une tude dimpact sur les risques de taux dintrt et de liquidit sera lance au cours de 2006 pour valuer lincidence des fluctuations des paramtres du march sur les fons propres et les rsultats des banques.


28

Des recommandations en matire de gestion des risques de concentration et des risques

rsiduels ainsi que les tats de reporting y affrent seront publis par Bank Al-Maghreb, au

cours de lanne 2006, lissue des discussions avec la profession.

3- Mise en place du troisime pilier

Bank Al-Maghreb a mis en consultation, fin dcembre 2005, un document

dfinissant les informations devant tre publies par les tablissements de crdit au titre du

troisime pilier.

Ce document comporte les informations tant qualitatives que quantitatives, portant sur la

structure et ladquation des fonds propres, les expositions au diffrent risque et les procdures de leur gestion.

Une tude dimpact spcifique au troisime pilier est prvue au cours du deuxime semestre 2006.

Section 2 : Contraintes lies la mise en application de Bale II

Les tudes dimpact menes ainsi que les changes avec les banques ont permis didentifier un certain nombre de dfis majeurs quant la transposition du nouvel accord. Certaines de ces difficults, communes plusieurs pays, sont imputables la faiblesse du

nombre dentreprises notes par les agences de rating et de donnes histories sur les dfauts de paiements.

Dautres contraintes sont inhrentes au cadre lgal qui, en labsence de dispositions rglementaires spcifiques, restreint les possibilits dutilisation dun certain nombre de techniques dattnuation des risques de crdit prvus par Bale II, notamment le recours la compensation des dpts et des crdits en cas de liquidation ou de redressement judicaire

des contreparties. La lenteur de ralisation des srets reues en couverture des risques, en

cas de dfaillance des contreparties constitue galement une contrainte.

Dautres difficults sont propres aux banques elles-mmes, celles-ci sactivant pour les surmonter. Elles ont trait aux systmes dinformations qui ne permettent pas la mise en uvre, de manire aise, des nouvelles dispositions, telles que : la segmentation de la clientle, laffectation ligne par ligne des srets et garanties dtenues, la ventilation des impays et des provisions par portefeuille, la ventilation de lactivit sur les lignes de mtier retenus pour lvaluation des risques oprationnels et la sparation entre le portefeuille bancaire et de ngociation dans le cadre des risques de march.

Chapitre III : Les prparatifs de Bale III

Section 1 : Quest ce que Bale III ?

Les accords de Bale III sont de futurs accords de rglementation bancaire. Visant

renforcer la solidit des banques en cas de crise.

Cette nouvelle rforme contribuera la stabilit financire long terme et la

croissance, parmi les mesures phares, que cette norme prvoit un renforcement du ratio de


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fonds propres des banques, lun des plus importants indicateurs permettant de mesurer la solidit financire des tablissements.

Section 2 : Les nouvelles mesures prises

Parmi les volutions venir (1er

janv. 2013), on peut citer les points suivants :

Mise en place dun ratio de liquidit pour les banques internationales ;

Mise en place dun ratio dit deffet de levier ;

Redfinition des fonds propres ;

Une prvision de la couverture de certains risques ;

Les propositions du Comit de Ble

La qualit, le contenu et la transparence des fonds propres seront renforcs, sous Bale

II, les banques pouvaient se contenter de dfinir 2% de capital rapports leurs actifs pondrs.

A lavenir, les rgulateurs veilleront davantage la qualit des fonds propres retenus dans le calcul du Tier1 (actions ordinaires et rsultats mis en rserve).

Les fonds propres lis aux risques de contrepartie seront particulirement relevs,

notamment eux dcoulant des produits drivs. Un nouveau ratio, dit deffet de levier sera introduit dans la perspective dun ajout au pilier 1 de Bale II pour viter un trop fort endettement des banques. Le comit de Bale va promouvoir la cration de coussins contra

cycliques de capital et un systme de provisionnement des risques plus transparent.

Un ratio global de liquidit sera appliqu aux banques internationales, incluant une couverture

de leurs besoins dau moins trente jours.

Cette premire partie nous a permis davoir une vision panoramique sur les accords de Ble II, sans aucune doute, lapplication des recommandations du nouvel accord ne pourra quamliorer la stabilit du systme financier, notamment pour les banques ayant opt- sous lautorisation des banques centrales- pour les approches avances, celles-ci sont appeles renforcer leur capitaux propres, et tre plus prudents au niveau de la distribution de crdit.

En effet, le principe du seuil forfaitaire de 8% reste maintenu mais la diffrence entre

les deux ratios rside dans la prise en compte des lments de calcul. En effet, dans Ble II, il

est tenu compte du risque oprationnel contrairement Ble I.

Les deux derniers piliers de laccord Ble II apportent une conception nouvelle sur le ratio prudentiel portant exigence minimale des fonds propres des tablissements de crdit.

Cette rvolution est faite de faon tenir compte des aspects qualitatifs dterminants dans

lvaluation du risque global. Ce qui ntait pas le cas avec le ratio Cooke.

Dans son premier pilier, Ble II amliore Ble I dans une optique de calcul

dynamique et adapte de lvaluation des fonds propres rglementaires

Les parties qui suivront sarticuleront autour de lvaluation du risque crdit : de la mthode standard au mthode avance, en premier lieu je vais procder faire une vue

densemble sur le risque crdit avant de relater les travaux raliss dans le cadre de lapproche standard ainsi que ma diagnostic li ladoption de lapproche IRB.


30

Partie II:

Evaluation du risque crdit de la mthode

Standard la mthode avance


31

Partie II : Evaluation du risque crdit de la mthode standard la

mthode avance

Chapitre I : Le risque crdit vue densemble

Le rationnement du crdit constitue une des caractristiques du march de crdit

bancaire. Ce phnomne provient de limperfection de linformation existante concernant le risque de dfaut des emprunteurs potentiels. Il touche particulirement les petites et moyennes

entreprises.

Dans ce premier chapitre je vais introduire la notion de crdit bancaire ainsi que le

risque lie loctroi du crdit.

Section 1 : Gnralits sur le crdit

1-Dfinition

Par dfinition le crdit vient du mot croire qui veut dire faire confiance. Le crdit

introduit aussi la notion du temps, Georges Petit-Dutaillis dfinis les crdits ainsi : faire

crdits cest faire confiance ; cest donner librement la disposition effective et immdiate dun bien rel ou dun pouvoir dachat, contre la promesse que le mme bien, ou un bien quivalent vous sera restitu dans certain dlai, le plus souvent avec rmunration du service

rendu et du danger couru, danger de perte partielle ou total que comporte la nature mme de

ce service8 .

Cette dfinition met le point aussi sur la rmunration du crdit et le risque de crdit.

On peut dire en conclusion que le crdit est la combinaison des cinq lments suivants :

- La confiance du prteur en lemprunteur ; - La dure de remboursement du prt ; - La promesse de rembourser de la part de lemprunteur ; - La rmunration du service : intrt vers au profit du prteur ; - Le risque engendr par lopration du crdit.

2-Diffrentes formes de crdits

On distingue deux sortes de crdits :

- Par dcaissement : li au financement ; - Par signature : pas ncessairement li au financement mais facilitation doprations

8 BERRADA Mohamed

Azedine, Les techniques de banque et de crdit au Maroc , 3

me dition 1991

. Page : 255.


32

2-1 Les crdits par signature

Si le plus souvent la banque aide lentreprise en mettant sa disposition des fonds sous forme de crdits de trsorerie, elle peut aussi lui apporter son concours sous forme

dengagements que lon appelle des crdits par signature. La banque prte alors simplement sa signature sans supporter de charge de trsorerie. Ltude faite par la banque doit tre aussi

a) Aspects juridiques des crdits par signature

Dans cette forme de crdit, le banquier sengage par lettre, auprs de tiers, satisfaire aux obligations contractes. Ces crdits peuvent soit diffrer certains Dcaissements ou les

viter soit encore acclrer certaines rentres de fonds. Ils sont le plus souvent accords sous

forme de cautions. Le banquier peut aussi sengager en acceptant des effets de commerce : on parle dans ce cas de crdits par acceptation. Lengagement du banquier est limit dans le montant et ltendue ; il peut tre limit ou non dans le temps. Le banquier ne peut revenir sur son engagement et ce quelle soit lvolution de la situation de son client.

Lengagement rsulte obligatoirement dun crit ; il ne se prsume pas. En cas de, Celle-ci peut tre simple ou solidaire.

b) Avantages et inconvnients des crdits par signature

Les crdits par signature prsentent des avantages et des inconvnients pour le

banquier comme pour son client.

Pour la banquier :

Avantages

Au moment de sa mise en place, un crdit par signature vite toute sortie de fonds. Il vite les

contraintes en cas dencadrement du crdit. Il permet la perception de commissions sur lautorisation voire sur lutilisation. Enfin, le banquier est subrog dans les droits du crancier bnficiaire de lengagement.

Inconvnients

Le risque est difficile valuer. Le suivi des engagements est lourd grer. Il ya souvent dcalage des engagements dans le temps.

Pour le client :

Avantages

Ce type de concours permet une meilleure gestion de la trsorerie. Il ya souvent abaissement des cots financiers. Enfin, les engagements pris par la banque valorisent limage de marque de lentreprise.

Inconvnients


33

Il ya paiement de commissions mme en cas de non utilisation. Lentreprise doit souvent apporter des garanties. Les concours sont parfois mis en place contre blocage de fonds.

2-2 : Les crdits par dcaissement

Le crdit par dcaissement permet utilisateur de devenir dbiteur pour une dure de

temps dtermine ou non et pour un montant plafond dtermin. Gnralement ce crdit est

utilis en compte courant.

Caractristiques du crdit par dcaissement :

Pour lutilisateur Souple mais cher Incertitude de cot

Pour le banquier

Gestion difficile car imprvisibilit des besoins Aucun contrle sur lutilisation des fonds Rmunration leve Mobilisation difficile.

A travers loctroi des crdits, les tablissements de crdit assurent pour les entreprises un des sources de financements les plus importants. Cependant cette activit financire est

soumise une multitude de risques, dans la partie suivante, je vais essayer dexpliciter cette notion de risque et ses diffrents types.

Section 2 : Le risque de crdit et ses composantes

Les banques, comme beaucoup dentreprises, sont soumises aux risques. Toutefois elles sont soumises plus de formes de risques que la plupart des autres institutions et la

matrise des risques bancaires est un enjeu important.

La liste des risques pouvant affecter une banque est longue : risque de march, de

crdit, de liquidit, de taux dintrt et le risque de change.

Le risque qui mintressera ici est un risque de crdit aussi appel risque de contrepartie ; sil existe plusieurs types de risques de crdit, celui de non- remboursement est un risque majeur.

1-Dfinition

Le risque de crdit peut se dfinir comme le risque de pertes conscutives un

vnement de crdit, c'est--dire au dfaut dun emprunteur sur un engagement de remboursement de dettes quil a contractes. Dans un sens plus large, ce risque de contrepartie dsigne aussi le risque de dgradation de la sant financire de lemprunteur qui rduit les probabilits de remboursement : risque de dfaillance.

Le march des PME est essentiellement domin par des entreprises de petite taille,

cest la raison pour laquelle ces entreprises sont de plus en plus sensibles aux changements de


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lenvironnement et connaissent des freins leur dveloppement et les causes en sont les suivantes :

Un accs insuffisant aux technologies et linnovation,

Un manque de fonds propres qui explique laccs insuffisant aux technologies et linnovation au caractre trs incertains et donc risqu. Avec des fonds propres trop faibles, il est ainsi difficile dinvestir et de sendetter moyen ou long terme ;

Une difficult attirer les ressources humaines,

Un cadre juridique inadapt qui est celui des grandes entreprises.

2-Les composantes du risque de crdit bancaire

Comme jai prcit, le risque de crdit se matrialise par la dfaillance possible demprunteurs dans le remboursement de crdits. Ce risque est assimil aussi au risque de contrepartie du fait quil trouve son origine chez le dbiteur. Toutefois, le risque de contrepartie englobe outre la dfaillance des clients, la dfaillance des autres tiers (institutions

financires, crances rattaches des filiales).

Les dveloppements ci-aprs seront consacrs la dfinition et aux modalits

dapprciation des risques prvisibles.

2-1- Le risque inhrent la qualit du dbiteur

Il sagit dun risque majeur et ses effets saccroissent considrablement pour deux

raisons principales :

La monte gnrale des risques individuels lie des mutations conomiques et des modifications de comportement ;

La concurrence qui oblige les prteurs modifier leurs approches.

Par le pass, les banques taient trs slectives afin de minimiser le risque de prter un

mauvais client.

Aujourdhui, la concurrence oblige les banques se battre galement sur le march des crdits quelles refusaient antrieurement et ce afin de minimiser le risque de refuser un bon client. En consquence, elles sexposent sur ces marchs nouveaux un risque bien suprieur au premier.

Cette mutation sest accompagne de modifications dans les mthodes dapproche du client dans les banques.

Aujourdhui et demain encore, la relation humaine prteur-emprunteur constituera les lments de rfrence.


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Llment nouveau et la place, sans cesse croissante, donne des outils daide la dcision de plus en plus prcis. Ainsi, sont successivement apparus lanalyse financire (ratios, tableaux de flux), les crdits scoring et les progiciels spcialiss (systmes experts).

Ces techniques sont aujourdhui vulgarises et la majorit des banques recourent des outils semblables.

2-2- Le risque inhrent au crdit accord

Les diffrents concours bancaires se distinguent par leur degr de risque thorique.

Cette classification sappuie :

Les comportements dachat vis--vis du type de concours concern ;

Les possibilits de recours en cas dimpays ;

Le contexte juridique propre certains crdits

Figure 9 : schma rcapitulatif du degr de risque inhrent au crdit accord

Les concours risque maximal sont, sans contestation, les dcouverts et le crdit

revolving et ce pour les raisons suivantes :

Ils sont souvent raliss sans une connaissance prcise du besoin ;

Ils estompent toute notion de remboursement rel ;

Laccs ces produits est facile ;

Ils sont exclusifs de toute prise de garanties ;

Le prteur ne bnficie daucun recours particulier

Lapprciation du risque est parfois dlicate pour certains types de crances. Ainsi, Parmi les concours risque intermdiaire figure lescompte. Cette opration offre en thorie les mmes garanties de recouvrement grce un mcanisme identique dacceptation du dbiteur.

Risque

Taux

dintrt

Escompte

Caution

Compte courant


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En effet, lacceptation pour lopration descompte est gnralement concomitante ou pralable la livraison et se droule entre le vendeur et lacheteur sans que ce dernier sache en outre sil y aura ultrieurement un tiers porteur, il en rsulte que lacceptation dune traite peut tre obtenue sans difficults. En cas de dfaillance du tir, cest le dbiteur qui doit rembourser le crdit descompte, et de ce fait la banque, dans sa gestion du risque de crdit, considre uniquement le dbiteur.

2-3- Le risque inhrent linadquation entre le besoin et le financement

Ce risque difficile identifier est souvent ignor. En effet, lorsquune entreprise ou un particulier st en situation de dfaillance, lanalyse des causes de lchec se rsume trop souvent par la recherche des causes rcentes (insuffisance de trsorerie, poids des charges

financires).

Le risque dinadquation entre le besoin et le financement mis en place rsulte essentiellement de deux causes distinctes.

1- Le financement est inadapt lobjet du besoin

- Investissement financ par un crdit court terme (trsorerie ou crdit de campagne) ;

- Bien de consommation financ par un crdit long terme

2- Le financement est adapt lobjet du besoin mais pas aux caractristiques du besoin

- Financement ralis 100% au lieu de 70% ce qui exonre lemprunteur de toute participation lopration en fonds propres.

- Dure du crdit inadapt lobjet financ (notamment pour le matriel doccasion) ce qui a pour consquence de dsquilibre le rapport entre le capital restant d et la valeur rsiduelle

du bien.

2-4- Le risque li la prise de garanties

La qualit des garanties offertes ne constitue jamais le seul critre de dcision.

Toutefois, le recours la prise de garanties est quasi-systmatique pour certains crdits. Cet

tat de fait rsulte du rapport de force entre le prteur et lemprunteur et il nous fait oublier que la prise de garanties na de sens vritable que :

- Lorsque le banquier est en prsence dune opration particulire liant lintervention la garantie (avances sur titres, avance sur marchandises).

- Lorsque le banquier est en prsence dune entreprise dont lactivit implique des engagements hors de proportion avec sa surface (ngoce).

- Lorsque le banquier estime que la capacit de remboursement de son client est hasardeuse.

En effet, le choix de la garantie rsulte de lvaluation de plusieurs lments : le type, lefficacit, la valeur et le cot de la garantie.


37

Type de garantie :

Le choix de la garantie doit toujours seffectuer selon les caractristiques du client ; ainsi titre dexemple :

- Le nantissement du matriel et outillage est exclusivement rserv aux professionnels.

- Lhypothque ne peut tre consentie par un service public.

Efficacit de la garantie :

Le banquier doit connatre et valuer les droits procurs par chaque garantie :

- Srets confrant un droit de prfrence et de suite (hypothque).

- Srets confrant un droit de rtention (gage).

- Srets confrant un vritable droit de proprit (cession de crance).

Valeur de la garantie

Le banquier doit sassurer que la valeur du bien constituant la garantie couvre le

Montant du crdit.

Sil sagit dune personne qui se porte garantie de remboursement, il doit sassurer de sa solvabilit et de sa capacit honorer son engagement.

Cot de la garantie :

Le banquier doit toujours rechercher la garantie la moins onreuse possible pour le

Client (frais de prise dhypothque, frais de stockage, frais dassurance, rapport de cots entre

caution et hypothque).

2-5- Le risque inhrent au manque de suivi

Une action efficace pour une bonne apprciation des risques signifie, dune part, une bonne connaissance des clients titre individuel et dautre part, un suivi rgulier par marchs, par rgion

Cette dmarche doit globalement satisfaire aux proccupations suivantes :

- Identification prcoce des situations du risque ;

- Gestion anticipe de limpay ;

- Apprciation globale de la situation de lemprunteur ;


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Enfin, il convient dinsister sur la rigueur ncessaire en terme de dlais. En effet, le

Prteur est frquemment pnalis en cas dinterventions trop tardives.

Section 3 : La notation et les principales mthodes quantitatives de gestion du risque

global

1-Dfinition de la notation

Une notation est une valuation dun crancier spcifique, cest--dire de la probabilit de voir lemprunteur rembourser le crdit contract.

La notation sest considrablement dvelopp au cours des dernires annes, et actuellement, on assiste un grand nombre dagences de notation qui exercent leur activit que a soit au niveau national ou international, toutefois lactivit de la plupart de ces agences reste restreinte leur territoire national, nayant pas encore bnficie dune crdibilit lchelle internationale.

Les agences internationales couvrant tous types de dettes et dmetteurs sont beaucoup moins nombreuses, les plus importantes en terme dactivits et en terme de reconnaissance international, on trouve trois agences savoir : Moodys, Standard&poors et Fitch.

Chaque agence possde sa propre chelle de notation, mais toutes les chelles de

notation ont en commun la caractristique dtre constitu de symboles : lettres et/ ou chiffres qui permettent aux oprateurs concerns de connatre immdiatement lopinion de lagence mettrice de la note quant la qualit de crdit dun titre de dette ou dun metteur.

Les six standards dont le comit de Ble demande le respect aux futurs notateurs

externes de portefeuilles de risque bancaire, sont les suivants :

Lobjectivit, garantie pour le score par une mthodologie de notation rigoureuse et une actualisation permanente des notes ;

Lindpendance, par lassurance quil ny a pas de pressions conomiques possibles de la part des entreprises notes ;

Un large accs possible aux notes ;

La transparence de la mthodologie, donn par lindication de la signification de lchelle des notes, celle des taux historiques de dfaillance et des matrices de transition ;

La crdibilit de la mthodologie travers une confiance reconnue porte par les tiers ;

Enfin les moyens mis en uvre doivent tre adapts, grce des ressources humaines et financires suffisantes, au service dune valuation la fois qualitative et quantitative.

Ainsi, la mise en place des systmes de notation interne devra permettre aux banques de

bnficier dconomies de fonds propres et damliorer leur rentabilit.


39

Les notations internes sont attribues par les banques leurs preneurs de crdit. Pour

attribuer des notations internes, les banques collectent des informations auprs de leurs

clients. De nombreuses banques se procurent galement des informations financires et autres

que leur clientle auprs dagences de renseignements prives et utilisent ces informations pour alimenter leurs propres systmes de notation.

Dans ce sens on peut galement dfinir le systme de notation . Celui-ci

dsigne lensemble des processus, mthodes, contrles ainsi que les systmes de collecte dinformations qui permettent dvaluer le risque de crdit, dattribuer des notations internes et de quantifier les estimations de dfaut et de perte

9

La notation reprsente un profil express de lemprunteur, rsumant les informations qualitatives et quantitatives dont disposent les banques, qui sont compares des donnes sur

des emprunteurs antrieurs et sur le remboursement de leurs prts.

1-1 Lapport de la notation

La notation permet en quelques sortes de combler lasymtrie de linformation qui constitue un des soucis majeurs des investisseurs, en effet, entre un emprunteur qui veut

financer ses activits et un prteur qui souhaite placer ses fonds, linformation dont dispose chaque partie nest pas la mme, ce qui cre un climat dincertitude et de doute quant la capacit de lemprunteur honorer ses chances. Lemprunteur sait priori quelles sont les composantes de son projet et les risques financiers qui lui sont attachs, quant au prteur, il ne

dispose que des informations que lemprunteur veut bien lui faire connatre.

Pour un investisseur, il est videmment fondamental davoir quelques ides sur le degr de scurit du placement quil compte raliser. Acheter un titre de crance ou prter directement de largent, suppose que lon connaisse ses chances dtre rembours selon le calendrier initialement prvu. Parmi tous les risques quencoure un investisseur, celui de non remboursement est le plus dterminant, mme en tant faible, il pourra systmatiquement

carter certains investisseurs, alors que dautres tant moins averses au risque accepteront de prendre ce risque mais en contre partie dune rmunration leve.

Ainsi, en apportant une opinion sur le risque de dfaillance dun metteur ou dune mission, la notation permet aux investisseurs dune part doprer leur choix en fonction du risque quils souhaitent prendre et dautre part dajuster leur rmunration en contre partie. Son apport nest pas restreint aux investisseurs, elle permet galement pour les metteurs de diversifier leurs sources de financement et dobtenir des conditions de financement correspondant leur qualit.

9 Sources : recommandations gnrales relatives aux systmes de notation interne des banques ; Bank- Al

Maghrib, 2006


40

2- Les principales mthodes quantitatives de gestion du risque global

Les diffrents problmes lorigine de faillites bancaires ont fait apparatre la dimension du risque couru par les banques. Elles ont cherch mieux lvaluer. La mthode RAROC ou la VAR en sont de bons exemples.

1- Value At Risk

La Value at Risk (VaR) tend devenir un indicateur de risque largement utilis par

les tablissements financiers car elle permet dapprhender le risque global dans une unit de mesure commune tous les risques encourus, quelle que soit leur nature (taux, change,

actions).

1-2 Prsentation de la VaR

Pour un horizon de gestion donn, la VaR correspond au montant de perte probable

dun portefeuille ou dun ensemble de portefeuilles dinstruments financiers. Elle exprime la perte lie des variations dfavorables des prix de march. Si lon note x le seuil de confiance choisi, la VaR correspond au montant de perte potentielle sur une priode de temps fixe qui

ne sera dpass que dans x % des cas. Le seuil 1-x est donc gal la probabilit que le

montant de pertes ne dpasse pas la VaR en valeur absolue. Afin dinterprter la VaR, il est essentiel de spcifier la priode sur laquelle la variation de valeur du portefeuille est mesure

et le seuil de confiance x.

1-3 Contexte dutilisation

Dans le monde bancaire, la VaR permet doptimiser la gestion des risques financiers dus aux oprateurs initis par les salles de march. Elle permet galement de donner au client

une image claire du risque financier pris indirectement par lui. Cette mesure de risque

sadresse ainsi :

- Aux professionnels de marchs : oprateurs de march, gestionnaires de fonds privs, gestionnaires de fonds institutionnels et gestionnaires de fonds de pension ;

- Aux Risk Managers : responsables de la gestion des risques et du contrle de la gestion des Risques (middle offices et back-offices) :

- Aux comptables ;

- Aux institutionnels.

Probabilit (perte > VAR) = 1-x ou Probabilit (perte


41

(RBE10

prime de risque) / Capital conomique11

Le risque de perte tant par dfinition une grandeur alatoire, il faut pour le mesurer

dterminer trois valeurs : sa moyenne probable, sa volatilit, la corrlation entre chaque risque

individuel et les autres risques.

Quel que soit le savoir-faire des dpartements dengagements, on nvite pas davoir supporter une perte moyenne assimilable une prime de risque. Ce niveau dtermine le cot

du risque et doit tre normalement couvert par la marge commerciale.

Les trois composantes de la perte moyenne sont :

La probabilit de dfaillance

Lencours des crdits au moment de la dfaillance.

Lesprance de recouvrement et par diffrence, le taux de non recouvrement.

Il suffira alors de multiplier ces trois donnes pour dterminer la perte moyenne. Mais cette

prime est suffisante pour qualifier le risque maximal. Il faut ensuite valuer sa volatilit afin

de calculer le capital conomique.

Section 4 : Lanalyse financire

1-La dfinition de lanalyse financire

Lanalyse financire est une mthode empirique dvaluation du risque de contrepartie, travers lvaluation de la structure financire de lentreprise. Elle est fonde sur ltude des donnes comptables, dont on fait ressortir un certain nombre de ratios et dindicateurs, qui permettent un premier jugement concernant la sant financire du client et Sa capacit honorer ses engagements

Ainsi, elle permet llaboration dun diagnostic financier qui a pour objectif lapprciation des conditions dquilibre financier et al mesure de la rentabilit des capitaux investis dans la perspective danticiper les risques financiers qui peuvent affecter lactivit de lentreprise et mettre en jeu sa solvabilit.

10 Rsultat brute dexploitation 11

Le capital conomique est le montant de capitaux propres suffisant pour absorber les pertes prvisibles un certain niveau de probabilit.


42

2- Les ratios

Les ratios sont des rapports calculs entres certaines lments du Bilan et du Compte

de Produits et de Charges (CPC). Lutilisation de ces ratios permet de suivre lvolution dune entreprise dans le temps, ainsi que de comparer ses donnes celles dentreprises similaires ou aux donnes sectorielles.

Il existe un nombre trs important de ratios. Par la suite en va utiliser que les ratios les

plus pertinents et les plus utiliss par les banques marocaines.

A savoir :

THEME RATIOS FORMULE

Ratio du risque bancaire

Ratio d'endettement bancaire : R1

Crdits court terme * 100

Fonds propres

Ratio de financement bancaire du CA:R2

Crdits court terme * 360

C.A.T.T.C

Ratio de structure

Ratio d'autonomie financire: R3

Capitaux propres* 100

Dettes totales

Ratio de solvabilit: R4

Actif total (net)*100

Dettes totales

Ratio de liquidit gnrale : R5

Actifs circulant*100

Dettes court terme

Ratio de trsorerie totale : R6

Valeur ralisables et disponible*100

Dettes court terme

Ratio d'immobilisation : R7

Valeur immobilises*100

Actif total

Ratio de productivit

Rendement du travail : R8

Valeur ajoute

Effectifs

Productivit des salaires: R9

C.A*100

Frais du personnel

Cot moyen du personnel : R10

Frais du personnel

Effectifs

Ratio de gestion commerciale

Ratio de rotation des stocks: R11

stocks*360

C.A

Ratio de crdits -clients: R12

360*(clients+effets recevoir+ effets escompts)

C.A

Ratio de crdits fournisseurs: R13

360* (fournisseurs*effets payer)

Achats

Ratio de rentabilit

Ratio de rendement d'exploitation net: R14

Rsultats nets*100

C.A

Ratio de rendements d'exploitation global: R15

Cash flow net*100

C.A

Ratio de rentabilit des capitaux nette: R16

Rsultats nets*100

Fonds propres

Ratio de rentabilit des capitaux totale: R17

Cash flow net*100

Fonds propres

Tableau 4 : Les principaux ratios utiliss par les banques marocaines


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Caractristiques de ces ratios

Ratios du risque bancaire

- Ratio dendettement bancaire : R1 Les crdits court terme, principalement les crdits par dcaissement, ne doivent pas

dpasser le montant des fonds propres. En gnrale, ce ratio ne doit pas tre suprieur 80 %.

- Ratio de financement bancaire du chiffre daffaire : R2 Ce ratio exprim en jours doit en principe varier entre 1 et 3 mois. En cas de dpassement une

augmentation du capital est ncessaire.

Ratio de structure

- Ratio dautonomie financire : R3, Ratio de solvabilit : R4

Ces deux ratios sils sont bien grs permettent lentreprise de prserver son indpendance financire, sa solvabilit, en ayant moins recours au tiers (banque, fournisseurs). On a intrt ce que ces deux ratios soient grands.

- Ratio de liquidit gnrale : R5

Lanalyse de ce ratio est identique celle du fonds de roulement, si ce ratio est suprieur 100 % le fonds de roulement est positif.

- Ratio de trsorerie totale : R6

Ce ratio nous informe sur la liquidit de lentreprise, plus ce ratio est grand, plus la liquidit de lentreprise est importante. Ce ratio est souvent infrieur 100 %.

- Ratio dimmobilisation : R7 Ce ratio nous indique sur el degr dimmobilisation dune entreprise. Il est vident que normalement ce ratio doit tre lev au sein des entreprises financires, dindustrie qui ncessite une forte immobilisation, il doit tre faible dans les entreprises commerciales.

Une augmentation de ce ratio peut tre due soit une augmentation de la valeur immobilise

et cela dans le cas dun investissement, ou une baisse de lactif manant dune baisse dactivit.

Ratio de productivit

- Rendement du travail (R8), Productivit des salaires (R9) et Cot moyen du personnel

(R10).

Ces ratios permettent dapprcier la productivit dune affaire, laugmentation de ces ratios, implique des changements des techniques dans une industrie, par exemple la mcanisation ou

la modernisation des matriels utiliss.

Ratios de gestion commerciale

- Ratio de rotation des stocks : R11

Plus lcoulement des stocks se fait dune manire rapide mieux se comporte lentreprise.


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- Ratio de crdits- clients : R12

Un rapprochement du coefficient obtenu par rapport lusance pratique dans la profession rvle si les facilits accordes la clientle sont normales, trop larges ou trop restreintes.

- Ratio de crdits fournisseurs : R13

Une comparaison du coefficient obtenu par rapport lusance pratique permet, la aussi, de savoir si les clients consentis par les fournisseurs sont faibles, normaux ou bien larges.

Ratio de rentabilit

- Ratio de rendement dexploitation net (R14), Ratio de rendement dexploitation global (R15).

La rentabilit commerciale de lentreprise et le niveau de capacit dautofinancement dgag par le chiffre daffaire, est reprsente respectivement par ces deux ratios, on a intrt ce que ces deux ratios soient levs.

- Ratio de rentabilit des capitaux nette (R16) et Ratio de rentabilit des capitaux totale (R17)

Ces deux ratios font ressortir la rentabilit financire des capitaux engags par les associs ou

actionnaires, et cela, tant par rapport aux rsultats que par rapport la capacit

dautofinancement annuelle ; plus ces deux ratios sont importants plus la rentabilit financire et intressante.

Ces ratios sont gnralement compars dan le temps pour visualiser une volution historique,

au moins sur 3ans, lanalyse de ces ratios dans le temps permet de dterminer si la rentabilit et el risque sont amliors ou dtriors dans le temps.

Ces ratios peuvent tre utiliss aussi pour comparer les donnes de lentreprise celles dentreprise similaires ou aux donnes sectorielles.

Chapitre II : lapproche standard est un passage aux notations internes

Laccord Ble II comporte des changements substantiels du traitement du risque de crdit, le maintien inchang du dispositif sur le risque de march et lintroduction explicite du risque oprationnel qui conduit inclure une mesure de ce risque au dnominateur du ratio de

fonds propres dune banque. Les modifications portent donc sur la dfinition des actifs pondrs en fonction du risque, cest--dire sur les mthodes utilises pour mesurer les risques encourus par les banques. Les nouvelles approches du calcul de ces actifs visent

produire de meilleures valuations du risque par les banques et, partant, obtenir des ratios de

fonds propres plus probants.

Section I : Principe de lapproche standard

Dans le cadre de lapproche standardise, les banques sont tenues de rpartir leurs expositions de crdit en catgories prudentielles sur la base des caractristiques apparentes

des expositions (par exemple, exposition sur un crdit une entreprise ou sur un prt

hypothcaire au logement). Cette approche tablit des coefficients de pondration fixes

correspondant chaque catgorie prudentielle et prvoit lutilisation dvaluations externes du


45

crdit pour accrotre la sensibilit au risque par rapport laccord actuel. Les pondrations applicables aux expositions sur emprunteurs souverains, banques et entreprises sont

diffrencies sur la base des valuations externes du crdit. Vis--vis des emprunteurs

souverains, ces valuations peuvent englober celles des organismes de crdit lexportation des pays de lOCDE ainsi que celles publies par des agences de notation prives.

Lapproche standardise contient des recommandations lusage des autorits de contrle nationales lorsquelles doivent dterminer si une source particulire de notation externe peut tre utilise par les banques. Le recours aux notations externes pour lvaluation des expositions vis--vis des entreprises est cependant considr comme un lment optionnel

du dispositif. Si aucune notation externe nest attribue une exposition, lapproche standardise prvoit que, dans la plupart des cas, un coefficient de pondration de 100 % soit

appliqu, ce qui correspond une exigence de fonds propres de 8 % comme dans laccord actuel. Dans de tels cas, les autorits de contrle doivent veiller ce que lexigence de fonds propres soit approprie en regard des antcdents de dfauts sur ce type dexposition.

Donc, pour dterminer les fonds propres requis pour couvrir le risque de crdit, dans

lapproche standard, la pondration applicable aux risques est donne par le rgulateur en fonction de la notation dorganisme externe dvaluation de crdit.

Un exemple de calcul du capital minimum :

Tableau 5 : Les exigences en fonds propres rglementaires

Dans la rglementation marocaine les modalits de calcul des actifs pondrs au titre du

risque de crdit sont fixes conformment la mthode standard prconise par le nouvel

accord, en vue notamment daugmenter la sensibilit des pondrations applicables aux risques, en rapport avec les notations externes attribues aux contreparties et leurs profils de

risque. La rglementation marocaine intgre les principales options de discrtions nationales

proposes par le nouvel accord. Ces discrtions prvoient lapplication dune pondration de :

- 0% pour les crances libelles et finances en monnaie locale, dtenues sur lEtat marocain et Bank Al Maghrib ;

- 20% pour les crances sur les collectivits locales ainsi que pour les crances interbancaires

libelles et finances en monnaie locale et dont lchance initiale est gale ou inferieure trois mois ;

Notation / pondration du risque

AAA/AA A+/A- BBB+/BBB- BB+/B- Infrieur

B-

Sans

notation

Etat 0 20 50 100 150 100

Banques 20 50 50 100 150 50

Entreprises 20 50 100 150 100

Particuliers 75

pondration du risque A actif APR, actif pondr du risque (risk weighted asset) FPR,

fonds propres rglementaires (regulatory capital) p A = APR tel que 8% APR = FPR

Mastre Spcialis

147238306 la nouvelle approche de la notation interne quel impact sur l’evaluation du risque...

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